451.1
Section 1 Protection de la nature, protection du paysage et ...
Section 2 Soutien accordé par la Confédération à la protecti...
Section 3 Protection de la flore et de la faune indigènes
Section 3a Marais et sites marécageux d’une beauté particuli...
Section 4 Exécution
Section 5 Dispositions finales
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Annexe 4
du 16 janvier 1991 (Etat le 1er juin 2017)
Le Conseil fédéral suisse,
vu l’art. 26 de la loi fédérale du 1er juillet 1966 sur la protection de la nature et du paysage (LPN)1, vu l’art. 44, al. 1, de la loi fédérale du 7 octobre 1983 sur la protection de l’environnement (LPE)2, en application de la Convention du 19 septembre 1979 relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l’Europe3,4
arrête:
Dans l’accomplissement des tâches de la Confédération prévues à l’art. 2 LPN et lors de l’établissement ou de la modification d’actes législatifs ainsi que de conceptions et plans sectoriels (art. 13 de la LF du 22 juin 1979 sur l’aménagement du territoire2) y relatifs, les autorités compétentes de la Confédération et des cantons tiennent compte des exigences de la protection de la nature, de la protection du paysage et de la conservation des monuments historiques.
1 L’Office fédéral de l’environnement (OFEV)2, l’Office fédéral de la culture (OFC) et l’Office fédéral des routes (OFROU)3 sont à la disposition des autorités compétentes pour les conseiller dans l’accomplissement des tâches de la Confédération qui leur incombent.
2 Les autorités compétentes de la Confédération demandent un avis aux cantons lorsqu’elles remplissent une des tâches fédérales définies à l’art. 2 LPN. La collaboration de l’OFEV, de l’OFC et de l’OFROU est régie par l’art. 3, al. 4, LPN.4
3 Les cantons veillent à ce que les services chargés de la protection de la nature, de la protection du paysage et de la conservation des monuments historiques collaborent à l’accomplissement des tâches qui leur incombent en vertu de l’art. 1.5
4 L’OFEV, l’OFC et l’OFROU (al. 2) ainsi que les services cantonaux chargés de la protection de la nature, de la protection du paysage et de la conservation des monuments historiques (al. 3) déterminent dans le cadre de leur collaboration s’il est nécessaire de demander en vertu de l’art. 7 LPN une expertise de la commission fédérale compétente (art. 23, al. 2).6
1 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 18 déc. 1995, en vigueur depuis le 1er fév. 1996 (RO 1996 225).
2 La désignation de l’unité administrative a été adaptée en application de l’art. 16 al. 3 de l’O du 17 nov. 2004 sur les publications officielles (RO 2004 4937). Il a été tenu compte de cette mod. dans tout le texte.
3 La désignation de l’ensemble des unités administratives concernées a été adaptée en application de l’art. 16 al. 3 de l’O du 17 nov. 2004 sur les publications officielles (RO 2004 4937). Il a été tenu compte de cette mod. dans tout le texte.
4 Nouvelle teneur selon le ch. II 1 de l’O du 2 fév. 2000 relative à la LF sur la coordination et la simplification des procédures de décision, en vigueur depuis le 1er mars 2000 (RO 2000 703).
5 Nouvelle teneur selon le ch. II 1 de l’O du 2 fév. 2000 relative à la LF sur la coordination et la simplification des procédures de décision, en vigueur depuis le 1er mars 2000 (RO 2000 703).
6 Nouvelle teneur selon le ch. II 1 de l’O du 2 fév. 2000 relative à la LF sur la coordination et la simplification des procédures de décision, en vigueur depuis le 1er mars 2000 (RO 2000 703).
1 Abrogé par le ch. I de l’O du 18 déc. 1995, avec effet au 1er fév. 1996 (RO 1996 225).
1 Les aides financières pour des mesures visant à conserver des objets dignes de protection au sens de l’art. 13 LPN sont en règle générale octroyées de manière globale sur la base d’une convention-programme.
2 La convention-programme a notamment pour objets:
3 La durée de la convention-programme est de quatre ans au plus.
4 L’OFEV, l’OFC et l’OFROU édictent des directives sur la procédure à suivre dans le cadre des conventions-programmes et sur les informations et documents relatifs aux objets de celles-ci.
1 Nouvelle teneur selon le ch. I 4 de l’O du 7 nov. 2007 sur la réforme de la péréquation financière et de la répartition des tâches entre la Confédération et les cantons, en vigueur depuis le 1er jan. 2008 (RO 2007 5823).
1 A titre exceptionnel, des contributions peuvent être allouées au cas par cas lorsque les mesures:
2 L’OFEV, l’OFC ou l’OFROU conclut à cette fin un contrat avec le canton ou rend une décision.
3 L’OFEV, l’OFC et l’OFROU édictent des directives sur la procédure à suivre pour l’octroi d’aides financières au cas par cas et sur les informations et documents relatifs à la demande.
1 Introduit par le ch. I 4 de l’O du 7 nov. 2007 sur la réforme de la péréquation financière et de la répartition des tâches entre la Confédération et les cantons, en vigueur depuis le 1er jan. 2008 (RO 2007 5823).
1 Le canton présente la demande d’aide financière à l’OFEV, à l’OFC ou à l’OFROU.
2 La demande portant sur une aide financière globale doit contenir les informations relatives:
1 Introduit par le ch. I 4 de l’O du 7 nov. 2007 sur la réforme de la péréquation financière et de la répartition des tâches entre la Confédération et les cantons, en vigueur depuis le 1er jan. 2008 (RO 2007 5823).
1 Le montant des aides financières est fonction:
2 Le montant des aides financières globales est négocié entre l’OFEV, l’OFC ou l’OFROU et le canton concerné.
3 Pour ce qui est de la conservation des monuments historiques, de l’archéologie, de la protection des sites construits et de la protection des voies de communication historiques, les aides financières peuvent êtres fixées en pour-cent des frais subventionnables, sur la base des taux maximaux suivants:
4 Exceptionnellement, les taux de subvention visés à l’al. 3 peuvent être relevés à 45 %, s’il est établi que le taux prévu ne permet pas de financer les mesures dont l’exécution est indispensable.
1 Nouvelle teneur selon le ch. I 4 de l’O du 7 nov. 2007 sur la réforme de la péréquation financière et de la répartition des tâches entre la Confédération et les cantons, en vigueur depuis le 1er jan. 2008 (RO 2007 5823).
Seuls les frais effectifs et imposés par l’exécution appropriée des tâches sont subventionnables.
1 Nouvelle teneur selon le ch. I 4 de l’O du 7 nov. 2007 sur la réforme de la péréquation financière et de la répartition des tâches entre la Confédération et les cantons, en vigueur depuis le 1er jan. 2008 (RO 2007 5823).
1 L’allocation d’une aide financière pour un objet peut notamment être liée aux charges et conditions suivantes:
2 L’OFEV, l’OFC et l’OFROU peuvent renoncer à exiger les documents visés à l’al. 1, let. f, si un archivage dans les règles de l’art et l’accès auprès du canton sont garantis.5
1 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 18 déc. 1995, en vigueur depuis le 1er fév. 1996 (RO 1996 225).
2 Abrogée par le ch. I de l’O du 18 déc. 1995, avec effet au 1er fév. 1996 (RO 1996 225).
3 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 18 déc. 1995, en vigueur depuis le 1er fév. 1996 (RO 1996 225).
4 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 18 déc. 1995, en vigueur depuis le 1er fév. 1996 (RO 1996 225).
5 Introduit par le ch. I de l’O du 18 déc. 1995, en vigueur depuis le 1er fév. 1996 (RO 1996 225).
Dans la promesse d’octroi d’une subvention, l’OFEV, l’OFC ou l’OFROU délient les propriétaires fonciers de l’obligation de faire mention au registre foncier si les mesures de protection et d’entretien sont garanties autrement d’une façon équivalente. Ils tiennent compte de l’importance de l’objet, de sa mise en péril potentielle et des possibilités de protection juridique cantonales existantes.
1 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 18 déc. 1995, en vigueur depuis le 1er fév. 1996 (RO 1996 225).
1 L’octroi des aides financières relève de la compétence de l’OFEV, de l’OFC ou de l’OFROU.2
2 La présente disposition vaut également pour les art. 14, 14a et – pour autant qu’il ne s’agisse pas de la mise en oeuvre d’une procédure d’expropriation – 15 LPN.
1 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 18 déc. 1995, en vigueur depuis le 1er fév. 1996 (RO 1996 225).
2 Nouvelle teneur selon le ch. I 4 de l’O du 7 nov. 2007 sur la réforme de la péréquation financière et de la répartition des tâches entre la Confédération et les cantons, en vigueur depuis le 1er jan. 2008 (RO 2007 5823).
1 Les aides financières globales sont versées par paiements échelonnés.
2 Les aides financières au cas par cas sont versées sur la base des décomptes vérifiés et approuvés par le service cantonal compétent.
1 Nouvelle teneur selon le ch. I 4 de l’O du 7 nov. 2007 sur la réforme de la péréquation financière et de la répartition des tâches entre la Confédération et les cantons, en vigueur depuis le 1er jan. 2008 (RO 2007 5823).
1 Le canton rend compte chaque année à l’OFEV, à l’OFC ou à l’OFROU de l’utilisation des aides financières globales.
2 L’OFEV, l’OFC ou l’OFROU contrôle par sondages:
1 Introduit par le ch. I 4 de l’O du 7 nov. 2007 sur la réforme de la péréquation financière et de la répartition des tâches entre la Confédération et les cantons, en vigueur depuis le 1er jan. 2008 (RO 2007 5823).
1 Dans le cadre d’aides financières globales, l’OFEV, l’OFC ou l’OFROU retient tout ou partie des paiements échelonnés, pendant la durée du programme, si le canton:
2 Si, dans le cas d’aides financières globales, il s’avère après la durée du programme que la prestation a été fournie de manière imparfaite, l’OFEV, l’OFC ou l’OFROU en exige l’exécution correcte par le canton; il lui fixe un délai raisonnable à cet effet.
3 Les effets juridiques de l’exécution imparfaite d’une prestation lorsque des aides financières ont été garanties au cas par cas et les demandes de restitution d’aides financières déjà versées sont régis par l’art. 28 de la loi du 5 octobre 1990 sur les subventions2.
1 Nouvelle teneur selon le ch. I 4 de l’O du 7 nov. 2007 sur la réforme de la péréquation financière et de la répartition des tâches entre la Confédération et les cantons, en vigueur depuis le 1er jan. 2008 (RO 2007 5823).
2 RS 616.1
1 Les organisations d’importance nationale qui se vouent à la protection de la nature, à la protection du paysage ou à la conservation des monuments historiques et qui demandent une aide financière en vertu de l’art. 14 LPN déposent leur requête, dûment motivée, auprès de l’OFEV de l’OFC ou de l’OFROU.2 La demande contiendra des renseignements détaillés (comptes et rapports) sur l’activité de l’association, permettant d’estimer dans quelle mesure cette dernière fournit des prestations d’intérêt public donnant droit à une subvention.
2 Des aides financières pour des activités intéressant tout le pays peuvent également être allouées à:
1 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 18 déc. 1995, en vigueur depuis le 1er fév. 1996 (RO 1996 225).
2 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 18 déc. 1995, en vigueur depuis le 1er fév. 1996 (RO 1996 225).
3 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 18 déc. 1995, en vigueur depuis le 1er fév. 1996 (RO 1996 225).
1 Les demandes d’aides financières prévues à l’art. 14a, al. 1, LPN doivent être présentées à l’OFEV, à l’OFC ou à l’OFROU.
2 Les aides financières allouées aux cantons sont octroyées de manière globale sur la base de conventions-programmes. Les art. 4 à 11 sont applicables.
3 Les aides financières allouées à d’autres bénéficiaires sont octroyées au cas par cas. Les art. 6, 9, 10a et 11, al. 3, sont applicables.
1 Introduit par le ch. I de l’O du 18 déc. 1995 (RO 1996 225). Nouvelle teneur selon le ch. I 1 de l’O du 2 fév. 2011 (Développement des conventions-programmes dans le domaine de l’environnement), en vigueur depuis le 1er mars 2011 (RO 2011 649).
La protection de la flore et de la faune indigènes doit si possible être assurée par une exploitation agricole et sylvicole appropriée de leur espace vital (biotope). Cette tâche exige une collaboration entre les organes de l’agriculture et de la sylviculture, de la protection de la nature et du paysage, de la protection de l’environnement ainsi que de l’aménagement du territoire.
1 Nouvelle teneur selon le ch. I 2 de l’O du 28 jan. 2015 sur les adaptations d’ordonnances dans le domaine de l’environnement, liées en particulier aux conventions-programmes à conclure pour la période allant de 2016 à 2019, en vigueur depuis le 1er mars 2015 (RO 2015 427).
1 La protection des biotopes doit assurer, notamment de concert avec la compensation écologique (art. 15) et les dispositions relatives à la protection des espèces (art. 20), la survie de la flore et de la faune sauvage indigènes.
2 La protection des biotopes est notamment assurée par:
3 Les biotopes sont désignés comme étant dignes de protection sur la base:
5 Les cantons prévoient une procédure de constatation appropriée pour prévenir toute détérioration de biotopes dignes de protection et toute violation des dispositions de protection des espèces figurant à l’art. 20.
6 Une atteinte d’ordre technique qui peut entraîner la détérioration de biotopes dignes de protection ne peut être autorisée que si elle s’impose à l’endroit prévu et qu’elle correspond à un intérêt prépondérant. Pour l’évaluation du biotope lors de la pesée des intérêts, outre le fait qu’il soit digne de protection selon l’al. 3, les caractéristiques suivantes sont notamment déterminantes:
7 L’auteur ou le responsable d’une atteinte doit être tenu de prendre des mesures optimales pour assurer la protection, la reconstitution ou, à défaut, le remplacement adéquat du biotope.
1 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 19 juin 2000, en vigueur depuis le 1er août 2000 (RO 2000 1869).
1 La compensation écologique (art. 18b, al. 2, LPN) a notamment pour but de relier des biotopes isolés entre eux, ce au besoin en créant de nouveaux biotopes, de favoriser la diversité des espèces, de parvenir à une utilisation du sol aussi naturelle et modérée que possible, d’intégrer des éléments naturels dans les zones urbanisées et d’animer le paysage.
2 S’agissant de subventions pour des prestations écologiques particulières dans l’agriculture, la définition des contributions à la promotion de la biodiversité figurant dans l’ordonnance du 23 octobre 2013 sur les paiements directs1 est applicable.2
1 La désignation des biotopes d’importance nationale ainsi que la définition des buts visés par leur protection et la fixation des délais pour prescrire les mesures de protection au sens de l’art. 18a LPN sont réglées dans des ordonnances particulières (inventaires).
2 Les inventaires ne sont pas exhaustifs; ils seront régulièrement réexaminés et mis à jour.
1 Les cantons, après avoir pris l’avis de l’OFEV, règlent les mesures de protection et d’entretien des biotopes d’importance nationale, ainsi que le financement de ces mesures.
1 Abrogés par le ch. I 4 de l’O du 7 nov. 2007 sur la réforme de la péréquation financière et de la répartition des tâches entre la Confédération et les cantons, avec effet au 1er jan. 2008 (RO 2007 5823).
1 Le montant des indemnités globales pour la protection et l’entretien des biotopes et pour la compensation écologique est fonction:
2 Le montant est négocié entre l’OFEV et le canton concerné.
3 Pour le reste, les art. 4 à 4b et 6 à 11 sont applicables.
1 Nouvelle teneur selon le ch. I 4 de l’O du 7 nov. 2007 sur la réforme de la péréquation financière et de la répartition des tâches entre la Confédération et les cantons, en vigueur depuis le 1er jan. 2008 (RO 2007 5823).
2 Nouvelle teneur selon le ch. I 1 de l’O du 2 fév. 2011 (Développement des conventions-programmes dans le domaine de l’environnement), en vigueur depuis le 1er mars 2011 (RO 2011 649).
Il convient de déduire, des indemnités prévues à l’art. 18, les contributions versées pour la même prestation écologique fournie sur une surface agricole utile ou sur la surface de l’exploitation agricole conformément aux art. 55 à 62 de l’ordonnance du 23 octobre 2013 sur les paiements directs2.
1 Nouvelle teneur selon le ch. 3 de l’annexe 9 à l’O du 23 oct. 2013 sur les paiements directs, en vigueur depuis le 1er jan. 2014 (RO 2013 4145).
2 RS 910.13
1 Sauf autorisation, il est interdit de cueillir, déterrer, arracher, emmener, mettre en vente, vendre, acheter ou détruire, notamment par des atteintes d’ordre technique, les plantes sauvages des espèces désignées dans l’annexe 2.
2 En plus des animaux protégés figurant dans la loi du 20 juin 1986 sur la chasse1, les espèces désignées dans l’annexe 3 sont considérées comme protégées. Il est interdit:
3 L’autorité compétente peut accorder d’autres autorisations exceptionnelles, en plus de celles prévues par l’art. 22, al. 1, LPN,
4 Les cantons, après avoir pris l’avis de l’OFEV, règlent la protection appropriée des espèces végétales et animales mentionnées à l’annexe 4.2
5 Quiconque contrevient aux al. 1 et 2 est punissable en vertu de l’art. 24a LPN.3
1 RS 922.0
2 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 19 juin 2000, en vigueur depuis le 1er août 2000 (RO 2000 1869).
3 Introduit par le ch. I de l’O du 18 déc. 1995, en vigueur depuis le 1er fév. 1996 (RO 1996 225).
Le Département fédéral de l’environnement, des transports, de l’énergie et de la communication (DETEC), après entente avec les cantons concernés, peut autoriser la réintroduction d’espèces, sous-espèces et races autrefois indigènes et ne se trouvant plus à l’état sauvage en Suisse, pour autant:1
1 Nouvelle teneur selon le ch. II 1 de l’O du 2 fév. 2000 relative à la loi fédérale sur la coordination et la simplification des procédures de décision, en vigueur depuis le 1er mars 2000 (RO 2000 703).
La désignation des marais d’une beauté particulière et d’importance nationale ainsi que leur protection et leur entretien sont régis par les art. 16 à 19.
1 Introduit par le ch. I de l’O du 18 déc. 1995 (RO 1996 225). Nouvelle teneur selon le ch. I 4 de l’O du 7 nov. 2007 sur la réforme de la péréquation financière et de la répartition des tâches entre la Confédération et les cantons, en vigueur depuis le 1er jan. 2008 (RO 2007 5823).
1 La désignation des sites marécageux d’une beauté particulière et d’importance nationale ainsi que la définition des buts visés par la protection sont réglées dans une ordonnance séparée (inventaire).
2 Les cantons, après avoir pris l’avis de l’OFEV, règlent les mesures de protection et d’entretien, ainsi que leur financement.
3 Le montant des indemnités globales pour la protection et l’entretien des sites marécageux est fonction:
3bis Le montant est négocié entre l’OFEV et le canton concerné. Pour le reste, les art. 4 à 4b, 6 à 11 et 18 et 19 s’appliquent à l’octroi des indemnités.3
4 Les indemnités globales pour les biotopes d’importance nationale qui sont situés à l’intérieur de sites marécageux d’une beauté particulière et d’importance nationale sont régies par les art. 18 et 19.4
1 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 18 déc. 1995, en vigueur depuis le 1er fév. 1996 (RO 1996 225).
2 Nouvelle teneur selon le ch. I 4 de l’O du 7 nov. 2007 sur la réforme de la péréquation financière et de la répartition des tâches entre la Confédération et les cantons, en vigueur depuis le 1er jan. 2008 (RO 2007 5823).
3 Introduit par le ch. I 4 de l’O du 7 nov. 2007 sur la réforme de la péréquation financière et de la répartition des tâches entre la Confédération et les cantons, en vigueur depuis le 1er jan. 2008 (RO 2007 5823).
4 Nouvelle teneur selon le ch. I 4 de l’O du 7 nov. 2007 sur la réforme de la péréquation financière et de la répartition des tâches entre la Confédération et les cantons, en vigueur depuis le 1er jan. 2008 (RO 2007 5823).
1 Les services fédéraux chargés de la protection de la nature, de la protection du patrimoine culturel et des monuments historiques sont:
2 Ils exécutent la LPN, pour autant que d’autres autorités fédérales ne soient pas compétentes en la matière. Dans l’accomplissement des tâches de la Confédération au sens des art. 2 à 6 LPN, ils veillent à coordonner les informations et les conseils fournis aux autorités et au public. 3 Si d’autres autorités fédérales sont compétentes pour l’exécution, l’OFEV, l’OFC et l’OFROU collaborent à l’exécution en vertu de l’art. 3, al. 4, LPN.2
4 La Commission fédérale pour la protection de la nature et du paysage (CFNP) et la Commission fédérale des monuments historiques (CFMH) sont les commissions consultatives compétentes de la Confédération pour les affaires touchant à la protection de la nature, à la protection du paysage et à la conservation des monuments historiques.
1 Mis à jour selon le ch. I de l’O du 18 déc. 1995 (RO 1996 225), le ch. II 1 de l’O du 2 fév. 2000 relative à la LF sur la coordination et la simplification des procédures de décision (RO 2000 703) et en application de l’art. 16 al. 3 de l’O du 17 nov. 2004 sur les publications officielles, en vigueur depuis le 1er jan. 2005 (RO 2004 4937).
2 Nouvelle teneur selon le ch. 1 de l’annexe 2 à l’O du 29 mars 2017 concernant l’inventaire fédéral des paysages, sites et monuments naturels, en vigueur depuis le 1er juin 2017 (RO 2017 2815).
1 La CFNP et la CFMH sont composées chacune de quinze membres au maximum. Elles sont formées de manière à ce que les connaissances techniques ainsi que les différents genres d’activités et les diverses régions linguistiques soient équitablement représentés. Le Conseil fédéral en élit les membres et désigne le président. Pour le reste, les commissions sont organisées de manière autonome.
2 L’OFEV, l’OFC et l’OFROU peuvent, sur la proposition de la CFNP et de la CFMH, nommer à la fonction de consultant des personnes qui possèdent des connaissances spéciales. Ces personnes conseillent les commissions, ainsi que l’OFEV, l’OFC et l’OFROU, dans leurs propres domaines d’activité.
3 Le règlement interne de la CFNP est soumis à l’approbation du DETEC et celui de la CFMH à l’approbation du Département fédéral de l’intérieur (DFI).2
4 L’OFEV et l’OFC se chargent des secrétariats. L’OFEV, l’OFC et l’OFROU les dédommagent en imputant les frais aux lignes budgétaires correspondantes.
5 La CFNP et la CFMH font chaque année rapport respectivement au DETEC et au DFI sur leurs activités.3
1 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 18 déc. 1995, en vigueur depuis le 1er fév. 1996 (RO 1996 225).
2 Nouvelle teneur selon le ch. II 1 de l’O du 2 fév. 2000 relative à la LF sur la coordination et la simplification des procédures de décision, en vigueur depuis le 1er mars 2000 (RO 2000 703).
3 Nouvelle teneur selon le ch. II 1 de l’O du 2 fév. 2000 relative à la LF sur la coordination et la simplification des procédures de décision, en vigueur depuis le 1er mars 2000 (RO 2000 703).
1 La CFNP et la CFMH ont notamment les tâches suivantes:2
2 La CFMH a en outre les tâches suivantes:
3 L’OFC peut charger des membres de la CFMH, des consultants ou des experts ayant des connaissances particulières de prodiguer aux cantons des conseils techniques lors de l’exécution de mesures et d’assurer le suivi des projets.7
1 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 18 déc. 1995, en vigueur depuis le 1er fév. 1996 (RO 1996 225).
2 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 18 déc. 1995, en vigueur depuis le 1er fév. 1996 (RO 1996 225).
3 Nouvelle teneur selon le ch. II 1 de l’O du 2 fév. 2000 relative à la LF sur la coordination et la simplification des procédures de décision, en vigueur depuis le 1er mars 2000 (RO 2000 703).
4 Nouvelle teneur selon le ch. II 1 de l’O du 2 fév. 2000 relative à la LF sur la coordination et la simplification des procédures de décision, en vigueur depuis le 1er mars 2000 (RO 2000 703).
5 Introduite par le ch. I de l’O du 18 déc. 1995, en vigueur depuis le 1er fév. 1996 (RO 1996 225)
6 Introduit par le ch. I de l’O du 18 déc. 1995, en vigueur depuis le 1er fév. 1996 (RO 1996 225).
7 Introduit par le ch. I de l’O du 18 déc. 1995, en vigueur depuis le 1er fév. 1996 (RO 1996 225).
1 Les cantons assurent une exécution adéquate et efficace des tâches fixées par la constitution et la loi. Ils désignent à cet effet les services officiels qui seront chargés de la protection de la nature, de la protection du paysage et de la conservation des monuments historiques et en informent l’OFEV, l’OFC ou l’OFROU.1
2 Dans leurs activités ayant des effets sur l’organisation du territoire (art. 1 de l’O du 2 oct. 19892 sur l’aménagement du territoire), les cantons prennent en considération les mesures pour lesquelles la Confédération alloue des aides financières ou des indemnités en vertu de la présente ordonnance. Ils veillent notamment à ce que les plans et prescriptions réglant l’utilisation admissible du sol au sens de la législation sur l’aménagement du territoire tiennent compte des mesures de protection.
1 Les cantons communiquent à l’OFEV, à l’OFC ou à l’OFROU leurs actes normatifs concernant la protection de la nature, la protection du paysage et la conservation des monuments historiques.1
2 Les autorités compétentes communiquent à l’OFEV les décisions suivantes:
3 Lorsque la CFNP, la CFMH, l’OFEV, l’OFC ou l’OFROU ont coopéré à un projet au sens de l’art. 2, l’autorité compétente leur communique sur demande les décisions y relatives.
1 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 18 déc. 1995, en vigueur depuis le 1er fév. 1996 (RO 1996 225).
2 Introduite par le ch. II 1 de l’O du 2 fév. 2000 relative à la LF sur la coordination et la simplification des procédures de décision, en vigueur depuis le 1er mars 2000 (RO 2000 703).
3 Introduite par le ch. II de l’O du 2 avril 2014, en vigueur depuis le 1er mai 2014 (RO 2014 909).
4 RS 700
1 L’OFEV veille à la surveillance de la diversité biologique et l’harmonise avec les autres mesures d’observation de l’environnement. Les cantons peuvent compléter cette surveillance. Ils coordonnent les mesures avec l’OFEV et lui mettent leurs dossiers à disposition.
2 L’OFEV, l’OFC et l’OFROU assurent un suivi afin d’examiner la mise en oeuvre des mesures légales et leur efficacité. Ils y associent étroitement les offices fédéraux concernés et les cantons.
1 Introduit par le ch. I de l’O du 19 juin 2000, en vigueur depuis le 1er août 2000 (RO 2000 1869).
L’OFEV prescrit les modèles de géodonnées et les modèles de représentation minimaux pour les géodonnées de base visées par la présente ordonnance, lorsqu’il est désigné comme service spécialisé de la Confédération dans l’annexe 1 de l’ordonnance du 21 mai 2008 sur la géoinformation2.
1 Introduit par le ch. 2 de l’annexe 2 à l’O du 21 mai 2008 sur la géoinformation, en vigueur depuis le 1er juil. 2008 (RO 2008 2809).
2 RS 510.620
Sont abrogées:
1 Jusqu’à ce que le Conseil fédéral ait désigné les biotopes d’importance nationale (art. 16) ainsi que les sites marécageux d’une beauté particulière et d’importance nationale (art. 22) et tant que les différents inventaires ne sont pas complets:
2 Le financement des mesures visées à l’al. 1, let. a et b, est régi par les art. 17 et 18, le financement de celles visées à l’al. 1, let. c, par l’art. 22.3
3 Les autorités, services, instituts et établissements fédéraux prennent les mesures immédiates prévues à l’al. 1, let. a et c, dans les domaines relevant de leur compétence en vertu de la législation fédérale spéciale y relative.4
1 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 18 déc. 1995, en vigueur depuis le 1er fév. 1996 (RO 1996 225).
2 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 18 déc. 1995, en vigueur depuis le 1er fév. 1996 (RO 1996 225).
3 Nouvelle teneur selon le ch. I 2 de l’O du 28 jan. 2015 sur les adaptations d’ordonnances dans le domaine de l’environnement, liées en particulier aux conventions-programmes à conclure pour la période allant de 2016 à 2019, en vigueur depuis le 1er mars 2015 (RO 2015 427).
4 Introduit par le ch. I de l’O du 18 déc. 1995, en vigueur depuis le 1er fév. 1996 (RO 1996 225).
La présente ordonnance entre en vigueur le 1er février 1991.
(art. 14, al. 3)
Nom scientifique | français |
Sources, suintements et milieux aquatiques | |
Adiantion | Végétation des rochers calcaires humides |
Cratoneurion (commutati) | Végétation des sources alcalines |
Cardamino-Montion | Végétation des sources acides |
Ranunculion fluitantis | Zone de la brême et du barbeau (épipotamon) |
Glycerio-Sparganion | Végétation des rives d’eau courante |
Charion | Eau avec végétation immergée non vasculaire |
Potamion | Eau avec végétation immergée vasculaire |
Lemnion | Eau avec végétation flottante libre |
Nymphaeion | Eau avec végétation flottante fixée |
Tourbières, marais de transition | |
Sphagnion magellanici | Tourbière à sphaignes |
Caricion lasiocarpae | Cariçaie de transition |
Sphagno-Utricularion | Dépressions inondées à utriculaires |
Betulion pubescentis | Bétulaie sur tourbe |
Piceo-Vaccinienion uliginosi (Sphagno—Pinetum mugi) | Pinède sur tourbe |
Sphagno-Piceetum | Pessière sur tourbe |
Zones riveraines, associations d’atterissement et bas-marais | |
Phragmition | Roselière lacustre |
Phalaridion | Roselière terrestre |
Littorellion | Végétation temporaire des grèves |
Magnocaricion | Magnocariçaies |
Cladietum | Formation à marisque |
Caricion fuscae | Parvocariçaie acidophile |
Caricion davallianae, Rhynchosporion | Parvocariçaie neutro-basophile |
Calthion | Prairie à populage |
Molinion | Prairie à molinie |
Filipendulion | Mégaphorbiée marécageuse |
Pelouses sèches, prairies maigres et pâturages | |
Alysso-Sedion | Végétation des dalles calcaires de basse altitude |
Caricion ferrugineae | Pelouse calcaire fraîche |
Elynion | Gazon des crêtes ventées |
Arabidion caeruleae | Combe à neige calcaire |
Salicion herbaceae | Combe à neige acide |
Stipo-Poion | Pelouse steppique |
Cirsio-Brachypodion | Pelouse mi-sèche continentale |
Xerobromion | Pelouse sèche médio-européenne |
Diplachnion | Pelouse sèche insubrienne |
Mesobromion | Prairie mi-sèche médio-européenne |
Végétation alluviale | |
Epilobion fleischeri | Alluvions avec végétation pionnière herbacée |
Caricion bicolori-atrofuscae | Groupement pionnier des bords de torrents alpins |
Nanocyperion | Végétation de petites annuelles éphémères |
Bidention | Végétation de grandes annuelles nitrophiles |
Salicion elaeagni | Saulaie buissonnante alluviale |
Salicion cinereae | Saulaie buissonnante marécageuse |
Alnion glutinosae | Aulnaie noire |
Salicion albae | Saulaie blanche |
Alnion incanae | Aulnaie alluviale |
Fraxinion | Frênaie humide |
Forêts de ravins, de pente, thermophiles | |
Lunario-Acerion | Erablaie de ravin méso-hygrophile |
Tilion platyphylli | Tiliaie thermophile sur éboulis ou lapiez |
Cephalanthero-Fagenion | Hêtraie xérothermophile (basophile) |
Carpinion betuli | Chênaie à charme |
Quercion pubescenti-petraeae | Chênaie buissonnante |
Orno-Ostryon | Ostryaie buissonnante du sud des Alpes |
Molinio-Pinion (incl. Cephalanthero-Pinion) | Pinède subatlantique des pentes marneuses |
Erico-Pinion sylvestris, Cytiso-Pinion | Pinède subcontinentale basophile |
Ononido-Pinion | Pinède continentale xérophile |
Dicrano-Pinion | Pinède mésophile sur silice |
Asplenio-Abieti-Piceetum (Abieti—Piceion) | Pessière-sapinière des éboulis |
Larici-Pinetum cembrae | Forêt de mélèzes et d’aroles |
Cirsio tuberosi-Pinetum montanae (Erico—Pinion mugo) | Pinède de montagne à cirse tubéreux |
Lisières, broussailles et landes | |
Aegopodion, Alliarion | Ourlet nitrophile mésophile |
Geranion sanguinei | Ourlet maigre xérothermophile |
Berberidion | Buissons xérothermophiles sur sol neutre à alcalin |
Calluno-Genistion | Lande subatlantique acidophile |
Juniperion sabinae | Lande continentale à genévrier sabine |
Ericion (carneae) | Lande subalpine calcicole |
Juniperion nanae | Lande subalpine xérophile sur sol acide |
Rhododendro-Vaccinion | Lande subalpine méso-hygrophile sur sol acide |
Loiseleurio-Vaccinion | Lande alpine ventée |
Rochers, éboulis et lapiez | |
Asplenion serpentini | Serpentine avec végétation vasculaire |
Sedo-Veronicion | Végétation des dalles siliceuses de basse altitude |
Thlaspion rotundifolii | éboulis d’altitude |
Drabion hoppeanae | éboulis de calcschistes d’altitude |
Petasition paradoxi | éboulis calcaire humide d’altitude |
Androsacion alpinae | éboulis siliceux d’altitude |
Galeopsion segetum | éboulis siliceux thermophile |
Végétation ségétale et rudérale | |
Chenopodion rubri | Végétation adventice des sols argileux neutres à acides |
Agropyro-Rumicion | Endroits piétinés humides |
Onopordion (acanthii) | Rudérales pluriannuelles thermophiles |
1 Nouvelle teneur selon le ch. II de l’O du 19 juin 2000, en vigueur depuis le 1er août 2000 (RO 2000 1869).
(art. 20, al. 1)
Nom scientifique | français |
Angiospermae | Plantes à fleurs |
Adonis vernalis L. | Adonis du printemps |
Androsace sp. | Androsace, toutes les espèces |
Anemone sylvestris L. | Anémone des forêts |
Apium repens (Jacq.) Lag. | Ache rampante |
Aquilegia alpina L. | Ancolie des Alpes |
Armeria sp. | Arméria, toutes les espèces |
Artemisia sp. (groupe A. glacialis) | toutes les espèces d’Armoises alpines |
Asphodelus albus Mill. | Asphodèle blanc |
Calla palustris L. | Calla des marais |
Carex baldensis L. | Laiche du Mont Baldo |
Daphne alpina L. | Daphné des Alpes |
Daphne cneorum L. | Daphné camélée |
Delphinium elatum L. | Dauphinelle élevée |
Dianthus glacialis Haenke | Oeillet des glaciers |
Dianthus gratianopolitanus Vill. | Oeillet de Grenoble |
Dianthus superbus L. | Oeillet superbe |
Dictamnus albus L. | Dictame blanc, Fraxinelle |
Dracocephalum sp. | Dracocéphale, les deux espèces |
Droseraceae | toute la famille, Aldrovande incl. |
Ephedra helvetica C. A. Mey. | Ephèdre de Suisse |
Eriophorum gracile Roth | Linaigrette grêle |
Eritrichium nanum (L.) Gaudin | Eritriche nain, Roi-des-Alpes |
Eryngium alpinum L. | Chardon bleu, Panicaut des Alpes |
Eryngium campestre L. | Panicaut champêtre |
Erythronium dens-canis L. | Erythrone dent-de-chien |
Fritillaria meleagris L. | Damier, Fritillaire pintade |
Gentiana pneumonanthe L. | Gentiane pneumonanthe |
Gladiolus sp. | Glaïeul, toutes les espèces |
Inula helvetica Weber | Inule de Suisse |
Iris pseudacorus L. | Iris faux acore |
Iris sibirica L. | Iris de Sibérie |
Leucojum aestivum L. | Nivéole d’été |
Lilium bulbiferum L. s.l. | Lis à bulbilles et safrané |
Lilium martagon L. | Lis martagon |
Lindernia procumbens (Krock.) Philcox | Lindernie couchée |
Melampyrum nemorosum L. | Mélampyre des bois |
Myosotis rehsteineri Wartm. | Myosotis de Rehsteiner |
Nuphar sp. | Nénuphar, les deux espèces |
Nymphaea alba L. | Nymphéa blanc |
Orchidaceae | Orchidée, toutes les espèces |
Paeonia officinalis L. | Pivoine officinale |
Papaver f. alpinum (aurantiacum, sendtneri, occidentale) | Pavot forme alpine, toutes les espèces |
Paradisea liliastrum (L.) Bertol. | Lis des Alpes, Paradisie faux lis |
Pulsatilla vulgaris Mill. | Coquelourde, Pulsatille vulgaire |
Saxifraga hirculus L. | Saxifrage bouc, Saxifrage dorée |
Sempervivum grandiflorum Haw. | Joubarbe à grandes fleurs, de Gaudin |
Sempervivum wulfenii Mert. & W.D.J. Koch | Joubarbe de Wulfen |
Silene coronaria (L.) Desr. | Silène coronaire |
Sisymbrium supinum L. | Sisymbre couché |
Sorbus domestica L. | Cormier, Sorbier domestique |
Trapa natans L. | Châtaigne-d’eau, Macre nageante |
Trifolium saxatile All. | Trèfle des rochers |
Tulipa sp. | Tulipe, toutes les espèces |
Typha minima Hoppe | Petite massette |
Typha shuttleworthii W. D. J. Koch & Sond. | Massette de Shuttleworth |
Pteridophyta | Ptéridophytes (fougères) |
Adiantum capillus-veneris L. | Capillaire, Cheveu-de-Vénus |
Botrychium sp. (ausgenommen B. lunaria) | Botryche, toutes les espèces sauf B. lunaire |
Marsilea quadrifolia L. | Marsilée à quatre feuilles |
Matteuccia struthiopteris (L.) Tod. | Fougère autruche |
Phyllitis scolopendrium (L.) Newman | Langue-de-cerf |
Polystichum braunii (Spenn.) Fée | Polystic de Braun |
Polystichum setiferum (Forssk.) Woyn. | Polystic à dents sétacées |
Bryophyta | Bryophytes (mousses, hépatiques etanthocérotes) |
Barbula asperifolia Mitt. | |
Breutelia chrysocoma (Hedw.) Lindb. | |
Bryum versicolor B. & S. | |
Drepanocladus vernicosus (Mitt.) Warnst. | |
Frullania parvistipula Steph. | |
Leucobryum glaucum aggr. | |
Phaeoceros laevis ssp. carolinianus (Michx.) Prosk. | |
Riccia breidleri Steph. | |
Ricciocarpos natans (L.) Corda | |
Sphagnum sp. | Sphaigne, toutes les espèces |
Tayloria rudolphiana (Garov.) B., S. & G. | |
Lichenes | Lichens |
Gyalecta ulmi (Sw.) Zahlbr. | |
Heterodermia sp. | toutes les espèces |
Hypotrachina laevigata (Sm.) Hale | |
Leptogium burnetiae Dodge | |
Leptogium hildenbrandii (Garov.) Nyl. | |
Lobaria sp. | toutes les espèces |
Nephroma expallidum (Nyl.) Nyl. | |
Nephroma laevigatum Ach. | |
Parmotrema reticulatum (Taylor) Choisy | |
Parmotrema stuppeum (Taylor) Hale | |
Peltigera hymenina (Ach.) Delise | |
Ramalina dilacerata (Hoffm.) Hoffm. | |
Ramalina roesleri (Hochst. ex Schaerer) Hue | Ramaline de Roesler |
Sphaerophorus globosus (Hudson) Vainio | |
Sphaerophorus melanocarpus (Sw.) DC. | |
Squamarina lentigera (Weber) Poelt | |
Stereocaulon sp. | toutes les espèces |
Sticta sp. | toutes les espèces |
Usnea cornuta (Körber) | |
Usnea glabrata (Ach.) Vainio | |
Usnea longissima Ach. | |
Usnea wasmuthii (Räsänen) | Usnée de Wasmuth |
Basidiomycetes | Champignons |
Boletus regius Krombholz | Bolet royal |
Clavaria zollingeri Léveille | Clavaire de Zollinger |
Hygrocybe calyptraeformis (Berk. & Br.) Fayod | Hygrophore en capuchon |
Lariciformes officinalis (Vill.: Fr.) Kotl. & Pouz. | Polypore officinal |
Lyophyllum favrei Haller & Haller | Lycophylle de Favre |
Pluteus aurantiorugosus (Trog.) Sacc. | Plutée orangé |
Sarcodon joeides (Pass.) Pat. | Sarcodon violet |
Squamanita schreieri Imbach | Amanite jaune à écailles |
Suillus plorans (Roll.) Sing. | Bolet larmoyant |
Tricholoma caligatum (Viv.) Rick. | Tricholome chaussé |
Tricholoma colossum (Fr.) Quélet | Tricholome colossal |
Verpa conica Swartz ex Pers. (=V. digitaliformis) | Verpe conique |
1 Nouvelle teneur selon le ch. II de l’O du 19 juin 2000, en vigueur depuis le 1er août 2000 (RO 2000 1869, 2001 1662).
(art. 20, al. 2)
Nom scientifique | français |
Invertebrata | Invertébrés |
Mollusca | mollusques (gastéropodes, bivalves) |
Charpentieria thomasiana (Pini) | |
Tandonia nigra (K. Pfeiffer) | |
Trichia biconica (Eder) | |
Unio crassus Philipsson | Mulette épaisse |
Unio mancus Lamarck | Mulette manchotte |
Zoogenetes harpa (Say) | |
Insecta | Insectes |
Odonata | Odonates (libellules) |
Aeshna caerulea Ström. | Aeschne azurée |
Aeshna subarctica Walker | Aeschne subarctique |
Boyeria irene Fonsc. | Aeschne paisible |
Calopteryx virgo meridionalis Selys | Caloptéryx vierge méridionale |
Ceriagrion tenellum Villers | Agrion délicat |
Coenagrion lunulatum Charp. | Agrion à lunules |
Coenagrion mercuriale Charp. | Agrion de Mercure |
Epitheca bimaculata Charp. | Cordulie à deux taches |
Gomphus simillimus Selys | Gomphus similaire |
Gomphus vulgatissimus L. | Gomphus très commun |
Lestes dryas Kirby | Leste dryade |
Leucorrhinia albifrons Burm. | Leucorrhine à front blanc |
Leucorrhinia caudalis Charp. | Leucorrhine à large queue |
Leucorrhinia pectoralis Charp. | Leucorrhine à gros thorax |
Nehalennia speciosa Charp. | Déesse précieuse |
Onychogomphus forcipatus L. | Gomphus à pinces |
Onychogomphus uncatus Charp. | Gomphus à crochets |
Ophiogomphus cecilia Fourc. | Gomphus serpentin |
Oxygastra curtisii Dale | Cordulie à corps fin |
Sympecma braueri Bianchi | Leste enfant |
Sympetrum depressiusculum Selys | Sympétrum à corps déprimé |
Sympetrum flaveolum L. | Sympétrum jaune d’or |
Mantodea | Mantes |
Mantis religiosa L. | Mante religieuse |
Orthoptera | Orthoptères (sauterelles, criquets et grillons) |
Aiolopus thalassinus (Fabr.) | Oedipode émeraudine |
Calliptamus italicus (L.) | Caloptène italien |
Calliptamus siciliae Ramme | Caloptène provençal |
Chrysochraon keisti Nadig | Criquet des Churfirsten |
Epacromius tergestinus (Charp.) | Oedipode des salines |
Ephippiger ephippiger vitium Serville | Ephippigère des vignes |
Locusta migratoria cinerascens (Fabr.) | Criquet migrateur |
Oedaleus decorus (Germar6) | Oedipode soufrée |
Oedipoda caerulescens (L.) | Oedipode turquoise |
Oedipoda germanica (Latr.) | Oedipode rouge |
Pachytrachis striolatus (Fieber) | Decticelle striolée |
Pholidoptera littoralis insubrica Nadig | Dectielle insubrique |
Platycleis tessellata (Charp.) | Decticelle carroyée |
Polysarcus denticauda (Charp.) | Barbitiste ventru |
Psophus stridulus (L.) | Oedipode stridulante |
Saga pedo (Pallas) | Magicienne dentelée |
Sphingonotus caerulans (L.) | Oedipode aigue-marine |
Stethophyma grossum (L.) | Criquet ensanglanté |
Tettigonia caudata (Charp.) | Sauterelle orientale ou des Grisons |
Neuroptera, Ascalaphidae | Névroptères |
Libelloides sp. | Ascalaphe, les deux espèces |
Lepidoptera, Papilionidea | Rhopalocères (papillons de jour) |
Arethusana arethusa Denis & Schiff. | Mercure |
Chazara briseis L. | Hermite |
Coenonympha hero L. | Mélibée |
Coenonympha oedippus Fabr. | Fadet des Laîches |
Erebia christi Raetzer | Moiré du Simplon |
Erebia nivalis Lorkovic & de Lesse | |
Erebia sudetica Staudinger | Moiré des Sudètes |
Eurodryas aurinia aurinia Rott. | Damier de la Sucisse, coll.-montagnard |
Iolana iolas (Ochs.) | Azuré du Baguenaudier |
Limenitis populi L. | Grand Sylvain |
Lopinga achine Scop. | Bacchante |
Lycaeides argyrognomon Bergstr. | Azuré des Coronilles |
Lycaena dispar Haworth | Cuivré des marais |
Maculinea alcon (Denis & Schiff.) | Azuré des mouillères |
Maculinea arion L. | Azuré du Serpolet |
Maculinea nausithous Bergstr. | Azuré des paluds |
Maculinea teleius Bergstr. | Azuré de la Sanguisorbe |
Mellicta britomartis Assmann | Mélitée des Véroniques |
Mellicta deione Dup. | Mélitée des Linaires |
Parnassius apollo L. | Apollon |
Parnassius mnemosyne L. | Semi Apollon |
Lepidoptera, Hesperioidea | Hespériidés |
Carcharodus baeticus Rambur | |
Pyrgus cirsii Rambur | Syrichte des Cirses |
Lepidoptera, Sphingidae | Sphinx |
Hyles hippophaes Esper | Sphinx de l’argousier |
Proserpinus proserpina Pallas | |
Lepidoptera, Lasiocampidae | Lasiocampides |
Eriogaster catax L. | Laineuse du prunelier ou du chêne |
Coleoptera, Carabidae | Carabes |
Abax oblongus Dej. | |
Calosoma inquisitor (L.) | |
Calosoma sycophanta (L.) | |
Carabus creutzeri Fabr. | |
Cychrus cordicollis Chaud. | |
Cymindis variolosa (Fabr.) | |
Licinus cassideus (Fabr.) | |
Nebria crenatostriata Bassi | |
Platynus cyaneus (Dej.) | |
Poecilus kugelanni (Panz.) | |
Trechus laevipes Jeann. | |
Coleoptera, Dysticidae | Dytiques |
Graphoderus bilineatus (Geer) | |
Coleoptera, Buprestidae | Buprestes |
Anthaxia candens (Panz.) | |
Anthaxia hungarica (Scop.) | |
Anthaxia manca (L.) | |
Chalcophora mariana (L.) | |
Coroebus florentinus (Herbst) | |
Coroebus undatus (Fabr.) | |
Dicerca aenea (L.) | |
Dicerca alni (Fischer) | |
Dicerca berolinensis (Herbst) | |
Dicerca furcata (Thunberg) | |
Dicerca moesta (Fabr.) | |
Eurythyrea austriaca (L.) | |
Eurythyrea micans (Fabr.) | |
Eurythyrea quercus (Hbst.) | |
Poecilonota variolosa (Paykull) | |
Scintillatrix dives (Guillebeau) | |
Scintillatrix mirifica (Mulsant) | |
Scintillatrix rutilans (Fabr.) | |
Coleoptera, Scarabaeidae | Scarabées |
Oryctes nasicornis (L.) | Rhinocéros |
Osmoderma eremita (Scop.) | |
Polyphylla fullo (L.) | Hanneton foulon |
Coleoptera, Lucanidae | Lucanes |
Lucanus cervus (L.) | Lucane Cerf-volant |
Coleoptera, Cerambycidae | Longicornes |
Akimerus schaefferi (Laich.) | |
Cerambyx cerdo L. | Grand Capricorne |
Cerambyx miles Bonelli | |
Corymbia cordigera (Fuesslins) | |
Dorcadion aethiops (Scop.) | |
Dorcadion fuliginator (L.) | Dorcadion fuligineux |
Dorcatypus tristis (L.) | |
Ergates faber (L.) | |
Lamia textor (L.) | |
Lepturobosca virens (L.) | |
Mesosa curculionoides (L.) | |
Morimus asper Sulzer | |
Necydalis major L. | |
Necydalis ulmi Chevrolat | |
Pachyta lamed (L.) | |
Pedostrangalia revestita (L.) | |
Plagionotus detritus (L.) | |
Purpuricenus kaehleri (L.) | |
Rhamnusium bicolor (Schrank) | |
Rosalia alpina (L.) | Rosalie |
Saperda octopunctata (Scop.) | |
Saperda perforata (Pallas) | |
Saperda punctata (L.) | |
Saperda similis Laich. | |
Tragosoma depsarium (L.) | |
Hyménoptèra, Formicidae | Hyménoptères, fourmis |
Formica s.str. (rufa, aquilonia, lugubris, paralugubris, polyctena, pratensis, truncorum) | Fourmi rousse des bois (Groupe Formica rufa) |
Polyergus rufescens (Latr.) | Fourmi amazone |
Vertebrata | Vertébrés |
Amphibia | tous les batraciens (grenouilles, crapauds, salamandres, tritons) |
Reptilia | tous les reptiles (tortues, serpents, lézards, orvets) |
Mammalia | Mammifères |
Insectivora | Insectivores |
Crocidura leucodon (Hermann) | Musaraigne bicolore |
Crocidura suaveolens (Pallas) | Musaraigne des jardins |
Neomys anomalus Cabrera | Musaraigne de Miller |
Neomys fodiens Pennant | Musaraigne aquatique |
Rodentia | Rongeurs |
Dryomys nitedula (Pallas) | Lérotin |
Micromys minutus (Pallas) | Souris des moissons |
Muscardinus avellanarius L. | Muscardin |
Chiroptera | toutes les chauves-souris |
1 Nouvelle teneur selon le ch. II de l’O du 19 juin 2000, en vigueur depuis le 1er août 2000 (RO 2000 1869).
(art. 20, al. 4)
Nom scientifique | français |
Angiospermae | Plantes à fleurs |
Bromus grossus DC. | Brome volumineux |
Caldesia parnassifolia (L.) Parl. | Caldésie à feuilles de parnassie |
Najas flexilis (Willd.) Rostk & W.L.E. Schmidt | Naïade flexible |
Bryophyta | Bryophytes (mousses, etc.) |
Andreaea blyttii Schimp. ssp. angustata (Limpr.) Schultze-Mot. (=A. heinemannii) | |
Andreaea rothii Web. & Mohr | |
Atractylocarpus alpinus (Milde) Lindb. | |
Barbula rigidula spp. verbana (Nich.&Dix.) Podp.. | |
Bryum argenteum spp. veronense (De Not.) Amann. | |
Buxbaumia viridis (Lam. & DC.) Moug. & Nestl. | |
Dicranum viride (Sull. & Lesq.) Lindb. | |
Distichophyllum carinatum Dix. & Nich. | |
Frullania cesatiana De Not. | |
Hypnum sauteri Schimp. | |
Jamesoniella undulifolia (Nees) K. Müll. | |
Mannia triandra (Scop.) Grolle | |
Meesia longiseta Hedw. | |
Orthotrichum rogeri Brid. | |
Orthotrichum scanicum Grönv. | |
Pseudoleskea artariae Thér. | |
Pyramidula tetragona (Brid.) Brid. | |
Scapania helvetica Gott. | |
Scapania massalongi (K. Müll.) K. Müll. | |
Scapania scapanioides (Mass.) Grolle | |
Seligeria austriaca Schauer | |
Seligeria carniolica (Breidl. & Beck) Nyh. | |
Tetrodontium ovatum (Funck) Schwaegr. | |
Ulota rehmannii Jur. ssp. macrospora (Bauer & Warnst.) Podp. (=U. macrospora) |
Annelida | Annélides |
Hirudo officinalis L. | Sangsue médicinale |
Mollusca | Mollusques |
Helix pomatia L. | Escargot de Bourgogne |
Mammalia | Mammifères |
Insectivora | Insectivores |
Erinaceus europaeus L. | Hérisson |
Soricidae, sp. | toutes les musaraignes |
Rodentia | Rongeurs |
Gliridae, sp. | tous les gliridés (loir, lérot) |
1 Nouvelle teneur selon le ch. II de l’O du 19 juin 2000, en vigueur depuis le 1er août 2000 (RO 2000 1869, 2001 1662).
1 RS 4512 RS 814.013 RS 0.4554 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 19 juin 2000, en vigueur depuis le 1er août 2000 (RO 2000 1869).5 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 18 déc. 1995, en vigueur depuis le 1er fév. 1996 (RO 1996 225).6 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 18 déc. 1995, en vigueur depuis le 1er fév. 1996 (RO 1996 225).7 Introduite par le ch. I de l’O du 18 déc. 1995, en vigueur depuis le 1er fév. 1996 (RO 1996 225).
vom 16. Januar 1991 (Stand am 1. Juni 2017)
Der Schweizerische Bundesrat,
gestützt auf Artikel 26 des Bundesgesetzes vom 1. Juli 19661 über den Natur- und Heimatschutz (NHG) sowie Artikel 44 Absatz 1 des Umweltschutzgesetzes vom 7. Oktober 19832 (USG), in Ausführung des Übereinkommens vom 19. September 19793 über die Erhaltung der europäischen wildlebenden Pflanzen und Tiere und ihrer natürlichen Lebensräume,4
verordnet:
Bei der Erfüllung von Bundesaufgaben nach Artikel 2 NHG und bei der Schaffung und Änderung von Rechtserlassen sowie Konzepten und Sachplänen (Art. 13 des Raumplanungsgesetzes vom 22. Juni 19792) für diese Aufgaben berücksichtigen die zuständigen Behörden des Bundes und der Kantone die Anforderungen von Naturschutz, Heimatschutz und Denkmalpflege.
1 Das Bundesamt für Umwelt (BAFU)2, das Bundesamt für Kultur (BAK) und das Bundesamt für Strassen (ASTRA)3 stehen den für die Erfüllung von Bundesaufgaben zuständigen Behörden beratend zur Verfügung.
2 Die zuständigen Behörden des Bundes holen bei der Erfüllung einer Bundesaufgabe nach Artikel 2 NHG eine fachliche Stellungnahme der Kantone ein. Für die Mitwirkung des BAFU, des BAK und des ASTRA gilt Artikel 3 Absatz 4 NHG.4
3 Die Kantone sorgen für die Mitwirkung ihrer Fachstellen für Naturschutz, Heimatschutz und Denkmalpflege bei der Erfüllung der ihnen nach Artikel 1 obliegenden Aufgaben.5
4 Das BAFU, das BAK und das ASTRA (Abs. 2) sowie die kantonalen Fachstellen für Naturschutz, Heimatschutz und Denkmalpflege (Abs. 3) beurteilen im Rahmen ihrer Mitwirkung, ob nach Artikel 7 NHG ein Gutachten der zuständigen Fachkommission des Bundes (Art. 23 Abs. 2) notwendig ist.6
1 Fassung gemäss Ziff. I der V vom 18. Dez. 1995, in Kraft seit 1. Febr. 1996 (AS 1996 225).
2 Die Bezeichnung der Verwaltungseinheit wurde in Anwendung von Art. 16 Abs. 3 der Publikationsverordnung vom 17. Nov. 2004 (AS 2004 4937) angepasst. Die Anpassung wurde im ganzen Text vorgenommen.
3 Der Kreis der betroffenen Verwaltungseinheit wurde in Anwendung von Art. 16 Abs. 3 der Publikationsverordnung vom 17. Nov. 2004 (AS 2004 4937) angepasst. Die Anpassung wurde im ganzen Text vorgenommen.
4 Fassung gemäss Ziff. II 1 der V vom 2. Febr. 2000 zum Bundesgesetz über die Koordination und Vereinfachung von Entscheidverfahren, in Kraft seit 1. März 2000 (AS 2000 703).
5 Fassung gemäss Ziff. II 1 der V vom 2. Febr. 2000 zum Bundesgesetz über die Koordination und Vereinfachung von Entscheidverfahren, in Kraft seit 1. März 2000 (AS 2000 703).
6 Fassung gemäss Ziff. II 1 der V vom 2. Febr. 2000 zum Bundesgesetz über die Koordination und Vereinfachung von Entscheidverfahren, in Kraft seit 1. März 2000 (AS 2000 703).
1 Aufgehoben durch Ziff. I der V vom 18. Dez. 1995, mit Wirkung seit 1. Febr. 1996 (AS 1996 225).
1 Finanzhilfen für Massnahmen zur Erhaltung von schützenswerten Objekten nach Artikel 13 NHG werden in der Regel auf der Grundlage einer Programmvereinbarung global gewährt.
2 Gegenstand der Programmvereinbarung sind insbesondere:
3 Die Dauer der Programmvereinbarung beträgt höchstens vier Jahre.
4 Das BAFU, das BAK und das ASTRA erlassen Richtlinien über das Vorgehen bei Programmvereinbarungen sowie über die Angaben und Unterlagen zu den Gegenständen der Programmvereinbarung.
1 Fassung gemäss Ziff. I 4 der V vom 7. Nov. 2007 über die Neugestaltung des Finanzausgleichs und die Aufgabenteilung zwischen Bund und Kantonen, in Kraft seit 1. Jan. 2008 (AS 2007 5823).
1 Ausnahmsweise können Finanzhilfen einzeln gewährt werden, wenn die Massnahmen:
2 Das BAFU, das BAK oder das ASTRA schliesst dazu mit dem Kanton einen Vertrag ab oder erlässt eine Verfügung.
3 Das BAFU, das BAK und das ASTRA erlassen Richtlinien über das Vorgehen bei der Gewährung von Finanzhilfen im Einzelfall sowie über die Angaben und Unterlagen zum Gesuch.
1 Eingefügt durch Ziff. I 4 der V vom 7. Nov. 2007 über die Neugestaltung des Finanzausgleichs und die Aufgabenteilung zwischen Bund und Kantonen, in Kraft seit 1. Jan. 2008 (AS 2007 5823).
1 Der Kanton reicht das Gesuch um Finanzhilfen beim BAFU, BAK oder ASTRA ein.
2 Das Gesuch um eine globale Finanzhilfe muss Angaben enthalten über:
1 Eingefügt durch Ziff. I 4 der V vom 7. Nov. 2007 über die Neugestaltung des Finanzausgleichs und die Aufgabenteilung zwischen Bund und Kantonen, in Kraft seit 1. Jan. 2008 (AS 2007 5823).
1 Die Höhe der Finanzhilfen richtet sich nach:
2 Die Höhe der globalen Finanzhilfen wird zwischen dem BAFU, dem BAK oder dem ASTRA und dem betroffenen Kanton ausgehandelt.
3 In den Bereichen Denkmalpflege, Archäologie, Ortsbildschutz und Schutz der historischen Verkehrswege können die Finanzhilfen auch mittels folgender Höchstbeiträge in Prozenten an die beitragsberechtigten Aufwendungen festgelegt werden:
4 Ausnahmsweise kann der Prozentsatz nach Absatz 3 bis auf höchstens 45 Prozent erhöht werden, wenn nachgewiesen wird, dass die unerlässlichen Massnahmen andernfalls nicht finanziert werden können.
1 Fassung gemäss Ziff. I 4 der V vom 7. Nov. 2007 über die Neugestaltung des Finanzausgleichs und die Aufgabenteilung zwischen Bund und Kantonen, in Kraft seit 1. Jan. 2008 (AS 2007 5823).
Beitragsberechtigt sind nur Aufwendungen, die tatsächlich entstanden und für die zweckmässige Erfüllung der Massnahmen erforderlich sind.
1 Fassung gemäss Ziff. I 4 der V vom 7. Nov. 2007 über die Neugestaltung des Finanzausgleichs und die Aufgabenteilung zwischen Bund und Kantonen, in Kraft seit 1. Jan. 2008 (AS 2007 5823).
1 Die Zusicherung einer Finanzhilfe für ein Objekt kann insbesondere mit den Auflagen und Bedingungen verknüpft werden, dass:
2 Das BAFU, das BAK und das ASTRA können auf die Ablieferung einer Dokumentation nach Absatz 1 Buchstabe f verzichten, wenn eine sachgerechte Archivierung und die Zugänglichkeit beim Kanton gewährleistet sind.5
1 Fassung gemäss Ziff. I der V vom 18. Dez. 1995, in Kraft seit 1. Febr. 1996 (AS 1996 225).
2 Aufgehoben durch Ziff. I der V vom 18. Dez. 1995, mit Wirkung seit 1. Febr. 1996 (AS 1996 225).
3 Fassung gemäss Ziff. I der V vom 18. Dez. 1995, in Kraft seit 1. Febr. 1996 (AS 1996 225).
4 Fassung gemäss Ziff. I der V vom 18. Dez. 1995, in Kraft seit 1. Febr. 1996 (AS 1996 225).
5 Eingefügt durch Ziff. I der V vom 18. Dez. 1995, in Kraft seit 1. Febr. 1996 (AS 1996 225).
In der Zusicherung entbinden das BAFU, das BAK oder das ASTRA die Grundeigentümerin oder den Grundeigentümer von der Anmerkungspflicht, falls die Schutz- und Unterhaltsmassnahmen auf andere Weise gleichwertig abgesichert werden. Sie berücksichtigen dabei die Bedeutung des Objekts, seine potentielle Gefährdung sowie die vorhandenen kantonalen rechtlichen Schutzmöglichkeiten.
1 Fassung gemäss Ziff. I der V vom 18. Dez. 1995, in Kraft seit 1. Febr. 1996 (AS 1996 225).
1 Für die Gewährung der Finanzhilfen ist das BAFU, das BAK oder das ASTRA zuständig.3
2 Diese Bestimmung gilt auch für die Artikel 14, 14a und, soweit es sich nicht um die Einleitung eines Enteignungsverfahrens handelt, 15 NHG.
1 Fassung gemäss Ziff. I der V vom 18. Dez. 1995, in Kraft seit 1. Febr. 1996 (AS 1996 225).
2 Fassung gemäss Ziff. I 4 der V vom 7. Nov. 2007 über die Neugestaltung des Finanzausgleichs und die Aufgabenteilung zwischen Bund und Kantonen, in Kraft seit 1. Jan. 2008 (AS 2007 5823).
3 Fassung gemäss Ziff. I 4 der V vom 7. Nov. 2007 über die Neugestaltung des Finanzausgleichs und die Aufgabenteilung zwischen Bund und Kantonen, in Kraft seit 1. Jan. 2008 (AS 2007 5823).
1 Globale Finanzhilfen werden in Tranchen ausbezahlt.
2 Finanzhilfen im Einzelfall werden aufgrund der von der kantonalen Fachstelle geprüften und genehmigten Abrechnungen ausbezahlt.
1 Fassung gemäss Ziff. I 4 der V vom 7. Nov. 2007 über die Neugestaltung des Finanzausgleichs und die Aufgabenteilung zwischen Bund und Kantonen, in Kraft seit 1. Jan. 2008 (AS 2007 5823).
1 Der Kanton erstattet dem BAFU, dem BAK oder dem ASTRA jährlich Bericht über die Verwendung der globalen Finanzhilfen.
2 Das BAFU, das BAK oder das ASTRA kontrolliert stichprobenweise:
1 Eingefügt durch Ziff. I 4 der V vom 7. Nov. 2007 über die Neugestaltung des Finanzausgleichs und die Aufgabenteilung zwischen Bund und Kantonen, in Kraft seit 1. Jan. 2008 (AS 2007 5823).
1 Bei globalen Finanzhilfen hält das BAFU, das BAK oder das ASTRA die Tranchenzahlungen während der Programmdauer ganz oder teilweise zurück, wenn der Kanton:
2 Stellt sich bei globalen Finanzhilfen nach der Programmdauer heraus, dass die Leistung mangelhaft ist, so verlangt das BAFU, das BAK oder das ASTRA vom Kanton Nachbesserung; es setzt ihm dafür eine angemessene Frist.
3 Die Rechtsfolgen von Leistungsstörungen bei zugesicherten Finanzhilfen im Einzelfall und die Rückforderung bereits ausbezahlter Finanzhilfen richten sich nach Artikel 28 des Subventionsgesetzes vom 5. Oktober 19902.
1 Fassung gemäss Ziff. I 4 der V vom 7. Nov. 2007 über die Neugestaltung des Finanzausgleichs und die Aufgabenteilung zwischen Bund und Kantonen, in Kraft seit 1. Jan. 2008 (AS 2007 5823).
2 SR 616.1
1 Organisationen des Naturschutzes, des Heimatschutzes und der Denkmalpflege von gesamtschweizerischer Bedeutung, die Anspruch auf eine Finanzhilfe nach Artikel 14 NHG erheben, haben dem BAFU, dem BAK oder dem ASTRA ein begründetes Gesuch einzureichen.2 Dem Gesuch sind detaillierte Unterlagen (Rechnungen und Berichte) über die Tätigkeit der Vereinigung beizulegen, aus denen ersichtlich ist, in welchem Masse beitragsberechtigte Leistungen im öffentlichen Interesse erbracht werden.
2 Finanzhilfen für Tätigkeiten, die im gesamtschweizerischen Interesse liegen, können auch ausgerichtet werden an:
1 Gesuche um Finanzhilfen nach Artikel 14a Absatz 1 NHG sind dem BAFU, dem BAK oder dem ASTRA einzureichen.
2 Finanzhilfen an die Kantone werden global auf der Grundlage von Programmvereinbarungen gewährt. Es gelten die Artikel 4–11.
3 Finanzhilfen an andere Empfänger werden einzeln gewährt. Es gelten die Artikel 6, 9, 10a und 11 Absatz 3.
1 Eingefügt durch Ziff. I der V vom 18. Dez. 1995 (AS 1996 225). Fassung gemäss Ziff. I 1 der V vom 2. Febr. 2011 (Weiterentwicklung der Programmvereinbarungen im Umweltbereich), in Kraft seit 1. März 2011 (AS 2011 649).
Der Schutz der einheimischen Pflanzen und Tiere soll wenn möglich durch angepasste land- und forstwirtschaftliche Nutzung ihrer Lebensräume (Biotope) erreicht werden. Diese Aufgabe erfordert die Zusammenarbeit zwischen den Fachorganen der Land- und Forstwirtschaft, des Natur- und Heimatschutzes, des Umweltschutzes sowie der Raumplanung.
1 Fassung gemäss Ziff. I 2 der V vom 28. Jan. 2015 über Anpassungen des Verordnungsrechts im Umweltbereich, insbesondere hinsichtlich der Programmvereinbarungen für die Programmperiode 2016–2019, in Kraft seit 1. März 2015 (AS 2015 427).
1 Der Biotopschutz soll insbesondere zusammen mit dem ökologischen Ausgleich (Art. 15) und den Artenschutzbestimmungen (Art. 20) den Fortbestand der wildlebenden einheimischen Pflanzen- und Tierwelt sicherstellen.
2 Biotope werden insbesondere geschützt durch:
3 Biotope werden als schützenswert bezeichnet aufgrund:
4 Die Kantone können die Listen nach Absatz 3 Buchstaben a–d den regionalen Gegebenheiten anpassen.
5 Die Kantone sehen ein zweckmässiges Feststellungsverfahren vor, mit dem möglichen Beeinträchtigungen schützenswerter Biotope sowie Verletzungen der Artenschutzbestimmungen des Artikels 20 vorgebeugt werden kann.
6 Ein technischer Eingriff, der schützenswerte Biotope beeinträchtigen kann, darf nur bewilligt werden, sofern er standortgebunden ist und einem überwiegenden Bedürfnis entspricht. Für die Bewertung des Biotops in der Interessenabwägung sind neben seiner Schutzwürdigkeit nach Absatz 3 insbesondere massgebend:
7 Wer einen Eingriff vornimmt oder verursacht, ist zu bestmöglichen Schutz-, Wiederherstellungs- oder ansonst angemessenen Ersatzmassnahmen zu verpflichten.
1 Fassung gemäss Ziff. I der V vom 19. Juni 2000, in Kraft seit 1. Aug. 2000 (AS 2000 1869).
1 Der ökologische Ausgleich (Art. 18b Abs. 2 NHG) bezweckt insbesondere, isolierte Biotope miteinander zu verbinden, nötigenfalls auch durch die Neuschaffung von Biotopen, die Artenvielfalt zu fördern, eine möglichst naturnahe und schonende Bodennutzung zu erreichen, Natur in den Siedlungsraum einzubinden und das Landschaftsbild zu beleben.
2 Für Beiträge für besondere ökologische Leistungen in der Landwirtschaft gilt der Begriff Biodiversitätsbeiträge, wie er in der Direktzahlungsverordnung vom 23. Oktober 20131 verwendet wird.2
1 Die Bezeichnung der Biotope von nationaler Bedeutung sowie die Festlegung der Schutzziele und die Bestimmung der Fristen für die Anordnung der Schutzmassnahmen nach Artikel 18a NHG werden in besonderen Verordnungen (Inventaren) geregelt.
2 Die Inventare sind nicht abschliessend; sie sind regelmässig zu überprüfen und nachzuführen.
1 Für die Biotope von nationaler Bedeutung regeln die Kantone nach Anhören des BAFU die Schutz- und Unterhaltsmassnahmen sowie deren Finanzierung.
1 Aufgehoben durch Ziff. I 4 der V vom 7. Nov. 2007 über die Neugestaltung des Finanzausgleichs und die Aufgabenteilung zwischen Bund und Kantonen, mit Wirkung seit 1. Jan. 2008 (AS 2007 5823).
1 Die Höhe der globalen Abgeltungen für Schutz und Unterhalt der Biotope und für den ökologischen Ausgleich richtet sich nach:
2 Sie wird zwischen dem BAFU und dem betroffenen Kanton ausgehandelt.
3 Im Übrigen gelten die Artikel 4–4b und 6–11.
1 Fassung gemäss Ziff. I 4 der V vom 7. Nov. 2007 über die Neugestaltung des Finanzausgleichs und die Aufgabenteilung zwischen Bund und Kantonen, in Kraft seit 1. Jan. 2008 (AS 2007 5823).
2 Fassung gemäss Ziff. I 1 der V vom 2. Febr. 2011 (Weiterentwicklung der Programmvereinbarungen im Umweltbereich), in Kraft seit 1. März 2011 (AS 2011 649).
Die Abgeltungen nach Artikel 18 werden um die Beiträge gekürzt, die für die gleiche ökologische Leistung auf der landwirtschaftlichen Nutzfläche oder der Betriebsfläche nach den Artikeln 55–62 der Direktzahlungsverordnung vom 23. Oktober 20132 gewährt werden.
1 Fassung gemäss Anhang 9 Ziff. 3 der Direktzahlungsverordnung vom 23. Okt. 2013, in Kraft seit 1. Jan. 2014 (AS 2013 4145).
2 SR 910.13
1 Das unberechtigte Pflücken, Ausgraben, Ausreissen, Wegführen, Anbieten, Verkaufen, Kaufen oder Vernichten, insbesondere durch technische Eingriffe, von wildlebenden Pflanzen der im Anhang 2 aufgeführten Arten ist untersagt.
2 Zusätzlich zu den im Bundesgesetz vom 20. Juni 19861 über die Jagd und den Schutz wildlebender Säugetiere und Vögel genannten gelten die wildlebenden Tiere der im Anhang 3 aufgeführten Arten als geschützt. Es ist untersagt, Tiere dieser Arten:
3 Die zuständige Behörde kann zusätzlich zu den Ausnahmebewilligungen nach Artikel 22 Absatz 1 NHG weitere Ausnahmebewilligungen erteilen,
4 Die Kantone regeln nach Anhören des BAFU den angemessenen Schutz der im Anhang 4 aufgeführten Pflanzen- und Tierarten.2
5 Wer gegen die Bestimmungen der Absätze 1 und 2 verstösst, ist strafbar nach Artikel 24a NHG.3
1 SR 922.0
2 Fassung gemäss Ziff. I der V vom 19. Juni 2000, in Kraft seit 1. Aug. 2000 (AS 2000 1869).
3 Eingefügt durch Ziff. I der V vom 18. Dez. 1995, in Kraft seit 1. Febr. 1996 (AS 1996 225).
Das Eidgenössische Departement für Umwelt, Verkehr, Energie und Kommunikation (UVEK) kann im Einvernehmen mit den betroffenen Kantonen die Wiederansiedlung von Arten, Unterarten und Rassen, die in der Schweiz wild lebend nicht mehr vorkommen, bewilligen, sofern:1
1 Fassung gemäss Ziff. II 1 der V vom 2. Febr. 2000 zum Bundesgesetz über die Koordination und Vereinfachung von Entscheidverfahren, in Kraft seit 1. März 2000 (AS 2000 703).
Die Bezeichnung der Moore von besonderer Schönheit und von nationaler Bedeutung sowie ihr Schutz und Unterhalt richtet sich nach den Artikeln 16–19.
1 Eingefügt durch Ziff. I der V vom 18. Dez. 1995 (AS 1996 225). Fassung gemäss Ziff. I 4 der V vom 7. Nov. 2007 über die Neugestaltung des Finanzausgleichs und die Aufgabenteilung zwischen Bund und Kantonen, in Kraft seit 1. Jan. 2008 (AS 2007 5823).
1 Die Bezeichnung der Moorlandschaften von besonderer Schönheit und von nationaler Bedeutung sowie die Festlegung der Schutzziele werden in einer besonderen Verordnung (Inventar) geregelt.
2 Die Kantone regeln nach Anhören des BAFU die Schutz- und Unterhaltsmassnahmen sowie deren Finanzierung.
3 Die Höhe der globalen Abgeltungen für Schutz und Unterhalt der Moorlandschaften richtet sich nach:
3bis Sie wird zwischen dem BAFU und dem betroffenen Kanton ausgehandelt. Im Übrigen gelten für die Gewährung der Abgeltungen die Artikel 4–4b, 6–11 und 18 und 19.3
4 Die globalen Abgeltungen für Biotope von nationaler Bedeutung, die sich innerhalb von Moorlandschaften von besonderer Schönheit und von nationaler Bedeutung befinden, richten sich nach den Artikeln 18 und 19.4
1 Fassung gemäss Ziff. I der V vom 18. Dez. 1995, in Kraft seit 1. Febr. 1996 (AS 1996 225).
2 Fassung gemäss Ziff. I 4 der V vom 7. Nov. 2007 über die Neugestaltung des Finanzausgleichs und die Aufgabenteilung zwischen Bund und Kantonen, in Kraft seit 1. Jan. 2008 (AS 2007 5823).
3 Eingefügt durch Ziff. I 4 der V vom 7. Nov. 2007 über die Neugestaltung des Finanzausgleichs und die Aufgabenteilung zwischen Bund und Kantonen, in Kraft seit 1. Jan. 2008 (AS 2007 5823).
4 Fassung gemäss Ziff. I 4 der V vom 7. Nov. 2007 über die Neugestaltung des Finanzausgleichs und die Aufgabenteilung zwischen Bund und Kantonen, in Kraft seit 1. Jan. 2008 (AS 2007 5823).
1 Die Fachstellen des Bundes für Natur-, Heimatschutz und Denkmalpflege sind:
2 Sie vollziehen das NHG, soweit nicht andere Bundesbehörden zuständig sind. Bei der Erfüllung von Bundesaufgaben nach den Artikeln 2–6 NHG sorgen sie für eine koordinierte Information und Beratung der Behörden und der Öffentlichkeit.2
3 Sind andere Bundesbehörden für den Vollzug zuständig, so wirken das BAFU, das BAK und das ASTRA nach Artikel 3 Absatz 4 NHG mit.
4 Die Eidgenössische Natur- und Heimatschutzkommission (ENHK) und die Eidgenössische Kommission für Denkmalpflege (EKD) sind die beratenden Fachkommissionen des Bundes für Angelegenheiten des Naturschutzes, des Heimatschutzes und der Denkmalpflege.
1 Bereinigt gemäss Ziff. I der V vom 18. Dez. 1995 (AS 1996 225), Ziff. II 1 der V vom 2. Febr. 2000 zum Bundesgesetz über die Koordination und Vereinfachung von Entscheidverfahren (AS 2000 703) und Art. 16 Abs. 3 der Publikationsverordnung vom 17. Nov. 2004, in Kraft seit 1. Jan. 2005 (AS 2004 4937).
2 Fassung gemäss Anhang 2 Ziff. 1 der V vom 29. März 2017 über das Bundesinventar der Landschaften und Naturdenkmäler, in Kraft seit 1. Juni 2017 (AS 2017 2815).
1 Die ENHK und die EKD bestehen aus je höchstens 15 Mitgliedern. Bei ihrer Zusammensetzung werden das Fachwissen sowie die einzelnen Aufgabenbereiche und Sprachgebiete berücksichtigt. Der Bundesrat wählt die Mitglieder und bezeichnet die Präsidentin oder den Präsidenten. Im Übrigen organisieren sich die Kommissionen selber.
2 Auf Antrag der ENHK und der EKD können das BAFU, das BAK und das ASTRA Personen mit Spezialkenntnissen zu ständigen Konsulentinnen oder Konsulenten ernennen. Sie beraten in ihren Spezialgebieten die Kommissionen sowie das BAFU, das BAK und das ASTRA.
3 Das UVEK genehmigt das Geschäftsreglement der ENHK und das Eidgenössische Departement des Innern (EDI) dasjenige der EKD.2
4 Das BAFU und das BAK führen die Sekretariate. BAFU, BAK und ASTRA entschädigen sie anteilsmässig zulasten der Sachkredite.
5 Die ENHK und die EKD erstatten dem UVEK beziehungsweise dem EDI jährlich Bericht über ihre Tätigkeit.3
1 Fassung gemäss Ziff. I der V vom 18. Dez. 1995, in Kraft seit 1. Febr. 1996 (AS 1996 225).
2 Fassung gemäss Ziff. II 1 der V vom 2. Febr. 2000 zum Bundesgesetz über die Koordination und Vereinfachung von Entscheidverfahren, in Kraft seit 1. März 2000 (AS 2000 703).
3 Fassung gemäss Ziff. II 1 der V vom 2. Febr. 2000 zum Bundesgesetz über die Koordination und Vereinfachung von Entscheidverfahren, in Kraft seit 1. März 2000 (AS 2000 703).
1 Die ENHK und die EKD haben insbesondere folgende Aufgaben:
2 Die EKD hat zudem folgende Aufgaben:
3 Mitglieder der EKD, Konsulentinnen oder Konsulenten sowie weitere ausgewiesene Personen können vom BAK als Expertinnen und Experten mit der fachlichen Beratung und Begleitung der Kantone bei der Ausführung von Massnahmen beauftragt werden.6
1 Fassung gemäss Ziff. I der V vom 18. Dez. 1995, in Kraft seit 1. Febr. 1996 (AS 1996 225).
2 Fassung gemäss Ziff. II 1 der V vom 2. Febr. 2000 zum Bundesgesetz über die Koordination und Vereinfachung von Entscheidverfahren, in Kraft seit 1. März 2000 (AS 2000 703).
3 Fassung gemäss Ziff. II 1 der V vom 2. Febr. 2000 zum Bundesgesetz über die Koordination und Vereinfachung von Entscheidverfahren, in Kraft seit 1. März 2000 (AS 2000 703).
4 Eingefügt durch Ziff. I der V vom 18. Dez. 1995, in Kraft seit 1. Febr. 1996 (AS 1996 225).
5 Eingefügt durch Ziff. I der V vom 18. Dez. 1995, in Kraft seit 1. Febr. 1996 (AS 1996 225).
6 Eingefügt durch Ziff. I der V vom 18. Dez. 1995, in Kraft seit 1. Febr. 1996 (AS 1996 225).
1 Die Kantone sorgen für einen sachgerechten und wirksamen Vollzug von Verfassungs- und Gesetzesauftrag. Sie bezeichnen dazu Amtsstellen als Fachstellen für Naturschutz, Heimatschutz und Denkmalpflege und geben diese dem BAFU, dem BAK oder dem ASTRA bekannt.1
2 Die Kantone berücksichtigen bei ihren raumwirksamen Tätigkeiten (Art. 1 der V vom 2. Okt. 19892 über die Raumplanung) die Massnahmen, für die der Bund Finanzhilfen oder Abgeltungen nach der vorliegenden Verordnung ausrichtet. Sie sorgen insbesondere dafür, dass die Pläne und Vorschriften, welche die zulässige Nutzung des Bodens im Sinne der Raumplanungsgesetzgebung regeln, den Schutzmassnahmen Rechnung tragen.
1 Die Kantone teilen dem BAFU, dem BAK oder dem ASTRA ihre Erlasse über den Naturschutz, den Heimatschutz und die Denkmalpflege mit.1
2 Die zuständigen Behörden teilen dem BAFU folgende Verfügungen mit:
3 Haben die ENHK, die EKD, das BAFU, das BAK oder das ASTRA bei einem Vorhaben im Sinne von Artikel 2 mitgewirkt, so teilt die zuständige Behörde ihnen auf Begehren die entsprechende Verfügung mit.
1 Fassung gemäss Ziff. I der V vom 18. Dez. 1995, in Kraft seit 1. Febr. 1996 (AS 1996 225).
2 Eingefügt durch Ziff. II 1 der V vom 2. Febr. 2000 zum Bundesgesetz über die Koordination und Vereinfachung von Entscheidverfahren, in Kraft seit 1. März 2000 (AS 2000 703).
3 Eingefügt durch Ziff. II der V vom 2. April 2014, in Kraft seit 1. Mai 2014 (AS 2014 909).
4 SR 700
1 Das BAFU sorgt für die Überwachung der biologischen Vielfalt und stimmt sie mit anderen Massnahmen zur Umweltbeobachtung ab. Die Kantone können diese Überwachung ergänzen. Sie stimmen sie mit dem BAFU ab und stellen diesem ihre Unterlagen zur Verfügung.
2 Das BAFU, das BAK und das ASTRA führen Erfolgskontrollen durch, um den Vollzug der gesetzlichen Massnahmen und deren Eignung zu überprüfen. Sie arbeiten eng mit den betroffenen Bundesämtern und Kantonen zusammen.
1 Eingefügt durch Ziff. I der V vom 19. Juni 2000, in Kraft seit 1. Aug. 2000 (AS 2000 1869).
Das BAFU gibt die minimalen Geodatenmodelle und Darstellungsmodelle für Geobasisdaten nach dieser Verordnung vor, für die es im Anhang 1 der Geoinformationsverordnung vom 21. Mai 20082 als Fachstelle des Bundes bezeichnet ist.
1 Eingefügt durch Anhang 2 Ziff. 2 der V vom 21. Mai 2008 über Geoinformation, in Kraft seit 1. Juli 2008 (AS 2008 2809).
2 SR 510.620
Es werden aufgehoben:
1 Bis der Bundesrat die Biotope von nationaler Bedeutung (Art. 16) und die Moorlandschaften von besonderer Schönheit und von nationaler Bedeutung (Art. 22) bezeichnet hat und solange die einzelnen Inventare nicht abgeschlossen sind,
2 Die Finanzierung gemäss Absatz 1 Buchstaben a und b richtet sich nach den Artikeln 17 und 18, jene gemäss Absatz 1 Buchstabe c nach Artikel 22.3
3 Die Behörden und Amtsstellen des Bundes sowie seiner Anstalten und Betriebe treffen dort, wo sie nach der anwendbaren Spezialgesetzgebung des Bundes zuständig sind, die Sofortmassnahmen nach Absatz 1 Buchstaben a und c.4
1 Fassung gemäss Ziff. I der V vom 18. Dez. 1995, in Kraft seit 1. Febr. 1996 (AS 1996 225).
2 Fassung gemäss Ziff. I der V vom 18. Dez. 1995, in Kraft seit 1. Febr. 1996 (AS 1996 225).
3 Fassung gemäss Ziff. I 2 der V vom 28. Jan. 2015 über Anpassungen des Verordnungsrechts im Umweltbereich, insbesondere hinsichtlich der Programmvereinbarungen für die Programmperiode 2016–2019, in Kraft seit 1. März 2015 (AS 2015 427).
4 Eingefügt durch Ziff. I der V vom 18. Dez. 1995, in Kraft seit 1. Febr. 1996 (AS 1996 225).
Diese Verordnung tritt am 1. Februar 1991 in Kraft.
(Art. 14 Abs. 3)
wissenschaftlich | deutsch |
Quellfluren, Gewässer | |
Adiantion | Kalktuff-Felsspaltengesellschaften |
Cratoneurion (commutati) | Kalk-Quellflur |
Cardamino-Montion | Weichwasser-Quellflur |
Ranunculion fluitantis | Brachsmen- und Barbenregion (Epipotamon) |
Glycerio-Sparganion | Bach- und Flussröhricht |
Charion | Armleuchteralgenrasen |
Potamion | Laichkrautgesellschaften |
Lemnion | Wasserlinsengesellschaften |
Nymphaeion | Seerosengesellschaften |
Hochmoore, Übergangsmoore | |
Sphagnion magellanici | Torfmoos-Hochmoor |
Caricion lasiocarpae | Übergangsmoor |
Sphagno-Utricularion | Wasserschlauch-Moortümpelgesellschaften |
Betulion pubescentis | Birken-Moorwald |
Piceo-Vaccinienion uliginosi (Sphagno-Pinetum mugi) | Torfmoos-Bergföhrenwald |
Sphagno-Piceetum | Torfmoos-Fichtenwald |
Uferbereiche, Verlandungsgesellschaften und Flachmoore | |
Phragmition | Stillwasser-Röhricht |
Phalaridion | Landschilf-Röhricht |
Littorellion | Strandlingsgesellschaften |
Magnocaricion | Grossseggenried |
Cladietum | Schneidbinsenried |
Caricion fuscae | Saures Kleinseggenried |
Caricion davallianae, Rhynchosporion | Kalk-Kleinseggenried |
Calthion | Sumpfdotterblumenwiese |
Molinion | Pfeifengraswiese |
Filipendulion | Spierstaudenflur |
Trockenrasen, magere Wiesen und Weiden | |
Alysso-Sedion | Thermophile Kalkfelsgrusflur |
Caricion ferrugineae | Rostseggenhalde |
Elynion | Nacktriedrasen |
Arabidion caeruleae | Kalk-Schneetälchen |
Salicion herbaceae | Sauerboden-Schneetälchen |
Stipo-Poion | Inneralpine Felsensteppe |
Cirsio-Brachypodion | Kontinentaler Halbtrockenrasen |
Xerobromion | Subatlantischer Trockenrasen |
Diplachnion | Insubrischer Trockenrasen |
Mesobromion | Subatlantischer Halbtrockenrasen |
Auenvegetation | |
Epilobion fleischeri | Alluvionen mit krautiger Pioniervegetation |
Caricion bicolori-atrofuscae | Schwemmufervegetation alpiner Wildbäche |
Nanocyperion | Zwergbinsen-Annuellenflur |
Bidention | Nitrophile Annuellenvegetation |
Salicion elaeagni | Gebirgsweidenaue |
Salicion cinereae | Moorweidengebüsche |
Alnion glutinosae | Erlen-Bruchwald |
Salicion albae | Silberweiden-Auenwald |
Alnion incanae | Grauerlen-Auenwald |
Fraxinion | Eschen-Auenwald |
Schluchtwälder, Wälder an Steilhängen und Trockenwälder | |
Lunario-Acerion | Bergahorn-Schluchtwald |
Tilion platyphylli | Wärmeliebender Linden-Mischwald |
Cephalanthero-Fagenion | Orchideen-Buchenwald |
Carpinion betuli | Eichen-Hainbuchenwald |
Quercion pubescenti-petraeae | Flaumeichenwald |
Orno-Ostryon | Hopfenbuchenwald der Südalpen |
Molinio-Pinion (inkl. Cephalanthero-Pinion) | Pfeifengras-Föhrenwald |
Erico-Pinion sylvestris, Cytiso-Pinion | Subkontinentaler Kalk-Föhrenwald |
Ononido-Pinion | Kontinentaler Steppen-Föhrenwald |
Dicrano-Pinion | Mesophiler Föhrenwald auf Silikat |
Asplenio-Abieti-Piceetum (Abieti-Piceion) | Blockschutt-Tannen-Fichtenwald |
Larici-Pinetum cembrae | Lärchen-Arvenwald |
Cirsio tuberosi-Pinetum montanae (Erico-Pinion mugo) | Knollendistel-Bergföhrenwald |
Saumgesellschaften, Gebüsche und Heiden | |
Aegopodion, Alliarion | Nährstoffreicher mesophiler Krautsaum |
Geranion sanguinei | Trockenwarmer Krautsaum |
Berberidion | Trockenwarme Gebüsche auf basenreichem Boden |
Calluno-Genistion | Subatlantische Zwergstrauchheide |
Juniperion sabinae | Kontinentale Zwergstrauchheide |
Ericion (carneae) | Subalpine Heide auf Kalkboden |
Juniperion nanae | Trockene subalpine Zwergstrauchheide |
Rhododendro-Vaccinion | Mesophile subalpine Zwergstrauchheide |
Loiseleurio-Vaccinion | Arktisch-alpine Zwergstrauchheide |
Fels-, Felsgrus- und Karstfluren sowie Schuttfluren | |
Asplenion serpentini | Serpentingesteinsflur |
Sedo-Veronicion | Thermophile Silikatfelsgrusflur |
Thlaspion rotundifolii | Alpine Kalkblockflur |
Drabion hoppeanae | Alpine Kalkschieferflur |
Petasition paradoxi | Feuchte Kalkschuttflur der höheren Lagen |
Androsacion alpinae | Alpine Silikatschuttflur |
Galeopsion segetum | Sommerwarme Silikatschuttflur |
Ackerbegleitvegetation, Ruderalfluren | |
Chenopodion rubri | Begleitvegetation der Hackkulturen auf basenarmen Böden |
Agropyro-Rumicion | Feuchte Trittflur |
Onopordion (acanthii) | Wärmeliebende Ruderalgesellschaften |
1 Fassung gemäss Ziff. II der V vom 19. Juni 2000, in Kraft seit 1. Aug. 2000 (AS 2000 1869).
(Art. 20 Abs. 1)
wissenschaftlich | deutsch |
Angiospermae | Blütenpflanzen |
Adonis vernalis L. | Frühlingsadonis |
Androsace sp. | Mannsschild, alle Arten |
Anemone sylvestris L. | Hügel-Windröschen |
Apium repens (Jacq.) Lag. | Kriechender Eppich |
Aquilegia alpina L. | Alpen-Akelei |
Armeria sp. | Grasnelke, alle Arten |
Artemisia sp. (Artengruppe der A. glacialis) | alle kleinen alpinen Edelraute-Arten |
Asphodelus albus Mill. | Affodill |
Calla palustris L. | Drachenwurz |
Carex baldensis L. | Monte-Baldo-Segge |
Daphne alpina L. | Alpen-Seidelbast |
Daphne cneorum L. | Flaumiger Seidelbast, Flühröschen |
Delphinium elatum L. | Hoher Rittersporn |
Dianthus glacialis Haenke | Gletscher-Nelke |
Dianthus gratianopolitanus Vill. | Grenobler Nelke |
Dianthus superbus L. | Pracht-Nelke |
Dictamnus albus L. | Diptam |
Dracocephalum sp. | Drachenkopf, beide Arten |
Droseraceae | Sonnentaugewächse, inkl. Wasserfalle |
Ephedra helvetica C. A. Mey. | Schweizerisches Meerträubchen |
Eriophorum gracile Roth | Schlankes Wollgras |
Eritrichium nanum (L.) Gaudin | Himmelsherold |
Eryngium alpinum L. | Alpen-Mannstreu, Alpendistel |
Eryngium campestre L. | Feld-Mannstreu |
Erythronium dens-canis L. | Hundszahn |
Fritillaria meleagris L. | Gewöhnliche Schachblume |
Gentiana pneumonanthe L. | Lungen-Enzian |
Gladiolus sp. | Gladiole, alle Arten |
Inula helvetica Weber | Schweizerischer Alant |
Iris pseudacorus L. | Gelbe Schwertlilie |
Iris sibirica L. | Sibirische Schwertlilie |
Leucojum aestivum L. | Spätblühende Knotenblume |
Lilium bulbiferum L. s.l. | Feuerlilie, beide Unterarten |
Lilium martagon L. | Türkenbund |
Lindernia procumbens (Krock.) Philcox | Büchsenkraut |
Melampyrum nemorosum L. | Hain-Walchtelweizen |
Myosotis rehsteineri Wartm. | Bodensee-Vergissmeinnicht |
Nuphar sp. | Teichrose, alle Arten |
Nymphaea alba L. | Weisse Seerose |
Orchidaceae | Orchideengewächse, alle Arten |
Paeonia officinalis L. | Pfingstrose |
Papaver f. alpinum (aurantiacum, sendtneri, occidentale) | Alpen-Mohn, alle Arten |
Paradisea liliastrum (L.) Bertol. | Trichterlilie, Paradieslilie |
Pulsatilla vulgaris Mill. | Gewöhnliche Küchenschelle |
Saxifraga hirculus L. | Goldblumiger Steinbrech |
Sempervivum grandiflorum Haw. | Gaudins Hauswurz |
Sempervivum wulfenii Mert. & W.D.J. Koch | Wulfens Hauswurz |
Silene coronaria (L.) Desr. | Kranzrade |
Sisymbrium supinum L. | Niederliegende Rauke |
Sorbus domestica L. | Speierling, Sperberbaum |
Trapa natans L. | Wassernuss |
Trifolium saxatile All. | Stein-Klee |
Tulipa sp. | Tulpe, alle Arten |
Typha minima Hoppe | Kleiner Rohrkolben |
Typha shuttleworthii W. D. J. Koch&Sond. | Shuttleworths Rohrkolben |
Pteridophyta | Farne |
Adiantum capillus-veneris L. | Venushaar |
Botrychium sp. (ausgenommen B. lunaria) | Traubenfarn, alle Arten ausser Gemeiner Mondraute |
Marsilea quadrifolia L. | Kleefarn |
Matteuccia struthiopteris (L.) Tod. | Straussfarn |
Phyllitis scolopendrium (L.) Newman | Hirschzunge |
Polystichum braunii (Spenn.) Fée | Alex. Brauns Schildfarn |
Polystichum setiferum (Forssk.) Woyn. | Borstiger Schildfarn |
Bryophyta | Moose |
Barbula asperifolia Mitt. | |
Breutelia chrysocoma (Hedw.) Lindb. | Goldschopfmoos |
Bryum versicolor B. & S. | ein Birnmoos |
Drepanocladus vernicosus (Mitt.) Warnst. | ein Sichelmoos |
Frullania parvistipula Steph. | ein Sack-Lebermoos |
Leucobryum glaucum aggr. | Weissmoos, Klumpenmoos |
Phaeoceros laevis ssp. carolinianus (Michx.) Prosk. | Gelbhornmoos |
Riccia breidleri Steph. | Breidlers Stern-Lebermoos |
Ricciocarpos natans (L.) Corda | Schwimm-Lebermoos |
Sphagnum sp. | Torfmoose od. Bleichmoose, alle Arten |
Tayloria rudolphiana (Garov.) B., S. & G. | Rudolphs Trompetenmoos |
Lichenes | Grossflechten |
Gyalecta ulmi (Sw.) Zahlbr. | |
Heterodermia sp. | alle Arten |
Hypotrachina laevigata (Sm.) Hale | |
Leptogium burnetiae Dodge | |
Leptogium hildenbrandii (Garov.) Nyl. | |
Lobaria sp. | Lungenflechte, alle Arten |
Nephroma expallidum (Nyl.) Nyl. | |
Nephroma laevigatum Ach. | |
Parmotrema reticulatum (Taylor) Choisy | |
Parmotrema stuppeum (Taylor) Hale | |
Peltigera hymenina (Ach.) Delise | |
Ramalina dilacerata (Hoffm.) Hoffm. | |
Ramalina roesleri (Hochst. ex Schaerer) Hue | |
Sphaerophorus globosus (Hudson) Vainio | |
Sphaerophorus melanocarpus (Sw.) DC. | |
Squamarina lentigera (Weber) Poelt | |
Stereocaulon sp. | alle Arten |
Sticta sp. | Grübchenflechten, alle Arten |
Usnea cornuta (Körber) | |
Usnea glabrata (Ach.) Vainio | |
Usnea longissima Ach. | Engelshaarflechte |
Usnea wasmuthii (Räsänen) | |
Basidiomycetes | Grosspilze |
Boletus regius Krombholz | Echter Königsröhrling |
Clavaria zollingeri Léveille | Amethystfarbige Keule |
Hygrocybe calyptraeformis (Berk. & Br.) Fayod | Rosaroter Saftling |
Lariciformes officinalis (Vill.: Fr.) Kotl. & Pouz. | Lärchen-Baumschwamm |
Lyophyllum favrei Haller & Haller | Gelbblättriger Karminschwärzling |
Pluteus aurantiorugosus (Trog.) Sacc. | Orangeroter Dachpilz |
Sarcodon joeides (Pass.) Pat. | Violettfleischiger Braunsporstacheling |
Squamanita schreieri Imbach | Gelber Schuppenwulstling |
Suillus plorans (Roll.) Sing. | Arven-Röhrling |
Tricholoma caligatum (Viv.) Rick. | Krokodil-Ritterling |
Tricholoma colossum (Fr.) Quélet | Riesen-Ritterling |
Verpa conica Swartz ex Pers. (=V. digitaliformis) | Fingerhut-Verpel |
1 Fassung gemäss Ziff. II der V vom 19. Juni 2000, in Kraft seit 1. Aug. 2000 (AS 2000 1869, 2001 1662).
(Art. 20 Abs. 2)
wissenschaftlich | deutsch |
Invertebrata | Wirbellose |
Mollusca | Weichtiere (Schnecken, Muscheln) |
Charpentieria thomasiana (Pini) | Studers Schliessmundschnecke |
Tandonia nigra (K. Pfeiffer) | Schwarzer Kielschnegel |
Trichia biconica (Eder) | Nidwaldner Haarschnecke |
Unio crassus Philipsson | Kleine Flussmuschel, Gemeine Bach- muschel |
Unio mancus Lamarck | Südliche Malermuschel |
Zoogenetes harpa (Say) | Harfenschnecke |
Insecta | Insekten |
Odonata | Libellen |
Aeshna caerulea Ström. | Alpen-Mosaikjungfer |
Aeshna subarctica Walker | Hochmoor-Mosaikjungfer |
Boyeria irene Fonsc. | Boyeria |
Calopteryx virgo meridionalis Selys | Südliche Prachtlibelle |
Ceriagrion tenellum Villers | Späte Adonislibelle |
Coenagrion lunulatum Charp. | Mond-Azurjungfer |
Coenagrion mercuriale Charp. | Helm-Azurjungfer |
Epitheca bimaculata Charp. | Zweifleck |
Gomphus simillimus Selys | Gelbe Keiljungfer |
Gomphus vulgatissimus L. | Gemeine Keiljungfer |
Lestes dryas Kirby | Glänzende Binsenjungfer |
Leucorrhinia albifrons Burm. | Oestliche Moosjungfer |
Leucorrhinia caudalis Charp. | Zierliche Moosjungfer |
Leucorrhinia pectoralis Charp. | Grosse Moosjungfer |
Nehalennia speciosa Charp. | Zwerglibelle |
Onychogomphus forcipatus L. | Kleine Zangenlibelle |
Onychogomphus uncatus Charp. | Grosse Zangenlibelle |
Ophiogomphus cecilia Fourc. | Grüne Keiljungfer |
Oxygastra curtisii Dale | Gekielte Smaragdlibelle |
Sympecma braueri Bianchi | Sibirische Winterlibelle |
Sympetrum depressiusculum Selys | Sumpf-Heidelibelle |
Sympetrum flaveolum L. | Gefleckte Heidelibelle |
Mantodea | Fangschrecken |
Mantis religiosa L. | Gottesanbeterin |
Orthoptera | Geradflügler (Heuschrecken, Grillen) |
Aiolopus thalassinus (Fabr.) | Grüne Strandschrecke |
Calliptamus italicus (L.) | Italienische Schönschrecke |
Calliptamus siciliae Ramme | Provence-Schönschrecke |
Chrysochraon keisti Nadig | Schweizer Goldschrecke |
Epacromius tergestinus (Charp.) | Fluss-Strandschrecke |
Ephippiger ephippiger vitium Serville | Steppen-Sattelschrecke |
Locusta migratoria cinerascens (Fabr.) | Wanderheuschrecke |
Oedaleus decorus (Germar6) | Kreuzschrecke |
Oedipoda caerulescens (L.) | Blauflügelige Ödlandschrecke |
Oedipoda germanica (Latr.) | Rotflügelige Ödlandschrecke |
Pachytrachis striolatus (Fieber) | Gestreifte Südschrecke |
Pholidoptera littoralis insubrica Nadig | Fiebers Strauchschrecke |
Platycleis tessellata (Charp.) | Braunfleckige Beissschrecke |
Polysarcus denticauda (Charp.) | Gemeine Wanstschrecke |
Psophus stridulus (L.) | Rotflügelige Schnarrschrecke |
Saga pedo (Pallas) | Steppen-Sägeschrecke |
Sphingonotus caerulans (L.) | Blauflügelige Sandschrecke |
Stethophyma grossum (L.) | Sumpfschrecke |
Tettigonia caudata (Charp.) | Östliches Heupferd |
Neuroptera, Ascalaphidae | Netzflügler |
Libelloides sp. | Schmetterlingshafte, beide Arten |
Lepidoptera, Papilionidea | Tagfalter |
Arethusana arethusa Denis & Schiff. | Rotbindensamtfalter |
Chazara briseis L. | Felsenfalter |
Coenonympha hero L. | Waldwiesenvögelchen |
Coenonympha oedippus Fabr. | Moorwiesenvögelchen |
Erebia christi Raetzer | Raetzers Mohrenfalter |
Erebia nivalis Lorkovic & de Lesse | |
Erebia sudetica Staudinger | Sudeten-Mohrenfalter |
Eurodryas aurinia aurinia Rott. | Skabiosenscheckenfalter, collin-montan |
Iolana iolas (Ochs.) | Blasenstrauchbläuling |
Limenitis populi L. | Grosser Eisvogel |
Lopinga achine Scop. | Gelbringfalter, Bacchantin |
Lycaeides argyrognomon Bergstr. | Kronwicken- oder Gemeiner Bläuling |
Lycaena dispar Haworth | Grosser Feuerfalter, Ampferfeuerfalter |
Maculinea alcon (Denis & Schiff.) | Lungenenzian Bläuling |
Maculinea arion L. | Schwarzgefleckter Bläuling, Quendel-Ameisenbläuling |
Maculinea nausithous Bergstr. | Schwarzblauerbläuling, Dunkler Moorbläuling |
Maculinea teleius Bergstr. | Grosser Moorbläuling, Heller Wiesenknopf-Ameisenbläuling |
Mellicta britomartis Assmann | Östlicher Scheckenfalter |
Mellicta deione Dup. | |
Parnassius apollo L. | Apollofalter |
Parnassius mnemosyne L. | Schwarzer Apollofalter |
Lepidoptera, Hesperioidea | Dickkopffalter |
Carcharodus baeticus Rambur | Andorn-Dickkopffalter |
Pyrgus cirsii Rambur | Spätsommer-Würfelfalter |
Lepidoptera, Sphingidae | Schwärmer (Nachtfalter) |
Hyles hippophaes Esper | Sanddorn-, Kreuzdornschwärmer |
Proserpinus proserpina Pallas | Nachtkerzen-, Kleiner Oleanderschwärmer |
Lepidoptera, Lasiocampidae | Glucken, Wollspinner (Nachtfalter) |
Eriogaster catax L. | Heckenwollafter, Heckenwollspinner |
Coleoptera, Carabidae | Laufkäfer |
Abax oblongus Dej. | |
Calosoma inquisitor (L.) | Kleiner Puppenräuber |
Calosoma sycophanta (L.) | Grosser Puppenräuber |
Carabus creutzeri Fabr. | |
Cychrus cordicollis Chaud. | |
Cymindis variolosa (Fabr.) | |
Licinus cassideus (Fabr.) | |
Nebria crenatostriata Bassi | |
Platynus cyaneus (Dej.) | |
Poecilus kugelanni (Panz.) | |
Trechus laevipes Jeann. | |
Coleoptera, Dysticidae | Echte Schwimmkäfer |
Graphoderus bilineatus (Geer) | Schmalbindiger Breitflügeltauchkäfer |
Coleoptera, Buprestidae | Prachtkäfer |
Anthaxia candens (Panz.) | |
Anthaxia hungarica (Scop.) | |
Anthaxia manca (L.) | |
Chalcophora mariana (L.) | Marienprachtkäfer |
Coroebus florentinus (Herbst) | |
Coroebus undatus (Fabr.) | |
Dicerca aenea (L.) | |
Dicerca alni (Fischer) | |
Dicerca berolinensis (Herbst) | |
Dicerca furcata (Thunberg) | |
Dicerca moesta (Fabr.) | |
Eurythyrea austriaca (L.) | |
Eurythyrea micans (Fabr.) | |
Eurythyrea quercus (Hbst.) | |
Poecilonota variolosa (Paykull) | |
Scintillatrix dives (Guillebeau) | |
Scintillatrix mirifica (Mulsant) | |
Scintillatrix rutilans (Fabr.) | |
Coleoptera, Scarabaeidae | Blatthornkäfer |
Oryctes nasicornis (L.) | Nashornkäfer |
Osmoderma eremita (Scop.) | Eremit |
Polyphylla fullo (L.) | Walker |
Coleoptera, Lucanidae | Hirschkäfer |
Lucanus cervus (L.) | Hirschkäfer, Hornschröter |
Coleoptera, Cerambycidae | Bockkäfer |
Akimerus schaefferi (Laich.) | |
Cerambyx cerdo L. | Eichenheldbock, Eichenspiessbock |
Cerambyx miles Bonelli | |
Corymbia cordigera (Fuesslins) | |
Dorcadion aethiops (Scop.) | |
Dorcadion fuliginator (L.) | Grasbock, Erdbock |
Dorcatypus tristis (L.) | |
Ergates faber (L.) | Mulmbock |
Lamia textor (L.) | Weberbock |
Lepturobosca virens (L.) | |
Mesosa curculionoides (L.) | |
Morimus asper Sulzer | |
Necydalis major L. | |
Necydalis ulmi Chevrolat | |
Pachyta lamed (L.) | |
Pedostrangalia revestita (L.) | |
Plagionotus detritus (L.) | |
Purpuricenus kaehleri (L.) | Blutbock, Purpurbock |
Rhamnusium bicolor (Schrank) | |
Rosalia alpina (L.) | Alpenbock |
Saperda octopunctata (Scop.) | |
Saperda perforata (Pallas) | |
Saperda punctata (L.) | |
Saperda similis Laich. | |
Tragosoma depsarium (L.) | Zottenbock |
Hymenoptera, Formicidae | Hautflügler |
Formica s.str. (rufa, aquilonia, lugubris, paralugubris, polyctena, pratensis, truncorum) | hügelbildende Rote Waldameisen (Formica rufa-Gruppe) |
Polyergus rufescens (Latr.) | Amazon-Ameise |
Vertebrata | Wirbeltiere |
Amphibia | alle Amphibien (Frösche, Unken, Kröten, Salamander, Molche) |
Reptilia | alle Reptilien (Sumpfschildkröte, Schlangen, Eidechsen, Blindschleichen) |
Mammalia | Säugetiere |
Insectivora | Insektenfresser |
Crocidura leucodon (Hermann) | Feldspitzmaus |
Crocidura suaveolens (Pallas) | Gartenspitzmaus |
Neomys anomalus Cabrera | Sumpfspitzmaus |
Neomys fodiens Pennant | Wasserspitzmaus |
Rodentia | Nagetiere |
Dryomys nitedula (Pallas) | Baumschläfer |
Micromys minutus (Pallas) | Zwergmaus |
Muscardinus avellanarius L. | Haselmaus |
Chiroptera | alle Fledermäuse |
1 Fassung gemäss Ziff. II der V vom 19. Juni 2000, in Kraft seit 1. Aug. 2000 (AS 2000 1869).
(Art. 20 Abs. 4)
wissenschaftlich | deutsch |
Angiospermae | Blütenpflanzen |
Bromus grossus DC. | Dickährige Trespe |
Caldesia parnassifolia (L.) Parl. | Caldesie |
Najas flexilis (Willd.) Rostk. & W.L.E. Schmidt | Biegsames Nixenkraut |
Bryophyta | Moose (Laub-, Leber- und Hornmoose) |
Andreaea blyttii Schimp. ssp. angustata (Limpr.) Schultze-Mot. (=A. heinemannii) | Blytts Klaffmoos |
Andreaea rothii Web. & Mohr | Roths Klaffmoos |
Atractylocarpus alpinus (Milde) Lindb. | |
Barbula rigidula ssp. verbana (Nich.&Dix.) Podp. | |
Bryum argenteum ssp. veronense (De Not.) Amann | (Silber-)Birnmoos |
Buxbaumia viridis (Lam. & DC.) Moug. & Nestl. | Grünes Koboldmoos |
Dicranum viride (Sull. & Lesq.) Lindb. | Grünes Besenmoos, Gabelzahnmoos |
Distichophyllum carinatum Dix. & Nich. | Gekieltes Zweizeilblattmoos |
Frullania cesatiana De Not. | ein Sack-Lebermoos |
Hypnum sauteri Schimp. | ein Schlafmoos |
Jamesoniella undulifolia (Nees) K. Müll. | |
Mannia triandra (Scop.) Grolle | ein Zwerglungenmoos |
Meesia longiseta Hedw. | ein Zeilenmoos («Schwanenhalsmoos») |
Orthotrichum rogeri Brid. | Rogers Kapuzenmoos |
Orthotrichum scanicum Grönv. | ein Kapuzenmoos |
Pseudoleskea artariae Thér. | |
Pyramidula tetragona (Brid.) Brid. | Viereckiges Pyramidenmoos |
Scapania helvetica Gott. | ein Spaten-Lebermoos |
Scapania massalongi (K. Müll.) K. Müll. | Massalongs Spatenmoos |
Scapania scapanioides (Mass.) Grolle | ein Spaten-Lebermoos |
Seligeria austriaca Schauer | ein Zwergmoos |
Seligeria carniolica (Breidl. & Beck) Nyh. | ein Zwergmoos |
Tetrodontium ovatum (Funck) Schwaegr. | |
Ulota rehmannii Jur. ssp. macrospora (Bauer & Warnst.) Podp. (=U. macrospora) | ein Krausblattmoos |
Annelida | Ringelwürmer |
Hirudo officinalis L. | Blutegel |
Mollusca | Weichtiere (Schnecken, Muscheln) |
Helix pomatia L. | Weinbergschnecke |
Mammalia | Säugetiere |
Insectivora | Insektenfresser |
Erinaceus europaeus L. | Igel |
Soricidae, sp. | Spitzmäuse, alle Arten |
Rodentia | Nagetiere |
Gliridae, sp. | Schläfer, alle Arten |
1 Fassung gemäss Ziff. II der V vom 19. Juni 2000, in Kraft seit 1. Aug. 2000 (AS 2000 1869, 2001 1662).
1 SR 4512 SR 814.013 SR 0.4554 Fassung gemäss Ziff. I der V vom 19. Juni 2000, in Kraft seit 1. Aug. 2000 (AS 2000 1869). 5 Fassung gemäss Ziff. I der V vom 18. Dez. 1995, in Kraft seit 1. Febr. 1996 (AS 1996 225).6 Fassung gemäss Ziff. I der V vom 18. Dez. 1995, in Kraft seit 1. Febr. 1996 (AS 1996 225).7 Eingefügt durch Ziff. I der V vom 18. Dez. 1995, in Kraft seit 1. Febr. 1996 (AS 1996 225).
del 16 gennaio 1991 (Stato 1° giugno 2017)
Il Consiglio federale svizzero,
visto l’articolo 26 della legge federale del 1° luglio 19661 sulla protezione della natura e del paesaggio (LPN); visto l’articolo 44 capoverso 1 della legge federale del 7 ottobre 19832 sulla protezione dell’ambiente (LPAmb); in esecuzione della Convenzione del 19 settembre 19793 per la conservazione della vita selvatica e dei suoi biotopi in Europa,4
ordina:
Nell’adempimento dei compiti della Confederazione giusta l’articolo 2 LPN e nell’elaborazione e nella modificazione di testi legali nonché di concezioni e piani settoriali (art. 13 della LF del 22 giu. 19792 sulla pianificazione del territorio), le competenti autorità della Confederazione e dei Cantoni tengono conto delle esigenze della protezione della natura, della protezione del paesaggio e della conservazione dei monumenti storici.
1 L’Ufficio federale dell’ambiente (UFAM)2, l’Ufficio federale della cultura (UFC) e l’Ufficio federale delle strade (USTRA)3 sono a disposizione delle competenti autorità incaricate di adempiere i compiti della Confederazione per consulenza.
2 Le competenti autorità della Confederazione chiedono un parere tecnico ai Cantoni nel caso di progetti che costituiscono compiti della Confederazione giusta l’articolo 2 LPN. La collaborazione dell’UFAM, dell’UFC e dell’USTRA è retta dall’articolo 3 capoverso 4 LPN.4
3 I Cantoni si assicurano la collaborazione dei loro organi incaricati della protezione della natura, della protezione del paesaggio e della conservazione dei monumenti storici nell’adempimento dei compiti che incombono loro giusta l’articolo 1.5
4 L’UFAM, l’UFC e l’USTRA (cpv. 2) e gli organi cantonali incaricati della protezione della natura, della protezione del paesaggio e della conservazione dei monumenti storici (cpv. 3) determinano nell’ambito della loro collaborazione se è necessario richiedere giusta l’articolo 7 LPN una perizia della commissione federale competente (art. 23 cpv. 2).6
1 Nuovo testo giusta il n. I dell’O del 18 dic. 1995, in vigore dal 1° feb. 1996 (RU 1996 225).
2 La designazione dell’unità amministrativa è stata adattata in applicazione dell’art. 16 cpv. 3 dell’O del 17 nov. 2004 sulle pubblicazioni (RU 2004 4937). Di detta mod. è tenuto conto in tutto il presente testo.
3 La designazione dell’unità amministrativa è stata adattata in applicazione dell’art. 16 cpv. 3 dell’O del 17 nov. 2004 sulle pubblicazioni (RU 2004 4937). Di detta mod. é tenuto conto in tutto il presente testo.
4 Nuovo testo giusta il n. II 1 dell’O del 2 feb. 2000 relativa alla LF sul coordinamento e la semplificazione delle procedure d’approvazione dei piani, in vigore dal 1° mar. 2000 (RU 2000 703).
5 Nuovo testo giusta il n. II 1 dell’O del 2 feb. 2000 relativa alla LF sul coordinamento e la semplificazione delle procedure d’approvazione dei piani, in vigore dal 1° mar. 2000 (RU 2000 703).
6 Nuovo testo giusta il n. II 1 dell’O del 2 feb. 2000 relativa alla LF sul coordinamento e la semplificazione delle procedure d’approvazione dei piani, in vigore dal 1° mar. 2000 (RU 2000 703).
1 Abrogato dal n. I dell’O del 18 dic. 1995, con effetto dal 1° feb. 1996 (RU 1996 225).
1 Gli aiuti finanziari per misure volte a conservare oggetti meritevoli di protezione secondo l’articolo 13 LPN sono concessi globalmente in virtù di un accordo programmatico.
2 Oggetto dell’accordo programmatico sono in particolare:
3 L’accordo programmatico è stipulato per una durata massima di quattro anni.
4 L’UFAM, l’UFC e l’USTRA emanano direttive relative alla procedura in materia di accordi programmatici, nonché alle informazioni e ai documenti riguardanti l’oggetto dell’accordo programmatico.
1 Nuovo testo giusta il n. I 4 dell’O del 7 nov. 2007 (Nuova impostazione della perequazione finanziaria e ripartizione dei compiti tra Confederazione e Cantoni), in vigore dal 1° gen. 2008 (RU 2007 5823).
1 In via eccezionale possono essere concessi aiuti finanziari nel singolo caso qualora i progetti:
2 L’UFAM, l’UFC o l’USTRA stipulano in merito un contratto con il Cantone o emanano una decisione.
3 L’UFAM, l’UFC e l’USTRA emanano direttive relative alla procedura per la concessione di aiuti finanziari nel singolo caso, nonché alle informazioni e ai documenti riguardanti la domanda.
1 Introdotto dal n. I 4 dell’O del 7 nov. 2007 (Nuova impostazione della perequazione finanziaria e ripartizione dei compiti tra Confederazione e Cantoni, in vigore dal 1° gen. 2008 (RU 2007 5823).
1 Il Cantone presenta la domanda di aiuti finanziari all’UFAM, all’UFC o all’USTRA.
2 La domanda di aiuto finanziario globale contiene informazioni concernenti:
1 Introdotto dal n. I 4 dell’O del 7 nov. 2007 (Nuova impostazione della perequazione finanziaria e ripartizione dei compiti tra Confederazione e Cantoni), in vigore dal 1° gen. 2008 (RU 2007 5823).
1 L’ammontare degli aiuti finanziari globali è stabilito in base:
2 L’ammontare degli aiuti finanziari è negoziato tra l’UFAM, l’UFC o l’USTRA e il Cantone interessato.
3 Nei settori della conservazione dei monumenti storici, dell’archeologia, della protezione degli insediamenti e della protezione delle vie di comunicazione storiche, gli aiuti finanziari possono essere fissati anche in percentuale delle spese sussidiabili in base ai seguenti importi massimi:
4 In via eccezionale, l’aliquota del sussidio secondo il capoverso 3 può essere aumentata al massimo al 45 per cento se è comprovato che altrimenti le misure indispensabili non possono essere finanziate.
1 Nuovo testo giusta il n. I 4 dell’O del 7 nov. 2007 (Nuova impostazione della perequazione finanziaria e ripartizione dei compiti tra Confederazione e Cantoni), in vigore dal 1° gen. 2008 (RU 2007 5823).
Sono sussidiabili solo le spese effettive e necessarie per l’opportuna esecuzione delle misure.
1 Nuovo testo giusta il n. I 4 dell’O del 7 nov. 2007 (Nuova impostazione della perequazione finanziaria e ripartizione dei compiti tra Confederazione e Cantoni), in vigore dal 1° gen. 2008 (RU 2007 5823).
1 L’assegnazione di un aiuto finanziario per un oggetto può segnatamente essere subordinata ai seguenti oneri e condizioni:
2 L’UFAM, l’UFC e l’USTRA possono rinunciare a una documentazione ai sensi del capoverso 1 lettera f, se un’archiviazione appropriata e l’accesso presso il Cantone sono garantiti.5
1 Nuovo testo giusta il n. I dell’O del 18 dic. 1995, in vigore dal 1° feb. 1996 (RU 1996 225).
2 Abrogata dal n. I dell’O del 18 dic. 1995, in vigore dal 1° feb. 1996 (RU 1996 225).
3 Nuovo testo giusta il n. I dell’O del 18 dic. 1995, in vigore dal 1° feb. 1996 (RU 1996 225).
4 Nuovo testo giusta il n. I dell’O del 18 dic. 1995, in vigore dal 1° feb. 1996 (RU 1996 225).
5 Introdotto dal n. I dell’O del 18 dic. 1995, in vigore dal 1° feb. 1996 (RU 1996 225).
Nell’assegnazione di un aiuto finanziario, l’UFAM, l’UFC o l’USTRA liberano i proprietari fondiari dall’obbligo di menzione nel registro fondiario se le misure di protezione e di manutenzione sono garantite altrimenti in maniera equivalente. Essi tengono conto dell’importanza dell’oggetto, della sua potenziale messa in pericolo e delle possibilità di protezione previste dal diritto cantonale.
1 Nuovo testo giusta il n. I dell’O del 18 dic. 1995, in vigore dal 1° feb. 1996 (RU 1996 225).
1 La concessione degli aiuti finanziari spetta all’UFAM, all’UFC o all’USTRA.3
2 La presente disposizione vale anche per l’esecuzione degli articoli 14, 14a e, purché non si tratti dell’apertura di una procedura d’espropriazione, 15 LPN.
1 Nuovo testo giusta il n. I dell’O del 18 dic. 1995, in vigore dal 1° feb. 1996 (RU 1996 225).
2 Nuovo testo giusta il n. I 4 dell’O del 7 nov. 2007 (Nuova impostazione della perequazione finanziaria e ripartizione dei compiti tra Confederazione e Cantoni), in vigore dal 1° gen. 2008 (RU 2007 5823).
3 Nuovo testo giusta il n. I 4 dell’O del 7 nov. 2007 (Nuova impostazione della perequazione finanziaria e ripartizione dei compiti tra Confederazione e Cantoni), in vigore dal 1° gen. 2008 (RU 2007 5823).
1 Gli aiuti finanziari globali sono pagati a rate.
2 Gli aiuti finanziari nel singolo caso sono pagati in base ai conteggi verificati e approvati dal servizio cantonale competente.
1 Nuovo testo giusta il n. I 4 dell’O del 7 nov. 2007 (Nuova impostazione della perequazione finanziaria e ripartizione dei compiti tra Confederazione e Cantoni), in vigore dal 1° gen. 2008 (RU 2007 5823).
1 Il Cantone presenta ogni anno all’UFAM, all’UFC o all’USTRA un rapporto sull’impiego degli aiuti finanziari globali.
2 L’UFAM, l’UFC o l’USTRA controllano a campione:
1 Introdotto dal n. I 4 dell’O del 7 nov. 2007 (Nuova impostazione della perequazione finanziaria e ripartizione dei compiti tra Confederazione e Cantoni), in vigore dal 1° gen. 2008 (RU 2007 5823).
1 In caso di aiuti finanziari globali, l’UFAM, l’UFC o l’USTRA sospendono totalmente o in parte i pagamenti rateali nel corso del programma se il Cantone:
2 Se, dopo la conclusione del programma, risulta che la prestazione per la quale sono stati accordati aiuti finanziari globali è stata eseguita solo parzialmente, l’UFAM, l’UFC o l’USTRA ne esigono la corretta esecuzione da parte del Cantone, stabilendo un termine adeguato.
3 Le conseguenze giuridiche delle inadempienze nelle prestazioni per le quali sono stati assegnati aiuti finanziari nel singolo caso e la restituzione di aiuti finanziari già pagati sono rette dall’articolo 28 della legge del 5 ottobre 19902 sui sussidi.
1 Nuovo testo giusta il n. I 4 dell’O del 7 nov. 2007 (Nuova impostazione della perequazione finanziaria e ripartizione dei compiti tra Confederazione e Cantoni), in vigore dal 1° gen. 2008 (RU 2007 5823).
2 RS 616.1
1 Le organizzazioni di protezione della natura, di protezione del paesaggio e di conservazione dei monumenti storici di importanza nazionale che fanno valere il diritto a un aiuto finanziario giusta l’articolo 14 LPN devono inoltrare una domanda motivata all’UFAM, all’UFC o all’USTRA.2 Alla domanda devono essere allegate informazioni dettagliate (conti e rapporti) sull’attività dell’associazione, grazie alle quali si possa valutare in che misura prestazioni d’interesse pubblico possono beneficiare di sussidi.
2 Aiuti finanziari per attività d’interesse nazionale possono essere concessi anche a:
1 Le domande per gli aiuti finanziari previsti dall’articolo 14a capoverso 1 LPN devono essere inoltrate all’UFAM, all’UFC o all’USTRA.
2 Gli aiuti finanziari ai Cantoni sono concessi globalmente sulla base di accordi programmatici. Si applicano gli articoli 4–11.
3 Gli aiuti finanziari ad altri destinatari sono concessi nel singolo caso. Si applicano gli articoli 6, 9, 10a e 11 capoverso 3.
1 Introdotto dal n. I dell’O del 18 dic. 1995 (RU 1996 225). Nuovo testo giusta il n. I 1 dell’O del 2 feb. 2011 (adeguamento allo sviluppo degli accordi programmatici nel settore ambientale), in vigore dal 1° mar. 2011 (RU 2011 649).
La protezione della flora e della fauna indigene deve essere raggiunta, se possibile, per mezzo di un adeguato sfruttamento agricolo e forestale del loro spazio vitale (biotopo). Questo compito richiede una collaborazione tra gli organi dell’agricoltura e dell’economia forestale, della protezione della natura e del paesaggio, della protezione dell’ambiente e della pianificazione del territorio.
1 Nuovo testo giusta il n. I 2 dell’O del 28 gen. 2015 che adegua ordinanze nel settore ambientale, legate in particolare agli accordi programmatici per il periodo 2016–2019, in vigore dal 1° mar. 2015 (RU 2015 427).
1 La protezione dei biotopi deve assicurare la sopravvivenza della flora e della fauna selvatiche indigene, in particolare unitamente alla compensazione ecologica (art. 15) e alle disposizioni sulla protezione delle specie (art. 20).
2 La protezione dei biotopi è segnatamente assicurata:
3 I biotopi degni di protezione sono designati sulla base:
4 I Cantoni possono adattare gli elenchi conformemente al capoverso 3 lettere a–d alle particolarità regionali.
5 I Cantoni prevedono un’adeguata procedura d’accertamento, che permetta di prevenire eventuali danni a biotopi degni di protezione oppure violazioni delle disposizioni dell’articolo 20 relative alla protezione delle specie.
6 Un intervento di natura tecnica passibile di deteriorare biotopi degni di protezione può essere autorizzato solo se è indispensabile nel luogo previsto e corrisponde ad un’esigenza preponderante. Per la valutazione del biotopo nell’ambito della ponderazione degli interessi, oltre al fatto che l’oggetto debba essere degno di protezione giusta il capoverso 3, sono determinanti in particolare:
7 L’autore o il responsabile di un intervento su un biotopo degno di protezione deve essere tenuto a prendere provvedimenti per assicurarne la migliore protezione possibile, la ricostituzione oppure almeno una sostituzione confacente.
1 Nuovo testo giusta il n. I dell’O del 19 giu. 2000, in vigore dal 1° ago 2000 (RU 2000 1869).
2 Nuova espr. giusta il n. I 1 dell’O del 2 feb. 2011 (adeguamento allo sviluppo degli accordi programmatici nel settore ambientale), in vigore dal 1° mar. 2011 (RU 2011 649).
1 La compensazione ecologica (art. 18b cpv. 2 LPN) ha segnatamente lo scopo di collegare fra di loro biotopi isolati, se necessario creando nuovi biotopi, di favorire la varietà delle specie, di ottenere un impiego del suolo il più possibile naturale e moderato, d’integrare elementi naturali nelle zone urbanizzate e di animare il paesaggio.
2 Ai sussidi per le prestazioni ecologiche particolari nell’agricoltura si applica la definizione dei contributi per la promozione della biodiversità data nell’ordinanza del 23 ottobre 20131 sui pagamenti diretti.2
1 La designazione dei biotopi d’importanza nazionale nonché la definizione degli scopi della protezione e la determinazione dei termini per ordinare i provvedimenti protettivi giusta l’articolo 18a LPN sono disciplinate in particolari ordinanze (inventari).
2 Gli inventari non sono esaustivi; saranno regolarmente riesaminati ed aggiornati.
1 I Cantoni, previa consultazione dell’UFAM, disciplinano i provvedimenti di protezione e di manutenzione dei biotopi d’importanza nazionale e ne regolano il finanziamento.
1 Abrogati dal n. I 4 dell’O del 7 nov. 2007 (Nuova impostazione della perequazione finanziaria e ripartizione dei compiti tra Confederazione e Cantoni), con effetto dal 1° gen. 2008 (RU 2007 5823).
1 L’ammontare delle indennità globali per la protezione e la manutenzione dei biotopi, nonché per la compensazione ecologica è stabilito in base:
2 L’ammontare delle indennità globali è negoziato tra l’UFAM e il Cantone interessato.
3 Per il rimanente, si applicano gli articoli 4–4b e 6–11.
1 Nuovo testo giusta il n. I 4 dell’O del 7 nov. 2007 (Nuova impostazione della perequazione finanziaria e ripartizione dei compiti tra Confederazione e Cantoni), in vigore dal 1° gen. 2008 (RU 2007 5823).
2 Nuovo testo giusta il n. I 1 dell’O del 2 feb. 2011 (adeguamento allo sviluppo degli accordi programmatici nel settore ambientale), in vigore dal 1° mar. 2011 (RU 2011 649).
Dalle indennità di cui all’articolo 18 sono dedotti i sussidi concessi per la stessa prestazione ecologica sulla superficie agricola utile o sulla superficie aziendale secondo gli articoli 55–62 dell’ordinanza del 23 ottobre 20132 sui pagamenti diretti.
1 Nuovo testo giusta il n. 3 dell’all. 9 dell’O del 23 ott. 2013 sui pagamenti diretti, in vigore dal 1° gen. 2014 (RU 2013 4145).
2 RS 910.13
1 È vietato, senza autorizzazione, raccogliere, dissotterrare, sradicare, trasportare, offrire in vendita, vendere, acquistare o distruggere, segnatamente con interventi di natura tecnica, le piante selvatiche delle specie designate nell’allegato 2.
2 Oltre agli animali protetti menzionati nella legge sulla caccia del 20 giugno 19861, le specie designate nell’allegato 3 sono considerate protette. È vietato:
3 L’autorità competente può accordare altre autorizzazioni eccezionali, oltre a quelle previste dall’articolo 22 capoverso 1 LPN:
4 I Cantoni, previa consultazione dell’UFAM, disciplinano la protezione adeguata delle specie vegetali e animali contemplate nell’allegato 4.3
5 Chiunque contravviene alle disposizioni dei capoversi 1 e 2 è punibile secondo l’articolo 24a LPN.4
1 RS 922.0
2 Nuova espr. giusta il n. I 1 dell’O del 2 feb. 2011 (adeguamento allo sviluppo degli accordi programmatici nel settore ambientale), in vigore dal 1° mar. 2011 (RU 2011 649).
3 Nuovo testo giusta il n. I dell’O del 19 giu. 2000, in vigore dal 1° ago 2000 (RU 2000 1869).
4 Introdotto dal n. I dell’O del 18 dic. 1995, in vigore dal 1° feb. 1996 (RU 1996 225).
Il Dipartimento federale dell’ambiente, dei trasporti, dell’energia e delle comunicazioni (DATEC), d’intesa con i Cantoni interessati, può autorizzare la reintroduzione di specie, sottospecie e razze che allo stato selvaggio sono estinte in Svizzera, a condizione che:1
1 Nuovo testo giusta il n. II dell’O del 2 feb. 2000 relativa alla LF sul coordinamento e la semplificazione delle procedure d’approvazione dei piani, in vigore dal 1° mar. 2000 (RU 2000 703).
La designazione delle paludi di particolare bellezza e di importanza nazionale, nonché la loro protezione e manutenzione sono rette dagli articoli 16–19.
1 Introdotto dal n. I dell’O del 18 dic. 1995 (RU 1996 225). Nuovo testo giusta il n. I 4 dell’O del 7 nov. 2007 (Nuova impostazione della perequazione finanziaria e ripartizione dei compiti tra Confederazione e Cantoni), in vigore dal 1° gen. 2008 (RU 2007 5823).
1 La designazione delle zone palustri di particolare bellezza e d’importanza nazionale nonché la determinazione degli obiettivi di protezione sono disciplinate da un’ordinanza separata (inventario).
2 I Cantoni, sentito l’UFAM, disciplinano i provvedimenti di protezione e di manutenzione nonché il loro finanziamento.
3 L’ammontare delle indennità globali per la protezione e la manutenzione delle zone palustri è stabilito in base:
3bis L’ammontare delle indennità globali è negoziato tra l’UFAM e il Cantone interessato. Per il rimanente, per la concessione delle indennità si applicano gli articoli 4–4b, 6–11 e 18 e 19.3
4 Le indennità globali per i biotopi d’importanza nazionale situati in zone palustri di particolare bellezza e d’importanza nazionale sono stabilite in base agli articoli 18 e 19.4
1 Nuovo testo giusta il n. I dell’O del 18 dic. 1995, in vigore dal 1° feb. 1996 (RU 1996 225).
2 Nuovo testo giusta il n. I 4 dell’O del 7 nov. 2007 (Nuova impostazione della perequazione finanziaria e ripartizione dei compiti tra Confederazione e Cantoni), in vigore dal 1° gen. 2008 (RU 2007 5823).
3 Introdotto dal n. I 4 dell’O del 7 nov. 2007 (Nuova impostazione della perequazione finanziaria e ripartizione dei compiti tra Confederazione e Cantoni, in vigore dal 1° gen. 2008 (RU 2007 5823).
4 Nuovo testo giusta il n. I 4 dell’O del 7 nov. 2007 (Nuova impostazione della perequazione finanziaria e ripartizione dei compiti tra Confederazione e Cantoni), in vigore dal 1° gen. 2008 (RU 2007 5823).
1 Gli organi federali incaricati della protezione della natura, della protezione del paesaggio e della conservazione dei monumenti storici sono:
2 Sono incaricati dell’esecuzione della LPN sempreché altre autorità federali non siano competenti in materia. Nell’adempimento dei compiti della Confederazione di cui agli articoli 2‒6 LPN provvedono a un’informazione e a una consulenza coordinate delle autorità e del pubblico.2
3 L’UFAM, l’UFC e l’USTRA collaborano giusta l’articolo 3 capoverso 4 LPN con le altre autorità federali competenti per l’esecuzione.
4 La Commissione federale per la protezione della natura e del paesaggio (CFNP) e la Commissione federale dei monumenti storici (CFMS) sono le commissioni consultive della Confederazione per le questioni riguardanti la protezione della natura, la protezione del paesaggio e la conservazione dei monumenti storici.
1 Aggiornato dai n. I dell’O del 18 dic. 1995 (RU 1996 225), n. II 1 dell’O del 2 feb. 2000 relativa alla LF sul coordinamento e la semplificazione delle procedure d’approvazione dei piani (RU 2000 703) e dall’art. 16 cpv. 3 dell’O del 17 nov. 2004 sulle pubblicazioni, in vigore dal 1° gen. 2005 (RU 2004 4937).
2 Nuovo testo giusta il n. 1 dell’all. 2 all’O del 29 mar. 2017 riguardante l’inventario federale dei paesaggi, siti e monumenti naturali, in vigore dal 1° giu. 2017 (RU 2017 2815).
1 La CFNP e la CFMS sono composte ciascuna al massimo di 15 membri. Nella loro composizione si tiene conto delle conoscenze tecniche, dei vari campi d’attività e delle diverse regioni linguistiche. Il Consiglio federale nomina i membri e designa il presidente. Per il resto le commissioni si organizzano autonomamente.
2 L’UFAM, l’UFC e l’USTRA possono, su proposta della CFNP e della CFMS, nominare persone con conoscenze specialistiche come consulenti stabili. Esse consigliano le commissioni nonché l’UFAM, l’UFC e l’USTRA nei loro settori di specializzazione.
3 Il DATEC approva il regolamento interno della CFNP e il Dipartimento federale dell’interno (DFI) approva quello della CFMS.2
4 L’UFAM e l’UFC si incaricano dei segretariati. Le spese sono a carico dei corrispondenti crediti dell’UFAM, dell’UFC e dell’USTRA.
5 La CFNP e la CFMS presentano annualmente al DATEC o al DFI un rapporto sulle loro attività.3
1 Nuovo testo giusta il n. I dell’O del 18 dic. 1995, in vigore dal 1° feb. 1996 (RU 1996 225).
2 Nuovo testo giusta il n. II 1 dell’O del 2 feb. 2000 relativa alla LF sul coordinamento e la semplificazione delle procedure d’approvazione dei piani, in vigore dal 1° mar. 2000 (RU 2000 703).
3 Nuovo testo giusta il n. II 1 dell’O del 2 feb. 2000 relativa alla LF sul coordinamento e la semplificazione delle procedure d’approvazione dei piani, in vigore dal 1° mar. 2000 (RU 2000 703).
1 La CFNP e la CFMS hanno segnatamente i seguenti compiti:
2 La CFMS ha inoltre i seguenti compiti:
3 L’UFC può incaricare membri della CFMS, consulenti e altre persone qualificate di fornire perizie tecniche e sostegno ai Cantoni nell’attuazione di provvedimenti.6
1 Nuovo testo giusta il n. I dell’O del 18 dic. 1995, in vigore dal 1° feb. 1996 (RU 1996 225).
2 Nuovo testo giusta il n. II 1 dell’O del 2 feb. 2000 relativa alla LF sul coordinamento e la semplificazione delle procedure d’approvazione dei piani, in vigore dal 1° mar. 2000 (RU 2000 703).
3 Nuovo testo giusta il n. II 1 dell’O del 2 feb. 2000 relativa alla LF sul coordinamento e la semplificazione delle procedure d’approvazione dei piani, in vigore dal 1° mar. 2000 (RU 2000 703).
4 Introdotta dal n. I dell’O del 18 dic. 1995, in vigore dal 1° feb. 1996 (RU 1996 225).
5 Introdotto dal n. I dell’O del 18 dic. 1995, in vigore dal 1° feb. 1996 (RU 1996 225).
6 Introdotto dal n. I dell’O del 18 dic. 1995, in vigore dal 1° feb. 1996 (RU 1996 225).
1 I Cantoni assicurano un’esecuzione adeguata ed efficace dei compiti fissati dalla Costituzione e dalla legge. A tale scopo designano i servizi ufficiali incaricati della protezione della natura, della protezione del paesaggio e della conservazione dei monumenti storici e li comunicano all’UFAM, all’UFC o all’USTRA.1
2 I Cantoni, nelle loro attività d’incidenza territoriale (art. 1 dell’O del 2 ott. 19892 sulla pianificazione del territorio), prendono in considerazione le misure per le quali la Confederazione accorda aiuti finanziari o sussidi secondo la presente ordinanza. Vigilano segnatamente affinché i piani e le prescrizioni che disciplinano l’utilizzazione ammissibile del suolo secondo la legislazione sulla pianificazione del territorio tengano conto delle misure di protezione.
1 I Cantoni comunicano all’UFAM, all’UFC o all’USTRA i loro atti legislativi riguardanti la protezione della natura, la protezione del paesaggio e la conservazione dei monumenti storici.1
2 Le autorità competenti comunicano all’UFAM le seguenti decisioni:
3 Se la CFNP, la CFMS, l’UFAM, l’UFC e l’USTRA hanno collaborato ad un progetto giusta l’articolo 2, l’autorità competente comunica loro, su domanda, le relative decisioni.
1 Nuovo testo giusta il n. I dell’O del 18 dic. 1995, in vigore dal 1° feb. 1996 (RU 1996 225).
2 Introdotto dal n. II 1 dell’O del 2 feb. 2000 relativa alla LF sul coordinamento e la semplificazione delle procedure d’approvazione dei piani, in vigore dal 1° mar. 2000 (RU 2000 703).
3 Introdotta dal n. II dell’O del 2 apr. 2014, in vigore dal 1° mag. 2014 (RU 2014 909).
4 RS 700
1 L’UFAM provvede alla sorveglianza della diversità biologica e si adopera per coordinarla con altre misure relative al monitoraggio ambientale. I Cantoni possono completare tale sorveglianza. Essi la coordinano con l’UFAM mettendogli a disposizione i propri atti.
2 L’UFAM, l’UFC e l’USTRA effettuano i controlli dei risultati, finalizzati alla verifica delle misure legali e della loro idoneità. Essi collaborano strettamente con gli Uffici federali e i Cantoni interessati.
1 Introdotto dal n. I dell’O del 19 giu. 2000, in vigore dal 1° ago. 2000 (RU 2000 1869).
L’UFAM stabilisce i modelli di geodati e i modelli di rappresentazione minimi per i geodati di base ai sensi della presente ordinanza per i quali è designato quale servizio specializzato della Confederazione nell’allegato 1 dell’ordinanza del 21 maggio 20082 sulla geoinformazione.
1 Introdotto dal n. 2 dell’all. 2 all’O del 21 mag. 2008 sulla geoinformazione, in vigore dal 1° lug. 2008 (RU 2008 2809).
2 RS 510.620
Sono abrogate:
1 Finché il Consiglio federale non avrà designato i biotopi d’importanza nazionale (art. 16) nonché le zone palustri di particolare bellezza e d’importanza nazionale (art. 22) e fintantoché i vari inventari non saranno completati:
2 Il finanziamento secondo il capoverso 1 lettere a e b è disciplinato dagli articoli 17 e 18, quello secondo il capoverso 1 lettera c dall’articolo 22.3
3 Le autorità e i servizi ufficiali della Confederazione come pure i suoi istituti e aziende adottano i provvedimenti d’urgenza di cui al capoverso 1 lettere a e c negli ambiti che competono loro in virtù della speciale legislazione federale in materia.4
1 Nuovo testo giusta il n. I dell’O del 18 dic. 1995, in vigore dal 1° feb. 1996 (RU 1996 225).
2 Nuovo testo giusta il n. I dell’O del 18 dic. 1995, in vigore dal 1° feb. 1996 (RU 1996 225).
3 Nuovo testo giusta il n. I 2 dell’O del 28 gen. 2015 che adegua ordinanze nel settore ambientale, legate in particolare agli accordi programmatici per il periodo 2016–2019, in vigore dal 1° mar. 2015 (RU 2015 427).
4 Introdotto dal n. I dell’O del 18 dic. 1995, in vigore dal 1° feb. 1996 (RU 1996 225).
La presente ordinanza entra in vigore il 1° febbraio 1991.
(art. 14 cpv. 3)
Nome scientifico | Italiano |
Sorgenti, risorgenze e ambienti acquatici | |
Adiantion | Stillicidi delle rupi calcaree con copertura vegetale |
Cratoneurion (commutati) | Sorgenti alcaline con copertura vegetale |
Cardamino-Montion | Sorgenti acide con copertura vegetale |
Ranunculion fluitantis | Zona del barbo e dell’abramide |
Glycerio-Sparganion | Rive delle acque correnti con copertura vegetale |
Charion | Acque con vegetazione di piante non vascolari sommerse |
Potamion | Acque con vegetazione di piante vascolari sommerse |
Lemnion | Acque con vegetazione natante |
Nymphaeion | Acque con vegetazione stagnante |
Torbiere alte e di transizione | |
Sphagnion magellanici | Torbiere a sfagni |
Caricion lasiocarpae | Torbiere di transizione |
Sphagno-Utricularion | Depressioni allagate a erba-vescica |
Betulion pubescentis | Boschi di betulla su suolo torboso |
Piceo-Vaccinienion uliginosi (Sphagno-Pinetum mugi) | Pinete a pino montano su suolo torboso |
Sphagno-Piceetum | Peccete su suolo torboso |
Rive, zone d’interramento e paludi | |
Phragmition | Canneti litorali |
Phalaridion | Canneti palustri |
Littorellion | Greti con copertura vegetale temporanea |
Magnocaricion | Paludi a grandi carici |
Cladietum | Acquitrini a falasco |
Caricion fuscae | Paludi a piccole carici acidofile |
Caricion davallianae, Rhynchosporion | Paludi a piccole carici neutro-basofile |
Calthion | Prati acquitrinosi a calta |
Molinion | Prati acquitrinosi a gramigna altissima |
Filipendulion | Prati acquitrinosi a erbe alte (olmaria) |
Prati aridi e magri, pascoli | |
Alysso-Sedion | Tavolati calcarei di bassa altitudine con copertura vegetale |
Caricion ferrugineae | Prati freschi e pascoli su suolo calcareo a carice |
Elynion | Creste e dossi ventosi a suolo calcareo con copertura vegetale |
Arabidion caeruleae | Vallette nivali a suolo calcareo |
Salicion herbaceae | Vallette nivali a suolo acido |
Stipo-Poion | Praterie steppiche tipiche |
Cirsio-Brachypodion | Praterie continentali semiaride |
Xerobromion | Praterie medioeuropee aride a forasacco |
Diplachnion | Prati insubrici aridi su suolo acido |
Mesobromion | Praterie medioeuropee semiaride a forasacco |
Vegetazione e suoli golenali | |
Epilobion fleischeri | Suoli alluvionali con vegetazione pioniera erbacea |
Caricion bicolori-atrofuscae | Rive dei torrenti alpini con vegetazione pioniera (carici artiche relitte) |
Nanocyperion | Luoghi con vegetazione di erbe basse annuali igrofile (giunchi nani) |
Bidention | Luoghi con vegetazione di erbe alte annuali nitrofile (giunchi nani) |
Salicion elaeagni | Saliceti arbustivi alluvionali |
Salicion cinereae | Saliceti arbustivi palustri |
Alnion glutinosae | Ontaneti su suolo fradicio a ontano comune |
Salicion albae | Saliceti alluvionali a salice comune |
Alnion incanae | Ontaneti alluvionali a ontano bianco |
Fraxinion | Frassineti umidi |
Boschi di gola, di pendio ripido, termofili | |
Lunario-Acerion | Acerete di forra meso-igrofile (boschi di acero su suolo detritico, boschi di forra a lunaria |
Tilion platyphylli | Boschi misti termofili su suolo detritico a tiglio |
Cephalanthero-Fagenion | Faggete xero-termofile su suolo calcareo a orchidee |
Carpinion betuli | Quercete a carpino |
Quercion pubescenti-petraeae | Quercete a roverella e quercia rovere |
Orno-Ostryon | Boschi sudalpini a carpino nero e orno (ostrieto) |
Molinio-Pinion (incl. Cephalanthero-Pinion) | Pinete subatlantiche su pendii marnosi a gramigna alta |
Erico-Pinion sylvestris, Cytiso-Pinion | Pinete subcontinentali basofile (di bassa altitudine e ad erica e citiso) |
Ononido-Pinion | Pinete continentali xerofile a ononide |
Dicrano-Pinion | Pinete mesofile su suolo acido |
Asplenio-Abieti-Piceetum (Abieti-Piceion) | Boschi misti di peccio e abete bianco su suolo con detriti di pendio |
Larici-Pinetum cembrae | Boschi di larice comune e pino cembro, cembrete |
Cirsio tuberosi-Pinetum montanae (Erico-Pinion mugo) | Boscaglie a pino montano e cardo tuberoso |
Margini di bosco, radure, cespuglieti e brughiere | |
Aegopodion, Alliarion | Margini nitro-mesofili |
Geranion sanguinei | Margini magri e xero-termofili |
Berberidion | Cespuglieti xero-termofili su suolo calcareo (a crespino) |
Calluno-Genistion | Brughiere subatlantiche acidofile |
Juniperion sabinae | Brughiere continentali a ginepro sabino |
Ericion (carneae) | Brughiere subalpine su suolo calcareo |
Juniperion nanae | Brughiere subalpine xerofile su suolo acido a ginepro nano |
Rhododendro-Vaccinion | Brughiere subalpine meso-igrofile su suolo acido a rododendro e mirtillo nero |
Loiseleurio-Vaccinion | Brughiere alpine ventose (brughiere artico-alpine di arbusti nani, brughiere a loiseleuria) |
Rocce, ghiaioni, tavolati e campi solcati | |
Asplenion serpentini | Rocce serpentinose a piante rupicole |
Sedo-Veronicion | Tavolati silicatici di bassa altitudine con copertura vegetale |
Thlaspion rotundifolii | Ghiaioni calcarei d’altitudine |
Drabion hoppeanae | Ghiaioni di calcescisti d’altitudine |
Petasition paradoxi | Ghiaioni calcarei con vegetazione igrofila |
Androsacion alpinae | Ghiaioni silicatici d’altitudine ad androsace alpina |
Galeopsion segetum | Ghiaioni silicatici a vegetazione termofila |
Vegetazione segetale e ruderale | |
Chenopodion rubri | Luoghi con vegetazione avventizia su suoli argillosi da neutri ad acidi |
Agropyro-Rumicion | Luoghi calpestati umidi (praterie umide a gramigna e romice) |
Onopordion (acanthii) | Luoghi a vegetazione ruderale pluriennale termofila (onopordo tomentoso) |
1 Nuovo testo giusta il n. II dell’O del 19 giu. 2000, in vigore dal 1° ago 2000 (RU 2000 1869).
(art. 20 cpv. 1)
Nome scientifico | Italiano |
Angiospermae | Angiosperme |
Adonis vernalis L. | Adonide gialla |
Androsace sp. | Androsace, tutte le specie |
Anemone sylvestris L. | Anemone silvestre |
Apium repens (Jacq.) Lag. | Sedano strisciante |
Aquilegia alpina L. | Aquilegia maggiore |
Armeria sp. | Spillone, tutte le specie |
Artemisia sp. (gruppo A. glacialis) | Assenzio (tutte le piccole specie alpine) |
Asphodelus albus Mill. | Asfodelo montano |
Calla palustris L. | Calla palustre |
Carex baldensis L. | Carice candida |
Daphne alpina L. | Dafne alpina |
Daphne cneorum L. | Dafne odorosa |
Delphinium elatum L. | Speronella elevata |
Dianthus glacialis Haenke | Garofano glaciale |
Dianthus gratianopolitanus Vill. | Garofano di Grenoble |
Dianthus superbus L. | Garofano a pennacchio |
Dictamnus albus L. | Dittamo, Frassinella, Limonella |
Dracocephalum sp. | Melissa (ambedue le specie) |
Droseraceae | Drosera (tutte le specie) e l’Aldrovanda |
Ephedra helvetica C. A. Mey. | Efedra svizzera |
Eriophorum gracile Roth | Pennacchi gracili |
Eritrichium nanum (L.) Gaudin | Eritrichio nano |
Eryngium alpinum L. | Calcatreppola alpina, Regina delle Alpi |
Eryngium campestre L. | Calcatreppola campestre |
Erythronium dens-canis L. | Dente di cane |
Fritillaria meleagris L. | Meleagride comune |
Gentiana pneumonanthe L. | Genziana mettinborsa |
Gladiolus sp. | Gladiolo, tutte le specie |
Inula helvetica Weber | Enula svizzera |
Iris pseudacorus L. | Giaggiolo acquatico |
Iris sibirica L. | Giaggiolo siberiano |
Leucojum aestivum L. | Campanelle maggiori |
Lilium bulbiferum L. s.l. | Giglio di San Giovanni (ambedue le sottospecie Giglio rosso e cróceo) |
Lilium martagon L. | Giglio martagone |
Lindernia procumbens (Krock.) Philcox | Vandellia palustre |
Melampyrum nemorosum L. | Spigarola violacea |
Myosotis rehsteineri Wartm. | Nontiscordardimè di Rehsteiner |
Nuphar sp. | Ninfea (tutte le specie) |
Nymphaea alba L. | Ninfea comune |
Orchidaceae | Orchidacee (tutte le specie) |
Paeonia officinalis L. | Peonia selvatica |
Papaver f. alpinum (aurantiacum, sendtneri, occidentale) | Papaveri delle Alpi (tutte le specie) |
Paradisea liliastrum (L.) Bertol. | Paradisia |
Pulsatilla vulgaris Mill. | Pulsatilla comune |
Saxifraga hirculus L. | Sassifraga delle torbiere |
Sempervivum grandiflorum Haw. | Semprevivo a fiori grandi |
Sempervivum wulfenii Mert. & W.D.J. Koch | Semprevivo di Wulfen |
Silene coronaria (L.) Desr. | Silene coronaria |
Sisymbrium supinum L. | Braya supina |
Sorbus domestica L. | Sorbo comune |
Trapa natans L. | Castagna d’acqua |
Trifolium saxatile All. | Trifoglio dei greti |
Tulipa sp. | Tulipano (tutte le specie) |
Typha minima Hoppe | Lisca minore |
Typha shuttleworthii W. D. J. Koch & Sond. | Lisca di Shuttleworth |
Pteridophyta | Pteridofite (felci) |
Adiantum capillus-veneris L. | Capelvenere comune |
Botrychium sp.(salvo B. lunaria) | Botrichio (tutte le specie salvo la B. lunaria) |
Marsilea quadrifolia L. | Trifoglio acquatico comune |
Matteuccia struthiopteris (L.) Tod. | Felce penna di struzzo |
Phyllitis scolopendrium (L.) Newman | Scolopendria comune |
Polystichum braunii (Spenn.) Fée | Felce di Braun |
Polystichum setiferum (Forssk.) Woyn. | Felce setifera |
Bryophyta | Briofite (muschi, epatiche, antocerote) |
Barbula asperifolia Mitt. | |
Breutelia chrysocoma (Hedw.) Lindb. | |
Bryum versicolor B. & S. | |
Drepanocladus vernicosus (Mitt.) Warnst. | |
Frullania parvistipula Steph. | |
Leucobryum glaucum aggr. | |
Phaeoceros laevis ssp. carolinianus (Michx.) Prosk. | |
Riccia breidleri Steph. | |
Ricciocarpos natans (L.) Corda | |
Sphagnum sp. | Sfagni (tutte le specie) |
Tayloria rudolphiana (Garov.) B., S. & G. | |
Lichenes | Licheni |
Gyalecta ulmi (Sw.) Zahlbr. | |
Heterodermia sp. | (tutte le specie) |
Hypotrachina laevigata (Sm.) Hale | |
Leptogium burnetiae Dodge | |
Leptogium hildenbrandii (Garov.) Nyl. | |
Lobaria sp. | Lichene polmonario (tutte le specie) |
Nephroma expallidum (Nyl.) Nyl. | |
Nephroma laevigatum Ach. | |
Parmotrema reticulatum (Taylor) Choisy | |
Parmotrema stuppeum (Taylor) Hale | |
Peltigera hymenina (Ach.) Delise | |
Ramalina dilacerata (Hoffm.) Hoffm. | |
Ramalina roesleri (Hochst. ex Schaerer) Hue | |
Sphaerophorus globosus (Hudson) Vainio | |
Sphaerophorus melanocarpus (Sw.) DC. | |
Squamarina lentigera (Weber) Poelt | |
Stereocaulon sp. | (tutte le specie) |
Sticta sp. | (tutte le specie) |
Usnea cornuta (Körber) | |
Usnea glabrata (Ach.) Vainio | |
Usnea longissima Ach. | Ghirlanda |
Usnea wasmuthii (Räsänen) | |
Basidiomycetes | Basidiomiceti |
Boletus regius Krombholz | Boleto regale |
Clavaria zollingeri Léveille | |
Hygrocybe calyptraeformis (Berk. & Br.) Fayod | |
Lariciformes officinalis (Vill.:Fr.) Kotl. & Pouz. | Agarico officinale |
Lyophyllum favrei Haller & Haller | |
Pluteus aurantiorugosus (Trog.) Sacc. | |
Sarcodon joeides (Pass.) Pat. | |
Squamanita schreieri Imbach | |
Suillus plorans (Roll.) Sing. | Boleto lacrimante |
Tricholoma caligatum (Viv.) Rick. | Agarico calzato |
Tricholoma colossum (Fr.) Quélet | Agarico gigante |
Verpa conica Swartz ex Pers. (=V. digitaliformis) | |
1 Nuovo testo giusta il n. II dell’O del 19 giu. 2000, in vigore dal 1° ago 2000 (RU 2000 1869, 2001 1662).
(art. 20 cpv. 2)
Nome scientifico | Italiano |
Invertebrata | Invertebrati |
Mollusca | Molluschi (gasteropodi e bivalvi) |
Charpentieria thomasiana (Pini) | |
Tandonia nigra (K. Pfeiffer) | |
Trichia biconica (Eder) | |
Unio crassus Philipsson | |
Unio mancus Lamarck | |
Zoogenetes harpa (Say) | |
Insecta | Insetti |
Odonata | Odonati (libellule) |
Aeshna caerulea Ström. | Aeshna celeste |
Aeshna subarctica Walker | Aeshna subarctica |
Boyeria irene Fonsc. | Aeshna pacifica |
Calopteryx virgo meridionalis Selys | Calotterige meridionale |
Ceriagrion tenellum Villers | Agrion delicato |
Coenagrion lunulatum Charp. | Agrion a lunule |
Coenagrion mercuriale Charp. | Agrion di Mercurio |
Epitheca bimaculata Charp. | Cordulia bimaculata |
Gomphus simillimus Selys | Gonfo simille |
Gomphus vulgatissimus L. | Gonfo volgare |
Lestes dryas Kirby | Leste dryade |
Leucorrhinia albifrons Burm. | Leucorrhinia a fronte bianco |
Leucorrhinia caudalis Charp. | Leucorrhinia a coda larga |
Leucorrhinia pectoralis Charp. | Leucorrhina a grande torace |
Nehalennia speciosa Charp. | Dea preziosa |
Onychogomphus forcipatus L. | Gonfo a pinze |
Onychogomphus uncatus Charp. | Gonfo a uncini |
Ophiogomphus cecilia Fourc. | Gonfo serpentino |
Oxygastra curtisii Dale | Cordulia di Curtis |
Sympecma braueri Bianchi | Leste di Brauer |
Sympetrum depressiusculum Selys | Simpetro a corpo depresso |
Sympetrum flaveolum L. | Simpetro dorato |
Mantodea | Mantidi |
Mantis religiosa L. | Mantide religiosa |
Orthoptera | Ortotteri (grilli e cavallette) |
Aiolopus thalassinus (Fabr.) | |
Calliptamus italicus (L.) | |
Calliptamus siciliae Ramme | |
Chrysochraon keisti Nadig | |
Epacromius tergestinus (Charp.) | |
Ephippiger ephippiger vitium Serville | |
Locusta migratoria cinerascens (Fabr.) | Locusta |
Oedaleus decorus (Germar6) | |
Oedipoda caerulescens (L.) | |
Oedipoda germanica (Latr.) | |
Pachytrachis striolatus (Fieber) | |
Pholidoptera littoralis insubrica Nadig | |
Platycleis tessellata (Charp.) | |
Polysarcus denticauda (Charp.) | |
Psophus stridulus (L.) | |
Saga pedo (Pallas) | |
Sphingonotus caerulans (L.) | |
Stethophyma grossum (L.) | |
Tettigonia caudata (Charp.) | |
Neuroptera, Ascalaphidae | Neurotteri |
Libelloides sp. | Ascalafo (ambedue le specie) |
Lepidoptera, Papilionidea | Lepidotteri (farfalle diurne) |
Arethusana arethusa Denis & Schiff. | |
Chazara briseis L. | Briseide |
Coenonympha hero L. | |
Coenonympha oedippus Fabr. | |
Erebia christi Raetzer | |
Erebia nivalis Lorkovic & de Lesse | |
Erebia sudetica Staudinger | |
Eurodryas aurinia aurinia Rott. | |
Iolana iolas (Ochs.) | |
Limenitis populi L. | |
Lopinga achine Scop. | |
Lycaeides argyrognomon Bergstr. | |
Lycaena dispar Haworth | |
Maculinea alcon (Denis & Schiff.) | |
Maculinea arion L. | |
Maculinea nausithous Bergstr. | |
Maculinea teleius Bergstr. | |
Mellicta britomartis Assmann | |
Mellicta deione Dup. | |
Parnassius apollo L. | Apollo |
Parnassius mnemosyne L. | Mnemosine |
Lepidoptera, Hesperioidea | Farfalle diurne, esperidi |
Carcharodus baeticus Rambur | |
Pyrgus cirsii Rambur | |
Lepidoptera, Sphingidae | Farfalle notturne, sfingidi |
Hyles hippophaes Esper | |
Proserpinus proserpina Pallas | |
Lepidoptera, Lasiocampidae | Farfalle notturne, lasiocampidi |
Eriogaster catax L. | |
Coleoptera, Carabidae | Coleotteri, carabidi |
Abax oblongus Dej. | |
Calosoma inquisitor (L.) | |
Calosoma sycophanta (L.) | |
Carabus creutzeri Fabr. | |
Cychrus cordicollis Chaud. | |
Cymindis variolosa (Fabr.) | |
Licinus cassideus (Fabr.) | |
Nebria crenatostriata Bassi | |
Platynus cyaneus (Dej.) | |
Poecilus kugelanni (Panz.) | |
Trechus laevipes Jeann. | |
Coleoptera, Dysticidae | Coleotteri acquatici |
Graphoderus bilineatus (Geer) | |
Coleoptera, Buprestidae | Coleotteri, buprestidi |
Anthaxia candens (Panz.) | |
Anthaxia hungarica (Scop.) | |
Anthaxia manca (L.) | |
Chalcophora mariana (L.) | |
Coroebus florentinus (Herbst) | |
Coroebus undatus (Fabr.) | |
Dicerca aenea (L.) | |
Dicerca alni (Fischer) | |
Dicerca berolinensis (Herbst) | |
Dicerca furcata (Thunberg) | |
Dicerca moesta (Fabr.) | |
Eurythyrea austriaca (L.) | |
Eurythyrea micans (Fabr.) | |
Eurythyrea quercus (Hbst.) | |
Poecilonota variolosa (Paykull) | |
Scintillatrix dives (Guillebeau) | |
Scintillatrix mirifica (Mulsant) | |
Scintillatrix rutilans (Fabr.) | |
Coleoptera, Scarabaeidae | Coleotteri, scarabei |
Oryctes nasicornis (L.) | |
Osmoderma eremita (Scop.) | |
Polyphylla fullo (L.) | |
Coleoptera, Lucanidae | Coleotteri, lucanidi |
Lucanus cervus (L.) | Cervo volante |
Coleoptera, Cerambycidae | Coleotteri, cerambici |
Akimerus schaefferi (Laich.) | |
Cerambyx cerdo L. | |
Cerambyx miles Bonelli | |
Corymbia cordigera (Fuesslins) | |
Dorcadion aethiops (Scop.) | |
Dorcadion fuliginator (L.) | |
Dorcatypus tristis (L.) | |
Ergates faber (L.) | |
Lamia textor (L.) | |
Lepturobosca virens (L.) | |
Mesosa curculionoides (L.) | |
Morimus asper Sulzer | |
Necydalis major L. | |
Necydalis ulmi Chevrolat | |
Pachyta lamed (L.) | |
Pedostrangalia revestita (L.) | |
Plagionotus detritus (L.) | |
Purpuricenus kaehleri (L.) | |
Rhamnusium bicolor (Schrank) | |
Rosalia alpina (L.) | |
Saperda octopunctata (Scop.) | |
Saperda perforata (Pallas) | |
Saperda punctata (L.) | |
Saperda similis Laich. | |
Tragosoma depsarium (L.) | |
Hymenoptera, Formicidae | Imenotteri, formiche |
Formica s.str. (rufa, aquilonia, lugubris, paralugubris, polyctena, pratensis, truncorum) | Formiche rosse dei boschi (del gruppo Formica rufa) |
Polyergus rufescens (Latr.) | |
Vertebrata | Vertebrati |
Amphibia | Anfibi (rane, rospi, ululoni, salamandre e tritoni) (tutte le specie) |
Reptilia | tutti i rettili (tartarughe, serpenti, sauri e orbettino) |
Mammalia | Mammiferi |
Insectivora | Insettivori |
Crocidura leucodon (Hermann) | Crocidura ventre bianco |
Crocidura suaveolens (Pallas) | Crocidura minore |
Neomys anomalus Cabrera | Toporagno acquatico di Miller |
Neomys fodiens Pennant | Toporagno d’acqua |
Rodentia | Roditori |
Dryomys nitedula (Pallas) | Driomio |
Micromys minutus (Pallas) | Topolino delle risaie |
Muscardinus avellanarius L. | Moscardino |
Chiroptera | Chirotteri (pipistrelli) (tutte le specie) |
1 Nuovo testo giusta il n. II dell’O del 19 giu. 2000, in vigore dal 1° ago 2000 (RU 2000 1869).
(art. 20 cpv. 4)
Nome scientifico | Italiano |
Angiospermae | Angiosperme |
Bromus grossus DC. | Forasacco del farro |
Caldesia parnassifolia (L.) Parl. | Mestolaccia minore |
Najas flexilis (Willd.) Rostk. & W.L.E. Schmidt | Ranocchina flessibile |
Bryophyta | Briofite (muschi, ecc.) |
Andreaea blyttii Schimp. ssp. angustata (Limpr.) Schultze-Mot. (=A. heinemannii) | |
Andreaea rothii Web. & Mohr | |
Atractylocarpus alpinus (Milde) Lindb. | |
Barbula rigidula ssp. verbana (Nich.&Dix.) Podp. | |
Bryum argenteum ssp. veronense (De Not.) Amann | |
Buxbaumia viridis (Lam. & DC.) Moug. & Nestl. | |
Dicranum viride (Sull. & Lesq.) Lindb. | |
Distichophyllum carinatum Dix. & Nich. | |
Frullania cesatiana De Not. | |
Hypnum sauteri Schimp. | |
Jamesoniella undulifolia (Nees) K. Müll. | |
Mannia triandra (Scop.) Grolle | |
Meesia longiseta Hedw. | |
Orthotrichum rogeri Brid. | |
Orthotrichum scanicum Grönv. | |
Pseudoleskea artariae Thér. | |
Pyramidula tetragona (Brid.) Brid. | |
Scapania helvetica Gott. | |
Scapania massalongi (K. Müll.) K. Müll. | |
Scapania scapanioides (Mass.) Grolle | |
Seligeria austriaca Schauer | |
Seligeria carniolica (Breidl. & Beck) Nyh. | |
Tetrodontium ovatum (Funck) Schwaegr. | |
Nome scientifico | Italiano |
Ulota rehmannii Jur. ssp. macrospora (Bauer & Warnst.) Podp. (=U. macrospora) | |
Nome scientifico | Italiano |
Anellida | Anellidi |
Hirudo officinalis L. | Sanguisuga |
Mollusca | Molluschi |
Helix pomatia L. | Lumaca («di Borgogna») |
Mammalia | Mammiferi |
Insectivora | Insettivori |
Erinaceus europaeus L. | Riccio europeo |
Soricidae, sp. | Toporagni (tutte le specie) |
Rodentia | Roditori |
Gliridae, sp. | Gliridi (tutte le specie) |
1 Nuovo testo giusta il n. II dell’O del 19 giu. 2000, in vigore dal 1° ago 2000 (RU 2000 1869, 2001 1662).
1 RS 4512 RS 814.013 RS 0.4554 Nuovo testo giusta il n. I dell’O del 19 giu. 2000, in vigore dal 1° ago. 2000 (RU 2000 1869).5 Nuovo testo giusta il n. I dell’O del 18 dic. 1995, in vigore dal 1° feb. 1996 (RU 1996 225).6 Nuovo testo giusta il n. I dell’O del 18 dic. 1995, in vigore dal 1° feb. 1996 (RU 1996 225).7 Introdotta dal n. I dell’O del 18 dic. 1995, in vigore dal 1° feb. 1996 (RU 1996 225).
Rumantsch è ina lingua naziunala, ma ina lingua parzialmain uffiziala da la Confederaziun, numnadamain en la correspundenza cun persunas da lingua rumantscha. La translaziun d’in decret federal serva a l’infurmaziun, n’ha dentant nagina validitad legala.
dals 16 da schaner 1991 (versiun dal 1. da zercladur 2017)
Il Cussegl federal svizzer,
sa basond sin l’artitgel 26 da la Lescha federala dal 1. da fanadur 19661 davart la protecziun da la natira e da la patria (LPNP) sco er sin l’artitgel 44 alinea 1 da la Lescha federala dals 7 d’october 19832 davart la protecziun da l’ambient (LPAmb), exequind la Convenziun dals 19 da settember 19793 davart la conservaziun da la vita selvadia e da ses spazis da viver natirals en l’Europa,4
decretescha:
Per ademplir las incumbensas federalas tenor l’artitgel 2 LPNP e per relaschar e midar decrets giuridics sco er concepts e plans secturials per questas incumbensas (art. 13 da la Lescha federala dals 22 da zercladur 19792 davart la planisaziun dal territori) resguardan las autoritads federalas e chantunalas cumpetentas las pretensiuns da la protecziun da la natira, da la protecziun da la patria e da la tgira da monuments.
1 L’Uffizi federal d’ambient (UFAM)2, l’Uffizi federal da cultura (UFC) e l’Uffizi federal da vias (UVIAS)3 stattan a disposiziun sco posts consultativs a las autoritads ch’èn responsablas per ademplir las incumbensas federalas.
2 Per ademplir ina incumbensa federala tenor l’artitgel 2 LPNP dumondan las autoritads federalas cumpetentas ina posiziun spezialisada dals chantuns. Per la cooperaziun dal UFAM, dal UFC e dal UVIAS vala l’artitgel 3 alinea 4 LPNP.4
3 Ils chantuns procuran che lur posts spezialisads per la protecziun da la natira, per la protecziun da la patria e per la tgira da monuments coopereschian a l’adempliment da las incumbensas prescrittas tenor l’artitgel 1.5
4 En il rom da lur cooperaziun giuditgeschan il UFAM, il UFC ed il UVIAS (al. 2) sco er ils posts chantunals spezialisads per la protecziun da la natira, per la protecziun da la patria e per la tgira da monuments (al. 3), sch’i dovra in’expertisa da la cumissiun federala spezialisada (art. 23 al. 2) tenor l’artitgel 7 LPNP.6
1 Versiun tenor la cifra I da la O dals 18 da dec. 1995, en vigur dapi il 1. da favr. 1996 (AS 1996 225).
2 La designaziun da l’unitad administrativa è vegnida adattada, applitgond l’art. 16 al. 3 da la O dals 17 da nov. 2004 davart las publicaziuns uffizialas (AS 2004 4937). Questa adattaziun è vegnida fatga en tut il text.
3 Il circul da l’unitad administrativa pertutgada è vegnì adattà, applitgond l’art. 16 al. 3 da la O dals 17 da nov. 2004 davart las publicaziuns uffizialas (AS 2004 4937). Questa adattaziun è vegnida fatga en tut il text.
4 Versiun tenor la cifra II 1 da la O dals 2 da favr. 2000 tar la LF davart la coordinaziun e la simplificaziun da las proceduras da decisiun, en vigur dapi il 1. da mars 2000 (AS 2000 703).
5 Versiun tenor la cifra II 1 da la O dals 2 da favr. 2000 tar la LF davart la coordinaziun e la simplificaziun da las proceduras da decisiun, en vigur dapi il 1. da mars 2000 (AS 2000 703).
6 Versiun tenor la cifra II 1 da la O dals 2 da favr. 2000 tar la LF davart la coordinaziun e la simplificaziun da las proceduras da decisiun, en vigur dapi il 1. da mars 2000 (AS 2000 703).
1 Abolì tras la cifra I da la O dals 18 da dec. 1995, cun effect dapi il 1. da favr. 1996 (AS 1996 225).
1 Ils agids finanzials a favur da mesiras per mantegnair objects degns da vegnir protegids tenor l’artitgel 13 LPNP vegnan per regla concedids en moda globala sin basa d’ina cunvegna da program.
2 La cunvegna da program ha en spezial ils suandants objects:
3 La cunvegna da program dura maximalmain 4 onns.
4 Il UFAM, il UFC ed il UVIAS decreteschan directivas davart il proceder en connex cun cunvegnas da program sco er davart las indicaziuns e las actas concernent ils objects da la cunvegna da program.
1 Versiun tenor la cifra I 4 da la O dals 7 da nov. 2007 davart la nova concepziun da la gulivaziun da finanzas e da la repartiziun da las incumbensas tranter la Confederaziun ed ils chantuns, en vigur dapi il 1. da schan. 2008 (AS 2007 5823).
1 Excepziunalmain pon agids finanzials vegnir concedids en il cas singul, sche las mesiras:
2 Per quest intent fa il UFAM, il UFC u il UVIAS in contract cun il chantun u decretescha ina disposiziun.
3 Il UFAM, il UFC ed il UVIAS decreteschan directivas davart il proceder en connex cun la concessiun d’agids finanzials en il cas singul sco er davart las indicaziuns e las actas concernent la dumonda.
1 Integrà tras la cifra I 4 da la O dals 7 da nov. 2007 davart la nova concepziun da la gulivaziun da finanzas e da la repartiziun da las incumbensas tranter la Confederaziun ed ils chantuns, en vigur dapi il 1. da schan. 2008 (AS 2007 5823).
1 Il chantun inoltrescha la dumonda per agids finanzials al UFAM, al UFC u al UVIAS.
2 La dumonda per in agid finanzial global sto cuntegnair indicaziuns davart:
1 Integrà tras la cifra I 4 da la O dals 7 da nov. 2007 davart la nova concepziun da la gulivaziun da finanzas e da la repartiziun da las incumbensas tranter la Confederaziun ed ils chantuns, en vigur dapi il 1. da schan. 2008 (AS 2007 5823).
1 L’autezza dals agids finanzials sa drizza tenor:
2 L’autezza dals agids finanzials globals vegn negoziada tranter il UFAM, il UFC u il UVIAS ed il chantun pertutgà.
3 En ils secturs da la tgira da monuments, da l’archeologia, da la protecziun dal maletg dals lieus e da la protecziun da las vias da communicaziun istoricas pon ils agids finanzials er vegnir fixads en pertschients dals custs subvenziunabels sin basa da las suandantas contribuziuns maximalas:
4 Excepziunalmain po la procentuala tenor l’alinea 3 vegnir auzada a maximalmain 45 pertschient, sch’i vegn cumprovà che las mesiras indispensablas na pon betg vegnir finanziadas autramain.
1 Versiun tenor la cifra I 4 da la O dals 7 da nov. 2007 davart la nova concepziun da la gulivaziun da finanzas e da la repartiziun da las incumbensas tranter la Confederaziun ed ils chantuns, en vigur dapi il 1. da schan. 2008 (AS 2007 5823).
Subvenziunabels èn mo ils custs ch’èn effectivamain resultads e ch’èn necessaris per ademplir las mesiras en moda adequata.
1 Versiun tenor la cifra I 4 da la O dals 7 da nov. 2007 davart la nova concepziun da la gulivaziun da finanzas e da la repartiziun da las incumbensas tranter la Confederaziun ed ils chantuns, en vigur dapi il 1. da schan. 2008 (AS 2007 5823).
1 In agid finanzial per in object po vegnir garantì en spezial sut las suandantas cundiziuns e pretensiuns:
2 Il UFAM, il UFC ed il UVIAS pon desister da pretender ina documentaziun tenor l’alinea 1 litera f, sch’ina archivaziun adequata e l’accessibladad tar il chantun èn garantidas.5
1 Versiun tenor la cifra I da la O dals 18 da dec. 1995, en vigur dapi il 1. da favr. 1996 (AS 1996 225).
2 Abolì tras la cifra I da la O dals 18 da dec. 1995, cun effect dapi il 1. da favr. 1996 (AS 1996 225).
3 Versiun tenor la cifra I da la O dals 18 da dec. 1995, en vigur dapi il 1. da favr. 1996 (AS 1996 225).
4 Versiun tenor la cifra I da la O dals 18 da dec. 1995, en vigur dapi il 1. da favr. 1996 (AS 1996 225).
5 Integrà tras la cifra I da la O dals 18 da dec. 1995, en vigur dapi il 1. da favr. 1996 (AS 1996 225).
En la garanzia deliberescha il UFAM, il UFC u il UVIAS il proprietari dal bain immobigliar da l’obligaziun da laschar menziunar las mesiras da protecziun e da mantegniment en il register funsil, sche quellas vegnan garantidas autramain en moda equivalenta. En quest connex vegn resguardada l’impurtanza da l’object, sia periclitaziun potenziala sco er las pussaivladads da protecziun existentas tenor il dretg chantunal.
1 Versiun tenor la cifra I da la O dals 18 da dec. 1995, en vigur dapi il 1. da favr. 1996 (AS 1996 225).
1 Per conceder agids finanzials è cumpetent il UFAM, il UFC u il UVIAS.3
2 Questa disposiziun vala er per l’artitgel 14, per l’artitgel 14a ed, uschenavant ch’i na sa tracta betg da l’introducziun d’ina procedura d’expropriaziun, per l’artitgel 15 LPNP.
1 Versiun tenor la cifra I da la O dals 18 da dec. 1995, en vigur dapi il 1. da favr. 1996 (AS 1996 225).
2 Versiun tenor la cifra I 4 da la O dals 7 da nov. 2007 davart la nova concepziun da la gulivaziun da finanzas e da la repartiziun da las incumbensas tranter la Confederaziun ed ils chantuns, en vigur dapi il 1. da schan. 2008 (AS 2007 5823).
3 Versiun tenor la cifra I 4 da la O dals 7 da nov. 2007 davart la nova concepziun da la gulivaziun da finanzas e da la repartiziun da las incumbensas tranter la Confederaziun ed ils chantuns, en vigur dapi il 1. da schan. 2008 (AS 2007 5823).
1 Ils agids finanzials globals vegnan pajads en transchas.
2 Ils agids finanzials en il cas singul vegnan pajads sin basa dals rendaquints ch’èn vegnids controllads ed approvads dal post chantunal spezialisà.
1 Versiun tenor la cifra I 4 da la O dals 7 da nov. 2007 davart la nova concepziun da la gulivaziun da finanzas e da la repartiziun da las incumbensas tranter la Confederaziun ed ils chantuns, en vigur dapi il 1. da schan. 2008 (AS 2007 5823).
1 Il chantun suttametta annualmain al UFAM, al UFC u al UVIAS in rapport davart l’utilisaziun dals agids finanzials globals.
2 En furma d’emprovas da controlla controllescha il UFAM, il UFC u il UVIAS:
1 Integrà tras la cifra I 4 da la O dals 7 da nov. 2007 davart la nova concepziun da la gulivaziun da finanzas e da la repartiziun da las incumbensas tranter la Confederaziun ed ils chantuns, en vigur dapi il 1. da schan. 2008 (AS 2007 5823).
1 En cas d’agids finanzials globals retegna il UFAM, il UFC u il UVIAS dal tuttafatg u per part ils pajaments en transchas durant la durada dal program, sch’il chantun:
2 Sch’i sa mussa suenter la durada dal program che la prestaziun en cas d’agids finanzials globals è manglusa, pretenda il UFAM, il UFC u il UVIAS ch’il chantun curregia la prestaziun; quai cun fixar in termin adequat per quest intent.
3 Las consequenzas giuridicas da disturbis da la prestaziun en cas d’agids finanzials garantids en il cas singul e la restituziun d’agids finanzials gia pajads sa drizzan tenor l’artitgel 28 da la Lescha da subvenziuns dals 5 d’october 19902.
1 Las organisaziuns da la protecziun da la natira, da la protecziun da la patria e da la tgira da monuments d’impurtanza naziunala, che fan valair il dretg d’in agid finanzial tenor l’artitgel 14 LPNP, ston inoltrar ina dumonda motivada al UFAM, al UFC u al UVIAS.2 A la dumonda ston vegnir agiuntadas actas detagliadas davart l’activitad da l’associaziun (quints e rapports) che mussan, en tge dimensiun che prestaziuns subvenziunablas vegnan furnidas en l’interess public.
2 Agids finanzials per activitads d’in interess naziunal pon er vegnir pajads:
1 Versiun tenor la cifra I da la O dals 18 da dec. 1995, en vigur dapi il 1. da favr. 1996 (AS 1996 225).
2 Versiun tenor la cifra I da la O dals 18 da dec. 1995, en vigur dapi il 1. da favr. 1996 (AS 1996 225).
3 Versiun tenor la cifra I da la O dals 18 da dec. 1995, en vigur dapi il 1. da favr. 1996 (AS 1996 225).
1 Las dumondas per agids finanzials tenor l’artitgel 14a alinea 1 LPNP ston vegnir inoltradas al UFAM, al UFC u al UVIAS.
2 Ils agids finanzials als chantuns vegnan concedids en moda globala sin basa da cunvegnas da program. Valair valan ils artitgels 4–11.
3 Ils agids finanzials ad auters retschaviders vegnan concedids da cas a cas. Valair valan ils artitgels 6, 9, 10a ed 11 alinea 3.
1 Integrà tras la cifra I da la O dals 18 da dec. 1995 (AS 1996 225). Versiun tenor la cifra I 1 da la O dals 2 da favr. 2011 (ulteriur svilup da las cunvegnas da program en il sectur da l’ambient), en vigur dapi il 1. da mars 2011 (AS 2011 649).
La protecziun da la flora e da la fauna indigena duai sche pussaivel vegnir cuntanschida tras in’utilisaziun agricula e forestala adequata da lur spazis da viver (biotops). Questa incumbensa premetta ina collavuraziun tranter ils organs spezialisads da l’agricultura e da la selvicultura, da la protecziun da la natira e da la patria, da la protecziun da l’ambient sco er da la planisaziun dal territori.
1 Versiun tenor la cifra I 2 da la O dals 28 da schan. 2015 davart adattaziuns d’ordinaziuns en il sectur da l’ambient, en spezial concernent las cunvegnas da program per la perioda 2016–2019, en vigur dapi il 1. da mars 2015 (AS 2015 427).
1 La protecziun dals biotops duai segirar la survivenza da la flora e da la fauna selvadia indigena, e quai en spezial ensemen cun la cumpensaziun ecologica (art. 15) e cun las disposiziuns davart la protecziun da las spezias (art. 20).
2 Ils biotops vegnan protegids en spezial tras:
3 Ils biotops vegnan designads sco degns da vegnir protegids sin basa dals suandants criteris:
4 Ils chantuns pon adattar las glistas tenor l’alinea 3 literas a–d a las relaziuns regiunalas.
5 Ils chantuns prevesan ina procedura da constataziun adequata che permetta da prevegnir ad eventuals donns vi da biotops degns da vegnir protegids sco er a violaziuns da las disposiziuns da l’artitgel 20 davart la protecziun da las spezias.
6 Ina intervenziun tecnica che po donnegiar biotops degns da vegnir protegids dastga vegnir permessa mo, sch’ella è indispensabla en quest lieu e sch’ella correspunda ad in basegn predominant. Per valitar ils biotops en la consideraziun dals interess n’è betg mo decisiva la dignitad da protecziun tenor l’alinea 3, mabain en spezial er ils suandants criteris:
7 Tgi che fa u chaschuna ina intervenziun, sto vegnir obligà da prender las meglras mesiras pussaivlas per proteger u per restabilir ils biotops ubain da prender autras mesiras da cumpensaziun adequatas.
1 Versiun tenor la cifra I da la O dals 19 da zercl. 2000, en vigur dapi il 1. d’avust 2000 (AS 2000 1869).
1 La cumpensaziun ecologica (art. 18b al. 2 LPNP) ha en spezial l’intent da colliar in cun l’auter biotops isolads, sche necessari cun stgaffir novs biotops, da promover la diversitad da las spezias, da cuntanscher in’utilisaziun dal terren uschè natirala e moderada sco pussaivel, d’integrar elements natirals en las zonas d’abitadi e da vivifitgar il maletg da la cuntrada.
2 Per contribuziuns a prestaziuns ecologicas particularas en l’agricultura vala la noziun da las contribuziuns per la promoziun da la biodiversitad tenor l’Ordinaziun dals 23 d’october 20131 davart ils pajaments directs.2
1 La designaziun dals biotops d’impurtanza naziunala sco er la denominaziun da las finamiras da protecziun e la fixaziun dals termins per ordinar las mesiras da protecziun tenor l’artitgel 18a LPNP vegnan regladas en ordinaziuns spezialas (inventaris).
2 Ils inventaris n’èn betg definitivs; els ston vegnir examinads ed actualisads regularmain.
1 Ils chantuns reglan las mesiras da protecziun e da mantegniment dals biotops d’impurtanza naziunala sco er la finanziaziun da questas mesiras suenter avair consultà il UFAM.
1 Abolì tras la cifra I 4 da la O dals 7 da nov. 2007 davart la nova concepziun da la gulivaziun da finanzas e da la repartiziun da las incumbensas tranter la Confederaziun ed ils chantuns, cun effect dapi il 1. da schan. 2008 (AS 2007 5823).
1 L’autezza da las indemnisaziuns globalas per la protecziun e per il mantegniment dals biotops sco er per la cumpensaziun ecologica sa drizza tenor ils suandants criteris:
2 L’autezza vegn negoziada tranter il UFAM ed il chantun pertutgà.
3 Dal rest valan ils artitgel 4–4b e 6–11.
1 Versiun tenor la cifra I 4 da la O dals 7 da nov. 2007 davart la nova concepziun da la gulivaziun da finanzas e da la repartiziun da las incumbensas tranter la Confederaziun ed ils chantuns, en vigur dapi il 1. da schan. 2008 (AS 2007 5823).
2 Versiun tenor la cifra I 1 da la O dals 2 da favr. 2011 (ulteriur svilup da las cunvegnas da program en il sectur da l’ambient), en vigur dapi il 1. da mars 2011 (AS 2011 649).
Da las indemnisaziuns tenor l’artitgel 18 vegnan deducidas las contribuziuns che vegnan concedidas per la medema prestaziun ecologica sin la surfatscha utilisada da l’agricultura u sin la surfatscha da manaschi tenor ils artitgels 55–62 da l’Ordinaziun dals 23 d’october 20132 davart ils pajaments directs.
1 Senza autorisaziun èsi scumandà da cleger, da chavar ora, da strair ora, da manar davent, d’offrir, da vender, da cumprar u da destruir, en spezial tras intervenziuns tecnicas, las plantas selvadias che figureschan en l’agiunta 2.
2 Ultra dals animals selvadis protegids tenor la Lescha federala dals 20 da zercladur 19861 davart la chatscha e la protecziun dals mamifers e dals utschels selvadis valan las spezias che figureschan en l’agiunta 3 sco protegidas. Igl è scumandà:
3 Ultra da las permissiuns excepziunalas tenor l’artitgel 22 alinea 1 LPNP po l’autoritad cumpetenta dar ulteriuras permissiuns excepziunalas:
4 Ils chantuns reglan la protecziun adequata da las spezias da plantas e d’animals che figureschan en l’agiunta 4 suenter avair consultà il UFAM.2
5 Tgi che cuntrafa a las disposiziuns dals alineas 1 e 2, è chastiabel tenor l’artitgel 24a LPNP.3
En enclegientscha cun ils chantuns pertutgads po il Departament federal per ambient, traffic, energia e communicaziun (DATEC) permetter da reintroducir spezias, sutspezias e razzas selvadias ch’èn svanidas en Svizra:1
1 Versiun tenor la cifra II 1 da la O dals 2 da favr. 2000 tar la LF davart la coordinaziun e la simplificaziun da las proceduras da decisiun, en vigur dapi il 1. da mars 2000 (AS 2000 703).
La designaziun da las palids da bellezza particulara e d’impurtanza naziunala sco er lur protecziun e lur mantegniment sa drizzan tenor ils artitgels 16–19.
1 Integrà tras la cifra I da la O dals 18 da dec. 1995 (AS 1996 225). Versiun tenor la cifra I 4 da la O dals 7 da nov. 2007 davart la nova concepziun da la gulivaziun da finanzas e da la repartiziun da las incumbensas tranter la Confederaziun ed ils chantuns, en vigur dapi il 1. da schan. 2008 (AS 2007 5823).
1 La designaziun da las cuntradas da palì da bellezza particulara e d’impurtanza naziunala sco er la determinaziun da las finamiras da protecziun vegnan regladas en in’ordinaziun speziala (inventari).
2 Ils chantuns reglan las mesiras da protecziun e da mantegniment sco er la finanziaziun da questas mesiras suenter avair consultà il UFAM.
3 L’autezza da las indemnisaziuns globalas per la protecziun e per il mantegniment da las cuntradas da palì sa drizza tenor ils suandants criteris:
3bis L’autezza vegn negoziada tranter il UFAM ed il chantun pertutgà. Per conceder las indemnisaziuns valan dal rest ils artitgels 4–4b, 6–11, 18 e 19.3
4 Las indemnisaziuns globalas per ils biotops d’impurtanza naziunala che sa chattan entaifer cuntradas da palì da bellezza particulara e d’impurtanza naziunala sa drizzan tenor ils artitgels 18 e 19.4
1 Versiun tenor la cifra I da la O dals 18 da dec. 1995, en vigur dapi il 1. da favr. 1996 (AS 1996 225).
2 Versiun tenor la cifra I 4 da la O dals 7 da nov. 2007 davart la nova concepziun da la gulivaziun da finanzas e da la repartiziun da las incumbensas tranter la Confederaziun ed ils chantuns, en vigur dapi il 1. da schan. 2008 (AS 2007 5823).
3 Integrà tras la cifra I 4 da la O dals 7 da nov. 2007 davart la nova concepziun da la gulivaziun da finanzas e da la repartiziun da las incumbensas tranter la Confederaziun ed ils chantuns, en vigur dapi il 1. da schan. 2008 (AS 2007 5823).
4 Versiun tenor la cifra I 4 da la O dals 7 da nov. 2007 davart la nova concepziun da la gulivaziun da finanzas e da la repartiziun da las incumbensas tranter la Confederaziun ed ils chantuns, en vigur dapi il 1. da schan. 2008 (AS 2007 5823).
1 Ils posts federals spezialisads per la protecziun da la natira, per la protecziun da la patria e per la tgira da monuments èn:
2 Els exequeschan la LPNP, nun che autras autoritads federalas sajan cumpetentas. Tar l’adempliment d’incumbensas federalas tenor ils artitgels 2–6 LPNP procuran els che las autoritads e la publicitad vegnian infurmadas e cussegliadas en moda coordinada.2
3 Sche autras autoritads federalas èn cumpetentas per l’execuziun, coopereschan il UFAM, il UFC ed il UVIAS tenor l’artitgel 3 alinea 4.
4 La Cumissiun federala per la protecziun da la natira e da la patria (CFNP) e la Cumissiun federala dals monuments istorics (CFMI) èn las cumissiuns spezialisadas consultativas da la Confederaziun en dumondas da la protecziun da la natira, da la protecziun da la patria e da la tgira da monuments.
1 Rectifitgà tenor la cifra I da la O dals 18 da dec. 1995 (AS 1996 225), tenor la cifra II 1 da la O dals 2 da favr. 2000 tar la LF davart la coordinaziun e la simplificaziun da las proceduras da decisiun (AS 2000 703) e tenor l’art. 16 al. 3 da la O dals 17 da nov. 2004 davart las publicaziuns uffizialas, en vigur dapi il 1. da schan. 2005 (AS 2004 4937).
2 Versiun tenor la cifra 1 da l’agiunta 2 da la O dals 29 da mars 2017 davart l’inventari federal da las cuntradas e dals monuments natirals, en vigur dapi il 1. da zer. 2017 (AS 2017 2815).
1 La CFNP e la CFMI sa cumponan mintgamai da maximalmain 15 commembers. Per lur cumposiziun vegnan resguardadas las enconuschientschas spezialisadas sco er ils singuls champs d’incumbensas ed ils differents territoris linguistics. Il Cussegl federal elegia ils commembers e designescha il president. Dal rest s’organiseschan las cumissiuns sezzas.
2 Sin dumonda da la CFNP e da la CFMI pon il UFAM, il UFC ed il UVIAS nominar persunas cun enconuschientschas spezialas sco consulents permanents. Entaifer lur secturs spezials cusseglian quests consulents las cumissiuns sco er il UFAM, il UFC ed il UVIAS.
3 Il DATEC approvescha il reglament da gestiun da la CFNP, il Departament federal da l’intern (DFI) approvescha quel da la CFMI.2
4 Il UFAM ed il UFC mainan ils secretariats. Il UFAM, il UFC ed il UVIAS indemniseschan quels proporziunalmain a quint dals credits correspundents.
5 La CFNP e la CFMI suttamettan annualmain al DATEC respectivamain al DFI in rapport davart lur activitad.3
1 Versiun tenor la cifra I da la O dals 18 da dec. 1995, en vigur dapi il 1. da favr. 1996 (AS 1996 225).
2 Versiun tenor la cifra II 1 da la O dals 2 da favr. 2000 tar la LF davart la coordinaziun e la simplificaziun da las proceduras da decisiun, en vigur dapi il 1. da mars 2000 (AS 2000 703).
3 Versiun tenor la cifra II 1 da la O dals 2 da favr. 2000 tar la LF davart la coordinaziun e la simplificaziun da las proceduras da decisiun, en vigur dapi il 1. da mars 2000 (AS 2000 703).
1 La CFNP e la CFMI han en spezial las suandantas incumbensas:
2 Plinavant ha la CFMI las suandantas incumbensas:
3 Ils commembers da la CFMI, ils consulents sco er autras persunas qualifitgadas pon vegnir incumbensads dal UFC sco experts per cussegliar e per accumpagnar ils chantuns tar l’execuziun da mesiras.6
1 Versiun tenor la cifra I da la O dals 18 da dec. 1995, en vigur dapi il 1. da favr. 1996 ( AS 1996 225).
2 Versiun tenor la cifra II 1 da la O dals 2 da favr. 2000 tar la LF davart la coordinaziun e la simplificaziun da las proceduras da decisiun, en vigur dapi il 1. da mars 2000 (AS 2000 703).
3 Versiun tenor la cifra II 1 da la O dals 2 da favr. 2000 tar la LF davart la coordinaziun e la simplificaziun da las proceduras da decisiun, en vigur dapi il 1. da mars 2000 (AS 2000 703).
4 Integrà tras la cifra I da la O dals 18 da dec. 1995, en vigur dapi il 1. da favr. 1996 (AS 1996 225).
5 Integrà tras la cifra I da la O dals 18 da dec. 1995, en vigur dapi il 1. da favr. 1996 (AS 1996 225).
6 Integrà tras la cifra I da la O dals 18 da dec. 1995, en vigur dapi il 1. da favr. 1996 (AS 1996 225).
1 Ils chantuns procuran che las incumbensas constituziunalas e legalas vegnian exequidas en moda adequata ed efficazia. Per quest intent designeschan els uffizis sco posts spezialisads per la protecziun da la natira, per la protecziun da la patria e per la tgira da monuments e communitgeschan questas designaziuns al UFAM, al UFC u al UVIAS.1
2 En connex cun lur activitads che han in effect sin il territori (art. 1 da l’Ordinaziun dals 2 d’october 19892 davart la planisaziun dal territori) resguardan ils chantuns las mesiras, per las qualas la Confederaziun paja agids finanzials u indemnisaziuns tenor questa ordinaziun. En spezial procuran els ch’ils plans e las prescripziuns, che reglan l’utilisaziun admissibla dal terren en il senn da la legislaziun davart la planisaziun dal territori, tegnian quint da las mesiras da protecziun.
1 Ils chantuns communitgeschan al UFAM, al UFC u al UVIAS lur decrets davart la protecziun da la natira, davart la protecziun da la patria e davart la tgira da monuments.1
2 Las autoritads cumpetentas communitgeschan las suandantas disposiziuns al UFAM:
3 Sche la CFNP, la CFMI, il UFAM, il UFC u il UVIAS han cooperà ad in project en il senn da l’artitgel 2, als communitgescha l’autoritad cumpetenta la disposiziun correspundenta, sch’els giavischan quai.
1 Versiun tenor la cifra I da la O dals 18 da dec. 1995, en vigur dapi il 1. da favr. 1996 (AS 1996 225).
2 Integrà tras la cifra I I 1 da la O dals 2 da favr. 2000 tar la LF davart la coordinaziun e la simplificaziun da las proceduras da decisiun, en vigur dapi il 1. da mars 2000 (AS 2000 703).
3 Integrà tras la cifra II da la O dals 2 d’avrigl 2014, en vigur dapi il 1. da matg 2014 (AS 2014 909).
4 SR 700
1 Il UFAM procura per la surveglianza da la diversitad biologica e coordinescha questa surveglianza cun autras mesiras da l’observaziun da l’ambient. Ils chantuns pon cumplettar questa surveglianza. Els coordineschan la surveglianza cun il UFAM ed al mettan a disposiziun lur actas.
2 Il UFAM, il UFC ed il UVIAS fan controllas dal success per examinar, co che las mesiras legalas vegnan exequidas e sch’ellas èn adequatas. Els collavuran stretgamain cun ils uffizis federals e cun ils chantuns pertutgads.
1 Integrà tras la cifra I da la O dals 19 da zercl. 2000, en vigur dapi il 1. d’avust 2000 (AS 2000 1869).
Il UFAM prescriva ils models da geodatas e da represchentaziun minimals, per ils quals el è designà sco post federal spezialisà en l’agiunta 1 da l’Ordinaziun dals 21 da matg 20082 davart la geoinfurmaziun.
Ils suandants decrets vegnan abolids:
1 Fin ch’il Cussegl federal n’ha betg designà ils biotops d’impurtanza naziunala (art. 16) e las cuntradas da palì da bellezza particulara e d’impurtanza naziunala (art. 22) e fin ch’ils singuls inventaris n’èn betg terminads:
2 La finanziaziun tenor l’alinea 1 literas a e b sa drizza tenor ils artitgels 17 e 18, la finanziaziun tenor l’alinea 1 litera c sa drizza tenor l’artitgel 22.3
3 Las autoritads ed ils uffizis da la Confederaziun sco er da ses instituts e da ses manaschis prendan là, nua ch’els èn cumpetents tenor la legislaziun federala speziala applitgabla, las mesiras immediatas tenor l’alinea 1 literas a e c.4
1 Versiun tenor la cifra I da la O dals 18 da dec. 1995, en vigur dapi il 1. da favr. 1996 (AS 1996 225).
2 Versiun tenor la cifra I da la O dals 18 da dec. 1995, en vigur dapi il 1. da favr. 1996 (AS 1996 225).
3 Versiun tenor la cifra I 2 da la O dals 28 da schan. 2015 davart adattaziuns d’ordinaziuns en il sectur da l’ambient, en spezial concernent las cunvegnas da program per la perioda 2016–2019, en vigur dapi il 1. da mars 2015 (AS 2015 427).
4 Integrà tras la cifra I da la O dals 18 da dec. 1995, en vigur dapi il 1. da favr. 1996 (AS 1996 225).
Questa ordinaziun entra en vigur il 1. da favrer 1991.
(art. 14 al. 3)
num scientific | rumantsch |
Prads funtanitschs, auas | |
adiantion | vegetaziun da tuf chaltschinus en sfessas da grips |
cratoneurion (commutati) | prà da funtauna alcalina |
cardamino-montion | prà da funtauna acida |
ranunculion fluitantis | zona da la brama e dal barbun (epipotamon) |
glycerio-sparganion | vegetaziun da las rivas d’auas currentas |
charion | tschispet d’algas-chandalier |
potamion | vegetaziun da fregarellas |
lemnion | vegetaziun da lentiglias d’aua |
nymphaeion | vegetaziun da nimfas |
Palids autas, palids transiziunalas | |
sphagnion magellanici | palì auta cun mistgels da turba |
caricion lasiocarpae | palì transiziunala |
sphagno-utricularion | vegetaziun da puzs d’uderetta |
betulion pubescentis | guaud da badugns en palids |
piceo-vaccinienion uliginosi (sphagno-pinetum mugi) | guaud da tieus cun mistgels da turba |
sphagno-piceetum | guaud da pigns cun mistgels da turba |
Rivas, vegetaziun da terrenisaziun e palids planivas | |
phragmition | channaida da lais e da rivas |
phalaridion | channaida da palids |
littorellion | vegetaziun temporara da gera |
magnocaricion | palì da charetsch grond |
cladietum | palì da paludin |
caricion fuscae | palì acida da charetsch pitschen |
caricion davallianae, rhynchosporion | palì da charetsch pitschen da chaltschina |
calthion | prà da flur-paintg da palì |
molinion | prà da mulinetta |
filipendulion | prà da filipendula |
Tschispets sitgs, prads maghers e pastgiras | |
alysso-sedion | prà cun cuverta da vegetaziun sin gera chaltschinusa |
caricion ferrugineae | prà frestg sin terren chaltschinus |
elynion | tschispet sin terren chaltschinus exponì al vent |
arabidion caeruleae | valletta da naiv chaltschinusa |
salicion herbaceae | valletta da naiv acida |
stipo-poion | tschispet da steppa alpin |
cirsio-brachypodion | tschispet mez sitg continental |
xerobromion | tschispet sitg subatlantic |
diplachnion | tschispet sitg insubric |
mesobromion | tschispet mez sitg subatlantic |
Vegetaziun da las zonas umidas | |
epilobion fleischeri | terren alluvial cun vegetaziun piuniera d’ervas |
caricion bicolori-atrofuscae | rivas da torrents alpins cun vegetaziun alluviala |
nanocyperion | vegetaziun da plantas bassas d’in onn a la riva |
bidention | vegetaziun da plantas nitrofilas d’in onn |
salicion elaeagni | chagliom da saleschs sin terren alluvial |
salicion cinereae | chagliom da saleschs sin terren palidus |
alnion glutinosae | guaud d’ogns sin terren bletsch |
salicion albae | guaud da saleschs sin terren alluvial |
alnion incanae | guaud d’ogns grischs sin terren alluvial |
fraxinion | guaud da fraissens sin terren alluvial |
Guauds da chavorgias, guauds sin spundas stippas e guauds sitgs | |
lunario-acerion | guaud da chavorgia d’ischis da muntogna |
tilion platyphylli | guaud da tigls maschadà termofil |
cephalanthero-fagenion | guaud da faus sin terren chaltschinus d’orchideas |
carpinion betuli | guaudet da ruvers e da charpins |
quercion pubescenti-petraeae | guaudet da ruvers pailus |
orno-ostryon | guaud da vertinets dal sid da las Alps |
molinio-pinion (incl. cephalanthero—pinion) | guaud da tieus subatlantic sin spundas marnusas da mulinettas |
erico-pinion sylvestris, cytiso-pinion | guaud da tieus subcontinental sin terren chaltschinus |
ononido-pinion | guaud da tieus continental sin terren da steppa |
dicrano-pinion | guaud da tieus mesofil sin terren da silicat |
asplenio-abieti-piceetum (abieti—piceion) | guaud da pigns e d’aviezs sin grava |
larici-pinetum cembrae | guaud da schembers e da lareschs |
cirsio tuberosi-pinetum montanae (erico-pinion mugo) | guaud da tieus alpins cun charduns tuberus |
Vegetaziun dals urs da guauds, chagliom e pastgiras | |
aegopodion, alliarion | ur d’ervas nitrofil mesofil |
geranion sanguinei | ur d’ervas xerotermofil |
berberidion | chaglias xerotermofilas sin terren basic |
calluno-genistion | pastgira da chaglias bassas subatlantica |
juniperion sabinae | pastgira da chaglias bassas continentala |
ericion (carneae) | pastgira subalpina sin terren chaltschinus |
juniperion nanae | pastgira da chaglias bassas subalpina sitga, pastgira da ginaiver nanin |
rhododendro-vaccinion | pastgira da chaglias bassas subalpina mesofila |
loiseleurio-vaccinion | pastgira da chaglias bassas alpina arctica |
Prads sin grippa, gera, carst e grava | |
asplenion serpentini | prà sin grippa serpentina |
sedo-veronicion | prà termofil sin gera da silicat |
thlaspion rotundifolii | prà sin gera chaltschinusa alpina |
drabion hoppeanae | prà sin plattamorta chaltschinusa alpina |
petasition paradoxi | prà sin grava chaltschinusa umida alpina |
androsacion alpinae | prà sin grava da silicat alpina |
galeopsion segetum | prà sin grava da silicat termofila |
Zerclim dad ers, prads ruderals | |
chenopodion rubri | zerclim sin terrens arschiglius acids |
agropyro-rumicion | prà zappitschà umid |
onopordion (acanthii) | vegetaziuns ruderalas termofilas da plirs onns |
1 Versiun tenor la cifra II da la O dals 19 da zercl. 2000, en vigur dapi il 1. d’avust 2000 (AS 2000 1869).
(art. 20 al. 1)
num scientific | rumantsch |
Angiospermae | Plantas cun flur |
adonis vernalis L. | adonia tempriva |
androsace sp. | androsa, tut las spezias |
anemone sylvestris L. | anemona da guaud |
apium repens (Jacq.) Lag. | sellerin ruschnant |
aquilegia alpina L. | aquilegia alpina |
armeria sp. | armeria, tut las spezias |
artemisia sp. (gruppa a. glacialis) | assens da glatscher pitschen, tut las spezias |
asphodelus albus Mill. | asfodela alva |
calla palustris L. | ragisch-serp |
carex baldensis L. | charetsch baldens |
daphne alpina L. | dafna alpina |
daphne cneorum L. | dafna cneora |
delphinium elatum L. | sparunetta lunga |
dianthus glacialis Haenke | negla da glatscher |
dianthus gratianopolitanus Vill. | negla da Grenoble |
dianthus superbus L. | negla franzlada |
dictamnus albus L. | dictam alv |
dracocephalum sp. | chau-dragun, tuttas duas spezias |
droseraceae | drosera, tut las spezias (incl. aldrovanda) |
ephedra helvetica C. A. Mey. | efedra helvetica |
eriophorum gracile Roth | minalva gracila |
eritrichium nanum (L.) Gaudin | araldin nanin |
eryngium alpinum L. | chardun blau |
eryngium campestre L. | chardun champester |
erythronium dens-canis L. | dent-chaun |
fritillaria meleagris L. | fritilera cumina |
gentiana pneumonanthe L. | genziana da palì |
gladiolus sp. | gladiola, tut las spezias |
inula helvetica Weber | alant helvetic |
iris pseudacorus L. | iris melna |
iris sibirica L. | iris sibirica |
leucojum aestivum L. | galantina da stad |
lilium bulbiferum L. s.l. | gilgia cotschna, tuttas duas sutspezias |
lilium martagon L. | gilgia tirca |
lindernia procumbens (Krock.) Philcox | lindernia ruschnanta |
melampyrum nemorosum L. | melampir da guaudet |
myosotis rehsteineri Wartm. | chalamandrin da Rehsteiner |
nuphar sp. | nimfa, tut las spezias |
nymphaea alba L. | nimfa alva |
orchidaceae | orchideas, tut las spezias |
paeonia officinalis L. | peonia |
papaver f. alpinum (aurantiacum, sendtneri, occidentale) | papaver alpin, tut las spezias |
paradisea liliastrum (L.) Bertol. | gilgia-paradisia |
pulsatilla vulgaris Mill. | anemona cumina |
saxifraga hirculus L. | fendacrap da palì |
sempervivum grandiflorum Haw. | semperviv a flurs grondas, semperviv da Gaudin |
sempervivum wulfenii Mert. & W. D. J. Koch | semperviv da Wulfen |
silene coronaria (L.) Desr. | silena curunada |
sisymbrium supinum L. | rutgetta bassa |
sorbus domestica L. | sorber dumesti |
trapa natans L. | chastogna d’aua |
trifolium saxatile All. | traifegl da grip |
tulipa sp. | tulipana, tut las spezias |
typha minima Hoppe | channatscha pitschna |
typha shuttleworthii W. D. J. Koch & Sond. | channatscha da Shuttleworth |
Pteridophyta | Feleschs / fletga |
adiantum capillus-veneris L. | felesch da chavels da Venus |
botrychium sp. (senza b. lunaria) | glinetta, tut las spezias (senza glinetta cumina) |
marsilea quadrifolia L. | felesch-quatterfegl |
matteuccia struthiopteris (L.) Tod. | felesch da strut |
phyllitis scolopendrium (L.) Newman | lieunga-tschierv |
polystichum braunii (Spenn.) Fée | felesch scut da Braun |
polystichum setiferum (Forssk.) Woyn. | felesch-scut spinus |
Bryophyta | Mistgels |
barbula asperifolia Mitt. | |
breutelia chrysocoma (Hedw.) Lindb. |
|
bryum versicolor B. & S. |
|
drepanocladus vernicosus (Mitt.) Warnst. |
|
frullania parvistipula Steph. |
|
leucobryum glaucum aggr. | mistgel-plimatsch alv |
phaeoceros laevis ssp. carolinianus (Michx.) Prosk. |
|
riccia breidleri Steph. |
|
ricciocarpos natans (L.) Corda |
|
sphagnum sp. | mistgels da turba, tut las spezias |
tayloria rudolphiana (Garov.) B., S. & G. |
|
Lichenes | Litgens |
gyalecta ulmi (Sw.) Zahlbr. | |
heterodermia sp. | tut las spezias |
hypotrachina laevigata (Sm.) Hale | |
leptogium burnetiae Dodge | |
leptogium hildenbrandii (Garov.) Nyl. | |
lobaria sp. | tut las spezias |
nephroma expallidum (Nyl.) Nyl. | |
nephroma laevigatum Ach. | |
parmotrema reticulatum (Taylor) Choisy | |
parmotrema stuppeum (Taylor) Hale | |
peltigera hymenina (Ach.) Delise | |
ramalina dilacerata (Hoffm.) Hoffm. | |
ramalina roesleri (Hochst. ex Schaerer) Hue | |
sphaerophorus globosus (Hudson) Vainio | |
sphaerophorus melanocarpus (Sw.) DC. | |
squamarina lentigera (Weber) Poelt | |
stereocaulon sp. | tut las spezias |
sticta sp. | tut las spezias |
usnea cornuta (Körber) | |
usnea glabrata (Ach.) Vainio | |
usnea longissima Ach. |
|
usnea wasmuthii (Räsänen) | |
Basidiomycetes | Bulieus gronds |
boletus regius Krombholz | tgirun retg |
clavaria zollingeri Léveille | claver da Zollinger |
hygrocybe calyptraeformis (Berk. & Br.) Fayod |
|
lariciformes officinalis (Vill.: Fr.) Kotl. & Pouz. |
|
lyophyllum favrei Haller & Haller |
|
pluteus aurantiorugosus (Trog.) Sacc. |
|
sarcodon joeides (Pass.) Pat. | barber violet |
squamanita schreieri Imbach |
|
suillus plorans (Roll.) Sing. | tgirun da schember |
tricholoma caligatum (Viv.) Rick. | chavalier crocodil |
tricholoma colossum (Fr.) Quélet | chavalier coloss |
verpa conica Swartz ex Pers. (= v. digitaliformis) | verpa conica, verpa-diclar |
1 Versiun tenor la cifra II da la O dals 19 da zercl. 2000, en vigur dapi il 1. d’avust 2000 (AS 2000 1869, 2001 1662).
(art. 20 al. 2)
num scientific | rumantsch |
Invertebrata | Invertebrads |
Mollusca | Molluscs (glimajas / lindornas, conchiglias) |
charpentieria thomasiana (Pini) | lindorna-tur da Studer |
tandonia nigra (K. Pfeiffer) | lindorna niva naira |
trichia biconica (Eder) | lindorna pailusa sutsilvana |
unio crassus Philipsson | conchiglia pitschna da flum, conchiglia d’aual cumina |
unio mancus Lamarck | conchiglia pictura dal sid |
zoogenetes harpa (Say) | lindorna d’erva |
Insecta | Insects |
Odonata | Libellas |
aeshna caerulea Ström. | libella a mosaic alpina |
aeshna subarctica Walker | libella a mosaic da palì |
boyeria irene Fonsc. | libella paschaivla |
calopteryx virgo meridionalis Selys | libella bella meridiunala |
ceriagrion tenellum Villers | libella delicata |
coenagrion lunulatum Charp. | libella blaua a glinettas |
coenagrion mercuriale Charp. | libella blaua a chapellina |
epitheca bimaculata Charp. | libella bitaclada |
gomphus simillimus Selys | libella a cugn melna |
gomphus vulgatissimus L. | libella a cugn cumina |
lestes dryas Kirby | libella verda da palì |
leucorrhinia albifrons Burm. | libella da palì al frunt alv |
leucorrhinia caudalis Charp. | libella da palì da cua lunga |
leucorrhinia pectoralis Charp. | libella da palì al torax grond |
nehalennia speciosa Charp. | libella nanina |
onychogomphus forcipatus L. | libella pitschna a zanga |
onychogomphus uncatus Charp. | libella gronda a zanga |
ophiogomphus cecilia Fourc. | libella a cugn verda |
oxygastra curtisii Dale | libella-smaragd da Curtis |
sympecma braueri Bianchi | libella invernala da Brauer |
sympetrum depressiusculum Selys | libella da pastgira platta |
sympetrum flaveolum L. | libella da pastgira taclada |
Mantodea | Mantodeas |
mantis religiosa L. | manta religiusa |
Orthoptera | Ortopters (salips, grigls) |
aiolopus thalassinus (Fabr.) | salip da riva verd |
calliptamus italicus (L.) | salip da champagna talian |
calliptamus siciliae Ramme | salip da champagna provenzal |
chrysochraon keisti Nadig | salip dad aur svizzer |
epacromius tergestinus (Charp.) | salip da flum |
ephippiger ephippiger vitium Serville | salip da steppa a sella |
locusta migratoria cinerascens (Fabr.) | salip migrant |
oedaleus decorus (Germar6) | salip da champagna grazius |
oedipoda caerulescens (L.) | salip da gonda ad alas blauas |
oedipoda germanica (Latr.) | salip da gonda ad alas cotschnas |
pachytrachis striolatus (Fieber) | salip strivlà dal sid |
pholidoptera littoralis insubrica Nadig | salip da chaglia da Fieber |
platycleis tessellata (Charp.) | salip dentà taclà brin |
polysarcus denticauda (Charp.) | salip buttatschà cumin |
psophus stridulus (L.) | salip scrollant ad alas cotschnas |
saga pedo (Pallas) | stria gronda dentigliada |
sphingonotus caerulans (L.) | salip da sablun ad alas blauas |
stethophyma grossum (L.) | salip da palì |
tettigonia caudata (Charp.) | salip da fain oriental |
Neuroptera, ascalaphidae | Neuropters |
libelloides sp. | ascalafas, tuttas duas spezias |
Lepidoptera, papilionidea | Tgirallas dal di |
arethusana arethusa Denis & Schiff. |
|
chazara briseis L. | egliet da la grippa |
coenonympha hero L. | egliet da pastgira da guaud |
coenonympha oedippus Fabr. | egliet da palì |
erebia christi Raetzer | brinet da Raetzer |
erebia nivalis Lorkovic & de Lesse | brinet da naiv |
erebia sudetica Staudinger | brinet da las Sudetas |
eurodryas aurinia aurinia Rott. | giagliet aurà |
iolana iolas (Ochs.) | blauet da senna |
limenitis populi L. | nobelet da paplas |
lopinga achine Scop. | baccantin |
lycaeides argyrognomon Bergstr. | blauet da curunella u blauet cumin |
lycaena dispar Haworth | tgiralla da fieu da Haworth |
maculinea alcon (Denis & Schiff.) | blauet da giansauna da palì |
maculinea arion L. | blauet da timian |
maculinea nausithous Bergstr. | blauet da palì stgir |
maculinea teleius Bergstr. | blauet da palì |
mellicta britomartis Assmann | giagliet d’Assmann |
mellicta deione Dup. | giagliet provenzal |
parnassius apollo L. | apollo |
parnassius mnemosyne L. | apollo nair |
Lepidoptera, hesperioidea | Chaugross |
carcharodus baeticus Rambur | chaugross da marubina |
pyrgus cirsii Rambur | chaugross da punschun |
Lepidoptera, sphingidae | Tgirallas da la notg (sfingids) |
hyles hippophaes Esper | tgiralla da spina da grava, tgiralla da ramner |
proserpinus proserpina Pallas | proserpina |
Lepidoptera, lasiocampidae | Tgirallas da la notg (lasiocampids) |
eriogaster catax L. |
|
Coleoptera, carabidae | Baus curridurs |
abax oblongus Dej. | |
calosoma inquisitor (L.) | bau-magliapoppas pitschen |
calosoma sycophanta (L.) | bau-magliapoppas grond |
carabus creutzeri Fabr. | |
cychrus cordicollis Chaud. | |
cymindis variolosa (Fabr.) | |
licinus cassideus (Fabr.) | |
nebria crenatostriata Bassi | |
platynus cyaneus (Dej.) | |
poecilus kugelanni (Panz.) | |
trechus laevipes Jeann. | |
Coleoptera, dysticidae | Baus nudaders |
graphoderus bilineatus (Geer) |
|
Coleoptera, buprestidae | Baus traglischants |
anthaxia candens (Panz.) | |
anthaxia hungarica (Scop.) | |
anthaxia manca (L.) | |
chalcophora mariana (L.) |
|
coroebus florentinus (Herbst) | |
coroebus undatus (Fabr.) | |
dicerca aenea (L.) | |
dicerca alni (Fischer) | |
dicerca berolinensis (Herbst) | |
dicerca furcata (Thunberg) | |
dicerca moesta (Fabr.) | |
eurythyrea austriaca (L.) | |
eurythyrea micans (Fabr.) | |
eurythyrea quercus (Hbst.) | |
poecilonota variolosa (Paykull) | |
scintillatrix dives (Guillebeau) | |
scintillatrix mirifica (Mulsant) | |
scintillatrix rutilans (Fabr.) | |
Coleoptera, scarabaeidae | Baus da barschuns |
oryctes nasicornis (L.) | bau-corn |
osmoderma eremita (Scop.) | bau eremit |
polyphylla fullo (L.) | bau fullader |
Coleoptera, lucanidae | Baus-diavel |
lucanus cervus (L.) | bau-diavel |
Coleoptera, cerambycidae | Baus-buc |
akimerus schaefferi (Laich.) | |
cerambyx cerdo L. |
|
cerambyx miles Bonelli | |
corymbia cordigera (Fuesslins) | |
dorcadion aethiops (Scop.) | |
dorcadion fuliginator (L.) |
|
dorcatypus tristis (L.) | |
ergates faber (L.) |
|
lamia textor (L.) |
|
lepturobosca virens (L.) | |
mesosa curculionoides (L.) | |
morimus asper Sulzer | |
necydalis major L. | |
necydalis ulmi Chevrolat | |
pachyta lamed (L.) | |
pedostrangalia revestita (L.) | |
plagionotus detritus (L.) | |
purpuricenus kaehleri (L.) |
|
rhamnusium bicolor (Schrank) | |
rosalia alpina (L.) |
|
saperda octopunctata (Scop.) | |
saperda perforata (Pallas) | |
saperda punctata (L.) | |
saperda similis Laich. | |
tragosoma depsarium (L.) |
|
Hymenoptera, formicidae | Insects cun alas transparentas |
formica s.str. (rufa, aquilonia, lugubris, paralugubris, polyctena, pratensis, truncorum) | furmiclas da guaud cotschnas (da la gruppa formica rufa) |
polyergus rufescens (Latr.) | furmicla amazona |
Vertebrata | Vertebrads |
Amphibia | tut ils amfibis (raunas, rustgets, rustgs, salamanders, piutschas) |
Reptilia | tut ils reptils (tartarugas da palì, serps, luschards, orvettas) |
Mammalia | Mammals |
Insectivora | Insectivors |
crocidura leucodon (Hermann) | misarogn da prada |
crocidura suaveolens (Pallas) | misarogn d’iert |
neomys anomalus Cabrera | misarogn da palì |
neomys fodiens Pennant | misarogn da l’aua |
Rodentia | Ruiders |
dryomys nitedula (Pallas) | durmigliet tirolais |
micromys minutus (Pallas) | mieur nanina |
muscardinus avellanarius L. | mieur calancra, muscardin |
Chiroptera | tut ils utschels-mezmieur |
1 Versiun tenor la cifra II da la O dals 19 da zercl. 2000, en vigur dapi il 1. d’avust 2000 (AS 2000 1869).
(art. 20 al. 4)
num scientific | rumantsch |
Angiospermae | Plantas cun flur |
bromus grossus DC. | tschintschigniva grossa |
caldesia parnassifolia (L.) Parl. | caldesia |
najas flexilis (Willd.) Rostk. & W. L. E. Schmidt | erva-nimfa flexibla |
Bryophyta | Mistgels (mistgels feglius, mistgels plats e.u.v.) |
andreaea blyttii Schimp. ssp. angustata (Limpr.) Schultze-Mot. (= a. heinemannii) | mistgel spalancà da Blytt |
andreaea rothii Web. & Mohr | mistgel spalancà da Roth |
atractylocarpus alpinus (Milde) Lindb. | |
barbula rigidula ssp. verbana (Nich. & Dix.) Podp. | |
bryum argenteum ssp. veronense (De Not.) Amann | mistgel argientà |
buxbaumia viridis (Lam. & DC.) Moug. & Nestl. | mistgel palantin verd |
dicranum viride (Sull. & Lesq.) Lindb. | mistgel-furtga verd |
distichophyllum carinatum Dix. & Nich. |
|
frullania cesatiana De Not. |
|
hypnum sauteri Schimp. |
|
jamesoniella undulifolia (Nees) K. Müll. | |
mannia triandra (Scop.) Grolle |
|
meesia longiseta Hedw. |
|
orthotrichum rogeri Brid. |
|
orthotrichum scanicum Grönv. |
|
pseudoleskea artariae Thér. | |
pyramidula tetragona (Brid.) Brid. |
|
scapania helvetica Gott. |
|
scapania massalongi (K. Müll.) K. Müll. |
|
scapania scapanioides (Mass.) Grolle |
|
seligeria austriaca Schauer |
|
seligeria carniolica (Breidl. & Beck) Nyh. |
|
tetrodontium ovatum (Funck) Schwaegr. | |
ulota rehmannii Jur. ssp. macrospora (Bauer & Warnst.) Podp. (= u. macrospora) |
|
Annelida | Annelids |
hirudo officinalis L. | sanguetta |
Mollusca | Molluscs (glimajas / lindornas, conchiglias) |
helix pomatia L. | lindorna bella |
Mammalia | Mammals |
Insectivora | Insectivors |
erinaceus europaeus L. | erizun |
soricidae, sp. | misarogns, tut las spezias |
Rodentia | Ruiders |
gliridae, sp. | durmigliets, tut las spezias |
1 Versiun tenor la cifra II da la O dals 19 da zercl. 2000, en vigur dapi il 1. d’avust 2000 (AS 2000 1869, 2001 1662).
1 SR 4512 SR 814.013 SR 0.4554 Versiun tenor la cifra I da la O dals 19 da zercl. 2000, en vigur dapi il 1. d’avust 2000 (AS 2000 1869).5 Versiun tenor la cifra I da la O dals 18 da dec. 1995, en vigur dapi il 1. da favr. 1996 (AS 1996 225).6 Versiun tenor la cifra I da la O dals 18 da dec. 1995, en vigur dapi il 1. da favr. 1996 (AS 1996 225).7 Integrà tras la cifra I da la O dals 18 da dec. 1995, en vigur dapi il 1. da favr. 1996 (AS 1996 225).
English is not an official language of the Swiss Confederation. This translation is provided for information purposes only and has no legal force.
of 16 January 1991 (Status as of 1 June 2017)
The Swiss Federal Council,
on the basis of Article 26 of the Federal Act of 1 July 19661 on the Protection of Nature and Cultural Heritage (NCHA), Article 44 paragraph 1 of the Environmental Protection Act of 7 October 19832 (USG), and in implementation of the Convention 19 September 19793 on the Conservation of European Wildlife and Natural Habitats,4
ordains:
In fulfilling federal tasks as specified in Article 2 of the NCHA, and in preparing and amending ordinances, concepts and sectoral plans (Art. 13 of the Federal Act of 22 June 19792 on Spatial Planning) in relation to these tasks, the competent federal and cantonal authorities shall give due consideration to the requirements of nature protection, cultural heritage protection and monument preservation.
1 The Federal Office for the Environment (FOEN)2, the Federal Office of Culture (the FOC) and das Federal Roads Office (FEDRO)3 shall be available to advise the authorities responsible for the fulfilment of federal tasks.
2 When fulfilling a federal task in accordance with Article 2 NCHA, the competent federal authorities shall obtain an expert opinion from the cantons. In relation to the cooperation of the FOEN, the FOC and FEDRO, Article 3 paragraph 4 NCHA applies.4
3 The cantons shall ensure that their specialist agencies responsible for nature protection, cultural heritage protection and monument preservation cooperate in fulfilling the tasks that fall to them in accordance with Article 1.5
4 As an element of their cooperation, the FOEN, the FOC and FEDRO (para. 2) and the cantonal specialist agencies for nature protection, cultural heritage protection and monument preservation (para. 3) whether in accordance with Article 7 NCHA a report from the competent federal expert commission (Art. 23 para. 2) is required.6
1 Amended by No I of the O of 18 Dec. 1995, in force since 1 Feb. 1996 (AS 1996 225).
2 The title of the administrative unit concerned has been modified in application of Art. 16 para. 3 of the Publications O of 17 Nov. 2004 (AS 2004 4937). This modification has been made throughout the text.
3 The group of administrative units affected was in application of Art. 16 para. 3 of the Publications O of 17 Nov. 2004 (AS 2004 4937). This modification has been made throughout the text.
4 Amended by No I I 1 of the O of 2 Feb. 2000 to the Federal Act on the Coordination and Simplification of Decision-Making Procedures (AS 2000 703).
5 Amended by No I I 1 of the O of 2 Feb. 2000 to the Federal Act on the Coordination and Simplification of Decision-Making Procedures (AS 2000 703).
6 Amended by No I I 1 of the O of 2 Feb. 2000 to the Federal Act on the Coordination and Simplification of Decision-Making Procedures (AS 2000 703).
1 Repealed by No I of the O of 18 Dec. 1995, with effect from 1 Feb. 1996 (AS 1996 225).
1 Financial assistance for measures for the preservation of sites deserving protection in accordance with Article 13 NCHA shall normally be granted globally on the basis of a programme agreement.
2 The subject matter of the programme agreement shall in particular be:
3 The term of the programme agreement shall be no more than four years.
4 The FOEN, the FOC and FEDRO shall issue guidelines on the procedure for programme agreements and on the information and documentation on the subject matter of the programme agreement.
1 Amended by No I 4 of the O of 7 Nov. 2007 on the New System of Financial Equalisation and Division of Tasks between the Confederation and the Cantons, in force since 1 jan. 2008 (AS 2007 5823).
1 By way of exception, financial assistance may be granted in a specific case if the measures:
2 The FOEN, the FOC or FEDRO shall enter into a contract with the canton for this purpose or shall issue a ruling.
3 The FOEN, the FOC and FEDRO shall issue guidelines on the procedure for the granting of financial assistance in specific cases and on the information and documentation accompanying the application.
1 Inserted by No I 4 of the O of 7 Nov. 2007 on the New System of Financial Equalisation and Division of Tasks between the Confederation and the Cantons, in force since 1 jan. 2008 (AS 2007 5823).
1 The canton shall submit the application for financial assistance to the FOEN, the FOC or FEDRO.
2 The application for global financial assistance must contain details of:
1 Inserted by No I 4 of the O of 7 Nov. 2007 on the New System of Financial Equalisation and Division of Tasks between the Confederation and the Cantons, in force since 1 jan. 2008 (AS 2007 5823).
1 The amount of financial assistance is determined by:
2 The amount of global financial assistance shall be negotiated between the FOEN, the FOC or FEDRO and the canton concerned.
3 In the fields of monument preservation, archaeology, protection of sites of local character and protection of historic traffic routes, the financial assistance may also be calculated on the basis of the following maximum subsidies in per cent of the expenditure eligible for subsidy:
4 By way of exception, the percentage in paragraph 3 may be increased to a maximum of 45 per cent if it is proven that essential measures cannot be financed otherwise.
1 Amended by No I 4 of the O of 7 Nov. 2007 on the New System of Financial Equalisation and Division of Tasks between the Confederation and the Cantons, in force since 1 jan. 2008 (AS 2007 5823).
Expenditure is eligible for subsidy only if it has actually been incurred and is required for the proper fulfilment of the measures.
1 Amended by No I 4 of the O of 7 Nov. 2007 on the New System of Financial Equalisation and Division of Tasks between the Confederation and the Cantons, in force since 1 jan. 2008 (AS 2007 5823).
1 Requirements and conditions may be attached to the granting of financial assistance for a site, and in particular that:
2 The FOEN, the FOC and FEDRO may waive the requirement that documentation be provided as specified in paragraph 1 letter f above if the canton guarantees that the material is properly archived and remains accessible.5
1 Amended by No I of the O of 18 Dec. 1995, in force since 1 Feb. 1996 (AS 1996 225).
2 Repealed by No I of the O of 18 Dec. 1995, with effect from 1 Feb. 1996 (AS 1996 225).
3 Amended by No I of the O of 18 Dec. 1995, in force since 1 Feb. 1996 (AS 1996 225).
4 Amended by No I of the O of 18 Dec. 1995, in force since 1 Feb. 1996 (AS 1996 225).
5 Inserted by No I of the O of 18 Dec. 1995, in force since 1 Feb. 1996 (AS 1996 225).
In granting financial assistance, the FOEN, the FOC or FEDRO shall exempt the landowner from the obligation to have restrictions on use recorded in the land register if the protection and upkeep measures are guaranteed equally effectively by other means. They shall take account of the importance of the site, potential risks and the existing cantonal options for legal protection.
1 Amended by No I of the O of 18 Dec. 1995, in force since 1 Feb. 1996 (AS 1996 225).
1 The FOEN, the FOC or FEDRO are responsible for granting financial assistance.3
2 This provision also applies to Articles 14, 14a and, unless in connection with the initiation of a compulsory purchase proceedings, 15 NCHA.
1 Amended by No I of the O of 18 Dec. 1995, in force since 1 Feb. 1996 (AS 1996 225).
2 Amended by No I 4 of the O of 7 Nov. 2007 on the New System of Financial Equalisation and Division of Tasks between the Confederation and the Cantons, in force since 1 jan. 2008 (AS 2007 5823).
3 Amended by No I 4 of the O of 7 Nov. 2007 on the New System of Financial Equalisation and Division of Tasks between the Confederation and the Cantons, in force since 1 jan. 2008 (AS 2007 5823).
1 Global financial assistance shall be paid in instalments.
2 Financial assistance in specific cases shall be paid on the basis of the statement of accounts examined and approved by the cantonal specialist agency.
1 Amended by No I 4 of the O of 7 Nov. 2007 on the New System of Financial Equalisation and Division of Tasks between the Confederation and the Cantons, in force since 1 jan. 2008 (AS 2007 5823).
1 The canton shall report to the FOEN, the FOC or FEDRO each year on the use of the global financial assistance.
2 The FOEN, the FOC or FEDRO shall check by random sample:
1 Inserted by No I 4 of the O of 7 Nov. 2007 on the New System of Financial Equalisation and Division of Tasks between the Confederation and the Cantons, in force since 1 jan. 2008 (AS 2007 5823).
1 In the case of global financial assistance, the FOEN, the FOC or FEDRO shall withhold all or part of the instalment payments during the term of the programme if the canton:
2 If in the case of global financial assistance, it becomes apparent after the programme term that the services provided are substandard, the FOEN, the FOC or FEDRO shall require the canton to rectify the defects; it shall allow the canton an appropriate period within which to do this.
3 The legal consequences of instances of substandard compliance where financial assistance has been granted in specific cases and claims for the recovery of financial already paid out shall be governed by Article 28 of the Subsidies Act of 5 October 19902.
1 Amended by No I 4 of the O of 7 Nov. 2007 on the New System of Financial Equalisation and Division of Tasks between the Confederation and the Cantons, in force since 1 jan. 2008 (AS 2007 5823).
2 SR 616.1
1 Organisations of national importance involved in nature protection, cultural heritage protection and monument preservation which claim financial assistance under Article 14 of the NCHA shall submit an application, stating their reasons, to the FOEN, the FOC or FEDRO.2 The application must be accompanied by detailed documentation (accounts and reports) on the activities of the organisation indicating the extent to which services eligible for subsidy that serve the public interest are being provided.
2 Financial assistance for activities serving the national interest may also be granted to:
1 Applications for financial assistance under Article 14a paragraph 1 NCHA must be submitted to the FOEN, the FOC or FEDRO.
2 Financial assistance to the cantons shall be granted globally on the basis of programme agreements. Articles 4–11 apply.
3 Financial assistance to other recipients shall be granted individually. Articles 6, 9, 10a and 11 paragraph 3 apply.
1 Inserted by No I of the O of 18 Dec. 1995 (AS 1996 225). Amended by No I 1 of the O of 2 Feb. 2011 (Development of Environmental Programme Agreements), in force since 1 March 2011 (AS 2011 649).
Wherever possible, the protection of indigenous flora and fauna shall be achieved by adapting agricultural and forestry practices in their habitats (biotopes). This task requires cooperation between the specialist bodies for agricultural and forestry, for nature protection and cultural heritage protection, and for spatial planning.
1 Amended by No I 2 of the O of 28 jan. 2015 on Amendments to the O on the Environment, in particular in relation to the programme agreements for the programme period 2016–2019, in force since 1 March 2015 (AS 2015 427).
1 Biotope protection, combined in particular with ecological compensation measures (Art. 15) and the species protection provisions (Art. 20), is intended to ensure the survival of indigenous wild flora and fauna.
2 Biotopes shall be protected in particular by:
3 Biotopes shall be designated as deserving protection on the basis of:
4 The cantons may adapt the lists referred to in paragraph 3 letters a—d to regional circumstances.
5 The cantons shall establish an appropriate determination procedure so as to prevent possible damage to biotopes deserving protection and infringements of the species protection provisions of Article 20.
6 Any technical intervention that could damage biotopes deserving protection may be approved only if it pertains to a specific site and meets an overriding need. In addition to a biotopes deserving protection as specified in paragraph 3, the following criteria are particularly decisive in evaluating the biotopes when competing interests are being weighed up:
7 Anyone who carries out or brings about an intervention shall be obliged to take the best possible protection or restoration measures, or failing that, appropriate compensation measures.
1 Amended by No I of the O of 19 June 2000, in force since 1 Aug. 2000 (AS 2000 1869).
1 The purpose of ecological compensation (Art. 18b para. 2 NCHA) is primarily to connect isolated biotopes, if necessary by the creation of new biotopes, in order to promote species diversity, to achieve forms of land use that are as near-natural and benign as possible, to integrate nature into residential areas, and to enliven the landscape.
2 With regard to subsidies for special ecological measures in agriculture, the term biodiversity subsidy as used in the Direct Payments Ordinance of 23 October 20131 applies.2
1 The designation of biotopes of national importance, specification of protection objectives and setting of time limits for the specification of protection measures in accordance with Article 18a of the NCHA shall be the subject of separate ordinances (inventories).
2 The inventories are not exhaustive and shall be reviewed and updated at regular intervals.
1 For biotopes of national importance, the cantons shall arrange protection and upkeep measures and the financing thereof after consulting the FOEN.
1 Repealed by No I 4 of the O of 7 Nov. 2007 on the New System of Financial Equalisation and Division of Tasks between the Confederation and the Cantons, with effect from 1 jan. 2008 (AS 2007 5823).
1 The level of the global compensatory payments for the protection and upkeep of biotopes and for ecological compensation is determined by:
2 It shall be negotiated between the FOEN and the canton concerned.
3 Articles 4–4b and 6–11 also apply.
1 Amended by No I 4 of the O of 7 Nov. 2007 on the New System of Financial Equalisation and Division of Tasks between the Confederation and the Cantons, in force since 1 jan. 2008 (AS 2007 5823).
2 Amended by No I 1 of the O of 2 Feb. 2011 (Development of Environmental Programme Agreements), in force since 1 March 2011 (AS 2011 649).
The compensatory payments made under Article 18 shall be reduced by the amount of any subsidies provided for the same ecological service in relation to agricultural land used or farmed in terms of Articles 55-62 of the Direct Payments Ordinance 23. October 20132.
1 Amended by Annex 9 No 3 of the Direct Payments O of 23 Oct. 2013, in force since 1 jan. 2014 (AS 2013 4145).
2 SR 910.13
1 Unauthorized picking, digging up, uprooting, removal, offering for sale, sale, purchase or destruction, particularly as a result of technical interventions, of species of wild plants listed in Annex 2 is prohibited.
2 In addition to the species cited in the Federal Act of 20 June 19861 on Hunting and the Protection of Wild Mammals and Birds, the species of wild animals listed in Annex 3 shall be considered to be protected. It is prohibited
3 The competent authority may grant exceptional approvals in addition to those specified in Article 22 paragraph 1 NCHA
4 The cantons shall make arrangements for appropriate protection of the animal and plant species listed in Annex 4 after consultation with the FOEN.2
5 Anyone infringes the provisions of paragraphs 1 and 2 is liable to the penalties under Article 24a NCHA.3
1 SR 922.0
2 Amended by No I of the O of 19 June 2000, in force since 1 Aug. 2000 (AS 2000 1869).
3 Inserted by No I of the O of 18 Dec. 1995, in force since 1 Feb. 1996 (AS 1996 225).
The Federal Department of the Environment, Transport, Energy and Communications (DETEC) may by agreement with the cantons concerned authorise the resettlement of species, subspecies and breeds no longer occurring in the wild in Switzerland, provided that:1
1 Amended by No I I 1 of the O of 2 Feb. 2000 to the Federal Act on the Coordination and Simplification of Decision-Making Procedures (AS 2000 703).
The designation of mires of outstanding beauty and national importance, together with their protection and upkeep is governed by Articles 16–19.
1 Inserted by No I of the O of 18 Dec. 1995 (AS 1996 225). Amended by No I 4 of the O of 7 Nov. 2007 on the New System of Financial Equalisation and Division of Tasks between the Confederation and the Cantons, in force since 1 jan. 2008 (AS 2007 5823).
1 The designation of mire landscapes of outstanding beauty and national importance and the specification of the protection objectives shall be subject of a separate ordinance (inventory).
2 The cantons shall arrange protection and upkeep measures and the financing thereof after consulting with the FOEN.
3 The level of the global compensatory payments for the protection and upkeep of mire landscapes is determined by:
3bis It shall be negotiated between the FOEN and the canton concerned. Articles 4–4b, 6–11 and 18 and 19 also apply to the provision of compensatory payments.3
4 The global compensatory payments for biotopes of national importance situated within mire landscapes of outstanding beauty and national importance are governed by Articles 18 and 19.4
1 Amended by No I of the O of 18 Dec. 1995, in force since 1 Feb. 1996 (AS 1996 225).
2 Amended by No I 4 of the O of 7 Nov. 2007 on the New System of Financial Equalisation and Division of Tasks between the Confederation and the Cantons, in force since 1 jan. 2008 (AS 2007 5823).
3 Inserted by No I 4 of the O of 7 Nov. 2007 on the New System of Financial Equalisation and Division of Tasks between the Confederation and the Cantons, in force since 1 jan. 2008 (AS 2007 5823).
4 Amended by No I 4 of the O of 7 Nov. 2007 on the New System of Financial Equalisation and Division of Tasks between the Confederation and the Cantons, in force since 1 jan. 2008 (AS 2007 5823).
1 The federal specialist agencies for nature, cultural heritage protection and monument preservation are:
2 They shall implement the NCHA, unless other federal authorities are responsible. . When fulfilling federal tasks in accordance with Articles 2–6 NCHA, they shall ensure that the authorities and the public are informed and advised in a coordinated manner.2
3 If other federal bodies are responsible for implementation, the FOEN, the FOC and FEDRO shall cooperate with them in accordance with Article 3 paragraph 4 NCHA.
4 The Federal Commission for the Protection of Nature and Cultural Heritage (FCNC) and Federal Commission for Monument Preservation (FCMP) are the federal advisory commissions on matters relating to nature protection, cultural heritage protection and monument preservation.
1 Revised in accordance with No I of the O of 18 Dec. 1995 (AS 1996 225), No I I 1 of the O of 2 Feb. 2000 to the Federal Act on the Coordination and Simplification of Decision-Making Procedures (AS 2000 703) and Art. 16 para. 3 of the Publications O of 17 Nov. 2004 (AS 2004 4937).
2 Amended by Annex No 1 of the O of 29 March 2017 on the Federal Inventory of Landscapes and Natural Monuments, in force since 1 June 2017 (AS 2017 2815).
1 The FCNC and the FCMP shall each comprise a maximum of 15 members. Expertise, individual areas of responsibility and language regions shall be taken into consideration in determining the composition of these bodies. The Federal Council shall elect the members and appoint the commission presidents. In all other matters, the commissions shall be responsible for their own organisation.
2 At the request of the FCNC or the FCMP, the FOEN, the FOC and FEDRO may appoint specialists as permanent consultants. They shall advise the commissions and also the FOEN, the FOC and FEDRO in their fields of expertise.
3 DETEC shall approve the regulations of the FCNC and the Federal Department of Home Affairs (FDHA) shall approve those of the FCMP.2
4 The FOEN and the FOC shall be responsible for the secretariats. FOEN, the FOC and FEDRO shall finance them proportionately, with payments being charged to the credits for equipment and services.
5 The FCNC and the FCMP shall provide DETEC and FDHA respectively with an annual report on their activities.3
1 Amended by No I of the O of 18 Dec. 1995, in force since 1 Feb. 1996 (AS 1996 225).
2 Amended by No I I 1 of the O of 2 Feb. 2000 to the Federal Act on the Coordination and Simplification of Decision-Making Procedures (AS 2000 703).
3 Amended by No I I 1 of the O of 2 Feb. 2000 to the Federal Act on the Coordination and Simplification of Decision-Making Procedures (AS 2000 703).
1 The FCNC and the FCMP shall have the following tasks in particular:
2 The FCMP shall also have the following tasks:
3 The FOC may appoint members of the FCMP, consultants or other suitably qualified persons as experts with responsibility for advising and supporting the cantons in the implementation of measures.6
1 Amended by No I of the O of 18 Dec. 1995, in force since 1 Feb. 1996 (AS 1996 225).
2 Amended by No I I 1 of the O of 2 Feb. 2000 to the Federal Act on the Coordination and Simplification of Decision-Making Procedures (AS 2000 703).
3 Amended by No I I 1 of the O of 2 Feb. 2000 to the Federal Act on the Coordination and Simplification of Decision-Making Procedures (AS 2000 703).
4 Inserted by No I of the O of 18 Dec. 1995, in force since 1 Feb. 1996 (AS 1996 225).
5 Inserted by No I of the O of 18 Dec. 1995, in force since 1 Feb. 1996 (AS 1996 225).
6 Inserted by No I of the O of 18 Dec. 1995, in force since 1 Feb. 1996 (AS 1996 225).
1 The cantons shall ensure that their constitutional and legal mandate is properly and effectively fulfilled. To this end, they shall designate specialist agencies responsible for nature protection, cultural heritage protection and monument preservation, and notify the FOEN or the FOC accordingly.1
2 In any activities that have an impact on land use (Art. 1 of the Ordinance of 2 Oct. 19892 on Spatial Planning), the cantons shall give due consideration to measures for which the Confederation provides financial assistance or compensatory payments under this Ordinance. In particular, they shall ensure that protection measures are taken into account in the plans and regulations governing permissible use of land in accordance with spatial planning legislation.
1 The cantons shall notify the FOEN, the FOC or FEDRO of their legislation on nature protection, cultural heritage protection and monument preservation.1
2 The competent authorities shall notify the FOEN of any rulings on the following:
3 If the FCNC, the FCMP, the FOEN, the FOC or FEDRO have collaborated on a project as specified in Article 2, the competent authority shall notify them of the relevant decision on request.
1 Amended by No I of the O of 18 Dec. 1995, in force since 1 Feb. 1996 (AS 1996 225).
2 Inserted by No I I 1 of the O of 2 Feb. 2000 to the Federal Act on the Coordination and Simplification of Decision-Making Procedures (AS 2000 703).
3 Inserted by No II of the O of 2 April 2014, in force since 1 May 2014 (AS 2014 909)
4 SR 700
1 The FOEN shall be responsible for the monitoring of biological diversity and shall coordinate this with other environmental observation measures. This monitoring may be supplemented by cantonal measures. The cantons shall coordinate their measures with the FOEN, and make their documentation available to it.
2 The FOEN, the FOC and FEDRO shall conduct success evaluations to check that the legally required measures have been implemented and to assess their suitability. They shall cooperate closely with the federal offices and the cantons concerned.
1 Inserted by No I of the O of 19 June 2000, in force since 1 Aug. 2000 (AS 2000 1869).
The FOEN shall provide the minimum geodata models and representation models for basic geographical data under this Ordinance for which it is designated as the federal specialist agency in Annex 1 to the Geoinformation Ordinance of 21 May 20082.
The following are repealed:
1 Until the Federal Council has designated the biotopes of national importance (Art. 16) and the mire landscapes of outstanding beauty and national importance (Art. 22) and until the various inventories have been finalised,
2 Financing in terms of paragraph 1 letters a and b is provided in accordance with Article 17 and 18, and financing in terms of paragraph 1 letter c is provided in accordance with Article 22.3
3 The federal authorities and agencies and of federal institutions and enterprises shall take immediate measures as specified in paragraphs 1 letters a and c in the fields for which they are responsible in accordance with the applicable special federal legislation.4
1 Amended by No I of the O of 18 Dec. 1995, in force since 1 Feb. 1996 (AS 1996 225).
2 Amended by No I of the O of 18 Dec. 1995, in force since 1 Feb. 1996 (AS 1996 225).
3 Amended by No I 2 of the O of 28 jan. 2015 on Amendments to the O on the Environment, in particular in relation to the programme agreements for the programme period 2016–2019, in force since 1 March 2015 (AS 2015 427).
4 Inserted by No I of the O of 18 Dec. 1995, in force since 1 Feb. 1996 (AS 1996 225).
This Ordinance comes into force on 1 February 1991.
(Art. 14 para. 3)
Scientific | German |
Beds of springs, waterbodies | |
Adiantion | Kalktuff-Felsspaltengesellschaften |
Cratoneurion (commutati) | Kalk-Quellflur |
Cardamino-Montion | Weichwasser-Quellflur |
Ranunculion fluitantis | Brachsmen- and Barbenregion (Epipotamon) |
Glycerio-Sparganion | Bach- and Flussröhricht |
Charion | Armleuchteralgenrasen |
Potamion | Laichkrautgesellschaften |
Lemnion | Wasserlinsengesellschaften |
Nymphaeion | Seerosengesellschaften |
Raised bogs, transition bogs | |
Sphagnion magellanici | Torfmoos-Hochmoor |
Caricion lasiocarpae | Übergangsmoor |
Sphagno-Utricularion | Wasserschlauch-Moortümpelgesellschaften |
Betulion pubescentis | Birken-Moorwald |
Piceo-Vaccinienion uliginosi (Sphagno-Pinetum mugi) | Torfmoos-Bergföhrenwald |
Sphagno-Piceetum | Torfmoos-Fichtenwald |
Waterside areas, silted-up areas, fenlands | |
Phragmition | Stillwasser-Röhricht |
Phalaridion | Landschilf-Röhricht |
Littorellion | Strandlingsgesellschaften |
Magnocaricion | Grossseggenried |
Cladietum | Schneidbinsenried |
Caricion fuscae | Saures Kleinseggenried |
Caricion davallianae, Rhynchosporion | Kalk-Kleinseggenried |
Calthion | Sumpfdotterblumenwiese |
Molinion | Pfeifengraswiese |
Filipendulion | Spierstaudenflur |
Dry grasslands, low-nutrient meadows and pastures | |
Alysso-Sedion | Thermophile Kalkfelsgrusflur |
Caricion ferrugineae | Rostseggenhalde |
Elynion | Nacktriedrasen |
Arabidion caeruleae | Kalk-Schneetälchen |
Salicion herbaceae | Sauerboden-Schneetälchen |
Stipo-Poion | Inneralpine Felsensteppe |
Cirsio-Brachypodion | Kontinentaler Halbtrockenrasen |
Xerobromion | Subatlantischer dry grasslands |
Diplachnion | Insubrischer dry grasslands |
Mesobromion | Subatlantischer Halbtrockenrasen |
Alluvial zone vegetation | |
Epilobion fleischeri | Alluvionen mit krautiger Pioniervegetation |
Caricion bicolori-atrofuscae | Schwemmufervegetation alpiner Wildbäche |
Nanocyperion | Zwergbinsen-Annuellenflur |
Bidention | Nitrophile Annuellenvegetation |
Salicion elaeagni | Gebirgsweidenaue |
Salicion cinereae | Moorweidengebüsche |
Alnion glutinosae | Erlen-Bruchwald |
Salicion albae | Silberweiden-Auenwald |
Alnion incanae | Grauerlen-Auenwald |
Fraxinion | Eschen-Auenwald |
Gorge forests, escarpment forests and dry forests | |
Lunario-Acerion | Bergahorn-Schluchtwald |
Tilion platyphylli | Wärmeliebender Linden-Mischwald |
Cephalanthero-Fagenion | Orchideen-Buchenwald |
Carpinion betuli | Eichen-Hainbuchenwald |
Quercion pubescenti-petraeae | Flaumeichenwald |
Orno-Ostryon | Hopfenbuchenwald der Südalpen |
Molinio-Pinion (inkl. Cephalanthero—Pinion) | Pfeifengras-Föhrenwald |
Erico-Pinion sylvestris, Cytiso—Pinion | Subkontinentaler Kalk-Föhrenwald |
Ononido-Pinion | Kontinentaler Steppen-Föhrenwald |
Dicrano-Pinion | Mesophiler Föhrenwald auf Silikat |
Asplenio-Abieti-Piceetum (Abieti—Piceion) | Blockschutt-Tannen-Fichtenwald |
Larici-Pinetum cembrae | Lärchen-Arvenwald |
Cirsio tuberosi-Pinetum montanae (Erico-Pinion mugo) | Knollendistel-Bergföhrenwald |
Fringe communities, bushes and heathland | |
Aegopodion, Alliarion | Nährstoffreicher mesophiler Krautsaum |
Geranion sanguinei | Trockenwarmer Krautsaum |
Berberidion | Trockenwarme Gebüsche auf basenreichem Boden |
Calluno-Genistion | Subatlantische Zwergstrauchheide |
Juniperion sabinae | Kontinentale Zwergstrauchheide |
Ericion (carneae) | Subalpine Heide auf Kalkboden |
Juniperion nanae | Trockene subalpine Zwergstrauchheide |
Rhododendro-Vaccinion | Mesophile subalpine Zwergstrauchheide |
Loiseleurio-Vaccinion | Arktisch-alpine Zwergstrauchheide |
Vegetation on rocks, detritus, karsts and scree | |
Asplenion serpentini | Serpentingesteinsflur |
Sedo-Veronicion | Thermophile Silikatfelsgrusflur |
Thlaspion rotundifolii | Alpine Kalkblockflur |
Drabion hoppeanae | Alpine Kalkschieferflur |
Petasition paradoxi | Feuchte Kalkschuttflur der höheren Lagen |
Androsacion alpinae | Alpine Silikatschuttflur |
Galeopsion segetum | Sommerwarme Silikatschuttflur |
Weeds, ruderal vegetation | |
Chenopodion rubri | Begleitvegetation der Hackkulturen auf basenarmen Böden |
Agropyro-Rumicion | Feuchte Trittflur |
Onopordion (acanthii) | Wärmeliebende Ruderalgesellschaften |
1 Amended by No II of the O of 19 June 2000, in force since 1 Aug. 2000 (AS 2000 1869).
(Art. 20 para. 1)
Scientific | German |
Angiospermae | Blütenpflanzen |
Adonis vernalis L. | Frühlingsadonis |
Androsace sp. | Mannsschild, alle Arten |
Anemone sylvestris L. | Hügel-Windröschen |
Apium repens (Jacq.) Lag. | Kriechender Eppich |
Aquilegia alpina L. | Alpen-Akelei |
Armeria sp. | Grasnelke, alle Arten |
Artemisia sp. (Artengruppe der A. glacialis) | alle kleinen alpinen Edelraute-Arten |
Asphodelus albus Mill. | Affodill |
Calla palustris L. | Drachenwurz |
Carex baldensis L. | Monte-Baldo-Segge |
Daphne alpina L. | Alpen-Seidelbast |
Daphne cneorum L. | Flaumiger Seidelbast, Flühröschen |
Delphinium elatum L. | Hoher Rittersporn |
Dianthus glacialis Haenke | Gletscher-Nelke |
Dianthus gratianopolitanus Vill. | Grenobler Nelke |
Dianthus superbus L. | Pracht-Nelke |
Dictamnus albus L. | Diptam |
Dracocephalum sp. | Drachenkopf, beide Arten |
Droseraceae | Sonnentaugewächse, inkl. Wasserfalle |
Ephedra helvetica C. A. Mey. | Schweizerisches Meerträubchen |
Eriophorum gracile Roth | Schlankes Wollgras |
Eritrichium nanum (L.) Gaudin | Himmelsherold |
Eryngium alpinum L. | Alpen-Mannstreu, Alpendistel |
Eryngium campestre L. | Feld-Mannstreu |
Erythronium dens-canis L. | Hundszahn |
Fritillaria meleagris L. | Gewöhnliche Schachblume |
Gentiana pneumonanthe L. | Lungen-Enzian |
Gladiolus sp. | Gladiole, alle Arten |
Inula helvetica Weber | Schweizerischer Alant |
Iris pseudacorus L. | Gelbe Schwertlilie |
Iris sibirica L. | Sibirische Schwertlilie |
Leucojum aestivum L. | Spätblühende Knotenblume |
Lilium bulbiferum L. s.l. | Feuerlilie, beide Unterarten |
Lilium martagon L. | Türkenbund |
Lindernia procumbens (Krock.) Philcox | Büchsenkraut |
Melampyrum nemorosum L. | Hain-Walchtelweizen |
Myosotis rehsteineri Wartm. | Bodensee-Vergissmeinnicht |
Nuphar sp. | Teichrose, alle Arten |
Nymphaea alba L. | Weisse Seerose |
Orchidaceae | Orchideengewächse, alle Arten |
Paeonia officinalis L. | Pfingstrose |
Papaver f. alpinum (aurantiacum, sendtneri, occidentale) | Alpen-Mohn, alle Arten |
Paradisea liliastrum (L.) Bertol. | Trichterlilie, Paradieslilie |
Pulsatilla vulgaris Mill. | Gewöhnliche Küchenschelle |
Saxifraga hirculus L. | Goldblumiger Steinbrech |
Sempervivum grandiflorum Haw. | Gaudins Hauswurz |
Sempervivum wulfenii Mert. & W.D.J. Koch | Wulfens Hauswurz |
Silene coronaria (L.) Desr. | Kranzrade |
Sisymbrium supinum L. | Niederliegende Rauke |
Sorbus domestica L. | Speierling, Sperberbaum |
Trapa natans L. | Wassernuss |
Trifolium saxatile All. | Stein-Klee |
Tulipa sp. | Tulpe, alle Arten |
Typha minima Hoppe | Kleiner Rohrkolben |
Typha shuttleworthii W. D. J. Koch & Sond. | Shuttleworths Rohrkolben |
Pteridophyta | Farne |
Adiantum capillus-veneris L. | Venushaar |
Botrychium sp. (ausgenommen B. lunaria) | Traubenfarn, alle Arten ausser Gemeiner Mondraute |
Marsilea quadrifolia L. | Kleefarn |
Matteuccia struthiopteris (L.) Tod. | Straussfarn |
Phyllitis scolopendrium (L.) Newman | Hirschzunge |
Polystichum braunii (Spenn.) Fée | Alex. Brauns Schildfarn |
Polystichum setiferum (Forssk.) Woyn. | Borstiger Schildfarn |
Bryophyta | Moose |
Barbula asperifolia Mitt. | |
Breutelia chrysocoma (Hedw.) Lindb. | Goldschopfmoos |
Bryum versicolor B. & S. | ein Birnmoos |
Drepanocladus vernicosus (Mitt.) Warnst. | ein Sichelmoos |
Frullania parvistipula Steph. | ein Sack-Lebermoos |
Leucobryum glaucum aggr. | Weissmoos, Klumpenmoos |
Phaeoceros laevis ssp. carolinianus (Michx.) Prosk. | Gelbhornmoos |
Riccia breidleri Steph. | Breidlers Stern-Lebermoos |
Ricciocarpos natans (L.) Corda | Schwimm-Lebermoos |
Sphagnum sp. | Torfmoose od. Bleichmoose, alle Arten |
Tayloria rudolphiana (Garov.) B., S. & G. | Rudolphs Trompetenmoos |
Lichenes | Grossflechten |
Gyalecta ulmi (Sw.) Zahlbr. | |
Heterodermia sp. | alle Arten |
Hypotrachina laevigata (Sm.) Hale | |
Leptogium burnetiae Dodge | |
Leptogium hildenbrandii (Garov.) Nyl. | |
Lobaria sp. | Lungenflechte, alle Arten |
Nephroma expallidum (Nyl.) Nyl. | |
Nephroma laevigatum Ach. | |
Parmotrema reticulatum (Taylor) Choisy | |
Parmotrema stuppeum (Taylor) Hale | |
Peltigera hymenina (Ach.) Delise | |
Ramalina dilacerata (Hoffm.) Hoffm. | |
Ramalina roesleri (Hochst. ex Schaerer) Hue | |
Sphaerophorus globosus (Hudson) Vainio | |
Sphaerophorus melanocarpus (Sw.) DC. | |
Squamarina lentigera (Weber) Poelt | |
Stereocaulon sp. | alle Arten |
Sticta sp. | Grübchenflechten, alle Arten |
Usnea cornuta (Körber) | |
Usnea glabrata (Ach.) Vainio | |
Usnea longissima Ach. | Engelshaarflechte |
Usnea wasmuthii (Räsänen) | |
Basidiomycetes | Grosspilze |
Boletus regius Krombholz | Echter Königsröhrling |
Clavaria zollingeri Léveille | Amethystfarbige Keule |
Hygrocybe calyptraeformis (Berk. & Br.) Fayod | Rosaroter Saftling |
Lariciformes officinalis (Vill.: Fr.) Kotl. & Pouz. | Lärchen-Baumschwamm |
Lyophyllum favrei Haller & Haller | Gelbblättriger Karminschwärzling |
Pluteus aurantiorugosus (Trog.) Sacc. | Orangeroter Dachpilz |
Sarcodon joeides (Pass.) Pat. | Violettfleischiger Braunsporstacheling |
Squamanita schreieri Imbach | Gelber Schuppenwulstling |
Suillus plorans (Roll.) Sing. | Arven-Röhrling |
Tricholoma caligatum (Viv.) Rick. | Krokodil-Ritterling |
Tricholoma colossum (Fr.) Quélet | Riesen-Ritterling |
Verpa conica Swartz ex Pers. (=V. digitaliformis) | Fingerhut-Verpel |
1 Amended by No II of the O of 19 June 2000, in force since 1 Aug. 2000 (AS 2000 1869, 2001 1662).
(Art. 20 para. 2)
Scientific | German |
Invertebrata | Wirbellose |
Mollusca | Weichtiere (Schnecken, Muscheln) |
Charpentieria thomasiana (Pini) | Studers Schliessmundschnecke |
Tandonia nigra (K. Pfeiffer) | Schwarzer Kielschnegel |
Trichia biconica (Eder) | Nidwaldner Haarschnecke |
Unio crassus Philipsson | Kleine Flussmuschel, Gemeine Bachmuschel |
Unio mancus Lamarck | Südliche Malermuschel |
Zoogenetes harpa (Say) | Harfenschnecke |
Insecta | Insekten |
Odonata | Libellen |
Aeshna caerulea Ström. | Alpen-Mosaikjungfer |
Aeshna subarctica Walker | Hochmoor-Mosaikjungfer |
Boyeria irene Fonsc. | Boyeria |
Calopteryx virgo meridionalis Selys | Südliche Prachtlibelle |
Ceriagrion tenellum Villers | Späte Adonislibelle |
Coenagrion lunulatum Charp. | Mond-Azurjungfer |
Coenagrion mercuriale Charp. | Helm-Azurjungfer |
Epitheca bimaculata Charp. | Zweifleck |
Gomphus simillimus Selys | Gelbe Keiljungfer |
Gomphus vulgatissimus L. | Gemeine Keiljungfer |
Lestes dryas Kirby | Glänzende Binsenjungfer |
Leucorrhinia albifrons Burm. | Oestliche Moosjungfer |
Leucorrhinia caudalis Charp. | Zierliche Moosjungfer |
Leucorrhinia pectoralis Charp. | Grosse Moosjungfer |
Nehalennia speciosa Charp. | Zwerglibelle |
Onychogomphus forcipatus L. | Kleine Zangenlibelle |
Onychogomphus uncatus Charp. | Grosse Zangenlibelle |
Ophiogomphus cecilia Fourc. | Grüne Keiljungfer |
Oxygastra curtisii Dale | Gekielte Smaragdlibelle |
Sympecma braueri Bianchi | Sibirische Winterlibelle |
Sympetrum depressiusculum Selys | Sumpf-Heidelibelle |
Sympetrum flaveolum L. | Gefleckte Heidelibelle |
Mantodea | Fangschrecken |
Mantis religiosa L. | Gottesanbeterin |
Orthoptera | Geradflügler (Heuschrecken, Grillen) |
Aiolopus thalassinus (Fabr.) | Grüne Strandschrecke |
Calliptamus italicus (L.) | Italienische Schönschrecke |
Calliptamus siciliae Ramme | Provence-Schönschrecke |
Chrysochraon keisti Nadig | Schweizer Goldschrecke |
Epacromius tergestinus (Charp.) | Fluss-Strandschrecke |
Ephippiger ephippiger vitium Serville | Steppen-Sattelschrecke |
Locusta migratoria cinerascens (Fabr.) | Wanderheuschrecke |
Oedaleus decorus (Germar6) | Kreuzschrecke |
Oedipoda caerulescens (L.) | Blauflügelige Ödlandschrecke |
Oedipoda germanica (Latr.) | Rotflügelige Ödlandschrecke |
Pachytrachis striolatus (Fieber) | Gestreifte Südschrecke |
Pholidoptera littoralis insubrica Nadig | Fiebers Strauchschrecke |
Platycleis tessellata (Charp.) | Braunfleckige Beissschrecke |
Polysarcus denticauda (Charp.) | Gemeine Wanstschrecke |
Psophus stridulus (L.) | Rotflügelige Schnarrschrecke |
Saga pedo (Pallas) | Steppen-Sägeschrecke |
Sphingonotus caerulans (L.) | Blauflügelige Sandschrecke |
Stethophyma grossum (L.) | Sumpfschrecke |
Tettigonia caudata (Charp.) | Östliches Heupferd |
Neuroptera, Ascalaphidae | Netzflügler |
Libelloides sp. | Schmetterlingshafte, beide Arten |
Lepidoptera, Papilionidea | Tagfalter |
Arethusana arethusa Denis & Schiff. | Rotbindensamtfalter |
Chazara briseis L. | Felsenfalter |
Coenonympha hero L. | Waldwiesenvögelchen |
Coenonympha oedippus Fabr. | Moorwiesenvögelchen |
Erebia christi Raetzer | Raetzers Mohrenfalter |
Erebia nivalis Lorkovic & de Lesse | |
Erebia sudetica Staudinger | Sudeten-Mohrenfalter |
Eurodryas aurinia aurinia Rott. | Skabiosenscheckenfalter, collin-montan |
Iolana iolas (Ochs.) | Blasenstrauchbläuling |
Limenitis populi L. | Grosser Eisvogel |
Lopinga achine Scop. | Gelbringfalter, Bacchantin |
Lycaeides argyrognomon Bergstr. | Kronwicken- or Gemeiner Bläuling |
Lycaena dispar Haworth | Grosser Feuerfalter, Ampferfeuerfalter |
Maculinea alcon (Denis & Schiff.) | Lungenenzian Bläuling |
Maculinea arion L. | Schwarzgefleckter Bläuling, Quendel—Ameisenbläuling |
Maculinea nausithous Bergstr. | Schwarzblauerbläuling, Dunkler Moorbläuling |
Maculinea teleius Bergstr. | Grosser Moorbläuling, Heller Wiesenknopf-Ameisenbläuling |
Mellicta britomartis Assmann | Östlicher Scheckenfalter |
Mellicta deione Dup. | |
Parnassius apollo L. | Apollofalter |
Parnassius mnemosyne L. | Schwarzer Apollofalter |
Lepidoptera, Hesperioidea | Dickkopffalter |
Carcharodus baeticus Rambur | Andorn-Dickkopffalter |
Pyrgus cirsii Rambur | Spätsommer-Würfelfalter |
Lepidoptera, Sphingidae | Schwärmer (Nachtfalter) |
Hyles hippophaes Esper | Sanddorn-, Kreuzdornschwärmer |
Proserpinus proserpina Pallas | Nachtkerzen-, Kleiner Oleanderschwärmer |
Lepidoptera, Lasiocampidae | Glucken, Wollspinner (Nachtfalter) |
Eriogaster catax L. | Heckenwollafter, Heckenwollspinner |
Coleoptera, Carabidae | Laufkäfer |
Abax oblongus Dej. | |
Calosoma inquisitor (L.) | Kleiner Puppenräuber |
Calosoma sycophanta (L.) | Grosser Puppenräuber |
Carabus creutzeri Fabr. | |
Cychrus cordicollis Chaud. | |
Cymindis variolosa (Fabr.) | |
Licinus cassideus (Fabr.) | |
Nebria crenatostriata Bassi | |
Platynus cyaneus (Dej.) | |
Poecilus kugelanni (Panz.) | |
Trechus laevipes Jeann. | |
Coleoptera, Dysticidae | Echte Schwimmkäfer |
Graphoderus bilineatus (Geer) | Schmalbindiger Breitflügeltauchkäfer |
Coleoptera, Buprestidae | Prachtkäfer |
Anthaxia candens (Panz.) | |
Anthaxia hungarica (Scop.) | |
Anthaxia manca (L.) | |
Chalcophora mariana (L.) | Marienprachtkäfer |
Coroebus florentinus (Herbst) | |
Coroebus undatus (Fabr.) | |
Dicerca aenea (L.) | |
Dicerca alni (Fischer) | |
Dicerca berolinensis (Herbst) | |
Dicerca furcata (Thunberg) | |
Dicerca moesta (Fabr.) | |
Eurythyrea austriaca (L.) | |
Eurythyrea micans (Fabr.) | |
Eurythyrea quercus (Hbst.) | |
Poecilonota variolosa (Paykull) | |
Scintillatrix dives (Guillebeau) | |
Scintillatrix mirifica (Mulsant) | |
Scintillatrix rutilans (Fabr.) | |
Coleoptera, Scarabaeidae | Blatthornkäfer |
Oryctes nasicornis (L.) | Nashornkäfer |
Osmoderma eremita (Scop.) | Eremit |
Polyphylla fullo (L.) | Walker |
Coleoptera, Lucanidae | Hirschkäfer |
Lucanus cervus (L.) | Hirschkäfer, Hornschröter |
Coleoptera, Cerambycidae | Bockkäfer |
Akimerus schaefferi (Laich.) | |
Cerambyx cerdo L. | Eichenheldbock, Eichenspiessbock |
Cerambyx miles Bonelli | |
Corymbia cordigera (Fuesslins) | |
Dorcadion aethiops (Scop.) | |
Dorcadion fuliginator (L.) | Grasbock, Erdbock |
Dorcatypus tristis (L.) | |
Ergates faber (L.) | Mulmbock |
Lamia textor (L.) | Weberbock |
Lepturobosca virens (L.) | |
Mesosa curculionoides (L.) | |
Morimus asper Sulzer | |
Necydalis major L. | |
Necydalis ulmi Chevrolat | |
Pachyta lamed (L.) | |
Pedostrangalia revestita (L.) | |
Plagionotus detritus (L.) | |
Purpuricenus kaehleri (L.) | Blutbock, Purpurbock |
Rhamnusium bicolor (Schrank) | |
Rosalia alpina (L.) | Alpenbock |
Saperda octopunctata (Scop.) | |
Saperda perforata (Pallas) | |
Saperda punctata (L.) | |
Saperda similis Laich. | |
Tragosoma depsarium (L.) | Zottenbock |
Hymenoptera, Formicidae | Hautflügler |
Formica s.str. (rufa, aquilonia, lugubris, paralugubris, polyctena, pratensis, truncorum) | hügelbildende Rote Waldameisen (Formica rufa-Gruppe) |
Polyergus rufescens (Latr.) | Amazon-Ameise |
Vertebrata | Wirbeltiere |
Amphibia | alle Amphibien (Frösche, Unken, Kröten, Salamander, Molche) |
Reptilia | alle Reptilien (Sumpfschildkröte, Schlangen, Eidechsen, Blindschleichen) |
Mammalia | Säugetiere |
Insectivora | Insektenfresser |
Crocidura leucodon (Hermann) | Feldspitzmaus |
Crocidura suaveolens (Pallas) | Gartenspitzmaus |
Neomys anomalus Cabrera | Sumpfspitzmaus |
Neomys fodiens Pennant | Wasserspitzmaus |
Rodentia | Nagetiere |
Dryomys nitedula (Pallas) | Baumschläfer |
Micromys minutus (Pallas) | Zwergmaus |
Muscardinus avellanarius L. | Haselmaus |
Chiroptera | alle Fledermäuse |
1 Amended by No II of the O of 19 June 2000, in force since 1 Aug. 2000 (AS 2000 1869).
(Art. 20 para. 4)
Scientific | German |
Angiospermae | Blütenpflanzen |
Bromus grossus DC. | Dickährige Trespe |
Caldesia parnassifolia (L.) Parl. | Caldesie |
Najas flexilis (Willd.) Rostk. & W.L.E. Schmidt | Biegsames Nixenkraut |
Bryophyta | Moose (Laub-, Leber- and Hornmoose) |
Andreaea blyttii Schimp. ssp. angustata (Limpr.) Schultze-Mot. (=A. heinemannii) | Blytts Klaffmoos |
Andreaea rothii Web. & Mohr | Roths Klaffmoos |
Atractylocarpus alpinus (Milde) Lindb. | |
Barbula rigidula ssp. verbana (Nich.&Dix.) Podp. | |
Bryum argenteum ssp. veronense (De Not.) Amann | (Silber-)Birnmoos |
Buxbaumia viridis (Lam. & DC.) Moug. & Nestl. | Grünes Koboldmoos |
Dicranum viride (Sull. & Lesq.) Lindb. | Grünes Besenmoos, Gabelzahnmoos |
Distichophyllum carinatum Dix. & Nich. | Gekieltes Zweizeilblattmoos |
Frullania cesatiana De Not. | ein Sack-Lebermoos |
Hypnum sauteri Schimp. | ein Schlafmoos |
Jamesoniella undulifolia (Nees) K. Müll. | |
Mannia triandra (Scop.) Grolle | ein Zwerglungenmoos |
Meesia longiseta Hedw. | ein Zeilenmoos («Schwanenhalsmoos») |
Orthotrichum rogeri Brid. | Rogers Kapuzenmoos |
Orthotrichum scanicum Grönv. | ein Kapuzenmoos |
Pseudoleskea artariae Thér. | |
Pyramidula tetragona (Brid.) Brid. | Viereckiges Pyramidenmoos |
Scapania helvetica Gott. | ein Spaten-Lebermoos |
Scapania massalongi (K. Müll.) K. Müll. | Massalongs Spatenmoos |
Scapania scapanioides (Mass.) Grolle | ein Spaten-Lebermoos |
Seligeria austriaca Schauer | ein Zwergmoos |
Seligeria carniolica (Breidl. & Beck) Nyh. | ein Zwergmoos |
Tetrodontium ovatum (Funck) Schwaegr. | |
Ulota rehmannii Jur. ssp. macrospora (Bauer & Warnst.) Podp. (=U. macrospora) | ein Krausblattmoos |
Annelida | Ringelwürmer |
Hirudo officinalis L. | Blutegel |
Mollusca | Weichtiere (Schnecken, Muscheln) |
Helix pomatia L. | Weinbergschnecke |
Mammalia | Säugetiere |
Insectivora | Insektenfresser |
Erinaceus europaeus L. | Igel |
Soricidae, sp. | Spitzmäuse, alle Arten |
Rodentia | Nagetiere |
Gliridae, sp. | Schläfer, alle Arten |
1 Amended by No II of the O of 19 June 2000, in force since 1 Aug. 2000 (AS 2000 1869, 2001 1662).
1 SR 4512 SR 814.013 SR 0.4554 Amended by No I of the O of 19 June 2000, in force since 1 Aug. 2000 (AS 2000 1869). 5 Amended by No I of the O of 18 Dec. 1995, in force since 1 Feb. 1996 (AS 1996 225).6 Amended by No I of the O of 18 Dec. 1995, in force since 1 Feb. 1996 (AS 1996 225).7 Inserted by No I of the O of 18 Dec. 1995, in force since 1 Feb. 1996 (AS 1996 225).