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RS 172.220.113.11 Ordonnance du 12 décembre 2005 sur le personnel scientifique de l’Ecole polytechnique fédérale de Zurich

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[172.220.113.11]

Ordonnance du 12 décembre 2005 sur le personnel scientifique de l’Ecole polytechnique fédérale de Zurich

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Informations annexes

Ce texte n'est pas en vigueur.
Décision 12 décembre 2005
Entrée en vigueur 1 janvier 2006
Source RO 2006 3375
Décision abr. 16 septembre 2014
Abrogation 1 janvier 2015
Source abr. RO 2014 3803
Chronologie Chronologie
Modifications Modifications

Toutes les versions

plus en vigueur 01.01.2014 PDF DOC
plus en vigueur 01.08.2008 PDF DOC
plus en vigueur 01.01.2006 PDF DOC

Révisions

01.01.2015
Ordonnance du 16 septembre 2014 sur le personnel scientifique de l’Ecole polytechnique fédérale de Zurich
 
01.01.2006 - 01.01.2015
Ordonnance du 12 décembre 2005 sur le personnel scientifique de l’Ecole polytechnique fédérale de Zurich
 
01.01.2002 - 01.01.2006
Ordonnance du 4 décembre 2001 sur le personnel scientifique de l’Ecole Polytechnique Fédérale de Zurich
 

Remarques et observation: Centre des publications officielles
Retour vers le haut de la pageDernière actualisation: 03.12.2019

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