Chancellerie de la Confédération suisse Page d'accueil
Courrier
Recherche

1803-2003
Deux siècles de Chancellerie fédérale
Parcours à travers l'histoire de la Chancellerie fédérale

 À la Chancellerie fédérale  
1850     1852   1855 1856 1857    

Conformément à une loi spéciale, la Chancellerie fédérale perçoit des émoluments pour l’exécution de copies et pour d’autres prestations.
7 août : les tâches de la Chancellerie fédérale sont définies par le « Règlement de la Chancellerie fédérale suisse » qui énumère les fonctions suivantes : chancelier, vice-chancelier, archiviste, responsable de l’enregistrement, 2 secrétaires de chancellerie, 3 traducteurs, 5 copistes. La durée quotidienne du travail (du lundi au samedi) s’étend de 8 heures à midi et de 14 à 18 heures. Il est de plus précisé que tous les employés doivent également « se présenter à la chancellerie le dimanche matin après la fin de l’office divin, à moins qu’ils ne bénéficient d’un congé particulier accordé par le chancelier ».

En ce qui concerne la tenue des procès-verbaux, la répartition des tâches entre le chancelier et le vice-chancelier reste fixée jusqu’en 1920 comme suit : le chancelier dresse les procès-verbaux du Conseil national et des décisions du Conseil fédéral ; le vice-chancelier est chargé du procès-verbal des délibérations du Conseil des États et de celles du Conseil fédéral.

Le Conseil fédéral confie à l’historien et archiviste cantonal zurichois Gerold Meyer von Knonau le mandat d’établir un répertoire général des recès fédéraux depuis 1421. L’entreprise est menée à bien en 1886 pour les périodes allant de 1421 à 1798 et de 1803 à 1813.

Premier règlement des archives.

Impression des recès allant de 1813 à 1848. Engagement d’un second archiviste fédéral.

Le gouvernement et l’administration emménagent dans un bâtiment spécialement construit à cet effet (l’Hôtel du gouvernement fédéral, l’actuelle aile ouest du Palais fédéral).

Aile ouest du Palais fédéral

Les archives et les deux appartements du chancelier et du vice-chancelier sont également installés là. Le bâtiment est si vaste que toute l’administration y trouve place et qu’il reste même encore quelques étages à louer, pour des expositions par exemple. Berne, siège des autorités fédérales, devant mettre de l’eau potable à la disposition des députés, une fontaine est érigée devant le bâtiment. C’est la fille du substitut Kern qui a posé pour la statue de Berna qui orne cette fontaine.


 En Suisse  
          1856     1859/60  
l’Affaire de Neuchâtel Dans l’Affaire de Neuchâtel, la Prusse doit renoncer à sa principauté de Neuchâtel ; indépendance et rattachement définitif de Neuchâtel à la Suisse
Napoléon III occupe la Savoie et obtient de la Suisse qu’elle

 Dans le monde  
1850 1851   1852 1853/56       1859  
Le roi de Prusse impose une constitution à son pays (système électoral censitaire à trois collèges) Coup d’État du président français Charles Louis Napoléon Bonaparte ; 1ère exposition universelle à Londres
Charles Louis Napoléon Bonaparte couronné empereur sous le nom de Napoléon III
La guerre de Crimée oppose la Russie à l’Empire ottoman, à la France et à l’Angleterre
La guerre contre l’Italie et la France fait perdre la Lombardie à l’Autriche ; la bataille décisive de Solferino pousse Henri Dunant à fonder la Croix-Rouge (voir 1864 et 1901).