• Le Conseil fédéral
  • Main navigation
  • Content
  • Contact page
  • Search

Orientation in the website

  • Le Conseil fédéral

RS 811.112.10 Arrêté du Conseil fédéral du 19 décembre 1975 mettant fin aux dérogations apportées, à titre expérimental, au règlement des examens fédéraux pour les professions médicales

  • DE
  • FR
  • IT
  • RM
  • EN
  • Contact
  • Recherche avancée
Logo CH

Le Conseil fédéral
Le portail du Gouvernement suisse

Search

Navigation

Confederatio Helvetica

Le Conseil fédéral

  • Conseil fédéral
  • Présidence de la Confédération
  • Départements
  • Chancellerie fédérale
  • Droit fédéral
  • Documentation

Search

  • Conseil fédéral
  • Présidence de la Confédération
  • Départements
  • Chancellerie fédérale
  • Droit fédéral
  • Documentation
  1. Page d'accueil
  2. Droit fédéral
  3. Recueil systématique
  4. Droit interne
  5. 8 Santé – Travail – Sécurité sociale
  6. 81 Santé
  7. 811.112.10 Arrêté du Conseil fédéral du 19 décembre 1975 mettant fin aux dérogations apportées, à titre expérimental, au règlement des examens fédéraux pour les professions médicales
Navigation secondaire
Recueil systématiqueRecueil systématique
  • Droit interne
    • 1 État – Peuple – Autorités
    • 2 Droit privé – Procédure civile – Exécution
    • 3 Droit pénal – Procédure pénale – Exécution
    • 4 École – Science – Culture
    • 5 Défense nationale
    • 6 Finances
    • 7 Travaux publics – Énergie – Transports et communications
    • 8 Santé – Travail – Sécurité sociale
    • 9 Économie – Coopération technique

Informations annexes

développer tout | vue par article | fermer tout |

[811.112.10]

Arrêté du Conseil fédéral du 19 décembre 1975 mettant fin aux dérogations apportées, à titre expérimental, au règlement des examens fédéraux pour les professions médicales

Pour ce document du Recueil systématique, il n'existe aucun document numérisé.

Retour vers le haut de la page

Informations annexes

Ce texte n'est pas en vigueur.
Décision 19 décembre 1975
Entrée en vigueur 1 janvier 1976
Source RO 1976 49
Valable jusqu'au 31 décembre 1980
Chronologie Chronologie

Toutes les versions

plus en vigueur 01.01.1981
plus en vigueur 01.01.1976

Révisions

01.01.1976 - 01.01.1981
Arrêté du Conseil fédéral du 19 décembre 1975 mettant fin aux dérogations apportées, à titre expérimental, au règlement des examens fédéraux pour les professions médicales
 
01.01.1970 - 01.01.1976
Arrêté du Conseil fédéral du 23 décembre 1969 concernant des dérogations expérimentales au Règlement des examens fédéraux pour les professions médicales
 

Remarques et observation: Centre des publications officielles
Retour vers le haut de la pageDernière actualisation: 12.01.2021

Le Conseil fédéral

  • Contact
  • Recherche avancée

Logo CH
Le Conseil fédéral
  • Informations juridiques
  • Impressum