• Le Conseil fédéral
  • Main navigation
  • Content
  • Contact page
  • Search

Orientation in the website

  • Le Conseil fédéral

RS 916.371 Ordonnance du 10 décembre 1979 concernant le marché des oeufs et l’approvisionnement en oeufs (Organisation du marché des oeufs)

  • DE
  • FR
  • IT
  • RM
  • EN
  • Contact
  • Recherche avancée
Logo CH

Le Conseil fédéral
Le portail du Gouvernement suisse

Search

Navigation

Confederatio Helvetica

Le Conseil fédéral

  • Conseil fédéral
  • Présidence de la Confédération
  • Départements
  • Chancellerie fédérale
  • Droit fédéral
  • Documentation

Search

  • Conseil fédéral
  • Présidence de la Confédération
  • Départements
  • Chancellerie fédérale
  • Droit fédéral
  • Documentation
  1. Page d'accueil
  2. Droit fédéral
  3. Recueil systématique
  4. Droit interne
  5. 9 Économie – Coopération technique
  6. 91 Agriculture
  7. 916.371 Ordonnance du 10 décembre 1979 concernant le marché des oeufs et l’approvisionnement en oeufs (Organisation du marché des oeufs)
Navigation secondaire
Recueil systématiqueRecueil systématique
  • Droit interne
    • 1 État – Peuple – Autorités
    • 2 Droit privé – Procédure civile – Exécution
    • 3 Droit pénal – Procédure pénale – Exécution
    • 4 École – Science – Culture
    • 5 Défense nationale
    • 6 Finances
    • 7 Travaux publics – Énergie – Transports et communications
    • 8 Santé – Travail – Sécurité sociale
    • 9 Économie – Coopération technique

Informations annexes

développer tout | vue par article | fermer tout |

[916.371]

Ordonnance du 10 décembre 1979 concernant le marché des oeufs et l’approvisionnement en oeufs (Organisation du marché des oeufs)

Pour ce document du Recueil systématique, il n'existe aucun document numérisé.

Retour vers le haut de la page

Informations annexes

Ce texte n'est pas en vigueur.
Décision 10 décembre 1979
Entrée en vigueur 1 janvier 1980
Source RO 1979 2095
Décision abr. 15 août 1990
Abrogation 1 octobre 1990
Chronologie Chronologie

Toutes les versions

plus en vigueur 01.01.1988
plus en vigueur 01.01.1980

Révisions

01.01.2004
Ordonnance du 26 novembre 2003 sur le marché des œufs (Ordonnance sur les œufs, OO)
 
01.01.1999 - 01.01.2004
Ordonnance du 7 décembre 1998 sur le marché des oeufs (Ordonnance sur les oeufs, OO)
 
01.09.1996 - 01.01.1999
Ordonnance du 24 janvier 1996 concernant le marché des oeufs (Ordonnance sur les oeufs; OO)
 
01.10.1990 - 01.09.1996
Ordonnance du 15 août 1990 concernant le marché des oeufs et l’approvisionnement en oeufs (Ordonnance sur les oeufs, OO)
 
01.01.1980 - 01.10.1990
Ordonnance du 10 décembre 1979 concernant le marché des oeufs et l’approvisionnement en oeufs (Organisation du marché des oeufs)
 
25.02.1954 - 01.01.1980
Ordonnance du 19 février 1954 concernant le marché des oeufs et l’approvisionnement en oeufs (Organisation du marché des oeufs)
 

Remarques et observation: Centre des publications officielles
Retour vers le haut de la pageDernière actualisation: 12.01.2021

Le Conseil fédéral

  • Contact
  • Recherche avancée

Logo CH
Le Conseil fédéral
  • Informations juridiques
  • Impressum