0.784.403.1
Règlement des radiocommunications du 17 novembre 1995
Citations
Ce texte est cité aux endroits suivants:1)
| Numéro RS | Acte | Cité dans |
|---|---|---|
| 784.102.1 | Ordonnance du 18 novembre 2020 sur l’utilisation du spectre des fréquences de radiocommunication (OUS) |
Art. 3 Plan national d’attribution des fréquences
Art. 10 Utilisation d’installations de radiocommunication à bord d’aéronefs Art. 34 Moyen à utiliser pour l’annonce et attestation Art. 36 Principes d’utilisation des installations de radiocommunication maritimes, rhénanes ou aéronautiques Art. 37 Utilisation d’installations de radiocommunication à bord d’un navire Art. 38 Bateaux de plaisance équipés d’installations GMDSS Art. 39 Bateaux de plaisance dépourvus d’installations GMDSS |
| 784.104 | Ordonnance du 6 octobre 1997 sur les ressources d’adressage dans le domaine des télécommunications (ORAT) |
Art. 47c Attribution d’un indicatif d’appel pour la transmission de données sur les fréquences des radiocommunications à usage général
Art. 47f Attribution d’indicatifs d’appel pour les radioamateurs |
1) Cette liste contient seulement les renvois qui sont indiqués dans une note en bas de page avec leur numéro RS correspondant.
Remarques et observation: Centre des publications officielles
Retour vers le haut de la pageDernière actualisation: 16.01.2021