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748.121.11

Ordonnance du DETEC du 20 mai 2015 concernant les règles de l’air applicables aux aéronefs (ORA)

Citations

Ce texte est cité aux endroits suivants:1)

Numéro RS Acte Cité dans
748.132.1 Ordonnance du 18 décembre 1995 sur le service de la navigation aérienne (OSNA) Art. 5a Langue utilisée en radiotéléphonie pour les services d’information de vol
748.941 Ordonnance du DETEC du 24 novembre 1994 sur les aéronefs de catégories spéciales (OACS) Art. 8 Règles de trafic et d’exploitation

1) Cette liste contient seulement les renvois qui sont indiqués dans une note en bas de page avec leur numéro RS correspondant.

Remarques et observation: Centre des publications officielles
Retour vers le haut de la pageDernière actualisation: 16.01.2021

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