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Feuille fédérale n° 11 du 17 mars 1888

Source: Archives fédérales suisses.

SourceTitre
FF 1888 I 449 Message du conseil fédéral à l'assemblée fédérale concernant le personnel de la chancellerie fédérale, ainsi que l'organisation et le personnel du département fédéral de l'intérieur. (Du 12 mars 1888.)
FF 1888 I 480 Message du conseil fédéral à l'assemblée fédérale concernant l'acquisition du bâtiment n° 12 à la rue fédérale, à Berne. (Du 9 mars 1888.)
FF 1888 I 483 message du conseil fédéral à l'assemblée fédérale concernant le budget de la station centrale d'essais forestiers pour l'année 1888. (Du 9 mars 1888.)
FF 1888 I 493 Message du conseil fédéral à l'assemblée fédérale concernant le projet de loi sur les dessins et modèles industriels. (Du 12 mars 1888.)
FF 1888 I 511 Message du conseil fédéral à l'assemblée fédérale concernant une demande de crédit supplémentaire pour une meilleure organisation de la police politique. (Du 12 mars 1888.)
FF 1888 I 527 Message du conseil fédéral à l'assemblée fédérale concernant la concession d'un chemin de fer à voie étroite (en partie à crémaillère) de la gare de Neuchâtel à Serrières. (Du 12 mars 1888.)
FF 1888 I 541 Assemblée fédérale.
FF 1888 I 545 Extrait des délibérations du conseil fédéral.
FF 1888 I 558 Publications des départements et d'autres administrations de la Confédération.
FF 1888 I 566 Mise au concours de travaux, de fournitures et de places, annonces et insertions.

Remarques et observation: Centre des publications officielles
Retour vers le haut de la pageDernière actualisation: 25.04.2015

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