[942.311.391.1]

Ordonnance du DFEP du 2 octobre 1991 sur les prix des plants de pommes de terre provenant de la récolte 1991

Ce texte n'est pas en vigueur.

	15.10.1992
	15.10.1991

25.10.1996 - 01.01.1998
Ordonnance du DFEP du 23 octobre 1996 sur les prix des plants de pommes de terre provenant de la récolte 1996

25.10.1995 - 25.10.1996
Ordonnance du DFEP du 24 octobre 1995 sur les prix des plants de pommes de terre provenant de la récolte 1995

24.10.1994 - 25.10.1995
Ordonnance du DFEP du 19 octobre 1994 sur les prix des plants de pommes de terre provenant de la récolte 1994

01.10.1993 - 24.10.1994
Ordonnance du DFEP du 27 septembre 1993 sur les prix des plants de pommes de terre provenant de la récolte 1993

15.10.1992 - 01.10.1993
Ordonnance du DFEP sur les prix des plants de pommes de terre provenant de la récolte 1992

15.10.1991 - 15.10.1992
Ordonnance du DFEP du 2 octobre 1991 sur les prix des plants de pommes de terre provenant de la récolte 1991

15.10.1990 - 15.10.1991
Ordonnance du DFEP du 15 octobre 1990 sur les prix des plants de pommes de terre provenant de la récolte 1990

01.10.1989 - 15.10.1990
Ordonnance du DFEP du 28 septembre 1989 sur les prix des plants de pommes de terre provenant de la récolte 1989

21.10.1988 - 01.10.1989
Ordonnance du DFEP du 21 octobre 1988 sur les prix des plants de pommes de terre provenant de la récolte 1988

01.10.1987 - 21.10.1988
Ordonnance du DFEP du 1^er octobre 1987 sur les prix des plants de pommes de terre provenant de la récolte 1987

15.10.1986 - 01.10.1987
Ordonnance du DFEP du 8 octobre 1986 sur les prix des plants de pommes de terre provenant de la récolte 1986

16.10.1985 - 15.10.1986
Ordonnance du DFEP du 16 octobre 1985 sur les prix des plants de pommes de terre provenant de la récolte 1985

15.10.1984 - 16.10.1985
Ordonnance du DFEP du 1^er octobre 1984 sur les prix des plants de pommes de terre provenant de la récolte 1984

15.10.1983 - 15.10.1984
Ordonnance du 7 octobre 1983 sur les prix des plants de pommes de terre provenant de la récolte 1983

15.10.1982 - 15.10.1983
Ordonnance du 6 octobre 1982 sur les prix des plants de pommes de terre provenant de la récolte 1982

01.10.1981 - 15.10.1982
Ordonnance du 27 octobre 1981 sur les prix des plants de pommes de terre provenant de la récolte 1981

15.10.1980 - 01.10.1981
Ordonnance du 9 octobre 1980 sur les prix des plants de pommes de terre provenant de la récolte 1980

29.10.1979 - 15.10.1980
Ordonnance du 29 octobre 1979 sur les prix des plants de pommes de terre provenant de la récolte 1979

25.10.1978 - 29.10.1979
Ordonnance du 16 octobre 1978 sur les prix des plants de pommes de terre provenant de la récolte 1978

15.10.1977 - 01.01.1978
Ordonnance du 12 octobre 1977 sur les prix des plants de pommes de terre provenant de la récolte de 1977

18.10.1976 - 01.01.1977
Ordonnance du 18 octobre 1976 sur les prix des plants de pommes de terre provenant de la récolte de 1976

14.10.1975 - 01.01.1976
Ordonnance du 14 octobre 1975 sur les prix des plants de pommes de terre provenant de la récolte de 1975

15.10.1974 - 01.01.1975
Ordonnance du 7 octobre 1974 sur les prix des plants de pommes de terre provenant de la récolte de 1974

15.10.1973 - 01.01.1974
Ordonnance du 4 octobre 1973 sur les prix des plants de pommes de terre provenant de la récolte de 1973