817.021.23 Ordonnance du DFI sur les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d’origine végétale ou animale

(OPOVA)

du 16 décembre 2016 (Etat le 1^er mai 2018)

Le Département fédéral de l’intérieur (DFI),

vu les art. 10, al. 4, let. e, et 95, al. 3, de l’ordonnance du 16 décembre 2016 sur les denrées alimentaires et les objets usuels (ODAlOUs)¹,

arrête:

Section 1 Objet, champ d’application et définitions

Art. 1 Objet et champ d’application

¹ La présente ordonnance fixe les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d’origine végétale ou animale.

² Elle s’applique aux produits inscrits à l’annexe 1 et à des parties d’entre eux, qu’ils soient non transformés, transformés ou utilisés dans une denrée alimentaire composée.

³ Elle ne s’applique pas aux produits qui sont manifestement destinés à l’une des utilisations suivantes:

a.: la fabrication de produits autres que des denrées alimentaires;
b.: l’ensemencement ou la plantation;
c.: des activités de recherche et développement autorisées.

Art. 2 Définitions

¹ Dans la présente ordonnance, on entend par:

a.

pesticides:

1.: les substances actives utilisées actuellement ou auparavant dans des produits phytosanitaires au sens de la loi du 15 décembre 2000 sur les produits chimiques (LChim)¹ et leurs produits métaboliques, de dégradation ou de réaction, ou
2.: les substances actives et leurs produits métaboliques, de dégradation ou de réaction issus de produits biocides au sens de l’ordonnance du 18 mai 2005 sur les produits biocides (OPBio)² et qui ne sont pas déjà réglementés par d’autres actes;

b.

limite maximale de résidus (LMR): la concentration maximale autorisée d’un résidu de pesticide présent dans ou sur des produits;

c.

CXL: la limite maximale de résidus fixée par la Commission du Codex Alimentarius (limites maximales pour les résidus de pesticides du Codex);

d.

tolérance d’importation: la limite maximale de résidus pour les produits importés, fixée si:

1.: l’utilisation d’une substance active dans un produit phytosanitaire ou un produit biocide n’est pas autorisée pour un produit, pour des motifs autres que la protection de la santé, ou que
2.: la limite maximale de résidus en vigueur pour le produit et l’usage de celui-ci a été fixée pour des motifs autres que la protection de la santé;

e.

seuil de quantification: la concentration de résidus la plus faible pouvant être quantifiée et enregistrée dans le cadre du contrôle de routine selon des méthodes validées dans le respect des bonnes pratiques de laboratoire.

² Pour autant que la législation sur les denrées alimentaires n’énonce aucune définition, les définitions utilisées dans la présente ordonnance sont celles définies dans la LChim, l’ordonnance du 18 mai 2005 sur les produits chimiques³, l’OPBio et l’ordonnance du 12 mai 2010 sur les produits phytosanitaires (OPPh)⁴.

¹ RS 813.1
² RS 813.12
³ RS 813.11
⁴ RS 916.161

Section 2 Détermination et fixation des limites maximales de résidus

Art. 3 Critères et bases applicables à la détermination et à la fixation des limites maximales de résidus

¹ L’Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires (OSAV) détermine les limites maximales applicables aux résidus de pesticides. Il implique les offices fédéraux concernés.

² Il tient compte:

a.: du potentiel de risque des résidus de pesticides pour l’être humain;
b.: de la documentation scientifique usuelle;
c.: pour les produits phytosanitaires: des principes uniformes pour l’évaluation et l’autorisation des produits phytosanitaires inscrits à l’annexe 9 OPPh¹;
d.: pour les produits biocides: de l’art. 17 OPBio²;
e.: de l’état des connaissances scientifiques et techniques pour l’évaluation de la toxicologie et de l’exposition aux résidus;
f.: de la concentration techniquement inévitable d’un pesticide dans la denrée alimentaire selon les bonnes pratiques agricoles ou les bonnes pratiques de fabrication;
g.: de l’absorption du pesticide, déterminée sur la base des quantités de denrée alimentaire ingérée;
h.: de la présence éventuelle de résidus de pesticides provenant de sources autres qu’un usage sous forme de produit phytosanitaire ou biocide;
i.: des interactions connues cumulées ou synergiques entre les substances actives, qui agissent sur les mêmes systèmes biologiques dans l’organisme humain;
j.: si une CXL a été définie;
k.: si une limite maximale de résidus a déjà été fixée selon le règlement (CE) n^o 396/2005³;
l.: si, dans le cas d’une demande au sens de l’art. 7, il existe dans un autre pays des bonnes pratiques phytosanitaires ou d’emploi des biocides, qui régissent l’utilisation conforme d’une substance active dans ce pays;
m.: des données de surveillance;
n.: d’autres facteurs pertinents pour les faits à contrôler.

³ Les limites maximales pour les résidus de pesticides sont fixées à l’annexe 2.

¹ RS 916.161
² RS 813.12
³ Règlement (CE) n^o 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil; JO L 70 du 16.03.2005, p. 1, dans la version en vigueur dans l’UE.

Art. 4 Substances actives pour lesquelles il n’est pas nécessaire de définir une limite maximale de résidus

Les substances actives de produits phytosanitaires évaluées dans le cadre de l’OPPh¹ ou de l’OPBio² et sur la base de l’art. 3 et pour lesquelles il n’est pas nécessaire de définir une limite maximale de résidus sont mentionnées à l’annexe 3.

¹ RS 916.161
² RS 813.12

Art. 5 Limites maximales de résidus pour les produits transformés ou mélangés

Si aucune limite maximale de résidus n’est fixée à l’annexe 2 pour des produits transformés ou mélangés, les limites maximales de résidus applicables sont celles du produit brut, sachant qu’il faut alors tenir compte des modifications des teneurs en résidus de pesticides engendrées par la transformation ou le mélange.

Art. 6 Réévaluation de limites maximales de résidus

Si les conditions-cadres évoluent par rapport à la situation au moment où les limites maximales de résidus avaient été définies, l’OSAV procède à un réexamen des limites maximales de résidus existantes.

Art. 7 Limites maximales de résidus de produits phytosanitaires ou biocides inutilisés en Suisse

¹ Sur demande, l’OSAV peut fixer des limites maximales de résidus spécifiques pour des emplois de produits phytosanitaires ou biocides non prévus en Suisse.

² La demande doit contenir:

a.

une vue d’ensemble de la demande soumise, comprenant les éléments suivants:

1.: un résumé,
2.: une motivation,
3.: une liste des documents joints,
4.: une copie des conditions d’utilisation pertinentes pour définir les limites maximales de résidus dans le cadre des bonnes pratiques phytosanitaires pour les usages spécifiques de la substance active ou une copie des conditions d’utilisation en tant que produit biocide;

b.

une bibliographie listant la littérature scientifique publiée dans les dix ans précédant la date de la présentation de la demande et portant sur les effets de la substance active sur la santé ainsi que sur les résidus de pesticides correspondants; et

c.

les informations visées aux annexes 5 et 6 OPPh¹ dans le cadre des prescriptions en matière de données pour l’établissement des limites maximales de résidus pour les pesticides ou selon l’art. 14 OPBio², y compris les données toxicologiques, les données relatives aux méthodes analytiques de routine utilisées dans des laboratoires de contrôle et les données concernant le métabolisme des végétaux et des animaux.

¹ RS 916.161
² RS 813.12

Section 3 Dépassement des limites maximales de résidus

Art. 8 Interdiction de mise en circulation et dépassement admis

¹ Les produits énoncés à l’annexe 1 ne peuvent pas être mis en circulation s’ils contiennent des résidus de pesticides dépassant les valeurs suivantes:

a.: les limites maximales de résidus fixées à l’annexe 2, y compris celles pour les produits transformés ou mélangés visés à l’art. 5;
b.: 0,01 mg/kg pour les produits portant un code UE dans l’annexe 1 et ne satisfaisant pas au critère de la let. a, dans la mesure où les substances actives concernées ne sont pas mentionnées à l’annexe 3.

² Si les dispositions de l’al. 1 sont respectées, les autorités d’exécution peuvent en se fondant sur le droit alimentaire ne pas interdire ou empêcher la mise en circulation des produits visés à l’annexe 1 et présentant des résidus de pesticides.

³ Par dérogation à l’al. 1, les autorités d’exécution peuvent autoriser des dépassements des limites maximales de résidus en cas de traitement par fumigation après la récolte, aux conditions suivantes:

a.: la combinaison substance active – produit est répertoriée à l’annexe 4;
b.: les produits concernés ne sont pas destinés à une consommation immédiate;
c.: il est garanti que ces mêmes produits ne dépassent plus les limites maximales de résidus définies à l’annexe 2 au moment de leur remise aux consommateurs.

Art. 9 Interdiction de transformation et de mélange

Les produits ne respectant pas les concentrations en résidus de pesticides selon l’art. 8, al. 1, ne peuvent être ni transformés, ni mélangés à des fins de dilution avec le même produit ou avec d’autres produits.

Section 4 Modification des annexes et directives aux autorités cantonales d’exécution

Art. 10 Actualisation des annexes

¹ L’OSAV adapte les annexes 1 à 4 selon l’évolution des connaissances scientifiques et techniques et des législations des principaux partenaires commerciaux de la Suisse.

² Il peut édicter des dispositions transitoires applicables à ces adaptations.

Art. 11 Directives aux autorités cantonales d’exécution

¹ Si les annexes 1 à 4 ne sont plus adaptées aux derniers développements et connaissances et que des mesures immédiates s’imposent pour la protection de la santé, l’OSAV peut donner des directives provisoires aux autorités cantonales d’exécution jusqu’à la modification des annexes.

² Les directives sont publiées sur Internet.

Section 5 Dispositions finales

Art. 12 Abrogation du droit en vigueur

L’ordonnance du DFI du 26 juin 1995 sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires¹ est abrogée.

¹ [RO 1995 2893, 2002 955, 2005 5749, 2008 793 4475 6027, 2009 4741, 2011 1985, 2012 2147, 2013 4715, 2014 3289, 2015 3219]

Art. 13 Disposition transitoire

Les substances actives qui ont été autorisées par l’Office fédéral de l’agriculture conformément à l’OPPh¹ et pour lesquelles des limites maximales de résidus ont été fixées peuvent encore être décelées jusqu’au 30 avril 2019 dans ou sur des denrées alimentaires dans le respect des limites maximales définies selon l’ancien droit.

¹ RS 916.161

Art. 13a¹Disposition transitoire de la modification du 12 mars 2018

Les denrées alimentaires non conformes à la modification du 12 mars 2018 de la présente ordonnance peuvent être importées et fabriquées selon l’ancien droit jusqu’au 30 avril 2019. Elles peuvent être remises au consommateur jusqu’à épuisement des stocks.

¹ Introduit par le ch. I de l’O de l’OSAV du 12 mars 2018, en vigueur depuis le 1^er mai 2018 (RO 2018 1281).

Art. 14 Entrée en vigueur

La présente ordonnance entre en vigueur le 1^er mai 2017.

Annexe 1

(art. 1, al. 2, et 8, al. 1 et 2)

Produits d’origine végétale ou animale pour lesquels des limites maximales de résidus s’appliquent

1 Remarque explicative

La liste des produits d’origine végétale ou animale selon l’annexe I, parties A et partie B, du règlement (CE) n^o 396/2005¹ s’applique. Les produits non répertoriés dans cette liste sont mentionnés dans le tableau de la présente annexe.

2 Remarque explicative concernant l’annexe I du règlement (CE) n^o 396/2005

Le fait qu’un produit soit mentionné dans l’annexe I du règlement (CE) n^o 396/2005 ne signifie pas qu’il s’agit d’une denrée alimentaire.

3 Tableau

1	2	3	4	5
Code	Catégorie, groupe ou sous-groupe	Principal produit du groupe ou du sous-groupe	Dénomination scientifique	Portion du produit pour laquelle la LMR s’applique
	poissons			produit entier
		foie de poisson
		oeufs de poisson
	crustacés			produit entier
	échinodermes			produit entier
	mollusques			produit entier
	denrées alimentaires transformées			produit entier
		huile de pépins de courge
		farine de céréales
		produits céréaliers
		légumes secs
		fruits secs
		vin

¹ Règlement (CE) n^o 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil; JO L 70 du 16 mars 2005, p. 1; modifié en dernier lieu par le règlement (UE) 2016/1016.

Annexe 2¹

(art. 3, al. 3, 5 et 8, al. 1, let. a, et 3, let. c)

Limites maximales autorisées pour les résidus de pesticides

1 Remarques explicatives

1.1: Les limites maximales de résidus concernent les produits inscrits à l’annexe 1 sous leur forme brute ou congelée mais non transformée, sauf mention contraire.
1.2: Si aucune limite maximale de résidus n’est mentionnée à la colonne 5, celle fixée par le règlement (CE) n^o 396/2005² pour cette combinaison substance active – denrée alimentaire s’applique. Les règlements modifiant le règlement (CE) n^o 396/2005 qui sont déterminants pour la combinaison substance active-denrée alimentaire et dans lesquels les modifications des limites maximales de résidus applicables pour la substance active ont été introduites, sont indiqués en tant qu’aide dans la colonne 6. Dans ces cas, ce sont les définitions des résidus figurant dans les règlements concernés qui s’appliquent. Lorsqu’un acte modificateur a fait l’objet d’un rectificatif entraînant des changements d’ordre matériel, cette information figure aussi dans la colonne 6. Lorsque les annexes II, IIIA, IIIB ou V du règlement (CE) n^o 396/2005 sont modifiées dans différents actes modificateurs, l’annexe concernée ou le changement spécifique dont il s’agit sont précisés entre parenthèses.
1.3: La lettre F dans la colonne 2 du tableau désigne les substances actives liposolubles.
1.4: Un * à côté de la limite maximale de résidus dans la colonne 5 signifie qu’il s’agit d’un seuil de quantification.

2 Tableau

1.	2	3	4	5		6
Substance active	Liposoluble	Code UE	Denrées alimentaires	Valeur de tolérance mg/kg		Remarques
1,1-Dichloro-2,2-bis(4-éthylphényl) éthane (éthylane, perthane)	F		toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
2,4-D (somme de 2,4—D, de ses sels, de ses esters et de ses composés conjugués, exprimée en 2,4-D)			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 1317/2013
2,4-DB (somme de 2,4-DB, ses sels, ses esters et ses conjugués, exprimé en 2,4—DB)			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 668/2013
8-hydroxyquinoline (somme de 8-hydroxyquinoline et de ses sels, exprimée en tant que 8-hydroxyquinoline)			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 1004/2013
Abamectine (somme de l’avermectine B1a, l’avermectine B1b et du delta-8,9-isomère de l’avermectin B1a)	F	0100000	fruits			annexe du règlement (UE) n^o 508/2011
"	F	0210000	légumes-racines et légumes-tubercules			"
"	F	0220000	légumes-bulbes			"
"	F	0231000	solanacées	0.01		autres
"	F	0231010	tomates	0.03
"	F	0231020	poivrons	0.05
"	F	0231030	aubergines	0.03
"	F	0232000	cucurbitacées à peau comestible	0.04
"	F	0233000	cucurbitacées à peau non comestible			annexe du règlement (UE) n^o 508/2011
"	F	0234000	maïs doux			"
"	F	0239000	autres légumes-fruits	0.01		"
"	F	0240000	brassicacées			annexe du règlement (UE) n^o 508/2011
"	F	0250000	légumes-feuilles et fines herbes			"
"	F	0260000	légumineuses potagères (fraîches)			"
"	F	0270000	légumes à tiges	0.01	(*)	sauf céleri en branches
"	F	0270030	céleri en branches	0.05
"	F	0280000	champignons, mousses et lichens			annexe du règlement (UE) n^o 508/2011
"	F	0290000	algues et organismes procaryotes			"
"	F	0300000	légumineuses séchées			"
"	F	0400000	graines et fruits oléagineux			"
"	F	0500000	céréales			"
"	F	0600000	thé, café, infusions et cacao			"
"	F	0700000	houblon			"
"	F	0800000	épices			"
"	F	0900000	plantes sucrières			"
Acephate			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 899/2012
Acéquinocyl			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 834/2013
Acetamiprid		0110000	agrumes			annexe du règlement (UE) n^o 87/2014
"		0120000	fruits à coque	0.06		sauf noix communes
"		0120110	noix communes	0.07
"		0130000	fruits à pépins			annexe du règlement (UE) n^o 87/2014
"		0140000	fruits à noyau			"
"		0150000	baies et petits fruits			"
"		0160000	fruits divers			"
"		0211000	pommes de terre	0.05
"		0212000	légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux			annexe du règlement (UE) n^o 87/2014
"		0213000	autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières			"
"		0220000	légumes-bulbes	0.01	(*)	autres
"		0220010	ail	0.02
"		0220020	oignons	0.05
"		0230000	légumes-fruits			annexe du règlement (UE) n^o 87/2014
"		0240000	brassicacées	0.01	(*)	autres
"		0241000	choux (développement de l’inflorescence)	0.4
"		0242010	choux de Bruxelles	0.05
"		0242020	chou pomme	0.7
"		0243000	choux feuilles	0.6
"		0251000	laitues et salades	5
"		0252000	épinards et feuilles similaires			annexe du règlement (UE) n^o 87/2014
"		0253000	feuilles de vigne			"
"		0254000	cresson d’eau			"
"		0255000	endives (chicons)			"
"		0256000	fines herbes et fleurs comestibles			"
"		0260000	légumineuses potagères (fraîches)			"
"		0270000	légumes à tiges	0.01	(*)	autres
"		0270030	céleri en branches	1.5
"		0270050	artichauts	0.6
"		0270060	poireaux	0.1
"		0280000	champignons, mousses et lichens			annexe du règlement (UE) n^o 87/2014
"		0290000	algues et organismes procharyotes			"
"		0300000	légumineuses séchées			"
"		0400000	graines et fruits oléagineux			"
"		0500000	céréales			"
"		0600000	thé, café, infusions et cacao			"
"		0700000	houblon			"
"		0800000	épices			"
"		0900000	plantes sucrières			"
"		1000000	produits d’origine animale – animaux terrestres			"
Acétochlore			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Acibenzolar-S-méthyl (somme d’acybenzolar-S-méthyl et de acybenzolar (acide), exprimée en acybenzolar-S-méthyl)		0110000	agrumes			annexe du règlement (UE) n^o 703/2014
"		0120000	fruits à coque			"
"		0130000	fruits à pépins	0.01		sauf pommes, poires, coings; acide libre inclus
"		0130010	pommes	0.1
"		0130020	poires	0.1
"		0130030	coings	0.02
"		0140000	fruits à noyau			annexe du règlement (UE) n^o 703/2014
"		0150000	baies et petits fruits			"
"		0161000	fruits divers à peau comestible			"
"		0162000	petits fruits avec peau non comestible et de petite taille	0.01	(*)	sauf kiwis
"		0162010	kiwis	0.4
"		0163000	autres fruits à peau non comestible et de grande taille			annexe du règlement (UE) n^o 703/2014
"		0211000	pommes de terre			"
"		0212000	légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux			"
"		0213000	autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières	0.01		sauf radis; acide libre inclus
"		0213080	radis	0.02
"		0220000	légumes-bulbes			annexe du règlement (UE) n^o 703/2014
"		0231000	solanacées			"
"		0232000	cucurbitacées à peau comestible			"
"		0233000	cucurbitacées à peau non comestible	0.08
"		0234000	maïs doux			annexe du règlement (UE) n^o 703/2014
"		0239000	autres légumes-fruits			"
"		0240000	brassicacées			"
"		0251000	laitues et salades	0.3		sauf jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)
"		0251080	jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)	0.5
"		0252000	épinards et feuilles similaires	0.01	(*)	sauf épinards; acide libre inclus
"		0252010	épinards	0.5
"		0253000	feuilles de vigne			annexe du règlement (UE) n^o 703/2014
"		0254000	cresson d’eau			"
"		0255000	endives (chicons)			"
"		0256000	fines herbes et fleurs comestibles			"
"		0260000	légumineuses potagères (fraîches)			"
"		0270000	légumes à tiges			"
"		0280000	champignons, mousses et lichens			"
"		0290000	algues et organismes procharyotes			"
"		0300000	légumineuses séchées			"
"		0400000	graines et fruits oléagineux			"
"		0500000	céréales			"
"		0600000	thé, café, infusions et cacao			"
"		0700000	houblon			"
"		0800000	épices			"
"		0900000	plantes sucrières			"
"		1000000	produits d’origine animale – animaux terrestres			"
Acibenzolar-S-méthyl (somme d’acybenzolar-S-méthyl et de acybenzolar (acide), exprimée en acybenzolar-S-méthyl)		0110000	agrumes			annexe du règlement (UE) n^o 703/2014
"		0120000	fruits à coque			"
"		0130000	fruits à pépins	0.01		sauf pommes, poires, coings; acide libre inclus
"		0130010	pommes	0.1
"		0130020	poires	0.1
"		0130030	coings	0.02
"		0140000	fruits à noyau			annexe du règlement (UE) n^o 703/2014
"		0150000	baies et petits fruits			"
"		0161000	fruits divers à peau comestible			"
"		0162000	petits fruits avec peau non comestible et de petite taille	0.01	(*)	sauf kiwis
"		0162010	kiwis	0.4
"		0163000	autres fruits à peau non comestible et de grande taille			annexe du règlement (UE) n^o 703/2014
"		0211000	pommes de terre			"
"		0212000	légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux			"
"		0213000	autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières	0.01		sauf radis; acide libre inclus
"		0213080	radis	0.02
"		0220000	légumes-bulbes			annexe du règlement (UE) n^o 703/2014
"		0231000	solanacées			"
"		0232000	cucurbitacées à peau comestible			"
"		0233000	cucurbitacées à peau non comestible	0.08
"		0234000	maïs doux			annexe du règlement (UE) n^o 703/2014
"		0239000	autres légumes-fruits			"
"		0240000	brassicacées			"
"		0251000	laitues et salades	0.3		sauf jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)
"		0251080	jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)	0.5
"		0252000	épinards et feuilles similaires	0.01	(*)	sauf épinards; acide libre inclus
"		0252010	épinards	0.5
"		0253000	feuilles de vigne			annexe du règlement (UE) n^o 703/2014
"		0254000	cresson d’eau			"
"		0255000	endives (chicons)			"
"		0256000	fines herbes et fleurs comestibles			"
"		0260000	légumineuses potagères (fraîches)			"
"		0270000	légumes à tiges			"
"		0280000	champignons, mousses et lichens			"
"		0290000	algues et organismes procharyotes			"
"		0300000	légumineuses séchées			"
"		0400000	graines et fruits oléagineux			"
"		0500000	céréales			"
"		0600000	thé, café, infusions et cacao			"
"		0700000	houblon			"
"		0800000	épices			"
"		0900000	plantes sucrières			"
"		1000000	produits d’origine animale – animaux terrestres			"
Acide gibbérellique			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Acide naphthylacétique, 1-			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Acide phosphonique						cf. aussi fosétyl-Al
"		0151000	raisins de table et raisins de cuve	50
"			vin	100
Aclonifen			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Acrinathrine	F	0700000	houblon	0.05
"	F	0800000	épices	0.05
Alachlore			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 899/2012
Aldicarbe (somme de l’aldicarbe de son sulfoxide et de sa sulfone, exprimée en aldicarbe)		0900010	betteraves sucrières	0.02
Amétoctradin			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 491/2014
Amidosulfuron			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 270/2012
Aminopyralide			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 36/2014
Amisulbrom			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 897/2012
Amitraze (y compris les métabolites contenant la fraction de 2,4-diméthylaniline exprimée en amitraze)			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Amitrole			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Anilazine			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 899/2012
Anthraquinone			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 1146/2014
Aramite	F		toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Asulam			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Atrazine	F		toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 839/2008 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n^o 149/2008 (modification de l’annexe IIIB)
Azadirachtine			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Azimsulfuron			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 289/2014
Azinphos-éthyl	F		toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Azinphos-méthyl	F		toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n^o 839/2008 (modification de l’annexe IIIB)
Azocyclotin et Cyhexatin (somme de l’azocyclotin et du cyhexatin calculé comme cyhexatin)			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 899/2012
Azoxystrobine			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 491/2014
Barbane	F		toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Beflubutamid			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 1317/2013
Bénalaxyl			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 520/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n^o 149/2008 (modification de l’annexe IIIB)
Benfluraline	F		toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 1146/2014
Benfuracarbe			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 899/2012
Bénomyl						cf. carbendazime
Bentazone (Somme de la bentazone, de ses sels, de la 6—hydroxybentazone (libre ou conjuguée) et de la 8-hydroxybentazone (libre ou conjuguée), exprimée en bentazone)			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 270/2012
Benthiavalicarb-isopropyl (KIF-230 R-L) ainsi que son énantiomère (KIF—230 S-D) et ses diastéréomères (KIF—230 R-L et KIF—230 S-D)		0100000	fruits			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
"		0211000	pommes de terre			"
"		0212000	légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux			"
"		0213000	autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières	0.01	(*)	sauf carottes
"		0213020	carottes	0.02
"		0220000	légumes-bulbes	0.01	(*)	autres
"		0220020	oignons	0.02
"		0220030	échalotes	0.02
"		0230000	légumes-fruits			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
"		0240000	brassicacées			"
"		0251000	laitues et salades	0.2
"		0252000	épinards et feuilles similaires			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
"		0253000	feuilles de vigne			"
"		0254000	cresson d’eau			"
"		0255000	endives (chicons)	0.2
"		0256000	fines herbes et fleurs comestibles			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
"		0260000	légumineuses potagères (fraîches)			"
"		0270000	légumes à tiges			"
"		0280000	champignons, mousses et lichens			"
"		0290000	algues et organismes procaryotes			"
"		0300000	légumineuses séchées			"
"		0400000	graines et fruits oléagineux			"
"		0500000	céréales			"
"		0600000	thé, café, infusions et cacao			"
"		0700000	houblon			"
"		0800000	épices			"
"		0900000	plantes sucrières			"
Benzovindiflupyr		0500010	orge	0.5
"		0500050	avoine	0.5
"		0500070	seigle	0.04
"		0500090	froment (blé)	0.04
Benzyladénine, 6-		0130000	fruits à pépins	0.01	(*)
Bifénazate (somme de bifénazate et de bifénazate-diazène, exprimée en bifénazate)			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 79/2014
Bifenox	F		toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Bifenthrine	F	0110000	agrumes			annexe du règlement (UE) n^o 441/2012
"	F	0120000	fruits à coque			"
"	F	0130000	fruits à pépins			"
"	F	0140000	fruits à noyau			"
"	F	0151010	raisin de table	0.2
"	F	0151020	raisins de cuve	0.2
"	F	0152000	fraises			annexe du règlement (UE) n^o 441/2012
"	F	0153000	fruits de ronces (espèces de Rubus)			"
"	F	0154000	autres petits fruits et baies			"
"	F	0160000	fruits divers			"
"	F	0210000	légumes-racines et légumes-tubercules	0.1		sauf pommes de terre
"	F	0211000	pommes de terre	0.05
"	F	0220000	légumes-bulbes	0.1
"	F	0231000	solanacées	0.2		autres
"	F	0231010	tomates	0.3
"	F	0231020	poivrons	0.4
"	F	0231030	aubergines	0.3
"	F	0232000	cucurbitacées à peau comestible			annexe du règlement (UE) n^o 441/2012
"	F	0233000	cucurbitacées à peau non comestible	0.1
"	F	0234000	maïs doux	0.1
"	F	0239000	autres légumes-fruits	0.1
"	F	0241000	choux (développement de l’inflorescence)			annexe du règlement (UE) n^o 441/2012
"	F	0242000	choux pommés	1
"	F	0243000	choux feuilles	0.1
"	F	0244000	choux-raves	0.1
"	F	0251000	laitues et salades	2
"	F	0252000	épinards et feuilles similaires	0.1
"	F	0253000	feuilles de vigne	0.1
"	F	0254000	cresson d’eau	0.1
"	F	0255000	endives (chicons)	2
"	F	0256000	fines herbes et fleurs comestibles	0.1
"	F	0260000	légumineuses potagères (fraîches)	0.1		sauf haricots frais, non écossés
"	F	0260010	haricots frais, non écossés	0.5
"	F	0270000	légumes à tiges	0.1
"	F	0280000	champignons, mousses et lichens	0.1
"	F	0300000	légumineuses séchées			annexe du règlement (UE) n^o 441/2012
"	F	0400000	graines et fruits oléagineux			"
"	F	0500000	céréales			"
"	F	0600000	thé, café, infusions et cacao			"
"	F	0700000	houblon			"
"	F	0800000	épices			"
"	F	0900000	plantes sucrières			"
"	F	1000000	produits d’origine animale – animaux terrestres			"
Binapacryl	F		toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Biphényle		0154050	cynorhodons	0.02
"		0256000	fines herbes et fleurs comestibles	0.1
"		0632030	maté	0.5
"		0810090	noix muscade	1
"		0870010	macis	1
Bitertanol	F		toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 1138/2013
Bixafène			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 834/2013
Boscalid	F	0100000	fruits			annexe du règlement (UE) n^o 441/2012
"		0210000	légumes-racines et légumes-tubercules			"
"		0220000	légumes-bulbes			"
"		0230000	légumes-fruits			"
"		0240000	brassicacées			"
"		0250000	légumes-feuilles et fines herbes			"
"		0260000	légumineuses potagères (fraîches)			"
"		0270000	légumes à tiges	0.5		autres
"		0270010	asperges	0.05
"		0270030	céleri en branches	30
"		0270040	fenouil	30
"		0270050	artichauts	4
"		0270060	poireaux	5
"		0280000	champignons, mousses et lichens			annexe du règlement (UE) n^o 441/2012
"		0290000	algues et organismes procaryotes			"
"		0300000	légumineuses séchées			"
"		0400000	graines et fruits oléagineux			"
"		0500000	céréales			"
"		0600000	thé, café, infusions et cacao			"
"		0700000	houblon			"
"		0800000	épices			"
"		0900000	plantes sucrières			"
"		1000000	produits d’origine animale – animaux terrestres			"
Bromophos-éthyl			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Bromopropylate			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 310/2011
Bromoxynil et ses sels, exprimés en bromoxynil			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Bromuconazole			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Bromure ionique		0100000	fruits	10		autres, frais
"		0110000	agrumes			annexe du règlement (CE) n^o 839/2008
"		0120000	fruits à coque			"
"		0152000	fraises	20
"			fruits secs	50
"		0200000	légumes			annexe du règlement (CE) n^o 839/2008
"			légumes secs	100		sauf bolets séchés
"		0300000	légumineuses séchées			annexe du règlement (CE) n^o 839/2008
"		0400000	graines et fruits oléagineux			"
"		0500000	céréales			"
"		0600000	thé, café, infusions et cacao			"
"		0700000	houblon			"
"		0800000	épices			"
"		0900000	plantes sucrières			"
Bupirimate		0110000	agrumes			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
"		0120000	fruits à coque			"
"		0130000	fruits à pépins	0.05		autres; ethyrimol inclus, calculé en bupirimate
"		0130010	pommes	0.2
"		0130020	poires	0.2		ethyrimol inclus, calculé en bupirimate
"		0140000	fruits à noyau			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
"		0150000	baies et petits fruits			"
"		0160000	fruits divers			"
"		0200000	légumes			"
"		0300000	légumineuses séchées			"
"		0400000	graines et fruits oléagineux			"
"		0500000	céréales			"
"		0600000	thé, café, infusions et cacao			"
"		0700000	houblon			"
"		0800000	épices			"
"		0900000	plantes sucrières			"
Buprofézine	F	0110000	agrumes			annexe du règlement (UE) n^o 520/2011
"	F	0120000	fruits à coque			"
"	F	0130000	fruits à pépins			"
"	F	0140000	fruits à noyau			"
"	F	0151000	raisins de table et raisins de cuve			"
"	F		vin	0.05
"	F	0152000	fraises			annexe du règlement (UE) n^o 520/2011
"	F	0153000	fruits de ronces (espèces de Rubus)	0.05		autres
"	F	0153010	mûres	0.1
"	F	0153030	framboises	0.1
"	F	0154000	autres petits fruits et baies			annexe du règlement (UE) n^o 520/2011
"	F	0160000	fruits divers			"
"	F	0200000	légumes			"
"	F	0300000	légumineuses séchées			"
"	F	0400000	graines et fruits oléagineux			"
"	F	0500000	céréales			"
"	F	0600000	thé, café, infusions et cacao			"
"	F	0700000	houblon			"
"	F	0800000	épices			"
"	F	0900000	plantes sucrières			"
Butraline			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 87/2014
Butylate		0700000	houblon	0.05
"		0800000	épices	0.05
Camphéchlore	F	0500000	céréales	0.1		camphène chloré contenant 67 à 69 % de chlore
"	F	0700000	houblon	0.1
"	F	0800000	épices	0.1
"	F	1010000	viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales	0.05		sauf viande de volaille; exprimé sur la matière grasse; somme des composés des trois indicateurs Parlar n^os 26, 50 et 62
"	F	1020000	lait, crème, beurre et fromage	0.01	(*)	exprimé sur la matière grasse; somme des composés des trois indicateurs Parlar n^os 26, 50 et 62
Captafol	F	0700000	houblon	0.1
"	F	0800000	épices	0.1
Captane		0110000	agrumes			annexe du règlement (UE) n^o 251/2013
"		0120000	fruits à coque			"
"		0130000	fruits à pépins			"
"		0140010	abricots	4
"		0140020	cerises	5
"		0140030	pêches	4
"		0140040	prunes	7
"		0140990	autres «fruits à noyau»	1
"		0151000	raisins de table et raisins de cuve	0.03		seul ou avec folpet
"		0152000	fraises			annexe du règlement (UE) n^o 251/2013
"		0153000	fruits de ronces (espèces de Rubus)			"
"		0154000	autres petits fruits et baies			"
"		0160000	fruits divers			"
"		0210000	légumes-racines et légumes-tubercules			"
"		0220000	légumes-bulbes			"
"		0231000	solanacées	0.02		autres
"		0231010	tomates	2		seul ou avec folpet
"		0231020	poivrons	0.1
"		0231030	aubergines	2		seul ou avec folpet
"		0232000	cucurbitacées à peau comestible			annexe du règlement (UE) n^o 251/2013
"		0233000	cucurbitacées à peau non comestible			"
"		0234000	maïs doux			"
"		0239000	autres légumes-fruits			"
"		0240000	brassicacées			"
"		0250000	légumes-feuilles et fines herbes			"
"		0260000	légumineuses potagères (fraîches)			"
"		0270000	légumes à tiges			"
"		0280000	champignons, mousses et lichens			"
"		0290000	algues et organismes procaryotes			"
"		0300000	légumineuses séchées			"
"		0400000	graines et fruits oléagineux			"
"		0500000	céréales			"
"		0600000	thé, café, infusions et cacao			"
"		0700000	houblon			"
"		0800000	épices			"
"		0900000	plantes sucrières			"
"		1000000	produits d’origine animale – animaux terrestres			"
Carbaryl	F		toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 899/2012
Carbendazime et bénomyl (somme du bénomyl et du carbendazime exprimé en tant que carbendazime)		0110000	agrumes			annexe du règlement (UE) n^o 559/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n^o 149/2008 (modification de l’annexe IIIB)
"		0120000	fruits à coque			"
"		0130000	fruits à pépins	0.2		autres
"		0130010	pommes	0.2
"		0130020	poires	0.2
"		0130050	nèfles du japon	2
"		0140010	abricots	0.2
"		0140020	cerises	0.5
"		0140030	pêches	0.2
"		0140040	prunes	0.5
"		0140990	autres «fruits à noyau»	0.1
"		0151000	raisins de table et raisins de cuve	0.5
"		0152000	fraises			annexe du règlement (UE) n^o 559/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n^o 149/2008 (modification de l’annexe IIIB)
"		0153000	fruits de ronces (espèces de Rubus)			"
"		0154000	autres petits fruits et baies			"
"		0161000	fruits divers à peau comestible			"
"		0162000	petits fruits avec peau non comestible et de petite taille			"
"		0163000	autres fruits à peau non comestible et de grande taille	0.1		sauf mangues, papayes
"		0163030	mangues	0.5
"		0163040	papayes	0.2
"		0210000	légumes-racines et légumes-tubercules			annexe du règlement (UE) n^o 559/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n^o 149/2008 (modification de l’annexe IIIB)
"		0220000	légumes-bulbes			"
"		0231000	solanacées	0.1		autres
"		0231010	tomates	0.5
"		0231030	aubergines	0.5
"		0231040	okras, camboux	2
"		0232000	cucurbitacées à peau comestible			annexe du règlement (UE) n^o 559/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n^o 149/2008 (modification de l’annexe IIIB)
"		0233000	cucurbitacées à peau non comestible			"
"		0234000	maïs doux			"
"		0239000	autres légumes-fruits			"
"		0240000	brassicacées			"
"		0251000	laitues et salades	1		autres
"		0251020	salade, Lactuca sativa L.	1
"		0251030	chicorée	1
"		0252000	épinards et feuilles similaires			annexe du règlement (UE) n^o 559/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n^o 149/2008 (modification de l’annexe IIIB)
"		0253000	feuilles de vigne			"
"		0254000	cresson d’eau			"
"		0255000	endives (chicons)	1
"		0256000	fines herbes et fleurs comestibles			annexe du règlement (UE) n^o 559/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n^o 149/2008 (modification de l’annexe IIIB)
"		0260000	légumineuses potagères (fraîches)			"
"		0270000	légumes à tiges			"
"		0280000	champignons, mousses et lichens			"
"		0300000	légumineuses séchées			"
"		0400000	graines et fruits oléagineux			"
"		0500000	céréales	0.01	(*)	autres
"		0500010	orge	1.5
"		0500050	avoine	1.5
"		0500070	seigle	0.1
"		0500090	froment (blé)	0.1
"		0600000	thé, café, infusions et cacao			annexe du règlement (UE) n^o 559/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n^o 149/2008 (modification de l’annexe IIIB)
"		0700000	houblon			"
"		0800000	épices			"
"		0900000	plantes sucrières			"
"		1000000	produits d’origine animale – animaux terrestres			"
Carbetamide			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Carbofurane (somme du carbofurane (y compris le carbofurane provenant de carbosulfane, de benfuracarb ou de furathiocarbe) et du 3-hydroxy-carbofurane, exprimée en carbofurane)			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 2015/399
Carboxine			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Carfentrazone-éthyle			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Cartap			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Carvone, d-		0211000	pommes de terre	5
Carvone, l-		0211000	pommes de terre	3
Chlorantraniliprole	F		toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 2017/1016
Chlorbenside	F		toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Chlorbufam	F		toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Chlordane (somme de cis- et trans-chlordane)	F		toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Chlordécone	F	0700000	houblon	0.02
"	F	0800000	épices	0.02
Chlorfenson	F		toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Chlorfenvinphos	F		toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 1138/2013
Chloridazon			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 839/2008
Chlormequat		0110000	agrumes			annexe du règlement (UE) n^o 737/2014
"		0120000	fruits à coque			"
"		0130000	fruits à pépins	0.05		sauf poires
"		0130020	poires	0.2
"		0140000	fruits à noyau			annexe du règlement (UE) n^o 737/2014
"		0150000	baies et petits fruits			"
"		0160000	fruits divers			"
"		0210000	légumes-racines et légumes-tubercules			"
"		0220000	légumes-bulbes			"
"		0230000	légumes-fruits			"
"		0240000	brassicacées			"
"		0250000	légumes-feuilles et fines herbes			"
"		0260000	légumineuses potagères (fraîches)			"
"		0270000	légumes à tiges			"
"		0280000	champignons, mousses et lichens	0.05		sauf champignons de culture
"		0280010	champignons de culture	10
"		0290000	algues et organismes procaryotes			annexe du règlement (UE) n^o 737/2014
"		0300000	légumineuses séchées			"
"		0400000	graines et fruits oléagineux			"
"		0500000	céréales	0.05		sauf avoine, blé, orge, seigle
"		0500010	orge	2
"		0500050	avoine	5
"		0500070	seigle	3
"		0500090	froment (blé)	2
"		0600000	thé, café, infusions et cacao			annexe du règlement (UE) n^o 737/2014
"		0700000	houblon			"
"		0800000	épices			"
"		0900000	plantes sucrières			"
"		1000000	produits d’origine animale – animaux terrestres			"
Chlorobenzilate	F		toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Chloropicrine		0700000	houblon	0.02
"		0800000	épices	0.02
Chlorothalonil		0100000	fruits			annexe du règlement (UE) n^o 441/2012
"		0211000	pommes de terre	0.05
"		0212000	légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux			annexe du règlement (UE) n^o 441/2012
"		0213000	autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières			"
"		0220000	légumes-bulbes			"
"		0230000	légumes-fruits			"
"		0240000	brassicacées			"
"		0250000	légumes-feuilles et fines herbes			"
"		0260000	légumineuses potagères (fraîches)			"
"		0270000	légumes à tiges	0.01	(*)	sauf céleri en branches, poireaux
"		0270030	céleri en branches	10
"		0270060	poireaux	10
"		0280000	champignons, mousses et lichens			annexe du règlement (UE) n^o 441/2012
"		0290000	algues et organismes procaryotes			"
"		0300000	légumineuses séchées			"
"		0400000	graines et fruits oléagineux			"
"		0500000	céréales			"
"		0600000	thé, café, infusions et cacao			"
"		0700000	houblon			"
"		0800000	épices			"
"		0900000	plantes sucrières			"
Chlorotoluron		0100000	fruits			annexe du règlement (UE) n^o 87/2014
"		0200000	légumes			"
"		0300000	légumineuses séchées			"
"		0400000	graines et fruits oléagineux			"
"		0500000	céréales	0.1
"		0600000	thé, café, infusions et cacao			annexe du règlement (UE) n^o 87/2014
"		0700000	houblon			"
"		0800000	épices			"
"		0900000	plantes sucrières			"
"		1000000	produits d’origine animale – animaux terrestres			"
Chloroxuron	F		toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Chlorphénapyr			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 899/2012
Chlorprophame	F	0100000	fruits			annexe du règlement (UE) n^o 79/2014
"	F	0211000	pommes de terre	30
"	F	0212000	légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux			annexe du règlement (UE) n^o 79/2014
"	F	0213000	autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières			"
"	F	0220000	légumes-bulbes			"
"	F	0230000	légumes-fruits			"
"	F	0240000	brassicacées			"
"	F	0250000	légumes-feuilles et fines herbes			"
"	F	0260000	légumineuses potagères (fraîches)			"
"	F	0270000	légumes à tiges			"
"	F	0280000	champignons, mousses et lichens			"
"	F	0290000	algues et organismes procaryotes			"
"	F	0300000	légumineuses séchées			"
"	F	0400000	graines et fruits oléagineux			"
"	F	0500000	céréales			"
"	F	0600000	thé, café, infusions et cacao			"
"	F	0700000	houblon			"
"	F	0800000	épices			"
"	F	0900000	plantes sucrières			"
"	F	1000000	produits d’origine animale – animaux terrestres			"
Chlorpyrifos	F	0110000	agrumes			annexe du règlement (CE) n^o 839/2008
"	F	0120000	fruits à coque			"
"	F	0130000	fruits à pépins	0.5		autes
"		0130010	pommes	0.01
"	F	0130020	poires	0.01
"	F	0130030	coings	0.2
"	F	0140000	fruits à noyau	0.05		autres
"	F	0140020	cerises	0.2
"	F	0140030	pêches	0.01
"	F	0140040	prunes	0.1
"	F	0151010	raisin de table	0.05
"	F	0151020	raisins de cuve	0.5
"	F	0152000	fraises	0.2
"	F	0153000	fruits de ronces (espèces de Rubus)	0.05		autres
"	F	0153010	mûres	0.01
"	F	0153030	framboises	0.5
"	F	0154000	autres petits fruits et baies	0.05		autres
"	F	0154030	groseilles (rouges, blanches ou noires-cassis)	0.01
"	F	0154040	groseilles à maquereau	0.01
"	F	0161000	fruits divers à peau comestible			annexe du règlement (CE) n^o 839/2008
"	F	0162000	petits fruits avec peau non comestible et de petite taille	0.05		autres
"	F	0162010	kiwis	0.01
"	F	0163000	autres fruits à peau non comestible et de grande taille			annexe du règlement (CE) n^o 839/2008
"	F	0211000	pommes de terre	0.03
"	F	0212000	légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux			annexe du règlement (CE) n^o 839/2008
"	F	0213000	autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières	0.05		autres
"	F	0213020	carottes	0.07
"	F	0213080	radis	0.08
"	F	0220000	légumes-bulbes	0.05		autres
"	F	0220020	oignons	0.1
"	F	0220030	échalotes	0.1
"	F	0231000	solanacées	0.5		autres
"	F	0231010	tomates	0.01
"	F	0231020	poivrons	0.07
"	F	0231030	aubergines	0.07
"	F	0232000	cucurbitacées à peau comestible			annexe du règlement (CE) n^o 839/2008
"	F	0233000	cucurbitacées à peau non comestible			"
"	F	0234000	maïs doux			"
"	F	0239000	autres légumes-fruits			"
"	F	0241000	choux (développement de l’inflorescence)			"
"	F	0242000	choux pommés	0.05		autres
"	F	0242020	chou pomme	0.01
"	F	0243000	choux feuilles	0.05		autres
"	F	0243010	choux de Chine	0.01
"	F	0244000	choux-raves			annexe du règlement (CE) n^o 839/2008
"	F	0250000	légumes-feuilles et fines herbes			"
"	F	0260000	légumineuses potagères (fraîches)			"
"	F	0270000	légumes à tiges	0.05		autres
"	F	0270050	artichauts	0.1
"	F	0270060	poireaux	0.01		"
"	F	0280000	champignons, mousses et lichens			annexe du règlement (CE) n^o 839/2008
"	F	0300000	légumineuses séchées			"
"	F	0400000	graines et fruits oléagineux			"
"	F	0500000	céréales			"
"	F	0600000	thé, café, infusions et cacao			"
"	F	0700000	houblon			"
"	F	0800000	épices			"
"	F	0900000	plantes sucrières			"
"	F	1000000	produits d’origine animale – animaux terrestres			"
Chlorpyrifos-méthyl	F		toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n^o 839/2008 (modification de l’annexe IIIB)
Chlorsulfuron			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Chlorthal-dimethyl			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 899/2012
Chlorthiamide		0700000	houblon	0.05
"		0800000	épices	0.05
Chlozolinate	F		toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Cinidon-éthyl (somme de cinidon-éthyl et de son isomère E)			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Cléthodime (somme du séthoxydime et du cléthodime incluant les produits de dégradation calculé en séthoxydime)		0100000	fruits			annexe du règlement (CE) n^o 839/2008
"		0200000	légumes			"
"		0300000	légumineuses séchées			"
"		0401000	graines oléagineuses	0.1		autres
"		0401010	graines de lin	0.2
"		0401020	arachides	5
"		0401050	graines de tournesol	0.5
"		0401060	graines de colza (grosse navette)	1
"		0401070	fèves de soja	10
"		0401090	graines de coton	0.5
"		0402000	fruits oléagineux			annexe du règlement (CE) n^o 839/2008
"		0500000	céréales			"
"		0600000	thé, café, infusions et cacao			"
"		0700000	houblon			"
"		0800000	épices			"
"		0900000	plantes sucrières			"
Clodinafop	F	0100000	fruits			annexe du règlement (UE) n^o 777/2013
"		0200000	légumes			"
"		0300000	légumineuses séchées			"
"		0400000	graines et fruits oléagineux			"
"		0500000	céréales	0.1		clodinafop et ses isomères S, exprimés en clodinafop
"		0600000	thé, café, infusions et cacao			annexe du règlement (UE) n^o 777/2013
"		0700000	houblon			"
"		0800000	épices			"
"		0900000	plantes sucrières			"
"		1000000	produits d’origine animale – animaux terrestres			"
Clofentezine		0110000	agrumes			annexe du règlement (CE) n^o 839/2008 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n^o 149/2008 (modification de l’annexe IIIB)
"		0120000	fruits à coque			"
"		0130000	fruits à pépins			"
"		0140000	fruits à noyau	0.2
"		0151010	raisin de table	0.02		sauf kiwaïs
"		0151010-001	kiwaïs	0.3
"		0151020	raisins de cuve	1
"		0152000	fraises			annexe du règlement (CE) n^o 839/2008 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n^o 149/2008 (modification de l’annexe IIIB)
"		0153000	fruits de ronces (espèces de Rubus)			"
"		0154000	autres petits fruits et baies	0.3		autres
"		0154030	groseilles (rouges, blanches ou noires-cassis)	0.5
"		0160000	fruits divers			annexe du règlement (CE) n^o 839/2008 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n^o 149/2008 (modification de l’annexe IIIB)
"		0210000	légumes-racines et légumes-tubercules			"
"		0220000	légumes-bulbes			"
"		0231000	solanacées			"
"		0232000	cucurbitacées à peau comestible	0.02		sauf concombres
"		0232010	concombres	0.3
"		0233000	cucurbitacées à peau non comestible			annexe du règlement (CE) n^o 839/2008 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n^o 149/2008 (modification de l’annexe IIIB)
"		0234000	maïs doux			"
"		0239000	autres légumes-fruits			"
"		0240000	brassicacées			"
"		0250000	légumes-feuilles et fines herbes			"
"		0260000	légumineuses potagères (fraîches)			"
"		0270000	légumes à tiges			"
"		0280000	champignons, mousses et lichens			"
"		0300000	légumineuses séchées			"
"		0400000	graines et fruits oléagineux			"
"		0500000	céréales			"
"		0600000	thé, café, infusions et cacao			"
"		0700000	houblon			"
"		0800000	épices			"
"		0900000	plantes sucrières			"
Clomazone			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 777/2013
Clopyralid			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 322/2012
Chlorure de benzalkonium (mélange de chlorures d’alkylbenzyldiméthylammonium présentant des chaînes alkyles de longueur C8, C10, C12, C14, C16 et C18)			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 1119/2014
Chlorure de didécyldiméthylammonium (mélange de sels d’alkylammonium quaternaires présentant des chaînes alkyles de longueur C8, C10 et C12)			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 1119/2014
Clothianidin		0100000	fruits			annexe du règlement (UE) n^o 500/2013
"		0210000	légumes-racines et légumes-tubercules			"
"		0220000	légumes-bulbes			"
"		0230000	légumes-fruits			"
"		0241000	choux (développement de l’inflorescence)			"
"		0242000	choux pommés			"
"		0243010	choux de Chine	1.5
"		0243020	choux verts	1.3
"		0244000	choux-raves			annexe du règlement (UE) n^o 500/2013
"		0250000	légumes-feuilles et fines herbes			"
"		0260000	légumineuses potagères (fraîches)			"
"		0270000	légumes à tiges			"
"		0280000	champignons, mousses et lichens			"
"		0290000	algues et organismes procaryotes			"
"		0300000	légumineuses séchées			"
"		0400000	graines et fruits oléagineux			"
"		0500000	céréales			"
"		0600000	thé, café, infusions et cacao			"
"		0700000	houblon			"
"		0800000	épices			"
"		0900000	plantes sucrières			"
"		1000000	produits d’origine animale – animaux terrestres			"
Composés du cuivre (cuivre)		0110000	agrumes			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
"		0120000	fruits à coque			"
"		0130000	fruits à pépins	15		dosé comme cuivre
"		0140000	fruits à noyau	15		"
"		0151000	raisins de table et raisins de cuve			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
"		0152000	fraises	15		dosé comme cuivre
"		0153000	fruits de ronces (espèces de Rubus)	15		"
"		0154000	autres petits fruits et baies	15		"
"		0160000	fruits divers			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
"		0210000	légumes-racines et légumes-tubercules	15		dosé comme cuivre
"		0220000	légumes-bulbes	15		"
"		0230000	légumes-fruits	15		"
"		0240000	brassicacées			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
"		0250000	légumes-feuilles et fines herbes			"
"		0260000	légumineuses potagères (fraîches)			"
"		0270000	légumes à tiges	20		sauf asperges; dosé comme cuivre
"		0270010	asperges	15		dosé comme cuivre
"		0280000	champignons, mousses et lichens			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
"		0290000	algues et organismes procharyotes			"
"		0300000	légumineuses séchées			"
"		0400000	graines et fruits oléagineux			"
"		0500000	céréales			"
"		0600000	thé, café, infusions et cacao			"
"		0700000	houblon			"
"		0800000	épices			"
"		0900000	plantes sucrières	5		sauf betteraves sucrières; dosé comme cuivre
"		0900010	betteraves sucrières	15		dosé comme cuivre
"		1011010	viande musculaire porcine	5		"
"		1011020	graisse porcine	5		"
"		1011030	foie de porcins	30		"
"		1011040	rognons de porcins	30		"
"		1011050	abats comestibles (autres que le foie et les rognons) de porcins	30		"
"		1011990	autres «viandes porcines»	5		"
"		1012010	viande musculaire de bovins	5		"
"		1012020	tissus adipeux de bovins	5		"
"		1012030	foie de bovins	30		"
"		1012040	rognons de bovins	30		"
"		1012050	abats comestibles de bovins	30		"
"		1012990	autres viandes de bovins	5		"
"		1013010	viande musculaire d’ovins	5		"
"		1013020	graisse d’ovins	5		"
"		1013030	foie d’ovins	30		"
"		1013040	rognons d’ovins	30		"
"		1013050	abats comestibles d’ovins	30		"
"		1013990	autres «viandes d’ovins»	5		"
"		1014010	viande musculaire de caprins	5		"
"		1014020	graisse de caprins	5		"
"		1014030	foie de caprins	30		"
"		1014040	rognons de caprins	30		"
"		1014050	abats comestibles de caprins	30		"
"		1014990	autres «viandes de caprins»	5		"
"		1015010	viande musculaire d’équidés	5		"
"		1015020	tissus adipeux d’équidés	5		"
"		1015030	foie d’équidés	30		"
"		1015040	rognons d’équidés	30		"
"		1015050	abats comestibles des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière	30		"
"		1015990	autres viandes d’équidés	5		"
"		1016010	viande musculaire de volailles	5		"
"		1016020	tissus adipeux de volailles	5		"
"		1016030	foie de volailles	30		"
"		1016040	rognons de volaille	30		"
"		1016050	abats comestibles de volailles	30		"
"		1017010	viande musculaire d’autres animaux terrestres d’élevage	5		"
"		1017020	tissus adipeux d’autres animaux terrestres d’élevage	5		"
"		1017030	foie d’autres animaux terrestres d’élevage	30		"
"		1017040	rognons d’autres animaux terrestres d’élevage	30		"
"		1017050	abats comestibles d’autres animaux d’élevage	30		"
"		1017990	autres viandes d’autres animaux terrestres d’élevage	5		"
"		1020000	lait, crème, beurre et fromage	2		"
"		1030000	oeufs d’oiseaux	2		"
Composés du mercure	F		toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Cyanamide, y compris les sels exprimés en cyanamide			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Cyanure d’hydrogène			farine de céréales	6
"		0500000	céréales	15
Cyazofamid		0100000	fruits			annexe du règlement (UE) n^o 897/2012
"		0210000	légumes-racines et légumes-tubercules			"
"		0220000	légumes-bulbes			"
"		0231000	solanacées	0.01	(*)	autres
"		0231010	tomates	0.6
"		0231030	aubergines	0.6
"		0232000	cucurbitacées à peau comestible			annexe du règlement (UE) n^o 897/2012
"		0233000	cucurbitacées à peau non comestible			"
"		0234000	maïs doux			"
"		0239000	autres légumes-fruits			"
"		0240000	brassicacées			"
"		0250000	légumes-feuilles et fines herbes	0.01		sauf salade, Lactuca sativa L.
"		0251020	salade, Lactuca sativa L.	3
"		0260000	légumineuses potagères (fraîches)			annexe du règlement (UE) n^o 897/2012
"		0270000	légumes à tiges			"
"		0280000	champignons, mousses et lichens			"
"		0300000	légumineuses séchées			"
"		0400000	graines et fruits oléagineux			"
"		0500000	céréales			"
"		0600000	thé, café, infusions et cacao			"
"		0700000	houblon			"
"		0800000	épices			"
"		0900000	plantes sucrières			"
"		1000000	produits d’origine animale – animaux terrestres			"
Cyclanilide	F		toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 1317/2013
Cyclopropène, 1—Méthyl-			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Cycloxydime, y compris les produits de dégradation et de réaction qui peuvent être déterminés en S-dioxyde d´acide 3-(3-thianyl)glutarique (BH 517-TGSO2) et/ou S-dioxyde d’acide 3-hydroxy-3-(3-thianyl)glutarique (BH 517-5-OH-TGSO2) ou en ses esters méthyl			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 491/2014
Cyflufénamid (somme du cyflufénamid (isomère Z) et de son isomère E)			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 737/2014
Cyfluthrine, y compris d’autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères)	F	0110000	agrumes			annexe du règlement (UE) n^o 737/2014 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) n^o 491/2014 (modification de l’annexe IIIB)
"	F	0120000	fruits à coque			"
"	F	0130000	fruits à pépins			"
"	F	0140010	abricots	0.3
"	F	0140020	cerises	0.2
"	F	0140030	pêches	0.3
"	F	0140040	prunes	0.2
"	F	0140990	autres «fruits à noyau»	0.02
"	F	0151010	raisin de table	0.2
"	F	0151020	raisins de cuve	0.3
"	F	0152000	fraises			annexe du règlement (UE) n^o 737/2014 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) n^o 491/2014 (modification de l’annexe IIIB)
"	F	0153000	fruits de ronces (espèces de Rubus)			"
"	F	0154000	autres petits fruits et baies			"
"	F	0160000	fruits divers			"
"	F	0210000	légumes-racines et légumes-tubercules			"
"	F	0220000	légumes-bulbes			"
"	F	0231000	solanacées	0.02		autres
"	F	0231010	tomates	0.05
"	F	0231020	poivrons	0.3
"	F	0231030	aubergines	0.1
"	F	0232000	cucurbitacées à peau comestible			annexe du règlement (UE) n^o 737/2014 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) n^o 491/2014 (modification de l’annexe IIIB)
"	F	0233000	cucurbitacées à peau non comestible			"
"	F	0234000	maïs doux			"
"	F	0239000	autres légumes-fruits			"
"	F	0241000	choux (développement de l’inflorescence)			"
"	F	0242000	choux pommés	0.2		sauf chou pomme
"	F	0242020	chou pomme	0.3
"	F	0243000	choux feuilles	0.3		autres
"	F	0243010	choux de Chine	0.3
"	F	0243020	choux verts	0.3
"	F	0244000	choux-raves			annexe du règlement (UE) n^o 737/2014 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) n^o 491/2014 (modification de l’annexe IIIB)
"	F	0251000	laitues et salades	1		autres
"	F	0251020	salade, Lactuca sativa L.	0.5
"	F	0251030	chicorée	0.5
"	F	0252000	épinards et feuilles similaires			annexe du règlement (UE) n^o 737/2014 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) n^o 491/2014 (modification de l’annexe IIIB)
"	F	0253000	feuilles de vigne			"
"	F	0254000	cresson d’eau			"
"	F	0255000	endives (chicons)			"
"	F	0256000	fines herbes et fleurs comestibles			"
"	F	0260000	légumineuses potagères (fraîches)			"
"	F	0270000	légumes à tiges			"
"	F	0280000	champignons, mousses et lichens			"
"	F	0290000	algues et organismes procaryotes			"
"	F	0300000	légumineuses séchées			"
"	F	0400000	graines et fruits oléagineux			"
"	F	0500000	céréales			"
"	F	0600000	thé, café, infusions et cacao			"
"	F	0700000	houblon			"
"	F	0800000	épices			"
"	F	0900000	plantes sucrières			"
"	F	1000000	produits d’origine animale – animaux terrestres			"
Cyhalofop-butyl			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Cyhexatin						cf. azocyclotin
Cymoxanil			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 978/2011
Cyperméthrine	F	0100000	fruits			annexe du règlement (UE) n^o 520/2011
"	F	0210000	légumes-racines et légumes-tubercules			"
"	F	0220000	légumes-bulbes			"
"	F	0230000	légumes-fruits			"
"	F	0240000	brassicacées			"
"	F	0251000	laitues et salades			"
"	F	0252000	épinards et feuilles similaires			"
"	F	0253000	feuilles de vigne			"
"	F	0254000	cresson d’eau			"
"	F	0255000	endives (chicons)	2
"	F	0256000	fines herbes et fleurs comestibles			annexe du règlement (UE) n^o 520/2011
"	F	0260000	légumineuses potagères (fraîches)			"
"	F	0270000	légumes à tiges			"
"	F	280000	champignons comestibles			"
"	F	0290000	algues et organismes procaryotes			"
"	F	0300000	légumineuses séchées			"
"	F	0400000	graines et fruits oléagineux			"
"	F	0500000	céréales			"
"	F	0600000	thé, café, infusions et cacao			"
"	F	0700000	houblon			"
"	F	0800000	épices			"
"	F	0900000	plantes sucrières			"
"	F	1000000	produits d’origine animale – animaux terrestres			"
Cyproconazole		0110000	agrumes			annexe du règlement (UE) n^o 1004/2013
"		0120000	fruits à coque			"
"		0130000	fruits à pépins			"
"		0140000	fruits à noyau			"
"		0151010	raisin de table	0.2
"		0151020	raisins de cuve	0.2
"		0152000	fraises			annexe du règlement (UE) n^o 1004/2013
"		0153000	fruits de ronces (espèces de Rubus)			"
"		0154000	autres petits fruits et baies			"
"		0160000	fruits divers			"
"		0210000	légumes-racines et légumes-tubercules			"
"		0220000	légumes-bulbes			"
"		0230000	légumes-fruits			"
"		0240000	brassicacées			"
"		0251000	laitues et salades	0.05		sauf mâche
"		0251010	mâche	2.5
"		0252000	épinards et feuilles similaires			annexe du règlement (UE) n^o 1004/2013
"		0253000	feuilles de vigne			"
"		0254000	cresson d’eau			"
"		0255000	endives (chicons)			"
"		0256000	fines herbes et fleurs comestibles			"
"		0260000	légumineuses potagères (fraîches)			"
"		0270000	légumes à tiges	0.05		autres
"		0270010	asperges	0.1
"		0270030	céleri en branches	0.2
"		0270050	artichauts	0.1
"		0270060	poireaux	0.5
"		0280000	champignons, mousses et lichens			annexe du règlement (UE) n^o 1004/2013
"		0290000	algues et organismes procaryotes			"
"		0300000	légumineuses séchées			"
"		0400000	graines et fruits oléagineux			"
"		0500000	céréales			"
"		0600000	thé, café, infusions et cacao			"
"		0700000	houblon			"
"		0800000	épices			"
"		0900000	plantes sucrières			"
"		1000000	produits d’origine animale – animaux terrestres			"
Cyprodinil	F	0110000	agrumes			annexe du règlement (UE) n^o 1004/2013
"	F	0120000	fruits à coque			"
"	F	0130000	fruits à pépins			"
"	F	0140000	fruits à noyau			"
"	F	0151000	raisins de table et raisins de cuve			"
"	F	0152000	fraises			"
"	F	0153000	fruits de ronces (espèces de Rubus)			"
"	F	0154000	autres petits fruits et baies	3		autes
"	F	0154010	myrtilles	5
"	F	0154030	groseilles (rouges, blanches ou noires-cassis)	5
"	F	0154040	groseilles à maquereau	5
"	F	0160000	fruits divers			annexe du règlement (UE) n^o 1004/2013
"	F	0200000	légumes			"
"	F	0300000	légumineuses séchées			"
"	F	0400000	graines et fruits oléagineux			"
"	F	0500000	céréales			"
"	F	0600000	thé, café, infusions et cacao			"
"	F	0700000	houblon			"
"	F	0800000	épices			"
"	F	0900000	plantes sucrières			"
"	F	1000000	produits d’origine animale – animaux terrestres			"
Cyprosulfamide		0500030	maïs	0.01
Cyromazine		0100000	fruits			annexe du règlement (UE) n^o 61/2014
"		0210000	légumes-racines et légumes-tubercules			"
"		0220000	légumes-bulbes			"
"		0231000	solanacées	0.05		autres
"		0231010	tomates	0.6
"		0231020	poivrons	1.5
"		0231030	aubergines	0.6
"		0232000	cucurbitacées à peau comestible	2		sauf concombres, courgettes
"		0232010	concombres	1.5
"		0232030	courgettes	1.7
"		0233000	cucurbitacées à peau non comestible			annexe du règlement (UE) n^o 61/2014
"		0234000	maïs doux			"
"		0239000	autres légumes-fruits			"
"		0240000	brassicacées			"
"		0251000	laitues et salades	0.05		autres
"		0251010	mâche	12
"		0251020	salade, Lactuca sativa L.	2.4
"		0251060	roquette	3
"		0252000	épinards et feuilles similaires			annexe du règlement (UE) n^o 61/2014
"		0253000	feuilles de vigne			"
"		0254000	cresson d’eau			"
"		0255000	endives (chicons)			"
"		0256000	fines herbes et fleurs comestibles			"
"		0260000	légumineuses potagères (fraîches)			"
"		0270000	légumes à tiges	0.05		sauf céléri en branches
"		0270030	céleri en branches	1.5
"		0280000	champignons, mousses et lichens	0.05		sauf champignons de culture
"		0280010	champignons de culture	10
"		0290000	algues et organismes procaryotes			annexe du règlement (UE) n^o 61/2014
"		0300000	légumineuses séchées			"
"		0400000	graines et fruits oléagineux			"
"		0500000	céréales			"
"		0600000	thé, café, infusions et cacao			"
"		0700000	houblon			"
"		0800000	épices			"
"		0900000	plantes sucrières			"
"		1000000	produits d’origine animale – animaux terrestres			"
Dalapon		0700000	houblon	0.1
"		0800000	épices	0.1
Daminozide (somme du daminozide et de la 1,1-diméthylhydrazine (UDHM), exprimée en daminozide)			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 87/2014
Dazomet			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
DDT (somme de tous les isomères et du DDE + TDE)	F		poissons	4		exprimé sur la partie comestible
"	F		foie de poisson	4
"	F		oeufs de poisson	4
"	F		crustacés	4		exprimé sur la partie comestible
"	F		échinodermes	4		"
"	F		mollusques	4		"
"	F		toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Deltaméthrine	F	0110000	agrumes			annexe du règlement (UE) n^o 524/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) n^o 441/2012 (modification de l’annexe IIIB)
"	F	0120000	fruits à coque			"
"	F	0130000	fruits à pépins	0.1		sauf pommes
"	F	0130010	pommes	0.2
"	F	0140000	fruits à noyau			annexe du règlement (UE) n^o 524/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) n^o 441/2012 (modification de l’annexe IIIB)
"	F	0152000	fraises			"
"	F	0153000	fruits de ronces (espèces de Rubus)			"
"	F	0154000	autres petits fruits et baies			"
"	F	0160000	fruits divers			"
"	F	0210000	légumes-racines et légumes-tubercules			"
"	F	0220000	légumes-bulbes			"
"	F	0230000	légumes-fruits	0.2		autres
"	F	0231010	tomates	0.3
"	F	0231020	poivrons	0.2
"	F	0231030	aubergines	0.3
"	F	0231040	okras, camboux	0.3
"	F	0232010	concombres	0.2
"	F	0232030	courgettes	0.2
"	F	0241000	choux (développement de l’inflorescence)			annexe du règlement (UE) n^o 524/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) n^o 441/2012 (modification de l’annexe IIIB)
"	F	0242000	choux pommés			"
"	F	0243000	choux feuilles	0.5		autres
"	F	0243010	choux de Chine	0.5
"	F	0243020	choux verts	0.5
"	F	0244000	choux-raves			annexe du règlement (UE) n^o 524/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) n^o 441/2012 (modification de l’annexe IIIB)
"	F	0251000	laitues et salades	0.5		autres
"	F	0251020	salade, Lactuca sativa L.	0.5
"	F	0251030	chicorée	0.5
"	F	0252000	épinards et feuilles similaires	0.05		sauf épinards
"	F	0252010	épinards	0.5
"	F	0254000	cresson d’eau			annexe du règlement (UE) n^o 524/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) n^o 441/2012 (modification de l’annexe IIIB)
"	F	0255000	endives (chicons)	0.5
"	F	0256000	fines herbes et fleurs comestibles			annexe du règlement (UE) n^o 524/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) n^o 441/2012 (modification de l’annexe IIIB)
"	F	0260000	légumineuses potagères (fraîches)			"
"	F	0270000	légumes à tiges	0.05		autres
"	F	0270050	artichauts	0.1
"	F	0270060	poireaux	0.2
"	F	0280000	champignons, mousses et lichens			annexe du règlement (UE) n^o 524/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) n^o 441/2012 (modification de l’annexe IIIB)
"	F	0290000	algues et organismes procaryotes			"
"	F	0300000	légumineuses séchées			"
"	F	0400000	graines et fruits oléagineux			"
"	F	0500000	céréales	2
"	F	0600000	thé, café, infusions et cacao			annexe du règlement (UE) n^o 524/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) n^o 441/2012 (modification de l’annexe IIIB)
"	F	0700000	houblon			"
"	F	0800000	épices			"
"	F	1000000	produits d’origine animale – animaux terrestres			"
Desmédiphame			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Diallate	F		toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Diazinon	F		toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 834/2013 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) n^o 899/2012 (modification de l’annexe IIIB)
Dibrométhane, 1,2-	F		toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Dicamba			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 737/2014
Dichlobenil		0110000	agrumes			annexe du règlement (UE) n^o 899/2012
"		0120000	fruits à coque			"
"		0130000	fruits à pépins			"
"		0140000	fruits à noyau			"
"		0151000	raisins de table et raisins de cuve	1.5		dichlorobenzamide inclus
"		0152000	fraises			annexe du règlement (UE) n^o 899/2012
"		0153000	fruits de ronces (espèces de Rubus)			"
"		0154000	autres petits fruits et baies	0.01	(*)	sauf groseilles (rouges, blanches ou noires-cassis); dichlorobenzamide inclus
"		0154030	groseilles (rouges, blanches ou noires-cassis)	0.5		dichlorobenzamide inclus
"		0160000	fruits divers			annexe du règlement (UE) n^o 899/2012
"		0200000	légumes			"
"		0300000	légumineuses séchées			"
"		0400000	graines et fruits oléagineux			"
"		0500000	céréales			"
"		0600000	thé, café, infusions et cacao			"
"		0700000	houblon			"
"		0800000	épices			"
"		0900000	plantes sucrières			"
"		1000000	produits d’origine animale – animaux terrestres			"
Dichloroéthane, 1,2-	F		toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Dichloropropène, 1,3-			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Dichlorprop (somme du dichlorprop (y compris le dichlorprop-P) et de ses sels, esters et conjugués, exprimée en dichlorprop)			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 978/2011
Dichlorvos			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n^o 839/2008 (modification de l’annexe IIIB)
Diclofop		0700000	houblon	0.05
"		0800000	épices	0.05
Dicloran			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Dicofol	F		toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 899/2012
Dieldrine (somme aldrine/dieldrine, calculée en dieldrine)	F	0100000	fruits	0.01	(*)
"	F	0200000	légumes	0.01	(*)	sauf cucurbitacées, panais
"	F	0213060	panais	0.02
"	F	0232010	concombres	0.02
"	F	0232030	courgettes	0.02
"	F	0233000	cucurbitacées à peau non comestible	0.03
"	F	0300000	légumineuses séchées	0.01	(*)
"	F	0401000	graines oléagineuses	0.02		sauf graines de courges
"	F	0401100	pépins de courges	0.15
"	F		huile de graines de courges	0.25
"	F	0500000	céréales	0.01	(*)
"	F	0610000	thé	0.02
"	F	0640000	fèves de cacao	0.05
"	F	0700000	houblon	0.02
"	F	0800000	épices	0.1
"	F	1010000	viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales	0.2		exprimé sur la matière grasse
"	F	1020000	lait, crème, beurre et fromage	0.15		"
"	F	1030000	oeufs d’oiseaux	0.02
"	F		poissons	0.05		exprimé sur la partie comestible
"	F		foie de poisson	0.2
"	F		oeufs de poisson	0.2
"	F		crustacés	0.05		exprimé sur la partie comestible
"	F		échinodermes	0.05		"
"	F		mollusques	0.05		"
Diétofencarb		0100000	fruits			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
"		0210000	légumes-racines et légumes-tubercules			"
"		0220000	légumes-bulbes	0.05		autres
"		0220020	oignons	0.1
"		0220030	échalotes	0.2
"		0230000	légumes-fruits			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
"		0240000	brassicacées			"
"		0251000	laitues et salades			"
"		0252000	épinards et feuilles similaires			"
"		0253000	feuilles de vigne			"
"		0254000	cresson d’eau			"
"		0255000	endives (chicons)	0.1
"		0256000	fines herbes et fleurs comestibles			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
"		0260000	légumineuses potagères (fraîches)			"
"		0270000	légumes à tiges			"
"		0280000	champignons, mousses et lichens			"
"		0290000	algues et organismes procaryotes			"
"		0300000	légumineuses séchées			"
"		0400000	graines et fruits oléagineux			"
"		0500000	céréales			"
"		0600000	thé, café, infusions et cacao			"
"		0700000	houblon			"
"		0800000	épices			"
"		0900000	plantes sucrières			"
Difénoconazole		0100000	fruits			annexe du règlement (UE) n^o 834/2013
"		0210000	légumes-racines et légumes-tubercules			"
"		0220000	légumes-bulbes			"
"		0231000	solanacées	0.05		autres
"		0231010	tomates	2
"		0231020	poivrons	0.7
"		0231030	aubergines	0.6
"		0232000	cucurbitacées à peau comestible			annexe du règlement (UE) n^o 834/2013
"		0233000	cucurbitacées à peau non comestible			"
"		0234000	maïs doux			"
"		0239000	autres légumes-fruits			"
"		0240000	brassicacées	0.5		sauf brocolis, choux à feuilles
"		0241010	brocolis	1
"		0243000	choux feuilles	2
"		0251000	laitues et salades	3		autres
"		0251010	mâche	7
"		0251030	chicorée	0.7
"		0252000	épinards et feuilles similaires			annexe du règlement (UE) n^o 834/2013
"		0253000	feuilles de vigne			"
"		0254000	cresson d’eau			"
"		0255000	endives (chicons)	1
"		0256000	fines herbes et fleurs comestibles	3		autres
"		0256010	cerfeuil	10
"		0256030	feuilles de céleri	10
"		0256040	persil	10
"		0256080	basilic	10
"		0260000	légumineuses potagères (fraîches)			annexe du règlement (UE) n^o 834/2013
"		0270010	asperges	0.05
"		0270020	cardons	4
"		0270030	céleri en branches	2.5
"		0270040	fenouil	2.5
"		0270050	artichauts	0.15
"		0270060	poireaux	0.5
"		0270070	rhubarbe	0.3
"		0270080	pousses de bambou	0.05
"		0270090	coeurs de palmier	0.05
"		0270990	autres «légumes à tiges»	0.05
"		0280000	champignons, mousses et lichens			annexe du règlement (UE) n^o 834/2013
"		0290000	algues et organismes procharyotes			"
"		0300000	légumineuses séchées			"
"		0400000	graines et fruits oléagineux			"
"		0500000	céréales			"
"		0600000	thé, café, infusions et cacao			"
"		0700000	houblon			"
"		0800000	épices			"
"		0900000	plantes sucrières			"
"		1000000	produits d’origine animale – animaux terrestres			"
"	F	0140000	fruits à noyau	1		4-chlorphénylurée et acide 2,6-difluorobenzoïque inclus
"	F	0150000	baies et petits fruits			annexe du règlement (CE) n^o 839/2008
"	F	0160000	fruits divers			"
"	F	0200000	légumes			"
"	F	0300000	légumineuses séchées			"
"	F	0400000	graines et fruits oléagineux			"
"	F	0500000	céréales			"
"	F	0600000	thé, café, infusions et cacao			"
"	F	0700000	houblon			"
"	F	0800000	épices			"
"	F	0900000	plantes sucrières			"
"	F	1000000	produits d’origine animale – animaux terrestres			"
Diflufenican			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 897/2012
Diméthachlore			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Dimethenamide			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Dimethipin			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 899/2012
Diméthoate (somme du diméthoate et de l’ométhoate)		0110000	agrumes			annexe du règlement (CE) n^o 1097/2009 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n^o 839/2008 (modification de l’annexe IIIB)
"		0120000	fruits à coque			"
"		0130000	fruits à pépins			"
"		0140000	fruits à noyau	0.02		autres
"		0140020	cerises	0.2
"		0150000	baies et petits fruits	0.5		sauf raisins de table et raisins de cuve
"		0151000	raisins de table et raisins de cuve			annexe du règlement (CE) n^o 1097/2009 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n^o 839/2008 (modification de l’annexe IIIB)
"		0160000	fruits divers	0.02		sauf olives de table
"		0161030	olives de table	2
"		0210000	légumes-racines et légumes-tubercules			annexe du règlement (CE) n^o 1097/2009 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n^o 839/2008 (modification de l’annexe IIIB)
"		0220000	légumes-bulbes	0.02		sauf oignions de printemps
"		0220040	oignons de printemps	2
"		0230000	légumes-fruits			annexe du règlement (CE) n^o 1097/2009 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n^o 839/2008 (modification de l’annexe IIIB)
"		0240000	brassicacées			"
"		0250000	légumes-feuilles et fines herbes			"
"		0260000	légumineuses potagères (fraîches)			"
"		0270000	légumes à tiges			"
"		0280000	champignons, mousses et lichens			"
"		0290000	algues et organismes procaryotes			"
"		0300000	légumineuses séchées			"
"		0401000	graines oléagineuses			"
"		0402000	fruits oléagineux	0.05		autres
"		0402010	olives à huile	2
"		0500000	céréales			annexe du règlement (CE) n^o 1097/2009 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n^o 839/2008 (modification de l’annexe IIIB)
"		0600000	thé, café, infusions et cacao			"
"		0700000	houblon			"
"		0800000	épices			"
"		0900000	plantes sucrières			"
Diméthomorphe		0110000	agrumes			annexe du règlement (UE) n^o 51/2014
"		0120000	fruits à coque			"
"		0130000	fruits à pépins			"
"		0140000	fruits à noyau			"
"		0151000	raisins de table et raisins de cuve			"
"		0152000	fraises			"
"		0153000	fruits de ronces (espèces de Rubus)	0.01	(*)	sauf framboises, mûres
"		0153010	mûres	0.2
"		0153030	framboises	0.05
"		0154000	autres petits fruits et baies			annexe du règlement (UE) n^o 51/2014
"		0160000	fruits divers			"
"		0211000	pommes de terre			"
"		0212000	légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux			"
"		0213000	autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières	0.01	(*)	autres
"		0213040	raiforts	0.2
"		0213080	radis	1.5
"		0213100	rutabagas	0.2
"		0213110	navets	0.2
"		0220000	légumes-bulbes	0.6		sauf oignons de printemps, autres «légumes-bulbes»
"		0220040	oignons de printemps	0.3
"		0220990	autres «légumes-bulbes»	0.15
"		0231000	solanacées			annexe du règlement (UE) n^o 51/2014
"		0232000	cucurbitacées à peau comestible	1
"		0233000	cucurbitacées à peau non comestible			annexe du règlement (UE) n^o 51/2014
"		0234000	maïs doux			"
"		0239000	autres légumes-fruits			"
"		0240000	brassicacées			"
"		0251000	laitues et salades	10		autres
"		0251020	salade, Lactuca sativa L.	15
"		0251030	chicorée	6
"		0252000	épinards et feuilles similaires			annexe du règlement (UE) n^o 51/2014
"		0253000	feuilles de vigne			"
"		0254000	cresson d’eau			"
"		0255000	endives (chicons)			"
"		0256000	fines herbes et fleurs comestibles			"
"		0260000	légumineuses potagères (fraîches)			"
"		0270000	légumes à tiges	0.01	(*)	autres
"		0270030	céleri en branches	9
"		0270050	artichauts	2
"		0270060	poireaux	1.5
"		0280000	champignons, mousses et lichens			annexe du règlement (UE) n^o 51/2014
"		0290000	algues et organismes procaryotes			"
"		0300000	légumineuses séchées			"
"		0400000	graines et fruits oléagineux			"
"		0500000	céréales			"
"		0600000	thé, café, infusions et cacao			"
"		0700000	houblon			"
"		0800000	épices			"
"		0900000	plantes sucrières			"
"		1000000	produits d’origine animale – animaux terrestres			"
Dimoxystrobine			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 897/2012
Diniconazole			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 1317/2013
Dinocap	F	0100000	fruits	0.05
"	F	0151020	raisins de cuve			v. aussi meptyldinocap
"	F	0232010	concombres	0.05
"	F	0700000	houblon	0.1
"	F	0800000	épices	0.1
Dinosèbe			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Dinotéfurane			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 491/2014
Dinoterb			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Dioxathion	F		toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Diphenylamine			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 772/2013
Diquat		0100000	fruits	0.05		exprimé en cation diquat
"		0200000	légumes	0.05		"
"		0300000	légumineuses séchées	0.2		"
"		0401000	graines oléagineuses	0.1		autres; exprimé en cation diquat
"		0401010	graines de lin	5		exprimé en cation diquat
"		0401050	graines de tournesol	1		"
"		0401060	graines de colza (grosse navette)	2		"
"		0401070	fèves de soja	0.2		"
"		0401080	graines de moutarde	0.5		"
"		0401140	graines de chanvre	0.5		"
"		0700000	houblon	0.1		"
"		0800000	épices	0.1		"
Disulfoton	F	0100000	fruits			annexe du règlement (UE) n^o 899/2012
"	F	0200000	légumes			"
"	F	0300000	légumineuses séchées			"
"	F	0400000	graines et fruits oléagineux			"
"	F	0500000	céréales	0.02		autres; O-analogue, sulfoxyde et sulfone inclus, calculé en disulfoton
"	F	0500010	orge	0.2		O-analogue, sulfoxyde et sulfone inclus, calculé en disulfoton
"	F	0600000	thé, café, infusions et cacao			annexe du règlement (UE) n^o 899/2012
"	F	0700000	houblon			"
"	F	0800000	épices			"
"	F	0900000	plantes sucrières			"
"	F	1000000	produits d’origine animale – animaux terrestres			"
Dithianon		0120000	fruits à coque			annexe du règlement (CE) n^o 839/2008
"		0130000	fruits à pépins	0.3
"		0140010	abricots	0.5
"		0140020	cerises	2
"		0140030	pêches	0.5
"		0140040	prunes	1.5
"		0140990	autres «fruits à noyau»	2
"		0151010	raisin de table	0.01	(*)
"		0151020	raisins de cuve	3
"		0152000	fraises			annexe du règlement (CE) n^o 839/2008
"		0153000	fruits de ronces (espèces de Rubus)			"
"		0154000	autres petits fruits et baies			"
"		0160000	fruits divers			"
"		0200000	légumes			"
"		0300000	légumineuses séchées			"
"		0400000	graines et fruits oléagineux			"
"		0500000	céréales			"
"		0600000	thé, café, infusions et cacao			"
"		0700000	houblon			"
"		0800000	épices			"
"		0900000	plantes sucrières			"
Dithiocarbamates (Diméthyle-, Ethylène-bis-, Propylène-bis-)		0100000	fruits	0.05		autres; dosé comme CS2
"		0110000	agrumes	5		dosé comme CS2
"		0120110	noix communes	0.1		"
"		0130000	fruits à pépins	5		"
"		0140000	fruits à noyau	2		"
"		0151000	raisins de table et raisins de cuve	5		"
"		0152000	fraises	10		"
"		0154030	groseilles (rouges, blanches ou noires-cassis)	5		"
"		0154040	groseilles à maquereau	5		"
"		0161030	olives	5		"
"		0163020	bananes	2		"
"		0163030	mangues	2		"
"		0163040	papayes	7		"
"		0200000	légumes	0.05		autres; dosé comme CS2
"		0211000	pommes de terre	0.3		dosé comme CS2
"		0213010	betteraves rouges	0.5		"
"		0213020	carottes	0.2		"
"		0213030	céleris-raves	0.3		"
"		0213040	raiforts	0.2		"
"		0213060	panais	0.2		"
"		0213070	persil à grosse racine	0.2		"
"		0213080	radis	2		"
"		0213090	scorsonères (salsifis noirs)	0.2		"
"		0220010	ail	0.5		"
"		0220020	oignons	1		"
"		0220030	échalotes	1		"
"		0231010	tomates	3		"
"		0231020	poivrons	5		"
"		0231030	aubergines	3		"
"		0231040	okras, camboux	0.5		"
"		0232000	cucurbitacées à peau comestible	2		"
"		0233000	cucurbitacées à peau non comestible	1		"
"		0240000	brassicacées	1		autres; dosé comme CS2
"		0242010	choux de Bruxelles	2		dosé comme CS2
"		0242020	chou pomme	3		"
"		0243000	choux feuilles	0.5		sauf chou vert; dosé comme CS2
"		0243020	choux verts	2		dosé comme CS2
"		0251000	laitues et salades	5		"
"		0252010	épinards	2		"
"		0254000	cresson d’eau	0.3		"
"		0255000	endives (chicons)	0.5		"
"		0256000	fines herbes et fleurs comestibles	5		"
"		0260010	haricots frais, non écossés	1		"
"		0260020	haricots frais, écossés	0.1		"
"		0260030	pois frais, non écossés	1		"
"		0260040	pois frais, écossés	0.1		"
"		0270010	asperges	0.5		"
"		0270030	céleri en branches	0.5		"
"		0270040	fenouil	0.05		"
"		0270060	poireaux	3		"
"		0270070	rhubarbe	0.5		"
"		0300000	légumineuses séchées	0.05		autres; dosé comme CS2
"		0300010	haricots séchés	0.1		dosé comme CS2
"		0300030	pois séchés	0.1		"
"		0401000	graines oléagineuses	0.1		sauf graines de colza; dosé comme CS2
"		0401060	graines de colza (grosse navette)	0.5		dosé comme CS2
"		0500000	céréales	0.05		autres; dosé comme CS2
"		0500010	orge	2		dosé comme CS2
"		0500050	avoine	2		"
"		0500070	seigle	1		"
"		0500090	froment (blé)	1		"
"		0610000	thé	0.1		"
"		0700000	houblon	25		"
"		0800000	épices	25		"
Diuron			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 777/2013
DNOC			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Dodécadiènol, (E,E)—8,10-		0130010	pommes	0.05
Dodécadiènylacétate, E-7,Z-9-		0151000	raisins de table et raisins de cuve	0.01	(*)
Dodécénylacétate, Z—9-		0151000	raisins de table et raisins de cuve	0.01	(*)
Dodine		0110000	agrumes			annexe du règlement (UE) n^o 1138/2013
"		0120000	fruits à coque			"
"		0130000	fruits à pépins	0.9
"		0140010	abricots	0.09
"		0140020	cerises	3
"		0140030	pêches	0.09
"		0140040	prunes	2.5
"		0140990	autres «fruits à noyau»	5
"		0150000	baies et petits fruits			annexe du règlement (UE) n^o 1138/2013
"		0160000	fruits divers			"
"		0210000	légumes-racines et légumes-tubercules			"
"		0220000	légumes-bulbes			"
"		0230000	légumes-fruits			"
"		0240000	brassicacées			"
"		0251000	laitues et salades			"
"		0252000	épinards et feuilles similaires	0.05		sauf épinards
"		0252010	épinards	8
"		0253000	feuilles de vigne			annexe du règlement (UE) n^o 1138/2013
"		0254000	cresson d’eau			"
"		0255000	endives (chicons)			"
"		0256000	fines herbes et fleurs comestibles			"
"		0260000	légumineuses potagères (fraîches)			"
"		0270000	légumes à tiges			"
"		0280000	champignons, mousses et lichens			"
"		0290000	algues et organismes procaryotes			"
"		0300000	légumineuses séchées			"
"		0400000	graines et fruits oléagineux			"
"		0500000	céréales			"
"		0600000	thé, café, infusions et cacao			"
"		0700000	houblon			"
"		0800000	épices			"
"		0900000	plantes sucrières			"
"		1000000	produits d’origine animale – animaux terrestres			"
Emamectine benzoate		0110000	agrumes			annexe du règlement (UE) n^o 293/2013
"		0120000	fruits à coque			"
"		0130000	fruits à pépins			"
"		0140000	fruits à noyau	0.02		autres; emamectine benzoate B1a, exprimée en emamectine
"		0140020	cerises	0.07		emamectine benzoate B1a, exprimée en emamectine
"		0140030	pêches	0.03		"
"		0140990	autres «fruits à noyau»	0.01		"
"		0150000	baies et petits fruits			annexe du règlement (UE) n^o 293/2013
"		0160000	fruits divers			"
"		0210000	légumes-racines et légumes-tubercules			"
"		0220000	légumes-bulbes			"
"		0230000	légumes-fruits			"
"		0240000	brassicacées			"
"		0251000	laitues et salades	1		sauf chicorée, salade, Lactuca sativa L.; emamectine benzoate B1a, exprimée en emamectine
"		0251020	salade, Lactuca sativa L.	0.25		emamectine benzoate B1a, exprimée en emamectine
"		0251030	chicorée	0.2		"
"		0252000	épinards et feuilles similaires			annexe du règlement (UE) n^o 293/2013
"		0253000	feuilles de vigne			"
"		0254000	cresson d’eau			"
"		0255000	endives (chicons)			"
"		0256000	fines herbes et fleurs comestibles			"
"		0260000	légumineuses potagères (fraîches)			"
"		0270000	légumes à tiges			"
"		0280000	champignons, mousses et lichens			"
"		0290000	algues et organismes procaryotes			"
"		0300000	légumineuses séchées			"
"		0400000	graines et fruits oléagineux			"
"		0500000	céréales			"
"		0600000	thé, café, infusions et cacao			"
"		0700000	houblon			"
"		0800000	épices			"
"		0900000	plantes sucrières			"
"		1000000	produits d’origine animale – animaux terrestres			"
Endosulfan (somme des isomères alpha et bêta et du sulfate d’endosulfan, exprimée en endosulfan)	F		toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 310/2011
Endrine	F		toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Epoxiconazole	F		toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 978/2011
EPTC (Eptam)			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 310/2011
Éthalfluraline			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 777/2013
Ethephon		0110000	agrumes			annexe du règlement (UE) n^o 559/2011
"		0120000	fruits à coque			"
"		0130000	fruits à pépins	0.05		sauf pommes
"		0130010	pommes	0.6
"		0140000	fruits à noyau	0.05		sauf cerises
"		0140020	cerises	3
"		0151010	raisin de table	0.5
"		0151020	raisins de cuve	1
"		0152000	fraises			annexe du règlement (UE) n^o 559/2011
"		0153000	fruits de ronces (espèces de Rubus)			"
"		0154000	autres petits fruits et baies	0.05		sauf myrtilles (Vaccinium vaccinium)
"		0154010	myrtilles	5
"		0160000	fruits divers			annexe du règlement (UE) n^o 559/2011
"		0210000	légumes-racines et légumes-tubercules			"
"		0220000	légumes-bulbes			"
"		0231000	solanacées	0.05		sauf tomates
"		0231010	tomates	0.7
"		0232000	cucurbitacées à peau comestible			annexe du règlement (UE) n^o 559/2011
"		0233000	cucurbitacées à peau non comestible			"
"		0234000	maïs doux			"
"		0239000	autres légumes-fruits			"
"		0240000	brassicacées			"
"		0250000	légumes-feuilles et fines herbes			"
"		0260000	légumineuses potagères (fraîches)			"
"		0270000	légumes à tiges			"
"		0280000	champignons, mousses et lichens			"
"		0290000	algues et organismes procaryotes			"
"		0300000	légumineuses séchées			"
"		0400000	graines et fruits oléagineux			"
"		0500000	céréales			"
"		0600000	thé, café, infusions et cacao			"
"		0700000	houblon			"
"		0800000	épices			"
"		0900000	plantes sucrières			"
"		1000000	produits d’origine animale – animaux terrestres			"
Ethion			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 310/2011
Éthofumesate (somme de l’éthofumesate et 2,3—dihydro-3,3-diméthyl-2-oxo-benzofuran-5-yl méthane sulphonate exprimée en éthofumesate)		0100000	fruits			annexe du règlement (UE) n^o 524/2011
"		0210000	légumes-racines et légumes-tubercules			"
"		0220000	légumes-bulbes			"
"		0230000	légumes-fruits			"
"		0240000	brassicacées			"
"		0251000	laitues et salades	0.05		sauf jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)
"		0251080	jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)	0.1
"		0252010	épinards	0.1
"		0252020	pourpiers	1
"		0252030	cardes/Feuilles de bettes	0.1
"		0253000	feuilles de vigne			annexe du règlement (UE) n^o 524/2011
"		0254000	cresson d’eau			"
"		0255000	endives (chicons)			"
"		0256000	fines herbes et fleurs comestibles			"
"		0260000	légumineuses potagères (fraîches)			"
"		0270000	légumes à tiges			"
"		0280000	champignons, mousses et lichens			"
"		0290000	algues et organismes procaryotes			"
"		0300000	légumineuses séchées			"
"		0400000	graines et fruits oléagineux			"
"		0500000	céréales			"
"		0600000	thé, café, infusions et cacao			"
"		0700000	houblon			"
"		0800000	épices			"
"		0900000	plantes sucrières			"
Éthoprophos			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Éthoxyquine	F		toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 703/2014
Éthoxysulfuron			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 617/2014
Ethyrimol						cf. bupirimate
"		0130010	pommes	0.1
Etofenprox	F		toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 293/2013
Étoxazole			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 834/2013 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) n^o 293/2013 (modification de l’annexe IIIB)
Etridiazole			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Famoxadone		0110000	agrumes			annexe du règlement (CE) n^o 839/2008 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n^o 1050/2009, rectificatif du 19.12.2009 (modification de l’annexe IIIB)
"		0120000	fruits à coque			"
"		0130000	fruits à pépins			"
"		0140000	fruits à noyau			"
"		0151010	raisin de table	2
"		0151020	raisins de cuve	2
"		0152000	fraises			annexe du règlement (CE) n^o 839/2008 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n^o 1050/2009, rectificatif du 19.12.2009 (modification de l’annexe IIIB)
"		0153000	fruits de ronces (espèces de Rubus)			"
"		0154000	autres petits fruits et baies			"
"		0160000	fruits divers			"
"		0210000	légumes-racines et légumes-tubercules			"
"		0220000	légumes-bulbes			"
"		0230000	légumes-fruits			"
"		0240000	brassicacées			"
"		0250000	légumes-feuilles et fines herbes			"
"		0260000	légumineuses potagères (fraîches)			"
"		0270000	légumes à tiges	0.05		autres
"		0270060	poireaux	2
"		0280000	champignons, mousses et lichens			annexe du règlement (CE) n^o 839/2008 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n^o 1050/2009, rectificatif du 19.12.2009 (modification de l’annexe IIIB)
"		0290000	algues et organismes procaryotes			"
"		0300000	légumineuses séchées			"
"		0400000	graines et fruits oléagineux			"
"		0500000	céréales	0.02		sauf blé, orge, seigle
"		0500010	orge	0.2
"		0500070	seigle	0.1
"		0500090	froment (blé)	0.1
"		0600000	thé, café, infusions et cacao			annexe du règlement (CE) n^o 839/2008 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n^o 1050/2009, rectificatif du 19.12.2009 (modification de l’annexe IIIB)
"		0700000	houblon			"
"		0800000	épices			"
"		0900000	plantes sucrières			"
Fenamidone		0100000	fruits			annexe du règlement (UE) n^o 2016/567
"		0151020	vin	0.5		5-methyl-5-phényl-3-phénylaminoimidazolidin-2,4-dione inclus
"		0211000	pommes de terre			annexe du règlement (UE) n^o 2016/567
"		0212000	légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux			"
"		0213000	autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières			"
"		0220000	légumes-bulbes			"
"		0230000	légumes-fruits			"
"		0241000	choux (développement de l’inflorescence)	0.02	(*)	autres
"		0241010	brocolis	5
"		0241020	choux-fleurs	0.2
"		0242000	choux pommés			annexe du règlement (UE) n^o 2016/567
"		0243000	choux feuilles			"
"		0244000	choux-raves			"
"		0250000	légumes-feuilles et fines herbes			"
"		0260000	légumineuses potagères (fraîches)			"
"		0270000	légumes à tiges			"
"		0280000	champignons, mousses et lichens			"
"		0290000	algues et organismes procharyotes			"
"		0300000	légumineuses séchées			"
"		0400000	graines et fruits oléagineux			"
"		0500000	céréales			"
"		0600000	thé, café, infusions et cacao			"
"		0700000	houblon			"
"		0800000	épices			"
"		0900000	plantes sucrières			"
"		1000000	produits d’origine animale – animaux terrestres			"
Fenarimol		0110000	agrumes			annexe du règlement (UE) n^o 318/2014
"		0120000	fruits à coque			"
"		0130000	fruits à pépins			"
"		0140000	fruits à noyau	0.02		autres
"		0140010	abricots	0.5
"		0140020	cerises	1
"		0140030	pêches	0.3
"		0151010	raisin de table	0.2
"		0151020	raisins de cuve	0.3
"		0152000	fraises			annexe du règlement (UE) n^o 318/2014
"		0153000	fruits de ronces (espèces de Rubus)			"
"		0154000	autres petits fruits et baies			"
"		0160000	fruits divers			"
"		0200000	légumes			"
"		0300000	légumineuses séchées			"
"		0400000	graines et fruits oléagineux			"
"		0500000	céréales			"
"		0600000	thé, café, infusions et cacao			"
"		0700000	houblon			"
"		0800000	épices			"
"		0900000	plantes sucrières			"
"		1000000	produits d’origine animale – animaux terrestres			"
Fenazaquine		0110000	agrumes			annexe du règlement (UE) n^o 893/2010
"		0120000	fruits à coque			"
"		0130000	fruits à pépins	0.2
"		0140000	fruits à noyau			annexe du règlement (UE) n^o 893/2010
"		0151000	raisins de table et raisins de cuve			"
"		0152000	fraises			"
"		0153000	fruits de ronces (espèces de Rubus)	0.2
"		0154000	autres petits fruits et baies	0.2
"		0160000	fruits divers			annexe du règlement (UE) n^o 893/2010
"		0200000	légumes			"
"		0300000	légumineuses séchées			"
"		0400000	graines et fruits oléagineux			"
"		0500000	céréales			"
"		0600000	thé, café, infusions et cacao			"
"		0700000	houblon			"
"		0800000	épices			"
"		0900000	plantes sucrières			"
Fenbuconazole			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 491/2014
Fenbutatin oxyde	F		toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 1050/2009, rectificatif du 19.12.2009
Fenchlorphos (somme du fenchlorphos et du fenchlorphos-oxon exprimée en fenchlorphos)			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Fenhexamide		0100000	fruits			annexe du règlement (UE) n^o 834/2013 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) n^o 508/2011 (modification de l’annexe IIIB)
"		0210000	légumes-racines et légumes-tubercules			"
"		0220000	légumes-bulbes	0.05	(*)	sauf oignons
"		0220020	oignons	0.8
"		0230000	légumes-fruits			annexe du règlement (UE) n^o 834/2013 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) n^o 508/2011 (modification de l’annexe IIIB)
"		0240000	brassicacées			"
"		0251000	laitues et salades	50
"		0252000	épinards et feuilles similaires			annexe du règlement (UE) n^o 834/2013 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) n^o 508/2011 (modification de l’annexe IIIB)
"		0253000	feuilles de vigne			"
"		0254000	cresson d’eau			"
"		0255000	endives (chicons)			"
"		0256000	fines herbes et fleurs comestibles			"
"		0260010	haricots frais, non écossés	5
"		0300000	légumineuses séchées			annexe du règlement (UE) n^o 834/2013 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) n^o 508/2011 (modification de l’annexe IIIB)
"		0400000	graines et fruits oléagineux			"
"		0500000	céréales			"
"		0600000	thé, café, infusions et cacao			"
"		0700000	houblon			"
"		0800000	épices			"
"		0900000	plantes sucrières			"
"		1000000	produits d’origine animale – animaux terrestres			"
Fenitrothion			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 899/2012
Fenoxaprop-ethyl		0200000	légumes	0.01	(*)	sauf pommes de terre
"		0211000	pommes de terre	0.05
"		0401060	graines de colza (grosse navette)	0.02
"		0500000	céréales	0.02
"		0900010	betteraves sucrières	0.01	(*)
Fenoxaprop-P			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Fenoxycarb			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Fenpropathrine		0110000	agrumes	0.2
"		0120000	fruits à coque			annexe du règlement (CE) n^o 839/2008
"		0130000	fruits à pépins			"
"		0140000	fruits à noyau			"
"		0150000	baies et petits fruits			"
"		0160000	fruits divers			"
"		0210000	légumes-racines et légumes-tubercules			"
"		0220000	légumes-bulbes			"
"		0231000	solanacées			"
"		0232000	cucurbitacées à peau comestible			"
"		0233000	cucurbitacées à peau non comestible	0.01	(*)	sauf melons
"		0233010	melons	1
"		0234000	maïs doux			annexe du règlement (CE) n^o 839/2008
"		0239000	autres légumes-fruits			"
"		0240000	brassicacées			"
"		0250000	légumes-feuilles et fines herbes			"
"		0260000	légumineuses potagères (fraîches)			"
"		0270000	légumes à tiges			"
"		0280000	champignons, mousses et lichens			"
"		0290000	algues et organismes procharyotes			"
"		0300000	légumineuses séchées			"
"		0400000	graines et fruits oléagineux			"
"		0500000	céréales			"
"		0600000	thé, café, infusions et cacao			"
"		0700000	houblon			"
"		0800000	épices			"
"		0900000	plantes sucrières			"
Fenpropidine		0110000	agrumes			annexe du règlement (UE) n^o 61/2014
"		0120000	fruits à coque			"
"		0130000	fruits à pépins			"
"		0140000	fruits à noyau			"
"		0151010	raisin de table	0.05
"		0151020	raisins de cuve	2		seulement pour la production de vin
"			vin	0.5
"		0152000	fraises			annexe du règlement (UE) n^o 61/2014
"		0153000	fruits de ronces (espèces de Rubus)			"
"		0154000	autres petits fruits et baies			"
"		0160000	fruits divers			"
"		0200000	légumes			"
"		0300000	légumineuses séchées			"
"		0400000	graines et fruits oléagineux			"
"		0500000	céréales	0.01	(*)	autres
"		0500010	orge	0.6
"		0500050	avoine	0.3
"		0500070	seigle	0.2
"		0500090	froment (blé)	0.2
"		0600000	thé, café, infusions et cacao			annexe du règlement (UE) n^o 61/2014
"		0700000	houblon			"
"		0800000	épices			"
"		0900000	plantes sucrières			"
"		1000000	produits d’origine animale – animaux terrestres			"
Fenpropimorphe		0110000	agrumes			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
"		0120000	fruits à coque			"
"		0130000	fruits à pépins			"
"		0140000	fruits à noyau			"
"		0150000	baies et petits fruits			"
"		0161000	fruits divers à peau comestible			"
"		0162000	petits fruits avec peau non comestible et de petite taille			"
"		0163000	autres fruits à peau non comestible et de grande taille	0.05		sauf bananes
"		0163020	bananes	2
"		0210000	légumes-racines et légumes-tubercules			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
"		0220000	légumes-bulbes			"
"		0230000	légumes-fruits			"
"		0240000	brassicacées			"
"		0250000	légumes-feuilles et fines herbes			"
"		0260000	légumineuses potagères (fraîches)			"
"		0270000	légumes à tiges	0.05		sauf poireaux
"		0270060	poireaux			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
"		0280000	champignons, mousses et lichens			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
"		0300000	légumineuses séchées			"
"		0400000	graines et fruits oléagineux			"
"		0500000	céréales			"
"		0600000	thé, café, infusions et cacao			"
"		0700000	houblon			"
"		0800000	épices			"
Fenpyrazamine		0110000	agrumes			annexe du règlement (UE) n^o 500/2013
"		0120000	fruits à coque			"
"		0130000	fruits à pépins			"
"		0140010	abricots	5
"		0140020	cerises	4
"		0140030	pêches	3
"		0140040	prunes	3
"		0140990	autres «fruits à noyau»	0.01
"		0151010	raisin de table	3
"		0151020	raisins de cuve	3
"		0152000	fraises			annexe du règlement (UE) n^o 500/2013
"		0153000	fruits de ronces (espèces de Rubus)			"
"		0154000	autres petits fruits et baies			"
"		0160000	fruits divers			"
"		0210000	légumes-racines et légumes-tubercules			"
"		0220000	légumes-bulbes			"
"		0231000	solanacées	0.01	(*)	autres
"		0231010	tomates	3
"		0231020	poivrons	3
"		0231030	aubergines	3
"		0232000	cucurbitacées à peau comestible			annexe du règlement (UE) n^o 500/2013
"		0233000	cucurbitacées à peau non comestible			"
"		0234000	maïs doux			"
"		0239000	autres légumes-fruits			"
"		0240000	brassicacées			"
"		0250000	légumes-feuilles et fines herbes			"
"		0260000	légumineuses potagères (fraîches)			"
"		0270000	légumes à tiges			"
"		0280000	champignons, mousses et lichens			"
"		0290000	algues et organismes procaryotes			"
"		0300000	légumineuses séchées			"
"		0400000	graines et fruits oléagineux			"
"		0500000	céréales			"
"		0600000	thé, café, infusions et cacao			"
"		0700000	houblon			"
"		0800000	épices			"
"		0900000	plantes sucrières			"
"		1000000	produits d’origine animale – animaux terrestres			"
Fenpyroximate	F	0110000	agrumes			annexe du règlement (UE) n^o 364/2014
"	F	0120000	fruits à coque			"
"	F	0130000	fruits à pépins	0.5		autres
"	F	0130010	pommes	0.2
"	F	0130020	poires	0.2
"	F	0140010	abricots	0.3
"	F	0140020	cerises	0.5
"	F	0140030	pêches	0.3
"	F	0140040	prunes	0.3
"	F	0140990	autres «fruits à noyau»	0.1
"	F	0151010	raisin de table	0.2		sauf kiwaïs
"		0151010-001	kiwaïs	0.5
"	F	0151020	raisins de cuve	0.2
"	F	0152000	fraises	1
"	F	0153000	fruits de ronces (espèces de Rubus)			annexe du règlement (UE) n^o 364/2014
"	F	0154000	autres petits fruits et baies			"
"	F	0160000	fruits divers			"
"	F	0210000	légumes-racines et légumes-tubercules			"
"	F	0220000	légumes-bulbes			"
"	F	0231000	solanacées	0.2		sauf poivrons
"	F	0231020	poivrons	0.3
"	F	0232000	cucurbitacées à peau comestible			annexe du règlement (UE) n^o 364/2014
"	F	0233000	cucurbitacées à peau non comestible			"
"	F	0234000	maïs doux			"
"	F	0239000	autres légumes-fruits			"
"	F	0240000	brassicacées			"
"	F	0250000	légumes-feuilles et fines herbes			"
"	F	0260000	légumineuses potagères (fraîches)			"
"	F	0270000	légumes à tiges			"
"	F	0280000	champignons, mousses et lichens			"
"	F	0290000	algues et organismes procaryotes			"
"	F	0300000	légumineuses séchées			"
"	F	0400000	graines et fruits oléagineux			"
"	F	0500000	céréales			"
"	F	0600000	thé, café, infusions et cacao			"
"	F	0700000	houblon			"
"	F	0800000	épices			"
"	F	0900000	plantes sucrières			"
"	F	1000000	produits d’origine animale – animaux terrestres			"
Fenthion (et son analogue oxygéné, leurs sulfoxydes et leurs sulfones exprimés en fenthion)	F		toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 310/2011
Fentine acétate	F		toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Fentine hydroxyde	F		toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Fenvalérate	F		toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 491/2014
Fipronil (somme de Fipronil + son métabolite sulfone (MB46136) exprimée sous forme de Fipronil)	F		toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 1127/2014
Flazasulfuron			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 289/2014
Flonicamid		0110000	agrumes			annexe du règlement (UE) n^o 893/2010
"		0120000	fruits à coque			"
"		0130000	fruits à pépins			"
"		0140000	fruits à noyau	0.3		autes
"		0140020	cerises	0.4
"		0140030	pêches	0.4
"		0140990	autres «fruits à noyau»	0.05	(*)
"		0150000	baies et petits fruits			annexe du règlement (UE) n^o 893/2010
"		0160000	fruits divers			"
"		0210000	légumes-racines et légumes-tubercules			"
"		0220000	légumes-bulbes			"
"		0231000	solanacées			"
"		0232000	cucurbitacées à peau comestible			"
"		0233000	cucurbitacées à peau non comestible	0.1
"		0234000	maïs doux			annexe du règlement (UE) n^o 893/2010
"		0239000	autres légumes-fruits			"
"		0240000	brassicacées			"
"		0250000	légumes-feuilles et fines herbes			"
"		0260000	légumineuses potagères (fraîches)	0.05	(*)	sauf pois frais, écossés
"		0260040	pois frais, écossés	0.7
"		0270000	légumes à tiges			annexe du règlement (UE) n^o 893/2010
"		0280000	champignons, mousses et lichens			"
"		0290000	algues et organismes procharyotes			"
"		0300000	légumineuses séchées			"
"		0400000	graines et fruits oléagineux			"
"		0600000	thé, café, infusions et cacao			"
"		0700000	houblon			"
"		0800000	épices			"
"		0900000	plantes sucrières			"

Florasulam			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 1317/2013
Fluazifop-P-butyl (fluazifop acide (libre et combiné))		0120000	fruits à coque			annexe du règlement (CE) n^o 839/2008
"		0130000	fruits à pépins	0.02
"		0140000	fruits à noyau	0.02
"		0152000	fraises			annexe du règlement (CE) n^o 839/2008
"		0153000	fruits de ronces (espèces de Rubus)			"
"		0154000	autres petits fruits et baies			"
"		0211000	pommes de terre	0.1
"		0213010	betteraves rouges	0.2
"		0213020	carottes	0.3
"		0213030	céleris-raves	0.3
"		0213040	raiforts	0.5
"		0213090	scorsonères (salsifis noirs)	0.3
"		0220020	oignons	0.1
"		0220030	échalotes	0.1
"		0231010	tomates	0.1
"		0241010	brocolis	0.2
"		0241020	choux-fleurs	0.2
"		0242020	chou pomme	0.3
"		0244000	choux-raves	0.2
"		0251020	salade, Lactuca sativa L.	0.2
"		0251030	chicorée	0.2
"		0251080	jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)	1
"		0252010	épinards	1
"		0252030	cardes/Feuilles de bettes	1		sauf bettes à cardes (côtes de bettes)
"		0256000	fines herbes et fleurs comestibles			annexe du règlement (CE) n^o 839/2008
"		0260000	légumineuses potagères (fraîches)			"
"		0270020	cardons	0.2
"		0270040	fenouil	0.1
"		0270060	poireaux	0.1
"		0401050	graines de tournesol	0.2
"		0401060	graines de colza (grosse navette)	1
"		0401070	fèves de soja	5
"		0500000	céréales			annexe du règlement (CE) n^o 839/2008
"		0600000	thé, café, infusions et cacao			"
"		0700000	houblon			"
"		0800000	épices			"
"		0900010	betteraves sucrières	0.2
"		1000000	produits d’origine animale – animaux terrestres			annexe du règlement (CE) n^o 839/2008
Fluaziname	F	0110000	agrumes			annexe du règlement (UE) n^o 251/2013
"	F	0120000	fruits à coque			"
"	F	0130000	fruits à pépins	0.2		sauf pommes
"	F	0130010	pommes	0.3
"	F	0140000	fruits à noyau			annexe du règlement (UE) n^o 251/2013
"	F	0151000	raisins de table et raisins de cuve	0.5
"	F	0152000	fraises			annexe du règlement (UE) n^o 251/2013
"	F	0153000	fruits de ronces (espèces de Rubus)			"
"	F	0154000	autres petits fruits et baies			"
"	F	0160000	fruits divers			"
"	F	0200000	légumes			"
"	F	0300000	légumineuses séchées			"
"	F	0400000	graines et fruits oléagineux			"
"	F	0500000	céréales			"
"	F	0600000	thé, café, infusions et cacao			"
"	F	0700000	houblon			"
"	F	0800000	épices			"
"	F	0900000	plantes sucrières			"
"	F	1000000	produits d’origine animale – animaux terrestres			"
Flubendiamide	F	0110000	agrumes			annexe du règlement (UE) n^o 364/2014
"	F	0120000	fruits à coque			"
"	F	0130000	fruits à pépins			"
"	F	0140000	fruits à noyau			"
"	F	0151010	raisin de table	1
"	F	0151020	raisins de cuve	2
"	F	0152000	fraises			annexe du règlement (UE) n^o 364/2014
"	F	0153000	fruits de ronces (espèces de Rubus)			"
"	F	0154000	autres petits fruits et baies			"
"	F	0160000	fruits divers			"
"	F	0210000	légumes-racines et légumes-tubercules			"
"	F	0220000	légumes-bulbes			"
"	F	0230000	légumes-fruits			"
"	F	0241000	choux (développement de l’inflorescence)			"
"	F	0242000	choux pommés	0.01	(*)	sauf chou pomme
"	F	0242020	chou pomme	1.5
"	F	0243000	choux feuilles			annexe du règlement (UE) n^o 364/2014
"	F	0244000	choux-raves			"
"	F	0251000	laitues et salades	0.01	(*)	sauf salade, Lactuca sativa L.
"	F	0251020	salade, Lactuca sativa L.	2.5
"	F	0252000	épinards et feuilles similaires	0.01	(*)	sauf épinards
"	F	0252010	épinards	7.5
"	F	0253000	feuilles de vigne			annexe du règlement (UE) n^o 364/2014
"	F	0254000	cresson d’eau			"
"	F	0255000	endives (chicons)			"
"	F	0256000	fines herbes et fleurs comestibles			"
"	F	0260000	légumineuses potagères (fraîches)			"
"	F	0270000	légumes à tiges	0.01	(*)	sauf céléri en branches
"	F	0270030	céleri en branches	1.5
"	F	0280000	champignons, mousses et lichens			annexe du règlement (UE) n^o 364/2014
"	F	0290000	algues et organismes procaryotes			"
"	F	0300000	légumineuses séchées			"
"	F	0400000	graines et fruits oléagineux			"
"	F	0500000	céréales			"
"	F	0600000	thé, café, infusions et cacao			"
"	F	0700000	houblon			"
"	F	0800000	épices			"
"	F	0900000	plantes sucrières			"
"	F	1000000	produits d’origine animale – animaux terrestres			"
Flucycloxuron	F		toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Flucythrinate	F		toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Fludioxonil	F	0110000	agrumes			annexe du règlement (UE) n^o 79/2014
"	F	0120000	fruits à coque			"
"	F	0130000	fruits à pépins			"
"	F	0140000	fruits à noyau			"
"	F	0151000	raisins de table et raisins de cuve			"
"	F	0152000	fraises			"
"	F	0153000	fruits de ronces (espèces de Rubus)			"
"	F	0154010	myrtilles	2
"	F	0154020	airelles canneberges	2
"	F	0154030	groseilles (rouges, blanches ou noires-cassis)	3
"	F	0154040	groseilles à maquereau	2
"	F	0154050	cynorhodons	0.01	(*)
"	F	0154060	mûres (Morus spp.)	0.01	(*)
"	F	0154070	azeroles/nèfles méditerranéennes	0.01	(*)
"	F	0154080	sureau noir	0.8
"	F	0154990	autres «autres baies et petits fruits»	0.01	(*)
"	F	0161000	fruits divers à peau comestible			annexe du règlement (UE) n^o 79/2014
"	F	0162000	petits fruits avec peau non comestible et de petite taille			"
"	F	0163000	autres fruits à peau non comestible et de grande taille	0.01	(*)	autres
"	F	0163010	avocats	0.4
"	F	0163030	mangues	2
"	F	0163050	grenades	3
"	F	0163080	ananas	7
"	F	0211000	pommes de terre	1
"	F	0212000	légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux			annexe du règlement (UE) n^o 79/2014
"	F	0213000	autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières			"
"	F	0220000	légumes-bulbes			"
"	F	0231000	solanacées	0.01	(*)	autres
"	F	0231010	tomates	1
"	F	0231020	poivrons	1
"	F	0231030	aubergines	1
"	F	0232000	cucurbitacées à peau comestible	0.4		sauf concombres
"	F	0232010	concombres	1
"	F	0233000	cucurbitacées à peau non comestible			annexe du règlement (UE) n^o 79/2014
"	F	0234000	maïs doux			"
"	F	0239000	autres légumes-fruits			"
"	F	0240000	brassicacées			"
"	F	0251000	laitues et salades			"
"	F	0252000	épinards et feuilles similaires			"
"	F	0253000	feuilles de vigne			"
"	F	0254000	cresson d’eau			"
"	F	0255000	endives (chicons)	3
"	F	0256000	fines herbes et fleurs comestibles			annexe du règlement (UE) n^o 79/2014
"	F	0260010	haricots frais, non écossés	1
"	F	0260020	haricots frais, écossés	0.2
"	F	0260030	pois frais, non écossés	1
"	F	0260040	pois frais, écossés	0.05
"	F	0260050	lentilles fraîches	0.05
"	F	0260990	autres «légumineuses potagères (fraîches)»	0.01	(*)
"	F	0270000	légumes à tiges			annexe du règlement (UE) n^o 79/2014
"	F	0280000	champignons, mousses et lichens			"
"	F	0290000	algues et organismes procharyotes			"
"	F	0300000	légumineuses séchées			"
"	F	0400000	graines et fruits oléagineux			"
"	F	0500000	céréales	0.01	(*)	sauf blé, maïs
"	F	0500030	maïs	0.1
"	F	0500090	froment (blé)	0.2
"	F	0600000	thé, café, infusions et cacao			annexe du règlement (UE) n^o 79/2014
"	F	0700000	houblon			"
"	F	0800000	épices			"
"	F	0900000	plantes sucrières			"
"	F	1000000	produits d’origine animale – animaux terrestres			"
Flufénacet (somme de tous les composés contenant la fraction N-fluorophényl-N-isopropyl exprimée en équivalent flufénacet)		0100000	fruits	0.05
"		0200000	légumes	0.05		sauf pommes de terre
"		0211000	pommes de terre	0.1
"		0300000	légumineuses séchées	0.05
"		0400000	graines et fruits oléagineux	0.05
"		0500000	céréales	0.05		autes
"		0500010	orge	0.1
"		0500090	froment (blé)	0.1
"		0600000	thé, café, infusions et cacao	0.05
"		0700000	houblon	0.05
"		0800000	épices	0.05
"		0900000	plantes sucrières	0.05
Flufenoxuron	F		toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 1050/2009
Flufenzine		0700000	houblon	0.05
"		0800000	épices	0.05
Flumioxazine			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Fluometuron			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 839/2008
Fluopicolide		0110000	agrumes			annexe du règlement (UE) n^o 737/2014
"		0120000	fruits à coque			"
"		0130000	fruits à pépins			"
"		0140000	fruits à noyau			"
"		0151010	raisin de table	1
"		0151020	raisins de cuve	2
"		0152000	fraises			annexe du règlement (UE) n^o 737/2014
"		0153000	fruits de ronces (espèces de Rubus)			"
"		0154000	autres petits fruits et baies			"
"		0160000	fruits divers			"
"		0210000	légumes-racines et légumes-tubercules			"
"		0220000	légumes-bulbes			"
"		0230000	légumes-fruits			"
"		0241000	choux (développement de l’inflorescence)	2
"		0242000	choux pommés			annexe du règlement (UE) n^o 737/2014
"		0243010	choux de Chine	2
"		0243020	choux verts	2
"		0243990	autres «choux à feuilles»	0.1
"		0244000	choux-raves			annexe du règlement (UE) n^o 737/2014
"		0251000	laitues et salades	9		autres
"		0251020	salade, Lactuca sativa L.	4
"		0251030	chicorée	1.5
"		0252000	épinards et feuilles similaires			annexe du règlement (UE) n^o 737/2014
"		0253000	feuilles de vigne			"
"		0254000	cresson d’eau			"
"		0255000	endives (chicons)			"
"		0256000	fines herbes et fleurs comestibles			"
"		0260000	légumineuses potagères (fraîches)			"
"		0270000	légumes à tiges			"
"		0280000	champignons, mousses et lichens			"
"		0290000	algues et organismes procaryotes			"
"		0300000	légumineuses séchées			"
"		0400000	graines et fruits oléagineux			"
"		0500000	céréales			"
"		0600000	thé, café, infusions et cacao			"
"		0700000	houblon			"
"		0800000	épices			"
"		0900000	plantes sucrières			"
"		1000000	produits d’origine animale – animaux terrestres			"
Fluopyram		0110000	agrumes			annexe du règlement (UE) n^o 491/2014
"		0120000	fruits à coque			"
"		0130000	fruits à pépins			"
"		0140010	abricots	0.7
"		0140020	cerises	1.5
"		0140030	pêches	0.7
"		0140040	prunes	0.4
"		0140990	autres «fruits à noyau»	0.01	(*)
"		0150000	baies et petits fruits	3		sauf raisins de table et raisins de cuve, fraises
"		0151000	raisins de table et raisins de cuve	1.5
"		0152000	fraises	2
"		0160000	fruits divers			annexe du règlement (UE) n^o 491/2014
"		0210000	légumes-racines et légumes-tubercules			"
"		0220000	légumes-bulbes			"
"		0231010	tomates	0.9
"		0231020	poivrons	0.8
"		0231030	aubergines	0.9
"		0231040	okras, camboux	0.01	(*)
"		0231990	autres «solanacées»	0.1
"		0232000	cucurbitacées à peau comestible			annexe du règlement (UE) n^o 491/2014
"		0233000	cucurbitacées à peau non comestible			"
"		0234000	maïs doux			"
"		0239000	autres légumes-fruits			"
"		0240000	brassicacées			"
"		0251000	laitues et salades	15		autres
"		0251020	salade, Lactuca sativa L.	11
"		0251030	chicorée	1.5
"		0252000	épinards et feuilles similaires			annexe du règlement (UE) n^o 491/2014
"		0253000	feuilles de vigne			"
"		0254000	cresson d’eau			"
"		0255000	endives (chicons)	0.3
"		0256000	fines herbes et fleurs comestibles			annexe du règlement (UE) n^o 491/2014
"		0260000	légumineuses potagères (fraîches)	0.1		autes
"		0260010	haricots frais, non écossés	0.9
"		0260030	pois frais, non écossés	0.9
"		0260040	pois frais, écossés	0.15
"		0270000	légumes à tiges	0.1		autes
"		0270010	asperges	0.01	(*)
"		0270050	artichauts	0.5
"		0270060	poireaux	0.7
"		0270080	pousses de bambou	0.01	(*)
"		0270090	coeurs de palmier	0.01	(*)
"		0280000	champignons, mousses et lichens			annexe du règlement (UE) n^o 491/2014
"		0290000	algues et organismes procharyotes			"
"		0300000	légumineuses séchées			"
"		0400000	graines et fruits oléagineux	0.3		autres
"		0401020	arachides	0.03
"		0401060	graines de colza (grosse navette)	1
"		0401070	fèves de soja	0.2
"		0401090	graines de coton	0.1
"		0401990	autres «graines oléagineuses»	0.1
"		0500000	céréales	0.1		autes
"		0500060	riz	0.01	(*)
"		0500070	seigle	0.8
"		0500080	sorgho	1.5
"		0500090	froment (blé)	0.8
"		0600000	thé, café, infusions et cacao			annexe du règlement (UE) n^o 491/2014
"		0700000	houblon			"
"		0800000	épices			"
"		0900000	plantes sucrières			"
"		1000000	produits d’origine animale – animaux terrestres			"
Fluoroglicofène		0500000	céréales	0.005	(*)
"		0700000	houblon	0.02
"		0800000	épices	0.02
Fluorure			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 839/2008
Fluorure de sulfuryle			fruits secs	0.05
"			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 839/2008
Fluoxastrobine			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 839/2008
Flupyrsulfuron-méthyl			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Fluquinconazole	F	0110000	agrumes			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
"	F	0120000	fruits à coque			"
"	F	0130000	fruits à pépins	0.2
"	F	0140000	fruits à noyau			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
"	F	0150000	baies et petits fruits			"
"	F	0160000	fruits divers			"
"	F	0200000	légumes			"
"	F	0300000	légumineuses séchées			"
"	F	0400000	graines et fruits oléagineux			"
"	F	0500000	céréales	0.05		sauf blé, orge, seigle
"	F	0500010	orge	0.1
"	F	0500070	seigle	0.1
"	F	0500090	froment (blé)	0.1
"	F	0600000	thé, café, infusions et cacao			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
"	F	0700000	houblon			"
"	F	0800000	épices			"
Flurochloridone			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Fluroxypyr (somme du fluroxypyr et de ses sels, esters et conjugués, exprimée en fluroxypyr)			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 822/2009, rectificatif du 10.03.2010
Flurprimidole			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 839/2008
Flurtamone			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Flusilazole	F	0110000	agrumes			annexe du règlement (UE) n^o 703/2014
"	F	0120000	fruits à coque			"
"	F	0130000	fruits à pépins	0.1
"	F	0140000	fruits à noyau			annexe du règlement (UE) n^o 703/2014
"	F	0151000	raisins de table et raisins de cuve	0.1
"	F	0152000	fraises			annexe du règlement (UE) n^o 703/2014
"	F	0153000	fruits de ronces (espèces de Rubus)			"
"	F	0154000	autres petits fruits et baies			"
"	F	0160000	fruits divers			"
"	F	0200000	légumes			"
"	F	0300000	légumineuses séchées			"
"	F	0401000	graines oléagineuses	0.01	(*)	sauf graines de colza
"	F	0401060	graines de colza (grosse navette)	0.1
"	F	0402000	fruits oléagineux			annexe du règlement (UE) n^o 703/2014
"	F	0500000	céréales	0.01	(*)	autres
"	F	0500010	orge	0.2
"	F	0500070	seigle	0.1
"	F	0500090	froment (blé)	0.1
"	F	0600000	thé, café, infusions et cacao			annexe du règlement (UE) n^o 703/2014
"	F	0700000	houblon			"
"	F	0800000	épices			"
"	F	0900000	plantes sucrières	0.01	(*)	sauf betteraves sucrières
"	F	0900010	betteraves sucrières	0.05
Flutolanil			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Flutriafol		0110000	agrumes			annexe du règlement (UE) n^o 737/2014
"		0120000	fruits à coque			"
"		0130000	fruits à pépins			"
"		0140000	fruits à noyau			"
"		0151010	raisin de table	0.5
"		0151020	raisins de cuve	1
"		0152000	fraises			annexe du règlement (UE) n^o 737/2014
"		0153000	fruits de ronces (espèces de Rubus)			"
"		0154000	autres petits fruits et baies			"
"		0160000	fruits divers			"
"		0210000	légumes-racines et légumes-tubercules			"
"		0220000	légumes-bulbes			"
"		0231000	solanacées	0.05		autres
"		0231010	tomates	0.3
"		0231020	poivrons	0.7
"		0231030	aubergines	0.3
"		0232000	cucurbitacées à peau comestible			annexe du règlement (UE) n^o 737/2014
"		0233000	cucurbitacées à peau non comestible			"
"		0234000	maïs doux			"
"		0239000	autres légumes-fruits			"
"		0240000	brassicacées			"
"		0250000	légumes-feuilles et fines herbes			"
"		0260000	légumineuses potagères (fraîches)			"
"		0270000	légumes à tiges			"
"		0280000	champignons, mousses et lichens			"
"		0290000	algues et organismes procaryotes			"
"		0300000	légumineuses séchées			"
"		0400000	graines et fruits oléagineux			"
"		0500000	céréales			"
"		0600000	thé, café, infusions et cacao			"
"		0700000	houblon			"
"		0800000	épices			"
"		0900000	plantes sucrières			"
"		1000000	produits d’origine animale – animaux terrestres			"
Fluvalinate						les valeurs de tau-fluvalinate sont valables
Fluvalinate, tau-	F		toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Fluxapyroxad		0110000	agrumes			annexe du règlement (UE) n^o 491/2014
"		0120000	fruits à coque			"
"		0130000	fruits à pépins			"
"		0140000	fruits à noyau			"
"		0151000	raisins de table et raisins de cuve	0.5
"		0152000	fraises	4
"		0153000	fruits de ronces (espèces de Rubus)			annexe du règlement (UE) n^o 491/2014
"		0154000	autres petits fruits et baies			"
"		0160000	fruits divers			"
"		0211000	pommes de terre	0.07
"		0212000	légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux			annexe du règlement (UE) n^o 491/2014
"		0213000	autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières	0.3
"		0220000	légumes-bulbes	0.1		sauf oignons de printemps
"		0220040	oignons de printemps	0.7
"		0231000	solanacées	0.6
"		0232000	cucurbitacées à peau comestible	0.2
"		0233000	cucurbitacées à peau non comestible	0.15
"		0234000	maïs doux	0.15
"		0239000	autres légumes-fruits	0.01	(*)
"		0241000	choux (développement de l’inflorescence)	0.07		sauf brocolis
"		0241010	brocolis	2
"		0242000	choux pommés	0.07		autres
"		0242010	choux de Bruxelles	0.3
"		0242020	chou pomme	0.4
"		0243000	choux feuilles	0.07
"		0244000	choux-raves	0.07
"		0251000	laitues et salades	4		sauf chicorée
"		0251030	chicorée	0.03
"		0252000	épinards et feuilles similaires	0.03
"		0253000	feuilles de vigne	0.03
"		0254000	cresson d’eau	0.03
"		0255000	endives (chicons)	0.03
"		0256000	fines herbes et fleurs comestibles	4
"		0260000	légumineuses potagères (fraîches)	0.01	(*)	autres
"		0260010	haricots frais, non écossés	2
"		0260020	haricots frais, écossés	0.09
"		0260030	pois frais, non écossés	2
"		0260040	pois frais, écossés	0.3
"		0270000	légumes à tiges	0.01	(*)	sauf poireaux
"		0270060	poireaux	0.7
"		0280000	champignons, mousses et lichens			annexe du règlement (UE) n^o 491/2014
"		0290000	algues et organismes procharyotes			"
"		0300000	légumineuses séchées			"
"		0400000	graines et fruits oléagineux			"
"		0500000	céréales			"
"		0600000	thé, café, infusions et cacao	0.01	(*)	sauf racines «plantes à infusion»
"		0633000	racines «plantes à infusion»	0.3
"		0700000	houblon			annexe du règlement (UE) n^o 491/2014
"		0800000	épices			"
"		0900000	plantes sucrières			"
"		1000000	produits d’origine animale – animaux terrestres			"
Folpet		0110000	agrumes			annexe du règlement (UE) n^o 251/2013 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n^o 149/2008 (modification de l’annexe IIIB)
"		0120000	fruits à coque			"
"		0130000	fruits à pépins	3		seul ou avec captane
"		0140000	fruits à noyau	1		sauf cerises
"		0140020	cerises	2
"		0151010	raisin de table	3		seul ou avec captane
"		0151020	raisins de cuve	5		"
"		0152000	fraises			annexe du règlement (UE) n^o 251/2013 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n^o 149/2008 (modification de l’annexe IIIB)
"		0153000	fruits de ronces (espèces de Rubus)			"
"		0154000	autres petits fruits et baies			"
"		0160000	fruits divers			"
"		0211000	pommes de terre			"
"		0212000	légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux			"
"		0213000	autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières	0.02		sauf céleris-raves
"		0213030	céleris-raves	0.1
"		0220000	légumes-bulbes			annexe du règlement (UE) n^o 251/2013 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n^o 149/2008 (modification de l’annexe IIIB)
"		0231000	solanacées	0.02		autres
"		0231010	tomates	2		seul ou avec captane
"		0231030	aubergines	2		"
"		0232000	cucurbitacées à peau comestible			annexe du règlement (UE) n^o 251/2013 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n^o 149/2008 (modification de l’annexe IIIB)
"		0233000	cucurbitacées à peau non comestible			"
"		0234000	maïs doux			"
"		0239000	autres légumes-fruits			"
"		0240000	brassicacées			"
"		0250000	légumes-feuilles et fines herbes			"
"		0260000	légumineuses potagères (fraîches)			"
"		0270000	légumes à tiges	0.02		sauf céleri en branches
"		0270030	céleri en branches	1
"		0280000	champignons, mousses et lichens			annexe du règlement (UE) n^o 251/2013 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n^o 149/2008 (modification de l’annexe IIIB)
"		0300000	légumineuses séchées			"
"		0400000	graines et fruits oléagineux			"
"		0500000	céréales			"
"		0600000	thé, café, infusions et cacao			"
"		0700000	houblon			"
"		0800000	épices			"
"		0900000	plantes sucrières			"
Foramsulfuron			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 289/2014
Forchlorfénuron			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Formétanate (somme de formétanate et de ses sels exprimée en (hydrochloride de) formétanate)		0110000	agrumes			annexe du règlement (UE) n^o 61/2014
"		0120000	fruits à coque			"
"		0130000	fruits à pépins			"
"		0140000	fruits à noyau			"
"		0151010	raisin de table	0.05
"		0151020	raisins de cuve	0.1
"		0152000	fraises	0.3
"		0153000	fruits de ronces (espèces de Rubus)			annexe du règlement (UE) n^o 61/2014
"		0154000	autres petits fruits et baies			"
"		0160000	fruits divers			"
"		0210000	légumes-racines et légumes-tubercules			"
"		0220000	légumes-bulbes			"
"		0231000	solanacées	0.01	(*)	autres
"		0231010	tomates	0.07
"		0231030	aubergines	0.07
"		0232000	cucurbitacées à peau comestible	0.01	(*)	sauf cornichons
"		0232020	Cornichons	0.2
"		0233000	cucurbitacées à peau non comestible	0.3
"		0234000	maïs doux			annexe du règlement (UE) n^o 61/2014
"		0239000	autres légumes-fruits			"
"		0240000	brassicacées			"
"		0250000	légumes-feuilles et fines herbes			"
"		0260000	légumineuses potagères (fraîches)			"
"		0270000	légumes à tiges			"
"		0280000	champignons, mousses et lichens			"
"		0290000	algues et organismes procaryotes			"
"		0300000	légumineuses séchées			"
"		0400000	graines et fruits oléagineux			"
"		0500000	céréales			"
"		0600000	thé, café, infusions et cacao			"
"		0700000	houblon			"
"		0800000	épices			"
"		0900000	plantes sucrières			"
"		1000000	produits d’origine animale – animaux terrestres			"
Formothion			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Fosétyl-Al (somme du fosétyl, de l’acide phosphonique et de leurs sels, exprimée en fosétyl)		0110000	agrumes			annexe du règlement (UE) n^o 2016/1003
"		0120000	fruits à coque			"
"		0130000	fruits à pépins	120
"		0140000	fruits à noyau			annexe du règlement (UE) n^o 2016/1003
"		0150000	baies et petits fruits			"
"		0160000	fruits divers			"
"		0211000	pommes de terre			"
"		0212000	légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux			"
"		0213000	autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières	2	(*)	autres
"		0213030	céleris-raves	8
"		0213040	raiforts	4
"		0213080	radis	25
"		0220000	légumes-bulbes			annexe du règlement (UE) n^o 2016/1003
"		0230000	légumes-fruits			"
"		0240000	brassicacées			"
"		0250000	légumes-feuilles et fines herbes			"
"		0260000	légumineuses potagères (fraîches)			"
"		0270000	légumes à tiges			"
"		0280000	champignons, mousses et lichens			"
"		0290000	algues et organismes procharyotes			"
"		0300000	légumineuses séchées			"
"		0400000	graines et fruits oléagineux			"
"		0500000	céréales			"
"		0600000	thé, café, infusions et cacao			"
"		0700000	houblon			"
"		0800000	épices			"
"		0900000	plantes sucrières			"
"		1000000	produits d’origine animale – animaux terrestres			"
Fosthiazate			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Fuberidazole			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Furathiocarb			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 899/2012
Glufosinate (somme du glufosinate, de ses sels, MPP et NAG, exprimée en équivalents du glufosinate)		0110000	agrumes			annexe du règlement (UE) n^o 491/2014
"		0120000	fruits à coque			"
"		0130000	fruits à pépins			"
"		0140000	fruits à noyau	0.5		autres
"		0140010	abricots	0.5
"		0140030	pêches	0.1
"		0140040	prunes	0.5
"		0150000	baies et petits fruits			annexe du règlement (UE) n^o 491/2014
"		0161000	fruits divers à peau comestible			"
"		0162000	petits fruits avec peau non comestible et de petite taille	0.1		sauf kiwis
"		0162010	kiwis	0.5
"		0163000	autres fruits à peau non comestible et de grande taille			annexe du règlement (UE) n^o 491/2014
"		0211000	pommes de terre	0.1
"		0212000	légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux			annexe du règlement (UE) n^o 491/2014
"		0213000	autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières			"
"		0220000	légumes-bulbes			"
"		0230000	légumes-fruits			"
"		0241000	choux (développement de l’inflorescence)			"
"		0242000	choux pommés			"
"		0243010	choux de Chine	0.3
"		0243020	choux verts	0.1
"		0243990	autres «choux à feuilles»	0.5
"		0244000	choux-raves			annexe du règlement (UE) n^o 491/2014
"		0251000	laitues et salades	0.1		autres
"		0251010	mâche	0.5
"		0251020	salade, Lactuca sativa L.	0.5
"		0252000	épinards et feuilles similaires			annexe du règlement (UE) n^o 491/2014
"		0253000	feuilles de vigne			"
"		0254000	cresson d’eau			"
"		0255000	endives (chicons)			"
"		0256000	fines herbes et fleurs comestibles			"
"		0260000	légumineuses potagères (fraîches)	0.1		autres
"		0260010	haricots frais, non écossés	0.5
"		0260020	haricots frais, écossés	1.5
"		0270000	légumes à tiges			annexe du règlement (UE) n^o 491/2014
"		0280000	champignons, mousses et lichens			"
"		0290000	algues et organismes procaryotes			"
"		0300000	légumineuses séchées	3		sauf haricots séchés
"		0300010	haricots séchés	0.1
"		0400000	graines et fruits oléagineux			annexe du règlement (UE) n^o 491/2014
"		0500000	céréales			"
"		0600000	thé, café, infusions et cacao			"
"		0700000	houblon			"
"		0800000	épices			"
"		0900000	plantes sucrières			"
"		1000000	produits d’origine animale – animaux terrestres			"
Glyphosate			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 293/2013
Guazatine		0500000	céréales	0.05
"		0700000	houblon	0.1
"		0800000	épices	0.1
Halauxifène-méthyl (somme du halauxifène-méthyl et de halauxifène, exprimée en halauxifène-méthyl)	F	0500000	céréales			annexe du règlement (UE) n^o 2016/67
Haloxyfop (somme de haloxyfop, haloxyfop-R, ester méthylique de haloxyfop-R et éléments combinés de haloxyfop-R, exprimés en haloxyfop-R)	F	0100000	fruits			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
"		0211000	pommes de terre			"
"		0212000	légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux			"
"	F	0213000	autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières	0.1
"		0220000	légumes-bulbes	0.1		autres
"	F	0220020	oignons	0.2
"	F	0220040	oignons de printemps	0.2
"	F	0231000	solanacées	0.05		sauf tomates
"	F	0231010	tomates	0.1
"	F	0232000	cucurbitacées à peau comestible			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
"	F	0233000	cucurbitacées à peau non comestible			"
"	F	0234000	maïs doux			"
"	F	0239000	autres légumes-fruits			"
"		0240000	brassicacées	0.1
"	F	0251000	laitues et salades	0.05		sauf salade, Lactuca sativa L., jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)
"		0251020	salade, Lactuca sativa L.	0.1
"		0251080	jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)	0.3
"	F	0252000	épinards et feuilles similaires			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
"		0253000	feuilles de vigne			"
"		0254000	cresson d’eau			"
"		0255000	endives (chicons)			"
"		0256000	fines herbes et fleurs comestibles			"
"	F	0260000	légumineuses potagères (fraîches)			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
"	F	0270000	légumes à tiges	0.1
"	F	0280000	champignons, mousses et lichens			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
"	F	0290000	algues et organismes procaryotes			"
"	F	0300000	légumineuses séchées			"
"	F	0400000	graines et fruits oléagineux			"
"	F	0500000	céréales			"
"	F	0600000	thé, café, infusions et cacao			"
"	F	0700000	houblon			"
"	F	0800000	épices			"
"	F	0900000	plantes sucrières			"
HCH (isomère gamma-HCH, Lindane)	F		toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
HCH (somme de tous les isomères sans gamma-HCH)			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
HCH (somme de tous les isomères)	F		poissons	0.1		exprimé sur la partie comestible
"	F		foie de poisson	0.5
"	F		oeufs de poisson	0.5
"	F		crustacés	0.1		exprimé sur la partie comestible
"	F		échinodermes	0.1		"
"	F		mollusques	0.1		"
HCH, alpha-	F		toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
HCH, beta-	F		toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Heptachlore/Heptachlore époxyde	F	0100000	fruits	0.01	(*)	calculé en heptachlore
"	F	0200000	légumes	0.01	(*)	"
"	F	0500000	céréales	0.01	(*)	"
"	F		produits céréaliers	0.002	(*)	"
"	F	0610000	thé	0.02		"
"	F	0640000	fèves de cacao	0.02		"
"	F	0700000	houblon	0.02		"
"	F	0800000	épices	0.1		"
"	F	1010000	viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales	0.2		exprimé sur la matière grasse; calculé en heptachlore
"	F	1020000	lait, crème, beurre et fromage	0.1		"
"	F	1030000	oeufs d’oiseaux	0.02		calculé en heptachlore
"	F		poissons	0.05		exprimé sur la partie comestible; calculé en heptachlore
"	F		foie de poisson	0.2		calculé en heptachlore
"	F		oeufs de poisson	0.2		"
"	F		crustacés	0.05		exprimé sur la partie comestible; calculé en heptachlore
"	F		échinodermes	0.05		"
"	F		mollusques	0.05		"
Hexachlorobenzène			poissons	0.1		exprimé sur la partie comestible
"			foie de poisson	0.5
"			oeufs de poisson	0.5
"			crustacés	0.1		exprimé sur la partie comestible
"			échinodermes	0.1		"
"			mollusques	0.1		"
"			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Hexaconazole			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 899/2012
Hexythiazox			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 592/2012
Hydrazide maléique			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 777/2013
Hymexazol			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Imazalil		0110000	agrumes			annexe du règlement (UE) n^o 750/2010
"		0120000	fruits à coque			"
"		0130010	pommes	0.7
"		0130020	poires	0.7
"		0130030	coings	2
"		0130040	nèfles	2
"		0130050	nèfles du japon	5
"		0130990	autres «fruits à pépins»	2
"		0140000	fruits à noyau			annexe du règlement (UE) n^o 750/2010
"		0150000	baies et petits fruits			"
"		0160000	fruits divers			"
"		0211000	pommes de terre	5
"		0212000	légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux			annexe du règlement (UE) n^o 750/2010
"		0213000	autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières			"
"		0220000	légumes-bulbes			"
"		0230000	légumes-fruits			"
"		0240000	brassicacées			"
"		0250000	légumes-feuilles et fines herbes			"
"		0260000	légumineuses potagères (fraîches)			"
"		0270000	légumes à tiges			"
"		0280000	champignons, mousses et lichens			"
"		0290000	algues et organismes procaryotes			"
"		0300000	légumineuses séchées			"
"		0400000	graines et fruits oléagineux			"
"		0500000	céréales			"
"		0600000	thé, café, infusions et cacao			"
"		0700000	houblon			"
"		0800000	épices			"
"		0900000	plantes sucrières			"
"		1000000	produits d’origine animale – animaux terrestres			"
Imazamox (Somme de l’imazamox et de ses sels, exprimée en imazamox)			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Imazaquine			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Imazosulfuron			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 289/2014
Imidaclopride		0110000	agrumes			annexe du règlement (UE) n^o 491/2014
"		0120000	fruits à coque			"
"		0130000	fruits à pépins			"
"		0140000	fruits à noyau			"
"		0151010	raisin de table	0.8
"		0151020	raisins de cuve	1
"		0152000	fraises			annexe du règlement (UE) n^o 491/2014
"		0153000	fruits de ronces (espèces de Rubus)			"
"		0154000	autres petits fruits et baies			"
"		0160000	fruits divers			"
"		0210000	légumes-racines et légumes-tubercules			"
"		0220000	légumes-bulbes			"
"		0230000	légumes-fruits			"
"		0240000	brassicacées			"
"		0251000	laitues et salades	2		autres
"		0251020	salade, Lactuca sativa L.	2
"		0251030	chicorée	1
"		0252000	épinards et feuilles similaires			annexe du règlement (UE) n^o 491/2014
"		0253000	feuilles de vigne			"
"		0254000	cresson d’eau			"
"		0255000	endives (chicons)			"
"		0256000	fines herbes et fleurs comestibles			"
"		0260000	légumineuses potagères (fraîches)			"
"		0270000	légumes à tiges	0.05		autres
"		0270020	cardons	0.5
"		0270030	céleri en branches	1.2
"		0270050	artichauts	0.5
"		0280000	champignons, mousses et lichens			annexe du règlement (UE) n^o 491/2014
"		0290000	algues et organismes procaryotes			"
"		0300000	légumineuses séchées			"
"		0400000	graines et fruits oléagineux			"
"		0500000	céréales			"
"		0600000	thé, café, infusions et cacao			"
"		0700000	houblon			"
"		0800000	épices			"
"		0900000	plantes sucrières			"
"		1000000	produits d’origine animale – animaux terrestres			"
Indoxacarb (somme des isomères S et R)	F	0110000	agrumes			annexe du règlement (UE) n^o 737/2014
"	F	0120000	fruits à coque			"
"	F	0130000	fruits à pépins	0.3		sauf poires, pommes
"	F	0130010	pommes	0.5
"	F	0130020	poires	0.5
"	F	0140000	fruits à noyau			annexe du règlement (UE) n^o 737/2014
"	F	0151000	raisins de table et raisins de cuve	2
"	F	0152000	fraises			annexe du règlement (UE) n^o 737/2014
"	F	0153000	fruits de ronces (espèces de Rubus)			"
"	F	0154000	autres petits fruits et baies			"
"	F	0160000	fruits divers			"
"	F	0210000	légumes-racines et légumes-tubercules			"
"	F	0220000	légumes-bulbes			"
"	F	0230000	légumes-fruits			"
"	F	0241000	choux (développement de l’inflorescence)			"
"	F	0242010	choux de Bruxelles	0.1
"	F	0242020	chou pomme	3
"	F	0242990	autres «choux pommés»	0.02
"	F	0243000	choux feuilles	0.4		sauf choux de Chine
"	F	0243010	choux de Chine	2
"	F	0244000	choux-raves			annexe du règlement (UE) n^o 737/2014
"	F	0251000	laitues et salades	1		autres
"	F	0251010	mâche	15
"	F	0251020	salade, Lactuca sativa L.	3
"	F	0251060	roquette	2
"	F	0251080	jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)	2
"	F	0252000	épinards et feuilles similaires			annexe du règlement (UE) n^o 737/2014
"	F	0253000	feuilles de vigne			"
"	F	0254000	cresson d’eau			"
"	F	0255000	endives (chicons)			"
"	F	0256000	fines herbes et fleurs comestibles			"
"	F	0260000	légumineuses potagères (fraîches)			"
"	F	0270000	légumes à tiges	0.02		autres
"	F	0270020	cardons	3
"	F	0270030	céleri en branches	2
"	F	0270040	fenouil	2
"	F	0270050	artichauts	0.2
"	F	0270070	rhubarbe	3
"	F	0280000	champignons, mousses et lichens			annexe du règlement (UE) n^o 737/2014
"	F	0290000	algues et organismes procaryotes			"
"	F	0300000	légumineuses séchées			"
"	F	0400000	graines et fruits oléagineux			"
"	F	0500000	céréales			"
"	F	0600000	thé, café, infusions et cacao			"
"	F	0700000	houblon			"
"	F	0800000	épices			"
"	F	0900000	plantes sucrières			"
"	F	1000000	produits d’origine animale – animaux terrestres			"
Iodosulfuron-méthyl (somme de iodosulfuron-méthyl et de ses sels, exprimée en iodosulfuron-méthyl)			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 289/2014
Ioxynil (somme de ioxynil, de ses sels et de ses esters, exprimés en ioxynil)	F	0100000	fruits			annexe du règlement (UE) n^o 777/2013
"	F	0210000	légumes-racines et légumes-tubercules			"
"	F	0220010	ail	0.2
"	F	0220020	oignons	0.2
"	F	0220030	échalotes	0.2
"	F	0220040	oignons de printemps	3
"	F	0220990	autres «légumes-bulbes»	0.01	(*)
"	F	0230000	légumes-fruits			annexe du règlement (UE) n^o 777/2013
"	F	0240000	brassicacées			"
"	F	0250000	légumes-feuilles et fines herbes			"
"	F	0260000	légumineuses potagères (fraîches)			"
"	F	0270000	légumes à tiges	0.01	(*)	sauf poireaux
"	F	0270060	poireaux	0.5
"	F	0280000	champignons, mousses et lichens			annexe du règlement (UE) n^o 777/2013
"	F	0290000	algues et organismes procaryotes			"
"	F	0300000	légumineuses séchées			"
"	F	0400000	graines et fruits oléagineux			"
"	F	0500000	céréales			"
"	F	0600000	thé, café, infusions et cacao			"
"	F	0700000	houblon			"
"	F	0800000	épices			"
"	F	0900000	plantes sucrières			"
"	F	1000000	produits d’origine animale – animaux terrestres			"
Iprodione		0100000	fruits			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
"		0211000	pommes de terre			"
"		0212000	légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux			"
"		0213000	autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières	0.02		autres
"		0213020	carottes	0.5
"		0213030	céleris-raves	0.3
"		0213040	raiforts	0.5
"		0213060	panais	0.5
"		0213070	persil à grosse racine	0.5
"		0213080	radis	0.3
"		0220000	légumes-bulbes			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
"		0230000	légumes-fruits			"
"		0241010	brocolis	0.1
"		0241020	choux-fleurs	0.1
"		0242000	choux pommés	5		sauf choux de Bruxelles
"		0242010	choux de Bruxelles	0.5
"		0243010	choux de Chine	5
"		0244000	choux-raves	0.1
"		0250000	légumes-feuilles et fines herbes			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
"		0260000	légumineuses potagères (fraîches)			"
"		0270000	légumes à tiges			"
"		0290000	algues et organismes procaryotes			"
"		0300000	légumineuses séchées			"
"		0400000	graines et fruits oléagineux			"
"		0500000	céréales			"
"		0600000	thé, café, infusions et cacao			"
"		0700000	houblon			"
"		0800000	épices			"
"		0900000	plantes sucrières			"
Iprovalicarbe			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 777/2013
Isoprothiolane			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 737/2014
Isoproturon		0100000	fruits			annexe du règlement (UE) n^o 87/2014
"		0200000	légumes			"
"		0300000	légumineuses séchées			"
"		0400000	graines et fruits oléagineux			"
"		0500000	céréales	0.05
"		0600000	thé, café, infusions et cacao			annexe du règlement (UE) n^o 87/2014
"		0700000	houblon			"
"		0800000	épices			"
"		0900000	plantes sucrières			"
"		1000000	produits d’origine animale –- animaux terrestres			"
Isopyrazam			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 364/2014
Isoxabène			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Isoxaflutole (somme de l’isoxaflutole et de son métabolite dicétonitrile, exprimée en isoxaflutole)			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 703/2014
Kresoxim-methyl	F	0110000	agrumes			annexe du règlement (UE) n^o 251/2013 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) n^o 364/2014 (modification de l’annexe IIIB)
"	F	0120000	fruits à coque			"
"	F	0130000	fruits à pépins			"
"	F	0140000	fruits à noyau			"
"	F	0151000	raisins de table et raisins de cuve			"
"	F	0152000	fraises			"
"	F	0153000	fruits de ronces (espèces de Rubus)			"
"	F	0154000	autres petits fruits et baies	1
"	F	0160000	fruits divers			annexe du règlement (UE) n^o 251/2013 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) n^o 364/2014 (modification de l’annexe IIIB)
"	F	0210000	légumes-racines et légumes-tubercules			"
"	F	0220000	légumes-bulbes			"
"	F	0231000	solanacées			"
"	F	0232000	cucurbitacées à peau comestible	0.5
"	F	0233000	cucurbitacées à peau non comestible			annexe du règlement (UE) n^o 251/2013 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) n^o 364/2014 (modification de l’annexe IIIB)
"	F	0234000	maïs doux			"
"	F	0239000	autres légumes-fruits			"
"	F	0240000	brassicacées			"
"	F	0250000	légumes-feuilles et fines herbes			"
"	F	0260000	légumineuses potagères (fraîches)			"
"	F	0270000	légumes à tiges			"
"	F	0280000	champignons, mousses et lichens			"
"	F	0290000	algues et organismes procaryotes			"
"	F	0300000	légumineuses séchées			"
"	F	0400000	graines et fruits oléagineux			"
"	F	0500000	céréales			"
"	F	0600000	thé, café, infusions et cacao			"
"	F	0700000	houblon			"
"	F	0800000	épices			"
"	F	0900000	plantes sucrières			"
"	F	1000000	produits d’origine animale – animaux terrestres			"
Lactofen		0700000	houblon	0.02
"		0800000	épices	0.02
Lambda-Cyhalothrine	F	0110000	agrumes			annexe du règlement (UE) n^o 834/2013
"	F	0120000	fruits à coque			"
"	F	0130000	fruits à pépins			"
"	F	0140010	abricots	0.2
"	F	0140020	cerises	0.3
"	F	0140030	pêches	0.2
"	F	0140040	prunes	0.2
"	F	0140990	autres «fruits à noyau»	0.1
"	F	0151010	raisin de table	0.2
"	F	0151020	raisins de cuve	0.2
"	F	0152000	fraises	0.5
"	F	0153000	fruits de ronces (espèces de Rubus)			annexe du règlement (UE) n^o 834/2013
"	F	0154000	autres petits fruits et baies			"
"	F	0161000	fruits divers à peau comestible			"
"	F	0162000	petits fruits avec peau non comestible et de petite taille			"
"	F	0163000	autres fruits à peau non comestible et de grande taille	0.02		sauf banane, mangues
"	F	0163020	bananes	0.1
"	F	0163030	mangues	0.1
"	F	0210000	légumes-racines et légumes-tubercules			annexe du règlement (UE) n^o 834/2013
"	F	0220000	légumes-bulbes	0.2		sauf oignons
"	F	0220020	oignons	0.2
"	F	0231010	tomates	0.1
"	F	0231020	poivrons	0.1
"	F	0231030	aubergines	0.5
"	F	0231040	okras, camboux	0.3
"	F	0231990	autres «solanacées»	0.3
"	F	0232000	cucurbitacées à peau comestible	0.1		sauf concombres, courgettes
"	F	0232010	concombres	0.1
"	F	0232030	courgettes	0.1
"	F	0233000	cucurbitacées à peau non comestible			annexe du règlement (UE) n^o 834/2013
"	F	0234000	maïs doux			"
"	F	0239000	autres légumes-fruits			"
"	F	0241010	brocolis	0.1
"	F	0241020	choux-fleurs	0.1
"	F	0241990	autres «choux à développement d’inflorescence»	0.5
"	F	0242000	choux pommés	0.1		sauf chou pomme
"	F	0242020	chou pomme	0.2
"	F	0243000	choux feuilles	1
"	F	0244000	choux-raves	0.1
"	F	0251000	laitues et salades	1		sauf Lactuca sativa L.
"	F	0251020	salade, Lactuca sativa L.	0.5
"	F	0252000	épinards et feuilles similaires	0.5		sauf feuilles de bettes
"	F	0252030	cardes/Feuilles de bettes	0.5
"	F	0253000	feuilles de vigne			annexe du règlement (UE) n^o 834/2013
"	F	0254000	cresson d’eau			"
"	F	0255000	endives (chicons)	0.1
"	F	0256000	fines herbes et fleurs comestibles			annexe du règlement (UE) n^o 834/2013
"	F	0260000	légumineuses potagères (fraîches)			"
"	F	0270000	légumes à tiges	0.1		sauf céleri en branches, fenouil, poireaux
"	F	0270030	céleri en branches	0.3
"	F	0270040	fenouil	0.3
"	F	0270060	poireaux	0.3
"	F	0280000	champignons, mousses et lichens	0.02		sauf champignons sauvages
"	F	0280020	champignons sauvages	0.5
"	F	0290000	algues et organismes procaryotes			annexe du règlement (UE) n^o 834/2013
"	F	0300000	légumineuses séchées			"
"	F	0400000	graines et fruits oléagineux			"
"	F	0500000	céréales			"
"	F	0600000	thé, café, infusions et cacao			"
"	F	0700000	houblon			"
"	F	0800000	épices			"
"	F	0900000	plantes sucrières			"
"	F	1000000	produits d’origine animale – animaux terrestres			"
Lénacile			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Linuron		0100000	fruits			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
"		0211000	pommes de terre			"
"		0212000	légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux			"
"		0213000	autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières	0.05		autres
"		0213020	carottes	0.2
"		0213030	céleris-raves	0.5
"		0213060	panais	0.2
"		0213070	persil à grosse racine	0.2
"		0220000	légumes-bulbes			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
"		0230000	légumes-fruits			"
"		0240000	brassicacées			"
"		0250000	légumes-feuilles et fines herbes			"
"		0260000	légumineuses potagères (fraîches)	0.05		autres
"		0260010	haricots frais, non écossés	0.1
"		0260020	haricots frais, écossés	0.1
"		0260030	pois frais, non écossés	0.1
"		0260040	pois frais, écossés	0.1
"		0270000	légumes à tiges			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
"		0280000	champignons, mousses et lichens			"
"		0300000	légumineuses séchées			"
"		0400000	graines et fruits oléagineux			"
"		0500000	céréales			"
"		0600000	thé, café, infusions et cacao			"
"		0700000	houblon			"
"		0800000	épices			"
"		0900000	plantes sucrières			"
Lufénurone	F		toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 839/2008
Malathion (somme du malathion et du malaoxon, exprimée en malathion)			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 270/2012
Mancozèbe						cf. dithiocarbamates
Mandipropamid		0100000	fruits			annexe du règlement (UE) n^o 2015/845
"		0210000	légumes-racines et légumes-tubercules	0.01	(*)	autes
"		0213040	raiforts	0.3
"		0213080	radis	0.3
"		0220000	légumes-bulbes	0.01	(*)	autes
"		0220020	oignons	0.2
"		0220030	échalotes	0.2
"		0220040	oignons de printemps			annexe du règlement (UE) n^o 2015/845
"		0230000	légumes-fruits			"
"		0240000	brassicacées	0.01	(*)	autes
"		0241010	brocolis	2
"		0241020	choux-fleurs	0.3
"		0242010	choux de Bruxelles	0.2
"		0242020	chou pomme	3
"		0243000	choux feuilles	25
"		0243010	choux de Chine	25
"		0243020	choux verts	25
"		0243990	autres «choux à feuilles»	25
"		0251000	laitues et salades			annexe du règlement (UE) n^o 2015/845
"		0252000	épinards et feuilles similaires			"
"		0253000	feuilles de vigne			"
"		0254000	cresson d’eau			"
"		0255000	endives (chicons)	0.15
"		0256000	fines herbes et fleurs comestibles			annexe du règlement (UE) n^o 2015/845
"		0260000	légumineuses potagères (fraîches)	0.01	(*)	sauf pois frais, écossés
"		0260040	pois frais, écossés	0.3
"		0270000	légumes à tiges	0.01	(*)	autes
"		0270030	céleri en branches	20
"		0270040	fenouil	0.05
"		0270050	artichauts	0.2
"		0280000	champignons, mousses et lichens			annexe du règlement (UE) n^o 2015/845
"		0290000	algues et organismes procharyotes			"
"		0300000	légumineuses séchées			"
"		0400000	graines et fruits oléagineux			"
"		0500000	céréales			"
"		0600000	thé, café, infusions et cacao			"
"		0700000	houblon			"
"		0800000	épices			"
"		0900000	plantes sucrières			"
"		1000000	produits d’origine animale – animaux terrestres			"
Manèbe						cf. dithiocarbamates
MCPA et MCPB (MCPA, MCPB y compris leurs sels, esters et éléments combinés, exprimés en MCPA)	F		toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 491/2014
MCPB	F					cf. MCPA
Mecarbame			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Mécoprop			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Mépanipyrim (somme de mépanipyrim et son métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxy-propyl)-6-méthyl-pyrimidine), exprimée en mépanipyrim)		0110000	agrumes			annexe du règlement (UE) n^o 777/2013
"		0120000	fruits à coque			"
"		0130000	fruits à pépins	0.5
"		0140000	fruits à noyau			annexe du règlement (UE) n^o 777/2013
"		0151010	raisin de table	3
"		0151020	raisins de cuve	3
"		0152000	fraises			annexe du règlement (UE) n^o 777/2013
"		0153000	fruits de ronces (espèces de Rubus)	0.01	(*)	autres
"		0153010	mûres	0.5
"		0153030	framboises	0.5
"		0154000	autres petits fruits et baies			annexe du règlement (UE) n^o 777/2013
"		0160000	fruits divers			"
"		0210000	légumes-racines et légumes-tubercules			"
"		0220000	légumes-bulbes	0.01	(*)	autres
"		0220010	ail	0.1
"		0220020	oignons	0.1
"		0220030	échalotes	0.1
"		0230000	légumes-fruits			annexe du règlement (UE) n^o 777/2013
"		0240000	brassicacées			"
"		0250000	légumes-feuilles et fines herbes			"
"		0260000	légumineuses potagères (fraîches)	0.01	(*)	sauf haricots frais, non écossés
"		0260010	haricots frais, non écossés	0.2
"		0270000	légumes à tiges			annexe du règlement (UE) n^o 777/2013
"		0280000	champignons, mousses et lichens			"
"		0290000	algues et organismes procaryotes			"
"		0300000	légumineuses séchées			"
"		0400000	graines et fruits oléagineux			"
"		0500000	céréales			"
"		0600000	thé, café, infusions et cacao			"
"		0700000	houblon			"
"		0800000	épices			"
"		0900000	plantes sucrières			"
"		1000000	produits d’origine animale – animaux terrestres			"
Mépiquat			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 36/2014
Mepronil			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 899/2012
Meptyldinocap (somme de 2,4 DNOPC et 2,4 DNOP, exprimée en meptyldinocap)			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 441/2012
Mésosulfuron-méthyl			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 289/2014
Mésotrione (somme de mésotrione et de MNBA (acide 4-méthylsulfonyl-2-nitrobenzoïque) exprimée en mésotrione)			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Metalaxyl (somme de tous les isomères)		0110000	agrumes			annexe du règlement (UE) n^o 36/2014
"		0120000	fruits à coque			"
"		0130000	fruits à pépins			"
"		0140000	fruits à noyau			"
"		0151000	raisins de table et raisins de cuve			"
"		0152000	fraises			"
"		0153000	fruits de ronces (espèces de Rubus)	0.5
"		0154000	autres petits fruits et baies	0.5
"		0160000	fruits divers			annexe du règlement (UE) n^o 36/2014
"		0210000	légumes-racines et légumes-tubercules			"
"		0220000	légumes-bulbes			"
"		0231000	solanacées	0.05		autres
"		0231010	tomates	0.2
"		0231020	poivrons	0.5
"		0231030	aubergines	0.2
"		0232000	cucurbitacées à peau comestible			annexe du règlement (UE) n^o 36/2014
"		0233000	cucurbitacées à peau non comestible			"
"		0234000	maïs doux			"
"		0239000	autres légumes-fruits			"
"		0240000	brassicacées			"
"		0251000	laitues et salades			"
"		0252000	épinards et feuilles similaires	0.05		autres
"		0252010	épinards	0.3
"		0252020	pourpiers	1
"		0253000	feuilles de vigne			annexe du règlement (UE) n^o 36/2014
"		0254000	cresson d’eau			"
"		0255000	endives (chicons)			"
"		0256000	fines herbes et fleurs comestibles			"
"		0260000	légumineuses potagères (fraîches)			"
"		0270000	légumes à tiges			"
"		0280000	champignons, mousses et lichens			"
"		0300000	légumineuses séchées			"
"		0400000	graines et fruits oléagineux			"
"		0500000	céréales			"
"		0600000	thé, café, infusions et cacao			"
"		0700000	houblon			"
"		0800000	épices			"
"		0900000	plantes sucrières			"
"		1000000	produits d’origine animale – animaux terrestres			"
Métaldéhyde			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 737/2014
Métamitrone			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Métazachlore			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 459/2010
Metconazole	F		toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 737/2014
Methabenzthiazuron			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 310/2011
Méthacrifos			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Methamidophos			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 899/2012
Methidathion			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 310/2011
Méthiocarbe (somme du méthiocarbe, de son sulfoxide et de sa sulfone, exprimée en méthiocarbe)		0234000	maïs doux	0.1
"		0700000	houblon	0.1
"		0800000	épices	0.1
"			denrées alimentaires végétales	0.05		sauf épices, houblon, maïs doux
Méthomyl (somme de méthomyl et de thiodicarbe exprimée en méthomyl)		0110000	agrumes			annexe du règlement (UE) n^o 459/2010
"		0120000	fruits à coque			"
"		0130000	fruits à pépins			"
"		0140000	fruits à noyau			"
"		0151010	raisin de table	0.02
"		0151020	raisins de cuve	0.5
"		0152000	fraises			annexe du règlement (UE) n^o 459/2010
"		0153000	fruits de ronces (espèces de Rubus)			"
"		0154000	autres petits fruits et baies			"
"		0160000	fruits divers			"
"		0211000	pommes de terre			"
"		0212000	légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux			"
"		0213000	autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières	0.05		autes
"		0213020	carottes	0.02
"		0213030	céleris-raves	0.02
"		0213080	radis	0.02
"		0213100	rutabagas	0.02
"		0220000	légumes-bulbes	0.2
"		0231000	solanacées			annexe du règlement (UE) n^o 459/2010
"		0232000	cucurbitacées à peau comestible	0.2		autres
"		0232010	concombres	0.02
"		0233000	cucurbitacées à peau non comestible	0.02
"		0234000	maïs doux			annexe du règlement (UE) n^o 459/2010
"		0239000	autres légumes-fruits			"
"		0240000	brassicacées	0.02	(*)
"		0251000	laitues et salades	0.2		autres
"		0251020	salade, Lactuca sativa L.	0.1
"		0251030	chicorée	0.02
"		0252000	épinards et feuilles similaires	0.2
"		0253000	feuilles de vigne			annexe du règlement (UE) n^o 459/2010
"		0254000	cresson d’eau			"
"		0255000	endives (chicons)	0.2
"		0256000	fines herbes et fleurs comestibles			annexe du règlement (UE) n^o 459/2010
"		0260000	légumineuses potagères (fraîches)	0.2
"		0270000	légumes à tiges	0.2		sauf poireaux
"		0270060	poireaux	0.02
"		0280000	champignons, mousses et lichens			annexe du règlement (UE) n^o 459/2010
"		0290000	algues et organismes procharyotes			"
"		0300000	légumineuses séchées	0.05
"		0400000	graines et fruits oléagineux			annexe du règlement (UE) n^o 459/2010
"		0500000	céréales			"
"		0600000	thé, café, infusions et cacao			"
"		0700000	houblon			"
"		0800000	épices			"
"		0900000	plantes sucrières			"
Méthoprène			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 899/2012
Méthoxychlore	F		toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Methoxyfenozide	F		toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 491/2014
Métirame zinc						cf. dithiocarbamates
Metobromuron (somme de metobromuron et 4—bromophenylurea, exprimée en metobromuron)		0211000	pommes de terre	0.02
"		0251010	mâche	0.5
Métolachlore			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 1317/2013
Metosulam			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Metrafenone			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 500/2013
Métribuzine			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Metsulfuron-méthyl			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 617/2014
Mévinphos			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Milbémectine (somme de Milbemycin-A4 et 8,9Z-Milbemycin-A4)		0110000	agrumes			annexe du règlement (UE) n^o 1317/2013
"		0120000	fruits à coque			"
"		0130000	fruits à pépins			"
"		0140000	fruits à noyau			"
"		0151000	raisins de table et raisins de cuve			"
"		0152000	fraises	0.05
"		0153000	fruits de ronces (espèces de Rubus)			annexe du règlement (UE) n^o 1317/2013
"		0154000	autres petits fruits et baies			"
"		0160000	fruits divers			"
"		0200000	légumes			"
"		0300000	légumineuses séchées			"
"		0400000	graines et fruits oléagineux			"
"		0500000	céréales			"
"		0600000	thé, café, infusions et cacao			"
"		0700000	houblon			"
"		0800000	épices			"
"		0900000	plantes sucrières			"
"		1000000	produits d’origine animale – animaux terrestres			"
Molinate			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 703/2014
Monocrotophos			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 899/2012
Monolinuron			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Monuron		0700000	houblon	0.1
"		0800000	épices	0.05
Myclobutanil			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 2016/567
Naphthylacétamide, 1-			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Napropamide		0100000	fruits			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
"		0220000	légumes-bulbes			"
"		0230000	légumes-fruits			"
"		0240000	brassicacées	0.1
"		0250000	légumes-feuilles et fines herbes			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
"		0260000	légumineuses potagères (fraîches)			"
"		0270000	légumes à tiges			"
"		0280000	champignons, mousses et lichens			"
"		0290000	algues et organismes procaryotes			"
"		0300000	légumineuses séchées			"
"		0400000	graines et fruits oléagineux			"
"		0500000	céréales			"
"		0600000	thé, café, infusions et cacao			"
"		0700000	houblon			"
"		0800000	épices			"
"		0900000	plantes sucrières			"
Nicosulfuron			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 617/2014
Nicotine		0100000	fruits			annexe du règlement (UE) n^o 1004/2013
"		0200000	légumes			"
"		0600000	thé, café, infusions et cacao			"
"		0810000	graines «épices»			"
"		0820000	fruits et baies «épices»			"
"		0830000	écorces «épices»			"
"		0840000	racines ou rhizomes «épices»			"
"		0860000	stigmates de fleurs «épices»			"
"		0870000	arille «épices»			"
Nitrofène	F		toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Novaluron	F	0110000	agrumes			annexe du règlement (UE) n^o 441/2012
"	F	0120000	fruits à coque			"
"	F	0130000	fruits à pépins	0.3		autres
"	F	0130010	pommes	2
"	F	0130020	poires	3
"	F	0140000	fruits à noyau			annexe du règlement (UE) n^o 441/2012
"	F	0150000	baies et petits fruits			"
"	F	0160000	fruits divers			"
"	F	0210000	légumes-racines et légumes-tubercules			"
"	F	0220000	légumes-bulbes			"
"	F	0230000	légumes-fruits			"
"	F	0241010	brocolis	0.5
"	F	0241020	choux-fleurs	0.5
"	F	0242000	choux pommés	0.5
"	F	0243000	choux feuilles			annexe du règlement (UE) n^o 441/2012
"	F	0244000	choux-raves			"
"	F	0250000	légumes-feuilles et fines herbes			"
"	F	0260000	légumineuses potagères (fraîches)			"
"	F	0270000	légumes à tiges			"
"	F	0280000	champignons, mousses et lichens			"
"	F	0290000	algues et organismes procaryotes			"
"	F	0300000	légumineuses séchées			"
"	F	0400000	graines et fruits oléagineux			"
"	F	0500000	céréales			"
"	F	0600000	thé, café, infusions et cacao			"
"	F	0700000	houblon			"
"	F	0800000	épices			"
"	F	0900000	plantes sucrières			"
o-Phénylphénol			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 737/2014 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) n^o 304/2010 (modification de l’annexe IIIB)
Oryzalin			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 839/2008
Oxadiargyl			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Oxadiazon			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Oxadixyl			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 592/2012
Oxamyl			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 61/2014
Oxasulfuron			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 289/2014
Oxycarboxine			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 899/2012
Oxyde d’éthylène (somme d’oxyde d’éthylène et de 2—chloro-éthanol exprimée en oxyde d’éthylène)	F	0100000	fruits	0.1
"	F	0200000	légumes	0.1
"	F	0300000	légumineuses séchées	0.1
"	F	0401000	graines oléagineuses	0.2
"	F	0500000	céréales	0.02
"	F	0610000	thé	0.2
"	F	0700000	houblon	0.2
"	F	0800000	épices	0.2
Oxydéméton-méthyl (somme des résidus de l´oxydéméton-méthyl et du déméton-S-méthylsulfone, exprimée en oxydéméton-méthyl)			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 899/2012
Oxyfluorfène			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Paclobutrazol			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Paraquat			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 520/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n^o 149/2008 (modification de l’annexe IIIB)
Parathion	F	0100000	fruits	0.05		paraoxon inclus
"	F	0200000	légumes	0.05		"
"	F	0300000	légumineuses séchées	0.05		"
"	F	0401000	graines oléagineuses	0.05		"
"	F	0500000	céréales	0.05		"
"	F	0610000	thé	0.1		"
"	F	0700000	houblon	0.1		"
"	F	0810000	graines «épices»	0.1		"
"	F	0820000	fruits et baies «épices»	0.1		"
"	F	0830000	écorces «épices»	0.1		"
"	F	0840000	racines ou rhizomes «épices»	0.2		"
"	F	0850000	boutons «épices»	0.1		"
"	F	0860000	stigmates de fleurs «épices»	0.1		"
"	F	0870000	arille «épices»	0.1		"
Parathion-méthyle (somme des résidus de parathion-méthyle et de paraoxon, exprimée en parathion-méthyle)			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 899/2012
Penconazole	F	0110000	agrumes			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
"	F	0120000	fruits à coque			"
"	F	0130000	fruits à pépins			"
"	F	0140000	fruits à noyau	0.1
"	F	0151000	raisins de table et raisins de cuve			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
"	F	0152000	fraises			"
"	F	0153000	fruits de ronces (espèces de Rubus)			"
"	F	0154000	autres petits fruits et baies	0.1		sauf groseilles (rouges, blanches ou noires-cassis)
"	F	0154030	groseilles (rouges, blanches ou noires-cassis)	0.5
"	F	0160000	fruits divers			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
"	F	0200000	légumes			"
"	F	0300000	légumineuses séchées			"
"	F	0400000	graines et fruits oléagineux			"
"	F	0500000	céréales			"
"	F	0600000	thé, café, infusions et cacao			"
"	F	0700000	houblon			"
"	F	0800000	épices			"
"	F	0900000	plantes sucrières			"
Pencycuron	F		toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Pendiméthaline	F	0100000	fruits			annexe du règlement (CE) n^o 2016/486
"	F	0211000	pommes de terre			"
"	F	0212000	légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux			"
"	F	0213000	autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières			"
"	F	0220000	légumes-bulbes			"
"	F	0230000	légumes-fruits			"
"	F	0241000	choux (développement de l’inflorescence)			"
"	F	0242000	choux pommés			"
"	F	0243000	choux feuilles			"
"	F	0244000	choux-raves			"
"	F	0251000	laitues et salades	0.05	(*)	autres
"	F	0251010	mâche	0.6
"	F	0251020	salade, Lactuca sativa L.	4
"	F	0251040	cressons et autres pousses	0.6
"	F	0251060	roquette	0.6
"	F	0251080	jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)	0.6
"	F	0252000	épinards et feuilles similaires			annexe du règlement (CE) n^o 2016/486
"	F	0253000	feuilles de vigne			"
"	F	0254000	cresson d’eau			"
"	F	0255000	endives (chicons)			"
"	F	0256000	fines herbes et fleurs comestibles			"
"	F	0260000	légumineuses potagères (fraîches)	0.2
"	F	0270000	légumes à tiges	0.05	(*)	autres
"	F	0270010	asperges	0.1
"	F	0270030	céleri en branches	0.1
"	F	0270040	fenouil	0.1
"	F	0280000	champignons, mousses et lichens			annexe du règlement (CE) n^o 2016/486
"	F	0290000	algues et organismes procharyotes			"
"	F	0300000	légumineuses séchées	0.2
"	F	0400000	graines et fruits oléagineux	0.1
"	F	0500000	céréales			annexe du règlement (CE) n^o 2016/486
"	F	0600000	thé, café, infusions et cacao			"
"	F	0700000	houblon			"
"	F	0800000	épices			"
"	F	0900000	plantes sucrières			"
"	F	1000000	produits d’origine animale – animaux terrestres	0.05	(*)
Penoxsulame			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 839/2008
Penthiopyrade		0100000	fruits			annexe du règlement (UE) n^o 491/2014
"		0210000	légumes-racines et légumes-tubercules			"
"		0220000	légumes-bulbes			"
"		0230000	légumes-fruits			"
"		0240000	brassicacées			"
"		0251000	laitues et salades	15		autres
"		0251020	salade, Lactuca sativa L.	15
"		0251030	chicorée	0.01	(*)
"		0251080	jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)	50
"		0252000	épinards et feuilles similaires	30		sauf feuilles de bettes
"		0252030	cardes/Feuilles de bettes	27
"		0253000	feuilles de vigne			annexe du règlement (UE) n^o 491/2014
"		0254000	cresson d’eau			"
"		0255000	endives (chicons)			"
"		0256000	fines herbes et fleurs comestibles			"
"		0260000	légumineuses potagères (fraîches)			"
"		0270000	légumes à tiges	0.01	(*)	autres
"		0270030	céleri en branches	11
"		0270040	fenouil	11
"		0270060	poireaux	3
"		0270070	rhubarbe	15
"		0280000	champignons, mousses et lichens			annexe du règlement (UE) n^o 491/2014
"		0290000	algues et organismes procaryotes			"
"		0300000	légumineuses séchées			"
"		0400000	graines et fruits oléagineux			"
"		0500000	céréales			"
"		0600000	thé, café, infusions et cacao			"
"		0700000	houblon			"
"		0800000	épices			"
"		0900000	plantes sucrières			"
"		1000000	produits d’origine animale – animaux terrestres			"
Perméthrine			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 839/2008
Pethoxamide			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Phenmédiphame			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Phénothrine	F		toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Phenthoate			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 839/2008
Phorate (somme du phorate, de son analogue oxygéné et de leurs sulfones et sulfoxydes, exprimée en phorate)			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 899/2012
Phosalone		0110000	agrumes			annexe du règlement (UE) n^o 899/2012
"		0120000	fruits à coque			"
"		0130000	fruits à pépins			"
"		0150000	baies et petits fruits			"
"		0160000	fruits divers			"
"		0200000	légumes			"
"		0300000	légumineuses séchées			"
"		0400000	graines et fruits oléagineux			"
"		0500000	céréales			"
"		0600000	thé, café, infusions et cacao			"
"		0700000	houblon			"
"		0800000	épices			"
"		0900000	plantes sucrières			"
"		1000000	produits d’origine animale – animaux terrestres			"
Phosmet (phosmet et oxone de phosmet, exprimés en phosmet)		0110000	agrumes			annexe du règlement (UE) n^o 737/2014
"		0120000	fruits à coque			"
"		0130000	fruits à pépins	0.5		sauf poires, pommes
"		0130010	pommes	0.4
"		0130020	poires	0.4
"		0140000	fruits à noyau	0.05		autes
"		0140020	cerises	1
"		0140030	pêches	0.5
"		0140040	prunes	0.6
"		0151000	raisins de table et raisins de cuve			annexe du règlement (UE) n^o 737/2014
"		0152000	fraises			"
"		0153000	fruits de ronces (espèces de Rubus)			"
"		0154000	autres petits fruits et baies	2		autes
"		0154010	myrtilles	10
"		0154020	airelles canneberges	4
"		0154040	groseilles à maquereau	0.05
"		0161000	fruits divers à peau comestible	2		autres
"		0161010	dattes	0.05
"		0161020	figues	1.4
"		0161030	olives de table	3
"		0161060	kaki	0.05
"		0162000	petits fruits avec peau non comestible et de petite taille			annexe du règlement (UE) n^o 737/2014
"		0163000	autres fruits à peau non comestible et de grande taille			"
"		0200000	légumes			"
"		0300000	légumineuses séchées			"
"		0400000	graines et fruits oléagineux			"
"		0500000	céréales			"
"		0600000	thé, café, infusions et cacao			"
"		0700000	houblon			"
"		0800000	épices			"
"		0900000	plantes sucrières			"
"		1000000	produits d’origine animale – animaux terrestres			"
Phosphamidon			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Phosphine et phosphures		0100000	fruits	0.05		somme de phosphure d’aluminium, phosphure de calcium, phosphure de magnésium et phosphure de zinc, exprimée en phosphine
"			fruits secs	0.01	(*)	"
"		0200000	légumes	0.05		sauf pommes de terre; somme de phosphure d’aluminium, phosphure de calcium, phosphure de magnésium et phosphure de zinc, exprimée en phosphine
"			légumes secs	0.01	(*)	somme de phosphure d’aluminium, phosphure de calcium, phosphure de magnésium et phosphure de zinc, exprimée en phosphine
"		0211000	pommes de terre	0.01	(*)	"
"		0300000	légumineuses séchées	0.05		sauf pois séchés; somme de phosphure d’aluminium, phosphure de calcium, phosphure de magnésium et phosphure de zinc, exprimée en phosphine
"		0300030	pois séchés	0.1		somme de phosphure d’aluminium, phosphure de calcium, phosphure de magnésium et phosphure de zinc, exprimée en phosphine
"		0400000	graines et fruits oléagineux	0.05		sauf graines de colza, graines de tournesol; somme de phosphure d’aluminium, phosphure de calcium, phosphure de magnésium et phosphure de zinc, exprimée en phosphine
"		0401050	graines de tournesol	0.1		somme de phosphure d’aluminium, phosphure de calcium, phosphure de magnésium et phosphure de zinc, exprimée en phosphine
"		0401060	graines de colza (grosse navette)	0.1		"
"		0500000	céréales	0.1		"
"			produits céréaliers	0.01	(*)	"
"		0600000	thé, café, infusions et cacao	0.05		"
"		0700000	houblon	0.02		"
"		0800000	épices	0.05		"
"		0900000	plantes sucrières	0.01	(*)	"
"		1000000	produits d’origine animale – animaux terrestres	0.01	(*)	"
Phosphite						cf. acide phosphonique
Phoxim	F		toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Picloram			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 737/2014
Picolinafène			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 1126/2014
Picoxystrobine	F		toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 87/2014
Pinoxaden			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 839/2008
Pipéronyl butoxyde		0110000	agrumes	0.5
		0120000	fruits à coque	8
"		0130000	fruits à pépins	0.5
"		0140000	fruits à noyau	0.5
"		0150000	baies et petits fruits	0.5
"			fruits secs	8
"		0160000	fruits divers	0.5
"		0200000	légumes	0.5
"			légumes secs	8
"		0300000	légumineuses séchées	0.5
"		0401000	graines oléagineuses	8
		0402000	fruits oléagineux	0.5
"		0500000	céréales	20
"		0610000	thé	3
		0620000	grains de café	0.5
"		0630000	plantes à infusion	3
		0640000	fèves de cacao	0.5
		0650000	caroube	0.5
		0700000	houblon	0.5
		0800000	épices	0.5
		0900000	plantes sucrières	0.5
		1000000	produits d’origine animale – animaux terrestres	0.5
Pirimicarbe (somme du pirimicarbe et desméthyl pirimicarbe, exprimée en pirimicarbe)		0110000	agrumes			annexe du règlement (UE) n^o 750/2010
"		0120000	fruits à coque			"
"		0130000	fruits à pépins	2		sauf poires, pommes
"		0130010	pommes	1.2
"		0130020	poires	1.2
"		0140000	fruits à noyau	1		autres
"		0140010	abricots	2
"		0140020	cerises	5
"		0140030	pêches	1.3
"		0151000	raisins de table et raisins de cuve	1
"		0152000	fraises			annexe du règlement (UE) n^o 750/2010
"		0153000	fruits de ronces (espèces de Rubus)			"
"		0154000	autres petits fruits et baies			"
"		0160000	fruits divers			"
"		0211000	pommes de terre	1
"		0212000	légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux			annexe du règlement (UE) n^o 750/2010
"		0213000	autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières	1
"		0220000	légumes-bulbes	1
"		0230000	légumes-fruits	1
"		0240000	brassicacées	1
"		0251000	laitues et salades	5		sauf chicorée, salade, Lactuca sativa L.
"		0251020	salade, Lactuca sativa L.	1
"		0251030	chicorée	1
"		0252000	épinards et feuilles similaires	2
"		0254000	cresson d’eau			annexe du règlement (UE) n^o 750/2010
"		0255000	endives (chicons)	2
"		0256000	fines herbes et fleurs comestibles			annexe du règlement (UE) n^o 750/2010
"		0260000	légumineuses potagères (fraîches)			"
"		0270000	légumes à tiges	1
"		0280000	champignons, mousses et lichens			annexe du règlement (UE) n^o 750/2010
"		0290000	algues et organismes procaryotes			"
"		0300000	légumineuses séchées			"
"		0400000	graines et fruits oléagineux			"
"		0500000	céréales			"
"		0600000	thé, café, infusions et cacao			"
"		0700000	houblon			"
"		0800000	épices			"
"		0900000	plantes sucrières			"
Prochloraz		0100000	fruits	0.05		autes
"		0110000	agrumes	10
"		0120000	fruits à coque	0.1
"		0130000	fruits à pépins	0.2
"		0140000	fruits à noyau	0.2
"		0163010	avocats	5
"		0163030	mangues	5
"		0163040	papayes	5
"		0163080	ananas	5
"		0200000	légumes	0.05		autes
"		0220010	ail	0.5
"		0220030	échalotes	5
"		0251000	laitues et salades	5
"		0255000	endives (chicons)	5
"		0256000	fines herbes et fleurs comestibles	5
"		0280010	champignons de culture	2
"		0401010	graines de lin	0.5
"		0401050	graines de tournesol	0.5
"		0401060	graines de colza (grosse navette)	0.5
"		0500000	céréales	0.05		autes
"		0500010	orge	0.1
"		0500050	avoine	0.1
"		0500060	riz	1
"		0500070	seigle	0.5
"		0500090	froment (blé)	0.5
"		0620000	grains de café	0.2
"		0700000	houblon	0.1
"		0800000	épices	0.2
Procymidone			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 899/2012
Profenofos	F		toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 834/2013 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) n^o 899/2012 (modification de l’annexe IIIB)
Profoxydim			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 839/2008
Prohexadione		0100000	fruits			annexe du règlement (UE) n^o 241/2013 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) n^o 750/2010 (modification de l’annexe IIIB)
"		0200000	légumes			"
"		0300000	légumineuses séchées			"
"		0400000	graines et fruits oléagineux			"
"		0500000	céréales	0.05		autres; prohexadione et ses sels exprimés en prohexadione
"		0500010	orge	0.2		prohexadione et ses sels exprimés en prohexadione
"		0500050	avoine	0.2		"
"		0500070	seigle	0.2		"
"		0500090	froment (blé)	0.2		"
"		0600000	thé, café, infusions et cacao			annexe du règlement (UE) n^o 241/2013 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) n^o 750/2010 (modification de l’annexe IIIB)
"		0700000	houblon			"
"		0800000	épices			"
"		0900000	plantes sucrières			"
Propachlore		0200000	légumes	0.05
"		0700000	houblon	0.05
"		0800000	épices	0.05
Propamocarbe (somme du propamocarbe et de ses sels, exprimée en propamocarbe)		0100000	fruits			annexe du règlement (UE) n^o 289/2014
"		0211000	pommes de terre			"
"		0212000	légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux			"
"		0213000	autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières	0.01	(*)	sauf radis
"		0213080	radis	10
"		0220010	ail	10
"		0220020	oignons	10
"		0220030	échalotes	2
"		0220040	oignons de printemps	30
"		0220990	autres «légumes-bulbes»	0.2
"		0231000	solanacées	0.01	(*)	autres
"		0231010	tomates	10
"		0231020	poivrons	10
"		0231030	aubergines	10
"		0232000	cucurbitacées à peau comestible	5		sauf concombres, courgettes
"		0232010	concombres	10
"		0232030	courgettes	10
"		0233000	cucurbitacées à peau non comestible	5		sauf courges
"		0233020	courges	10
"		0234000	maïs doux			annexe du règlement (UE) n^o 289/2014
"		0239000	autres légumes-fruits			"
"		0240000	brassicacées	10		sauf chou vert
"		0243020	choux verts	13
"		0251000	laitues et salades	20		autres
"		0251020	salade, Lactuca sativa L.	25
"		0251060	roquette	30
"		0251080	jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)	25
"		0252000	épinards et feuilles similaires	40
"		0253000	feuilles de vigne			annexe du règlement (UE) n^o 289/2014
"		0254000	cresson d’eau			"
"		0255000	endives (chicons)			"
"		0256000	fines herbes et fleurs comestibles			"
"		0260000	légumineuses potagères (fraîches)			"
"		0270000	légumes à tiges	0.01		autes
"		0270060	poireaux	20
"		0280000	champignons, mousses et lichens			annexe du règlement (UE) n^o 289/2014
"		0290000	algues et organismes procharyotes			"
"		0300000	légumineuses séchées			"
"		0400000	graines et fruits oléagineux			"
"		0500000	céréales			"
"		0600000	thé, café, infusions et cacao			"
"		0700000	houblon			"
"		0800000	épices			"
"		0900000	plantes sucrières			"
"		1000000	produits d’origine animale – animaux terrestres			"
Propanil		0700000	houblon	0.1
"		0800000	épices	0.1
Propaquizafop		0100000	fruits			annexe du règlement (CE) n^o 839/2008
"		0200000	légumes			"
"		0251000	laitues et salades	0.1		sauf jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)
"		0251080	jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)	0.2
"		0252000	épinards et feuilles similaires			annexe du règlement (CE) n^o 839/2008
"		0253000	feuilles de vigne			"
"		0254000	cresson d’eau			"
"		0255000	endives (chicons)			"
"		0256000	fines herbes et fleurs comestibles			"
"		0300000	légumineuses séchées			"
"		0400000	graines et fruits oléagineux			"
"		0500000	céréales			"
"		0600000	thé, café, infusions et cacao			"
"		0700000	houblon			"
"		0800000	épices			"
"		0900000	plantes sucrières			"
"		1000000	produits d’origine animale – animaux terrestres			"
Propargite	F	0130000	fruits à pépins	1.5
"	F	0140000	fruits à noyau	1.5
"	F	0150000	baies et petits fruits	1.5		sauf raisins de table et raisins de cuve
"	F	0151000	raisins de table et raisins de cuve	3
"	F	0200000	légumes	0.5
"	F	0610000	thé	5
"	F	0700000	houblon	100
"	F	0800000	épices	0.02
Prophame			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 839/2008
Propiconazole			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 500/2013 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) n^o 524/2011 (modification de l’annexe IIIB)
Propinèbe						cf. aussi dithiocarbamates
"		0100000	fruits	0.05		autres; exprimé en propylènediamine
"		0130000	fruits à pépins	0.3		exprimé en propylènediamine
"		0140020	cerises	0.3		"
"		0151000	raisins de table et raisins de cuve	1		"
"			olives	0.3		"
"		0200000	légumes	0.05		autres; exprimé en propylènediamine
"		0211000	pommes de terre	0.2		exprimé en propylènediamine
"		0213030	céleris-raves	0.3		"
"		0231010	tomates	2		"
"		0231020	poivrons	1		"
"		0232010	concombres	2		"
"		0233010	melons	1		"
"		0233030	pastèques	1		"
"		0300000	légumineuses séchées	0.05		"
"		0401000	graines oléagineuses	0.1		"
"		0500000	céréales	0.05		"
"		0610000	thé	0.1		"
"		0700000	houblon	25		"
"		0810000	graines «épices»	0.1		"
"		0820000	fruits et baies «épices»	0.1		"
"		0830000	écorces «épices»	0.1		"
"		0840000	racines ou rhizomes «épices»	0.1		"
"		0850010	clous de girofle	0.1		"
"		0850020	câpres	25		"
"		0850990	autres «épices/boutons»	0.1		"
"		0860000	stigmates de fleurs «épices»	0.1		"
"		0870000	arille «épices»	0.1		"
Propisochlore			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Propoxur			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
Propoxycarbazone (propoxycarbazone, ses sels et 2-hydroxy-propoxycarbazone exprimés en propoxycarbazone)			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 703/2014
Propyzamide	F	0100000	fruits			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) n^o 737/2014 (modification de l’annexe IIIB)
"	F	0210000	légumes-racines et légumes-tubercules			"
"	F	0220000	légumes-bulbes			"
"	F	0230000	légumes-fruits			"
"	F	0240000	brassicacées			"
"	F	0251000	laitues et salades			"
"	F	0252000	épinards et feuilles similaires			"
"	F	0253000	feuilles de vigne			"
"	F	0254000	cresson d’eau			"
"	F	0255000	endives (chicons)	1
"	F	0256000	fines herbes et fleurs comestibles			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) n^o 737/2014 (modification de l’annexe IIIB)
"	F	0260000	légumineuses potagères (fraîches)			"
"	F	0270000	légumes à tiges			"
"	F	0280000	champignons, mousses et lichens			"
"	F	0300000	légumineuses séchées			"
"	F	0400000	graines et fruits oléagineux			"
"	F	0500000	céréales			"
"	F	0600000	thé, café, infusions et cacao			"
"	F	0700000	houblon			"
"	F	0800000	épices			"
"	F	0900000	plantes sucrières			"
"	F	1000000	produits d’origine animale – animaux terrestres			"
Proquinazid			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 251/2013
Prosulfocarb			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 777/2013
Prosulfuron			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 617/2014
Prothioconazole		0100000	fruits			annexe du règlement (UE) n^o 834/2013
"		0200000	légumes			"
"		0300000	légumineuses séchées			"
"		0400000	graines et fruits oléagineux			sauf graines de tournesol
"		0401050	graines de tournesol	0.2
"		0500000	céréales			annexe du règlement (UE) n^o 834/2013
"		0600000	thé, café, infusions et cacao			"
"		0700000	houblon			"
"		0800000	épices			"
"		0900000	plantes sucrières			"
"		1000000	produits d’origine animale – animaux terrestres			"
Pymetrozine			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 524/2011
Pyraclostrobine	F	0110000	agrumes			annexe du règlement (UE) n^o 51/2014
"	F	0120000	fruits à coque			"
"	F	0130000	fruits à pépins	0.5		sauf poires, pommes
"	F	0130010	pommes	0.4
"	F	0130020	poires	0.4
"	F	0140010	abricots	0.8
"	F	0140020	cerises	1.5
"	F	0140030	pêches	0.3
"	F	0140040	prunes	0.7
"	F	0140990	autres «fruits à noyau»	0.02
"	F	0151000	raisins de table et raisins de cuve	2
"	F	0152000	fraises			annexe du règlement (UE) n^o 51/2014
"	F	0153000	fruits de ronces (espèces de Rubus)	2		autres
"	F	0153010	mûres	3
"	F	0153030	framboises	3
"	F	0154000	autres petits fruits et baies	3
"	F	0160000	fruits divers			annexe du règlement (UE) n^o 51/2014
"	F	0211000	pommes de terre			"
"	F	0212000	légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux			"
"	F	0213000	autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières	0.02		autres
"	F	0213010	betteraves rouges	0.1
"	F	0213020	carottes	0.5
"	F	0213030	céleris-raves	0.3
"	F	0213040	raiforts	0.3
"	F	0213050	topinambours	0.06
"	F	0213060	panais	0.3
"	F	0213070	persil à grosse racine	0.1
"	F	0213080	radis	0.5
"	F	0213090	scorsonères (salsifis noirs)	0.1
"	F	0220010	ail	0.3
"	F	0220020	oignons	0.6
"	F	0220030	échalotes	0.3
"	F	0220040	oignons de printemps	1.5
"	F	0220990	autres «légumes-bulbes»	0.02
"	F	0231000	solanacées	0.02		autres
"	F	0231010	tomates	0.3
"	F	0231020	poivrons	0.5
"	F	0231030	aubergines	0.3
"	F	0232000	cucurbitacées à peau comestible	0.5		autres
"	F	0232010	concombres	0.4
"	F	0232030	courgettes	0.5
"	F	0233000	cucurbitacées à peau non comestible			annexe du règlement (UE) n^o 51/2014
"	F	0234000	maïs doux			"
"	F	0239000	autres légumes-fruits			"
"	F	0241000	choux (développement de l’inflorescence)			"
"	F	0242000	choux pommés			"
"	F	0243000	choux feuilles	0.4
"	F	0244000	choux-raves			annexe du règlement (UE) n^o 51/2014
"	F	0251000	laitues et salades	2
"	F	0252000	épinards et feuilles similaires			annexe du règlement (UE) n^o 51/2014
"	F	0253000	feuilles de vigne			"
"	F	0254000	cresson d’eau			"
"	F	0255000	endives (chicons)			"
"	F	0256000	fines herbes et fleurs comestibles			"
"	F	0260000	légumineuses potagères (fraîches)			"
"	F	0270000	légumes à tiges	0.02		autres
"	F	0270050	artichauts	0.6
"	F	0270060	poireaux	0.5
"	F	0280000	champignons, mousses et lichens			annexe du règlement (UE) n^o 51/2014
"	F	0290000	algues et organismes procaryotes			"
"	F	0300000	légumineuses séchées			"
"	F	0400000	graines et fruits oléagineux			"
"	F	0500000	céréales			"
"	F	0600000	thé, café, infusions et cacao			"
"	F	0700000	houblon			"
"	F	0800000	épices			"
"	F	0900000	plantes sucrières			"
"	F	1000000	produits d’origine animale – animaux terrestres			"
Pyraflufen-éthyle (Somme du pyraflufen-éthyle et du pyraflufen, exprimée en pyraflufen-éthyle)			toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6			annexe du règlement (UE) n^o 703/2014
Pyrasulfutole		0700000	houblon	0.02
"		0800000	épices	0.02
Pyrèthres		0100000	fruits			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
"		0200000	légumes			"
"		0300000	légumineuses séchées			"
"		0400000	graines et fruits oléagineux			"
"		0500000	céréales			"
"		0610000	thé			"
"		0620000	grains de café			"
"		0630000	plantes à infusion	3
"		0640000	fèves de cacao			annexe du règlement (CE) n^o 149/2008
"		0650000	caroube			"
"		0700000	houblon			"
"		0800000	épices			"
"		0900000	plantes sucrières			"
"		1000000	produits d’origine animale – animaux terrestres			"
Pyridabene	F	0110000	agrumes			annexe du règlement (CE) n^o 839/2008
"	F	0120000	fruits à coque			"
"	F	0130000	fruits à pépins			"
"	F	0140000	fruits à noyau	0.5		sauf cerises
"	F	0140020	cerises	2.5
"	F	0152000	fraises			annexe du règlement (CE) n^o 839/2008
"	F	0153000	fruits de ronces (espèces de Rubus)			"
"	F	0154000	autres petits fruits et baies			"
"	F	0160000	fruits divers			"
"	F	0200000	légumes			"
"	F	0300000	légumineuses séchées			"
"	F	0400000	graines et fruits oléagineux			"
"	F	0500000	céréales			"
"	F	0600000	thé, café, infusions et cacao			"
"	F	0700000	houblon			"
"	F	0800000	épices			"
"	F	0900000	plantes sucrières			"
"	F	1000000	produits d’origine animale – animaux terrestres			"
Pyridate		0100000	fruits			annexe du règlement (UE) n^o 251/2013
"		0210000	légumes-racines et légumes-tubercules			"
"		0220000	légumes-bulbes			"
"		0230000	légumes-fruits			"
"		0241000	choux (développement de l’inflorescence)			"
"		0242000	choux pommés			"
"		0243000	choux feuilles			"
"		0244000	choux-raves	0.1
"		0250000	légumes-feuilles et fines herbes			annexe du règlement (UE) n^o 251/2013
"		0260000	légumineuses potagères (fraîches)			"
"		0270000	légumes à tiges			"
"		0280000	champignons, mousses et lichens			"
"		0300000	légumineuses séchées			"
"		0400000	graines et fruits oléagineux			"
"		0500000	céréales			"
"		0600000	thé, café, infusions et cacao			"
"		0700000	houblon			"
"		0800000	épices			"
"		0900000	plantes sucrières			"
"		1000000	produits d’origine animale – animaux terrestres			"
Pyriméthanil		0100000	fruits			annexe du règlement (UE) n^o 87/2014
"		0210000	légumes-racines et légumes-tubercules			"
"		0220000	légumes-bulbes	0.01	(*)	autres
"		0220020	oignons	0.2
"		0220030	échalotes	0.1
"		0220040	oignons de printemps	3
"		0231000	solanacées	0.01	(*)	autres
"		0231010	tomates	2
"		0231020	poivrons	2
"		0231030	aubergines	2
"		0232000	cucurbitacées à peau comestible	0.7		sauf concombres
"		0232010	concombres	2
"		0233000	cucurbitacées à peau non comestible			annexe du règlement (UE) n^o 87/2014
"		0234000	maïs doux			"
"		0239000	autres légumes-fruits			"
"		0240000	brassicacées			"
"		0251000	laitues et salades	10		autres
"		0251010	mâche	0.01	(*)
"		0251020	salade, Lactuca sativa L.	20
"		0251030	chicorée	20
"		0251040	cressons et autres pousses	0.01	(*)
"		0251080	jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)	20
"		0252000	épinards et feuilles similaires			annexe du règlement (UE) n^o 87/2014
"		0253000	feuilles de vigne			"
"		0254000	cresson d’eau			"
"		0255000	endives (chicons)			"
"		0256000	fines herbes et fleurs comestibles			"
"		0260000	légumineuses potagères (fraîches)			"
"		0270000	légumes à tiges			"
"		0280000	champignons, mousses et lichens			"
"		0290000	algues et organismes procaryotes			"
"		0300000	légumineuses séchées			"
"		0400000	graines et fruits oléagineux			"
"		0500000	céréales			"
"		0600000	thé, café, infusions et cacao			"
"		0700000	houblon			"
"		0800000	épices			"
"		0900000	plantes sucrières			"
"		1000000	produits d’origine animale – animaux terrestres			"
Pyrimiphos-méthyl	F	0100000	fruits	0.05		autres
"	F	0110000	agrumes	1		sauf mandarines
"	F	0110050	mandarines	2
"	F	0151020	raisins de cuve	2
"	F	0162010	kiwis

RS 817.021.23 Ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d’origine végétale ou animale (OPOVA)

Le Conseil fédéral
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817.021.23

Ordonnance du DFI sur les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d’origine végétale ou animale