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RS 817.021.23 Ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d’origine végétale ou animale (OPOVA)

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Informations annexes

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817.021.23

Ordonnance du DFI sur les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale

(OPOVA)

du 16 décembre 2016 (Etat le 1er mai 2018)

Le Département fédéral de l'intérieur (DFI),

vu les art. 10, al. 4, let. e, et 95, al. 3, de l'ordonnance du 16 décembre 2016 sur les denrées alimentaires et les objets usuels (ODAlOUs)1,

arrête:

  Section 1 Objet, champ d'application et définitions

  Art. 1 Objet et champ d'application

1 La présente ordonnance fixe les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale.

2 Elle s'applique aux produits inscrits à l'annexe 1 et à des parties d'entre eux, qu'ils soient non transformés, transformés ou utilisés dans une denrée alimentaire composée.

3 Elle ne s'applique pas aux produits qui sont manifestement destinés à l'une des utilisations suivantes:

a.
la fabrication de produits autres que des denrées alimentaires;
b.
l'ensemencement ou la plantation;
c.
des activités de recherche et développement autorisées.
  Art. 2 Définitions

1 Dans la présente ordonnance, on entend par:

a.
pesticides:
1.
les substances actives utilisées actuellement ou auparavant dans des produits phytosanitaires au sens de la loi du 15 décembre 2000 sur les produits chimiques (LChim)1 et leurs produits métaboliques, de dégradation ou de réaction, ou
2.
les substances actives et leurs produits métaboliques, de dégradation ou de réaction issus de produits biocides au sens de l'ordonnance du 18 mai 2005 sur les produits biocides (OPBio)2 et qui ne sont pas déjà réglementés par d'autres actes;
b.
limite maximale de résidus (LMR): la concentration maximale autorisée d'un résidu de pesticide présent dans ou sur des produits;
c.
CXL: la limite maximale de résidus fixée par la Commission du Codex Alimentarius (limites maximales pour les résidus de pesticides du Codex);
d.
tolérance d'importation: la limite maximale de résidus pour les produits importés, fixée si:
1.
l'utilisation d'une substance active dans un produit phytosanitaire ou un produit biocide n'est pas autorisée pour un produit, pour des motifs autres que la protection de la santé, ou que
2.
la limite maximale de résidus en vigueur pour le produit et l'usage de celui-ci a été fixée pour des motifs autres que la protection de la santé;
e.
seuil de quantification: la concentration de résidus la plus faible pouvant être quantifiée et enregistrée dans le cadre du contrôle de routine selon des méthodes validées dans le respect des bonnes pratiques de laboratoire.

2 Pour autant que la législation sur les denrées alimentaires n'énonce aucune définition, les définitions utilisées dans la présente ordonnance sont celles définies dans la LChim, l'ordonnance du 18 mai 2005 sur les produits chimiques3, l'OPBio et l'ordonnance du 12 mai 2010 sur les produits phytosanitaires (OPPh)4.


1 RS 813.1
2 RS 813.12
3 RS 813.11
4 RS 916.161


  Section 2 Détermination et fixation des limites maximales de résidus

  Art. 3 Critères et bases applicables à la détermination et à la fixation des limites maximales de résidus

1 L'Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires (OSAV) détermine les limites maximales applicables aux résidus de pesticides. Il implique les offices fédéraux concernés.

2 Il tient compte:

a.
du potentiel de risque des résidus de pesticides pour l'être humain;
b.
de la documentation scientifique usuelle;
c.
pour les produits phytosanitaires: des principes uniformes pour l'évaluation et l'autorisation des produits phytosanitaires inscrits à l'annexe 9 OPPh1;
d.
pour les produits biocides: de l'art. 17 OPBio2;
e.
de l'état des connaissances scientifiques et techniques pour l'évaluation de la toxicologie et de l'exposition aux résidus;
f.
de la concentration techniquement inévitable d'un pesticide dans la denrée alimentaire selon les bonnes pratiques agricoles ou les bonnes pratiques de fabrication;
g.
de l'absorption du pesticide, déterminée sur la base des quantités de denrée alimentaire ingérée;
h.
de la présence éventuelle de résidus de pesticides provenant de sources autres qu'un usage sous forme de produit phytosanitaire ou biocide;
i.
des interactions connues cumulées ou synergiques entre les substances actives, qui agissent sur les mêmes systèmes biologiques dans l'organisme humain;
j.
si une CXL a été définie;
k.
si une limite maximale de résidus a déjà été fixée selon le règlement (CE) no 396/20053;
l.
si, dans le cas d'une demande au sens de l'art. 7, il existe dans un autre pays des bonnes pratiques phytosanitaires ou d'emploi des biocides, qui régissent l'utilisation conforme d'une substance active dans ce pays;
m.
des données de surveillance;
n.
d'autres facteurs pertinents pour les faits à contrôler.

3 Les limites maximales pour les résidus de pesticides sont fixées à l'annexe 2.


1 RS 916.161
2 RS 813.12
3 Règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil; JO L 70 du 16.03.2005, p. 1, dans la version en vigueur dans l'UE.

  Art. 4 Substances actives pour lesquelles il n'est pas nécessaire de définir une limite maximale de résidus

Les substances actives de produits phytosanitaires évaluées dans le cadre de l'OPPh1 ou de l'OPBio2 et sur la base de l'art. 3 et pour lesquelles il n'est pas nécessaire de définir une limite maximale de résidus sont mentionnées à l'annexe 3.


1 RS 916.161
2 RS 813.12

  Art. 5 Limites maximales de résidus pour les produits transformés ou mélangés

Si aucune limite maximale de résidus n'est fixée à l'annexe 2 pour des produits transformés ou mélangés, les limites maximales de résidus applicables sont celles du produit brut, sachant qu'il faut alors tenir compte des modifications des teneurs en résidus de pesticides engendrées par la transformation ou le mélange.

  Art. 6 Réévaluation de limites maximales de résidus

Si les conditions-cadres évoluent par rapport à la situation au moment où les limites maximales de résidus avaient été définies, l'OSAV procède à un réexamen des limites maximales de résidus existantes.

  Art. 7 Limites maximales de résidus de produits phytosanitaires ou biocides inutilisés en Suisse

1 Sur demande, l'OSAV peut fixer des limites maximales de résidus spécifiques pour des emplois de produits phytosanitaires ou biocides non prévus en Suisse.

2 La demande doit contenir:

a.
une vue d'ensemble de la demande soumise, comprenant les éléments suivants:
1.
un résumé,
2.
une motivation,
3.
une liste des documents joints,
4.
une copie des conditions d'utilisation pertinentes pour définir les limites maximales de résidus dans le cadre des bonnes pratiques phytosanitaires pour les usages spécifiques de la substance active ou une copie des conditions d'utilisation en tant que produit biocide;
b.
une bibliographie listant la littérature scientifique publiée dans les dix ans précédant la date de la présentation de la demande et portant sur les effets de la substance active sur la santé ainsi que sur les résidus de pesticides correspondants; et
c.
les informations visées aux annexes 5 et 6 OPPh1 dans le cadre des prescriptions en matière de données pour l'établissement des limites maximales de résidus pour les pesticides ou selon l'art. 14 OPBio2, y compris les données toxicologiques, les données relatives aux méthodes analytiques de routine utilisées dans des laboratoires de contrôle et les données concernant le métabolisme des végétaux et des animaux.

1 RS 916.161
2 RS 813.12


  Section 3 Dépassement des limites maximales de résidus

  Art. 8 Interdiction de mise en circulation et dépassement admis

1 Les produits énoncés à l'annexe 1 ne peuvent pas être mis en circulation s'ils contiennent des résidus de pesticides dépassant les valeurs suivantes:

a.
les limites maximales de résidus fixées à l'annexe 2, y compris celles pour les produits transformés ou mélangés visés à l'art. 5;
b.
0,01 mg/kg pour les produits portant un code UE dans l'annexe 1 et ne satisfaisant pas au critère de la let. a, dans la mesure où les substances actives concernées ne sont pas mentionnées à l'annexe 3.

2 Si les dispositions de l'al. 1 sont respectées, les autorités d'exécution peuvent en se fondant sur le droit alimentaire ne pas interdire ou empêcher la mise en circulation des produits visés à l'annexe 1 et présentant des résidus de pesticides.

3 Par dérogation à l'al. 1, les autorités d'exécution peuvent autoriser des dépassements des limites maximales de résidus en cas de traitement par fumigation après la récolte, aux conditions suivantes:

a.
la combinaison substance active - produit est répertoriée à l'annexe 4;
b.
les produits concernés ne sont pas destinés à une consommation immédiate;
c.
il est garanti que ces mêmes produits ne dépassent plus les limites maximales de résidus définies à l'annexe 2 au moment de leur remise aux consommateurs.
  Art. 9 Interdiction de transformation et de mélange

Les produits ne respectant pas les concentrations en résidus de pesticides selon l'art. 8, al. 1, ne peuvent être ni transformés, ni mélangés à des fins de dilution avec le même produit ou avec d'autres produits.


  Section 4 Modification des annexes et directives aux autorités cantonales d'exécution

  Art. 10 Actualisation des annexes

1 L'OSAV adapte les annexes 1 à 4 selon l'évolution des connaissances scientifiques et techniques et des législations des principaux partenaires commerciaux de la Suisse.

2 Il peut édicter des dispositions transitoires applicables à ces adaptations.

  Art. 11 Directives aux autorités cantonales d'exécution

1 Si les annexes 1 à 4 ne sont plus adaptées aux derniers développements et connaissances et que des mesures immédiates s'imposent pour la protection de la santé, l'OSAV peut donner des directives provisoires aux autorités cantonales d'exécution jusqu'à la modification des annexes.

2 Les directives sont publiées sur Internet.


  Section 5 Dispositions finales

  Art. 12 Abrogation du droit en vigueur

L'ordonnance du DFI du 26 juin 1995 sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires1 est abrogée.


1 [RO 1995 2893, 2002 955, 2005 5749, 2008 793 4475 6027, 2009 4741, 2011 1985, 2012 2147, 2013 4715, 2014 3289, 2015 3219]

  Art. 13 Disposition transitoire

Les substances actives qui ont été autorisées par l'Office fédéral de l'agriculture conformément à l'OPPh1 et pour lesquelles des limites maximales de résidus ont été fixées peuvent encore être décelées jusqu'au 30 avril 2019 dans ou sur des denrées alimentaires dans le respect des limites maximales définies selon l'ancien droit.


1 RS 916.161

  Art. 13a1Disposition transitoire de la modification du 12 mars 2018

Les denrées alimentaires non conformes à la modification du 12 mars 2018 de la présente ordonnance peuvent être importées et fabriquées selon l'ancien droit jusqu'au 30 avril 2019. Elles peuvent être remises au consommateur jusqu'à épuisement des stocks.


1 Introduit par le ch. I de l'O de l'OSAV du 12 mars 2018, en vigueur depuis le 1er mai 2018 (RO 2018 1281).

  Art. 14 Entrée en vigueur

La présente ordonnance entre en vigueur le 1er mai 2017.


  Annexe 1

(art. 1, al. 2, et 8, al. 1 et 2)

  Produits d'origine végétale ou animale pour lesquels des limites maximales de résidus s'appliquent

  1 Remarque explicative

La liste des produits d'origine végétale ou animale selon l'annexe I, parties A et partie B, du règlement (CE) no 396/20051 s'applique. Les produits non répertoriés dans cette liste sont mentionnés dans le tableau de la présente annexe.

  2 Remarque explicative concernant l'annexe I du règlement (CE) no 396/2005

Le fait qu'un produit soit mentionné dans l'annexe I du règlement (CE) no 396/2005 ne signifie pas qu'il s'agit d'une denrée alimentaire.

  3 Tableau

1

2

3

4

5

Code

Catégorie, groupe ou sous-groupe

Principal produit du groupe ou du sous-groupe

Dénomination scientifique

Portion du produit pour laquelle la LMR s'applique

poissons

produit entier

foie de poisson

oeufs de poisson

crustacés

produit entier

échinodermes

produit entier

mollusques

produit entier

denrées alimentaires transformées

produit entier

huile de pépins de courge

farine de céréales

produits céréaliers

légumes secs

fruits secs

vin


1 Règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil; JO L 70 du 16 mars 2005, p. 1; modifié en dernier lieu par le règlement (UE) 2016/1016.

  Annexe 21 

(art. 3, al. 3, 5 et 8, al. 1, let. a, et 3, let. c)

  Limites maximales autorisées pour les résidus de pesticides

  1 Remarques explicatives

1.1
Les limites maximales de résidus concernent les produits inscrits à l'annexe 1 sous leur forme brute ou congelée mais non transformée, sauf mention contraire.
1.2
Si aucune limite maximale de résidus n'est mentionnée à la colonne 5, celle fixée par le règlement (CE) no 396/20052 pour cette combinaison substance active - denrée alimentaire s'applique. Les règlements modifiant le règlement (CE) no 396/2005 qui sont déterminants pour la combinaison substance active-denrée alimentaire et dans lesquels les modifications des limites maximales de résidus applicables pour la substance active ont été introduites, sont indiqués en tant qu'aide dans la colonne 6. Dans ces cas, ce sont les définitions des résidus figurant dans les règlements concernés qui s'appliquent. Lorsqu'un acte modificateur a fait l'objet d'un rectificatif entraînant des changements d'ordre matériel, cette information figure aussi dans la colonne 6. Lorsque les annexes II, IIIA, IIIB ou V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées dans différents actes modificateurs, l'annexe concernée ou le changement spécifique dont il s'agit sont précisés entre parenthèses.
1.3
La lettre F dans la colonne 2 du tableau désigne les substances actives liposolubles.
1.4
Un * à côté de la limite maximale de résidus dans la colonne 5 signifie qu'il s'agit d'un seuil de quantification.

  2 Tableau

1.

2

3

4

5

6

Substance active

Liposoluble

Code UE

Denrées alimentaires

Valeur de tolérance mg/kg

Remarques

1,1-Dichloro-2,2-bis(4-éthylphényl) éthane (éthylane, perthane)

F

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

2,4-D (somme de 2,4-D, de ses sels, de ses esters et de ses composés conjugués, exprimée en 2,4-D)

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 1317/2013

2,4-DB (somme de 2,4-DB, ses sels, ses esters et ses conjugués, exprimé en 2,4-DB)

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 668/2013

8-hydroxyquinoline (somme de 8-hydroxyquinoline et de ses sels, exprimée en tant que 8-hydroxyquinoline)

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 1004/2013

Abamectine (somme de l'avermectine B1a, l'avermectine B1b et du delta-8,9-isomère de l'avermectin B1a)

F

0100000

fruits

annexe du règlement (UE) no 508/2011

"

F

0210000

légumes-racines et légumes-tubercules

"

"

F

0220000

légumes-bulbes

"

"

F

0231000

solanacées

0.01

autres

"

F

0231010

tomates

0.03

"

F

0231020

poivrons

0.05

"

F

0231030

aubergines

0.03

"

F

0232000

cucurbitacées à peau comestible

0.04

"

F

0233000

cucurbitacées à peau non comestible

annexe du règlement (UE) no 508/2011

"

F

0234000

maïs doux

"

"

F

0239000

autres légumes-fruits

0.01

"

"

F

0240000

brassicacées

annexe du règlement (UE) no 508/2011

"

F

0250000

légumes-feuilles et fines herbes

"

"

F

0260000

légumineuses potagères (fraîches)

"

"

F

0270000

légumes à tiges

0.01

(*)

sauf céleri en branches

"

F

0270030

céleri en branches

0.05

"

F

0280000

champignons, mousses et lichens

annexe du règlement (UE) no 508/2011

"

F

0290000

algues et organismes procaryotes

"

"

F

0300000

légumineuses séchées

"

"

F

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

F

0500000

céréales

"

"

F

0600000

thé, café, infusions et cacao

"

"

F

0700000

houblon

"

"

F

0800000

épices

"

"

F

0900000

plantes sucrières

"

Acephate

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 899/2012

Acéquinocyl

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 834/2013

Acetamiprid

0110000

agrumes

annexe du règlement (UE) no 87/2014

"

0120000

fruits à coque

0.06

sauf noix communes

"

0120110

noix communes

0.07

"

0130000

fruits à pépins

annexe du règlement (UE) no 87/2014

"

0140000

fruits à noyau

"

"

0150000

baies et petits fruits

"

"

0160000

fruits divers

"

"

0211000

pommes de terre

0.05

"

0212000

légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

annexe du règlement (UE) no 87/2014

"

0213000

autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

"

"

0220000

légumes-bulbes

0.01

(*)

autres

"

0220010

ail

0.02

"

0220020

oignons

0.05

"

0230000

légumes-fruits

annexe du règlement (UE) no 87/2014

"

0240000

brassicacées

0.01

(*)

autres

"

0241000

choux (développement de l'inflorescence)

0.4

"

0242010

choux de Bruxelles

0.05

"

0242020

chou pomme

0.7

"

0243000

choux feuilles

0.6

"

0251000

laitues et salades

5

"

0252000

épinards et feuilles similaires

annexe du règlement (UE) no 87/2014

"

0253000

feuilles de vigne

"

"

0254000

cresson d'eau

"

"

0255000

endives (chicons)

"

"

0256000

fines herbes et fleurs comestibles

"

"

0260000

légumineuses potagères (fraîches)

"

"

0270000

légumes à tiges

0.01

(*)

autres

"

0270030

céleri en branches

1.5

"

0270050

artichauts

0.6

"

0270060

poireaux

0.1

"

0280000

champignons, mousses et lichens

annexe du règlement (UE) no 87/2014

"

0290000

algues et organismes procharyotes

"

"

0300000

légumineuses séchées

"

"

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

0500000

céréales

"

"

0600000

thé, café, infusions et cacao

"

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

"

1000000

produits d'origine animale - animaux terrestres

"

Acétochlore

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Acibenzolar-S-méthyl (somme d'acybenzolar-S-méthyl et de acybenzolar (acide), exprimée en acybenzolar-S-méthyl)

0110000

agrumes

annexe du règlement (UE) no 703/2014

"

0120000

fruits à coque

"

"

0130000

fruits à pépins

0.01

sauf pommes, poires, coings; acide libre inclus

"

0130010

pommes

0.1

"

0130020

poires

0.1

"

0130030

coings

0.02

"

0140000

fruits à noyau

annexe du règlement (UE) no 703/2014

"

0150000

baies et petits fruits

"

"

0161000

fruits divers à peau comestible

"

"

0162000

petits fruits avec peau non comestible et de petite taille

0.01

(*)

sauf kiwis

"

0162010

kiwis

0.4

"

0163000

autres fruits à peau non comestible et de grande taille

annexe du règlement (UE) no 703/2014

"

0211000

pommes de terre

"

"

0212000

légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

"

"

0213000

autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

0.01

sauf radis; acide libre inclus

"

0213080

radis

0.02

"

0220000

légumes-bulbes

annexe du règlement (UE) no 703/2014

"

0231000

solanacées

"

"

0232000

cucurbitacées à peau comestible

"

"

0233000

cucurbitacées à peau non comestible

0.08

"

0234000

maïs doux

annexe du règlement (UE) no 703/2014

"

0239000

autres légumes-fruits

"

"

0240000

brassicacées

"

"

0251000

laitues et salades

0.3

sauf jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

"

0251080

jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

0.5

"

0252000

épinards et feuilles similaires

0.01

(*)

sauf épinards; acide libre inclus

"

0252010

épinards

0.5

"

0253000

feuilles de vigne

annexe du règlement (UE) no 703/2014

"

0254000

cresson d'eau

"

"

0255000

endives (chicons)

"

"

0256000

fines herbes et fleurs comestibles

"

"

0260000

légumineuses potagères (fraîches)

"

"

0270000

légumes à tiges

"

"

0280000

champignons, mousses et lichens

"

"

0290000

algues et organismes procharyotes

"

"

0300000

légumineuses séchées

"

"

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

0500000

céréales

"

"

0600000

thé, café, infusions et cacao

"

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

"

1000000

produits d'origine animale - animaux terrestres

"

Acibenzolar-S-méthyl (somme d'acybenzolar-S-méthyl et de acybenzolar (acide), exprimée en acybenzolar-S-méthyl)

0110000

agrumes

annexe du règlement (UE) no 703/2014

"

0120000

fruits à coque

"

"

0130000

fruits à pépins

0.01

sauf pommes, poires, coings; acide libre inclus

"

0130010

pommes

0.1

"

0130020

poires

0.1

"

0130030

coings

0.02

"

0140000

fruits à noyau

annexe du règlement (UE) no 703/2014

"

0150000

baies et petits fruits

"

"

0161000

fruits divers à peau comestible

"

"

0162000

petits fruits avec peau non comestible et de petite taille

0.01

(*)

sauf kiwis

"

0162010

kiwis

0.4

"

0163000

autres fruits à peau non comestible et de grande taille

annexe du règlement (UE) no 703/2014

"

0211000

pommes de terre

"

"

0212000

légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

"

"

0213000

autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

0.01

sauf radis; acide libre inclus

"

0213080

radis

0.02

"

0220000

légumes-bulbes

annexe du règlement (UE) no 703/2014

"

0231000

solanacées

"

"

0232000

cucurbitacées à peau comestible

"

"

0233000

cucurbitacées à peau non comestible

0.08

"

0234000

maïs doux

annexe du règlement (UE) no 703/2014

"

0239000

autres légumes-fruits

"

"

0240000

brassicacées

"

"

0251000

laitues et salades

0.3

sauf jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

"

0251080

jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

0.5

"

0252000

épinards et feuilles similaires

0.01

(*)

sauf épinards; acide libre inclus

"

0252010

épinards

0.5

"

0253000

feuilles de vigne

annexe du règlement (UE) no 703/2014

"

0254000

cresson d'eau

"

"

0255000

endives (chicons)

"

"

0256000

fines herbes et fleurs comestibles

"

"

0260000

légumineuses potagères (fraîches)

"

"

0270000

légumes à tiges

"

"

0280000

champignons, mousses et lichens

"

"

0290000

algues et organismes procharyotes

"

"

0300000

légumineuses séchées

"

"

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

0500000

céréales

"

"

0600000

thé, café, infusions et cacao

"

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

"

1000000

produits d'origine animale - animaux terrestres

"

Acide gibbérellique

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Acide naphthylacétique, 1-

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Acide phosphonique

cf. aussi fosétyl-Al

"

0151000

raisins de table et raisins de cuve

50

"

vin

100

Aclonifen

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Acrinathrine

F

0700000

houblon

0.05

"

F

0800000

épices

0.05

Alachlore

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 899/2012

Aldicarbe (somme de l'aldicarbe de son sulfoxide et de sa sulfone, exprimée en aldicarbe)

0900010

betteraves sucrières

0.02

Amétoctradin

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 491/2014

Amidosulfuron

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 270/2012

Aminopyralide

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 36/2014

Amisulbrom

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 897/2012

Amitraze (y compris les métabolites contenant la fraction de 2,4-diméthylaniline exprimée en amitraze)

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Amitrole

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Anilazine

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 899/2012

Anthraquinone

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 1146/2014

Aramite

F

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Asulam

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Atrazine

F

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l'annexe IIIB)

Azadirachtine

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Azimsulfuron

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 289/2014

Azinphos-éthyl

F

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Azinphos-méthyl

F

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l'annexe IIIB)

Azocyclotin et Cyhexatin (somme de l'azocyclotin et du cyhexatin calculé comme cyhexatin)

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 899/2012

Azoxystrobine

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 491/2014

Barbane

F

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Beflubutamid

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 1317/2013

Bénalaxyl

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 520/2011 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l'annexe IIIB)

Benfluraline

F

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 1146/2014

Benfuracarbe

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 899/2012

Bénomyl

cf. carbendazime

Bentazone (Somme de la bentazone, de ses sels, de la 6-hydroxybentazone (libre ou conjuguée) et de la 8-hydroxybentazone (libre ou conjuguée), exprimée en bentazone)

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 270/2012

Benthiavalicarb-isopropyl (KIF-230 R-L) ainsi que son énantiomère (KIF-230 S-D) et ses diastéréomères (KIF-230 R-L et KIF-230 S-D)

0100000

fruits

annexe du règlement (CE) no 149/2008

"

0211000

pommes de terre

"

"

0212000

légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

"

"

0213000

autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

0.01

(*)

sauf carottes

"

0213020

carottes

0.02

"

0220000

légumes-bulbes

0.01

(*)

autres

"

0220020

oignons

0.02

"

0220030

échalotes

0.02

"

0230000

légumes-fruits

annexe du règlement (CE) no 149/2008

"

0240000

brassicacées

"

"

0251000

laitues et salades

0.2

"

0252000

épinards et feuilles similaires

annexe du règlement (CE) no 149/2008

"

0253000

feuilles de vigne

"

"

0254000

cresson d'eau

"

"

0255000

endives (chicons)

0.2

"

0256000

fines herbes et fleurs comestibles

annexe du règlement (CE) no 149/2008

"

0260000

légumineuses potagères (fraîches)

"

"

0270000

légumes à tiges

"

"

0280000

champignons, mousses et lichens

"

"

0290000

algues et organismes procaryotes

"

"

0300000

légumineuses séchées

"

"

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

0500000

céréales

"

"

0600000

thé, café, infusions et cacao

"

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

Benzovindiflupyr

0500010

orge

0.5

"

0500050

avoine

0.5

"

0500070

seigle

0.04

"

0500090

froment (blé)

0.04

Benzyladénine, 6-

0130000

fruits à pépins

0.01

(*)

Bifénazate (somme de bifénazate et de bifénazate-diazène, exprimée en bifénazate)

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 79/2014

Bifenox

F

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Bifenthrine

F

0110000

agrumes

annexe du règlement (UE) no 441/2012

"

F

0120000

fruits à coque

"

"

F

0130000

fruits à pépins

"

"

F

0140000

fruits à noyau

"

"

F

0151010

raisin de table

0.2

"

F

0151020

raisins de cuve

0.2

"

F

0152000

fraises

annexe du règlement (UE) no 441/2012

"

F

0153000

fruits de ronces (espèces de Rubus)

"

"

F

0154000

autres petits fruits et baies

"

"

F

0160000

fruits divers

"

"

F

0210000

légumes-racines et légumes-tubercules

0.1

sauf pommes de terre

"

F

0211000

pommes de terre

0.05

"

F

0220000

légumes-bulbes

0.1

"

F

0231000

solanacées

0.2

autres

"

F

0231010

tomates

0.3

"

F

0231020

poivrons

0.4

"

F

0231030

aubergines

0.3

"

F

0232000

cucurbitacées à peau comestible

annexe du règlement (UE) no 441/2012

"

F

0233000

cucurbitacées à peau non comestible

0.1

"

F

0234000

maïs doux

0.1

"

F

0239000

autres légumes-fruits

0.1

"

F

0241000

choux (développement de l'inflorescence)

annexe du règlement (UE) no 441/2012

"

F

0242000

choux pommés

1

"

F

0243000

choux feuilles

0.1

"

F

0244000

choux-raves

0.1

"

F

0251000

laitues et salades

2

"

F

0252000

épinards et feuilles similaires

0.1

"

F

0253000

feuilles de vigne

0.1

"

F

0254000

cresson d'eau

0.1

"

F

0255000

endives (chicons)

2

"

F

0256000

fines herbes et fleurs comestibles

0.1

"

F

0260000

légumineuses potagères (fraîches)

0.1

sauf haricots frais, non écossés

"

F

0260010

haricots frais, non écossés

0.5

"

F

0270000

légumes à tiges

0.1

"

F

0280000

champignons, mousses et lichens

0.1

"

F

0300000

légumineuses séchées

annexe du règlement (UE) no 441/2012

"

F

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

F

0500000

céréales

"

"

F

0600000

thé, café, infusions et cacao

"

"

F

0700000

houblon

"

"

F

0800000

épices

"

"

F

0900000

plantes sucrières

"

"

F

1000000

produits d'origine animale - animaux terrestres

"

Binapacryl

F

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Biphényle

0154050

cynorhodons

0.02

"

0256000

fines herbes et fleurs comestibles

0.1

"

0632030

maté

0.5

"

0810090

noix muscade

1

"

0870010

macis

1

Bitertanol

F

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 1138/2013

Bixafène

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 834/2013

Boscalid

F

0100000

fruits

annexe du règlement (UE) no 441/2012

"

0210000

légumes-racines et légumes-tubercules

"

"

0220000

légumes-bulbes

"

"

0230000

légumes-fruits

"

"

0240000

brassicacées

"

"

0250000

légumes-feuilles et fines herbes

"

"

0260000

légumineuses potagères (fraîches)

"

"

0270000

légumes à tiges

0.5

autres

"

0270010

asperges

0.05

"

0270030

céleri en branches

30

"

0270040

fenouil

30

"

0270050

artichauts

4

"

0270060

poireaux

5

"

0280000

champignons, mousses et lichens

annexe du règlement (UE) no 441/2012

"

0290000

algues et organismes procaryotes

"

"

0300000

légumineuses séchées

"

"

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

0500000

céréales

"

"

0600000

thé, café, infusions et cacao

"

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

"

1000000

produits d'origine animale - animaux terrestres

"

Bromophos-éthyl

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Bromopropylate

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 310/2011

Bromoxynil et ses sels, exprimés en bromoxynil

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Bromuconazole

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Bromure ionique

0100000

fruits

10

autres, frais

"

0110000

agrumes

annexe du règlement (CE) no 839/2008

"

0120000

fruits à coque

"

"

0152000

fraises

20

"

fruits secs

50

"

0200000

légumes

annexe du règlement (CE) no 839/2008

"

légumes secs

100

sauf bolets séchés

"

0300000

légumineuses séchées

annexe du règlement (CE) no 839/2008

"

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

0500000

céréales

"

"

0600000

thé, café, infusions et cacao

"

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

Bupirimate

0110000

agrumes

annexe du règlement (CE) no 149/2008

"

0120000

fruits à coque

"

"

0130000

fruits à pépins

0.05

autres; ethyrimol inclus, calculé en bupirimate

"

0130010

pommes

0.2

"

0130020

poires

0.2

ethyrimol inclus, calculé en bupirimate

"

0140000

fruits à noyau

annexe du règlement (CE) no 149/2008

"

0150000

baies et petits fruits

"

"

0160000

fruits divers

"

"

0200000

légumes

"

"

0300000

légumineuses séchées

"

"

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

0500000

céréales

"

"

0600000

thé, café, infusions et cacao

"

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

Buprofézine

F

0110000

agrumes

annexe du règlement (UE) no 520/2011

"

F

0120000

fruits à coque

"

"

F

0130000

fruits à pépins

"

"

F

0140000

fruits à noyau

"

"

F

0151000

raisins de table et raisins de cuve

"

"

F

vin

0.05

"

F

0152000

fraises

annexe du règlement (UE) no 520/2011

"

F

0153000

fruits de ronces (espèces de Rubus)

0.05

autres

"

F

0153010

mûres

0.1

"

F

0153030

framboises

0.1

"

F

0154000

autres petits fruits et baies

annexe du règlement (UE) no 520/2011

"

F

0160000

fruits divers

"

"

F

0200000

légumes

"

"

F

0300000

légumineuses séchées

"

"

F

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

F

0500000

céréales

"

"

F

0600000

thé, café, infusions et cacao

"

"

F

0700000

houblon

"

"

F

0800000

épices

"

"

F

0900000

plantes sucrières

"

Butraline

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 87/2014

Butylate

0700000

houblon

0.05

"

0800000

épices

0.05

Camphéchlore

F

0500000

céréales

0.1

camphène chloré contenant 67 à 69 % de chlore

"

F

0700000

houblon

0.1

"

F

0800000

épices

0.1

"

F

1010000

viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales

0.05

sauf viande de volaille; exprimé sur la matière grasse; somme des composés des trois indicateurs Parlar nos 26, 50 et 62

"

F

1020000

lait, crème, beurre et fromage

0.01

(*)

exprimé sur la matière grasse; somme des composés des trois indicateurs Parlar nos 26, 50 et 62

Captafol

F

0700000

houblon

0.1

"

F

0800000

épices

0.1

Captane

0110000

agrumes

annexe du règlement (UE) no 251/2013

"

0120000

fruits à coque

"

"

0130000

fruits à pépins

"

"

0140010

abricots

4

"

0140020

cerises

5

"

0140030

pêches

4

"

0140040

prunes

7

"

0140990

autres «fruits à noyau» 

1

"

0151000

raisins de table et raisins de cuve

0.03

seul ou avec folpet

"

0152000

fraises

annexe du règlement (UE) no 251/2013

"

0153000

fruits de ronces (espèces de Rubus)

"

"

0154000

autres petits fruits et baies

"

"

0160000

fruits divers

"

"

0210000

légumes-racines et légumes-tubercules

"

"

0220000

légumes-bulbes

"

"

0231000

solanacées

0.02

autres

"

0231010

tomates

2

seul ou avec folpet

"

0231020

poivrons

0.1

"

0231030

aubergines

2

seul ou avec folpet

"

0232000

cucurbitacées à peau comestible

annexe du règlement (UE) no 251/2013

"

0233000

cucurbitacées à peau non comestible

"

"

0234000

maïs doux

"

"

0239000

autres légumes-fruits

"

"

0240000

brassicacées

"

"

0250000

légumes-feuilles et fines herbes

"

"

0260000

légumineuses potagères (fraîches)

"

"

0270000

légumes à tiges

"

"

0280000

champignons, mousses et lichens

"

"

0290000

algues et organismes procaryotes

"

"

0300000

légumineuses séchées

"

"

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

0500000

céréales

"

"

0600000

thé, café, infusions et cacao

"

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

"

1000000

produits d'origine animale - animaux terrestres

"

Carbaryl

F

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 899/2012

Carbendazime et bénomyl (somme du bénomyl et du carbendazime exprimé en tant que carbendazime)

0110000

agrumes

annexe du règlement (UE) no 559/2011 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l'annexe IIIB)

"

0120000

fruits à coque

"

"

0130000

fruits à pépins

0.2

autres

"

0130010

pommes

0.2

"

0130020

poires

0.2

"

0130050

nèfles du japon

2

"

0140010

abricots

0.2

"

0140020

cerises

0.5

"

0140030

pêches

0.2

"

0140040

prunes

0.5

"

0140990

autres «fruits à noyau» 

0.1

"

0151000

raisins de table et raisins de cuve

0.5

"

0152000

fraises

annexe du règlement (UE) no 559/2011 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l'annexe IIIB)

"

0153000

fruits de ronces (espèces de Rubus)

"

"

0154000

autres petits fruits et baies

"

"

0161000

fruits divers à peau comestible

"

"

0162000

petits fruits avec peau non comestible et de petite taille

"

"

0163000

autres fruits à peau non comestible et de grande taille

0.1

sauf mangues, papayes

"

0163030

mangues

0.5

"

0163040

papayes

0.2

"

0210000

légumes-racines et légumes-tubercules

annexe du règlement (UE) no 559/2011 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l'annexe IIIB)

"

0220000

légumes-bulbes

"

"

0231000

solanacées

0.1

autres

"

0231010

tomates

0.5

"

0231030

aubergines

0.5

"

0231040

okras, camboux

2

"

0232000

cucurbitacées à peau comestible

annexe du règlement (UE) no 559/2011 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l'annexe IIIB)

"

0233000

cucurbitacées à peau non comestible

"

"

0234000

maïs doux

"

"

0239000

autres légumes-fruits

"

"

0240000

brassicacées

"

"

0251000

laitues et salades

1

autres

"

0251020

salade, Lactuca sativa L.

1

"

0251030

chicorée

1

"

0252000

épinards et feuilles similaires

annexe du règlement (UE) no 559/2011 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l'annexe IIIB)

"

0253000

feuilles de vigne

"

"

0254000

cresson d'eau

"

"

0255000

endives (chicons)

1

"

0256000

fines herbes et fleurs comestibles

annexe du règlement (UE) no 559/2011 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l'annexe IIIB)

"

0260000

légumineuses potagères (fraîches)

"

"

0270000

légumes à tiges

"

"

0280000

champignons, mousses et lichens

"

"

0300000

légumineuses séchées

"

"

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

0500000

céréales

0.01

(*)

autres

"

0500010

orge

1.5

"

0500050

avoine

1.5

"

0500070

seigle

0.1

"

0500090

froment (blé)

0.1

"

0600000

thé, café, infusions et cacao

annexe du règlement (UE) no 559/2011 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l'annexe IIIB)

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

"

1000000

produits d'origine animale - animaux terrestres

"

Carbetamide

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Carbofurane (somme du carbofurane (y compris le carbofurane provenant de carbosulfane, de benfuracarb ou de furathiocarbe) et du 3-hydroxy-carbofurane, exprimée en carbofurane)

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 2015/399

Carboxine

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Carfentrazone-éthyle

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Cartap

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Carvone, d-

0211000

pommes de terre

5

Carvone, l-

0211000

pommes de terre

3

Chlorantraniliprole

F

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 2017/1016

Chlorbenside

F

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Chlorbufam

F

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Chlordane (somme de cis- et trans-chlordane)

F

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Chlordécone

F

0700000

houblon

0.02

"

F

0800000

épices

0.02

Chlorfenson

F

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Chlorfenvinphos

F

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 1138/2013

Chloridazon

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 839/2008

Chlormequat

0110000

agrumes

annexe du règlement (UE) no 737/2014

"

0120000

fruits à coque

"

"

0130000

fruits à pépins

0.05

sauf poires

"

0130020

poires

0.2

"

0140000

fruits à noyau

annexe du règlement (UE) no 737/2014

"

0150000

baies et petits fruits

"

"

0160000

fruits divers

"

"

0210000

légumes-racines et légumes-tubercules

"

"

0220000

légumes-bulbes

"

"

0230000

légumes-fruits

"

"

0240000

brassicacées

"

"

0250000

légumes-feuilles et fines herbes

"

"

0260000

légumineuses potagères (fraîches)

"

"

0270000

légumes à tiges

"

"

0280000

champignons, mousses et lichens

0.05

sauf champignons de culture

"

0280010

champignons de culture

10

"

0290000

algues et organismes procaryotes

annexe du règlement (UE) no 737/2014

"

0300000

légumineuses séchées

"

"

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

0500000

céréales

0.05

sauf avoine, blé, orge, seigle

"

0500010

orge

2

"

0500050

avoine

5

"

0500070

seigle

3

"

0500090

froment (blé)

2

"

0600000

thé, café, infusions et cacao

annexe du règlement (UE) no 737/2014

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

"

1000000

produits d'origine animale - animaux terrestres

"

Chlorobenzilate

F

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Chloropicrine

0700000

houblon

0.02

"

0800000

épices

0.02

Chlorothalonil

0100000

fruits

annexe du règlement (UE) no 441/2012

"

0211000

pommes de terre

0.05

"

0212000

légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

annexe du règlement (UE) no 441/2012

"

0213000

autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

"

"

0220000

légumes-bulbes

"

"

0230000

légumes-fruits

"

"

0240000

brassicacées

"

"

0250000

légumes-feuilles et fines herbes

"

"

0260000

légumineuses potagères (fraîches)

"

"

0270000

légumes à tiges

0.01

(*)

sauf céleri en branches, poireaux

"

0270030

céleri en branches

10

"

0270060

poireaux

10

"

0280000

champignons, mousses et lichens

annexe du règlement (UE) no 441/2012

"

0290000

algues et organismes procaryotes

"

"

0300000

légumineuses séchées

"

"

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

0500000

céréales

"

"

0600000

thé, café, infusions et cacao

"

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

Chlorotoluron

0100000

fruits

annexe du règlement (UE) no 87/2014

"

0200000

légumes

"

"

0300000

légumineuses séchées

"

"

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

0500000

céréales

0.1

"

0600000

thé, café, infusions et cacao

annexe du règlement (UE) no 87/2014

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

"

1000000

produits d'origine animale - animaux terrestres

"

Chloroxuron

F

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Chlorphénapyr

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 899/2012

Chlorprophame

F

0100000

fruits

annexe du règlement (UE) no 79/2014

"

F

0211000

pommes de terre

30

"

F

0212000

légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

annexe du règlement (UE) no 79/2014

"

F

0213000

autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

"

"

F

0220000

légumes-bulbes

"

"

F

0230000

légumes-fruits

"

"

F

0240000

brassicacées

"

"

F

0250000

légumes-feuilles et fines herbes

"

"

F

0260000

légumineuses potagères (fraîches)

"

"

F

0270000

légumes à tiges

"

"

F

0280000

champignons, mousses et lichens

"

"

F

0290000

algues et organismes procaryotes

"

"

F

0300000

légumineuses séchées

"

"

F

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

F

0500000

céréales

"

"

F

0600000

thé, café, infusions et cacao

"

"

F

0700000

houblon

"

"

F

0800000

épices

"

"

F

0900000

plantes sucrières

"

"

F

1000000

produits d'origine animale - animaux terrestres

"

Chlorpyrifos

F

0110000

agrumes

annexe du règlement (CE) no 839/2008

"

F

0120000

fruits à coque

"

"

F

0130000

fruits à pépins

0.5

autes

"

0130010

pommes

0.01

"

F

0130020

poires

0.01

"

F

0130030

coings

0.2

"

F

0140000

fruits à noyau

0.05

autres

"

F

0140020

cerises

0.2

"

F

0140030

pêches

0.01

"

F

0140040

prunes

0.1

"

F

0151010

raisin de table

0.05

"

F

0151020

raisins de cuve

0.5

"

F

0152000

fraises

0.2

"

F

0153000

fruits de ronces (espèces de Rubus)

0.05

autres

"

F

0153010

mûres

0.01

"

F

0153030

framboises

0.5

"

F

0154000

autres petits fruits et baies

0.05

autres

"

F

0154030

groseilles (rouges, blanches ou noires-cassis)

0.01

"

F

0154040

groseilles à maquereau 

0.01

"

F

0161000

fruits divers à peau comestible

annexe du règlement (CE) no 839/2008

"

F

0162000

petits fruits avec peau non comestible et de petite taille

0.05

autres

"

F

0162010

kiwis

0.01

"

F

0163000

autres fruits à peau non comestible et de grande taille

annexe du règlement (CE) no 839/2008

"

F

0211000

pommes de terre

0.03

"

F

0212000

légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

annexe du règlement (CE) no 839/2008

"

F

0213000

autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

0.05

autres

"

F

0213020

carottes

0.07

"

F

0213080

radis

0.08

"

F

0220000

légumes-bulbes

0.05

autres

"

F

0220020

oignons

0.1

"

F

0220030

échalotes

0.1

"

F

0231000

solanacées

0.5

autres

"

F

0231010

tomates

0.01

"

F

0231020

poivrons

0.07

"

F

0231030

aubergines

0.07

"

F

0232000

cucurbitacées à peau comestible

annexe du règlement (CE) no 839/2008

"

F

0233000

cucurbitacées à peau non comestible

"

"

F

0234000

maïs doux

"

"

F

0239000

autres légumes-fruits

"

"

F

0241000

choux (développement de l'inflorescence)

"

"

F

0242000

choux pommés

0.05

autres

"

F

0242020

chou pomme

0.01

"

F

0243000

choux feuilles

0.05

autres

"

F

0243010

choux de Chine

0.01

"

F

0244000

choux-raves

annexe du règlement (CE) no 839/2008

"

F

0250000

légumes-feuilles et fines herbes

"

"

F

0260000

légumineuses potagères (fraîches)

"

"

F

0270000

légumes à tiges

0.05

autres

"

F

0270050

artichauts

0.1

"

F

0270060

poireaux

0.01

"

"

F

0280000

champignons, mousses et lichens

annexe du règlement (CE) no 839/2008

"

F

0300000

légumineuses séchées

"

"

F

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

F

0500000

céréales

"

"

F

0600000

thé, café, infusions et cacao

"

"

F

0700000

houblon

"

"

F

0800000

épices

"

"

F

0900000

plantes sucrières

"

"

F

1000000

produits d'origine animale - animaux terrestres

"

Chlorpyrifos-méthyl

F

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l'annexe IIIB)

Chlorsulfuron

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Chlorthal-dimethyl

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 899/2012

Chlorthiamide

0700000

houblon

0.05

"

0800000

épices

0.05

Chlozolinate

F

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Cinidon-éthyl (somme de cinidon-éthyl et de son isomère E)

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Cléthodime (somme du séthoxydime et du cléthodime incluant les produits de dégradation calculé en séthoxydime)

0100000

fruits

annexe du règlement (CE) no 839/2008

"

0200000

légumes

"

"

0300000

légumineuses séchées

"

"

0401000

graines oléagineuses

0.1

autres

"

0401010

graines de lin

0.2

"

0401020

arachides

5

"

0401050

graines de tournesol

0.5

"

0401060

graines de colza (grosse navette)

1

"

0401070

fèves de soja

10

"

0401090

graines de coton

0.5

"

0402000

fruits oléagineux

annexe du règlement (CE) no 839/2008

"

0500000

céréales

"

"

0600000

thé, café, infusions et cacao

"

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

Clodinafop

F

0100000

fruits

annexe du règlement (UE) no 777/2013

"

0200000

légumes

"

"

0300000

légumineuses séchées

"

"

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

0500000

céréales

0.1

clodinafop et ses isomères S, exprimés en clodinafop

"

0600000

thé, café, infusions et cacao

annexe du règlement (UE) no 777/2013

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

"

1000000

produits d'origine animale - animaux terrestres

"

Clofentezine

0110000

agrumes

annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l'annexe IIIB)

"

0120000

fruits à coque

"

"

0130000

fruits à pépins

"

"

0140000

fruits à noyau

0.2

"

0151010

raisin de table

0.02

sauf kiwaïs

"

0151010-001

kiwaïs

0.3

"

0151020

raisins de cuve

1

"

0152000

fraises

annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l'annexe IIIB)

"

0153000

fruits de ronces (espèces de Rubus)

"

"

0154000

autres petits fruits et baies

0.3

autres

"

0154030

groseilles (rouges, blanches ou noires-cassis)

0.5

"

0160000

fruits divers

annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l'annexe IIIB)

"

0210000

légumes-racines et légumes-tubercules

"

"

0220000

légumes-bulbes

"

"

0231000

solanacées

"

"

0232000

cucurbitacées à peau comestible

0.02

sauf concombres

"

0232010

concombres

0.3

"

0233000

cucurbitacées à peau non comestible

annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l'annexe IIIB)

"

0234000

maïs doux

"

"

0239000

autres légumes-fruits

"

"

0240000

brassicacées

"

"

0250000

légumes-feuilles et fines herbes

"

"

0260000

légumineuses potagères (fraîches)

"

"

0270000

légumes à tiges

"

"

0280000

champignons, mousses et lichens

"

"

0300000

légumineuses séchées

"

"

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

0500000

céréales

"

"

0600000

thé, café, infusions et cacao

"

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

Clomazone

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 777/2013

Clopyralid

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 322/2012

Chlorure de benzalkonium (mélange de chlorures d'alkylbenzyldiméthylammonium présentant des chaînes alkyles de longueur C8, C10, C12, C14, C16 et C18)

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 1119/2014

Chlorure de didécyldiméthylammonium (mélange de sels d'alkylammonium quaternaires présentant des chaînes alkyles de longueur C8, C10 et C12)

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 1119/2014

Clothianidin

0100000

fruits

annexe du règlement (UE) no 500/2013

"

0210000

légumes-racines et légumes-tubercules

"

"

0220000

légumes-bulbes

"

"

0230000

légumes-fruits

"

"

0241000

choux (développement de l'inflorescence)

"

"

0242000

choux pommés

"

"

0243010

choux de Chine

1.5

"

0243020

choux verts

1.3

"

0244000

choux-raves

annexe du règlement (UE) no 500/2013

"

0250000

légumes-feuilles et fines herbes

"

"

0260000

légumineuses potagères (fraîches)

"

"

0270000

légumes à tiges

"

"

0280000

champignons, mousses et lichens

"

"

0290000

algues et organismes procaryotes

"

"

0300000

légumineuses séchées

"

"

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

0500000

céréales

"

"

0600000

thé, café, infusions et cacao

"

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

"

1000000

produits d'origine animale - animaux terrestres

"

Composés du cuivre (cuivre)

0110000

agrumes

annexe du règlement (CE) no 149/2008

"

0120000

fruits à coque

"

"

0130000

fruits à pépins

15

dosé comme cuivre

"

0140000

fruits à noyau

15

"

"

0151000

raisins de table et raisins de cuve

annexe du règlement (CE) no 149/2008

"

0152000

fraises

15

dosé comme cuivre

"

0153000

fruits de ronces (espèces de Rubus)

15

"

"

0154000

autres petits fruits et baies

15

"

"

0160000

fruits divers

annexe du règlement (CE) no 149/2008

"

0210000

légumes-racines et légumes-tubercules

15

dosé comme cuivre

"

0220000

légumes-bulbes

15

"

"

0230000

légumes-fruits

15

"

"

0240000

brassicacées

annexe du règlement (CE) no 149/2008

"

0250000

légumes-feuilles et fines herbes

"

"

0260000

légumineuses potagères (fraîches)

"

"

0270000

légumes à tiges

20

sauf asperges; dosé comme cuivre

"

0270010

asperges

15

dosé comme cuivre

"

0280000

champignons, mousses et lichens

annexe du règlement (CE) no 149/2008

"

0290000

algues et organismes procharyotes

"

"

0300000

légumineuses séchées

"

"

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

0500000

céréales

"

"

0600000

thé, café, infusions et cacao

"

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

5

sauf betteraves sucrières; dosé comme cuivre

"

0900010

betteraves sucrières

15

dosé comme cuivre

"

1011010

viande musculaire porcine

5

"

"

1011020

graisse porcine

5

"

"

1011030

foie de porcins

30

"

"

1011040

rognons de porcins

30

"

"

1011050

abats comestibles (autres que le foie et les rognons) de porcins

30

"

"

1011990

autres «viandes porcines»

5

"

"

1012010

viande musculaire de bovins

5

"

"

1012020

tissus adipeux de bovins

5

"

"

1012030

foie de bovins

30

"

"

1012040

rognons de bovins

30

"

"

1012050

abats comestibles de bovins

30

"

"

1012990

autres viandes de bovins

5

"

"

1013010

viande musculaire d'ovins

5

"

"

1013020

graisse d'ovins

5

"

"

1013030

foie d'ovins

30

"

"

1013040

rognons d'ovins

30

"

"

1013050

abats comestibles d'ovins

30

"

"

1013990

autres «viandes d'ovins»

5

"

"

1014010

viande musculaire de caprins

5

"

"

1014020

graisse de caprins

5

"

"

1014030

foie de caprins

30

"

"

1014040

rognons de caprins

30

"

"

1014050

abats comestibles de caprins

30

"

"

1014990

autres «viandes de caprins»

5

"

"

1015010

viande musculaire d'équidés

5

"

"

1015020

tissus adipeux d'équidés

5

"

"

1015030

foie d'équidés

30

"

"

1015040

rognons d'équidés

30

"

"

1015050

abats comestibles des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

30

"

"

1015990

autres viandes d'équidés

5

"

"

1016010

viande musculaire de volailles

5

"

"

1016020

tissus adipeux de volailles

5

"

"

1016030

foie de volailles

30

"

"

1016040

rognons de volaille

30

"

"

1016050

abats comestibles de volailles

30

"

"

1017010

viande musculaire d'autres animaux terrestres d'élevage

5

"

"

1017020

tissus adipeux d'autres animaux terrestres d'élevage

5

"

"

1017030

foie d'autres animaux terrestres d'élevage

30

"

"

1017040

rognons d'autres animaux terrestres d'élevage

30

"

"

1017050

abats comestibles d'autres animaux d'élevage

30

"

"

1017990

autres viandes d'autres animaux terrestres d'élevage

5

"

"

1020000

lait, crème, beurre et fromage

2

"

"

1030000

oeufs d'oiseaux

2

"

Composés du mercure

F

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Cyanamide, y compris les sels exprimés en cyanamide

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Cyanure d'hydrogène  

farine de céréales

6

"

0500000

céréales

15

Cyazofamid

0100000

fruits

annexe du règlement (UE) no 897/2012

"

0210000

légumes-racines et légumes-tubercules

"

"

0220000

légumes-bulbes

"

"

0231000

solanacées

0.01

(*)

autres

"

0231010

tomates

0.6

"

0231030

aubergines

0.6

"

0232000

cucurbitacées à peau comestible

annexe du règlement (UE) no 897/2012

"

0233000

cucurbitacées à peau non comestible

"

"

0234000

maïs doux

"

"

0239000

autres légumes-fruits

"

"

0240000

brassicacées

"

"

0250000

légumes-feuilles et fines herbes

0.01

sauf salade, Lactuca sativa L.

"

0251020

salade, Lactuca sativa L.

3

"

0260000

légumineuses potagères (fraîches)

annexe du règlement (UE) no 897/2012

"

0270000

légumes à tiges

"

"

0280000

champignons, mousses et lichens

"

"

0300000

légumineuses séchées

"

"

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

0500000

céréales

"

"

0600000

thé, café, infusions et cacao

"

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

"

1000000

produits d'origine animale - animaux terrestres

"

Cyclanilide

F

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 1317/2013

Cyclopropène, 1-Méthyl-

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Cycloxydime, y compris les produits de dégradation et de réaction qui peuvent être déterminés en S-dioxyde d´acide 3-(3-thianyl)glutarique (BH 517-TGSO2) et/ou S-dioxyde d'acide 3-hydroxy-3-(3-thianyl)glutarique (BH 517-5-OH-TGSO2) ou en ses esters méthyl

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 491/2014

Cyflufénamid (somme du cyflufénamid (isomère Z) et de son isomère E)

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 737/2014

Cyfluthrine, y compris d'autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères)

F

0110000

agrumes

annexe du règlement (UE) no 737/2014 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (UE) no 491/2014 (modification de l'annexe IIIB)

"

F

0120000

fruits à coque

"

"

F

0130000

fruits à pépins

"

"

F

0140010

abricots

0.3

"

F

0140020

cerises

0.2

"

F

0140030

pêches

0.3

"

F

0140040

prunes

0.2

"

F

0140990

autres «fruits à noyau» 

0.02

"

F

0151010

raisin de table

0.2

"

F

0151020

raisins de cuve

0.3

"

F

0152000

fraises

annexe du règlement (UE) no 737/2014 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (UE) no 491/2014 (modification de l'annexe IIIB)

"

F

0153000

fruits de ronces (espèces de Rubus)

"

"

F

0154000

autres petits fruits et baies

"

"

F

0160000

fruits divers

"

"

F

0210000

légumes-racines et légumes-tubercules

"

"

F

0220000

légumes-bulbes

"

"

F

0231000

solanacées

0.02

autres

"

F

0231010

tomates

0.05

"

F

0231020

poivrons

0.3

"

F

0231030

aubergines

0.1

"

F

0232000

cucurbitacées à peau comestible

annexe du règlement (UE) no 737/2014 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (UE) no 491/2014 (modification de l'annexe IIIB)

"

F

0233000

cucurbitacées à peau non comestible

"

"

F

0234000

maïs doux

"

"

F

0239000

autres légumes-fruits

"

"

F

0241000

choux (développement de l'inflorescence)

"

"

F

0242000

choux pommés

0.2

sauf chou pomme

"

F

0242020

chou pomme

0.3

"

F

0243000

choux feuilles

0.3

autres

"

F

0243010

choux de Chine

0.3

"

F

0243020

choux verts

0.3

"

F

0244000

choux-raves

annexe du règlement (UE) no 737/2014 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (UE) no 491/2014 (modification de l'annexe IIIB)

"

F

0251000

laitues et salades

1

autres

"

F

0251020

salade, Lactuca sativa L.

0.5

"

F

0251030

chicorée

0.5

"

F

0252000

épinards et feuilles similaires

annexe du règlement (UE) no 737/2014 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (UE) no 491/2014 (modification de l'annexe IIIB)

"

F

0253000

feuilles de vigne

"

"

F

0254000

cresson d'eau

"

"

F

0255000

endives (chicons)

"

"

F

0256000

fines herbes et fleurs comestibles

"

"

F

0260000

légumineuses potagères (fraîches)

"

"

F

0270000

légumes à tiges

"

"

F

0280000

champignons, mousses et lichens

"

"

F

0290000

algues et organismes procaryotes

"

"

F

0300000

légumineuses séchées

"

"

F

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

F

0500000

céréales

"

"

F

0600000

thé, café, infusions et cacao

"

"

F

0700000

houblon

"

"

F

0800000

épices

"

"

F

0900000

plantes sucrières

"

"

F

1000000

produits d'origine animale - animaux terrestres

"

Cyhalofop-butyl

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Cyhexatin

cf. azocyclotin

Cymoxanil

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 978/2011

Cyperméthrine

F

0100000

fruits

annexe du règlement (UE) no 520/2011

"

F

0210000

légumes-racines et légumes-tubercules

"

"

F

0220000

légumes-bulbes

"

"

F

0230000

légumes-fruits

"

"

F

0240000

brassicacées

"

"

F

0251000

laitues et salades

"

"

F

0252000

épinards et feuilles similaires

"

"

F

0253000

feuilles de vigne

"

"

F

0254000

cresson d'eau

"

"

F

0255000

endives (chicons)

2

"

F

0256000

fines herbes et fleurs comestibles

annexe du règlement (UE) no 520/2011

"

F

0260000

légumineuses potagères (fraîches)

"

"

F

0270000

légumes à tiges

"

"

F

280000

champignons comestibles

"

"

F

0290000

algues et organismes procaryotes

"

"

F

0300000

légumineuses séchées

"

"

F

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

F

0500000

céréales

"

"

F

0600000

thé, café, infusions et cacao

"

"

F

0700000

houblon

"

"

F

0800000

épices

"

"

F

0900000

plantes sucrières

"

"

F

1000000

produits d'origine animale - animaux terrestres

"

Cyproconazole

0110000

agrumes

annexe du règlement (UE) no 1004/2013

"

0120000

fruits à coque

"

"

0130000

fruits à pépins

"

"

0140000

fruits à noyau

"

"

0151010

raisin de table

0.2

"

0151020

raisins de cuve

0.2

"

0152000

fraises

annexe du règlement (UE) no 1004/2013

"

0153000

fruits de ronces (espèces de Rubus)

"

"

0154000

autres petits fruits et baies

"

"

0160000

fruits divers

"

"

0210000

légumes-racines et légumes-tubercules

"

"

0220000

légumes-bulbes

"

"

0230000

légumes-fruits

"

"

0240000

brassicacées

"

"

0251000

laitues et salades

0.05

sauf mâche

"

0251010

mâche

2.5

"

0252000

épinards et feuilles similaires

annexe du règlement (UE) no 1004/2013

"

0253000

feuilles de vigne

"

"

0254000

cresson d'eau

"

"

0255000

endives (chicons)

"

"

0256000

fines herbes et fleurs comestibles

"

"

0260000

légumineuses potagères (fraîches)

"

"

0270000

légumes à tiges

0.05

autres

"

0270010

asperges

0.1

"

0270030

céleri en branches

0.2

"

0270050

artichauts

0.1

"

0270060

poireaux

0.5

"

0280000

champignons, mousses et lichens

annexe du règlement (UE) no 1004/2013

"

0290000

algues et organismes procaryotes

"

"

0300000

légumineuses séchées

"

"

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

0500000

céréales

"

"

0600000

thé, café, infusions et cacao

"

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

"

1000000

produits d'origine animale - animaux terrestres

"

Cyprodinil

F

0110000

agrumes

annexe du règlement (UE) no 1004/2013

"

F

0120000

fruits à coque

"

"

F

0130000

fruits à pépins

"

"

F

0140000

fruits à noyau

"

"

F

0151000

raisins de table et raisins de cuve

"

"

F

0152000

fraises

"

"

F

0153000

fruits de ronces (espèces de Rubus)

"

"

F

0154000

autres petits fruits et baies

3

autes

"

F

0154010

myrtilles

5

"

F

0154030

groseilles (rouges, blanches ou noires-cassis)

5

"

F

0154040

groseilles à maquereau 

5

"

F

0160000

fruits divers

annexe du règlement (UE) no 1004/2013

"

F

0200000

légumes

"

"

F

0300000

légumineuses séchées

"

"

F

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

F

0500000

céréales

"

"

F

0600000

thé, café, infusions et cacao

"

"

F

0700000

houblon

"

"

F

0800000

épices

"

"

F

0900000

plantes sucrières

"

"

F

1000000

produits d'origine animale - animaux terrestres

"

Cyprosulfamide

0500030

maïs

0.01

Cyromazine

0100000

fruits

annexe du règlement (UE) no 61/2014

"

0210000

légumes-racines et légumes-tubercules

"

"

0220000

légumes-bulbes

"

"

0231000

solanacées

0.05

autres

"

0231010

tomates

0.6

"

0231020

poivrons

1.5

"

0231030

aubergines

0.6

"

0232000

cucurbitacées à peau comestible

2

sauf concombres, courgettes

"

0232010

concombres

1.5

"

0232030

courgettes

1.7

"

0233000

cucurbitacées à peau non comestible

annexe du règlement (UE) no 61/2014

"

0234000

maïs doux

"

"

0239000

autres légumes-fruits

"

"

0240000

brassicacées

"

"

0251000

laitues et salades

0.05

autres

"

0251010

mâche

12

"

0251020

salade, Lactuca sativa L.

2.4

"

0251060

roquette

3

"

0252000

épinards et feuilles similaires

annexe du règlement (UE) no 61/2014

"

0253000

feuilles de vigne

"

"

0254000

cresson d'eau

"

"

0255000

endives (chicons)

"

"

0256000

fines herbes et fleurs comestibles

"

"

0260000

légumineuses potagères (fraîches)

"

"

0270000

légumes à tiges

0.05

sauf céléri en branches

"

0270030

céleri en branches

1.5

"

0280000

champignons, mousses et lichens

0.05

sauf champignons de culture

"

0280010

champignons de culture

10

"

0290000

algues et organismes procaryotes

annexe du règlement (UE) no 61/2014

"

0300000

légumineuses séchées

"

"

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

0500000

céréales

"

"

0600000

thé, café, infusions et cacao

"

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

"

1000000

produits d'origine animale - animaux terrestres

"

Dalapon

0700000

houblon

0.1

"

0800000

épices

0.1

Daminozide (somme du daminozide et de la 1,1-diméthylhydrazine (UDHM), exprimée en daminozide)

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 87/2014

Dazomet

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

DDT (somme de tous les isomères et du DDE + TDE)

F

poissons

4

exprimé sur la partie comestible

"

F

foie de poisson

4

"

F

oeufs de poisson

4

"

F

crustacés

4

exprimé sur la partie comestible

"

F

échinodermes

4

"

"

F

mollusques

4

"

"

F

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Deltaméthrine

F

0110000

agrumes

annexe du règlement (UE) no 524/2011 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (UE) no 441/2012 (modification de l'annexe IIIB)

"

F

0120000

fruits à coque

"

"

F

0130000

fruits à pépins

0.1

sauf pommes

"

F

0130010

pommes

0.2

"

F

0140000

fruits à noyau

annexe du règlement (UE) no 524/2011 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (UE) no 441/2012 (modification de l'annexe IIIB)

"

F

0152000

fraises

"

"

F

0153000

fruits de ronces (espèces de Rubus)

"

"

F

0154000

autres petits fruits et baies

"

"

F

0160000

fruits divers

"

"

F

0210000

légumes-racines et légumes-tubercules

"

"

F

0220000

légumes-bulbes

"

"

F

0230000

légumes-fruits

0.2

autres

"

F

0231010

tomates

0.3

"

F

0231020

poivrons

0.2

"

F

0231030

aubergines

0.3

"

F

0231040

okras, camboux

0.3

"

F

0232010

concombres

0.2

"

F

0232030

courgettes

0.2

"

F

0241000

choux (développement de l'inflorescence)

annexe du règlement (UE) no 524/2011 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (UE) no 441/2012 (modification de l'annexe IIIB)

"

F

0242000

choux pommés

"

"

F

0243000

choux feuilles

0.5

autres

"

F

0243010

choux de Chine

0.5

"

F

0243020

choux verts

0.5

"

F

0244000

choux-raves

annexe du règlement (UE) no 524/2011 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (UE) no 441/2012 (modification de l'annexe IIIB)

"

F

0251000

laitues et salades

0.5

autres

"

F

0251020

salade, Lactuca sativa L.

0.5

"

F

0251030

chicorée

0.5

"

F

0252000

épinards et feuilles similaires

0.05

sauf épinards

"

F

0252010

épinards

0.5

"

F

0254000

cresson d'eau

annexe du règlement (UE) no 524/2011 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (UE) no 441/2012 (modification de l'annexe IIIB)

"

F

0255000

endives (chicons)

0.5

"

F

0256000

fines herbes et fleurs comestibles

annexe du règlement (UE) no 524/2011 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (UE) no 441/2012 (modification de l'annexe IIIB)

"

F

0260000

légumineuses potagères (fraîches)

"

"

F

0270000

légumes à tiges

0.05

autres

"

F

0270050

artichauts

0.1

"

F

0270060

poireaux

0.2

"

F

0280000

champignons, mousses et lichens

annexe du règlement (UE) no 524/2011 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (UE) no 441/2012 (modification de l'annexe IIIB)

"

F

0290000

algues et organismes procaryotes

"

"

F

0300000

légumineuses séchées

"

"

F

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

F

0500000

céréales

2

"

F

0600000

thé, café, infusions et cacao

annexe du règlement (UE) no 524/2011 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (UE) no 441/2012 (modification de l'annexe IIIB)

"

F

0700000

houblon

"

"

F

0800000

épices

"

"

F

1000000

produits d'origine animale - animaux terrestres

"

Desmédiphame

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Diallate

F

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Diazinon

F

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 834/2013 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (UE) no 899/2012 (modification de l'annexe IIIB)

Dibrométhane, 1,2-

F

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Dicamba

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 737/2014

Dichlobenil

0110000

agrumes

annexe du règlement (UE) no 899/2012

"

0120000

fruits à coque

"

"

0130000

fruits à pépins

"

"

0140000

fruits à noyau

"

"

0151000

raisins de table et raisins de cuve

1.5

dichlorobenzamide inclus

"

0152000

fraises

annexe du règlement (UE) no 899/2012

"

0153000

fruits de ronces (espèces de Rubus)

"

"

0154000

autres petits fruits et baies

0.01

(*)

sauf groseilles (rouges, blanches ou noires-cassis); dichlorobenzamide inclus

"

0154030

groseilles (rouges, blanches ou noires-cassis)

0.5

dichlorobenzamide inclus

"

0160000

fruits divers

annexe du règlement (UE) no 899/2012

"

0200000

légumes

"

"

0300000

légumineuses séchées

"

"

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

0500000

céréales

"

"

0600000

thé, café, infusions et cacao

"

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

"

1000000

produits d'origine animale - animaux terrestres

"

Dichloroéthane, 1,2-

F

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Dichloropropène, 1,3-

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Dichlorprop (somme du dichlorprop (y compris le dichlorprop-P) et de ses sels, esters et conjugués, exprimée en dichlorprop)

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 978/2011

Dichlorvos

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l'annexe IIIB)

Diclofop

0700000

houblon

0.05

"

0800000

épices

0.05

Dicloran

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Dicofol

F

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 899/2012

Dieldrine (somme aldrine/dieldrine, calculée en dieldrine)

F

0100000

fruits

0.01

(*)

"

F

0200000

légumes

0.01

(*)

sauf cucurbitacées, panais

"

F

0213060

panais

0.02

"

F

0232010

concombres

0.02

"

F

0232030

courgettes

0.02

"

F

0233000

cucurbitacées à peau non comestible

0.03

"

F

0300000

légumineuses séchées

0.01

(*)

"

F

0401000

graines oléagineuses

0.02

sauf graines de courges

"

F

0401100

pépins de courges

0.15

"

F

huile de graines de courges

0.25

"

F

0500000

céréales

0.01

(*)

"

F

0610000

thé

0.02

"

F

0640000

fèves de cacao

0.05

"

F

0700000

houblon

0.02

"

F

0800000

épices

0.1

"

F

1010000

viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales

0.2

exprimé sur la matière grasse

"

F

1020000

lait, crème, beurre et fromage

0.15

"

"

F

1030000

oeufs d'oiseaux

0.02

"

F

poissons

0.05

exprimé sur la partie comestible

"

F

foie de poisson

0.2

"

F

oeufs de poisson

0.2

"

F

crustacés

0.05

exprimé sur la partie comestible

"

F

échinodermes

0.05

"

"

F

mollusques

0.05

"

Diétofencarb

0100000

fruits

annexe du règlement (CE) no 149/2008

"

0210000

légumes-racines et légumes-tubercules

"

"

0220000

légumes-bulbes

0.05

autres

"

0220020

oignons

0.1

"

0220030

échalotes

0.2

"

0230000

légumes-fruits

annexe du règlement (CE) no 149/2008

"

0240000

brassicacées

"

"

0251000

laitues et salades

"

"

0252000

épinards et feuilles similaires

"

"

0253000

feuilles de vigne

"

"

0254000

cresson d'eau

"

"

0255000

endives (chicons)

0.1

"

0256000

fines herbes et fleurs comestibles

annexe du règlement (CE) no 149/2008

"

0260000

légumineuses potagères (fraîches)

"

"

0270000

légumes à tiges

"

"

0280000

champignons, mousses et lichens

"

"

0290000

algues et organismes procaryotes

"

"

0300000

légumineuses séchées

"

"

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

0500000

céréales

"

"

0600000

thé, café, infusions et cacao

"

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

Difénoconazole

0100000

fruits

annexe du règlement (UE) no 834/2013

"

0210000

légumes-racines et légumes-tubercules

"

"

0220000

légumes-bulbes

"

"

0231000

solanacées

0.05

autres

"

0231010

tomates

2

"

0231020

poivrons

0.7

"

0231030

aubergines

0.6

"

0232000

cucurbitacées à peau comestible

annexe du règlement (UE) no 834/2013

"

0233000

cucurbitacées à peau non comestible

"

"

0234000

maïs doux

"

"

0239000

autres légumes-fruits

"

"

0240000

brassicacées

0.5

sauf brocolis, choux à feuilles

"

0241010

brocolis

1

"

0243000

choux feuilles

2

"

0251000

laitues et salades

3

autres

"

0251010

mâche

7

"

0251030

chicorée

0.7

"

0252000

épinards et feuilles similaires

annexe du règlement (UE) no 834/2013

"

0253000

feuilles de vigne

"

"

0254000

cresson d'eau

"

"

0255000

endives (chicons)

1

"

0256000

fines herbes et fleurs comestibles

3

autres

"

0256010

cerfeuil

10

"

0256030

feuilles de céleri

10

"

0256040

persil

10

"

0256080

basilic

10

"

0260000

légumineuses potagères (fraîches)

annexe du règlement (UE) no 834/2013

"

0270010

asperges

0.05

"

0270020

cardons

4

"

0270030

céleri en branches

2.5

"

0270040

fenouil

2.5

"

0270050

artichauts

0.15

"

0270060

poireaux

0.5

"

0270070

rhubarbe

0.3

"

0270080

pousses de bambou

0.05

"

0270090

coeurs de palmier

0.05

"

0270990

autres «légumes à tiges»

0.05

"

0280000

champignons, mousses et lichens

annexe du règlement (UE) no 834/2013

"

0290000

algues et organismes procharyotes

"

"

0300000

légumineuses séchées

"

"

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

0500000

céréales

"

"

0600000

thé, café, infusions et cacao

"

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

"

1000000

produits d'origine animale - animaux terrestres

"

"

F

0140000

fruits à noyau

1

4-chlorphénylurée et acide 2,6-difluorobenzoïque inclus

"

F

0150000

baies et petits fruits

annexe du règlement (CE) no 839/2008

"

F

0160000

fruits divers

"

"

F

0200000

légumes

"

"

F

0300000

légumineuses séchées

"

"

F

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

F

0500000

céréales

"

"

F

0600000

thé, café, infusions et cacao

"

"

F

0700000

houblon

"

"

F

0800000

épices

"

"

F

0900000

plantes sucrières

"

"

F

1000000

produits d'origine animale - animaux terrestres

"

Diflufenican

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 897/2012

Diméthachlore

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Dimethenamide

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Dimethipin

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 899/2012

Diméthoate (somme du diméthoate et de l'ométhoate)

0110000

agrumes

annexe du règlement (CE) no 1097/2009 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l'annexe IIIB)

"

0120000

fruits à coque

"

"

0130000

fruits à pépins

"

"

0140000

fruits à noyau

0.02

autres

"

0140020

cerises

0.2

"

0150000

baies et petits fruits

0.5

sauf raisins de table et raisins de cuve

"

0151000

raisins de table et raisins de cuve

annexe du règlement (CE) no 1097/2009 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l'annexe IIIB)

"

0160000

fruits divers

0.02

sauf olives de table

"

0161030

olives de table

2

"

0210000

légumes-racines et légumes-tubercules

annexe du règlement (CE) no 1097/2009 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l'annexe IIIB)

"

0220000

légumes-bulbes

0.02

sauf oignions de printemps

"

0220040

oignons de printemps

2

"

0230000

légumes-fruits

annexe du règlement (CE) no 1097/2009 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l'annexe IIIB)

"

0240000

brassicacées

"

"

0250000

légumes-feuilles et fines herbes

"

"

0260000

légumineuses potagères (fraîches)

"

"

0270000

légumes à tiges

"

"

0280000

champignons, mousses et lichens

"

"

0290000

algues et organismes procaryotes

"

"

0300000

légumineuses séchées

"

"

0401000

graines oléagineuses

"

"

0402000

fruits oléagineux

0.05

autres

"

0402010

olives à huile

2

"

0500000

céréales

annexe du règlement (CE) no 1097/2009 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l'annexe IIIB)

"

0600000

thé, café, infusions et cacao

"

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

Diméthomorphe

0110000

agrumes

annexe du règlement (UE) no 51/2014

"

0120000

fruits à coque

"

"

0130000

fruits à pépins

"

"

0140000

fruits à noyau

"

"

0151000

raisins de table et raisins de cuve

"

"

0152000

fraises

"

"

0153000

fruits de ronces (espèces de Rubus)

0.01

(*)

sauf framboises, mûres

"

0153010

mûres

0.2

"

0153030

framboises

0.05

"

0154000

autres petits fruits et baies

annexe du règlement (UE) no 51/2014

"

0160000

fruits divers

"

"

0211000

pommes de terre

"

"

0212000

légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

"

"

0213000

autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

0.01

(*)

autres

"

0213040

raiforts

0.2

"

0213080

radis

1.5

"

0213100

rutabagas

0.2

"

0213110

navets

0.2

"

0220000

légumes-bulbes

0.6

sauf oignons de printemps, autres «légumes-bulbes»

"

0220040

oignons de printemps

0.3

"

0220990

autres «légumes-bulbes»

0.15

"

0231000

solanacées

annexe du règlement (UE) no 51/2014

"

0232000

cucurbitacées à peau comestible

1

"

0233000

cucurbitacées à peau non comestible

annexe du règlement (UE) no 51/2014

"

0234000

maïs doux

"

"

0239000

autres légumes-fruits

"

"

0240000

brassicacées

"

"

0251000

laitues et salades

10

autres

"

0251020

salade, Lactuca sativa L.

15

"

0251030

chicorée

6

"

0252000

épinards et feuilles similaires

annexe du règlement (UE) no 51/2014

"

0253000

feuilles de vigne

"

"

0254000

cresson d'eau

"

"

0255000

endives (chicons)

"

"

0256000

fines herbes et fleurs comestibles

"

"

0260000

légumineuses potagères (fraîches)

"

"

0270000

légumes à tiges

0.01

(*)

autres

"

0270030

céleri en branches

9

"

0270050

artichauts

2

"

0270060

poireaux

1.5

"

0280000

champignons, mousses et lichens

annexe du règlement (UE) no 51/2014

"

0290000

algues et organismes procaryotes

"

"

0300000

légumineuses séchées

"

"

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

0500000

céréales

"

"

0600000

thé, café, infusions et cacao

"

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

"

1000000

produits d'origine animale - animaux terrestres

"

Dimoxystrobine

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 897/2012

Diniconazole

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 1317/2013

Dinocap

F

0100000

fruits

0.05

"

F

0151020

raisins de cuve

v. aussi meptyldinocap

"

F

0232010

concombres

0.05

"

F

0700000

houblon

0.1

"

F

0800000

épices

0.1

Dinosèbe

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Dinotéfurane

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 491/2014

Dinoterb

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Dioxathion

F

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Diphenylamine

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 772/2013

Diquat

0100000

fruits

0.05

exprimé en cation diquat

"

0200000

légumes

0.05

"

"

0300000

légumineuses séchées

0.2

"

"

0401000

graines oléagineuses

0.1

autres; exprimé en cation diquat

"

0401010

graines de lin

5

exprimé en cation diquat

"

0401050

graines de tournesol

1

"

"

0401060

graines de colza (grosse navette)

2

"

"

0401070

fèves de soja

0.2

"

"

0401080

graines de moutarde

0.5

"

"

0401140

graines de chanvre

0.5

"

"

0700000

houblon

0.1

"

"

0800000

épices

0.1

"

Disulfoton

F

0100000

fruits

annexe du règlement (UE) no 899/2012

"

F

0200000

légumes

"

"

F

0300000

légumineuses séchées

"

"

F

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

F

0500000

céréales

0.02

autres; O-analogue, sulfoxyde et sulfone inclus, calculé en disulfoton

"

F

0500010

orge

0.2

O-analogue, sulfoxyde et sulfone inclus, calculé en disulfoton

"

F

0600000

thé, café, infusions et cacao

annexe du règlement (UE) no 899/2012

"

F

0700000

houblon

"

"

F

0800000

épices

"

"

F

0900000

plantes sucrières

"

"

F

1000000

produits d'origine animale - animaux terrestres

"

Dithianon

0120000

fruits à coque

annexe du règlement (CE) no 839/2008

"

0130000

fruits à pépins

0.3

"

0140010

abricots

0.5

"

0140020

cerises

2

"

0140030

pêches

0.5

"

0140040

prunes

1.5

"

0140990

autres «fruits à noyau» 

2

"

0151010

raisin de table

0.01

(*)

"

0151020

raisins de cuve

3

"

0152000

fraises

annexe du règlement (CE) no 839/2008

"

0153000

fruits de ronces (espèces de Rubus)

"

"

0154000

autres petits fruits et baies

"

"

0160000

fruits divers

"

"

0200000

légumes

"

"

0300000

légumineuses séchées

"

"

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

0500000

céréales

"

"

0600000

thé, café, infusions et cacao

"

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

Dithiocarbamates (Diméthyle-, Ethylène-bis-, Propylène-bis-)

0100000

fruits

0.05

autres; dosé comme CS2

"

0110000

agrumes

5

dosé comme CS2

"

0120110

noix communes

0.1

"

"

0130000

fruits à pépins

5

"

"

0140000

fruits à noyau

2

"

"

0151000

raisins de table et raisins de cuve

5

"

"

0152000

fraises

10

"

"

0154030

groseilles (rouges, blanches ou noires-cassis)

5

"

"

0154040

groseilles à maquereau 

5

"

"

0161030

olives

5

"

"

0163020

bananes

2

"

"

0163030

mangues

2

"

"

0163040

papayes

7

"

"

0200000

légumes

0.05

autres; dosé comme CS2

"

0211000

pommes de terre

0.3

dosé comme CS2

"

0213010

betteraves rouges

0.5

"

"

0213020

carottes

0.2

"

"

0213030

céleris-raves

0.3

"

"

0213040

raiforts

0.2

"

"

0213060

panais

0.2

"

"

0213070

persil à grosse racine

0.2

"

"

0213080

radis

2

"

"

0213090

scorsonères (salsifis noirs)

0.2

"

"

0220010

ail

0.5

"

"

0220020

oignons

1

"

"

0220030

échalotes

1

"

"

0231010

tomates

3

"

"

0231020

poivrons

5

"

"

0231030

aubergines

3

"

"

0231040

okras, camboux

0.5

"

"

0232000

cucurbitacées à peau comestible

2

"

"

0233000

cucurbitacées à peau non comestible

1

"

"

0240000

brassicacées

1

autres; dosé comme CS2

"

0242010

choux de Bruxelles

2

dosé comme CS2

"

0242020

chou pomme

3

"

"

0243000

choux feuilles

0.5

sauf chou vert; dosé comme CS2

"

0243020

choux verts

2

dosé comme CS2

"

0251000

laitues et salades

5

"

"

0252010

épinards

2

"

"

0254000

cresson d'eau

0.3

"

"

0255000

endives (chicons)

0.5

"

"

0256000

fines herbes et fleurs comestibles

5

"

"

0260010

haricots frais, non écossés

1

"

"

0260020

haricots frais, écossés

0.1

"

"

0260030

pois frais, non écossés  

1

"

"

0260040

pois frais, écossés

0.1

"

"

0270010

asperges

0.5

"

"

0270030

céleri en branches

0.5

"

"

0270040

fenouil

0.05

"

"

0270060

poireaux

3

"

"

0270070

rhubarbe

0.5

"

"

0300000

légumineuses séchées

0.05

autres; dosé comme CS2

"

0300010

haricots séchés

0.1

dosé comme CS2

"

0300030

pois séchés

0.1

"

"

0401000

graines oléagineuses

0.1

sauf graines de colza; dosé comme CS2

"

0401060

graines de colza (grosse navette)

0.5

dosé comme CS2

"

0500000

céréales

0.05

autres; dosé comme CS2

"

0500010

orge

2

dosé comme CS2

"

0500050

avoine

2

"

"

0500070

seigle

1

"

"

0500090

froment (blé)

1

"

"

0610000

thé

0.1

"

"

0700000

houblon

25

"

"

0800000

épices

25

"

Diuron

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 777/2013

DNOC

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Dodécadiènol, (E,E)-8,10-

0130010

pommes

0.05

Dodécadiènylacétate, E-7,Z-9-

0151000

raisins de table et raisins de cuve

0.01

(*)

Dodécénylacétate, Z-9-

0151000

raisins de table et raisins de cuve

0.01

(*)

Dodine

0110000

agrumes

annexe du règlement (UE) no 1138/2013

"

0120000

fruits à coque

"

"

0130000

fruits à pépins

0.9

"

0140010

abricots

0.09

"

0140020

cerises

3

"

0140030

pêches

0.09

"

0140040

prunes

2.5

"

0140990

autres «fruits à noyau» 

5

"

0150000

baies et petits fruits

annexe du règlement (UE) no 1138/2013

"

0160000

fruits divers

"

"

0210000

légumes-racines et légumes-tubercules

"

"

0220000

légumes-bulbes

"

"

0230000

légumes-fruits

"

"

0240000

brassicacées

"

"

0251000

laitues et salades

"

"

0252000

épinards et feuilles similaires

0.05

sauf épinards

"

0252010

épinards

8

"

0253000

feuilles de vigne

annexe du règlement (UE) no 1138/2013

"

0254000

cresson d'eau

"

"

0255000

endives (chicons)

"

"

0256000

fines herbes et fleurs comestibles

"

"

0260000

légumineuses potagères (fraîches)

"

"

0270000

légumes à tiges

"

"

0280000

champignons, mousses et lichens

"

"

0290000

algues et organismes procaryotes

"

"

0300000

légumineuses séchées

"

"

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

0500000

céréales

"

"

0600000

thé, café, infusions et cacao

"

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

"

1000000

produits d'origine animale - animaux terrestres

"

Emamectine benzoate  

0110000

agrumes

annexe du règlement (UE) no 293/2013

"

0120000

fruits à coque

"

"

0130000

fruits à pépins

"

"

0140000

fruits à noyau

0.02

autres; emamectine benzoate B1a, exprimée en emamectine

"

0140020

cerises

0.07

emamectine benzoate B1a, exprimée en emamectine

"

0140030

pêches

0.03

"

"

0140990

autres «fruits à noyau» 

0.01

"

"

0150000

baies et petits fruits

annexe du règlement (UE) no 293/2013

"

0160000

fruits divers

"

"

0210000

légumes-racines et légumes-tubercules

"

"

0220000

légumes-bulbes

"

"

0230000

légumes-fruits

"

"

0240000

brassicacées

"

"

0251000

laitues et salades

1

sauf chicorée, salade, Lactuca sativa L.; emamectine benzoate B1a, exprimée en emamectine

"

0251020

salade, Lactuca sativa L.

0.25

emamectine benzoate B1a, exprimée en emamectine

"

0251030

chicorée

0.2

"

"

0252000

épinards et feuilles similaires

annexe du règlement (UE) no 293/2013

"

0253000

feuilles de vigne

"

"

0254000

cresson d'eau

"

"

0255000

endives (chicons)

"

"

0256000

fines herbes et fleurs comestibles

"

"

0260000

légumineuses potagères (fraîches)

"

"

0270000

légumes à tiges

"

"

0280000

champignons, mousses et lichens

"

"

0290000

algues et organismes procaryotes

"

"

0300000

légumineuses séchées

"

"

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

0500000

céréales

"

"

0600000

thé, café, infusions et cacao

"

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

"

1000000

produits d'origine animale - animaux terrestres

"

Endosulfan (somme des isomères alpha et bêta et du sulfate d'endosulfan, exprimée en endosulfan)

F

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 310/2011

Endrine

F

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Epoxiconazole

F

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 978/2011

EPTC (Eptam)

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 310/2011

Éthalfluraline

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 777/2013

Ethephon

0110000

agrumes

annexe du règlement (UE) no 559/2011

"

0120000

fruits à coque

"

"

0130000

fruits à pépins

0.05

sauf pommes

"

0130010

pommes

0.6

"

0140000

fruits à noyau

0.05

sauf cerises

"

0140020

cerises

3

"

0151010

raisin de table

0.5

"

0151020

raisins de cuve

1

"

0152000

fraises

annexe du règlement (UE) no 559/2011

"

0153000

fruits de ronces (espèces de Rubus)

"

"

0154000

autres petits fruits et baies

0.05

sauf myrtilles (Vaccinium vaccinium)

"

0154010

myrtilles

5

"

0160000

fruits divers

annexe du règlement (UE) no 559/2011

"

0210000

légumes-racines et légumes-tubercules

"

"

0220000

légumes-bulbes

"

"

0231000

solanacées

0.05

sauf tomates

"

0231010

tomates

0.7

"

0232000

cucurbitacées à peau comestible

annexe du règlement (UE) no 559/2011

"

0233000

cucurbitacées à peau non comestible

"

"

0234000

maïs doux

"

"

0239000

autres légumes-fruits

"

"

0240000

brassicacées

"

"

0250000

légumes-feuilles et fines herbes

"

"

0260000

légumineuses potagères (fraîches)

"

"

0270000

légumes à tiges

"

"

0280000

champignons, mousses et lichens

"

"

0290000

algues et organismes procaryotes

"

"

0300000

légumineuses séchées

"

"

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

0500000

céréales

"

"

0600000

thé, café, infusions et cacao

"

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

"

1000000

produits d'origine animale - animaux terrestres

"

Ethion

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 310/2011

Éthofumesate (somme de l'éthofumesate et 2,3-dihydro-3,3-diméthyl-2-oxo-benzofuran-5-yl méthane sulphonate exprimée en éthofumesate)

0100000

fruits

annexe du règlement (UE) no 524/2011

"

0210000

légumes-racines et légumes-tubercules

"

"

0220000

légumes-bulbes

"

"

0230000

légumes-fruits

"

"

0240000

brassicacées

"

"

0251000

laitues et salades

0.05

sauf jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

"

0251080

jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

0.1

"

0252010

épinards

0.1

"

0252020

pourpiers

1

"

0252030

cardes/Feuilles de bettes

0.1

"

0253000

feuilles de vigne

annexe du règlement (UE) no 524/2011

"

0254000

cresson d'eau

"

"

0255000

endives (chicons)

"

"

0256000

fines herbes et fleurs comestibles

"

"

0260000

légumineuses potagères (fraîches)

"

"

0270000

légumes à tiges

"

"

0280000

champignons, mousses et lichens

"

"

0290000

algues et organismes procaryotes

"

"

0300000

légumineuses séchées

"

"

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

0500000

céréales

"

"

0600000

thé, café, infusions et cacao

"

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

Éthoprophos

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Éthoxyquine

F

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 703/2014

Éthoxysulfuron

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 617/2014

Ethyrimol

cf. bupirimate

"

0130010

pommes

0.1

Etofenprox

F

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 293/2013

Étoxazole

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 834/2013 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (UE) no 293/2013 (modification de l'annexe IIIB)

Etridiazole

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Famoxadone

0110000

agrumes

annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) no 1050/2009, rectificatif du 19.12.2009 (modification de l'annexe IIIB)

"

0120000

fruits à coque

"

"

0130000

fruits à pépins

"

"

0140000

fruits à noyau

"

"

0151010

raisin de table

2

"

0151020

raisins de cuve

2

"

0152000

fraises

annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) no 1050/2009, rectificatif du 19.12.2009 (modification de l'annexe IIIB)

"

0153000

fruits de ronces (espèces de Rubus)

"

"

0154000

autres petits fruits et baies

"

"

0160000

fruits divers

"

"

0210000

légumes-racines et légumes-tubercules

"

"

0220000

légumes-bulbes

"

"

0230000

légumes-fruits

"

"

0240000

brassicacées

"

"

0250000

légumes-feuilles et fines herbes

"

"

0260000

légumineuses potagères (fraîches)

"

"

0270000

légumes à tiges

0.05

autres

"

0270060

poireaux

2

"

0280000

champignons, mousses et lichens

annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) no 1050/2009, rectificatif du 19.12.2009 (modification de l'annexe IIIB)

"

0290000

algues et organismes procaryotes

"

"

0300000

légumineuses séchées

"

"

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

0500000

céréales

0.02

sauf blé, orge, seigle

"

0500010

orge

0.2

"

0500070

seigle

0.1

"

0500090

froment (blé)

0.1

"

0600000

thé, café, infusions et cacao

annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) no 1050/2009, rectificatif du 19.12.2009 (modification de l'annexe IIIB)

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

Fenamidone

0100000

fruits

annexe du règlement (UE) no 2016/567

"

0151020

vin

0.5

5-methyl-5-phényl-3-phénylaminoimidazolidin-2,4-dione inclus

"

0211000

pommes de terre

annexe du règlement (UE) no 2016/567

"

0212000

légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

"

"

0213000

autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

"

"

0220000

légumes-bulbes

"

"

0230000

légumes-fruits

"

"

0241000

choux (développement de l'inflorescence)

0.02

(*)

autres

"

0241010

brocolis

5

"

0241020

choux-fleurs

0.2

"

0242000

choux pommés

annexe du règlement (UE) no 2016/567

"

0243000

choux feuilles

"

"

0244000

choux-raves

"

"

0250000

légumes-feuilles et fines herbes

"

"

0260000

légumineuses potagères (fraîches)

"

"

0270000

légumes à tiges

"

"

0280000

champignons, mousses et lichens

"

"

0290000

algues et organismes procharyotes

"

"

0300000

légumineuses séchées

"

"

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

0500000

céréales

"

"

0600000

thé, café, infusions et cacao

"

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

"

1000000

produits d'origine animale - animaux terrestres

"

Fenarimol

0110000

agrumes

annexe du règlement (UE) no 318/2014

"

0120000

fruits à coque

"

"

0130000

fruits à pépins

"

"

0140000

fruits à noyau

0.02

autres

"

0140010

abricots

0.5

"

0140020

cerises

1

"

0140030

pêches

0.3

"

0151010

raisin de table

0.2

"

0151020

raisins de cuve

0.3

"

0152000

fraises

annexe du règlement (UE) no 318/2014

"

0153000

fruits de ronces (espèces de Rubus)

"

"

0154000

autres petits fruits et baies

"

"

0160000

fruits divers

"

"

0200000

légumes

"

"

0300000

légumineuses séchées

"

"

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

0500000

céréales

"

"

0600000

thé, café, infusions et cacao

"

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

"

1000000

produits d'origine animale - animaux terrestres

"

Fenazaquine

0110000

agrumes

annexe du règlement (UE) no 893/2010

"

0120000

fruits à coque

"

"

0130000

fruits à pépins

0.2

"

0140000

fruits à noyau

annexe du règlement (UE) no 893/2010

"

0151000

raisins de table et raisins de cuve

"

"

0152000

fraises

"

"

0153000

fruits de ronces (espèces de Rubus)

0.2

"

0154000

autres petits fruits et baies

0.2

"

0160000

fruits divers

annexe du règlement (UE) no 893/2010

"

0200000

légumes

"

"

0300000

légumineuses séchées

"

"

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

0500000

céréales

"

"

0600000

thé, café, infusions et cacao

"

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

Fenbuconazole

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 491/2014

Fenbutatin oxyde

F

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 1050/2009, rectificatif du 19.12.2009

Fenchlorphos (somme du fenchlorphos et du fenchlorphos-oxon exprimée en fenchlorphos)

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Fenhexamide

0100000

fruits

annexe du règlement (UE) no 834/2013 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (UE) no 508/2011 (modification de l'annexe IIIB)

"

0210000

légumes-racines et légumes-tubercules

"

"

0220000

légumes-bulbes

0.05

(*)

sauf oignons

"

0220020

oignons

0.8

"

0230000

légumes-fruits

annexe du règlement (UE) no 834/2013 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (UE) no 508/2011 (modification de l'annexe IIIB)

"

0240000

brassicacées

"

"

0251000

laitues et salades

50

"

0252000

épinards et feuilles similaires

annexe du règlement (UE) no 834/2013 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (UE) no 508/2011 (modification de l'annexe IIIB)

"

0253000

feuilles de vigne

"

"

0254000

cresson d'eau

"

"

0255000

endives (chicons)

"

"

0256000

fines herbes et fleurs comestibles

"

"

0260010

haricots frais, non écossés

5

"

0300000

légumineuses séchées

annexe du règlement (UE) no 834/2013 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (UE) no 508/2011 (modification de l'annexe IIIB)

"

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

0500000

céréales

"

"

0600000

thé, café, infusions et cacao

"

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

"

1000000

produits d'origine animale - animaux terrestres

"

Fenitrothion

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 899/2012

Fenoxaprop-ethyl

0200000

légumes

0.01

(*)

sauf pommes de terre

"

0211000

pommes de terre

0.05

"

0401060

graines de colza (grosse navette)

0.02

"

0500000

céréales

0.02

"

0900010

betteraves sucrières

0.01

(*)

Fenoxaprop-P

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Fenoxycarb

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Fenpropathrine

0110000

agrumes

0.2

"

0120000

fruits à coque

annexe du règlement (CE) no 839/2008

"

0130000

fruits à pépins

"

"

0140000

fruits à noyau

"

"

0150000

baies et petits fruits

"

"

0160000

fruits divers

"

"

0210000

légumes-racines et légumes-tubercules

"

"

0220000

légumes-bulbes

"

"

0231000

solanacées

"

"

0232000

cucurbitacées à peau comestible

"

"

0233000

cucurbitacées à peau non comestible

0.01

(*)

sauf melons

"

0233010

melons

1

"

0234000

maïs doux

annexe du règlement (CE) no 839/2008

"

0239000

autres légumes-fruits

"

"

0240000

brassicacées

"

"

0250000

légumes-feuilles et fines herbes

"

"

0260000

légumineuses potagères (fraîches)

"

"

0270000

légumes à tiges

"

"

0280000

champignons, mousses et lichens

"

"

0290000

algues et organismes procharyotes

"

"

0300000

légumineuses séchées

"

"

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

0500000

céréales

"

"

0600000

thé, café, infusions et cacao

"

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

Fenpropidine

0110000

agrumes

annexe du règlement (UE) no 61/2014

"

0120000

fruits à coque

"

"

0130000

fruits à pépins

"

"

0140000

fruits à noyau

"

"

0151010

raisin de table

0.05

"

0151020

raisins de cuve

2

seulement pour la production de vin

"

vin

0.5

"

0152000

fraises

annexe du règlement (UE) no 61/2014

"

0153000

fruits de ronces (espèces de Rubus)

"

"

0154000

autres petits fruits et baies

"

"

0160000

fruits divers

"

"

0200000

légumes

"

"

0300000

légumineuses séchées

"

"

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

0500000

céréales

0.01

(*)

autres

"

0500010

orge

0.6

"

0500050

avoine

0.3

"

0500070

seigle

0.2

"

0500090

froment (blé)

0.2

"

0600000

thé, café, infusions et cacao

annexe du règlement (UE) no 61/2014

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

"

1000000

produits d'origine animale - animaux terrestres

"

Fenpropimorphe

0110000

agrumes

annexe du règlement (CE) no 149/2008

"

0120000

fruits à coque

"

"

0130000

fruits à pépins

"

"

0140000

fruits à noyau

"

"

0150000

baies et petits fruits

"

"

0161000

fruits divers à peau comestible

"

"

0162000

petits fruits avec peau non comestible et de petite taille

"

"

0163000

autres fruits à peau non comestible et de grande taille

0.05

sauf bananes

"

0163020

bananes

2

"

0210000

légumes-racines et légumes-tubercules

annexe du règlement (CE) no 149/2008

"

0220000

légumes-bulbes

"

"

0230000

légumes-fruits

"

"

0240000

brassicacées

"

"

0250000

légumes-feuilles et fines herbes

"

"

0260000

légumineuses potagères (fraîches)

"

"

0270000

légumes à tiges

0.05

sauf poireaux

"

0270060

poireaux

annexe du règlement (CE) no 149/2008

"

0280000

champignons, mousses et lichens

annexe du règlement (CE) no 149/2008

"

0300000

légumineuses séchées

"

"

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

0500000

céréales

"

"

0600000

thé, café, infusions et cacao

"

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

Fenpyrazamine

0110000

agrumes

annexe du règlement (UE) no 500/2013

"

0120000

fruits à coque

"

"

0130000

fruits à pépins

"

"

0140010

abricots

5

"

0140020

cerises

4

"

0140030

pêches

3

"

0140040

prunes

3

"

0140990

autres «fruits à noyau» 

0.01

"

0151010

raisin de table

3

"

0151020

raisins de cuve

3

"

0152000

fraises

annexe du règlement (UE) no 500/2013

"

0153000

fruits de ronces (espèces de Rubus)

"

"

0154000

autres petits fruits et baies

"

"

0160000

fruits divers

"

"

0210000

légumes-racines et légumes-tubercules

"

"

0220000

légumes-bulbes

"

"

0231000

solanacées

0.01

(*)

autres

"

0231010

tomates

3

"

0231020

poivrons

3

"

0231030

aubergines

3

"

0232000

cucurbitacées à peau comestible

annexe du règlement (UE) no 500/2013

"

0233000

cucurbitacées à peau non comestible

"

"

0234000

maïs doux

"

"

0239000

autres légumes-fruits

"

"

0240000

brassicacées

"

"

0250000

légumes-feuilles et fines herbes

"

"

0260000

légumineuses potagères (fraîches)

"

"

0270000

légumes à tiges

"

"

0280000

champignons, mousses et lichens

"

"

0290000

algues et organismes procaryotes

"

"

0300000

légumineuses séchées

"

"

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

0500000

céréales

"

"

0600000

thé, café, infusions et cacao

"

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

"

1000000

produits d'origine animale - animaux terrestres

"

Fenpyroximate

F

0110000

agrumes

annexe du règlement (UE) no 364/2014

"

F

0120000

fruits à coque

"

"

F

0130000

fruits à pépins

0.5

autres

"

F

0130010

pommes

0.2

"

F

0130020

poires

0.2

"

F

0140010

abricots

0.3

"

F

0140020

cerises

0.5

"

F

0140030

pêches

0.3

"

F

0140040

prunes

0.3

"

F

0140990

autres «fruits à noyau» 

0.1

"

F

0151010

raisin de table

0.2

sauf kiwaïs

"

0151010-001

kiwaïs

0.5

"

F

0151020

raisins de cuve

0.2

"

F

0152000

fraises

1

"

F

0153000

fruits de ronces (espèces de Rubus)

annexe du règlement (UE) no 364/2014

"

F

0154000

autres petits fruits et baies

"

"

F

0160000

fruits divers

"

"

F

0210000

légumes-racines et légumes-tubercules

"

"

F

0220000

légumes-bulbes

"

"

F

0231000

solanacées

0.2

sauf poivrons

"

F

0231020

poivrons

0.3

"

F

0232000

cucurbitacées à peau comestible

annexe du règlement (UE) no 364/2014

"

F

0233000

cucurbitacées à peau non comestible

"

"

F

0234000

maïs doux

"

"

F

0239000

autres légumes-fruits

"

"

F

0240000

brassicacées

"

"

F

0250000

légumes-feuilles et fines herbes

"

"

F

0260000

légumineuses potagères (fraîches)

"

"

F

0270000

légumes à tiges

"

"

F

0280000

champignons, mousses et lichens

"

"

F

0290000

algues et organismes procaryotes

"

"

F

0300000

légumineuses séchées

"

"

F

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

F

0500000

céréales

"

"

F

0600000

thé, café, infusions et cacao

"

"

F

0700000

houblon

"

"

F

0800000

épices

"

"

F

0900000

plantes sucrières

"

"

F

1000000

produits d'origine animale - animaux terrestres

"

Fenthion (et son analogue oxygéné, leurs sulfoxydes et leurs sulfones exprimés en fenthion)

F

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 310/2011

Fentine acétate

F

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Fentine hydroxyde

F

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Fenvalérate

F

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 491/2014

Fipronil (somme de Fipronil + son métabolite sulfone (MB46136) exprimée sous forme de Fipronil)

F

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 1127/2014

Flazasulfuron

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 289/2014

Flonicamid

0110000

agrumes

annexe du règlement (UE) no 893/2010

"

0120000

fruits à coque

"

"

0130000

fruits à pépins

"

"

0140000

fruits à noyau

0.3

autes

"

0140020

cerises

0.4

"

0140030

pêches

0.4

"

0140990

autres «fruits à noyau» 

0.05

(*)

"

0150000

baies et petits fruits

annexe du règlement (UE) no 893/2010

"

0160000

fruits divers

"

"

0210000

légumes-racines et légumes-tubercules

"

"

0220000

légumes-bulbes

"

"

0231000

solanacées

"

"

0232000

cucurbitacées à peau comestible

"

"

0233000

cucurbitacées à peau non comestible

0.1

"

0234000

maïs doux

annexe du règlement (UE) no 893/2010

"

0239000

autres légumes-fruits

"

"

0240000

brassicacées

"

"

0250000

légumes-feuilles et fines herbes

"

"

0260000

légumineuses potagères (fraîches)

0.05

(*)

sauf pois frais, écossés

"

0260040

pois frais, écossés

0.7

"

0270000

légumes à tiges

annexe du règlement (UE) no 893/2010

"

0280000

champignons, mousses et lichens

"

"

0290000

algues et organismes procharyotes

"

"

0300000

légumineuses séchées

"

"

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

0600000

thé, café, infusions et cacao

"

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

Florasulam

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 1317/2013

Fluazifop-P-butyl (fluazifop acide (libre et combiné))

0120000

fruits à coque

annexe du règlement (CE) no 839/2008

"

0130000

fruits à pépins

0.02

"

0140000

fruits à noyau

0.02

"

0152000

fraises

annexe du règlement (CE) no 839/2008

"

0153000

fruits de ronces (espèces de Rubus)

"

"

0154000

autres petits fruits et baies

"

"

0211000

pommes de terre

0.1

"

0213010

betteraves rouges

0.2

"

0213020

carottes

0.3

"

0213030

céleris-raves

0.3

"

0213040

raiforts

0.5

"

0213090

scorsonères (salsifis noirs)

0.3

"

0220020

oignons

0.1

"

0220030

échalotes

0.1

"

0231010

tomates

0.1

"

0241010

brocolis

0.2

"

0241020

choux-fleurs

0.2

"

0242020

chou pomme

0.3

"

0244000

choux-raves

0.2

"

0251020

salade, Lactuca sativa L.

0.2

"

0251030

chicorée

0.2

"

0251080

jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

1

"

0252010

épinards

1

"

0252030

cardes/Feuilles de bettes

1

sauf bettes à cardes (côtes de bettes)

"

0256000

fines herbes et fleurs comestibles

annexe du règlement (CE) no 839/2008

"

0260000

légumineuses potagères (fraîches)

"

"

0270020

cardons

0.2

"

0270040

fenouil

0.1

"

0270060

poireaux

0.1

"

0401050

graines de tournesol

0.2

"

0401060

graines de colza (grosse navette)

1

"

0401070

fèves de soja

5

"

0500000

céréales

annexe du règlement (CE) no 839/2008

"

0600000

thé, café, infusions et cacao

"

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900010

betteraves sucrières

0.2

"

1000000

produits d'origine animale - animaux terrestres

annexe du règlement (CE) no 839/2008

Fluaziname

F

0110000

agrumes

annexe du règlement (UE) no 251/2013

"

F

0120000

fruits à coque

"

"

F

0130000

fruits à pépins

0.2

sauf pommes

"

F

0130010

pommes

0.3

"

F

0140000

fruits à noyau

annexe du règlement (UE) no 251/2013

"

F

0151000

raisins de table et raisins de cuve

0.5

"

F

0152000

fraises

annexe du règlement (UE) no 251/2013

"

F

0153000

fruits de ronces (espèces de Rubus)

"

"

F

0154000

autres petits fruits et baies

"

"

F

0160000

fruits divers

"

"

F

0200000

légumes

"

"

F

0300000

légumineuses séchées

"

"

F

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

F

0500000

céréales

"

"

F

0600000

thé, café, infusions et cacao

"

"

F

0700000

houblon

"

"

F

0800000

épices

"

"

F

0900000

plantes sucrières

"

"

F

1000000

produits d'origine animale - animaux terrestres

"

Flubendiamide

F

0110000

agrumes

annexe du règlement (UE) no 364/2014

"

F

0120000

fruits à coque

"

"

F

0130000

fruits à pépins

"

"

F

0140000

fruits à noyau

"

"

F

0151010

raisin de table

1

"

F

0151020

raisins de cuve

2

"

F

0152000

fraises

annexe du règlement (UE) no 364/2014

"

F

0153000

fruits de ronces (espèces de Rubus)

"

"

F

0154000

autres petits fruits et baies

"

"

F

0160000

fruits divers

"

"

F

0210000

légumes-racines et légumes-tubercules

"

"

F

0220000

légumes-bulbes

"

"

F

0230000

légumes-fruits

"

"

F

0241000

choux (développement de l'inflorescence)

"

"

F

0242000

choux pommés

0.01

(*)

sauf chou pomme

"

F

0242020

chou pomme

1.5

"

F

0243000

choux feuilles

annexe du règlement (UE) no 364/2014

"

F

0244000

choux-raves

"

"

F

0251000

laitues et salades

0.01

(*)

sauf salade, Lactuca sativa L.

"

F

0251020

salade, Lactuca sativa L.

2.5

"

F

0252000

épinards et feuilles similaires

0.01

(*)

sauf épinards

"

F

0252010

épinards

7.5

"

F

0253000

feuilles de vigne

annexe du règlement (UE) no 364/2014

"

F

0254000

cresson d'eau

"

"

F

0255000

endives (chicons)

"

"

F

0256000

fines herbes et fleurs comestibles

"

"

F

0260000

légumineuses potagères (fraîches)

"

"

F

0270000

légumes à tiges

0.01

(*)

sauf céléri en branches

"

F

0270030

céleri en branches

1.5

"

F

0280000

champignons, mousses et lichens

annexe du règlement (UE) no 364/2014

"

F

0290000

algues et organismes procaryotes

"

"

F

0300000

légumineuses séchées

"

"

F

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

F

0500000

céréales

"

"

F

0600000

thé, café, infusions et cacao

"

"

F

0700000

houblon

"

"

F

0800000

épices

"

"

F

0900000

plantes sucrières

"

"

F

1000000

produits d'origine animale - animaux terrestres

"

Flucycloxuron

F

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Flucythrinate

F

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Fludioxonil

F

0110000

agrumes

annexe du règlement (UE) no 79/2014

"

F

0120000

fruits à coque

"

"

F

0130000

fruits à pépins

"

"

F

0140000

fruits à noyau

"

"

F

0151000

raisins de table et raisins de cuve

"

"

F

0152000

fraises

"

"

F

0153000

fruits de ronces (espèces de Rubus)

"

"

F

0154010

myrtilles

2

"

F

0154020

airelles canneberges

2

"

F

0154030

groseilles (rouges, blanches ou noires-cassis)

3

"

F

0154040

groseilles à maquereau 

2

"

F

0154050

cynorhodons

0.01

(*)

"

F

0154060

mûres (Morus spp.)

0.01

(*)

"

F

0154070

azeroles/nèfles méditerranéennes

0.01

(*)

"

F

0154080

sureau noir

0.8

"

F

0154990

autres «autres baies et petits fruits»

0.01

(*)

"

F

0161000

fruits divers à peau comestible

annexe du règlement (UE) no 79/2014

"

F

0162000

petits fruits avec peau non comestible et de petite taille

"

"

F

0163000

autres fruits à peau non comestible et de grande taille

0.01

(*)

autres

"

F

0163010

avocats

0.4

"

F

0163030

mangues

2

"

F

0163050

grenades

3

"

F

0163080

ananas

7

"

F

0211000

pommes de terre

1

"

F

0212000

légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

annexe du règlement (UE) no 79/2014

"

F

0213000

autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

"

"

F

0220000

légumes-bulbes

"

"

F

0231000

solanacées

0.01

(*)

autres

"

F

0231010

tomates

1

"

F

0231020

poivrons

1

"

F

0231030

aubergines

1

"

F

0232000

cucurbitacées à peau comestible

0.4

sauf concombres

"

F

0232010

concombres

1

"

F

0233000

cucurbitacées à peau non comestible

annexe du règlement (UE) no 79/2014

"

F

0234000

maïs doux

"

"

F

0239000

autres légumes-fruits

"

"

F

0240000

brassicacées

"

"

F

0251000

laitues et salades

"

"

F

0252000

épinards et feuilles similaires

"

"

F

0253000

feuilles de vigne

"

"

F

0254000

cresson d'eau

"

"

F

0255000

endives (chicons)

3

"

F

0256000

fines herbes et fleurs comestibles

annexe du règlement (UE) no 79/2014

"

F

0260010

haricots frais, non écossés

1

"

F

0260020

haricots frais, écossés

0.2

"

F

0260030

pois frais, non écossés  

1

"

F

0260040

pois frais, écossés

0.05

"

F

0260050

lentilles fraîches

0.05

"

F

0260990

autres «légumineuses potagères (fraîches)»

0.01

(*)

"

F

0270000

légumes à tiges

annexe du règlement (UE) no 79/2014

"

F

0280000

champignons, mousses et lichens

"

"

F

0290000

algues et organismes procharyotes

"

"

F

0300000

légumineuses séchées

"

"

F

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

F

0500000

céréales

0.01

(*)

sauf blé, maïs

"

F

0500030

maïs

0.1

"

F

0500090

froment (blé)

0.2

"

F

0600000

thé, café, infusions et cacao

annexe du règlement (UE) no 79/2014

"

F

0700000

houblon

"

"

F

0800000

épices

"

"

F

0900000

plantes sucrières

"

"

F

1000000

produits d'origine animale - animaux terrestres

"

Flufénacet (somme de tous les composés contenant la fraction N-fluorophényl-N-isopropyl exprimée en équivalent flufénacet)

0100000

fruits

0.05

"

0200000

légumes

0.05

sauf pommes de terre

"

0211000

pommes de terre

0.1

"

0300000

légumineuses séchées

0.05

"

0400000

graines et fruits oléagineux

0.05

"

0500000

céréales

0.05

autes

"

0500010

orge

0.1

"

0500090

froment (blé)

0.1

"

0600000

thé, café, infusions et cacao

0.05

"

0700000

houblon

0.05

"

0800000

épices

0.05

"

0900000

plantes sucrières

0.05

Flufenoxuron

F

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 1050/2009

Flufenzine

0700000

houblon

0.05

"

0800000

épices

0.05

Flumioxazine

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Fluometuron

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 839/2008

Fluopicolide

0110000

agrumes

annexe du règlement (UE) no 737/2014

"

0120000

fruits à coque

"

"

0130000

fruits à pépins

"

"

0140000

fruits à noyau

"

"

0151010

raisin de table

1

"

0151020

raisins de cuve

2

"

0152000

fraises

annexe du règlement (UE) no 737/2014

"

0153000

fruits de ronces (espèces de Rubus)

"

"

0154000

autres petits fruits et baies

"

"

0160000

fruits divers

"

"

0210000

légumes-racines et légumes-tubercules

"

"

0220000

légumes-bulbes

"

"

0230000

légumes-fruits

"

"

0241000

choux (développement de l'inflorescence)

2

"

0242000

choux pommés

annexe du règlement (UE) no 737/2014

"

0243010

choux de Chine

2

"

0243020

choux verts

2

"

0243990

autres «choux à feuilles»

0.1

"

0244000

choux-raves

annexe du règlement (UE) no 737/2014

"

0251000

laitues et salades

9

autres

"

0251020

salade, Lactuca sativa L.

4

"

0251030

chicorée

1.5

"

0252000

épinards et feuilles similaires

annexe du règlement (UE) no 737/2014

"

0253000

feuilles de vigne

"

"

0254000

cresson d'eau

"

"

0255000

endives (chicons)

"

"

0256000

fines herbes et fleurs comestibles

"

"

0260000

légumineuses potagères (fraîches)

"

"

0270000

légumes à tiges

"

"

0280000

champignons, mousses et lichens

"

"

0290000

algues et organismes procaryotes

"

"

0300000

légumineuses séchées

"

"

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

0500000

céréales

"

"

0600000

thé, café, infusions et cacao

"

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

"

1000000

produits d'origine animale - animaux terrestres

"

Fluopyram

0110000

agrumes

annexe du règlement (UE) no 491/2014

"

0120000

fruits à coque

"

"

0130000

fruits à pépins

"

"

0140010

abricots

0.7

"

0140020

cerises

1.5

"

0140030

pêches

0.7

"

0140040

prunes

0.4

"

0140990

autres «fruits à noyau» 

0.01

(*)

"

0150000

baies et petits fruits

3

sauf raisins de table et raisins de cuve, fraises

"

0151000

raisins de table et raisins de cuve

1.5

"

0152000

fraises

2

"

0160000

fruits divers

annexe du règlement (UE) no 491/2014

"

0210000

légumes-racines et légumes-tubercules

"

"

0220000

légumes-bulbes

"

"

0231010

tomates

0.9

"

0231020

poivrons

0.8

"

0231030

aubergines

0.9

"

0231040

okras, camboux

0.01

(*)

"

0231990

autres «solanacées»

0.1

"

0232000

cucurbitacées à peau comestible

annexe du règlement (UE) no 491/2014

"

0233000

cucurbitacées à peau non comestible

"

"

0234000

maïs doux

"

"

0239000

autres légumes-fruits

"

"

0240000

brassicacées

"

"

0251000

laitues et salades

15

autres

"

0251020

salade, Lactuca sativa L.

11

"

0251030

chicorée

1.5

"

0252000

épinards et feuilles similaires

annexe du règlement (UE) no 491/2014

"

0253000

feuilles de vigne

"

"

0254000

cresson d'eau

"

"

0255000

endives (chicons)

0.3

"

0256000

fines herbes et fleurs comestibles

annexe du règlement (UE) no 491/2014

"

0260000

légumineuses potagères (fraîches)

0.1

autes

"

0260010

haricots frais, non écossés

0.9

"

0260030

pois frais, non écossés  

0.9

"

0260040

pois frais, écossés

0.15

"

0270000

légumes à tiges

0.1

autes

"

0270010

asperges

0.01

(*)

"

0270050

artichauts

0.5

"

0270060

poireaux

0.7

"

0270080

pousses de bambou

0.01

(*)

"

0270090

coeurs de palmier

0.01

(*)

"

0280000

champignons, mousses et lichens

annexe du règlement (UE) no 491/2014

"

0290000

algues et organismes procharyotes

"

"

0300000

légumineuses séchées

"

"

0400000

graines et fruits oléagineux

0.3

autres

"

0401020

arachides

0.03

"

0401060

graines de colza (grosse navette)

1

"

0401070

fèves de soja

0.2

"

0401090

graines de coton

0.1

"

0401990

autres «graines oléagineuses»

0.1

"

0500000

céréales

0.1

autes

"

0500060

riz

0.01

(*)

"

0500070

seigle

0.8

"

0500080

sorgho

1.5

"

0500090

froment (blé)

0.8

"

0600000

thé, café, infusions et cacao

annexe du règlement (UE) no 491/2014

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

"

1000000

produits d'origine animale - animaux terrestres

"

Fluoroglicofène

0500000

céréales

0.005

(*)

"

0700000

houblon

0.02

"

0800000

épices

0.02

Fluorure

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 839/2008

Fluorure de sulfuryle

fruits secs

0.05

"

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 839/2008

Fluoxastrobine

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 839/2008

Flupyrsulfuron-méthyl

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Fluquinconazole

F

0110000

agrumes

annexe du règlement (CE) no 149/2008

"

F

0120000

fruits à coque

"

"

F

0130000

fruits à pépins

0.2

"

F

0140000

fruits à noyau

annexe du règlement (CE) no 149/2008

"

F

0150000

baies et petits fruits

"

"

F

0160000

fruits divers

"

"

F

0200000

légumes

"

"

F

0300000

légumineuses séchées

"

"

F

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

F

0500000

céréales

0.05

sauf blé, orge, seigle

"

F

0500010

orge

0.1

"

F

0500070

seigle

0.1

"

F

0500090

froment (blé)

0.1

"

F

0600000

thé, café, infusions et cacao

annexe du règlement (CE) no 149/2008

"

F

0700000

houblon

"

"

F

0800000

épices

"

Flurochloridone

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Fluroxypyr (somme du fluroxypyr et de ses sels, esters et conjugués, exprimée en fluroxypyr)

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 822/2009, rectificatif du 10.03.2010

Flurprimidole

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 839/2008

Flurtamone

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Flusilazole

F

0110000

agrumes

annexe du règlement (UE) no 703/2014

"

F

0120000

fruits à coque

"

"

F

0130000

fruits à pépins

0.1

"

F

0140000

fruits à noyau

annexe du règlement (UE) no 703/2014

"

F

0151000

raisins de table et raisins de cuve

0.1

"

F

0152000

fraises

annexe du règlement (UE) no 703/2014

"

F

0153000

fruits de ronces (espèces de Rubus)

"

"

F

0154000

autres petits fruits et baies

"

"

F

0160000

fruits divers

"

"

F

0200000

légumes

"

"

F

0300000

légumineuses séchées

"

"

F

0401000

graines oléagineuses

0.01

(*)

sauf graines de colza

"

F

0401060

graines de colza (grosse navette)

0.1

"

F

0402000

fruits oléagineux

annexe du règlement (UE) no 703/2014

"

F

0500000

céréales

0.01

(*)

autres

"

F

0500010

orge

0.2

"

F

0500070

seigle

0.1

"

F

0500090

froment (blé)

0.1

"

F

0600000

thé, café, infusions et cacao

annexe du règlement (UE) no 703/2014

"

F

0700000

houblon

"

"

F

0800000

épices

"

"

F

0900000

plantes sucrières

0.01

(*)

sauf betteraves sucrières

"

F

0900010

betteraves sucrières

0.05

Flutolanil

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Flutriafol

0110000

agrumes

annexe du règlement (UE) no 737/2014

"

0120000

fruits à coque

"

"

0130000

fruits à pépins

"

"

0140000

fruits à noyau

"

"

0151010

raisin de table

0.5

"

0151020

raisins de cuve

1

"

0152000

fraises

annexe du règlement (UE) no 737/2014

"

0153000

fruits de ronces (espèces de Rubus)

"

"

0154000

autres petits fruits et baies

"

"

0160000

fruits divers

"

"

0210000

légumes-racines et légumes-tubercules

"

"

0220000

légumes-bulbes

"

"

0231000

solanacées

0.05

autres

"

0231010

tomates

0.3

"

0231020

poivrons

0.7

"

0231030

aubergines

0.3

"

0232000

cucurbitacées à peau comestible

annexe du règlement (UE) no 737/2014

"

0233000

cucurbitacées à peau non comestible

"

"

0234000

maïs doux

"

"

0239000

autres légumes-fruits

"

"

0240000

brassicacées

"

"

0250000

légumes-feuilles et fines herbes

"

"

0260000

légumineuses potagères (fraîches)

"

"

0270000

légumes à tiges

"

"

0280000

champignons, mousses et lichens

"

"

0290000

algues et organismes procaryotes

"

"

0300000

légumineuses séchées

"

"

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

0500000

céréales

"

"

0600000

thé, café, infusions et cacao

"

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

"

1000000

produits d'origine animale - animaux terrestres

"

Fluvalinate

les valeurs de tau-fluvalinate sont valables

Fluvalinate, tau-

F

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Fluxapyroxad

0110000

agrumes

annexe du règlement (UE) no 491/2014

"

0120000

fruits à coque

"

"

0130000

fruits à pépins

"

"

0140000

fruits à noyau

"

"

0151000

raisins de table et raisins de cuve

0.5

"

0152000

fraises

4

"

0153000

fruits de ronces (espèces de Rubus)

annexe du règlement (UE) no 491/2014

"

0154000

autres petits fruits et baies

"

"

0160000

fruits divers

"

"

0211000

pommes de terre

0.07

"

0212000

légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

annexe du règlement (UE) no 491/2014

"

0213000

autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

0.3

"

0220000

légumes-bulbes

0.1

sauf oignons de printemps

"

0220040

oignons de printemps

0.7

"

0231000

solanacées

0.6

"

0232000

cucurbitacées à peau comestible

0.2

"

0233000

cucurbitacées à peau non comestible

0.15

"

0234000

maïs doux

0.15

"

0239000

autres légumes-fruits

0.01

(*)

"

0241000

choux (développement de l'inflorescence)

0.07

sauf brocolis

"

0241010

brocolis

2

"

0242000

choux pommés

0.07

autres

"

0242010

choux de Bruxelles

0.3

"

0242020

chou pomme

0.4

"

0243000

choux feuilles

0.07

"

0244000

choux-raves

0.07

"

0251000

laitues et salades

4

sauf chicorée

"

0251030

chicorée

0.03

"

0252000

épinards et feuilles similaires

0.03

"

0253000

feuilles de vigne

0.03

"

0254000

cresson d'eau

0.03

"

0255000

endives (chicons)

0.03

"

0256000

fines herbes et fleurs comestibles

4

"

0260000

légumineuses potagères (fraîches)

0.01

(*)

autres

"

0260010

haricots frais, non écossés

2

"

0260020

haricots frais, écossés

0.09

"

0260030

pois frais, non écossés  

2

"

0260040

pois frais, écossés

0.3

"

0270000

légumes à tiges

0.01

(*)

sauf poireaux

"

0270060

poireaux

0.7

"

0280000

champignons, mousses et lichens

annexe du règlement (UE) no 491/2014

"

0290000

algues et organismes procharyotes

"

"

0300000

légumineuses séchées

"

"

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

0500000

céréales

"

"

0600000

thé, café, infusions et cacao

0.01

(*)

sauf racines «plantes à infusion»

"

0633000

racines «plantes à infusion»

0.3

"

0700000

houblon

annexe du règlement (UE) no 491/2014

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

"

1000000

produits d'origine animale - animaux terrestres

"

Folpet

0110000

agrumes

annexe du règlement (UE) no 251/2013 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l'annexe IIIB)

"

0120000

fruits à coque

"

"

0130000

fruits à pépins

3

seul ou avec captane

"

0140000

fruits à noyau

1

sauf cerises

"

0140020

cerises

2

"

0151010

raisin de table

3

seul ou avec captane

"

0151020

raisins de cuve

5

"

"

0152000

fraises

annexe du règlement (UE) no 251/2013 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l'annexe IIIB)

"

0153000

fruits de ronces (espèces de Rubus)

"

"

0154000

autres petits fruits et baies

"

"

0160000

fruits divers

"

"

0211000

pommes de terre

"

"

0212000

légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

"

"

0213000

autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

0.02

sauf céleris-raves

"

0213030

céleris-raves

0.1

"

0220000

légumes-bulbes

annexe du règlement (UE) no 251/2013 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l'annexe IIIB)

"

0231000

solanacées

0.02

autres

"

0231010

tomates

2

seul ou avec captane

"

0231030

aubergines

2

"

"

0232000

cucurbitacées à peau comestible

annexe du règlement (UE) no 251/2013 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l'annexe IIIB)

"

0233000

cucurbitacées à peau non comestible

"

"

0234000

maïs doux

"

"

0239000

autres légumes-fruits

"

"

0240000

brassicacées

"

"

0250000

légumes-feuilles et fines herbes

"

"

0260000

légumineuses potagères (fraîches)

"

"

0270000

légumes à tiges

0.02

sauf céleri en branches

"

0270030

céleri en branches

1

"

0280000

champignons, mousses et lichens

annexe du règlement (UE) no 251/2013 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l'annexe IIIB)

"

0300000

légumineuses séchées

"

"

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

0500000

céréales

"

"

0600000

thé, café, infusions et cacao

"

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

Foramsulfuron

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 289/2014

Forchlorfénuron

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Formétanate (somme de formétanate et de ses sels exprimée en (hydrochloride de) formétanate)

0110000

agrumes

annexe du règlement (UE) no 61/2014

"

0120000

fruits à coque

"

"

0130000

fruits à pépins

"

"

0140000

fruits à noyau

"

"

0151010

raisin de table

0.05

"

0151020

raisins de cuve

0.1

"

0152000

fraises

0.3

"

0153000

fruits de ronces (espèces de Rubus)

annexe du règlement (UE) no 61/2014

"

0154000

autres petits fruits et baies

"

"

0160000

fruits divers

"

"

0210000

légumes-racines et légumes-tubercules

"

"

0220000

légumes-bulbes

"

"

0231000

solanacées

0.01

(*)

autres

"

0231010

tomates

0.07

"

0231030

aubergines

0.07

"

0232000

cucurbitacées à peau comestible

0.01

(*)

sauf cornichons

"

0232020

Cornichons

0.2

"

0233000

cucurbitacées à peau non comestible

0.3

"

0234000

maïs doux

annexe du règlement (UE) no 61/2014

"

0239000

autres légumes-fruits

"

"

0240000

brassicacées

"

"

0250000

légumes-feuilles et fines herbes

"

"

0260000

légumineuses potagères (fraîches)

"

"

0270000

légumes à tiges

"

"

0280000

champignons, mousses et lichens

"

"

0290000

algues et organismes procaryotes

"

"

0300000

légumineuses séchées

"

"

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

0500000

céréales

"

"

0600000

thé, café, infusions et cacao

"

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

"

1000000

produits d'origine animale - animaux terrestres

"

Formothion

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Fosétyl-Al (somme du fosétyl, de l'acide phosphonique et de leurs sels, exprimée en fosétyl)

0110000

agrumes

annexe du règlement (UE) no 2016/1003

"

0120000

fruits à coque

"

"

0130000

fruits à pépins

120

"

0140000

fruits à noyau

annexe du règlement (UE) no 2016/1003

"

0150000

baies et petits fruits

"

"

0160000

fruits divers

"

"

0211000

pommes de terre

"

"

0212000

légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

"

"

0213000

autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

2

(*)

autres

"

0213030

céleris-raves

8

"

0213040

raiforts

4

"

0213080

radis

25

"

0220000

légumes-bulbes

annexe du règlement (UE) no 2016/1003

"

0230000

légumes-fruits

"

"

0240000

brassicacées

"

"

0250000

légumes-feuilles et fines herbes

"

"

0260000

légumineuses potagères (fraîches)

"

"

0270000

légumes à tiges

"

"

0280000

champignons, mousses et lichens

"

"

0290000

algues et organismes procharyotes

"

"

0300000

légumineuses séchées

"

"

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

0500000

céréales

"

"

0600000

thé, café, infusions et cacao

"

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

"

1000000

produits d'origine animale - animaux terrestres

"

Fosthiazate

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Fuberidazole

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Furathiocarb

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 899/2012

Glufosinate (somme du glufosinate, de ses sels, MPP et NAG, exprimée en équivalents du glufosinate)

0110000

agrumes

annexe du règlement (UE) no 491/2014

"

0120000

fruits à coque

"

"

0130000

fruits à pépins

"

"

0140000

fruits à noyau

0.5

autres

"

0140010

abricots

0.5

"

0140030

pêches

0.1

"

0140040

prunes

0.5

"

0150000

baies et petits fruits

annexe du règlement (UE) no 491/2014

"

0161000

fruits divers à peau comestible

"

"

0162000

petits fruits avec peau non comestible et de petite taille

0.1

sauf kiwis

"

0162010

kiwis

0.5

"

0163000

autres fruits à peau non comestible et de grande taille

annexe du règlement (UE) no 491/2014

"

0211000

pommes de terre

0.1

"

0212000

légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

annexe du règlement (UE) no 491/2014

"

0213000

autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

"

"

0220000

légumes-bulbes

"

"

0230000

légumes-fruits

"

"

0241000

choux (développement de l'inflorescence)

"

"

0242000

choux pommés

"

"

0243010

choux de Chine

0.3

"

0243020

choux verts

0.1

"

0243990

autres «choux à feuilles»

0.5

"

0244000

choux-raves

annexe du règlement (UE) no 491/2014

"

0251000

laitues et salades

0.1

autres

"

0251010

mâche

0.5

"

0251020

salade, Lactuca sativa L.

0.5

"

0252000

épinards et feuilles similaires

annexe du règlement (UE) no 491/2014

"

0253000

feuilles de vigne

"

"

0254000

cresson d'eau

"

"

0255000

endives (chicons)

"

"

0256000

fines herbes et fleurs comestibles

"

"

0260000

légumineuses potagères (fraîches)

0.1

autres

"

0260010

haricots frais, non écossés

0.5

"

0260020

haricots frais, écossés

1.5

"

0270000

légumes à tiges

annexe du règlement (UE) no 491/2014

"

0280000

champignons, mousses et lichens

"

"

0290000

algues et organismes procaryotes

"

"

0300000

légumineuses séchées

3

sauf haricots séchés

"

0300010

haricots séchés

0.1

"

0400000

graines et fruits oléagineux

annexe du règlement (UE) no 491/2014

"

0500000

céréales

"

"

0600000

thé, café, infusions et cacao

"

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

"

1000000

produits d'origine animale - animaux terrestres

"

Glyphosate

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 293/2013

Guazatine

0500000

céréales

0.05

"

0700000

houblon

0.1

"

0800000

épices

0.1

Halauxifène-méthyl (somme du halauxifène-méthyl et de halauxifène, exprimée en halauxifène-méthyl)

F

0500000

céréales

annexe du règlement (UE) no 2016/67

Haloxyfop (somme de haloxyfop, haloxyfop-R, ester méthylique de haloxyfop-R et éléments combinés de haloxyfop-R, exprimés en haloxyfop-R)

F

0100000

fruits

annexe du règlement (CE) no 149/2008

"

0211000

pommes de terre

"

"

0212000

légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

"

"

F

0213000

autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

0.1

"

0220000

légumes-bulbes

0.1

autres

"

F

0220020

oignons

0.2

"

F

0220040

oignons de printemps

0.2

"

F

0231000

solanacées

0.05

sauf tomates

"

F

0231010

tomates

0.1

"

F

0232000

cucurbitacées à peau comestible

annexe du règlement (CE) no 149/2008

"

F

0233000

cucurbitacées à peau non comestible

"

"

F

0234000

maïs doux

"

"

F

0239000

autres légumes-fruits

"

"

0240000

brassicacées

0.1

"

F

0251000

laitues et salades

0.05

sauf salade, Lactuca sativa L., jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

"

0251020

salade, Lactuca sativa L.

0.1

"

0251080

jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

0.3

"

F

0252000

épinards et feuilles similaires

annexe du règlement (CE) no 149/2008

"

0253000

feuilles de vigne

"

"

0254000

cresson d'eau

"

"

0255000

endives (chicons)

"

"

0256000

fines herbes et fleurs comestibles

"

"

F

0260000

légumineuses potagères (fraîches)

annexe du règlement (CE) no 149/2008

"

F

0270000

légumes à tiges

0.1

"

F

0280000

champignons, mousses et lichens

annexe du règlement (CE) no 149/2008

"

F

0290000

algues et organismes procaryotes

"

"

F

0300000

légumineuses séchées

"

"

F

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

F

0500000

céréales

"

"

F

0600000

thé, café, infusions et cacao

"

"

F

0700000

houblon

"

"

F

0800000

épices

"

"

F

0900000

plantes sucrières

"

HCH (isomère gamma-HCH, Lindane)

F

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

HCH (somme de tous les isomères sans gamma-HCH)

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

HCH (somme de tous les isomères)

F

poissons

0.1

exprimé sur la partie comestible

"

F

foie de poisson

0.5

"

F

oeufs de poisson

0.5

"

F

crustacés

0.1

exprimé sur la partie comestible

"

F

échinodermes

0.1

"

"

F

mollusques

0.1

"

HCH, alpha-

F

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

HCH, beta-

F

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Heptachlore/Heptachlore époxyde

F

0100000

fruits

0.01

(*)

calculé en heptachlore

"

F

0200000

légumes

0.01

(*)

"

"

F

0500000

céréales

0.01

(*)

"

"

F

produits céréaliers

0.002

(*)

"

"

F

0610000

thé

0.02

"

"

F

0640000

fèves de cacao

0.02

"

"

F

0700000

houblon

0.02

"

"

F

0800000

épices

0.1

"

"

F

1010000

viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales

0.2

exprimé sur la matière grasse; calculé en heptachlore

"

F

1020000

lait, crème, beurre et fromage

0.1

"

"

F

1030000

oeufs d'oiseaux

0.02

calculé en heptachlore

"

F

poissons

0.05

exprimé sur la partie comestible; calculé en heptachlore

"

F

foie de poisson

0.2

calculé en heptachlore

"

F

oeufs de poisson

0.2

"

"

F

crustacés

0.05

exprimé sur la partie comestible; calculé en heptachlore

"

F

échinodermes

0.05

"

"

F

mollusques

0.05

"

Hexachlorobenzène

poissons

0.1

exprimé sur la partie comestible

"

foie de poisson

0.5

"

oeufs de poisson

0.5

"

crustacés

0.1

exprimé sur la partie comestible

"

échinodermes

0.1

"

"

mollusques

0.1

"

"

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Hexaconazole

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 899/2012

Hexythiazox

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 592/2012

Hydrazide maléique

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 777/2013

Hymexazol

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Imazalil

0110000

agrumes

annexe du règlement (UE) no 750/2010

"

0120000

fruits à coque

"

"

0130010

pommes

0.7

"

0130020

poires

0.7

"

0130030

coings

2

"

0130040

nèfles

2

"

0130050

nèfles du japon

5

"

0130990

autres «fruits à pépins»

2

"

0140000

fruits à noyau

annexe du règlement (UE) no 750/2010

"

0150000

baies et petits fruits

"

"

0160000

fruits divers

"

"

0211000

pommes de terre

5

"

0212000

légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

annexe du règlement (UE) no 750/2010

"

0213000

autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

"

"

0220000

légumes-bulbes

"

"

0230000

légumes-fruits

"

"

0240000

brassicacées

"

"

0250000

légumes-feuilles et fines herbes

"

"

0260000

légumineuses potagères (fraîches)

"

"

0270000

légumes à tiges

"

"

0280000

champignons, mousses et lichens

"

"

0290000

algues et organismes procaryotes

"

"

0300000

légumineuses séchées

"

"

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

0500000

céréales

"

"

0600000

thé, café, infusions et cacao

"

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

"

1000000

produits d'origine animale - animaux terrestres

"

Imazamox (Somme de l'imazamox et de ses sels, exprimée en imazamox)

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Imazaquine

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Imazosulfuron

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 289/2014

Imidaclopride

0110000

agrumes

annexe du règlement (UE) no 491/2014

"

0120000

fruits à coque

"

"

0130000

fruits à pépins

"

"

0140000

fruits à noyau

"

"

0151010

raisin de table

0.8

"

0151020

raisins de cuve

1

"

0152000

fraises

annexe du règlement (UE) no 491/2014

"

0153000

fruits de ronces (espèces de Rubus)

"

"

0154000

autres petits fruits et baies

"

"

0160000

fruits divers

"

"

0210000

légumes-racines et légumes-tubercules

"

"

0220000

légumes-bulbes

"

"

0230000

légumes-fruits

"

"

0240000

brassicacées

"

"

0251000

laitues et salades

2

autres

"

0251020

salade, Lactuca sativa L.

2

"

0251030

chicorée

1

"

0252000

épinards et feuilles similaires

annexe du règlement (UE) no 491/2014

"

0253000

feuilles de vigne

"

"

0254000

cresson d'eau

"

"

0255000

endives (chicons)

"

"

0256000

fines herbes et fleurs comestibles

"

"

0260000

légumineuses potagères (fraîches)

"

"

0270000

légumes à tiges

0.05

autres

"

0270020

cardons

0.5

"

0270030

céleri en branches

1.2

"

0270050

artichauts

0.5

"

0280000

champignons, mousses et lichens

annexe du règlement (UE) no 491/2014

"

0290000

algues et organismes procaryotes

"

"

0300000

légumineuses séchées

"

"

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

0500000

céréales

"

"

0600000

thé, café, infusions et cacao

"

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

"

1000000

produits d'origine animale - animaux terrestres

"

Indoxacarb (somme des isomères S et R)

F

0110000

agrumes

annexe du règlement (UE) no 737/2014

"

F

0120000

fruits à coque

"

"

F

0130000

fruits à pépins

0.3

sauf poires, pommes

"

F

0130010

pommes

0.5

"

F

0130020

poires

0.5

"

F

0140000

fruits à noyau

annexe du règlement (UE) no 737/2014

"

F

0151000

raisins de table et raisins de cuve

2

"

F

0152000

fraises

annexe du règlement (UE) no 737/2014

"

F

0153000

fruits de ronces (espèces de Rubus)

"

"

F

0154000

autres petits fruits et baies

"

"

F

0160000

fruits divers

"

"

F

0210000

légumes-racines et légumes-tubercules

"

"

F

0220000

légumes-bulbes

"

"

F

0230000

légumes-fruits

"

"

F

0241000

choux (développement de l'inflorescence)

"

"

F

0242010

choux de Bruxelles

0.1

"

F

0242020

chou pomme

3

"

F

0242990

autres «choux pommés»

0.02

"

F

0243000

choux feuilles

0.4

sauf choux de Chine

"

F

0243010

choux de Chine

2

"

F

0244000

choux-raves

annexe du règlement (UE) no 737/2014

"

F

0251000

laitues et salades

1

autres

"

F

0251010

mâche

15

"

F

0251020

salade, Lactuca sativa L.

3

"

F

0251060

roquette

2

"

F

0251080

jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

2

"

F

0252000

épinards et feuilles similaires

annexe du règlement (UE) no 737/2014

"

F

0253000

feuilles de vigne

"

"

F

0254000

cresson d'eau

"

"

F

0255000

endives (chicons)

"

"

F

0256000

fines herbes et fleurs comestibles

"

"

F

0260000

légumineuses potagères (fraîches)

"

"

F

0270000

légumes à tiges

0.02

autres

"

F

0270020

cardons

3

"

F

0270030

céleri en branches

2

"

F

0270040

fenouil

2

"

F

0270050

artichauts

0.2

"

F

0270070

rhubarbe

3

"

F

0280000

champignons, mousses et lichens

annexe du règlement (UE) no 737/2014

"

F

0290000

algues et organismes procaryotes

"

"

F

0300000

légumineuses séchées

"

"

F

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

F

0500000

céréales

"

"

F

0600000

thé, café, infusions et cacao

"

"

F

0700000

houblon

"

"

F

0800000

épices

"

"

F

0900000

plantes sucrières

"

"

F

1000000

produits d'origine animale - animaux terrestres

"

Iodosulfuron-méthyl (somme de iodosulfuron-méthyl et de ses sels, exprimée en iodosulfuron-méthyl)

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 289/2014

Ioxynil (somme de ioxynil, de ses sels et de ses esters, exprimés en ioxynil)

F

0100000

fruits

annexe du règlement (UE) no 777/2013

"

F

0210000

légumes-racines et légumes-tubercules

"

"

F

0220010

ail

0.2

"

F

0220020

oignons

0.2

"

F

0220030

échalotes

0.2

"

F

0220040

oignons de printemps

3

"

F

0220990

autres «légumes-bulbes»

0.01

(*)

"

F

0230000

légumes-fruits

annexe du règlement (UE) no 777/2013

"

F

0240000

brassicacées

"

"

F

0250000

légumes-feuilles et fines herbes

"

"

F

0260000

légumineuses potagères (fraîches)

"

"

F

0270000

légumes à tiges

0.01

(*)

sauf poireaux

"

F

0270060

poireaux

0.5

"

F

0280000

champignons, mousses et lichens

annexe du règlement (UE) no 777/2013

"

F

0290000

algues et organismes procaryotes

"

"

F

0300000

légumineuses séchées

"

"

F

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

F

0500000

céréales

"

"

F

0600000

thé, café, infusions et cacao

"

"

F

0700000

houblon

"

"

F

0800000

épices

"

"

F

0900000

plantes sucrières

"

"

F

1000000

produits d'origine animale - animaux terrestres

"

Iprodione

0100000

fruits

annexe du règlement (CE) no 149/2008

"

0211000

pommes de terre

"

"

0212000

légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

"

"

0213000

autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

0.02

autres

"

0213020

carottes

0.5

"

0213030

céleris-raves

0.3

"

0213040

raiforts

0.5

"

0213060

panais

0.5

"

0213070

persil à grosse racine

0.5

"

0213080

radis

0.3

"

0220000

légumes-bulbes

annexe du règlement (CE) no 149/2008

"

0230000

légumes-fruits

"

"

0241010

brocolis

0.1

"

0241020

choux-fleurs

0.1

"

0242000

choux pommés

5

sauf choux de Bruxelles

"

0242010

choux de Bruxelles

0.5

"

0243010

choux de Chine

5

"

0244000

choux-raves

0.1

"

0250000

légumes-feuilles et fines herbes

annexe du règlement (CE) no 149/2008

"

0260000

légumineuses potagères (fraîches)

"

"

0270000

légumes à tiges

"

"

0290000

algues et organismes procaryotes

"

"

0300000

légumineuses séchées

"

"

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

0500000

céréales

"

"

0600000

thé, café, infusions et cacao

"

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

Iprovalicarbe

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 777/2013

Isoprothiolane

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 737/2014

Isoproturon

0100000

fruits

annexe du règlement (UE) no 87/2014

"

0200000

légumes

"

"

0300000

légumineuses séchées

"

"

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

0500000

céréales

0.05

"

0600000

thé, café, infusions et cacao

annexe du règlement (UE) no 87/2014

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

"

1000000

produits d'origine animale -- animaux terrestres

"

Isopyrazam

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 364/2014

Isoxabène

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Isoxaflutole (somme de l'isoxaflutole et de son métabolite dicétonitrile, exprimée en isoxaflutole)

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 703/2014

Kresoxim-methyl

F

0110000

agrumes

annexe du règlement (UE) no 251/2013 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (UE) no 364/2014 (modification de l'annexe IIIB)

"

F

0120000

fruits à coque

"

"

F

0130000

fruits à pépins

"

"

F

0140000

fruits à noyau

"

"

F

0151000

raisins de table et raisins de cuve

"

"

F

0152000

fraises

"

"

F

0153000

fruits de ronces (espèces de Rubus)

"

"

F

0154000

autres petits fruits et baies

1

"

F

0160000

fruits divers

annexe du règlement (UE) no 251/2013 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (UE) no 364/2014 (modification de l'annexe IIIB)

"

F

0210000

légumes-racines et légumes-tubercules

"

"

F

0220000

légumes-bulbes

"

"

F

0231000

solanacées

"

"

F

0232000

cucurbitacées à peau comestible

0.5

"

F

0233000

cucurbitacées à peau non comestible

annexe du règlement (UE) no 251/2013 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (UE) no 364/2014 (modification de l'annexe IIIB)

"

F

0234000

maïs doux

"

"

F

0239000

autres légumes-fruits

"

"

F

0240000

brassicacées

"

"

F

0250000

légumes-feuilles et fines herbes

"

"

F

0260000

légumineuses potagères (fraîches)

"

"

F

0270000

légumes à tiges

"

"

F

0280000

champignons, mousses et lichens

"

"

F

0290000

algues et organismes procaryotes

"

"

F

0300000

légumineuses séchées

"

"

F

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

F

0500000

céréales

"

"

F

0600000

thé, café, infusions et cacao

"

"

F

0700000

houblon

"

"

F

0800000

épices

"

"

F

0900000

plantes sucrières

"

"

F

1000000

produits d'origine animale - animaux terrestres

"

Lactofen

0700000

houblon

0.02

"

0800000

épices

0.02

Lambda-Cyhalothrine  

F

0110000

agrumes

annexe du règlement (UE) no 834/2013

"

F

0120000

fruits à coque

"

"

F

0130000

fruits à pépins

"

"

F

0140010

abricots

0.2

"

F

0140020

cerises

0.3

"

F

0140030

pêches

0.2

"

F

0140040

prunes

0.2

"

F

0140990

autres «fruits à noyau» 

0.1

"

F

0151010

raisin de table

0.2

"

F

0151020

raisins de cuve

0.2

"

F

0152000

fraises

0.5

"

F

0153000

fruits de ronces (espèces de Rubus)

annexe du règlement (UE) no 834/2013

"

F

0154000

autres petits fruits et baies

"

"

F

0161000

fruits divers à peau comestible

"

"

F

0162000

petits fruits avec peau non comestible et de petite taille

"

"

F

0163000

autres fruits à peau non comestible et de grande taille

0.02

sauf banane, mangues

"

F

0163020

bananes

0.1

"

F

0163030

mangues

0.1

"

F

0210000

légumes-racines et légumes-tubercules

annexe du règlement (UE) no 834/2013

"

F

0220000

légumes-bulbes

0.2

sauf oignons

"

F

0220020

oignons

0.2

"

F

0231010

tomates

0.1

"

F

0231020

poivrons

0.1

"

F

0231030

aubergines

0.5

"

F

0231040

okras, camboux

0.3

"

F

0231990

autres «solanacées»

0.3

"

F

0232000

cucurbitacées à peau comestible

0.1

sauf concombres, courgettes

"

F

0232010

concombres

0.1

"

F

0232030

courgettes

0.1

"

F

0233000

cucurbitacées à peau non comestible

annexe du règlement (UE) no 834/2013

"

F

0234000

maïs doux

"

"

F

0239000

autres légumes-fruits

"

"

F

0241010

brocolis

0.1

"

F

0241020

choux-fleurs

0.1

"

F

0241990

autres «choux à développement d'inflorescence»

0.5

"

F

0242000

choux pommés

0.1

sauf chou pomme

"

F

0242020

chou pomme

0.2

"

F

0243000

choux feuilles

1

"

F

0244000

choux-raves

0.1

"

F

0251000

laitues et salades

1

sauf Lactuca sativa L.

"

F

0251020

salade, Lactuca sativa L.

0.5

"

F

0252000

épinards et feuilles similaires

0.5

sauf feuilles de bettes

"

F

0252030

cardes/Feuilles de bettes

0.5

"

F

0253000

feuilles de vigne

annexe du règlement (UE) no 834/2013

"

F

0254000

cresson d'eau

"

"

F

0255000

endives (chicons)

0.1

"

F

0256000

fines herbes et fleurs comestibles

annexe du règlement (UE) no 834/2013

"

F

0260000

légumineuses potagères (fraîches)

"

"

F

0270000

légumes à tiges

0.1

sauf céleri en branches, fenouil, poireaux

"

F

0270030

céleri en branches

0.3

"

F

0270040

fenouil

0.3

"

F

0270060

poireaux

0.3

"

F

0280000

champignons, mousses et lichens

0.02

sauf champignons sauvages

"

F

0280020

champignons sauvages 

0.5

"

F

0290000

algues et organismes procaryotes

annexe du règlement (UE) no 834/2013

"

F

0300000

légumineuses séchées

"

"

F

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

F

0500000

céréales

"

"

F

0600000

thé, café, infusions et cacao

"

"

F

0700000

houblon

"

"

F

0800000

épices

"

"

F

0900000

plantes sucrières

"

"

F

1000000

produits d'origine animale - animaux terrestres

"

Lénacile

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Linuron

0100000

fruits

annexe du règlement (CE) no 149/2008

"

0211000

pommes de terre

"

"

0212000

légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

"

"

0213000

autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

0.05

autres

"

0213020

carottes

0.2

"

0213030

céleris-raves

0.5

"

0213060

panais

0.2

"

0213070

persil à grosse racine

0.2

"

0220000

légumes-bulbes

annexe du règlement (CE) no 149/2008

"

0230000

légumes-fruits

"

"

0240000

brassicacées

"

"

0250000

légumes-feuilles et fines herbes

"

"

0260000

légumineuses potagères (fraîches)

0.05

autres

"

0260010

haricots frais, non écossés

0.1

"

0260020

haricots frais, écossés  

0.1

"

0260030

pois frais, non écossés  

0.1

"

0260040

pois frais, écossés

0.1

"

0270000

légumes à tiges

annexe du règlement (CE) no 149/2008

"

0280000

champignons, mousses et lichens

"

"

0300000

légumineuses séchées

"

"

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

0500000

céréales

"

"

0600000

thé, café, infusions et cacao

"

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

Lufénurone

F

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 839/2008

Malathion (somme du malathion et du malaoxon, exprimée en malathion)

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 270/2012

Mancozèbe

cf. dithiocarbamates

Mandipropamid

0100000

fruits

annexe du règlement (UE) no 2015/845

"

0210000

légumes-racines et légumes-tubercules

0.01

(*)

autes

"

0213040

raiforts

0.3

"

0213080

radis

0.3

"

0220000

légumes-bulbes

0.01

(*)

autes

"

0220020

oignons

0.2

"

0220030

échalotes

0.2

"

0220040

oignons de printemps

annexe du règlement (UE) no 2015/845

"

0230000

légumes-fruits

"

"

0240000

brassicacées

0.01

(*)

autes

"

0241010

brocolis

2

"

0241020

choux-fleurs

0.3

"

0242010

choux de Bruxelles

0.2

"

0242020

chou pomme

3

"

0243000

choux feuilles

25

"

0243010

choux de Chine

25

"

0243020

choux verts

25

"

0243990

autres «choux à feuilles»

25

"

0251000

laitues et salades

annexe du règlement (UE) no 2015/845

"

0252000

épinards et feuilles similaires

"

"

0253000

feuilles de vigne

"

"

0254000

cresson d'eau

"

"

0255000

endives (chicons)

0.15

"

0256000

fines herbes et fleurs comestibles

annexe du règlement (UE) no 2015/845

"

0260000

légumineuses potagères (fraîches)

0.01

(*)

sauf pois frais, écossés

"

0260040

pois frais, écossés

0.3

"

0270000

légumes à tiges

0.01

(*)

autes

"

0270030

céleri en branches

20

"

0270040

fenouil

0.05

"

0270050

artichauts

0.2

"

0280000

champignons, mousses et lichens

annexe du règlement (UE) no 2015/845

"

0290000

algues et organismes procharyotes

"

"

0300000

légumineuses séchées

"

"

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

0500000

céréales

"

"

0600000

thé, café, infusions et cacao

"

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

"

1000000

produits d'origine animale - animaux terrestres

"

Manèbe

cf. dithiocarbamates

MCPA et MCPB (MCPA, MCPB y compris leurs sels, esters et éléments combinés, exprimés en MCPA)

F

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 491/2014

MCPB

F

cf. MCPA

Mecarbame

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Mécoprop

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Mépanipyrim (somme de mépanipyrim et son métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxy-propyl)-6-méthyl-pyrimidine), exprimée en mépanipyrim)

0110000

agrumes

annexe du règlement (UE) no 777/2013

"

0120000

fruits à coque

"

"

0130000

fruits à pépins

0.5

"

0140000

fruits à noyau

annexe du règlement (UE) no 777/2013

"

0151010

raisin de table

3

"

0151020

raisins de cuve

3

"

0152000

fraises

annexe du règlement (UE) no 777/2013

"

0153000

fruits de ronces (espèces de Rubus)

0.01

(*)

autres

"

0153010

mûres

0.5

"

0153030

framboises

0.5

"

0154000

autres petits fruits et baies

annexe du règlement (UE) no 777/2013

"

0160000

fruits divers

"

"

0210000

légumes-racines et légumes-tubercules

"

"

0220000

légumes-bulbes

0.01

(*)

autres

"

0220010

ail

0.1

"

0220020

oignons

0.1

"

0220030

échalotes

0.1

"

0230000

légumes-fruits

annexe du règlement (UE) no 777/2013

"

0240000

brassicacées

"

"

0250000

légumes-feuilles et fines herbes

"

"

0260000

légumineuses potagères (fraîches)

0.01

(*)

sauf haricots frais, non écossés

"

0260010

haricots frais, non écossés

0.2

"

0270000

légumes à tiges

annexe du règlement (UE) no 777/2013

"

0280000

champignons, mousses et lichens

"

"

0290000

algues et organismes procaryotes

"

"

0300000

légumineuses séchées

"

"

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

0500000

céréales

"

"

0600000

thé, café, infusions et cacao

"

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

"

1000000

produits d'origine animale - animaux terrestres

"

Mépiquat

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 36/2014

Mepronil

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 899/2012

Meptyldinocap (somme de 2,4 DNOPC et 2,4 DNOP, exprimée en meptyldinocap)

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 441/2012

Mésosulfuron-méthyl 

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 289/2014

Mésotrione (somme de mésotrione et de MNBA (acide 4-méthylsulfonyl-2-nitrobenzoïque) exprimée en mésotrione)

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Metalaxyl (somme de tous les isomères)

0110000

agrumes

annexe du règlement (UE) no 36/2014

"

0120000

fruits à coque

"

"

0130000

fruits à pépins

"

"

0140000

fruits à noyau

"

"

0151000

raisins de table et raisins de cuve

"

"

0152000

fraises

"

"

0153000

fruits de ronces (espèces de Rubus)

0.5

"

0154000

autres petits fruits et baies

0.5

"

0160000

fruits divers

annexe du règlement (UE) no 36/2014

"

0210000

légumes-racines et légumes-tubercules

"

"

0220000

légumes-bulbes

"

"

0231000

solanacées

0.05

autres

"

0231010

tomates

0.2

"

0231020

poivrons

0.5

"

0231030

aubergines

0.2

"

0232000

cucurbitacées à peau comestible

annexe du règlement (UE) no 36/2014

"

0233000

cucurbitacées à peau non comestible

"

"

0234000

maïs doux

"

"

0239000

autres légumes-fruits

"

"

0240000

brassicacées

"

"

0251000

laitues et salades

"

"

0252000

épinards et feuilles similaires

0.05

autres

"

0252010

épinards

0.3

"

0252020

pourpiers

1

"

0253000

feuilles de vigne

annexe du règlement (UE) no 36/2014

"

0254000

cresson d'eau

"

"

0255000

endives (chicons)

"

"

0256000

fines herbes et fleurs comestibles

"

"

0260000

légumineuses potagères (fraîches)

"

"

0270000

légumes à tiges

"

"

0280000

champignons, mousses et lichens

"

"

0300000

légumineuses séchées

"

"

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

0500000

céréales

"

"

0600000

thé, café, infusions et cacao

"

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

"

1000000

produits d'origine animale - animaux terrestres

"

Métaldéhyde

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 737/2014

Métamitrone

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Métazachlore

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 459/2010

Metconazole

F

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 737/2014

Methabenzthiazuron

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 310/2011

Méthacrifos

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Methamidophos

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 899/2012

Methidathion

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 310/2011

Méthiocarbe (somme du méthiocarbe, de son sulfoxide et de sa sulfone, exprimée en méthiocarbe)

0234000

maïs doux

0.1

"

0700000

houblon

0.1

"

0800000

épices

0.1

"

denrées alimentaires végétales

0.05

sauf épices, houblon, maïs doux

Méthomyl (somme de méthomyl et de thiodicarbe exprimée en méthomyl)

0110000

agrumes

annexe du règlement (UE) no 459/2010

"

0120000

fruits à coque

"

"

0130000

fruits à pépins

"

"

0140000

fruits à noyau

"

"

0151010

raisin de table

0.02

"

0151020

raisins de cuve

0.5

"

0152000

fraises

annexe du règlement (UE) no 459/2010

"

0153000

fruits de ronces (espèces de Rubus)

"

"

0154000

autres petits fruits et baies

"

"

0160000

fruits divers

"

"

0211000

pommes de terre

"

"

0212000

légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

"

"

0213000

autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

0.05

autes

"

0213020

carottes

0.02

"

0213030

céleris-raves

0.02

"

0213080

radis

0.02

"

0213100

rutabagas

0.02

"

0220000

légumes-bulbes

0.2

"

0231000

solanacées

annexe du règlement (UE) no 459/2010

"

0232000

cucurbitacées à peau comestible

0.2

autres

"

0232010

concombres

0.02

"

0233000

cucurbitacées à peau non comestible

0.02

"

0234000

maïs doux

annexe du règlement (UE) no 459/2010

"

0239000

autres légumes-fruits

"

"

0240000

brassicacées

0.02

(*)

"

0251000

laitues et salades

0.2

autres

"

0251020

salade, Lactuca sativa L.

0.1

"

0251030

chicorée

0.02

"

0252000

épinards et feuilles similaires

0.2

"

0253000

feuilles de vigne

annexe du règlement (UE) no 459/2010

"

0254000

cresson d'eau

"

"

0255000

endives (chicons)

0.2

"

0256000

fines herbes et fleurs comestibles

annexe du règlement (UE) no 459/2010

"

0260000

légumineuses potagères (fraîches)

0.2

"

0270000

légumes à tiges

0.2

sauf poireaux

"

0270060

poireaux

0.02

"

0280000

champignons, mousses et lichens

annexe du règlement (UE) no 459/2010

"

0290000

algues et organismes procharyotes

"

"

0300000

légumineuses séchées

0.05

"

0400000

graines et fruits oléagineux

annexe du règlement (UE) no 459/2010

"

0500000

céréales

"

"

0600000

thé, café, infusions et cacao

"

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

Méthoprène

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 899/2012

Méthoxychlore

F

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Methoxyfenozide

F

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 491/2014

Métirame zinc

cf. dithiocarbamates

Metobromuron (somme de metobromuron et 4-bromophenylurea, exprimée en metobromuron)

0211000

pommes de terre

0.02

"

0251010

mâche

0.5

Métolachlore

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 1317/2013

Metosulam

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Metrafenone

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 500/2013

Métribuzine

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Metsulfuron-méthyl

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 617/2014

Mévinphos

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Milbémectine (somme de Milbemycin-A4 et 8,9Z-Milbemycin-A4)

0110000

agrumes

annexe du règlement (UE) no 1317/2013

"

0120000

fruits à coque

"

"

0130000

fruits à pépins

"

"

0140000

fruits à noyau

"

"

0151000

raisins de table et raisins de cuve

"

"

0152000

fraises

0.05

"

0153000

fruits de ronces (espèces de Rubus)

annexe du règlement (UE) no 1317/2013

"

0154000

autres petits fruits et baies

"

"

0160000

fruits divers

"

"

0200000

légumes

"

"

0300000

légumineuses séchées

"

"

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

0500000

céréales

"

"

0600000

thé, café, infusions et cacao

"

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

"

1000000

produits d'origine animale - animaux terrestres

"

Molinate

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 703/2014

Monocrotophos

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 899/2012

Monolinuron

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Monuron

0700000

houblon

0.1

"

0800000

épices

0.05

Myclobutanil

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 2016/567

Naphthylacétamide, 1-

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Napropamide

0100000

fruits

annexe du règlement (CE) no 149/2008

"

0220000

légumes-bulbes

"

"

0230000

légumes-fruits

"

"

0240000

brassicacées

0.1

"

0250000

légumes-feuilles et fines herbes

annexe du règlement (CE) no 149/2008

"

0260000

légumineuses potagères (fraîches)

"

"

0270000

légumes à tiges

"

"

0280000

champignons, mousses et lichens

"

"

0290000

algues et organismes procaryotes

"

"

0300000

légumineuses séchées

"

"

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

0500000

céréales

"

"

0600000

thé, café, infusions et cacao

"

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

Nicosulfuron

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 617/2014

Nicotine

0100000

fruits

annexe du règlement (UE) no 1004/2013

"

0200000

légumes

"

"

0600000

thé, café, infusions et cacao

"

"

0810000

graines «épices»

"

"

0820000

fruits et baies «épices» 

"

"

0830000

écorces «épices»

"

"

0840000

racines ou rhizomes «épices»

"

"

0860000

stigmates de fleurs «épices»

"

"

0870000

arille «épices»

"

Nitrofène

F

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Novaluron

F

0110000

agrumes

annexe du règlement (UE) no 441/2012

"

F

0120000

fruits à coque

"

"

F

0130000

fruits à pépins

0.3

autres

"

F

0130010

pommes

2

"

F

0130020

poires

3

"

F

0140000

fruits à noyau

annexe du règlement (UE) no 441/2012

"

F

0150000

baies et petits fruits

"

"

F

0160000

fruits divers

"

"

F

0210000

légumes-racines et légumes-tubercules

"

"

F

0220000

légumes-bulbes

"

"

F

0230000

légumes-fruits

"

"

F

0241010

brocolis

0.5

"

F

0241020

choux-fleurs

0.5

"

F

0242000

choux pommés

0.5

"

F

0243000

choux feuilles

annexe du règlement (UE) no 441/2012

"

F

0244000

choux-raves

"

"

F

0250000

légumes-feuilles et fines herbes

"

"

F

0260000

légumineuses potagères (fraîches)

"

"

F

0270000

légumes à tiges

"

"

F

0280000

champignons, mousses et lichens

"

"

F

0290000

algues et organismes procaryotes

"

"

F

0300000

légumineuses séchées

"

"

F

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

F

0500000

céréales

"

"

F

0600000

thé, café, infusions et cacao

"

"

F

0700000

houblon

"

"

F

0800000

épices

"

"

F

0900000

plantes sucrières

"

o-Phénylphénol

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 737/2014 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (UE) no 304/2010 (modification de l'annexe IIIB)

Oryzalin

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 839/2008

Oxadiargyl

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Oxadiazon

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Oxadixyl

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 592/2012

Oxamyl

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 61/2014

Oxasulfuron

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 289/2014

Oxycarboxine

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 899/2012

Oxyde d'éthylène (somme d'oxyde d'éthylène et de 2-chloro-éthanol exprimée en oxyde d'éthylène)

F

0100000

fruits

0.1

"

F

0200000

légumes

0.1

"

F

0300000

légumineuses séchées

0.1

"

F

0401000

graines oléagineuses

0.2

"

F

0500000

céréales

0.02

"

F

0610000

thé

0.2

"

F

0700000

houblon

0.2

"

F

0800000

épices

0.2

Oxydéméton-méthyl (somme des résidus de l´oxydéméton-méthyl et du déméton-S-méthylsulfone, exprimée en oxydéméton-méthyl)

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 899/2012

Oxyfluorfène

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Paclobutrazol

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Paraquat

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 520/2011 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l'annexe IIIB)

Parathion

F

0100000

fruits

0.05

paraoxon inclus

"

F

0200000

légumes

0.05

"

"

F

0300000

légumineuses séchées

0.05

"

"

F

0401000

graines oléagineuses

0.05

"

"

F

0500000

céréales

0.05

"

"

F

0610000

thé

0.1

"

"

F

0700000

houblon

0.1

"

"

F

0810000

graines «épices»

0.1

"

"

F

0820000

fruits et baies «épices» 

0.1

"

"

F

0830000

écorces «épices»

0.1

"

"

F

0840000

racines ou rhizomes «épices»

0.2

"

"

F

0850000

boutons «épices»

0.1

"

"

F

0860000

stigmates de fleurs «épices»

0.1

"

"

F

0870000

arille «épices»

0.1

"

Parathion-méthyle (somme des résidus de parathion-méthyle et de paraoxon, exprimée en parathion-méthyle)

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 899/2012

Penconazole

F

0110000

agrumes

annexe du règlement (CE) no 149/2008

"

F

0120000

fruits à coque

"

"

F

0130000

fruits à pépins

"

"

F

0140000

fruits à noyau

0.1

"

F

0151000

raisins de table et raisins de cuve

annexe du règlement (CE) no 149/2008

"

F

0152000

fraises

"

"

F

0153000

fruits de ronces (espèces de Rubus)

"

"

F

0154000

autres petits fruits et baies

0.1

sauf groseilles (rouges, blanches ou noires-cassis)

"

F

0154030

groseilles (rouges, blanches ou noires-cassis)

0.5

"

F

0160000

fruits divers

annexe du règlement (CE) no 149/2008

"

F

0200000

légumes

"

"

F

0300000

légumineuses séchées

"

"

F

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

F

0500000

céréales

"

"

F

0600000

thé, café, infusions et cacao

"

"

F

0700000

houblon

"

"

F

0800000

épices

"

"

F

0900000

plantes sucrières

"

Pencycuron

F

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Pendiméthaline

F

0100000

fruits

annexe du règlement (CE) no 2016/486

"

F

0211000

pommes de terre

"

"

F

0212000

légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

"

"

F

0213000

autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

"

"

F

0220000

légumes-bulbes

"

"

F

0230000

légumes-fruits

"

"

F

0241000

choux (développement de l'inflorescence)

"

"

F

0242000

choux pommés

"

"

F

0243000

choux feuilles

"

"

F

0244000

choux-raves

"

"

F

0251000

laitues et salades

0.05

(*)

autres

"

F

0251010

mâche

0.6

"

F

0251020

salade, Lactuca sativa L.

4

"

F

0251040

cressons et autres pousses

0.6

"

F

0251060

roquette

0.6

"

F

0251080

jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

0.6

"

F

0252000

épinards et feuilles similaires

annexe du règlement (CE) no 2016/486

"

F

0253000

feuilles de vigne

"

"

F

0254000

cresson d'eau

"

"

F

0255000

endives (chicons)

"

"

F

0256000

fines herbes et fleurs comestibles

"

"

F

0260000

légumineuses potagères (fraîches)

0.2

"

F

0270000

légumes à tiges

0.05

(*)

autres

"

F

0270010

asperges

0.1

"

F

0270030

céleri en branches

0.1

"

F

0270040

fenouil

0.1

"

F

0280000

champignons, mousses et lichens

annexe du règlement (CE) no 2016/486

"

F

0290000

algues et organismes procharyotes

"

"

F

0300000

légumineuses séchées

0.2

"

F

0400000

graines et fruits oléagineux

0.1

"

F

0500000

céréales

annexe du règlement (CE) no 2016/486

"

F

0600000

thé, café, infusions et cacao

"

"

F

0700000

houblon

"

"

F

0800000

épices

"

"

F

0900000

plantes sucrières

"

"

F

1000000

produits d'origine animale - animaux terrestres

0.05

(*)

Penoxsulame

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 839/2008

Penthiopyrade

0100000

fruits

annexe du règlement (UE) no 491/2014

"

0210000

légumes-racines et légumes-tubercules

"

"

0220000

légumes-bulbes

"

"

0230000

légumes-fruits

"

"

0240000

brassicacées

"

"

0251000

laitues et salades

15

autres

"

0251020

salade, Lactuca sativa L.

15

"

0251030

chicorée

0.01

(*)

"

0251080

jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

50

"

0252000

épinards et feuilles similaires

30

sauf feuilles de bettes

"

0252030

cardes/Feuilles de bettes

27

"

0253000

feuilles de vigne

annexe du règlement (UE) no 491/2014

"

0254000

cresson d'eau

"

"

0255000

endives (chicons)

"

"

0256000

fines herbes et fleurs comestibles

"

"

0260000

légumineuses potagères (fraîches)

"

"

0270000

légumes à tiges

0.01

(*)

autres

"

0270030

céleri en branches

11

"

0270040

fenouil

11

"

0270060

poireaux

3

"

0270070

rhubarbe

15

"

0280000

champignons, mousses et lichens

annexe du règlement (UE) no 491/2014

"

0290000

algues et organismes procaryotes

"

"

0300000

légumineuses séchées

"

"

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

0500000

céréales

"

"

0600000

thé, café, infusions et cacao

"

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

"

1000000

produits d'origine animale - animaux terrestres

"

Perméthrine

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 839/2008

Pethoxamide

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Phenmédiphame

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Phénothrine

F

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Phenthoate

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 839/2008

Phorate (somme du phorate, de son analogue oxygéné et de leurs sulfones et sulfoxydes, exprimée en phorate)

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 899/2012

Phosalone

0110000

agrumes

annexe du règlement (UE) no 899/2012

"

0120000

fruits à coque

"

"

0130000

fruits à pépins

"

"

0150000

baies et petits fruits

"

"

0160000

fruits divers

"

"

0200000

légumes

"

"

0300000

légumineuses séchées

"

"

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

0500000

céréales

"

"

0600000

thé, café, infusions et cacao

"

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

"

1000000

produits d'origine animale - animaux terrestres

"

Phosmet (phosmet et oxone de phosmet, exprimés en phosmet)

0110000

agrumes

annexe du règlement (UE) no 737/2014

"

0120000

fruits à coque

"

"

0130000

fruits à pépins

0.5

sauf poires, pommes

"

0130010

pommes

0.4

"

0130020

poires

0.4

"

0140000

fruits à noyau

0.05

autes

"

0140020

cerises

1

"

0140030

pêches

0.5

"

0140040

prunes

0.6

"

0151000

raisins de table et raisins de cuve

annexe du règlement (UE) no 737/2014

"

0152000

fraises

"

"

0153000

fruits de ronces (espèces de Rubus)

"

"

0154000

autres petits fruits et baies

2

autes

"

0154010

myrtilles

10

"

0154020

airelles canneberges

4

"

0154040

groseilles à maquereau 

0.05

"

0161000

fruits divers à peau comestible

2

autres

"

0161010

dattes

0.05

"

0161020

figues

1.4

"

0161030

olives de table

3

"

0161060

kaki

0.05

"

0162000

petits fruits avec peau non comestible et de petite taille

annexe du règlement (UE) no 737/2014

"

0163000

autres fruits à peau non comestible et de grande taille

"

"

0200000

légumes

"

"

0300000

légumineuses séchées

"

"

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

0500000

céréales

"

"

0600000

thé, café, infusions et cacao

"

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

"

1000000

produits d'origine animale - animaux terrestres

"

Phosphamidon

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Phosphine et phosphures

0100000

fruits

0.05

somme de phosphure d'aluminium, phosphure de calcium, phosphure de magnésium et phosphure de zinc, exprimée en phosphine

"

fruits secs

0.01

(*)

"

"

0200000

légumes

0.05

sauf pommes de terre; somme de phosphure d'aluminium, phosphure de calcium, phosphure de magnésium et phosphure de zinc, exprimée en phosphine

"

légumes secs

0.01

(*)

somme de phosphure d'aluminium, phosphure de calcium, phosphure de magnésium et phosphure de zinc, exprimée en phosphine

"

0211000

pommes de terre

0.01

(*)

"

"

0300000

légumineuses séchées

0.05

sauf pois séchés; somme de phosphure d'aluminium, phosphure de calcium, phosphure de magnésium et phosphure de zinc, exprimée en phosphine

"

0300030

pois séchés

0.1

somme de phosphure d'aluminium, phosphure de calcium, phosphure de magnésium et phosphure de zinc, exprimée en phosphine

"

0400000

graines et fruits oléagineux

0.05

sauf graines de colza, graines de tournesol; somme de phosphure d'aluminium, phosphure de calcium, phosphure de magnésium et phosphure de zinc, exprimée en phosphine

"

0401050

graines de tournesol

0.1

somme de phosphure d'aluminium, phosphure de calcium, phosphure de magnésium et phosphure de zinc, exprimée en phosphine

"

0401060

graines de colza (grosse navette)

0.1

"

"

0500000

céréales

0.1

"

"

produits céréaliers

0.01

(*)

"

"

0600000

thé, café, infusions et cacao

0.05

"

"

0700000

houblon

0.02

"

"

0800000

épices

0.05

"

"

0900000

plantes sucrières

0.01

(*)

"

"

1000000

produits d'origine animale - animaux terrestres

0.01

(*)

"

Phosphite

cf. acide phosphonique

Phoxim

F

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Picloram

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 737/2014

Picolinafène

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 1126/2014

Picoxystrobine

F

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 87/2014

Pinoxaden

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 839/2008

Pipéronyl butoxyde

0110000

agrumes

0.5

0120000

fruits à coque

8

"

0130000

fruits à pépins

0.5

"

0140000

fruits à noyau

0.5

"

0150000

baies et petits fruits

0.5

"

fruits secs

8

"

0160000

fruits divers

0.5

"

0200000

légumes

0.5

"

légumes secs

8

"

0300000

légumineuses séchées

0.5

"

0401000

graines oléagineuses

8

0402000

fruits oléagineux

0.5

"

0500000

céréales

20

"

0610000

thé

3

0620000

grains de café

0.5

"

0630000

plantes à infusion

3

0640000

fèves de cacao

0.5

0650000

caroube

0.5

0700000

houblon

0.5

0800000

épices

0.5

0900000

plantes sucrières

0.5

1000000

produits d'origine animale - animaux terrestres

0.5

Pirimicarbe (somme du pirimicarbe et desméthyl pirimicarbe, exprimée en pirimicarbe)

0110000

agrumes

annexe du règlement (UE) no 750/2010

"

0120000

fruits à coque

"

"

0130000

fruits à pépins

2

sauf poires, pommes

"

0130010

pommes

1.2

"

0130020

poires

1.2

"

0140000

fruits à noyau

1

autres

"

0140010

abricots

2

"

0140020

cerises

5

"

0140030

pêches

1.3

"

0151000

raisins de table et raisins de cuve

1

"

0152000

fraises

annexe du règlement (UE) no 750/2010

"

0153000

fruits de ronces (espèces de Rubus)

"

"

0154000

autres petits fruits et baies

"

"

0160000

fruits divers

"

"

0211000

pommes de terre

1

"

0212000

légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

annexe du règlement (UE) no 750/2010

"

0213000

autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

1

"

0220000

légumes-bulbes

1

"

0230000

légumes-fruits

1

"

0240000

brassicacées

1

"

0251000

laitues et salades

5

sauf chicorée, salade, Lactuca sativa L.

"

0251020

salade, Lactuca sativa L.

1

"

0251030

chicorée

1

"

0252000

épinards et feuilles similaires

2

"

0254000

cresson d'eau

annexe du règlement (UE) no 750/2010

"

0255000

endives (chicons)

2

"

0256000

fines herbes et fleurs comestibles

annexe du règlement (UE) no 750/2010

"

0260000

légumineuses potagères (fraîches)

"

"

0270000

légumes à tiges

1

"

0280000

champignons, mousses et lichens

annexe du règlement (UE) no 750/2010

"

0290000

algues et organismes procaryotes

"

"

0300000

légumineuses séchées

"

"

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

0500000

céréales

"

"

0600000

thé, café, infusions et cacao

"

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

Prochloraz

0100000

fruits

0.05

autes

"

0110000

agrumes

10

"

0120000

fruits à coque

0.1

"

0130000

fruits à pépins

0.2

"

0140000

fruits à noyau

0.2

"

0163010

avocats

5

"

0163030

mangues

5

"

0163040

papayes

5

"

0163080

ananas

5

"

0200000

légumes

0.05

autes

"

0220010

ail

0.5

"

0220030

échalotes

5

"

0251000

laitues et salades

5

"

0255000

endives (chicons)

5

"

0256000

fines herbes et fleurs comestibles

5

"

0280010

champignons de culture

2

"

0401010

graines de lin

0.5

"

0401050

graines de tournesol

0.5

"

0401060

graines de colza (grosse navette)

0.5

"

0500000

céréales

0.05

autes

"

0500010

orge

0.1

"

0500050

avoine

0.1

"

0500060

riz

1

"

0500070

seigle

0.5

"

0500090

froment (blé)

0.5

"

0620000

grains de café

0.2

"

0700000

houblon

0.1

"

0800000

épices

0.2

Procymidone

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 899/2012

Profenofos

F

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 834/2013 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (UE) no 899/2012 (modification de l'annexe IIIB)

Profoxydim

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 839/2008

Prohexadione

0100000

fruits

annexe du règlement (UE) no 241/2013 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (UE) no 750/2010 (modification de l'annexe IIIB)

"

0200000

légumes

"

"

0300000

légumineuses séchées

"

"

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

0500000

céréales

0.05

autres; prohexadione et ses sels exprimés en prohexadione

"

0500010

orge

0.2

prohexadione et ses sels exprimés en prohexadione

"

0500050

avoine

0.2

"

"

0500070

seigle

0.2

"

"

0500090

froment (blé)

0.2

"

"

0600000

thé, café, infusions et cacao

annexe du règlement (UE) no 241/2013 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (UE) no 750/2010 (modification de l'annexe IIIB)

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

Propachlore

0200000

légumes

0.05

"

0700000

houblon

0.05

"

0800000

épices

0.05

Propamocarbe (somme du propamocarbe et de ses sels, exprimée en propamocarbe)

0100000

fruits

annexe du règlement (UE) no 289/2014

"

0211000

pommes de terre

"

"

0212000

légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

"

"

0213000

autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

0.01

(*)

sauf radis

"

0213080

radis

10

"

0220010

ail

10

"

0220020

oignons

10

"

0220030

échalotes

2

"

0220040

oignons de printemps

30

"

0220990

autres «légumes-bulbes»

0.2

"

0231000

solanacées

0.01

(*)

autres

"

0231010

tomates

10

"

0231020

poivrons

10

"

0231030

aubergines

10

"

0232000

cucurbitacées à peau comestible

5

sauf concombres, courgettes

"

0232010

concombres

10

"

0232030

courgettes

10

"

0233000

cucurbitacées à peau non comestible

5

sauf courges

"

0233020

courges

10

"

0234000

maïs doux

annexe du règlement (UE) no 289/2014

"

0239000

autres légumes-fruits

"

"

0240000

brassicacées

10

sauf chou vert

"

0243020

choux verts

13

"

0251000

laitues et salades

20

autres

"

0251020

salade, Lactuca sativa L.

25

"

0251060

roquette

30

"

0251080

jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

25

"

0252000

épinards et feuilles similaires

40

"

0253000

feuilles de vigne

annexe du règlement (UE) no 289/2014

"

0254000

cresson d'eau

"

"

0255000

endives (chicons)

"

"

0256000

fines herbes et fleurs comestibles

"

"

0260000

légumineuses potagères (fraîches)

"

"

0270000

légumes à tiges

0.01

autes

"

0270060

poireaux

20

"

0280000

champignons, mousses et lichens

annexe du règlement (UE) no 289/2014

"

0290000

algues et organismes procharyotes

"

"

0300000

légumineuses séchées

"

"

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

0500000

céréales

"

"

0600000

thé, café, infusions et cacao

"

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

"

1000000

produits d'origine animale - animaux terrestres

"

Propanil

0700000

houblon

0.1

"

0800000

épices

0.1

Propaquizafop

0100000

fruits

annexe du règlement (CE) no 839/2008

"

0200000

légumes

"

"

0251000

laitues et salades

0.1

sauf jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

"

0251080

jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

0.2

"

0252000

épinards et feuilles similaires

annexe du règlement (CE) no 839/2008

"

0253000

feuilles de vigne

"

"

0254000

cresson d'eau

"

"

0255000

endives (chicons)

"

"

0256000

fines herbes et fleurs comestibles

"

"

0300000

légumineuses séchées

"

"

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

0500000

céréales

"

"

0600000

thé, café, infusions et cacao

"

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

"

1000000

produits d'origine animale - animaux terrestres

"

Propargite

F

0130000

fruits à pépins

1.5

"

F

0140000

fruits à noyau

1.5

"

F

0150000

baies et petits fruits

1.5

sauf raisins de table et raisins de cuve

"

F

0151000

raisins de table et raisins de cuve

3

"

F

0200000

légumes

0.5

"

F

0610000

thé

5

"

F

0700000

houblon

100

"

F

0800000

épices

0.02

Prophame

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 839/2008

Propiconazole

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 500/2013 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (UE) no 524/2011 (modification de l'annexe IIIB)

Propinèbe

cf. aussi dithiocarbamates

"

0100000

fruits

0.05

autres; exprimé en propylènediamine

"

0130000

fruits à pépins

0.3

exprimé en propylènediamine

"

0140020

cerises

0.3

"

"

0151000

raisins de table et raisins de cuve

1

"

"

olives

0.3

"

"

0200000

légumes

0.05

autres; exprimé en propylènediamine

"

0211000

pommes de terre

0.2

exprimé en propylènediamine

"

0213030

céleris-raves

0.3

"

"

0231010

tomates

2

"

"

0231020

poivrons

1

"

"

0232010

concombres

2

"

"

0233010

melons

1

"

"

0233030

pastèques

1

"

"

0300000

légumineuses séchées

0.05

"

"

0401000

graines oléagineuses

0.1

"

"

0500000

céréales

0.05

"

"

0610000

thé

0.1

"

"

0700000

houblon

25

"

"

0810000

graines «épices»

0.1

"

"

0820000

fruits et baies «épices» 

0.1

"

"

0830000

écorces «épices»

0.1

"

"

0840000

racines ou rhizomes «épices»

0.1

"

"

0850010

clous de girofle

0.1

"

"

0850020

câpres

25

"

"

0850990

autres «épices/boutons»

0.1

"

"

0860000

stigmates de fleurs «épices»

0.1

"

"

0870000

arille «épices»

0.1

"

Propisochlore

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Propoxur

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

Propoxycarbazone (propoxycarbazone, ses sels et 2-hydroxy-propoxycarbazone exprimés en propoxycarbazone)

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 703/2014

Propyzamide

F

0100000

fruits

annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (UE) no 737/2014 (modification de l'annexe IIIB)

"

F

0210000

légumes-racines et légumes-tubercules

"

"

F

0220000

légumes-bulbes

"

"

F

0230000

légumes-fruits

"

"

F

0240000

brassicacées

"

"

F

0251000

laitues et salades

"

"

F

0252000

épinards et feuilles similaires

"

"

F

0253000

feuilles de vigne

"

"

F

0254000

cresson d'eau

"

"

F

0255000

endives (chicons)

1

"

F

0256000

fines herbes et fleurs comestibles

annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (UE) no 737/2014 (modification de l'annexe IIIB)

"

F

0260000

légumineuses potagères (fraîches)

"

"

F

0270000

légumes à tiges

"

"

F

0280000

champignons, mousses et lichens

"

"

F

0300000

légumineuses séchées

"

"

F

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

F

0500000

céréales

"

"

F

0600000

thé, café, infusions et cacao

"

"

F

0700000

houblon

"

"

F

0800000

épices

"

"

F

0900000

plantes sucrières

"

"

F

1000000

produits d'origine animale - animaux terrestres

"

Proquinazid

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 251/2013

Prosulfocarb

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 777/2013

Prosulfuron

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 617/2014

Prothioconazole

0100000

fruits

annexe du règlement (UE) no 834/2013

"

0200000

légumes

"

"

0300000

légumineuses séchées

"

"

0400000

graines et fruits oléagineux

sauf graines de tournesol

"

0401050

graines de tournesol

0.2

"

0500000

céréales

annexe du règlement (UE) no 834/2013

"

0600000

thé, café, infusions et cacao

"

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

"

1000000

produits d'origine animale - animaux terrestres

"

Pymetrozine

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 524/2011

Pyraclostrobine

F

0110000

agrumes

annexe du règlement (UE) no 51/2014

"

F

0120000

fruits à coque

"

"

F

0130000

fruits à pépins

0.5

sauf poires, pommes

"

F

0130010

pommes

0.4

"

F

0130020

poires

0.4

"

F

0140010

abricots

0.8

"

F

0140020

cerises

1.5

"

F

0140030

pêches

0.3

"

F

0140040

prunes

0.7

"

F

0140990

autres «fruits à noyau» 

0.02

"

F

0151000

raisins de table et raisins de cuve

2

"

F

0152000

fraises

annexe du règlement (UE) no 51/2014

"

F

0153000

fruits de ronces (espèces de Rubus)

2

autres

"

F

0153010

mûres

3

"

F

0153030

framboises

3

"

F

0154000

autres petits fruits et baies

3

"

F

0160000

fruits divers

annexe du règlement (UE) no 51/2014

"

F

0211000

pommes de terre

"

"

F

0212000

légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

"

"

F

0213000

autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

0.02

autres

"

F

0213010

betteraves rouges

0.1

"

F

0213020

carottes

0.5

"

F

0213030

céleris-raves

0.3

"

F

0213040

raiforts

0.3

"

F

0213050

topinambours

0.06

"

F

0213060

panais

0.3

"

F

0213070

persil à grosse racine

0.1

"

F

0213080

radis

0.5

"

F

0213090

scorsonères (salsifis noirs)

0.1

"

F

0220010

ail

0.3

"

F

0220020

oignons

0.6

"

F

0220030

échalotes

0.3

"

F

0220040

oignons de printemps

1.5

"

F

0220990

autres «légumes-bulbes»

0.02

"

F

0231000

solanacées

0.02

autres

"

F

0231010

tomates

0.3

"

F

0231020

poivrons

0.5

"

F

0231030

aubergines

0.3

"

F

0232000

cucurbitacées à peau comestible

0.5

autres

"

F

0232010

concombres

0.4

"

F

0232030

courgettes

0.5

"

F

0233000

cucurbitacées à peau non comestible

annexe du règlement (UE) no 51/2014

"

F

0234000

maïs doux

"

"

F

0239000

autres légumes-fruits

"

"

F

0241000

choux (développement de l'inflorescence)

"

"

F

0242000

choux pommés

"

"

F

0243000

choux feuilles

0.4

"

F

0244000

choux-raves

annexe du règlement (UE) no 51/2014

"

F

0251000

laitues et salades

2

"

F

0252000

épinards et feuilles similaires

annexe du règlement (UE) no 51/2014

"

F

0253000

feuilles de vigne

"

"

F

0254000

cresson d'eau

"

"

F

0255000

endives (chicons)

"

"

F

0256000

fines herbes et fleurs comestibles

"

"

F

0260000

légumineuses potagères (fraîches)

"

"

F

0270000

légumes à tiges

0.02

autres

"

F

0270050

artichauts

0.6

"

F

0270060

poireaux

0.5

"

F

0280000

champignons, mousses et lichens

annexe du règlement (UE) no 51/2014

"

F

0290000

algues et organismes procaryotes

"

"

F

0300000

légumineuses séchées

"

"

F

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

F

0500000

céréales

"

"

F

0600000

thé, café, infusions et cacao

"

"

F

0700000

houblon

"

"

F

0800000

épices

"

"

F

0900000

plantes sucrières

"

"

F

1000000

produits d'origine animale - animaux terrestres

"

Pyraflufen-éthyle (Somme du pyraflufen-éthyle et du pyraflufen, exprimée en pyraflufen-éthyle)

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 703/2014

Pyrasulfutole

0700000

houblon

0.02

"

0800000

épices

0.02

Pyrèthres

0100000

fruits

annexe du règlement (CE) no 149/2008

"

0200000

légumes

"

"

0300000

légumineuses séchées

"

"

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

0500000

céréales

"

"

0610000

thé

"

"

0620000

grains de café

"

"

0630000

plantes à infusion

3

"

0640000

fèves de cacao

annexe du règlement (CE) no 149/2008

"

0650000

caroube

"

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

"

1000000

produits d'origine animale - animaux terrestres

"

Pyridabene

F

0110000

agrumes

annexe du règlement (CE) no 839/2008

"

F

0120000

fruits à coque

"

"

F

0130000

fruits à pépins

"

"

F

0140000

fruits à noyau

0.5

sauf cerises

"

F

0140020

cerises

2.5

"

F

0152000

fraises

annexe du règlement (CE) no 839/2008

"

F

0153000

fruits de ronces (espèces de Rubus)

"

"

F

0154000

autres petits fruits et baies

"

"

F

0160000

fruits divers

"

"

F

0200000

légumes

"

"

F

0300000

légumineuses séchées

"

"

F

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

F

0500000

céréales

"

"

F

0600000

thé, café, infusions et cacao

"

"

F

0700000

houblon

"

"

F

0800000

épices

"

"

F

0900000

plantes sucrières

"

"

F

1000000

produits d'origine animale - animaux terrestres

"

Pyridate

0100000

fruits

annexe du règlement (UE) no 251/2013

"

0210000

légumes-racines et légumes-tubercules

"

"

0220000

légumes-bulbes

"

"

0230000

légumes-fruits

"

"

0241000

choux (développement de l'inflorescence)

"

"

0242000

choux pommés

"

"

0243000

choux feuilles

"

"

0244000

choux-raves

0.1

"

0250000

légumes-feuilles et fines herbes

annexe du règlement (UE) no 251/2013

"

0260000

légumineuses potagères (fraîches)

"

"

0270000

légumes à tiges

"

"

0280000

champignons, mousses et lichens

"

"

0300000

légumineuses séchées

"

"

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

0500000

céréales

"

"

0600000

thé, café, infusions et cacao

"

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

"

1000000

produits d'origine animale - animaux terrestres

"

Pyriméthanil

0100000

fruits

annexe du règlement (UE) no 87/2014

"

0210000

légumes-racines et légumes-tubercules

"

"

0220000

légumes-bulbes

0.01

(*)

autres

"

0220020

oignons

0.2

"

0220030

échalotes

0.1

"

0220040

oignons de printemps

3

"

0231000

solanacées

0.01

(*)

autres

"

0231010

tomates

2

"

0231020

poivrons

2

"

0231030

aubergines

2

"

0232000

cucurbitacées à peau comestible

0.7

sauf concombres

"

0232010

concombres

2

"

0233000

cucurbitacées à peau non comestible

annexe du règlement (UE) no 87/2014

"

0234000

maïs doux

"

"

0239000

autres légumes-fruits

"

"

0240000

brassicacées

"

"

0251000

laitues et salades

10

autres

"

0251010

mâche

0.01

(*)

"

0251020

salade, Lactuca sativa L.

20

"

0251030

chicorée

20

"

0251040

cressons et autres pousses

0.01

(*)

"

0251080

jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

20

"

0252000

épinards et feuilles similaires

annexe du règlement (UE) no 87/2014

"

0253000

feuilles de vigne

"

"

0254000

cresson d'eau

"

"

0255000

endives (chicons)

"

"

0256000

fines herbes et fleurs comestibles

"

"

0260000

légumineuses potagères (fraîches)

"

"

0270000

légumes à tiges

"

"

0280000

champignons, mousses et lichens

"

"

0290000

algues et organismes procaryotes

"

"

0300000

légumineuses séchées

"

"

0400000

graines et fruits oléagineux

"

"

0500000

céréales

"

"

0600000

thé, café, infusions et cacao

"

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

"

1000000

produits d'origine animale - animaux terrestres

"

Pyrimiphos-méthyl

F

0100000

fruits

0.05

autres

"

F

0110000

agrumes

1

sauf mandarines

"

F

0110050

mandarines

2

"

F

0151020

raisins de cuve

2

"

F

0162010

kiwis

2

"

F

0200000

légumes

0.05

autres

"

F

0213020

carottes

1

"

F

0231010

tomates

1

"

F

0231020

poivrons

1

"

F

0232010

concombres

0.1

"

F

0233010