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[514.10]

Ordonnance du 25 novembre 1974 sur l’équipement des troupes

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Informations annexes

Ce texte n'est pas en vigueur.

Décision	25 novembre 1974
Entrée en vigueur	1 janvier 1975
Source	RO 1974 1838
Décision abr.	16 septembre 1992
Abrogation	1 janvier 1993
Chronologie	Chronologie

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	01.01.1992
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	01.01.1975

Révisions

01.01.2019 Ordonnance du 21 novembre 2018 concernant l’équipement personnel des militaires (OEPM)

01.01.2004 - 01.01.2019 Ordonnance du 5 décembre 2003 concernant l’équipement personnel des militaires (OEPM)

01.01.1996 - 01.01.2004 Ordonnance du 25 octobre 1995 concernant l’équipement personnel (OEPers)

01.01.1993 - 01.01.1996 Ordonnance du 16 septembre 1992 concernant l’équipement des troupes et des officiers

01.01.1975 - 01.01.1993 Ordonnance du 25 novembre 1974 sur l’équipement des troupes

01.01.1967 - 01.01.1975 Ordonnance du 3 janvier 1967 sur l’équipement des troupes

Remarques et observation: Centre des publications officielles
Retour vers le haut de la pageDernière actualisation: 10.10.2020