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Ordonnance du 10 décembre 1979 concernant le marché des oeufs et l’approvisionnement en oeufs (Organisation du marché des oeufs)
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Informations annexes
Ce texte n'est pas en vigueur.
Décision | 10 décembre 1979 |
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Entrée en vigueur | 1 janvier 1980 |
Source | RO 1979 2095 |
Décision abr. | 15 août 1990 |
Abrogation | 1 octobre 1990 |
Chronologie | Chronologie |
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01.01.1988 | |
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01.01.1980 |
Révisions
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01.01.2004
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01.01.1999
Ordonnance du 24 janvier 1996 concernant le marché des oeufs (Ordonnance sur les oeufs; OO) |
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01.09.1996
Ordonnance du 15 août 1990 concernant le marché des oeufs et l’approvisionnement en oeufs (Ordonnance sur les oeufs, OO) |
01.01.1980
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01.10.1990
Ordonnance du 10 décembre 1979 concernant le marché des oeufs et l’approvisionnement en oeufs (Organisation du marché des oeufs) |
25.02.1954
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01.01.1980
Ordonnance du 19 février 1954 concernant le marché des oeufs et l’approvisionnement en oeufs (Organisation du marché des oeufs) |
Remarques et observation: Centre des publications officielles
Retour vers le haut de la pageDernière actualisation: 12.01.2021