748.121.11
Ordonnance du DETEC du 20 mai 2015 concernant les règles de l’air applicables aux aéronefs (ORA)
Citations
Ce texte est cité aux endroits suivants:1)
| Numéro RS | Acte | Cité dans |
|---|---|---|
| 748.132.1 | Ordonnance du 18 décembre 1995 sur le service de la navigation aérienne (OSNA) |
Art. 5a Langue utilisée en radiotéléphonie pour les services d’information de vol
|
| 748.941 | Ordonnance du DETEC du 24 novembre 1994 sur les aéronefs de catégories spéciales (OACS) |
Art. 8 Règles de trafic et d’exploitation
|
1) Cette liste contient seulement les renvois qui sont indiqués dans une note en bas de page avec leur numéro RS correspondant.
Remarques et observation: Centre des publications officielles
Retour vers le haut de la pageDernière actualisation: 29.09.2020