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RS 414.110.371 Ordonnance du 24 février 1988 sur la direction et l’administration de l’Ecole polytechnique fédérale de Zurich (Ordonnance sur la direction de l'EPFZ)

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Informations annexes

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[414.110.371]

Ordonnance du 24 février 1988 sur la direction et l’administration de l’Ecole polytechnique fédérale de Zurich (Ordonnance sur la direction de l'EPFZ)

Pour ce document du Recueil systématique, il n'existe aucun document numérisé.

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Informations annexes

Ce texte n'est pas en vigueur.
Décision 24 février 1988
Entrée en vigueur 1 avril 1988
Source RO 1988 608
Décision abr. 14 septembre 1994
Abrogation 1 novembre 1994
Chronologie Chronologie

Toutes les versions

plus en vigueur 01.04.1989
plus en vigueur 01.04.1988

Révisions

01.10.1998 - 01.10.2004
Ordonnance du Conseil des EPF du 14 mai 1998 sur l’organisation de l’Ecole polytechnique fédérale de Zurich (Ordonnance sur l’organisation de l’EPFZ)
 
01.04.1988 - 01.11.1994
Ordonnance du 24 février 1988 sur la direction et l’administration de l’Ecole polytechnique fédérale de Zurich (Ordonnance sur la direction de l'EPFZ)
 
01.10.1984 - 01.04.1988
Ordonnance du 5 juillet 1984 sur la direction et l’administration de l’Ecole polytechnique fédérale de Zurich (Ordonnance sur la direction de l’EPFZ)
 

Remarques et observation: Centre des publications officielles
Retour vers le haut de la pageDernière actualisation: 12.01.2021

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