Ex n^o du tarif²

Désignation de la marchandise

Aéronefs et leurs parties, destinés à l’aviation civile

3917.

  2100/3100

  3300/4000

Tubes et tuyaux munis d’accessoires (par ex. manchons, coudes, raccords), rigides ou flexibles, en matières plastiques; leurs accessoires, en matières plastiques

3926.

  9000

Autres ouvrages en matières plastiques

4008.

  2910/2990

Profilés en caoutchouc non alvéolaire vulcanisé, coupés à dimension

4009.

  1200

  2200

  3200

  4200

Tubes et tuyaux munis d’accessoires, en caoutchouc vulcanisé non durci, pour la conduite de gaz ou de liquides

4011.

  3000

Pneumatiques neufs, en caoutchouc

4012.

  1300

  2000

Pneumatiques rechapés ou usagés, en caoutchouc

4016.

  1000

  9300

  9900

Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci

4017.

  0020/0090

Tubes et tuyaux munis d’accessoires, en caoutchouc durci, pour la conduite de gaz ou de liquides

4504.

  9000

Joints en liège aggloméré

4823.

  9090

Joints en papier ou carton

6812.

  9900

Autres ouvrages en amiante

6813.

  2000/8900

Garnitures de friction, non montées, pour freins, embrayages ou dispositifs similaires, à base d’amiante ou autres substances minérales

7007.

  2100

Pare-brise en verre de sécurité formé de feuilles contre-collées

7304.

  3111/9020

Tubes et tuyaux munis d’accessoires, sans soudure, en fer ou en acier, pour la conduite de gaz ou de liquides

7306.

  3011/6920

Tubes et tuyaux munis d’accessoires, soudés, en fer ou en acier, pour la conduite de gaz ou de liquides

7312.

  1011/9020

Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, munis d’accessoires, en fer ou en acier, non isolés pour l’électricité

7322.

  9010/9030

Générateurs et distributeurs d’air chaud à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, en fer ou en acier, à l’exclusion de leurs parties

7324.

  1010

  1020

  9021/9039

Articles d’hygiène ou de toilette, en fer ou en acier

7326.

  2011/2034

Ouvrages en fils de fer ou d’acier

7413.

  0000

Torons, câbles, tresses et articles similaires, munis d’accessoires, en cuivre, non isolés pour l’électricité

7608.

  1000/2000

Tubes et tuyaux munis d’accessoires, en aluminium, pour la conduite de gaz ou de liquides

8108.

9000

Tubes et tuyaux munis d’accessoires, en titane, pour la conduite de gaz ou de liquides

8302.

  1010/2090

  4210/4990

  6010/6090

Garnitures, ferrures et articles similaires ainsi que ferme-portes automatiques, en métaux communs

8307.

  1000/9000

Tuyaux flexibles munis d’accessoires, en métaux communs

8407.

  1000

Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion)

8408.

  9010

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi—diesel)

8409.

  1000

Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs d’aéronefs des n^os 8407.1000 et 8408.9010

8411.

  1100/2200

  8191/9900

Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz; leurs parties

8412.

  1000/9090

Autres moteurs et machines motrices; leurs parties

8413.

  1900/3000

  5010/8130

  9110/9130

Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; leurs parties

8414.

  1090/3020

  5100/5992

  8010/9020

Pompes à air ou à vide, compresseurs d’air ou d’autres gaz et ventilateurs; leurs parties

8415.

  8110/9000

Machines et appareils pour le conditionnement de l’air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l’humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n’est pas réglable séparément; leurs parties

8418.

  1000

  3000/4000

  6910/6930

Congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre

8419.

  5010/5094

  8100

  9081/9089

Echangeurs de chaleur et leurs parties; appareils pour la préparation de boissons chaudes ou pour la cuisson ou le chauffage des aliments

8421.

  1941/2130

  2300/3933

Centrifugeuses et appareils pour la filtration et l’épuration des liquides ou des gaz

8424.

  1000

Extincteurs, même chargés

8479.

  8991/8992

  9091/9092

Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre, ainsi que leurs parties, à savoir:

–

démarreurs non électriques

–

régulateurs d’hélices non électriques

–

servo-mécanismes non électriques

–

essuie-glaces non électriques

–

accumulateurs hydropneumatiques

–

démarreurs pneumatiques pour moteurs à réaction, turbopropulseurs ou autres turbines à gaz

–

blocs toilettes spécialement conçus pour les aéronefs

–

actionneurs mécaniques pour inverseurs de poussée

–

humidificateurs et déshumidificateurs d’air

8483.

  1010/1020

  3000/9020

Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes (« vis à billes »); réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple; volants et poulies, y compris les poulies à moufles; embrayages et organes d’accouplement, y compris les joints d’articulation; leurs parties

8484.

  1000/9000

Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues

8501.

  2010/3300

  4010/5320

Moteurs universels, moteurs à courant continu et moteurs à courant alternatif, d’une puissance supérieure à 735 W mais n’excédant pas 150 kW

  3110/3420

Machines génératrices à courant continu

  6110/6300

Machines génératrices à courant alternatif

8502.

  1100/4040

Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques

8504.

  1000

  3100/3320

Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (par ex. redresseurs), bobines de réactance et selfs

8507.

  1000/9000

Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire; leurs parties

8511.

  1000/8090

Appareils et dispositifs électriques d’allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (par ex. magnétos, dynamos-magnétos, bobines d’allumage, bougies d’allumage ou de chauffage, démarreurs); génératrices (par ex. dynamos, alternateurs) et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs

8516.

  8010/8093

Résistances chauffantes montées sur un simples support en matière isolante et reliées à un circuit, pour prévenir la formation de givre ou pour dégivrer

8529.

  9040

Assemblages et sous-assemblages pour appareils du n^o 8526, consistant en deux ou plus de deux pièces assemblées, spécialement conçus pour installation dans des aéronefs civils

8531.

  1000/8030

Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle

8539.

  1091/1099

Articles dits «phares et projecteurs scellés»

8544.

  3000

Jeux de fils pour bougies d’allumage et autres jeux de fils des types utilisés dans les aéronefs

8801.

  0010/0090

Ballons et dirigeables; planeurs, ailes delta et autres véhicules aériens non conçus pour la propulsion à moteur

8802.

  1100/4000

Autres véhicules aériens (par ex. hélicoptères, avions)

8803.

  1000/3000

  9090

Parties des appareils des n^os 8801 ou 8802

9020.

  0000

Appareils respiratoires et masques à gaz, à l’exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d’élément filtrant amovible; à l’exclusion de leurs parties

9025.

  1190

  8000

Thermomètres; baromètres; autres instruments électriques ou électroniques; leurs parties et accessoires

9029.

  1090

  2090

  9090

Compteurs de tours électriques ou électroniques, tachymètres et autres indicateurs de vitesse; leurs parties et accessoires

9030.

  3310

Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ioniques; leurs parties

9032.

  1000

  8900/9090

Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques; leurs parties et accessoires

9104.

  0000

Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour aérodynes

9109.

  1000/9000

Mouvements d’horlogerie ne mesurant pas plus de 50 mm de largeur ou de diamètre, complets ou assemblés

9405.

  1000

  6000

  9200

  9919

  9990

Appareils d’éclairage électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, en métaux communs ou en matières plastiques; leurs parties, en métaux communs ou en matières plastiques