748.127.2
Ordonnance du DETEC du 25 août 2000 sur le personnel préposé à l’entretien des aéronefs (OPEA)
Citations
Ce texte est cité aux endroits suivants:1)
| Numéro RS | Acte | Cité dans |
|---|---|---|
| 748.03 | Ordonnance du 31 octobre 2018 sur les aides financières à la formation aéronautique (OAFA) |
Art. 1 Formations pouvant bénéficier d’une aide financière
|
| 748.127.1 | Ordonnance du DETEC du 23 novembre 1973 sur les règles d’exploitation dans le trafic aérien commercial (ORE I) |
8.1 Dispositions générales
|
| 748.127.4 | Ordonnance du DETEC du 19 mars 2004 sur les organismes de maintenance d’aéronefs (OOMA) |
Art. 3 Définitions
Art. 12 Personnel Annexe 1 |
| 748.215.1 | Ordonnance du DETEC du 18 septembre 1995 sur la navigabilité des aéronefs (ONAE) |
Art. 32 Avions, hélicoptères et motoplaneurs
Art. 33 Planeurs, planeurs avec moteur rétractable, dirigeables et ballons |
1) Cette liste contient seulement les renvois qui sont indiqués dans une note en bas de page avec leur numéro RS correspondant.
Remarques et observation: Centre des publications officielles
Retour vers le haut de la pageDernière actualisation: 14.12.2019