742.141.1

Ordonnance du 23 novembre 1983 sur la construction et l’exploitation des chemins de fer (Ordonnance sur les chemins de fer, OCF)

Citations

Ce texte est cité aux endroits suivants:¹⁾

Numéro RS	Acte	Cité dans
151.34	Ordonnance du 12 novembre 2003 sur les aménagements visant à assurer l’accès des personnes handicapées aux transports publics (OTHand)	Art. 3a Plateforme d’information sur les aménagements visant à assurer l’accès des personnes handicapées aux arrêts
151.342	Ordonnance du DETEC du 23 mars 2016 concernant les exigences techniques sur les aménagements visant à assurer l’accès des personnes handicapées aux transports publics (OETHand)	Art. 1 Art. 2 Constructions, installations et véhicules
734.1	Ordonnance du 30 mars 1994 sur les installations électriques à courant faible (Ordonnance sur le courant faible)	Art. 1 Champ d’application Art. 2 Autres dispositions applicables
734.2	Ordonnance du 30 mars 1994 sur les installations électriques à courant fort (Ordonnance sur le courant fort)	Art. 1 Champ d’application Art. 2 Autres prescriptions
742.102	Ordonnance du 25 novembre 1998 sur les émoluments pour les transports public (OEmol-TP)	Art. 21 É­oluments pour l’agrément de sécurité et pour le certificat de sécurité Art. 25 É­oluments pour les approbations de véhicules, d’installations et de dérogations aux prescriptions d’exploitation Art. 25b É­oluments pour la reconnaissance d’organismes d’évaluation des risques et d’organismes désignés dans le domaine ferroviaire
742.123	Ordonnance du 13 mai 2020 sur le service d’attribution des sillons (OServAS)	Art. 1 Compétence
742.141.21	Ordonnance du DETEC du 27 novembre 2009 sur l’admission à la conduite de véhicules moteurs des chemins de fer (OCVM)	Art. 44 Permis étrangers Art. 47 Prérequis
742.141.22	Ordonnance du DETEC du 18 décembre 2013 réglant l’admission aux activités déterminantes pour la sécurité dans le domaine ferroviaire (OAASF)	Art. 29 Lignes transfrontalières avec réglementations étrangères
742.142.1	Ordonnance du 2 février 2000 sur la procédure d’approbation des plans pour les installations ferroviaires (OPAPIF)	Art. 1 Objet Art. 3 Demande d’approbation des plans
744.211	Ordonnance d’exécution du 6 juillet 1951 de la loi sur les entreprises de trolleybus (Ordonnance sur les trolleybus)	Art. 4 Dispositions applicables Art. 9 Installation à courant fort
814.710	Ordonnance du 23 décembre 1999 sur la protection contre le rayonnement non ionisant (ORNI)	Annexe 1
946.513.8	Ordonnance du 19 mai 2010 réglant la mise sur le marché de produits fabriqués selon des prescriptions techniques étrangères et la surveillance du marché de ceux-ci (Ordonnance sur la mise sur le marché de produits fabriqués selon des prescriptions étrangères, OPPEtr)	Art. 2 Liste des exceptions selon l’art. 16a, al. 2, let. e, LETC

¹⁾ Cette liste contient seulement les renvois qui sont indiqués dans une note en bas de page avec leur numéro RS correspondant.

Remarques et observation: Centre des publications officielles
Retour vers le haut de la pageDernière actualisation: 19.01.2021