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RS 514.10 Ordonnance du 25 novembre 1974 sur l’équipement des troupes

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[514.10]

Ordonnance du 25 novembre 1974 sur l’équipement des troupes

Pour ce document du Recueil systématique, il n'existe aucun document numérisé.

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Informations annexes

Ce texte n'est pas en vigueur.
Décision 25 novembre 1974
Entrée en vigueur 1 janvier 1975
Source RO 1974 1838
Décision abr. 16 septembre 1992
Abrogation 1 janvier 1993
Chronologie Chronologie

Toutes les versions

plus en vigueur 01.01.1992
plus en vigueur 01.01.1991
plus en vigueur 01.01.1989
plus en vigueur 01.01.1987
plus en vigueur 01.01.1983
plus en vigueur 01.01.1981
plus en vigueur 01.01.1980
plus en vigueur 01.01.1979
plus en vigueur 01.01.1975

Révisions

01.01.2019
Ordonnance du 21 novembre 2018 concernant l’équipement personnel des militaires (OEPM)
 
01.01.2004 - 01.01.2019
Ordonnance du 5 décembre 2003 concernant l’équipement personnel des militaires (OEPM)
 
01.01.1996 - 01.01.2004
Ordonnance du 25 octobre 1995 concernant l’équipement personnel (OEPers)
 
01.01.1993 - 01.01.1996
Ordonnance du 16 septembre 1992 concernant l’équipement des troupes et des officiers
 
01.01.1975 - 01.01.1993
Ordonnance du 25 novembre 1974 sur l’équipement des troupes
 
01.01.1967 - 01.01.1975
Ordonnance du 3 janvier 1967 sur l’équipement des troupes
 

Remarques et observation: Centre des publications officielles
Retour vers le haut de la pageDernière actualisation: 12.01.2021

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