• Le Conseil fédéral
  • Main navigation
  • Content
  • Contact page
  • Search

Orientation in the website

  • Le Conseil fédéral

RS 817.021.23 Ordonnance du DFI du 26 juin 1995 sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

  • DE
  • FR
  • IT
  • RM
  • EN
  • Contact
  • Recherche avancée
Logo CH

Le Conseil fédéral
Le portail du Gouvernement suisse

Search

Navigation

Confederatio Helvetica

Le Conseil fédéral

  • Conseil fédéral
  • Présidence de la Confédération
  • Départements
  • Chancellerie fédérale
  • Droit fédéral
  • Documentation

Search

  • Conseil fédéral
  • Présidence de la Confédération
  • Départements
  • Chancellerie fédérale
  • Droit fédéral
  • Documentation
  1. Page d'accueil
  2. Droit fédéral
  3. Recueil systématique
  4. Droit interne
  5. 8 Santé – Travail – Sécurité sociale
  6. 81 Santé
  7. 817.021.23 Ordonnance du DFI du 26 juin 1995 sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)
Navigation secondaire
Recueil systématiqueRecueil systématique
  • Droit interne
    • 1 Etat – Peuple – Autorités
    • 2 Droit privé – Procédure civile – Exécution
    • 3 Droit pénal – Procédure pénale – Exécution
    • 4 Ecole – Science – Culture
    • 5 Défense nationale
    • 6 Finances
    • 7 Travaux publics – Energie – Transports et communications
    • 8 Santé – Travail – Sécurité sociale
    • 9 Economie – Coopération technique

Informations annexes

développer tout | vue par article | fermer tout |

[817.021.23]

Ordonnance du DFI du 26 juin 1995 sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

Pour ce document du Recueil systématique, il n'existe aucun document numérisé.

Retour vers le haut de la page

Informations annexes

Ce texte n'est pas en vigueur.
Abréviation OSEC
Décision 26 juin 1995
Entrée en vigueur 1 juillet 1995
Source RO 1995 2893
Décision abr. 16 décembre 2016
Abrogation 1 mai 2017
Source abr. RO 2017 793
Chronologie Chronologie
Modifications Modifications

Toutes les versions

plus en vigueur 01.10.2015 PDF DOC
plus en vigueur 21.10.2014 PDF DOC
plus en vigueur 01.01.2014 PDF DOC
plus en vigueur 07.05.2012 PDF DOC
plus en vigueur 01.06.2011 PDF DOC
plus en vigueur 15.10.2010 PDF DOC
plus en vigueur 15.04.2010 PDF DOC
plus en vigueur 01.10.2009 PDF DOC
plus en vigueur 25.05.2009 PDF DOC
plus en vigueur 01.01.2009 PDF DOC
plus en vigueur 01.04.2008 PDF DOC
plus en vigueur 10.10.2006 PDF DOC
plus en vigueur 01.01.2006 PDF DOC
plus en vigueur 01.03.2005 PDF DOC
plus en vigueur 01.05.2002 PDF DOC
plus en vigueur 01.03.2000
plus en vigueur 15.02.1998
plus en vigueur 01.07.1995
  • 1
  • 2
0

Révisions

01.05.2017
Ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d’origine végétale ou animale (OPOVA)
 
01.07.1995 - 01.05.2017
Ordonnance du DFI du 26 juin 1995 sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)
 

Remarques et observation: Centre des publications officielles
Retour vers le haut de la pageDernière actualisation: 14.12.2019

Le Conseil fédéral

  • Contact
  • Recherche avancée

Logo CH
Le Conseil fédéral
  • Informations juridiques
  • Impressum