0.632.231

Texte original

Protocole de Genève (1979) annexé à l’accord général sur les tarifs douaniers et le commerce

Conclu à Genève le 30 juin 1979
Approuvé par l’Assemblée fédérale le 12 décembre 1979¹
Instrument de ratification déposé par la Suisse le 17 décembre 1979
Entré en vigueur pour la Suisse le 1^er janvier 1980²

Le présent «Protocole de Genève (1979) annexé à l’Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce», dont le texte est reproduit ci—dessous, ne fait pas obstacle à ce que des concessions additionnelles soient établies par la suite.

Les Parties contractantes à l’Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce³, et la Communauté économique européenne, qui ont participé aux négociations commerciales multilatérales de 1973–79 (dénommées ci—après «les participants»),

Ayant procédé à des négociations conformément à l’art. XXVIII^bis, à l’art. XXXIII et aux autres dispositions applicables en l’espèce de l’Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce⁴ (dénommé ci—après «l’Accord général»);

Sont convenues, par l’intermédiaire de leurs représentants, des dispositions suivantes:

1. La liste de concessions tarifaires d’un participant annexée au présent Protocole deviendra la Liste de ce participant annexée à l’Accord général le jour où le présent Protocole entrera en vigueur pour ce participant conformément au par. 5 ci—après.

2.: a) Les réductions consenties par chaque participant seront mises en oeuvre par tranches annuelles égales à partir du 1^er janvier 1980, et la réduction totale sera effective au plus tard le 1^er janvier 1987, à moins que sa liste n’en dispose autrement. Tout participant qui commencera d’abaisser ses taux de droit le 1^er juillet 1980 ou à une date comprise entre le 1^er janvier et le 1^er juillet 1980 opérera à cette date, à moins que sa liste n’en dispose autrement, une réduction égale aux deux huitièmes de la réduction totale nécessaire pour arriver au taux final, suivie de six réductions égales à partir du 1^er janvier 1982. A chaque tranche, le taux réduit sera arrondi à la première décimale. Les dispositions du présent paragraphe n’empêcheront pas les participants de mettre en oeuvre leurs réductions en un nombre de tranches moindre ou plus tôt qu’il n’est prévu ci—dessus.
b): La mise en oeuvre, conformément au par. 2, al. a), ci—dessus, des listes annexées sera soumise, sur demande, à un examen multilatéral de la part des participants qui auront accepté le présent Protocole. Cette disposition ne porte aucunement atteinte aux droits et obligations des parties contractantes résultant de l’Accord général.

3. Lorsque la liste de concessions tarifaires d’un participant annexée au présent Protocole sera devenue sa Liste annexée à l’Accord général conformément aux dispositions du par. 1, ce participant aura à tout moment la faculté de suspendre ou de retirer, en totalité ou en partie, la concession reprise dans cette liste concernant tout produit pour lequel le principal fournisseur est un autre participant ou un gouvernement ayant négocié en vue de son accession au cours des négociations commerciales multilatérales, mais dont la liste résultant des négociations commerciales multilatérales ne serait pas encore devenue Liste annexée à l’Accord général. Toutefois, une telle mesure ne pourra être prise qu’après qu’il aura été donné aux Parties contractantes notification écrite de cette suspension ou de ce retrait de concession et qu’il aura été procédé, si demande en est faite, à des consultations avec tout participant ou avec tout gouvernement accédant dont la liste de concessions tarifaires sera devenue Liste annexée à l’Accord général et qui aurait un intérêt substantiel dans le produit en cause. Toute suspension ou tout retrait ainsi effectué cessera d’être appliqué à compter du jour où la liste du participant ou du gouvernement accédant qui a un intérêt de principal fournisseur deviendra Liste annexée à l’Accord général.

4.: a) Dans chaque cas où les al. b) et c) du par. 1 de l’art. II de l’Accord général se réfèrent à la date dudit Accord, la date applicable en ce qui concerne chaque produit faisant l’objet d’une concession reprise dans une liste de concessions tarifaires annexée au présent Protocole sera la date du présent Protocole, réserve faite des obligations en vigueur à cette date.
b): Dans le cas de la référence à la date de l’Accord général que contient le par. 6 a) de l’art. II dudit Accord, la date applicable en ce qui concerne une liste de concessions tarifaires annexée au présent Protocole sera la date du présent Protocole.
5.: a) Le présent Protocole sera ouvert à l’acceptation des participants, par signature ou d’autre manière, jusqu’au 30 juin 1980.
b): Le présent Protocole entrera en vigueur le 1^er janvier 1980 pour les participants qui l’auront accepté avant cette date; pour les participants qui l’accepteront après cette date, il entrera en vigueur pour chacun à la date de son acceptation.

6. Le présent Protocole sera déposé auprès du Directeur général des Parties contractantes qui remettra sans tarder à chaque partie contractante à l’Accord général et à la Communauté économique européenne une copie certifiée conforme du présent Protocole et une notification de chaque acceptation dudit Protocole conformément au par. 5 ci—dessus.

7. Le présent Protocole sera enregistré conformément aux dispositions de l’art. 102 de la Charte des Nations Unies.

Fait à Genève, le trente juin mil neuf cent soixante—dix—neuf, en un seul exemplaire, en langues française et anglaise, les deux textes faisant également foi. Pour les listes ci—annexées, le texte – français, anglais ou espagnol – qui fait foi est celui qui est indiqué dans la liste considérée.

(Suivent les signatures)

Liste LIX – Suisse

Seul le texte français de la présente liste fait foi

Note

La présente liste est déposée et entrera en vigueur aux conditions énoncées au Protocole de Genève (1979) annexé à l’Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce. La Suisse n’entend pas, en principe, déroger aux règles de ce Protocole. Elle se réserve cependant le droit de différer ou de suspendre l’entrée en vigueur et/ou l’échelonnement de ses réductions tarifaires en fonction des dispositions que pourraient prendre ses partenaires en la matière. Cette réserve concerne en particulier les produits suivants:

–: textiles (chap. 51 à 62 du tarif douanier suisse⁵,
–: acier (positions 7301 à 7320),
–: céramique (chap. 69 et position 8525.10),
–: papier et carton kraft (positions 4801.62 et .64),
–: produits chimiques (chapitres 29, 32 et 39).
La mise en oeuvre des concessions concernant les produits chimiques des chap. 29, 32 et 39 est en outre subordonnée à la mise au point définitives des modalités du régime d’importations convenu avec les Etats—Unis.

La Suisse se réserve le droit d’arrondir et, le cas échéant, d’étaler ses tranches de réductions égales en fonction de considérations pratiques liées au faible montant absolu de certaines de ces réductions. Ce faisant, elle utilisera des méthodes généralement en usage dans le commerce et prendra soin de ne pas porter préjudice à ses partenaires.

Les dispositions de la présente Liste sont assujetties à la remarque générale figurant à la fin de la liste annexée à la Déclaration concernant l’accession provisoire de la Confédération du 22 novembre 1958⁶ (devenue Liste LIX annexée à l’Accord général).

Liste LIX – Suisse

Seule le texte français de la présente liste fait foi

Première partie Tarif de la nation la plus favorisée

Position du tarif^a⁷	Désignation des produits	Taux de base du droit	Taux du droit selon concession

			Fr. par pièce	Fr. par pièce

0102.		Animaux vivants de l’espèce bovine, y compris les animaux du genre buffle:
		– génisses:
22		– – d’élevage		60.—		45.–	^#fn8">">1⁸

0103.		Animaux vivants de l’espèce porcine::
		– de 60 kg ou moins:
16		– – d’élevage		40.—		25.—	¹

0201.		Viandes et abats comestibles des animaux repris aux n^os 0101 à 0104 inclus, frais, réfrigérés ou congelés:	par 100 kg brut		par 100 kg brut
10		– viande de veau		40.—	^#fn9">">2⁹	9.—	¹^3¹⁰
		– viande de génisse, de taureau, de vache et de boeuf:
20		– – fraîche, même réfrigérée		35.—	²	9.—	^{1 3}
22		– – congelée		40.—	²	9.—	^{1 3}
50		– autres		40.—	²	9.—	^{1 3}

0303.		Crustacés et mollusques, y compris les coquillages (même séparés de leur carapace ou coquille), frais (vivants ou morts), réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés non décortiqués, simplement cuits à l’eau:
22		– crevettes		20.—		18.—
40		– autres (homards, langoustes, crabes, etc.)		70.—		56.—

0701.		Légumes et plantes potagères à l’état frais ou réfrigéré:
ex 70		– salades pommées, laitues et autres salades à feuilles:
		salades iceberg		10.—		7.—

0705.		Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés:
		– en grains entiers, non travaillés:
14		– – autres		–.90		exempts

0805.		Fruits à coques (autres que ceux du n^o 0801), frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués:
10		– amandes		12.—	exemptes

Position du tarif	Désignation des produits	Taux de base du droit	Taux du droit selon concession

		Fr. par 100 kg brut	Fr. par 100 kg brut

0812.		Fruits séchés (autres que ceux des n^os 0801 à 0805):
		– fruits à pépins et fruits à noyau:
		– – entiers:
		– – – prunes et pruneaux, en récipients de:
08		– – – – 50 kg ou moins		4.—		3.—

0904.		Poivre (du genre «Piper»); piments (du genre «Capsicum» et du genre «Pimenta»):
10		– non travaillés		10.—		exempts

0907.		Girofles (antofles, clous et griffes):
10		– non travaillés		12.50		exempts

0908.		Noix muscades, macis, amomes et cardamomes:
10		– non travaillés		12.50		exempts

1006.		Riz:
12		– pelé, même poli ou glacé; brisures de riz non dénaturées		4.50		3.—

1203.		Graines, spores et fruits à ensemencer:
10		– graines de prairies; graines de trèfle et de luzerne		–.50		exemptes

1603.01		Extraits et jus de viande; extraits de poisson		20.—		17.—

2107.		Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs:
20		– conserves de maïs		13.—		10.—
				+ em		+ em^1¹¹
2501.		Sel gemme, sel de saline, sel marin, sel préparé pour la table; chlorure de sodium pur; eaux-mères de salines; eau de mer:
10		– sel gemme; pierres à sel		–.20		–.20
20		– sel de cuisine, sel marin, eaux—mères de salines, eau de mer		–.60		–.60
30		– sel de table et sel en emballages de tout genre pour la vente au détail		20.—		11.—
40		– chlorure de sodium pur		1.—		1.—

2502.01		Pyrites de fer non grillées		–.03		–.03

2503.01		Soufres de toute espèce, à l’exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal		–.05		–.05

2504.01		Graphite naturel		–.20		–.20

2505.01		Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l’exclusion des sables métallifères relevant du n^o 2601		exempts		exempts

2506.01		Quartz (autres que les sables naturels); quartzites, brutes, dégrossies ou simplement débitées par sciage		–.03		–.03

2507.01		Argiles (kaolin, bentonite, etc.), à l’exclusion des argiles expansées du n^o 6807, andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte et de dinas		–.03		–.03


2508.01		Craie		–.10		–.10

2510.01		Phosphates de calcium naturels, phosphates alumino-calciques naturels, apatite et craies phosphatées		–.03		–.03

2511.01		Sulfate de baryum naturel (barytine); carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné, à l’exclusion de l’oxyde de baryum pur		–.10		–.10

2512.01		Farines siliceuses fossiles et autres terres siliceuses analogues (kieselgur, tripolite, diatomite, etc.), d’une densité apparente inférieure ou égale à 1, même calcinées		–.03		–.03

2513.		Pierre ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement:
10		– pierre ponce; tripoli		–.03		–.03
		– émeri et autres abrasifs naturels:
20		– – bruts, non moulus ni lévigés		–.20		–.20
22		– – autres		6.—		5.—

2514.		Ardoise, brute, refendue, dégrossie ou simplement débitée par sciage:
10		– poudres éclats et déchets		–.05		–.05
12		– autres		3.—		2.50

2515.		Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d’une densité apparente supérieure ou égale à 2,5, et albâtre, bruts, dégrossis ou simplement débités par sciage:
04		– pierres de carrière, brutes		–.05		–.04
08		– plaques jusqu’à 18 cm d’épaisseur, sciées sur toutes les faces		3.—		2.—
		– autres pierres de taille ou de construction:
10		– en blocs de plus de 18 cm d’épaisseur		–.20		–.20
20		– en plaques de plus de 6, jusqu’à 18 cm d’épaisseur		1.20		1.—
30		– en plaques de 6 cm d’épaisseur ou moins		1.60		1.20

2516.		Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, bruts, dégrossis ou simplement débités par sciage:
04		– pierres de carrière, brutes		–.05		–.05
06		– plaques jusqu’à 18 cm d’épaisseur, en pierre de Solnhofen, brute, simplement refendue		–.40		–.30
08		– plaques jusqu’à 18 cm d’épaisseur, sciées sur toutes les faces		3.—		2.—
		– autres pierres de taille ou de construction:
		– – granit, gneiss, porphyre, syénite et pierres dures similaires:
10		– – – en blocs de plus de 18 cm d’épaisseur		–.20		–.20
20		– – – en plaques de plus de 6, jusqu’à 18 cm d’épaisseur		1.20		–.80
30		– – – en plaques de 6 cm d’épaisseur ou moins		1.60		1.20



		– – autres:
40		– – – en blocs de plus de 18 cm d’épaisseur		–.20		–.20
50		– – – en plaques de plus de 6, jusqu’à 18 cm d’épaisseur		1.20		–.80
60		– – – en plaques de 6 cm d’épaisseur ou moins		1.60		1.20

2517.		Cailloux et pierres concassées (même traités thermiquement), graviers, macadam et tarmacadam, des types généralement utilisés pour le bétonnage et pour l’empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts; silex et galets, même traités thermiquement; granulés et éclats (même traités thermiquement) et poudres des pierres des n^os 2515 et 2516:
10		– non concassés		exempts		exempts
		– concassés:
20		– – gravier de lave		–.03		–.03
22		– – autres		–.05		–.04

2518.		Dolomie, brute, dégrossie ou simplement débitée par sciage; dolomie, même frittée ou calcinée; pisé de dolomie:
10		– dolomie dégrossie ou simplement débitée par sciage; pisé de dolomie		–.50		–.50
20		– autres		–.10		–.09

2519.		Carbonate de magnésium naturel (magnésite), magnésie électrofondue; magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d’autres oxydes ajoutés avant le frittage; autre oxyde de magnésium, même chimiquement pur:
8		oxyde de magnésium pur		–.25		–.25
		– autres:
10		– non calcinés ni moulus		–.05		–.05
20		– calcinés ou moulus		–.40		–.40

2520.		Gypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d’accélérateurs ou de retardateurs, mais à l’exclusion des plâtres spécialement préparés pour l’art dentaire:
10		– non calcinés ni moulus		–.03		–.03
20		– calcinés ou moulus		–.60		–.50
2521.01		Castines et pierres à chaux ou à ciment		–.03		–.03

2522.01		Chaux ordinaire (vive ou éteinte); chaux hydraulique, à l’exclusion de l’oxyde et de l’hydroxyde de calcium purs		–.80		–.50

2523.		Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits «clinkers »), même colorés:
10		– clinkers (ciments non pulvérisés)		–.50		–.30
		– autres:
20		– – ciment Portland		1.—		–.60
30		– – autres ciments		1.—		–.60

2524.01		Amiante (asbeste)		–.03		–.03

2526.01		Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières (splittings) et les déchets de mica		–.10		–.10

2527.01		Stéatite naturelle, brute, dégrossie ou simplement débitée par sciage; talc		–.05		–.05

2528.01		Cryolithe et chiolithe naturelles		–.05		–.05

2530.01		Borates naturels bruts et leurs concentrés (calcinés ou non), à l’exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85% de BO³H³ sur produit sec		–.50		–.50

2531.01		Feldspath, leucite; néphéline et néphéline syénite; spath fluor		–.03		–.03

2532.		Matières, minérales non dénommées ni comprises ailleurs:
10		– sulfures d’arsenic naturels; débris et tessons de poterie		–.05		–.05
20		– pouzzolanes, terre de Santorin, trass et liants naturels similaires, employés à la fabrication de mortiers hydrauliques, même broyés ou moulus		–.03		–.03
22		– pyrolusite et sable de zircon, spécialement préparés		–.10		–.10
24		– terres colorantes, même calcinées ou mélangées entre elles: oxydes de fer micasés naturels		–.50		–.50
26		– écume de mer, ambre et jais		25.—		25.—
30		– autres		–.40		–.30

2601.		Minerais métallurgiques, même enrichis; pyrites de fer grillées (cendres de pyrites):
10		– minerais de fer; pyrites de fer grillées		exempts		exempts
20		– minerais de cuivre		exempts		exempts
30		– bauxite.		exempts		exempte
40		– minerais de plomb		exempts		exempts
50		– minerais de zinc		exempts		exempts
60		– minerais d’étain		exempts		exempts
70		– minerais de nickel		exempts		exempts
80		– autres		exempts		exempts

2602.		Scories, laitiers, battitures et autres déchets de la fabrication du fer et de l’acier:
		– scories de hauts fourneaux:
10		– – brutes ou granulées		–.25		–.20
12		– – moulues		1.50		1.40
20		– autres		–.10		–.10

2603.01		Cendres et résidus (autres que ceux du n^o 2602), contenant du métal ou des composés métalliques		exempts		exempts

2604.01		Autres scories et cendres, y compris les cendres de varech		exemptes		exemptes

2701.		Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille:
10		– houille, anthracite		–.10		–.10
20		– agglomérés de houille		–.10		–.10

2702.		Lignites et agglomérés de lignites:
10		– lignites		–.10		–.10
20		– agglomérés de lignite		–.10		–.10

2703.		Tourbe (y compris la tourbe pour litière) et agglomérés de tourbe:
10		– pour le chauffage, y compris les agglomérés de tourbe		–.05		–.05
20		– pour litière		–.10		–.10

2704.		Cokes et semi—cokes de houille, de lignite ou de tourbe, agglomérés ou non; charbon de cornue:
10		– cokes et semi—cokes de houille		–.10		–.10
14		– charbon de cornue		–.05		–.05
20		– autres (semi—coke de lignite, etc.)		–.10		–.10

2705.02^bis		Gaz d’éclairage, gaz pauvre et gaz à l’eau		5.—		5.—

2706.01		Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, y compris les goudrons minéraux étêtés et les goudrons minéraux reconstitués		–.50		–.40

2708.		Brai et coke de brai de goudron de houille ou d’autres goudrons minéraux:
10		– brai		–.50		–.40
20		– coke de brai		–.05		–.05

2712.01		Vaseline		1.—		–.90

2713.01		Paraffine, cires micro—cristallines de pétrole ou de minéraux bitumineux, ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, résidus paraffineux («gatsch», «slack wax», etc.), même colorés		1.—		–.90

2714.		Bitume de pétrole, coke de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux:
10		– coke de pétrole		–.10		–.10
20		– autres		–.50		–.40

2715.01		Bitumes naturels et asphaltes naturels; schistes et sables bitumineux; roches asphaltiques		–.60		–.60

2716.01		Mélanges bitumineux à base d’asphalte ou de bitume naturel, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, «cutbacks», etc.)		2.—		1.80

2717.01		Energie électrique		exempte		exempte
		Section VI

		Note
		Dans toutes les sections du tarifs les produits utilisés comme carburants pour moteurs sont taxés au droit du n^o 2710.10

2801.		Halogènes (fluor, chlore, brome, iode):
10		– chlore		1.—		1.—
20		– fluor, brome, iode		1.50		1.50

2802.		Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal:
10		– soufre sublimé		–.15		–.15
12		– soufre précipité ou colloïdal		10.—		8.—

2803.01		Carbone (noirde carbone notamment)		–.20		–.20

2804.		Hydrogène; gaz rares; autres métalloïdes:
10		– hydrogène; oxygène; azote; gaz rares		2.50		2.30
		– phosphore:
20		– – blanc		1.50		1.50
22		– – rouge (amorphe)		1.50		1.50
30		– silicium métallique		3.—		2.90
32		– autres métalloïdes, non dénommes ailleurs		5.—		5.—

2805.		Métaux alcalins et alcalino—terreux; métaux des terres rares; yttrium et scandium, même màlangés ou alliés entre eux; mercure:
10		– métaux alcalins (lithium, potassium, sodium, etc.)		1.50		1.50
20		– métaux alcalino—terreux (baryum, calcium, strontium)		5.—		5.—
30		– métaux des terres rares		2.50		2.50
40		– mercure		2.50		2.50

2806.		Acide chlorhydrique; acide chlorosulfurique:
10		– acide chlorhydrique en solution aqueuse		–.60		–.60
20		– gaz chlorhydrique, même liquéfié		2.50		2.50
30		– acide chlorosulfurique		–.50		–.50

2808.		Acide sulfurique; oléum:
10		– concentré, dilué ou fumant (oléum)		–.80		–.60
20		– acide sulfurique résiduaire		–.40		–.30

2809.01		Acide nitrique (azotique); acides sulfonitriques		1.20		1.20

2810.01		Anhydride et acides phosphoriques (méta—, ortho- et pyro—)		2.50		2.20

2812.01		Acide et anhydride boriques		1.—		1.—

2813.		Autres acides inorganiques et composés oxygénés des métalloïdes:
10		– bioxyde de carbone (anhydride carbonique)		5.—		5.—
20		– gel de silice (silice hydratée); protoxyde d’azote (gaz hilarant)		20.—		12.—
24		– acide cyanhydrique (acide prussique)		2.—		1.40
		– anhydride sulfureux (bioxyde de soufre):
26		– – gazeux ou liquéfié		2.50		2.40
27		– – en solution aqueuse		–.50		–.50
28		– anhydride arsénieux: anhydride et acide arséniques		1.—		1.—
30		– autres		2.—		1.90

2814.01		Chlorures, oxychlorures et autres dérivés halogénés et oxyhalogénés des métalloïdes		1.50		1.40

2815.		Sulfures métalloïdiques, y compris le trisulfure de phosphore:
10		– sulfure de carbone		–.75		–.70
20		– autres (sulfures de phosphore, sulfures d’arsenic, etc.)		1.50		1.50

2816.		Ammoniac liquéfié ou en solution (ammoniaque):
10		– ammoniac liquéfié		2.—		1.60
12		– ammoniac en solution aqueuse (ammoniaque, hydroxyde d’ammonium)		–.80		–.80

2817.		Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxydes de sodium et de potassium:
		– hydroxyde de sodium:
10		– – solide (soude caustique)		1.70		1.50
12		– – liquide (lessive de soude)		1.—		1.—
		– hydroxyde de potassium:
20		– – solide (potasse caustique)		–.75		–.75
22		– – liquide (lessive de potasse)		–.60		–.60
30		– peroxydes de sodium et de potassium		1.50		1.40

2818.		Hydroxyde et peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou de baryum:
10		– oxydes et hydroxydes de strontium et de baryum; peroxydes de strontium et de magnésium		1.50		1.40
20		– hydroxyde de magnésium		–.25		–.25
30		– peroxyde de baryum		1.50		1.50

2819.		Oxyde de zinc, peroxyde de zinc:
10		– oxyde de zinc (blanc de zinc)		1.—		1.—
20		– peroxyde de zinc		7.50		7.—

2820.		Oxyde et hydroxyde d’aluminium (alumine); corindons artificiels:
10		– oxyde et hydroxyde d’aluminium		–.10		–.10
		– corindons artificiels (alumine fondue):
20		– – bruts, non moulus ni lévigés		–.15		–.15
22		– – autres		3.—		2.70

2821.		Oxydes et hydroxydes de chrome:
10		– oxydes de chrome		3.—		2.90
20		– hydroxydes de chrome		1.50		1.50

2822.01		Oxydes de manganèse		–.40		–.40

2823.01		Oxydes et hydroxydes de fer (y compris les terres colorantes à base d’oxyde de fer naturel, contenant en poids 70 % et plus de fer combiné, évalué en Fe²O³)	–.25		–.25

2824.01		Oxydes et hydroxydes de cobalt, oxydes de cobalt du commerce		1.50		1.50

2825.01		Oxydes de titane		1.—		1.—

2827.		Oxydes de plomb, y compris le minium et la mine orange:
10		– protoxyde de plomb (litharge) et bioxyde de plomb		2.40		2.30
20		– minium		9.—		8.—

2828.01		Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; autres bases, oxydes hydroxydes et peroxydes métalliques inorganiques		1.50		1.50




2829.		Fluorures; fluosilicates, fluoborates et autres fluosels:
10		– fluorures et fluosilicates		–.50		–.50
20		– fluoborates et autres fluosels		2.20		2.10

2830.		Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures; bromures et oxybromures; iodures et oxyiodures:
		– chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures:
10		– – chlorure d’ammonium (sel ammoniac)		1.—		–.90
20		– – chlorure de magnésium		–.15		–.15
30		– – chlorure de baryum; chlorure de calcium; chlorures de fer; chlorure de zinc		–.50		–.50
40		– – chlorures de chrome; chlorures de cobalt; chlorures de cuivre; chlorures d’étain; chlorures de nickel; chlorures de plomb; chlorures de titane		2.20		2.20
50		– – chlorure d’aluminium; chlorure de manganèse		–.50		–.50
60		– – chlorures d’antimoine ; chlorures de bismuth		1.—		1.—
70		– – chlorures de mercure		15.—		14.—
80		– – autres		–.50		–.50
90		– bromures et oxybromures; iodes et oxyiodures		2.50		2.50

2831.		Hypochlorites; hypochlorites de calcium du commerce; chlorites; hypobromites:
10		– hypochlorite de calcium du commerce (chlorure de chaux)		1.50		1.50
20		– chlorite de sodium		7.50		6.—
22		– hypobromites		2.50		2.40
30		– autres		1.—		1.—

2832.		Chlorates et perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodates:
10		– chlorates et perchlorates		2.20		1.90
20		– bromates et perbromates; iodates et periodates		2.50		2.40

2835.		Sulfures, y compris les polysulfures:
10		– sulfure d’ammonium		–.50		–.50
20		– autres		–.50		–.50

2836.01		Hydrosulfites, y compris les hydrosulfites stabilisés par des matières organiques; sulfoxylates		–.75		–.70

2837.		Sulfites et hyposulfites:
10		– sulfite neutre de sodium et bisulfite de sodium (sulfite acide de sodium)		1.—		–.90
20		– bisulfite de calcium		1.—		1.—
30		– autres sulfites		1.50		1.30
40		– hyposulfites, tels que l’hyposulfite de sodium, etc.		–.75		–.70

2838.		Sulfates et aluns; persulfates:
10		– sulfate neutre de sodium (sel de Glauber) et bisulfate de sodium (sulfate acide de sodium)		–.50		–.50
12		– sulfate de magnésium (sel d’Epsom)		–.50		–.40
20		– sulfate d’aluminium		1.20		–.90
22		– sulfate de fer (vitriol de fer)		–.75		–.50
24		– sulfate de chrome		1.50		1.40
26		– sulfate de nickel		2.20		2.10
30		– sulfate de cuivre (vitriol de cuivre)		3.—		2.60

32		– sulfate de zinc (vitriol de zinc)		–.75		–.70
40		– sulfate de baryum		–.25		–.25
50		– sulfate de plomb		–.40		–.40
52		– sulfate de potassium		–.35		–.30
60		– autres sulfates		2.—		1.80
70		– aluns		–.60		–.60
80		– persulfates		2.50		2.40

2839.		Nitrutes et nitrates:
10		– nitrite de sodium		1.—		–.90
		– nitrate de potassium (salpêtre de potasse):
20		– – pur		1.—		–.90
22		– – impur		2.—		1.80
30		– nitrate de baryum		1.50		1.30
40		– nitrate de plomb		6.—		6.—
50		– nitrate de cuivre; nitrate de nickel		2.50		2.40
60		– autres		1.50		1.50

2840.		Phosphites, hypophosphites et phosphates:
		– phosphates de sodium:
10		– – phosphate bisodique et phosphate trisodique, cristallisés		2.40		1.90
12		– – autres phosphates de sodium		2.50		2.30
16		– phosphate bicalcique		–.50		–.50
18		– phosphates d’ammonium, phosphates de potassium		1.—		1.—
20		– autres		1.50		1.40

2842.		Carbonates et percarbonates y compris le carbonate d’ammonium du commerce contenant du carbamate d’ammonium:
		– carbonate de sodium (soude du commerce):
10		– – cristallisé		2.—		1.70
12		– – calciné ou déshydraté de toute autre façon		–.75		–.60
14		– bicarbonate de sodium		–.75		–.60
20		– carbonate de potassium (potasse du commerce)		–.25		–.25
22		– bicarbonate de potassium		1.50		1.40
30		– carbonate de magnésium		–.75		–.75
40		– carbonate d’ammonium, bicarbonate d’ammonium, carbonate de baryum, carbonate de calcium		–.25		–.25
50		– céruse (carbonate de plomb basique)		10.—		9.—
60		– autres carbonates		2.50		2.40
70		– percarbonates		1.50		1.40

2843.01		Cyanures simples et complexes		–.75		–.75

2844.01		Fulminates, cyanates et thiocyanates		1.50		1.50

2845.		Silicates, y compris les silicates de sodium ou de potassium du commerce:
10		– verre soluble		–.70		–.60
20		– autres sels métalliques des acides siliciques		1.40		1.30

2846.		Borates et perborates:
10		– borates		–.25		–.25
		– perborates:
20		– – perborate de sodium		8.—		7.—
22		– – autres perborates		3.—		3.—
2847.		Sels des acides d’oxydes métalliques (chromates, permanganates, stannates, etc.):
10		– chromate de chrome, chromate et bichromate de potassium, chromate et bichromate de sodium		–.75		–.75
20		– autres chromates		1.50		1.50
30		– manganates et permanganates		1.—		1.—
40		– aluminates (aluminate de sodium, etc.)		–.75		–.75
50		– stannates (stannate de sodium, etc.)		2.50		2.50
60		– autres sels des acides d’oxydes métalliques		2.50		2.50

2848.		Autres sels et persels des acides inorganiques, à l’exclusion des azotures:
		– sels simples des acides minéraux métalloïdiques, non dénommés ni compris ailleurs:
10		– – arsénites et arséniates		1.50		1.50
12		– – autres		2.—		2.—
		– sels doubles ou complexes:
20		– – chlorures et oxychlorures, à l’exclusion du chlorure d’étain ammoniacal		–.50		–.50
30		– – hydrosulfites; thiosulfates; cyanates et thiocyanates		–.75		–.75
40		– – sulfites; nitrites et nitrates; phosphites et phosphates; arsénites et arséniates		1.50		1.50
50		– – chromates		1.50		1.50
60		– – autres		2.—		2.—

2849.01		Métaux précieux à l’état colloïdal; amalgames de métaux précieux; sels et autres composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non		15.—		15.—

2850.01		Eléments chimiques et isotopes, fissiles; autres éléments chimiques radio—actifs et isotopes radio—actifs; leurs composés inorganiques ou organiques de constitution chimique définie ou non; alliages, dispersions et cermets, renfermant ces éléments ou ces isotopes ou leurs composés inorganiques ou organiques		15.—		15.—

2851.01		Isotopes d’éléments chimiques autres que ceux du n^o 2850; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non		15.—		15.—

2852.01		Composés inorganiques ou organiques du thorium, de l’uranium appauvri en U 235 et des métaux de terres rares, de l’yttrium et du scandium, même mélangés entre eux		5.—		5.—

2854.01		Peroxyde d’hydrogène (eau oxygénée), y compris l’eau oxygénée solide		4.50		3.30

2855.01		Phosphures, de constitution chimique définie ou non		2.50		2.—

2856.		Carbures, de constitution chimique définie ou non:
10		– carbure de silicium (carborundum)		3.—		2.80
20		– carbure de calcium		8.—		7.—
30		– autres		2.50		2.50

2857.01		Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non		2.50		2.50

2858.		Autres composés inorganiques (y compris les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté); air liquide (y compris l’air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé; amalgames autres que de métaux précieux:
10		– air liquide (y compris l’air liquide dont les gaz ont été éliminés); air comprimé		3.70		3.70
20		– autres		2.50		2.50

2901.		Hydrocarbures:
		– non aromatiques:
		– – à l’état gazeux, même liquéfiés:
10		– – – acétylène		7.50		5.—
		– – – autres:
14		– – – – pour d’autres usages		–.05		–.05
20		– – autres qu’à l’état gazeux		–.50		–.50
30		– aromatiques		–.50		–.50
		N.B ad 2901.30 Le benzène, le toluène, le xylène et les hydrocarbures similaires employés à la marche des moteurs sont taxés au droit du n^o 2707.20.

2902.		Dérivés halogénés des hydrocarbures:
		– aliphatiques (acycliques):
		– – chloroforme:
10		– – – pour usages techniques		1.50		1.50
12		– – – autre		12.50		10.—
20		– – bromoforme et iodoforme		20.—		19.—
30		– – trichloréthylène et perchloréthylène		2.60		2.10
34		– – chlorure de vinyle		1.50		1.30
40		– – autres (tétrachlorure de carbone, tétrachloréthane, etc.)		1.—		1.—
50		– aromatiques		–.50		–.50
60		– autres		2.—		1.90

2903.		Dérivés sulfonés, nitrés, nitrosés des hydrocarbures:
10		– trinitrotoluène		50.—		26.—
20		– autres		–.50		–.50

2904.		Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés:
10		– alcool méthylique (méthanol)		–.50		–.50
20		– alcool butylique normal, brut ou purifié		2.50		2.20
30		– alcools propyliques et autres monoalcools supérieurs		1.50		1.50
40		– pentaérythrite		2.50		2.40
60		– autres:
		– – mannite		1.50		1.50
		– – autres		1.50		1.40

2905.01		Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés		2.—		2.—

2906.		Phénols et phénols—alcools:
10		– métacrésol et paracrésol		–.50		–.50

20		– orthocrésol, phénol (acide carbolique) et xylénols:
		– – métaparacrésol		–.50		–.50
		– polyphénols:
30		– – hydroquinone et pyrocatéchine; bisphénol A:
		– – – hydroquinone et pyrocatéchine		–.50		–.50
		– – – bisphénol A		2.50		–.50
32		– – autres, tels que résorcine, phloroglucine, pyrogallol		2.50		2.50
40		– autres		1.—		1.—

2907.		Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés, des phénols et phénols—alcools:
10		– trinitrophénol et trinitrorésorcine		50.—		26.—
20		– autres		–.50		–.50

2908.		Ethers—oxydes, éthers—oxydes—alcools, éthers-oxydes—phénols, éthers—oxydes—alcools—phénols, peroxydes d’alcools et peroxydes d’éthers, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés:
10		– oxyde d’éthyle (éther sulfurique)		3.—		2.80
20		– oxyde de diphénylène		–.50		–.50
22		– autres		2.—		1.90

2909.		Epoxydes, époxy—alcools, époxy—phénols et époxy— éthers (alpha ou bêta); leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés:
10		– oxyde d’éthylène		1.—		1.—
20		– autres		2.20		2.10

2910.01		Acétals, hémi—acétals, et acétals et hémi—acétals à fonctions oxygénées simples ou complexes, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés		2.—		2.—

2911.		Aldéhydes, aldéhydes—alcools, aldéhydes-éthers, aldéhydes—phénols et autres aldéhydes à fonctions oxygénées simples ou complexes; polymères cycliques des aldéhydes; paraformaldéhyde:
10		– formaldéhyde, formol, trioxyméthylène, paraformaldéhyde		1.50		1.40
20		– acétaldéhyde		2.30		1.90
30		– métaldéhyde en poudre		12.50		9.—
40		– benzaldéhyde		1.50		1.50
50		– vanilline		50.—		42.—
60		– autres		2.—		–.80

2912.01		Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés, des produits du n^o 2911		2.—		2.—

2913.		Cétones, cétones—alcools, cétones—phénols, cétones— aldéhydes, quinones, quinones—alcools, quinones— phénols, quinones—aldéhydes et autres cétones et quinones à fonctions oxygénées simples ou complexes, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés:
10		– acétone		–.50		–.50
20		– anthraquinone, benzoquinone		–.50		–.50
22		– autres		1.50		1.50


2914.		Acides monocarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peracides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés:
		– acides monocarboxyliques acycliques:
10		– – acide formique		–.75		–.70
12		– – acide acétique, contenant plus de 10 % en poids d’acide acétique		20.—		14.—
14		– – acide acétique dénaturé		1.50		1.40
16		– – anhydride acétique		1.50		1.40
20		– – autres acides monocarboxyliques acycliques		2.50		2.50
30		– – sels des acides monocarboxyliques acycliques		1.—		1.—
		– esters des acides monocarboxyliques acycliques:
40		– – acétate d’éthyle		7.50		5.—
42		– – acétate de butyle normal		5.—		4.—
44		– – autres esters des acides monocarboxyliques acycliques		1.50		1.40
		– acides monocarboxyliques cycliques:
50		– – acide benzoïque		–.50		–.50
52		– – acide paranitrobenzoïque		–.50		–.50
54		– – autres acides monocarboxyliques cycliques		1.50		1.50
60		– sels des acides monocarboxyliques cycliques		–.75		–.75
70		– esters des acides monocarboxyliques cycliques		1.50		1.50

2915.		Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peracides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés:
10		– acide oxalique		1.50		1.40
12		– sels de l’acide oxalique (oxalates)		1.50		1.50
20		– acides phtaliques, anhydride phtalique		1.—		1.—
30		– autres		1.50		1.50

2916.		Acides carboxyliques à fonctions alcool, phénol, aldéhyde ou cétone et autres acides carboxyliques à fonctions oxygénées simples ou complexes, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peracides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés:
10		– acide lactique		–.75		–.75
12		– sels de l’acide lactique (lactates)		5.—		4.60
20		– acide tartrique		6.—		5.60
		– sels de l’acide tartrique (tartrates et bitartrates):
22		– – bitartrate de potasse (tartre purifié, crème de tartre)		2.—		1.90
24		– – autres		4.—		3.90
30		– acide citrique		2.—		1.90
32		– sels de l’acide citrique (citrates)		2.—		2.—
40		– acide salycilique		2.—		1.—
50		– ester acétylacétique		1.—		1.—
60		– autres		2.50		2.50

2919.01		Esters phosphoriques et leurs sels, y compris les lacto- phosphates, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés		2.20		2.20





2921.		Autres esters des acides minéraux (à l’exclusion des esters des acides halogénés) et leurs sels, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés:
		– esters nitreux et nitriques, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés:
10		– – tétranitropentaérythrite (penthrite)		50.—		26.—
12		– – autres		2.30		2.30
20		– esters sulfuriques et esters carboniques, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrosés		2.20		2.10
30		– autres		2.30		2.30

2922.		Composés à fonction amine:
10		– amines aliphatiques		1.50		1.50
20		– hexanitrodiphénylamine (hexyle) et trinitrophénylméthylnitramine (tétryle)		50.—		26.—
30		– autres		2.—		1.—

2923.		Composés aminés à fonctions oxygénées simples ou complexes:
10		– amino—naphtols		1.30		1.30
20		– acide glutamique; monoglutamate de sodium		15.—		12.—
30		– autres		1.20		1.20

2924.01		Sels et hydrates d’ammonium quaternaires, y compris les lécithines et autres phosphoaminolipides		2.20		2.—

2925.		Composés à fonction carboxyamide et composés à fonction amide de l’acide carbonique:
20		– dérivés barbituriques, hydantoïnes, uréides à chaîne ouverte et uréthanes, phénacétine		15.—		13.—
26		– paraphénétolurée (dulcine) et autres édulcorants artificiels		75.—		56.—
30		– autres		1.50		1.50

2926.		Composés à fonction imide des acides carboxyliques (y compris l’imide orthosulfobenzoïque et ses sels) ou à fonction imine (y compris l’hexaméthylènetétramine et la triméthylènetrinitramine):
10		– imide orthosulfobenzoïque (saccharine).		75.—		56.—
		N.B. ad 2926.10. Sont taxés au droit de ce numéro tous les édulcorants artificiels non couverts par les n^os 2925 et 2936.
20		– triméthylènetrinitramine (hexogène)		50.—		40.—
30		– autres		2.20		2.10

2927.01		Composés à fonction nitrile		1.50		1.50

2928.01		Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques		2.20		2.20

2929.01		Dérivés organiques de l’hydrazine ou de l’hydroxylamine		2.30		2.30

2930.01		Composés à autres fonctions azotées		2.20		1.90

2931.01		Thiocomposés organiques		2.20		2.20

2933.01		Composés organo-mercuiriques		2.30		2.30



2934.01		Autres composés organo-minéraux:
		– composés organo-arséniés		2.30		2.20
		– autres		2.20		2.20

2935.		Composés hétérocycliques, y compris les acides nucléiques:
10		– diméthylaminophényldiméthylpyrazolone		15.—		14.—
20		– carbazole, thiophène		–.50		–.50
		– caprolactame monomère:
24		– – pour la fabrication de fibres textiles		1.50		1.50
26		– – pour d’autres usages		9.—		9.—
30		– autres		1.50		exempts

2936.		Sulfamides:
10		– orthotoluènesulfamide		75.—		56.—
20		– paratoluolsulfamide		–.50		–.50
22		– autres		2.20		exempts

2937.01		Sultones et sultames		1.50		1.50

2938.		Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques:
10		– acide nicotinique		20.—		17.—
20		– autres		50.—		44.—

2939.01		Hormones, naturelles ou reproduites, par synthèse; leurs dérivés utilisés principalement comme hormones; autres stéroïdes utilisés comme hormones		50.—		50.—

2941.01		Hétérosides naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés		50.—		45.—

2942.01		Alcaloïdes végétaux naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés		50.—		49.—

2943.		Sucres chimiquement purs, à l’exception du saccharose, du glucose et du lactose; éthers et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des n^os 2939, 2941 et 2942:
10		– sucres chimiquement purs		8.50		8.—
20		– éthers et esters de sucres et leurs sels		1.50		1.50

2944.01		Antibiotiques		50.—		exempts

2945.01		Autres composés organiques		2.20		2.10

3001.01		Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l’état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d’autres organes ou de leurs sécrétions; autres substances animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, non dénommées ni comprises ailleurs		15.—		15.—








3002.		Sérums d’animaux ou de personnes immunisés; vaccins microbiens, toxines, cultures de micro-organismes (y compris les ferments, mais à l’exclusion des levures) et autres produits similaires:
10		– cultures de micro—organismes		10.—		10.—
20		– autres		37.50		37.—

3003.		Médicaments pour la médecine humaine ou vétérinaire:
10		– sels de source; extraits de marais		4.—		4.—
20		– autres		50.—		47.—

3004.01		Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, etc.), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales ou chirurgicales, autres que les produits visés par la note 3 du présent chapitre	50.—		42.—

3005.		Autres préparations et articles pharmaceutiques:
		– ligatures stériles pour sutures chirurgicales:
		– – catguts:
10		– – – présentés dans des liquides aseptiques		350.—		320.—
12		– – – présentés à l’état sec		2800.—		2110.—
20		– – autres		250.—		235.—
30		– ciments et autres produits d’obturation dentaire		50.—		47.—
40		– autres		50.—		47.—

3101.		Guano et autres engrais naturels d’origine animale ou végétale, même mélangés entre eux, mais non élaborés chimiquement:
10		– engrais naturels (fumier, compost, etc,.) et déchets végétaux non dénommés ailleurs servant à la production d’engrais (balayures, etc.)		exempts		exempts
20		– guano; engrais faits de déchets animaux (poussière de laine, chiffons de laine ou de mi—laine) et autres engrais de provenance animale non dénommés ailleurs	exempts		exempts

3102.		Engrais minéraux ou chimiques azotés:
10		– salpêtre du Chili (nitrate de sodium)		–.50		–.50
20		– nitrates d’ammonium et de calcium		4.—		2.—
30		– sulfate d’ammonium, sulfonitrate d’ammonium		1.80		–.70
40		– cyanamide calcique (chaux azotée)		–.70		–.60
50		– autres engrais azotés		1.50		1.20

3103.		Engrais minéraux ou chimiques phosphatés:
10		– scories de déphosphoration (scories Thomas, etc.)		–.05		–.05
20		– autres engrais phosphatés		–.40		–.40

3104.01		Engrais minéraux ou chimiques potassiques		–.05		–.05

3105.		Autres engrais; produits du présent chapitre présentés soit en tablettes, pastilles et autres formes similaires, soit en récipients de 10 kg ou moins:
10		– autres engrais		–.80		–.30
20		– produits du présent chapitre présentés en tablettes, pastilles et autres formes similaires ou en récipients de 10 kg ou moins		15.—		12.—

3201.		Extraits tannants d’origine végétale; tanins (acides tanniques), y compris le tanin de noix de galle à l’eau, et leurs sels, éthers, esters et autres derivés:
10		extraits tannants d’origine végétale		–.10		–.10
20		autres		1.50		1.50

3203.01		Produits tannants organiques et produits tannants inorganiques; préparations tannantes contenant ou non des produits tannants naturels; préparations enzymatiques pour tannerie (confits enzymatiques, pancréatiques, bactériens, etc.)		1.50		1.40

3204.01		Matières colorantes d’origine végétale (y compris les extraits de bois de teinture et d’autres espèces tinctoriales végétales, mais à l’exclusion de l’indigo) et matières colorantes d’origine animale		3.50		3.50

3205.01		Matières colorantes organiques synthétiques; produits organiques synthétiques du genre de ceux utilisés comme «luminophores»; produits des types dits «agents de blanchiment optique», fixables sur fibre; indigo naturel		8.—		8.—

3206.		Laques colorantes:
10		– en pâte à l’eau		5.—		5.—
20		– autres		15.—		14.—

3207.		Autres matières colorantes; produits inorganiques du genre de ceux utilisés comme «luminophores»:
10		– pigments blancs ou colorés, à base de plomb		7.50		7.—
20		– autres pigments blancs		1.—		1.—
24		– terres colorantes, noir minéral, noirs d’origine végétale (noir de vigne, etc.), non dénommés ni compris ailleurs		–.25		–.25
30		– autres pigments		3.—		3.—
40		– produits inorganiques luminophores		50.—		48.—

3208.		Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, lustres liquides et préparations similaires, pour la céramique, l’émaillerie ou la verrerie; engobes; fritte de verre et autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons:
10		– engobes		–.01		–.01
20		– autres		2.50		2.50

3209.		Vernis; peintures à l’eau, pigments à l’eau préparés du genre de ceux utilisés pour le finissage des cuirs; autres peintures; pigments broyés à l’huile de lin, au white spirit, à l’essence de térébenthine, dans un vernis ou dans d’autres milieux, du genre de ceux servant à la fabrication de peintures; feuilles pour le marquage au fer; teintures présentées dans des formes ou emballages de vente au détail; solutions définies à la note 4 du présent chapite:
10		– (laques), même additionnés de colorants de tout genre, épaissis ou non		35.—		18.—
14		– vernis bitumineux et peintures bitumineuses		27.—		14.—
		– couleurs à l’huile, même additionnées de diluants (essence de térébenthine, etc.) et de siccatifs:
20		– – blanches		10.—		8.—
22		– – autres couleurs à l’huile		20.—		18.—
		– couleurs métalliques:
30		– – à base de poudre d’aluminium		50.—		31.—
32		– – à base d’autres poudres métalliques		75.—		58.—
40		– autres		26.—		21.—

3210.01		Couleurs pour la peinture artistique, l’enseignement, la peinture des enseignes, couleurs pour modifier les nuances, ou pour l’amusement, en tubes, pots, flacons, godets et présentations similaires, même en pastilles; ces couleurs en assortiments comportant ou non des pinceaux, estompes, godets ou autres accessoires		25.—		21.—

3211.01		Siccatifs préparés		20.—		17.—

3212.		Mastics (y compris les mastics et ciments de résine); enduits utilisés en peinture et enduits non réfractaires du genre de ceux utilisés en maçonnerie:
10		– mastics à l’huile (mastic de vitrier)		7.50		6.—
14		– mastic au soufre		1.50		1.40
		– enduits de maçonnerie:
16		– – composés de ciment, de plâtre ou d’autres liants minéraux		1.50		1.—
18		– – autres		40.—		29.—
20		– autres, à l’état solide ou en pâte		12.50		11.—

3213.		Encres d’imprimerie, encres à écrire ou à dessiner et autres encres:
		– encres d’imprimerie:
10		– – noires		17.50		15.—
12		– – blanches ou colorées		20.—		18.—
20		– encres à écrire ou à dessiner et autres encres		30.—		26.—

3301.		Huiles essentielles (déterpénées ou non), liquides ou concrètes, et résinoïdes; solutions concentrées d’huiles essentielles dans les graisses, dans les huiles fixes, dans les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous—produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles:
		– huiles essentielles et résinoïdes:
10		– – huiles d’agrumes, d’eucalyptus, de santal		5.—		5.—
12		– – huiles d’absinthe, d’aiguilles de pin, d’anis, d’aspic, de badiane, de baume de gurjun, de bay, de bois de cabreuva, de bois de cèdre, de bois de gaïac, de bois de rose (y compris de linaloé du Mexique), de camphre, de cananga, de cannelle, de carvi, de citronelle, de genévrier, de géranium, de girofle, de lavande, de lemongrass, de litsea cubeba, de menthe poivrée (y compris de menthe crépue et de pouliot), de palmarosa, de patchouli, de petit—grain, de romarin, de rue, de sassafras, de shiu (de ho), de thym, de vétiver		10.—		10.—
20		– – autres huiles essentielles, telles que les huiles de camomille, de coriandre, d’iris, de jasmin, de néroli, de rose, d’ylang—ylang, etc.; résinoïdes		75.—		73.—
30		– solutions concentrées d’huiles essentielles dans les graisses, dans les huiles fixes, dans les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération	75.—		73.—
40		– sous—produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles		2.50		2.40

3304.01		Mélanges entre elles de deux ou plusieurs substances odoriférantes ou aromatiques, naturelles ou artificielles, et mélanges à base d’une ou plusieurs de ces substances (y compris les simples solutions dans un alcool), constituant des matières de base pour la parfumerie, l’alimentation ou d’autres industries		50.—		37.—

3306.		Produits de parfumerie ou de toilette préparés et cosmétiques préparés; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d’huiles essentielles, même médicinales:
10		– désodorisants pour locaux		25.—		23.—
		– produits de protection pour la peau, à usage artisanal ou industriel, en récipients de:
14		– – plus de 2 kg		25.—		23.—
16		– – 2 kg ou moins		50.—		39.—
18		– produits adhésifs pour dentiers		100.—		89.—
		– autres produits de parfumerie ou de toilette et cosmétique, en récipients de:
20		– – plus de 2 kg		100.—		62.—
22		– – 2 kg ou moins		150.—		115.—
		– eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d’huiles essentielles:
40		– – sans alcool ou d’une teneur alcoolique de 10 vol. % ou moins		15.—		12.—
42		– – d’une teneur alcoolique supérieure a 10 vol. %		50.—		12.—

3401.		Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en morceaux ou sujets frappés ou en pains (contenant ou non du savon):
		– savons mous (savons noirs, savons verts et similaires):
10		– – non emballés (à découvert dans des caisses, des fûts)	7.50		6.—
12		– – emballés		9.—		8.—
		– savons ordinaires en blocs, plaques, barres ou morceaux:
20		– – non comprimés ni marqués, pour usages industriels		7.50		7.—
22		– – autres		11.—		8.—
		– savons en flocons, copeaux, paillettes, filaments, poudre, savons liquides:
30		– – non emballés (à découvert dans des caisses, des fûts)	20.—		12.—
32		– – emballés		30.—		18.—
40		– autres savons, tels que savons de toilette, savons à barbe, savons médicinaux		78.—		46.—

3402.		Produits organiques tensio—actifs; préparations tensio—actives et préparations pour lessives, contenant ou non du savon:
10		– sulfoléates		6.—		5.—
		– autres, en récipients de:
20		– – plus de 5 kg		8.50		7.—
22		– – 5 kg ou moins		16.—		13.—

3403.		Préparations lubrifiantes, et préparations du genre de celles utilisées pour l’ensimage des matières textiles, l’huilage ou le graissage du cuir ou d’autres matières, à l’exclusion de celles contenant en poids 70 % ou plus d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux:
08		– graisses minérales de graissage		4.50		4.50
		– autres, en récipients de:
10		– – plus de 5 kg		5.—		4.50
12		– – 5 kg ou moins		7.50		7.—

3404.01		Cires artificielles, y compris celles solubles dans l’eau; cires préparées, non émulsionnées et sans solvant		5.—		4.50

3405.		Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations similaires, à l’exclusion des cires préparées du n^o 3404, en récipients de:
10		– plus de 5 kg		10.—		9.—
12		– 5 kg ou moins		17.—		14.—

3406.01		Bougies, chandelles, cierges, rats de cave, veilleuses et articles similaires		25.—		18.—

3407.01		Pâtes à modeler, y compris celles présentées en assortiment ou pour l’amusement des enfants; compositions du genre de celles dites «cires pour l’art dentaire», présentées en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires		25.—		23.—

3503.01		Gélatines (y compris celles présentées en feuilles découpées de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; colles d’os, de peaux, de nerfs, de tendons et similaires et colles de poisson; ichtyocolle solide		10.—		7.—

3504.01		Peptones et autres matières protéiques (à l’exclusion des enzymes du n^o 3507) et leurs dérivés; poudre de peau, traitée ou non au chrome		5.—		4.—

3506.		Colles préparées non dénommées ni comprises ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles, conditionnés pour la vente au détail comme colles en récipients de 1 kg ou moins:
		– colles préparées non dénommées ni comprises ailleurs, en récipients de plus de 1 kg:
10		– – colles végétales		6.—		5.—
12		– – autres		7.—		6.—
20		– colles de toute espèce, en récipients de 1 kg ou moins		20.—		19.—

3507.		Enzymes; enzymes préparées non dénommées ni comprises ailleurs:
10		– présure en poudre ou en comprimés		50.—		47.—
20		– extraits de présure		2.50		2.50
30		– autres		50.—		47.—

3601.01		Poudres à tirer		75.—		51.—

3602.01		Explosifs préparés		50.—		47.—

3604.		Mèches; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs:
10		– mèches; cordeaux détonants		30.—		30.—
20		– autres		45.—		44.—

3605.01		Articles de pyrotechnie (artifices, pétards, amorces paraffinées, fusées paragrêles et similaires)		100.—		46.—

3606.01		Allumettes		32.50		24.—

3608.		Ferro—cérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes leurs formes; articles en matières inflammables:
10		– pierres pour briquets		100.—		79.—
20		– ferro—cérium et autres alliages pyrophoriques		5.—		5.—
30		– articles en matières inflammables		35.—		24.—

3701.		Plaques photographiques et films plans, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou le tissu:
10		– en verre		20.—		18.—
20		– en autres matières		30.—		12.—

3702.		Films sensibilisés en rouleaux, non impressionnés, perforés ou non:
10		– non perforés		30.—		29.—
20		– perforés		30.—		12.—

3703.		Papiers, cartes et tissus sensibilisés, non impressionnés ou impressionnés, mais non développés:
10		– papiers sensibilisés, non impressionnés, non imprimés		25.—		10.—
20		– autres		50.—		45.—

3704.01		Plaques photographiques et films impressionnés, non développés, négatifs ou positifs		50.—		49.—

3705.01		Plaques, films non perforés, et films perforés (autres que les films cinématographiques), impressionnés et développés, négatifs ou positifs		50.—		49.—

3707.		Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l’enregistrement du son ou ne comportant que l’enregistrement du son, négatifs ou positifs:
		– autres:
10		– – films éducatifs, scientifiques et culturels		exempts		exempts

3708.01		Produits chimiques pour usages photographiques, y compris les produits pour la production de la lumière—éclair		5.—		5.—

3801.01		Graphite artificiel et graphite colloïdal autre qu’en suspension dans l’huile		–.50		50.—

3803.		Charbons activés; matières minérales naturelles activées; noirs d’origine animale, y compris le noir animal épuis:
10		– bentonite activée, non mélangée		–.01		–.01
20		– noirs d’origine animale y compris le noir animal épuisé		–.25		–.25
30		– autres		–.75		–.75

3805.01		Tail oil («résine liquide»)		–.75		–.70

3806.		Lignosulfites:
10		– extraits tannants à la lignine		1.50		1.20
20		– autres		3.—		2.60

3807.01		Essence de térébenthine; essence de bois de pin ou essence de pin, essence de papeterie au sulfate et autres solvants terpéniques provenant de la distillation ou d’autres traitements des bois de conifères; dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite; huile de pin		–.25		–.25

3808.		Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés autres que les gommes esters du n^o 3905; essence de résine et huiles de résine:
10		– colophane		–.15		–.15
20		– essence de résine et huiles de résine		–.75		–.75
30		– autres		1.50		1.50

3809.		Goudrons de bois, huiles de goudrons de bois (autres que les solvants et diluants composites du n^o 3818); créosote de bois; méthylène; huile d’acétone; poix végétales de toutes sortes; poix de brasserie et compositions similaires à base de colophanes ou de poix végétales; liants pour noyaux de fonderie, à base de produits résineux naturels:
10		– goudrons de bois		–.50		–.50
20		– huiles de goudrons de bois, créosote de bois, méthylène, huiles d’acétone; poix végétales, non mélanges		–.75		–.75
30		– autres		7.50		6.—

3811.		Désinfectants, insecticides, fongicides, antirongeurs, herbicides, inhibiteurs de germination, régulateurs de croissance pour plantes et produits similaires présentés à l’état de préparations ou dans des formes ou emballages de vente au détail ou présentés sous forme d’articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papiers tue-mouches:
10		– préparations pour la protection des plantes, à base de soufre ou de composés cupriques		5.—		4.—
20		– autres		10.—		9.—







3812.01		Parements préparés, apprêts préparés et préparations pour le mordançage, du genre de ceux utilisés dans l’industrie textile, l’industrie du papier, l’industrie du cuir ou des industries similaires		5.—		4.50

3813.10		Compositions pour le décapage des métaux, flux à souder et autres compositions auxiliaires pour le soudage des métaux; pâtes et poudres à souder composées de métal d’apport et d’autres produits; compositions pour l’enrobage ou le fourrage des électrodes et des baguettes de soudage		3.—		3.—

3814.01		Préparations antidétonantes, inhibiteurs d’oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs anticorrosifs, et autres additifs préparés similaires pour huiles minérales		2.50		2.40

3815.01		Compositions dites «accélérateurs de vulcanisation»		2.50		2.50

3816.01		Milieux de culture préparés pour le développement des micro—organismes		15.—		15.—

3817.01		Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices		2.50		2.30

3818.01		Solvants et diluants composites pour vernis ou produits similaires		5.—		4.50

3819.		Produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs; produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs:
20		– plâtres et préparations à base de plâtre, pour l’art dentaire; préparations à usages pharmaceutiques; préparations pour les industries alimentaires:
		– – édulcorants artificiels		75.—		56.—
		– – autres		10.—		10.—
		– mortiers réfractaires au feu:
30		– – à base de chamotte, de quartzite, de magnésite ou de dolomie		–.50		–.50
32		– – autres		1.50		1.30
34		– desséchants à base de gel de silice		20.—		12.—
36		– produits auxiliaires pour l’industrie textile, l’industrie du papier, l’industrie du cuir ou pour d’autres industries similaires		5.—		4.50
37		– sable additionné de matières plastiques durcissables; carbonate de calcium rendu hydrophobe:
		– – sable additionné de matières plastiques durcissables	–.25		–.25
		– – carbonate de calcium rendu hydrophobe		1.50		–.25
38		– alkylaryles en mélanges		–.50		–.50
40		– produits résiduaires des industries chimiques et des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; masse pour l’épuration des gaz, même épuisée, eaux ammoniacales:
		– – produits résiduaires des industries chimiques et des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; masse pour l’épuration des gaz, non épuisée	–.05		–.05
		– – eaux ammoniacales et crude ammoniacal provenant de l’épuration du gaz d’éclairage		–.10		–.05
50		– autres		1.50		1.50

3901.		Produits de condensation, de polycondensation et de polyaddition, modifiés ou non, même polymérisés, linéaires ou non (phénoplastes, aminoplastes, alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters non saturés, silicones, etc.):
		– liquides ou solides, en morceaux, poudres ou préparations à mouler; déchets et débris:
06		– – phénoplastes		5.—		4.50
08		– – aminoplastes		5.—		4.—
10		– – alkydes		6.—		5.50
12		– – résines éthoxylines		4.—		4.—
18		– – autres; déchets et débris		1.50		1.40
		– émulsions et solutions:
20		– – phénoplastes		5.—		5.—
22		– – aminoplastes		5.—		4.50
24		– – alkydes		6.—		5.50
26		– – autres		5.—		5.—
		– blocs et plaques:
30		– – en matière plastique spongieuse		30.—		24.—
31		– – en matières textiles, enduits ou recouverts sur les deux faces de matières plastiques, pliables		70.—		60.—
32		– – autres		15.—		13.—
34		– baguettes et tubes; rubans adhésifs et similaires		30.—		28.—
		– feuilles minces:
40		– – non ouvrées, ou simplement gaufrées sans couleurs		40.—		33.—
42		– – autres		55.—		49.—

3902.		Produits de polymérisation et de copolymérisation (polyéthylène, polytétrahaloéthylènes, polyisobutylène, polystyrène, chlorure de polyvinyle, acétate de polyvinyle, chloracétate de polyvinyle et autres dérivés polyvinyliques, dérivés polyacryliques et polyméthacryliques, résines de coumarone—indène, etc.):
		– liquides ou solides, en morceaux, poudres ou préparations à mouler; déchets et débris:
10		– – résines polyvinyliques		6.50		5.50
12		– – résines polyacryliques, polyacrylonitriliques, polyméthacryliques		6.50		6.—
14		– – autres; déchets et débris		1.50		–.60
		– émulsions et solutions:
20		– – résines polyvinyliques		6.50		5.50
22		– – résines polyacryliques, poliacrylonitriliques, polyméthacryliques		6.50		5.50
24		– – autres		5.—		4.50
		– blocs et plaques:
30		– – en matière plastique spongieuse		30.—		15.—

31		– – en matières textiles, enduits ou recouverts sur les deux faces de matières plastiques, pliables		70.—		60.—
32		– – autres		14.—		12.—
34		– baguettes et tubes; rubans adhésifs et similaires		28.—		14.—

		– feuilles minces:
40		– – non ouvrées, ou simplement gaufrées sans couleurs		40.—		16.—
42		– – autres		50.—		25.—

3903.		Cellulose régénérée; nitrates, acétates et autres esters de la cellulose, éthers de la cellulose et autres dérivés chimiques de la cellulose, plastifiés ou non (celloïdine et collodions, celluloïd, etc.); fibre vulcanisée:
		– en poudres, grumeaux, flocons, écailles ou lamelles irrégulières, en masses non cohérentes ou en pâte:
		– – nitrocellulose:
08		– – – imprégnée d’eau		7.50		6.—
10		– – – autre		12.50		9.—
12		– – carboxyméthylcellulose		10.—		9.—
14		– – autres		2.50		2.40
16		– déchets et débris		–.25		–.25
		– blocs, plaques, baguettes et tubes, rubans adhésifs et similaires:
30		– – celluloïd		30.—		27.—
32		– – acétate de cellulose (acétocellulose)		22.50		21.—
34		– – autres, à l’exception de la fibre vulcanisée		22.50		20.—
		– feuilles minces:
40		– – non ouvrées, ou simplement gaufrées sans couleurs		40.—		20.—
42		– – autres		55.—		49.—
48		– plaques et feuilles, en matières textiles, enduites ou recouvertes sur les deux faces de matière plastiques, pliables		70.—		64.—
50		– fibre vulcanisée		10.—		9.—

3904.		Matières albuminoïdes durcies (caséine durcie, gélatine durcie, etc.):
10		– en poudres, grumeaux, flocons ou écailles; déchets et débris		–.25		–.25
30		– blocs, plaques, baguettes et tubes		12.50		12.—
50		– boyaux en fibres de peau		30.—		28.—

3905.		Résines naturelles modifiées par fusion (gommes fondues); résines artificielles obtenues par estérification de résines naturelles ou d’acides résiniques (gommes esters); dérivés chimiques du caoutchouc naturel (caoutchouc chloré, chlorhydraté, cyclisé, oxydé, etc.):
10		– liquides ou solides, en morceaux, poudres ou préparations à mouler; déchets et débris		2.50		2.40
20		– émulsions et solutions		2.50		2.40
30		– blocs et plaques		15.—		14.—
32		– baguettes et tubes; rubans adhésifs et similaires		30.—		29.—
		– feuilles minces:

40		– – non travaillées, ou simplement gaufrées sans couleurs		40.—		32.—
42		– – autres		55.—		48.—

3906.		Autres hauts polymères et matières plastiques, y compris l’acide alginique, ses sels et ses esters; linoxyne:
10		– liquides ou solides, en morceaux, poudres ou préparations à mouler; déchets et débris		2.50		2.40
20		– émulsions et solutions		2.50		2.40
30		– blocs et plaques		15.—		15.—
32		– baguettes et tubes; rubans adhésifs et similaires		30.—		27.—
		– feuilles minces:
40		– – non ouvrées, ou simplement gaufrées sans couleurs		40.—		36.—
42		– – autres		55.—		51.—

3907.		Ouvrages en matières des n^os 3901 à 3906:
10		– canettes, bobines, busettes et supports similaires de marchandises; pots de filature		15.—		13.–
12		– bobines pour machines et appareils (bobines pour films, pour supports de son, etc.):
		– – bobines pour films		60.—		49.—
		– – bobines pour supports de son		175.—		49.—
14		– poignées de valises		25.—		22.—
20		– abat—jour, vasques, globes et articles d’éclairage similaires		75.—		56.—
30		– sacs, pochettes et emballages similaires en feuilles minces, non combinés avec d’autres matières		50.—		33.—
40		– gants		50.—		36.—
42		– vêtements, accessoires du vêtement et linge de corps		200.—		100.—
50		– autres articles confectionnés		125.—		66.—
60		– autres ouvrages		85.—		43.—
		– – buscs pour corsets, pour vêtements ou accessoires du vêtement et similaires		50.—		37.—
		– – autres		43.—		37.—

4001.01		Latex de caoutchouc naturel, même additionné de latex de caoutchouc synthétique; latex de caoutchouc naturel prévulcanisé; caoutchouc naturel, balata, gutta—percha et gommes naturelles analogues		–.10		–.10

4002.01		Latex de caoutchouc synthétique; latex de caoutchouc synthétique prévulcanisé; caoutchouc synthétique; factice pour caoutchouc dérivé des huiles		–.10		–.10

4003.01		Caoutchouc régénéré		–.10		–.10

4004.01		Déchets et rognures de caoutchouc non durci; débris d’ouvrages en caoutchouc non durci exclusivement utilisables pour la récupération du caoutchouc; caoutchouc en poudre obtenu à partir de déchets ou de débris de caoutchouc non durci		–.10		–.10





4005.		Plaques, feuilles et bandes de caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé, autres que les feuilles fumées et les feuilles de crêpe des n^os 4001 et 4002; granulés en caoutchouc, naturel ou synthétique, sous forme de mélanges prêts à la vulcanisation; mélanges, dits «mélanges-maîtres», constitués par du caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé, additionné avant ou après coagulation, de noir de carbone (avec ou sans huiles minérales) ou d’anhydride silicique (avec ou sans huiles minérales), sous toutes formes:
10		– mélanges dits «mélanges—maîtres», contenant du noir de carbone ou de l’anhydride silicique ajoutés avant ou après coagulation, avec ou sans huiles minérales		–.10		–.10
20		– autres		3.—		3.—

4006.		Caoutchouc (ou latex de caoutchouc), naturel ou synthétique, non vulcanisé, présenté sous d’autres formes ou états (solutions et dispersions, tubes, baguettes, profilés, etc.); articles en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé (fils textiles recouverts ou imprégnés; disques, rondelles; etc.):
10		– solutions, dispersions et émulsions		5.—		4.—
30		– autres		5.—		5.—

4007.		Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé, même recouverts de textiles; fils textiles imprégnés ou recouverts de caoutchouc vulcanisé:
10		– non combinés avec des matières textiles		4.—		4.—
20		– combinés avec des matières textiles		120.—		87.—

4008.		Plaques, feuilles, bandes et profilés (y compris les profilés de section circulaire) en caoutchouc vulcanisé, non durci:
08		– rubans adhésifs et similaires		10.—		10.—
		– autres:
10		– – revêtus de tissus perfectionnés, d’étoffes de bonneterie perfectionnées ou de tissus spéciaux		60.—		47.—
20		– – autres		20.—		17.—

4009.		Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé, non durci:
10		– combinés avec des matières textiles ou du métal		20.—		18.—
20		– autres		20.—		17.—

4010.01		Courroies transporteuses ou de transmission en caoutchouc vulcanisé		40.—		36.—

4011.		Bandages, pneumatiques, bandes de roulement amovibles pour pneumatiques, chambres à air et «flaps», en caoutchouc vulcanisé, non durci, pour roues de tout genre:
10		– bandages pleins et «flaps»		12.—		10.—
		– autres bandages, y compris les bandages mi—pleins:
20		– – pour bicyclettes		16.—		14.—
22		– – pour autres véhicules		16.—		14.—
30		– chambres à air		16.—		14.—

4012.01		Articles d’hygiène et de pharmacie (y compris les tétines) en caoutchouc vulcanisé, non durci, même avec parties en caoutchouc durci		60.—		48.—

4013.		Vêtements, gants et accessoires du vêtement en caoutchouc vulcanisé, non durci, pour tous usages:
10		– gants		60.—		47.—
20		– pièces intercalaires pour dessous de bras		30.—		29.—
30		– autres		200.—		155.—

4014.		Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé, non durci:
08		– pièces adhésives et similaires		10.—		10.—
10		– anneaux, disques, rondelles et joints similaires		20.—		20.—
20		– tapis de pieds		20.—		11.—
30		– autres ouvrages		60.—		50.—

4015.		Caoutchouc durci (ébonite) en masses, en plaques, en feuilles ou en bandes, en bâtons, en profilés ou en tubes; déchets, poudres et débris:
10		– en masses, en plaques, en feuilles ou en bandes, en bâtons, en profilés ou en tubes		25.—		20.—
20		– déchets, poudres et débris		–.10		–.10

4016.01		Ouvrages en caoutchouc durci (ébonite)		60.—		38.—

4101.		Peaux brutes (fraîches, salées, séchées, chaulées, picklées), y compris les peaux d’ovins lainées:
10		– peaux de grands animaux		–.10		–.10
20		– autres peaux		–.30		–.30

4102.		Cuirs et peaux de bovins (y compris les buffles) et peaux d’équidés, préparés, autres que ceux des n^os 4106 à 4108:
		– cuirs à semelles:
10		– – croupons		60.—		42.—
12		– – autres		40.—		33.—
20		– cuirs à courroies de transmission, cuirs de sellerie		65.—		54.—
30		– vachettes (pour meubles, articles de voyage, carrosseries, etc.)		75.—		68.—
40		– cuirs refendus pour dessus de chaussures, non chagrinés artificiellement, non préparés comme box—calf, sans égard au genre de tannage ou à la superficie de la peau, même cirés		55.—		38.—
		– autres cuirs de boeuf, de vache et de génisse; cuirs de cheval:
50		– – tannés végétalement		80.—		67.—
		– – tannés par d’autres procédés, pesant par pied carré:
52		– – – plus de 150 g		80.—		62.—
54		– – – 150 g ou moins		100.—		77.—
		– cuirs de veau:
60		– – tannés végétalement		120.—		100.—
		– – tannés par d’autres procédés:
62		– – – cuirs de veau veloutés		150.—		130.—
63		– – – cuirs de zébu, en peaux entières ou en demi— peaux, pésant plus de 150 g par pied carré		40.—		34.—
64		– – – autres		225.—		165.—
70		– cuirs et peaux parcheminés		50.—		49.—

4103.01		Peaux d’ovins, préparées, autres que celles des n^os 4106 à 4108:
		– cuirs et peaux parcheminés		50.—		34.—
		– autres peaux d’ovins		35.—		34.—

4104.		Peaux de caprins, préparées, autres que celles des n^os 4106 à 4108:
10		– tannées végétalement		60.—		56.—
14		– tannées par d’autres procédés		80.—		76.—

4105.		Peaux préparées d’autres animaux, à l’exclusion de celles des n^os 4106 à 4108:
10		– peaux de reptiles (de serpents, de lézards, de crocodiles), de poissons, de batraciens et d’oiseaux		400.—		370.—
20		– cuirs de porcins		30.—		28.—
30		– cuirs sauvages (de chevreuil, de chamois, d’antilope); cuirs de chameau, de renne, de morse et cuirs non dénommés ailleurs		30.—		29.—

4106.01		Cuirs et peaux chamoisés		50.—		48.—

4108.01		Cuirs et peaux vernis ou métallisés		30.—		28.—

4109.01		Rognures et autres déchets de cuir naturel, artificiel ou reconstitué et de peaux, tannés ou parcheminés, non utilisables pour la fabrication d’ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir		–.05		–.05

4110.01		Cuirs artificiels ou reconstitués, contenant du cuir non défibré ou des fibres de cuir, en plaques ou en feuilles, même enroulés		10.—		9.—

4201.		Articles de sellerie et de bourrellerie pour tous animaux (selles, harnais, colliers, traits, grenouillères, etc.), en toutes matières:
10		– en cuir naturel, artificiel ou reconstitué		150.—		120.—
20		– en autres matières		80.—		67.—

4202.		Articles de voyage (malles, valises, boîtes à chapeaux, sacs de voyage, sacs à dos, etc.), sacs à provisions, sacs à main, cartables, serviettes, portefeuilles, porte— monnaie, trousses de toilette, trousses à outils, blagues à tabac, gaines, étuis, boîtes (pour armes, instruments de musique, jumelles, bijoux, flacons, cols, chaussures, brosses, etc.) et contenants similaires, en cuir naturel, artificiel ou reconstitué, en fibre vulcanisée, en feuilles de matières plastiques artificielles, en carton ou en tissus:
		– en cuir naturel, artificiel ou reconstitué, d’un poids unitaire de:
10		– – plus d’un kg		210.—		120.—
12		– – plus de 0,2, jusqu’à 1 kg		350.—		240.—
14		– – 0,2 kg ou moins		410.—		300.—

		– en matières textiles de tout genre, d’un poids unitaire de:
20		– – plus d’un kg		90.—		56.—
22		– – plus de 0,2, jusqu’à 1 kg		140.—		82.—
24		– – 0,2 kg ou moins		250.—		140.—
		– en autres matières, d’un poids unitaire de:
30		– – plus d’un kg		130.—		60.—
32		– – plus de 0,2, jusqu’à 1 kg		160.—		91.—
34		– – 0,2 kg ou moins :		220.—		105.—
40		– ouvrages en matières céramiques, en verre ou en métaux, recouverts de cuir, etc.		40.—		35.—

4203.		Vêtements et accessoires du vêtement, en cuir naturel, artificiel ou reconstitué:
		– vêtements:
10		– – en cuir velouté		750.—		485.—
12		– – en autre cuir		380.—		310.—
		– gants, à l’exception des moufles sans pelleterie:
20		– – pesant plus de 250 g par paire, sans pelleterie		300.—		205.—
22		– – autres		700.—		450.—
30		– autres		240.—		205.—

4204.01		Articles en cuir naturel, artificiel ou reconstitué, à usages techniques		60.—		58.—

4205.		Autres ouvrages en cuir naturel, artificiel ou reconstitué:
10		– simplement découpés en bandes, lanières ou autres formes		50.—		48.—
12		– trépointes avec couture, incisions, bords amincis, bourrelets, intercalations, etc., en pièces		70.—		61.—
20		– peaux chamoisées, découpées en forme		200.—		155.—
26		– poignées de valises		40.—		36.—
30		– autres		200.—		150.—

4206.		Ouvrages en boyaux, baudruches, vessies ou tendons:
10		– catgut brut		2800.—		2110.—
30		– autres		60.—		57.—

4301.01		Pelleteries brutes		–.30		–.30

4302.		Pelleteries tannées ou apprêtées, même assemblées en nappes, sacs, carrés, croix ou présentations similaires; leurs déchets et chutes, non cousus:
10		– non assemblées; déchets et chutes non cousus		30.—		30.—
20		– assemblées		100.—		98.—

4303.		Pelleteries ouvrées ou confectionnées (fourrures):
		– vêtements et accessoires du vêtement:
10		– – en peaux de moutons ou de chèvres, du genre fourni par les races indigènes		300.—		245.—
12		– – en autres peaux		1000.—		890.—
20		– pelleteries pour usages techniques		80.—		65.—
30		– autres		300.—		225.—

4304.		Pelleteries factices, confectionnées ou non:
10		– vêtements et accessoires du vêtement		900.—		560.—
20		– pelleteries factices pour usages techniques		70.—		58.—
30		– autres		280.—		150.—

4401.		Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles ou fagots; déchets de bois, y compris les sciures:
10		– feuillus		–.08		–.08
20		– résineux		–.10		–.10
30		– sciures, copeaux et autres déchets de bois		–.05		–.05

4402.01		Charbon de bois (y compris le charbon de coques et de noix), même aggloméré		–.45		–.45

4403.		Bois bruts, même écorcés ou simplement dégrossis:
08		– tropicaux		exempts		exempts
		– autres:
		– – feuillus:
10		– – – chêne		–.30		–.30
12		– – – hêtre		–.50		–.40
14		– – – autres		–.20		–.20
		– – résineux:
20		– – – épicéa et sapin		–.50		–.40
22		– – – autres		–.50		–.40
30		– – destinés à la fabrication du papier, du xylose, de la laine de bois, des panneaux en fibres ou en copeaux de bois et des panneaux de construction légers		–.05		–.05

4404.		Bois simplement équarris:
08		– tropicaux		exempts		exempts
		– autres:
10		– – feuillus		–.70		–.60
20		– – résineux		–.70		–.60

4405.		Bois simplement sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur supérieure à 5 mm:
08		– tropicaux		exempts		exempts
		– autres:
		– – feuillus:
10		– – – chêne		1.—		–.90
12		– – – hêtre		2.20		1.70
14		– – – autres		1.80		1.80
		– – résineux:
20		– – – épicéa et sapin		2.50		2.10
22		– – – autres		2.50		2.10

4407.		Traverses en bois pour voies ferrées:
10		– brutes, sans trous ni entailles pour la fixation des rails		1.—		–.80
12		– autres (imprégnées, etc.)		1.80		–.90

4408.		Merrains, même sciés sur les deux faces principales, mais non autrement travaillés:
10		– de chêne		–.30		–.30
20		– autres		1.80		1.80






4409.		Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois en éclisses, lames ou rubans; bois filés de trituration en plaquettes ou particules; copeaux de bois des types utilisés en vinaigrerie ou pour la clarification des liquides; bois simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés, non courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d’outils et similaires:
10		– bois en éclisses, lames ou rubans		–.30		–.30
		– bois filés:
14		– – pour la fabrication d’allumettes		–.20		–.20
16		– – autres		45.—		28.—
20		– autres		2.—		1.80
		– – bois simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés, non courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, fouets, manches d’outils et similaires		5.—		1.40
		– autres		1.80		1.40

4411.		Panneaux de fibres de bois ou d’autres matières végétales, même agglomérées avec des résines naturelles ou artificielles ou d’autres liants organiques:
10		– non perfectionnés en surface		8.—		3.30
20		– perfectionnés en surface		15.—		9.—

4412.		Laine (paille) de bois; farine de bois:
10		– laine (paille) de bois		4.—		3.—
20		– farine de bois		–.40		–.40

4413.		Bois (y compris les lames ou frises pour parquets, non assemblées), rabotés, rainés, bouvetés, languetés, feuillurés, chanfreinés ou similaires:
10		– lames et frises pour parquets		20.—		13.—
20		– autres (poutres, planches, lattes, etc.)		12.—		9.—

4414.		Bois simplement sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur égale ou inférieure à 5 mm; feuilles de placage et bois pour contre—plaqués, de même épaisseur:
10		– faites d’une feuille de bois, unies, même renforcées de papier, de tissu, etc., brutes ou teintes		16.—		14.—
20		– autres		45.—		38.—

4415.		Bois plaqués ou contre—plaqués, même avec adjonction d’autres matières; bois marquetés ou incrustés:
		– bruts, unis, même poncés ou raclés, non plaqués de bois fin, d’une épaisseur de:
10		– – plus de 10 mm		12.—		7.—
12		– – 10 mm ou moins		15.—		9.—
20		– autres		33.—		18.—

4416.		Panneaux cellulaires en bois, même recouverts de feuilles de métal commun:
10		– bruts, unis, même poncés ou raclés, non plaqués de bois fin		12.—		8.—
20		– autres		30.—		17.—

4417.01		Bois dits «améliorés», en panneaux, planches, blocs et similaires		8.—		8.—

4418.		Bois dits «artificiels» ou «reconstitués», formés de copeaux, de sciure, de farine de bois ou d’autres déchets ligneux, agglomérés avec des résines naturelles ou artificielles ou d’autres liants organiques, en panneaux, plaques, blocs et similaires:
10		– bruts, unis, même poncés ou raclés		15.—		7.—
20		– autres		28.—		14.—

4419.		Baguettes et moulures en bois, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites électriques et similaires:
10		– brutes, d’une seule espèce de bois, ou plâtrées, unies ou pourvues de moulures simples		30.—		24.—
		– autres, d’une largeur de:
20		– – plus de 30 mm		100.—		55.—
22		– – 30 mm ou moins		135.—		90.—

4420.		Cadres en bois pour tableaux, glaces et similaires:
10		– bruts ou plâtrés, unis ou pourvus de moulures simples		60.—		47.—
20		– autres		150.—		100.—

4421.		Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires complets en bois:
10		– bruts, même avec arêtes arrondies, non rabotés, ni rainés, ni languetés, sans garnitures, ferrures ou doublures métalliques		5.—		4.—
		– autres:
20		– – fûts en bois contre—plaqué		24.—		22.—
22		– – autres		32.—		18.—

4422.		Futailles, cuves, baquets, seaux et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains:
		– merrains, simplement fendus, sciés ou grossièrement travaillés à la hache ou à la plane:
06		– – de chêne		–.30		–.30
08		– – autres		1.80		1.70
10		– tonneaux à huile ou à pétrole, usagés		1.—		–.50
20		– autres		10.—		8.—

4423.		Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour bâtiments et constructions, y compris les panneaux pour parquets et les constructions démontables, en bois:
		– menuiserie du bâtiment, même pourvue de garnitures ou de ferrures métalliques:
10		– – unie, brute, non plaquée		20.—		14.—
12		– – autre: moulurée, sculptée, peinte, vernie, cirée, polie, plaquée, etc.		35.—		20.—
20		– pièces de charpente, emboîtées		10.—		7.—
30		– panneaux mosaïques et autres panneaux pour parquets, assemblés, même plaqués, marquetés, etc.		20.—		12.—

4424.01		Ustensiles de ménage en bois		40.—		30.—

4425.		Outils, montures et manches d’outils, montures de brosses, manches de balais et de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois:
10		– formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures		45.—		35.—
		– autres:
20		– – bruts		30.—		26.—
22		– – autres		40.—		34.—

4426.01		Canettes, busettes, bobines pour filature et tissage et pour fil à coudre, et articles similaires, en bois tourné		30.—		27.—

4427.		Ouvrages de tabletterie et de petite ébénisterie (boîtes, coffrets, étuis, écrins, plumiers, porte-manteaux, lampadaires et autres appareils d’éclairage, etc.), objets d’ornement, d’étagère et articles de parure, en bois; parties en bois de ces ouvrages ou objets:
		– lampes et autres appareils d’éclairage et leurs parties:
10		– – pour l’éclairage électrique		240.—		130.—
12		– – pour d’autres genres d’éclairage		80.—		59.—
20		– objets décoratifs d’intérieur et articles de fantaisie ou de parure (bibelots, boîtes, coffrets, écrins, étuis, etc.)		120.—		83.—
30		– autres ouvrages de petite ébénisterie		50.—		32.—

4428.		Autres ouvrages en bois:
10		– modèles de fonderies, en bois		42.—		33.—
		– couches médianes (âmes) pour panneaux forts, lamellées ou lattées, sans feuille de recouvrement, d’une épaisseur de:
20		– – plus de 40 mm		4.—		3.—
22		– – 40 mm ou moins		6.—		4.—
30		– bardeaux		3.—		3.—
32		– échalas, sciés et appointés; pavés en bois:		2.—		1.80
		– – échalas, sciés et appointés		1.80		1.20
		– – pavés en bois		2.—		1.20
34		– bois préparés pour allumettes		–.20		–.20
		– autres ouvrages en bois:
40		– – bruts, non combinés avec d’autres matières:
		– – – chevilles en bois pour chaussures		45.—		16.—
		– – – autres		22.—		16.—
42		– – peints, polis, etc., ou combinés avec d’autres matières		40.—		26.—

4501.		Liège naturel brut et déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé:
10		– liège brut et déchets de liège		–.30		–.30
20		– liège concassé ou moulu (granulé ou pulvérisé); laine de liège		5.—		4.—

4502.		Cubes, plaques, feuilles et bandes en liège naturel, y compris les cubes ou carrés pour la fabrication des bouchons:
10		– cubes et carrés pour la fabrication des bouchons		–.50		–.50
20		– plaques de plus de 5 mm d’épaisseur, non autrement travaillées		–.50		–.50
22		– autres		33.—		31.—

4503.		Ouvrages en liège naturel:
10		– bouchons de liège		33.—		29.—
20		– autres		33.—		29.—

4504.		Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en liège aggloméré:
10		– briques, plaques, tuyaux et articles similaires en liège expansé, pour la construction ou l’isolation		11.—		8.—
20		– autres		33.—		28.—

4602.		Tresses et articles similaires en matières à tresser, pour tous usages, même assemblés en bandes; matières à tresser tissées à plat ou parallélisées, y compris les nattes de Chine, les paillassons grossiers et les claies; paillons pour bouteilles:
		– tresses et articles similaires, même assemblés en bandes:
		– – en matières à tresser végétales, sans travail de couture:
10		– – – écrus		2.50		2.50
12		– – – blanchis, teints, etc.		5.—		5.—
		– – en autres matières à tresser ou en combinaison avec celles-ci ou avec travail de couture:
20		– – – écrus		38.—		26.—
22		– – – blanchis, teints, etc.		75.—		60.—
30		– articles pour l’emballage et le transport, paillassons grossiers; tissus en roseau ou en paille, etc., pour la construction, et articles similaires; nattes de Chine et similaires; tapis de pieds		20.—		13.—
		– autres:
40		– – non combinés avec d’autres matières		25.—		19.—
42		– – combinés avec d’autres matières		50.—		40.—

4603.		Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme ou confectionnés à l’aide des articles de n^o 4601; ouvrages en luffa:
10		– corbeilles en osier non écorcé; corbeilles en rubans de bois du no 4409, sans couvercles, pour le transport de fruits		16.—		11.—
		– autres ouvrages de vannerie, ainsi que les ouvrages en luffa:
		– – en matières à tresser végétales, non combinées avec d’autres matières:
20		– – – bruts, écorcés ou non		40.—		28.—
22		– – – mordancés, vernis, teints, laqués ou ornementés		60.—		41.—
30		– – autres (y compris les ouvrages en luffa)		100.—		59.—

4701.		Pâtes à papier:
10		– de chiffons, humides ou sèches		2.—		2.—
		– de bois, de paille, d’alfa ou de matières fibreuses analogues, humides ou sèches:
20		– – obtenues mécaniquement (pâte de bois), y compris la pâte brune et les pâtes similaires		3.—		3.—

		– – obtenues chimiquement (cellulose):
		– – – non blanchies:
		– – – – cellulose au sulfate ou à la soude:
30		– – – – – avec une teneur absolue en matière sèche de 50 % ou moins, importée par les bureaux de douane de Buchs, de Romanshorn, de Bâle port du Rhin—Petit Huningue ou de Bâle gare badoise P.V		1.—		1.—
31		– – – – – autres		3.—		2.—
32		– – – – autres		4.—		3.—
		– – – blanchies:
34		– – – – contre preuve de l’emploi à la fabrication de fibres textiles artificielles		–.50		–.20
36		– – – – autres		4.—		2.—
		N.B. ad 4701. Les pâtes à papier de ce numéro, présentées en feuilles, plaques ou rouleaux, doivent avoir été perforées avant l’importation de telle sorte qu’elles ne soient plus utilisables comme papier ou comme carton; les pâtes de l’espèce non perforées sont taxées aux droits du no 4801.

4702.01		Déchets de papier et de carton; vieux ouvrages de papier et de carton exclusivement utilisables pour la fabrication du papier		–.05		–.05

4801.		Papiers et cartons, y compris l’ouate de cellulose, en rouleaux ou en feuilles:
		– cartons communs (carton gris, carton—cuir, carton—bois, carton—feutre, carton—paille, etc.) et cartons durs:
10		– – carton—paille		6.—		3.—
12		– – presspan		30.—		18.—
14		– – autres		9.—		6.—
20		– cartons duplex et triplex		15.—		9.—
		– papiers pesant plus de 30 g par m²:
30		– – papier—feutre		8.—		5.—
40		– – papier journal		20.—		12.—
50		– – papier et carton buvard; papier—filtre		35.—		29.—

		– – papiers non dénommés ailleurs:
		– – – fortement mêlés d’impuretés, même teints d’une seule couleur dans la pâte:
58		– – – – papier—paille		6.—		3.—
60		– – – – autres		8.—		4.—
		– – – papier Kraft et similaires: de couleur naturelle brune ou teints uniformément en gris ou en brun dans la pâte, pesant par m²:
62		– – – – plus de 30, jusqu’à 180 g		14.—		8.—
64		– – – – plus de 180 g		12.—		7.—
		– – – autres:
70		– – – – d’une seule couleur		20.—		15.—
72		– – – – de plusieurs couleurs		30.—		26.—


		– papiers pesant 30 g ou moins par m²:
80		– – papier à cigarettes		15.—		11.—
82		– – autres		28.—		22.—
90		– ouate de cellulose		28.—		13.—
94		– papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à la main)		50.—		45.—

4803.		Papiers et cartons parcheminés et leurs imitations, y compris le papier dit «cristal», en rouleaux ou en feuilles:
10		– imitations de papier parcheminé, pesant 30 g ou moins par m², de couleur naturelle brune, contre preuve de l’emploi à la fabrication de condensateurs		4.50		4.—
20		– autres		28.—		24.—

4804.		Papiers et cartons simplement assemblés par collage, non imprégnés ni enduits à la surface, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles:
		– carton—paille et carton collé de pâte de paille, non renforcés intérieurement:
10		– – non recouverts de papier		9.—		5.—
12		– – recouverts de papier sur une ou deux faces		14.—		10.—
20		– papiers contre—collés à l’aide de bitume		18.—		10.—
30		– autres		20.—		13.—

4805.		Papiers et cartons simplement ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles:
10		– papiers et cartons ondulés; cartons communs		15.—		9.—
20		– cartons durs		15.—		9.—
30		– cartons collés		27.—		19.—
40		– papiers		27.—		17.—

4807.		Papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou coloriés en surface (marbrés, indiennés et similaires) ou imprimés (autres que ceux du chapitre 49), en rouleaux ou en feuilles:
08		– simplement réglés, lignes ou quadrillés		35.—		28.—
		– couchés sur une ou sur deux faces ou recouverts de papier couché, même indiennés, gommés, laqués ou coloriés en surface:
10		– – cartons communs		20.—		16.—
20		– – cartons durs		28.—		20.—
30		– cartons collés		27.—		14.—
40		– papiers		33.—		29.—
50		– enduits ou imprégnés d’huile, de cire, de stéarine, de paraffine, de gélatine, d’albumine ou de substances similaires	50.—		29.—
		– enduits ou imprégnés de résines naturelles ou de matières plastiques:
60		– – cartons pour valises, enduits et gaufrés ou estampés, pesant plus de 800 g par m²		20.—		18.—
62		– – autres		40.—		25.—

		– imprégnés d’asphalte, de goudron ou de produits similaires (cartons communs goudronnés, cartons et papiers pour toitures, etc.), même armés, sablés, etc., pesant par m²:
70		– – plus de 400 g		10.—		5.—
80		– – 400 g ou moins		25.—		15.—
90		– revêtus ou renforcés de fils textiles, de tissus ou d’autres matières, même goudronnés		40.—		31.—

4808.01		Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier		15.—		13.—

4810.		Papier à cigarettes découpé à format, même en cahiers ou en tubes:
10		– en bandes ou en rouleaux		30.—		21.—
20		– autre		80.—		64.—

4811.01		Papiers de tenture, lincrusta et vitrauphanies		30.—		25.—

4812.01		Couvre—parquets à supports de papier ou de carton, avec ou sans couche de pâte de linoléum, même découpés		30.—		22.—

4813.		Papiers pour duplication et reports, découpés à format, même conditionnés en boîtes (papier carbone, stencils complets et similaires):
10		– stencils et papiers pour reports		60.—		45.—
20		– papier carbone et similaires		80.—		48.—

4814.		Articles de correspondance: papier à lettre en blocs, enveloppes, cartes—lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d’articles de correspondance:
10		– – enveloppes présentées à découvert dans des boîtes ordinaires contenant plus de 200 pièces		75.—		47.—
20		– autres		105.—		65.—

4815.		Autres papiers et cartons découpés en vue d’un usage déterminé:
10		– papier—filtre, même plissé		35.—		30.—
20		– imitations de papier parcheminé, pesant 30 g ou moins par m², de couleur naturelle brune, contre preuve de l’emploi à la fabrication de condensateurs		20.—		15.—
22		autres		40.—		39.—

4816.		Boîtes, sacs et autres emballages en papier ou carton; cartonnages de bureau, de magasin et similaires:
10		– boîtes (emballages), y compris les boîtes pliantes, non recouvertes de papier		27.—		14.—
20		– sacs, sachets, cornets et pochettes (emballages)		60.—		52.—
30		– contenants de bureau, magasin et similaires, non recouverts de papier		50.—		29.—
		– autres:
		– – combinés avec du cuir ou des matières fines, telles que la soie, les textiles synthétiques ou artificiels, le velours, la nacre, l’ivoire, l’agate, etc.:
40		– – – emballages		120.—		76.—
50		– – – cartonnages de bureau, magasin et similaires		180.—		125.—
60		– – autres		70.—		42.—

4818.01		Registres, cahiers, carnets (de notes, de quittances et similaires), blocs—notes, agendas, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres) et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, en papier ou carton; albums pour échantillonnages et pour collections et couvertures pour livres, en papier ou en carton		100.—		49.—

4819.01		Etiquettes de tous genres en papier ou carton, imprimées ou non, avec ou sans illustrations, même gommées		120.—		85.—

4820.01		Tambours, bobines, busettes, canettes et supports similaires en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis		30.—		15.—

4821.		Autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton ou ouate de cellulose:
10		– papiers et cartons perforés pour mécaniques Jacquard (cartons Jacquard), pour machines à statistique et similaires		35.—		31.—
20		– nappes, serviettes et mouchoirs		40.—		25.—
30		– lingerie en papier, même renforcée de tissu		130.—		67.—
34		– plaques de construction alvéolées, obtenues par contre—collage		22.—		17.—
		– autres:
40		– – combinés avec du cuir ou des matières fines, telles que la soie, les textiles synthétiques ou artificiels, le velours, la nacre, l’ivoire, l’agate, etc.		200.—		110.—
42		– – autres:
		– – – éventails et écrans à main, en papier		100.—		62.—
		– – – autres		85.—		62.—

4901.		Livres, brochures et imprimés similaires, même sur feuillets isolés:
10		– sur feuillets isolés ou brochés		exempts		exempts
20		– autres		exempts		exempts

4902.01		Journaux et publications périodiques imprimés, même illustré		exempts		exempts

4903.		Albums ou livres d’images et albums à dessiner ou à colorier, brochés, cartonnés ou reliés, pour enfants:
10		– livres et cahiers à dessiner ou à colorier		exempts		exempts
20		– autres		exempts		exempts

4904.01		Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée		exempte		exempte

4905.01		Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales et les plans topographiques, imprimés; globes (terrestres ou célestes) imprimés		exempts		exempts



4906.01		Plans d’architectes, d’ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux et similaires, obtenus à la main ou par reproduction photographique sur papier sensibilisé; textes manuscrits ou dactylographiés		exempts		exempts

4907.01		Timbres—poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays de destination; papier timbré, billets de banque, titres d’actions ou d’obligations et autres titres similaires, y compris les carnets de chèques et analogues		exempts		exempts

4908.01		Décalcomanies de tous genres		100.—		87.—

4909.01		Cartes postales, cartes pour anniversaires, cartes de Noël et similaires, illustrées, obtenues par tous procédés, même avec garnitures ou applications		140.—		100.—

4910.01		Calendriers de tous genres en papier ou carton, y compris les blocs de calendriers à effeuiller		45.—		36.—

4911.		Images, gravures, photographies et autres imprimés, obtenus par tous procédés:
		– images sur papier ou carton, telles que gravures, photographies, chromos:
10		– – non encadrées		140.—		110.—
12		– – encadrées ou en passe—partout		170.—		125.—
20		– matériel de propagande touristique		exempt		exempt
30		– catalogues de librairie, de musique, de disques de gramophone, d’objets d’art et de timbres—poste		exempts		exempts
		– autres imprimés:
		– – en feuilles ou brochés:
40		– – – imprimés en une couleur		90.—		64.—
42		– – – imprimés en plusieurs couleurs		100.—		70.—
50		– – reliés ou encadrés		140.—		96.—

5001.01		Cocons de vers à soie propres au dévidage		–.50		–.50

5002.		Soie grège (non moulinée):
10		– écrue		1.—		1.—
30		– teinte		50.—		42.—

5003.		Déchets de soie (y compris les cocons de vers à soie non dévidables et les effilochés); bourre, bourrette et blousses:
10		– non travaillés ou simplement démêlés		–.30		–.30
12		– cardés ou peignés		–.50		–.50

5004.		Fils de soie, non conditionnés pour la vente au détail:
		– pour le tissage et la bonneterie mécanique:
		– – écrus:
10		– – – trame, à torsion de 1000 tours ou moins par m		50.—		48.—
12		– – – organsin et poil, à torsion de 100 tours ou moins par m		50.—		48.—
14		– – – moulinés spécialement (trame spéciale, grenadine, crêpe, poil), à torsion de plus de 1000 tours par m		50.—		48.—
20		– – décreusés ou blanchis		90.—		84.—
30		– – teints ou imprimés		100.—		88.—
		– pour la couture, la broderie, le tricot ou la passementerie:
50		– – écrus		180.—		160.—
60		– – décreusés ou blanchis		240.—		190.—
70		– – teints ou imprimés		300.—		270.—

5005.		Fils de bourre de soie (schappe), ou de déchets de bourre de soie (bourrette) non conditionnés pour la vente au détail:
		– fils de bourre de soie (schappe):
		– – pour le retordage, le tissage et la bonneterie mécanique:
		– – – écrus, décreusés ou blanchis:
10		– – – – ni retors ni câblés		50.—		47.—
13		– – – – retors ou câblés		60.—		56.—
		– – – teints ou imprimés:
30		– – – – ni retors ni câblés		80.—		66.—
33		– – – – retors ou câblés		90.—		72.—
		– – pour la couture, la broderie, le tricot ou la passementerie:
50		– – – écrus, décreusés ou blanchis		60.—		56.—
70		– – – teints ou imprimés		150.—		125.—
90		– fils de déchets de bourre de soie (bourrette)		5.—		5.—

5007.		Fils de soie, de bourre de soie (schappe) ou de déchets de bourre de soie (bourrette), conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence); imitations de catgut préparées à l’aide de fils de soie:
10		– fils de soie, de bourre de soie (schappe) ou de déchets de bourre de soie (bourrette)		400.—		320.—
20		– poil de Messine (crin de Florence); imitations de catgut préparées à l’aide de fils de soie		400.—		370.—

5009.		Tissus de soie, de bourre de soie (schappe) ou de déchets de bourre de soie (bourrette):
		– de soie ou de bourre de soie (schappe):
10		– – écrus		600.—		480.—
20		– – décreusés ou blanchis		600.—		480.—
30		– – teints		800.—		640.—
40		– – de fils teints		800.—		640.—
42		– – imprimés		1000.—		800.—
90		– de déchets de bourre de soie (bourrette)		600.—		480.—

5101.		Fils de fibres textiles synthétiques et artificielles continues, non conditionnés pour la vente au détail:
		– synthétiques:
		– – écrus, blanchis ou matés en blanc:
		– – – fils mousse et fils vrillés («stretch»):
10		– – – – de plus de 50 deniers		150.—		120.—
12		– – – – de 50 deniers ou moins		240.—		190.—
		– – – autres:
		– – – – ni retors ni câblés:
14		– – – – – de plus de 20 deniers		90.—		72.—
16		– – – – – de 20 deniers ou moins		150.—		120.—
		– – – – retors ou câblés:
21		– – – – – de plus de 20 deniers		150.—		120.—
23		– – – – – de 20 deniers ou moins		240.—		190.—
		– – teints ou imprimés:
		– – – fils mousse et fils vrillés («stretch»):
30		– – – – de plus de 50 deniers		170.—		135.—
32		– – – – de 50 deniers ou moins		260.—		210.—
		– – – autres:
		– – – – ni retors ni câblés:
34		– – – – – de plus de 20 deniers		110.—		88.—
36		– – – – – de 20 deniers ou moins		180.—		145.—
		– – – – retors ou câblés:
41		– – – – – de plus de 20 deniers		170.—		135.—
43		– – – – – de 20 deniers ou moins		260.—		210.—
		– artificiels:
		– – écrus, blanchis ou matés en blanc:
		– – – ni retors ni câblés:
50		– – – – de viscose		65.—		52.—
52		– – – – autres		1.—		1.—
		– – – retors ou câblés:
61		– – – – de viscose		85.—		68.—
63		– – – – autres		1.—		1.—
		– – teints ou imprimes:
		– – – ni retors ni câblés:
70		– – – – de viscose		85.—		68.—
72		– – – – autres		50.—		40.—
		– – – retors ou câblés:
81		– – – – de viscose		110.—		88.—
83		– – – – autres		50.—		40.—

5102.		Monofils, lames et formes similaires (paille artificielle) et imitations de catgut, en matières textiles synthétiques et artificielles:
		– synthétiques:
10		– – écrus, blanchis ou matés en blanc		90.—		72.—
30		– – teints ou imprimés		110.—		88.—
		– artificiels:
		– – écrus, blanchis ou matés en blanc:
50		– – – de viscose		50.—		40.—
52		– – – autres		1.—		1.—
70		– – teints ou imprimés		60.—		48.—

5103.		Fils de fibres textiles synthétiques et artificielles continues, conditionnés pour la vente au détail:
10		– synthétiques		250.—		200.—
50		– artificiels		200.—		160.—

5104.		Tissus de fibres textiles synthétiques et artificielles continues (y compris les tissus de monofils ou de lames des n^os 5101 ou 5102):
		– synthétiques:
		– – écrus:
10		– – – tissus des types utilisés pour la fabrication des pneumatiques		200.—		165.—
12		– – – autres		300.—		240.—
20		– – blanchis ou matés en blanc		500.—		400.—
30		– – teints		500.—		400.—
40		– – de fils teints		600.—		480.—
42		– – imprimés		670.—		535.—
		– artificiels:
		– – écrus:
50		– – – tissus des types utilisés pour la fabrication des pneumatiques		120.—		96.—
52		– – – autres		300.—		240.—
60		– – blanchis ou matés en blanc		300.—		240.—
		– – teints:
70		– – – étoffes pour doublures, reconnaissables comme telles, tissées en armure taffetas, sergé ou satin, non façonnées, autres que teintes en blanc, d’une largeur de plus de 138, jusqu’à 142 cm, d’un poids de plus de 100, jusqu’à 150 g par m², et présentant plus de 35, jusqu’à 50 fils par carré de 5 mm de côté		300.—		240.—
72		– – – autres		400.—		320.—
		– – de fils teints:
78		– – – étoffes pour doublures, reconnaissables comme telles, tissées en armure taffetas, sergé ou satin, sans façonnage provenant de l’armure ou d’un effet de couleurs, d’une largeur de plus de 138, jusqu’à 142 cm, d’un poids de plus de 100, jusqu’à 150 g par m², et présentant plus de 35, jusqu’à 50 fils par carré de 5 mm de côté		300.—		240.—
80		– – – autres		500.—		400.—
82		– – imprimés		580.—		465.—

5201.		Fils de métal combinés avec des fils textiles (filés métalliques), y compris les fils textiles guipés de métal, et fils textiles métallisés:
10		– en combinaison avec des métaux précieux		100.—		90.—
12		– en combinaison avec des métaux communs, même argentés, dorés ou platinés		50.—		44.—

5202.		Tissus de fils de métal, de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du n^o 5201, pour l’habillement, l’ameublement et usages similaires:
10		– en métaux précieux ou en combinaison avec des métaux précieux		400.—		320.—
12		– en métaux communs ou en combinaison avec des métaux communs, même argentés, dorés ou platinés		300.—		240.—

5301.		Laines en masse:
10		– brutes, même lavées à dos		–.15		–.15
30		– autrement lavées; blanchies ou teintes		–.15		–.15

5302.		Poils fins ou grossiers, en masse:
10		– en vrac, non frisés		–.15		–.15
12		– autres		15.—		14.—


5303.01		Déchets de laine et de poils (fins ou grossiers), à l’exclusion des effilochés		1.—		1.—

5304.01		Effilochés de laine et de poils (fins ou grossiers)		5.—		5.—

5305.		Laine et poils (fins ou grossiers) cardés ou peignés:
10		– cardés		1.50		1.50
12		– peignés		1.50		1.50

5306.		Fils de laine cardée, non conditionnés pour la vente au détail:
		– écrus:
10		– – ni retors ni câblés		40.—		33.—
13		– – retors ou câblés		50.—		43.—
		– blanchis, teints ou imprimés:
30		– – ni retors ni câblés		60.—		48.—
33		– – retors ou câblés		75.—		60.—

5307.		Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente au détail:
		– écrus:
10		– – ni retors ni câblés		60.—		48.—
13		– – retors ou câblés		75.—		60.—
		– blanchis, teints ou imprimés:
30		– – ni retors ni câblés		95.—		76.—
33		– – retors ou câblés		110.—		88.—

5308.		Fils de poils fins, cardés ou peignés, non conditionnés pour la vente au détail:
10		– écrus		70.—		56.—
30		– blanchis, teints ou imprimes		100.—		80.—

5309.		Fils de poils grossiers ou de crin, non conditionnés pour la vente au détail:
10		– de poils grossiers		20.—		19.—
12		– de crin, même mélangé à d’autres matières textiles		60.—		56.—

5310.01		Fils de laine, de poils (fins ou grossiers) ou de crin, conditionnés pour la vente au détail		160.—		130.—

5311.		Tissus de laine ou de poils fins:
		– écrus:
10		– – de laine cardée		180.—		145.—
12		– – de laine peignée		300.—		240.—
		– autres:
		– – pesant plus de 300 g par m²:
30		– – – de 20 fils au maximum par carré de 5 mm de côté		250.—		200.—
32		– – – de plus de 20 fils par carré de 5 mm de côté		450.—		360.—
		– – pesant 300 g ou moins par m²:
34		– – – de 20 fils au maximum par carré de 5 mm de côté		350.—		280.—
36		– – – de plus de 20 fils par carré de 5 mm de côté		550.—		440.—
90		– entretoiles de tailleurs		140.—		110.—
92		– tissus de fond pour broderies chimiques		30.—		25.—





5312.		Tissus de poils grossiers ou de crin:
		– de poils grossiers:
10		– – entretoiles de tailleurs		140.—		110.—
20		– – autres		50.—		46.—
90		– de crin		100.—		96.—

5401.		Lin brut, roui, teillé, peigné ou autrement traité, mais non filé; étoupes et déchets de lin (y compris les effilochés):
10		– brut, roui, teillé ou peigné		–.10		–.10
14		– étoupes et déchets		–.10		–.10
		– rubans d’étirage, d’un poids de:
16		– – plus de 12 g par m		25.—		20.—
18		– – 12 ou moins par m		25.—		20.—

5402.		Ramie brute, décortiquée, dégommée, peignée ou autrement traitée, mais non filée; étoupes et déchets de ramie (y compris les effilochés):
10		– non dégommée		–.10		–.10
12		– dégommée		10.—		8.—
14		– étoupes et déchets		–.30		–.30
16		– cardée ou peignée		30.—		24.—

5403.		Fils de lin ou de ramie, non conditionnés pour la vente au détail:
		– fils de lin:
		– – écrus:
		– – – ni retors ni câblés:
10		– – – – jusqu’au n^o 4 anglais		16.—		13.—
12		– – – – au—dessus du n^o 4 anglais		23.—		19.—
		– – – retors ou câblés:
15		– – – – jusqu’au n^o 30 anglais		40.—		32.—
17		– – – – au—dessus du n^o 30 anglais		53.—		45.—
		– – lessivés, débouillis, crémés ou blanchis:
20		– – – ni retors ni câblés		25.—		21.—
		– – – retors ou câblés:
23		– – – – jusqu’au n^o 30 anglais		50.—		48.—
25		– – – – au—dessus du n^o 30 anglais		63.—		56.—
		– – teints ou imprimés:
		– – – ni retors ni câblés:
30		– – – – jusqu’au n^o 4 anglais		42.—		38.—
32		– – – – au—dessus du n^o 4 anglais		48.—		44.—
33		– – retors ou câblés		70.—		66.—
		– fils de ramie:
		– – écrus ou blanchis:
50		– – – ni retors ni câblés		40.—		32.—
53		– – – retors ou câblés		63.—		51.—
		– – teints ou imprimés:
70		– – – ni retors ni câblés		58.—		50.—
73		– – – retors ou câblés		80.—		69.—

5404.01		Fils de lin ou de ramie, conditionnés pour la vente au détail		130.—		105.—





5405.		Tissus de lin ou de ramie:
		– non façonnés:
		– – écrus, présentant par carré de 5 mm de côté:
10		– – – jusqu’à 12 fils		50.—		40.—
12		– – – plus de 12, jusqu’à 20 fils		80.—		64.—
14		– – – plus de 20 fils		120.—		96.—
		– – lessivés, débouillis, crèmés ou blanchis, présentant par carré de 5 mm de côté:
20		– – – jusqu’à 12 fils		68.—		54.—
22		– – – plus de 12, jusqu’à 20 fils		112.—		90.—
24		– – – plus de 20 fils		152.—		120.—
		– – teints, présentant par carré de 5 mm de côté:
30		– – – jusqu’à 12 fils		68.—		54.—
32		– – – plus de 12, jusqu’à 20 fils		112.—		90.—
34		– – – plus de 20 fils		160.—		130.—
		– – de fils teints, présentant par carré de 5 mm de côté:
40		– – – jusqu’à 12 fils		68.—		54.—
42		– – – plus de 12, jusqu’à 20 fils		112.—		90.—
44		– – – plus de 20 fils		160.—		130.—
		– – imprimés, présentant par carré de 5 mm de côté:
46		– – – jusqu’à 12 fils		68.—		56.—
48		– – – plus de 12, jusqu’à 20 fils		112.—		90.—
50		– – – plus de 20 fils		160.—		130.—
		– façonnés:
69		– – avec armure façonnée présentant au maximum 30 fils au rapport, ou avec raies ou carrés tissés en armures fondamentales, sans égard au nombre	droits des n^os 5405.10/50 majorés de:	droits des n^os 5405.10/50 majorés de:
		de fils au rapport		20.—		16.—
79		– – autres		90.—		72.—
		– batiste de lin («sheer linen»), de plus de 20 fils par carré de 5 mm de côté:
90		– – écrue, débouillie ou crémée, pesant 90 g ou moins par m2		30.—		29.—
92		– – blanchie, pesant 65 g ou moins par m²		50.—		48.—

5501.		Coton en masse:
10		– brut		–.10		–.10
30		– blanchi et dégraissé (hydrophile)		25.—		20.—
32		– autre		3.—		3.—

5502.		Linters de coton:
10		– bruts		–.10		–.10
30		– blanchis ou teints		2.—		2.—

5503.		Déchets de coton (y compris les effilochés) non peignés ni cardés:
		– déchets de coton:
10		– – bruts		1.—		1.—
30		– – blanchis ou teints		2.—		2.—
		– effilochés de coton:
50		– – bruts		1.—		1.—
70		– – blanchis ou teints		2.—		2.—






5504.		Coton cardé ou peigné:
10		– fils d’essuyage industriel		4.—		3.—
20		– autres		13.—		11.—

5505.		Fils de coton non conditionnés pour la vente au détail:
		– écrus ou étuvés, même gazés:
		– – ni retors ni câblés:
10		– – – jusqu’au n^o 6 anglais		19.—		15.—
12		– – – au—dessus du n^o 6, jusqu’au n^o 26 anglais		22.—		18.—
14		– – – au—dessus du n^o 26, jusqu’au n^o 49 anglais		29.—		23.—
16		– – – au—dessus du n^o 49, jusqu’au n^o 74 anglais		34.—		29.—
20		– – – au—dessus du n^o 74, jusqu’au n^o 114 anglais		38.—		32.—
21		– – – au—dessus du n^o 114 anglais		42.—		35.—
		– – retors:
31		– – – jusqu’au n^o 6 anglais		27.—		22.—
33		– – – au—dessus du n^o 6, jusqu’au n^o 26 anglais		30.—		24.—
35		– – – au—dessus du n^o 26, jusqu’au n^o 49 anglais		38.—		30.—
37		– – – au—dessus du n^o 49, jusqu’au n^o 74 anglais		48.—		38.—
41		– – – au—dessus du n^o 74, jusqu’au n^o 114 anglais		56.—		46.—
43		– – – au—dessus du n^o 114 anglais		60.—		51.—
51		– – câblés		80.—		64.—
			droits des n^os 5505.10/51 majorés de:	droits des n^os 5505.10/51 majorés de:
69		– blanchis, glacés ou mercerisés		30.—		24.—
79		– teints ou imprimés		30.—		24.—

				par 100 kg brut		par 100 kg brut
5506.01		Fils de coton conditionnés pour la vente au détail		130.—		105.—

5507.		Tissus de coton à point de gaze:
10		– non façonnés		160.—		135.—
20		– façonnés		200.—		160.—

5508.		Tissus de coton bouclés, du genre éponge:
		– non façonnés:
10		– – écrus		100.—		80.—
30		– – blanchis, teints ou imprimés		170.—		135.—
40		– – de fils teints		190.—		150.—
			droits des n^os 5508.10/40 majorés de:	droits des n^os 5508.10/40 majorés de:
69		– façonnés		30.—		24.—

5509.		Autres tissus de coton: – non façonnés:		par 100 kg brut		par 100 kg brut
		– écrus ou crémés sur écru, pesant par m²:
10		– – – plus de 200 g		110.—		88.—
12		– – – plus de 120, jusqu’à 200 g		120.—		96.—
14		– – – plus de 60, jusqu’à 120 g		140.—		110.—
16		– – – 60 g ou moins		170.—		135.—
		– – blanchis ou mercerisés, pesant par m²
20		– – – plus de 200 g		170.—		135.—
22		– – – plus de 120, jusqu’à 200 g		170.—		135.—
24		– – – plus de 60, jusqu’à 120 g		200.—		160.—
26		– – – 60 g ou moins		260.—		210.—
		– – teints, pesant par m²:
30		– – – plus de 200 g		180.—		145.—
32		– – – plus de 120, jusqu’à 200 g		190.—		150.—
34		– – – plus de 60, jusqu’à 120 g		220.—		175.—
36		– – – 60 g ou moins		270.—		215.—
		– – de fils teints, pesant par m²:
40		– – – plus de 200 g		180.—		145.—
42		– – – plus de 120, jusqu’à 200 g		190.—		150.—
44		– – – plus de 60, jusqu’à 120 g		220.—		175.—
46		– – – 60 g ou moins		270.—		215.—
		– – imprimés, pesant par m²:
50		– – – plus de 200 g		190.—		150.—
52		– – – plus de 120, jusqu’à 200 g		200.—		160.—
54		– – – plus de 60, jusqu’à 120 g		240.—		190.—
56		– – – 60 g ou moins		300.—		240.—
		– façonnés:
60		– – tissus brochés (plumetis)		180.—		155.—
		– – autres:	droits des n^os 5509.10/56 majorés de:	droits des n^os 5509.10/56 majorés de:
69		– – – avec armure façonnée présentant au maximum 30 fils au rapport, ou avec raies ou carrés tissés en armures fondamentales, sans égard au nombre de fils au rapport		20.—		16.—
79		– – autres		50.—		40.—

5601.		Fibres textiles synthétiques et artificielles discontinues, en masse:
		– synthétiques:
10		– – écrues, blanchies ou matées en blanc		20.—		16.—
30		– – teintes		28.—		22.—
		– artificielles:
50		– – écrues, blanchies ou matées en blanc		8.—		7.—
70		– – teintes		12.—		10.—

5602.		Câbles pour discontinus en fibres textiles synthétiques et artificielles:
		– synthétiques:
10		– – écrus, blanchis ou matés en blanc		32.—		26.—
30		– – teints		40.—		32.—
		– artificiels:
50		– – écrus, blanchis ou matés en blanc		8.—		4.—
70		– – teints		10.—		9.—

5603.		Déchets de fibres textiles synthétiques et artificielles (continues et discontinues), en masse, y compris les déchets de fils et les effilochés:
10		– synthétiques		20.—		16.—
50		– artificiels		8.—		7.—

5604.		Fibres textiles synthétiques et artificielles discontinues et déchets de fibres textiles synthétiques et artificielles (continues ou discontinues), cardés, peignés ou autrement préparés pour la filature:


		– synthétiques:
10		– – écrus, blanchis ou matés en blanc		40.—		32.—
30		– – teints		50.—		40.—
		– artificiels:
50		– – écrus, blanchis ou matés en blanc		20.—		16.—
70		– – teints		25.—		20.—

5605.		Fils de fibres textiles synthétiques et artificielles discontinues (ou de déchets de fibres textiles synthétiques et artificielles), non conditionnés pour la vente au détail:
		– synthétiques:
		– – écrus, blanchis ou matés en blanc:
		– – – ni retors ni câblés:
10		– – – – jusqu’au n^o 26 anglais		50.—		40.—
12		– – – – au—dessus du n^o 26, jusqu’au n^o 74 anglais		60.—		48.—
14		– – – – au—dessus du n^o 74 anglais		75.—		60.—
		– – – retors ou câblés:
21		– – – – jusqu’au n^o 26 anglais		60.—		48.—
23		– – – – au—dessus du n^o 26, jusqu’au n^o 74 anglais		80.—		64.—
25		– – – – au—dessus du n^o 74 anglais		100.—		80.—
		– – teints ou imprimés:
		– – – ni retors ni câblés:
30		– – – – jusqu’au n^o 26 anglais		75.—		60.—
32		– – – – au—dessus du n^o 26, jusqu’au n^o 74 anglais		85.—		68.—
34		– – – – au—dessus du n^o 74 anglais		100.—		80.—

		– – – retors ou câblés:
41		– – – – jusqu’au n^o 26 anglais		85.—		68.—
43		– – – – au—dessus du n^o 26, jusqu’au n^o 74 anglais		105.—		84.—
45		– – – – au—dessus du n^o 74 anglais		125.—		100.—
		– artificiels:
		– – écrus, blanchis ou matés en blanc:
		– – – ni retors ni câblés:
50		– – – – jusqu’au n^o 26 anglais		35.—		28.—
52		– – – – au—dessus du n^o 26, jusqu’au n^o 74 anglais		50.—		40.—
54		– – – – au—dessus du n^o 74 anglais		60.—		48.—
		– – – retors ou câblés:
61		– – – – jusqu’au n^o 26 anglais		45.—		36.—
63		– – – – au—dessus du n^o 26, jusqu’au n^o 74 anglais		60.—		48.—
65		– – – – au—dessus du n^o 74 anglais		85.—		68.—
		– – teints ou imprimés:
		– – – ni retors ni câblés:
70		– – – – jusqu’au n^o 26 anglais		60.—		48.—
72		– – – – au—dessus du n^o 26, jusqu’au n^o 74 anglais		75.—		60.—
74		– – – – au—dessus du n^o 74 anglais		85.—		68.—
		– – – retors ou câblés:
81		– – – – jusqu’au n^o 26 anglais		70.—		56.—
83		– – – – au—dessus du n^o 26, jusqu’au n^o 74 anglais		85.—		68.—
85		– – – – au—dessus du n^o 74 anglais		110.—		88.—

5606.		Fils de fibres textiles synthétiques et artificielles discontinues (ou de déchets de fibres textiles synthétiques et artificielles), conditionnés pour la vente au détail:

10		– synthétiques		350.—		280.—
50		– artificiels		250.—		200.—

5607.		Tissus de fibres textiles synthétiques et artificielles discontinues:
		– synthétiques, façonnés ou non:
10		– – écrus		220.—		175.—
20		– – blanchis		280.—		225.—
30		– – teints		300.—		240.—
40		– – de fils teints		320.—		255.—
42		– – imprimés		320.—		255.—
		– artificiels, façonnés ou non:
50		– – écrus		125.—		100.—
60		– – blanchis		185.—		150.—
70		– – teints		200.—		160.—
		– – de fils teints:
80		– – – entretoiles pour tailleurs		150.—		120.—
81		– – – autres		210.—		170.—
82		– – imprimés		220.—		175.—
90		– tissus d’ameublement et de tenture, façonnés, autres qu’écrus ou blanchis, pesant plus de 200 g par m²		300.—		240.—

5701.		Chanvre (Cannabis sativa) brut, roui, teillé, peigné ou autrement traité, mais non filé; étoupes et déchets, de chanvre (y compris les effilochés):
10		– brut, roui, teillé ou peigné		exempt		exempt
14		– étoupes et déchets		exempts		exempts

		– rubans d’étirage, d’un poids de:
16		– – plus de 12 g par m		20.—		19.—
18		– – 12 g ou moins par m		20.—		19.—

5702.		Abaca (chanvre de Manille ou musa textilis) brut, en filasse ou travaillé, mais non filé; étoupes et déchets, d’abaca (y compris les effilochés):
10		– brut ou peigné		exempt		exempt
14		– étoupes et déchets		exempts		exempts
16		– rubans d’étirage		12.—		10.—

5703.		Jute et autres fibres textiles libériennes non dénommées ni comprises ailleurs, bruts, décortiqués ou autrement traités, mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les effilochés):
10		– brust, rouis, teillés ou peignés		exempts		exempts
14		– étoupes et déchets		exempts		exempts
16		– rubans d’étirage		12.—		10.—

5704.		Autres fibres textiles végétales brutes ou travaillées, mais non filées, déchets de ces fibres (y compris les effilochés):
10		– brutes ou peignées		exemptes		exemptes
14		– étoupes et déchets		exempts		exempts
16		– rubans d’étirage		12.—		10.—
		– présentées sous forme de matériel de rembourrage (fibres de coco, etc.):
20		– – frisées ou torsadées, brutes, non mélangées avec des poils d’origine animale		1.—		1.—
30		– – autres, même en nappes pour le rembourrage ou fixées sur support en autres matières		20.—		16.—

5706.		Fils de jute ou d’autres fibres textiles libériennes du n^o 5703:
		– ni retors ni câblés:
		– – écrus:
10		– – – jusqu’au n^o 1 anglais		9.—		7.—
12		– – – au—dessus du n^o 1 anglais		9.—		7.—
		– – lessivés, débouillis, crémés ou blanchis:
20		– – – jusqu’au n^o 1 anglais		20.—		16.—
22		– – – au—dessus du n^o 1 anglais		20.—		16.—
		– – teints ou imprimés:
30		– – – jusqu’au n^o 1 anglais		35.—		28.—
32		– – – au—dessus du n^o 1 anglais		35.—		28.—
		– retors ou câblés:
51		– – écrus		36.—		29.—
61		– – lessivés, débouillis, crémés ou blanchis		44.—		35.—
71		– – teints ou imprimés		60.—		48.—
90		– conditionnés pour la vente au détail		130.—		105.—

5707.		Fils d’autres fibres textiles végétales; fils de papier:
		– écrus, ni retors ni câblés:
10		– – en fibres de coco		–.25		–.25
		– – en chanvre de sisal ou de Manille:
12		– – – noués		1.—		1.—
14		– – – non noués		10.—		9.—
16		– – en kapok		40.—		32.—
		– – de chanvre:
17		– – – jusqu’au n^o 4 anglais		14.—		12.—
18		– – – au-dessus du n^o 4 anglais		20.—		18.—
19		– – autres		10.—		8.—
		– écrus, retors ou câblés:
51		– – en fibres de coco		–.25		–.25
53		– – en chanvre de sisal ou de Manille		13.—		10.—
55		– – en kapok		45.—		36.—
		– – de chanvre:
57		– – – jusqu’au n^o 30 anglais		34.—		27.—
58		– – – au-dessus du n^o 30 anglais		45.—		36.—
59		– – autres		13.—		10.—
		– lessivés, débouillis, crémés, blanchis, teints ou imprimés, même retors ou câblés:
60		– – en kapok		60.—		48.—
		– – de chanvre:
		– – – lessivés, débouillis, crémés ou blanchis:
70		– – – – ni retors ni câblés		23.—		20.—
		– – – – retors ou câbles:
71		– – – – – jusqu’au n^o 30 anglais		40.—		32.—
73		– – – – – au-dessus du n^o 30 anglais		53.—		52.—
		– – – teints ou imprimés:
		– – – – ni retors ni câbles;
74		– – – – – jusqu’au n^o 4 anglais		36.—		30.—
76		– – – – – au-dessus du n^o 4 anglais		40.—		35.—
79		– – – – retors ou câbles		60.—		55.—
80		– – autres		18.—		15.—
90		– fils d’autres fibres textiles végétales, conditionnés pour la vente au détail		130.—		105.—
94		– fils de papier		32.—		26.—

5710.		Tissus de jute ou d’autres fibres textiles libériennes du n^o 5703:
		– non façonnés:
		– – écrus, présentant par carré de 5 mm de côté:
10		– – – jusqu’à 10 fils		2.—		2.—
12		– – – plus de 10, jusqu’à 13 fils		50.—		40.—
14		– – – plus de 13, jusqu’à 20 fils		60.—		48.—
16		– – – plus de 20 fils		70.—		56.—
		– – autres, présentant par carré de 5 mm de côté:
30		– – – jusqu’à 10 fils		50.—		43.—
32		– – – plus de 10, jusqu’à 13 fils		60.—		49.—
34		– – – plus de 13, jusqu’à 20 fils		140.—		110.—
36		– – – plus de 20 fils		200.—		160.—
		– façonnés:
69		– – avec armure façonnée présentant au maximum 30 fils au rapport, ou avec raies ou carrés tissés en armures fondamentales, sans égard au nombre	droits des n^os 5710.10/36 majorés de:	droits des n^os 5710.10/36 majorés de:
		de fils au rapport		20.—		16.—
79		– – autres		90.—		72.—

5711.		Tissus d’autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier:
		– de chanvre: – – non façonnés:
		– – écrus, présentant par carré de 5 mm de côté:
10		– – – jusqu’à 12 fils		25.—		23.—
12		– – – plus de 12, jusqu’à 20 fils		50.—		44.—
14		– – – plus de 20 fils		100.—		80.—
		– – – lessives, débouillis, crémés ou blanchis, présentant par carré de 5 mm de côté:
20		– – – – jusqu’à 12 fils		50.—		42.—
22		– – – – plus de 12, jusqu’à 20 fils		90.—		72.—
24		– – – – plus de 20 fils		120.—		96.—
		– – – teints, présentant par carré de 5 mm de côté:
30		– – – – jusqu’à 12 fils		50.—		46.—
32		– – – – plus de 12, jusqu’à 20 fils		90.—		75.—
34		– – – – plus de 20 fils		130.—		105.—
		– – – de fils teints, présentant par carré de 5 mm de côté:
40		– – – – jusqu’à 12 fils		60.—		48.—
42		– – – – plus de 12, jusqu’à 20 fils		100.—		80.—
44		– – – – plus de 20 fils		140.—		110.—
		– – – imprimés, présentant par carré de 5 mm de côté:
46		– – – – jusqu’à 12 fils		60.—		55.—
48		– – – – plus de 12, jusqu’à 20 fils		100.—		83.—
50		– – – – plus de 20 fils		140.—		115.—


		– – façonnés:
57		– – – avec armure façonnée présentant au maximum 30 fils au rapport, ou avec raies ou carrés tissés en armures fondamentales,	droits des n^os 5711.10/50 majorés de:	droits des n^os 5711.10/50 majorés de:
		sans égard au nombre de fils au rapport		20.—		16.—
59		– – – autres		90.—		72.—
		– d’autres fibres textiles végétales: – – non façonnés:		par 100 kg brut		par 100 kg brut
60		– – – écrus		60.—		48.—
62		– – – autres		80.—		66.—
		– – façonnés:
69		– – – avec armure façonnée présentant au maximum 30 fils au rapport, ou avec raies ou carrés tissés en armures fondamentales,	droits des n^os 5711.60/62 majorés de:	droits des n^os 5711.60/62 majorés de:
		sans égard au nombre de fils au rapport		20.—		16.—
79		– – – autres		90.—		72.—
		– tissus de fils de papier:		par 100 kg brut		par 100 kg brut
90		– écrus, non façonnés		40.—		34.—
92		– autres		50.—		43.—
5801.01		Tapis à points noués ou enroulés, même confectionnés		200.—		175.—

5802.		Autres tapis, même confectionnés; tissus dits Kélim ou Kilim, Schumacks ou Soumak, Karamanie et similaires, même confectionnés:
		– en soie, bourre de soie ou bourrette de soie, en textiles synthétiques ou artificiels, en laine ou autres poils d’animaux:
		– – tissés à la façon du velours:
10		– – – à boucles coupées		165.—		130.—
12		– – – à boucles non coupées		135.—		110.—
14		– – non tissés à la façon du velours		115.—		92.—
		– en coton:
16		– – tissés à la façon du velours		120.—		96.—
18		– – non tissés à la façon du velours		110.—		88.—
50		– en fibres de coco		50.—		40.—
52		– en autres textiles		60.—		48.—

5803.01		Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l’aiguille (au petit point, au point de croix, etc.) même confectionnées		300.—		250.—

5804.		Velours, peluches, tissus bouclés et tissus de chenille, à l’exclusion des articles des n^os 5508 et 5805:
10		– en soie, bourre de soie ou bourrette de soie, en textiles synthétiques ou artificiels		320.—		255.—
40		– en laine ou autres poils d’animaux		150.—		120.—
		– en coton:
50		– – velours et peluches		70.—		56.—
		– – tissus bouclés et tissus de chenille:
52		– – – écrus		130.—		120.—
55		– – – autres		200.—		160.—
58		– en autres textiles		200.—		160.—

5805.		Rubanerie et rubans sans trame en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs), à l’exclusion des articles du n^o 5806:
		– sangles:
10		– en jute		60.—		48.—
12		– en autres textiles		100.—		80.—
		– rubans de velours ou de peluche:
		– – en soie, bourre de soie, bourrette de soie ou en textiles synthétiques:
20		– – – écrus		420.—		335.—
23		– – – autres		700.—		560.—
		– – en textiles artificiels:
30		– – – écrus		280.—		230.—
33		– – – autres		390.—		310.—
		– – en autres textiles:
40		– – – écrus		210.—		170.—
43		– – – autres		250.—		200.—
		– autres:
		– – en soie, bourre de soie ou bourrette de soie:
50		– – – écrus		650.—		529.—
53		– – – autres		1000.—		800.—
		– – en textiles synthétiques:
60		– – – écrus		450.—		360.—
63		– – – autres		720.—		575.—
		– – en textiles artificiels:
70		– – – écrus		200.—		160.—
73		– – – autres		500.—		400.—
		– – en autres textiles:
80		– – – en jute, présentant au maximum 10 fils par carré de 5 mm de côté, écrus		100.—		80.—
82		– – – en fils de papier		150.—		130.—
		– – – autres:
84		– – – – écrus		250.—		200.—
87		– – – – autres		300.—		240.—

5806.		Etiquettes, écussons et articles similaires, tissés, mais non bordés, en pièces, en rubans ou découpés:
10		– en soie, bourre de soie ou bourrette de soie, en textiles synthétiques ou artificiels		350.—		280.—
50		– en autres textiles		200.—		175.—

5807.		Fils de chenille; fils guipés (autres que ceux du n^o 5201 et que les fils de crin guipés); tresses en pièces; autres articles de passementerie et autres articles ornementaux analogues, en pièces; glands, floches, olives, noix, pompons et similaires:
08		– tresses pour chapeaux		80.—		71.—
		– autres:
		– – en soie, bourre de soie ou bourrette de soie, en textiles synthétiques ou artificiels:
10		– – – tresses en pièces		200.—		190.—
12		– – – autres		300.—		240.—
50		– – en autres textiles		200.—		160.—


5808.		Tulles et tissus à mailles nouées (filet), unis:
10		– en soie, bourre de soie ou bourrette de soie		400.—		365.—
20		– en textiles synthétiques		300.—		240.—
		– en textiles artificiels:
30		– – écrus ou blanchis		200.—		160.—
33		– – autres		300.—		240.—
40		– en laine ou autres poils d’animaux		250.—		200.—
		– en coton ou autres textiles:
50		– – écrus ou blanchis		100.—		80.—
53		– – autres		130.—		115.—

5809.		Tulles, tulles—bobinots et tissus à mailles nouées (filet), façonnés; dentelles (à la mécanique ou à la main) en pièces, en bandes ou en motifs:
		– tulles et tissus à mailles nouées (filet), façonnés; tissus—dentelles:
10		– – en soie, bourre de soie ou bourrette de soie		600.—		480.—
20		– – en textiles synthétiques		430.—		345.—
		– – en textiles artificiels:
30		– – – écrus ou blanchis		300.—		240.—
33		– – – autres		450.—		390.—
40		– – en laine ou autres poils d’animaux		250.—		235.—
		– – en autres textiles:
52		– – – écrus ou blanchis		125.—		100.—
55		– – – autres		250.—		200.—
		– dentelles:
60		– – en soie, bourre de soie, bourrette de soie ou en textiles synthétiques		750.—		600.—
62		– – en textiles artificiels		750.—		600.—
		– – en autres textiles:
70		– – – dentelles aux fuseaux		500.—		400.—
72		– – – autres		300.—		250.—

5810.		Broderies en pièces, en bandes ou en motifs:
		– broderies au point de chaînette, faites à la main ou à la machine:
10		– – en soie, bourre de soie ou bourrette de soie		600.—		530.—
20		– – en textiles synthétiques continus		500.—		400.—
30		– – en textiles synthétiques discontinus ou en textiles artificiels		350.—		290.—
50		– – en coton		200.—		180.—
52		– – en autres textiles		300.—		265.—
		– autres:
60		– – en soie, bourre de soie ou bourrette de soie		600.—		485.—
62		– – en textiles synthétiques continus		500.—		400.—
64		– – en textiles synthétiques discontinus ou en textiles artificiels		350.—		280.—
		– – en coton:
70		– – – broderies chimiques		350.—		280.—
72		– – – autres		200.—		160.—
74		– – en autres textiles		300.—		270.—

5901.		Ouates et articles en ouate; tontisses, noeuds et noppes (boutons) de matières textiles:

10		– ouates		30.—		26.—
12		– articles en ouate		30.—		24.—
20		– tontisses, noeuds et noppes (boutons)		10.—		9.—

5902.		Feutres et articles en feutre, même imprégnés ou enduits:
10		– imprégnés ou enduits d’asphalte, de goudron ou de produits similaires		6.—		5.—
		– autres:
60		– – en bourre de soie ou bourrette de soie, en textiles synthétiques ou artificiels		70.—		56.—
62		– – en laine ou autres poils fins d’animaux		90.—		75.—
70		– – en autres textiles		25.—		20.—

5903.01		«Tissus non tissés» et articles en «tissus non tissés», même imprégnés ou enduits		30.—		27.—

5904.		Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non:
10		– en soie, bourre de soie ou bourrette de soie, en textiles synthétiques ou artificiels		200.—		160.—
50		– en fibres de coco (retors à 3 bouts ou plus)		40.—		32.—
		– en autres textiles:
		– – simples, écrus, non polis ni glacés:
52		– – – en jute		12.—		11.—
54		– – – en chanvre ou en lin		18.—		16.—
56		– – – en chanvre de sisal		15.—		12.—
58		– – – en autres textiles		20.—		17.—
		– – autres, d’un diamètre de:
90		– – – plus de 8 mm		60.—		48.—
92		– – – 8 mm ou moins		110.—		88.—

5905.		Filets, fabriqués à l’aide des matières reprises au n^o 5904, en nappes, en pièces ou en forme; filets en forme pour la pêche, en fils, ficelles ou cordes:
10		– en soie, bourre de soie ou bourrette de soie, en textiles synthétiques ou artificiels		180.—		145.—
50		– en autres textiles		120.—		96.—

5906.		Autres articles fabriqués avec des fils, ficelles, cordes ou cordages, à l’exclusion des tissus et des articles en tissus:
10		– en soie, bourre de soie ou bourrette de soie, en textiles synthétiques ou artificiels		125.—		100.—
		– en autres textiles, d’un diamètre de:
50		– – plus de 8 mm		60.—		48.—
52		– – 8 mm ou moins		110.—		88.—

5907.01		Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, du genre utilisé pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires (percaline enduite, etc.); toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et similaires pour la chapellerie	50.—		40.—

5908.		Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de dérivés de la cellulose ou d’autres matières plastiques artificielles et tissus stratifiés avec ces mêmes matières:
10		– rubans		80.—		64.—

		– tissus, pesant par m²:
20		– – plus de 200 g		70.—		56.—
22		– – 200 g ou moins		120.—		96.—

5910.01		Linoléums pour tous usages, découpés ou non; couvre—parquets consistant en un enduit appliqué sur support de matières textiles, découpés ou non		25.—		20.—

5911.		Tissus caoutchoutés, autres que de bonneterie:
10		– rubans adhésifs et similaires; rubans isolants		60.—		48.—
20		– autres		60.—		48.—

5912.		Autres tissus imprégnés ou enduits; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d’ateliers ou usages analogues:
10		– toiles cirées		50.—		40.—
20		– rubans, en autres tissus huilés ou recouverts d’un enduit à base d’huile		50.—		44.—
		– autres:
30		– – tissus imprégnés d’asphalte, de goudron ou de produits similaires		8.—		7.—
40		– – autres		80.—		65.—

5913.		Tissus (autres que de bonneterie) élastiques, formés de matières textiles associées à des fils de caoutchouc:
10		– en soie, bourre de soie ou bourrette de soie		230.—		190.—
20		– en textiles synthétiques ou artificiels		200.—		160.—
50		– en autres textiles		150.—		120.—

5914.01		Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, bougies et similaires; manchons à incandescence, même imprégnés, et tissus tubulaires de bonneterie servant à leur fabrication		90.—		77.—

5915.01		Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières	80.—		64.—

5916.01		Courroies transporteuses ou de transmission, en matières textiles, même armées		250.—		200.—

5917.		Tissus et articles pour usages techniques, en matières textiles:
		– blanchets d’imprimerie et étoffes pour cardes, avec recouvrement ou interposition de caoutchouc ou de substances similaires:
10		– – blanchets d’imprimerie		40.—		38.—
12		– – étoffes pour cardes		5.—		5.—
20		– gazes et toiles à bluter		100.—		93.—
30		– toiles à filtrer, étreindelles d’huilerie et autres tissus épais à usages similaires (y compris les tissus de l’espèce en cheveux)		90.—		77.—
		– tissus feutrés pour machines à papier ou autres usages techniques:
40		– – en laine ou autres poils d’animaux		150.—		135.—
50		– – en autres textiles		80.—		75.—
60		– – autres articles techniques		70.—		60.—



6001.		Etoffes de bonneterie non élastique ni caoutchoutée, en pièces:
		– en soie, bourre de soie ou bourrette de soie:
10		– – écrues		600.—		490.—
13		– – autres		800.—		640.—
		– en textiles synthétiques:
20		– – écrues		560.—		450.—
23		– – autres		500.—		400.—
		– en textiles artificiels:
		– – écrues:
30		– – – en fibres continues		320.—		255.—
32		– – – en fibres discontinues		240.—		190.—
		– – autres:
33		– – – en fibres continues		400.—		320.—
35		– – – en fibres discontinues		320.—		255.—
		– en laine ou autres poils d’animaux:
40		– – écrues		270.—		215.—
43		– autres		400.—		320.—
		– en coton ou autres textiles:
50		– – écrues		110.—		88.—
53		– – autres		190.—		150.—
90		– étoffes et tresses, pour chapeaux		80.—		66.—

6002.		Ganterie de bonneterie non élastique ni caoutchoutée:
10		– en soie, bourre de soie ou bourrette de soie		1100.—		925.—
20		– en textiles synthétiques		1300.—		1040.—
30		– en textiles artificiels		700.—		560.—
40		– en laine ou autres poils d’animaux		700.—		560.—
50		– en coton ou autres textiles		500.—		400.—
90		– gants imprégnés ou enduits de matières plastiques		200.—		160.—

6003.		Bas, sous—bas, chaussettes, socquettes, protège-bas et articles similaires de bonneterie non élastique ni caoutchoutée:
10		– en soie, bourre de soie ou bourrette de soie		800.—		640.—
20		– en textiles synthétiques continus		1000.—		800.—
22		– en textiles synthétiques discontinus		800.—		640.—
30		– en textiles artificiels		800.—		640.—
40		– en laine ou autres poils d’animaux		600.—		480.—
50		– en coton ou autres textiles		250.—		200.—

6004.		Sous—vêtements de bonneterie non élastique ni caoutchoutée:
10		– en soie, bourre de soie ou bourrette de soie		1100.—		880.—
20		– en textiles synthétiques		730.—		585.—
		– en textiles artificiels:
30		– – en fibres continues		500.—		400.—
32		– – en fibres discontinues		500.—		400.—
40		– en laine ou autres poils d’animaux		600.—		480.—
50		– en coton ou autres textiles		220.—		175.—

6005.		Vêtements de dessus, accessoires du vêtement et autres articles de bonneterie non élastique ni caoutchoutée:
10		– en soie, bourre de soie ou bourrette de soie		1300.—		1040.—
20		– en textiles synthétiques		750.—		600.—
		– en textiles artificiels:
30		– – en fibres continues		800.—		640.—
32		– – en fibres discontinues		680.—		545.—
		– en laine ou autres poils d’animaux:
40		– – pour jeunes enfants		630.—		505.—
42		– – autres		750.—		600.—
50		– en coton ou autres textiles		280.—		225.—

6006.		Etoffes en pièces et autres articles (y compris les genouillères et les bas à varices) de bonneterie élastique et de bonneterie caoutchoutée:
06		– étoffes en combinaison avec du caoutchouc spongieux ou cellulaire, en pièces		90.—		72.—
08		– gants en étoffes caoutchoutées		230.—		185.—
		– autres:
		– – en soie, bourre de soie ou bourrette de soie, en textiles synthétiques ou artificiels:
10		– – – en pièces		350.—		280.—
12		– – – chaussettes et bas		720.—		575.—
		– – – autres:
14		– – – – en soie, bourre de soie ou bourrette de soie		1100.—		880.—
16		– – – – en textiles synthétiques		900.—		720.—
18		– – – – en textiles artificiels		720.—		575.—
		– – en autres textiles:
50		– – – en pièces		270.—		215.—
52		– – – autres		500.—		400.—

6101.		Vêtements de dessus pour hommes et garçonnets:
10		– en soie, bourre de soie ou bourrette de soie		1700.—		1360.—
		– en textiles synthétiques continus:
20		– – maillots et caleçons de bain		1100.—		880.—
21		– – autres		1300.—		1040.—
22		– en textiles synthétiques discontinus		1200.—		960.—
		– en textiles artificiels continus:
30		– – maillots et caleçons de bain		1100.—		880.—
31		– – autres		1200.—		960.—
32		– en textiles artificiels discontinus		750.—		600.—
40		– en laine ou autres poils d’animaux		600.—		480.—
50		– en coton ou autres textiles		330.—		265.—

6102.		Vêtements de dessus pour femmes, fillettes et jeunes enfants:
		– non brodés, ni en dentelle, ni en combinaison avec de la dentelle:
10		– – en soie, bourre de soie ou bourrette de soie		2400.—		1920.—
		– – en textiles synthétiques continus:
20		– – – maillots et caleçons de bain		1300.—		1040.—
21		– – – autres		1700.—		1360.—
22		– – en textiles synthétiques discontinus		1300.—		1040.—
		– – en textiles artificiels continus:
30		– – – maillots et caleçons de bain		1000.—		800.—
31		– – – autres		1300.—		1040.—
32		– – en textiles artificiels discontinus		1000.—		800.—
		– – en laine ou autres poils d’animaux:

40		– – – d’un poids unitaire supérieur à 1500 g, non garnis de pelleteries, ainsi que les manteaux pour enfants mesurant au dos jusqu’à 105 cm de longueur et les vêtements pour jeunes enfants		650.—		520.—
		– – – autres:
42		– – – – non garnis de pelleteries		800.—		640.—
44		– – – – garnis de pelleteries		900.—		720.—
		– – en coton ou autres textiles:
50		– – – d’un poids unitaire supérieur à 750 g, et vêtements pour jeunes enfants		400.—		320.—
52		– – – autres		560.—		450.—
			droits des n^os 6102.10/52 majorés de:	droits des n^os 6102.10/52 majorés de:
69		– brodés ou en dentelle, ou en combinaison avec de la dentelle		100.—		80.—

6103.		Vêtements de dessous (linge de corps) pour hommes et garçonnets, y compris les cols, faux cols, plastrons et manchettes:
10		– en soie, bourre de soie ou bourrette de soie		1300.—		1040.—
20		– en textiles synthétiques continus		1200.—		960.—
22		– en textiles synthétiques discontinus		900.—		720.—
30		– en textiles artificiels continus		1000.—		800.—
32		– en textiles artificiels discontinus		640.—		510.—
40		– en laine ou autres poils d’animaux		540.—		430.—
50		– en coton ou autres textiles		350.—		280.—

6104.		Vêtements de dessous (linge de corps) pour femmes, fillettes et jeunes enfants:
		– non brodés, ni en dentelle, ni en combinaison avec de la dentelle:
10		– – en soie, bourre de soie ou bourrette de soie		2000.—		1600.—
20		– – en textiles synthétiques continus		900.—		720.—
22		– – en textiles synthétiques discontinus		950.—		760.—
30		– – en textiles artificiels continus		800.—		640.—
32		– – en textiles artificiels discontinus		700.—		560.—
40		– – en laine ou autres poils d’animaux		540.—		430.—
50		– – en coton ou autres textiles		360.—		290.—
69		– brodés ou en dentelle, ou en combinaison	droits des n^os 6104.10/50 majorés de:	droits des n^os 6104.10/50 majorés de:
		avec de la dentelle		200.—		160.—

6105.		Mouchoirs et pochettes:
		– non brodés, ni en dentelle, ni en combinaison avec de la dentelle:		par 100 kg brut		par 100 kg brut
10		– – en soie, bourre de soie ou bourrette de soie		1000.—		800.—
20		– – en textiles synthétiques		800.—		640.—
30		– – en textiles artificiels		540.—		430.—
		– – en coton:
50		– – – non façonnés		270.—		215.—
52		– – – façonnés		300.—		240.—

		– – en autres textiles:
54		– – – non façonnés		310.—		250.—
56		– – – façonnés		350.—		280.—
			droits des n^os 6105.10/56 majorés de:	droits des n^os 6105.10/56 majorés de:
69		– brodés ou en dentelle, ou en combinaison avec de la dentelle		30.—		24.—

6106.		Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires:
		– non brodés, ni en dentelle, ni en combinaison avec de la dentelle:		par 100 kg brut		par 100 kg brut
10		– – en soie, bourre de soie ou bourrette de soie		1100.—		880.—
20		– – en textiles synthétiques		1000.—		800.—
30		– – en textiles artificiels		600.—		480.—
40		– – en laine ou autres poils d’animaux		560.—		450.—
50		– – en coton ou autres textiles		390.—		310.—
69		– brodés ou en dentelle, ou en combinaison	droits des n^os 6106.10/50 majorés de:	droits des n^os 6106.10/50 majorés de:
		avec de la dentelle		100.—		100.—

6107. 10		Cravates: – en soie, bourre de soie, bourrette de soie		par 100 kg brut		par 100 kg brut
		ou textiles synthétiques		1400.—		1120.—
50		– en autres textiles		700.—		560.—

6109.		Corsets, ceintures-corsets, gaines, soutiens-gorge, bretelles, jarretelles, jarretières, supports-chaussettes et articles similaires en tissus ou en bonneterie, même élastique:
		– en soie, bourre de soie, bourrette de soie:
10		– – corsets, ceintures-corsets, gaines, ceintures porte-jarretelles et similaires		1400.—		1120.—
12		– – soutiens-gorge		1400.—		1120.—
14		– – bretelles, jarretelles, supports-chaussettes et similaires		1400.—		1120.—
		– en textiles synthétiques ou artificiels:
30		– – corsets, ceintures-corsets, gaines, ceintures porte-jarretelles et similaires		600.—		480.—
32		– – soutiens-gorge		600.—		480.—
34		– – bretelles, jarretelles, supports-chaussettes et similaires		600.—		480.—
		– en coton ou en autres textiles:
50		– – corsets, ceintures-corsets, gaines, ceintures porte-jarretelles et similaires		300.—		240.—
52		– – soutiens-gorge		300.—		240.—
54		– – bretelles, jarretelles, supports-chaussettes et similaires		300.—		240.—
90		– corsets spéciaux (corsets de grossesse et similaires) pourvus de sangles supplémentaires partant du dos et soutenant l’abdomen, en textiles de tout genre sans applications décoratives		200.—		185.—



6110.		Ganterie, bas, chaussettes et socquettes, autres qu’en bonneterie:
10		– en soie, bourre de soie ou bourrette de soie, en textiles synthétiques ou artificiels		1000.—		800.—
50		– en autres textiles		160.—		130.—

6111.		Autres accessoires confectionnés du vêtement:
		dessous de bras, bourrelets et épaulettes de soutien pour tailleurs, ceintures et ceinturons, manchons, manches protectrices, etc.:
		– cols, collerettes, guimpes, colifichets, plastrons, jabots, poignets, manchettes, empiècements et autres garnitures similaires pour vêtements et sous-vêtements féminins:
		– – non brodés, ni en dentelle, ni en combinaison avec de la dentelle:
10		– – – en soie, bourre de soie ou bourrette de soie, en textiles synthétiques ou artificiels		700.—		560.—
12		– – –		250.—		225.—
17		– – brodés ou en dentelle, ou en combinaison	droits des n^os 6111.10/12 majorés de:	droits des n^os 6111.10/12 majorés de:
		avec la dentelle		100.—		80.—
		– autres accessoires du vêtement:		par 100 kg brut		par 100 kg brut
20		– – en soie, bourre de soie ou bourrette de soie		550.—		440.—
		– – en textiles synthétiques ou artificiels:
30		– – – bourrelets et épaulettes de soutien pour tailleurs		200.—		160.—
32		– – – autres		400.—		320.—
40		– – en laine ou autres poils d’animaux		360.—		290.—
50		– – en coton ou autres textiles		150.—		120.—

6201.		Couvertures:
		– en soie, bourre de soie ou bourrette de soie:
10		– – sans travail de couture ni passementerie		800.—		640.—
12		– – autres		900.—		720.—
		– en textiles synthétiques ou artificiels:
20		– – sans travail de couture ni passementerie		250.—		200.—
22		– – autres		300.—		240.—
		– en laine ou autres poils d’animaux:
40		– – sans travail de couture ni passementerie		225.—		180.—
42		– – autres		270.—		215.—
		– en coton ou autres textiles:
50		– – sans travail de couture ni passementerie		150.—		120.—
52		– – autres		200.—		160.—

6202.		Linge de lit, de table, de toilette, d’office ou de cuisine; rideaux, vitrages et autres articles d’ameublement:
		– non brodés, ni en dentelle, ni en combinaison avec de la dentelle:
		– – en soie, bourre de soie ou bourrette de soie:
10		– – – sans travail de couture ni passementerie		1000.—		800.—
12		– – – avec travail de couture ou passementerie		1100.—		880.—



		– – en textiles synthétiques ou artificiels:
		– – – sans travail de couture ni passementerie:
20		– – – – linge de table		440.—		350.—
21		– – – – autres		500.—		400.—
22		– – – – avec travail de couture ou passementerie		700.—		560.—
		– – en laine ou autres poils d’animaux:
24		– – – sans travail de couture ni passementerie		360.—		290.—
26		– – – avec travail de couture ou passementerie		400.—		320.—
		– – en coton:
		– – – sans travail de couture ni passementerie:
		– – – – non façonnés:
30		– – – – – écrus		130.—		105.—
32		– – – – – autres		200.—		160.—
		– – – – façonnés:
34		– – – – – écrus		180.—		145.—
36		– – – – – autres		230.—		185.—
		– – – avec travail de couture ou passementerie:
		– – – – non façonnés:
40		– – – – – écrus		160.—		130.—
42		– – – – – autres		230.—		185.—
		– – – – façonnés:
44		– – – – – écrus		200.—		175.—
46		– – – – – autres		250.—		200.—
		– – en textiles des chapitres 54 et 57:
		– – – sans travail de couture ni passementerie:
		– – – – non façonnés:
50		– – – – – écrus		150.—		120.—
52		– – – – – autres		200.—		160.—
		– – – – façonnés:
54		– – – – – écrus		200.—		160.—
56		– – – – – autres		230.—		185.—
		– – – avec travail de couture ou passementerie:
		– – – – non façonnés:
60		– – – – – écrus		160.—		130.—
62		– – – – – autres		240.—		190.—
		– – – – façonnés:
64		– – – – – écrus		200.—		160.—
66		– – – – – autres		280.—		225.—
68		– – en fils de métal, filés métalliques ou fils métallisés		700.—		565.—
		– en dentelle ou en combinaison avec de la dentelle:
70		– – en soie, bourre de soie, bourrette de soie ou en textiles synthétiques		1500.—		1200.—
72		– – en textiles artificiels		1300.—		1040.—
74		– – en autres textiles		550.—		440.—
		– brodés:
82		– – en soie, bourre de soie ou bourrette de soie		1100.—		880.—
		– – en textiles synthétiques ou artificiels, ou en tissus du chapitre 52:
84		– – – en textiles synthétiques brodés au point de chaînette		800.—		640.—
86		– – – autres		800.—		640.—
88		– – en laine ou autres poils d’animaux		600.—		480.—
		– – en coton:
90		– – – avec broderie chimique		600.—		480.—
92		– – – avec broderie au point de chaînette		350.—		280.—
94		– – – autres		350.—		280.—
96		– – en autres textiles		600.—		480.—
98		– abat-jour en textiles de tout genre		400.—		320.—

6203.		Sacs et sachets d’emballage:
10		– en soie, bourre de soie, ou bourrette de soie, en textiles synthétiques ou artificiels		700.—		560.—
50		– en coton, lin ou chanvre		100.—		80.—
52		– autres		28.—		22.—

6204.		Bâches, voiles d’embarcations, stores d’extérieur, tentes et articles de campement:
50		– en toile à voile		90.—		72.—
52		– autres		160.—		130.—

6205.		Autres articles confectionnés en tissus, y compris les patrons de vêtements:
06		– poignées de valises		40.—		36.—
08		– ornements sacerdotaux de tout genre		500.—		400.—
		– autres:
10		– – en soie, bourre de soie ou bourrette de soie		700.—		560.—
20		– – en textiles synthétiques ou artificiels		400.—		320.—
40		– – en laine ou autres poils d’animaux		360.—		290.—
50		– – en coton ou autres textiles:
		– – – éventails et écrans à main		300.—		105.—
		– – – autres		130.—		105.—

6301.		Articles et accessoires d’habillement, couvertures, linge de maison et articles d’ameublement (autres que les articles visés aux n^os 5801, 5802 et 5803), en matières textiles, chaussures et coiffures en toutes matières, portant des traces appréciables d’usage et présentés en vrac ou en balles, sacs ou conditionnements similaires:
10		– articles textiles destinés à l’effilochage		–.05		–.05
12		– autres	comme les articles neufs	comme les articles neufs

6302.01		Drilles et chiffons, ficelles, cordes et cordages, sous forme de déchets ou d’articles hors d’usage		–.05		–.05

6403.		Chaussures en bois ou à semelles extérieures en bois ou en liège:
10		– entièrement en bois (sabots)		30.—		26.—
20		– autres		100.—		70.—

6404.01		Chaussures à semelles extérieures en autres matières (corde, carton, tissu, feutre, vannerie, etc.)		100.—		72.—

6405.		Parties de chaussures (y compris les semelles intérieures et les talonnettes) en toutes matières autres que le métal:
10		– semelles intérieures de tout genre		100.—		80.—
24		– semelles et talons, en caoutchouc		40.—		29.—
26		– semelles en bois, même avec talon façonné dans la même pièce		40.—		18.—
28		– cambrillons en bois		10.—		8.—
		– autres parties de chaussures:
30		– – entièrement en caoutchouc ou en matière plastique		60.—		46.—
40		– – en autres matières		80.—		63.—

6406.01		Guêtres, jambières, molletières, protège-tibias et articles similaires et leurs parties		150.—		110.—

6501.		Cloches non dressées (mises en forme), ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux:
10		– en feutre de poils ou en feutre fait de laine et de poils mélangés		200.—		170.—
12		– en feutre de laine		80.—		69.—

6502.		Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou obtenues par l’assemblage de bandes (tressées, tissées ou autrement obtenues) en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure):
10		– en matières textiles ou en matières plastiques		200.—		120.—
20		– en autres matières		40.—		38.—

6503.		Chapeaux et autres coiffures en feutre, fabriqués à l’aide des cloches et des plateaux du n^o 6501, garnis ou non:
		– chapeaux pour hommes:
10		– – en feutre de poils ou en feutre fait de laine et de poils mélangés		600.—		415.—
12		– – en feutre de laine		380.—		265.—
		– chapeaux pour femmes:
20		– – en feutre de poils ou en feutre fait de laine et de poils mélangés		600.—		435.—
22		– – en feutre de laine		400.—		285.—

6504.		Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l’assemblage de bandes (tressées, tissées ou autrement obtenues) en toutes matières, garnis ou non:
		– en matières textiles ou en matières plastiques:
10		– – non garnis		180.—		110.—
20		– – garnis		400.—		230.—
		– en autres matières:
30		– – non garnis		140.—		105.—
		– – garnis:
40		– – – chapeaux pour hommes		250.—		150.—
42		– – – chapeaux pour femmes		200.—		150.—

6505.		Chapeaux et autres coiffures (y compris les résilles et filets à cheveux) en bonneterie ou confectionnés à l’aide de tissus, de dentelles ou de feutre (en pièces, mais non en bandes), garnis ou non:
10		– résilles et filets à cheveux		500.—		390.—
		– autres:
20		– – en soie, bourre de soie, bourrette de soie, textiles synthétiques ou artificiels ou en dentelle		400.—		230.—
30		– – en laine ou autres poils d’animaux		300.—		235.—

40		– – en tissus huilé (suroîts et similaires)		100.—		90.—
50		– – en autres matières		300.—		180.—

6506.		Autres chapeaux et coiffures, garnis ou non:
10		– en pelleteries, en fleurs artificielles ou en plumes		300.—		280.—
20		– en caoutchouc ou en matières plastiques		100.—		79.—
30		– en cuir naturel, artificiel ou reconstitué		400.—		265.—
40		– en métaux communs ou en autres matières		150.—		95.—

6507.		Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre- coiffures, carcasses (y compris les montures à ressorts pour chapeaux mécaniques), visières et jugulaires pour la chapellerie:
10		– en soie, bourre de soie, bourrette de soie ou textiles synthétiques ou artificiels		250.—		195.—
		– en autres matières:
20		– – cuirs pour chapeaux		50.—		47.—
22		– – autres		150.—		125.—

6601.		Parapluies, parasols et ombrelles, y compris les parapluies-cannes et les parasols-tentes et similaires:
		– parapluies et ombrelles:
10		– – recouverts de tissus en soie ou en textiles synthétiques ou artificiels		500.—		200.—
12		– – autres		270.—		110.—
20		– parasols de jardin et de marché		200.—		100.—

6602.		Cannes (y compris les cannes d’alpinistes et les cannes-sièges), fouets, cravaches et similaires:
		– cannes:
10		– – entièrement en bois, en bambou ou en jonc		40.—		30.—
12		– – autres		70.—		60.—
		– fouets et cravaches:
20		– – combinés avec des métaux précieux		1000.—		400.—
22		– – autres		120.—		105.—

6603.		Parties, garnitures et accessoires pour articles des n^os 6601 et 6602:
		– manches de parapluies, avec ou sans poignées:
10		– – entièrement en bois, en bambou ou en jonc		12.—		12.—
12		– – combinés avec de la nacre, de l’écaille, de l’ivoire, de l’ambre, ou garnis de métaux précieux ou de pierres gemmes		150.—		130.—
14		– – autres		15.—		14.—
		– poignées et pommeaux:
20		– – en métaux précieux		1000.—		800.—
22		– – en métaux communs, dorés ou argentés		80.—		69.—
24		– – en autres matières		10.—		10.—
		– montures de parapluies terminées, avec ou sans manches:
30		– – combinées avec des métaux précieux		150.—		73.—
32		– – autres		16.—		14.—
40		– autres parties et garnitures		14.—		12.—





6701.01		Peaux et autres parties d’oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières, à l’exclusion des produits du n^o 0507, ainsi que des tuyaux et tiges de plumes, travaillés:
10		– plumeaux et plumasseaux		100.—		71.—
20		– autres		600.—		455.—

6702.		Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages et fruits artificiels:
		– en matières textiles:
10		– – couronnes		800.—		475.—
12		– – autres		380.—		255.—
20		– en autres matières		150.—		105.—

6703.01		Cheveux remis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de postiches et d’articles similaires		100.—		97.—

6704.01		Perruques, (perruques, barbes, sourcils, cils, mèches, etc.) et articles analogues en cheveux, poils ou textiles; autres ouvrages en cheveux (y compris les résilles et filets en cheveux)		500.—		400.—

6801.		Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage en pierres naturelles (autres que l’ardoise):
10		– non façonnés		–.05		–.05
12		– façonnés		–.20		–.20

6802.		Ouvrages en pierres de taille ou de construction, à l’exclusion de ceux du n^o 6801 et de ceux du chapitre 69; cubes et dés pour mosaïques:
		– lampes et autres appareils d’éclairage et leurs parties:
10		– – vasques de lampes, en albâtre, non montées, non combinées avec d’autres matières		8.—		6.—
12		– – autres		70.—		47.—
20		– cubes et dés pour mosaïques		–.40		–.40
22		– fragments de plaques en marbre, pour la fabrication de carrelages, même avec faces planes égrisées ou polies		–.40		–.30
		– autres:
		– – taillés ou sciés selon des lignes droites, à surfaces planes et unies:
		– – – non égrisés:
30		– – – – plaques de dallage en pierre de Solnhofen		2.—		2.—
31		– – – – autres		3.—		2.—
		– – – égrisés:
32		– – – – plaques de dallage en pierre de Solnhofen		4.—		3.—
34		– – – – autres		6.—		4.—
40		– moulurés ou tournés		6.—		5.—
50		– – décorés ou sculptés		20.—		17.—

6803.		Ardoise travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine):
10		– dalles en ardoise		5.—		3.—
20		– ardoises pour toitures		3.50		3.—
30		– autres ouvrages en ardoise		8.—		7.—

6804.		Pierres à aiguiser ou à polir à la main, meules et articles similaires à moudre, à défibrer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, en pierres naturelles, agglomérées ou non, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en poterie (y compris les segments et autres parties en ces mêmes matières desdites meules et articles), même avec parties (âmes, tiges, douilles, etc.) en autres matières, ou avec leurs axes, mais sans bâtis:
		– pierres à aiguiser ou à polir à la main:
04		– – en pierres naturelles		1.50		1.50
06		– – en abrasifs agglomérés ou en poterie		13.—		13.—
		– meules de moulin; meules pour la préparation de la pâte à papier (meules à défibrer) et similaires:
10		– – en pierres naturelles		1.50		1.40
20		– – obtenues artificiellement		4.—		4.—
		– meules à aiguiser, à polir, à tronçonner et similaires:
30		– – en pierres naturelles		1.50		1.50
		– – obtenues artificiellement:
40		– – – combinées avec des fragments, des égrisés, etc., de pierres gemmes		800.—		725.—
		– – – autres:
42		– – – – d’un diamètre supérieur à 1 m		5.—		5.—
44		– – – – d’un diamètre de 1 m ou moins		20.—		19.—

6806.		Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur tissus, papier, carton et autres matières, même découpés, cousus ou autrement assemblés:
		– appliqués sur tissus:
10		– – en rouleaux de plus de 60 cm de largeur, recouverts d’abrasifs sur une seule face		30.—		26.—
12		– – autres		35.—		29.—
		– appliqués sur papier, carton ou autres matières:
20		– – en rouleaux de plus de 60 cm de largeur, recouverts d’abrasifs sur une seule face		20.—		17.—
22		– – autres		25.—		21.—

6807.		Laines de laitier, de scories, de roche et autres laines minérales similaires; vermiculite expansée, argile expansée et produits minéraux similaires expansés; mélanges et ouvrages en matières minérales à usages calorifuges ou acoustiques, à l’exclusion de ceux des n^os 6812, 6813 et du chapitre 69:
10		– en vrac		1.—		1.—
20		– autres		6.—		5.—

6808.		Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, etc.):
		– plaques, feuilles et bandes, d’un poids de 2500 g par m² ou moins, en combinaison avec:
10		– – du papier ou du carton commun		10.—		7.—
12		– – du feutre en matières textiles		6.—		5.—
14		– – du tissu en matières («tissu non tissé», tissu de fibres de verre, feuille métallique mince, etc.):
		– – – tissu non tissé»		30.—		8.—
		– – – tissu de fibres de verre		15.—		8.—
		– – – feuille métallique mince en cuivre		65.—		8.—
		– – – feuille métallique mince en aluminium		150.—		8.—
20		– autres		–.50		–.50

6809.		Panneaux, planches, carreaux, blocs et similaires, en fibres végétales, fibres de bois, paille, copeaux ou déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d’autres liants minéraux:
10		– panneaux en copeaux de bois agglomérés avec de la magnésite, conformes aux spécimens déposés, importés par les bureaux de douane de Buchs, St. Margrethen ou Schaanwald		3.—		3.—
12		– autres		5.—		3.—

6810.		Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre:
10		– panneaux, planches, carreaux et matériaux similaires, non ornementés		5.—		3.—
20		– moulages et autres ouvrages		13.—		11.—

6811.		Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés, y compris les ouvrages en ciment de laitier ou en «granito»:
10		– ornements architectoniques		10.—		8.—
20		– poutrelles pour plafonds, en béton armé avec revêtement d’argile		1.—		–.80
22		– tuyaux et mâts, armés		2.—		1.—
24		– autres ouvrages		1.—		–.80

6812.		Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment et similaires:
10		– plaques, sans enduit de couleur ou similaire		5.—		4.—
20		– autres		7.—		5.—

6813.		Amiante travaillé; ouvrages en amiante, autres que ceux du n^o 6814 (cartons, fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, etc.), même armés, mélanges à base d’amiante ou à base d’amiante et de carbonate de magnésium, et ouvrages en ces matières:
10		– amiante en vrac, papier et carton d’amiante		5.—		4.—
20		– fils, cordons, cordes, tresses, tissus, en pièces		30.—		27.—
30		– matériel d’isolation et d’obturation, tel que pièces de raccord, joints, tubes, bobines, articles pressés ou moulés		40.—		36.—
40		– autres		40.—		36.—

6814.01		Garnitures de friction (segments, disques, rondelles, bandes, planches, plaques, rouleaux, etc.) pour freins, pour embrayages et pour tous organes de frottement, à base d’amiante, d’autres substances minérales ou de cellulose, même combinés avec des textiles ou d’autres matières		50.—		41.—



6815.		Mica travaillé et ouvrages en mica, y compris le mica sur papier ou tissu (micanite, micafolium, etc.):
10		– feuilles ou lamelles, débitées en pièces régulières ou découpées en vue d’un usage déterminé, sans autre travail		8.—		8.—
20		– autres ouvrages en mica		45.—		44.—

6816.		Ouvrages en pierres ou en autres matières minérales (y compris les ouvrages en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs:
10		– briques, dalles, carreaux et autres pièces analogues de construction		1.—		1.—
12		– autres		7.—		7.—

6901.01		Briques, dalles, carreaux et autres pièces calorifuges en farines siliceuses fossiles et autres terres siliceuses analogues (kieselgur, tripolite, diatomite, etc.)		2.50		2.—

6902.		Briques, dalles, carreaux et autres pièces analogues de construction, réfractaires:
10		– en chamotte, quartzite ou magnésite		2.50		2.—
20		– autres (en corindon, bauxite, graphite, etc.)		2.50		2.—

6903.		Autres produits réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, etc.):
10		– en chamotte, quartzite ou magnésite		2.50		2.40
20		– autres (en corindon, bauxite, graphite, etc.)		7.—		7.—

6904.		Briques de construction (y compris les hourdis, cache-poutrelles et éléments similaires):
10		– briques dites «klinkers», brutes ou vernissées au sel		1.50		1.—
18		– poutrelles pour plafonds, renforcées de béton armé		1.—		–.90
		– autres:
20		– – brutes ou engobées		–.50		–.40
22		– – vernissées		3.—		2.—

6905.		Tulles, ornements architectoniques (corniches, frises, etc.) et autres poteries de bâtiment (mitres, boisseaux, etc.):
10		– tuiles		1.—		–.70
20		– ornements architectoniques et poteries de bâtiment		4.—		2.—

6906.		Tuyaux, raccords et autres pièces pour canalisations et usages similaires:
		– en terre cuite:
10		– – non vernissés		–.50		–.40
12		– – vernissés		5.—		5.—
		– en grès:
20		– – tuyaux droits, sans embranchements ni aménagements similaires		7.—		6.—
22		– – autres		7.—		7.—

6907.		Carreaux, pavés et dalles de pavement ou de revêtement, non vernissés ni émaillés:
10		– en terre cuite		3.50		2.50

		– en grès, faïence ou matières similaires:
20		– – de plus de 4 mm d’épaisseur		3.—		2.—
22		– – de 4 mm d’épaisseur ou moins		8.—		7.—

6908.		Autres carreaux, pavés et dalles de pavement ou de revêtement:
10		– de plus de 4 mm d’épaisseur		8.—		6.—
12		– de 4 mm d’épaisseur ou moins		15.—		9.—

6909.		Appareils et articles pour usages chimiques et autres usages techniques; auges, bacs et récipients similaires pour l’économie rurale; cruchons et récipients similaires de transport ou d’emballage:
		– appareils et articles pour usages chimiques et autres usages techniques:
10		– – briques, plaques et ouvrages de forme spéciale en matières céramiques de tout genre, pour la filtration		6.—		6.—
12		– – autres (y compris les récipients à pression, les jarres, les bouteilles de transport, les touries, les bacs et les récipients similaires à acides et à autres produits chimiques)		20.—		19.—
20		– auges, bacs et récipients similaires pour l’économie rurale		3.—		2.—
		– autres:
30		– – en porcelaine		30.—		29.—
40		– – en autres matières céramiques		9.—		9.—

6910.01		Eviers, lavabos, bidets, cuvettes de water-closets, baignoires et autres appareils fixes similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques		35.—		24.—

6911.		Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en porcelaine:
10		– unicolores		45.—		21.—
20		– multicolores		60.—		38.—

6912.		Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en autres matières céramiques:
		– unicolores:
10		– – en terre cuite		10.—		8.—
12		– – en grès, faïence et matières similaires		40.—		25.—
20		– multicolores		40.—		23.—

6913.		Statuettes, objets de fantaisie, d’ameublement, d’ornementation ou de parure:
10		– lampes et autres appareils d’éclairage et leurs parties		80.—		59.—
		– autres:
20		– – en porcelaine		60.—		51.—
22		– – en terre cuite, grès, faïence et matières similaires		40.—		28.—

6914.		Autres ouvrages en matières céramiques:
10		– poêles de catelles et cheminées, montés ou démontés; poêles en fer avec revêtement de catelles		20.—		14.—


		– autres ouvrages:
		– – unicolores:
20		– – – en terre cuite		10.—		7.—
		– – – en grès, faïence, porcelaine et matières similaires:
22		– – – – boutons pour fermetures de bouteilles		9.—		7.—
24		– – – – autres		30.—		27.—
30		– – multicolores		35.—		21.—

7001.		Tessons de verrerie et autres déchets et débris de verre; verre en masse (à l’exclusion du verre d’optique):
10		– verre dit «émail», en masse		3.—		3.—
20		– autres		–.05		–.05

7003.01		Verre en barres, baguettes, billes ou tubes, non travaillé (à l’exclusion du verre d’optique):
		– verre dit «émail», en masse, en barres, baguettes ou tubes		3.—		2.60
		– autres		2.70		2.60

7004.		Verre coulé ou laminé (verre brut), non travaillé (même armé ou plaqué en cours de fabrication), en plaques ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire:
10		– verre cathédrale, avec surface rugueuse, d’une épaisseur de 4,4 mm ou moins		4.—		3.—
12		– autre		4.—		3.—

7005.01		Verre étiré ou soufflé, dit «verre à vitres», non travaillé (même plaqué en cours de fabrication), en feuilles de forme carrée ou rectangulaire		5.—		4.—

7006.		Verre coulé ou laminé et «verre à vitres» (même armés ou plaqués en cours de fabrication), simplement doucis ou polis sur une ou deux faces, en plaques ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire:
10		– verre coulé ou laminé (verre brut), douci ou poli sur une face		8.—		7.—
30		– verre à glace		10.—		7.—

7007.		Verre coulé ou laminé et «verre à vitres» (doucis ou polis ou non), découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire, ou bien courbés ou autrement travaillés (biseautés, gravés, etc.); vitrages isolants à parois multiples; verres assemblés en vitraux:
		– verre coulé ou laminé et verre à vitres:
10		– – verre coulé ou laminé (verre brut)		8.—		5.—
20		– – verre à vitres		12.—		11.—
		– – verre à glace:
30		– – – sans autre travail		20.—		18.—
32		– – – avec autre travail (biseauté, gravé, etc.)		20.—		19.—
40		– vitrages isolants		10.—		8.—
50		– vitraux d’églises et autres vitraux d’art; peintures sur verre		90.—		82.—

7008.		Glaces ou verres de sécurité, même façonnés, consistant en verres trempés ou formés de deux ou plusieurs feuilles contre-collées:
10		– verres de sécurité feuilletés, non travaillés sur les bords		20.—		18.—
		– autres:
20		– – verres émaillés		20.—		13.—
22		– – autres		30.—		26.—

7009.		Miroirs en verre, encadrés ou non, y compris les miroirs rétroviseurs:
10		– non travaillés		30.—		20.—
		– travaillés:
20		– – miroirs de poche, miroirs à support et miroirs à main, même encadrés		60.—		45.—
		– – autres:
30		– – – non encadrés		40.—		29.—
32		– – – encadrés		70.—		47.—

7010.		Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, tubes à comprimés et autres récipients similaires de transport ou d’emballage, en verre, bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre:
		– bonbonnes, bouteilles et flacons, clissés ou gainés, sans fermeture:
10		– – clissés grossièrement de roseaux, d’osier, de copeaux de bois ou de paille, ou garnis de bandes de fer		10.—		8.—
12		– – clissés autrement ou gainés de matières textiles, etc		30.—		20.—
20		– bocaux et bouteilles à conserves, non combinés avec d’autres matières		7.—		4.—
		– autres:
		– – non travaillés, ni combinés avec d’autres matières:
30		– – – en verre vert		5.—		3.—
		– – – en verre brun, d’un poids unitaire de:
32		– – – – plus de 150 g		6.—		3.—
34		– – – – 150 g ou moins		8.—		7.—
36		– – – en verre mi-blanc		8.—		6.—
38		– – – en verre autrement coloré ou en verre incolore (blanc)		15.—		9.—
49		– – avec marque en couleur de tout genre, sans autre travail, non combinés avec d’autres	droits des n^os 7010.30/38 majorés de:	droits des n^os 7010.30/38 majorés de:
		matières		3.—		2.—
				par 100 kg brut		par 100 kg brut
50		– – travaillés ou combinés avec d’autres matières		30.—		20.—

7011.01		Ampoules et enveloppes tubulaires en verre, ouvertes, non finies, sans garnitures, pour lampes, tubes et valves électriques et similaires		5.—		5.—

7012.		Ampoules en verre pour récipients isolants:
10		– non métallisées		3.—		3.—
12		– autres		30.—		20.—





7013.		Objets en verre pour le service de la table, de la cuisine, de la toilette, pour le bureau, l’ornementation des appartements ou usages similaires, à l’exclusion des articles du n^o 7019:
08		– bocaux et bouteilles à conserves, pour le ménage, non combinés avec d’autres matières		7.—		4.—
		– autres:
10		– – non travaillés ni combinés avec d’autres matières		18.—		13.—
12		– – travaillés ou combinés avec d’autres matières		34.—		28.—

7014.		Verrerie d’éclairage, de signalisation et d’optique commune, en verre non optique ni optiquement travaillé:
10		– abat-jour; réservoirs à pétrole		20.—		15.—
12		– autre verrerie d’éclairage		90.—		56.—
20		– autres		5.—		5.—

7015.		Verres d’horlogerie, de lunetterie commune et analogue, bombés, cintrés et similaires, y compris les boules creuses et les segments:
10		– bruts, simplement découpés		3.—		3.—
12		– travaillés		100.—		98.—

7016.01		Pavés, briques, carreaux, tuiles et autres articles en verre coulé ou moulé, même armé, pour le bâtiment et la construction; verre dit multicellulaire ou verre mousse en blocs, panneaux, plaques et coquilles		5.—		4.—

7017.		Verrerie de laboratoire, d’hygiène et de pharmacie, en verre, même graduée ou jaugée; ampoules pour sérums et articles similaires:
10		– articles en quartz fondu		40.—		39.—
20		– ampoules		22.—		21.—
30		– autres		20.—		19.—

7018.01		Verre d’optique et éléments en verre d’optique et de lunetterie médicale, autres que les éléments d’optique travaillés optiquement		3.—		3.—

7019.		Perles de verre, imitations de perles fines et de pierres gemmes et articles similaires de verroterie; cubes, dés, plaquettes, fragments et éclats (même sur support), en verre, pour mosaïques et décorations similaires; yeux artificiels en verre, autres que de prothèse, y compris les yeux pour jouets; objets de verroterie; objets de fantaisie en verre travaillé au chalumeau (verre filé):
		– perles de verre, imitations de pierres gemmes, etc.:
		– – non travaillées:
06		– – – microbilles (ballotines)		10.—		8.—
08		– – – cubes, dés et plaquettes pour mosaïques (même sur support de papier, etc., sans motif décoratif)		8.—		7.—
10		– – – autres		25.—		19.—
12		– travaillées, mais non montées		40.—		36.—
30		– autres		60.—		53.—

7020.		Laine de verre, fibres de verre et ouvrages en ces matières:
		– laine de verre et fibres de verre:
10		– – en masse		5.—		5.—
12		– – en plaques, voiles («mats»), tubes et formes similaires		15.—		13.—
20		– mèches et fils		30.—		16.—
30		– tissus, rubans, passementeries et similaires, en pièces		140.—		100.—
40		– articles confectionnés en tissus, rubans, etc.		600.—		380.—

7021.		Autres ouvrages en verre:
10		– mosaïques en verre		90.—		60.—
20		– autres		40.—		36.—

7101.01		Perles fines brutes ou travaillées, non serties ni montées, même enfilées pour la facilité du transport, mais non		par kg brut		par kg brut
		assorties		10.—		10.—

7102.		Pierres gemmes (précieuses ou fines) brutes, taillées ou autrement travaillées, non serties ni montées, même enfilées pour la facilité du transport, mais non assorties:
10		– brutes		1.—		1.—
20		– travaillées		10.—		10.—

7103.		Pierres synthétiques ou reconstituées, brutes, taillées ou autrement travaillées, non serties ni montées, même enfilées pour la facilité du transport, mais non assorties:
10		– brutes		1.—		1.—
20		– travaillées		10.—		10.—

7104.01		Egrisés et poudres de pierres gemmes et de pierres synthétiques		1.—		1.—

7105.		Argent et alliages d’argent (y compris l’argent doré ou vermeil et l’argent platiné), bruts ou mi-ouvrés:
10		– en masses, lingots, barres coulées, poudre		–.10		–.10
		– laminés en barres, tôles, plaques, bandes, lames, ou étirés en fils, tubes, etc.:
20		– – soudure d’argent		–.50		–.50
22		– – autres		2.—		2.—
30		– battus en feuilles minces, cannetilles et paillettes		3.—		3.—

7106.01		Plaqué ou doublé d’argent, brut ou mi-ouvré		1.—		–.90

7107.		Or et alliages d’or (y compris l’or platiné), bruts ou mi-ouvrés:
10		– en masses, lingots, barres coulées, poudre		exempts		exempts
20		– laminés en barres, tôles, plaques, bandes, lames, ou étirés en fils, tubes, etc.		3.—		3.—
30		– battus en feuilles minces; cannetilles et paillettes		10.—		10.—

7108.01		Plaqué ou doublé d’or sur métaux communs ou sur argent, brut ou mi-ouvré		3.—		3.—

7109.		Platine et métaux de la mine du platine et leurs alliages, bruts ou mi-ouvrés:
10		– en masses, lingots, barres coulées, poudre, mousse		1.—		1.—
20		– battus, laminés ou étirés		20.—		20.—

7110.01		Plaqué ou doublé de platine ou de métaux de la mine du platine sur métaux communs ou sur métaux précieux, brut ou mi-ouvré		3.—		3.—

7111.01		Cendres d’orfèvre, débris et déchets de métaux précieux		–.10		–.10

7112.01		Articles de bijouterie et de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux:
10		– en argent, même doré ou platiné		9.—		9.—
20		– en or ou platine		50.—		50.—
30		– en plaqués ou doublés de métaux précieux		8.—		3.—

7113.		Articles d’orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux:
		– en argent, même doré ou platiné:
10		– – coutellerie en métaux communs, avec manche en argent		7.—		6.—
12		– – articles d’orfèvrerie en argent avec parties en verre, en marbre ou autres pierres communes, en matières céramiques ou en autres matières		2.—		2.—
14		– – autres articles d’orfèvrerie en argent		8.—		7.—
		– en or ou platine:
20		– – coutellerie en métaux communs avec manche en or ou en platine, et autres articles d’orfèvrerie en or ou en platine avec parties en verre, en marbre ou autres pierres communes, en matières céramiques ou en autres matières		30.—		29.—
22		autres		50.—		48.—
30		– en plaqués ou doublés de métaux précieux		5.—		4.—

7114.		Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux:
10		– en argent, même doré ou platiné		8.—		7.—
20		– en or ou platine		30.—		29.—
30		– en plaqués ou en doublés de métaux précieux		3.—		3.—

7115.		Ouvrages en perles fines, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées:
10		– objets d’usage courant, tels que cendriers, presse-papiers et similaires; statuettes		10.—		8.—
12		– autres		35.—		33.—

7116.01		Bijouterie de fantaisie		4.—		3.—

7201.		Monnaies:		par 100 kg brut		par 100 kg brut
10		– d’or		exemptes		exemptes
20		– d’argent		exemptes		exemptes
30		– de métaux communs		exemptes		exemptes

7301.01		Fontes (y compris la fonte spiegel) brutes, en lingots, gueuses, saumons ou masses		–.05		–.05

7302.		Ferro-alliages:
10		– ferro-aluminium contenant plus de 10 %, jusqu’à 90 % d’aluminium		40.—		29.—
20		– ferro-silicium contenant plus de 25 %, jusqu’à 96 % de silicium		1.50		1.50
30		– autres		–.50		–.50

7303.		Déchets d’usinage et débris, en fer ou en acier, ferrailles:
10		– déchets d’usinage		–.05		–.05
20		– débris et ferraille		–.05		–.05

7304.01		Grenailles de fer ou d’acier, même concassées ou calibrées		–.05		–.05

7305.01		Poudres de fer ou d’acier; fer et acier spongieux (éponge)		–.05		–.05

7306.01		Fer et acier en massiaux, lingots ou masses		–.05		–.05

7307.01		Fer et acier en blooms, billettes, brames et largets; fer et acier simplement dégrossis par forgeage ou par martelage (ébauches de forge)		–.05		–.05
		N.B. ad 7307. Les ébauches de forge présentant les caractéristiques des pièces de machines brutes ou dégrossies sont taxées aux droits du n^o 7340.

7308.01		Ebauches en rouleaux pour tôles, en fer ou en acier		selon n^o 7313		selon n^o 7313

		Larges plats en fer ou en acier		selon n^o 7310		selon n^o 7310

7310.		Barres en fer ou en acier, laminées ou filées à chaud ou forgées (y compris le fil machine); barres en fer ou en acier, obtenues ou parachevées à froid; barres creuses en acier pour le forage des mines:
		– laminées à chaud, filées à chaud ou forgées, non décapées:
10		– – fil machine, d’un diamètre moyen (épaisseur) de plus de 5, jusqu’à 17 mm, en rouleaux		5.50		5.—
		– – fers et aciers ronds, d’une épaisseur de:
20		– – – plus de 88 mm		–.50		–.50
22		– – – plus de 39, jusqu’à 88 mm		3.50		3.—
24		– – – 39 mm ou moins		5.50		5.—
		– – fers et aciers plats ou carrés, présentant en section une surface de:
30		– – – plus de 88 cm²		–.50		–.50
32		– – – plus de 35, jusqu’à 88 cm²		3.—		2.50
34		– – – 35 cm² ou moins		5.50		5.—
		– – autres fers ou aciers en barres, présentant en section une dimension maximum de:
40		– – – plus de 122 mm		–.30		–.30
42		– – – plus de 77, jusqu’à 122 mm		1.—		–.90
44		– – – plus de 52, jusqu’à 77 mm		2.50		2.—
46		– – – 52 mm ou moins		5.50		5.—
		– décapées:	droits des n^os 7310.10/46 majorés de:	droits des n^os 7310.10/46 majorés de:
47		– – produits des n^os 7310.20, 7310.30 et 7310.40		–.20		–.20
49		– – autres		2.—		2.—

		– obtenues ou parachevées à froid, présentant en section une dimension maximum de:		par 100 kg brut		par 100 kg brut
50		– – plus de 64 mm		8.—		7.—
52		– – 64 mm ou moins		10.—		9.—
		– perfectionnées en surface:
		– – bleuies ou cuivrées, présentant en section une dimension maximum de:
61		– – – plus de 64 mm		10.—		9.—
63		– – – 64 mm ou moins		14.—		13.—
		– – autrement perfectionnées, présentant en section une dimension maximum de:
65		– – – plus de 64 mm		13.—		12.—
67		– – – 64 mm ou moins		15.—		13.—
80		– percées, cintrées ou autrement usinees		16.—		13.—
90		– barres creuses pour le forage des mines		1.—		1.—

7311.		Profilés en fer ou en acier, laminés ou filés à chaud, forgés, ou bien obtenus ou parachevés à froid, palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d’éléments assemblés:
		– laminés à chaud, filés à chaud ou forgés, non décapés, présentant en section une dimension maximum de:
10		– – plus de 122 mm		–.30		–.30
12		– – plus de 77, jusqu’à 122 mm		1.—		–.90
14		– – plus de 52, jusqu’à 77 mm		3.—		2.50
16		– – 52 mm ou moins		5.50		5.—
		– décapés:	droits des n^os 7311.10/16 majorés de:	droits des n^os 7311.10/16 majorés de:
17		– – produits du n^o 7311.10		–.20		–.20
19		– – autres		2.—		2.—
		– obtenus ou parachevés à froid, présentant en section une dimension maximum de:		par 100 kg brut		par 100 kg brut
20		– – plus de 64 mm		8.—		7.—
22		– – 64 mm ou moins		10.—		9.—
		– perfectionnés en surface:
		– – bleuis ou cuivrés, présentant en section une dimension maximum de:
31		– – – plus de 64 mm		10.—		9.—
33		– – – 64 mm ou moins		14.—		13.—
		– – autrement perfectionnés, présentant en section une dimension maximum de:
35		– – – plus de 64 mm		13.—		11.—
37		– – – 64 mm ou moins		15.—		13.—
40		– percés, cintrés ou autrement usines		16.—		14.—
50		– palplanches percées ou faites d’éléments assemblés		15.—		12.—

7312.		Feuillards en fer ou en acier, laminés à chaud ou à froid:
10		– laminés à chaud, non décapés		5.50		5.—
		– laminés à froid ou décapés, d’une épaisseur de:
20		– – plus de 1,1 mm		11.—		10.—
22		– – plus de 0,5, jusqu’à 1,1 mm		12.—		11.—
24		– – 0,5 mm ou moins		14.—		13.—


		– perfectionnés en surface ou usines:
		– – bleuis ou cuivrés, d’une épaisseur de:
31		– – – plus de 1,1 mm		13.—		11.—
33		– – – plus de 0,5, jusqu’à 1,1 mm		14.—		12.—
35		– – – 0,5 mm ou moins		16.—		15.—
		– – autrement perfectionnés, ou usinés, d’une épaisseur de:
41		– – – plus de 1,1 mm		14.—		12.—
43		– – – plus de 0,5, jusqu’à 1,l mm		15.—		13.—
45		– – – 0,5 mm ou moins		16.—		15.—

7313.		Tôles de fer ou d’acier, laminées à chaud ou à froid:
		– unies ou façonnées par laminage ou pressage, non usinées, même découpées à plus de 500 mm de largeur:
		– – laminées à chaud, non décapées, d’une épaisseur de:
10		– – – plus de 9,4 mm		–.30		–.30
12		– – – plus de 2,9, jusqu’à 9,4 mm		–.70		–.70
14		– – – 2,9 mm ou moins		1.—		–.90
		– – laminées à froid ou décapées:
20		– – – en rouleaux ou en bottes ployées		1.—		–.90
26		– – – autres		1.—		–.90
		– – perfectionnées en surface:
31		– – – étamées (fer blanc)		1.60		1.60
33		– – – zinguées ou plombées		2.40		2.—
35		– – – autrement perfectionnées		3.—		3.—
		– simplement découpées, jusqu’à 500 mm de largeur:
40		– – non perfectionnées en surface		8.—		6.—
43		– – perfectionnées en surface		12.—		10.—
		– autrement usinées:
		– – tôles pour chaudières, cintrées ou bombées, sans trous de rivetage, d’une épaisseur de:
60		– – – plus de 3 mm		1.60		1.60
62		– – – 3 mm ou moins		16.—		14.—
70		– – tôle ondulée, même perfectionnée en surface		3.—		3.—
80		– – autres (percées, perforées, cintrées ou bombées)		16.—		10.—
		– tôle pour dynamos, destinée à la construction d’organes électriques de machines et d’appareils:
90		– – en feuilles ou en bandes		–.20		–.20
92		– – découpée (en forme de T, E, etc.)		3.—		3.—

7314.		Fils de fer ou d’acier, nus ou revêtus, à l’exclusion des fils isolés pour l’électricité:
		– fil plat trempé, même bleui, pour ressorts d’horlogerie:
10		– – de plus de 5 mm de largeur et de moins de 0,7 mm d’épaisseur		1.50		1.50
12		– – de 5 mm de largeur ou moins et de moins de 0,3 mm d’épaisseur		60.—		58.—
		– autres:
		– – non perfectionnés en surface, présentant en section une dimension maximum de:

20		– – – plus de 5, jusqu’à 13 mm		13.—		11.—
22		– – – plus de 1,5, jusqu’à 5 mm		14.—		12.—
24		– – – plus de 0,7, jusqu’à 1,5 mm		17.—		16.—
26		– – – 0,7 mm ou moins		20.—		19.—
		– – pefectionnés en surface:
		– – – bleuis ou cuivrés, présentant en section une dimension maximum de:
31		– – – plus de 5, jusqu’à 13 mm		15.—		14.—
33		– – – plus de 1,5, jusqu’à 13 mm		16.—		15.—
35		– – – plus de 0,7, jusqu’à 1,5 mm		19.—		16.—
37		– – – 0,7 mm ou moins		22.—		21.—
		– – – autrement perfectionnés, présentant en section une dimension maximum de:
41		– – – plus de 5, jusqu’à 13 mm		18.—		16.—
43		– – – plus de 1,5, jusqu’à 5 mm		19.—		17.—
45		– – – plus de 0,7, jusqu’à 1,5 mm		22.—		20.—
37		– – – 0,7 mm ou moins		25.—		23.—

7315.01		Aciers alliés et acier fin au carbone, sous les formes indiquées aux n^os 7306 à 7314	selon n^os 7306/7314	selon n^os. 7306/7314

7316.		Eléments de voies ferrées en fer ou acier: rails, contre-rails, aiguilles, pointes de coeur, croisements et changements de voies, tringles d’aiguillage, crémaillères, traverses, éclisses, coussinets et coins, selles d’assise, plaques de serrage, plaques et barres d’écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails:
		– rails pour voies ferrées, même percés ou cintrés, pesant par mètre linéaire:
10		– – plus de 16 kg		–.60		–.60
		– – 16 kg ou moins:
12		– – – non percés ni cintrés		4.—		3.—
14		– – – percés ou cintrés		5.—		4.—
		– traverses pour voies ferrées, même percées ou rabattues, d’un poids unitaire de:
20		– – plus de 25 kg		–.60		–.60
		– – 25 kg ou moins:
22		– – – non percées		4.—		3.—
24		– – – percées		5.—		3.—
30		– aiguilles, pointes de coeur, croisements et changements de voies, tringles d’aiguillage, crémaillères, contre-rails		6.—		5.—
40		– éclisses et coussinets		7.—		5.—
50		– autres		12.—		9.—

7317.01		Tubes et tuyaux en fonte		6.—		6.—

7318.		Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches), en fer ou en acier, à l’exclusion des articles du n^o 7319:
		– soudés ou laminés (sans soudure), même étirés à froid ultérieurement, pourvus ou non de filets, de manchons, de collerettes ou de brides:
		– – droits, à profil circulaire et à paroi d’épaisseur constante:
		– – – non perfectionnés en surface:
10		– – – – de plus de 10 cm d’ouverture ou à paroi de plus de 4 mm d’épaisseur		1.—		1.—
12		– – – – de 10 cm ou moins d’ouverture et à paroi de 4 mm ou moins d’épaisseur		3.—		3.—
		– – – perfectionnés en surface ou revêtus de matières textiles:
15		– – – – de plus de 10 cm d’ouverture ou à paroi de plus de 4 mm d’épaisseur		7.—		6.—
17		– – – – de 10 cm ou moins d’ouverture et à paroi de 4 mm ou moins d’épaisseur		9.—		8.—
		– – autres:
20		– – – non perfectionnés en surface		7.—		6.—
25		– – – perfectionnés en surface ou revêtus de matières textiles		12.—		11.—
		– rivés, agrafés, repliés ou brasés:
30		– – tuyaux de poêle		20.—		18.—
		– – autres:
40		– – – non perfectionnés en surface		30.—		23.—
43		– – – perfectionnés en surface		35.—		26.—
		– tuyaux ondulés, en tôle de fer:
		– – non perfectionnés en surface, à paroi d’une épaisseur de:
50		– – – plus de 3 mm		–.30		–.30
52		– – – 3 mm ou moins		1.50		1.50
55		– – perfectionnés en surface		3.—		3.—

7319.01		Conduites forcées en acier, même frettées, du type utilisé pour les installations hydroélectriques		14.—		11.—

7320.		Accessoires de tuyauterie en fer ou en acier (raccords, coudes, joints, manchons, brides, etc.):
10		– en fonte		8.—		7.—
		– en fer:
		– – brides, d’un poids unitaire de:
20		– – – plus de 100 kg		7.—		7.—
22		– – – 100 kg ou moins		11.—		10.—
		– – autres accessoires que les brides:
		– – – non perfectionnés en surface:
24		– – – – en fonte malléable		16.—		13.—
26		– – – – autres		16.—		16.—
		– – – perfectionnés en surface:
31		– – – – en fonte malléable		22.—		19.—
33		– – – – autres		22.—		21.—
		– en tôle de fer:
40		– – non perfectionnés en surface		50.—		47.—
43		– – perfectionnés en surface		60.—		54.—

7321.		Constructions et parties de constructions (hangars, ponts et éléments de ponts, portes d’écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, cadres de portes et de fenêtres, rideaux de fermeture, balustrades, grilles, etc.), en fer ou en acier; tôles, feuillards, barres, profilés, tubes, etc., en fer ou en acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction:
10		– rideaux de fermeture à rouleaux		25.—		19.—
14		– tôles et feuillards présentant, dans une direction, des nervures de renforcement obtenues par formage à froid, non combinés avec d’autres matières, des types utilisés pour les toitures et les «coffrages perdus»		10.—		8.—
20		– autres		16.—		12.—

7322.		Réservoirs, foudres, cuves et autres récipients analogues, pour toutes matières, (à l’exclusion des gaz comprimés ou liquéfiés), en fer ou en acier, d’une contenance supérieure à 300 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge:
		– en acier inoxydable, d’un poids unitaire de:
10		– – plus de 3000 kg		30.—		25.—
12		– – plus de 1500, jusqu’à 3000 kg		40.—		32.—
14		– – plus de 750, jusqu’à 1500 kg		60.—		43.—
16		– – 750 kg ou moins		90.—		59.—
		– autres, d’un poids unitaire de:
20		– – plus de 5000 kg		10.—		7.—
22		– – plus de 1000, jusqu’à 5000 kg		12.—		10.—
24		– – plus de 500, jusqu’à 1000 kg		14.—		12.—
26		– – plus de 100, jusqu’à 500 kg		15.—		12.—
28		– – 100 kg ou moins		16.—		14.—

7323.		Fûts, tambours, bidons, boîtes et autres récipients similaires de transport ou d’emballage, en tôle de fer ou d’acier:
		– d’une contenance de plus de 50 litres:
10		– – bidons à carbure, usagés		3.—		2.—
12		– – fûts		20.—		14.—
14		– – autres		32.—		15.—
		– d’une contenance de 50 litres ou moins
20		– – bruts		32.—		20.—
23		– – autres		35.—		20.—

7324.		Récipients en fer ou en acier pour gaz comprimés ou liquéfiés:
10		– en acier inoxydable		45.—		41.—
20		– autres		15.—		12.—

7325.		Câbles, cordages, tresses, élingues et similaires, en fils de fer ou d’acier, à l’exclusion des articles isolés pour l’électricité:
		– bruts, d’un diamètre de:
10		– – plus de 40 mm		15.—		11.—
12		– – plus de 14, jusqu’à 40 mm		30.—		17.—
14		– – 14 mm ou moins		40.—		24.—
		– faits de fils perfectionnés en surface, d’un diamètre de:
21		– – plus de 40 mm		20.—		11.—
23		– – plus de 14, jusqu’à 40 mm		35.—		21.—
25		– – 14 mm ou moins		50.—		36.—



7326.01		Ronces artificielles; torsades, barbelées ou non, en fil ou en feuillard de fer ou d’acier		15.—		11.—

7327.		Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils de fer ou d’acier; tôles ou bandes déployées, en fer ou en acier:
10		– toiles métalliques		30.—		28.—
20		– grillages et treillis		20.—		17.—
30		– tôles ou bandes déployées		16.—		15.—

7329.		Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fer ou en acier:
10		– chaînes articulées		30.—		24.—
		– autres, à maillons d’une épaisseur de:
20		– – plus de 5 mm		22.—		18.—
22		– – plus de 1, jusqu’à 5 mm		45.—		35.—
24		– – 1 mm ou moins		60.—		52.—

7330.01		Ancres, grappins et leurs parties, en fer ou en acier		18.—		15.—

7331.		Pointes, clous, crampons appointés, agrafes ondulées et biseautées, pitons, crochets et punaises, en fer ou en acier, même avec tête en autre matière, à l’exclusion de ceux avec tête en cuivre:
10		– crampons de fers à cheval, garnis de métal dur		300.—		225.—
12		– autres crampons, griffes et similaires pour fers à cheval; clous à ferrer les animaux et clous à sabots		50.—		36.—
20		– crampons de rails		17.—		11.—
30		– clous de décoration, même avec tête en autre matière, à l’exclusion de ceux avec tête en cuivre		55.—		47.—
40		– en fil de fer, non forgés		20.—		14.—
50		– autres		18.—		16.—

7332.		Boulons et écrous (filetés ou non), tire-fond, vis, pitons et crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes et articles similaires de boulonnerie et de visserie en fer ou en acier; rondelles (y compris les rondelles brisées et autres rondelles destinées à faire ressort), en fer ou en acier:
		– vis et écrous tournés et autres décolletages, d’un poids unitaire de 100 g ou moins:
		– – vis et écrous dont le diamètre de la tige ou de l’ouverture mesure:
10		– – – plus de 6 mm		25.—		22.—
12		– – – 6 mm ou moins		40.—		36.—
14		– – autres décolletages		50.—		48.—
20		– tire-fond		16.—		10.—
		– autres:
		– – sans pas de vis, dont le diamètre de la tige ou de l’ouverture mesure:
30		– – – plus de 17 mm		14.—		13.—
32		– – – plus de 11, jusqu’à 17 mm		20.—		15.—
34		– – – 11 mm ou moins		30.—		26.—
		– – avec pas de vis à métaux, dont le diamètre de la tige ou de l’ouverture mesure:
40		– – – plus de 17 mm		16.—		15.—
42		– – – plus de 11, jusqu’à 17 mm		25.—		19.—

44		– – – plus de 6, jusquà 11 mm		30.—		20.—
46		– – – 6 mm ou moins		32.—		24.—
		– – avec pas de vis à bois, dont le diamètre de la tige mesure:
50		– – – plus de 17 mm		16.—		14.—
52		– – – plus de 11, jusqu’à 17 mm		30.—		21.—
54		– – – plus de 6, jusqu’à 11 mm		32.—		21.—
56		– – – 6 mm ou moins		45.—		29.—

7333.01		Aiguilles à coudre à la main, crochets, broches, passe-cordonnets, passe-lacets et articles similaires pour effectuer à la main des travaux de couture, de broderie, de filet ou de tapisserie, poinçons à broder, ébauchés ou finis, en fer ou en acier		110.—		90.—

7334.01		Epingles autres que de parure, en fer ou en acier, y compris les épingles à cheveux, ondulateurs et similaires		90.—		67.—

7335.		Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier:
		– ressorts de traction, de suspension et de choc, pour matériel ferroviaire roulant; ressorts de suspension à lames, ainsi que leurs lames:
10		– – dégrossis		1.—		1.—
		– – usinés, d’un poids unitaire de:
12		– – – plus de 100 kg		4.—		3.—
14		– – – plus de 25, jusqu’à 100 kg		7.—		6.—
16		– – – 25 kg ou moins		9.—		8.—
20		– ressorts de rembourrage		16.—		15.—
		– autres:
		– – non perfectionnés en surface, d’un poids unitaire de:
30		– – – plus de 25 kg		8.—		7.—
32		– – – plus de 2, jusqu’à 25 kg		13.—		12.—
34		– – – plus de 0,5, jusqu’à 2 kg		18.—		17.—
36		– – – 0,5 kg ou moins		25.—		23.—
		– – perfectionnés en surface, d’un poids unitaire de:
41		– – – plus de 25 kg		12.—		11.—
43		– – – plus de 2, jusqu’à 25 kg		18.—		16.—
45		– – – plus de 0,5, jusqu’à 2 kg		25.—		23.—
47		– – – 0,5 kg ou moins		30.—		29.—

7336.		Poêles, calorifères, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), réchauds, chaudières à foyer, chauffe-plats et appareils similaires non électriques, des types servant à des usages domestiques, ainsi que leurs parties et pièces détachées, en fer ou en acier:
10		– poêles pour le chauffage, calorifères, cuisinières et potagers; chaudières en fonte grise		20.—		16.—
		– autres, d’un poids unitaire de:
20		– – plus de 100 kg		24.—		19.—
22		– – 100 kg ou moins		40.—		26.—




7337.		Chaudières (autres que celles du n^o 8401) et radiateurs, pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fer ou acier; générateurs et distributeurs d’air chaud (y compris ceux pouvant également fonctionner comme distributeurs d’air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fer ou acier:
		– chaudières, générateurs et distributeurs d’air chaud, et leurs parties:
		– – en fonte grise, d’un poids unitaire de:
10		– – – plus de 5000 kg		7.—		6.—
12		– – – plus de 500, jusqu’à 5000 kg		8.—		7.—
14		– – – 500 kg ou moins		9.—		8.—
		– – en fer, d’un poids unitaire de:
20		– – – plus de 5000 kg		12.—		10.—
22		– – – plus de 1000, jusqu’à 5000 kg		14.—		12.—
24		– – – plus de 500, jusqu’à 1000 kg		16.—		13.—
26		– – – plus de 100, jusqu’à 500 kg		18.—		15.—
28		– – – 100 kg ou moins		23.—		21.—
		– radiateurs et leurs parties:
30		– – en fonte grise		10.—		9.—
40		– – en fer		25.—		19.—

7338.		Articles de ménage, d’hygiène et d’économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d’acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récourage, le polissage et usages analogues, en fer ou en acier:
		– en fonte grise:
		– – non perfectionnés en surface, d’un poids unitaire de:
06		– – – plus de 500 kg		8.—		7.—
08		– – – plus de 50, jusqu’à 500 kg		9.—		8.—
10		– – – plus de 10, jusqu’à 50 kg		13.—		10.—
12		– – – 10 kg ou moins		14.—		10.—
		– – perfectionnés en surface:
15		– – – marmites et poêles, émaillées		12.—		11.—
			droits des n^os 7338.06/12 majorés de:	droits des n^os 7338.06/12 majorés de:
19		– – – autres		3.—		2.—
		– en acier inoxydable:		par 100 kg brut		par 100 kg brut
20		– – non perfectionnés en surface		90.—		67.—
		– – perfectionnes en surface:
31		– – – dorés ou argentés		140.—		115.—
33		– – – autrement perfectionnés		115.—		77.—
		– autres:
		– – non perfectionnés en surface:
40		– – – poêles et casseroles, et leurs ébauches, même adoucies		30.—		17.—
42		– – – baignoires destinées à l’émaillage		11.—		8.—
44		– – – autres		38.—		28.—
		– – perfectionnés en surface:
61		– – – émaillés		30.—		21.—
63		– – – dorés ou argentés		140.—		105.—
65		– – – autrement perfectionnés		50.—		34.—
90		– paille de fer et laine d’acier		15.—		13.—
92		– éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage et usages analogues		25.—		24.—

7340.		Autres ouvrages en fer ou en acier:
04		– billes et boulets pour broyeurs, en fonte d’acier ou en fonte malléable, usinés, y compris ceux à l’état brut en fonte d’acier à haut alliage, d’un poids unitaire de 50 kg ou moins		15.—		11.—
		– fers à ferrer les animaux:
06		– – dégrossis		11.—		9.—
08		– – autres		23.—		18.—
		– ouvrages en fonte grise:
		– – bruts, d’un poids unitaire de:
10		– – – plus de 20 000 kg		2.—		2.—
12		– – – plus de 5000, jusqu’à 20 000 kg		2.50		2.—
14		– – – plus de 500, jusqu’à 5000 kg		3.—		2.—
16		– – – plus de 50, jusqu’à 500 kg		3.—		2.—
18		– – – plus de 10, jusqu’à 50 kg		4.—		3.—
20		– – – plus de 2, jusqu’à 10 kg		4.—		3.—
22		– – – 2 kg ou moins		5.—		4.—
		– – usinés, d’un poids unitaire de:
24		– – – plus de 20 000 kg		3.—		2.—
26		– – – plus de 5000, jusqu’à 20 000 kg		6.—		5.—
28		– – – plus de 500, jusqu’à 5000 kg		8.—		6.—
30		– – – plus de 50, jusqu’à 500 kg		9.—		6.—
32		– – – plus de 10, jusqu’à 50 kg		13.—		7.—
34		– – – plus de 2, jusqu’à 10 kg		14.—		10.—
36		– – – 2 kg ou moins		17.—		16.—
			droits des n^os 7340.24/36 majorés de:	droits des n^os 7340.24/36 majorés de:
39		– – perfectionnés en surface		3.—		3.—
		– ouvrages en fonte d’acier ou en fonte malléable:
		– – bruts, à l’exclusion de la fonte d’acier à haut alliage, d’un poids unitaire de:		par 100 kg brut		par 100 kg brut
40		– – – plus de 20 000 kg		1.50		1.50
42		– – – plus de 5000, jusqu’à 20 000 kg		2.50		2.50
44		– – – plus de 500, jusqu’à 5000 kg		4.—		4.—
46		– – – plus de 50, jusqu’à 500 kg		5.—		5.—
48		– – – plus de 10, jusqu’à 50 kg		7.—		6.—
50		– – – plus de 2, jusqu’à 10 kg		8.—		7.—
52		– – – 2 kg ou moins		11.—		10.—
		– – usinés, y compris les ouvrages bruts en fonte d’acier à haut alliage, d’un poids unitaire de:
54		– – – plus de 20 000 kg		3.—		3.—
56		– – – plus de 5000, jusqu’à 20 000 kg		6.—		5.—
58		– – – plus de 500, jusqu’à 5000 kg		8.—		7.—
60		– – – plus de 50, jusqu’à 500 kg		14.—		14.—
62		– – – plus de 10, jusqu’à 50 kg		23.—		22.—
64		– – – plus de 2, jusqu’à 10 kg		30.—		25.—
66		– – – 2 kg ou moins		40.—		35.—
			droits des n^os 7340.54/66 majorés de:	droits des n^os 7340.54/66 majorés de:
69		– – perfectionnés en surface		3.—		2.—

		– ouvrages en fer forgé, en acier, en tôle de fer ou en fil de fer: – – – bruts, d’un poids unitaire de:
70		– – – plus de 5000 kg		1.50		1.50
72		– – – plus de 500, jusqu’à 5000 kg		2.50		2.50
74		– – – plus de 50, jusqu’à 500 kg		5.—		4.—
76		– – – plus de 10, jusqu’à 50 kg		5.—		4.—
78		– – – plus de 2, jusqu’à 10 kg		6.—		6.—
		– – – 2 kg ou moins:
79		– – – – billes et boulets pour broyeurs		8.—		8.—
80		– – – – autres		9.—		9.—
		– – usinés, d’un poids unitaire de:
82		– – – plus de 5000 kg		10.—		8.—
84		– – – plus de 500, jusqu’à 5000 kg		18.—		13.—
86		– – – plus de 50, jusqu’à 500 kg		20.—		16.—
88		– – – plus de 10, jusqu’à 50 kg		26.—		18.—
90		– – – plus de 2, jusqu’à 10 kg		30.—		25.—
92		– – – 2 kg ou moins:
		– – buscs pour corsets, pour vêtements ou accessoires du vêtement et similaires		50.—		34.—
		– – autres		40.—		34.—
		– – perfectionnés en surface:	droits des n^os 7340.82/92 majorés de:	droits des n^os 7340.82/92 majorés de:
97		– – – dorés ou argentés		100.—		95.—
99		– – – autrement perfectionnés		3.—		2.—

7401.		Mattes de cuivre; cuivre brut (cuivre pour affinage et cuivre affiné); déchets d’usinage et débris, en cuivre:
		– mattes de cuivre; cuivre brut (cuivre pour affinage et cuivre affiné):		par 100 kg brut		par 100 kg brut
10		– – purs		–.20		–.20
12		– – alliés		–.20		–.20
20		– déchets d’usinage		–.05		–.05
30		– débris		–.20		–.20

7402.01		Cupro-alliages		–.50		–.50

7403.		Barres, profilés et fils, de section pleine, en cuivre:
		– barres et profilés, non perfectionnés en surface:
10		– – en cuivre pur		12.—		11.—
12		– – en alliages de cuivre		12.—		11.—
		– barres et profilés, perfectionnes en surface:
15		– – en cuivre pur		16.—		15.—
17		– – en alliages de cuivre		16.—		15.—
		– fils, barres et profilés en rouleaux, non perfectionnés en surface:
		– – laminés à chaud ou filés:
20		– – – en cuivre pur		7.—		6.—
22		– – – en alliages de cuivre		7.—		6.—
		– – autres:
		– – – présentant en section une dimension maximum de plus de 6 mm:
26		– – – – en cuivre pur		10.—		9.—
28		– – – – en alliages de cuivre		10.—		9.—
		– – – présentant en section une dimension maximum de plus de 0,5 mm, jusqu’à 6 mm:
30		– – – – en cuivre pur		20.—		17.—
32		– – – – en alliages de cuivre		20.—		17.—
		– – – présentant en section une dimension maximum de 0,5 mm ou moins:
34		– – – – en cuivre pur		25.—		19.—
36		– – – – en alliages de cuivre		25.—		24.—
		– fils en rouleaux, perfectionnés en surface:
41		– – fil léonique		25.—		23.—
			droits des n^os 7403.26/36 majorés de:	droits des n^os 7403.26/36 majorés de:
49		– – autres		4.—		4.—

7404.		Tôles, planches, feuilles et bandes, en cuivre, d’une épaisseur de plus de 0,15 mm:
		– unies ou façonnées par laminage ou pressage, même découpées, mais non autrement usinées:
		– – non perfectionnées en surface: – – – découpées de forme carrée ou rectangulaire:		par 100 kg brut		par 100 kg brut
10		– – – – en cuivre pur		15.—		13.—
12		– – – – en alliages de cuivre		15.—		14.—
		– – – autrement découpées, d’une dimension maximum de:
20		– – – – plus de 200 mm		15.—		15.—
22		– – – – 200 mm ou moins		20.—		18.—
			droits des n^os 7404.10/22 majorés de:	droits des n^os 7404.10/22 majorés de:
39		– – perfectionnées en surface		5.—		5.—
		– perforées, cintrées ou autrement usinées:
40		– – non perfectionnées en surface		75.—		59.—
		– – perfectionnées en surface:
61		– – – dorées ou argentées		160.—		105.—
63		– – – autrement perfectionnées		120.—		100.—

7405.		Feuilles et bandes minces, en cuivre (même gaufrées, découpées, perforées, revêtues, imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires), d’une épaisseur de 0,15 mm et moins (support non compris):
10		– bandes de 130 mm et moins de largeur et de plus de 0,06, jusqu’à 0,15 mm d’épaisseur, unies, même décapées		25.—		24.—
12		– autres		65.—		55.—

7406.		Poudres et paillettes de cuivre:
10		– paillettes et poudres lamelleuses		110.—		79.—
12		– autres		15.—		13.—

7407.		Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches) et barres creuses, en cuivre:
		– non perfectionnés en surface:
10		– – en cuivre pur		18.—		16.—
12		– – en alliages de cuivre		18.—		16.—
31		– perfectionnés en surface		23.—		19.—

7408.		Accessoires de tuyauterie en cuivre (raccords, coudes, joints, manchons, brides, etc.):
10		– non perfectionnés en surface		40.—		38.—
31		– perfectionnés en surface		60.—		54.—

7410.01		Câbles, cordages, tresses et similaires, en fils de cuivre, à l’exclusion des articles isolés pour l’électricité		36.—		33.—

7411.		Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de cuivre; tôles ou bandes déployées, en cuivre:
10		– toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines		30.—		28.—
20		– autres toiles métalliques; grillages et treillis		40.—		37.—
30		– tôles et bandes déployées		20.—		19.—

7415.		Pointes, clous, crampons appointés, crochets et punaises, en cuivre, ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; boulons et écrous (filetés ou non), vis, pitons et crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes et articles similaires de boulonnerie et de visserie en cuivre; rondelles (y compris les rondelles brisées et autres rondelles destinées à faire ressort) en cuivre:
		– pointes, clous, crampons appointés, crochets et punaises:
10		– – non dorés ni argentés		30.—		28.—
31		– – dorés ou argentés		85.—		79.—
		– vis et écrous tournés et autres décolletages, d’un poids unitaire de 100 g ou moins:
		– – vis et écrous dont le diamètre de la tige ou de l’ouverture mesure:
40		– – – plus de 6 mm		30.—		27.—
42		– – – 6 mm ou moins		45.—		43.—
44		– – autres décolletages		60.—		58.—
		– autres:
50		– – sans pas de vis		30.—		28.—
		– – avec pas de vis à métaux, dont le diamètre de la tige ou de l’ouverture mesure:
60		– – – plus de 6 mm		30.—		28.—
62		– – – 6 mm ou moins		40.—		35.—
		– – avec pas de vis à bois, dont le diamètre de la tige mesure:
70		– – – plus de 6 mm		50.—		42.—
72		– – – 6 mm ou moins		55.—		43.—






7416.01		Ressorts en cuivre		100.—		98.—

7417.		Appareils non électriques de cuisson et de chauffage, des types servant à des usages domestiques, ainsi que leurs parties et pièces détachées, en cuivre:
		– bruts ou usinés, d’un poids unitaire de:
10		– – plus de 1 kg		30.—		26.—
12		– – 1 kg ou moins		60.—		55.—
		– perfectionnés en surface:
31		– – dorés ou argentés		100.—		89.—
		– – autrement perfectionnés, d’un poids unitaire de:
33		– – – plus de 1 kg		50.—		42.—
35		– – – 1 kg ou moins		70.—		59.—

7418.		Articles de ménage, d’hygiène et d’économie domestique et leurs parties, en cuivre:
		– bruts ou usinés, d’un poids unitaire de:
10		– – plus de 1 kg		30.—		26.—
12		– – 1 kg ou moins		60.—		52.—
		– perfectionnés en surface:
31		– – dorés ou argentés		100.—		87.—
		– – autrement perfectionnés, d’un poids unitaire de:
33		– – – plus de 1 kg		45.—		35.—
35		– – – 1 kg ou moins		70.—		57.—
40		– ébauches de casseroles et de chaudières, embouties		10.—		10.—

7419.		Autres ouvrages en cuivre:
10		– chaînes, chaînettes et leurs parties		75.—		67.—
		– réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d’une contenance supérieure à 300 litres, à l’exclusion des récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, d’un poids unitaire de:
20		– – plus de 3000 kg		20.—		17.—
22		– – plus de 1500, jusqu’à 3000 kg		25.—		21.—
24		– – plus de 750, jusqu’à 1500 kg		40.—		32.—
26		– – 750 kg ou moins		60.—		43.—
		– autres:
30		– – bruts		30.—		26.—
		– – usinés, d’un poids unitaire de:
40		– – plus de 1 kg		30.—		27.—
42		– – 1 kg ou moins		60.—		55.—
		– perfectionnés en surface:
51		– – dorés ou argentés		100.—		92.—
		– – autrement perfectionnés, d’un poids unitaire de:
53		– – – plus de 1 kg		60.—		52.—
55		– – – 1 kg ou moins		70.—		63.—

7501.		Mattes, speiss et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel; nickel brut (à l’exclusion des anodes du n^o 7505); déchets et débris, en nickel:
10		– mattes et speiss, nickel brut		–.25		–.25
20		– déchets d’usinage et débris		–.25		–.25


7502.		Barres, profilés et fils, de section pleine, en nickel:
10		– barres et profilés		27.—		26.—
		– fils, présentant en section une dimension maximum de:
20		– – plus de 0,5, jusqu’à 6 mm		30.—		29.—
22		– – 0,5 mm ou moins		55.—		51.—

7503.		Tôles, planches, feuilles et bandes de toute épaisseur, en nickel; poudres et paillettes de nickel:
		– tôles, planches, feuilles et bandes:
		– – unies ou façonnées par laminage ou pressage, même découpées, mais non autrement usinées ni perfectionnées en surface:
		– – – découpées rectangulairement, d’une épaisseur de:
10		– – – – plus de 0,5 mm		27.—		25.—
12		– – – – 0,5 mm ou moins		36.—		32.—
14		– – – découpées autrement que rectangulairement		45.—		41.—
20		– – perforées, cintrées ou autrement usinées, non perfectionnées en surface		100.—		100.—
		– – perfectionnées en surface:
31		– – – dorées ou argentées		120.—		100.—
33		– – – autrement perfectionnées		120.—		100.—
40		– poudres et paillettes		–.40		–.40

7504.01		Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches), barres creuses et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, joints, manchons, brides, etc.), en nickel		28.—		27.—

7505.01		Anodes pour nickelage, y compris celles obtenues par électrolyse, brutes ou ouvrées		16.—		15.—

7506.		Autres ouvrages en nickel:
10		– vis et écrous tournés et autres décolletages, d’un poids unitaire de 100 g ou moins		100.—		89.—
12		– cuves, citernes et autres récipients pour usages techniques ou pour véhicules, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même pourvus d’armatures		60.—		52.—
		– autres:
20		– – bruts		55.—		53.—
22		– – usinés		100.—		94.—
		– – perfectionnés en surface:
31		– – – dorés ou argentés		120.—		110.—
33		– – – autrement perfectionnés		120.—		110.—

7601.01		Aluminium brut; déchets d’usinage et débris, en aluminium		45.—		22.—

7602.01		Barres, profilés et fils, de section pleine, en aluminium		65.—		41.—

7603.		Tôles, planches, feuilles et bandes, en aluminium, d’une épaisseur de plus de 0,20 mm:
10		– bandes, légèrement bombées, des types utilisés pour la fabrication des stores		56.—		36.—
20		– autres		65.—		33.—

7604.		Feuilles et bandes minces en aluminium (même gaufrées, découpées, perforées, revêtues, imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires), d’une épaisseur de 0,20 mm et moins (support non compris):
06		– revêtues de matières bitumineuses, d’un poids de plus de 400 g par m²		150.—		23.—
08		– revêtues d’un mélange de cire, de caoutchouc et matières similaires, pour la fabrication de clichés		60.—		59.—
		– autres:
10		– – non perfectionnées en surface, unies		120.—		58.—
31		– – autres		120.—		77.—

7605.01		Poudres et paillettes d’aluminium		70.—		45.—

7606.01		Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches) et barres creuses, en aluminium		60.—		43.—

7607.01		Accessoires de tuyauterie en aluminium (raccords, coudes, joints, manchons, brides, etc.)		80.—		70.—

7608.01		Constructions et parties de constructions (hangars, ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, cadres de portes et de fenêtres, balustrades, etc.), en aluminium; tôles, barres, profilés, tubes, etc., en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction		70.—		48.—

7609.		Réservoirs, foudres, cuves et autres récipients analogues, pour toutes matières, (à l’exclusion des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d’une contenance supérieure à 300 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge, d’un poids unitaire de:
10		– plus de 1000 kg		35.—		19.—
12		– 1000 kg ou moins		70.—		59.—

7610.		Fûts, tambours, bidons, boîtes et autres récipients similaires de transport ou d’emballage, en aluminium, y compris les étuis tubulaires rigides ou souples:
10		– pots de filature		18.—		16.—
		– autres:
12		– – d’une contenance de plus de 50 litres		60.—		43.—
14		– – autres		130.—		71.—

7611.01		Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés		50.—		47.—

7612.01		Câbles, cordages, tresses et similaires, en fils d’aluminium, à l’exclusion des articles isolés pour l’électricité		70.—		44.—

7615.01		Articles de ménage, d’hygiène et d’économie domestique et leurs parties, en aluminium		100.—		63.—

7616.		Autres ouvrages en aluminium:
10		– vis et écrous tournés et autres décolletages, d’un poids unitaire de 100 g ou moins		100.—		92.—
14		– canettes, busettes, bobines pour filature et tissage; autres canettes et supports similaires, d’un poids unitaire de plus de 5 kg:
		– – canettes, busettes, bobines pour filature et tissage		70.—		53.—
		– – autres c

RS 0.632.231 Protocole de Genève (1979) annexé à l’accord général sur les tarifs douaniers et le commerce, du 30 juin 1979 (avec liste LIX-Suisse)

Le Conseil fédéral
Le portail du Gouvernement suisse

0.632.231

Protocole de Genève (1979) annexé à l’accord général sur les tarifs douaniers et le commerce

Conclu à Genève le 30 juin 1979
Approuvé par l’Assemblée fédérale le 12 décembre 1979¹
Instrument de ratification déposé par la Suisse le 17 décembre 1979
Entré en vigueur pour la Suisse le 1^er janvier 1980²

Liste LIX – Suisse

Note

Liste LIX – Suisse

Première partie Tarif de la nation la plus favorisée

0.632.231

Protocole de Genève (1979) annexé à l’accord général sur les tarifs douaniers et le commerce

Conclu à Genève le 30 juin 1979 Approuvé par l’Assemblée fédérale le 12 décembre 19791 Instrument de ratification déposé par la Suisse le 17 décembre 1979 Entré en vigueur pour la Suisse le 1er janvier 19802

Liste LIX – Suisse

Note

Liste LIX – Suisse

Première partie Tarif de la nation la plus favorisée

Conclu à Genève le 30 juin 1979
Approuvé par l’Assemblée fédérale le 12 décembre 1979¹
Instrument de ratification déposé par la Suisse le 17 décembre 1979
Entré en vigueur pour la Suisse le 1^er janvier 1980²