RS 935.811 Ordonnance du 15 mars 2013 sur les professions relevant du domaine de la psychologie (Ordonnance sur les professions de la psychologie, OPsy)

935.811

Ordonnance sur les professions relevant du domaine de la psychologie

(Ordonnance sur les professions de la psychologie, OPsy)

du 15 mars 2013 (Etat le 1er septembre 2013)

Le Conseil fédéral suisse,

vu les art. 6, al. 3, 10, 13, al. 2, 23, al. 2, 37, al. 3, 40, al. 2, 47 et 49, al. 1, de la loi du 18 mars 2011 sur les professions de la psychologie (LPsy)1, vu l’art. 46a, al. 1, de la loi du 21 mars 1997 sur l’organisation du gouvernement et de l’administration2,

arrête:

  Art. 1 Titres postgrades fédéraux

Les titres postgrades fédéraux sont signés par le directeur de l’Office fédéral de la santé publique (OFSP) en tant que représentant de la Confédération.

  Art. 2 Durée et étendue de la formation postgrade

Le Département fédéral de l’intérieur (DFI) fixe la durée ou l’étendue de la formation à suivre pour la formation postgrade dans les domaines de spécialisation énumérés à l’art. 8 LPsy.

  Art. 3 Reconnaissance de diplômes et de titres postgrades étrangers

L’équivalence des diplômes et des titres postgrades délivrés par des Etats membres de l’UE ou de l’AELE est évaluée conformément à la directive 2005/36/CE1.

1 Directive 2005/36/CE du Parlement européen et du Conseil du 7 sept. 2005 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles, JO L 255 du 30.09.2005, p. 22, dans la version qui lie la Suisse en vertu de l’annexe III, section A, ch. 1, de l’Ac. du 21 juin 1999 entre la Confédération suisse, d’une part, et la Communauté européenne et ses Etats membres, d’autre part, sur la libre circulation des personnes (RS 0.142.112.681).

  Art. 4 Banque de données de la Commission des professions de la psychologie

1 Le secrétariat de la Commission des professions de la psychologie (PsyCo) saisit dans une banque de données les informations suivantes relatives aux titulaires d’un diplôme étranger reconnu en vertu de l’art. 3 LPsy:

a.
nom et prénom(s), nom(s) antérieurs(s);
b.
date de naissance et sexe;
c.
langue de correspondance;
d.
nationalité(s);
e.
un numéro d’identification univoque;
f.
adresse(s) privée(s) et professionnelle(s), numéro(s) de téléphone et adresse(s) électronique(s);
g.
diplôme étranger reconnu, date d’établissement, lieu et pays où le diplôme a été délivré, date de la reconnaissance du diplôme par la PsyCo.

2 S’agissant des titulaires d’un titre postgrade étranger reconnu en vertu de l’art. 9, al. 1, LPsy, le secrétariat enregistre:

a.
les données énumérées à l’al. 1, let. a à f;
b.
le titre postgrade étranger reconnu, avec sa date d’établissement ainsi que ses lieu et pays de délivrance;
c.
la date de reconnaissance par la PsyCo.

3 Les données visées aux al. 1 et 2 sont mises à la disposition du DFI, gratuitement et au fur et à mesure, pour autant qu’elles soient nécessaires à l’administration du registre des professions de la psychologie visé aux art. 38 à 43 LPsy.

  Art. 5 Accréditation des filières de formation postgrade

1 Le DFI fixe les modalités de la procédure d’accréditation décrite aux art. 14 à 21 LPsy.

2 Il édicte, après avoir consulté les organisations responsables, des dispositions qui concrétisent le critère d’accréditation visé à l’art. 13, al. 1, let. b, LPsy (standards de qualité).

3 L’organe d’accréditation mentionné à l’art. 35 LPsy est l’organe d’accréditation et d’assurance qualité visé à l’art. 7 de la loi du 8 octobre 1999 sur l’aide aux universités1.

1 RS 414.20

  Art. 6 Utilisation du titre postgrade dans la dénomination professionnelle

1 Les titulaires de titres postgrades fédéraux ou de titres postgrades étrangers reconnus correspondants peuvent utiliser les dénominations professionnelles suivantes:

a.
psychothérapeute reconnu au niveau fédéral;
b.
psychologue pour enfants et adolescents reconnu au niveau fédéral;
c.
psychologue clinicien reconnu au niveau fédéral;
d.
neuropsychologue reconnu au niveau fédéral;
e.
psychologue de la santé reconnu au niveau fédéral.

2 Les titulaires d’un titre postgrade fédéral peuvent aussi se dénommer conformément à l’énoncé de leur titre postgrade fédéral en question.

3 Les titulaires d’un titre postgrade étranger reconnu peuvent aussi se dénommer conformément à l’énoncé de leur titre postgrade étranger dans la langue du pays qui le leur a délivré.

4 Si le titre postgrade étranger reconnu est susceptible d’être confondu avec un titre postgrade fédéral, il est à compléter par la mention du pays de provenance entre parenthèses.

5 Concernant l’utilisation de la dénomination de psychothérapeute, les dispositions de l’art. 12, al. 2bis, 1re phrase, de l’ordonnance du 27 juin 2007 sur les professions médicales1 sont réservées.

1 RS 811.112.0

  Art. 71

1 Abrogé par le ch. 3 de l’annexe 2 à l’O du 26 juin 2013 sur l’obligation des prestataires de services de déclarer leurs qualifications professionnelles dans le cadre des professions réglementées et sur la vérification de ces qualifications, avec effet au 1er sept. 2013 (RO 2013 2421).

  Art. 8 Emoluments

1 Les émoluments perçus pour la reconnaissance des diplômes et des titres postgrades étrangers, pour la procédure de déclaration selon l’art. 23, al. 2, LPsy et pour les décisions d’accréditation sont fixés à l’annexe 1.

2 Lorsque des émoluments sont prévus, leur montant est calculé en fonction du temps consacré. Le tarif horaire va de 90 à 200 francs, d’après la fonction de la personne chargée du dossier.

3 Dans les cas justifiés, l’autorité compétente peut exiger une avance sur frais appropriée.

4 Les dispositions de l’ordonnance générale du 8 septembre 2004 sur les émoluments1 sont applicables, à moins que la présente ordonnance n’en dispose autrement.

1 RS 172.041.1

  Art. 9 Filières de formation postgrade en psychothérapie accréditées à titre provisoire

1 Les filières de formation postgrade en psychothérapie accréditées à titre provisoire en vertu de l’art. 49, al. 1, LPsy sont énumérées à l’annexe 2.

2 L’accréditation provisoire est valable jusqu’au 31 mars 2018.

  Art. 10 Entrée en vigueur

La présente ordonnance entre en vigueur le 1er avril 2013.

  Annexe 1

(art. 8, al. 1)

  Emoluments

Des émoluments sont fixés pour:

  Francs

1.
la reconnaissance des diplômes étrangers:

a. procédure selon l’art. 3 LPsy

  600– 1 200

b. duplicata

  150

c. fac-similé

  500

2.
la reconnaissance des titres postgrades étrangers:

a. procédure selon l’art. 9 LPsy

  800– 1 400

b. duplicata

  150

c. fac-similé

  500

3.
la procédure de déclaration selon l’art. 23, al. 2, LPsy

  800– 1 400

4.
les décisions d’accréditation selon l’art. 16 en relation avec l’art. 34, al. 1, LPsy

20 000–40 000

  Annexe 2

(art. 9, al. 1)

  Filières de formation postgrade en psychothérapie accréditées à titre provisoire

Ausbildung in körperorientierter Psychotherapie und Beratung OIP

Zentrum für Form und Wandlung ZFW, 8006 Zürich

Biosynthese – somatisch und tiefenpsychologisch fundierte Psychotherapie

Internationales Institut für Biosynthese IIBS, 9410 Heiden

Daseinsanalytische Psychotherapie

Daseinsanalytisches Seminar (DaS), 8006 Zürich

Formation postgraduée en psychothérapie et en psychanalyse selon Charles Baudouin IlPB

Institut International de Psychanalyse et de Psychothérapie Charles Baudouin IIPB, 1227 Carouge

Formation postgrade en psychanalyse et psychopathologie clinique

Fondation pour la formation continue UNIL-EPFL Lausanne, 1015 Lausanne

Formation postgrade en psychothérapie comportementale et cognitive

Universités de Lausanne & Fribourg, 1015 Lausanne

Formation postgrade en psychothérapie d’orientation analyse transactionnelle

Groupement professionnel Psychothérapie de l’Association suisse d’analyse transactionnelle (ASAT), 1004 Lausanne

Formation postgrade en psychothérapie d’orientation humaniste avec accent sur le psychodrame

Institut ODeF (Ouvertures, Développement et Formation), 1202 Genève (imap) et 2504 Bienne (ipda)

Formation postgrade en psychothérapie d’orientation systémique

Centre de Recherches Familiales et Systémiques CERFASY, 2000 Neuchâtel

Formation postgrade en psychothérapie d’orientation systémique

Unité d’Enseignement du Centre d’Etudes de la Famille (UE-CEF), 1004 Lausanne

Formation Postgraduée en Psychothérapie cognitivo-comportementale

Association Suisse de Psychothérapie Cognitive (ASPCo), 1219 Châtelaine

Formation Postgraduée en Psychothérapie Psychanalytique de l’Arc Jurassien (FPPP-AJ)

Services Psychiatriques du Jura-bernois Bienne Seeland, 2710 Tavannes1

Formation Postgraduée en psychothérapie psychanalytique d’enfants et d’adolescents

Office médico-pédagogique OMP, 1206 Genève

Formazione postgraduata in psicoterapia psicoanalitica

Seminario Psicoanalitico di Lugano, 6962 Viganello

Formazione postgraduata in psicoterapia psicoanalitica

Istituto Ricerche di Gruppo IRG, 6900 Lugano

Formazione postuniversitaria in psicoterapia di orientamento sistemico PsyOS

Scuola di Psicoterapia sistemica Mara Selvini Palazzoli, c/o Clinica Psichiatrica Cantonale, 6850 Mendrisio

Integrale psychotherapeutische Fachausbildung auf der Basis des existenzanalytisch-logotherapeutischen Menschenbildes nach Frankl

Ausbildungsinstitut für Logotherapie und Existenzanalyse nach Viktor E. Frankl, 7000 Chur

Integrale Weiterbildung in Gruppenanalyse

Seminar für Gruppenanalyse SGAZ, 8005 Zürich

Klinische Musik-Psychotherapie

Zürcher Hochschule der Künste ZHdK, 8001 Zürich

Körperzentrierte Psychotherapie IKP

Institut für Körperzentrierte Psychotherapie IKP, 8004 Zürich

Kunst- und ausdrucksorientierte Psychotherapie (KaP)

Europäische Gesellschaft für interdisziplinäre Studien (EGIS), 8006 Zürich

Modulares Weiterbildungscurriculum ASP in Psychotherapie nach den Richtlinien der Charta

Assoziation Schweizer Psychotherapeutinnen und Psychotherapeuten ASP und Schweizer Charta für Psychotherapie, 8006 Zürich

Modulares Weiterbildungscurriculum in Psychotherapie nach den Richtlinien des SBAP

Schweizerischer Berufsverband für Angewandte Psychologie SBAP, 8006 Zürich

Modulares Weiterbildungscurriculum in Psychotherapie nach den Richtlinien der FSP

Föderation Schweizer Psychologinnen und Psychologen FSP, 3000 Bern 14

Postgraduale Psychotherapie-Weiterbildung in Systemischer Therapie

Ausbildungsinstitut für systemische Therapie und Beratung Meilen, 8032 Zürich

Postgraduale Psychotherapie-Weiterbildung in Systemischer Therapie

Institut für systemische Entwicklung und Fortbildung IEF, 8044 Zürich

Postgraduale Psychotherapie-Weiterbildung in Systemischer Therapie

Zentrum für systemische Therapie und Beratung ZSB, 3007 Bern

Postgraduale Weiterbildung in Bioenergetischer Analyse und Therapie / Tiefenpsychologisch fundierte Körperpsychotherapie

Schweizerische Gesellschaft für Bioenergetische Analyse und Therapie SGBAT, 6122 Menznau

Postgraduale Weiterbildung in klientenzentrierter Psychotherapie (focusing- und körperorientiert) / Klientenzentrierte Gesprächs- und Körpertherapie (GFK)

Ausbildungsinstitut GFK (Gespräch-Focusing-Körper), 8047 Zürich

Postgraduale Weiterbildung in klinischer Gestalttherapie

Institut für Integrative Gestalttherapie, igw Schweiz GmbH Würzburg, 8910 Affoltern am Albis

Postgraduale Weiterbildung in kognitiver Verhaltenstherapie und Verhaltensmedizin

Universität Zürich, 8032 Zürich

Postgraduale Weiterbildung in psychoanalytisch orientierter Psychotherapie im Rahmen der psychoanalytischen Ausbildung der SGPsa

Freud-Institut, 8008 Zürich

Postgraduale Weiterbildung in psychoanalytischer Psychotherapie für Erwachsene, Kinder und Jugendliche

Psychoanalytisches Seminar Zürich (PSZ), 8005 Zürich

Postgraduale Weiterbildung in psychoanalytischer Psychotherapie

Ausbildungszentrum für Psychoanalytische Psychotherapie (AZPP), 4054 Basel

Postgraduale Weiterbildung in Psychoanalytischer Psychotherapie

Psychoanalytisches Seminar Bern, 3000 Bern

Postgraduale Weiterbildung in psychoanalytischer Psychotherapie, Master of Advanced Studies in Psychoanalytic Psychotherapy

Psychologisches Institut, Universität Zürich, 8050 Zürich

Postgraduale Weiterbildung in psychoanalytischer und schicksalsanalytischer Psychotherapie

Stiftung Szondi-Institut, 8044 Zürich

Postgraduale Weiterbildung in psychoanalytisch-systemischer Psychotherapie mit Schwerpunkt Kinder, Jugendliche und Familien

Institut für Kinder-, Jugendlichen- und Familientherapie, 6003 Luzern

Postgraduale Weiterbildung in Psychotherapie mit kognitiv-behavioralem und interpersonalem Schwerpunkt

Institut für Psychologie der Universität Bern, 3012 Bern

Postgraduale Weiterbildung in Psychotherapie mit kognitiv-behavioralem Schwerpunkt

Universität Basel, 4012 Basel

Postgraduale Weiterbildung in Psychotherapie mit kognitiv-behavioralem und interpersonalem Schwerpunkt

Klaus-Grawe Institut für psychologische Therapie, 8001 Zürich

Postgraduale Weiterbildung in Psychotherapie mit phasisch-systemischem Schwerpunkt

Weiterbildungsinstitut für phasische Paar- und Familientherapie, 8008 Zürich

Postgraduale Weiterbildung in Psychotherapie mit systemischem Schwerpunkt

Institut für ökologisch-systemische Therapie, 8032 Zürich

Postgraduale Weiterbildung in Psychotherapie mit systemisch-lösungsorientiertem Schwerpunkt

Weiterbildungsinstitut für lösungsorientierte Therapie und Beratung wilob, 5600 Lenzburg

Postgraduale Weiterbildung in systemischer Psychotherapie mit kognitiv-behavioralem Schwerpunkt der Stiftung systemische Therapie und Beratung

Zentrum für Systemische Therapie und Beratung ZSB, 3007 Bern in Kooperation mit dem IAP Institut für Angewandte Psychologie der Zürcher Hochschule für Angewandte Wissenschaften ZHAW, 8032 Zürich

Postgraduale Weiterbildung in systemischer und kognitiv-behavioraler Psychotherapie mit Schwerpunkt Kinder und Jugendliche

Institut für Psychotherapie des Kindes- und Jugendalters, 3011 Bern

Postgraduale Weiterbildung in Tiefenpsychologischer Psychotherapie mit Schwerpunkt in Katathym Imaginativer Psychotherapie KIP

Schweizerische Arbeitsgemeinschaft für Katathymes Bilderleben SAGKB, 3000 Bern 7

Postgraduale Weiterbildung in Verhaltenstherapie mit Schwerpunkt Kinder und Jugendliche

Universitäten Freiburg und Zürich, 1700 Freiburg / 8050 Zürich

Postgradualer Weiterbildungsgang in kognitiver Verhaltenstherapie, Verhaltensmedizin und weiteren empirisch begründbaren Methoden

Akademie für Verhaltenstherapie und Methodenintegration (AIM), 9500 Wil

Postgraduales Weiterbildungscurriculum «Integrative Therapie», mit Schwerpunkt Gestaltpsychotherapie, Psychodrama und integrativer körperorientierter Psychotherapie

Stiftung Europäische Akademie für psychosoziale Gesundheit und Integrative Therapie SEAG, 9400 Rorschach

Postgraduiertes Weiterbildungscurriculum in Personenzentrierter Psychotherapie nach Carl Rogers / Formation postgraduée en psychothérapie centrée sur la personne selon Carl Rogers

Schweizerische Gesellschaft für den Personenzentrierten Ansatz / Société suisse pour l’approche centrée sur la personne pca.apc, 8005 Zürich

Psychoanalyse und Tiefenpsychologie IfP

Institut für Psychoanalyse IfP, 8280 Kreuzlingen

Psychothérapie orientation systémique

Association Suisse de Thérapies Familiales et Intervention Systémiques ASTHEFIS Genève, 2000 Neuchâtel

Psychothérapie poïétique de l’atelier

L’Atelier, 1205 Genève

Weiterbildung «Integrative Körperpsychotherapie IBP»

(Integrative Body Psychotherapy) IBP Institut, 8400 Winterthur

Weiterbildung in analytischer Psychologie (nach C.G. Jung)

Internationales Seminar für Analytische Psychologie (ISAP), 8044 Zürich

Weiterbildung in analytischer Psychologie und Psychotherapie mit Schwerpunkt Erwachsene, Schwerpunkt Kinder oder Schwerpunkt Erwachsene und Kinder

C.G. Jung-Institut Zürich, 8700 Küsnacht

Weiterbildung in existenzanalytischer Psychotherapie und Logotherapie nach dem Curriculum der Gesellschaft für Logotherapie und Existenzanalyse

Internationale Gesellschaft für existenzanalytische Psychotherapie und Beratung – Schweiz (IGEAP), 3013 Bern

Weiterbildung in Prozessorientierter Psychotherapie IPA

Institut für Prozessarbeit IPA, 8045 Zürich

Weiterbildung zur/zum TransaktionsanalytikerIn im Fachbereich Psychotherapie (Certified Transactional Analyst in Psychotherapy)

Institut für Psychotherapie der Schweizerischen Gesellschaft für Transaktionsanalyse, 5400 Baden

1 Nouvelle adresse: Séminaire Psychanalytique de l’Arc Jurassien (SPsyAJ), 2502 Bienne

1 RS 935.812 RS 172.010

Remarques et observation: Centre des publications officielles
Retour vers le haut de la pageDernière actualisation: 09.11.2019