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RS 942.311.492 Ordonnance du 15 novembre 1983 concernant les prix de prise en charge pour les oignons à planter indigènes de la récolte 1983

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[942.311.492]

Ordonnance du 15 novembre 1983 concernant les prix de prise en charge pour les oignons à planter indigènes de la récolte 1983

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Informations annexes

Ce texte n'est pas en vigueur.
Décision 15 novembre 1983
Entrée en vigueur 21 novembre 1983
Source RO 1983 1583
Valable jusqu'au 31 décembre 1986
Chronologie Chronologie

Toutes les versions

plus en vigueur 21.11.1983

Révisions

21.11.1983 - 01.01.1987
Ordonnance du 15 novembre 1983 concernant les prix de prise en charge pour les oignons à planter indigènes de la récolte 1983
 

Remarques et observation: Centre des publications officielles
Retour vers le haut de la pageDernière actualisation: 12.01.2021

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