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RS 741.121 Ordonnance du 17 juin 1991 concernant l’abaissement, à titre d’essai, des limitations de vitesse sur les routes nationales, pendant les mois de juillet et d’août 1991

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[741.121]

Ordonnance du 17 juin 1991 concernant l’abaissement, à titre d’essai, des limitations de vitesse sur les routes nationales, pendant les mois de juillet et d’août 1991

Pour ce document du Recueil systématique, il n'existe aucun document numérisé.

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Informations annexes

Ce texte n'est pas en vigueur.
Décision 17 juin 1991
Entrée en vigueur 1 juillet 1991
Source RO 1991 1316
Valable jusqu'au 31 août 1991
Chronologie Chronologie

Toutes les versions

plus en vigueur 01.07.1991

Révisions

01.07.1991 - 01.09.1991
Ordonnance du 17 juin 1991 concernant l’abaissement, à titre d’essai, des limitations de vitesse sur les routes nationales, pendant les mois de juillet et d’août 1991
 
01.07.1973 - 01.01.1977
Arrêté du Conseil fédéral du 10 juillet 1972 fixant à titre d’essai une vitesse maximale hors des localités
 

Remarques et observation: Centre des publications officielles
Retour vers le haut de la pageDernière actualisation: 12.01.2021

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