[942.311.492]
Ordonnance du 15 novembre 1983 concernant les prix de prise en charge pour les oignons à planter indigènes de la récolte 1983
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Informations annexes
Ce texte n'est pas en vigueur.
| Décision | 15 novembre 1983 |
|---|---|
| Entrée en vigueur | 21 novembre 1983 |
| Source | RO 1983 1583 |
| Valable jusqu'au | 31 décembre 1986 |
| Chronologie | Chronologie |
Toutes les versions
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21.11.1983 |
Révisions
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21.11.1983
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01.01.1987
Ordonnance du 15 novembre 1983 concernant les prix de prise en charge pour les oignons à planter indigènes de la récolte 1983 |
Remarques et observation: Centre des publications officielles
Retour vers le haut de la pageDernière actualisation: 12.01.2021