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RS 414.131 Ordonnance du 16 novembre 1983 sur les Ecoles polytechniques fédérales (Ordonnance sur les EPF)

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Informations annexes

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[414.131]

Ordonnance du 16 novembre 1983 sur les Ecoles polytechniques fédérales (Ordonnance sur les EPF)

Pour ce document du Recueil systématique, il n'existe aucun document numérisé.

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Informations annexes

Ce texte n'est pas en vigueur.
Décision 16 novembre 1983
Entrée en vigueur 1 décembre 1983
Source RO 1983 1623
Décision abr. 13 janvier 1993
Abrogation 1 février 1993
Chronologie Chronologie

Toutes les versions

plus en vigueur 01.08.1991
plus en vigueur 01.10.1989
plus en vigueur 01.01.1989
plus en vigueur 01.01.1988
plus en vigueur 15.05.1987
plus en vigueur 01.12.1983

Révisions

01.02.1993 - 01.01.2004
Ordonnance du 13 janvier 1993 sur les Ecoles polytechniques fédérales (Ordonnance sur les EPF)
 
01.12.1983 - 01.02.1993
Ordonnance du 16 novembre 1983 sur les Ecoles polytechniques fédérales (Ordonnance sur les EPF)
 
01.10.1924 - 01.12.1983
Règlement du 24 avril 1924 de l’Ecole polytechnique fédérale de Zurich (EPFZ)
 

Remarques et observation: Centre des publications officielles
Retour vers le haut de la pageDernière actualisation: 12.01.2021

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