• Le Conseil fédéral
  • Main navigation
  • Content
  • Contact page
  • Search

Orientation in the website

  • Le Conseil fédéral

RS 817.044.1 Ordonnance du DFI du 27 mars 2002 sur la sécurité des jouets (Ordonnance sur les jouets, OSJo)

  • DE
  • FR
  • IT
  • RM
  • EN
  • Contact
  • Recherche avancée
Logo CH

Le Conseil fédéral
Le portail du Gouvernement suisse

Search

Navigation

Confederatio Helvetica

Le Conseil fédéral

  • Conseil fédéral
  • Présidence de la Confédération
  • Départements
  • Chancellerie fédérale
  • Droit fédéral
  • Documentation

Search

  • Conseil fédéral
  • Présidence de la Confédération
  • Départements
  • Chancellerie fédérale
  • Droit fédéral
  • Documentation
  1. Page d'accueil
  2. Droit fédéral
  3. Recueil systématique
  4. Droit interne
  5. 8 Santé – Travail – Sécurité sociale
  6. 81 Santé
  7. 817.044.1 Ordonnance du DFI du 27 mars 2002 sur la sécurité des jouets (Ordonnance sur les jouets, OSJo)
Navigation secondaire
Recueil systématiqueRecueil systématique
  • Droit interne
    • 1 Etat – Peuple – Autorités
    • 2 Droit privé – Procédure civile – Exécution
    • 3 Droit pénal – Procédure pénale – Exécution
    • 4 Ecole – Science – Culture
    • 5 Défense nationale
    • 6 Finances
    • 7 Travaux publics – Energie – Transports et communications
    • 8 Santé – Travail – Sécurité sociale
    • 9 Economie – Coopération technique

Informations annexes

développer tout | vue par article | fermer tout |

[817.044.1]

Ordonnance du DFI du 27 mars 2002 sur la sécurité des jouets (Ordonnance sur les jouets, OSJo)

Pour ce document du Recueil systématique, il n'existe aucun document numérisé.

Retour vers le haut de la page

Informations annexes

Ce texte n'est pas en vigueur.
Abréviation OSJo
Décision 27 mars 2002
Entrée en vigueur 1 mai 2002
Source RO 2002 1082
Décision abr. 15 août 2012
Abrogation 1 octobre 2012
Source abr. RO 2012 4717
Chronologie Chronologie
Modifications Modifications

Toutes les versions

plus en vigueur 01.02.2011 PDF DOC
plus en vigueur 01.08.2009 PDF DOC
plus en vigueur 01.11.2008 PDF DOC
plus en vigueur 01.04.2008 PDF DOC
plus en vigueur 01.07.2007 PDF DOC
plus en vigueur 01.01.2007 PDF DOC
plus en vigueur 01.01.2006 PDF DOC
plus en vigueur 01.08.2005 PDF DOC
plus en vigueur 01.11.2003 PDF DOC
plus en vigueur 01.05.2002 PDF DOC

Révisions

01.05.2002 - 01.10.2012
Ordonnance du DFI du 27 mars 2002 sur la sécurité des jouets (Ordonnance sur les jouets, OSJo)
 
01.07.1995 - 01.05.2002
Ordonnance du 26 juin 1995 sur la sécurité des jouets (Ordonnance sur les jouets, OSJo)
 

Remarques et observation: Centre des publications officielles
Retour vers le haut de la pageDernière actualisation: 14.12.2019

Le Conseil fédéral

  • Contact
  • Recherche avancée

Logo CH
Le Conseil fédéral
  • Informations juridiques
  • Impressum