812.214.4
Ordonnance du 31 octobre 2018 concernant le système d’information sur les antibiotiques en médecine vétérinaire (O-SI ABV)
Citations
Ce texte est cité aux endroits suivants:1)
| Numéro RS | Acte | Cité dans |
|---|---|---|
| 916.404.1 | Ordonnance du 26 octobre 2011 relative à la banque de données sur le trafic des animaux (Ordonnance sur la BDTA) |
Art. 18a Couplage avec le système d’information sur les antibiotiques en médecine vétérinaire
|
| 916.408 | Ordonnance du 6 juin 2014 concernant les systèmes d’information du service vétérinaire public (OSIVét) |
Art. 12 Couplage avec d’autres systèmes d’information
|
| 919.117.71 | Ordonnance du 23 octobre 2013 sur les systèmes d’information dans le domaine de l’agriculture (OSIAgr) |
Art. 5a Couplage avec d’autres systèmes d’information
|
1) Cette liste contient seulement les renvois qui sont indiqués dans une note en bas de page avec leur numéro RS correspondant.
Remarques et observation: Centre des publications officielles
Retour vers le haut de la pageDernière actualisation: 26.09.2020