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414.133.1

Règlement du 30 mars 1973 de doctorat pour l’obtention du diplôme de docteur à l’Ecole polytechnique fédérale de Zurich (Règlement de doctorat de l’EPFZ)

Chronologie

Motif Décision Entrée en vigueur Source Version
Abrogé par un autre acte législatif 13 novembre 1991 1 janvier 1992 RO 1991 2567
Modifié par un autre acte législatif 17 septembre 1980 26 novembre 1980 RO 1980 1735
Modifié par un autre acte législatif 1 avril 1977 15 juin 1977 RO 1977 927
Entrée en vigueur 6 juin 1974 6 juin 1974 RO 1974 1295
Erratum 21 octobre 1974 6 juin 1974 RO 1974 447

Remarques et observation: Centre des publications officielles
Retour vers le haut de la pageDernière actualisation: 12.01.2021

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