817.021.23
Ordonnance du DFI sur les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale
(OPOVA)
du 16 décembre 2016 (Etat le 1er mai 2018)
Le Département fédéral de l'intérieur (DFI),
vu les art. 10, al. 4, let. e, et 95, al. 3, de l'ordonnance du 16 décembre 2016 sur les denrées alimentaires et les objets usuels (ODAlOUs)1,
arrête:
Section 1 Objet, champ d'application et définitions
Art. 1 Objet et champ d'application
1 La présente ordonnance fixe les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale.
2 Elle s'applique aux produits inscrits à l'annexe 1 et à des parties d'entre eux, qu'ils soient non transformés, transformés ou utilisés dans une denrée alimentaire composée.
3 Elle ne s'applique pas aux produits qui sont manifestement destinés à l'une des utilisations suivantes:
- a.
- la fabrication de produits autres que des denrées alimentaires;
- b.
- l'ensemencement ou la plantation;
- c.
- des activités de recherche et développement autorisées.
Art. 2 Définitions
1 Dans la présente ordonnance, on entend par:
- a.
- pesticides:
- 1.
- les substances actives utilisées actuellement ou auparavant dans des produits phytosanitaires au sens de la loi du 15 décembre 2000 sur les produits chimiques (LChim)1 et leurs produits métaboliques, de dégradation ou de réaction, ou
- 2.
- les substances actives et leurs produits métaboliques, de dégradation ou de réaction issus de produits biocides au sens de l'ordonnance du 18 mai 2005 sur les produits biocides (OPBio)2 et qui ne sont pas déjà réglementés par d'autres actes;
- b.
- limite maximale de résidus (LMR): la concentration maximale autorisée d'un résidu de pesticide présent dans ou sur des produits;
- c.
- CXL: la limite maximale de résidus fixée par la Commission du Codex Alimentarius (limites maximales pour les résidus de pesticides du Codex);
- d.
- tolérance d'importation: la limite maximale de résidus pour les produits importés, fixée si:
- 1.
- l'utilisation d'une substance active dans un produit phytosanitaire ou un produit biocide n'est pas autorisée pour un produit, pour des motifs autres que la protection de la santé, ou que
- 2.
- la limite maximale de résidus en vigueur pour le produit et l'usage de celui-ci a été fixée pour des motifs autres que la protection de la santé;
- e.
- seuil de quantification: la concentration de résidus la plus faible pouvant être quantifiée et enregistrée dans le cadre du contrôle de routine selon des méthodes validées dans le respect des bonnes pratiques de laboratoire.
2 Pour autant que la législation sur les denrées alimentaires n'énonce aucune définition, les définitions utilisées dans la présente ordonnance sont celles définies dans la LChim, l'ordonnance du 18 mai 2005 sur les produits chimiques3, l'OPBio et l'ordonnance du 12 mai 2010 sur les produits phytosanitaires (OPPh)4.
Section 2 Détermination et fixation des limites maximales de résidus
Art. 3 Critères et bases applicables à la détermination et à la fixation des limites maximales de résidus
1 L'Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires (OSAV) détermine les limites maximales applicables aux résidus de pesticides. Il implique les offices fédéraux concernés.
2 Il tient compte:
- a.
- du potentiel de risque des résidus de pesticides pour l'être humain;
- b.
- de la documentation scientifique usuelle;
- c.
- pour les produits phytosanitaires: des principes uniformes pour l'évaluation et l'autorisation des produits phytosanitaires inscrits à l'annexe 9 OPPh1;
- d.
- pour les produits biocides: de l'art. 17 OPBio2;
- e.
- de l'état des connaissances scientifiques et techniques pour l'évaluation de la toxicologie et de l'exposition aux résidus;
- f.
- de la concentration techniquement inévitable d'un pesticide dans la denrée alimentaire selon les bonnes pratiques agricoles ou les bonnes pratiques de fabrication;
- g.
- de l'absorption du pesticide, déterminée sur la base des quantités de denrée alimentaire ingérée;
- h.
- de la présence éventuelle de résidus de pesticides provenant de sources autres qu'un usage sous forme de produit phytosanitaire ou biocide;
- i.
- des interactions connues cumulées ou synergiques entre les substances actives, qui agissent sur les mêmes systèmes biologiques dans l'organisme humain;
- j.
- si une CXL a été définie;
- k.
- si une limite maximale de résidus a déjà été fixée selon le règlement (CE) no 396/20053;
- l.
- si, dans le cas d'une demande au sens de l'art. 7, il existe dans un autre pays des bonnes pratiques phytosanitaires ou d'emploi des biocides, qui régissent l'utilisation conforme d'une substance active dans ce pays;
- m.
- des données de surveillance;
- n.
- d'autres facteurs pertinents pour les faits à contrôler.
3 Les limites maximales pour les résidus de pesticides sont fixées à l'annexe 2.
1 RS 916.161
2 RS 813.12
3 Règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil; JO L 70 du 16.03.2005, p. 1, dans la version en vigueur dans l'UE.
Art. 4 Substances actives pour lesquelles il n'est pas nécessaire de définir une limite maximale de résidus
Les substances actives de produits phytosanitaires évaluées dans le cadre de l'OPPh1 ou de l'OPBio2 et sur la base de l'art. 3 et pour lesquelles il n'est pas nécessaire de définir une limite maximale de résidus sont mentionnées à l'annexe 3.
Art. 5 Limites maximales de résidus pour les produits transformés ou mélangés
Si aucune limite maximale de résidus n'est fixée à l'annexe 2 pour des produits transformés ou mélangés, les limites maximales de résidus applicables sont celles du produit brut, sachant qu'il faut alors tenir compte des modifications des teneurs en résidus de pesticides engendrées par la transformation ou le mélange.
Art. 6 Réévaluation de limites maximales de résidus
Si les conditions-cadres évoluent par rapport à la situation au moment où les limites maximales de résidus avaient été définies, l'OSAV procède à un réexamen des limites maximales de résidus existantes.
Art. 7 Limites maximales de résidus de produits phytosanitaires ou biocides inutilisés en Suisse
1 Sur demande, l'OSAV peut fixer des limites maximales de résidus spécifiques pour des emplois de produits phytosanitaires ou biocides non prévus en Suisse.
2 La demande doit contenir:
- a.
- une vue d'ensemble de la demande soumise, comprenant les éléments suivants:
- 1.
- un résumé,
- 2.
- une motivation,
- 3.
- une liste des documents joints,
- 4.
- une copie des conditions d'utilisation pertinentes pour définir les limites maximales de résidus dans le cadre des bonnes pratiques phytosanitaires pour les usages spécifiques de la substance active ou une copie des conditions d'utilisation en tant que produit biocide;
- b.
- une bibliographie listant la littérature scientifique publiée dans les dix ans précédant la date de la présentation de la demande et portant sur les effets de la substance active sur la santé ainsi que sur les résidus de pesticides correspondants; et
- c.
- les informations visées aux annexes 5 et 6 OPPh1 dans le cadre des prescriptions en matière de données pour l'établissement des limites maximales de résidus pour les pesticides ou selon l'art. 14 OPBio2, y compris les données toxicologiques, les données relatives aux méthodes analytiques de routine utilisées dans des laboratoires de contrôle et les données concernant le métabolisme des végétaux et des animaux.
Section 3 Dépassement des limites maximales de résidus
Art. 8 Interdiction de mise en circulation et dépassement admis
1 Les produits énoncés à l'annexe 1 ne peuvent pas être mis en circulation s'ils contiennent des résidus de pesticides dépassant les valeurs suivantes:
- a.
- les limites maximales de résidus fixées à l'annexe 2, y compris celles pour les produits transformés ou mélangés visés à l'art. 5;
- b.
- 0,01 mg/kg pour les produits portant un code UE dans l'annexe 1 et ne satisfaisant pas au critère de la let. a, dans la mesure où les substances actives concernées ne sont pas mentionnées à l'annexe 3.
2 Si les dispositions de l'al. 1 sont respectées, les autorités d'exécution peuvent en se fondant sur le droit alimentaire ne pas interdire ou empêcher la mise en circulation des produits visés à l'annexe 1 et présentant des résidus de pesticides.
3 Par dérogation à l'al. 1, les autorités d'exécution peuvent autoriser des dépassements des limites maximales de résidus en cas de traitement par fumigation après la récolte, aux conditions suivantes:
- a.
- la combinaison substance active - produit est répertoriée à l'annexe 4;
- b.
- les produits concernés ne sont pas destinés à une consommation immédiate;
- c.
- il est garanti que ces mêmes produits ne dépassent plus les limites maximales de résidus définies à l'annexe 2 au moment de leur remise aux consommateurs.
Art. 9 Interdiction de transformation et de mélange
Les produits ne respectant pas les concentrations en résidus de pesticides selon l'art. 8, al. 1, ne peuvent être ni transformés, ni mélangés à des fins de dilution avec le même produit ou avec d'autres produits.
Section 4 Modification des annexes et directives aux autorités cantonales d'exécution
Art. 10 Actualisation des annexes
1 L'OSAV adapte les annexes 1 à 4 selon l'évolution des connaissances scientifiques et techniques et des législations des principaux partenaires commerciaux de la Suisse.
2 Il peut édicter des dispositions transitoires applicables à ces adaptations.
Art. 11 Directives aux autorités cantonales d'exécution
1 Si les annexes 1 à 4 ne sont plus adaptées aux derniers développements et connaissances et que des mesures immédiates s'imposent pour la protection de la santé, l'OSAV peut donner des directives provisoires aux autorités cantonales d'exécution jusqu'à la modification des annexes.
2 Les directives sont publiées sur Internet.
Section 5 Dispositions finales
Art. 12 Abrogation du droit en vigueur
L'ordonnance du DFI du 26 juin 1995 sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires1 est abrogée.
1 [RO 1995 2893, 2002 955, 2005 5749, 2008 793 4475 6027, 2009 4741, 2011 1985, 2012 2147, 2013 4715, 2014 3289, 2015 3219]
Art. 13 Disposition transitoire
Les substances actives qui ont été autorisées par l'Office fédéral de l'agriculture conformément à l'OPPh1 et pour lesquelles des limites maximales de résidus ont été fixées peuvent encore être décelées jusqu'au 30 avril 2019 dans ou sur des denrées alimentaires dans le respect des limites maximales définies selon l'ancien droit.
Art. 13a1Disposition transitoire de la modification du 12 mars 2018
Les denrées alimentaires non conformes à la modification du 12 mars 2018 de la présente ordonnance peuvent être importées et fabriquées selon l'ancien droit jusqu'au 30 avril 2019. Elles peuvent être remises au consommateur jusqu'à épuisement des stocks.
1 Introduit par le ch. I de l'O de l'OSAV du 12 mars 2018, en vigueur depuis le 1er mai 2018 (RO 2018 1281).
Art. 14 Entrée en vigueur
La présente ordonnance entre en vigueur le 1er mai 2017.
Annexe 1
(art. 1, al. 2, et 8, al. 1 et 2)
Produits d'origine végétale ou animale pour lesquels des limites maximales de résidus s'appliquent
1 Remarque explicative
La liste des produits d'origine végétale ou animale selon l'annexe I, parties A et partie B, du règlement (CE) no 396/20051 s'applique. Les produits non répertoriés dans cette liste sont mentionnés dans le tableau de la présente annexe.
2 Remarque explicative concernant l'annexe I du règlement (CE) no 396/2005
Le fait qu'un produit soit mentionné dans l'annexe I du règlement (CE) no 396/2005 ne signifie pas qu'il s'agit d'une denrée alimentaire.
3 Tableau
1 | 2 | 3 | 4 | 5 |
Code | Catégorie, groupe ou sous-groupe | Principal produit du groupe ou du sous-groupe | Dénomination scientifique | Portion du produit pour laquelle la LMR s'applique |
poissons | produit entier | |||
foie de poisson | ||||
oeufs de poisson | ||||
crustacés | produit entier | |||
échinodermes | produit entier | |||
mollusques | produit entier | |||
denrées alimentaires transformées | produit entier | |||
huile de pépins de courge | ||||
farine de céréales | ||||
produits céréaliers | ||||
légumes secs | ||||
fruits secs | ||||
vin |
1 Règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil; JO L 70 du 16 mars 2005, p. 1; modifié en dernier lieu par le règlement (UE) 2016/1016.
Annexe 21
(art. 3, al. 3, 5 et 8, al. 1, let. a, et 3, let. c)
Limites maximales autorisées pour les résidus de pesticides
1 Remarques explicatives
- 1.1
- Les limites maximales de résidus concernent les produits inscrits à l'annexe 1 sous leur forme brute ou congelée mais non transformée, sauf mention contraire.
- 1.2
- Si aucune limite maximale de résidus n'est mentionnée à la colonne 5, celle fixée par le règlement (CE) no 396/20052 pour cette combinaison substance active - denrée alimentaire s'applique. Les règlements modifiant le règlement (CE) no 396/2005 qui sont déterminants pour la combinaison substance active-denrée alimentaire et dans lesquels les modifications des limites maximales de résidus applicables pour la substance active ont été introduites, sont indiqués en tant qu'aide dans la colonne 6. Dans ces cas, ce sont les définitions des résidus figurant dans les règlements concernés qui s'appliquent. Lorsqu'un acte modificateur a fait l'objet d'un rectificatif entraînant des changements d'ordre matériel, cette information figure aussi dans la colonne 6. Lorsque les annexes II, IIIA, IIIB ou V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées dans différents actes modificateurs, l'annexe concernée ou le changement spécifique dont il s'agit sont précisés entre parenthèses.
- 1.3
- La lettre F dans la colonne 2 du tableau désigne les substances actives liposolubles.
- 1.4
- Un * à côté de la limite maximale de résidus dans la colonne 5 signifie qu'il s'agit d'un seuil de quantification.
2 Tableau
1. | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 | |
Substance active | Liposoluble | Code UE | Denrées alimentaires | Valeur de tolérance mg/kg | Remarques | |
1,1-Dichloro-2,2-bis(4-éthylphényl) éthane (éthylane, perthane) | F | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | |||
2,4-D (somme de 2,4-D, de ses sels, de ses esters et de ses composés conjugués, exprimée en 2,4-D) | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 1317/2013 | ||||
2,4-DB (somme de 2,4-DB, ses sels, ses esters et ses conjugués, exprimé en 2,4-DB) | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 668/2013 | ||||
8-hydroxyquinoline (somme de 8-hydroxyquinoline et de ses sels, exprimée en tant que 8-hydroxyquinoline) | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 1004/2013 | ||||
Abamectine (somme de l'avermectine B1a, l'avermectine B1b et du delta-8,9-isomère de l'avermectin B1a) | F | 0100000 | fruits | annexe du règlement (UE) no 508/2011 | ||
" | F | 0210000 | légumes-racines et légumes-tubercules | " | ||
" | F | 0220000 | légumes-bulbes | " | ||
" | F | 0231000 | solanacées | 0.01 | autres | |
" | F | 0231010 | tomates | 0.03 | ||
" | F | 0231020 | poivrons | 0.05 | ||
" | F | 0231030 | aubergines | 0.03 | ||
" | F | 0232000 | cucurbitacées à peau comestible | 0.04 | ||
" | F | 0233000 | cucurbitacées à peau non comestible | annexe du règlement (UE) no 508/2011 | ||
" | F | 0234000 | maïs doux | " | ||
" | F | 0239000 | autres légumes-fruits | 0.01 | " | |
" | F | 0240000 | brassicacées | annexe du règlement (UE) no 508/2011 | ||
" | F | 0250000 | légumes-feuilles et fines herbes | " | ||
" | F | 0260000 | légumineuses potagères (fraîches) | " | ||
" | F | 0270000 | légumes à tiges | 0.01 | (*) | sauf céleri en branches |
" | F | 0270030 | céleri en branches | 0.05 | ||
" | F | 0280000 | champignons, mousses et lichens | annexe du règlement (UE) no 508/2011 | ||
" | F | 0290000 | algues et organismes procaryotes | " | ||
" | F | 0300000 | légumineuses séchées | " | ||
" | F | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | ||
" | F | 0500000 | céréales | " | ||
" | F | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | " | ||
" | F | 0700000 | houblon | " | ||
" | F | 0800000 | épices | " | ||
" | F | 0900000 | plantes sucrières | " | ||
Acephate | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 899/2012 | ||||
Acéquinocyl | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 834/2013 | ||||
Acetamiprid | 0110000 | agrumes | annexe du règlement (UE) no 87/2014 | |||
" | 0120000 | fruits à coque | 0.06 | sauf noix communes | ||
" | 0120110 | noix communes | 0.07 | |||
" | 0130000 | fruits à pépins | annexe du règlement (UE) no 87/2014 | |||
" | 0140000 | fruits à noyau | " | |||
" | 0150000 | baies et petits fruits | " | |||
" | 0160000 | fruits divers | " | |||
" | 0211000 | pommes de terre | 0.05 | |||
" | 0212000 | légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux | annexe du règlement (UE) no 87/2014 | |||
" | 0213000 | autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières | " | |||
" | 0220000 | légumes-bulbes | 0.01 | (*) | autres | |
" | 0220010 | ail | 0.02 | |||
" | 0220020 | oignons | 0.05 | |||
" | 0230000 | légumes-fruits | annexe du règlement (UE) no 87/2014 | |||
" | 0240000 | brassicacées | 0.01 | (*) | autres | |
" | 0241000 | choux (développement de l'inflorescence) | 0.4 | |||
" | 0242010 | choux de Bruxelles | 0.05 | |||
" | 0242020 | chou pomme | 0.7 | |||
" | 0243000 | choux feuilles | 0.6 | |||
" | 0251000 | laitues et salades | 5 | |||
" | 0252000 | épinards et feuilles similaires | annexe du règlement (UE) no 87/2014 | |||
" | 0253000 | feuilles de vigne | " | |||
" | 0254000 | cresson d'eau | " | |||
" | 0255000 | endives (chicons) | " | |||
" | 0256000 | fines herbes et fleurs comestibles | " | |||
" | 0260000 | légumineuses potagères (fraîches) | " | |||
" | 0270000 | légumes à tiges | 0.01 | (*) | autres | |
" | 0270030 | céleri en branches | 1.5 | |||
" | 0270050 | artichauts | 0.6 | |||
" | 0270060 | poireaux | 0.1 | |||
" | 0280000 | champignons, mousses et lichens | annexe du règlement (UE) no 87/2014 | |||
" | 0290000 | algues et organismes procharyotes | " | |||
" | 0300000 | légumineuses séchées | " | |||
" | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | |||
" | 0500000 | céréales | " | |||
" | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | " | |||
" | 0700000 | houblon | " | |||
" | 0800000 | épices | " | |||
" | 0900000 | plantes sucrières | " | |||
" | 1000000 | produits d'origine animale - animaux terrestres | " | |||
Acétochlore | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | ||||
Acibenzolar-S-méthyl (somme d'acybenzolar-S-méthyl et de acybenzolar (acide), exprimée en acybenzolar-S-méthyl) | 0110000 | agrumes | annexe du règlement (UE) no 703/2014 | |||
" | 0120000 | fruits à coque | " | |||
" | 0130000 | fruits à pépins | 0.01 | sauf pommes, poires, coings; acide libre inclus | ||
" | 0130010 | pommes | 0.1 | |||
" | 0130020 | poires | 0.1 | |||
" | 0130030 | coings | 0.02 | |||
" | 0140000 | fruits à noyau | annexe du règlement (UE) no 703/2014 | |||
" | 0150000 | baies et petits fruits | " | |||
" | 0161000 | fruits divers à peau comestible | " | |||
" | 0162000 | petits fruits avec peau non comestible et de petite taille | 0.01 | (*) | sauf kiwis | |
" | 0162010 | kiwis | 0.4 | |||
" | 0163000 | autres fruits à peau non comestible et de grande taille | annexe du règlement (UE) no 703/2014 | |||
" | 0211000 | pommes de terre | " | |||
" | 0212000 | légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux | " | |||
" | 0213000 | autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières | 0.01 | sauf radis; acide libre inclus | ||
" | 0213080 | radis | 0.02 | |||
" | 0220000 | légumes-bulbes | annexe du règlement (UE) no 703/2014 | |||
" | 0231000 | solanacées | " | |||
" | 0232000 | cucurbitacées à peau comestible | " | |||
" | 0233000 | cucurbitacées à peau non comestible | 0.08 | |||
" | 0234000 | maïs doux | annexe du règlement (UE) no 703/2014 | |||
" | 0239000 | autres légumes-fruits | " | |||
" | 0240000 | brassicacées | " | |||
" | 0251000 | laitues et salades | 0.3 | sauf jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | ||
" | 0251080 | jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | 0.5 | |||
" | 0252000 | épinards et feuilles similaires | 0.01 | (*) | sauf épinards; acide libre inclus | |
" | 0252010 | épinards | 0.5 | |||
" | 0253000 | feuilles de vigne | annexe du règlement (UE) no 703/2014 | |||
" | 0254000 | cresson d'eau | " | |||
" | 0255000 | endives (chicons) | " | |||
" | 0256000 | fines herbes et fleurs comestibles | " | |||
" | 0260000 | légumineuses potagères (fraîches) | " | |||
" | 0270000 | légumes à tiges | " | |||
" | 0280000 | champignons, mousses et lichens | " | |||
" | 0290000 | algues et organismes procharyotes | " | |||
" | 0300000 | légumineuses séchées | " | |||
" | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | |||
" | 0500000 | céréales | " | |||
" | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | " | |||
" | 0700000 | houblon | " | |||
" | 0800000 | épices | " | |||
" | 0900000 | plantes sucrières | " | |||
" | 1000000 | produits d'origine animale - animaux terrestres | " | |||
Acibenzolar-S-méthyl (somme d'acybenzolar-S-méthyl et de acybenzolar (acide), exprimée en acybenzolar-S-méthyl) | 0110000 | agrumes | annexe du règlement (UE) no 703/2014 | |||
" | 0120000 | fruits à coque | " | |||
" | 0130000 | fruits à pépins | 0.01 | sauf pommes, poires, coings; acide libre inclus | ||
" | 0130010 | pommes | 0.1 | |||
" | 0130020 | poires | 0.1 | |||
" | 0130030 | coings | 0.02 | |||
" | 0140000 | fruits à noyau | annexe du règlement (UE) no 703/2014 | |||
" | 0150000 | baies et petits fruits | " | |||
" | 0161000 | fruits divers à peau comestible | " | |||
" | 0162000 | petits fruits avec peau non comestible et de petite taille | 0.01 | (*) | sauf kiwis | |
" | 0162010 | kiwis | 0.4 | |||
" | 0163000 | autres fruits à peau non comestible et de grande taille | annexe du règlement (UE) no 703/2014 | |||
" | 0211000 | pommes de terre | " | |||
" | 0212000 | légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux | " | |||
" | 0213000 | autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières | 0.01 | sauf radis; acide libre inclus | ||
" | 0213080 | radis | 0.02 | |||
" | 0220000 | légumes-bulbes | annexe du règlement (UE) no 703/2014 | |||
" | 0231000 | solanacées | " | |||
" | 0232000 | cucurbitacées à peau comestible | " | |||
" | 0233000 | cucurbitacées à peau non comestible | 0.08 | |||
" | 0234000 | maïs doux | annexe du règlement (UE) no 703/2014 | |||
" | 0239000 | autres légumes-fruits | " | |||
" | 0240000 | brassicacées | " | |||
" | 0251000 | laitues et salades | 0.3 | sauf jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | ||
" | 0251080 | jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | 0.5 | |||
" | 0252000 | épinards et feuilles similaires | 0.01 | (*) | sauf épinards; acide libre inclus | |
" | 0252010 | épinards | 0.5 | |||
" | 0253000 | feuilles de vigne | annexe du règlement (UE) no 703/2014 | |||
" | 0254000 | cresson d'eau | " | |||
" | 0255000 | endives (chicons) | " | |||
" | 0256000 | fines herbes et fleurs comestibles | " | |||
" | 0260000 | légumineuses potagères (fraîches) | " | |||
" | 0270000 | légumes à tiges | " | |||
" | 0280000 | champignons, mousses et lichens | " | |||
" | 0290000 | algues et organismes procharyotes | " | |||
" | 0300000 | légumineuses séchées | " | |||
" | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | |||
" | 0500000 | céréales | " | |||
" | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | " | |||
" | 0700000 | houblon | " | |||
" | 0800000 | épices | " | |||
" | 0900000 | plantes sucrières | " | |||
" | 1000000 | produits d'origine animale - animaux terrestres | " | |||
Acide gibbérellique | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | ||||
Acide naphthylacétique, 1- | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | ||||
Acide phosphonique | cf. aussi fosétyl-Al | |||||
" | 0151000 | raisins de table et raisins de cuve | 50 | |||
" | vin | 100 | ||||
Aclonifen | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | ||||
Acrinathrine | F | 0700000 | houblon | 0.05 | ||
" | F | 0800000 | épices | 0.05 | ||
Alachlore | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 899/2012 | ||||
Aldicarbe (somme de l'aldicarbe de son sulfoxide et de sa sulfone, exprimée en aldicarbe) | 0900010 | betteraves sucrières | 0.02 | |||
Amétoctradin | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 491/2014 | ||||
Amidosulfuron | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 270/2012 | ||||
Aminopyralide | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 36/2014 | ||||
Amisulbrom | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 897/2012 | ||||
Amitraze (y compris les métabolites contenant la fraction de 2,4-diméthylaniline exprimée en amitraze) | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | ||||
Amitrole | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | ||||
Anilazine | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 899/2012 | ||||
Anthraquinone | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 1146/2014 | ||||
Aramite | F | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | |||
Asulam | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | ||||
Atrazine | F | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l'annexe IIIB) | |||
Azadirachtine | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | ||||
Azimsulfuron | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 289/2014 | ||||
Azinphos-éthyl | F | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | |||
Azinphos-méthyl | F | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l'annexe IIIB) | |||
Azocyclotin et Cyhexatin (somme de l'azocyclotin et du cyhexatin calculé comme cyhexatin) | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 899/2012 | ||||
Azoxystrobine | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 491/2014 | ||||
Barbane | F | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | |||
Beflubutamid | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 1317/2013 | ||||
Bénalaxyl | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 520/2011 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l'annexe IIIB) | ||||
Benfluraline | F | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 1146/2014 | |||
Benfuracarbe | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 899/2012 | ||||
Bénomyl | cf. carbendazime | |||||
Bentazone (Somme de la bentazone, de ses sels, de la 6-hydroxybentazone (libre ou conjuguée) et de la 8-hydroxybentazone (libre ou conjuguée), exprimée en bentazone) | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 270/2012 | ||||
Benthiavalicarb-isopropyl (KIF-230 R-L) ainsi que son énantiomère (KIF-230 S-D) et ses diastéréomères (KIF-230 R-L et KIF-230 S-D) | 0100000 | fruits | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | |||
" | 0211000 | pommes de terre | " | |||
" | 0212000 | légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux | " | |||
" | 0213000 | autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières | 0.01 | (*) | sauf carottes | |
" | 0213020 | carottes | 0.02 | |||
" | 0220000 | légumes-bulbes | 0.01 | (*) | autres | |
" | 0220020 | oignons | 0.02 | |||
" | 0220030 | échalotes | 0.02 | |||
" | 0230000 | légumes-fruits | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | |||
" | 0240000 | brassicacées | " | |||
" | 0251000 | laitues et salades | 0.2 | |||
" | 0252000 | épinards et feuilles similaires | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | |||
" | 0253000 | feuilles de vigne | " | |||
" | 0254000 | cresson d'eau | " | |||
" | 0255000 | endives (chicons) | 0.2 | |||
" | 0256000 | fines herbes et fleurs comestibles | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | |||
" | 0260000 | légumineuses potagères (fraîches) | " | |||
" | 0270000 | légumes à tiges | " | |||
" | 0280000 | champignons, mousses et lichens | " | |||
" | 0290000 | algues et organismes procaryotes | " | |||
" | 0300000 | légumineuses séchées | " | |||
" | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | |||
" | 0500000 | céréales | " | |||
" | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | " | |||
" | 0700000 | houblon | " | |||
" | 0800000 | épices | " | |||
" | 0900000 | plantes sucrières | " | |||
Benzovindiflupyr | 0500010 | orge | 0.5 | |||
" | 0500050 | avoine | 0.5 | |||
" | 0500070 | seigle | 0.04 | |||
" | 0500090 | froment (blé) | 0.04 | |||
Benzyladénine, 6- | 0130000 | fruits à pépins | 0.01 | (*) | ||
Bifénazate (somme de bifénazate et de bifénazate-diazène, exprimée en bifénazate) | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 79/2014 | ||||
Bifenox | F | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | |||
Bifenthrine | F | 0110000 | agrumes | annexe du règlement (UE) no 441/2012 | ||
" | F | 0120000 | fruits à coque | " | ||
" | F | 0130000 | fruits à pépins | " | ||
" | F | 0140000 | fruits à noyau | " | ||
" | F | 0151010 | raisin de table | 0.2 | ||
" | F | 0151020 | raisins de cuve | 0.2 | ||
" | F | 0152000 | fraises | annexe du règlement (UE) no 441/2012 | ||
" | F | 0153000 | fruits de ronces (espèces de Rubus) | " | ||
" | F | 0154000 | autres petits fruits et baies | " | ||
" | F | 0160000 | fruits divers | " | ||
" | F | 0210000 | légumes-racines et légumes-tubercules | 0.1 | sauf pommes de terre | |
" | F | 0211000 | pommes de terre | 0.05 | ||
" | F | 0220000 | légumes-bulbes | 0.1 | ||
" | F | 0231000 | solanacées | 0.2 | autres | |
" | F | 0231010 | tomates | 0.3 | ||
" | F | 0231020 | poivrons | 0.4 | ||
" | F | 0231030 | aubergines | 0.3 | ||
" | F | 0232000 | cucurbitacées à peau comestible | annexe du règlement (UE) no 441/2012 | ||
" | F | 0233000 | cucurbitacées à peau non comestible | 0.1 | ||
" | F | 0234000 | maïs doux | 0.1 | ||
" | F | 0239000 | autres légumes-fruits | 0.1 | ||
" | F | 0241000 | choux (développement de l'inflorescence) | annexe du règlement (UE) no 441/2012 | ||
" | F | 0242000 | choux pommés | 1 | ||
" | F | 0243000 | choux feuilles | 0.1 | ||
" | F | 0244000 | choux-raves | 0.1 | ||
" | F | 0251000 | laitues et salades | 2 | ||
" | F | 0252000 | épinards et feuilles similaires | 0.1 | ||
" | F | 0253000 | feuilles de vigne | 0.1 | ||
" | F | 0254000 | cresson d'eau | 0.1 | ||
" | F | 0255000 | endives (chicons) | 2 | ||
" | F | 0256000 | fines herbes et fleurs comestibles | 0.1 | ||
" | F | 0260000 | légumineuses potagères (fraîches) | 0.1 | sauf haricots frais, non écossés | |
" | F | 0260010 | haricots frais, non écossés | 0.5 | ||
" | F | 0270000 | légumes à tiges | 0.1 | ||
" | F | 0280000 | champignons, mousses et lichens | 0.1 | ||
" | F | 0300000 | légumineuses séchées | annexe du règlement (UE) no 441/2012 | ||
" | F | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | ||
" | F | 0500000 | céréales | " | ||
" | F | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | " | ||
" | F | 0700000 | houblon | " | ||
" | F | 0800000 | épices | " | ||
" | F | 0900000 | plantes sucrières | " | ||
" | F | 1000000 | produits d'origine animale - animaux terrestres | " | ||
Binapacryl | F | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | |||
Biphényle | 0154050 | cynorhodons | 0.02 | |||
" | 0256000 | fines herbes et fleurs comestibles | 0.1 | |||
" | 0632030 | maté | 0.5 | |||
" | 0810090 | noix muscade | 1 | |||
" | 0870010 | macis | 1 | |||
Bitertanol | F | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 1138/2013 | |||
Bixafène | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 834/2013 | ||||
Boscalid | F | 0100000 | fruits | annexe du règlement (UE) no 441/2012 | ||
" | 0210000 | légumes-racines et légumes-tubercules | " | |||
" | 0220000 | légumes-bulbes | " | |||
" | 0230000 | légumes-fruits | " | |||
" | 0240000 | brassicacées | " | |||
" | 0250000 | légumes-feuilles et fines herbes | " | |||
" | 0260000 | légumineuses potagères (fraîches) | " | |||
" | 0270000 | légumes à tiges | 0.5 | autres | ||
" | 0270010 | asperges | 0.05 | |||
" | 0270030 | céleri en branches | 30 | |||
" | 0270040 | fenouil | 30 | |||
" | 0270050 | artichauts | 4 | |||
" | 0270060 | poireaux | 5 | |||
" | 0280000 | champignons, mousses et lichens | annexe du règlement (UE) no 441/2012 | |||
" | 0290000 | algues et organismes procaryotes | " | |||
" | 0300000 | légumineuses séchées | " | |||
" | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | |||
" | 0500000 | céréales | " | |||
" | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | " | |||
" | 0700000 | houblon | " | |||
" | 0800000 | épices | " | |||
" | 0900000 | plantes sucrières | " | |||
" | 1000000 | produits d'origine animale - animaux terrestres | " | |||
Bromophos-éthyl | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | ||||
Bromopropylate | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 310/2011 | ||||
Bromoxynil et ses sels, exprimés en bromoxynil | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | ||||
Bromuconazole | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | ||||
Bromure ionique | 0100000 | fruits | 10 | autres, frais | ||
" | 0110000 | agrumes | annexe du règlement (CE) no 839/2008 | |||
" | 0120000 | fruits à coque | " | |||
" | 0152000 | fraises | 20 | |||
" | fruits secs | 50 | ||||
" | 0200000 | légumes | annexe du règlement (CE) no 839/2008 | |||
" | légumes secs | 100 | sauf bolets séchés | |||
" | 0300000 | légumineuses séchées | annexe du règlement (CE) no 839/2008 | |||
" | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | |||
" | 0500000 | céréales | " | |||
" | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | " | |||
" | 0700000 | houblon | " | |||
" | 0800000 | épices | " | |||
" | 0900000 | plantes sucrières | " | |||
Bupirimate | 0110000 | agrumes | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | |||
" | 0120000 | fruits à coque | " | |||
" | 0130000 | fruits à pépins | 0.05 | autres; ethyrimol inclus, calculé en bupirimate | ||
" | 0130010 | pommes | 0.2 | |||
" | 0130020 | poires | 0.2 | ethyrimol inclus, calculé en bupirimate | ||
" | 0140000 | fruits à noyau | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | |||
" | 0150000 | baies et petits fruits | " | |||
" | 0160000 | fruits divers | " | |||
" | 0200000 | légumes | " | |||
" | 0300000 | légumineuses séchées | " | |||
" | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | |||
" | 0500000 | céréales | " | |||
" | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | " | |||
" | 0700000 | houblon | " | |||
" | 0800000 | épices | " | |||
" | 0900000 | plantes sucrières | " | |||
Buprofézine | F | 0110000 | agrumes | annexe du règlement (UE) no 520/2011 | ||
" | F | 0120000 | fruits à coque | " | ||
" | F | 0130000 | fruits à pépins | " | ||
" | F | 0140000 | fruits à noyau | " | ||
" | F | 0151000 | raisins de table et raisins de cuve | " | ||
" | F | vin | 0.05 | |||
" | F | 0152000 | fraises | annexe du règlement (UE) no 520/2011 | ||
" | F | 0153000 | fruits de ronces (espèces de Rubus) | 0.05 | autres | |
" | F | 0153010 | mûres | 0.1 | ||
" | F | 0153030 | framboises | 0.1 | ||
" | F | 0154000 | autres petits fruits et baies | annexe du règlement (UE) no 520/2011 | ||
" | F | 0160000 | fruits divers | " | ||
" | F | 0200000 | légumes | " | ||
" | F | 0300000 | légumineuses séchées | " | ||
" | F | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | ||
" | F | 0500000 | céréales | " | ||
" | F | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | " | ||
" | F | 0700000 | houblon | " | ||
" | F | 0800000 | épices | " | ||
" | F | 0900000 | plantes sucrières | " | ||
Butraline | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 87/2014 | ||||
Butylate | 0700000 | houblon | 0.05 | |||
" | 0800000 | épices | 0.05 | |||
Camphéchlore | F | 0500000 | céréales | 0.1 | camphène chloré contenant 67 à 69 % de chlore | |
" | F | 0700000 | houblon | 0.1 | ||
" | F | 0800000 | épices | 0.1 | ||
" | F | 1010000 | viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales | 0.05 | sauf viande de volaille; exprimé sur la matière grasse; somme des composés des trois indicateurs Parlar nos 26, 50 et 62 | |
" | F | 1020000 | lait, crème, beurre et fromage | 0.01 | (*) | exprimé sur la matière grasse; somme des composés des trois indicateurs Parlar nos 26, 50 et 62 |
Captafol | F | 0700000 | houblon | 0.1 | ||
" | F | 0800000 | épices | 0.1 | ||
Captane | 0110000 | agrumes | annexe du règlement (UE) no 251/2013 | |||
" | 0120000 | fruits à coque | " | |||
" | 0130000 | fruits à pépins | " | |||
" | 0140010 | abricots | 4 | |||
" | 0140020 | cerises | 5 | |||
" | 0140030 | pêches | 4 | |||
" | 0140040 | prunes | 7 | |||
" | 0140990 | autres «fruits à noyau» | 1 | |||
" | 0151000 | raisins de table et raisins de cuve | 0.03 | seul ou avec folpet | ||
" | 0152000 | fraises | annexe du règlement (UE) no 251/2013 | |||
" | 0153000 | fruits de ronces (espèces de Rubus) | " | |||
" | 0154000 | autres petits fruits et baies | " | |||
" | 0160000 | fruits divers | " | |||
" | 0210000 | légumes-racines et légumes-tubercules | " | |||
" | 0220000 | légumes-bulbes | " | |||
" | 0231000 | solanacées | 0.02 | autres | ||
" | 0231010 | tomates | 2 | seul ou avec folpet | ||
" | 0231020 | poivrons | 0.1 | |||
" | 0231030 | aubergines | 2 | seul ou avec folpet | ||
" | 0232000 | cucurbitacées à peau comestible | annexe du règlement (UE) no 251/2013 | |||
" | 0233000 | cucurbitacées à peau non comestible | " | |||
" | 0234000 | maïs doux | " | |||
" | 0239000 | autres légumes-fruits | " | |||
" | 0240000 | brassicacées | " | |||
" | 0250000 | légumes-feuilles et fines herbes | " | |||
" | 0260000 | légumineuses potagères (fraîches) | " | |||
" | 0270000 | légumes à tiges | " | |||
" | 0280000 | champignons, mousses et lichens | " | |||
" | 0290000 | algues et organismes procaryotes | " | |||
" | 0300000 | légumineuses séchées | " | |||
" | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | |||
" | 0500000 | céréales | " | |||
" | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | " | |||
" | 0700000 | houblon | " | |||
" | 0800000 | épices | " | |||
" | 0900000 | plantes sucrières | " | |||
" | 1000000 | produits d'origine animale - animaux terrestres | " | |||
Carbaryl | F | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 899/2012 | |||
Carbendazime et bénomyl (somme du bénomyl et du carbendazime exprimé en tant que carbendazime) | 0110000 | agrumes | annexe du règlement (UE) no 559/2011 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l'annexe IIIB) | |||
" | 0120000 | fruits à coque | " | |||
" | 0130000 | fruits à pépins | 0.2 | autres | ||
" | 0130010 | pommes | 0.2 | |||
" | 0130020 | poires | 0.2 | |||
" | 0130050 | nèfles du japon | 2 | |||
" | 0140010 | abricots | 0.2 | |||
" | 0140020 | cerises | 0.5 | |||
" | 0140030 | pêches | 0.2 | |||
" | 0140040 | prunes | 0.5 | |||
" | 0140990 | autres «fruits à noyau» | 0.1 | |||
" | 0151000 | raisins de table et raisins de cuve | 0.5 | |||
" | 0152000 | fraises | annexe du règlement (UE) no 559/2011 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l'annexe IIIB) | |||
" | 0153000 | fruits de ronces (espèces de Rubus) | " | |||
" | 0154000 | autres petits fruits et baies | " | |||
" | 0161000 | fruits divers à peau comestible | " | |||
" | 0162000 | petits fruits avec peau non comestible et de petite taille | " | |||
" | 0163000 | autres fruits à peau non comestible et de grande taille | 0.1 | sauf mangues, papayes | ||
" | 0163030 | mangues | 0.5 | |||
" | 0163040 | papayes | 0.2 | |||
" | 0210000 | légumes-racines et légumes-tubercules | annexe du règlement (UE) no 559/2011 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l'annexe IIIB) | |||
" | 0220000 | légumes-bulbes | " | |||
" | 0231000 | solanacées | 0.1 | autres | ||
" | 0231010 | tomates | 0.5 | |||
" | 0231030 | aubergines | 0.5 | |||
" | 0231040 | okras, camboux | 2 | |||
" | 0232000 | cucurbitacées à peau comestible | annexe du règlement (UE) no 559/2011 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l'annexe IIIB) | |||
" | 0233000 | cucurbitacées à peau non comestible | " | |||
" | 0234000 | maïs doux | " | |||
" | 0239000 | autres légumes-fruits | " | |||
" | 0240000 | brassicacées | " | |||
" | 0251000 | laitues et salades | 1 | autres | ||
" | 0251020 | salade, Lactuca sativa L. | 1 | |||
" | 0251030 | chicorée | 1 | |||
" | 0252000 | épinards et feuilles similaires | annexe du règlement (UE) no 559/2011 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l'annexe IIIB) | |||
" | 0253000 | feuilles de vigne | " | |||
" | 0254000 | cresson d'eau | " | |||
" | 0255000 | endives (chicons) | 1 | |||
" | 0256000 | fines herbes et fleurs comestibles | annexe du règlement (UE) no 559/2011 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l'annexe IIIB) | |||
" | 0260000 | légumineuses potagères (fraîches) | " | |||
" | 0270000 | légumes à tiges | " | |||
" | 0280000 | champignons, mousses et lichens | " | |||
" | 0300000 | légumineuses séchées | " | |||
" | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | |||
" | 0500000 | céréales | 0.01 | (*) | autres | |
" | 0500010 | orge | 1.5 | |||
" | 0500050 | avoine | 1.5 | |||
" | 0500070 | seigle | 0.1 | |||
" | 0500090 | froment (blé) | 0.1 | |||
" | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | annexe du règlement (UE) no 559/2011 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l'annexe IIIB) | |||
" | 0700000 | houblon | " | |||
" | 0800000 | épices | " | |||
" | 0900000 | plantes sucrières | " | |||
" | 1000000 | produits d'origine animale - animaux terrestres | " | |||
Carbetamide | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | ||||
Carbofurane (somme du carbofurane (y compris le carbofurane provenant de carbosulfane, de benfuracarb ou de furathiocarbe) et du 3-hydroxy-carbofurane, exprimée en carbofurane) | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 2015/399 | ||||
Carboxine | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | ||||
Carfentrazone-éthyle | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | ||||
Cartap | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | ||||
Carvone, d- | 0211000 | pommes de terre | 5 | |||
Carvone, l- | 0211000 | pommes de terre | 3 | |||
Chlorantraniliprole | F | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 2017/1016 | |||
Chlorbenside | F | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | |||
Chlorbufam | F | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | |||
Chlordane (somme de cis- et trans-chlordane) | F | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | |||
Chlordécone | F | 0700000 | houblon | 0.02 | ||
" | F | 0800000 | épices | 0.02 | ||
Chlorfenson | F | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | |||
Chlorfenvinphos | F | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 1138/2013 | |||
Chloridazon | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 839/2008 | ||||
Chlormequat | 0110000 | agrumes | annexe du règlement (UE) no 737/2014 | |||
" | 0120000 | fruits à coque | " | |||
" | 0130000 | fruits à pépins | 0.05 | sauf poires | ||
" | 0130020 | poires | 0.2 | |||
" | 0140000 | fruits à noyau | annexe du règlement (UE) no 737/2014 | |||
" | 0150000 | baies et petits fruits | " | |||
" | 0160000 | fruits divers | " | |||
" | 0210000 | légumes-racines et légumes-tubercules | " | |||
" | 0220000 | légumes-bulbes | " | |||
" | 0230000 | légumes-fruits | " | |||
" | 0240000 | brassicacées | " | |||
" | 0250000 | légumes-feuilles et fines herbes | " | |||
" | 0260000 | légumineuses potagères (fraîches) | " | |||
" | 0270000 | légumes à tiges | " | |||
" | 0280000 | champignons, mousses et lichens | 0.05 | sauf champignons de culture | ||
" | 0280010 | champignons de culture | 10 | |||
" | 0290000 | algues et organismes procaryotes | annexe du règlement (UE) no 737/2014 | |||
" | 0300000 | légumineuses séchées | " | |||
" | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | |||
" | 0500000 | céréales | 0.05 | sauf avoine, blé, orge, seigle | ||
" | 0500010 | orge | 2 | |||
" | 0500050 | avoine | 5 | |||
" | 0500070 | seigle | 3 | |||
" | 0500090 | froment (blé) | 2 | |||
" | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | annexe du règlement (UE) no 737/2014 | |||
" | 0700000 | houblon | " | |||
" | 0800000 | épices | " | |||
" | 0900000 | plantes sucrières | " | |||
" | 1000000 | produits d'origine animale - animaux terrestres | " | |||
Chlorobenzilate | F | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | |||
Chloropicrine | 0700000 | houblon | 0.02 | |||
" | 0800000 | épices | 0.02 | |||
Chlorothalonil | 0100000 | fruits | annexe du règlement (UE) no 441/2012 | |||
" | 0211000 | pommes de terre | 0.05 | |||
" | 0212000 | légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux | annexe du règlement (UE) no 441/2012 | |||
" | 0213000 | autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières | " | |||
" | 0220000 | légumes-bulbes | " | |||
" | 0230000 | légumes-fruits | " | |||
" | 0240000 | brassicacées | " | |||
" | 0250000 | légumes-feuilles et fines herbes | " | |||
" | 0260000 | légumineuses potagères (fraîches) | " | |||
" | 0270000 | légumes à tiges | 0.01 | (*) | sauf céleri en branches, poireaux | |
" | 0270030 | céleri en branches | 10 | |||
" | 0270060 | poireaux | 10 | |||
" | 0280000 | champignons, mousses et lichens | annexe du règlement (UE) no 441/2012 | |||
" | 0290000 | algues et organismes procaryotes | " | |||
" | 0300000 | légumineuses séchées | " | |||
" | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | |||
" | 0500000 | céréales | " | |||
" | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | " | |||
" | 0700000 | houblon | " | |||
" | 0800000 | épices | " | |||
" | 0900000 | plantes sucrières | " | |||
Chlorotoluron | 0100000 | fruits | annexe du règlement (UE) no 87/2014 | |||
" | 0200000 | légumes | " | |||
" | 0300000 | légumineuses séchées | " | |||
" | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | |||
" | 0500000 | céréales | 0.1 | |||
" | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | annexe du règlement (UE) no 87/2014 | |||
" | 0700000 | houblon | " | |||
" | 0800000 | épices | " | |||
" | 0900000 | plantes sucrières | " | |||
" | 1000000 | produits d'origine animale - animaux terrestres | " | |||
Chloroxuron | F | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | |||
Chlorphénapyr | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 899/2012 | ||||
Chlorprophame | F | 0100000 | fruits | annexe du règlement (UE) no 79/2014 | ||
" | F | 0211000 | pommes de terre | 30 | ||
" | F | 0212000 | légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux | annexe du règlement (UE) no 79/2014 | ||
" | F | 0213000 | autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières | " | ||
" | F | 0220000 | légumes-bulbes | " | ||
" | F | 0230000 | légumes-fruits | " | ||
" | F | 0240000 | brassicacées | " | ||
" | F | 0250000 | légumes-feuilles et fines herbes | " | ||
" | F | 0260000 | légumineuses potagères (fraîches) | " | ||
" | F | 0270000 | légumes à tiges | " | ||
" | F | 0280000 | champignons, mousses et lichens | " | ||
" | F | 0290000 | algues et organismes procaryotes | " | ||
" | F | 0300000 | légumineuses séchées | " | ||
" | F | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | ||
" | F | 0500000 | céréales | " | ||
" | F | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | " | ||
" | F | 0700000 | houblon | " | ||
" | F | 0800000 | épices | " | ||
" | F | 0900000 | plantes sucrières | " | ||
" | F | 1000000 | produits d'origine animale - animaux terrestres | " | ||
Chlorpyrifos | F | 0110000 | agrumes | annexe du règlement (CE) no 839/2008 | ||
" | F | 0120000 | fruits à coque | " | ||
" | F | 0130000 | fruits à pépins | 0.5 | autes | |
" | 0130010 | pommes | 0.01 | |||
" | F | 0130020 | poires | 0.01 | ||
" | F | 0130030 | coings | 0.2 | ||
" | F | 0140000 | fruits à noyau | 0.05 | autres | |
" | F | 0140020 | cerises | 0.2 | ||
" | F | 0140030 | pêches | 0.01 | ||
" | F | 0140040 | prunes | 0.1 | ||
" | F | 0151010 | raisin de table | 0.05 | ||
" | F | 0151020 | raisins de cuve | 0.5 | ||
" | F | 0152000 | fraises | 0.2 | ||
" | F | 0153000 | fruits de ronces (espèces de Rubus) | 0.05 | autres | |
" | F | 0153010 | mûres | 0.01 | ||
" | F | 0153030 | framboises | 0.5 | ||
" | F | 0154000 | autres petits fruits et baies | 0.05 | autres | |
" | F | 0154030 | groseilles (rouges, blanches ou noires-cassis) | 0.01 | ||
" | F | 0154040 | groseilles à maquereau | 0.01 | ||
" | F | 0161000 | fruits divers à peau comestible | annexe du règlement (CE) no 839/2008 | ||
" | F | 0162000 | petits fruits avec peau non comestible et de petite taille | 0.05 | autres | |
" | F | 0162010 | kiwis | 0.01 | ||
" | F | 0163000 | autres fruits à peau non comestible et de grande taille | annexe du règlement (CE) no 839/2008 | ||
" | F | 0211000 | pommes de terre | 0.03 | ||
" | F | 0212000 | légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux | annexe du règlement (CE) no 839/2008 | ||
" | F | 0213000 | autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières | 0.05 | autres | |
" | F | 0213020 | carottes | 0.07 | ||
" | F | 0213080 | radis | 0.08 | ||
" | F | 0220000 | légumes-bulbes | 0.05 | autres | |
" | F | 0220020 | oignons | 0.1 | ||
" | F | 0220030 | échalotes | 0.1 | ||
" | F | 0231000 | solanacées | 0.5 | autres | |
" | F | 0231010 | tomates | 0.01 | ||
" | F | 0231020 | poivrons | 0.07 | ||
" | F | 0231030 | aubergines | 0.07 | ||
" | F | 0232000 | cucurbitacées à peau comestible | annexe du règlement (CE) no 839/2008 | ||
" | F | 0233000 | cucurbitacées à peau non comestible | " | ||
" | F | 0234000 | maïs doux | " | ||
" | F | 0239000 | autres légumes-fruits | " | ||
" | F | 0241000 | choux (développement de l'inflorescence) | " | ||
" | F | 0242000 | choux pommés | 0.05 | autres | |
" | F | 0242020 | chou pomme | 0.01 | ||
" | F | 0243000 | choux feuilles | 0.05 | autres | |
" | F | 0243010 | choux de Chine | 0.01 | ||
" | F | 0244000 | choux-raves | annexe du règlement (CE) no 839/2008 | ||
" | F | 0250000 | légumes-feuilles et fines herbes | " | ||
" | F | 0260000 | légumineuses potagères (fraîches) | " | ||
" | F | 0270000 | légumes à tiges | 0.05 | autres | |
" | F | 0270050 | artichauts | 0.1 | ||
" | F | 0270060 | poireaux | 0.01 | " | |
" | F | 0280000 | champignons, mousses et lichens | annexe du règlement (CE) no 839/2008 | ||
" | F | 0300000 | légumineuses séchées | " | ||
" | F | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | ||
" | F | 0500000 | céréales | " | ||
" | F | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | " | ||
" | F | 0700000 | houblon | " | ||
" | F | 0800000 | épices | " | ||
" | F | 0900000 | plantes sucrières | " | ||
" | F | 1000000 | produits d'origine animale - animaux terrestres | " | ||
Chlorpyrifos-méthyl | F | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l'annexe IIIB) | |||
Chlorsulfuron | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | ||||
Chlorthal-dimethyl | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 899/2012 | ||||
Chlorthiamide | 0700000 | houblon | 0.05 | |||
" | 0800000 | épices | 0.05 | |||
Chlozolinate | F | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | |||
Cinidon-éthyl (somme de cinidon-éthyl et de son isomère E) | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | ||||
Cléthodime (somme du séthoxydime et du cléthodime incluant les produits de dégradation calculé en séthoxydime) | 0100000 | fruits | annexe du règlement (CE) no 839/2008 | |||
" | 0200000 | légumes | " | |||
" | 0300000 | légumineuses séchées | " | |||
" | 0401000 | graines oléagineuses | 0.1 | autres | ||
" | 0401010 | graines de lin | 0.2 | |||
" | 0401020 | arachides | 5 | |||
" | 0401050 | graines de tournesol | 0.5 | |||
" | 0401060 | graines de colza (grosse navette) | 1 | |||
" | 0401070 | fèves de soja | 10 | |||
" | 0401090 | graines de coton | 0.5 | |||
" | 0402000 | fruits oléagineux | annexe du règlement (CE) no 839/2008 | |||
" | 0500000 | céréales | " | |||
" | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | " | |||
" | 0700000 | houblon | " | |||
" | 0800000 | épices | " | |||
" | 0900000 | plantes sucrières | " | |||
Clodinafop | F | 0100000 | fruits | annexe du règlement (UE) no 777/2013 | ||
" | 0200000 | légumes | " | |||
" | 0300000 | légumineuses séchées | " | |||
" | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | |||
" | 0500000 | céréales | 0.1 | clodinafop et ses isomères S, exprimés en clodinafop | ||
" | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | annexe du règlement (UE) no 777/2013 | |||
" | 0700000 | houblon | " | |||
" | 0800000 | épices | " | |||
" | 0900000 | plantes sucrières | " | |||
" | 1000000 | produits d'origine animale - animaux terrestres | " | |||
Clofentezine | 0110000 | agrumes | annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l'annexe IIIB) | |||
" | 0120000 | fruits à coque | " | |||
" | 0130000 | fruits à pépins | " | |||
" | 0140000 | fruits à noyau | 0.2 | |||
" | 0151010 | raisin de table | 0.02 | sauf kiwaïs | ||
" | 0151010-001 | kiwaïs | 0.3 | |||
" | 0151020 | raisins de cuve | 1 | |||
" | 0152000 | fraises | annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l'annexe IIIB) | |||
" | 0153000 | fruits de ronces (espèces de Rubus) | " | |||
" | 0154000 | autres petits fruits et baies | 0.3 | autres | ||
" | 0154030 | groseilles (rouges, blanches ou noires-cassis) | 0.5 | |||
" | 0160000 | fruits divers | annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l'annexe IIIB) | |||
" | 0210000 | légumes-racines et légumes-tubercules | " | |||
" | 0220000 | légumes-bulbes | " | |||
" | 0231000 | solanacées | " | |||
" | 0232000 | cucurbitacées à peau comestible | 0.02 | sauf concombres | ||
" | 0232010 | concombres | 0.3 | |||
" | 0233000 | cucurbitacées à peau non comestible | annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l'annexe IIIB) | |||
" | 0234000 | maïs doux | " | |||
" | 0239000 | autres légumes-fruits | " | |||
" | 0240000 | brassicacées | " | |||
" | 0250000 | légumes-feuilles et fines herbes | " | |||
" | 0260000 | légumineuses potagères (fraîches) | " | |||
" | 0270000 | légumes à tiges | " | |||
" | 0280000 | champignons, mousses et lichens | " | |||
" | 0300000 | légumineuses séchées | " | |||
" | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | |||
" | 0500000 | céréales | " | |||
" | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | " | |||
" | 0700000 | houblon | " | |||
" | 0800000 | épices | " | |||
" | 0900000 | plantes sucrières | " | |||
Clomazone | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 777/2013 | ||||
Clopyralid | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 322/2012 | ||||
Chlorure de benzalkonium (mélange de chlorures d'alkylbenzyldiméthylammonium présentant des chaînes alkyles de longueur C8, C10, C12, C14, C16 et C18) | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 1119/2014 | ||||
Chlorure de didécyldiméthylammonium (mélange de sels d'alkylammonium quaternaires présentant des chaînes alkyles de longueur C8, C10 et C12) | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 1119/2014 | ||||
Clothianidin | 0100000 | fruits | annexe du règlement (UE) no 500/2013 | |||
" | 0210000 | légumes-racines et légumes-tubercules | " | |||
" | 0220000 | légumes-bulbes | " | |||
" | 0230000 | légumes-fruits | " | |||
" | 0241000 | choux (développement de l'inflorescence) | " | |||
" | 0242000 | choux pommés | " | |||
" | 0243010 | choux de Chine | 1.5 | |||
" | 0243020 | choux verts | 1.3 | |||
" | 0244000 | choux-raves | annexe du règlement (UE) no 500/2013 | |||
" | 0250000 | légumes-feuilles et fines herbes | " | |||
" | 0260000 | légumineuses potagères (fraîches) | " | |||
" | 0270000 | légumes à tiges | " | |||
" | 0280000 | champignons, mousses et lichens | " | |||
" | 0290000 | algues et organismes procaryotes | " | |||
" | 0300000 | légumineuses séchées | " | |||
" | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | |||
" | 0500000 | céréales | " | |||
" | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | " | |||
" | 0700000 | houblon | " | |||
" | 0800000 | épices | " | |||
" | 0900000 | plantes sucrières | " | |||
" | 1000000 | produits d'origine animale - animaux terrestres | " | |||
Composés du cuivre (cuivre) | 0110000 | agrumes | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | |||
" | 0120000 | fruits à coque | " | |||
" | 0130000 | fruits à pépins | 15 | dosé comme cuivre | ||
" | 0140000 | fruits à noyau | 15 | " | ||
" | 0151000 | raisins de table et raisins de cuve | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | |||
" | 0152000 | fraises | 15 | dosé comme cuivre | ||
" | 0153000 | fruits de ronces (espèces de Rubus) | 15 | " | ||
" | 0154000 | autres petits fruits et baies | 15 | " | ||
" | 0160000 | fruits divers | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | |||
" | 0210000 | légumes-racines et légumes-tubercules | 15 | dosé comme cuivre | ||
" | 0220000 | légumes-bulbes | 15 | " | ||
" | 0230000 | légumes-fruits | 15 | " | ||
" | 0240000 | brassicacées | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | |||
" | 0250000 | légumes-feuilles et fines herbes | " | |||
" | 0260000 | légumineuses potagères (fraîches) | " | |||
" | 0270000 | légumes à tiges | 20 | sauf asperges; dosé comme cuivre | ||
" | 0270010 | asperges | 15 | dosé comme cuivre | ||
" | 0280000 | champignons, mousses et lichens | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | |||
" | 0290000 | algues et organismes procharyotes | " | |||
" | 0300000 | légumineuses séchées | " | |||
" | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | |||
" | 0500000 | céréales | " | |||
" | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | " | |||
" | 0700000 | houblon | " | |||
" | 0800000 | épices | " | |||
" | 0900000 | plantes sucrières | 5 | sauf betteraves sucrières; dosé comme cuivre | ||
" | 0900010 | betteraves sucrières | 15 | dosé comme cuivre | ||
" | 1011010 | viande musculaire porcine | 5 | " | ||
" | 1011020 | graisse porcine | 5 | " | ||
" | 1011030 | foie de porcins | 30 | " | ||
" | 1011040 | rognons de porcins | 30 | " | ||
" | 1011050 | abats comestibles (autres que le foie et les rognons) de porcins | 30 | " | ||
" | 1011990 | autres «viandes porcines» | 5 | " | ||
" | 1012010 | viande musculaire de bovins | 5 | " | ||
" | 1012020 | tissus adipeux de bovins | 5 | " | ||
" | 1012030 | foie de bovins | 30 | " | ||
" | 1012040 | rognons de bovins | 30 | " | ||
" | 1012050 | abats comestibles de bovins | 30 | " | ||
" | 1012990 | autres viandes de bovins | 5 | " | ||
" | 1013010 | viande musculaire d'ovins | 5 | " | ||
" | 1013020 | graisse d'ovins | 5 | " | ||
" | 1013030 | foie d'ovins | 30 | " | ||
" | 1013040 | rognons d'ovins | 30 | " | ||
" | 1013050 | abats comestibles d'ovins | 30 | " | ||
" | 1013990 | autres «viandes d'ovins» | 5 | " | ||
" | 1014010 | viande musculaire de caprins | 5 | " | ||
" | 1014020 | graisse de caprins | 5 | " | ||
" | 1014030 | foie de caprins | 30 | " | ||
" | 1014040 | rognons de caprins | 30 | " | ||
" | 1014050 | abats comestibles de caprins | 30 | " | ||
" | 1014990 | autres «viandes de caprins» | 5 | " | ||
" | 1015010 | viande musculaire d'équidés | 5 | " | ||
" | 1015020 | tissus adipeux d'équidés | 5 | " | ||
" | 1015030 | foie d'équidés | 30 | " | ||
" | 1015040 | rognons d'équidés | 30 | " | ||
" | 1015050 | abats comestibles des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière | 30 | " | ||
" | 1015990 | autres viandes d'équidés | 5 | " | ||
" | 1016010 | viande musculaire de volailles | 5 | " | ||
" | 1016020 | tissus adipeux de volailles | 5 | " | ||
" | 1016030 | foie de volailles | 30 | " | ||
" | 1016040 | rognons de volaille | 30 | " | ||
" | 1016050 | abats comestibles de volailles | 30 | " | ||
" | 1017010 | viande musculaire d'autres animaux terrestres d'élevage | 5 | " | ||
" | 1017020 | tissus adipeux d'autres animaux terrestres d'élevage | 5 | " | ||
" | 1017030 | foie d'autres animaux terrestres d'élevage | 30 | " | ||
" | 1017040 | rognons d'autres animaux terrestres d'élevage | 30 | " | ||
" | 1017050 | abats comestibles d'autres animaux d'élevage | 30 | " | ||
" | 1017990 | autres viandes d'autres animaux terrestres d'élevage | 5 | " | ||
" | 1020000 | lait, crème, beurre et fromage | 2 | " | ||
" | 1030000 | oeufs d'oiseaux | 2 | " | ||
Composés du mercure | F | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | |||
Cyanamide, y compris les sels exprimés en cyanamide | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | ||||
Cyanure d'hydrogène | farine de céréales | 6 | ||||
" | 0500000 | céréales | 15 | |||
Cyazofamid | 0100000 | fruits | annexe du règlement (UE) no 897/2012 | |||
" | 0210000 | légumes-racines et légumes-tubercules | " | |||
" | 0220000 | légumes-bulbes | " | |||
" | 0231000 | solanacées | 0.01 | (*) | autres | |
" | 0231010 | tomates | 0.6 | |||
" | 0231030 | aubergines | 0.6 | |||
" | 0232000 | cucurbitacées à peau comestible | annexe du règlement (UE) no 897/2012 | |||
" | 0233000 | cucurbitacées à peau non comestible | " | |||
" | 0234000 | maïs doux | " | |||
" | 0239000 | autres légumes-fruits | " | |||
" | 0240000 | brassicacées | " | |||
" | 0250000 | légumes-feuilles et fines herbes | 0.01 | sauf salade, Lactuca sativa L. | ||
" | 0251020 | salade, Lactuca sativa L. | 3 | |||
" | 0260000 | légumineuses potagères (fraîches) | annexe du règlement (UE) no 897/2012 | |||
" | 0270000 | légumes à tiges | " | |||
" | 0280000 | champignons, mousses et lichens | " | |||
" | 0300000 | légumineuses séchées | " | |||
" | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | |||
" | 0500000 | céréales | " | |||
" | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | " | |||
" | 0700000 | houblon | " | |||
" | 0800000 | épices | " | |||
" | 0900000 | plantes sucrières | " | |||
" | 1000000 | produits d'origine animale - animaux terrestres | " | |||
Cyclanilide | F | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 1317/2013 | |||
Cyclopropène, 1-Méthyl- | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | ||||
Cycloxydime, y compris les produits de dégradation et de réaction qui peuvent être déterminés en S-dioxyde d´acide 3-(3-thianyl)glutarique (BH 517-TGSO2) et/ou S-dioxyde d'acide 3-hydroxy-3-(3-thianyl)glutarique (BH 517-5-OH-TGSO2) ou en ses esters méthyl | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 491/2014 | ||||
Cyflufénamid (somme du cyflufénamid (isomère Z) et de son isomère E) | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 737/2014 | ||||
Cyfluthrine, y compris d'autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères) | F | 0110000 | agrumes | annexe du règlement (UE) no 737/2014 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (UE) no 491/2014 (modification de l'annexe IIIB) | ||
" | F | 0120000 | fruits à coque | " | ||
" | F | 0130000 | fruits à pépins | " | ||
" | F | 0140010 | abricots | 0.3 | ||
" | F | 0140020 | cerises | 0.2 | ||
" | F | 0140030 | pêches | 0.3 | ||
" | F | 0140040 | prunes | 0.2 | ||
" | F | 0140990 | autres «fruits à noyau» | 0.02 | ||
" | F | 0151010 | raisin de table | 0.2 | ||
" | F | 0151020 | raisins de cuve | 0.3 | ||
" | F | 0152000 | fraises | annexe du règlement (UE) no 737/2014 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (UE) no 491/2014 (modification de l'annexe IIIB) | ||
" | F | 0153000 | fruits de ronces (espèces de Rubus) | " | ||
" | F | 0154000 | autres petits fruits et baies | " | ||
" | F | 0160000 | fruits divers | " | ||
" | F | 0210000 | légumes-racines et légumes-tubercules | " | ||
" | F | 0220000 | légumes-bulbes | " | ||
" | F | 0231000 | solanacées | 0.02 | autres | |
" | F | 0231010 | tomates | 0.05 | ||
" | F | 0231020 | poivrons | 0.3 | ||
" | F | 0231030 | aubergines | 0.1 | ||
" | F | 0232000 | cucurbitacées à peau comestible | annexe du règlement (UE) no 737/2014 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (UE) no 491/2014 (modification de l'annexe IIIB) | ||
" | F | 0233000 | cucurbitacées à peau non comestible | " | ||
" | F | 0234000 | maïs doux | " | ||
" | F | 0239000 | autres légumes-fruits | " | ||
" | F | 0241000 | choux (développement de l'inflorescence) | " | ||
" | F | 0242000 | choux pommés | 0.2 | sauf chou pomme | |
" | F | 0242020 | chou pomme | 0.3 | ||
" | F | 0243000 | choux feuilles | 0.3 | autres | |
" | F | 0243010 | choux de Chine | 0.3 | ||
" | F | 0243020 | choux verts | 0.3 | ||
" | F | 0244000 | choux-raves | annexe du règlement (UE) no 737/2014 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (UE) no 491/2014 (modification de l'annexe IIIB) | ||
" | F | 0251000 | laitues et salades | 1 | autres | |
" | F | 0251020 | salade, Lactuca sativa L. | 0.5 | ||
" | F | 0251030 | chicorée | 0.5 | ||
" | F | 0252000 | épinards et feuilles similaires | annexe du règlement (UE) no 737/2014 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (UE) no 491/2014 (modification de l'annexe IIIB) | ||
" | F | 0253000 | feuilles de vigne | " | ||
" | F | 0254000 | cresson d'eau | " | ||
" | F | 0255000 | endives (chicons) | " | ||
" | F | 0256000 | fines herbes et fleurs comestibles | " | ||
" | F | 0260000 | légumineuses potagères (fraîches) | " | ||
" | F | 0270000 | légumes à tiges | " | ||
" | F | 0280000 | champignons, mousses et lichens | " | ||
" | F | 0290000 | algues et organismes procaryotes | " | ||
" | F | 0300000 | légumineuses séchées | " | ||
" | F | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | ||
" | F | 0500000 | céréales | " | ||
" | F | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | " | ||
" | F | 0700000 | houblon | " | ||
" | F | 0800000 | épices | " | ||
" | F | 0900000 | plantes sucrières | " | ||
" | F | 1000000 | produits d'origine animale - animaux terrestres | " | ||
Cyhalofop-butyl | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | ||||
Cyhexatin | cf. azocyclotin | |||||
Cymoxanil | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 978/2011 | ||||
Cyperméthrine | F | 0100000 | fruits | annexe du règlement (UE) no 520/2011 | ||
" | F | 0210000 | légumes-racines et légumes-tubercules | " | ||
" | F | 0220000 | légumes-bulbes | " | ||
" | F | 0230000 | légumes-fruits | " | ||
" | F | 0240000 | brassicacées | " | ||
" | F | 0251000 | laitues et salades | " | ||
" | F | 0252000 | épinards et feuilles similaires | " | ||
" | F | 0253000 | feuilles de vigne | " | ||
" | F | 0254000 | cresson d'eau | " | ||
" | F | 0255000 | endives (chicons) | 2 | ||
" | F | 0256000 | fines herbes et fleurs comestibles | annexe du règlement (UE) no 520/2011 | ||
" | F | 0260000 | légumineuses potagères (fraîches) | " | ||
" | F | 0270000 | légumes à tiges | " | ||
" | F | 280000 | champignons comestibles | " | ||
" | F | 0290000 | algues et organismes procaryotes | " | ||
" | F | 0300000 | légumineuses séchées | " | ||
" | F | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | ||
" | F | 0500000 | céréales | " | ||
" | F | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | " | ||
" | F | 0700000 | houblon | " | ||
" | F | 0800000 | épices | " | ||
" | F | 0900000 | plantes sucrières | " | ||
" | F | 1000000 | produits d'origine animale - animaux terrestres | " | ||
Cyproconazole | 0110000 | agrumes | annexe du règlement (UE) no 1004/2013 | |||
" | 0120000 | fruits à coque | " | |||
" | 0130000 | fruits à pépins | " | |||
" | 0140000 | fruits à noyau | " | |||
" | 0151010 | raisin de table | 0.2 | |||
" | 0151020 | raisins de cuve | 0.2 | |||
" | 0152000 | fraises | annexe du règlement (UE) no 1004/2013 | |||
" | 0153000 | fruits de ronces (espèces de Rubus) | " | |||
" | 0154000 | autres petits fruits et baies | " | |||
" | 0160000 | fruits divers | " | |||
" | 0210000 | légumes-racines et légumes-tubercules | " | |||
" | 0220000 | légumes-bulbes | " | |||
" | 0230000 | légumes-fruits | " | |||
" | 0240000 | brassicacées | " | |||
" | 0251000 | laitues et salades | 0.05 | sauf mâche | ||
" | 0251010 | mâche | 2.5 | |||
" | 0252000 | épinards et feuilles similaires | annexe du règlement (UE) no 1004/2013 | |||
" | 0253000 | feuilles de vigne | " | |||
" | 0254000 | cresson d'eau | " | |||
" | 0255000 | endives (chicons) | " | |||
" | 0256000 | fines herbes et fleurs comestibles | " | |||
" | 0260000 | légumineuses potagères (fraîches) | " | |||
" | 0270000 | légumes à tiges | 0.05 | autres | ||
" | 0270010 | asperges | 0.1 | |||
" | 0270030 | céleri en branches | 0.2 | |||
" | 0270050 | artichauts | 0.1 | |||
" | 0270060 | poireaux | 0.5 | |||
" | 0280000 | champignons, mousses et lichens | annexe du règlement (UE) no 1004/2013 | |||
" | 0290000 | algues et organismes procaryotes | " | |||
" | 0300000 | légumineuses séchées | " | |||
" | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | |||
" | 0500000 | céréales | " | |||
" | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | " | |||
" | 0700000 | houblon | " | |||
" | 0800000 | épices | " | |||
" | 0900000 | plantes sucrières | " | |||
" | 1000000 | produits d'origine animale - animaux terrestres | " | |||
Cyprodinil | F | 0110000 | agrumes | annexe du règlement (UE) no 1004/2013 | ||
" | F | 0120000 | fruits à coque | " | ||
" | F | 0130000 | fruits à pépins | " | ||
" | F | 0140000 | fruits à noyau | " | ||
" | F | 0151000 | raisins de table et raisins de cuve | " | ||
" | F | 0152000 | fraises | " | ||
" | F | 0153000 | fruits de ronces (espèces de Rubus) | " | ||
" | F | 0154000 | autres petits fruits et baies | 3 | autes | |
" | F | 0154010 | myrtilles | 5 | ||
" | F | 0154030 | groseilles (rouges, blanches ou noires-cassis) | 5 | ||
" | F | 0154040 | groseilles à maquereau | 5 | ||
" | F | 0160000 | fruits divers | annexe du règlement (UE) no 1004/2013 | ||
" | F | 0200000 | légumes | " | ||
" | F | 0300000 | légumineuses séchées | " | ||
" | F | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | ||
" | F | 0500000 | céréales | " | ||
" | F | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | " | ||
" | F | 0700000 | houblon | " | ||
" | F | 0800000 | épices | " | ||
" | F | 0900000 | plantes sucrières | " | ||
" | F | 1000000 | produits d'origine animale - animaux terrestres | " | ||
Cyprosulfamide | 0500030 | maïs | 0.01 | |||
Cyromazine | 0100000 | fruits | annexe du règlement (UE) no 61/2014 | |||
" | 0210000 | légumes-racines et légumes-tubercules | " | |||
" | 0220000 | légumes-bulbes | " | |||
" | 0231000 | solanacées | 0.05 | autres | ||
" | 0231010 | tomates | 0.6 | |||
" | 0231020 | poivrons | 1.5 | |||
" | 0231030 | aubergines | 0.6 | |||
" | 0232000 | cucurbitacées à peau comestible | 2 | sauf concombres, courgettes | ||
" | 0232010 | concombres | 1.5 | |||
" | 0232030 | courgettes | 1.7 | |||
" | 0233000 | cucurbitacées à peau non comestible | annexe du règlement (UE) no 61/2014 | |||
" | 0234000 | maïs doux | " | |||
" | 0239000 | autres légumes-fruits | " | |||
" | 0240000 | brassicacées | " | |||
" | 0251000 | laitues et salades | 0.05 | autres | ||
" | 0251010 | mâche | 12 | |||
" | 0251020 | salade, Lactuca sativa L. | 2.4 | |||
" | 0251060 | roquette | 3 | |||
" | 0252000 | épinards et feuilles similaires | annexe du règlement (UE) no 61/2014 | |||
" | 0253000 | feuilles de vigne | " | |||
" | 0254000 | cresson d'eau | " | |||
" | 0255000 | endives (chicons) | " | |||
" | 0256000 | fines herbes et fleurs comestibles | " | |||
" | 0260000 | légumineuses potagères (fraîches) | " | |||
" | 0270000 | légumes à tiges | 0.05 | sauf céléri en branches | ||
" | 0270030 | céleri en branches | 1.5 | |||
" | 0280000 | champignons, mousses et lichens | 0.05 | sauf champignons de culture | ||
" | 0280010 | champignons de culture | 10 | |||
" | 0290000 | algues et organismes procaryotes | annexe du règlement (UE) no 61/2014 | |||
" | 0300000 | légumineuses séchées | " | |||
" | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | |||
" | 0500000 | céréales | " | |||
" | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | " | |||
" | 0700000 | houblon | " | |||
" | 0800000 | épices | " | |||
" | 0900000 | plantes sucrières | " | |||
" | 1000000 | produits d'origine animale - animaux terrestres | " | |||
Dalapon | 0700000 | houblon | 0.1 | |||
" | 0800000 | épices | 0.1 | |||
Daminozide (somme du daminozide et de la 1,1-diméthylhydrazine (UDHM), exprimée en daminozide) | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 87/2014 | ||||
Dazomet | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | ||||
DDT (somme de tous les isomères et du DDE + TDE) | F | poissons | 4 | exprimé sur la partie comestible | ||
" | F | foie de poisson | 4 | |||
" | F | oeufs de poisson | 4 | |||
" | F | crustacés | 4 | exprimé sur la partie comestible | ||
" | F | échinodermes | 4 | " | ||
" | F | mollusques | 4 | " | ||
" | F | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | |||
Deltaméthrine | F | 0110000 | agrumes | annexe du règlement (UE) no 524/2011 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (UE) no 441/2012 (modification de l'annexe IIIB) | ||
" | F | 0120000 | fruits à coque | " | ||
" | F | 0130000 | fruits à pépins | 0.1 | sauf pommes | |
" | F | 0130010 | pommes | 0.2 | ||
" | F | 0140000 | fruits à noyau | annexe du règlement (UE) no 524/2011 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (UE) no 441/2012 (modification de l'annexe IIIB) | ||
" | F | 0152000 | fraises | " | ||
" | F | 0153000 | fruits de ronces (espèces de Rubus) | " | ||
" | F | 0154000 | autres petits fruits et baies | " | ||
" | F | 0160000 | fruits divers | " | ||
" | F | 0210000 | légumes-racines et légumes-tubercules | " | ||
" | F | 0220000 | légumes-bulbes | " | ||
" | F | 0230000 | légumes-fruits | 0.2 | autres | |
" | F | 0231010 | tomates | 0.3 | ||
" | F | 0231020 | poivrons | 0.2 | ||
" | F | 0231030 | aubergines | 0.3 | ||
" | F | 0231040 | okras, camboux | 0.3 | ||
" | F | 0232010 | concombres | 0.2 | ||
" | F | 0232030 | courgettes | 0.2 | ||
" | F | 0241000 | choux (développement de l'inflorescence) | annexe du règlement (UE) no 524/2011 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (UE) no 441/2012 (modification de l'annexe IIIB) | ||
" | F | 0242000 | choux pommés | " | ||
" | F | 0243000 | choux feuilles | 0.5 | autres | |
" | F | 0243010 | choux de Chine | 0.5 | ||
" | F | 0243020 | choux verts | 0.5 | ||
" | F | 0244000 | choux-raves | annexe du règlement (UE) no 524/2011 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (UE) no 441/2012 (modification de l'annexe IIIB) | ||
" | F | 0251000 | laitues et salades | 0.5 | autres | |
" | F | 0251020 | salade, Lactuca sativa L. | 0.5 | ||
" | F | 0251030 | chicorée | 0.5 | ||
" | F | 0252000 | épinards et feuilles similaires | 0.05 | sauf épinards | |
" | F | 0252010 | épinards | 0.5 | ||
" | F | 0254000 | cresson d'eau | annexe du règlement (UE) no 524/2011 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (UE) no 441/2012 (modification de l'annexe IIIB) | ||
" | F | 0255000 | endives (chicons) | 0.5 | ||
" | F | 0256000 | fines herbes et fleurs comestibles | annexe du règlement (UE) no 524/2011 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (UE) no 441/2012 (modification de l'annexe IIIB) | ||
" | F | 0260000 | légumineuses potagères (fraîches) | " | ||
" | F | 0270000 | légumes à tiges | 0.05 | autres | |
" | F | 0270050 | artichauts | 0.1 | ||
" | F | 0270060 | poireaux | 0.2 | ||
" | F | 0280000 | champignons, mousses et lichens | annexe du règlement (UE) no 524/2011 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (UE) no 441/2012 (modification de l'annexe IIIB) | ||
" | F | 0290000 | algues et organismes procaryotes | " | ||
" | F | 0300000 | légumineuses séchées | " | ||
" | F | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | ||
" | F | 0500000 | céréales | 2 | ||
" | F | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | annexe du règlement (UE) no 524/2011 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (UE) no 441/2012 (modification de l'annexe IIIB) | ||
" | F | 0700000 | houblon | " | ||
" | F | 0800000 | épices | " | ||
" | F | 1000000 | produits d'origine animale - animaux terrestres | " | ||
Desmédiphame | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | ||||
Diallate | F | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | |||
Diazinon | F | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 834/2013 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (UE) no 899/2012 (modification de l'annexe IIIB) | |||
Dibrométhane, 1,2- | F | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | |||
Dicamba | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 737/2014 | ||||
Dichlobenil | 0110000 | agrumes | annexe du règlement (UE) no 899/2012 | |||
" | 0120000 | fruits à coque | " | |||
" | 0130000 | fruits à pépins | " | |||
" | 0140000 | fruits à noyau | " | |||
" | 0151000 | raisins de table et raisins de cuve | 1.5 | dichlorobenzamide inclus | ||
" | 0152000 | fraises | annexe du règlement (UE) no 899/2012 | |||
" | 0153000 | fruits de ronces (espèces de Rubus) | " | |||
" | 0154000 | autres petits fruits et baies | 0.01 | (*) | sauf groseilles (rouges, blanches ou noires-cassis); dichlorobenzamide inclus | |
" | 0154030 | groseilles (rouges, blanches ou noires-cassis) | 0.5 | dichlorobenzamide inclus | ||
" | 0160000 | fruits divers | annexe du règlement (UE) no 899/2012 | |||
" | 0200000 | légumes | " | |||
" | 0300000 | légumineuses séchées | " | |||
" | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | |||
" | 0500000 | céréales | " | |||
" | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | " | |||
" | 0700000 | houblon | " | |||
" | 0800000 | épices | " | |||
" | 0900000 | plantes sucrières | " | |||
" | 1000000 | produits d'origine animale - animaux terrestres | " | |||
Dichloroéthane, 1,2- | F | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | |||
Dichloropropène, 1,3- | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | ||||
Dichlorprop (somme du dichlorprop (y compris le dichlorprop-P) et de ses sels, esters et conjugués, exprimée en dichlorprop) | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 978/2011 | ||||
Dichlorvos | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l'annexe IIIB) | ||||
Diclofop | 0700000 | houblon | 0.05 | |||
" | 0800000 | épices | 0.05 | |||
Dicloran | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | ||||
Dicofol | F | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 899/2012 | |||
Dieldrine (somme aldrine/dieldrine, calculée en dieldrine) | F | 0100000 | fruits | 0.01 | (*) | |
" | F | 0200000 | légumes | 0.01 | (*) | sauf cucurbitacées, panais |
" | F | 0213060 | panais | 0.02 | ||
" | F | 0232010 | concombres | 0.02 | ||
" | F | 0232030 | courgettes | 0.02 | ||
" | F | 0233000 | cucurbitacées à peau non comestible | 0.03 | ||
" | F | 0300000 | légumineuses séchées | 0.01 | (*) | |
" | F | 0401000 | graines oléagineuses | 0.02 | sauf graines de courges | |
" | F | 0401100 | pépins de courges | 0.15 | ||
" | F | huile de graines de courges | 0.25 | |||
" | F | 0500000 | céréales | 0.01 | (*) | |
" | F | 0610000 | thé | 0.02 | ||
" | F | 0640000 | fèves de cacao | 0.05 | ||
" | F | 0700000 | houblon | 0.02 | ||
" | F | 0800000 | épices | 0.1 | ||
" | F | 1010000 | viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales | 0.2 | exprimé sur la matière grasse | |
" | F | 1020000 | lait, crème, beurre et fromage | 0.15 | " | |
" | F | 1030000 | oeufs d'oiseaux | 0.02 | ||
" | F | poissons | 0.05 | exprimé sur la partie comestible | ||
" | F | foie de poisson | 0.2 | |||
" | F | oeufs de poisson | 0.2 | |||
" | F | crustacés | 0.05 | exprimé sur la partie comestible | ||
" | F | échinodermes | 0.05 | " | ||
" | F | mollusques | 0.05 | " | ||
Diétofencarb | 0100000 | fruits | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | |||
" | 0210000 | légumes-racines et légumes-tubercules | " | |||
" | 0220000 | légumes-bulbes | 0.05 | autres | ||
" | 0220020 | oignons | 0.1 | |||
" | 0220030 | échalotes | 0.2 | |||
" | 0230000 | légumes-fruits | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | |||
" | 0240000 | brassicacées | " | |||
" | 0251000 | laitues et salades | " | |||
" | 0252000 | épinards et feuilles similaires | " | |||
" | 0253000 | feuilles de vigne | " | |||
" | 0254000 | cresson d'eau | " | |||
" | 0255000 | endives (chicons) | 0.1 | |||
" | 0256000 | fines herbes et fleurs comestibles | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | |||
" | 0260000 | légumineuses potagères (fraîches) | " | |||
" | 0270000 | légumes à tiges | " | |||
" | 0280000 | champignons, mousses et lichens | " | |||
" | 0290000 | algues et organismes procaryotes | " | |||
" | 0300000 | légumineuses séchées | " | |||
" | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | |||
" | 0500000 | céréales | " | |||
" | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | " | |||
" | 0700000 | houblon | " | |||
" | 0800000 | épices | " | |||
" | 0900000 | plantes sucrières | " | |||
Difénoconazole | 0100000 | fruits | annexe du règlement (UE) no 834/2013 | |||
" | 0210000 | légumes-racines et légumes-tubercules | " | |||
" | 0220000 | légumes-bulbes | " | |||
" | 0231000 | solanacées | 0.05 | autres | ||
" | 0231010 | tomates | 2 | |||
" | 0231020 | poivrons | 0.7 | |||
" | 0231030 | aubergines | 0.6 | |||
" | 0232000 | cucurbitacées à peau comestible | annexe du règlement (UE) no 834/2013 | |||
" | 0233000 | cucurbitacées à peau non comestible | " | |||
" | 0234000 | maïs doux | " | |||
" | 0239000 | autres légumes-fruits | " | |||
" | 0240000 | brassicacées | 0.5 | sauf brocolis, choux à feuilles | ||
" | 0241010 | brocolis | 1 | |||
" | 0243000 | choux feuilles | 2 | |||
" | 0251000 | laitues et salades | 3 | autres | ||
" | 0251010 | mâche | 7 | |||
" | 0251030 | chicorée | 0.7 | |||
" | 0252000 | épinards et feuilles similaires | annexe du règlement (UE) no 834/2013 | |||
" | 0253000 | feuilles de vigne | " | |||
" | 0254000 | cresson d'eau | " | |||
" | 0255000 | endives (chicons) | 1 | |||
" | 0256000 | fines herbes et fleurs comestibles | 3 | autres | ||
" | 0256010 | cerfeuil | 10 | |||
" | 0256030 | feuilles de céleri | 10 | |||
" | 0256040 | persil | 10 | |||
" | 0256080 | basilic | 10 | |||
" | 0260000 | légumineuses potagères (fraîches) | annexe du règlement (UE) no 834/2013 | |||
" | 0270010 | asperges | 0.05 | |||
" | 0270020 | cardons | 4 | |||
" | 0270030 | céleri en branches | 2.5 | |||
" | 0270040 | fenouil | 2.5 | |||
" | 0270050 | artichauts | 0.15 | |||
" | 0270060 | poireaux | 0.5 | |||
" | 0270070 | rhubarbe | 0.3 | |||
" | 0270080 | pousses de bambou | 0.05 | |||
" | 0270090 | coeurs de palmier | 0.05 | |||
" | 0270990 | autres «légumes à tiges» | 0.05 | |||
" | 0280000 | champignons, mousses et lichens | annexe du règlement (UE) no 834/2013 | |||
" | 0290000 | algues et organismes procharyotes | " | |||
" | 0300000 | légumineuses séchées | " | |||
" | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | |||
" | 0500000 | céréales | " | |||
" | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | " | |||
" | 0700000 | houblon | " | |||
" | 0800000 | épices | " | |||
" | 0900000 | plantes sucrières | " | |||
" | 1000000 | produits d'origine animale - animaux terrestres | " | |||
" | F | 0140000 | fruits à noyau | 1 | 4-chlorphénylurée et acide 2,6-difluorobenzoïque inclus | |
" | F | 0150000 | baies et petits fruits | annexe du règlement (CE) no 839/2008 | ||
" | F | 0160000 | fruits divers | " | ||
" | F | 0200000 | légumes | " | ||
" | F | 0300000 | légumineuses séchées | " | ||
" | F | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | ||
" | F | 0500000 | céréales | " | ||
" | F | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | " | ||
" | F | 0700000 | houblon | " | ||
" | F | 0800000 | épices | " | ||
" | F | 0900000 | plantes sucrières | " | ||
" | F | 1000000 | produits d'origine animale - animaux terrestres | " | ||
Diflufenican | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 897/2012 | ||||
Diméthachlore | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | ||||
Dimethenamide | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | ||||
Dimethipin | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 899/2012 | ||||
Diméthoate (somme du diméthoate et de l'ométhoate) | 0110000 | agrumes | annexe du règlement (CE) no 1097/2009 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l'annexe IIIB) | |||
" | 0120000 | fruits à coque | " | |||
" | 0130000 | fruits à pépins | " | |||
" | 0140000 | fruits à noyau | 0.02 | autres | ||
" | 0140020 | cerises | 0.2 | |||
" | 0150000 | baies et petits fruits | 0.5 | sauf raisins de table et raisins de cuve | ||
" | 0151000 | raisins de table et raisins de cuve | annexe du règlement (CE) no 1097/2009 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l'annexe IIIB) | |||
" | 0160000 | fruits divers | 0.02 | sauf olives de table | ||
" | 0161030 | olives de table | 2 | |||
" | 0210000 | légumes-racines et légumes-tubercules | annexe du règlement (CE) no 1097/2009 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l'annexe IIIB) | |||
" | 0220000 | légumes-bulbes | 0.02 | sauf oignions de printemps | ||
" | 0220040 | oignons de printemps | 2 | |||
" | 0230000 | légumes-fruits | annexe du règlement (CE) no 1097/2009 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l'annexe IIIB) | |||
" | 0240000 | brassicacées | " | |||
" | 0250000 | légumes-feuilles et fines herbes | " | |||
" | 0260000 | légumineuses potagères (fraîches) | " | |||
" | 0270000 | légumes à tiges | " | |||
" | 0280000 | champignons, mousses et lichens | " | |||
" | 0290000 | algues et organismes procaryotes | " | |||
" | 0300000 | légumineuses séchées | " | |||
" | 0401000 | graines oléagineuses | " | |||
" | 0402000 | fruits oléagineux | 0.05 | autres | ||
" | 0402010 | olives à huile | 2 | |||
" | 0500000 | céréales | annexe du règlement (CE) no 1097/2009 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l'annexe IIIB) | |||
" | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | " | |||
" | 0700000 | houblon | " | |||
" | 0800000 | épices | " | |||
" | 0900000 | plantes sucrières | " | |||
Diméthomorphe | 0110000 | agrumes | annexe du règlement (UE) no 51/2014 | |||
" | 0120000 | fruits à coque | " | |||
" | 0130000 | fruits à pépins | " | |||
" | 0140000 | fruits à noyau | " | |||
" | 0151000 | raisins de table et raisins de cuve | " | |||
" | 0152000 | fraises | " | |||
" | 0153000 | fruits de ronces (espèces de Rubus) | 0.01 | (*) | sauf framboises, mûres | |
" | 0153010 | mûres | 0.2 | |||
" | 0153030 | framboises | 0.05 | |||
" | 0154000 | autres petits fruits et baies | annexe du règlement (UE) no 51/2014 | |||
" | 0160000 | fruits divers | " | |||
" | 0211000 | pommes de terre | " | |||
" | 0212000 | légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux | " | |||
" | 0213000 | autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières | 0.01 | (*) | autres | |
" | 0213040 | raiforts | 0.2 | |||
" | 0213080 | radis | 1.5 | |||
" | 0213100 | rutabagas | 0.2 | |||
" | 0213110 | navets | 0.2 | |||
" | 0220000 | légumes-bulbes | 0.6 | sauf oignons de printemps, autres «légumes-bulbes» | ||
" | 0220040 | oignons de printemps | 0.3 | |||
" | 0220990 | autres «légumes-bulbes» | 0.15 | |||
" | 0231000 | solanacées | annexe du règlement (UE) no 51/2014 | |||
" | 0232000 | cucurbitacées à peau comestible | 1 | |||
" | 0233000 | cucurbitacées à peau non comestible | annexe du règlement (UE) no 51/2014 | |||
" | 0234000 | maïs doux | " | |||
" | 0239000 | autres légumes-fruits | " | |||
" | 0240000 | brassicacées | " | |||
" | 0251000 | laitues et salades | 10 | autres | ||
" | 0251020 | salade, Lactuca sativa L. | 15 | |||
" | 0251030 | chicorée | 6 | |||
" | 0252000 | épinards et feuilles similaires | annexe du règlement (UE) no 51/2014 | |||
" | 0253000 | feuilles de vigne | " | |||
" | 0254000 | cresson d'eau | " | |||
" | 0255000 | endives (chicons) | " | |||
" | 0256000 | fines herbes et fleurs comestibles | " | |||
" | 0260000 | légumineuses potagères (fraîches) | " | |||
" | 0270000 | légumes à tiges | 0.01 | (*) | autres | |
" | 0270030 | céleri en branches | 9 | |||
" | 0270050 | artichauts | 2 | |||
" | 0270060 | poireaux | 1.5 | |||
" | 0280000 | champignons, mousses et lichens | annexe du règlement (UE) no 51/2014 | |||
" | 0290000 | algues et organismes procaryotes | " | |||
" | 0300000 | légumineuses séchées | " | |||
" | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | |||
" | 0500000 | céréales | " | |||
" | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | " | |||
" | 0700000 | houblon | " | |||
" | 0800000 | épices | " | |||
" | 0900000 | plantes sucrières | " | |||
" | 1000000 | produits d'origine animale - animaux terrestres | " | |||
Dimoxystrobine | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 897/2012 | ||||
Diniconazole | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 1317/2013 | ||||
Dinocap | F | 0100000 | fruits | 0.05 | ||
" | F | 0151020 | raisins de cuve | v. aussi meptyldinocap | ||
" | F | 0232010 | concombres | 0.05 | ||
" | F | 0700000 | houblon | 0.1 | ||
" | F | 0800000 | épices | 0.1 | ||
Dinosèbe | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | ||||
Dinotéfurane | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 491/2014 | ||||
Dinoterb | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | ||||
Dioxathion | F | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | |||
Diphenylamine | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 772/2013 | ||||
Diquat | 0100000 | fruits | 0.05 | exprimé en cation diquat | ||
" | 0200000 | légumes | 0.05 | " | ||
" | 0300000 | légumineuses séchées | 0.2 | " | ||
" | 0401000 | graines oléagineuses | 0.1 | autres; exprimé en cation diquat | ||
" | 0401010 | graines de lin | 5 | exprimé en cation diquat | ||
" | 0401050 | graines de tournesol | 1 | " | ||
" | 0401060 | graines de colza (grosse navette) | 2 | " | ||
" | 0401070 | fèves de soja | 0.2 | " | ||
" | 0401080 | graines de moutarde | 0.5 | " | ||
" | 0401140 | graines de chanvre | 0.5 | " | ||
" | 0700000 | houblon | 0.1 | " | ||
" | 0800000 | épices | 0.1 | " | ||
Disulfoton | F | 0100000 | fruits | annexe du règlement (UE) no 899/2012 | ||
" | F | 0200000 | légumes | " | ||
" | F | 0300000 | légumineuses séchées | " | ||
" | F | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | ||
" | F | 0500000 | céréales | 0.02 | autres; O-analogue, sulfoxyde et sulfone inclus, calculé en disulfoton | |
" | F | 0500010 | orge | 0.2 | O-analogue, sulfoxyde et sulfone inclus, calculé en disulfoton | |
" | F | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | annexe du règlement (UE) no 899/2012 | ||
" | F | 0700000 | houblon | " | ||
" | F | 0800000 | épices | " | ||
" | F | 0900000 | plantes sucrières | " | ||
" | F | 1000000 | produits d'origine animale - animaux terrestres | " | ||
Dithianon | 0120000 | fruits à coque | annexe du règlement (CE) no 839/2008 | |||
" | 0130000 | fruits à pépins | 0.3 | |||
" | 0140010 | abricots | 0.5 | |||
" | 0140020 | cerises | 2 | |||
" | 0140030 | pêches | 0.5 | |||
" | 0140040 | prunes | 1.5 | |||
" | 0140990 | autres «fruits à noyau» | 2 | |||
" | 0151010 | raisin de table | 0.01 | (*) | ||
" | 0151020 | raisins de cuve | 3 | |||
" | 0152000 | fraises | annexe du règlement (CE) no 839/2008 | |||
" | 0153000 | fruits de ronces (espèces de Rubus) | " | |||
" | 0154000 | autres petits fruits et baies | " | |||
" | 0160000 | fruits divers | " | |||
" | 0200000 | légumes | " | |||
" | 0300000 | légumineuses séchées | " | |||
" | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | |||
" | 0500000 | céréales | " | |||
" | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | " | |||
" | 0700000 | houblon | " | |||
" | 0800000 | épices | " | |||
" | 0900000 | plantes sucrières | " | |||
Dithiocarbamates (Diméthyle-, Ethylène-bis-, Propylène-bis-) | 0100000 | fruits | 0.05 | autres; dosé comme CS2 | ||
" | 0110000 | agrumes | 5 | dosé comme CS2 | ||
" | 0120110 | noix communes | 0.1 | " | ||
" | 0130000 | fruits à pépins | 5 | " | ||
" | 0140000 | fruits à noyau | 2 | " | ||
" | 0151000 | raisins de table et raisins de cuve | 5 | " | ||
" | 0152000 | fraises | 10 | " | ||
" | 0154030 | groseilles (rouges, blanches ou noires-cassis) | 5 | " | ||
" | 0154040 | groseilles à maquereau | 5 | " | ||
" | 0161030 | olives | 5 | " | ||
" | 0163020 | bananes | 2 | " | ||
" | 0163030 | mangues | 2 | " | ||
" | 0163040 | papayes | 7 | " | ||
" | 0200000 | légumes | 0.05 | autres; dosé comme CS2 | ||
" | 0211000 | pommes de terre | 0.3 | dosé comme CS2 | ||
" | 0213010 | betteraves rouges | 0.5 | " | ||
" | 0213020 | carottes | 0.2 | " | ||
" | 0213030 | céleris-raves | 0.3 | " | ||
" | 0213040 | raiforts | 0.2 | " | ||
" | 0213060 | panais | 0.2 | " | ||
" | 0213070 | persil à grosse racine | 0.2 | " | ||
" | 0213080 | radis | 2 | " | ||
" | 0213090 | scorsonères (salsifis noirs) | 0.2 | " | ||
" | 0220010 | ail | 0.5 | " | ||
" | 0220020 | oignons | 1 | " | ||
" | 0220030 | échalotes | 1 | " | ||
" | 0231010 | tomates | 3 | " | ||
" | 0231020 | poivrons | 5 | " | ||
" | 0231030 | aubergines | 3 | " | ||
" | 0231040 | okras, camboux | 0.5 | " | ||
" | 0232000 | cucurbitacées à peau comestible | 2 | " | ||
" | 0233000 | cucurbitacées à peau non comestible | 1 | " | ||
" | 0240000 | brassicacées | 1 | autres; dosé comme CS2 | ||
" | 0242010 | choux de Bruxelles | 2 | dosé comme CS2 | ||
" | 0242020 | chou pomme | 3 | " | ||
" | 0243000 | choux feuilles | 0.5 | sauf chou vert; dosé comme CS2 | ||
" | 0243020 | choux verts | 2 | dosé comme CS2 | ||
" | 0251000 | laitues et salades | 5 | " | ||
" | 0252010 | épinards | 2 | " | ||
" | 0254000 | cresson d'eau | 0.3 | " | ||
" | 0255000 | endives (chicons) | 0.5 | " | ||
" | 0256000 | fines herbes et fleurs comestibles | 5 | " | ||
" | 0260010 | haricots frais, non écossés | 1 | " | ||
" | 0260020 | haricots frais, écossés | 0.1 | " | ||
" | 0260030 | pois frais, non écossés | 1 | " | ||
" | 0260040 | pois frais, écossés | 0.1 | " | ||
" | 0270010 | asperges | 0.5 | " | ||
" | 0270030 | céleri en branches | 0.5 | " | ||
" | 0270040 | fenouil | 0.05 | " | ||
" | 0270060 | poireaux | 3 | " | ||
" | 0270070 | rhubarbe | 0.5 | " | ||
" | 0300000 | légumineuses séchées | 0.05 | autres; dosé comme CS2 | ||
" | 0300010 | haricots séchés | 0.1 | dosé comme CS2 | ||
" | 0300030 | pois séchés | 0.1 | " | ||
" | 0401000 | graines oléagineuses | 0.1 | sauf graines de colza; dosé comme CS2 | ||
" | 0401060 | graines de colza (grosse navette) | 0.5 | dosé comme CS2 | ||
" | 0500000 | céréales | 0.05 | autres; dosé comme CS2 | ||
" | 0500010 | orge | 2 | dosé comme CS2 | ||
" | 0500050 | avoine | 2 | " | ||
" | 0500070 | seigle | 1 | " | ||
" | 0500090 | froment (blé) | 1 | " | ||
" | 0610000 | thé | 0.1 | " | ||
" | 0700000 | houblon | 25 | " | ||
" | 0800000 | épices | 25 | " | ||
Diuron | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 777/2013 | ||||
DNOC | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | ||||
Dodécadiènol, (E,E)-8,10- | 0130010 | pommes | 0.05 | |||
Dodécadiènylacétate, E-7,Z-9- | 0151000 | raisins de table et raisins de cuve | 0.01 | (*) | ||
Dodécénylacétate, Z-9- | 0151000 | raisins de table et raisins de cuve | 0.01 | (*) | ||
Dodine | 0110000 | agrumes | annexe du règlement (UE) no 1138/2013 | |||
" | 0120000 | fruits à coque | " | |||
" | 0130000 | fruits à pépins | 0.9 | |||
" | 0140010 | abricots | 0.09 | |||
" | 0140020 | cerises | 3 | |||
" | 0140030 | pêches | 0.09 | |||
" | 0140040 | prunes | 2.5 | |||
" | 0140990 | autres «fruits à noyau» | 5 | |||
" | 0150000 | baies et petits fruits | annexe du règlement (UE) no 1138/2013 | |||
" | 0160000 | fruits divers | " | |||
" | 0210000 | légumes-racines et légumes-tubercules | " | |||
" | 0220000 | légumes-bulbes | " | |||
" | 0230000 | légumes-fruits | " | |||
" | 0240000 | brassicacées | " | |||
" | 0251000 | laitues et salades | " | |||
" | 0252000 | épinards et feuilles similaires | 0.05 | sauf épinards | ||
" | 0252010 | épinards | 8 | |||
" | 0253000 | feuilles de vigne | annexe du règlement (UE) no 1138/2013 | |||
" | 0254000 | cresson d'eau | " | |||
" | 0255000 | endives (chicons) | " | |||
" | 0256000 | fines herbes et fleurs comestibles | " | |||
" | 0260000 | légumineuses potagères (fraîches) | " | |||
" | 0270000 | légumes à tiges | " | |||
" | 0280000 | champignons, mousses et lichens | " | |||
" | 0290000 | algues et organismes procaryotes | " | |||
" | 0300000 | légumineuses séchées | " | |||
" | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | |||
" | 0500000 | céréales | " | |||
" | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | " | |||
" | 0700000 | houblon | " | |||
" | 0800000 | épices | " | |||
" | 0900000 | plantes sucrières | " | |||
" | 1000000 | produits d'origine animale - animaux terrestres | " | |||
Emamectine benzoate | 0110000 | agrumes | annexe du règlement (UE) no 293/2013 | |||
" | 0120000 | fruits à coque | " | |||
" | 0130000 | fruits à pépins | " | |||
" | 0140000 | fruits à noyau | 0.02 | autres; emamectine benzoate B1a, exprimée en emamectine | ||
" | 0140020 | cerises | 0.07 | emamectine benzoate B1a, exprimée en emamectine | ||
" | 0140030 | pêches | 0.03 | " | ||
" | 0140990 | autres «fruits à noyau» | 0.01 | " | ||
" | 0150000 | baies et petits fruits | annexe du règlement (UE) no 293/2013 | |||
" | 0160000 | fruits divers | " | |||
" | 0210000 | légumes-racines et légumes-tubercules | " | |||
" | 0220000 | légumes-bulbes | " | |||
" | 0230000 | légumes-fruits | " | |||
" | 0240000 | brassicacées | " | |||
" | 0251000 | laitues et salades | 1 | sauf chicorée, salade, Lactuca sativa L.; emamectine benzoate B1a, exprimée en emamectine | ||
" | 0251020 | salade, Lactuca sativa L. | 0.25 | emamectine benzoate B1a, exprimée en emamectine | ||
" | 0251030 | chicorée | 0.2 | " | ||
" | 0252000 | épinards et feuilles similaires | annexe du règlement (UE) no 293/2013 | |||
" | 0253000 | feuilles de vigne | " | |||
" | 0254000 | cresson d'eau | " | |||
" | 0255000 | endives (chicons) | " | |||
" | 0256000 | fines herbes et fleurs comestibles | " | |||
" | 0260000 | légumineuses potagères (fraîches) | " | |||
" | 0270000 | légumes à tiges | " | |||
" | 0280000 | champignons, mousses et lichens | " | |||
" | 0290000 | algues et organismes procaryotes | " | |||
" | 0300000 | légumineuses séchées | " | |||
" | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | |||
" | 0500000 | céréales | " | |||
" | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | " | |||
" | 0700000 | houblon | " | |||
" | 0800000 | épices | " | |||
" | 0900000 | plantes sucrières | " | |||
" | 1000000 | produits d'origine animale - animaux terrestres | " | |||
Endosulfan (somme des isomères alpha et bêta et du sulfate d'endosulfan, exprimée en endosulfan) | F | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 310/2011 | |||
Endrine | F | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | |||
Epoxiconazole | F | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 978/2011 | |||
EPTC (Eptam) | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 310/2011 | ||||
Éthalfluraline | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 777/2013 | ||||
Ethephon | 0110000 | agrumes | annexe du règlement (UE) no 559/2011 | |||
" | 0120000 | fruits à coque | " | |||
" | 0130000 | fruits à pépins | 0.05 | sauf pommes | ||
" | 0130010 | pommes | 0.6 | |||
" | 0140000 | fruits à noyau | 0.05 | sauf cerises | ||
" | 0140020 | cerises | 3 | |||
" | 0151010 | raisin de table | 0.5 | |||
" | 0151020 | raisins de cuve | 1 | |||
" | 0152000 | fraises | annexe du règlement (UE) no 559/2011 | |||
" | 0153000 | fruits de ronces (espèces de Rubus) | " | |||
" | 0154000 | autres petits fruits et baies | 0.05 | sauf myrtilles (Vaccinium vaccinium) | ||
" | 0154010 | myrtilles | 5 | |||
" | 0160000 | fruits divers | annexe du règlement (UE) no 559/2011 | |||
" | 0210000 | légumes-racines et légumes-tubercules | " | |||
" | 0220000 | légumes-bulbes | " | |||
" | 0231000 | solanacées | 0.05 | sauf tomates | ||
" | 0231010 | tomates | 0.7 | |||
" | 0232000 | cucurbitacées à peau comestible | annexe du règlement (UE) no 559/2011 | |||
" | 0233000 | cucurbitacées à peau non comestible | " | |||
" | 0234000 | maïs doux | " | |||
" | 0239000 | autres légumes-fruits | " | |||
" | 0240000 | brassicacées | " | |||
" | 0250000 | légumes-feuilles et fines herbes | " | |||
" | 0260000 | légumineuses potagères (fraîches) | " | |||
" | 0270000 | légumes à tiges | " | |||
" | 0280000 | champignons, mousses et lichens | " | |||
" | 0290000 | algues et organismes procaryotes | " | |||
" | 0300000 | légumineuses séchées | " | |||
" | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | |||
" | 0500000 | céréales | " | |||
" | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | " | |||
" | 0700000 | houblon | " | |||
" | 0800000 | épices | " | |||
" | 0900000 | plantes sucrières | " | |||
" | 1000000 | produits d'origine animale - animaux terrestres | " | |||
Ethion | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 310/2011 | ||||
Éthofumesate (somme de l'éthofumesate et 2,3-dihydro-3,3-diméthyl-2-oxo-benzofuran-5-yl méthane sulphonate exprimée en éthofumesate) | 0100000 | fruits | annexe du règlement (UE) no 524/2011 | |||
" | 0210000 | légumes-racines et légumes-tubercules | " | |||
" | 0220000 | légumes-bulbes | " | |||
" | 0230000 | légumes-fruits | " | |||
" | 0240000 | brassicacées | " | |||
" | 0251000 | laitues et salades | 0.05 | sauf jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | ||
" | 0251080 | jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | 0.1 | |||
" | 0252010 | épinards | 0.1 | |||
" | 0252020 | pourpiers | 1 | |||
" | 0252030 | cardes/Feuilles de bettes | 0.1 | |||
" | 0253000 | feuilles de vigne | annexe du règlement (UE) no 524/2011 | |||
" | 0254000 | cresson d'eau | " | |||
" | 0255000 | endives (chicons) | " | |||
" | 0256000 | fines herbes et fleurs comestibles | " | |||
" | 0260000 | légumineuses potagères (fraîches) | " | |||
" | 0270000 | légumes à tiges | " | |||
" | 0280000 | champignons, mousses et lichens | " | |||
" | 0290000 | algues et organismes procaryotes | " | |||
" | 0300000 | légumineuses séchées | " | |||
" | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | |||
" | 0500000 | céréales | " | |||
" | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | " | |||
" | 0700000 | houblon | " | |||
" | 0800000 | épices | " | |||
" | 0900000 | plantes sucrières | " | |||
Éthoprophos | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | ||||
Éthoxyquine | F | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 703/2014 | |||
Éthoxysulfuron | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 617/2014 | ||||
Ethyrimol | cf. bupirimate | |||||
" | 0130010 | pommes | 0.1 | |||
Etofenprox | F | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 293/2013 | |||
Étoxazole | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 834/2013 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (UE) no 293/2013 (modification de l'annexe IIIB) | ||||
Etridiazole | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | ||||
Famoxadone | 0110000 | agrumes | annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) no 1050/2009, rectificatif du 19.12.2009 (modification de l'annexe IIIB) | |||
" | 0120000 | fruits à coque | " | |||
" | 0130000 | fruits à pépins | " | |||
" | 0140000 | fruits à noyau | " | |||
" | 0151010 | raisin de table | 2 | |||
" | 0151020 | raisins de cuve | 2 | |||
" | 0152000 | fraises | annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) no 1050/2009, rectificatif du 19.12.2009 (modification de l'annexe IIIB) | |||
" | 0153000 | fruits de ronces (espèces de Rubus) | " | |||
" | 0154000 | autres petits fruits et baies | " | |||
" | 0160000 | fruits divers | " | |||
" | 0210000 | légumes-racines et légumes-tubercules | " | |||
" | 0220000 | légumes-bulbes | " | |||
" | 0230000 | légumes-fruits | " | |||
" | 0240000 | brassicacées | " | |||
" | 0250000 | légumes-feuilles et fines herbes | " | |||
" | 0260000 | légumineuses potagères (fraîches) | " | |||
" | 0270000 | légumes à tiges | 0.05 | autres | ||
" | 0270060 | poireaux | 2 | |||
" | 0280000 | champignons, mousses et lichens | annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) no 1050/2009, rectificatif du 19.12.2009 (modification de l'annexe IIIB) | |||
" | 0290000 | algues et organismes procaryotes | " | |||
" | 0300000 | légumineuses séchées | " | |||
" | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | |||
" | 0500000 | céréales | 0.02 | sauf blé, orge, seigle | ||
" | 0500010 | orge | 0.2 | |||
" | 0500070 | seigle | 0.1 | |||
" | 0500090 | froment (blé) | 0.1 | |||
" | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) no 1050/2009, rectificatif du 19.12.2009 (modification de l'annexe IIIB) | |||
" | 0700000 | houblon | " | |||
" | 0800000 | épices | " | |||
" | 0900000 | plantes sucrières | " | |||
Fenamidone | 0100000 | fruits | annexe du règlement (UE) no 2016/567 | |||
" | 0151020 | vin | 0.5 | 5-methyl-5-phényl-3-phénylaminoimidazolidin-2,4-dione inclus | ||
" | 0211000 | pommes de terre | annexe du règlement (UE) no 2016/567 | |||
" | 0212000 | légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux | " | |||
" | 0213000 | autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières | " | |||
" | 0220000 | légumes-bulbes | " | |||
" | 0230000 | légumes-fruits | " | |||
" | 0241000 | choux (développement de l'inflorescence) | 0.02 | (*) | autres | |
" | 0241010 | brocolis | 5 | |||
" | 0241020 | choux-fleurs | 0.2 | |||
" | 0242000 | choux pommés | annexe du règlement (UE) no 2016/567 | |||
" | 0243000 | choux feuilles | " | |||
" | 0244000 | choux-raves | " | |||
" | 0250000 | légumes-feuilles et fines herbes | " | |||
" | 0260000 | légumineuses potagères (fraîches) | " | |||
" | 0270000 | légumes à tiges | " | |||
" | 0280000 | champignons, mousses et lichens | " | |||
" | 0290000 | algues et organismes procharyotes | " | |||
" | 0300000 | légumineuses séchées | " | |||
" | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | |||
" | 0500000 | céréales | " | |||
" | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | " | |||
" | 0700000 | houblon | " | |||
" | 0800000 | épices | " | |||
" | 0900000 | plantes sucrières | " | |||
" | 1000000 | produits d'origine animale - animaux terrestres | " | |||
Fenarimol | 0110000 | agrumes | annexe du règlement (UE) no 318/2014 | |||
" | 0120000 | fruits à coque | " | |||
" | 0130000 | fruits à pépins | " | |||
" | 0140000 | fruits à noyau | 0.02 | autres | ||
" | 0140010 | abricots | 0.5 | |||
" | 0140020 | cerises | 1 | |||
" | 0140030 | pêches | 0.3 | |||
" | 0151010 | raisin de table | 0.2 | |||
" | 0151020 | raisins de cuve | 0.3 | |||
" | 0152000 | fraises | annexe du règlement (UE) no 318/2014 | |||
" | 0153000 | fruits de ronces (espèces de Rubus) | " | |||
" | 0154000 | autres petits fruits et baies | " | |||
" | 0160000 | fruits divers | " | |||
" | 0200000 | légumes | " | |||
" | 0300000 | légumineuses séchées | " | |||
" | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | |||
" | 0500000 | céréales | " | |||
" | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | " | |||
" | 0700000 | houblon | " | |||
" | 0800000 | épices | " | |||
" | 0900000 | plantes sucrières | " | |||
" | 1000000 | produits d'origine animale - animaux terrestres | " | |||
Fenazaquine | 0110000 | agrumes | annexe du règlement (UE) no 893/2010 | |||
" | 0120000 | fruits à coque | " | |||
" | 0130000 | fruits à pépins | 0.2 | |||
" | 0140000 | fruits à noyau | annexe du règlement (UE) no 893/2010 | |||
" | 0151000 | raisins de table et raisins de cuve | " | |||
" | 0152000 | fraises | " | |||
" | 0153000 | fruits de ronces (espèces de Rubus) | 0.2 | |||
" | 0154000 | autres petits fruits et baies | 0.2 | |||
" | 0160000 | fruits divers | annexe du règlement (UE) no 893/2010 | |||
" | 0200000 | légumes | " | |||
" | 0300000 | légumineuses séchées | " | |||
" | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | |||
" | 0500000 | céréales | " | |||
" | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | " | |||
" | 0700000 | houblon | " | |||
" | 0800000 | épices | " | |||
" | 0900000 | plantes sucrières | " | |||
Fenbuconazole | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 491/2014 | ||||
Fenbutatin oxyde | F | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 1050/2009, rectificatif du 19.12.2009 | |||
Fenchlorphos (somme du fenchlorphos et du fenchlorphos-oxon exprimée en fenchlorphos) | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | ||||
Fenhexamide | 0100000 | fruits | annexe du règlement (UE) no 834/2013 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (UE) no 508/2011 (modification de l'annexe IIIB) | |||
" | 0210000 | légumes-racines et légumes-tubercules | " | |||
" | 0220000 | légumes-bulbes | 0.05 | (*) | sauf oignons | |
" | 0220020 | oignons | 0.8 | |||
" | 0230000 | légumes-fruits | annexe du règlement (UE) no 834/2013 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (UE) no 508/2011 (modification de l'annexe IIIB) | |||
" | 0240000 | brassicacées | " | |||
" | 0251000 | laitues et salades | 50 | |||
" | 0252000 | épinards et feuilles similaires | annexe du règlement (UE) no 834/2013 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (UE) no 508/2011 (modification de l'annexe IIIB) | |||
" | 0253000 | feuilles de vigne | " | |||
" | 0254000 | cresson d'eau | " | |||
" | 0255000 | endives (chicons) | " | |||
" | 0256000 | fines herbes et fleurs comestibles | " | |||
" | 0260010 | haricots frais, non écossés | 5 | |||
" | 0300000 | légumineuses séchées | annexe du règlement (UE) no 834/2013 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (UE) no 508/2011 (modification de l'annexe IIIB) | |||
" | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | |||
" | 0500000 | céréales | " | |||
" | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | " | |||
" | 0700000 | houblon | " | |||
" | 0800000 | épices | " | |||
" | 0900000 | plantes sucrières | " | |||
" | 1000000 | produits d'origine animale - animaux terrestres | " | |||
Fenitrothion | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 899/2012 | ||||
Fenoxaprop-ethyl | 0200000 | légumes | 0.01 | (*) | sauf pommes de terre | |
" | 0211000 | pommes de terre | 0.05 | |||
" | 0401060 | graines de colza (grosse navette) | 0.02 | |||
" | 0500000 | céréales | 0.02 | |||
" | 0900010 | betteraves sucrières | 0.01 | (*) | ||
Fenoxaprop-P | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | ||||
Fenoxycarb | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | ||||
Fenpropathrine | 0110000 | agrumes | 0.2 | |||
" | 0120000 | fruits à coque | annexe du règlement (CE) no 839/2008 | |||
" | 0130000 | fruits à pépins | " | |||
" | 0140000 | fruits à noyau | " | |||
" | 0150000 | baies et petits fruits | " | |||
" | 0160000 | fruits divers | " | |||
" | 0210000 | légumes-racines et légumes-tubercules | " | |||
" | 0220000 | légumes-bulbes | " | |||
" | 0231000 | solanacées | " | |||
" | 0232000 | cucurbitacées à peau comestible | " | |||
" | 0233000 | cucurbitacées à peau non comestible | 0.01 | (*) | sauf melons | |
" | 0233010 | melons | 1 | |||
" | 0234000 | maïs doux | annexe du règlement (CE) no 839/2008 | |||
" | 0239000 | autres légumes-fruits | " | |||
" | 0240000 | brassicacées | " | |||
" | 0250000 | légumes-feuilles et fines herbes | " | |||
" | 0260000 | légumineuses potagères (fraîches) | " | |||
" | 0270000 | légumes à tiges | " | |||
" | 0280000 | champignons, mousses et lichens | " | |||
" | 0290000 | algues et organismes procharyotes | " | |||
" | 0300000 | légumineuses séchées | " | |||
" | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | |||
" | 0500000 | céréales | " | |||
" | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | " | |||
" | 0700000 | houblon | " | |||
" | 0800000 | épices | " | |||
" | 0900000 | plantes sucrières | " | |||
Fenpropidine | 0110000 | agrumes | annexe du règlement (UE) no 61/2014 | |||
" | 0120000 | fruits à coque | " | |||
" | 0130000 | fruits à pépins | " | |||
" | 0140000 | fruits à noyau | " | |||
" | 0151010 | raisin de table | 0.05 | |||
" | 0151020 | raisins de cuve | 2 | seulement pour la production de vin | ||
" | vin | 0.5 | ||||
" | 0152000 | fraises | annexe du règlement (UE) no 61/2014 | |||
" | 0153000 | fruits de ronces (espèces de Rubus) | " | |||
" | 0154000 | autres petits fruits et baies | " | |||
" | 0160000 | fruits divers | " | |||
" | 0200000 | légumes | " | |||
" | 0300000 | légumineuses séchées | " | |||
" | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | |||
" | 0500000 | céréales | 0.01 | (*) | autres | |
" | 0500010 | orge | 0.6 | |||
" | 0500050 | avoine | 0.3 | |||
" | 0500070 | seigle | 0.2 | |||
" | 0500090 | froment (blé) | 0.2 | |||
" | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | annexe du règlement (UE) no 61/2014 | |||
" | 0700000 | houblon | " | |||
" | 0800000 | épices | " | |||
" | 0900000 | plantes sucrières | " | |||
" | 1000000 | produits d'origine animale - animaux terrestres | " | |||
Fenpropimorphe | 0110000 | agrumes | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | |||
" | 0120000 | fruits à coque | " | |||
" | 0130000 | fruits à pépins | " | |||
" | 0140000 | fruits à noyau | " | |||
" | 0150000 | baies et petits fruits | " | |||
" | 0161000 | fruits divers à peau comestible | " | |||
" | 0162000 | petits fruits avec peau non comestible et de petite taille | " | |||
" | 0163000 | autres fruits à peau non comestible et de grande taille | 0.05 | sauf bananes | ||
" | 0163020 | bananes | 2 | |||
" | 0210000 | légumes-racines et légumes-tubercules | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | |||
" | 0220000 | légumes-bulbes | " | |||
" | 0230000 | légumes-fruits | " | |||
" | 0240000 | brassicacées | " | |||
" | 0250000 | légumes-feuilles et fines herbes | " | |||
" | 0260000 | légumineuses potagères (fraîches) | " | |||
" | 0270000 | légumes à tiges | 0.05 | sauf poireaux | ||
" | 0270060 | poireaux | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | |||
" | 0280000 | champignons, mousses et lichens | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | |||
" | 0300000 | légumineuses séchées | " | |||
" | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | |||
" | 0500000 | céréales | " | |||
" | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | " | |||
" | 0700000 | houblon | " | |||
" | 0800000 | épices | " | |||
Fenpyrazamine | 0110000 | agrumes | annexe du règlement (UE) no 500/2013 | |||
" | 0120000 | fruits à coque | " | |||
" | 0130000 | fruits à pépins | " | |||
" | 0140010 | abricots | 5 | |||
" | 0140020 | cerises | 4 | |||
" | 0140030 | pêches | 3 | |||
" | 0140040 | prunes | 3 | |||
" | 0140990 | autres «fruits à noyau» | 0.01 | |||
" | 0151010 | raisin de table | 3 | |||
" | 0151020 | raisins de cuve | 3 | |||
" | 0152000 | fraises | annexe du règlement (UE) no 500/2013 | |||
" | 0153000 | fruits de ronces (espèces de Rubus) | " | |||
" | 0154000 | autres petits fruits et baies | " | |||
" | 0160000 | fruits divers | " | |||
" | 0210000 | légumes-racines et légumes-tubercules | " | |||
" | 0220000 | légumes-bulbes | " | |||
" | 0231000 | solanacées | 0.01 | (*) | autres | |
" | 0231010 | tomates | 3 | |||
" | 0231020 | poivrons | 3 | |||
" | 0231030 | aubergines | 3 | |||
" | 0232000 | cucurbitacées à peau comestible | annexe du règlement (UE) no 500/2013 | |||
" | 0233000 | cucurbitacées à peau non comestible | " | |||
" | 0234000 | maïs doux | " | |||
" | 0239000 | autres légumes-fruits | " | |||
" | 0240000 | brassicacées | " | |||
" | 0250000 | légumes-feuilles et fines herbes | " | |||
" | 0260000 | légumineuses potagères (fraîches) | " | |||
" | 0270000 | légumes à tiges | " | |||
" | 0280000 | champignons, mousses et lichens | " | |||
" | 0290000 | algues et organismes procaryotes | " | |||
" | 0300000 | légumineuses séchées | " | |||
" | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | |||
" | 0500000 | céréales | " | |||
" | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | " | |||
" | 0700000 | houblon | " | |||
" | 0800000 | épices | " | |||
" | 0900000 | plantes sucrières | " | |||
" | 1000000 | produits d'origine animale - animaux terrestres | " | |||
Fenpyroximate | F | 0110000 | agrumes | annexe du règlement (UE) no 364/2014 | ||
" | F | 0120000 | fruits à coque | " | ||
" | F | 0130000 | fruits à pépins | 0.5 | autres | |
" | F | 0130010 | pommes | 0.2 | ||
" | F | 0130020 | poires | 0.2 | ||
" | F | 0140010 | abricots | 0.3 | ||
" | F | 0140020 | cerises | 0.5 | ||
" | F | 0140030 | pêches | 0.3 | ||
" | F | 0140040 | prunes | 0.3 | ||
" | F | 0140990 | autres «fruits à noyau» | 0.1 | ||
" | F | 0151010 | raisin de table | 0.2 | sauf kiwaïs | |
" | 0151010-001 | kiwaïs | 0.5 | |||
" | F | 0151020 | raisins de cuve | 0.2 | ||
" | F | 0152000 | fraises | 1 | ||
" | F | 0153000 | fruits de ronces (espèces de Rubus) | annexe du règlement (UE) no 364/2014 | ||
" | F | 0154000 | autres petits fruits et baies | " | ||
" | F | 0160000 | fruits divers | " | ||
" | F | 0210000 | légumes-racines et légumes-tubercules | " | ||
" | F | 0220000 | légumes-bulbes | " | ||
" | F | 0231000 | solanacées | 0.2 | sauf poivrons | |
" | F | 0231020 | poivrons | 0.3 | ||
" | F | 0232000 | cucurbitacées à peau comestible | annexe du règlement (UE) no 364/2014 | ||
" | F | 0233000 | cucurbitacées à peau non comestible | " | ||
" | F | 0234000 | maïs doux | " | ||
" | F | 0239000 | autres légumes-fruits | " | ||
" | F | 0240000 | brassicacées | " | ||
" | F | 0250000 | légumes-feuilles et fines herbes | " | ||
" | F | 0260000 | légumineuses potagères (fraîches) | " | ||
" | F | 0270000 | légumes à tiges | " | ||
" | F | 0280000 | champignons, mousses et lichens | " | ||
" | F | 0290000 | algues et organismes procaryotes | " | ||
" | F | 0300000 | légumineuses séchées | " | ||
" | F | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | ||
" | F | 0500000 | céréales | " | ||
" | F | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | " | ||
" | F | 0700000 | houblon | " | ||
" | F | 0800000 | épices | " | ||
" | F | 0900000 | plantes sucrières | " | ||
" | F | 1000000 | produits d'origine animale - animaux terrestres | " | ||
Fenthion (et son analogue oxygéné, leurs sulfoxydes et leurs sulfones exprimés en fenthion) | F | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 310/2011 | |||
Fentine acétate | F | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | |||
Fentine hydroxyde | F | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | |||
Fenvalérate | F | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 491/2014 | |||
Fipronil (somme de Fipronil + son métabolite sulfone (MB46136) exprimée sous forme de Fipronil) | F | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 1127/2014 | |||
Flazasulfuron | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 289/2014 | ||||
Flonicamid | 0110000 | agrumes | annexe du règlement (UE) no 893/2010 | |||
" | 0120000 | fruits à coque | " | |||
" | 0130000 | fruits à pépins | " | |||
" | 0140000 | fruits à noyau | 0.3 | autes | ||
" | 0140020 | cerises | 0.4 | |||
" | 0140030 | pêches | 0.4 | |||
" | 0140990 | autres «fruits à noyau» | 0.05 | (*) | ||
" | 0150000 | baies et petits fruits | annexe du règlement (UE) no 893/2010 | |||
" | 0160000 | fruits divers | " | |||
" | 0210000 | légumes-racines et légumes-tubercules | " | |||
" | 0220000 | légumes-bulbes | " | |||
" | 0231000 | solanacées | " | |||
" | 0232000 | cucurbitacées à peau comestible | " | |||
" | 0233000 | cucurbitacées à peau non comestible | 0.1 | |||
" | 0234000 | maïs doux | annexe du règlement (UE) no 893/2010 | |||
" | 0239000 | autres légumes-fruits | " | |||
" | 0240000 | brassicacées | " | |||
" | 0250000 | légumes-feuilles et fines herbes | " | |||
" | 0260000 | légumineuses potagères (fraîches) | 0.05 | (*) | sauf pois frais, écossés | |
" | 0260040 | pois frais, écossés | 0.7 | |||
" | 0270000 | légumes à tiges | annexe du règlement (UE) no 893/2010 | |||
" | 0280000 | champignons, mousses et lichens | " | |||
" | 0290000 | algues et organismes procharyotes | " | |||
" | 0300000 | légumineuses séchées | " | |||
" | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | |||
" | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | " | |||
" | 0700000 | houblon | " | |||
" | 0800000 | épices | " | |||
" | 0900000 | plantes sucrières | " | |||
Florasulam | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 1317/2013 | ||||
Fluazifop-P-butyl (fluazifop acide (libre et combiné)) | 0120000 | fruits à coque | annexe du règlement (CE) no 839/2008 | |||
" | 0130000 | fruits à pépins | 0.02 | |||
" | 0140000 | fruits à noyau | 0.02 | |||
" | 0152000 | fraises | annexe du règlement (CE) no 839/2008 | |||
" | 0153000 | fruits de ronces (espèces de Rubus) | " | |||
" | 0154000 | autres petits fruits et baies | " | |||
" | 0211000 | pommes de terre | 0.1 | |||
" | 0213010 | betteraves rouges | 0.2 | |||
" | 0213020 | carottes | 0.3 | |||
" | 0213030 | céleris-raves | 0.3 | |||
" | 0213040 | raiforts | 0.5 | |||
" | 0213090 | scorsonères (salsifis noirs) | 0.3 | |||
" | 0220020 | oignons | 0.1 | |||
" | 0220030 | échalotes | 0.1 | |||
" | 0231010 | tomates | 0.1 | |||
" | 0241010 | brocolis | 0.2 | |||
" | 0241020 | choux-fleurs | 0.2 | |||
" | 0242020 | chou pomme | 0.3 | |||
" | 0244000 | choux-raves | 0.2 | |||
" | 0251020 | salade, Lactuca sativa L. | 0.2 | |||
" | 0251030 | chicorée | 0.2 | |||
" | 0251080 | jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | 1 | |||
" | 0252010 | épinards | 1 | |||
" | 0252030 | cardes/Feuilles de bettes | 1 | sauf bettes à cardes (côtes de bettes) | ||
" | 0256000 | fines herbes et fleurs comestibles | annexe du règlement (CE) no 839/2008 | |||
" | 0260000 | légumineuses potagères (fraîches) | " | |||
" | 0270020 | cardons | 0.2 | |||
" | 0270040 | fenouil | 0.1 | |||
" | 0270060 | poireaux | 0.1 | |||
" | 0401050 | graines de tournesol | 0.2 | |||
" | 0401060 | graines de colza (grosse navette) | 1 | |||
" | 0401070 | fèves de soja | 5 | |||
" | 0500000 | céréales | annexe du règlement (CE) no 839/2008 | |||
" | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | " | |||
" | 0700000 | houblon | " | |||
" | 0800000 | épices | " | |||
" | 0900010 | betteraves sucrières | 0.2 | |||
" | 1000000 | produits d'origine animale - animaux terrestres | annexe du règlement (CE) no 839/2008 | |||
Fluaziname | F | 0110000 | agrumes | annexe du règlement (UE) no 251/2013 | ||
" | F | 0120000 | fruits à coque | " | ||
" | F | 0130000 | fruits à pépins | 0.2 | sauf pommes | |
" | F | 0130010 | pommes | 0.3 | ||
" | F | 0140000 | fruits à noyau | annexe du règlement (UE) no 251/2013 | ||
" | F | 0151000 | raisins de table et raisins de cuve | 0.5 | ||
" | F | 0152000 | fraises | annexe du règlement (UE) no 251/2013 | ||
" | F | 0153000 | fruits de ronces (espèces de Rubus) | " | ||
" | F | 0154000 | autres petits fruits et baies | " | ||
" | F | 0160000 | fruits divers | " | ||
" | F | 0200000 | légumes | " | ||
" | F | 0300000 | légumineuses séchées | " | ||
" | F | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | ||
" | F | 0500000 | céréales | " | ||
" | F | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | " | ||
" | F | 0700000 | houblon | " | ||
" | F | 0800000 | épices | " | ||
" | F | 0900000 | plantes sucrières | " | ||
" | F | 1000000 | produits d'origine animale - animaux terrestres | " | ||
Flubendiamide | F | 0110000 | agrumes | annexe du règlement (UE) no 364/2014 | ||
" | F | 0120000 | fruits à coque | " | ||
" | F | 0130000 | fruits à pépins | " | ||
" | F | 0140000 | fruits à noyau | " | ||
" | F | 0151010 | raisin de table | 1 | ||
" | F | 0151020 | raisins de cuve | 2 | ||
" | F | 0152000 | fraises | annexe du règlement (UE) no 364/2014 | ||
" | F | 0153000 | fruits de ronces (espèces de Rubus) | " | ||
" | F | 0154000 | autres petits fruits et baies | " | ||
" | F | 0160000 | fruits divers | " | ||
" | F | 0210000 | légumes-racines et légumes-tubercules | " | ||
" | F | 0220000 | légumes-bulbes | " | ||
" | F | 0230000 | légumes-fruits | " | ||
" | F | 0241000 | choux (développement de l'inflorescence) | " | ||
" | F | 0242000 | choux pommés | 0.01 | (*) | sauf chou pomme |
" | F | 0242020 | chou pomme | 1.5 | ||
" | F | 0243000 | choux feuilles | annexe du règlement (UE) no 364/2014 | ||
" | F | 0244000 | choux-raves | " | ||
" | F | 0251000 | laitues et salades | 0.01 | (*) | sauf salade, Lactuca sativa L. |
" | F | 0251020 | salade, Lactuca sativa L. | 2.5 | ||
" | F | 0252000 | épinards et feuilles similaires | 0.01 | (*) | sauf épinards |
" | F | 0252010 | épinards | 7.5 | ||
" | F | 0253000 | feuilles de vigne | annexe du règlement (UE) no 364/2014 | ||
" | F | 0254000 | cresson d'eau | " | ||
" | F | 0255000 | endives (chicons) | " | ||
" | F | 0256000 | fines herbes et fleurs comestibles | " | ||
" | F | 0260000 | légumineuses potagères (fraîches) | " | ||
" | F | 0270000 | légumes à tiges | 0.01 | (*) | sauf céléri en branches |
" | F | 0270030 | céleri en branches | 1.5 | ||
" | F | 0280000 | champignons, mousses et lichens | annexe du règlement (UE) no 364/2014 | ||
" | F | 0290000 | algues et organismes procaryotes | " | ||
" | F | 0300000 | légumineuses séchées | " | ||
" | F | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | ||
" | F | 0500000 | céréales | " | ||
" | F | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | " | ||
" | F | 0700000 | houblon | " | ||
" | F | 0800000 | épices | " | ||
" | F | 0900000 | plantes sucrières | " | ||
" | F | 1000000 | produits d'origine animale - animaux terrestres | " | ||
Flucycloxuron | F | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | |||
Flucythrinate | F | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | |||
Fludioxonil | F | 0110000 | agrumes | annexe du règlement (UE) no 79/2014 | ||
" | F | 0120000 | fruits à coque | " | ||
" | F | 0130000 | fruits à pépins | " | ||
" | F | 0140000 | fruits à noyau | " | ||
" | F | 0151000 | raisins de table et raisins de cuve | " | ||
" | F | 0152000 | fraises | " | ||
" | F | 0153000 | fruits de ronces (espèces de Rubus) | " | ||
" | F | 0154010 | myrtilles | 2 | ||
" | F | 0154020 | airelles canneberges | 2 | ||
" | F | 0154030 | groseilles (rouges, blanches ou noires-cassis) | 3 | ||
" | F | 0154040 | groseilles à maquereau | 2 | ||
" | F | 0154050 | cynorhodons | 0.01 | (*) | |
" | F | 0154060 | mûres (Morus spp.) | 0.01 | (*) | |
" | F | 0154070 | azeroles/nèfles méditerranéennes | 0.01 | (*) | |
" | F | 0154080 | sureau noir | 0.8 | ||
" | F | 0154990 | autres «autres baies et petits fruits» | 0.01 | (*) | |
" | F | 0161000 | fruits divers à peau comestible | annexe du règlement (UE) no 79/2014 | ||
" | F | 0162000 | petits fruits avec peau non comestible et de petite taille | " | ||
" | F | 0163000 | autres fruits à peau non comestible et de grande taille | 0.01 | (*) | autres |
" | F | 0163010 | avocats | 0.4 | ||
" | F | 0163030 | mangues | 2 | ||
" | F | 0163050 | grenades | 3 | ||
" | F | 0163080 | ananas | 7 | ||
" | F | 0211000 | pommes de terre | 1 | ||
" | F | 0212000 | légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux | annexe du règlement (UE) no 79/2014 | ||
" | F | 0213000 | autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières | " | ||
" | F | 0220000 | légumes-bulbes | " | ||
" | F | 0231000 | solanacées | 0.01 | (*) | autres |
" | F | 0231010 | tomates | 1 | ||
" | F | 0231020 | poivrons | 1 | ||
" | F | 0231030 | aubergines | 1 | ||
" | F | 0232000 | cucurbitacées à peau comestible | 0.4 | sauf concombres | |
" | F | 0232010 | concombres | 1 | ||
" | F | 0233000 | cucurbitacées à peau non comestible | annexe du règlement (UE) no 79/2014 | ||
" | F | 0234000 | maïs doux | " | ||
" | F | 0239000 | autres légumes-fruits | " | ||
" | F | 0240000 | brassicacées | " | ||
" | F | 0251000 | laitues et salades | " | ||
" | F | 0252000 | épinards et feuilles similaires | " | ||
" | F | 0253000 | feuilles de vigne | " | ||
" | F | 0254000 | cresson d'eau | " | ||
" | F | 0255000 | endives (chicons) | 3 | ||
" | F | 0256000 | fines herbes et fleurs comestibles | annexe du règlement (UE) no 79/2014 | ||
" | F | 0260010 | haricots frais, non écossés | 1 | ||
" | F | 0260020 | haricots frais, écossés | 0.2 | ||
" | F | 0260030 | pois frais, non écossés | 1 | ||
" | F | 0260040 | pois frais, écossés | 0.05 | ||
" | F | 0260050 | lentilles fraîches | 0.05 | ||
" | F | 0260990 | autres «légumineuses potagères (fraîches)» | 0.01 | (*) | |
" | F | 0270000 | légumes à tiges | annexe du règlement (UE) no 79/2014 | ||
" | F | 0280000 | champignons, mousses et lichens | " | ||
" | F | 0290000 | algues et organismes procharyotes | " | ||
" | F | 0300000 | légumineuses séchées | " | ||
" | F | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | ||
" | F | 0500000 | céréales | 0.01 | (*) | sauf blé, maïs |
" | F | 0500030 | maïs | 0.1 | ||
" | F | 0500090 | froment (blé) | 0.2 | ||
" | F | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | annexe du règlement (UE) no 79/2014 | ||
" | F | 0700000 | houblon | " | ||
" | F | 0800000 | épices | " | ||
" | F | 0900000 | plantes sucrières | " | ||
" | F | 1000000 | produits d'origine animale - animaux terrestres | " | ||
Flufénacet (somme de tous les composés contenant la fraction N-fluorophényl-N-isopropyl exprimée en équivalent flufénacet) | 0100000 | fruits | 0.05 | |||
" | 0200000 | légumes | 0.05 | sauf pommes de terre | ||
" | 0211000 | pommes de terre | 0.1 | |||
" | 0300000 | légumineuses séchées | 0.05 | |||
" | 0400000 | graines et fruits oléagineux | 0.05 | |||
" | 0500000 | céréales | 0.05 | autes | ||
" | 0500010 | orge | 0.1 | |||
" | 0500090 | froment (blé) | 0.1 | |||
" | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | 0.05 | |||
" | 0700000 | houblon | 0.05 | |||
" | 0800000 | épices | 0.05 | |||
" | 0900000 | plantes sucrières | 0.05 | |||
Flufenoxuron | F | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 1050/2009 | |||
Flufenzine | 0700000 | houblon | 0.05 | |||
" | 0800000 | épices | 0.05 | |||
Flumioxazine | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | ||||
Fluometuron | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 839/2008 | ||||
Fluopicolide | 0110000 | agrumes | annexe du règlement (UE) no 737/2014 | |||
" | 0120000 | fruits à coque | " | |||
" | 0130000 | fruits à pépins | " | |||
" | 0140000 | fruits à noyau | " | |||
" | 0151010 | raisin de table | 1 | |||
" | 0151020 | raisins de cuve | 2 | |||
" | 0152000 | fraises | annexe du règlement (UE) no 737/2014 | |||
" | 0153000 | fruits de ronces (espèces de Rubus) | " | |||
" | 0154000 | autres petits fruits et baies | " | |||
" | 0160000 | fruits divers | " | |||
" | 0210000 | légumes-racines et légumes-tubercules | " | |||
" | 0220000 | légumes-bulbes | " | |||
" | 0230000 | légumes-fruits | " | |||
" | 0241000 | choux (développement de l'inflorescence) | 2 | |||
" | 0242000 | choux pommés | annexe du règlement (UE) no 737/2014 | |||
" | 0243010 | choux de Chine | 2 | |||
" | 0243020 | choux verts | 2 | |||
" | 0243990 | autres «choux à feuilles» | 0.1 | |||
" | 0244000 | choux-raves | annexe du règlement (UE) no 737/2014 | |||
" | 0251000 | laitues et salades | 9 | autres | ||
" | 0251020 | salade, Lactuca sativa L. | 4 | |||
" | 0251030 | chicorée | 1.5 | |||
" | 0252000 | épinards et feuilles similaires | annexe du règlement (UE) no 737/2014 | |||
" | 0253000 | feuilles de vigne | " | |||
" | 0254000 | cresson d'eau | " | |||
" | 0255000 | endives (chicons) | " | |||
" | 0256000 | fines herbes et fleurs comestibles | " | |||
" | 0260000 | légumineuses potagères (fraîches) | " | |||
" | 0270000 | légumes à tiges | " | |||
" | 0280000 | champignons, mousses et lichens | " | |||
" | 0290000 | algues et organismes procaryotes | " | |||
" | 0300000 | légumineuses séchées | " | |||
" | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | |||
" | 0500000 | céréales | " | |||
" | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | " | |||
" | 0700000 | houblon | " | |||
" | 0800000 | épices | " | |||
" | 0900000 | plantes sucrières | " | |||
" | 1000000 | produits d'origine animale - animaux terrestres | " | |||
Fluopyram | 0110000 | agrumes | annexe du règlement (UE) no 491/2014 | |||
" | 0120000 | fruits à coque | " | |||
" | 0130000 | fruits à pépins | " | |||
" | 0140010 | abricots | 0.7 | |||
" | 0140020 | cerises | 1.5 | |||
" | 0140030 | pêches | 0.7 | |||
" | 0140040 | prunes | 0.4 | |||
" | 0140990 | autres «fruits à noyau» | 0.01 | (*) | ||
" | 0150000 | baies et petits fruits | 3 | sauf raisins de table et raisins de cuve, fraises | ||
" | 0151000 | raisins de table et raisins de cuve | 1.5 | |||
" | 0152000 | fraises | 2 | |||
" | 0160000 | fruits divers | annexe du règlement (UE) no 491/2014 | |||
" | 0210000 | légumes-racines et légumes-tubercules | " | |||
" | 0220000 | légumes-bulbes | " | |||
" | 0231010 | tomates | 0.9 | |||
" | 0231020 | poivrons | 0.8 | |||
" | 0231030 | aubergines | 0.9 | |||
" | 0231040 | okras, camboux | 0.01 | (*) | ||
" | 0231990 | autres «solanacées» | 0.1 | |||
" | 0232000 | cucurbitacées à peau comestible | annexe du règlement (UE) no 491/2014 | |||
" | 0233000 | cucurbitacées à peau non comestible | " | |||
" | 0234000 | maïs doux | " | |||
" | 0239000 | autres légumes-fruits | " | |||
" | 0240000 | brassicacées | " | |||
" | 0251000 | laitues et salades | 15 | autres | ||
" | 0251020 | salade, Lactuca sativa L. | 11 | |||
" | 0251030 | chicorée | 1.5 | |||
" | 0252000 | épinards et feuilles similaires | annexe du règlement (UE) no 491/2014 | |||
" | 0253000 | feuilles de vigne | " | |||
" | 0254000 | cresson d'eau | " | |||
" | 0255000 | endives (chicons) | 0.3 | |||
" | 0256000 | fines herbes et fleurs comestibles | annexe du règlement (UE) no 491/2014 | |||
" | 0260000 | légumineuses potagères (fraîches) | 0.1 | autes | ||
" | 0260010 | haricots frais, non écossés | 0.9 | |||
" | 0260030 | pois frais, non écossés | 0.9 | |||
" | 0260040 | pois frais, écossés | 0.15 | |||
" | 0270000 | légumes à tiges | 0.1 | autes | ||
" | 0270010 | asperges | 0.01 | (*) | ||
" | 0270050 | artichauts | 0.5 | |||
" | 0270060 | poireaux | 0.7 | |||
" | 0270080 | pousses de bambou | 0.01 | (*) | ||
" | 0270090 | coeurs de palmier | 0.01 | (*) | ||
" | 0280000 | champignons, mousses et lichens | annexe du règlement (UE) no 491/2014 | |||
" | 0290000 | algues et organismes procharyotes | " | |||
" | 0300000 | légumineuses séchées | " | |||
" | 0400000 | graines et fruits oléagineux | 0.3 | autres | ||
" | 0401020 | arachides | 0.03 | |||
" | 0401060 | graines de colza (grosse navette) | 1 | |||
" | 0401070 | fèves de soja | 0.2 | |||
" | 0401090 | graines de coton | 0.1 | |||
" | 0401990 | autres «graines oléagineuses» | 0.1 | |||
" | 0500000 | céréales | 0.1 | autes | ||
" | 0500060 | riz | 0.01 | (*) | ||
" | 0500070 | seigle | 0.8 | |||
" | 0500080 | sorgho | 1.5 | |||
" | 0500090 | froment (blé) | 0.8 | |||
" | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | annexe du règlement (UE) no 491/2014 | |||
" | 0700000 | houblon | " | |||
" | 0800000 | épices | " | |||
" | 0900000 | plantes sucrières | " | |||
" | 1000000 | produits d'origine animale - animaux terrestres | " | |||
Fluoroglicofène | 0500000 | céréales | 0.005 | (*) | ||
" | 0700000 | houblon | 0.02 | |||
" | 0800000 | épices | 0.02 | |||
Fluorure | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 839/2008 | ||||
Fluorure de sulfuryle | fruits secs | 0.05 | ||||
" | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 839/2008 | ||||
Fluoxastrobine | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 839/2008 | ||||
Flupyrsulfuron-méthyl | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | ||||
Fluquinconazole | F | 0110000 | agrumes | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | ||
" | F | 0120000 | fruits à coque | " | ||
" | F | 0130000 | fruits à pépins | 0.2 | ||
" | F | 0140000 | fruits à noyau | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | ||
" | F | 0150000 | baies et petits fruits | " | ||
" | F | 0160000 | fruits divers | " | ||
" | F | 0200000 | légumes | " | ||
" | F | 0300000 | légumineuses séchées | " | ||
" | F | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | ||
" | F | 0500000 | céréales | 0.05 | sauf blé, orge, seigle | |
" | F | 0500010 | orge | 0.1 | ||
" | F | 0500070 | seigle | 0.1 | ||
" | F | 0500090 | froment (blé) | 0.1 | ||
" | F | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | ||
" | F | 0700000 | houblon | " | ||
" | F | 0800000 | épices | " | ||
Flurochloridone | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | ||||
Fluroxypyr (somme du fluroxypyr et de ses sels, esters et conjugués, exprimée en fluroxypyr) | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 822/2009, rectificatif du 10.03.2010 | ||||
Flurprimidole | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 839/2008 | ||||
Flurtamone | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | ||||
Flusilazole | F | 0110000 | agrumes | annexe du règlement (UE) no 703/2014 | ||
" | F | 0120000 | fruits à coque | " | ||
" | F | 0130000 | fruits à pépins | 0.1 | ||
" | F | 0140000 | fruits à noyau | annexe du règlement (UE) no 703/2014 | ||
" | F | 0151000 | raisins de table et raisins de cuve | 0.1 | ||
" | F | 0152000 | fraises | annexe du règlement (UE) no 703/2014 | ||
" | F | 0153000 | fruits de ronces (espèces de Rubus) | " | ||
" | F | 0154000 | autres petits fruits et baies | " | ||
" | F | 0160000 | fruits divers | " | ||
" | F | 0200000 | légumes | " | ||
" | F | 0300000 | légumineuses séchées | " | ||
" | F | 0401000 | graines oléagineuses | 0.01 | (*) | sauf graines de colza |
" | F | 0401060 | graines de colza (grosse navette) | 0.1 | ||
" | F | 0402000 | fruits oléagineux | annexe du règlement (UE) no 703/2014 | ||
" | F | 0500000 | céréales | 0.01 | (*) | autres |
" | F | 0500010 | orge | 0.2 | ||
" | F | 0500070 | seigle | 0.1 | ||
" | F | 0500090 | froment (blé) | 0.1 | ||
" | F | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | annexe du règlement (UE) no 703/2014 | ||
" | F | 0700000 | houblon | " | ||
" | F | 0800000 | épices | " | ||
" | F | 0900000 | plantes sucrières | 0.01 | (*) | sauf betteraves sucrières |
" | F | 0900010 | betteraves sucrières | 0.05 | ||
Flutolanil | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | ||||
Flutriafol | 0110000 | agrumes | annexe du règlement (UE) no 737/2014 | |||
" | 0120000 | fruits à coque | " | |||
" | 0130000 | fruits à pépins | " | |||
" | 0140000 | fruits à noyau | " | |||
" | 0151010 | raisin de table | 0.5 | |||
" | 0151020 | raisins de cuve | 1 | |||
" | 0152000 | fraises | annexe du règlement (UE) no 737/2014 | |||
" | 0153000 | fruits de ronces (espèces de Rubus) | " | |||
" | 0154000 | autres petits fruits et baies | " | |||
" | 0160000 | fruits divers | " | |||
" | 0210000 | légumes-racines et légumes-tubercules | " | |||
" | 0220000 | légumes-bulbes | " | |||
" | 0231000 | solanacées | 0.05 | autres | ||
" | 0231010 | tomates | 0.3 | |||
" | 0231020 | poivrons | 0.7 | |||
" | 0231030 | aubergines | 0.3 | |||
" | 0232000 | cucurbitacées à peau comestible | annexe du règlement (UE) no 737/2014 | |||
" | 0233000 | cucurbitacées à peau non comestible | " | |||
" | 0234000 | maïs doux | " | |||
" | 0239000 | autres légumes-fruits | " | |||
" | 0240000 | brassicacées | " | |||
" | 0250000 | légumes-feuilles et fines herbes | " | |||
" | 0260000 | légumineuses potagères (fraîches) | " | |||
" | 0270000 | légumes à tiges | " | |||
" | 0280000 | champignons, mousses et lichens | " | |||
" | 0290000 | algues et organismes procaryotes | " | |||
" | 0300000 | légumineuses séchées | " | |||
" | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | |||
" | 0500000 | céréales | " | |||
" | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | " | |||
" | 0700000 | houblon | " | |||
" | 0800000 | épices | " | |||
" | 0900000 | plantes sucrières | " | |||
" | 1000000 | produits d'origine animale - animaux terrestres | " | |||
Fluvalinate | les valeurs de tau-fluvalinate sont valables | |||||
Fluvalinate, tau- | F | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | |||
Fluxapyroxad | 0110000 | agrumes | annexe du règlement (UE) no 491/2014 | |||
" | 0120000 | fruits à coque | " | |||
" | 0130000 | fruits à pépins | " | |||
" | 0140000 | fruits à noyau | " | |||
" | 0151000 | raisins de table et raisins de cuve | 0.5 | |||
" | 0152000 | fraises | 4 | |||
" | 0153000 | fruits de ronces (espèces de Rubus) | annexe du règlement (UE) no 491/2014 | |||
" | 0154000 | autres petits fruits et baies | " | |||
" | 0160000 | fruits divers | " | |||
" | 0211000 | pommes de terre | 0.07 | |||
" | 0212000 | légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux | annexe du règlement (UE) no 491/2014 | |||
" | 0213000 | autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières | 0.3 | |||
" | 0220000 | légumes-bulbes | 0.1 | sauf oignons de printemps | ||
" | 0220040 | oignons de printemps | 0.7 | |||
" | 0231000 | solanacées | 0.6 | |||
" | 0232000 | cucurbitacées à peau comestible | 0.2 | |||
" | 0233000 | cucurbitacées à peau non comestible | 0.15 | |||
" | 0234000 | maïs doux | 0.15 | |||
" | 0239000 | autres légumes-fruits | 0.01 | (*) | ||
" | 0241000 | choux (développement de l'inflorescence) | 0.07 | sauf brocolis | ||
" | 0241010 | brocolis | 2 | |||
" | 0242000 | choux pommés | 0.07 | autres | ||
" | 0242010 | choux de Bruxelles | 0.3 | |||
" | 0242020 | chou pomme | 0.4 | |||
" | 0243000 | choux feuilles | 0.07 | |||
" | 0244000 | choux-raves | 0.07 | |||
" | 0251000 | laitues et salades | 4 | sauf chicorée | ||
" | 0251030 | chicorée | 0.03 | |||
" | 0252000 | épinards et feuilles similaires | 0.03 | |||
" | 0253000 | feuilles de vigne | 0.03 | |||
" | 0254000 | cresson d'eau | 0.03 | |||
" | 0255000 | endives (chicons) | 0.03 | |||
" | 0256000 | fines herbes et fleurs comestibles | 4 | |||
" | 0260000 | légumineuses potagères (fraîches) | 0.01 | (*) | autres | |
" | 0260010 | haricots frais, non écossés | 2 | |||
" | 0260020 | haricots frais, écossés | 0.09 | |||
" | 0260030 | pois frais, non écossés | 2 | |||
" | 0260040 | pois frais, écossés | 0.3 | |||
" | 0270000 | légumes à tiges | 0.01 | (*) | sauf poireaux | |
" | 0270060 | poireaux | 0.7 | |||
" | 0280000 | champignons, mousses et lichens | annexe du règlement (UE) no 491/2014 | |||
" | 0290000 | algues et organismes procharyotes | " | |||
" | 0300000 | légumineuses séchées | " | |||
" | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | |||
" | 0500000 | céréales | " | |||
" | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | 0.01 | (*) | sauf racines «plantes à infusion» | |
" | 0633000 | racines «plantes à infusion» | 0.3 | |||
" | 0700000 | houblon | annexe du règlement (UE) no 491/2014 | |||
" | 0800000 | épices | " | |||
" | 0900000 | plantes sucrières | " | |||
" | 1000000 | produits d'origine animale - animaux terrestres | " | |||
Folpet | 0110000 | agrumes | annexe du règlement (UE) no 251/2013 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l'annexe IIIB) | |||
" | 0120000 | fruits à coque | " | |||
" | 0130000 | fruits à pépins | 3 | seul ou avec captane | ||
" | 0140000 | fruits à noyau | 1 | sauf cerises | ||
" | 0140020 | cerises | 2 | |||
" | 0151010 | raisin de table | 3 | seul ou avec captane | ||
" | 0151020 | raisins de cuve | 5 | " | ||
" | 0152000 | fraises | annexe du règlement (UE) no 251/2013 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l'annexe IIIB) | |||
" | 0153000 | fruits de ronces (espèces de Rubus) | " | |||
" | 0154000 | autres petits fruits et baies | " | |||
" | 0160000 | fruits divers | " | |||
" | 0211000 | pommes de terre | " | |||
" | 0212000 | légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux | " | |||
" | 0213000 | autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières | 0.02 | sauf céleris-raves | ||
" | 0213030 | céleris-raves | 0.1 | |||
" | 0220000 | légumes-bulbes | annexe du règlement (UE) no 251/2013 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l'annexe IIIB) | |||
" | 0231000 | solanacées | 0.02 | autres | ||
" | 0231010 | tomates | 2 | seul ou avec captane | ||
" | 0231030 | aubergines | 2 | " | ||
" | 0232000 | cucurbitacées à peau comestible | annexe du règlement (UE) no 251/2013 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l'annexe IIIB) | |||
" | 0233000 | cucurbitacées à peau non comestible | " | |||
" | 0234000 | maïs doux | " | |||
" | 0239000 | autres légumes-fruits | " | |||
" | 0240000 | brassicacées | " | |||
" | 0250000 | légumes-feuilles et fines herbes | " | |||
" | 0260000 | légumineuses potagères (fraîches) | " | |||
" | 0270000 | légumes à tiges | 0.02 | sauf céleri en branches | ||
" | 0270030 | céleri en branches | 1 | |||
" | 0280000 | champignons, mousses et lichens | annexe du règlement (UE) no 251/2013 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l'annexe IIIB) | |||
" | 0300000 | légumineuses séchées | " | |||
" | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | |||
" | 0500000 | céréales | " | |||
" | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | " | |||
" | 0700000 | houblon | " | |||
" | 0800000 | épices | " | |||
" | 0900000 | plantes sucrières | " | |||
Foramsulfuron | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 289/2014 | ||||
Forchlorfénuron | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | ||||
Formétanate (somme de formétanate et de ses sels exprimée en (hydrochloride de) formétanate) | 0110000 | agrumes | annexe du règlement (UE) no 61/2014 | |||
" | 0120000 | fruits à coque | " | |||
" | 0130000 | fruits à pépins | " | |||
" | 0140000 | fruits à noyau | " | |||
" | 0151010 | raisin de table | 0.05 | |||
" | 0151020 | raisins de cuve | 0.1 | |||
" | 0152000 | fraises | 0.3 | |||
" | 0153000 | fruits de ronces (espèces de Rubus) | annexe du règlement (UE) no 61/2014 | |||
" | 0154000 | autres petits fruits et baies | " | |||
" | 0160000 | fruits divers | " | |||
" | 0210000 | légumes-racines et légumes-tubercules | " | |||
" | 0220000 | légumes-bulbes | " | |||
" | 0231000 | solanacées | 0.01 | (*) | autres | |
" | 0231010 | tomates | 0.07 | |||
" | 0231030 | aubergines | 0.07 | |||
" | 0232000 | cucurbitacées à peau comestible | 0.01 | (*) | sauf cornichons | |
" | 0232020 | Cornichons | 0.2 | |||
" | 0233000 | cucurbitacées à peau non comestible | 0.3 | |||
" | 0234000 | maïs doux | annexe du règlement (UE) no 61/2014 | |||
" | 0239000 | autres légumes-fruits | " | |||
" | 0240000 | brassicacées | " | |||
" | 0250000 | légumes-feuilles et fines herbes | " | |||
" | 0260000 | légumineuses potagères (fraîches) | " | |||
" | 0270000 | légumes à tiges | " | |||
" | 0280000 | champignons, mousses et lichens | " | |||
" | 0290000 | algues et organismes procaryotes | " | |||
" | 0300000 | légumineuses séchées | " | |||
" | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | |||
" | 0500000 | céréales | " | |||
" | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | " | |||
" | 0700000 | houblon | " | |||
" | 0800000 | épices | " | |||
" | 0900000 | plantes sucrières | " | |||
" | 1000000 | produits d'origine animale - animaux terrestres | " | |||
Formothion | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | ||||
Fosétyl-Al (somme du fosétyl, de l'acide phosphonique et de leurs sels, exprimée en fosétyl) | 0110000 | agrumes | annexe du règlement (UE) no 2016/1003 | |||
" | 0120000 | fruits à coque | " | |||
" | 0130000 | fruits à pépins | 120 | |||
" | 0140000 | fruits à noyau | annexe du règlement (UE) no 2016/1003 | |||
" | 0150000 | baies et petits fruits | " | |||
" | 0160000 | fruits divers | " | |||
" | 0211000 | pommes de terre | " | |||
" | 0212000 | légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux | " | |||
" | 0213000 | autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières | 2 | (*) | autres | |
" | 0213030 | céleris-raves | 8 | |||
" | 0213040 | raiforts | 4 | |||
" | 0213080 | radis | 25 | |||
" | 0220000 | légumes-bulbes | annexe du règlement (UE) no 2016/1003 | |||
" | 0230000 | légumes-fruits | " | |||
" | 0240000 | brassicacées | " | |||
" | 0250000 | légumes-feuilles et fines herbes | " | |||
" | 0260000 | légumineuses potagères (fraîches) | " | |||
" | 0270000 | légumes à tiges | " | |||
" | 0280000 | champignons, mousses et lichens | " | |||
" | 0290000 | algues et organismes procharyotes | " | |||
" | 0300000 | légumineuses séchées | " | |||
" | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | |||
" | 0500000 | céréales | " | |||
" | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | " | |||
" | 0700000 | houblon | " | |||
" | 0800000 | épices | " | |||
" | 0900000 | plantes sucrières | " | |||
" | 1000000 | produits d'origine animale - animaux terrestres | " | |||
Fosthiazate | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | ||||
Fuberidazole | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | ||||
Furathiocarb | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 899/2012 | ||||
Glufosinate (somme du glufosinate, de ses sels, MPP et NAG, exprimée en équivalents du glufosinate) | 0110000 | agrumes | annexe du règlement (UE) no 491/2014 | |||
" | 0120000 | fruits à coque | " | |||
" | 0130000 | fruits à pépins | " | |||
" | 0140000 | fruits à noyau | 0.5 | autres | ||
" | 0140010 | abricots | 0.5 | |||
" | 0140030 | pêches | 0.1 | |||
" | 0140040 | prunes | 0.5 | |||
" | 0150000 | baies et petits fruits | annexe du règlement (UE) no 491/2014 | |||
" | 0161000 | fruits divers à peau comestible | " | |||
" | 0162000 | petits fruits avec peau non comestible et de petite taille | 0.1 | sauf kiwis | ||
" | 0162010 | kiwis | 0.5 | |||
" | 0163000 | autres fruits à peau non comestible et de grande taille | annexe du règlement (UE) no 491/2014 | |||
" | 0211000 | pommes de terre | 0.1 | |||
" | 0212000 | légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux | annexe du règlement (UE) no 491/2014 | |||
" | 0213000 | autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières | " | |||
" | 0220000 | légumes-bulbes | " | |||
" | 0230000 | légumes-fruits | " | |||
" | 0241000 | choux (développement de l'inflorescence) | " | |||
" | 0242000 | choux pommés | " | |||
" | 0243010 | choux de Chine | 0.3 | |||
" | 0243020 | choux verts | 0.1 | |||
" | 0243990 | autres «choux à feuilles» | 0.5 | |||
" | 0244000 | choux-raves | annexe du règlement (UE) no 491/2014 | |||
" | 0251000 | laitues et salades | 0.1 | autres | ||
" | 0251010 | mâche | 0.5 | |||
" | 0251020 | salade, Lactuca sativa L. | 0.5 | |||
" | 0252000 | épinards et feuilles similaires | annexe du règlement (UE) no 491/2014 | |||
" | 0253000 | feuilles de vigne | " | |||
" | 0254000 | cresson d'eau | " | |||
" | 0255000 | endives (chicons) | " | |||
" | 0256000 | fines herbes et fleurs comestibles | " | |||
" | 0260000 | légumineuses potagères (fraîches) | 0.1 | autres | ||
" | 0260010 | haricots frais, non écossés | 0.5 | |||
" | 0260020 | haricots frais, écossés | 1.5 | |||
" | 0270000 | légumes à tiges | annexe du règlement (UE) no 491/2014 | |||
" | 0280000 | champignons, mousses et lichens | " | |||
" | 0290000 | algues et organismes procaryotes | " | |||
" | 0300000 | légumineuses séchées | 3 | sauf haricots séchés | ||
" | 0300010 | haricots séchés | 0.1 | |||
" | 0400000 | graines et fruits oléagineux | annexe du règlement (UE) no 491/2014 | |||
" | 0500000 | céréales | " | |||
" | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | " | |||
" | 0700000 | houblon | " | |||
" | 0800000 | épices | " | |||
" | 0900000 | plantes sucrières | " | |||
" | 1000000 | produits d'origine animale - animaux terrestres | " | |||
Glyphosate | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 293/2013 | ||||
Guazatine | 0500000 | céréales | 0.05 | |||
" | 0700000 | houblon | 0.1 | |||
" | 0800000 | épices | 0.1 | |||
Halauxifène-méthyl (somme du halauxifène-méthyl et de halauxifène, exprimée en halauxifène-méthyl) | F | 0500000 | céréales | annexe du règlement (UE) no 2016/67 | ||
Haloxyfop (somme de haloxyfop, haloxyfop-R, ester méthylique de haloxyfop-R et éléments combinés de haloxyfop-R, exprimés en haloxyfop-R) | F | 0100000 | fruits | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | ||
" | 0211000 | pommes de terre | " | |||
" | 0212000 | légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux | " | |||
" | F | 0213000 | autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières | 0.1 | ||
" | 0220000 | légumes-bulbes | 0.1 | autres | ||
" | F | 0220020 | oignons | 0.2 | ||
" | F | 0220040 | oignons de printemps | 0.2 | ||
" | F | 0231000 | solanacées | 0.05 | sauf tomates | |
" | F | 0231010 | tomates | 0.1 | ||
" | F | 0232000 | cucurbitacées à peau comestible | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | ||
" | F | 0233000 | cucurbitacées à peau non comestible | " | ||
" | F | 0234000 | maïs doux | " | ||
" | F | 0239000 | autres légumes-fruits | " | ||
" | 0240000 | brassicacées | 0.1 | |||
" | F | 0251000 | laitues et salades | 0.05 | sauf salade, Lactuca sativa L., jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | |
" | 0251020 | salade, Lactuca sativa L. | 0.1 | |||
" | 0251080 | jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | 0.3 | |||
" | F | 0252000 | épinards et feuilles similaires | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | ||
" | 0253000 | feuilles de vigne | " | |||
" | 0254000 | cresson d'eau | " | |||
" | 0255000 | endives (chicons) | " | |||
" | 0256000 | fines herbes et fleurs comestibles | " | |||
" | F | 0260000 | légumineuses potagères (fraîches) | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | ||
" | F | 0270000 | légumes à tiges | 0.1 | ||
" | F | 0280000 | champignons, mousses et lichens | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | ||
" | F | 0290000 | algues et organismes procaryotes | " | ||
" | F | 0300000 | légumineuses séchées | " | ||
" | F | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | ||
" | F | 0500000 | céréales | " | ||
" | F | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | " | ||
" | F | 0700000 | houblon | " | ||
" | F | 0800000 | épices | " | ||
" | F | 0900000 | plantes sucrières | " | ||
HCH (isomère gamma-HCH, Lindane) | F | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | |||
HCH (somme de tous les isomères sans gamma-HCH) | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | ||||
HCH (somme de tous les isomères) | F | poissons | 0.1 | exprimé sur la partie comestible | ||
" | F | foie de poisson | 0.5 | |||
" | F | oeufs de poisson | 0.5 | |||
" | F | crustacés | 0.1 | exprimé sur la partie comestible | ||
" | F | échinodermes | 0.1 | " | ||
" | F | mollusques | 0.1 | " | ||
HCH, alpha- | F | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | |||
HCH, beta- | F | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | |||
Heptachlore/Heptachlore époxyde | F | 0100000 | fruits | 0.01 | (*) | calculé en heptachlore |
" | F | 0200000 | légumes | 0.01 | (*) | " |
" | F | 0500000 | céréales | 0.01 | (*) | " |
" | F | produits céréaliers | 0.002 | (*) | " | |
" | F | 0610000 | thé | 0.02 | " | |
" | F | 0640000 | fèves de cacao | 0.02 | " | |
" | F | 0700000 | houblon | 0.02 | " | |
" | F | 0800000 | épices | 0.1 | " | |
" | F | 1010000 | viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales | 0.2 | exprimé sur la matière grasse; calculé en heptachlore | |
" | F | 1020000 | lait, crème, beurre et fromage | 0.1 | " | |
" | F | 1030000 | oeufs d'oiseaux | 0.02 | calculé en heptachlore | |
" | F | poissons | 0.05 | exprimé sur la partie comestible; calculé en heptachlore | ||
" | F | foie de poisson | 0.2 | calculé en heptachlore | ||
" | F | oeufs de poisson | 0.2 | " | ||
" | F | crustacés | 0.05 | exprimé sur la partie comestible; calculé en heptachlore | ||
" | F | échinodermes | 0.05 | " | ||
" | F | mollusques | 0.05 | " | ||
Hexachlorobenzène | poissons | 0.1 | exprimé sur la partie comestible | |||
" | foie de poisson | 0.5 | ||||
" | oeufs de poisson | 0.5 | ||||
" | crustacés | 0.1 | exprimé sur la partie comestible | |||
" | échinodermes | 0.1 | " | |||
" | mollusques | 0.1 | " | |||
" | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | ||||
Hexaconazole | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 899/2012 | ||||
Hexythiazox | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 592/2012 | ||||
Hydrazide maléique | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 777/2013 | ||||
Hymexazol | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | ||||
Imazalil | 0110000 | agrumes | annexe du règlement (UE) no 750/2010 | |||
" | 0120000 | fruits à coque | " | |||
" | 0130010 | pommes | 0.7 | |||
" | 0130020 | poires | 0.7 | |||
" | 0130030 | coings | 2 | |||
" | 0130040 | nèfles | 2 | |||
" | 0130050 | nèfles du japon | 5 | |||
" | 0130990 | autres «fruits à pépins» | 2 | |||
" | 0140000 | fruits à noyau | annexe du règlement (UE) no 750/2010 | |||
" | 0150000 | baies et petits fruits | " | |||
" | 0160000 | fruits divers | " | |||
" | 0211000 | pommes de terre | 5 | |||
" | 0212000 | légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux | annexe du règlement (UE) no 750/2010 | |||
" | 0213000 | autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières | " | |||
" | 0220000 | légumes-bulbes | " | |||
" | 0230000 | légumes-fruits | " | |||
" | 0240000 | brassicacées | " | |||
" | 0250000 | légumes-feuilles et fines herbes | " | |||
" | 0260000 | légumineuses potagères (fraîches) | " | |||
" | 0270000 | légumes à tiges | " | |||
" | 0280000 | champignons, mousses et lichens | " | |||
" | 0290000 | algues et organismes procaryotes | " | |||
" | 0300000 | légumineuses séchées | " | |||
" | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | |||
" | 0500000 | céréales | " | |||
" | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | " | |||
" | 0700000 | houblon | " | |||
" | 0800000 | épices | " | |||
" | 0900000 | plantes sucrières | " | |||
" | 1000000 | produits d'origine animale - animaux terrestres | " | |||
Imazamox (Somme de l'imazamox et de ses sels, exprimée en imazamox) | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | ||||
Imazaquine | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | ||||
Imazosulfuron | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 289/2014 | ||||
Imidaclopride | 0110000 | agrumes | annexe du règlement (UE) no 491/2014 | |||
" | 0120000 | fruits à coque | " | |||
" | 0130000 | fruits à pépins | " | |||
" | 0140000 | fruits à noyau | " | |||
" | 0151010 | raisin de table | 0.8 | |||
" | 0151020 | raisins de cuve | 1 | |||
" | 0152000 | fraises | annexe du règlement (UE) no 491/2014 | |||
" | 0153000 | fruits de ronces (espèces de Rubus) | " | |||
" | 0154000 | autres petits fruits et baies | " | |||
" | 0160000 | fruits divers | " | |||
" | 0210000 | légumes-racines et légumes-tubercules | " | |||
" | 0220000 | légumes-bulbes | " | |||
" | 0230000 | légumes-fruits | " | |||
" | 0240000 | brassicacées | " | |||
" | 0251000 | laitues et salades | 2 | autres | ||
" | 0251020 | salade, Lactuca sativa L. | 2 | |||
" | 0251030 | chicorée | 1 | |||
" | 0252000 | épinards et feuilles similaires | annexe du règlement (UE) no 491/2014 | |||
" | 0253000 | feuilles de vigne | " | |||
" | 0254000 | cresson d'eau | " | |||
" | 0255000 | endives (chicons) | " | |||
" | 0256000 | fines herbes et fleurs comestibles | " | |||
" | 0260000 | légumineuses potagères (fraîches) | " | |||
" | 0270000 | légumes à tiges | 0.05 | autres | ||
" | 0270020 | cardons | 0.5 | |||
" | 0270030 | céleri en branches | 1.2 | |||
" | 0270050 | artichauts | 0.5 | |||
" | 0280000 | champignons, mousses et lichens | annexe du règlement (UE) no 491/2014 | |||
" | 0290000 | algues et organismes procaryotes | " | |||
" | 0300000 | légumineuses séchées | " | |||
" | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | |||
" | 0500000 | céréales | " | |||
" | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | " | |||
" | 0700000 | houblon | " | |||
" | 0800000 | épices | " | |||
" | 0900000 | plantes sucrières | " | |||
" | 1000000 | produits d'origine animale - animaux terrestres | " | |||
Indoxacarb (somme des isomères S et R) | F | 0110000 | agrumes | annexe du règlement (UE) no 737/2014 | ||
" | F | 0120000 | fruits à coque | " | ||
" | F | 0130000 | fruits à pépins | 0.3 | sauf poires, pommes | |
" | F | 0130010 | pommes | 0.5 | ||
" | F | 0130020 | poires | 0.5 | ||
" | F | 0140000 | fruits à noyau | annexe du règlement (UE) no 737/2014 | ||
" | F | 0151000 | raisins de table et raisins de cuve | 2 | ||
" | F | 0152000 | fraises | annexe du règlement (UE) no 737/2014 | ||
" | F | 0153000 | fruits de ronces (espèces de Rubus) | " | ||
" | F | 0154000 | autres petits fruits et baies | " | ||
" | F | 0160000 | fruits divers | " | ||
" | F | 0210000 | légumes-racines et légumes-tubercules | " | ||
" | F | 0220000 | légumes-bulbes | " | ||
" | F | 0230000 | légumes-fruits | " | ||
" | F | 0241000 | choux (développement de l'inflorescence) | " | ||
" | F | 0242010 | choux de Bruxelles | 0.1 | ||
" | F | 0242020 | chou pomme | 3 | ||
" | F | 0242990 | autres «choux pommés» | 0.02 | ||
" | F | 0243000 | choux feuilles | 0.4 | sauf choux de Chine | |
" | F | 0243010 | choux de Chine | 2 | ||
" | F | 0244000 | choux-raves | annexe du règlement (UE) no 737/2014 | ||
" | F | 0251000 | laitues et salades | 1 | autres | |
" | F | 0251010 | mâche | 15 | ||
" | F | 0251020 | salade, Lactuca sativa L. | 3 | ||
" | F | 0251060 | roquette | 2 | ||
" | F | 0251080 | jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | 2 | ||
" | F | 0252000 | épinards et feuilles similaires | annexe du règlement (UE) no 737/2014 | ||
" | F | 0253000 | feuilles de vigne | " | ||
" | F | 0254000 | cresson d'eau | " | ||
" | F | 0255000 | endives (chicons) | " | ||
" | F | 0256000 | fines herbes et fleurs comestibles | " | ||
" | F | 0260000 | légumineuses potagères (fraîches) | " | ||
" | F | 0270000 | légumes à tiges | 0.02 | autres | |
" | F | 0270020 | cardons | 3 | ||
" | F | 0270030 | céleri en branches | 2 | ||
" | F | 0270040 | fenouil | 2 | ||
" | F | 0270050 | artichauts | 0.2 | ||
" | F | 0270070 | rhubarbe | 3 | ||
" | F | 0280000 | champignons, mousses et lichens | annexe du règlement (UE) no 737/2014 | ||
" | F | 0290000 | algues et organismes procaryotes | " | ||
" | F | 0300000 | légumineuses séchées | " | ||
" | F | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | ||
" | F | 0500000 | céréales | " | ||
" | F | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | " | ||
" | F | 0700000 | houblon | " | ||
" | F | 0800000 | épices | " | ||
" | F | 0900000 | plantes sucrières | " | ||
" | F | 1000000 | produits d'origine animale - animaux terrestres | " | ||
Iodosulfuron-méthyl (somme de iodosulfuron-méthyl et de ses sels, exprimée en iodosulfuron-méthyl) | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 289/2014 | ||||
Ioxynil (somme de ioxynil, de ses sels et de ses esters, exprimés en ioxynil) | F | 0100000 | fruits | annexe du règlement (UE) no 777/2013 | ||
" | F | 0210000 | légumes-racines et légumes-tubercules | " | ||
" | F | 0220010 | ail | 0.2 | ||
" | F | 0220020 | oignons | 0.2 | ||
" | F | 0220030 | échalotes | 0.2 | ||
" | F | 0220040 | oignons de printemps | 3 | ||
" | F | 0220990 | autres «légumes-bulbes» | 0.01 | (*) | |
" | F | 0230000 | légumes-fruits | annexe du règlement (UE) no 777/2013 | ||
" | F | 0240000 | brassicacées | " | ||
" | F | 0250000 | légumes-feuilles et fines herbes | " | ||
" | F | 0260000 | légumineuses potagères (fraîches) | " | ||
" | F | 0270000 | légumes à tiges | 0.01 | (*) | sauf poireaux |
" | F | 0270060 | poireaux | 0.5 | ||
" | F | 0280000 | champignons, mousses et lichens | annexe du règlement (UE) no 777/2013 | ||
" | F | 0290000 | algues et organismes procaryotes | " | ||
" | F | 0300000 | légumineuses séchées | " | ||
" | F | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | ||
" | F | 0500000 | céréales | " | ||
" | F | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | " | ||
" | F | 0700000 | houblon | " | ||
" | F | 0800000 | épices | " | ||
" | F | 0900000 | plantes sucrières | " | ||
" | F | 1000000 | produits d'origine animale - animaux terrestres | " | ||
Iprodione | 0100000 | fruits | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | |||
" | 0211000 | pommes de terre | " | |||
" | 0212000 | légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux | " | |||
" | 0213000 | autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières | 0.02 | autres | ||
" | 0213020 | carottes | 0.5 | |||
" | 0213030 | céleris-raves | 0.3 | |||
" | 0213040 | raiforts | 0.5 | |||
" | 0213060 | panais | 0.5 | |||
" | 0213070 | persil à grosse racine | 0.5 | |||
" | 0213080 | radis | 0.3 | |||
" | 0220000 | légumes-bulbes | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | |||
" | 0230000 | légumes-fruits | " | |||
" | 0241010 | brocolis | 0.1 | |||
" | 0241020 | choux-fleurs | 0.1 | |||
" | 0242000 | choux pommés | 5 | sauf choux de Bruxelles | ||
" | 0242010 | choux de Bruxelles | 0.5 | |||
" | 0243010 | choux de Chine | 5 | |||
" | 0244000 | choux-raves | 0.1 | |||
" | 0250000 | légumes-feuilles et fines herbes | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | |||
" | 0260000 | légumineuses potagères (fraîches) | " | |||
" | 0270000 | légumes à tiges | " | |||
" | 0290000 | algues et organismes procaryotes | " | |||
" | 0300000 | légumineuses séchées | " | |||
" | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | |||
" | 0500000 | céréales | " | |||
" | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | " | |||
" | 0700000 | houblon | " | |||
" | 0800000 | épices | " | |||
" | 0900000 | plantes sucrières | " | |||
Iprovalicarbe | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 777/2013 | ||||
Isoprothiolane | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 737/2014 | ||||
Isoproturon | 0100000 | fruits | annexe du règlement (UE) no 87/2014 | |||
" | 0200000 | légumes | " | |||
" | 0300000 | légumineuses séchées | " | |||
" | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | |||
" | 0500000 | céréales | 0.05 | |||
" | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | annexe du règlement (UE) no 87/2014 | |||
" | 0700000 | houblon | " | |||
" | 0800000 | épices | " | |||
" | 0900000 | plantes sucrières | " | |||
" | 1000000 | produits d'origine animale -- animaux terrestres | " | |||
Isopyrazam | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 364/2014 | ||||
Isoxabène | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | ||||
Isoxaflutole (somme de l'isoxaflutole et de son métabolite dicétonitrile, exprimée en isoxaflutole) | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 703/2014 | ||||
Kresoxim-methyl | F | 0110000 | agrumes | annexe du règlement (UE) no 251/2013 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (UE) no 364/2014 (modification de l'annexe IIIB) | ||
" | F | 0120000 | fruits à coque | " | ||
" | F | 0130000 | fruits à pépins | " | ||
" | F | 0140000 | fruits à noyau | " | ||
" | F | 0151000 | raisins de table et raisins de cuve | " | ||
" | F | 0152000 | fraises | " | ||
" | F | 0153000 | fruits de ronces (espèces de Rubus) | " | ||
" | F | 0154000 | autres petits fruits et baies | 1 | ||
" | F | 0160000 | fruits divers | annexe du règlement (UE) no 251/2013 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (UE) no 364/2014 (modification de l'annexe IIIB) | ||
" | F | 0210000 | légumes-racines et légumes-tubercules | " | ||
" | F | 0220000 | légumes-bulbes | " | ||
" | F | 0231000 | solanacées | " | ||
" | F | 0232000 | cucurbitacées à peau comestible | 0.5 | ||
" | F | 0233000 | cucurbitacées à peau non comestible | annexe du règlement (UE) no 251/2013 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (UE) no 364/2014 (modification de l'annexe IIIB) | ||
" | F | 0234000 | maïs doux | " | ||
" | F | 0239000 | autres légumes-fruits | " | ||
" | F | 0240000 | brassicacées | " | ||
" | F | 0250000 | légumes-feuilles et fines herbes | " | ||
" | F | 0260000 | légumineuses potagères (fraîches) | " | ||
" | F | 0270000 | légumes à tiges | " | ||
" | F | 0280000 | champignons, mousses et lichens | " | ||
" | F | 0290000 | algues et organismes procaryotes | " | ||
" | F | 0300000 | légumineuses séchées | " | ||
" | F | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | ||
" | F | 0500000 | céréales | " | ||
" | F | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | " | ||
" | F | 0700000 | houblon | " | ||
" | F | 0800000 | épices | " | ||
" | F | 0900000 | plantes sucrières | " | ||
" | F | 1000000 | produits d'origine animale - animaux terrestres | " | ||
Lactofen | 0700000 | houblon | 0.02 | |||
" | 0800000 | épices | 0.02 | |||
Lambda-Cyhalothrine | F | 0110000 | agrumes | annexe du règlement (UE) no 834/2013 | ||
" | F | 0120000 | fruits à coque | " | ||
" | F | 0130000 | fruits à pépins | " | ||
" | F | 0140010 | abricots | 0.2 | ||
" | F | 0140020 | cerises | 0.3 | ||
" | F | 0140030 | pêches | 0.2 | ||
" | F | 0140040 | prunes | 0.2 | ||
" | F | 0140990 | autres «fruits à noyau» | 0.1 | ||
" | F | 0151010 | raisin de table | 0.2 | ||
" | F | 0151020 | raisins de cuve | 0.2 | ||
" | F | 0152000 | fraises | 0.5 | ||
" | F | 0153000 | fruits de ronces (espèces de Rubus) | annexe du règlement (UE) no 834/2013 | ||
" | F | 0154000 | autres petits fruits et baies | " | ||
" | F | 0161000 | fruits divers à peau comestible | " | ||
" | F | 0162000 | petits fruits avec peau non comestible et de petite taille | " | ||
" | F | 0163000 | autres fruits à peau non comestible et de grande taille | 0.02 | sauf banane, mangues | |
" | F | 0163020 | bananes | 0.1 | ||
" | F | 0163030 | mangues | 0.1 | ||
" | F | 0210000 | légumes-racines et légumes-tubercules | annexe du règlement (UE) no 834/2013 | ||
" | F | 0220000 | légumes-bulbes | 0.2 | sauf oignons | |
" | F | 0220020 | oignons | 0.2 | ||
" | F | 0231010 | tomates | 0.1 | ||
" | F | 0231020 | poivrons | 0.1 | ||
" | F | 0231030 | aubergines | 0.5 | ||
" | F | 0231040 | okras, camboux | 0.3 | ||
" | F | 0231990 | autres «solanacées» | 0.3 | ||
" | F | 0232000 | cucurbitacées à peau comestible | 0.1 | sauf concombres, courgettes | |
" | F | 0232010 | concombres | 0.1 | ||
" | F | 0232030 | courgettes | 0.1 | ||
" | F | 0233000 | cucurbitacées à peau non comestible | annexe du règlement (UE) no 834/2013 | ||
" | F | 0234000 | maïs doux | " | ||
" | F | 0239000 | autres légumes-fruits | " | ||
" | F | 0241010 | brocolis | 0.1 | ||
" | F | 0241020 | choux-fleurs | 0.1 | ||
" | F | 0241990 | autres «choux à développement d'inflorescence» | 0.5 | ||
" | F | 0242000 | choux pommés | 0.1 | sauf chou pomme | |
" | F | 0242020 | chou pomme | 0.2 | ||
" | F | 0243000 | choux feuilles | 1 | ||
" | F | 0244000 | choux-raves | 0.1 | ||
" | F | 0251000 | laitues et salades | 1 | sauf Lactuca sativa L. | |
" | F | 0251020 | salade, Lactuca sativa L. | 0.5 | ||
" | F | 0252000 | épinards et feuilles similaires | 0.5 | sauf feuilles de bettes | |
" | F | 0252030 | cardes/Feuilles de bettes | 0.5 | ||
" | F | 0253000 | feuilles de vigne | annexe du règlement (UE) no 834/2013 | ||
" | F | 0254000 | cresson d'eau | " | ||
" | F | 0255000 | endives (chicons) | 0.1 | ||
" | F | 0256000 | fines herbes et fleurs comestibles | annexe du règlement (UE) no 834/2013 | ||
" | F | 0260000 | légumineuses potagères (fraîches) | " | ||
" | F | 0270000 | légumes à tiges | 0.1 | sauf céleri en branches, fenouil, poireaux | |
" | F | 0270030 | céleri en branches | 0.3 | ||
" | F | 0270040 | fenouil | 0.3 | ||
" | F | 0270060 | poireaux | 0.3 | ||
" | F | 0280000 | champignons, mousses et lichens | 0.02 | sauf champignons sauvages | |
" | F | 0280020 | champignons sauvages | 0.5 | ||
" | F | 0290000 | algues et organismes procaryotes | annexe du règlement (UE) no 834/2013 | ||
" | F | 0300000 | légumineuses séchées | " | ||
" | F | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | ||
" | F | 0500000 | céréales | " | ||
" | F | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | " | ||
" | F | 0700000 | houblon | " | ||
" | F | 0800000 | épices | " | ||
" | F | 0900000 | plantes sucrières | " | ||
" | F | 1000000 | produits d'origine animale - animaux terrestres | " | ||
Lénacile | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | ||||
Linuron | 0100000 | fruits | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | |||
" | 0211000 | pommes de terre | " | |||
" | 0212000 | légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux | " | |||
" | 0213000 | autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières | 0.05 | autres | ||
" | 0213020 | carottes | 0.2 | |||
" | 0213030 | céleris-raves | 0.5 | |||
" | 0213060 | panais | 0.2 | |||
" | 0213070 | persil à grosse racine | 0.2 | |||
" | 0220000 | légumes-bulbes | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | |||
" | 0230000 | légumes-fruits | " | |||
" | 0240000 | brassicacées | " | |||
" | 0250000 | légumes-feuilles et fines herbes | " | |||
" | 0260000 | légumineuses potagères (fraîches) | 0.05 | autres | ||
" | 0260010 | haricots frais, non écossés | 0.1 | |||
" | 0260020 | haricots frais, écossés | 0.1 | |||
" | 0260030 | pois frais, non écossés | 0.1 | |||
" | 0260040 | pois frais, écossés | 0.1 | |||
" | 0270000 | légumes à tiges | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | |||
" | 0280000 | champignons, mousses et lichens | " | |||
" | 0300000 | légumineuses séchées | " | |||
" | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | |||
" | 0500000 | céréales | " | |||
" | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | " | |||
" | 0700000 | houblon | " | |||
" | 0800000 | épices | " | |||
" | 0900000 | plantes sucrières | " | |||
Lufénurone | F | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 839/2008 | |||
Malathion (somme du malathion et du malaoxon, exprimée en malathion) | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 270/2012 | ||||
Mancozèbe | cf. dithiocarbamates | |||||
Mandipropamid | 0100000 | fruits | annexe du règlement (UE) no 2015/845 | |||
" | 0210000 | légumes-racines et légumes-tubercules | 0.01 | (*) | autes | |
" | 0213040 | raiforts | 0.3 | |||
" | 0213080 | radis | 0.3 | |||
" | 0220000 | légumes-bulbes | 0.01 | (*) | autes | |
" | 0220020 | oignons | 0.2 | |||
" | 0220030 | échalotes | 0.2 | |||
" | 0220040 | oignons de printemps | annexe du règlement (UE) no 2015/845 | |||
" | 0230000 | légumes-fruits | " | |||
" | 0240000 | brassicacées | 0.01 | (*) | autes | |
" | 0241010 | brocolis | 2 | |||
" | 0241020 | choux-fleurs | 0.3 | |||
" | 0242010 | choux de Bruxelles | 0.2 | |||
" | 0242020 | chou pomme | 3 | |||
" | 0243000 | choux feuilles | 25 | |||
" | 0243010 | choux de Chine | 25 | |||
" | 0243020 | choux verts | 25 | |||
" | 0243990 | autres «choux à feuilles» | 25 | |||
" | 0251000 | laitues et salades | annexe du règlement (UE) no 2015/845 | |||
" | 0252000 | épinards et feuilles similaires | " | |||
" | 0253000 | feuilles de vigne | " | |||
" | 0254000 | cresson d'eau | " | |||
" | 0255000 | endives (chicons) | 0.15 | |||
" | 0256000 | fines herbes et fleurs comestibles | annexe du règlement (UE) no 2015/845 | |||
" | 0260000 | légumineuses potagères (fraîches) | 0.01 | (*) | sauf pois frais, écossés | |
" | 0260040 | pois frais, écossés | 0.3 | |||
" | 0270000 | légumes à tiges | 0.01 | (*) | autes | |
" | 0270030 | céleri en branches | 20 | |||
" | 0270040 | fenouil | 0.05 | |||
" | 0270050 | artichauts | 0.2 | |||
" | 0280000 | champignons, mousses et lichens | annexe du règlement (UE) no 2015/845 | |||
" | 0290000 | algues et organismes procharyotes | " | |||
" | 0300000 | légumineuses séchées | " | |||
" | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | |||
" | 0500000 | céréales | " | |||
" | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | " | |||
" | 0700000 | houblon | " | |||
" | 0800000 | épices | " | |||
" | 0900000 | plantes sucrières | " | |||
" | 1000000 | produits d'origine animale - animaux terrestres | " | |||
Manèbe | cf. dithiocarbamates | |||||
MCPA et MCPB (MCPA, MCPB y compris leurs sels, esters et éléments combinés, exprimés en MCPA) | F | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 491/2014 | |||
MCPB | F | cf. MCPA | ||||
Mecarbame | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | ||||
Mécoprop | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | ||||
Mépanipyrim (somme de mépanipyrim et son métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxy-propyl)-6-méthyl-pyrimidine), exprimée en mépanipyrim) | 0110000 | agrumes | annexe du règlement (UE) no 777/2013 | |||
" | 0120000 | fruits à coque | " | |||
" | 0130000 | fruits à pépins | 0.5 | |||
" | 0140000 | fruits à noyau | annexe du règlement (UE) no 777/2013 | |||
" | 0151010 | raisin de table | 3 | |||
" | 0151020 | raisins de cuve | 3 | |||
" | 0152000 | fraises | annexe du règlement (UE) no 777/2013 | |||
" | 0153000 | fruits de ronces (espèces de Rubus) | 0.01 | (*) | autres | |
" | 0153010 | mûres | 0.5 | |||
" | 0153030 | framboises | 0.5 | |||
" | 0154000 | autres petits fruits et baies | annexe du règlement (UE) no 777/2013 | |||
" | 0160000 | fruits divers | " | |||
" | 0210000 | légumes-racines et légumes-tubercules | " | |||
" | 0220000 | légumes-bulbes | 0.01 | (*) | autres | |
" | 0220010 | ail | 0.1 | |||
" | 0220020 | oignons | 0.1 | |||
" | 0220030 | échalotes | 0.1 | |||
" | 0230000 | légumes-fruits | annexe du règlement (UE) no 777/2013 | |||
" | 0240000 | brassicacées | " | |||
" | 0250000 | légumes-feuilles et fines herbes | " | |||
" | 0260000 | légumineuses potagères (fraîches) | 0.01 | (*) | sauf haricots frais, non écossés | |
" | 0260010 | haricots frais, non écossés | 0.2 | |||
" | 0270000 | légumes à tiges | annexe du règlement (UE) no 777/2013 | |||
" | 0280000 | champignons, mousses et lichens | " | |||
" | 0290000 | algues et organismes procaryotes | " | |||
" | 0300000 | légumineuses séchées | " | |||
" | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | |||
" | 0500000 | céréales | " | |||
" | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | " | |||
" | 0700000 | houblon | " | |||
" | 0800000 | épices | " | |||
" | 0900000 | plantes sucrières | " | |||
" | 1000000 | produits d'origine animale - animaux terrestres | " | |||
Mépiquat | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 36/2014 | ||||
Mepronil | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 899/2012 | ||||
Meptyldinocap (somme de 2,4 DNOPC et 2,4 DNOP, exprimée en meptyldinocap) | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 441/2012 | ||||
Mésosulfuron-méthyl | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 289/2014 | ||||
Mésotrione (somme de mésotrione et de MNBA (acide 4-méthylsulfonyl-2-nitrobenzoïque) exprimée en mésotrione) | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | ||||
Metalaxyl (somme de tous les isomères) | 0110000 | agrumes | annexe du règlement (UE) no 36/2014 | |||
" | 0120000 | fruits à coque | " | |||
" | 0130000 | fruits à pépins | " | |||
" | 0140000 | fruits à noyau | " | |||
" | 0151000 | raisins de table et raisins de cuve | " | |||
" | 0152000 | fraises | " | |||
" | 0153000 | fruits de ronces (espèces de Rubus) | 0.5 | |||
" | 0154000 | autres petits fruits et baies | 0.5 | |||
" | 0160000 | fruits divers | annexe du règlement (UE) no 36/2014 | |||
" | 0210000 | légumes-racines et légumes-tubercules | " | |||
" | 0220000 | légumes-bulbes | " | |||
" | 0231000 | solanacées | 0.05 | autres | ||
" | 0231010 | tomates | 0.2 | |||
" | 0231020 | poivrons | 0.5 | |||
" | 0231030 | aubergines | 0.2 | |||
" | 0232000 | cucurbitacées à peau comestible | annexe du règlement (UE) no 36/2014 | |||
" | 0233000 | cucurbitacées à peau non comestible | " | |||
" | 0234000 | maïs doux | " | |||
" | 0239000 | autres légumes-fruits | " | |||
" | 0240000 | brassicacées | " | |||
" | 0251000 | laitues et salades | " | |||
" | 0252000 | épinards et feuilles similaires | 0.05 | autres | ||
" | 0252010 | épinards | 0.3 | |||
" | 0252020 | pourpiers | 1 | |||
" | 0253000 | feuilles de vigne | annexe du règlement (UE) no 36/2014 | |||
" | 0254000 | cresson d'eau | " | |||
" | 0255000 | endives (chicons) | " | |||
" | 0256000 | fines herbes et fleurs comestibles | " | |||
" | 0260000 | légumineuses potagères (fraîches) | " | |||
" | 0270000 | légumes à tiges | " | |||
" | 0280000 | champignons, mousses et lichens | " | |||
" | 0300000 | légumineuses séchées | " | |||
" | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | |||
" | 0500000 | céréales | " | |||
" | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | " | |||
" | 0700000 | houblon | " | |||
" | 0800000 | épices | " | |||
" | 0900000 | plantes sucrières | " | |||
" | 1000000 | produits d'origine animale - animaux terrestres | " | |||
Métaldéhyde | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 737/2014 | ||||
Métamitrone | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | ||||
Métazachlore | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 459/2010 | ||||
Metconazole | F | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 737/2014 | |||
Methabenzthiazuron | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 310/2011 | ||||
Méthacrifos | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | ||||
Methamidophos | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 899/2012 | ||||
Methidathion | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 310/2011 | ||||
Méthiocarbe (somme du méthiocarbe, de son sulfoxide et de sa sulfone, exprimée en méthiocarbe) | 0234000 | maïs doux | 0.1 | |||
" | 0700000 | houblon | 0.1 | |||
" | 0800000 | épices | 0.1 | |||
" | denrées alimentaires végétales | 0.05 | sauf épices, houblon, maïs doux | |||
Méthomyl (somme de méthomyl et de thiodicarbe exprimée en méthomyl) | 0110000 | agrumes | annexe du règlement (UE) no 459/2010 | |||
" | 0120000 | fruits à coque | " | |||
" | 0130000 | fruits à pépins | " | |||
" | 0140000 | fruits à noyau | " | |||
" | 0151010 | raisin de table | 0.02 | |||
" | 0151020 | raisins de cuve | 0.5 | |||
" | 0152000 | fraises | annexe du règlement (UE) no 459/2010 | |||
" | 0153000 | fruits de ronces (espèces de Rubus) | " | |||
" | 0154000 | autres petits fruits et baies | " | |||
" | 0160000 | fruits divers | " | |||
" | 0211000 | pommes de terre | " | |||
" | 0212000 | légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux | " | |||
" | 0213000 | autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières | 0.05 | autes | ||
" | 0213020 | carottes | 0.02 | |||
" | 0213030 | céleris-raves | 0.02 | |||
" | 0213080 | radis | 0.02 | |||
" | 0213100 | rutabagas | 0.02 | |||
" | 0220000 | légumes-bulbes | 0.2 | |||
" | 0231000 | solanacées | annexe du règlement (UE) no 459/2010 | |||
" | 0232000 | cucurbitacées à peau comestible | 0.2 | autres | ||
" | 0232010 | concombres | 0.02 | |||
" | 0233000 | cucurbitacées à peau non comestible | 0.02 | |||
" | 0234000 | maïs doux | annexe du règlement (UE) no 459/2010 | |||
" | 0239000 | autres légumes-fruits | " | |||
" | 0240000 | brassicacées | 0.02 | (*) | ||
" | 0251000 | laitues et salades | 0.2 | autres | ||
" | 0251020 | salade, Lactuca sativa L. | 0.1 | |||
" | 0251030 | chicorée | 0.02 | |||
" | 0252000 | épinards et feuilles similaires | 0.2 | |||
" | 0253000 | feuilles de vigne | annexe du règlement (UE) no 459/2010 | |||
" | 0254000 | cresson d'eau | " | |||
" | 0255000 | endives (chicons) | 0.2 | |||
" | 0256000 | fines herbes et fleurs comestibles | annexe du règlement (UE) no 459/2010 | |||
" | 0260000 | légumineuses potagères (fraîches) | 0.2 | |||
" | 0270000 | légumes à tiges | 0.2 | sauf poireaux | ||
" | 0270060 | poireaux | 0.02 | |||
" | 0280000 | champignons, mousses et lichens | annexe du règlement (UE) no 459/2010 | |||
" | 0290000 | algues et organismes procharyotes | " | |||
" | 0300000 | légumineuses séchées | 0.05 | |||
" | 0400000 | graines et fruits oléagineux | annexe du règlement (UE) no 459/2010 | |||
" | 0500000 | céréales | " | |||
" | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | " | |||
" | 0700000 | houblon | " | |||
" | 0800000 | épices | " | |||
" | 0900000 | plantes sucrières | " | |||
Méthoprène | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 899/2012 | ||||
Méthoxychlore | F | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | |||
Methoxyfenozide | F | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 491/2014 | |||
Métirame zinc | cf. dithiocarbamates | |||||
Metobromuron (somme de metobromuron et 4-bromophenylurea, exprimée en metobromuron) | 0211000 | pommes de terre | 0.02 | |||
" | 0251010 | mâche | 0.5 | |||
Métolachlore | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 1317/2013 | ||||
Metosulam | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | ||||
Metrafenone | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 500/2013 | ||||
Métribuzine | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | ||||
Metsulfuron-méthyl | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 617/2014 | ||||
Mévinphos | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | ||||
Milbémectine (somme de Milbemycin-A4 et 8,9Z-Milbemycin-A4) | 0110000 | agrumes | annexe du règlement (UE) no 1317/2013 | |||
" | 0120000 | fruits à coque | " | |||
" | 0130000 | fruits à pépins | " | |||
" | 0140000 | fruits à noyau | " | |||
" | 0151000 | raisins de table et raisins de cuve | " | |||
" | 0152000 | fraises | 0.05 | |||
" | 0153000 | fruits de ronces (espèces de Rubus) | annexe du règlement (UE) no 1317/2013 | |||
" | 0154000 | autres petits fruits et baies | " | |||
" | 0160000 | fruits divers | " | |||
" | 0200000 | légumes | " | |||
" | 0300000 | légumineuses séchées | " | |||
" | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | |||
" | 0500000 | céréales | " | |||
" | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | " | |||
" | 0700000 | houblon | " | |||
" | 0800000 | épices | " | |||
" | 0900000 | plantes sucrières | " | |||
" | 1000000 | produits d'origine animale - animaux terrestres | " | |||
Molinate | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 703/2014 | ||||
Monocrotophos | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 899/2012 | ||||
Monolinuron | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | ||||
Monuron | 0700000 | houblon | 0.1 | |||
" | 0800000 | épices | 0.05 | |||
Myclobutanil | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 2016/567 | ||||
Naphthylacétamide, 1- | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | ||||
Napropamide | 0100000 | fruits | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | |||
" | 0220000 | légumes-bulbes | " | |||
" | 0230000 | légumes-fruits | " | |||
" | 0240000 | brassicacées | 0.1 | |||
" | 0250000 | légumes-feuilles et fines herbes | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | |||
" | 0260000 | légumineuses potagères (fraîches) | " | |||
" | 0270000 | légumes à tiges | " | |||
" | 0280000 | champignons, mousses et lichens | " | |||
" | 0290000 | algues et organismes procaryotes | " | |||
" | 0300000 | légumineuses séchées | " | |||
" | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | |||
" | 0500000 | céréales | " | |||
" | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | " | |||
" | 0700000 | houblon | " | |||
" | 0800000 | épices | " | |||
" | 0900000 | plantes sucrières | " | |||
Nicosulfuron | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 617/2014 | ||||
Nicotine | 0100000 | fruits | annexe du règlement (UE) no 1004/2013 | |||
" | 0200000 | légumes | " | |||
" | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | " | |||
" | 0810000 | graines «épices» | " | |||
" | 0820000 | fruits et baies «épices» | " | |||
" | 0830000 | écorces «épices» | " | |||
" | 0840000 | racines ou rhizomes «épices» | " | |||
" | 0860000 | stigmates de fleurs «épices» | " | |||
" | 0870000 | arille «épices» | " | |||
Nitrofène | F | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | |||
Novaluron | F | 0110000 | agrumes | annexe du règlement (UE) no 441/2012 | ||
" | F | 0120000 | fruits à coque | " | ||
" | F | 0130000 | fruits à pépins | 0.3 | autres | |
" | F | 0130010 | pommes | 2 | ||
" | F | 0130020 | poires | 3 | ||
" | F | 0140000 | fruits à noyau | annexe du règlement (UE) no 441/2012 | ||
" | F | 0150000 | baies et petits fruits | " | ||
" | F | 0160000 | fruits divers | " | ||
" | F | 0210000 | légumes-racines et légumes-tubercules | " | ||
" | F | 0220000 | légumes-bulbes | " | ||
" | F | 0230000 | légumes-fruits | " | ||
" | F | 0241010 | brocolis | 0.5 | ||
" | F | 0241020 | choux-fleurs | 0.5 | ||
" | F | 0242000 | choux pommés | 0.5 | ||
" | F | 0243000 | choux feuilles | annexe du règlement (UE) no 441/2012 | ||
" | F | 0244000 | choux-raves | " | ||
" | F | 0250000 | légumes-feuilles et fines herbes | " | ||
" | F | 0260000 | légumineuses potagères (fraîches) | " | ||
" | F | 0270000 | légumes à tiges | " | ||
" | F | 0280000 | champignons, mousses et lichens | " | ||
" | F | 0290000 | algues et organismes procaryotes | " | ||
" | F | 0300000 | légumineuses séchées | " | ||
" | F | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | ||
" | F | 0500000 | céréales | " | ||
" | F | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | " | ||
" | F | 0700000 | houblon | " | ||
" | F | 0800000 | épices | " | ||
" | F | 0900000 | plantes sucrières | " | ||
o-Phénylphénol | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 737/2014 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (UE) no 304/2010 (modification de l'annexe IIIB) | ||||
Oryzalin | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 839/2008 | ||||
Oxadiargyl | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | ||||
Oxadiazon | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | ||||
Oxadixyl | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 592/2012 | ||||
Oxamyl | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 61/2014 | ||||
Oxasulfuron | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 289/2014 | ||||
Oxycarboxine | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 899/2012 | ||||
Oxyde d'éthylène (somme d'oxyde d'éthylène et de 2-chloro-éthanol exprimée en oxyde d'éthylène) | F | 0100000 | fruits | 0.1 | ||
" | F | 0200000 | légumes | 0.1 | ||
" | F | 0300000 | légumineuses séchées | 0.1 | ||
" | F | 0401000 | graines oléagineuses | 0.2 | ||
" | F | 0500000 | céréales | 0.02 | ||
" | F | 0610000 | thé | 0.2 | ||
" | F | 0700000 | houblon | 0.2 | ||
" | F | 0800000 | épices | 0.2 | ||
Oxydéméton-méthyl (somme des résidus de l´oxydéméton-méthyl et du déméton-S-méthylsulfone, exprimée en oxydéméton-méthyl) | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 899/2012 | ||||
Oxyfluorfène | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | ||||
Paclobutrazol | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | ||||
Paraquat | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 520/2011 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l'annexe IIIB) | ||||
Parathion | F | 0100000 | fruits | 0.05 | paraoxon inclus | |
" | F | 0200000 | légumes | 0.05 | " | |
" | F | 0300000 | légumineuses séchées | 0.05 | " | |
" | F | 0401000 | graines oléagineuses | 0.05 | " | |
" | F | 0500000 | céréales | 0.05 | " | |
" | F | 0610000 | thé | 0.1 | " | |
" | F | 0700000 | houblon | 0.1 | " | |
" | F | 0810000 | graines «épices» | 0.1 | " | |
" | F | 0820000 | fruits et baies «épices» | 0.1 | " | |
" | F | 0830000 | écorces «épices» | 0.1 | " | |
" | F | 0840000 | racines ou rhizomes «épices» | 0.2 | " | |
" | F | 0850000 | boutons «épices» | 0.1 | " | |
" | F | 0860000 | stigmates de fleurs «épices» | 0.1 | " | |
" | F | 0870000 | arille «épices» | 0.1 | " | |
Parathion-méthyle (somme des résidus de parathion-méthyle et de paraoxon, exprimée en parathion-méthyle) | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 899/2012 | ||||
Penconazole | F | 0110000 | agrumes | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | ||
" | F | 0120000 | fruits à coque | " | ||
" | F | 0130000 | fruits à pépins | " | ||
" | F | 0140000 | fruits à noyau | 0.1 | ||
" | F | 0151000 | raisins de table et raisins de cuve | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | ||
" | F | 0152000 | fraises | " | ||
" | F | 0153000 | fruits de ronces (espèces de Rubus) | " | ||
" | F | 0154000 | autres petits fruits et baies | 0.1 | sauf groseilles (rouges, blanches ou noires-cassis) | |
" | F | 0154030 | groseilles (rouges, blanches ou noires-cassis) | 0.5 | ||
" | F | 0160000 | fruits divers | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | ||
" | F | 0200000 | légumes | " | ||
" | F | 0300000 | légumineuses séchées | " | ||
" | F | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | ||
" | F | 0500000 | céréales | " | ||
" | F | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | " | ||
" | F | 0700000 | houblon | " | ||
" | F | 0800000 | épices | " | ||
" | F | 0900000 | plantes sucrières | " | ||
Pencycuron | F | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | |||
Pendiméthaline | F | 0100000 | fruits | annexe du règlement (CE) no 2016/486 | ||
" | F | 0211000 | pommes de terre | " | ||
" | F | 0212000 | légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux | " | ||
" | F | 0213000 | autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières | " | ||
" | F | 0220000 | légumes-bulbes | " | ||
" | F | 0230000 | légumes-fruits | " | ||
" | F | 0241000 | choux (développement de l'inflorescence) | " | ||
" | F | 0242000 | choux pommés | " | ||
" | F | 0243000 | choux feuilles | " | ||
" | F | 0244000 | choux-raves | " | ||
" | F | 0251000 | laitues et salades | 0.05 | (*) | autres |
" | F | 0251010 | mâche | 0.6 | ||
" | F | 0251020 | salade, Lactuca sativa L. | 4 | ||
" | F | 0251040 | cressons et autres pousses | 0.6 | ||
" | F | 0251060 | roquette | 0.6 | ||
" | F | 0251080 | jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | 0.6 | ||
" | F | 0252000 | épinards et feuilles similaires | annexe du règlement (CE) no 2016/486 | ||
" | F | 0253000 | feuilles de vigne | " | ||
" | F | 0254000 | cresson d'eau | " | ||
" | F | 0255000 | endives (chicons) | " | ||
" | F | 0256000 | fines herbes et fleurs comestibles | " | ||
" | F | 0260000 | légumineuses potagères (fraîches) | 0.2 | ||
" | F | 0270000 | légumes à tiges | 0.05 | (*) | autres |
" | F | 0270010 | asperges | 0.1 | ||
" | F | 0270030 | céleri en branches | 0.1 | ||
" | F | 0270040 | fenouil | 0.1 | ||
" | F | 0280000 | champignons, mousses et lichens | annexe du règlement (CE) no 2016/486 | ||
" | F | 0290000 | algues et organismes procharyotes | " | ||
" | F | 0300000 | légumineuses séchées | 0.2 | ||
" | F | 0400000 | graines et fruits oléagineux | 0.1 | ||
" | F | 0500000 | céréales | annexe du règlement (CE) no 2016/486 | ||
" | F | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | " | ||
" | F | 0700000 | houblon | " | ||
" | F | 0800000 | épices | " | ||
" | F | 0900000 | plantes sucrières | " | ||
" | F | 1000000 | produits d'origine animale - animaux terrestres | 0.05 | (*) | |
Penoxsulame | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 839/2008 | ||||
Penthiopyrade | 0100000 | fruits | annexe du règlement (UE) no 491/2014 | |||
" | 0210000 | légumes-racines et légumes-tubercules | " | |||
" | 0220000 | légumes-bulbes | " | |||
" | 0230000 | légumes-fruits | " | |||
" | 0240000 | brassicacées | " | |||
" | 0251000 | laitues et salades | 15 | autres | ||
" | 0251020 | salade, Lactuca sativa L. | 15 | |||
" | 0251030 | chicorée | 0.01 | (*) | ||
" | 0251080 | jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | 50 | |||
" | 0252000 | épinards et feuilles similaires | 30 | sauf feuilles de bettes | ||
" | 0252030 | cardes/Feuilles de bettes | 27 | |||
" | 0253000 | feuilles de vigne | annexe du règlement (UE) no 491/2014 | |||
" | 0254000 | cresson d'eau | " | |||
" | 0255000 | endives (chicons) | " | |||
" | 0256000 | fines herbes et fleurs comestibles | " | |||
" | 0260000 | légumineuses potagères (fraîches) | " | |||
" | 0270000 | légumes à tiges | 0.01 | (*) | autres | |
" | 0270030 | céleri en branches | 11 | |||
" | 0270040 | fenouil | 11 | |||
" | 0270060 | poireaux | 3 | |||
" | 0270070 | rhubarbe | 15 | |||
" | 0280000 | champignons, mousses et lichens | annexe du règlement (UE) no 491/2014 | |||
" | 0290000 | algues et organismes procaryotes | " | |||
" | 0300000 | légumineuses séchées | " | |||
" | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | |||
" | 0500000 | céréales | " | |||
" | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | " | |||
" | 0700000 | houblon | " | |||
" | 0800000 | épices | " | |||
" | 0900000 | plantes sucrières | " | |||
" | 1000000 | produits d'origine animale - animaux terrestres | " | |||
Perméthrine | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 839/2008 | ||||
Pethoxamide | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | ||||
Phenmédiphame | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | ||||
Phénothrine | F | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | |||
Phenthoate | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 839/2008 | ||||
Phorate (somme du phorate, de son analogue oxygéné et de leurs sulfones et sulfoxydes, exprimée en phorate) | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 899/2012 | ||||
Phosalone | 0110000 | agrumes | annexe du règlement (UE) no 899/2012 | |||
" | 0120000 | fruits à coque | " | |||
" | 0130000 | fruits à pépins | " | |||
" | 0150000 | baies et petits fruits | " | |||
" | 0160000 | fruits divers | " | |||
" | 0200000 | légumes | " | |||
" | 0300000 | légumineuses séchées | " | |||
" | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | |||
" | 0500000 | céréales | " | |||
" | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | " | |||
" | 0700000 | houblon | " | |||
" | 0800000 | épices | " | |||
" | 0900000 | plantes sucrières | " | |||
" | 1000000 | produits d'origine animale - animaux terrestres | " | |||
Phosmet (phosmet et oxone de phosmet, exprimés en phosmet) | 0110000 | agrumes | annexe du règlement (UE) no 737/2014 | |||
" | 0120000 | fruits à coque | " | |||
" | 0130000 | fruits à pépins | 0.5 | sauf poires, pommes | ||
" | 0130010 | pommes | 0.4 | |||
" | 0130020 | poires | 0.4 | |||
" | 0140000 | fruits à noyau | 0.05 | autes | ||
" | 0140020 | cerises | 1 | |||
" | 0140030 | pêches | 0.5 | |||
" | 0140040 | prunes | 0.6 | |||
" | 0151000 | raisins de table et raisins de cuve | annexe du règlement (UE) no 737/2014 | |||
" | 0152000 | fraises | " | |||
" | 0153000 | fruits de ronces (espèces de Rubus) | " | |||
" | 0154000 | autres petits fruits et baies | 2 | autes | ||
" | 0154010 | myrtilles | 10 | |||
" | 0154020 | airelles canneberges | 4 | |||
" | 0154040 | groseilles à maquereau | 0.05 | |||
" | 0161000 | fruits divers à peau comestible | 2 | autres | ||
" | 0161010 | dattes | 0.05 | |||
" | 0161020 | figues | 1.4 | |||
" | 0161030 | olives de table | 3 | |||
" | 0161060 | kaki | 0.05 | |||
" | 0162000 | petits fruits avec peau non comestible et de petite taille | annexe du règlement (UE) no 737/2014 | |||
" | 0163000 | autres fruits à peau non comestible et de grande taille | " | |||
" | 0200000 | légumes | " | |||
" | 0300000 | légumineuses séchées | " | |||
" | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | |||
" | 0500000 | céréales | " | |||
" | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | " | |||
" | 0700000 | houblon | " | |||
" | 0800000 | épices | " | |||
" | 0900000 | plantes sucrières | " | |||
" | 1000000 | produits d'origine animale - animaux terrestres | " | |||
Phosphamidon | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | ||||
Phosphine et phosphures | 0100000 | fruits | 0.05 | somme de phosphure d'aluminium, phosphure de calcium, phosphure de magnésium et phosphure de zinc, exprimée en phosphine | ||
" | fruits secs | 0.01 | (*) | " | ||
" | 0200000 | légumes | 0.05 | sauf pommes de terre; somme de phosphure d'aluminium, phosphure de calcium, phosphure de magnésium et phosphure de zinc, exprimée en phosphine | ||
" | légumes secs | 0.01 | (*) | somme de phosphure d'aluminium, phosphure de calcium, phosphure de magnésium et phosphure de zinc, exprimée en phosphine | ||
" | 0211000 | pommes de terre | 0.01 | (*) | " | |
" | 0300000 | légumineuses séchées | 0.05 | sauf pois séchés; somme de phosphure d'aluminium, phosphure de calcium, phosphure de magnésium et phosphure de zinc, exprimée en phosphine | ||
" | 0300030 | pois séchés | 0.1 | somme de phosphure d'aluminium, phosphure de calcium, phosphure de magnésium et phosphure de zinc, exprimée en phosphine | ||
" | 0400000 | graines et fruits oléagineux | 0.05 | sauf graines de colza, graines de tournesol; somme de phosphure d'aluminium, phosphure de calcium, phosphure de magnésium et phosphure de zinc, exprimée en phosphine | ||
" | 0401050 | graines de tournesol | 0.1 | somme de phosphure d'aluminium, phosphure de calcium, phosphure de magnésium et phosphure de zinc, exprimée en phosphine | ||
" | 0401060 | graines de colza (grosse navette) | 0.1 | " | ||
" | 0500000 | céréales | 0.1 | " | ||
" | produits céréaliers | 0.01 | (*) | " | ||
" | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | 0.05 | " | ||
" | 0700000 | houblon | 0.02 | " | ||
" | 0800000 | épices | 0.05 | " | ||
" | 0900000 | plantes sucrières | 0.01 | (*) | " | |
" | 1000000 | produits d'origine animale - animaux terrestres | 0.01 | (*) | " | |
Phosphite | cf. acide phosphonique | |||||
Phoxim | F | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | |||
Picloram | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 737/2014 | ||||
Picolinafène | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 1126/2014 | ||||
Picoxystrobine | F | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 87/2014 | |||
Pinoxaden | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 839/2008 | ||||
Pipéronyl butoxyde | 0110000 | agrumes | 0.5 | |||
0120000 | fruits à coque | 8 | ||||
" | 0130000 | fruits à pépins | 0.5 | |||
" | 0140000 | fruits à noyau | 0.5 | |||
" | 0150000 | baies et petits fruits | 0.5 | |||
" | fruits secs | 8 | ||||
" | 0160000 | fruits divers | 0.5 | |||
" | 0200000 | légumes | 0.5 | |||
" | légumes secs | 8 | ||||
" | 0300000 | légumineuses séchées | 0.5 | |||
" | 0401000 | graines oléagineuses | 8 | |||
0402000 | fruits oléagineux | 0.5 | ||||
" | 0500000 | céréales | 20 | |||
" | 0610000 | thé | 3 | |||
0620000 | grains de café | 0.5 | ||||
" | 0630000 | plantes à infusion | 3 | |||
0640000 | fèves de cacao | 0.5 | ||||
0650000 | caroube | 0.5 | ||||
0700000 | houblon | 0.5 | ||||
0800000 | épices | 0.5 | ||||
0900000 | plantes sucrières | 0.5 | ||||
1000000 | produits d'origine animale - animaux terrestres | 0.5 | ||||
Pirimicarbe (somme du pirimicarbe et desméthyl pirimicarbe, exprimée en pirimicarbe) | 0110000 | agrumes | annexe du règlement (UE) no 750/2010 | |||
" | 0120000 | fruits à coque | " | |||
" | 0130000 | fruits à pépins | 2 | sauf poires, pommes | ||
" | 0130010 | pommes | 1.2 | |||
" | 0130020 | poires | 1.2 | |||
" | 0140000 | fruits à noyau | 1 | autres | ||
" | 0140010 | abricots | 2 | |||
" | 0140020 | cerises | 5 | |||
" | 0140030 | pêches | 1.3 | |||
" | 0151000 | raisins de table et raisins de cuve | 1 | |||
" | 0152000 | fraises | annexe du règlement (UE) no 750/2010 | |||
" | 0153000 | fruits de ronces (espèces de Rubus) | " | |||
" | 0154000 | autres petits fruits et baies | " | |||
" | 0160000 | fruits divers | " | |||
" | 0211000 | pommes de terre | 1 | |||
" | 0212000 | légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux | annexe du règlement (UE) no 750/2010 | |||
" | 0213000 | autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières | 1 | |||
" | 0220000 | légumes-bulbes | 1 | |||
" | 0230000 | légumes-fruits | 1 | |||
" | 0240000 | brassicacées | 1 | |||
" | 0251000 | laitues et salades | 5 | sauf chicorée, salade, Lactuca sativa L. | ||
" | 0251020 | salade, Lactuca sativa L. | 1 | |||
" | 0251030 | chicorée | 1 | |||
" | 0252000 | épinards et feuilles similaires | 2 | |||
" | 0254000 | cresson d'eau | annexe du règlement (UE) no 750/2010 | |||
" | 0255000 | endives (chicons) | 2 | |||
" | 0256000 | fines herbes et fleurs comestibles | annexe du règlement (UE) no 750/2010 | |||
" | 0260000 | légumineuses potagères (fraîches) | " | |||
" | 0270000 | légumes à tiges | 1 | |||
" | 0280000 | champignons, mousses et lichens | annexe du règlement (UE) no 750/2010 | |||
" | 0290000 | algues et organismes procaryotes | " | |||
" | 0300000 | légumineuses séchées | " | |||
" | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | |||
" | 0500000 | céréales | " | |||
" | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | " | |||
" | 0700000 | houblon | " | |||
" | 0800000 | épices | " | |||
" | 0900000 | plantes sucrières | " | |||
Prochloraz | 0100000 | fruits | 0.05 | autes | ||
" | 0110000 | agrumes | 10 | |||
" | 0120000 | fruits à coque | 0.1 | |||
" | 0130000 | fruits à pépins | 0.2 | |||
" | 0140000 | fruits à noyau | 0.2 | |||
" | 0163010 | avocats | 5 | |||
" | 0163030 | mangues | 5 | |||
" | 0163040 | papayes | 5 | |||
" | 0163080 | ananas | 5 | |||
" | 0200000 | légumes | 0.05 | autes | ||
" | 0220010 | ail | 0.5 | |||
" | 0220030 | échalotes | 5 | |||
" | 0251000 | laitues et salades | 5 | |||
" | 0255000 | endives (chicons) | 5 | |||
" | 0256000 | fines herbes et fleurs comestibles | 5 | |||
" | 0280010 | champignons de culture | 2 | |||
" | 0401010 | graines de lin | 0.5 | |||
" | 0401050 | graines de tournesol | 0.5 | |||
" | 0401060 | graines de colza (grosse navette) | 0.5 | |||
" | 0500000 | céréales | 0.05 | autes | ||
" | 0500010 | orge | 0.1 | |||
" | 0500050 | avoine | 0.1 | |||
" | 0500060 | riz | 1 | |||
" | 0500070 | seigle | 0.5 | |||
" | 0500090 | froment (blé) | 0.5 | |||
" | 0620000 | grains de café | 0.2 | |||
" | 0700000 | houblon | 0.1 | |||
" | 0800000 | épices | 0.2 | |||
Procymidone | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 899/2012 | ||||
Profenofos | F | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 834/2013 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (UE) no 899/2012 (modification de l'annexe IIIB) | |||
Profoxydim | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 839/2008 | ||||
Prohexadione | 0100000 | fruits | annexe du règlement (UE) no 241/2013 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (UE) no 750/2010 (modification de l'annexe IIIB) | |||
" | 0200000 | légumes | " | |||
" | 0300000 | légumineuses séchées | " | |||
" | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | |||
" | 0500000 | céréales | 0.05 | autres; prohexadione et ses sels exprimés en prohexadione | ||
" | 0500010 | orge | 0.2 | prohexadione et ses sels exprimés en prohexadione | ||
" | 0500050 | avoine | 0.2 | " | ||
" | 0500070 | seigle | 0.2 | " | ||
" | 0500090 | froment (blé) | 0.2 | " | ||
" | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | annexe du règlement (UE) no 241/2013 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (UE) no 750/2010 (modification de l'annexe IIIB) | |||
" | 0700000 | houblon | " | |||
" | 0800000 | épices | " | |||
" | 0900000 | plantes sucrières | " | |||
Propachlore | 0200000 | légumes | 0.05 | |||
" | 0700000 | houblon | 0.05 | |||
" | 0800000 | épices | 0.05 | |||
Propamocarbe (somme du propamocarbe et de ses sels, exprimée en propamocarbe) | 0100000 | fruits | annexe du règlement (UE) no 289/2014 | |||
" | 0211000 | pommes de terre | " | |||
" | 0212000 | légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux | " | |||
" | 0213000 | autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières | 0.01 | (*) | sauf radis | |
" | 0213080 | radis | 10 | |||
" | 0220010 | ail | 10 | |||
" | 0220020 | oignons | 10 | |||
" | 0220030 | échalotes | 2 | |||
" | 0220040 | oignons de printemps | 30 | |||
" | 0220990 | autres «légumes-bulbes» | 0.2 | |||
" | 0231000 | solanacées | 0.01 | (*) | autres | |
" | 0231010 | tomates | 10 | |||
" | 0231020 | poivrons | 10 | |||
" | 0231030 | aubergines | 10 | |||
" | 0232000 | cucurbitacées à peau comestible | 5 | sauf concombres, courgettes | ||
" | 0232010 | concombres | 10 | |||
" | 0232030 | courgettes | 10 | |||
" | 0233000 | cucurbitacées à peau non comestible | 5 | sauf courges | ||
" | 0233020 | courges | 10 | |||
" | 0234000 | maïs doux | annexe du règlement (UE) no 289/2014 | |||
" | 0239000 | autres légumes-fruits | " | |||
" | 0240000 | brassicacées | 10 | sauf chou vert | ||
" | 0243020 | choux verts | 13 | |||
" | 0251000 | laitues et salades | 20 | autres | ||
" | 0251020 | salade, Lactuca sativa L. | 25 | |||
" | 0251060 | roquette | 30 | |||
" | 0251080 | jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | 25 | |||
" | 0252000 | épinards et feuilles similaires | 40 | |||
" | 0253000 | feuilles de vigne | annexe du règlement (UE) no 289/2014 | |||
" | 0254000 | cresson d'eau | " | |||
" | 0255000 | endives (chicons) | " | |||
" | 0256000 | fines herbes et fleurs comestibles | " | |||
" | 0260000 | légumineuses potagères (fraîches) | " | |||
" | 0270000 | légumes à tiges | 0.01 | autes | ||
" | 0270060 | poireaux | 20 | |||
" | 0280000 | champignons, mousses et lichens | annexe du règlement (UE) no 289/2014 | |||
" | 0290000 | algues et organismes procharyotes | " | |||
" | 0300000 | légumineuses séchées | " | |||
" | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | |||
" | 0500000 | céréales | " | |||
" | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | " | |||
" | 0700000 | houblon | " | |||
" | 0800000 | épices | " | |||
" | 0900000 | plantes sucrières | " | |||
" | 1000000 | produits d'origine animale - animaux terrestres | " | |||
Propanil | 0700000 | houblon | 0.1 | |||
" | 0800000 | épices | 0.1 | |||
Propaquizafop | 0100000 | fruits | annexe du règlement (CE) no 839/2008 | |||
" | 0200000 | légumes | " | |||
" | 0251000 | laitues et salades | 0.1 | sauf jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | ||
" | 0251080 | jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | 0.2 | |||
" | 0252000 | épinards et feuilles similaires | annexe du règlement (CE) no 839/2008 | |||
" | 0253000 | feuilles de vigne | " | |||
" | 0254000 | cresson d'eau | " | |||
" | 0255000 | endives (chicons) | " | |||
" | 0256000 | fines herbes et fleurs comestibles | " | |||
" | 0300000 | légumineuses séchées | " | |||
" | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | |||
" | 0500000 | céréales | " | |||
" | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | " | |||
" | 0700000 | houblon | " | |||
" | 0800000 | épices | " | |||
" | 0900000 | plantes sucrières | " | |||
" | 1000000 | produits d'origine animale - animaux terrestres | " | |||
Propargite | F | 0130000 | fruits à pépins | 1.5 | ||
" | F | 0140000 | fruits à noyau | 1.5 | ||
" | F | 0150000 | baies et petits fruits | 1.5 | sauf raisins de table et raisins de cuve | |
" | F | 0151000 | raisins de table et raisins de cuve | 3 | ||
" | F | 0200000 | légumes | 0.5 | ||
" | F | 0610000 | thé | 5 | ||
" | F | 0700000 | houblon | 100 | ||
" | F | 0800000 | épices | 0.02 | ||
Prophame | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 839/2008 | ||||
Propiconazole | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 500/2013 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (UE) no 524/2011 (modification de l'annexe IIIB) | ||||
Propinèbe | cf. aussi dithiocarbamates | |||||
" | 0100000 | fruits | 0.05 | autres; exprimé en propylènediamine | ||
" | 0130000 | fruits à pépins | 0.3 | exprimé en propylènediamine | ||
" | 0140020 | cerises | 0.3 | " | ||
" | 0151000 | raisins de table et raisins de cuve | 1 | " | ||
" | olives | 0.3 | " | |||
" | 0200000 | légumes | 0.05 | autres; exprimé en propylènediamine | ||
" | 0211000 | pommes de terre | 0.2 | exprimé en propylènediamine | ||
" | 0213030 | céleris-raves | 0.3 | " | ||
" | 0231010 | tomates | 2 | " | ||
" | 0231020 | poivrons | 1 | " | ||
" | 0232010 | concombres | 2 | " | ||
" | 0233010 | melons | 1 | " | ||
" | 0233030 | pastèques | 1 | " | ||
" | 0300000 | légumineuses séchées | 0.05 | " | ||
" | 0401000 | graines oléagineuses | 0.1 | " | ||
" | 0500000 | céréales | 0.05 | " | ||
" | 0610000 | thé | 0.1 | " | ||
" | 0700000 | houblon | 25 | " | ||
" | 0810000 | graines «épices» | 0.1 | " | ||
" | 0820000 | fruits et baies «épices» | 0.1 | " | ||
" | 0830000 | écorces «épices» | 0.1 | " | ||
" | 0840000 | racines ou rhizomes «épices» | 0.1 | " | ||
" | 0850010 | clous de girofle | 0.1 | " | ||
" | 0850020 | câpres | 25 | " | ||
" | 0850990 | autres «épices/boutons» | 0.1 | " | ||
" | 0860000 | stigmates de fleurs «épices» | 0.1 | " | ||
" | 0870000 | arille «épices» | 0.1 | " | ||
Propisochlore | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | ||||
Propoxur | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | ||||
Propoxycarbazone (propoxycarbazone, ses sels et 2-hydroxy-propoxycarbazone exprimés en propoxycarbazone) | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 703/2014 | ||||
Propyzamide | F | 0100000 | fruits | annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (UE) no 737/2014 (modification de l'annexe IIIB) | ||
" | F | 0210000 | légumes-racines et légumes-tubercules | " | ||
" | F | 0220000 | légumes-bulbes | " | ||
" | F | 0230000 | légumes-fruits | " | ||
" | F | 0240000 | brassicacées | " | ||
" | F | 0251000 | laitues et salades | " | ||
" | F | 0252000 | épinards et feuilles similaires | " | ||
" | F | 0253000 | feuilles de vigne | " | ||
" | F | 0254000 | cresson d'eau | " | ||
" | F | 0255000 | endives (chicons) | 1 | ||
" | F | 0256000 | fines herbes et fleurs comestibles | annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (UE) no 737/2014 (modification de l'annexe IIIB) | ||
" | F | 0260000 | légumineuses potagères (fraîches) | " | ||
" | F | 0270000 | légumes à tiges | " | ||
" | F | 0280000 | champignons, mousses et lichens | " | ||
" | F | 0300000 | légumineuses séchées | " | ||
" | F | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | ||
" | F | 0500000 | céréales | " | ||
" | F | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | " | ||
" | F | 0700000 | houblon | " | ||
" | F | 0800000 | épices | " | ||
" | F | 0900000 | plantes sucrières | " | ||
" | F | 1000000 | produits d'origine animale - animaux terrestres | " | ||
Proquinazid | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 251/2013 | ||||
Prosulfocarb | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 777/2013 | ||||
Prosulfuron | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 617/2014 | ||||
Prothioconazole | 0100000 | fruits | annexe du règlement (UE) no 834/2013 | |||
" | 0200000 | légumes | " | |||
" | 0300000 | légumineuses séchées | " | |||
" | 0400000 | graines et fruits oléagineux | sauf graines de tournesol | |||
" | 0401050 | graines de tournesol | 0.2 | |||
" | 0500000 | céréales | annexe du règlement (UE) no 834/2013 | |||
" | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | " | |||
" | 0700000 | houblon | " | |||
" | 0800000 | épices | " | |||
" | 0900000 | plantes sucrières | " | |||
" | 1000000 | produits d'origine animale - animaux terrestres | " | |||
Pymetrozine | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 524/2011 | ||||
Pyraclostrobine | F | 0110000 | agrumes | annexe du règlement (UE) no 51/2014 | ||
" | F | 0120000 | fruits à coque | " | ||
" | F | 0130000 | fruits à pépins | 0.5 | sauf poires, pommes | |
" | F | 0130010 | pommes | 0.4 | ||
" | F | 0130020 | poires | 0.4 | ||
" | F | 0140010 | abricots | 0.8 | ||
" | F | 0140020 | cerises | 1.5 | ||
" | F | 0140030 | pêches | 0.3 | ||
" | F | 0140040 | prunes | 0.7 | ||
" | F | 0140990 | autres «fruits à noyau» | 0.02 | ||
" | F | 0151000 | raisins de table et raisins de cuve | 2 | ||
" | F | 0152000 | fraises | annexe du règlement (UE) no 51/2014 | ||
" | F | 0153000 | fruits de ronces (espèces de Rubus) | 2 | autres | |
" | F | 0153010 | mûres | 3 | ||
" | F | 0153030 | framboises | 3 | ||
" | F | 0154000 | autres petits fruits et baies | 3 | ||
" | F | 0160000 | fruits divers | annexe du règlement (UE) no 51/2014 | ||
" | F | 0211000 | pommes de terre | " | ||
" | F | 0212000 | légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux | " | ||
" | F | 0213000 | autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières | 0.02 | autres | |
" | F | 0213010 | betteraves rouges | 0.1 | ||
" | F | 0213020 | carottes | 0.5 | ||
" | F | 0213030 | céleris-raves | 0.3 | ||
" | F | 0213040 | raiforts | 0.3 | ||
" | F | 0213050 | topinambours | 0.06 | ||
" | F | 0213060 | panais | 0.3 | ||
" | F | 0213070 | persil à grosse racine | 0.1 | ||
" | F | 0213080 | radis | 0.5 | ||
" | F | 0213090 | scorsonères (salsifis noirs) | 0.1 | ||
" | F | 0220010 | ail | 0.3 | ||
" | F | 0220020 | oignons | 0.6 | ||
" | F | 0220030 | échalotes | 0.3 | ||
" | F | 0220040 | oignons de printemps | 1.5 | ||
" | F | 0220990 | autres «légumes-bulbes» | 0.02 | ||
" | F | 0231000 | solanacées | 0.02 | autres | |
" | F | 0231010 | tomates | 0.3 | ||
" | F | 0231020 | poivrons | 0.5 | ||
" | F | 0231030 | aubergines | 0.3 | ||
" | F | 0232000 | cucurbitacées à peau comestible | 0.5 | autres | |
" | F | 0232010 | concombres | 0.4 | ||
" | F | 0232030 | courgettes | 0.5 | ||
" | F | 0233000 | cucurbitacées à peau non comestible | annexe du règlement (UE) no 51/2014 | ||
" | F | 0234000 | maïs doux | " | ||
" | F | 0239000 | autres légumes-fruits | " | ||
" | F | 0241000 | choux (développement de l'inflorescence) | " | ||
" | F | 0242000 | choux pommés | " | ||
" | F | 0243000 | choux feuilles | 0.4 | ||
" | F | 0244000 | choux-raves | annexe du règlement (UE) no 51/2014 | ||
" | F | 0251000 | laitues et salades | 2 | ||
" | F | 0252000 | épinards et feuilles similaires | annexe du règlement (UE) no 51/2014 | ||
" | F | 0253000 | feuilles de vigne | " | ||
" | F | 0254000 | cresson d'eau | " | ||
" | F | 0255000 | endives (chicons) | " | ||
" | F | 0256000 | fines herbes et fleurs comestibles | " | ||
" | F | 0260000 | légumineuses potagères (fraîches) | " | ||
" | F | 0270000 | légumes à tiges | 0.02 | autres | |
" | F | 0270050 | artichauts | 0.6 | ||
" | F | 0270060 | poireaux | 0.5 | ||
" | F | 0280000 | champignons, mousses et lichens | annexe du règlement (UE) no 51/2014 | ||
" | F | 0290000 | algues et organismes procaryotes | " | ||
" | F | 0300000 | légumineuses séchées | " | ||
" | F | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | ||
" | F | 0500000 | céréales | " | ||
" | F | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | " | ||
" | F | 0700000 | houblon | " | ||
" | F | 0800000 | épices | " | ||
" | F | 0900000 | plantes sucrières | " | ||
" | F | 1000000 | produits d'origine animale - animaux terrestres | " | ||
Pyraflufen-éthyle (Somme du pyraflufen-éthyle et du pyraflufen, exprimée en pyraflufen-éthyle) | toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 | annexe du règlement (UE) no 703/2014 | ||||
Pyrasulfutole | 0700000 | houblon | 0.02 | |||
" | 0800000 | épices | 0.02 | |||
Pyrèthres | 0100000 | fruits | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | |||
" | 0200000 | légumes | " | |||
" | 0300000 | légumineuses séchées | " | |||
" | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | |||
" | 0500000 | céréales | " | |||
" | 0610000 | thé | " | |||
" | 0620000 | grains de café | " | |||
" | 0630000 | plantes à infusion | 3 | |||
" | 0640000 | fèves de cacao | annexe du règlement (CE) no 149/2008 | |||
" | 0650000 | caroube | " | |||
" | 0700000 | houblon | " | |||
" | 0800000 | épices | " | |||
" | 0900000 | plantes sucrières | " | |||
" | 1000000 | produits d'origine animale - animaux terrestres | " | |||
Pyridabene | F | 0110000 | agrumes | annexe du règlement (CE) no 839/2008 | ||
" | F | 0120000 | fruits à coque | " | ||
" | F | 0130000 | fruits à pépins | " | ||
" | F | 0140000 | fruits à noyau | 0.5 | sauf cerises | |
" | F | 0140020 | cerises | 2.5 | ||
" | F | 0152000 | fraises | annexe du règlement (CE) no 839/2008 | ||
" | F | 0153000 | fruits de ronces (espèces de Rubus) | " | ||
" | F | 0154000 | autres petits fruits et baies | " | ||
" | F | 0160000 | fruits divers | " | ||
" | F | 0200000 | légumes | " | ||
" | F | 0300000 | légumineuses séchées | " | ||
" | F | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | ||
" | F | 0500000 | céréales | " | ||
" | F | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | " | ||
" | F | 0700000 | houblon | " | ||
" | F | 0800000 | épices | " | ||
" | F | 0900000 | plantes sucrières | " | ||
" | F | 1000000 | produits d'origine animale - animaux terrestres | " | ||
Pyridate | 0100000 | fruits | annexe du règlement (UE) no 251/2013 | |||
" | 0210000 | légumes-racines et légumes-tubercules | " | |||
" | 0220000 | légumes-bulbes | " | |||
" | 0230000 | légumes-fruits | " | |||
" | 0241000 | choux (développement de l'inflorescence) | " | |||
" | 0242000 | choux pommés | " | |||
" | 0243000 | choux feuilles | " | |||
" | 0244000 | choux-raves | 0.1 | |||
" | 0250000 | légumes-feuilles et fines herbes | annexe du règlement (UE) no 251/2013 | |||
" | 0260000 | légumineuses potagères (fraîches) | " | |||
" | 0270000 | légumes à tiges | " | |||
" | 0280000 | champignons, mousses et lichens | " | |||
" | 0300000 | légumineuses séchées | " | |||
" | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | |||
" | 0500000 | céréales | " | |||
" | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | " | |||
" | 0700000 | houblon | " | |||
" | 0800000 | épices | " | |||
" | 0900000 | plantes sucrières | " | |||
" | 1000000 | produits d'origine animale - animaux terrestres | " | |||
Pyriméthanil | 0100000 | fruits | annexe du règlement (UE) no 87/2014 | |||
" | 0210000 | légumes-racines et légumes-tubercules | " | |||
" | 0220000 | légumes-bulbes | 0.01 | (*) | autres | |
" | 0220020 | oignons | 0.2 | |||
" | 0220030 | échalotes | 0.1 | |||
" | 0220040 | oignons de printemps | 3 | |||
" | 0231000 | solanacées | 0.01 | (*) | autres | |
" | 0231010 | tomates | 2 | |||
" | 0231020 | poivrons | 2 | |||
" | 0231030 | aubergines | 2 | |||
" | 0232000 | cucurbitacées à peau comestible | 0.7 | sauf concombres | ||
" | 0232010 | concombres | 2 | |||
" | 0233000 | cucurbitacées à peau non comestible | annexe du règlement (UE) no 87/2014 | |||
" | 0234000 | maïs doux | " | |||
" | 0239000 | autres légumes-fruits | " | |||
" | 0240000 | brassicacées | " | |||
" | 0251000 | laitues et salades | 10 | autres | ||
" | 0251010 | mâche | 0.01 | (*) | ||
" | 0251020 | salade, Lactuca sativa L. | 20 | |||
" | 0251030 | chicorée | 20 | |||
" | 0251040 | cressons et autres pousses | 0.01 | (*) | ||
" | 0251080 | jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | 20 | |||
" | 0252000 | épinards et feuilles similaires | annexe du règlement (UE) no 87/2014 | |||
" | 0253000 | feuilles de vigne | " | |||
" | 0254000 | cresson d'eau | " | |||
" | 0255000 | endives (chicons) | " | |||
" | 0256000 | fines herbes et fleurs comestibles | " | |||
" | 0260000 | légumineuses potagères (fraîches) | " | |||
" | 0270000 | légumes à tiges | " | |||
" | 0280000 | champignons, mousses et lichens | " | |||
" | 0290000 | algues et organismes procaryotes | " | |||
" | 0300000 | légumineuses séchées | " | |||
" | 0400000 | graines et fruits oléagineux | " | |||
" | 0500000 | céréales | " | |||
" | 0600000 | thé, café, infusions et cacao | " | |||
" | 0700000 | houblon | " | |||
" | 0800000 | épices | " | |||
" | 0900000 | plantes sucrières | " | |||
" | 1000000 | produits d'origine animale - animaux terrestres | " | |||
Pyrimiphos-méthyl | F | 0100000 | fruits | 0.05 | autres | |
" | F | 0110000 | agrumes | 1 | sauf mandarines | |
" | F | 0110050 | mandarines | 2 | ||
" | F | 0151020 | raisins de cuve | 2 | ||
" | F | 0162010 | kiwis | 2 | ||
" | F | 0200000 | légumes | 0.05 | autres | |
" | F | 0213020 | carottes | 1 | ||
" | F | 0231010 | tomates | 1 | ||
" | F | 0231020 | poivrons | 1 | ||
" | F | 0232010 | concombres | 0.1 | ||
" | F | 0233010 |