812.121.11 Ordonnance du DFI sur les tableaux des stupéfiants, des substances psychotropes, des précurseurs et des adjuvants chimiques

(Ordonnance sur les tableaux des stupéfiants, OTStup-DFI)

du 30 mai 2011 (Etat le 30 novembre 2018)

LeDépartement fédéral de l'intérieur (DFI),

vu l'art. 3, al. 1, de l'ordonnance du 25 mai 2011 sur le contrôle des stupéfiants (OCStup)¹,

arrête:

Art. 1 Substances soumises à contrôle

¹ Sont des substances soumises à contrôle les stupéfiants, les substances psychotropes, les matières premières et les produits ayant un effet supposé similaire à celui des stupéfiants, les précurseurs et les adjuvants chimiques au sens des art. 2a et 7 de la loi du 3 octobre 1951 sur les stupéfiants (LStup)¹.

² Sont des stupéfiants, des substances psychotropes, des matières premières et des produits ayant un effet supposé similaire à celui des stupéfiants au sens des art. 2a et 7 LStup:

a.: les substances qui figurent dans les tableaux des annexes 1 à 6;
b.: les sels, esters, éthers et stéréoisomères des substances visées à la let. a;
c.: les sels, esters et éthers des stéréoisomères visés à la let. b;
d.: les préparations qui contiennent des substances visées aux let. a à c.

³ Sont des précurseurs et des adjuvants chimiques au sens de l'art. 2a LStup:

a.: les substances qui figurent dans les tableaux des annexes 7 et 8;
b.: les sels et stéréoisomères des précurseurs qui figurent à l'annexe 7;
c.: les sels des stéréoisomères visés à la let. b;
d.: les mélanges qui contiennent des substances visées aux let. a à c.

⁴ Si une substance figurant dans une annexe est soustraite totalement ou partiellement aux mesures de contrôle (art. 3, al. 2, LStup), l'exception s'applique également à ses composés. L'exception s'applique également aux préparations qui contiennent cette substance pour autant qu'elles ne contiennent pas d'autres substances soumises à contrôle.

⁵ Les substances soumises à contrôle sont indiquées selon la dénomination utilisée dans les accords internationaux.

¹ RS 812.121

Art. 2 Tableaux des substances soumises à contrôle

¹ Les tableaux a à d contenant les substances soumises à contrôle visées à l'art. 3, al. 2, let a à d, OCStup figurent aux annexes 1 à 5.

² Le tableau e contenant les matières premières et les produits ayant un effet supposé similaire à celui des stupéfiants qui sont visés à l'art. 3, al. 2, let e, OCStup figure à l'annexe 6.

³ Le tableau f contenant les précurseurs visés à l'art. 3, al. 2, let f, OCStup figure à l'annexe 7.

⁴ Le tableau g contenant les adjuvants chimiques visés à l'art. 3, al. 2, let g, OCStup figure à l'annexe 8.

Art. 3 Paille de pavot

La paille de pavot (capsules, têtes ou tiges de pavot) qui n'est pas destinée à la fabrication de stupéfiants ne peut être importée ou exportée qu'avec l'autorisation de l'institut. Sa mise dans le commerce en Suisse n'est pas soumise à autorisation.

Art. 4 Graines de chanvre

Les graines de chanvre visées à l'annexe 4 de l'ordonnance du 7 décembre 1998 sur le catalogue des variétés¹ et dans le catalogue commun des variétés de l'Union européenne² sont exclues des dispositions relatives aux substances soumises à contrôle.

¹ [RO 1999 429, 2000 626, 2004 2711, 2012 2835. RO 2013 1947 art. 2]. Voir actuellement l'O du 12 juin 2013 sur les variétés (RS 916.151.6).
² Catalogue commun des variétés des espèces agricoles, 29^e édition intégrale, dans la version selon JO C 337 A du 14.12.2010, p. 1

Art. 5 Précurseurs

¹ Les précurseurs soumis à contrôle figurent dans le tableau f à l'annexe 7.

² Quiconque utilise moins de 10 g d'un précurseur par année civile, hormis l'acide lysergique, n'est pas tenu de faire contrôler cette substance. Le contrôle du volume annuel incombe au titulaire de l'autorisation.

³ Si des synonymes ou des noms de fantaisie sont utilisés pour désigner les précurseurs, leur numéro CAS (Chemical Abstract Services) doit être indiqué en sus.

Art. 6 Adjuvants chimiques

¹ Les adjuvants chimiques figurant dans le tableau g à l'annexe 8 sont soumis à contrôle selon le pays cible et le volume total des exportations.

² Pour chaque substance figure le volume total des exportations par année civile et par pays cible ainsi que les pays cibles pour lesquels l'exportation requiert une autorisation de l'institut. Le contrôle du volume annuel incombe à l'exportateur.

Art. 7 Actualisation des tableaux

L'institut revoit régulièrement les tableaux en fonction de l'évolution internationale et des nouveaux dangers présumés et présente au DFI des demandes d'adaptation.

Art. 8 Entrée en vigueur

La présente ordonnance entre en vigueur le 1^er juillet 2011.

Annexe 1¹

(art. 2, al. 1)

Tableau général des substances soumises à contrôle des tableaux a à d

Désignation	GTIN	Tableau
acétorphine	7611746000006	a
acétyldihydrocodéine	7611746001003	a
acétylfentanyl, N-[1-(2-phényléthyl)-4-pipéridyl]-N-phénylacétamide	7611746960522	d
acétylméthadol [(±)-isomère]	7611746002000	a
acétyl-alpha-méthylfentanyl	7611746240006	a
acide 4-hydroxybutyrique L'ester gamma-butyrolactone (GBL) est soustrait au contrôle lorsqu'il est à usage industriel. L'usage privé d'ester gamma-butyrolactone (GBL) n'est pas soustrait au contrôle.	7611746400004	a
acide lysergide, diéthylamide de l' voir sous diéthylamide de l'acide lysergique (LSD-25)		d
alfentanil	7611746003007	a
allobarbital	7611746164005	b
allylprodine	7611746004004	a
alphacétylméthadol [(+)-isomère]	7611746005001	a
alphaméprodine	7611746006008	a
alphaméthadol	7611746007005	a
alphaprodine [(±)-isomère; cis]	7611746008002	a
alpha-pyrrolidinovalérophénone, alpha -pyrrolidinopentiophénone, alpha-PVP	7611746958123	d
alprazolam	7611746165002	b
amfépramone	7611746167006	b
amineptine	7611746250005	a
3-(2-aminobutyl)-indole voir sous étryptamine	7611746227007	d
2-amino-1-(2,5-diméthoxy-4-méthyl)-phényl-propane voir sous 2,5-diméthoxy-4-méthylamphétamine	7611746133001	d
cis-2-amino-4-méthyl-phényl-2-oxazoline voir sous 4-méthylaminorex	7611746999379	d
2-aminopropiophénone voir sous cathinone	7611746134008	d
aminorex	7611746225003	b
amobarbital	7611746166009	b
amphétamine [(±)-isomère]	7611746118008	a
aniléridine	7611746009009	a
5F-APINACA, 5F-AKB48; N-(adamantan-1-yl)-1-(5-fluoropentyl)-1H-indazole-3-carboxamide	7611746958055	d
barbéxaclone voir sous phénobarbital (-)-propylhéxédrine (1:1)	7611746168010	b
barbital	7611746168003	b
benzéthidine	7611746010005	a
1-(benzo[d][1,3]dioxol-5-yl)-2-(pyrrolidin-1-yl)pentan-1-on voir sous 3,4-méthylènedioxypyrovalérone	7611746990970	d
benzphétamine	7611746169000	b
benzylmorphine	7611746011002	a
benzylpipérazine	7611746269007	a
bétacétylméthadol	7611746012009	a
bétaméprodine	7611746013006	a
bétaméthadol	7611746014003	a
bétaprodine	7611746015000	a
bézitramide	7611746016007	a
brolamfétamine voir sous 4-brom-2,5-diméthoxyamphétamine	7611746137009	d
bromazépam	7611746170006	b
4-brom-2,5-diméthoxyamphétamine (DOB) [(±)-isomère]	7611746137009	d
25B-NBOMe, 2-(4-bromo-2,5-diméthoxyphényl)-N-(2-méthoxybenzyl)éthylamine	7611746964520	d
25C-NBOMe, 2-(4-chloro-2,5-diméthoxyphényl)-N-(2-méthoxybenzyl)éthylamine	7611746963899	d
25I-NBOMe, 2-(4-iodo-2,5-diméthoxyphényl)-N-(2-méthoxybenzyl)éthylamine	7611746958468	d
4-brom-2,5-diméthoxyphényléthylamine (2C-B)	7611746350002	d
brotizolam	7611746226000	b
buprénorphine	7611746017004	a
butalbital	7611746171003	b
butyrfentanyl, butanoylfentanyl, N-phényl-N-(1-(2-phényléthyl)-4-pipéridinyl)-butanamide	7611746958673	d
butobarbital	7611746239000	b
1-butyl-3-(1-naphthoyl)indole voir sous JWH-073	7611746990901	d
butylone voir sous 2-méthylamino-1-(3,4-méthylènedioxyphényl)butan-1-one	7611746990994	d
camazépam	7611746172000	b
cannabis Plante de chanvre ou parties de plante de chanvre présentant une teneur totale moyenne en THC de 1,0 % au moins et tous les objets et préparations présentant une teneur totale en THC de 1,0 % au moins ou fabriqués à partir de chanvre présentant une teneur totale en THC de 1,0 % au moins.	7611746999522	d
carfentanyl	7611746958161	a
catha edulis, feuilles (feuilles de la plante de kath)	7611746999270	d
cathine [(+)-norpseudoéphédrine]	7611746173007	b
cathinone	7611746134008	d
2C-B voir sous 4-brom-2,5-diméthoxyphényléthylamine	7611746350002	d
cétobémidone	7611746058007	a
champignons hallucinogènes des genres conocybe, panaeolus, psilocybe et stropharia	7611746370000	d
chanvre voir sous cannabis		d
chanvre, boutures pour les plantes de chanvre présentant une teneur totale en THC de 1,0 % au moins.	7611746999522	d
chanvre, extrait voir sous cannabis	7611746999515	d
chanvre, graines pour les plantes de chanvre présentant une teneur totale en THC de 1,0 % au moins.	7611746999522	d
chanvre, huile voir sous cannabis	7611746999485	d
chanvre, résine (haschich)	7611746999508	d
chanvre, teinture voir sous cannabis	7611746999492	d
chlordiazépoxide	7611746174004	b
1-(2-chlorphényl)pipérazine voir sous o-chlorphényl-pipérazine	7611746991045	d
1-(3-chlorphényl)pipérazine voir sous m-chlorphényl-pipérazine	7611746991038	d
1-(4-chlorphényl)pipérazine voir sous p-chlorphényl-pipérazine	7611746991021	d
m-chlorphénylpipérazine (m-CPP)	7611746991038	d
o-chlorphénylpipérazine (o-CPP)	7611746991045	d
p-chlorphénylpipérazine (p-CPP)	7611746991021	d
2C-I voir sous 2,5-diméthoxy-4-iodo-phenéthylamine	7611746137023	d
clobazam	7611746175001	b
clonazépam	7611746176008	b
clonitazène	7611746019008	a
clorazépate	7611746224006	b
clotiazépam	7611746177005	b
cloxazolam	7611746178002	b
coca, feuilles de	7611746999478	a
coca, extraits A l'exception des extraits de coca dont la teneur totale en cocaïne, en ecgonine ou en tout autre alcaloïde ecgoninique ne dépasse pas 1,25 ppm ou 1,25 milligramme par litre ou kilogramme.	7611746999461	a
cocaïne	7611746021001	a
coca, teintures de	7611746999454	a
codéine(sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant de la codéine)	7611746022008	a
Les préparations qui contiennent de la codéine sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu'elles contiennent un ou plusieurs autres composants (substances actives ou excipients) et que la quantité de codéine, calculée en base, n'excède pas 100 mg par unité de prise ou que la concentration n'excède pas 2,5 % dans les préparations de forme non divisée. L'institut attribue à ces préparations l'une des catégories de remise au public (voir art. 22 de l'O du 17 oct. 2001 sur les médicaments²).		c
codéine-N-oxide	7611746023005	a
codoxime	7611746024002	a
conocybe voir sous champignons hallucinogènes	7611746370000	d
AH-7921, 3,4-dichloro-N-[(1-diméthylamino)cyclohéxylméthyl]benzamide	7611746960867	d
U-47700, 3,4-dichloro-N-(2-diméthylamino-cyclohéxyl)-N-méthyl-benzamide	7611746958109	d
CP 47,497, 3-[4-(1,1-diméthylheptyl)-2-hydroxyphényl]-cyclohexanol	7611746990963	d
CP 47,497-C6-homologues, 3-[4-(1,1-diméthylhexyl)-2-hydroxyphényl]-cyclohexanol	7611746990956	d
CP 47,497-C8-homologues, 3-[4-(1,1-diméthyloctyl)-2-hydroxyphényl]-cyclohexanol	7611746990949	d
CP 47,497-C9-homologues, 3-[4-(1,1-diméthylnonyl)-2-hydroxyphényl]-cyclohexanol	7611746990932	d
m-CPP voir sous m-chlorphénylpipérazine	7611746991038	d
o-CPP voir sous o-chlorphénylpipérazine	7611746991045	d
p-CPP voir sous p-chlorphénylpipérazine	7611746991021	d
2C-T-2 voir sous 4-éthylthio-2,5-diméthoxyphenéthylamine	7611746137016	d
2C-T-7 voir sous 2,5-diméthoxy-4-(n)-propylthiophenéthylamine	7611746138013	d
cyclobarbital	7611746179009	b
délorazépam	7611746180005	b
désomorphine	7611746025009	a
DET voir sous N,N-diéthyltryptamine	7611746135005	d
dexamfétamine voir sous dexamphétamine	7611746119005	a
dexamphétamine [(+)-isomère]	7611746119005	a
dextromoramide	7611746026006	a
dextropropoxyphène(sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant du dextropropoxyphène)	7611746027003	a
Les préparations qui contiennent du dextropropoxyphène sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu'elles sont destinées à une application par voie orale et que la dose, calculée en base, n'excède pas 135 mg par unité de prise ou que la concentration n'excède pas 2,5 % dans les préparations de forme non divisée. Elles ne doivent pas renfermer d'autres stupéfiants ou substances psychotropes. L'institut attribue à ces préparations l'une des catégories de remise au public (voir art. 22 de l'O du 17 oct. 2001 sur les médicaments).		c
diacétylmorphine voir sous héroïne	7611746050001	d
diamorphine voir sous héroïne	7611746050001	d
diampromide	7611746029007	a
diazépam	7611746181002	b
didéhydro-9,10-N,N-diéthyl-méthyl-6-ergoline-carboxamide-8b voir sous diéthylamide de l'acide lysergique	7611746143000	d
diéthylamide de l'acide lysergique (LSD-25)	7611746143000	d
3-(2-diéthylaminoéthyl)-indole voir sous N,N-diéthyltryptamine	7611746135005	d
N,N-diéthyllysergamide voir sous diéthylamide de l'acide lysergique	7611746143000	d
diéthylpropione voir sous amfépramone	7611746167006	b
diéthylthiambutène	7611746312000	a
N,N-diéthyltryptamine (DET)	7611746135005	d
difénoxine(sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant de la difénoxine)	7611746031000	a
Les préparations qui contiennent de la difénoxine sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu'elles contiennent, par unité d'administration, au plus 0,5 mg de difénoxine calculée en base et une quantité de sulfate d'atropine égale à 5 % au minimum de la quantité de difénoxine. L'institut attribue à ces préparations l'une des catégories de remise au public (voir art. 22 de l'O du 17 oct. 2001 sur les médicaments).		c
dihydrocodéine(sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant de la dihydrocodéine)	7611746032007	a
Les préparations qui contiennent de la dihydrocodéine sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu'elles contiennent un ou plusieurs autres composants (substances actives ou excipients) et que la quantité de dihydrocodéine, calculée en base, n'excède pas 100 mg par unité de prise ou que la concentration n'excède pas 2,5 % dans les préparations de forme non divisée. L'institut attribue à ces préparations l'une des catégories de remise au public (voir art. 22 de l'O du 17 oct. 2001 sur les médicaments).		c
dihydrocodéinone voir sous hydrocodone	7611746051008	a
dihydroétorphine	7611746260004	a
dihydromorphine	7611746033004	a
dihydromorphinone voir sous hydromorphone	7611746053002	a
diménoxadol	7611746034001	a
dimépheptanol	7611746035008	a
2,5-diméthoxyamphétamine (DMA)	7611746136002	d
2,5-diméthoxy-4-éthylamphétamine (DOET) [(±)-isomère]	7611746138006	d
2,5-diméthoxy-4-iodo-phenéthylamine (2C-I)	7611746137023	d
2,5-diméthoxy-4-méthylamphétamine (DOM, STP) [(±)-isomère]	7611746133001	d
2,5-diméthoxy-4-(n)-propylthiophenéthylamine (2C-T-7)	7611746138013	d
6-diméthylamino-4,4-diphényl-3-heptanone voir sous méthadone	7611746064008	a
3-(2-diméthylaminoéthyl)-indole voir sous N,N-diméthyltryptamine	7611746297000	d
3-(2-diméthylaminoéthyl)-indol-4-ol voir sous psilocine	7611746151005	d
3-(2-diméthylaminoéthyl)-indol-4-yl-dihydrogène phosphate voir sous psilocybine	7611746152002	d
5-(1,1-diméthylheptyl)-2-[3-hydroxy-cyclohexyl]-phénol voir sous CP 47,497	7611746990963	d
3-[4-(1,1-diméthylheptyl)-2-hydroxyphényl]-cyclohexanol voir sous CP 47,497	7611746990963	d
diméthylheptyltétrahydrocannabinol (DMHP)	7611746141006	d
5-(1,1-diméthylhexyl)-2-[3-hydroxy-cyclohexyl]-phénol voir sous CP 47,497-C6-homologues	7611746990956	d
3-[4-(1,1-diméthylhexyl)-2-hydroxyphényl]-cyclohexanol voir sous CP 47,497-C6-homologues	7611746990956	d
5-(1,1-diméthylnonyl)-2-[3-hydroxy-cyclohexyl]-phénol voir sous CP 47,497-C9-homologues	7611746990932	d
3-[4-(1,1-diméthylnonyl)-2-hydroxyphényl]-cyclohexanol voir sous CP 47,497-C9-homologues	7611746990932	d
5-(1,1-diméthyloctyl)-2-[3-hydroxy-cyclohexyl]-phénol voir sous CP 47,497-C8-homologues	7611746990949	d
3-[4-(1,1-diméthyloctyl)-2-hydroxyphényl]-cyclohexanol voir sous CP 47,497-C8-homologues	7611746990949	d
diméthylthiambutène	7611746030003	a
N,N-diméthyltryptamine (DMT)	7611746297000	d
dioxaphétylbutyrate	7611746037002	a
diphénoxylate	7611746038009	a
dipipanone	7611746039006	a
DMA voir sous 2,5-diméthoxyamphétamine	7611746136002	d
DMHP voir sous diméthylheptyltétrahydrocannabinol	7611746141006	d
DMT voir sous N,N-diméthyltryptamine	7611746297000	d
DOB voir sous 4-brom-2,5-diméthoxyamphétamine	7611746137009	d
DOET voir sous 2,5-diméthoxy-4-éthylamphétamine	7611746138006	d
DOM (STP) voir sous 2,5-diméthoxy-4-méthylamphétamine	7611746133001	d
dronabinol voir sous (-)-trans-delta-9-tétrahydrocannabinol	7611746155010	d
drotébanol	7611746040002	a
ecgonine et ses esters et dérivés qui sont transformables en ecgonine et cocaïne	7611746041009	a
éphédrone voir sous méthcathinone	7611746331001	d
estazolam	7611746182009	b
éthchlorvynol	7611746183006	b
éthinamate	7611746184003	b
N-éthylamphétamine voir sous étilamfétamine	7611746186007	b
éthyl-loflazépate	7611746185000	b
N-éthyl-MDA voir sous N-éthyl-3,4-méthylènedioxyamphétamine	7611746132004	d
N-éthyl-3,4-méthylènedioxyamphétamine (MDE, MDEA) [(±)-isomère]	7611746132004	d
alpha-éthyl-N-méthyl-3,4-méthylènedioxyamphétamine (MBDB)	7611746976806	d
éthylméthylthiambutène	7611746042006	a
éthylmorphine(sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant de l'éthylmorphine)	7611746043003	a
Les préparations qui contiennent de l'éthylmorphine sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu'elles contiennent un ou plusieurs autres composants (substances actives ou excipients) et que la quantité d'éthylmorphine, calculée en base, n'excède pas 100 mg par unité de prise ou que la concentration d'éthylmorphine n'excède pas 2,5 % dans les préparations de forme non divisée. L'institut attribue à ces préparations l'une des catégories de remise au public (voir art. 22 de l'O du 17 oct. 2001 sur les médicaments).		c
N-éthyl-1-phényl-cyclohexylamine voir sous éticyclidine	7611746140009	d
éthylone, 1-(2H-1,3-benzodioxol-5-yl)-2-(éthylamino) propan-1-one	7611746958086	d
éthylphénidate, éthyl-2-phényl-2-(pipéridin-2-yl)acétate	7611746965169	d
4-éthylthio-2,5-diméthoxyphénéthylamine (2C-T-2)	7611746137016	d
éticyclidine (PCE)	7611746140009	d
étilamfétamine [(+)-isomère]	7611746186007	b
etizolam	7611746965459	b
étonitazène	7611746044000	a
étorphine	7611746045007	a
étoxéridine	7611746046004	a
étryptamine	7611746227007	d
fencamfamine	7611746187004	b
fénétylline	7611746120001	a
fenproporex	7611746188001	b
fentanyl	7611746047001	a
fludiazépam	7611746189008	b
flunitrazépam	7611746190004	b
4-fluoroamphétamine	7611746991052	d
p-fluorofentanyl	7611746048008	a
AM-2201, [1-(5-fluoropentyl)-indol-3-yl]-(naphthalène-1-yl)méthanone	7611746960690	d
1-(4-fluorophényl)propan-2-amine voir sous 4-fluoro-amphétamine	7611746991052	d
flurazépam	7611746191001	b
furéthidine	7611746049005	a
GHB voir sous acide 4-hydroxybutyrique	7611746400004	a
glutéthimide	7611746192008	b
halazépam	7611746193005	b
haloxazolam	7611746194002	b
haschich voir sous chanvre, résine	7611746999508	d
héroïne (diacétylmorphine/diamorphine)	7611746050001	d
1-hexyl-3-(1-naphthoyl)indole voir sous JWH-019	7611746990918	d
hydrocodone	7611746051008	a
hydromorphinol	7611746052005	a
hydromorphone	7611746053002	a
1-hydroxy-3-(1,2-diméthylheptyl)-7,8,9,10-tétrahydro-6,6,9-triméthyl-6H-dibenzo[b,d]pyranne voir sous diméthylheptyltétrahydrocannabinol	7611746141006	d
beta-hydroxyfentanyl	7611746054009	a
1-hydroxy-3-n-hexyl-7,8,9,10-tétrahydro-6,6,9-triméthyl-6H-benzo[b,d]pyranne voir sous parahexyl	7611746149002	d
N-hydroxy-MDA voir sous N-hydroxy-3,4-méthylènedioxyamphétamine	7611746142003	d
N-hydroxy-3,4-méthylènedioxyamphétamine (N-hydroxy-MDA)	7611746142003	d
7-hydroxymitragynine	7611746958147	a
beta-hydroxy-3-méthylfentanyl	7611746055006	a
hydroxypéthidine	7611746056003	a
ibogaine	7611746235002	d
isométhadone	7611746057000	a
JWH-018, 1-pentyl-3-(1-naphthoyl)indole	7611746990925	d
JWH-019, 1-hexyl-3-(1-naphthoyl)indole	7611746990918	d
JWH-073, 1-butyl-3-(1-naphthoyl)indole	7611746990901	d
JWH-250, 1-pentyl-3-(2-méthoxyphénylacétyl)indole	7611746990895	d
kétazolam	7611746195009	b
LAAM voir sous lévacétylméthadol	7611746236009	a
léfétamine (SPA)	7611746196006	b
lévacétylméthadol [(-)-isomère] (LAAM)	7611746236009	a
lévamphétamine [(-)-isomère]	7611746197003	a
lévometamphétamine	7611746290001	a
lévométhadone	7611746979845	a
lévométhorphane Le dextrométhorphane n'est pas soumis au contrôle	7611746059004	a
lévomoramide	7611746060000	a
lévophénacylmorphane	7611746061007	a
lévorphanol Le dextrorphan n'est pas soumis au contrôle	7611746062004	a
lisdexamphétamine	7611764965442	a
loflazépate d'éthyle	7611746185000	b
lophophora williamsii voir sous peyotl	7611746371007	d
loprazolam	7611746198000	b
lorazépam	7611746228004	b
lormétazépam	7611746200000	b
LSD voir sous diéthylamide de l'acide lysergique	7611746143000	d
LSD-25 voir sous diéthylamide de l'acide lysergique	7611746143000	d
lysergide voir sous diéthylamide de l'acide lysergique	7611746143000	d
mazindol	7611746201007	b
MBDB voir sous alpha-éthyl-N-méthyl-3,4-méthylènedioxyamphétamine	7611746976806	d
MDMB-CHMICA, méthyl N-{[1-(cyclohexylméthyl)-1H-indol-3-yl]carbonyl}-3-méthyl-L-valinate	7611746958062	d
MDA voir sous 3,4-méthylènedioxyamphétamine	7611746459002	d
MDE voir sous N-éthyl-3,4-méthylènedioxyamphétamine	7611746132004	d
4-MEC, 4-méthylethcathinone, 2-éthylamino-1-(4-méthylphényl)propan-1-one	7611746958093	d
MDEA voir sous N-éthyl-3,4-méthylènedioxyamphétamine	7611746132004	d
MDMA voir sous 3,4- méthylènedioxyméthamphétamine	7611746148005	d
MDPV voir sous 3,4-méthylènedioxypyrovalérone	7611746990970	d
mécloqualone	7611746126003	a
médazépam	7611746202004	b
méfénorex [(±)-isomère]	7611746203001	b
méphédrone voir sous 4-méthylméthcathinone	7611746991007	d
méprobamate	7611746204008	b
mescaline	7611746144007	d
mésocarbe	7611746229001	b
métamfétamine voir sous méthamphétamine	7611746121008	a
métazocine	7611746063001	a
méthadol voir sous dimépheptanol	7611746035008	a
méthadone [(±)-isomère]	7611746064008	a
méthadone, intermédiaire de la	7611746064008	a
méthamphétamine [(±)-isomère]	7611746121008	a
méthaqualone	7611746127000	a
méthcathinone (éphédrone) [(±-isomère)	7611746331001	d
méthiopropamine, MPA, N-méthyl-1-(thiophen-2-yl)propan-2-amine	7611746965145	d
méthoxétamine, 2-(3-méthoxyphényl)-2-(éthylamino cyclohexanone	7611746964728	d
para-méthoxyamphétamine voir sous paraméthoxyamphétamine (PMA)	7611746150008	d
5-méthoxy-3,4-méthylènedioxyamphétamine (MMDA)	7611746145004	d
2-(2-méthoxyphényl)-1-(1-pentylindol-3-yl)éthanone voir sous JWH-250	7611746990895	d
2-méthylamino-1-(3,4-méthylèenedioxyphényl)butan-1-one (butylone)	7611746990994	d
2-(méthylamino)-1-phénylpropan-1-on voir sous méthcathinone	7611746331001	d
4-méthylaminorex	7611746999379	d
N-méthyl-1-(1,3-benzodioxol-5-yle)-2-butylamine voir sous alpha-éthyl-N-méthyl-3,4-méthylènedioxyamphétamine	7611746976806	d
méthyldésorphine	7611746066002	a
méthyldihydromorphine	7611746067009	a
3,4-méthylènedioxyamphétamine (MDA) [(±)-isomère]	7611746459002	d
3,4-méthylènedioxyméthamphétamine (MDMA) [(±)-isomère]	7611746148005	d
3,4-méthylènedioxyméthcathinone (méthylone)	7611746990987	d
(3,4-méthylènedioxyphényl)-2-méthylaminopropan-1-one voir sous 3,4-méthylènedioxyméthcathinone	7611746990987	d
3,4-méthylènedioxypyrovalérone (MDPV)	7611746990970	d
alpha-méthylfentanyl	7611746068006	a
3-méthylfentanyl	7611746997795	a
4-méthylméthcathinone (méphédrone)	7611746991007	d
méthylone voir sous 3,4-méthylènedioxyméthcathinone	7611746990987	d
méthylphénidate	7611746122005	a
méthylphénobarbital	7611746199007	b
1-(4-méthylphényl)-2-méthylaminopropan-1-one voir sous 4-méthylméthcathinone	7611746991007	d
1-méthyl-4-phényl-4-propionoxypipéridine (MPPP)	7611746070009	a
4-méthylthioamphétamine (4-MTA)	7611746354000	d
alpha-méthylthiofentanyl	7611746071006	a
3-méthylthiofentanyl	7611746072003	a
méthyprylone	7611746206002	b
métopon	7611746073000	a
midazolam	7611746207009	b
MMDA voir sous 5-méthoxy-3,4-méthylènedioxyamphétamine	7611746145004	d
mitragynine	7611746958154	a
moramide, intermédiaire du	7611746076001	a
morphéridine	7611746077008	a
morphine	7611746078005	a
morphine-méthobromide et autres dérivés morphiniques à azote pentavalent	7611746079002	a
morphine-N-oxide	7611746080008	a
MPPP voir sous 1-méthyl-4-phényl-4-propionoxypipéridine	7611746070009	a
MT-45, 1-cyclohexyl-4-(1,2-diphényléthyl)pipérazine	7611746958130	d
4-MTA voir sous 4-méthylthioamphétamine	7611746354000	d
myrophine	7611746081005	a
(naphtalène-1-yl)(1-butyl-1H-indol-3-yl)méthanone voir sous JWH-073	7611746990901	d
(naphtalène-1-yl)(1-hexyl-1H-indol-3-yl)méthanone voir sous JWH-019	7611746990918	d
(naphtalène-1-yl)(1-pentyl-1H-indol-3-yl)méthanone voir sous JWH-018	7611746990925	d
nicocodine	7611746082002	a
nicodicodine	7611746083009	a
nicomorphine	7611746084006	a
nimétazépam	7611746208006	b
nitrazépam	7611746209003	b
noracyméthadol	7611746085003	a
norcodéine	7611746086000	a
nordazépam	7611746210009	b
norlévorphanol	7611746087007	a
norméthadone	7611746088004	a
normorphine	7611746089001	a
norpipanone	7611746090007	a
(±)-norpseudoéphédrine	7611746173014	b
(+)-norpseudoéphédrine voir sous cathine	7611746173007	b
opial (alcaloïdes de l'opium)	7611746997931	a
opii crocata tinctura 1 % morphine voir sous opium, teinture safranée 1 % morphine	7611746091905	a
opii extractum sicc 20 % morphine voir sous opium, extrait sec 20 % morphine	7611746157908	a
opii pulvis normatus 10 % morphine voir sous opium, poudre standardisée 10 % morphine	7611746078302	a
opii tinctura normata 1 % morphine voir sous opium, teinture standardisée 1 % morphine	7611746158905	a
opium à fumer et les résidus provenant de sa fabrication ou de son utilisation	7611746131007	d
opium/opium brut(sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant de l'opium)	7611746160007	a
Les préparations qui contiennent de l'opium sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu'elles contiennent au maximum 0,2 % de morphine calculée en base ainsi qu'un ou plusieurs autres composants (substances actives ou excipients), de telle sorte que la morphine ne puisse pas être extraite dans une proportion qui constituerait un danger pour la santé publique ou par des moyens aisément mis en oeuvre, et que ses préparations ne puissent non plus être utilisées dans une telle proportion. L'institut attribue à ces préparations l'une des catégories de remise au public (voir art. 22 de l'O du 17 oct. 2001 sur les médicaments).		c
opium, extrait sec 20 % morphine	7611746157908	a
opium, poudre standardisée 10 % morphine	7611746078302	a
opium, teinture safranée 1 % morphine	7611746091905	a
opium, teinture standardisée 1 % morphine	7611746158905	a
oripavine	7611746270003	a
oxazépam	7611746211006	b
oxazolam	7611746212003	b
oxycodone	7611746092001	a
oxymorphone	7611746093008	a
paille de pavot destinée à la fabrication de stupéfiants	7611746074007	a
paille de pavot, concentré de Le concentré de paille de pavot est le produit obtenu lorsque la paille de pavot a subi un traitement en vue de la concentration de ses alcaloïdes, lorsque cette matière est mise dans le commerce.	7611746075004	a
panaeolus voir sous champignons hallucinogènes	7611746370000	d
para-fluorofentanyl voir sous p-fluorofentanyl	7611746048008	a
parahexyl (synhexyl)	7611746149002	d
paraméthoxyamphétamine (PMA)	7611746150008	d
paraméthoxyméthamphétamine (PMMA)	7611746150015	d
para-méthyl-4-méthylaminorex, 4,4'-DMAR	7611746958116	d
PCE voir sous éticyclidine	7611746140009	d
PCP voir sous phencyclidine	7611746124009	a
PCPY voir sous rolicyclidine	7611746153009	d
pémoline	7611746123002	b
pentazocine [(±)-isomère; cis]	7611746094005	a
pentédrone, 2-(méthylamino)-1-phénylpentan-1-one	7611746958079	d
pentobarbital	7611746213000	b
1-pentyl-3-(2-méthoxyphénylacétyl)indole voir sous JWH-250	7611746990895	d
1-pentyl-3-(1-naphthoyl)indole voir sous JWH-018	7611746990925	d
PEPAP voir sous 1-(2-phénéthyl)-4-phényl-4-acétoxypipéridine	7611746100003	a
péthidine	7611746095002	a
péthidine, produit intermédiaire A	7611746096009	a
péthidine, produit intermédiaire B	7611746976011	a
péthidine, produit intermédiaire C	7611746976172	a
peyotl (lophophora williamsii)	7611746371007	d
phénadoxone	7611746097006	a
phénampromide	7611746098003	a
phénazépam	7611746965435	b
phénazocine	7611746099000	a
phencyclidine (PCP)	7611746124009	a
phendimétrazine [(±)-isomère; trans]	7611746205012	b
1-(2-phénéthyl)-4-phényl-4-acétoxypipéridine (PEPAP)	7611746100003	a
phenmétrazine	7611746125006	a
phénobarbital	7611746214007	b
phénobarbital (-)-propylhéxédrine (1:1) (barbéxaclone)	7611746168010	b
phénomorphane	7611746101000	a
phénopéridine	7611746102007	a
phentermine	7611746215004	b
1-(1-phényl-cyclohexyl)-pyrrolidine voir sous rolicyclidine	7611746153009	d
pholcodine(sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant de la pholcodine)	7611746103004	a
Les préparations qui contiennent de la pholcodine sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu'elles contiennent un ou plusieurs autres composants (substances actives ou excipients) et que la quantité de pholcodine, calculée en base, n'excède pas 100 mg par unité de prise ou que la concentration n'excède pas 2,5 % dans les préparations de forme non divisée. L'institut attribue à ces préparations l'une des catégories de remise au public (voir art. 22 de l'O du 17 oct. 2001 sur les médicaments).		c
PHP voir sous rolicyclidine	7611746153009	d
piminodine	7611746104001	a
pinazépam	7611746216001	b
pipradol	7611746217008	b
piritramide	7611746105008	a
PMA voir sous paraméthoxyamphétamine	7611746150008	d
PMMA voir sous para-méthoxyméthamphétamine	7611746150015	d
prazépam	7611746218005	b
proheptazine	7611746106005	a
propéridine	7611746107002	a
propiram	7611746108009	a
psilocine	7611746151005	d
psilocybe voir sous champignons hallucinogènes	7611746370000	d
psilocybine	7611746152002	d
pyrahexyl voir sous parahexyl	7611746149002	d
pyrovalérone	7611746219002	b
racéméthorphane Le dextrométhorphane n'est pas soumis au contrôle	7611746109006	a
racémoramide	7611746110002	a
racémorphane Le dextrorphan n'est pas soumis au contrôle	7611746111009	a
rémifentanil	7611746340003	a
rolicyclidine (PHP, PCPY)	7611746153009	d
salvia divinorum (sauge divinatoire)	7611746271000	d
salvinorine A	7611746965428	d
san pedro (trichocereus pachanoi)	7611746372004	d
secbutabarbital	7611746231004	b
sécobarbital	7611746128137	b
SPA voir sous léfétamine	7611746196006	b
STP (DOM) voir sous 2,5-diméthoxy-4-méthylamphétamine	7611746133001	d
stropharia voir sous champignons hallucinogènes	7611746370000	d
sufentanil	7611746112006	a
synhexyl voir sous parahexyl	7611746149002	d
tapentadole	7611746990888	a
TCP voir sous ténocyclidine	7611746154006	d
témazépam	7611746220008	b
ténamfétamine voir sous 3,4-méthylènedioxyamphétamine	7611746459002	d
ténocyclidine (TCP)	7611746154006	d
tétrabamate	7611746998358	b
(-)-trans-delta-9-tétrahydrocannabinol (dronabinol, [-]trans-D⁹-THC)	7611746155010	d
tétrahydrocannabinol (THC) tous les isomères et leurs variantes stéréochimiques sauf (-)-trans-D⁹-THC	7611746155003	d
tétrazépam	7611746221005	b
TFMPP voir sous trifluorométhylphénylpipérazine	7611746991014	d
thébacone	7611746113003	a
thébaïne	7611746114000	a
1-[1-(2-thiényl)-cyclohexyl]-pipéridine voir sous ténocyclidine	7611746154006	d
thiofentanyl	7611746115007	a
tilidine [(±)-isomère; trans]	7611746116004	a
TMA voir sous 3,4,5-triméthoxyamphétamine	7611746156000	d
TMA-2 voir sous 2,4,5-triméthoxyamphétamine	7611746136019	d
triazolam	7611746222002	b
trichocereus pachanoi voir sous san pedro	7611746372004	d
trifluorométhylphénylpipérazine (TFMPP)	7611746991014	d
1-(3-trifluorométhylphényl)pipérazine voir sous trifluorométhylphénylpipérazine	7611746991014	d
trimépéridine	7611746117001	a
2,4,5-triméthoxyamphétamine (TMA-2)	7611746136019	d
3,4,5-triméthoxyamphétamine (TMA)	7611746156000	d
1-(3,4,5-triméthoxyphényl)-2-aminoéthane voir sous mescaline	7611746144007	d
vinylbital	7611746223009	b
XLR-11; [1-(5-fluoropentyl)-1H-indol-3-yl](2,2,3,3-tétraméthylcyclopropyl)méthanone	7611746960737	d
zipéprol	7611746232001	a
zolpidem	7611746360001	b

¹ Mise à jour selon le ch. I al. 1 des O du DFI du 5 sept. 2014 (RO 2014 3011) et du 18 août 2017, en vigueur depuis le 1^er oct. 2017 (RO 2017 5003).
² RS 812.212.21

Annexe 2¹

(art. 2, al. 1)

Tableau a

		Tableau
acétorphine	7611746000006	a
acétyldihydrocodéine	7611746001003	a
acétylméthadol [(±)-isomère]	7611746002000	a
acétyl-alpha-méthylfentanyl	7611746240006	a
acide 4-hydroxybutyrique L'ester gamma-butyrolactone (GBL) est soustrait au contrôle lorsqu'il est à usage industriel. L'usage privé d'ester gamma-butyrolactone (GBL) n'est pas soustrait au contrôle.	7611746400004	a
alfentanil	7611746003007	a
allylprodine	7611746004004	a
alphacétylméthadol [(+)-isomère]	7611746005001	a
alphaméprodine	7611746006008	a
alphaméthadol	7611746007005	a
alphaprodine [(±)-isomère; cis]	7611746008002	a
amineptine	7611746250005	a
amphétamine [(±)-isomère]	7611746118008	a
aniléridine	7611746009009	a
benzéthidine	7611746010005	a
benzylmorphine	7611746011002	a
benzylpipérazine	7611746269007	a
bétacétylméthadol	7611746012009	a
bétaméprodine	7611746013006	a
bétaméthadol	7611746014003	a
bétaprodine	7611746015000	a
bézitramide	7611746016007	a
buprénorphine	7611746017004	a
carfentanyl	7611746958161	a
cétobémidone	7611746058007	a
clonitazène	7611746019008	a
coca, feuilles de	7611746999478	a
coca, extraits A l'exception des extraits de coca dont la teneur totale en cocaïne, en ecgonine ou en tout autre alcaloïde ecgoninique ne dépasse pas 1,25 ppm ou 1,25 milligramme par litre ou kilogramme.	7611746999461	a
cocaïne	7611746021001	a
coca, teintures de	7611746999454	a
codéine(sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant de la codéine)	7611746022008	a
codéine-N-oxide	7611746023005	a
codoxime	7611746024002	a
désomorphine	7611746025009	a
dexamfétamine voir sous dexamphétamine	7611746119005	a
dexamphétamine [(+)-isomère]	7611746119005	a
dextromoramide	7611746026006	a
dextropropoxyphène(sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant du dextropropoxyphène)	7611746027003	a
diampromide	7611746029007	a
diéthylthiambutène	7611746312000	a
difénoxine(sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant de la difénoxine)	7611746031000	a
dihydrocodéine(sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant de la dihydrocodéine)	7611746032007	a
dihydrocodéinone voir sous hydrocodone	7611746051008	a
dihydroétorphine	7611746260004	a
dihydromorphine	7611746033004	a
dihydromorphinone voir sous hydromorphone	7611746053002	a
diménoxadol	7611746034001	a
dimépheptanol	7611746035008	a
6-diméthylamino-4,4-diphényl-3-heptanone voir sous méthadone	7611746064008	a
diméthylthiambutène	7611746030003	a
dioxaphétylbutyrate	7611746037002	a
diphénoxylate	7611746038009	a
dipipanone	7611746039006	a
drotébanol	7611746040002	a
ecgonine et ses esters et dérivés qui sont transformables en ecgonine et cocaïne	7611746041009	a
éthylméthylthiambutène	7611746042006	a
éthylmorphine(sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant de l'éthylmorphine)	7611746043003	a
étonitazène	7611746044000	a
étorphine	7611746045007	a
étoxéridine	7611746046004	a
fénétylline	7611746120001	a
fentanyl	7611746047001	a
p-fluorofentanyl	7611746048008	a
furéthidine	7611746049005	a
GHB voir sous acide 4-hydroxybutyrique	7611746400004	a
hydrocodone	7611746051008	a
hydromorphinol	7611746052005	a
hydromorphone	7611746053002	a
beta-hydroxyfentanyl	7611746054009	a
beta-hydroxy-3-méthylfentanyl	7611746055006	a
7-hydroxymitragynine	7611746958147	a
hydroxypéthidine	7611746056003	a
isométhadone	7611746057000	a
LAAM voir sous lévacétylméthadol	7611746236009	a
lévacétylméthadol [(-)-isomère] (LAAM)	7611746236009	a
lévamphétamine [(-)-isomère]	7611746197003	a
lévometamphétamine	7611746290001	a
lévométhadone	7611746979845	a
lévométhorphane Le dextrométhorphane n'est pas soumis au contrôle	7611746059004	a
lévomoramide	7611746060000	a
lévophénacylmorphane	7611746061007	a
lévorphanol Le dextrorphan n'est pas soumis au contrôle	7611746062004	a
lisdexamphétamine	7611764965442	a
mécloqualone	7611746126003	a
métamfétamine voir sous méthamphétamine	7611746121008	a
métazocine	7611746063001	a
méthadol voir sous dimépheptanol	7611746035008	a
méthadone [(±)-isomère]	7611746064008	a
méthadone, intermédiaire de la	7611746064008	a
méthamphétamine [(±)-isomère]	7611746121008	a
méthaqualone	7611746127000	a
méthyldésorphine	7611746066002	a
méthyldihydromorphine	7611746067009	a
alpha-méthylfentanyl	7611746068006	a
3-méthylfentanyl	7611746997795	a
méthylphénidate	7611746122005	a
1-méthyl-4-phényl-4-propionoxypipéridine (MPPP)	7611746070009	a
alpha-méthylthiofentanyl	7611746071006	a
3-méthylthiofentanyl	7611746072003	a
métopon	7611746073000	a
mitragynine	7611746958154	a
moramide, intermédiaire du	7611746076001	a
morphéridine	7611746077008	a
morphine	7611746078005	a
morphine-méthobromide et autres dérivés morphiniques à azote pentavalent	7611746079002	a
morphine-N-oxide	7611746080008	a
MPPP voir sous 1-méthyl-4-phényl-4-propionoxypipéridine	7611746070009	a
myrophine	7611746081005	a
nicocodine	7611746082002	a
nicodicodine	7611746083009	a
nicomorphine	7611746084006	a
noracyméthadol	7611746085003	a
norcodéine	7611746086000	a
norlévorphanol	7611746087007	a
norméthadone	7611746088004	a
normorphine	7611746089001	a
norpipanone	7611746090007	a
opial (alcaloïdes de l'opium)	7611746997931	a
opii crocata tinctura 1 % morphine voir sous opium, teinture safranée 1 % morphine	7611746091905	a
opii extractum sicc 20 % morphine voir sous opium, extrait sec 20 % morphine	7611746157908	a
opii pulvis normatus 10 % morphine voir sous opium, poudre standardisée 10 % morphine	7611746078302	a
opii tinctura normata 1 % morphine voir sous opium, teinture standardisée 1 % morphine	7611746158905	a
opium/opium brut(sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant de l'opium)	7611746160007	a
opium, extrait sec 20 % morphine	7611746157908	a
opium, poudre standardisée 10 % morphine	7611746078302	a
opium, teinture safranée 1 % morphine	7611746091905	a
opium, teinture standardisée 1 % morphine	7611746158905	a
oripavine	7611746270003	a
oxycodone	7611746092001	a
oxymorphone	7611746093008	a
paille de pavot destinée à la fabrication de stupéfiants	7611746074007	a
paille de pavot, concentré de Le concentré de paille de pavot est le produit obtenu lorsque la paille de pavot a subi un traitement en vue de la concentration de ses alcaloïdes, lorsque cette matière est mise dans le commerce.	7611746075004	a
para-fluorofentanyl voir sous p-fluorofentanyl	7611746048008	a
PCP voir sous phencyclidine	7611746124009	a
pentazocine [(±)-isomère; cis]	7611746094005	a
PEPAP voir sous 1-(2-phénéthyl)-4-phényl-4-acétoxypipéridine	7611746100003	a
péthidine	7611746095002	a
péthidine, produit intermédiaire A	7611746096009	a
péthidine, produit intermédiaire B	7611746976011	a
péthidine, produit intermédiaire C	7611746976172	a
phénadoxone	7611746097006	a
phénampromide	7611746098003	a
phénazocine	7611746099000	a
phencyclidine (PCP)	7611746124009	a
1-(2-phénéthyl)-4-phényl-4-acétoxypipéridine (PEPAP)	7611746100003	a
phenmétrazine	7611746125006	a
phénomorphane	7611746101000	a
phénopéridine	7611746102007	a
pholcodine(sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant de la pholcodine)	7611746103004	a
piminodine	7611746104001	a
piritramide	7611746105008	a
proheptazine	7611746106005	a
propéridine	7611746107002	a
propiram	7611746108009	a
racéméthorphane Le dextrométhorphane n'est pas soumis au contrôle	7611746109006	a
racémoramide	7611746110002	a
racémorphane Le dextrorphan n'est pas soumis au contrôle	7611746111009	a
rémifentanil	7611746340003	a
sufentanil	7611746112006	a
tapentadole	7611746990888	a
thébacone	7611746113003	a
thébaïne	7611746114000	a
thiofentanyl	7611746115007	a
tilidine [(±)-isomère; trans]	7611746116004	a
trimépéridine	7611746117001	a
zipéprol	7611746232001	a

¹ Mise à jour selon le ch. I al. 1 des O du DFI du 5 sept. 2014 (RO 2014 3011) ) et du 18 août 2017, en vigueur depuis le 1^er oct. 2017 (RO 2017 5003).

Annexe 3¹

(art. 2, al. 1)

Tableau b

Désignation	GTIN	Tableau
allobarbital	7611746164005	b
alprazolam	7611746165002	b
amfépramone	7611746167006	b
aminorex	7611746225003	b
amobarbital	7611746166009	b
barbéxaclone voir sous phénobarbital (-)-propylhéxédrine (1:1)	7611746168010	b
barbital	7611746168003	b
benzphétamine	7611746169000	b
bromazépam	7611746170006	b
brotizolam	7611746226000	b
butalbital	7611746171003	b
butobarbital	7611746239000	b
camazépam	7611746172000	b
cathine [(+)-norpseudoéphédrine]	7611746173007	b
chlordiazépoxide	7611746174004	b
clobazam	7611746175001	b
clonazépam	7611746176008	b
clorazépate	7611746224006	b
clotiazépam	7611746177005	b
cloxazolam	7611746178002	b
cyclobarbital	7611746179009	b
délorazépam	7611746180005	b
diazépam	7611746181002	b
diéthylpropione voir sous amfépramone	7611746167006	b
estazolam	7611746182009	b
éthchlorvynol	7611746183006	b
éthinamate	7611746184003	b
N-éthylamphétamine voir sous étilamfétamine	7611746186007	b
éthyl-loflazépate	7611746185000	b
etilamfétamine [(+)-isomère]	7611746186007	b
etizolam	7611746965459	b
fencamfamine	7611746187004	b
fenproporex	7611746188001	b
fludiazépam	7611746189008	b
flunitrazépam	7611746190004	b
flurazépam	7611746191001	b
glutéthimide	7611746192008	b
halazépam	7611746193005	b
haloxazolam	7611746194002	b
kétazolam	7611746195009	b
léfétamine (SPA)	7611746196006	b
loflazépate d'éthyle	7611746185000	b
loprazolam	7611746198000	b
lorazépam	7611746228004	b
lormétazépam	7611746200000	b
mazindol	7611746201007	b
médazépam	7611746202004	b
méfénorex [(±)-isomère]	7611746203001	b
méprobamate	7611746204008	b
mésocarbe	7611746229001	b
méthylphénobarbital	7611746199007	b
méthyprylone	7611746206002	b
midazolam	7611746207009	b
nimétazépam	7611746208006	b
nitrazépam	7611746209003	b
nordazépam	7611746210009	b
(±)-norpseudoéphédrine	7611746173014	b
(+)-norpseudoéphédrine voir sous cathine	7611746173007	b
oxazépam	7611746211006	b
oxazolam	7611746212003	b
pémoline	7611746123002	b
pentobarbital	7611746213000	b
phénazépam	7611746965435	b
phendimétrazine [(±)-isomère; trans]	7611746205012	b
phénobarbital	7611746214007	b
phénobarbital (-)-propylhéxédrine (1:1) (barbéxaclone)	7611746168010	b
phentermine	7611746215004	b
pinazépam	7611746216001	b
pipradol	7611746217008	b
prazépam	7611746218005	b
pyrovalérone	7611746219002	b
secbutabarbital	7611746231004	b
sécobarbital	7611746128137	b
SPA voir sous léfétamine	7611746196006	b
témazépam	7611746220008	b
tétrabamate	7611746998358	b
tétrazépam	7611746221005	b
triazolam	7611746222002	b
vinylbital	7611746223009	b
zolpidem	7611746360001	b

¹ Mise à jour selon le ch. I al. 1 de l'O du DFI du 5 sept. 2014, en vigueur depuis le 1^er oct. 2014 (RO 2014 3011).

Annexe 4

(art. 2, al. 1)

Tableau c

Désignation	GTIN	Tableau
Les préparations qui contiennent de la codéine sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu'elles contiennent un ou plusieurs autres composants (substances actives ou excipients) et que la quantité de codéine, calculée en base, n'excède pas 100 mg par unité de prise ou que la concentration n'excède pas 2,5 % dans les préparations de forme non divisée. L'institut attribue à ces préparations l'une des catégories de remise au public (voir art. 22 de l'O du 17 oct. 2001 sur les médicaments¹).		c
Les préparations qui contiennent du dextropropoxyphène sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu'elles sont destinées à une application par voie orale et que la dose, calculée en base, n'excède pas 135 mg par unité de prise ou que la concentration n'excède pas 2,5 % dans les préparations de forme non divisée. Elles ne doivent pas renfermer d'autres stupéfiants ou substances psychotropes. L'institut attribue à ces préparations l'une des catégories de remise au public (voir art. 22 de l'O du 17 oct. 2001 sur les médicaments).		c
Les préparations qui contiennent de la difénoxine sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu'elles contiennent, par unité d'administration, au plus 0,5 mg de difénoxine calculée en base et une quantité de sulfate d'atropine égale à 5 % au minimum de la quantité de difénoxine. L'institut attribue à ces préparations l'une des catégories de remise au public (voir art. 22 de l'O du 17 oct. 2001 sur les médicaments).		c
Les préparations qui contiennent de la dihydrocodéine sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu'elles contiennent un ou plusieurs autres composants (substances actives ou excipients) et que la quantité de dihydrocodéine, calculée en base, n'excède pas 100 mg par unité de prise ou que la concentration n'excède pas 2,5 % dans les préparations de forme non divisée. L'institut attribue à ces préparations l'une des catégories de remise au public (voir art. 22 de l'O du 17 oct. 2001 sur les médicaments).		c
Les préparations qui contiennent de l'éthylmorphine sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu'elles contiennent un ou plusieurs autres composants (substances actives ou excipients) et que la quantité d'éthylmorphine, calculée en base, n'excède pas 100 mg par unité de prise ou que la concentration d'éthylmorphine n'excède pas 2,5 % dans les préparations de forme non divisée. L'institut attribue à ces préparations l'une des catégories de remise au public (voir art. 22 de l'O du 17 oct. 2001 sur les médicaments).		c
Les préparations qui contiennent de l'opium sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu'elles contiennent au maximum 0,2 % de morphine calculée en base ainsi qu'un ou plusieurs autres composants (substances actives ou excipients), de telle sorte que la morphine ne puisse pas être extraite dans une proportion qui constituerait un danger pour la santé publique ou par des moyens aisément mis en oeuvre, et que ses préparations ne puissent non plus être utilisées dans une telle proportion. L'institut attribue à ces préparations l'une des catégories de remise au public (voir art. 22 de l'O du 17 oct. 2001 sur les médicaments).		c
Les préparations qui contiennent de la pholcodine sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu'elles contiennent un ou plusieurs autres composants (substances actives ou excipients) et que la quantité de pholcodine, calculée en base, n'excède pas 100 mg par unité de prise ou que la concentration n'excède pas 2,5 % dans les préparations de forme non divisée. L'institut attribue à ces préparations l'une des catégories de remise au public (voir art. 22 de l'O du 17 oct. 2001 sur les médicaments).		c

¹ RS 812.212.21

Annexe 5¹

(art. 2, al. 1)

Tableau d

Désignation	GTIN	Tableau
acétylfentanyl, N-[1-(2-phényléthyl)-4-pipéridyl]-N-phénylacétamide	7611746960522	d
acide lysergide, diéthylamide de l' voir sous diéthylamide de l'acide lysergique (LSD-25)		d
AH-7921, 3,4-dichloro-N-[(1-diméthylamino)cyclohéxylméthyl]benzamide	7611746960867	d
alpha-pyrrolidinovalérophénone, alpha -pyrrolidinopentiophénone, alpha-PVP	7611746958123	d
AM-2201, [1-(5-fluoropentyl)-indol-3-yl]-(naphthalène-1-yl)méthanone	7611746960690	d
3-(2-aminobutyl)-indole voir sous étryptamine	7611746227007	d
2-amino-1-(2,5-diméthoxy-4-méthyl)-phényl-propane voir sous 2,5-diméthoxy-4-méthylamphétamine	7611746133001	d
cis-2-amino-4-méthyl-phényl-2-oxazoline voir sous 4-méthylaminorex	7611746999379	d
2-aminopropiophénone voir sous cathinone	7611746134008	d
5F-APINACA, 5F-AKB48; N-(adamantan-1-yl)-1-(5-fluoropentyl)-1H-indazole-3-carboxamide	7611746958055	d
1-(benzo[d][1,3]dioxol-5-yl)-2-(pyrrolidin-1-yl)pentan-1-on voir sous 3,4-méthylènedioxypyrovalérone	7611746990970	d
brolamfétamine voir sous 4-brom-2,5-diméthoxyamphétamine	7611746137009	d
4-brom-2,5-diméthoxyamphétamine (DOB) [(±)-isomère]	7611746137009	d
4-brom-2,5-diméthoxyphényléthylamine (2C-B)	7611746350002	d
1-butyl-3-(1-naphthoyl)indole voir sous JWH-073	7611746990901	d
butylone voir sous 2-méthylamino-1-(3,4-méthylènedioxyphényl)butan-1-one	7611746990994	d
butyrfentanyl, butanoylfentanyl, N-phényl-N-(1-(2-phényléthyl)-4-pipéridinyl)-butanamide	7611746958673	d
cannabis Plante de chanvre ou parties de plante de chanvre présentant une teneur totale moyenne en THC de 1,0 % au moins et tous les objets et préparations présentant une teneur totale en THC de 1,0 % au moins ou fabriqués à partir de chanvre présentant une teneur totale en THC de 1,0 % au moins.	7611746999522	d
catha edulis, feuilles (feuilles de la plante de kath)	7611746999270	d
cathinone	7611746134008	d
2C-B voir sous 4-brom-2,5-diméthoxyphényléthylamine	7611746350002	d
champignons hallucinogènes des genres conocybe, panaeolus, psilocybe et stropharia	7611746370000	d
chanvre voir sous cannabis		d
chanvre, boutures pour les plantes de chanvre présentant une teneur totale en THC de 1,0 % au moins.	7611746999522	d
chanvre, extrait voir sous cannabis	7611746999515	d
chanvre, graines pour les plantes de chanvre présentant une teneur totale en THC de 1,0 % au moins.	7611746999522	d
chanvre, huile voir sous cannabis	7611746999485	d
chanvre, résine (haschich)	7611746999508	d
chanvre, teinture voir sous cannabis	7611746999492	d
1-(2-chlorphényl)pipérazine voir sous o-chlorphényl-pipérazine	7611746991045	d
1-(3-chlorphényl)pipérazine voir sous m-chlorphényl-pipérazine	7611746991038	d
1-(4-chlorphényl)pipérazine voir sous p-chlorphényl-pipérazine	7611746991021	d
m-chlorphénylpipérazine (m-CPP)	7611746991038	d
o-chlorphénylpipérazine (o-CPP)	7611746991045	d
p-chlorphénylpipérazine (p-CPP)	7611746991021	d
2C-I voir sous 2,5-diméthoxy-4-iodo-phenéthylamine	7611746137023	d
conocybe voir sous champignons hallucinogènes	7611746370000	d
CP 47,497, 3-[4-(1,1-diméthylheptyl)-2-hydroxyphényl]-cyclohexanol	7611746990963	d
CP 47,497-C6-homologues, 3-[4-(1,1-diméthylhexyl)-2-hydroxyphényl]-cyclohexanol	7611746990956	d
CP 47,497-C8-homologues, 3-[4-(1,1-diméthyloctyl)-2-hydroxyphényl]-cyclohexanol	7611746990949	d
CP 47,497-C9-homologues, 3-[4-(1,1-diméthylnonyl)-2-hydroxyphényl]-cyclohexanol	7611746990932	d
m-CPP voir sous m-chlorphénylpipérazine	7611746991038	d
o-CPP voir sous o-chlorphénylpipérazine	7611746991045	d
p-CPP voir sous p-chlorphénylpipérazine	7611746991021	d
2C-T-2 voir sous 4-éthylthio-2,5-diméthoxyphenéthylamine	7611746137016	d
2C-T-7 voir sous 2,5-diméthoxy-4-(n)-propylthiophenéthylamine	7611746138013	d
DET voir sous N,N-diéthyltryptamine	7611746135005	d
diacétylmorphine voir sous héroïne	7611746050001	d
diamorphine voir sous héroïne	7611746050001	d
didéhydro-9,10-N,N-diéthyl-méthyl-6-ergoline-carboxamide-8b voir sous diéthylamide de l'acide lysergique	7611746143000	d
diéthylamide de l'acide lysergique (LSD-25)	7611746143000	d
3-(2-diéthylaminoéthyl)-indole voir sous N,N-diéthyltryptamine	7611746135005	d
N,N-diéthyllysergamide voir sous diéthylamide de l'acide lysergique	7611746143000	d
N,N-diéthyltryptamine (DET)	7611746135005	d
2,5-diméthoxyamphétamine (DMA)	7611746136002	d
2,5-diméthoxy-4-éthylamphétamine (DOET) [(±)-isomère]	7611746138006	d
2,5-diméthoxy-4-iodo-phenéthylamine (2C-I)	7611746137023	d
2,5-diméthoxy-4-méthylamphétamine (DOM, STP) [(±)-isomère]	7611746133001	d
2,5-diméthoxy-4-(n)-propylthiophenéthylamine (2C-T-7)	7611746138013	d
3-(2-diméthylaminoéthyl)-indole voir sous N,N-diméthyltryptamine	7611746297000	d
3-(2-diméthylaminoéthyl)-indol-4-ol voir sous psilocine	7611746151005	d
3-(2-diméthylaminoéthyl)-indol-4-yl-dihydrogène phosphate voir sous psilocybine	7611746152002	d
5-(1,1-diméthylheptyl)-2-[3-hydroxy-cyclohexyl]-phénol voir sous CP 47,497	7611746990963	d
3-[4-(1,1-diméthylheptyl)-2-hydroxyphényl]-cyclohexanol voir sous CP 47,497	7611746990963	d
diméthylheptyltétrahydrocannabinol (DMHP)	7611746141006	d
5-(1,1-diméthylhexyl)-2-[3-hydroxy-cyclohexyl]-phénol voir sous CP 47,497-C6-homologues	7611746990956	d
3-[4-(1,1-diméthylhexyl)-2-hydroxyphényl]-cyclohexanol voir sous CP 47,497-C6-homologues	7611746990956	d
5-(1,1-diméthylnonyl)-2-[3-hydroxy-cyclohexyl]-phénol voir sous CP 47,497-C9-homologues	7611746990932	d
3-[4-(1,1-diméthylnonyl)-2-hydroxyphényl]-cyclohexanol voir sous CP 47,497-C9-homologues	7611746990932	d
5-(1,1-diméthyloctyl)-2-[3-hydroxy-cyclohexyl]-phénol voir sous CP 47,497-C8-homologues	7611746990949	d
3-[4-(1,1-diméthyloctyl)-2-hydroxyphényl]-cyclohexanol voir sous CP 47,497-C8-homologues	7611746990949	d
N,N-diméthyltryptamine (DMT)	7611746297000	d
DMA voir sous 2,5-diméthoxyamphétamine	7611746136002	d
DMHP voir sous diméthylheptyltétrahydrocannabinol	7611746141006	d
DMT voir sous N,N-diméthyltryptamine	7611746297000	d
DOB voir sous 4-brom-2,5-diméthoxyamphétamine	7611746137009	d
DOET voir sous 2,5-diméthoxy-4-éthylamphétamine	7611746138006	d
DOM (STP) voir sous 2,5-diméthoxy-4-méthylamphétamine	7611746133001	d
dronabinol voir sous (-)-trans-delta-9-tétrahydrocannabinol	7611746155010	d
éphédrone voir sous méthcathinone	7611746331001	d
N-éthyl-MDA voir sous N-éthyl-3,4-méthylènedioxyamphétamine	7611746132004	d
N-éthyl-3,4-méthylènedioxyamphétamine (MDE, MDEA) [(±)-isomère]	7611746132004	d
alpha-éthyl-N-méthyl-3,4-méthylènedioxyamphétamine (MBDB)	7611746976806	d
N-éthyl-1-phényl-cyclohexylamine voir sous éticyclidine	7611746140009	d
éthylone, 1-(2H-1,3-benzodioxol-5-yl)-2-(éthylamino) propan-1-one	7611746958086	d
éthylphénidate, éthyl-2-phényl-2-(pipéridin-2-yl)acétate	7611746965169	d
4-éthylthio-2,5-diméthoxyphenéthylamine (2C-T-2)	7611746137016	d
éticyclidine (PCE)	7611746140009	d
étryptamine	7611746227007	d
4-fluoroamphétamine	7611746991052	d
1-(4-fluorophényl)propan-2-amine voir sous 4-fluoro-amphétamine	7611746991052	d
haschich voir sous chanvre, résine	7611746999508	d
héroïne (diacétylmorphine/diamorphine)	7611746050001	d
1-hexyl-3-(1-naphthoyl)indole voir sous JWH-019	7611746990918	d
1-hydroxy-3-(1,2-diméthylheptyl)-7,8,9,10-tétrahydro-6,6,9-triméthyl-6H-dibenzo[b,d]pyranne voir sous diméthylheptyltétrahydrocannabinol	7611746141006	d
1-hydroxy-3-n-hexyl-7,8,9,10-tétrahydro-6,6,9-triméthyl-6H-benzo[b,d]pyranne voir sous parahexyl	7611746149002	d
N-hydroxy-MDA voir sous N-hydroxy-3,4-méthylènedioxyamphétamine	7611746142003	d
N-hydroxy-3,4-méthylènedioxyamphétamine (N-hydroxy-MDA)	7611746142003	d
ibogaine	7611746235002	d
JWH-018, 1-pentyl-3-(1-naphthoyl)indole	7611746990925	d
JWH-019, 1-hexyl-3-(1-naphthoyl)indole	7611746990918	d
JWH-073, 1-butyl-3-(1-naphthoyl)indole	7611746990901	d
JWH-250, 1-pentyl-3-(2-méthoxyphénylacétyl)indole	7611746990895	d
lophophora williamsii voir sous peyotl	7611746371007	d
LSD voir sous diéthylamide de l'acide lysergique	7611746143000	d
LSD-25 voir sous diéthylamide de l'acide lysergique	7611746143000	d
lysergide voir sous diéthylamide de l'acide lysergique	7611746143000	d
MBDB voir sous alpha-éthyl-N-méthyl-3,4-méthylènedioxyamphétamine	7611746976806	d
MDA voir sous 3,4-méthylènedioxyamphétamine	7611746459002	d
MDE voir sous N-éthyl-3,4-méthylènedioxyamphétamine	7611746132004	d
MDEA voir sous N-éthyl-3,4-méthylènedioxyamphétamine	7611746132004	d
MDMA voir sous 3,4- méthylènedioxyméthamphétamine	7611746148005	d
MDMB-CHMICA, méthyl N-{[1-(cyclohexylméthyl)-1H-indol-3-yl]carbonyl}-3-méthyl-L-valinate	7611746958062	d
MDPV voir sous 3,4-méthylènedioxypyrovalérone	7611746990970	d
4-MEC, 4-méthylethcathinone, 2-éthylamino-1-(4-méthylphényl)propan-1-one	7611746958093	d
méphédrone voir sous 4-méthylméthcathinone	7611746991007	d
mescaline	7611746144007	d
méthcathinone (éphédrone) [(±-isomère)	7611746331001	d
méthiopropamine, MPA, N-méthyl-1-(thiophen-2-yl)propan-2-amine	7611746965145	d
méthoxétamine, 2-(3-méthoxyphényl)-2-(éthylamino cyclohexanone	7611746964728	d
para-méthoxyamphétamine voir sous paraméthoxyamphétamine (PMA)	7611746150008	d
5-méthoxy-3,4-méthylènedioxyamphétamine (MMDA)	7611746145004	d
2-(2-méthoxyphényl)-1-(1-pentylindol-3-yl)éthanone voir sous JWH-250	7611746990895	d
2-méthylamino-1-(3,4-méthylènedioxyphényl)butan-1-one (butylone)	7611746990994	d
2-(méthylamino)-1-phénylpropan-1-on voir sous méthcathinone	7611746331001	d
4-méthylaminorex	7611746999379	d
N-méthyl-1-(1,3-benzodioxol-5-yle)-2-butylamine voir sous alpha-éthyl-N-méthyl-3,4-méthylènedioxyamphétamine	7611746976806	d
3,4-méthylènedioxyamphétamine (MDA) [(±)-isomère]	7611746459002	d
3,4-méthylènedioxyméthamphétamine (MDMA) [(±)-isomère]	7611746148005	d
3,4-méthylènedioxyméthcathinone (méthylone)	7611746990987	d
(3,4-méthylènedioxyphényl)-2-méthylaminopropan-1-one voir sous 3,4-méthylènedioxyméthcathinone	7611746990987	d
3,4-méthylènedioxypyrovalérone (MDPV)	7611746990970	d
4-méthylméthcathinone (méphédrone)	7611746991007	d
méthylone voir sous 3,4-méthylènedioxyméthcathinone	7611746990987	d
1-(4-méthylphényl)-2-méthylaminopropan-1-one voir sous 4-méthylméthcathinone	7611746991007	d
4-méthylthioamphétamine (4-MTA)	7611746354000	d
MMDA voir sous 5-méthoxy-3,4-méthylènedioxyamphétamine	7611746145004	d
MT-45, 1-cyclohexyl-4-(1,2-diphényléthyl)pipérazine	7611746958130	d
4-MTA voir sous 4-méthylthioamphétamine	7611746354000	d
(naphtalène-1-yl)(1-butyl-1H-indol-3-yl)méthanone voir sous JWH-073	7611746990901	d
(naphtalène-1-yl)(1-hexyl-1H-indol-3-yl)méthanone voir sous JWH-019	7611746990918	d
(naphtalène-1-yl)(1-pentyl-1H-indol-3-yl)méthanone voir sous JWH-018	7611746990925	d
25B-NBOMe, 2-(4-bromo-2,5-diméthoxyphényl)-N-(2-méthoxybenzyl)éthylamine	7611746964520	d
25C-NBOMe, 2-(4-chloro-2,5-diméthoxyphényl)-N-(2-méthoxybenzyl)éthylamine	7611746963899	d
25I-NBOMe, 2-(4-iodo-2,5-diméthoxyphényl)-N-(2-méthoxybenzyl)éthylamine	7611746958468	d
opium à fumer et les résidus provenant de sa fabrication ou de son utilisation	7611746131007	d
panaeolus voir sous champignons hallucinogènes	7611746370000	d
parahexyl (synhexyl)	7611746149002	d
paraméthoxyamphétamine (PMA)	7611746150008	d
paraméthoxyméthamphétamine (PMMA)	7611746150015	d
para-méthyl-4-méthylaminorex, 4,4'-DMAR	7611746958116	d
PCE voir sous éticyclidine	7611746140009	d
PCPY voir sous rolicyclidine	7611746153009	d
pentédrone, 2-(méthylamino)-1-phénylpentan-1-one	7611746958079	d
1-pentyl-3-(2-méthoxyphénylacetyl)indole voir sous JWH-250	7611746990895	d
1-pentyl-3-(1-naphthoyl)indole voir sous JWH-018	7611746990925	d
peyotl (lophophora williamsii)	7611746371007	d
1-(1-phényl-cyclohexyl)-pyrrolidine voir sous rolicyclidine	7611746153009	d
PHP voir sous rolicyclidine	7611746153009	d
PMA voir sous paraméthoxyamphétamine	7611746150008	d
PMMA voir sous para-méthoxyméthamphétamine	7611746150015	d
psilocine	7611746151005	d
psilocybe voir sous champignons hallucinogènes	7611746370000	d
psilocybine	7611746152002	d
pyrahexyl voir sous parahexyl	7611746149002	d
rolicyclidine (PHP, PCPY)	7611746153009	d
salvia divinorum (sauge divinatoire)	7611746271000	d
salvinorine A	7611746965428	d
san pedro (trichocereus pachanoi)	7611746372004	d
STP (DOM) voir sous 2,5-diméthoxy-4-méthylamphétamine	7611746133001	d
stropharia voir sous champignons hallucinogènes	7611746370000	d
synhexyl voir sous parahexyl	7611746149002	d
TCP voir sous ténocyclidine	7611746154006	d
ténamfétamine voir sous 3,4-méthylènedioxyamphétamine	7611746459002	d
ténocyclidine (TCP)	7611746154006	d
(-)-trans-delta-9-tétrahydrocannabinol (dronabinol, [-]trans-D⁹-THC)	7611746155010	d
tétrahydrocannabinol (THC) tous les isomères et leurs variantes stéréochimiques sauf (-)-trans-D⁹-THC	7611746155003	d
TFMPP voir sous trifluorométhylphénylpipérazine	7611746991014	d
1-[1-(2-thiényl)-cyclohexyl]-pipéridine voir sous ténocyclidine	7611746154006	d
TMA voir sous 3,4,5-triméthoxyamphétamine	7611746156000	d
TMA-2 voir sous 2,4,5-triméthoxyamphétamine	7611746136019	d
trichocereus pachanoi voir sous san pedro	7611746372004	d
trifluorométhylphénylpipérazine (TFMPP)	7611746991014	d
1-(3-trifluorométhylphényl)pipérazine voir sous trifluorométhylphénylpipérazine	7611746991014	d
2,4,5-triméthoxyamphétamine (TMA-2)	7611746136019	d
3,4,5-triméthoxyamphétamine (TMA)	7611746156000	d
1-(3,4,5-triméthoxyphényl)-2-aminoéthane voir sous mescaline	7611746144007	d
U-47700, 3,4-dichloro-N-(2-diméthylamino-cyclohéxyl)-N-méthyl-benzamide	7611746958109	d
XLR-11; [1-(5-fluoropentyl)-1H-indol-3-yl](2,2,3,3-tétraméthylcyclopropyl)méthanone	7611746960737	d

¹ Mise à jour selon le ch. I al. 1 des O du DFI du 5 sept. 2014 (RO 2014 3011) et du 18 août 2017, en vigueur depuis le 1^er oct. 2017 (RO 2017 5003).

Annexe 6¹

(art. 2, al. 2)

Tableau e: Matières premières et produits ayant un effet présumé semblable à celui des stupéfiants

Numéro	Désignation
1	Cathinones Toute substance (autre que le bupropion, la cathinone, l'amfépramone, la pyrovalérone ou qu'une des substances soumises à contrôle figurant dans les tableaux a, b, d, f et g), dont la structure est dérivée de la 2-amino-1-phényl-1-propanone suite à une ou plusieurs des modifications suivantes: - Substitution au niveau du cycle phényl, à n'importe quelle extension, avec des substituants alkyl, alkoxy, alkyléndioxy, haloalkyl ou halide, encore substitués ou non dans le cycle phényl par un ou plusieurs autres substituants univalents; - Substitution en position 3 avec un substituant alkyl; - Substitution au niveau de l'atome d'azote avec des groupes alkyl ou dialkyl, ou en incluant l'atome d'azote dans une structure cyclique. Les cathinones ne sont pas soumises au contrôle tel que prévu aux chapitres 5 et 6 de l'ordonnance du 25 mai 2011 sur le contrôle des stupéfiants², pour autant qu'elles soient utilisées à des fins industrielles par des entreprises titulaires d'une autorisation d'exploitation permettant d'utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau e. Pour des quantités de substances inférieures ou égales à 100 g, ces entreprises n'ont pas besoin d'autorisation d'importer ou d'exporter.
2	Naphthylpyrovalérones Toute substance (à l'exception des substances soumises à contrôle figurant dans les tableaux a, b, d, f et g) structurellement dérivée du 2-aminopropan-1-one par la substitution en position 1 avec n'importe quel système cyclique monocyclique ou polycyclique fusionné (autre qu'un système cycle phényl ou cycle alkylènedioxyphényl), que le composé soit ou non encore modifié de l'une des manières suivantes: - Substitution au niveau du cycle phényl, à n'importe quelle extension, avec des substituants alkyl, alkoxy, alkylènedioxy, haloalkyl ou halide, encore substitués ou non dans le cycle phényl par un ou plusieurs autres substituants univalents; - Substitution en position 3 avec un substituant alkyl; - Substitution au niveau de l'atome NH2-amino avec des groupes alkyl ou dialkyl, ou en incluant l'atome NH2-amino dans une structure cyclique. Les naphthylpyrovalérones ne sont pas soumises au contrôle tel que prévu aux chapitres 5 et 6 de l'ordonnance du 25 mai 2011 sur le contrôle des stupéfiants, pour autant qu'elles soient utilisées à des fins industrielles par des entreprises titulaires d'une autorisation d'exploitation permettant d'utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau e. Pour des quantités de substances inférieures ou égales à 100 g, ces entreprises n'ont pas besoin d'autorisation d'importer ou d'exporter.
3	Naphthoylindoles et naphthylméthylindoles Toute substance (à l'exception des substances soumises à contrôle figurant dans les tableaux a, b, d, f et g) structurellement dérivée du 3-(1-naphthoyl) indole ou du 1H-indol-3-yl-(1-naphthyl)méthane du fait de la substitution au niveau de l'atome d'azote du cycle indole par l'alkyl, l'alkényl, le cycloalkylméthyl, le cycloalkyléthyl ou le 2-(4-morpholinyl)éthyl, indépendamment d'autres substitutions dans le cycle indole à n'importe quelle extension, indépendamment d'autres substitutions dans le cycle naphthyl à n'importe quelle extension. Les naphthoylindoles et les naphthylméthylindoles ne sont pas soumis au contrôle tel que prévu aux chapitres 5 et 6 de l'ordonnance du 25 mai 2011 sur le contrôle des stupéfiants, pour autant qu'ils soient utilisés à des fins industrielles par des entreprises titulaires d'une autorisation d'exploitation permettant d'utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau e. Pour des quantités de substances inférieures ou égales à 100 g, ces entreprises n'ont pas besoin d'autorisation d'importer ou d'exporter.
4	Naphthoylpyrroles Toute substance (à l'exception des substances soumises à contrôle figurant dans les tableaux a, b, d, f et g) structurellement dérivée du 3-(1-naphthoyl) pyrrole du fait de la substitution au niveau de l'atome d'azote du cycle pyrrole par l'alkyl, l'alkényl, le cycloalkylméthyl, le cycloalkyléthyl ou le 2-(4-morpholinyl)éthyl, indépendamment d'autres substitutions dans le cycle pyrrole à n'importe quelle extension, indépendamment d'autres substitutions dans le cycle naphthyl à n'importe quelle extension. Les naphthoylpyrroles ne sont pas soumis au contrôle tel que prévu aux chapitres 5 et 6 de l'ordonnance du 25 mai 2011 sur le contrôle des stupéfiants, pour autant qu'ils soient utilisés à des fins industrielles par des entreprises titulaires d'une autorisation d'exploitation permettant d'utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau e. Pour des quantités de substances inférieures ou égales à 100 g, ces entreprises n'ont pas besoin d'autorisation d'importer ou d'exporter.
5	Naphthylméthylindènes Toute substance (à l'exception des substances soumises à contrôle figurant dans les tableaux a, b, d, f et g) structurellement dérivée du 1-(1-naphthylméthyl)indène du fait de la substitution en position 3 du cycle indène par l'alkyl, alkényl, cycloalkylméthyl, cycloalkyléthyl ou 2-(4-morpholinyl)éthyl, indépendamment d'autres substitutions dans le cycle indène à n'importe quelle extension, indépendamment d'autres substitutions dans le cycle naphthyl à n'importe quelle extension. Les naphthylméthylindènes ne sont pas soumis au contrôle tel que prévu aux chapitres 5 et 6 de l'ordonnance du 25 mai 2011 sur le contrôle des stupéfiants, pour autant qu'ils soient utilisés à des fins industrielles par des entreprises titulaires d'une autorisation d'exploitation permettant d'utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau e. Pour des quantités de substances inférieures ou égales à 100 g, ces entreprises n'ont pas besoin d'autorisation d'importer ou d'exporter.
6	Phénylacétylindoles Toute substance (à l'exception des substances soumises à contrôle figurant dans les tableaux a, b, d, f et g) structurellement dérivée du 3-phenylacétylindole par la substitution au niveau de l'atome d'azote du cycle indole avec de l'alkyl, de l'alkényl, du cycloalkylméthyl, du cycloalkyléthyl ou du 2-(4-morpholinyl)éthyl, qu'il soit ou non encore substitué dans le cycle indole à n'importe quelle extension, qu'il soit ou non substitué dans le cycle phényl à n'importe quelle extension. Les phényacétylindoles ne sont pas soumis au contrôle tel que prévu aux chapitres 5 et 6 de l'ordonnance du 25 mai 2011 sur le contrôle des stupéfiants, pour autant qu'ils soient utilisés à des fins industrielles par des entreprises titulaires d'une autorisation d'exploitation permettant d'utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau e. Pour des quantités de substances inférieures ou égales à 100 g, ces entreprises n'ont pas besoin d'autorisation d'importer ou d'exporter.
7	Cyclohexylphénols Toute substance (à l'exception des substances soumises à contrôle figurant dans les tableaux a, b, d, f et g) structurellement dérivée du 2-(3-hydroxycyclohexyl)phénol du fait de la substitution en position 5 du cycle phénolique par l'alkyl, l'alkényl, le cycloalkylméthyl, le cycloalkyléthyl ou le 2-(4-morpholinyl)éthyl, indépendamment d'autres substitutions dans le cycle cyclohexyl à n'importe quelle extension. Les cyclohexylphénols ne sont pas soumis au contrôle tel que prévu aux chapitres 5 et 6 de l'ordonnance du 25 mai 2011 sur le contrôle des stupéfiants, pour autant qu'ils soient utilisés à des fins industrielles par des entreprises titulaires d'une autorisation d'exploitation permettant d'utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau e. Pour des quantités de substances inférieures ou égales à 100 g, ces entreprises n'ont pas besoin d'autorisation d'importer ou d'exporter.
8	2C-E 2,5-Diméthoxy-4-éthylphenéthylamine 2-(2,5-Diméthoxy-4-éthylphényl)éthanamine
9	2C-D 2,5-Diméthoxy-4-méthylphenéthylamine 2-(2,5-Diméthoxy-4-méthylphényl)éthanamine
10	2C-P 2,5-Diméthoxy-4-propylphenéthylamine 2-(2,5-Diméthoxy-4-propylphényl)éthanamine
11	3,4-DHA 3,4-Dihydroxyamphétamine (alpha-Méthyldopamine) 4-(2-Aminopropyl)benzol-1,2-diol
12	2-FA 2-Fluoroamphétamine 1-(2-Fluorophényl)propan-2-amine
13	3-FA 3-Fluoroamphétamine 1-(3-Fluorophényl)propan-2-amine
14	2-FMA 2-Fluorométhamphétamine 1-(2-Fluorophényl)-N-méthylpropan-2-amine
15	3-FMA 3-Fluorométhamphétamine 1-(3-Fluorophényl)-N-méthylpropan-2-amine
16	4-FMA 4-Fluorométhamphétamine 1-(4-Fluorophényl)-N-méthylpropan-2-amine
17	Ethcathinone 2-Ethylamino-1-phényl-propan-1-one
18	Buphédrone 2-(Méthylamino)-1-phénylbutan-1-one
19	…
20	3,4-DMMC 3,4-Diméthylmethcathinone 1-(3,4-Diméthylphényl)-2-(méthylamino)propan-1-one
21	2-FMC 2-Fluoromethcathinone 1-(2-Fluorophényl)-2-(méthylamino)propan-1-one
22	3-FMC 3-Fluoromethcathinone 1-(3-Fluorophényl)-2-(méthylamino)propan-1-one
23	4-FMC 4-Fluoromethcathinone (Fléphédrone) 1-(4-Fluorophényl)-2-(méthylamino)propan-1-one
24	…
25	Pentylone bk-MBDP 1-(1,3-benzodioxol-5-yl)-2-(méthylamino)pentan-1-one
26	4-Méthylbuphédrone 4-MeMABP 2-(Méthylamino)-1-(4-méthylphenyl)butan-1-one
27	Pyrrolidinopropiophénone alpha-PPP 1-Phényl-2-(1-pyrrolidinyl)-1-propanone
28	Pyrrolidinobutiophénone alpha-PBP 1-Phényl-2-(1-pyrrolidinyl)-1-butanone
29	…
30	Méthylendioxypyrrolidinobutiophénone MDPBP 1-(3,4-Méthylenedioxyphényl)-2-(1-pyrrolidinyl)-1-butanone
31	Naphyrone O-2482 1-Naphthalen-2-yl-2-pyrrolidin-1-ylpentan-1-one
32	N-Benzyl-3,4-méthylendioxycathinone
33	2-Benzylamino-1-(3,4-méthylendioxyphényl)-butan-1-one
34	Méthyl-pyrrolidinopropiophénone 4-méthyl-alpha-pyrrolidinopropiophénone
35	JWH-015 (2-Méthyl-1-propyl-1H-indol-3-yl)-1-naphthalenylméthanone
36	JWH-051 6,6-Diméthyl-3-(2-méthyloctan-2-yl)-6a,7,10,10a-tétrahydrobenzo[c]chromen-9-yl)méthanol
37	JWH-081 4-Méthoxynaphthalen- 1-yl- (1-pentylindol- 3-yl)méthanone
38	JWH-122 3-[(4-Méthylnaphthalen-1-yl)carbonyl]-1-pentyl-1H-indole
39	JWH-133 3-(1,1-Diméthylbutyl)-6a,7,10,10a-tétrahydro -6,6,9-triméthyl-dibenzo[b,d]pyrane
40	JWH-200 (1-(2-Morpholin-4-ylethyl)indol-3-yl)-naphthalen-1-ylméthanone
41	JWH-203 2-(2-Chlorophényl)-1-(1-pentylindol-3-yl)éthanone
42	JWH-210 4-Ethylnaphthalen-1-yl-(1-pentylindol-3-yl)méthanone
43	JWH-307 (5-(2-Fluorophényl)-1-pentylpyrrol-3-yl)-naphthalen-1-ylméthanone
44	RCS-4 1-pentyl-3-(4-méthoxybenzoyl)indole 2-(4-Méthoxyphényl)-1-(1-pentyl-indol-3-yl)méthanone
45	AM-694 1-[(5-Fluoropentyl)-indol-3-yl]-(2-iodophényl)méthanone
46	…
47	RCS-8 1-(2-Cyclohexyléthyl)-3-(2-méthoxyphenylacétyl)indole
48	Méthylendioxyaminoindane MDAI 5,6-méthylenedioxy-2-aminoindane
49	5-Iodaminoindane 5-IAI 5-iodo-2-aminoindane
50	2-Aminoindane 2-AI 2-aminoindane L'usage industriel est soustrait au contrôle. L'usage privé n'est pas soustrait au contrôle.
51	5-(2-Aminopropyl)benzofurane 5-APB
52	6-(2-Aminopropyl)benzofurane 6-APB
53	p-FPP Parafluorophénylpipérazine 1-(4-Fluorophényl)pipérazine
54	m-FPP Métafluorophénylpipérazine 1-(3-Fluorophényl)pipérazine
55	o-FPP Orthofluorophénylpipérazine 1-(2-Fluorophényl)pipérazine
56	…
57	…
58	Diphénylprolinol D2PM Diphényl(pyrrolidin-2-yl)méthanol
59	6,7-Méthylènedioxy-aminotétraline MDAT 5,6,7,8-Tétrahydrobenzo[f][1,3]benzodioxol-6-amine
60	2C-C 4-Chloro-2,5-diméthoxyphénéthylamine 1-(4-Chloro-2,5-diméthoxyphényl)-2-aminoéthane
61	…
62	…
63	AM-1220 [1-[(1-Méthylpipéridin-2-yl)méthyl]-1H-indol-3-yl]-(naphthalén-1-yl) méthanone (1-[(1-Méthyl-2-pipéridinyl)méthyl]-1H-indol-3-yl)-1-naphthylméthanone
64	AM-1248 1-[(N-Méthylpipéridin-2-yl)méthyl]-3-(adamant-1-oyl)indole
65	AM-2232 1-(4-Cyanobutyl)-3-(1-naphthoyl)indole
66	AM-2233 1-[(N-méthylpipéridin-2-yl)méthyl]-3-(2-iodobenzoyl)indole
67	AB001 1-Pentyl-3-(1-adamantyl)indole
68	MAM-2201 [1-(5-Fluoropentyl)-1H-indol-3-yl](4-méthyl-1-naphthyl)méthanone
69	A-796,260 1-(2-Morpholin-4-yléthyl)-1H-indol-3-yl]-(2,2,3,3-tétraméthylcyclopropyl)méthanone
70	A-836,339 N-[3-(2-méthoxyéthyl)-4,5-diméthyl-1,3-thiazol-2-ylidène]-2,2,3,3-tétraméthylcyclopropane-1-carboxamide
71	AKB-48 N-(Adamant-1-yl)-1-pentyl-1H-indazole-3-carboxamide
72	CB-13 1-Naphthyl[4-(pentyloxy)-1-naphthalényl]méthanone
73	UR-144 (1-Pentyl-1H-indol-3-yl)(2,2,3,3-tétraméthylcyclopropyl)méthanone
74	STS-135 1-(5-Fluoropentyl)-N-tricyclo[3.3.1.13,7] déc-1-yl-1H-indol-3-carboxamide
75	…
76	URB-597 [3-(3-Carbamoylphényl)phényl] N-cyclohéxylcarbamate
77	URB-754 6-Méthyl-2-[(4-méthylphényl)amino]-1-benzoxazin-4-one
78	4-Acétoxy-N,N-diallyltryptamine 4-AcO-DALT 3-[2-(Diprop-2-èn-1-ylamino)éthyl]-1H-indol-4-yl acétate
79	4-Acétoxy-N,N-diéthyltryptamine 4-AcO-DET 3-(2-Diéthylaminoéthyl)-1H-indol-4-yl acétate
80	4-Acétoxy-N,N-diisopropyltryptamine 4-AcO-DIPT 3-[2-[bis(1-Méthyléthyl)amino]éthyl]-1H-indol-4-ole acétate
81	4-Acétoxy-N,N-dipropyltryptamine 4-AcO-DPT
82	4-Hydroxy-N-méthyl-N-éthyltryptamine 4-HO-MET 3-(2-(Ethyl(méthyl)amino)éthyl)-1H-indol-4-ole
83	4-Hydroxy-N-méthyl-N-isopropyltryptamine 4-HO-MIPT 3-(2-[Isopropyl(méthyl)amino]éthyl)-1H-indol-4-ole
84	4-Méthoxy-N-méthyl-N-isopropyltryptamine 4-MeO-MiPT N-[2-(4-Méthoxy-1H-indol-3-yl)éthyl]-N-méthylpropan-2-amine
85	5-Méthoxy-N-méthyl-N-isopropyltryptamine 5-MeO-MiPT N-[2-(5-Méthoxy-1H-indol-3-yl)éthyl]-N-méthylpropan-2-amine
86	5-Méthoxy-N,N-diisopropyltryptamine 5-MeO-DiPT 3-[2-(Diisopropylamino)éthyl]-5-méthoxyindole
87	5-Méthoxy-N,N-diméthyltryptamine 5-MeO-DMT 5-Méthoxy-N,N-diméthyl-1H-indol-3-éthanamine
88	5-Méthoxy-N,N-diallyltryptamine 5-MeO-DALT 5-Méthoxy-N,N-di-2-propèn-1-yl-1H-indol-3-éthanamine
89	Camphétamine N-Méthyl-3-phényl-3-norbornan-2-amine
90	…
91	4-Fluorotropacocaïne pFBT (8-Méthyl-8-azabicyclo[3.2.1]octan-3-yl)-4-fluorobenzoate
92	3-Fluorotropacocaïne mFBT (8-Méthyl-8-azabicyclo[3.2.1]octan-3-yl)-3-fluorobenzoate
93	2-Fluorotropacocaïne oFBT (8-Méthyl-8-azabicyclo[3.2.1]octan-3-yl)-2-fluorobenzoate
94	m-Méthoxyéthylamphétamine N-Éthyl-1-(3-méthoxyphényl)propan-2-amine
95	o-Méthoxyéthylamphétamine N-Éthyl-1-(2-méthoxyphényl)propan-2-amine
96	4-Méthylamphétamine 4-MA 1-(4-Méthylphényl)propan-2-amine
97	3-Méthylamphétamine 3-MA 1-(3-Méthylphényl)propan-2-amine
98	Méthylbenzylpipérazine MBZP 1-Benzyl-4-méthylpipérazine
99	5-(2-Aminopropyl)-2,3-dihydrobenzofurane 5-APDB 1-(2,3-Dihydro-1-benzofuran-5-yl)propan-2-amine
100	6-(2-Aminopropyl)-2,3-dihydrobenzofurane 6-APDB 1-(2,3-Dihydro-1-benzofuran-6-yl)propan-2-amine
101	JWH 018 Adamantyl carboxamide APICA 1-Pentyl-N-tricyclo[3.3.1.13,7] déc-1-yl-1H-indol-3-carboxamide
102	4-Chlorophénylisobutylamine 4-CAB 1-(4-Chlorophényl)butan-2-amine
103	4-Méthoxyphéncyclidine 4-MeO-PCP 1-[1-(4-Méthoxyphényl)cyclohexyl]-pipéridine
104	3-Méthoxyphéncyclidine 3-MeO-PCP 1-[1-(3-Méthoxyphényl)cyclohexyl]-pipéridine
105	Indanylaminopropane IAP 1-(2,3-Dihydro-1H-indèn-5-yl)propan-2-amine
106	PB22 Quinoline-8-yl-[1-pentyl-1H-indol-3-yl]-carboxylate Quinoline-8-yl-[1-pentyl-1H-indole]-3-carboxylate
107	BB22 Quinoline-8-yl-[1-(cyclohexylméthyl)-1H-indol-3-yl]-carboxylate Quinoline-8-yl-[1-(cyclohexylméthyl)-1H-indole]-3-carboxylate
108	5F-PB22 Quinoline-8-yl-[1-(5-fluoropentyl)-1H-indol-3-yl]-carboxylate Quinoline-8-yl-[1-(5-fluoropentyl)-1H-indole]-3-carboxylate
109	…
110	…
111	25D-NBOMe 2-(4-Méthyl-2,5-diméthoxyphényl)-N-(2-méthoxybenzyl)éthylamine 4-Méthyl-2,5-diméthoxy-N-(2-méthoxybenzyl)phenéthylamine
112	4-Bromamphétamine para-Bromamphétamine 1-(4-Bromphényl)propyl-2-amine
113	3-Bromamphétamine méta-Bromamphétamine 1-(3-Bromphényl)propyl-2-amine
114	2-Bromamphétamine ortho-Bromamphétamine 1-(2-Bromphényl)propyl-2-amine
115	W-15 4-Chloro-N-(1-phénéthylpipéridine-2-ylidène)phénylsulfonamide
116	HU-210 1,1-Diméthylheptyl-11-hydroxytétrahydrocannabinole
117	WIN-55,212-2 [2,3-Dihydro-5-méthyl-3-(4-morpholinylméthyl)pyrrolyl[1,2,3-de]-1,4-benzoxazine-6-yl]-1-naphtalénylméthanone
118	AB-FUBINACA N-[1-(Aminocarbonyl)-2-méthylpropyl]-1-[(4-fluorophényl)méthyl]-1H-indazolyl-3-carboxamide N-[1-(Aminocarbonyl)-2-méthylpropyl]-1-[(4-fluorophényl)méthyl]-1H-indazole-3-carboxamide
119	AB-PINACA N-[1-(Aminocarbonyl)-2-méthylpropyl]-1-pentyl-1H-indazolyl-3-carboxamide
120	…
121	5-MAPB 5-(N-Méthyl-2-aminopropyl)benzofurane 1-(Benzofurane-5-yl)-N-méthylpropane-2-amine
122	6-MAPB 6-(N-Méthyl-2-aminopropyl)benzofurane 1-(Benzofurane-6-yl)-N-méthylpropane-2-amine
123	5-EAPB 5-(N-Éthyl-2-aminopropyl)benzofurane 1-(Benzofurane-5-yl)-N-éthylpropane-2-amine
124	6-EAPB 6-(N-Éthyl-2-aminopropyl)benzofurane
125	4-HO-DET 3-(2-Diéthylaminoéthyl)-1H-indole-4-ole 4-Hydroxy-N,N-diéthyltryptamine
126	RH-34 3-[2-(2-Méthoxybenzylamino)éthyl]-1H-quinazoline-2,4-dione
127	N-Éthyl-norKétamine NEK 2-(2-Chlorophényl)- 2-(éthylamino)cyclohexane-1-one
128	3,4-Dichlorométhylphénidate 3,4-CTMP Méthyl-2-(3,4-dichlorophényl)-2-(pipéridine-2-yl)acétate
129	5-IT 5-(2-Aminopropyl)indole
130	Toute substance (à l'exception des substances soumises au contrôle qui figurent dans les tableaux a, b, d et f) dont la structure est dérivée de la phénéthylamine, de la N-alkyl-phénéthylamine, de l'a-méthylphénéthylamine, de la N-alkyl-a-méthylphénéthylamine, de l'a-éthylphénéthylamine, ou de la N-alkyl-a-éthylphénéthylamine suite à une substitution au niveau du cycle phényl, à n'importe quelle extension, avec des substituants alkyl, alkoxy, alkyléndioxy ou halide, encore substitués ou non dans le cycle phényl par un ou plusieurs autres substituants univalents. L'usage industriel de même que l'usage scientifique sont soustraits au contrôle. L'usage privé n'est pas soustrait au contrôle.
131	Toute substance dont la structure est dérivée de substances décrites au numéro 130 du présent tableau, suite à une substitution au niveau de l'atome d'azote du groupe amine avec un groupe benzyle, que ce dernier soit substitué ou non de quelque manière que ce soit dans le cycle phényl du groupe benzyle. Font exception les substances soumises au contrôle mentionnées dans les tableaux a, b, d et f. L'usage industriel de même que l'usage scientifique sont soustraits au contrôle. L'usage privé n'est pas soustrait au contrôle.
132	NM2AI N-Méthyl-2-aminoindane N-Méthyl-2-indanamine
133	Nitracaïne 3-Diéthylamino-2,2-diméthylpropyl-4-nitrobenzoate L'usage industriel dans le cadre d'activités de recherche et développement est soustrait au contrôle. L'usage privé n'est pas soustrait au contrôle.
134	Diclazépam 7-Chloro-5-(2-chlorophényl)-1,3-dihydro-1-méthyl-2H-1,4-benzodiazépine-2-one L'usage industriel dans le cadre d'activités de recherche et développement est soustrait au contrôle. L'usage privé n'est pas soustrait au contrôle.
135	Pyrazolam 8-Bromo-1-méthyl-6-(2-pyridinyl)-4H-[1,2,4]triazol[4,3-a][1,4]benzo-diazépine L'usage industriel dans le cadre d'activités de recherche et développement est soustrait au contrôle. L'usage privé n'est pas soustrait au contrôle.
136	Flubromazépam 7-Bromo-5-(2-fluorophényl)-1,3-dihydro-2H-1,4-benzodiazépine-2-one L'usage industriel dans le cadre d'activités de recherche et développement est soustrait au contrôle. L'usage privé n'est pas soustrait au contrôle.
137	bk-2C-B 2-Amino-1-(4-bromo-2,5-diméthoxyphényl)éthanone
138	Diphénidine 1-(1,2-Diphényléthyl)pipéridine
139	Méthoxyphénidine 1-[1-(2-Methoxyphényl)-2-phényléthyl]pipéridine
140	EAM-2201 (4-Éthyl-1-naphthalinyl)[1-(5-fluoropentyl)-1H-indol-3-yl]méthanone 3-(4-Éthyl-1-naphthoyl)-1-(5-fluoropentyl)-1H-indole
141	FUB-PB-22 Quinoline-8-yl-1-(4-fluorobenzyl)-1H-indol-3-carboxylate
142	THJ-2201 (1-(5-Fluoropentyl)-1H-indazol-3-yl)(1-naphthalinyl)méthanone 1-(5-Fluoropentyl)-3-(1-naphthoyl)-1H-indazole
143	25I-NBF N-(2-Fluorobenzyl)-4-iodo-2,5-diméthoxyphénéthylamine 2-(2,5-Diméthoxyphényl-4-iodo)-N-(2-fluorobenzyl)éthylamine
144	25C-NBF 4-Chloro-N-(2-fluorobenzyl)-2,5-diméthoxyphénéthylamine 2-(4-Chloro-2,5-diméthoxyphényl)-N-(2-fluorobenzyl)éthylamine
145	25B-NBF 4-Bromo-N-(2-fluorobenzyl)-2,5-diméthoxyphénéthylamine 2-(4-Bromo-2,5-diméthoxyphényl)-N-(2-fluorobenzyl)éthylamine
146	BOD â,2,5-Triméthoxy-4-méthylphénéthylamine 2-(2,5-Diméthoxy-4-méthylphényl)-(2-méthoxy)éthylamine
147	Escaline 4-Éthoxy-3,5-diméthoxyphénéthylamine 2-(4-Éthoxy-3,5-diméthoxyphényl)éthylamine
148	Allylescaline 3,5-Diméthoxy-4-(2-propènyloxy)phénéthylamine 2-[3,5-Diméthoxy-4-(2-propènyloxyphényl)]éthylamine
149	Méthallylescaline 3,5-Diméthoxy-4-(2-méthyl-2-propènyloxy)phénéthylamine 2-[3,5-Diméthoxy-4-(2-méthyl-2-propènyloxyphényl)]éthylamine
150	25N-NBOMe 2,5-Diméthoxy-4-nitro-N-(2-méthoxybenzyl)phénéthylamine 2-(2,5-Diméthoxyphenyl-4-nitro)-N-(2-méthoxybenzyl)éthylamine
151	25E-NBOMe 4-Éthyl-2,5-diméthoxy-N-(2-méthoxybenzyl)phénéthylamine 2-(4-Éthyl-2,5-diméthoxyphényl)-N-(2-méthoxybenzyl)éthylamine
152	25C-NBOH 4-Chloro-2,5-diméthoxy-N-(2-hydroxybenzyl)phénéthylamine 2-(4-Chloro-2,5-diméthoxyphenyl)-N-(2-hydroxybenzyl)éthylamine
153	25I-NBOH 4-Iodo-2,5-diméthoxy-N-(2-hydroxybenzyl)phénéthylamine 2-(4-Iodo-2,5-diméthoxyphényl)-N-(2-hydroxybenzyl)éthylamine
154	bk-2C-C 2-Amino-1-(4-chloro-2,5-diméthoxyphényl)éthanone
155	bk-2C-I 2-Amino-1-(4-iodo-2,5-diméthoxyphényl)éthanone
156	bk-2C-D 2-Amino-1-(2,5-diméthoxy-4-méthylphényl)éthanone
157	bk-2C-E 2-Amino-1-(4-éthyl-2,5-diméthoxyphényl)éthanone
158	bk-2C-P 2-Amino-1-(2,5-diméthoxy-4-propylphényl)éthanone
159	bk-2C-i 2-Amino-1-(4-isopropyl-2,5-diméthoxyphényl)éthanone
160	Alpha-méthyltryptamine AMT 1-(Indol-3-yl)propane-2-amine
161	alpha-PPT alpha-pyrrolidinopropiothiophénone 2-(pyrrolidine-1-yl)-1-(thiophène-2-yl)-propane-1-one
162	alpha-PBT alpha-pyrrolidinobutiothiophénone 2-(pyrrolidine-1-yl)-1-(thiophène-2-yl)-butane-1-one
163	alpha-PVT alpha-pyrrolidinopentiothiophénone 2-( pyrrolidine-1-yl)-1-(thiophène-2-yl)-pentane-1-one
164	1P-LSD diéthylamide de l'acide 1-propionyl-lysergique Didéhydro-9,10 N,N-diméthyl méthyl-6 propionyl-1 ergoline carboxamide-8
165	ETH-LAD N-éthyl-nor-diméthylamide de l'acide lysergique Didéhydro-9,10 N,N,6-triéthyl ergoline carboxamide-8
166	PRO-LAD N-propyl-nor-diméthylamide de l'acide lysergique Didéhydro-9,10 N,N-diéthyl-6-propyl ergoline carboxamide-8
167	AL-LAD N-allyl-nor-diméthylamide de l'acide lysergique Didéhydro-9,10 N,N-diéthyl-6-(2-propényl) ergoline carboxamide-8
168	LSZ acide 2,4-diméthylazétidide lysergique 1[(didéhydro-9,10 -6-méthylergoline-8-yl)-carbonyl]-2,4-diméthylazétidine
169	2-MAPB 2-(N-méthyl-2-aminopropyl)benzofurane N,a-diméthyl-2-benzofurane éthanamine
170	AB-CHMINACA N-[1-(aminocarbonyl)-2-méthylpropyl]-1-(cyclohexylméthyl)-1H-indazole-3-carboxamide
171	ADB-CHMINACA N-[1-(aminocarbonyl)-2,2-diméthylpropyl]-1-(cyclohexylméthyl)-1H-indazole-3-carboxamide
172	MDMB-CHMINACA Méthyl-2-(1-(cyclohexylméthyl)-1H-indazole-3-carboxamido)-3,3-diméthyl butanoate
173	…
174	EG-018 3-(1-naphthoyl)-1-pentylcarbazole
175	Deschlorétizolam 2-éthyl-9-méthyl-4-phényl-6H-thiéno[3,2-f][1,2,4]triazolo[4,3-a][1,4]diazépine L'usage industriel dans le cadre d'activités de recherche et développement est soustrait au contrôle. L'usage privé n'est pas soustrait au contrôle.
176	Flubromazolam 8-bromo-6-(2-fluorophényl)-1-méthyl-4H-[1,2,4]triazolo[4,3-a][1,4]benzodiazépine L'usage industriel dans le cadre d'activités de recherche et développement est soustrait au contrôle. L'usage privé n'est pas soustrait au contrôle.
177	Fladrafinil 2-{[bis(4-fluorphényl)méthyl]sulfinyl}-N-hydroxyacétamide L'usage industriel dans le cadre d'activités de recherche et développement est soustrait au contrôle. L'usage privé n'est pas soustrait au contrôle.
178	HDMP-28 Méthylnaphthidate Méthyl-naphtalen-2-yl(pipéridine-2-yl)acétate
179	…
180	…
181	3-Fluorophenmétrazine 3-FPM 2-(3-fluorophényl)-3-méthylmorpholine
182	5F-MDMB-PINACA Méthyl-2-[1-(5-fluoropentyl)-1H-indazol-3-carboxamido]-3,3-diméthyl butanoat
183	5F-MN-18 1-(5-fluoropentyl)-N-1-naphthalènyl-1H-indazol-3-carboxamide
184	ADB-FUBINACA N-[1-(aminocarbonyl)-2,2-diméthylpropyl]-1-[(4-fluorophényl)méthyl]-1H-indazol-3-carboxamide
185	MAM-2201 (N-Chlorpentyl-Analog) (1-(5-chloropentyl)-1H-indol-3-yl)(4-méthylnaphthalèn-1-yl)méthanone JWH-122 (analogue de N-chloropentyle)
186	NM-2201 (1-(5-fluoropentyl)-1H-indol-3-yl)(naphthalèn-1-yl)méthanone CBL-2201
187	5F-CUMYL-PINACA N-cumyl-1-(5-fluoropentyl)-1H-indazol-3-carboxamide CUMYL-5F-PINACA
188	MMB-CHMICA Méthyl-2-[1-(cyclohexylméthyl)-1H-indol-3-carboxamid]-3-méthylbutanoat
189	5F-AB-PINACA N-[1-(aminocarbonyl)-2-méthylpropyl]-1-(5-fluoropentyl)-1H-indazol-3-carboxamide
190	FUB-AKB48 N-(adamant-1-yl)-1-[(4-fluorophényl)méthyl]-1H-indazol-3-carboxamide FUB-APINACA
191	FUB-AMB Méthyl-2-(1-[(4-fluorophényl)méthyl]-1H-indazol-3-carbonylamino)-3-methylbutanoat AMB-FUBINACA MMB-FUBINACA
192	MO-CHMINACA 1-méthoxy-3,3-diméthyl-1-oxobutane-2-yl 1-(cyclohexylméthyl)-1H-indazol-3-carboxylate MDMB-CHMINAC MO-AMB
193	MDMB-PCZCA Méthyl-9-pentyl-9H-carbazol-3-ylcarbonylamino)-3,3-diméthylbutanoat
194	MDMB-CHMCZCA Méthyl-2-(9-(cyclohexylméthyl)-9H-carbazol-3-ylcarbonylamino)-3,3-diméthylbutanoat
195	Ethylnaphthidate Ethyl-2-(naphthalèn-2-yl)-2-(pipéridin-2-yl)acétate HDEP-28
196	4-Fluorométhylphénidate Méthyl-2-(4-fluorophényl)-2-(pipéridin-2-yl)acétate 4F-MPH
197	Propylphénidate Propyl-2-phényl-2-(pipéridin-2-yl)acétate PPH
198	Isopropylphénidate Propan-2-yl-2-phényl-2-(pipéridin-2-yl)acétate IPH
199	4-Méthylméthylphénidate Méthyl-2-(4-méthylphényl)-2-(pipéridin-2-yl)acétate 4-MeTMP 4-MMPH
200	3-MeO-PCMO 4-[1-(3-méthoxyphényl)cyclohexyl]morpholine
201	Clonazolam 6-(2-chlorophényl)-1-méthyl-8-nitro-4H-s-triazol- (4,3-a)-(1,4)-benzodiazépine L'usage industriel de même que l'usage scientifique sont soustraits au contrôle. L'usage privé n'est pas soustrait au contrôle.
202	Ocfentanil N-(2-fluorophényl)-2-méthoxy-N-[1-(2-phényléthyl)pipéridin-4-yl]acétamide
203	Nifoxipam 5-(2-fluorophényl)-3-hydroxy-7-nitro-1,3-dihydro-2H-1,4-benzodiazépin-2-one L'usage industriel de même que l'usage scientifique sont soustraits au contrôle. L'usage privé n'est pas soustrait au contrôle.
204	…
205	Ephénidine N-éthyl-1,2-diphényléthanamine
206	Méphenmétrazine 3-méthyl-2-(4-méthylphényl)morpholine 4-MPM 4-Méthylphenmétrazine
207	Mexedrone 3-méthoxy-2-(méthylamino)-1-(4-méthylphényl)propan-1-one
208	Deschloro-N-éthylnorkétamine 2-éthylamino-2- phénylcyclohexanone O-PCE
209	Méthamnétamine N-méthyl-1-(2-naphthyl)propan-2-amine MNA
210	Deschlorokétamine 2-phényl-(2-méthylamino)-cyclohexanone DXE
211	Phenétrazine 3‐éthyl‐2‐phénylmorpholine
212	…
213	1P-ETH-LAD N-éthyl-nor-1-propionyl diéthylamide de l'acide lysergique 1P-ETH-LSD
214	5-MeO-DiBF [2-(5-méthoxy-1-benzofuran-3-yl)éthyl]bis(propan-2-yl)amine
215	N-benzylméphédrone 1-(4-méthylphényl)-2-(benzylméthylamino)propan-1-one
216	…
217	5B-APINACA 5B-AKB48 N-(1-Adamantyl)-[1-(5-bromopentyl)-1H-indazol-3-yl]-carboxamide
218	5C-APINACA 5C-AKB48 N-(1-Adamantyl)-[1-(5-chloropentyl)-1H-indazol-3-yl]-carboxamide
219	5F-AMB Méthyl-2-{ [1-(5-fluoropentyl) indazol-3-carbonyl] amino }-3-méthylbutanoate
220	THJ-018 1-Naphthalènyl (1-pentyl-1H-indazol-3-yl)-méthanone
221	5F-APP-PICA PX-1 N-(1-Amino-1-oxo-3-phénylpropan-2-yl)-1-(5-fluoropentyl)-1H-indol-3-carboxamide
222	ADB-PINACA N-(1-Aminocarbonyl)-2,2-diméthyl-prolyl]-1-pentyl-1H-indazol-3-carboxamide
223	N-Cumyl-4CN-B7AICA N-Cumyl-(4-cyanobutyl)-7-azaindol-3-carboxamide
224	Cumyl-Pegaclone 5-Pentyl-2-(2-phénylpropan-2-yl)-2,5-dihydro-1H-pyrido[4,3-b]indol-1-one
225	Furanyl fentanyl N-Phényl-N-[1-(2-phényléthyl)pipéridin-4-yl]furan-2-carboxamide
226	Benzyl fentanyl N-(1-Benzylpipéridin-4-yl)-N-phénylpropanamide
227	Acrylfentanyl Acryloylfentanyl N-(1-Phénéthylpipéridin-4-yl)-N-phénylacrylamide
228	4-AcO-MET 4-Acétoxy-N-éthyl-N-méthyltryptamine
229	Benzédrone 1-(4-Méthylphényl)-2-benzylaminopropan-1-one
230	4-Fluoroéthylphénidate 4F-EPH Éthyl-2-(4-fluorophényl)-2-(piperidin-2-yl)acétate
231	Méclonazépam 5-(2-Chlorophényl)-3-méthyl-7-nitro-1,3-dihydro-2H[1,4]-benzodiazépin-2-one L'usage industriel et l'usage scientifique sont soustraits au contrôle. L'usage privé n'est pas soustrait au contrôle.
232	3-MeO-PCE 3-Méthoxyeticyclidine N-Éthyl-1-(3-méthoxyphényl)cyclohexan-1-amine
233	ALD-52 1-Acétyl-acide lysergique diéthylamide 4-Acétyl-N,N-diéthyl-7-méthyl-4,6,6a,7,8,9-hexahydroindolo[4,3-fg]quinolin-9-carboxamide
234	4-Fluoroisobutyr(yl)fentanyl N-(4-Fluorophényl)-N-(1-phénéthylpipéridin-4-yl)isobutyramide
235	Tétrahydrofuranylfentanyl N-(1-Phénéthylpipéridin-4-yl)-N-phényltétrahydrofuran-2-carboxamide
236	Fentanyls Toute substance (à l'exception des substances soumises à contrôle figurant dans les tableaux a, b, d et f), dont la structure est dérivée de la 4-aminopipéridine, dès lors que: - l'azote du cycle pipéridine est substitué par des groupes arylalkyles ou hétéroalkyles, ces groupes, ainsi que le squelette carboné du cycle pipéridine, pouvant en outre être substitués dans n'importe quelle mesure et n'importe quelle position par des groupes alcoxyle, alcoxycarbonyle, alkyle, aryle, halogène et hydroxyle; que - le groupe amine de la 4-aminopipéridine est substitué par un groupe aryle ou hétéroaryle, ce groupe pouvant en outre être substitué dans n'importe quelle mesure et n'importe quelle position par des groupes alcoxyle, alkyle, halogène et hydroxyle; et que, - le groupe amine de la 4-aminopipéridine est substitué par n'importe quel groupe acyle. L'usage industriel de même que l'usage scientifique sont soustraits au contrôle. L'usage privé n'est pas soustrait au contrôle.
237	Flunitrazolam 1-méthyl-8-nitro-6-(2-fluorophényl)-4H-[1,2,4]triazolo[4,3-a][1,4]benzodiazépine L'usage industriel de même que l'usage scientifique sont soustraits au contrôle. L'usage privé n'est pas soustrait au contrôle.
238	Adinazolam 1-(8-chloro-6-phenyl-4H-[1,2,4]triazolo[4,3-a][1,4]benzodiazépine-1-yl)-N,N-diméthylméthanamine L'usage industriel de même que l'usage scientifique sont soustraits au contrôle. L'usage privé n'est pas soustrait au contrôle.
239	Dichloropane méthyl-3-(3,4-dichlorophényl)-8-méthyl-8-azabicyclo[3.2.1]octan-2-carboxylate
240	2-Fluorkétamine 2-(2-fluorophényl)-2-méthylamino-cyclohexanone 2-fluordeschlorkétamine
241	3-HO-PCE 3-(1-éthylaminocyclohexyl)phénol 3-hydroxyéticyclidine
242	Fluclotizolam 2-chloro-4-(2-fluorophényl)-9-méthyl-6H-thiéno[3,2-f][1,2,4]triazolo[4,3-a] [1,4]diazépine L'usage industriel de même que l'usage scientifique sont soustraits au contrôle. L'usage privé n'est pas soustrait au contrôle.
243	Troparil méthyl-8-méthyl-3-phényl-8-azabicyclo[3.2.1]octan-2-carboxylate L'usage industriel de même que l'usage scientifique sont soustraits au contrôle. L'usage privé n'est pas soustrait au contrôle.
244	Cyclopropylfentanyl N-phényl-N-[1-(2-phényléthyl)pipéridin-4-yl]cyclopropancarboxamide
245	EMB-FUBINACA éthyl-2-[[1-[(4-fluorophényl)méthyl]indazol-3-carbonyl]amino]-3-méthyl-butanoate éthyl-(1-(4-fluorobenzyl)-1H-indazol-3-carbonyl)valinate
246	Métizolam 4-(2-chlorphényl)-2-éthyl-6H-thiéno[3,2-f][1,2,4]triazol[4,3-a][1,4] diazépine L'usage industriel de même que l'usage scientifique sont soustraits au contrôle. L'usage privé n'est pas soustrait au contrôle.
247	Flualprazolam 8-chloro-6-(2-fluorophényl)-1-méthyl-4H-[1,2,4]triazolo[4,3-a][1,4] benzodiazépine L'usage industriel de même que l'usage scientifique sont soustraits au contrôle. L'usage privé n'est pas soustrait au contrôle.
248	5F-Cumyl-P7AICA 1-(5-fluoropentyl)-N-(2-phénylpropan-2-yl)-7-azaindole-3-carboxamide 1-(5-fluoropentyl)-N-(2-phénylpropan-2-yl)pyrrol[2,3-b]pyridine-3-carboxamide
249	Méthoxyacétylfentanyl 2-méthoxy-N-phényl-N-[1-(2-phényléthyl)pipéridin-4-yl]acétamide
250	1,4-Butandiol L'usage industriel est soustrait au contrôle. L'usage privé n'est pas soustrait au contrôle.
251	Cumyl-4CN-BINACA 1-(4-cyanobutyl)-N-(2-phénylpropan-2-yl)indazol-3-carboxamide

¹ Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du DFI du 21 nov. 2011 (RO 2011 5649). Mise à jour selon le ch. I des O du DFI du 20 nov. 2012 (RO 2012 6803), du 8 nov. 2013 (RO 2013 4515), du 3 nov. 2014 (RO 2014 4381), du 2 nov. 2015 (RO 2015 5093), du 1^er nov. 2016 (RO 2016 4197), ch. I al. 1 de l'O du DFI du 18 août 2017 (RO 2017 5003), le ch. I des O du DFI du 2 fév. 2018 (RO 2018 949) et du 2 nov. 2018, en vigueur depuis le 30 nov. 2018 (RO 2018 4287).
² RS 812.121.1

Annexe 7¹

(art. 2, al. 3)

Tableau f: précurseurs


1	anhydride acétique à partir de 100kg Sont exemptées de l'obligation de tenir un registre pour le commerce en Suisse et du régime d'autorisation pour l'importation, les entreprises titulaires d'une autorisation d'exploitation permettant d'utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau f.
2	acide N-acétylanthranilique
3	alpha-phénylacétoacétonitrile (APAAN)
4	acide anthranilique
5	éphédrine
6	ergométrine
7	ergotamine
8	isosafrole
9	permanganate de potassium à partir de 5 kg Sont exemptées de l'obligation de tenir un registre pour le commerce en Suisse et du régime d'autorisation pour l'importation, les entreprises titulaires d'une autorisation d'exploitation permettant d'utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau f.
10	acide lysergique
11	(3,4-méthylendioxyphényle)-2-propanone (MDP2P)
12	noréphédrine
13	acide phénylacétique
14	phénylpropanolamine (dl-noréphédrine)
15	phényl-2-propanone (P2P, BMK)
16	pipéridine
17	pipéronal
18	pseudoéphédrine
19	safrole
20	sassafras, sous forme d'huile
21	N-phénéthyl-4-pipéridone (NPP)
22	4-anilino-N-phénéthylpipéridine (4-ANPP)
100	préparations à base de pseudoéphédrine Ces préparations sont soustraites au contrôle lorsqu'elles renferment un ou plusieurs autres composants (substances actives ou excipients) et que la quantité de pseudoéphédrine, calculée en base, n'excède pas 50 mg de pseudoéphédrine par unité de prise.
101	préparations à base d'éphédrine Ces préparations sont soustraites au contrôle lorsqu'elles renferment un ou plusieurs autres composants (substances actives ou excipients) et que la quantité d'éphédrine, calculée en base, n'excède pas 15 mg d'éphédrine par unité de prise ou 10 mg/ml d'éphédrine dans les préparations de forme non divisée.
102	chloréphédrine Sont soustraites au contrôle les entreprises titulaires d'une autorisation d'exploitation permettant d'utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau f.
103	chloro-pseudoéphédrine Sont soustraites au contrôle les entreprises titulaires d'une autorisation d'exploitation permettant d'utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau f.
104	3-oxo-2-phénylbutanamide (APAA, alpha-phénylacétoacétamide) Sont soustraites au contrôle les entreprises titulaires d'une autorisation d'exploitation permettant d'utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau f.
105	acide phényl-2-hydroxypropane sulfonique Sont soustraites au contrôle les entreprises titulaires d'une autorisation d'exploitation permettant d'utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau f.
106	ester d'acide phénylacétique à partir de 100g Sont soustraites au contrôle les entreprises titulaires d'une autorisation d'exploitation permettant d'utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau f.
107	acide-2-méthyl-3-phényloxiranecarboxylique ainsi que ses esters à partir de 100g Sont soustraites au contrôle les entreprises titulaires d'une autorisation d'exploitation permettant d'utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau f.
108	acide-3-méthyl-3-phényloxiranecarboxylique ainsi que ses esters à partir de 100g
	Sont soustraites au contrôle les entreprises titulaires d'une autorisation d'exploitation permettant d'utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau f.
109	acide-2-méthyl-3-[3',4'-(méthylendioxy)phényl]oxiranecarboxylique ainsi que ses esters à partir de 100g Sont soustraites au contrôle les entreprises titulaires d'une autorisation d'exploitation permettant d'utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau f.
110	acide N-alkyle-N-[3',4'-(méthylènedioxy)phényl]propan-2-yle carbamique à partir de 100g Sont soustraites au contrôle les entreprises titulaires d'une autorisation d'exploitation permettant d'utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau f.
111	acide N-[3',4'-(méthylènedioxy)phényl]propan-2-yle carbamique à partir de 100g Sont soustraites au contrôle les entreprises titulaires d'une autorisation d'exploitation permettant d'utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau f.

¹ Nouvelle teneur selon le ch. I al. 2 de l'O du DFI du 18 août 2017, en vigueur depuis le 1^er oct. 2017 (RO 2017 5003).

Annexe 8¹

(art. 2, al. 4)

Tableau g: Adjuvants chimiques

Les pays cibles² sont tous les pays.

acide chlorhydrique à partir de 100 kg

acide sulfurique à partir de 100 kg

Les pays cibles sont:

Bolivie	Equateur	Turquie
Chili	Mexique	Venezuela
Colombie	Pérou

acétone à partir de 50 kg

diéthyléther à partir de 20 kg

méthyléthylcétone à partir de 50 kg

toluène à partir de 50 kg

Les pays cibles sont:

Antigua-et-Barbuda	Guatemala	Panama
Arabie saoudite	Haïti	Paraguay
Argentine	Honduras	Pérou
Bénin	Iles Caïmans	Philippines
Bolivie	Inde	République dominicaine
Brésil	Jordanie	Russie
Canada	Kazakhstan	Tadjikistan
Chili	Liban	Tanzanie
Colombie	Madagascar	Turquie
Corée (Sud)	Malaisie	Uruguay
Costa Rica	Maldives	Venezuela
Egypte	Mexique
El Salvador	Moldova
Emirats arabes unis	Nigéria
Equateur	Oman
Ethiopie	Pakistan

¹ Mise à jour selon le ch. I al. 1 de l'O du DFI du 18 août 2017, en vigueur depuis le 1^er oct. 2017 (RO 2017 5003).
² Pays désignés comme tels par l'Organe international de contrôle des stupéfiants (OICS) de l'Organisation des Nations Unies ou par l'Union européenne.

RO 2011 2595

¹ RS 812.121.1

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Informations annexes

Ce texte est en vigueur.

Abréviation	OTStup-DFI
Décision	30 mai 2011
Entrée en vigueur	1 juillet 2011
Source	RO 2011 2595
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	01.10.2014	PDF DOC
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	01.07.2011	PDF DOC

Révisions

01.07.2011
Ordonnance du DFI du 30 mai 2011 sur les tableaux des stupéfiants, des substances psychotropes, des précurseurs et des adjuvants chimiques (Ordonnance sur les tableaux des stupéfiants, OTStup-DFI)

Remarques et observation: Centre des publications officielles
Retour vers le haut de la pageDernière actualisation: 08.12.2018

RS 812.121.11 Ordonnance du DFI du 30 mai 2011 sur les tableaux des stupéfiants, des substances psychotropes, des précurseurs et des adjuvants chimiques (Ordonnance sur les tableaux des stupéfiants, OTStup-DFI)

Le Conseil fédéral
Le portail du Gouvernement suisse

812.121.11

Ordonnance du DFI sur les tableaux des stupéfiants, des substances psychotropes, des précurseurs et des adjuvants chimiques

(Ordonnance sur les tableaux des stupéfiants, OTStup-DFI)

Art. 1 Substances soumises à contrôle

Art. 2 Tableaux des substances soumises à contrôle

Art. 3 Paille de pavot

Art. 4 Graines de chanvre

Art. 5 Précurseurs

Art. 6 Adjuvants chimiques

Art. 7 Actualisation des tableaux

Art. 8 Entrée en vigueur

Annexe 1¹

Tableau général des substances soumises à contrôle des tableaux a à d

Annexe 2¹

Tableau a

Annexe 3¹

Tableau b

Annexe 4

Tableau c

Annexe 5¹

Tableau d

Annexe 6¹

Tableau e: Matières premières et produits ayant un effet présumé semblable à celui des stupéfiants

Annexe 7¹

Tableau f: précurseurs

Annexe 8¹

Tableau g: Adjuvants chimiques

Informations annexes

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