Coronavirus : retour à la quasi-normalité et simplification des règles de protection de la population

Berne, 19.06.2020 - Les mesures de lutte contre le coronavirus seront pour la plupart levées le lundi 22 juin. Seules les grandes manifestations restent interdites jusqu’à fin août. C’est ce qu’a décidé le Conseil fédéral lors de sa séance du 19 juin 2020 en raison du nombre durablement bas de nouvelles infections. Tous les lieux accessibles au public doivent disposer de plans de protection ; le Conseil fédéral a simplifié les consignes relatives à ces derniers. L’hygiène des mains et la distance restent les principales mesures de protection ; le Conseil fédéral continue de compter fortement sur la responsabilité individuelle.

Le Conseil fédéral a introduit les premières mesures de protection contre le coronavirus le 28 février 2020. Il les a ensuite progressivement renforcées jusqu'au 21 mars. À partir du 27 avril, il a lancé une phase d'assouplissement en trois étapes. Durant cette période, le nombre de nouvelles infections, d'hospitalisations et de décès a continué de diminuer et s'est stabilisé à un niveau très bas.

Les manifestations jusqu'à 1000 personnes à nouveau autorisées
Le Conseil fédéral a décidé aujourd'hui de franchir une quatrième étape d'assouplissement dès le 22 juin en levant la plupart des restrictions restantes. Les manifestations et les rassemblements jusqu'à 1000 personnes seront à nouveau autorisés, à condition de pouvoir garantir en tout temps le traçage des contacts. Ainsi, les organisateurs devront s'assurer que le nombre maximal de personnes à contacter ne dépasse pas 300, par exemple en divisant l'espace en différents secteurs. Les cantons pourront abaisser ce plafond s'ils le jugent nécessaire. Les grandes manifestations de plus de 1000 personnes seront à nouveau autorisées à partir de début septembre, pour autant que la situation épidémiologique ne se détériore pas. Les spectateurs devront aussi y être répartis en différents secteurs.

Par ailleurs, à partir du 22 juin, les clients des restaurants pourront à nouveau rester debout et le couvre-feu imposé aux établissements de restauration, aux discothèques et aux boîtes de nuit sera levé.

Des règles plus simples pour tous
Avec ces nouveaux assouplissements, le Conseil fédéral compte plus que jamais sur la responsabilité individuelle : tout le monde doit continuer à respecter les règles d'hygiène et de distance. Il a également décidé de simplifier et d'unifier les consignes relatives aux plans de protection : tous les lieux accessibles au public doivent disposer d'un plan de protection, tandis qu'il n'y aura plus de règles spécifiques en fonction des entreprises, des manifestations ou des établissements de formation. Désormais, les mêmes consignes s'appliqueront à tous les plans de protection et il n'y aura plus de modèles élaborés par la Confédération.

Compte tenu du faible nombre de nouvelles infections, la distance de sécurité sera réduite de 2 mètres à 1,5 mètre. Si un contact plus rapproché se prolonge au-delà de 15 minutes, le risque de contamination est très élevé. Toutefois, il reste possible d'observer une distance de sécurité inférieure à condition de porter un masque ou d'installer des cloisons de séparation. Pour les événements proposant des places assises, par exemple un concert ou une séance de cinéma, il suffira de laisser un siège vide entre deux personnes. Lorsqu'il ne sera pas possible de respecter les distances lors de manifestations, d'événements ou à l'école, il faudra tenir une liste des contacts, afin de pouvoir retracer les personnes potentiellement infectées si un cas positif est détecté.

Port du masque : fortement recommandé dans les transports publics, obligatoire dans les manifestations
Le port du masque réduit considérablement le risque de contamination. Dans les transports publics, il est fortement recommandé d'en porter un lorsqu'il n'est pas possible de respecter la distance de sécurité. Les voyageurs doivent toujours avoir un masque sur eux. En ce qui concerne les manifestations, il n'y a pas de restriction du nombre de participants, mais le port du masque y est obligatoire. Cette nouvelle disposition, qui s'applique aux manifestations politiques et civiles, entre en vigueur dès le samedi 20 juin.

Fin de la recommandation du télétravail
Dorénavant, il incombera aux employeurs de décider si leurs employés doivent travailler à la maison ou au bureau. La recommandation de travailler à domicile est levée, de même que les consignes de protection des personnes vulnérables. Celles-ci peuvent donc également retourner sur leur lieu de travail. Les employeurs sont toutefois tenus de prendre les mesures qui s'imposent pour protéger la santé de leurs employés, conformément à la loi sur le travail. Les nouvelles règles de protection de la population s'appliquent aussi aux commerces, à l'industrie et aux prestataires de services non accessibles au public. Ici, les plans de protection ne sont pas nécessaires.

Éviter une deuxième vague
Le Conseil fédéral a également discuté de la manière d'affronter une éventuelle deuxième vague après la fin de la situation extraordinaire, qui s'achève aujourd'hui. Dorénavant, ce sont les cantons qui auront en priorité la compétence d'agir en cas de nouvelle augmentation des cas de COVID-19. Les cantons qui constateront une telle hausse devront prendre les mesures qui s'imposent, en privilégiant celles qui se sont avérées particulièrement efficaces jusqu'à présent. Pour se préparer à cette situation, le Conseil fédéral a confié aux départements fédéraux un certain nombre de tâches, par exemple pour disposer rapidement de données détaillées ou pour garantir l'approvisionnement en médicaments et en
équipements de protection.

Enfin, le Conseil fédéral a pris connaissance du rapport final de l'état-major chargé de gérer la crise du coronavirus (EMCC) et décidé de dissoudre cet organe au terme de la situation extraordinaire. Il avait institué l'EMCC le 20 mars 2020 pour assurer la coordination entre les départements fédéraux, la Chancellerie fédérale, les représentants des cantons et les autres états-majors de crise.


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