• Le Conseil fédéral
  • Main navigation
  • Content
  • Contact page
  • Search

Orientation in the website

  • Le Conseil fédéral

RS 910.132.4 Ordonnance du DEFR du 25 juin 2008 sur les programmes éthologiques (Ordonnance sur les éthoprogrammes)

  • DE
  • FR
  • IT
  • RM
  • EN
  • Contact
  • Recherche avancée
Logo CH

Le Conseil fédéral
Le portail du Gouvernement suisse

Search

Navigation

Confederatio Helvetica

Le Conseil fédéral

  • Conseil fédéral
  • Présidence de la Confédération
  • Départements
  • Chancellerie fédérale
  • Droit fédéral
  • Documentation

Search

  • Conseil fédéral
  • Présidence de la Confédération
  • Départements
  • Chancellerie fédérale
  • Droit fédéral
  • Documentation
  1. Page d'accueil
  2. Droit fédéral
  3. Recueil systématique
  4. Droit interne
  5. 9 Économie – Coopération technique
  6. 91 Agriculture
  7. 910.132.4 Ordonnance du DEFR du 25 juin 2008 sur les programmes éthologiques (Ordonnance sur les éthoprogrammes)
Navigation secondaire
Recueil systématiqueRecueil systématique
  • Droit interne
    • 1 État – Peuple – Autorités
    • 2 Droit privé – Procédure civile – Exécution
    • 3 Droit pénal – Procédure pénale – Exécution
    • 4 École – Science – Culture
    • 5 Défense nationale
    • 6 Finances
    • 7 Travaux publics – Énergie – Transports et communications
    • 8 Santé – Travail – Sécurité sociale
    • 9 Économie – Coopération technique

Informations annexes

développer tout | vue par article | fermer tout |

[910.132.4]

Ordonnance du DEFR du 25 juin 2008 sur les programmes éthologiques (Ordonnance sur les éthoprogrammes)

Pour ce document du Recueil systématique, il n'existe aucun document numérisé.

Retour vers le haut de la page

Informations annexes

Ce texte n'est pas en vigueur.
Décision 25 juin 2008
Entrée en vigueur 1 octobre 2008
Source RO 2008 3785
Décision abr. 23 octobre 2013
Abrogation 1 janvier 2014
Source abr. RO 2013 3865
Chronologie Chronologie
Modifications Modifications

Toutes les versions

plus en vigueur 01.01.2013 PDF DOC
plus en vigueur 01.08.2011 PDF DOC
plus en vigueur 01.01.2010 PDF DOC
plus en vigueur 01.10.2008 PDF DOC

Révisions

01.10.2008 - 01.01.2014
Ordonnance du DEFR du 25 juin 2008 sur les programmes éthologiques (Ordonnance sur les éthoprogrammes)
 
01.01.1999 - 01.10.2008
Ordonnance du DFE du 7 décembre 1998 sur les systèmes de stabulation particulièrement respectueux des animaux (Ordonnance SST)
 
01.01.1997 - 01.01.1999
Ordonnance du DFEP du 28 février 1997 concernant les systèmes de stabulation particulièrement respectueux des animaux (Ordonnance SST)
 

Remarques et observation: Centre des publications officielles
Retour vers le haut de la pageDernière actualisation: 12.01.2021

Le Conseil fédéral

  • Contact
  • Recherche avancée

Logo CH
Le Conseil fédéral
  • Informations juridiques
  • Impressum