0.453
Texte original
Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction
Conclue à Washington le 3 mars 1973
Approuvée par l’Assemblée fédérale le 11 juin 19741
Instrument de ratification déposé par la Suisse le 9 juillet 1974
Entrée en vigueur pour la Suisse le 1er juillet 1975
(Etat le 25 février 2020)
Les États contractants
reconnaissant que la faune et la flore sauvages constituent de par leur beauté et leur variété un élément irremplaçable des systèmes naturels, qui doit être protégé par les générations présentes et futures,
conscients de la valeur toujours croiss, du point de vue esthétique, scientifique, culturel, récréatif, et économique, de la faune et de la flore sauvage,
reconnaissant que les peuples et les États sont et devraient être les meilleurs protecteurs de leur faune et de leur flore sauvages,
reconnaissant en outre que la coopération internationale est essentielle à la protection de certaines espèces de la faune et de la flore sauvages contre une surexploitation par suite du commerce international,
convaincus que des mesures doivent être prises d’urgence à cet effet,
sont convenus de ce qui suit:
Art. I Définitions
Aux fins de la présente Convention et, sauf si le contexte exige qu’il en soit autrement, les expressions suivantes signifient:
- a)
- «Espèce»: toute espèce, sous-espèce, ou une de leurs populations géographiquement isolée;
- b)
- «Spécimen»:
- i)
- tout animal ou toute plante, vivant ou mort,
- ii)
- dans le cas d’un animal: pour les espèces inscrites aux Annexes I et II, toute partie ou tout produit obtenu à partir de l’animal, facilement identifiable, et, pour les espèces inscrites à l’Annexe III, toute partie ou tout produit obtenu à partir de l’animal, facilement identifiable, lorsqu’ils sont mentionnés à ladite Annexe,
- iii)
- dans le cas d’une plante: pour les espèces inscrites à l’Annexe I, toute partie ou tout produit obtenu à partir de la plante, facilement identifiable, et, pour les espèces inscrites aux Annexes II et III, toute partie ou tout produit obtenu à partir de la plante, facilement identifiable, lorsqu’ils sont mentionnés auxdites Annexes;
- c)
- «Commerce»: l’exportation, la réexportation, l’importation et l’introduction en provenance de la mer;
- d)
- «Réexportation»: l’exportation de tout spécimen précédemment importé;
- e)
- «Introduction en provenance de la mer»: le transport, dans un État, de spécimens d’espèces qui ont été pris dans l’environnement marin n’étant pas sous la juridiction d’un État;
- f)
- «Autorité scientifique»: une autorité scientifique nationale désignée conformément à l’Art. IX;
- g)
- «Organe de gestion»: une autorité administrative nationale désignée conformément à l’Art. IX;
- h)
- «Partie»: un État à l’égard duquel la présente Convention est entrée en vigueur.
Art. II Principes fondamentaux
1. L’Annexe I comprend toutes les espèces menacées d’extinction qui sont ou pourraient être affectées par le commerce. Le commerce des spécimens de ces espèces doit être soumis à une réglementation particulièrement stricte afin de ne pas mettre davantage leur survie en danger, et ne doit être autorisé que dans des conditions exceptionnelles.
2. L’Annexe II comprend:
- a)
- toutes les espèces qui, bien que n’étant pas nécessairement menacées actuellement d’extinction, pourraient le devenir si le commerce des spécimens de ces espèces n’était pas soumis à une réglementation stricte ayant pour but d’éviter une exploitation incompatible avec leur survie;
- b)
- certaines espèces qui doivent faire l’objet d’une réglementation, afin de rendre efficace le contrôle du commerce des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe II en application de l’al. a).
3. L’Annexe III comprend toutes les espèces qu’une Partie déclare soumises, dans les limites de sa compétence, à une réglementation ayant pour but d’empêcher ou de restreindre leur exploitation, et nécessitant la coopération des autres Parties pour le contrôle du commerce.
4. Les Parties ne permettent le commerce des spécimens des espèces inscrites aux Annexes I, II et III qu’en conformité avec les dispositions de la présente Convention.
Art. III Réglementation du commerce des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I
1. Tout commerce de spécimens d’une espèce inscrite à l’Annexe I doit être conforme aux dispositions du présent Article.
2. L’exportation d’un spécimen d’une espèce inscrite à l’Annexe I nécessite la délivrance et la présentation préalables d’un permis d’exportation. Ce permis doit satisfaire aux conditions suivantes:
- a)
- une autorité scientifique de l’État d’exportation a émis l’avis que cette exportation ne nuit pas à la survie de l’espèce intéressée;
- b)
- un organe de gestion de l’État d’exportation a la preuve que le spécimen n’a été obtenu en contravention aux lois sur la préservation de la faune et de la flore en vigueur dans cet État;
- c)
- un organe de gestion de l’État d’exportation a la preuve que tout spécimen vivant sera mis en état et transporté de façon à éviter les risques de blessures, de maladie ou de traitement rigoureux;
- d)
- un organe de gestion de l’État d’exportation a la preuve qu’un permis d’importation a été accordé pour ledit spécimen.
3. L’importation d’un spécimen d’une espèce inscrite à l’Annexe I nécessite la délivrance et la présentation préalables d’un permis d’importation et, soit d’un permis d’exportation, soit d’un certificat de réexportation. Un permis d’importation doit satisfaire aux conditions suivantes:
- a)
- une autorité scientifique de l’État d’importation a émis l’avis que les objectifs de l’importation ne nuisent pas à la survie de ladite espèce;
- b)
- une autorité scientifique de l’État d’importation a la preuve que, dans le cas d’un spécimen vivant, le destinataire a les installations adéquates pour le conserver et le traiter avec soin;
- c)
- un organe de gestion de l’État d’importation a la preuve que le spécimen ne sera pas utilisé à des fins principalement commerciales.
4. La réexportation d’un spécimen d’une espèce inscrite à l’Annexe I nécessite la délivrance et la présentation préalables d’un certificat de réexportation. Ce certificat doit satisfaire aux conditions suivantes:
- a)
- un organe de gestion de l’État de réexportation a la preuve que le spécimen a été importé dans cet État conformément aux dispositions de la présente Convention;
- b)
- un organe de gestion de l’État de réexportation a la preuve que tout spécimen vivant sera mis en état et transporté de façon à éviter les risques de blessures, de maladie ou de traitement rigoureux;
- c)
- un organe de gestion de l’État de réexportation a la preuve qu’un permis d’importation a été accordé pour tout spécimen vivant.
5. L’introduction en provenance de la mer d’un spécimen d’une espèce inscrite à l’Annexe I nécessite la délivrance préalable d’un certificat par l’organe de gestion de l’État dans lequel le spécimen a été introduit. Ledit certificat doit satisfaire aux conditions suivantes:
- a)
- une autorité scientifique de l’État dans lequel le spécimen a été introduit a émis l’avis que l’introduction ne nuit pas à la survie de ladite espèce;
- b)
- un organe de gestion de l’État dans lequel le spécimen a été introduit a la preuve que, dans le cas d’un spécimen vivant, le destinataire a les installations adéquates pour le conserver et le traiter avec soin;
- c)
- un organe de gestion de l’État dans lequel le spécimen a été introduit a la preuve que le spécimen ne sera pas utilisé à des fins principalement commerciales.
Art. IV Réglementation du commerce des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe II
1. Tout commerce de spécimens d’une espèce inscrite à l’Annexe II doit être conforme aux dispositions du présent Article.
2. L’exportation d’un spécimen d’une espèce inscrite à l’Annexe II nécessite la délivrance et la présentation préalables d’un permis d’exportation. Ce permis doit satisfaire aux conditions suivantes:
- a)
- une autorité scientifique de l’État d’exportation a émis l’avis que cette exportation ne nuit pas à la survie de l’espèce intéressée;
- b)
- un organe de gestion de l’État d’exportation a la preuve que le spécimen n’a pas été obtenu en contravention aux lois sur la préservation de la faune et de la flore en vigueur dans cet État;
- c)
- un organe de gestion de l’État d’exportation a la preuve que tout spécimen vivant sera mis en état et transporté de façon à éviter les risques de blessures, de maladie ou de traitement rigoureux.
3. Pour chaque Partie, une autorité scientifique surveillera de façon continue la délivrance par ladite Partie des permis d’exportation pour les spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe II, ainsi que les exportations réelles de ces spécimens. Lorsqu’une autorité scientifique constate que l’exportation de spécimens d’une de ces espèces devrait être limitée pour la conserver dans toute son aire de distribution, à un niveau qui soit à la fois conforme à son rôle dans les écosystèmes où elle est présente, et nettement supérieur à celui qui entraînerait l’inscription de cette espèce à l’Annexe I, elle informe l’organe de gestion compétent des mesures appropriées qui doivent être prises pour limiter la délivrance de permis d’exportation pour le commerce des spécimens de ladite espèce.
4. L’importation d’un spécimen d’une espèce inscrite à l’Annexe II nécessite la présentation préalable soit d’un permis d’exportation, soit d’un certificat de réexportation.
5. La réexportation d’un spécimen d’une espèce inscrite à l’Annexe II nécessite la délivrance et la présentation préalables d’un certificat de réexportation. Ce certificat doit satisfaire aux conditions suivantes:
- a)
- un organe de gestion de l’État de réexportation a la preuve que le spécimen a été importé dans cet État conformément aux dispositions de la présente Convention;
- b)
- un organe de gestion de l’État de réexportation a la preuve que tout spécimen vivant sera mis en état et transporté de façon à éviter les risques de blessures, de maladie ou de traitement rigoureux.
6. L’introduction en provenance de la mer d’un spécimen d’une espèce inscrite à l’Annexe II nécessite la délivrance préalable d’un certificat par l’organe de gestion de l’État dans lequel le spécimen a été introduit. Ledit certificat doit satisfaire aux conditions suivantes:
- a)
- une autorité scientifique de l’État dans lequel le spécimen a été introduit a émis l’avis que l’introduction ne nuit pas à la survie de ladite espèce;
- b)
- un organe de gestion de l’État dans lequel le spécimen a été introduit a la preuve que tout spécimen vivant sera traité de façon à éviter les risques de blessures, de maladie ou de traitement rigoureux.
7. Les certificats visés au par. 6 ci-dessus peuvent être délivrés, sur avis de l’autorité scientifique pris après consultation des autres autorités scientifiques nationales, et, le cas échéant, des autorités scientifiques internationales, pour le nombre total de spécimens dont l’introduction est autorisée pendant des périodes n’excédant pas un an.
Art. V Réglementation du commerce de spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe III
1. Tout commerce de spécimens d’une espèce inscrite à l’Annexe III doit être conforme aux dispositions du présent Article.
2. L’exportation d’un spécimen d’une espèce inscrite à l’Annexe III par tout État qui a inscrit ladite espèce à l’Annexe III nécessite la délivrance et la présentation préalables d’un permis d’exportation qui doit satisfaire aux conditions suivantes:
- a)
- un organe de gestion de l’État d’exportation a la preuve que le spécimen en question n’a pas été obtenu en contravention aux lois sur la préservation de la faune et de la flore en vigueur dans cet État;
- b)
- un organe de gestion de l’État d’exportation a la preuve que tout spécimen vivant sera mis en état et transporté de façon à éviter les risques de blessures, de maladie ou de traitement rigoureux.
3. Sauf dans les cas prévus au par. 4 du présent Article, l’importation de tout spécimen d’une espèce inscrite à l’Annexe III nécessite la présentation préalable d’un certificat d’origine et, dans le cas d’une importation en provenance d’un État qui a inscrit ladite espèce à l’Annexe III, d’un permis d’exportation.
4. Lorsqu’il s’agit d’une réexportation, un certificat délivré par l’organe de gestion de l’État de réexportation précisant que le spécimen a été transformé dans cet État, ou qu’il va être réexporté en l’état, fera preuve pour l’État d’importation que les dispositions de la présente Convention ont été respectées pour les spécimens en question.
Art. VI Permis et certificats
1. Les permis et certificats délivrés en vertu des dispositions des Art. III, IV, et V doivent être conformes aux dispositions du présent Article.
2. Un permis d’exportation doit contenir des renseignements précisés dans le modèle reproduit à l’Annexe IV; il ne sera valable pour l’exportation que pour une période de six mois à compter de la date de délivrance.
3. Tout permis ou certificat se réfère au titre de la présente Convention; il contient le nom et le cachet de l’organe de gestion qui l’a délivré et un numéro de contrôle attribué par l’organe de gestion.
4. Toute copie d’un permis ou d’un certificat délivré par un organe de gestion doit être clairement marqué comme tel et ne peut être utilisé à la place de l’original d’un permis ou d’un certificat, à moins qu’il n’en soit stipulé autrement sur la copie.
5. Un permis ou un certificat distinct est requis pour chaque expédition de spécimens.
6. Le cas échéant, un organe de gestion de l’État d’importation de tout spécimen conserve et annule le permis d’exportation ou le certificat de réexportation et tout permis d’importation correspondant présenté lors de l’importation dudit spécimen.
7. Lorsque cela est réalisable, un organe de gestion peut apposer une marque sur un spécimen pour en permettre l’identification. À ces fins, le terme «marque» désigne toute empreinte indélébile, plomb ou autre moyen approprié permettant d’identifier un spécimen et conçu de manière à rendre toute contrefaçon aussi difficile que possible.
Art. VII Dérogations et autres dispositions particulières concernant le commerce
1. Les dispositions des Art. III, IV et V ne s’appliquent pas au transit ou au transbordement de spécimens sur le territoire d’une Partie, lorsque ces spécimens restent sous le contrôle de la douane.
2. Lorsqu’un organe de gestion de l’État d’exportation ou de réexportation a la preuve que le spécimen a été acquis avant que les dispositions de la présente Convention ne s’appliquent audit spécimen, les dispositions des Art. III, IV et V ne sont pas applicables à ce spécimen, à la condition que ledit organe de gestion délivre un certificat à cet effet.
3. Les dispositions des Art. III, IV et V ne s’appliquent pas aux spécimens qui sont des objets personnels ou à usage domestique. Toutefois, ces dérogations ne s’appliquent pas:
- a)
- s’il s’agit de spécimens d’une espèce inscrite à l’Annexe I, lorsqu’ils ont été acquis par leur propriétaire en dehors de son État de résidence permanente et sont importés dans cet État;
- b)
- s’il s’agit de spécimens d’une espèce inscrite à l’Annexe II,
- i)
- lorsqu’ils ont été acquis par leur propriétaire, lors d’un séjour hors de son État de résidence habituelle, dans un État dans le milieu sauvage duquel a eu lieu la capture ou la récolte,
- ii)
- lorsqu’ils sont importés dans l’État de résidence habituelle du propriétaire,
- iii)
- et lorsque l’État dans lequel a eu lieu la capture ou la récolte exige la délivrance préalable d’un permis d’exportation;
à moins qu’un organe de gestion n’ait la preuve que ces spécimens ont été acquis avant que les dispositions de la présente Convention ne s’appliquent aux spécimens en question.
4. Les spécimens d’une espèce animale inscrite à l’Annexe I élevés en captivité à des fins commerciales, ou d’une espèce de plante inscrite à l’Annexe I reproduite artificiellement à des fins commerciales, seront considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe II.
5. Lorsqu’un organe de gestion de l’État d’exportation a la preuve qu’un spécimen d’une espèce animale a été élevé en captivité ou qu’un spécimen d’une espèce de plante a été reproduit artificiellement, ou qu’il s’agit d’une partie d’un tel animal ou d’une telle plante, ou d’un de ses produits, un certificat délivré par l’organe de gestion à cet effet est accepté à la place des permis et certificats requis conformément aux dispositions des Art. III, IV ou V.
6. Les dispositions des Art. III, IV et V ne s’appliquent pas aux prêts, donations et échanges à des fins non commerciales entre des hommes de science et des institutions scientifiques qui sont enregistrés par un organe de gestion de leur État, de spécimens d’herbiers et d’autres spécimens de musées conservés, desséchés ou sous inclusion et de plantes vivantes qui portent une étiquette délivrée ou approuvée par un organe de gestion.
7. Un organe de gestion de tout État peut accorder des dérogations aux obligations des Art. III, IV et V et autoriser sans permis ou certificats les mouvements des spécimens qui font partie d’un zoo, d’un cirque, d’une ménagerie, d’une exposition d’animaux ou de plantes itinérants à condition que:
- a)
- l’exportateur ou l’importateur déclare les caractéristiques complètes de ces spécimens à l’organe de gestion,
- b)
- ces spécimens entrent dans une des catégories spécifiées au par. 2 ou 5 du présent Article,
- c)
- l’organe de gestion ait la preuve que tout spécimen vivant sera transporté et traité de façon à éviter les risques de blessures, de maladie ou de traitement rigoureux.
Art. VIII Mesures à prendre par les Parties
1. Les Parties prennent les mesures appropriées en vue de la mise en application des dispositions de la présente Convention ainsi que pour interdire le commerce de spécimens en violation de ses dispositions. Ces mesures comprennent:
- a)
- des sanctions pénales frappant soit le commerce, soit la détention de tels spécimens, ou les deux;
- b)
- la confiscation ou le renvoi à l’État d’exportation de tels spécimens.
2. Outre les mesures prises en vertu du paragraphe 1 du présent Article, une Partie peut, lorsqu’elle le juge nécessaire, prévoir toute procédure de remboursement interne des frais qu’elle a encourus et résultant de la confiscation de spécimens qui ont fait l’objet d’un commerce en violation de mesures prises en application des dispositions de la présente Convention.
3. Dans toute la mesure du possible, les Parties feront en sorte que les formalités requises pour le commerce de spécimens s’effectuent dans les meilleurs délais. En vue de faciliter ces formalités, chaque Partie pourra désigner des ports de sortie et des ports d’entrée où les spécimens doivent être présentés pour être dédouanés. Les Parties feront également en sorte que tout spécimen vivant, au cours du transit, de la manutention ou du transport soit convenablement traité, de façon à éviter les risques de blessures, de maladie et de traitement rigoureux.
4. En cas de confiscation d’un spécimen vivant, résultant des dispositions du par. 1 du présent Article, les modalités suivantes s’appliquent:
- a)
- le spécimen est confié à un organe de gestion de l’État qui a procédé à cette confiscation;
- b)
- l’organe de gestion, après avoir consulté l’État d’exportation, lui renvoie le spécimen à ses frais, ou l’envoie à un centre de sauvegarde ou tout endroit que cet organe juge approprié et compatible avec les objectifs de la présente Convention;
- c)
- l’organe de gestion peut prendre l’avis d’une autorité scientifique ou consulter le Secrétariat chaque fois qu’il le juge souhaitable, afin de faciliter la décision visée à l’al. b) ci-dessus, y compris le choix d’un centre de sauvegarde.
5. Un centre de sauvegarde, visé au par. 4 du présent Article, est une institution désignée par un organe de gestion pour prendre soin des spécimens vivants, particulièrement de ceux qui ont été confisqués.
6. Sur le commerce des spécimens des espèces inscrites aux Annexes I, II et III, chaque Partie tient un registre qui comprend:
- a)
- le nom et l’adresse des exportateurs et des importateurs;
- b)
- le nombre et la nature de permis et de certificats délivrés; les États avec lesquels le commerce a eu lieu; le nombre ou les quantités et types de spécimens, les noms des espèces telles qu’inscrites aux Annexes I, II et III et, le cas échéant, la taille et le sexe desdits spécimens.
7. Chaque Partie établit des rapports périodiques sur la mise en application, par cette Partie, de la présente Convention, et transmettra au Secrétariat:
- a)
- un rapport annuel contenant un résumé des informations mentionnées à l’al. b) du par. 6 du présent Article;
- b)
- un rapport bisannuel sur les mesures législatives, réglementaires et administratives prises pour l’application de la présente Convention.
8. Les informations visées au par. 7 du présent Article seront tenues à la disposition du public, dans la mesure où cela n’est pas incompatible avec les dispositions législatives et réglementaires de la Partie intéressée.
Art. IX Organes de gestion et autorités scientifiques
1. Aux fins de la présente Convention, chaque Partie désigne:
- a)
- un ou plusieurs organes de gestion compétents pour délivrer les permis et les certificats au nom de cette Partie;
- b)
- une ou plusieurs autorités scientifiques.
2. Au moment du dépôt des instruments de ratification, d’accession, d’approbation ou d’acceptation, chaque État communique au gouvernement dépositaire le nom et l’adresse de l’organe de gestion habilité à communiquer avec les organes de gestion désignés par d’autres Parties, ainsi qu’avec le Secrétariat.
3. Toute modification aux désignations faites en application des dispositions du présent Article doit être communiquée par la Partie intéressée au Secrétariat pour transmission aux autres Parties.
4. L’organe de gestion cité au par. 2 du présent Article doit, à la demande du Secrétariat ou de l’organe de gestion d’une des Parties, leur communiquer l’empreinte des cachets et sceaux qu’il utilise pour authentifier ses certificats et permis.
Art. X Commerce avec des États non Parties à la présente Convention
Dans le cas d’exportation ou de réexportation à destination d’un État qui n’est pas Partie à la présente Convention, ou d’importation en provenance d’un tel État, les Parties peuvent, à la place des permis et des certificats requis par la présente Convention, accepter des documents similaires, délivrés par les autorités compétentes dudit État; ces documents doivent, pour l’essentiel, se conformer aux conditions requises pour la délivrance desdits permis et certificats.
Art. XI Conférence des Parties
1. Le Secrétariat convoquera une session de la Conférence des Parties au plus tard deux ans après l’entrée en vigueur de la présente Convention.
2. Par la suite, le Secrétariat convoque des sessions ordinaires de la Conférence au moins une fois tous les deux ans, à moins que la Conférence n’en décide autrement, et des sessions extraordinaires lorsque la demande écrite en a été faite par au moins un tiers des parties.
3. Lors des sessions ordinaires ou extraordinaires de cette Conférence, les parties procèdent à un examen d’ensemble de l’application de la présente Convention et peuvent:
- a)1
- prendre toute disposition nécessaire pour permettre au Secrétariat de remplir ses fonctions et adopter des dispositions financières;
- b)
- examiner des amendements aux Annexes I et II et les adopter conformément à l’Art. XV;
- c)
- examiner les progrès accomplis dans la voie de la restauration et de la conservation des espèces figurant aux Annexes I, II et III;
- d)
- recevoir et examiner tout rapport présenté par le Secrétariat ou par toute partie;
- e)
- le cas échéant, faire des recommandations visant à améliorer l’application de la présente Convention.
4. À chaque session, les Parties peuvent fixer la date et le lieu de la prochaine session ordinaire à tenir conformément aux dispositions du par. 2 du présent Article.
5. À toute session, les Parties peuvent établir et adopter le règlement intérieur de la session.
6. L’Organisation des Nations Unies, ses institutions spécialisées, l’Agence internationale de l’Énergie atomique, ainsi que tout État non Partie à la présente Convention peuvent être représentés aux sessions de la Conférence par des observateurs qui ont le droit de participer à la session sans droit de vote.
7. Tout organisme ou toute institution techniquement qualifié dans le domaine de la protection, de la conservation ou de la gestion de la faune et de la flore sauvages qui ont informé le Secrétariat de leur désir de se faire représenter aux sessions de la Conférence par des observateurs y sont admis – sauf si un tiers au moins des Parties s’y opposent – à condition qu’ils appartiennent à une des catégories suivantes:
- a)
- organismes ou institutions internationaux, soit gouvernementaux soit non gouvernementaux, ou organismes ou institutions nationaux gouvernementaux;
- b)
- organismes ou institutions nationaux non gouvernementaux qui ont été approuvés à cet effet par l’État dans lequel ils sont établis.
Une fois admis, ces observateurs ont le droit de participer aux sessions sans droit de vote.
1 Nouvelle teneur selon l’am. du 22 juin 1979, approuvé par l’Ass. féd. le 11 déc. 1980 et en vigueur pour la Suisse depuis le 13 avril 1987 (RO 1987 1009, 1982 801). Voir aussi le champ d’application de l’Am., à la fin du texte.
Art. XII Le Secrétariat
1. Dès l’entrée en vigueur de la présente Convention, un Secrétariat sera fourni par le Directeur général du Programme des Nations Unies pour l’Environnement. Dans la mesure où il le juge opportun, ce dernier peut bénéficier du concours d’organismes internationaux ou nationaux appropriés, gouvernementaux et non gouvernementaux, compétents en matière de protection, de conservation et de gestion de la faune et de la flore sauvages.
2. Les attributions du Secrétariat sont les suivantes:
- a)
- organiser les conférences des Parties et fournir les services y afférents;
- b)
- remplir les fonctions qui lui sont confiées en vertu des dispositions des Art. XV et XVI de la présente Convention;
- c)
- entreprendre, conformément aux programmes arrêtés par la Conférence des Parties, les études scientifiques et techniques qui contribueront à l’application de la présente Convention, y compris les études relatives aux normes à respecter pour la mise en état et le transport appropriés de spécimens vivants et aux moyens d’identifier ces spécimens;
- d)
- étudier les rapports des parties et demander aux Parties tout complément d’information qu’il juge nécessaire pour assurer l’application de la présente Convention;
- e)
- attirer l’attention des Parties sur toute question ayant trait aux objectifs de la présente Convention;
- f)
- publier périodiquement et communiquer aux Parties des listes mises à jour des Annexes I, II et III ainsi que toutes informations de nature à faciliter l’identification des spécimens des espèces inscrites à ces Annexes;
- g)
- établir des rapports annuels à l’intention des Parties sur ses propres travaux et sur l’application de la présente Convention, ainsi que tout autre rapport que lesdites Parties peuvent demander lors des sessions de la Conférence;
- h)
- faire des recommandations pour la poursuite des objectifs et la mise en application des dispositions de la présente Convention, y compris les échanges d’informations de nature scientifique ou technique;
- i)
- remplir toutes autres fonctions que peuvent lui confier les Parties.
Art. XIII Mesures internationales
1. Lorsque, à la lumière des informations reçues, le Secrétariat considère qu’une espèce inscrite aux Annexes I ou II est menacée par le commerce des spécimens de ladite espèce ou que les dispositions de la présente Convention ne sont pas effectivement appliquées, il en avertit l’organe de gestion compétent de la Partie ou des Parties intéressées.
2. Quand une Partie reçoit communication des faits indiqués au par. 1 du présent Article, elle informe, le plus rapidement possible et dans la mesure où sa législation le permet, le Secrétariat de tous les faits qui s’y rapportent et, le cas échéant, propose des mesures correctives. Quand la partie estime qu’il y a lieu de procéder à une enquête, celle-ci peut être effectuée par une ou plusieurs personnes expressément agréées par ladite Partie.
3. Les renseignements fournis par la Partie ou résultant de toute enquête prévue au par. 2 du présent Article sont examinés lors de la session suivante de la Conférence des Parties, laquelle peut adresser à ladite Partie toute recommandation qu’elle juge appropriée.
Art. XIV Incidences de la Convention sur les législations internes et sur les conventions internationales
1. Les dispositions de la présente Convention n’affectent pas le droit des Parties d’adopter:
- a)
- des mesures internes plus strictes en ce qui concerne les conditions auxquelles le commerce, la capture ou la récolte, la détention ou le transport de spécimens d’espèces inscrites aux Annexes I, II et III sont soumis, mesures qui peuvent aller jusqu’à leur interdiction complète;
- b)
- des mesures internes limitant ou interdisant le commerce, la capture ou la récolte, la détention ou le transport d’espèces qui ne sont pas inscrites aux Annexes I, II ou III.
2. Les dispositions de la présente Convention n’affectent pas les mesures internes et les obligations des Parties découlant de tous traités, conventions ou accords internationaux concernant d’autres aspects du commerce, de la capture ou de la récolte, de la détention ou du transport de spécimens, qui sont ou pourront entrer en vigueur à l’égard de toute Partie y compris, notamment, toute mesure ayant trait aux douanes, à l’hygiène publique, à la science vétérinaire ou à la quarantaine des plantes.
3. Les dispositions de la présente Convention n’affectent pas les dispositions ou les obligations découlant de tout traité, convention ou accord international conclus ou à conclure entre États, portant création d’une union ou d’une zone commerciale régionale, comportant l’établissement ou le maintien de contrôles communs douaniers extérieurs et la suppression de contrôles douaniers intérieurs, dans la mesure où elle ont trait au commerce entre les États membres de ladite union ou zone.
4. Un État partie à la présente Convention, qui est également partie à un autre traité, à une autre convention ou à un autre accord international en vigueur au moment de l’entrée en vigueur de la présente Convention et dont les dispositions accordent une protection aux espèces marines inscrites à l’Annexe II, sera dégagé des obligations qui lui sont imposées en vertu des dispositions de la présente Convention en ce qui concerne le commerce de spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe II qui sont pris par des navires immatriculés dans cet État et conformément aux dispositions dudit traité, de ladite convention ou dudit accord international.
5. Nonobstant les dispositions des Art. III, IV et V de la présente Convention, toute exportation d’un spécimen pris conformément au par. 4 du présent Article ne nécessite qu’un certificat d’un organe de gestion de l’État dans lequel il a été introduit attestant que le spécimen a été pris conformément aux dispositions des autres traités, conventions ou accords internationaux en question.
6. Aucune disposition de la présente Convention ne préjuge la codification et l’élaboration du droit de la mer par la Conférence des Nations Unies sur le Droit de la mer convoquée en vertu de la Résolution no 2750 C (XXV) de l’Assemblée générale des Nations Unies, ni les revendications et positions juridiques, présentes ou futures, de tout État touchant le droit de la mer, et la nature et l’étendue de sa juridiction côtière et de la juridiction qu’il exerce sur les navires battant son pavillon.
Art. XV Amendements aux Annexes I et II
1. Les dispositions suivantes s’appliquent en ce qui concerne les amendements apportés aux Annexes I et II lors des sessions des Conférences des Parties:
- a)
- Toute Partie peut proposer un amendement aux Annexes I ou II pour examen à la session suivante de la Conférence. Le texte de la proposition d’amendement est communiqué au Secrétariat 150 jours au moins avant la session de la Conférence. Le Secrétariat consulte les autres Parties et organes intéressés au sujet de l’amendement, conformément aux dispositions des al. b) et c) du par. 2 du présent Article et communique les réponses à toutes les Parties 30 jours au moins avant la session de la Conférence.
- b)
- Les amendements sont adoptés à la majorité des deux tiers des Parties présentes et votantes. À cette fin «Parties présentes et votantes» signifie les Parties présentes et s’exprimant affirmativement ou négativement. Il n’est pas tenu compte des abstentions dans le calcul de la majorité des deux tiers requise pour l’adoption de l’amendement.
- c)
- Les amendements adoptés à une session de la Conférence entrent en vigueur 90 jours après ladite session pour toutes les Parties, à l’exception de celles qui formulent une réserve conformément aux dispositions du par. 3 du présent Article.
2. Les dispositions suivantes s’appliquent en ce qui concerne les amendements apportés aux Annexes I et II dans l’intervalle des sessions des Conférences des Parties:
- a)
- Toute Partie peut proposer un amendement aux Annexes I ou II pour examen dans l’intervalle des sessions de la Conférence des Parties par la procédure de vote par correspondance stipulée dans le présent paragraphe.
- b)
- Pour les espèces marines, le Secrétariat, dès réception du texte de la proposition d’amendement, le communique à toutes les Parties, II consulte également les organismes intergouvernementaux compétents particulièrement en vue d’obtenir toutes données scientifiques que ces organismes sont à même de fournir et d’assurer la coordination de toute mesure de conservation appliquée par ces organismes. Le Secrétariat communique aux Parties dans les meilleurs délais les vues exprimées et les données fournies par ces organismes ainsi que ses propres conclusions et recommandations.
- c)
- Pour les espèces autres que les espèces marines, le Secrétariat, dès réception du texte de la proposition d’amendement, le communique aux Parties. Par la suite, il leur transmet ses propres recommandations dans les meilleurs délais.
- d)
- Toute Partie peut, dans un délai de 60 jours à partir de la date à laquelle le Secrétariat a transmis ses recommandations aux Parties en application des al. b) ou c) ci-dessus, transmettre audit Secrétariat tous commentaires au sujet de la proposition d’amendement ainsi que toutes données et tous renseignements scientifiques nécessaires.
- e)
- Le Secrétariat communique aux Parties, dans les meilleurs délais, les réponses qu’il a reçues, accompagnées de ses propres recommandations.
- f)
- Si aucune objection à la proposition d’amendement n’est reçue par le Secrétariat dans un délai de 30 jours à partir de la date à laquelle il transmet les réponses et recommandations reçues en vertu des dispositions de l’al. e) du présent paragraphe, l’amendement entre en vigueur 90 jours plus tard pour toutes les Parties sauf pour celles qui font une réserve conformément aux dispositions du par. 3 du présent Article.
- g)
- Si une objection d’une Partie est reçue par le Secrétariat, la proposition d’amendement doit être soumise à un vote par correspondance conformément aux dispositions des al. h), i) et j) du présent paragraphe.
- h)
- Le Secrétariat notifie aux Parties qu’une objection a été reçue.
- i)
- À moins que le Secrétariat n’ait reçu les votes affirmatifs ou négatifs, ou les abstentions d’au moins la moitié des Parties dans le délai de 60 jours qui suit la date de notification conformément à l’al. h) du présent paragraphe, la proposition d’amendement sera renvoyée pour nouvel examen à la session suivante de la Conférence des Parties.
- j)
- Dans le cas où le nombre de votes reçus émanent d’au moins la moitié des Parties, la proposition d’amendement est adoptée à la majorité des deux tiers des Parties ayant exprimé un vote affirmatif ou négatif.
- k)
- Le Secrétariat notifie aux Parties le résultat du scrutin.
- l)
- Si la proposition d’amendement est adoptée, elle entre en vigueur 90 jours après la date de notification par le Secrétariat de son acceptation, à l’égard de toutes les Parties, sauf à l’égard de celles qui font une réserve conformément aux dispositions du par. 3 du présent Article.
3. Durant le délai de 90 jours prévu à l’al. c) du par. 1 ou à l’al. 1) du par. 2 du présent Article, toute Partie peut, par notification écrite au gouvernement dépositaire faire une réserve au sujet de l’amendement. Tant que ladite réserve n’est pas retirée, cette Partie est considérée comme un État qui n’est pas Partie à la présente Convention en ce qui concerne le commerce des espèces visées.
Art. XVI Annexe III et amendements à cette Annexe
1. Toute Partie peut à tout moment soumettre au Secrétariat une liste d’espèces qu’il déclare avoir fait l’objet, dans les limites de sa compétence, d’une réglementation aux fins visées au par. 3 de l’Art. II. L’Annexe III comprend le nom de la Partie qui a fait inscrire l’espèce, les noms scientifiques desdites espèces, les parties d’animaux et de plantes concernés et les produits obtenus à partir de ceux-ci, qui sont expressément mentionnés, conformément aux dispositions de l’al. b) de l’Art. I.
2. Chaque liste soumise en application des dispositions du paragraphe 1 du présent Article est communiquée aux Parties aussitôt après sa réception, par le Secrétariat. La liste entrera en vigueur, en tant que partie intégrante de l’Annexe III, 90 jours après la date de communication. Après communication de ladite liste, toute Partie peut, par notification écrite adressée au gouvernement dépositaire, formuler une réserve au sujet de toute espèce, de toute partie ou de tout produit obtenu à partir des animaux ou plantes concernés, et, tant que cette réserve n’a pas été retirée, l’État est considéré comme un État non Partie à la présente Convention en ce qui concerne le commerce de l’espèce ou de la partie ou du produit obtenu à partir des animaux ou plantes concernés.
3. Une Partie qui a inscrit une espèce à l’Annexe III peut en effectuer le retrait par notification écrite au Secrétariat qui en informe toutes les Parties. Ce retrait entre en vigueur 30 jours après la date de cette communication.
4. Toute Partie soumettant une liste d’espèces en vertu des dispositions du par. 1 du présent Article communique au Secrétariat une copie de toutes les lois et des règlements internes applicables à la protection de ces espèces, accompagnée de tout commentaire que la Partie juge nécessaire ou que le Secrétariat peut lui demander. Tant que les espèces en question restent inscrites à l’Annexe III, la Partie communique tout amendement apporté à ces lois et règlements ou tout nouveau commentaire, dès leur adoption.
Art. XVII Amendements à la Convention
1. Une session extraordinaire de la Conférence des Parties est convoquée par le Secrétariat, si au moins un tiers des Parties en fait la demande par écrit, pour examiner et adopter des amendements à la présente Convention. Ces amendements sont adoptés à la majorité des deux tiers des Parties présentes et votantes. À cette fin, «Parties présentes et votantes» signifie les Parties présentes et s’exprimant affirmativement ou négativement. Il n’est pas tenu compte des abstentions dans le calcul de la majorité des deux tiers requise pour l’adoption de l’amendement.
2. Le texte de toute proposition d’amendement est communiqué par le Secrétariat aux Parties 90 jours au moins avant la session de la Conférence.
3. Un amendement entre en vigueur pour les Parties qui l’ont approuvé le soixantième jour après que les deux tiers des Parties ont déposé un instrument d’approbation de l’amendement auprès du gouvernement dépositaire. Par la suite, l’amendement entre en vigueur pour toute autre Partie 60 jours après le dépôt par ladite Partie de son instrument d’approbation de l’amendement.
Art. XVIII Règlement des différends
1. Tout différend survenant entre deux ou plusieurs Parties à la présente Convention relativement à l’interprétation ou l’application des dispositions de ladite Convention fera l’objet de négociations entre les Parties concernées.
2. Si ce différend ne peut être réglé de la façon prévue au par. 1 ci-dessus, les Parties peuvent, d’un commun accord, soumettre le différend à l’arbitrage, notamment à celui de la Cour permanente d’Arbitrage de La Haye, et les Parties ayant soumis le différend seront liées par la décision arbitrale.
Art. XIX Signature
La présente Convention sera ouverte à la signature à Washington jusqu’au 30 avril 1973 et après cette date, à Berne jusqu’au 31 décembre 1974.
Art. XX Ratification, acceptation, approbation
La présente Convention sera soumise à ratification, acceptation ou approbation. Les instruments de ratification, d’acceptation ou d’approbation seront déposés auprès du gouvernement de la Confédération Suisse, qui est le gouvernement dépositaire.
Art. XXI1Adhésion
1. La présente Convention sera ouverte indéfiniment à l’adhésion. Les instruments d’adhésion seront déposés auprès du gouvernement dépositaire.
2. La présente Convention sera ouverte à l’adhésion de toute organisation ayant pour but une intégration économique régionale, constituée d’États souverains et ayant compétence pour négocier, conclure et faire appliquer des accords internationaux dans des domaines qui lui ont été attribués par les États membres et qui sont couverts par la présente Convention.
3. Dans leurs instruments d’adhésion, ces organisations feront état de l’étendue de leur compétence eu égard aux questions régies par la Convention. Ces organisations informeront également le gouvernement dépositaire de toute modification substantielle de l’étendue de leur compétence. Les notifications envoyées par ces organisations, concernant leur compétence eu égard à des questions régies par cette Convention et les modifications de cette compétence, seront communiquées aux Parties par le gouvernement dépositaire.
4. Dans les domaines de leur compétence, ces organisations exerceront les droits et rempliront les obligations que la Convention attribue à leurs États membres qui sont Parties à la Convention. Dans de tels cas, les États membres de ces organisations ne pourront exercer ces droits individuellement.
5. Dans les domaines de leur compétence, ces organisations exerceront leur droit de vote en disposant d’un nombre de voix égal au nombre de leurs États membres Parties à la Convention. Ces organisations n’exerceront pas leur droit de vote si leurs États membres exercent le leur, et vice-versa.
6. Toute référence à une «Partie» au sens de l’Art. I h) de la présente Convention, à «État/États» ou «État Partie/États Parties» à la Convention sera interprétée comme incluant une référence à toute organisation ayant pour but une intégration économique régionale et étant compétente pour négocier, conclure et faire appliquer des accords internationaux dans les domaines couverts par la présente Convention.
1 Nouvelle teneur selon l’Am. du 30 avr. 1983, approuvé par l’Ass. féd. le 28 sept. 1994, en vigueur pour la Suisse depuis le 29 nov. 2013 (RO 2013 4103 4101; FF 1994 II 366). Voir aussi le champ d’application de l’Am. à la fin du texte.
Art. XXII Entrée en vigueur
1. La présente Convention entrera en vigueur 90 jours après le dépôt du dixième instrument de ratification, d’acceptation, d’approbation ou d’adhésion auprès du gouvernement dépositaire.
2. Pour chaque État qui ratifiera, acceptera ou approuvera la présente Convention ou y adhérera postérieurement au dépôt du dixième instrument de ratification, d’acceptation, d’approbation ou d’adhésion, la présente Convention entrera en vigueur 90 jours après le dépôt par cet État de son instrument de ratification, d’acceptation, d’approbation ou d’adhésion.
Art. XXIII Réserves
1. La présente Convention ne peut faire l’objet de réserves générales. Seules des réserves spéciales peuvent être formulées conformément aux dispositions du présent article et de celles des Art. XV et XVI.
2. Tout État peut, en déposant son instrument de ratification, d’acceptation, d’approbation ou d’adhésion, formuler une réserve spéciale concernant:
- a)
- toute espèce inscrite aux Annexes I, II ou III, ou
- b)
- toutes parties ou tous produits obtenus à partir d’un animal ou d’une plante d’une espèce inscrite à l’Annexe III.
3. Tant qu’un État Partie à la présente Convention ne retire pas sa réserve formulée en vertu des dispositions du présent Article, cet État est considéré comme un État qui n’est pas Partie à la présente Convention en ce qui concerne le commerce des espèces, parties ou produits obtenus à partir d’un animal ou d’une plante spécifiés dans ladite réserve.
Art. XXIV Dénonciation
Toute Partie pourra dénoncer la présente Convention par notification écrite adressée au gouvernement dépositaire. La dénonciation prendra effet douze mois après la réception de cette notification par le gouvernement dépositaire.
Art. XXV Dépositaire
1. L’original de la présente Convention, dont les textes anglais, chinois, espagnol, français et russe font également foi, sera déposé auprès du gouvernement dépositaire qui en transmettra des copies certifiées conformes aux États qui l’ont signée ou qui ont déposé des instruments d’adhésion à ladite Convention.
2. Le gouvernement dépositaire informe les États signataires et adhérents à la présente Convention et le Secrétariat des signatures, du dépôt des instruments de ratification, d’acceptation, d’approbation ou d’adhésion, de la présentation ou du retrait des réserves, de l’entrée en vigueur de la présente Convention, de ses amendements et des notifications de dénonciation.
3. Dès l’entrée en vigueur de la présente Convention, un exemplaire certifié conforme de ladite Convention sera transmis par le gouvernement dépositaire au Secrétariat des Nations Unies aux fins d’enregistrement et de publication conformément à l’Art. 102 de la Charte des Nations Unies1.
En foi de quoi, les Plénipotentiaires soussignés, dûment autorisés, ont signé la présente Convention.
Fait à Washington ce troisième jour de mars, mil neuf cent soixante-treize.
(Suivent les signatures)
Annexes I à III1
Interprétation
1. Les espèces figurant aux présentes Annexes sont indiquées:
- a.
- par le nom de l’espèce, ou
- b.
- par l’ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désigné dudit taxon.
2. L’abréviation «spp.» sert à désigner toutes les espèces d’un taxon supérieur.
3. Les autres références à des taxons supérieurs à l’espèce sont données uni-quement à titre d’information ou à des fins de classification.
4. Les abréviations suivantes sont utilisées pour des taxons végétaux inférieurs à l’espèce:
- a.
- «ssp.» sert à désigner une sous-espèce, et
- b.
- «var(s).» sert à désigner une ou des variétés.
5. L’abréviation «p.e.» sert, le cas échéant, à désigner les espèces disparues.
6. Conformément aux dispositions de l’art. I, par. b), al. iii), de la Convention, le signe (#) suivi d’un nombre placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon supérieur inscrit à l’Annexe II sert à désigner des parties ou produits obtenus à partir de ladite espèce ou dudit taxon et qui sont mentionnés comme suit aux fins de la Convention:
- #1
- sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:
- a)
- les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies),
- b)
- les semis et les cultures de tissus obtenus in vitro, en milieu solide ou liquide, transportés dans des conteneurs stériles,
- c)
- les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement, et
- d)
- les fruits et leurs parties et produits provenant de plantes reproduites artificiellement du genre Vanilla;
- #2
- sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:
- a)
- les graines et le pollen, et
- b)
- les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail;
- #3
- sert à désigner les racines entières et coupées, ainsi que les parties de ra-cines; à l’exclusion des parties et produits manufacturés tel que poudres, pilules, extraits, tonics, thés et confiseries;
- #4
- sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:
- a)
- les graines (y compris les gousses d’Orchidaceae), les spores et le pollen (y compris les pollinies). La dérogation ne s’applique ni aux graines de Cactaceae exportées du Mexique, ni aux graines de Beccariophoenix madagascariensis et de Dypsis decaryi exportées de Madagascar,
- b)
- les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu so-lide ou liquide et transportées en conteneurs stériles,
- c)
- les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement,
- d)
- les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la familleCactaceae,
- e)
- les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclima-tées ou reproduites artificiellement des genres Opuntia sous-genre Opuntia et Selenicereus (Cactaceae), et
- f)
- les produits finis d’Aloe ferox et d’Euphorbia antisyphilitica emballés et prêts pour le commerce de détail;
- #5
- sert à désigner les grumes, les bois sciés et les placages;
- #6
- sert à désigner les grumes, les bois sciés, les placages et les contreplaqués;
- #7
- sert à désigner les grumes, les copeaux, la poudre et les extraits;
- #8
- sert à désigner toutes les parties souterraines (c’est-à-dire les racines et les rhizomes): entières, en morceaux ou en poudre;
- #9
- sert à désigner toutes les parties et tous les produits à l’exceptions de ceux portant une étiquette mentionannt «Produced from Hoodia spp. material obtained through controlled harvesting and production in collaboration under the terms of an agreement with the relevant CITES Management Authoritiy of [Botswana under agreement No. BW/xxxxxx] [Namibia un-der agreement No. NA/xxxxxx] [South Africa under agreement No. ZA/xxxxxx]». Produit à partir de spécimens d’Hoodia spp. prélevés et produits de façon contrô¬lée, en respectant les dispositions d’un accord avec l’organe de gestion CITES concerné [du Botswana selon l’accord no BW/xxxxxx], [de la Namibie selon l’accord no NA/xxxxxx] ou [de l’Afrique du Sud, selon l’accord no ZA/xxxxxx], et
- #10
- sert à désigner les grumes, les bois sciés, les placages, y compris les ar-ticles en bois non finis utilisés dans la fabrication des archets d’instruments de musique à cordes;
- #11
- sert à désigner les grumes, les bois sciés, les placages et les contreplaqués, la poudre et les extraits. Les produits finis contenant de tels extraits en tant qu’ingrédients, dont les parfums, ne sont pas considérés comme étant couverts par cette annotation;
- #12
- sert à désigner les grumes, bois sciés, les feuilles de placages, les contre-plaqués et les extraits. Les produits finis, y compris les parfums, pour la compositions desquels ces extraits sont utilisés en tant qu’ingrédients, ne sont pas concernés par cette annotation;
- #13
- sert à désigner la pulpe (également appelée «endosperme» ou «coprah»), ainsi que tout produit dérivé;
- #14
- toutes les parties et tous les produits, sauf:
- a)
- les graines et le pollen,
- b)
- les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu so-lide ou liquide et transportées en conteneurs stériles,
- c)
- les fruits,
- d)
- les feuilles,
- e)
- la poudre épuisée de bois d’agar, y compris la poudre comprimée sous toutes ses formes, et
- f)
- les produits finis conditionnés et prêts pour la vente auf détail; cette dérogation ne s’applique pas aux copeaux en bois, aux perles, aux grains de chapelets et aux sculptures;
- #15
- toutes les parties et tous les produits sont inclus, sauf:
- a)
- Les feuilles, les fleurs, le pollen, les fruits et les graines,
- b)
- les produits finis en bois d'un poids maximum du bois de l'espèce inscrite de 10kg par envoi,
- c)
- les instruments de musique finis, les parties finies d'instruments de musique finis et leurs accessoires,
- d)
- Les parties et produits de Dalbergia cochinchinensis couverts par l’annotation #4,
- e)
- Les parties et produits de Dalbergia spp. provenant et exportés par le Mexique, qui sont couverts par l’annotation #6;
- #16
- Les graines, les fruits et les huiles;
- #17
- sert à désigner les grumes, les bois sciés et les placages, les contreplaqués et le bois transformé2.
7. Aucune des espèces ou aucun des taxons supérieurs de FLORA inscrits à l’Annexe I n’est annoté de manière à ce que ses hybrides soient traités conformément aux dispositions de l’Art. III de la Convention. Par conséquent, les hybrides reproduits artificiellement issus d’une ou de plusieurs de ces espèces ou d’un ou de plusieurs de ces taxons peuvent être commercialisés sous couvert d’un certificat de reproduction artificielle. En outre les graines et le pollen (y compris les pollinies), les fleurs coupées, les cultures de plantules ou de tissus obtenus in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles de ces hybrides ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.
8. Réserves faites par la Suisse:
La Convention n’est pas applicable aux espèces ci-après de faune et de flore sauvages menacées d’extinction inscrites aux Annexes II et III:
- a)
- Réserves relatives à l’Annexe II
FAUNA | en vigueur depuis le | |
Aves | ||
PSITTACIFORMES | ||
Cacatuidae | Eolophus roseicapillus | 06.06.1981 |
Psittacidae | ||
Agapornis spp. | 06.06.1981 | |
Amazona aestiva | 06.06.1981 | |
Myiopsitta monachus | 06.06.1981 | |
Reptilia | ||
SAURIA | ||
Lacertidae | Podarcis lilfordi | 22.10.1987 |
Podarcis pityusensis | 22.10.1987 | |
FLORA | ||
APOCYNACEAE | Hoodia spp. | 12.01.2005 |
toutes les parties et tous les produits à l’exception de ceux portant une étiquette mentionnant «Produced from Hoodia spp. material obtained through controlled harvesting and production in collaboration under the terms of an agreement with the relevant CITES Management Authoritiy of [Botswana under agreement No. BW/xxxxxx] [Namibia under agreement No. NA/xxxxxx] [South Africa under agreement No. ZA/xxxxxx]». Produit à partir de spécimens d’Hoodia spp. prélevés et produits de façon contrôlée, en respectant les dispositions d’un accord avec l’organe de gestion CITES concerné [du Botswana selon l’accord no BW/xxxxxx], [de la Namibie selon l’accord no NA/xxxxxx] ou [de l’Afrique du Sud, selon l’accord no ZA/xxxxxx]. | ||
ASPARAGACEAE | Beaucarnea spp. | 02.01.2017 |
- b)
- Réserves relatives à l’Annexe III
FAUNA | en vigueur depuis le | |
Mammalia | ||
CARNIVORA | ||
Canidae | Canis aureus | 21.03.1989 |
Vulpes vulpes griffithi | 21.03.1989 | |
Vulpes vulpes montana | 21.03.1989 | |
Vulpes vulpes pusilla | 21.03.1989 | |
Mustelidae | Martes foina intermedia | 21.03.1989 |
Mustela altaica | 21.03.1989 | |
Mustela erminea ferghanae | 21.03.1989 | |
Mustela kathiah | 21.03.1989 | |
Mustela sibirica | 21.03.1989 |
Annexe I | Annexe II | Annexe III |
Fauna (animaux) | ||
Chordata | ||
Mammalia Mammifères | ||
Artiodactyla Artiodactyles | ||
Antilocapridae Antilocapridés | ||
Antilocapra americana (Seulement la population du Mexique) Antilocapre, Pronghorn | ||
Bovidae Bovidés | ||
Addax nasomaculatus Addax | ||
Ammotragus lervia Mouflon à manchettes, Aoudad | ||
Antilope cervicapra (Népal, Pakistan) Antilope cervicapre | ||
Boselaphus tragocamelus (Pakistan) | ||
Bos gaurus3 Gaur | ||
Bos mutus4 Yack sauvage | ||
Bos sauveli Kouprey | ||
Bubalus arnee5 (Népal) Buffle de l’Inde | ||
Bubalus depressicornis Anoa des plaines | ||
Bubalus mindorensis Tamarau | ||
Bubalus quarlesi Anoa des montagnes | ||
Budorcas taxicolor Takin | ||
Capra caucasica Chèvre du Caucase | ||
Capra falconeri Markhor | ||
Capra hircus aegagrus6 (Pakistan) | ||
Capra sibirica (Pakistan) | ||
Capricornis milneedwardsii Saro d’Indochine | ||
Capricornis rubidus Saro rouge | ||
Capricornis sumatraensis Saro du Sumatra | ||
Capricornis thar Saro de l’Himalaya | ||
Cephalophus brookei Brooke-Ducker Céphalophe géant | ||
Cephalophus dorsalis Céphalophe à bande dorsale noire | ||
Cephalophus jentinki Céphalophe de Jentink | ||
Cephalophus ogilbyi Céphalophe d’Ogilby | ||
Cephalophus silvicultor Céphalophe à dos jaune | ||
Cephalophus zebra Céphalophe zèbre | ||
Damaliscus pygargus pygargus Bontebok | ||
Gazella benettii (Pakistan) | ||
Gazella cuvieri Gazelle de Cuvier | ||
Gazella dorcas (Algérie, Tunisie) Gazelle dorcas | ||
Gazella leptoceros Gazelle leptocère, gazelle des sables | ||
Hippotragus niger variani Hippotrague noir géant | ||
Kobus leche Cobe de Lechwe | ||
Naemorhedus baileyi Goral roux (Bouquetin du Népal) | ||
Naemorhedus caudatus Goral à queue longue | ||
Naemorhedus goral Goral | ||
Naemorhedus griseus Goral de Chine | ||
Nanger dama Gazelle dama | ||
Oryx dammah Oryx algazelle | ||
Oryx leucoryx Oryx blanc | ||
Ovis ammon Mouflon d’Asie | ||
Ovis arabica | ||
Ovis canadensis (Seulement la population du Mexique) Mouflon d’Amérique | ||
Ovis collium | ||
Ovis cycloceros | ||
Ovis darwini | ||
Ovis gmelini (Seulement la population du Chypre) | ||
Ovis hodgsonii | ||
Ovis jubata | ||
Ovis karelini | ||
Ovis collium | ||
Ovis polii | ||
Ovis punjabiensis | ||
Ovis severtzovi | ||
Ovis vignei | ||
Pantholops hodgsonii Antilope du Tibet | ||
Philantomba monticola Céphalophe bleu | ||
Pseudois nayaur (Pakistan) | ||
Pseudoryx nghetinhensis Soala | ||
Rupicapra pyrenaica ornata Chamois des Abruzzes | ||
Saiga borealis7 Saïga de Mongolie | ||
Saiga tatarica8 Saïga | ||
Tetracerus quadricornis (Népal) Tétracère | ||
Camelidae Camélidés | ||
Lama guanicoe Guanaco | ||
Vicugna vicugna (Sauf les populations de l’Argentine [populations des provinces de Jujuy, de Catamarca et de Salta, et populations semi—captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan], de la Bolivie [toute la population], du Chili [populations de la région de Tarapacá et de la région d'Arica et Parinacota], de l’Équateur [toute la population] et du Pérou [toute la population]), qui sont inscrites à l’Annexe II) Vigogne | ||
Vicugna vicugna9 (Seulement les populations de l’Argentine [populations des provinces de Jujuy, de Catamarca et de Salta, et populations semi—captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan], de la Bolivie [toute la popula tion], du Chili [populations de la région de Tarapacá et de la région d'Arica et Parinacota], de l’Équateur [toute la population]et du Pérou [toute la population]), qui sont inscrites à l’Annexe II) Vigogne | ||
Cervidae Cervidés | ||
Axis calamianensis Cerf-cochon calamien | ||
Axis kuhlii Cerf-cochon de Kuhl | ||
Axis porcinus (Pakistan) (Sauf la sousespèce inscrite à l’Annexe I) | ||
Axis porcinus annamiticus Cerf-cochon de Thaïlande | ||
Blastocerus dichotomus Cerf des marais | ||
Cervus elaphus bactrianus Cerf du Turkestan | ||
Cervus elaphus barbarus (Algérie, Tunisie) Cerf de Barbarie | ||
Cervus elaphus hanglu Cerf élaphe du Cachemire | ||
Dama dama mesopotamica Daim de Mésopotamie | ||
Hippocamelus spp. Cerfs des Andes | ||
Mazama temama cerasina (Guatemala) Daguet rouge du Guatemala | ||
Muntiacus crinifrons Muntjac noir | ||
Muntiacus vuquangensis Muntjac géant | ||
Odocoileus virginianus mayensis (Guatemala) Cerf de Virginie (sous-espèce) | ||
Ozotoceros bezoarticus Cerf des pampas | ||
Pudu mephistophiles Pudu du Nord | ||
Pudu puda Pudu du Sud | ||
Rucervus duvaucelii Barasingha ou cerf des marais | ||
Rucervus eldii Cerf d’Eld ou Thamin | ||
Giraffidae (girafes) | ||
Giraffa camelopardalis Girafes | ||
Hippopotamidae Hippopotamidés | ||
Hexaprotodon liberiensis Hippopotame nain | ||
Hippopotamus amphibius Hippoptame | ||
Moschidae Chevrotains porte-musc | ||
Moschus spp. (Seulement les populations de l’Afghanistan, du Bhoutan, de l’Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan) Porte-musc | ||
Moschus spp. (Sauf les populations de l’Afghanistan, du Bhoutan, de l’Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan) Chevrotains porte-musc | ||
Suidae Suidés | ||
Babyrousa babyrussa Babiroussa | ||
Babyroussa bolabatuensis | ||
Babyroussa celebensis Babiroussa des Célèbes | ||
Babyroussa togeanensis Babiroussa de l’Île Togian | ||
Sus salvanius Sanglier nain | ||
Tayassuidae Pécaris | ||
Tayassuidae10 | ||
Catagonus wagneri Pécari du Chaco | ||
Carnivora Carnivores | ||
Ailuridae Pandas rouges | ||
Ailurus fulgens Petit panda | ||
Canidae Canidés | ||
Canis aureus (Inde) Chacal commun | ||
Canis lupus (Seulement les populations du Bhoutan, de l’Inde, du Népal et du Pakistan; sauf la forme domestiquée et le dingo, référencés comme Canis lupus familiaris et Canis lupus dingo) Loup | ||
Canis lupus (Sauf les populations du Bhoutan, de l’Inde, du Népal et du Pakistan; sauf la forme domestiquée et le dingo, référencés comme Canis lupus familiaris et Canis lupus dingo) Loup | ||
Cerdocyon thous Renard crabier | ||
Chrysocyon brachyurus Loup à crinière | ||
Cuon alpinus Cuon d’Asie | ||
Lycalopex culpaeus Renard culpeo | ||
Lycalopex fulvipes Renard de Darwin | ||
Lycalopex griseus Renard gris de l’Argentine | ||
Lycalopex gymnocercus Renard d’Azara | ||
Speothos venaticus Chien des buissons | ||
Vulpes bengalensis (Inde) Renard du Bengale | ||
Vulpes cana Renard de Blanford | ||
Vulpes vulpes griffithi (Inde) Vulpes vulpes montana (Inde) Vulpes vulpes pusilla (Inde) Sous-espèces du renard commun | ||
Vulpes zerda Fennec | ||
Eupleridae Carnivores malgaches | ||
Cryptoprocta ferox Fossa | ||
Eupleres goudotii Falanouc | ||
Fossa fossana Civette malgache | ||
Felidae Félidés | ||
Felidae11 (Sauf les espèces inscrites à l’annexe I) | ||
Acinonyx jubatus12 Guépard | ||
Caracal caracal (Seulement la population d’Asie) Caracal | ||
Catopuma temminckii Chat doré d’Asie | ||
Felis nigripes Chat à pieds noirs | ||
Herpailurus yagouaroundi (Seulement les populations d’Amérique du Nord et d’Amérique centrale) | ||
Leopardus geoffroyi Chat de Geoffroy | ||
Leopardus guttulus | ||
Leopardus jacobita Chat des Andes | ||
Leopardus pardalis Ocelot | ||
Leopardus tigrinus Chat tigre | ||
Leopardus wiedii Margay | ||
Lynx pardinus Lynx méditerranéen | ||
Neofelis diardi | ||
Neofelis nebulosa Panthère longibande | ||
Panthera leo13 (Seulement les populations de l’Afrique) | ||
Panthera leo (Seulement les populations de l’Inde) Lion d’Asie | ||
Panthera onca Jaguar | ||
Panthera pardus Léopard | ||
Panthera tigris Tigre | ||
Panthera unica | ||
Pardofelis marmorata Chat marbré | ||
Prionailurus bengalensis bengalensis (Seulement les populations du Bangladesh, de l’Inde et de la Thaïlande) Chat léopard du Bengale | ||
Prionailurus planiceps Chat à tête plate | ||
Prionailurus rubiginosus (Seulement la population de l’Inde) Chat rougeâtre | ||
Puma concolor (Seulement les populations de Costa Rica et de Panama) Puma d’Amérique centrale | ||
Herpestidae Herpestidés | ||
Herpestes edwardsi (Inde, Pakistan) Mangouste d’Edwards ou Mungo indien | ||
Herpestes fuscus (Inde) Mangouste brune (de l’Inde) | ||
Herpestes javanicus (Pakistan) | ||
Herpestes javanicus auropunctatus Mangouste tachetée (de l’Inde) | ||
Herpestes smithii (Inde) Mangouste vermeil | ||
Herpestes urva (Inde) Mangouste crabière | ||
Herpestes vitticollis (Inde) Mangouste à cou rayé | ||
Hyaenidae Protèle | ||
Hyaena hyaena (Pakistan) | ||
Proteles cristata (Botswana) Protèle ou loup fouisseur | ||
Mephitidae Moufettes | ||
Conepatus humboldtii Moufette de Patagonie | ||
Mustelidae Martres | ||
Lutrinae Loutres | ||
Lutrinae | ||
Aonyx capensis microdon (Seulement les populations du Cameroun et du Nigéria) Loutre à joues blanches | ||
Aonyx cinerea Loutre cendrée | ||
Enhydra lutris nereis Loutre de mer de Californie | ||
Lontra felina Loutre marine, chat de mer, chungungo | ||
Lontra longicaudis Loutre d’Amérique du Sud | ||
Lontra provocax Loutre du Chili | ||
Lutra lutra Loutre d’Europe | ||
Lutra nippon Loutre japonaise | ||
Lutrogale perspicillata Loutre d’Asie | ||
Pteronura brasiliensis Loutre géante | ||
Mustelinae Martres | ||
Eira barbara (Honduras) Tayra | ||
Martes flavigula (Inde) Martre de l’Inde | ||
Martes foina intermedia (Inde) Sous-espèce de la fouine | ||
Martes gwatkinsii (Inde) Martre de l’Inde du Sud | ||
Mellivora capensis (Botswana) Ratel ou zorille du Cap | ||
Mustela altaica (Inde) Belette de l’Altai | ||
Mustela erminea ferghanae (Inde) Hermine (sous-espèce) | ||
Mustela kathiah (Inde) Belette à ventre jaune | ||
Mustela nigripes Putois à pieds noirs | ||
Mustela sibirica (Inde) Belette de Sibérie | ||
Odobenidae Morses | ||
Odobenus rosmarus (Canada) Morse | ||
Otariidae Otaries | ||
Arctocephalus spp. Arctocéphales, otaries à fourrure | ||
Arctocephalus townsendi Otarie à fourrure de Guadeloupe | ||
Phocidae Phoques | ||
Mirounga leonina Éléphant de mer du Sud | ||
Monachus spp. Phoques-moines | ||
Procyonidae Procyonidés | ||
Nasua narica (Honduras) Coati roux | ||
Nasua nasua solitaria (Uruguay) Coati roux (sous-espèce) | ||
Potos flavus (Honduras) Potos, kinkajou | ||
Ursidae Ours | ||
Ursidae (Sauf les espèces inscrites à l’annexe I) | ||
Ailuropoda melanoleuca Panda géant | ||
Helarctos malayanus Ours de cocotiers | ||
Melursus ursinus Ours de l’Inde | ||
Tremarctos ornatus Ours à lunettes | ||
Ursus arctos (Seulement les populations du Bhoutan, de la Chine, du Mexique et de la Mongolie) Ours brun | ||
Ursus arctos isabellinus Ours Isabelle | ||
Ursus thibetanus Ours à collier | ||
Viverridae Viverridés | ||
Arctictis binturong (Inde) Binturong | ||
Civettictis civetta (Botswana) Civette d’Afrique | ||
Cynogale bennettii Civette loutre | ||
Hemigalus derbyanus Civette palmiste à bandes de Derby | ||
Paguma larvata (Inde) Civette palmiste à masque | ||
Paradoxurus hermaphroditus (Inde) Civette palmiste commune | ||
Paradoxurus jerdoni (Inde) Civette palmiste de Jerdon | ||
Prionodon linsang Linsang à bandes | ||
Prionodon pardicolor Linsang tacheté | ||
Viverra civettina (Inde) Civette à grandes taches | ||
Viverra zibetha (Inde) Zibeth ou grande civette de l’Inde | ||
Viverricula indica (Inde) Petite civette de l’Inde | ||
Cetacea Baleines | ||
Cetaceae14 (Sauf les espèces inscrites à l’annexe I) | ||
Balaenidae Baleinidés | ||
Balaena mysticetus Baleine du Groenland | ||
Eubalaena spp. Baleines franches | ||
Balaenopteridae Baleinoptéridés | ||
Balaenoptera acutorostrata (Sauf la population du Groenland occidental) Petit rorqual du Nord | ||
Balaenoptera bonaerensis Petit rorqual du Sud | ||
Balaenoptera borealis Rorqual boréal | ||
Balaenoptera edeni Rorqual ou roqual tropical de Bryde | ||
Balaenoptera musculus Rorqual bleu | ||
Balaenoptera omurai | ||
Balaenoptera physalus Rorqual commun | ||
Megaptera novaeangliae Rorqual à bosse | ||
Delphinidae | ||
Orcaella brevirostris Dauphin de l’Irrawaddy | ||
Orcaella heinsohni | ||
Sotalia spp. Sotalies de l’Amérique du Sud | ||
Sousa spp. Sotalies africaines et asiatiques | ||
Eschrichtiidae Eschrichtidés | ||
Eschrichtius robustus Baleine grise | ||
Iniidae | ||
Lipotes vexillifer Dauphin d’eau douce de Chine | ||
Neobalaenidae Baleine pygmée | ||
Caperea marginata Baleine pygmée | ||
Phocoenidae Marsouins | ||
Neophocaena phocaenoides Marsouin de l’Inde | ||
Phocoena sinus Marsouin du Pacifique | ||
Physeteridae Cachalots | ||
Physeter macrocephalus Cachalot macrocéphale | ||
Platanistidae Dauphins de rivière | ||
Platanista spp. Dauphins d’eau douce de l’Inde | ||
Ziphiidae Ziphiidés | ||
Berardius spp. Bérardies | ||
Hyperoodon spp. Baleines à bec | ||
Chiroptera Chiroptères | ||
Phyllostomidae Phyllostomidés | ||
Platyrrhinus lineatus (Uruguay) | ||
Pteropodidae Roussettes, renards volants | ||
Acerodon spp. (Sauf les espèces inscrites à l’annexe I) Roussettes | ||
Acerodon jubatus Roussette à capuchon | ||
Pteropus spp. (Sauf les espèces inscrites à l’annexe I et Pteropus brunneus) Renards volants, Roussettes | ||
Pteropus insularis Roussette des îles Truk | ||
Pteropus loochoensis Roussette d’Okinawa | ||
Pteropus mariannus Roussette des îles Marianne | ||
Pteropus molossinus Roussette de Ponape | ||
Pteropus pelewensis Roussette des Palaos | ||
Pteropus pilosus Roussette des îles Palau | ||
Pteropus samoensis Roussette des îles Samoa | ||
Pteropus tonganus Roussette des îles Tonga | ||
Pteropus ualanus Roussette de Kosrae | ||
Pteropus yapensis Roussette de Yap | ||
Cingulata Tatous | ||
Dasypodidae Tatous | ||
Cabassous tatouay (Uruguay) Tatou gumnure | ||
Chaetophractus nationi15 Tatou à neuf bandes | ||
Priodontes maximus Tatou géant | ||
Dasyuromorphia | ||
Dasyuridae Dasyuridés | ||
Sminthopsis longicaudata Souris marsupiale à longue queue | ||
Sminthopsis psammophila Souris marsupiale du désert | ||
Diprotodontia | ||
Macropodidae Kangourous, wallabies | ||
Dendrolagus inustus Kangourou arboricole gris | ||
Dendrolagus ursinus Kangourou arboricole noir | ||
Lagorchestes hirsutus Wallaby-lièvre roux | ||
Lagostrophus fasciatus Wallaby-lièvre rayé | ||
Onychogalea fraenata Onychogale bridé | ||
Phalangeridae Phalangers | ||
Phalanger intercastellanus Couscous commun de l’Est | ||
Phalanger mimicus Couscous commun du Sud | ||
Phalanger orientalis Couscous de la Sonde, couscous gris | ||
Spilocuscus kraemeri Couscous de l’île de l’Amirauté | ||
Spilocuscus maculatus Couscous tacheté, phalanger tacheté | ||
Spilocuscus papuensis Couscous Waigeou | ||
Potoroidae Rats-kangourou | ||
Bettongia spp. Kangourous-rats | ||
Vombatidae Wombats | ||
Lasiorhinus krefftii Wombat à nez poilu du Queensland | ||
Lagomorpha Lagomorphes | ||
Leporidae Lièvres | ||
Caprolagus hispidus Lapin de l’Assam | ||
Romerolagus diazi Lapin des volcans | ||
Monotremata Monotrèmes | ||
Tachyglossidae Échidnés | ||
Zaglossus spp. Échnidé à bec courbe | ||
Peramelemorphia | ||
Peramelidae Bandicoot | ||
Perameles bougainville Bandicoot de Bougainville | ||
Thylacomyiadae Bandicoots | ||
Macrotis lagotis Bandicoot-lapin | ||
Perissodactyla Périssodactyles | ||
Equidae Équidés | ||
Equus africanus16 Âne sauvage d’Afrique | ||
Equus grevyi Zèbre de Grévy | ||
Equus hemionus Hémione | ||
Equus hemionus hemionus Hémione de Mongolie | ||
Equus hemionus khur Hémione de l’Inde | ||
Equus kiang Kiang (Hémonie de Tibet) | ||
Equus przewalskii Cheval de Przewalski | ||
Equus zebra hartmannae Zèbre de Hartmann | ||
Equus zebra zebra Zèbre de montagne du Cap | ||
Rhinocerotidae Rhinocéros | ||
Rhinocerotidae | ||
Ceratotherium simum simum17 (Seulement les populations d’Afrique du Sud et d’Eswatini) Rhinocéros blanc du Sud | ||
Tapiridae Tapirs | ||
Tapiridae (Sauf les espèces inscrites à l’annexe II) | ||
Tapirus terrestris Tapir d’Amérique du Sud | ||
Pholidota | ||
Manidae Pangolins | ||
Manis spp.18 (Sauf les espèces inscrites à l’annexe I) | ||
Manis crassicaudata Pangolin à grosse queue de l’Inde | ||
Manis culionensis Pangolin de Philippines | ||
Manis gigantea Pangolin géant | ||
Manis javanica Pangolin de Malaisie | ||
Manis pentadactyla Pangolin Chine | ||
Manis temminckii Pangolin de Temminck | ||
Manis tetradactyla Pangolin à longue queue | ||
Manis tricuspis Pangolin à écailles tricuspides | ||
Pilosa | ||
Bradypodidae Paresseux tridactyle | ||
Bradypus pygmaeus | ||
Bradypus variegatus Paresseux tridactyle de Bolivie | ||
Myrmecophagidae Tamanoirs | ||
Myrmecophaga tridactyla Grand fourmiller, tamanoir | ||
Tamandua mexicana (Guatemala) Tamandua | ||
PRIMATES Primates (Singes) | ||
PRIMATES | ||
Atelidae Hurleurs, atèles | ||
Alouatta coibensis Hurleur de l’île Coïba | ||
Alouatta palliata Hurleur à pélerine | ||
Alouatta pigra Hurleur du Guatemala | ||
Ateles geoffroyi frontatus Atèle de Geoffroy | ||
Ateles goeffroyi panamensis Atèle de Geoffroy du Panama | ||
Brachyteles arachnoides Atèle arachnoïde | ||
Brachyteles hypoxanthus Singe araignée, muriqui | ||
Oreonax flavicauda Singe laineux à queue jaune | ||
Cebidae Ouistitis, tamarins, singes du Nouveau Monde | ||
Callimico goeldii Tamarin de Goeldi | ||
Callithrix aurita Marmouset à oreilles blanches | ||
Callithrix flaviceps Ouistiti à tête jaune | ||
Leontopithecus spp. Singes-lions ou tamarins dorés | ||
Saguinus bicolor Tamarin bicolore | ||
Saguinus geoffroyi Tamarin de Geoffroy | ||
Saguinus leucopus Tamarin à pieds blancs | ||
Saguinus martinsi Tamarin à face nue de Martin | ||
Saguinus oedipus Tamarin pinché ou pinché à crête blanche | ||
Saimiri oerstedii Saimiri à dos roux | ||
Cercopithecidae Singes de l’Ancien Monde | ||
Cercocebus galeritus Cercocèbe à crête, mangabé | ||
Cercopithecus diana Cercopithèque Diane | ||
Cercopithecus roloway Cercopithèque de Roloway | ||
Macaca silenus Macaque à queue de lion | ||
Macaca sylvanus Macaque de barbarie | ||
Mandrillus leucophaeus Drill | ||
Mandrillus sphinx Mandrill | ||
Nasalis larvatus Nasique | ||
Piliocolobus kirkii Colobe de Zanzibar | ||
Piliocolobus rufomitratus Colobe bai | ||
Presbytis potenziani Semnopithèque de Mentawi | ||
Pygathrix spp. Douc | ||
Rhinopithecus spp. Rhinopithèques | ||
Semnopithecus ajax Langur gris cachemire | ||
Semnopithecus dussumieri Langur gris des plaines méridionales | ||
Semnopithecus entellus Entelle ou Houleman | ||
Semnopithecus hector Langur gris Tarai | ||
Semnopithecus hypoleucos Langur gris aux pieds noirs | ||
Semnopithecus priam Langur gris tuffé | ||
Semnopithecus schistaceus Langur gris du Népal | ||
Simias concolor Entelle de Pagi | ||
Trachypithecus geei Entelle dorée ou langur doré | ||
Trachypithecus pileatus Entelle pileuse, langur à capuchon | ||
Trachypithecus shortridgei Langur de Shortridge | ||
Cheirogaleidae Chirogales et microcèbes | ||
Cheirogaleidae | ||
Daubentoniidae Aye-Aye | ||
Daubentonia madagascariensis Aye-Aye | ||
Hominidae Singes anthropoïdes | ||
Gorilla beringei Gorille de montagne | ||
Gorilla gorilla Gorille | ||
Pan spp. Bonobo, chimpanzé | ||
Pongo abelii Orang-outan de Sumatra | ||
Pongo pygmaeus Orang-outan | ||
Hylobatidae Gibbons | ||
Hylobatidae | ||
Indriidae Indris | ||
Indriidae | ||
Lemuridae Lémuridés | ||
Lemuridae | ||
Lepilemuridae Mégalapidés | ||
Lepilemuridae | ||
Lorisidae Loris | ||
Nycticebus spp. Loris paresseux | ||
Pithecidae Titis, sakis et ouakaris | ||
Cacajao spp. Ouakaris | ||
Chiropotes albinasus Saki à nez blanc | ||
Proboscidea | ||
Elephantidae Éléphants | ||
Elephas maximus Éléphant d’Asie | ||
Loxodonta africana (Sauf les populations de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe) Éléphant d’Afrique | ||
Loxodonta africana (Seulement les populations du Botswana, de la Namibie, de l’Afrique du Sud et du Zimbabwe)19 Éléphant d’Afrique | ||
Rodentia Rongeurs | ||
Chinchillidae Chinchillas | ||
Chinchilla spp.20 Chinchillas | ||
Cuniculidae Agouti | ||
Cuniculus paca (Honduras) Paca | ||
Dasyproctidae Agouti ponctué | ||
Dasyprocta punctata (Honduras) Agouti ponctué | ||
Erethizontidae Porcs-épics du Nouveau Monde | ||
Sphiggurus mexicanus (Honduras) Porc-épic préhensible | ||
Sphiggurus spinosus (Uruguay) Coendou épineux | ||
Muridae Souris, rats | ||
Leporillus conditor Rat architecte | ||
Pseudomys fieldi praeconis Souris d’Australie de Field | ||
Xeromys myoides Faux rat d’eau | ||
Zyzomys pedunculatus Rat à grosse queue | ||
Sciuridae Écureuils terrestres, écureuils arboricoles | ||
Cynomys mexicanus Chien de prairie du Mexique | ||
Marmota caudata (Inde) Marmotte à longue queue | ||
Marmota himalayana (Inde) Marmotte de l’Himalaya | ||
Ratufa spp. Écureuils géants | ||
Scandentia | ||
Tupaiidae Tupaies | ||
Tupaiidae Tupaïes | ||
Sirenia Sirènes | ||
Dugongidae Dugong | ||
Dugong dugon Dugong | ||
Trichechidae Lamantins | ||
Trichechus inunguis Lamantin de l’Amazone | ||
Trichechus manatus Lamantin d’Amérique du Nord | ||
Trichechus senegalensis Lamantin d’Afrique | ||
AVES Oiseaux | ||
ANSERIFORMES Ansériformes | ||
Anatidae Canards, oies, cygnes, etc. | ||
Anas aucklandica Sarcelle terrestre des îles Auckland | ||
Anas bernieri Sarcelle malgache ou de Bernier | ||
Anas chlorotis Sarcelle de Nouvelle-Zélande | ||
Anas formosa Sarcelle élégante ou formose | ||
Anas laysanensis Canard de Laysan | ||
Anas nesiotis Sarcelle de l’île Campbell | ||
Branta canadensis leucopareia Bernache des Aléoutiennes ou bernache du Canada aléoute | ||
Branta ruficollis Bernache à cou roux | ||
Branta sandvicensis Bernache de Hawaii ou bernade néné | ||
Cairina scutulata Canard à ailes blanches | ||
Coscoroba coscoroba Cygne coscoroba | ||
Cygnus melanocoryphus Cygne à cou noir | ||
Dendrocygna arborea Dendrocygne à bec noir ou des Antilles | ||
Dendrocygna autumnalis (Honduras) Dendrocygne à bec rouge | ||
Dendrocygna bicolor (Honduras) Dendrocygne fauve | ||
Oxyura leucocephala Érismature à tête blanche | ||
Rhodonessa caryophyllacea p.e. Canard à tête rose | ||
Sarkidiornis melanotos Sarcidiorne à crête | ||
APODIFORMES Apodiformes | ||
Trochilidae Colibris | ||
Trochilidae | ||
Glaucis dohrnii Colibri à bec incurvé | ||
CHARADRIIFORMES Oiseaux de marais et de plage | ||
Burhinidae Oedicnèmes | ||
Burhinus bistriatus (Guatemala) Oedicnème américain | ||
Laridae Goélands, mouettes, sternes | ||
Larus relictus Goéland de Mongolie | ||
Scolopacidae Scolopacidés | ||
Numenius borealis Courlis esquimau | ||
Numenius tenuirostris Courlis à bec grêle | ||
Tringa guttifer Chevalier à gouttelette | ||
CICONIIFORMES Échassiers | ||
Balaenicipitidae Bec-en-sabot | ||
Balaeniceps rex Bec-en-sabot | ||
Ciconiidae Cigognes | ||
Ciconia boyciana Cigogne blanche du Japon ou cygogne orientale | ||
Ciconia nigra Cigogne noire | ||
Jabiru mycteria Jabiru américain | ||
Mycteria cinerea Tantale blanc | ||
Phoenicopteridae Flamants | ||
Phoenicopteridae | ||
Threskiornithidae Ibis, spatules | ||
Eudocimus ruber Ibis rouge | ||
Geronticus calvus Ibis chauve de l’Afrique du Sud | ||
Geronticus eremita Ibis chauve | ||
Nipponia nippon Ibis blanc du Japon | ||
Platalea leucorodia Spatule blanche | ||
COLUMBIFORMES Colombiformes | ||
Columbidae Colombidés | ||
Caloenas nicobarica Pigeon de Nicobar ou à camail | ||
Ducula mindorensis Carpophage de Mindoro | ||
Gallicolumba luzonica Colombe poignardée | ||
Goura spp. Gouras ou pigeons couronnés | ||
Nesoenas mayeri (Île Maurice) Pigeon des mares | ||
CORACIIFORMES Coraciiformes | ||
Bucerotidae Calaos | ||
Aceros spp. | ||
Aceros nipalensis Calao à cou roux | ||
Anorrhinus spp. Calaos à huppe touffue | ||
Anthracoceros spp. Calaos pics | ||
Berenicornis spp. Calaos | ||
Buceros spp. Calao roux de Luzon ou calao rhinocéros | ||
Buceros bicornis Calao de l’île Homray | ||
Penelopides spp. Calaos à canelure de Célèbes | ||
Rhinoplax vigil Calao à casque | ||
Rhyticeros spp. Calaos | ||
Rhyticeros subruficollis Calao à poche unie | ||
CUCULIFORMES Cuculiformes | ||
Musophagidae Touracos | ||
Tauraco spp. Touracos | ||
FALCONIFORMES Rapaces | ||
FALCONIFORMES (Sauf Caracara lutosa et les espèces de la famille Cathartidae) | ||
Accipitridae | ||
Aquila adalberti Aigle ibérique | ||
Aquila heliaca Aigle impérial | ||
Chondrohierax uncinatus wilsonii Busard de Wilson | ||
Haliaeetus albicilla Pygargue à queue blanche | ||
Harpia harpyja Harpie | ||
Pithecophaga jefferyi Aigle des singes | ||
Cathartidae Cathartidés | ||
Gymnogyps californianus Condor de Californie | ||
Sarcoramphus papa (Honduras) Vautour royal, Vautour pape | ||
Vultur gryphus Condor des Andes | ||
Falconidae Faucons | ||
Falco araeus Faucon crécerelle des Seychelles | ||
Falco jugger Faucon laggar | ||
Falco newtoni (Seulement la population des Seychelles) Faucon de Newton d’Aldabra | ||
Falco pelegrinoides Faucon de Barbarie | ||
Falco peregrinus Faucon pèlerin | ||
Falco punctatus Faucon crécerelle de l’île Maurice | ||
Falco rusticolus Faucon gerfaut | ||
GALLIFORMES Galliformes | ||
Cracidae Hoccos | ||
Crax alberti (Colombie) Hocco du Prince Albert | ||
Crax blumenbachii Hocco à bec rouge | ||
Crax daubentoni (Colombie) Hocco d’Aubenton | ||
Crax globulosa (Colombie) Hocco caronculé | ||
Crax rubra (Colombie, Guatemala, Honduras) Grand hocco | ||
Mitu mitu Hocco mitou | ||
Oreophasis derbianus Pénélope cornue ou de Derby | ||
Ortalis vetula (Guatemala, Honduras) Ortalide du Mexique | ||
Pauxi pauxi (Colombie) Hocco à pierre | ||
Penelope albipennis Pénélope à ailes blanches | ||
Penelope purpurascens (Honduras) Pénélope huppée | ||
Penelopina nigra (Guatemala) Pénélope noire | ||
Pipile jacutinga Pénélope à siffleuse ou à front noir | ||
Pipile pipile Pénélope siffleuse de la Trinité | ||
Megapodiidae Mégapodes | ||
Macrocephalon maleo Maléo | ||
Phasianidae Phasianidés | ||
Argusianus argus Argus géant | ||
Catreus wallichii Faisan de Wallich | ||
Colinus virginianus ridgwayi Colin de Ridgway | ||
Crossoptilon crossoptilon Hoki blanc | ||
Crossoptilon mantchuricum Hoki brun | ||
Gallus sonneratii Coq de Sonnerat | ||
Ithaginis cruentus Ithagine ensanglantée | ||
Lophophorus impejanus Lophophore resplendissant, Monal de l’Himalaya | ||
Lophophorus lhuysii Lophophore de Lhuys, Monal chinois | ||
Lophophorus sclateri Lophophore de Sclater | ||
Lophura leucomelanos (Pakistan) | ||
Lophura edwardsi Faisan d’Edwards | ||
Lophura swinhoii Faisan de Swinhoe | ||
Meleagris ocellata (Guatemala) Dindon ocellé | ||
Pavo cristatus (Pakistan) | ||
Pavo muticus Paon spicifère | ||
Polyplectron bicalcaratum Éperonnier gris | ||
Polyplectron germaini Éperonnier de Germain | ||
Polyplectron malacense Éperonnier de Malaisie | ||
Polyplectron napoleonis Éperonnier de Palawan ou de Napoléon | ||
Polyplectron schleiermacheri Éperonnier de Bornéo | ||
Pucrasia macrolopha (Pakistan) | ||
Rheinardia ocellata Rheinarte ocellé | ||
Syrmaticus ellioti Faisan d’Elliot | ||
Syrmaticus humiae Faisan de Hume | ||
Syrmaticus mikado Faisan mikado | ||
Syrmaticus reevesii Faisan vénéré | ||
Tetraogallus caspius Tétraogalle de Perse | ||
Tetraogallus tibetanus Tétraogalle du Tibet | ||
Tragopan blythii Tragopan de Blyth | ||
Tragopan caboti Tragopan de Cabot | ||
Tragopan melanocephalus Tragopan de Hastings | ||
Tragopan satyra (Népal) Tragopan satyre | ||
Tympanuchus cupido attwateri Tétras cupidon d’Attwater | ||
GRUIFORMES Gruiformes | ||
Gruidae Grues | ||
Balearica pavonina Grue couronnée | ||
Gruidae (Sauf les espèces instcrites à l’annexe I) | ||
Grus americana Grue blanche d’Amérique | ||
Grus canadensis nesiotes Gruecanadienne de Cuba | ||
Grus canadensis pulla Grue canadienne du Mississippi | ||
Grus japonensis Grue de Mandchourie ou grue blanche du Japon | ||
Grus leucogeranus Grue blanche d’Asie | ||
Grus monacha Grue moine | ||
Grus nigricollis Grue à cou noir | ||
Grus vipio Grue à cou blanc | ||
Otididae Outardes | ||
Otididae (Sauf les espèces instcrites à l’annexe I) | ||
Ardeotis nigriceps Outarde à tête noire | ||
Chlamydotis macqueenii Outarde de Macqueen | ||
Chlamydotis undulata Outarde houbara | ||
Houbaropsis bengalensis Outarde du Bengale | ||
Rallidae Rallidés | ||
Gallirallus sylvestris Râle de l’ile de Lord Howe | ||
Rhynochetidae Kagous | ||
Rhynochetos jubatus Kagou | ||
PASSERIFORMES Oiseaux chanteurs | ||
Atrichornithidae Oiseaux bruyant | ||
Atrichornis clamosus Atrichorne bruyant | ||
Cotingidae Cotingas | ||
Cephalopterus ornatus (Colombie) Coracine ornée | ||
Cephalopterus penduliger (Colombie) Coracine casquée | ||
Cotinga maculata Cotinga cordon-bleu | ||
Rupicola spp. Coqs de roche | ||
Xipholena atropurpurea Cotinga à ailes blanches | ||
Emberizidae Bruyants | ||
Gubernatrix cristata Cardinal vert | ||
Paroaria capitata Cardinal à bec jaune | ||
Paroaria coronata Cardinal à huppe rouge | ||
Tangara fastuosa Tangara superbe | ||
Estrildidae Estrildidés | ||
Amandava formosa Bengali vert | ||
Lonchura oryzivora Padda | ||
Poephila cincta cincta Diamant à bavette (sous-espèce) | ||
Fringillidae Fringillidés | ||
Carduelis cucullata Chardonneret rouge | ||
Carduelis yarrellii Chardonneret de Yarrell | ||
Hirundinidae Hirondelles | ||
Pseudochelidon sirintarae Hirondelle à lunettes | ||
Icteridae Ictérides | ||
Xanthopsar flavus Ictéride à tête jaune, ou carouge safran | ||
Meliphagidae Méliphages | ||
Lichenostomus melanops cassidix Méliphage casqué | ||
Muscicapidae Gobe-mouches | ||
Acrocephalus rodericanus (Maurice) Fauvette de Maurice ou rousserolle de Rodrigues | ||
Cyornis ruckii Gobe-mouches bleu de Rueck | ||
Dasyornis broadbenti litoralis p.e. Dasyorne rousse de l’Ouest | ||
Dasyornis longirostris Dasyorne à long bec | ||
Garrulax canorus Garrulaxe hoamy | ||
Garrulax taewanus | ||
Leiothrix argentauris Leiothrix à joues argentées ou mesia | ||
Leiothrix lutea Léiothrix jaune, rossignol du Japon | ||
Liocichla omeiensis Garrulaxe de l’Omei | ||
Picathartes gymnocephalus Picatharte à cou blanc, picatharte chauve | ||
Picathartes oreas Picatharte à cou gris | ||
Terpsiphone bourbonnensis (Maurice) Gobe-mouche de paradis de Maurice | ||
Paradisaeidae Oiseaux du paradis | ||
Paradisaeidae | ||
Pittidae Brèves | ||
Pitta guajana Brève rayée, brève zébrée | ||
Pitta gurneyi Brève de Gurney | ||
Pitta kochi Brève de Koch | ||
Pitta nympha Brève du Japon | ||
Pycnonotidae Bulbuls | ||
Pycnonotus zeylanicus Bulbul à tête jaune | ||
Sturnidae Étourneaux | ||
Gracula religiosa Mainate religieux | ||
Leucopsar rothschildi Mainate de Rothschild | ||
Zosteropidae Oiseaux-lunettes | ||
Zosterops albogularis Zostérops à gorge blance de l’île de Norfolk | ||
PELECANIFORMES Pélécaniformes | ||
Fregatidae Frégates | ||
Fregata andrewsi Frégate de l’île Christmas | ||
Pelecanidae Pélicans | ||
Pelecanus crispus Pélican frisé | ||
Sulidae Fous | ||
Papasula abbotti Fou d’Abbott | ||
PICIFORMES Piciformes | ||
Capitonidae Capitonidés | ||
Semnornis ramphastinus (Colombie) Barbu toucan | ||
Picidae Pics vrais | ||
Dryocopus javensis richardsi Pic à ventre blanc de Corée | ||
Ramphastidae Toucans | ||
Baillonius bailloni (Argentine) Toucan de Baillon | ||
Pteroglossus aracari Arasari à cou noir | ||
Pteroglossus castanotis (Argentine) Arasari fascié brun | ||
Pteroglossus viridis Arasari vert | ||
Ramphastos dicolorus (Argentine) Toucan à poitrine rouge | ||
Ramphastos sulfuratus Toucan à carène | ||
Ramphastos toco Toucan toco | ||
Ramphastos tucanus Toucan à bec rouge | ||
Ramphastos vitellinus Toucan à bec cannelé | ||
Selenidera maculirostris (Argentine) Toucan à bec tacheté | ||
PODICIPEDIFORMES Grèbes | ||
Podicipedidae Grèbes | ||
Podilymbus gigas Grèbe du lac Atitlan | ||
PROCELLARIIFORMES Procellariiformes | ||
Diomedeidae Albatros | ||
Phoebastria albatrus Albatros à queue courte | ||
Psittaciformes Psittaciformes | ||
PSITTACIFORMES (Sauf les espèces Agapornis roseicollis Rosei-collis, Rosegorge, Melopsittacus undulatus Perruche ondulée, Nymphicus hollandicus Cocatiel, Calopsitte élégante et Psittacula krameri Perruche à collier) | ||
Cacatuidae Cacatoès | ||
Cacatua galerita Grand cacatoès à huppe jaune | ||
Cacatua goffiniana Cacatoès de Goffin | ||
Cacatua haematuropygia Cacatoès des Philippines | ||
Cacatua moluccensis Cacatoès des Moluques | ||
Cacatua sulphurea Cacatoès soufré, petit cacatoès à huppe jaune | ||
Eolophus roseicapillus Cacatoès rosalbin | ||
Probosciger aterrimus Microglosse noir | ||
Loriidae Lories | ||
Eos histrio Lori arlequin | ||
Vini ultramarina Lori ultramarin | ||
Psittacidae Perroquets et perruches | ||
Agapornis spp. Inséparables | ||
Amazona aestiva Amazone à front bleu | ||
Amazona arausiaca Amazone à tête bleue | ||
Amazona auropalliata Amazone à nuque jaune | ||
Amazona barbadensis Amazone de la Barbade | ||
Amazona brasiliensis Amazone à queue rouge | ||
Amazona finschi Amazone de Finsch | ||
Amazona guildingii Amazone de Guilding | ||
Amazona imperialis Amazone impériale | ||
Amazona leucocephala Amazone à tête blanche | ||
Amazona oratrix Amazone à tête jaune | ||
Amazona pretrei Amazone à face rouge | ||
Amazona rhodocorytha Amazone à joues bleues | ||
Amazona tucumana Amazone de Tucuman | ||
Amazona versicolor Amazone versicolore | ||
Amazona vinacea Amazone bourgogne | ||
Amazona viridigenalis Amazone à joues vertes | ||
Amazona vittata Amazone à bandeau rouge | ||
Anodorhynchus spp. Aras bleus | ||
Ara ambiguus Ara de Buffon | ||
Ara glaucogularis Ara Caninde | ||
Ara macao Ara macao | ||
Ara militaris Ara militaire | ||
Ara rubrogenys Ara à front rouge | ||
Aratinga spp. Aratingas | ||
Cyanoliseus patagonus Perruche des rocs | ||
Cyanopsitta spixii Ara de Spix | ||
Cyanoramphus cookii Perruche de l’île de Norfolk | ||
Cyanoramphus forbesi Perruche à tête d’or de Forbes | ||
Cyanoramphus novaezelandiae Perruche de Nouvelle-Zélande | ||
Cyanoramphus saisseti Perruche à front rouge | ||
Cyclopsitta diphthalma coxeni Perroquet masqué de Coxen | ||
Eunymphicus cornutus Nymphique cornue | ||
Geopsittacus occidentalis p.e. Perruche nocturne | ||
Guarouba guarouba Perruche dorée | ||
Myiopsitta monachus Perruche-souris | ||
Nandayus nenday Perruche Nanday | ||
Neophema chrysogaster Perruche à ventre orange | ||
Ognorhynchus icterotis Perruche aux oreilles jaunes | ||
Pezoporus wallicus Perruche terrestre | ||
Pionopsitta pileata Perroquet à oreilles | ||
Platycercus eximius Perruche omnicolore | ||
Poicephalus senegalus Youyou, perroquet à tête grise | ||
Primolius couloni Ara de Coulon | ||
Primolius maracana Maracana | ||
Psephotus chrysopterygius Perruche à épaules dorées | ||
Psephotus dissimilis Perruche à capuchon noir | ||
Psephotus pulcherrimus p.e. Perruche du paradis | ||
Psittacula echo Grosse cateau verte de Maurice | ||
Psittacus erithacus Perroquet jaco | ||
Pyrrhura cruentata Conure à gorge bleue | ||
Rhynchopsitta spp. Perroquets à gros bec | ||
Strigops habroptilus Kakapo | ||
RHEIFORMES Rhéiformes | ||
Rheidae Nandous | ||
Pterocnemia pennata (Sauf la population de l’Argentine) Nandou de Darwin | ||
Pterocnemia pennata pennata (Sauf la population de l’Argentine) Nandou de Darwin | ||
Rhea americana Nandou américain ou nandou gris | ||
SPHENISCIFORMES Manchots | ||
Spheniscidae Manchots | ||
Spheniscus demersus Manchot du Cap | ||
Spheniscus humboldti Manchot de Humboldt | ||
STRIGIFORMES Strigiformes | ||
STRIGIFORMES (Sauf Sceloglaux albifacies) | ||
Strigidae Chouettes, hiboux | ||
Heteroglaux blewitti Chevêche forestière | ||
Mimizuku gurneyi Petit-duc de Guerney ou hibou de Tweeddale | ||
Ninox natalis Ninoxe ou chouette des mollusques | ||
Tytonidae Chouettes effraies | ||
Tyto soumagnei Effraie rousse de Madagascar | ||
STRUTHIONIFORMES Ratites | ||
Struthionidae Autruches | ||
Struthio camelus (Seulement les populations des pays suivants: Algérie, Burkina Faso, Cameroun, Mali, Maroc, Mauritanie, Niger, Nigéria, République centrafricaine, Sénégal, Soudan et Tchad) Autruche | ||
TINAMIFORMES Tinamiformes | ||
Tinamidae Tinamidés | ||
Tinamus solitarius Tinamou solitaire | ||
TROGONIFORMES Trogoniformes | ||
Trogonidae Trogons | ||
Pharomachrus mocinno Quetzal resplendissant | ||
Reptilia Reptiles | ||
Crocodylia Crocodiles | ||
CROCODYLIA | ||
Alligatoridae Alligators | ||
Alligator sinensis Alligator de Chine | ||
Caiman crocodilus apaporiensis Caïman du Rio Apaporis | ||
Caiman latirostris (Sauf la population de l’Argentine) Caïman à museau large | ||
Melanosuchus niger21 (Sauf la population de l’Équateur et du Brésil) Caïman noir | ||
Crocodylidae Crocodiles vrais | ||
Crocodylus acutus (Sauf la population du District de gestion intégrée des mangroves de la baie de Cispatá, Tinajones, La Balsa et des zones voisines, dans le département de Córdoba en Colombie, la population de Cuba et celle du Mexique, qui sont inscrites à l Annexe II) Crocodile américain | ||
Crocodylus acutus (Mexique)22 | ||
Crocodylus cataphractus Faux-gavial d’Afrique | ||
Crocodylus intermedius Crocodile de l’Orénoque | ||
Crocodylus mindorensis Crocodile de Mindoro | ||
Crocodylus moreletii Crocodile de Morelet (Sauf la population du Belize qui est inscrite à l’Annexe II avec un quota zéro pour les transactions commerciales portant sur les spécimens sauvages, et la population du Mexique qui est inscrite à l’Annexe II) | ||
Crocodylus niloticus (Sauf les populations des pays suivants: Afrique du Sud, Botswana, Égypte, (avec un quota zéro pour les transactions commerciales portant sur les spécimens sauvages), Éthiopie, Kenya, Madagascar, Malawi, Mozambique, Namibie, Ouganda et République-Unie de Tanzanie (soumise à un quota d’exportation annuel de pas plus de 1600 spécimens sauvages, y compris les trophées de chasse, en plus des spécimens élevés en ranchs), Zambie et Zimbabwe, qui sont inscrites à l’Annexe II) Crocodile du Nil | ||
Crocodylus palustris Crocodile des marais | ||
Crocodylus porosus (Sauf les populations de l’Australie, de l’Indonésie, de la Malaisie [prélèvement dans la nature limité à l’État du Sarawak et un quota zéro pour les spécimens sauvages des autres États de la Malaisie (Sabah et Malaisie péninsulaire), sans modification du quota zéro sauf en cas d’approbation des Parties à la CITES] et de la Papouasie-Nouvelle-Guinée, qui sont inscrites à l’Annexe II) Crocodile marin | ||
Crocodylus rhombifer Crocodile de Cuba | ||
Crocodylus siamensis Crocodile de Siam | ||
Osteolaemus tetraspis Crocodile à museau court | ||
Tomistoma schlegelii Faux-gavial malais | ||
Gavialidae Gavials | ||
Gavialis gangeticus Gavial du Gange | ||
Rhynchocephalia Rhynchocéphales | ||
Sphenodontidae Sphénodons | ||
Sphenodon spp. | ||
Sauria Lézards | ||
Agamidae Agames | ||
Ceratophora aspera23 | ||
Ceratophora erdeleni | ||
Ceratophora karu | ||
Ceratophora stoddartii24 | ||
Ceratophora tennentii | ||
Cophotis ceylanica Lézards pygmée | ||
Cophotis dumbara | ||
Lyriocephalus scutatus25 | ||
Saara spp. | ||
Uromastyx spp. Fouette-queue | ||
Anguidae Lézards-crocodiles | ||
Abronia spp.26 (Sauf les espèces inscrites à l’annexe I) | ||
Abronia anzutoi | ||
Abronia campbelli | ||
Abronia fimbrata | ||
Abronia frosti | ||
Abronia meledona | ||
Chamaeleonidae Caméléons | ||
Archaius spp. | ||
Bradypodion spp. Caméléons nains | ||
Brookesia spp. (Sauf les espèces inscrites à l’annexe I) Brookésies | ||
Brookesia perarmata Brookésie d’Antsingy | ||
Calumma spp. Caméléons nains | ||
Chamaeleo spp. Caméléons vrais | ||
Furcifer spp. | ||
Kinyongia spp. Caméléons nains | ||
Nadzikambia spp. Caméléons nains | ||
Rhampholeon spp. | ||
Rieppeleon spp. | ||
Trioceros spp. | ||
Cordylidae Cordyles | ||
Cordylus spp. Cordyles | ||
Eublepharidae | ||
Goniurosaurus spp. (Chine, Vietnam; sauf les espèces indigènes du Japon) Geckos léopards | ||
Gekkonidae Geckos | ||
Cnemaspis psychedelica | ||
Dactylocnemis spp. (Nouvelle-Zélande) | ||
Gekko gecko Gecko tokay | ||
Gonatodes daudini Gecko à griffres des Grenadines | ||
Hoplodactylus spp. (Nouvelle-Zélande) | ||
Lygodactylus williamsi | ||
Mokopirirakau spp. (Nouvelle-Zélande) | ||
Nactus sepensinsula Gecko de l’île Serpent | ||
Naultinus spp. | ||
Paroedura androyensis | ||
Paroedura masobe | ||
Phelsuma spp. Phelsumes | ||
Rhoptropella spp. | ||
Sphaerodactylus armasi (Cuba) | ||
Sphaerodactylus celicara (Cuba) | ||
Sphaerodactylus dimorphicus (Cuba) | ||
Sphaerodactylus intermedius (Cuba) | ||
Sphaerodactylus nigropunctatus alayoi (Cuba) | ||
Sphaerodactylus nigropunctatus granti (Cuba) | ||
Sphaerodactylus nigropunctatus lissodesmus (Cuba) | ||
Sphaerodactylus nigropunctatus ocujal (Cuba) | ||
Sphaerodactylus nigropunctatus strategus (Cuba) | ||
Sphaerodactylus notatus atactus (Cuba) | ||
Sphaerodactylus oliveri (Cuba) | ||
Sphaerodactylus pimienta (Cuba) | ||
Sphaerodactylus ruibali (Cuba) | ||
Sphaerodactylus siboney (Cuba) | ||
Sphaerodactylus torrei (Cuba) | ||
Toropuku spp. (Nouvelle-Zélande) | ||
Tukutuku spp. (Nouvelle-Zélande) | ||
Uroplatus spp. Geckos à queue plate | ||
Woodworthia spp. (Nouvelle-Zélande) | ||
Helodermatidae Hélodermes | ||
Heloderma spp. Hélodermes | ||
Heloderma horridum charlesbogerti Lézard perlé du Guatemala | ||
Iguanidae Iguanes | ||
Amblyrhynchus cristatus Iguane marin | ||
Brachylophus spp. Iguanes des Fidji | ||
Conolophus spp. Iguanes terrestres | ||
Ctenosaura spp. Iguanes à queue épineuse | ||
Cyclura spp. Iguane cornu | ||
Iguana spp. Iguanes vrais | ||
Phrynosoma blainvillii | ||
Phrynosoma cerroense | ||
Phrynosoma coronatum Lézard cornu de San Diego | ||
Phrynosoma wigginsi | ||
Sauromalus varius Chuckvalla de San Esteban | ||
Lacertidae Lézards vrais | ||
Gallotia simonyi Lézard géant de l’île de Hierro | ||
Podarcis lilfordi Lézard des Baléares | ||
Podarcis pityusensis Lézard des Pityuses | ||
Lanthanotidae | ||
Lanthanotidae27 | ||
Polychrotidae Anoles | ||
Anolis agueroi (Cuba) | ||
Anolis baracoa (Cuba) | ||
Anolis barbatus (Cuba) | ||
Anolis chamaeleonides (Cuba) | ||
Anolis equestris (Cuba) | ||
Anolis guamuhaya (Cuba) | ||
Anolis luteogularis (Cuba) | ||
Anolis pigmaequestris (Cuba) | ||
Anolis purcus (Cuba) | ||
Scincidae Scinques | ||
Corucia zebrata Scinque géant des îles Salomon | ||
Teiidae Lézards-caïmans, téjus | ||
Crocodilurus amazonicus Crocodile lézardet | ||
Dracaena spp. Dracènes | ||
Tupinambis spp. Téjus de grande taille | ||
Varanidae Varans | ||
Varanus spp. | ||
Varanus bengalensis Varan du Bengale | ||
Varanus flavescens Varan jaune | ||
Varanus griseus Varan du désert | ||
Varanus komodoensis Dragon de Komodo | ||
Varanus nebulosus Varan nébuleux | ||
Xenosauridae | ||
Shinisaurus crocodilurus Lézard crocodile de Chine | ||
SERPENTES Serpents | ||
Boidae Boïdés | ||
Boidae | ||
Acrantophis spp. Boa des savannes de Madagascar | ||
Boa constrictor occidentalis Boa constrictor occidental | ||
Epicrates inornatus Boa de Porto Rico | ||
Epicrates monensis Boa de l’ile Mona | ||
Epicrates subflavus Boa de Jamaïque | ||
Sanzinia madagascariensis Boa des forêts de Madagascar | ||
Bolyeriidae Boas de l’île Ronde | ||
Bolyeriidae | ||
Bolyeria multocarinata Boa de fouisseur de l’île Maurice | ||
Casarea dussumieri Boa de l’île Rondede Dussumier | ||
Colubridae Colubridés | ||
Atretium schistosum (Inde) Serpent ardoisé | ||
Cerberus rhynchops (Inde) Serpent d’eau à ventre blanc | ||
Clelia clelia Mussurana | ||
Cyclagras gigas Faux cobra aquatique du Brésil | ||
Elachistodon westermanni Mangeur d’oeufs indien de Westermann | ||
Ptyas mucosus Serpent ratier oriental | ||
Xenochrophis piscator (Inde) Couleuvre pêcheuse | ||
Elapidae Élapidés | ||
Hoplocephalus bungaroides Holocéphale de Schlegel | ||
Micrurus diastema (Honduras) Micrure distancé | ||
Micrurus nigrocinctus (Honduras) Micrure à bandes noires | ||
Naja atra Cobra cracheur chinois | ||
Naja kaouthia Cobra à monocle | ||
Naja mandalayensis Cobra de Mandalay | ||
Naja naja Cobra à lunettes | ||
Naja oxiana Cobra d’Asie centrale | ||
Naja philippinensis Cobra cracheur des Philippines | ||
Naja sagittifera Cobra des îles Andaman | ||
Naja samarensis Cobra cracheur du sud-est des Philippines | ||
Naja siamensis Cobra cracheur indochinois | ||
Naja sputatrix Cobra cracheur du sud de l’Indonésie | ||
Naja sumatrana Cobra cracheur doré | ||
Ophiophagus hannah Cobra royal | ||
Loxocemidae Loxocèmes ou pythons mexicains | ||
Loxocemidae Loxocèmes ou pythons mexicains | ||
Pythonidae Pythons | ||
Pythonidae | ||
Python molurus molurus Python molure de l’Inde | ||
Tropidophiidae Boas terrestres | ||
Tropidophiidae | ||
Viperidae Vipères | ||
Atheris desaixi | ||
Bitis worthingtoni | ||
Crotalus durissus (Honduras) Crotale des tropiques, cascabel | ||
Daboia russelii (Inde) Vipère de Russell | ||
Pseudocerastes urarachnoides Vipère à queue d'araignée | ||
Trimersus mangshanensis Vipère à fossettes du mont Mang | ||
Vipera ursinii (Seulement la population de l’Europe mais pas celles de l’ancienne Union des Républiques socialistes soviétiques) Vipère d’Orsini | ||
Vipera wagneri Vipère de Wagner | ||
TESTUDINES Tortues | ||
Carettochelyidae Tortues à nez de cochon | ||
Carettochelys insculpta Tortue à nez de cochon | ||
Chelidae Tortues à col court | ||
Chelodina mccordi28 Tortue à cou de serpent | ||
Pseudemydura umbrina Tortue des étangs de Perth | ||
Cheloniidae Tortues de mer | ||
Cheloniidae | ||
Chelydridae Tortues hargneuses | ||
Chelydra serpentina (USA) | ||
Macroclemys temminckii (USA) Tortue alligator | ||
Dermatemydidae Tortues de Tabasco | ||
Dermatemys mawii Tortue de Tabasco | ||
Dermochelyidae Tortues luth | ||
Dermochelys coriacea Tortue luth | ||
Emydidae Tortues-boîtes, tortues d’eau douce | ||
Clemmys guttata Tortue ponctuée, Clemmyde à gouttelettes | ||
Embydoidea blanding Tortue mouchetée, Tortue de Blanding | ||
Glyptemys insculpta Clemmyde sculptée | ||
Glyptemys muhlenbergii Clemmyde de Muhlenberg | ||
Graptemys spp. (USA) | ||
Melaclemys terrapin Tortue à dos de diamant | ||
Terrapene spp. Tortues-boîtes | ||
Terrapene coahuila Tortue-boîte de Coahuila | ||
Geomydidae | ||
Batagur affinis | ||
Batagur baska Émyde fluviale indienne | ||
Batagurborneoensis29 | ||
Batagur dhongoka | ||
Batagur kachuga | ||
Batagur trivittata30 | ||
Cuora spp.31 (Sauf les espèces inscrites à l’annexe I) Tortues-boîte d’Asie | ||
Cuora bourreti Tortue-boîte à front jaune | ||
Cuora picturata Tortue-boîte à front jaune | ||
Cyclemis spp. Tortue feuille d’Asie | ||
Geoclemys hamiltonii Géoclemmyde de Hamilton | ||
Geoemyda japonica Tortue feuille à poitrine noire du Ryukyu | ||
Geoemyda spengleri (Chine) | ||
Hardella thurji Émyde indienne à diadème | ||
Heosemys annandalii32 Hiérémyde d’Annandal | ||
Heosemys depressa33 Héosémyde de l’Arakan | ||
Heosemys grandis Héosémyde géante | ||
Heosemys spinosa Héosémyde épineuse | ||
Leucocephalon yuwonoi Géoémyde des Célèbes | ||
Malayemys macrocephala Platémyde à grosse tête | ||
Malayemys subtrijuga Émyde des rizières | ||
Mauremys annamensis Émyde d’Annam | ||
Mauremys iversoni (Chine) Émyde d’Iverson | ||
Mauremys japonica Émyde du Japon | ||
Mauremys megalocephala (Chine) Émyde chinoise à grosse tête | ||
Mauremys mutica Émyde mutique | ||
Mauremys nigricans (Chine) Émyde chinoise à cou rouge | ||
Mauremys pritchardi (Chine) Émyde de Pritchard | ||
Mauremys reevesii (Chine) Émyde chinoise de Reeves | ||
Mauremys sinensis (Chine) Émyde commune à cou rayé | ||
Melanochelys tricarinata Émyde indienne à trois carènes | ||
Mauremys trijuga Tortue noir de l’Inde | ||
Morenia ocellata Émyde ocellée de Birmanie | ||
Morenia petersi Émyde à ocelles du Bengale | ||
Notochelys platynota Émyde plate malaise | ||
Ocadia glyphistoma (Chine) | ||
Ocadia philippeni (Chine) | ||
Orlitia borneensis34 Émyde géante de Bornéo | ||
Pangshura spp. Pangsuras | ||
Pangshura tecta Kachuga à dos en toit | ||
Sacalia bealei Émyde chinoise à trois ocelles | ||
Sacalia pseudocellata (Chine) Émyde dentelée à trois carènes | ||
Sacalia quadriocellata Émyde chinoise à quatre ocelles | ||
Siebenrockiella crassicollis Émyde dentelée à trois carènes | ||
Siebenrockiella leytensis Héosémyde de Leyte | ||
Vijayachelys silvatica Héosémyde de Cochin | ||
Platysternidae Tortues à grosse tête | ||
Platysternon spp. | ||
Podocnemididae Péloméduses, péluses | ||
Erymnochelys madagascariensis Podocnémide de Madagascar, réré | ||
Peltocephalus dumerilianus Podocnémide de Duméril | ||
Podocnemis spp. Podocnémides | ||
Testudinidae Tortues de terre | ||
Testudinidae35 | ||
Astrochelys radiata Tortue rayonnée | ||
Astrochelys yniphora Tortue à éperon | ||
Chelonoidis nigra Tortue géante des Galapagos | ||
Geochelone elegans Tortue étoilée de l’Inde | ||
Geochelone platynota Tortue étoile de Birmanie | ||
Gopherus flavomarginatus Gophère | ||
Malacochersus tornieri Tortue à carapace souple | ||
Psammobates geometricus Tortue géométrique | ||
Pyxis arachnoides Pyxide arachnoide ou tortue araignée | ||
Pyxis planicauda Pyxide à dos plat | ||
Testudo kleinmanni Tortue de Kleinmann | ||
Trionychidae Tortues à carapace molle | ||
Amyda cartilaginea Trionyx cartilagineux | ||
Apalone ferox (USA) | ||
Apalone mutica (USA) | ||
Apalone spinifera (USA, sauf les sous-espèces inscrites à l’Annexe I) | ||
Apalone spinifera atra Trionyx noir | ||
Chitra spp. Trionchychinés | ||
Chitra chitra | ||
Chitra vandijki | ||
Cyclanorbis elegans | ||
Cyclanorbis senegalensis | ||
Cycloderma aubryi | ||
Cycloderma frenatum | ||
Dogania subplana Trionyx de Malaisie | ||
Lissemys ceylonensis | ||
Lissemys punctata Tortue molle à clapet de l’Inde ou lyssémyde ponctuée | ||
Lissemys scutata | ||
Nilssonia formosa Trionyx de Birmanie | ||
Nilssonia gangeticus Trionyx du Gange | ||
Nilssonia hurum Trionyx à ocelles | ||
Nilssonia leithii Trionyx de Leith | ||
Nilssonia nigricans Trionyx noirâtre | ||
Palea steindachneri Trionyx à cou caronculé | ||
Pelochelys spp. Pélochélides | ||
Pelodiscus axenaria | ||
Pelodiscus maackii | ||
Pelodiscus parviformis | ||
Rafetus euphraticus | ||
Rafetus swinhoei | ||
Trionyx triunguis | ||
Amphibia | ||
Anura Anoures | ||
Aromobatidae | ||
Allobates femoralis | ||
Allobates hodli | ||
Allobates myersi | ||
Allobates rufulus | ||
Allobates zaparo | ||
Bufonidae Crapauds | ||
Altiphrynoides spp. Crapauds vivipares | ||
Amietophrynus superciliaris Crapaud du Cameroun | ||
Atelopus zeteki Grenouille dorée ou atélope variable du Panama | ||
Incilius periglenes Crapaud de Monteverde ou crapaud doré | ||
Nectophrynoides spp. Crapauds vivipares | ||
Nimbaphrynoides spp. Crapauds vivipares du mont Nimba | ||
Calyptocephalellidae | ||
Calyptocephalella gayi (Chili) | ||
Dendrobatidae Dendrobates | ||
Adelphobates spp. | ||
Ameerega spp. | ||
Andinobates spp. | ||
Dendrobates spp. Dendrobates | ||
Epipedobates spp. | ||
Excidiobates spp. | ||
Hyloxalus azureiventris | ||
Minyobates spp. | ||
Oophaga spp. | ||
Phyllobates spp. Phyllobates | ||
Ranitomeya spp. | ||
Dicroglossidae Grenouilles | ||
Euphlyctis hexadactylus Grenouille de Bengale | ||
Hoplobatrachus tigerinus Grenouille-tigre | ||
Hylidae Grenouilles arboricoles | ||
Agalychnis spp. Phylloméduse aux yeux rouges | ||
Mantellidae Mantelles | ||
Mantella spp. Mantelles | ||
Microhylidae Crapaud rouge de Madagascar | ||
Dyscophus antongilii Grenouille tomate | ||
Dyscophus guineti | ||
Dyscophus insularis | ||
Scaphiophryne gottlebei Grenouille rouge | ||
Scaphiophryne boribory | ||
Scaphiophryne marmorat | ||
Scaphiophryne spinosa | ||
Myobatrachidae Grenouilles à incubation gastrique | ||
Rheobatrachus spp. (Sauf Rheobatrachus silus et Rheobatrachus vitellinus) Grenouille à incubation gastrique | ||
Telmatobiidae Grenouille géante du Lac Titicaca | ||
Telmatobius culeus | ||
CAUDATA | ||
Ambystomatidae Ambystomes | ||
Ambystoma dumerilii Salamandre du lac Patzcuaro | ||
Ambystoma mexicanum Ambystone du Mexique | ||
Cryptobranchidae Ménopome et Salamandres géantes | ||
Andrias spp. Salamandres géantes | ||
Cryptobranchus alleganiensis (États-Unis d’Amérique) | ||
Hynobiidae Salamandres asiatiques | ||
Hynobius amjiensis (Chine) | ||
Salamandridae Salamandres vraies | ||
Echinotriton chinhaiensis | ||
Echinotriton maxiquadratus | ||
Neurergus kaiseri Triton empereur | ||
Paramesotriton spp. | ||
Salamandra algira (Algerie) | ||
Tylototriton spp. Salamandres crocodiles | ||
Elasmobranchii Requins et raies | ||
CARCHARHINIFORMES | ||
Carcharhinidae Requins | ||
Carcharhinus falciformis Requin soyeux | ||
Carcharhinus longimanus Requin longimanus, requin océanique | ||
Sphyrnidae Requins-marteaux | ||
Sphyrna lewini Requin-marteau halicorne | ||
Sphyrna mokarran Grand requin-marteau | ||
Sphyrna zygaena Requin-marteau lisse | ||
LAMNIFORMES | ||
Alopiidae Requin-renards | ||
Alopias spp. | ||
Cetorhinidae Requin pèlerin | ||
Cetorhinus maximus Requin pélerin | ||
Lamnidae Requins blancs | ||
Carcharodon carcharias Grand requin blanc | ||
Isurus oxyrinchus Requin-taupes bleus ou requin mako | ||
Isurus paucus petit requin-taupe | ||
Lamna nasus Requin-taupe commun | ||
MYLIOBATIFORMES | ||
Myliobatidae | ||
Manta spp. | ||
Mobula spp. | ||
Potamotrygonidae Raies d’eau douce | ||
Paratrygon aiereba (population de la Colombie) | ||
Potamotrygon spp. (population du Brésil) | ||
Potamotrygon constellata (population de la Colombie) | ||
Potamotrygon magdalenae (population de la Colombie) | ||
Potamotrygon motoro (population de la Colombie) | ||
Potamotrygon orbignyi (population de la Colombie) | ||
Potamotrygon schroederi (population de la Colombie) | ||
Potamotrygon scobina (population de la Colombie) | ||
Potamotrygon yepezi (population de la Colombie) | ||
ORECTOLOBIFORMES | ||
Rhincodontidae Requins baleines | ||
Rhincodon typus Requin baleine | ||
PPRISITFORMES Poissons-scies | ||
Pristidae | ||
RHINOPRISTIFORMES | ||
Glaucostegidae | ||
Glaucostegus spp. Guitares de mer | ||
Rhinidae | ||
Rhinidae Raies | ||
Actinopterygii Actinoptérygiens | ||
ACIPENSERIFORMES Esturgeons | ||
ACIPENSERIFORMES (Sauf les espèces inscrites à l’annexe I) | ||
Acipenseridae Esturgeons vrais | ||
Acipenser brevirostrum Esturgeon à nez court | ||
Acipenser sturio Esturgeon commun | ||
ANGUILLIFORMES | ||
Anguillidae | ||
Anguilla anguilla Anguille européenne | ||
CYPRINIFORMES | ||
Catostomidae Cui-ui | ||
Chasmistes cujus Cui-ui | ||
Cyprinidae Carpes | ||
Caecobarbus geertsi Barbeau aveugle africain | ||
Probarbus jullieni Barbu de Julien | ||
OSTEOGLOSSIFORMES | ||
Arapaimidae Arapaïma | ||
Arapaima gigas Arapaïma | ||
Osteoglossidae Ostéoglossidés, scléropage d’Asie | ||
Scleropages aureus | ||
Scleropages formosus (inclus le taxon nouvellement décrit Scleropages inscriptus) Scléropage d’Asie | ||
Scleropages legendrei | ||
Scleropages macrocephalus | ||
PERCIFORMES Perches | ||
Labridae Labres, girelles, vieilles | ||
Cheilinus undulatus Napoléon | ||
Pomacanthidae Demoiselle de Clarion | ||
Holacanthus clarionensis | ||
Sciaenidae | ||
Totoaba macdonaldi Acoupa de MacDonald | ||
SILURIFORMES Silures | ||
Loricariidae | ||
Hypancistrus zebra (Brésil) | ||
Pangasiidae Silure de verre géant | ||
Pangasianodon gigas Silure de verre géant | ||
SYNGNATHIFORMES | ||
Syngnathidae Hippocampes | ||
Hippocampus spp. Hippocampes | ||
Sarcopterygii Sarcoptérygiens | ||
CERATODONTIFORMES | ||
Ceratodontidae Cératodes | ||
Neoceratodus forsteri Dipneuste | ||
COELACANTHIFORMES | ||
Latimeriidae Coelacanthes | ||
Latimeria spp. Coelacanthes | ||
Echinodermata | ||
Holothuroidea Holothuries | ||
ASPIDOCHIROTIDA | ||
Holothuriidae | ||
Holothuria (Microthele) fuscogilva36 | ||
Holothuria (Microthele) nobilis37 | ||
Holothuria (Microthele) whitmaei38 | ||
Stichopodidae Concombres de mer | ||
Isostichopus fuscus (Équateur) Concombre de mer ou holothurie des Galapagos | ||
Arthropoda | ||
Arachnida | ||
ARANEAE Araignées | ||
Theraphosidae Mygales | ||
Aphonopelma albiceps Tarentule | ||
Aphonopelma pallidum Tarentule rose-thé | ||
Brachypelma spp. Mygales | ||
Poecilotheria spp. | ||
SCORPIONES Scorpions | ||
Scorpionidae Scorpions | ||
Pandinus camerounensis | ||
Pandinus dictator Scorpion dictateur | ||
Pandinus gambiensis Grand scorpion, ou scorpion de Gambie | ||
Pandinus imperator Scorpion empereur | ||
Pandinus roeseli | ||
Insecta | ||
COLEOPTERA | ||
Dynastidae Scarabées-rhinocéros | ||
Dynastes satanas Dynaste satanas | ||
Lucanidae Lucanes | ||
Colophon spp. (Afrique du Sud) | ||
LEPIDOPTERA Papillons quatre pattes | ||
Nymphalidae | ||
Agrias amydon boliviensis (État plurinational de Bolivie) | ||
Morpho godartii lachaumei (État plurinational de Bolivie) | ||
Prepona praeneste buckleyana (État plurinational de Bolivie) | ||
Papilionidae Papillons, machaons, ornithoptères | ||
Achillides chikae chikae Machaons de Luzon | ||
Achillides chikae hermeli | ||
Atrophaneura jophon | ||
Atrophaneura pandiyana | ||
Bhutanitis spp. Machaons | ||
Ornithoptera spp. Ornithoptères | ||
Ornithoptera alexandrae Ornithoptère de la reine Alexandra | ||
Papilio homerus Porte-queue Homerus | ||
Papilio hospiton Porte-queue de Corse | ||
Parides burchellanus | ||
Parnassius apollo Appollon | ||
Teinopalpus spp. | ||
Trogonoptera spp. | ||
Troides spp. | ||
Annelida | ||
Hirudinoidea | ||
ARHYNCHOBDELLIDA Sangsues | ||
Hirudinidae Sangsues | ||
Hirudo medicinalis Sangsue médicinale | ||
Hirudo verbena | ||
Mollusca | ||
Bivalvia | ||
MYTILOIDA | ||
Mytilidae Moules marines | ||
Lithophaga lithophaga Datte de mer | ||
UNIONIDA Moules d’eau douce | ||
Unionidae Moules d’eau douce | ||
Conradilla caelata | ||
Cyprogenia aberti | ||
Dromus dromas | ||
Epioblasma curtisi | ||
Epioblasma florentina | ||
Epioblasma sampsoni | ||
Epioblasma sulcata perobliqua | ||
Epioblasma torulosa gubernaculum | ||
Epioblasma torulosa rangiana | ||
Epioblasma torulosa torulosa | ||
Epioblasma turgidula | ||
Epioblasma walkeri | ||
Fusconaia cuneolus | ||
Fusconaia edgariana | ||
Lampsilis higginsii | ||
Lampsilis orbiculata orbiculata | ||
Lampsilis satura | ||
Lampsilis virescens | ||
Plethobasus cicatricosus | ||
Plethobasus cooperianus | ||
Pleurobema clava | ||
Pleurobema plenum | ||
Potamilus capax | ||
Quadrula intermedia | ||
Quadrula sparsa | ||
Toxolasma cylindrella | ||
Unio nickliniana | ||
Unio tampicoensis tecomatensis | ||
Villosa trabalis | ||
VENEROIDA | ||
Tridacnidae Bénitiers | ||
Tridacnidae | ||
Cephalopoda | ||
NAUTILIDA | ||
Nautilidae | ||
Gastropoda | ||
Cepolidae | ||
Polymita spp. | ||
MESOGASTROPODA | ||
Strombidae Strombes | ||
Strombus gigas Strombe géant | ||
STYLOMMATOPHORA | ||
Achatinellidae Achatinidés | ||
Achatinella spp. | ||
Camaenidae | ||
Papustyla pulcherrima | ||
Cnidaria | ||
Anthozoa Coraux | ||
ANTIPTHARIA Coraux noirs | ||
ANTIPATHARIA Coraux noirs | ||
GORGONACEAE | ||
Corallidae | ||
Corallium elatius (Chine) | ||
Corallium japonicum (Chine) | ||
Corallium konjoi (Chine) | ||
Corallium secundum (Chine) | ||
HELIOPORACEAE | ||
Helioporidae Coraux bleus | ||
Helioporidae39 Corail bleu | ||
SCLERACTINIA Coraux durs | ||
SCLERACTINIA40 | ||
STOLONIFERA | ||
Tubiporidae Orgues de mer | ||
Tubiporidae41 Corail orgue | ||
Hydrozoa | ||
MILLEPORINA | ||
Milleporidae Coraux de feu | ||
Milleporidae42 Coraux de feu | ||
STYLASTERINA | ||
Stylasteridae | ||
Stylasteridae43 | ||
Flora (Plantes) | ||
Agavaceae Agaves | ||
Agave parviflora | ||
Agave victoriae—reginae #4 | ||
Nolina interrata (y compris tous les parties et produits, notamment les graines) | ||
Yucca queretaroensis | ||
Amaryllidaceae Perce-neige, Crocus d’automne | ||
Galanthus spp. #4 Perce-neige | ||
Sternbergia spp. #4 Crocus d’automne | ||
Anacardiaceae Anacardiacées | ||
Operculicarya decaryi | ||
Operculicarya hyphaenoides | ||
Operculicarya pachypus | ||
Apocynaceae Pachypodes, hoodias | ||
Hoodia spp. #9 | ||
Pachypodium spp. #4 | ||
Pachypodium ambongense | ||
Pachypodium baronii (comprend la var. P. windsorii) | ||
Pachypodium decaryi | ||
Rauvolfia serpentina #2 | ||
Araliaceae Ginseng | ||
Panax ginseng #3 (Seulement la population de la Fédération de Russie) | ||
Panax quinquefolius #3 | ||
Araucariaceae Araucariacées | ||
Araucaria araucana Désespoir des singes, pin du Chili, araucaria du Chili | ||
Asparagaceae | ||
Beaucarnea spp. Pied d’éléphant | ||
Berberidaceae Podophylle | ||
Podophyllum hexandrum #2 | ||
Bromeliaceae Tillandsias aériens | ||
Tillandsia harrisii #4 | ||
Tillandsia kammii #4 | ||
Tillandsia xerographica #4 | ||
Cactaceae Cactus | ||
Cactaceae44 #4, exceptés Pereskia spp., Pereskiopsis spp. et Quiabentia spp., comprend entre autres Peyote (Lophophora williamsii), San Pedro (Echinopsis pachanoi), Princesse de la nuit (Selenicereus grandiflorus), Figuier de Barbarie (Opuntia spp.), Pitaya (Hylocereus spp., Selenicereus spp.), «palos de agua», «bâtons de pluie» ou «rainsticks» (Corryocactus spp., Echinopsis spp., Eulychnia spp.) | ||
Ariocarpus spp. | ||
Astrophytum asterias | ||
Aztekium ritteri | ||
Coryphantha werdermannii | ||
Discocactus spp. | ||
Echinocereus ferreiranus ssp. lindsayorum | ||
Echinocereus schmollii | ||
Escobaria minima | ||
Escobaria sneedii | ||
Mammillaria pectinifera (inclus ssp. solisioides) | ||
Melocactus conoideus | ||
Melocactus deinacanthus | ||
Melocactus glaucescens | ||
Melocactus paucispinus | ||
Obregonia denegrii | ||
Pachycereus militaris | ||
Pediocactus bradyi | ||
Pediocactus knowltonii | ||
Pediocactus paradinei | ||
Pediocactus peeblesianus | ||
Pediocactus sileri | ||
Pelecyphora spp. | ||
Sclerocactus blainei | ||
Sclerocactus brevihamatus ssp. tobuschii | ||
Sclerocactus brevispinus | ||
Sclerocactus cloverae | ||
Sclerocactus erectocentrus | ||
Sclerocactus glaucus | ||
Sclerocactus mariposensis | ||
Sclerocactus mesae—verdae | ||
Sclerocactus nyensis | ||
Sclerocactus papyracanthus | ||
Sclerocactus pubispinus | ||
Sclerocactus sileri | ||
Sclerocactus wetlandicus | ||
Sclerocactus wrightiae | ||
Strombocactus spp. | ||
Turbinicarpus spp. | ||
Uebelmannia spp. | ||
Caryocaraceae | ||
Caryocar costaricense #4 Caryocar du Costa Rica | ||
Compositae (Asteraceae) Saussuréa, Kuth | ||
Saussurea costus Saussuréa, Kuth | ||
Cucurbitaceae Cucurbitacées | ||
Zygosicyos pubescens | ||
Zygosicyos tripartitus | ||
Cupressaceae Cyprès | ||
Fitzroya cupressoides | ||
Pilgerodendron uviferum | ||
Widdringtonia whytei Cyprès de Mulange | ||
Cyatheaceae Fougères arborescentes | ||
Cyathea spp. #4 Fougères arborescentes | ||
Cycadaceae Cycadales | ||
Cycadaceae #4 | ||
Cycas beddomei | ||
Dicksoniaceae Fougères arborescentes | ||
Cibotium barometz #4 | ||
Dicksonia spp. #4 (Seulement les populations d’Amérique) | ||
Didiereaceae Didiéréacéees | ||
Didieraceae #4 | ||
Dioscoreaceae Dioscorée | ||
Dioscorea deltoidea #4 | ||
Droseraceae Attrape-mouches | ||
Dionaea muscipula #4 | ||
Ebenaceae Ébènes | ||
Diospyros spp. #5 (Populations de Madagascar) | ||
Euphorbiaceae Euphorbes | ||
Euphorbia spp.45 #4 (Seulement les espèces succulentes figurant dans l’édition actuelle de «The CITES Checklist of Succulent Euphorbia Taxa») comprend entre autres la cire de candelilla (E. antisyphilitica) | ||
Euphorbia ambovombensis | ||
Euphorbia capsaintemariensis | ||
Euphorbia cremersii (comprend la forme viridifolia et la var. rakotozafyi) | ||
Euphorbia cylindrifolia (comprend ssp. tuberifera) | ||
Euphorbia decaryi (comprend les variétés ampanihyensis, robinsonii, et spirosticha) | ||
Euphorbia francoisii | ||
Euphorbia moratii (comprend les variétés antsingiensis, bemarahensis et multiflora) | ||
Euphorbia parvicyathophora | ||
Euphorbia quartziticola | ||
Euphorbia tulearensis | ||
Fagaceae Hêtres | ||
Quercus mongolica #5 (Fédération de Russie) | ||
Fouquieriaceae Fouquerias | ||
Fouquieria columnaris #4 | ||
Fouquieria fascicolata | ||
Fouquieria purpusii | ||
Gnetaceae | ||
Gnetum montanum #1 (Népal) | ||
Juglandaceae | ||
Oreomunnea pterocarpa #4 | ||
Lauraceae Lauracées | ||
Aniba rosaeodora #12 Bois de rose | ||
Leguminosae (Fabaceae) Légumineuses | ||
Dalbergia spp. #15 (Sauf les espèces inscrites à l’annexe I) | ||
Dalbergia nigra Palissandre de Rio, Palissandre du Brésil, Jaracanda | ||
Dipteryx panamensis (Costa Rica, Nicaragua) | ||
Guibourtia demeusei #15 | ||
Guibourtia pellegriniana #15 | ||
Guibourtia tessmanii #15 | ||
Paubrasilia echinata #10 Bois de pernambouc, pau-brasil ou Brazilwood | ||
Pericopsis elata #17 Afrormosia, assemala | ||
Platymiscium parviflorum #4 | ||
Pterocarpus erinaceus | ||
Pterocarpus santalinus #7 Santal rouge | ||
Pterocarpus tinctorius #6 Padouk d’Afrique | ||
Senna meridionalis | ||
Liliaceae (Aloaceae) Aloès | ||
Aloe spp. #4 (Sauf Aloe vera, aussi appelé Aloe barbadensis et les produits finis emballés et prêts pour le commerce de détail d’Aloe ferox – Aloès féroce ou Aloé du Cap) | ||
Aloe albida | ||
Aloe albiflora | ||
Aloe alfredii | ||
Aloe bakeri | ||
Aloe bellatula | ||
Alo e calcairophila | ||
Aloe compressa (comprend les variétés paucituberculata, rugosquamosa et schistophila) | ||
Aloe delphinensis | ||
Aloe descoingsii | ||
Aloe fragilis | ||
Aloe haworthioides (comprend la var. aurantiaca) | ||
Aloe helenae | ||
Aloe laeta (comprend la var. maniaensis) | ||
Aloe parallelifolia | ||
Aloe parvula | ||
Aloe pillansii | ||
Aloe polyphylla | ||
Aloe rauhii | ||
Aloe suzannae | ||
Aloe versicolor | ||
Aloe vossii | ||
Magnoliaceae Magnolia | ||
Magnolia liliifera var. obovata #1 (Népal) | ||
Malvaceae | ||
Adansonia granididieri #16 Baobab | ||
Meliaceae Acajous, Cèdres | ||
Cedrela spp.46 #6 [Seulement les populations néotropicales (l’Amérique centrale et l’Amérique du sud) Cèdres | ||
Cedrela fissilis47 #5 (État plurinational de Bolivie, Brésil) | ||
Cedrela lilloi48 #5 (État plurinational de Bolivie, Brésil) | ||
Cedrela odorata49 #5 (Brésil, État plurinational de Bolivie, Colombie, Guatemala et Pérou) Cèdre du Mexique | ||
Swietenia humilis #4 Acajou de Tabasco | ||
Swietenia macrophylla #6 [Seulement les populations néotropicales (l’Amérique centrale et l’Amérique du sud)] Acajou à grandes feuilles | ||
Swietenia mahagoni #5 Acajou de Cuba, acajou des Antilles | ||
Nepenthaceae Népenthès | ||
Nepenthes spp. #4 | ||
Nepenthes khasiana | ||
Nepenthes rajah | ||
Oleaceae Olives, Frênes | ||
Fraxinus mandshurica #5 (Fédération de Russie) | ||
Orchidaceae Orchidées | ||
Orchidaceae50 #4 comprend entre autres Salep | ||
Aerangis ellisii51 | ||
Cattleya jongheana52 | ||
Cattleya lobata53 | ||
Dendrobium cruentum54 | ||
Mexipedium xerophyticum55 | ||
Paphiopedilum spp.56 | ||
Peristeria elata57 | ||
Phragmipedium spp.58 | ||
Renanthera imschootiana59 | ||
Orobanchaceae | ||
Cistanche deserticola #4 Cistanche du désert | ||
Palmae (Arecaceae) Palmiers | ||
Beccariophoenix madagascariensis #4 | ||
Dypsis decaryi #4 | ||
Dypsis decipiens | ||
Lemurophoenix halleuxii | ||
Lodoicea maldivica #13 (Seychelles) Cocotier de mer (noix ou coco-fesses) | ||
Marojejya darianii | ||
Ravenea louvelii | ||
Ravenea rivularis | ||
Satranala decussilvae | ||
Voanioala gerardii | ||
Papaveraceae | ||
Meconopsis regia #1 (Népal) Coquelicot de l’Himalaya | ||
Passifloraceae Passifloracées | ||
Adenia fringalavensis | ||
Adenia olaboensis | ||
Adenia subsessifolia | ||
Pedaliaceae Pédaliacées | ||
Uncarina grandidieri | ||
Uncarina stellulifera | ||
Pinaceae Pinacées | ||
Abies guatemalensis Sapin du Guatemala | ||
Pinus koraiensis #5 (Russie) | ||
Podocarpaceae Podocarpes | ||
Podocarpus neriifolius #1 (Népal) | ||
Podocarpus parlatorei | ||
Portulacaceae Pourpiers | ||
Anacampseros spp. #4 | ||
Avonia spp. #4 | ||
Lewisia serrata #4 | ||
Primulaceae Cyclamens | ||
Cyclamen60 spp. #4 | ||
Ranunculaceae Renoncules | ||
Adonis vernalis #2 Adonide de printemps | ||
Hydrastis canadensis #8 Hydraste du Canada | ||
Rosaceae Rosacées | ||
Prunus africana #4 Prunier d’Afrique | ||
Rubiaceae Rubiacées | ||
Balmea stormiae Ayuque | ||
Santalaceae Santalacées | ||
Osyris lanceolata #2 (Populations du Burundi, de l’Éthiopie, du Kenya, de l’Ouganda, du Rwanda et de la République-Unie de Tanzanie) Santal est-africain | ||
Sarraceniaceae Sarracéniacées | ||
Sarracenia spp. #4 (Sauf les espèces instcrites à l’annexe I) | ||
Sarracenia oreophila | ||
Sarracenia rubra ssp. alabamensis | ||
Sarracenia rubra ssp. jonesii | ||
Scrophulariaceae Kutki | ||
Picrorhiza kurrooa #2 (Sauf Picrorhiza scrophulariiflora) | ||
Stangeriaceae Cycadales | ||
Bowenia spp. #4 | ||
Stangeria eriopus | ||
Taxaceae Ifs | ||
Taxus chinensis et les taxons infraspécifiques de cette espèce #2 If de Chine | ||
Taxus cuspidata et les taxons infraspécifiques de cette espèce61 #2 If du Japon | ||
Taxus fuana et les taxons infraspécifiques de cette espèce #2 If du Tibet | ||
Taxus sumatrana et les taxons infraspécifiques de cette espèce #2 If de Sumatra | ||
Taxus wallichiana #2 If de l’Himalaya | ||
Thymelaeaceae (Aquilariaceae) | ||
Aquilaria spp. #14 Bois d’Agar, Bois d’aigle de Malacca, Oudh | ||
Gonystylus spp. #4 Ramin | ||
Gyrinops spp. #14 Bois d’Agar | ||
Trochodendraceae (Tetracentraceae) | ||
Tetracentron sinense #1 (Népal) | ||
Valerianaceae Valérianacées | ||
Nardostachys grandiflora #2 Jatamansi, Nard de l’Himalaya | ||
Vitaceae Vitacées | ||
Cyphostemma elephantopus Lazampasika | ||
Cyphystemma laza Laza | ||
Cyphostemma montagnacii Lazambohitra | ||
Welwitschiaceae Welwitschia de Baines | ||
Welwitschia mirabilis #4 | ||
Zamiaceae Cycadales (Zamiacées) | ||
Zamiaceae #4 (Sauf les espèces instcrites à l’annexe I) Cycadales | ||
Ceratozamia spp. | ||
Encephalartos spp. | ||
Microcycas calocoma | ||
Zamia restrepoi | ||
Zingiberaceae Zingibéracées | ||
Hedychium philippinense #4 | ||
Siphonochilus aethiopicus (Populations du Mozambique, de l’Afrique du Sud, du Swaziland et du Zimbabwe) | ||
Zygophyllaceae | ||
Bulnesia sarmientoi #11 Lignum vitae ou pockholz ou palo santo | ||
Guaiacum spp. #2 Gaïac | ||
1 Nouvelle teneur selon la mod. entrée en vigueur le 26 nov. 2019 (RO 2019 3935). Mises à jour par l’erratum du 25 fév. 2020 (RO 2020 567).
2 Le bois transformé est défini comme suit dans le tarif des douanes (44.09) : bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout.
3 Les spécimens de la forme domestiquée, appelée Bos frontalis, ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.
4 Les spécimens de la forme domestiquée, appelée Bos grunniens, ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.
5 Les spécimens de la forme domestiquée, appelée Bubalus bubalis, ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.
6 Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.
7 Un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales.
8 Un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales.
9 Pour seul objet d’autoriser le commerce international de fibre de vigogne (Vicugna vicugna) et des produits qui en dérivent, à condition que la fibre provienne de la tonte de vigognes vivantes. Le commerce de produits à base de fibre de vigogne ne sera autorisé qu’en application des dispositions suivantes:a) toute personne physique ou morale procédant à la transformation de fibre de vigogne en tissus ou vêtements devra demander auprès des autorités compétentes du pays d’origine l’autorisation d’utiliser la mention, la marque ou le logo «vicuña-pays d’origine» adopté(e) par les États de l’aire de répartition de l’espèce signataires de la Convention pour la conservation et la gestion de la vigogne;b) les tissus ou les vêtements commercialisés devront être estampillés ou identifiés conformément aux dispositions suivantes:i) s’agissant du commerce international de tissus en fibre provenant de la tonte de vigognes vivantes, qu’ils aient été fabriqués à l’intérieur ou à l’extérieur des États de l’aire de répartition de l’espèce, la mention, la marque ou le logo devra être utilisé(e) de façon à permettre l’identification du pays d’origine. La mention, la marque ou le logo VICUÑA [PAYS D’ORIGINE] devra prendre la forme suivante: La mention, la marque ou le logo devra apparaître sur l’envers du tissu. En outre, les lisières du tissu devront porter la mention VICUÑA [PAYS D’ORIGINE],ii) s’agissant du commerce international de vêtements en fibre provenant de la tonte de vigognes vivantes, qu’ils aient été fabriqués à l’intérieur ou à l’extérieur des États de l’aire de répartition de l’espèce, la mention, la marque ou le logo évoqué(e) au paragraphe b) i) devra être utilisé(e). Chaque vêtement devra porter une étiquette indiquant cette mention, cette marque ou ce logo. Dans le cas où les vêtements seraient fabriqués en dehors du pays d’origine, le nom du pays où les vêtements ont été fabriqués devra également être indiqué, en sus de la mention, de la marque ou du logo évoqués au paragraphe b) i);c) s’agissant du commerce international d’objets artisanaux à base de fibre provenant de la tonte de vigognes vivantes fabriqués à l’intérieur des États de l’aire de répartition de l’espèce, ils devront porter la mention, la marque ou le logo VICUÑA [PAYS D’ORIGINE]-ARTESANÍA selon le modèle suivant:
d) dans le cas où des tissus et des vêtements seraient confectionnés avec de la fibre provenant de la tonte de vigognes vivantes issue de plusieurs pays d’origine, la mention, la marque ou le logo de chacun des pays d’origine de la fibre doit être indiqué(e), comme précisé aux paragraphes b) i) et ii);e) tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.
10 Sauf les populations de Pecari tajacu des États-Unis d’Amérique et du Mexique.
11 Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.
12 Des quotas annuels d’exportation d’animaux vivants et de trophées de chasse sont alloués comme suit: – Botswana 5 – Namibie 150 – Zimbabwe 50 Le commerce de ces spécimens est soumis aux dispositions de l’Art. III de la Convention.
13 Un quota annuel d’exportation zéro des spécimens d’os, morceaux d’os, produits d’os, griffes, squelettes, crânes et dents prélevés dans la nature et exportés à des fins commerciales. Des quotas annuels d’exportation pour le commerce des os, morceaux d’os, produits d’os, griffes, squelettes, crânes et dents à des fins commerciales, résultant de l’activité d’élevage en captivité en Afrique du Sud seront établis et communiqués chaque année au Secrétariat CITES.
14 Un quota d’exportation annuel zéro a été établi pour Tursiops truncatus pour les spécimens provenant de la mer Noire et prélevés dans la nature pour des transactions principalement commerciales.
15 Un quota d’exportation annuel zéro a été établi; tous les spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I, et leur commerce est réglementé en conséquence.
16 Les spécimens de la forme domestiquée, appelée Equus asinus, ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.
17 À seule fin de permettre le commerce international d’animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables et de trophées de chasse. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.
18 Un quota d’exportation annuel zéro a été établi pour Manis crassicaudata, Manis javanica et Manis pentadactyla pour les spécimens prélevés dans la nature pour des transactions principalement commerciales.
19 À seule fin de permettre:a) les transactions non commerciales portant sur des trophées de chasse;b) le commerce des animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables selon la définition donnée dans la résolution Conf. 11.20 (Rev. CoP17) pour le Zimbabwe et le Botswana, et pour des programmes de conservation in situ pour l’Afrique du Sud et la Namibie;c) le commerce des peaux;d) le commerce des poils;e) les transactions commerciales ou non commerciales portant sur des articles en cuir pour l’Afrique du Sud, le Botswana et la Namibie, et non commerciales pour le Zimbabwe;f) les transactions non commerciales portant sur des ékipas marqués et certifiés individuellement, et sertis dans des bijoux finis pour la Namibie, et les sculptures en ivoire à des fins non commerciales pour le Zimbabwe;g) le commerce d’ivoire brut enregistré (pour l’Afrique du Sud, le Botswana, la Namibie et le Zimbabwe, les défenses entières et les morceaux) aux conditions suivantes:i) seulement les stocks enregistrés appartenant au gouvernement, provenant de l’État (à l’exclusion de l’ivoire saisi et de l’ivoire d’origine inconnue),ii) uniquement avec des partenaires commerciaux dont le Secrétariat a vérifié, en consultation avec le Comité permanent, qu’ils ont une législation nationale et des mesures de contrôle du commerce intérieur suffisantes pour garantir que l’ivoire importé ne sera pas réexporté et sera géré conformément aux dispositions de la résolution Conf. 10.10 (Rev. CoP17) concernant la manufacture et le commerce intérieurs,iii) pas avant que le Secrétariat n’ait vérifié les pays d’importation prospectifs et les stocks enregistrés appartenant au gouvernement,iv) l’ivoire brut exporté conformément à la vente sous conditions de stocks d’ivoire enregistrés appartenant au gouvernement approuvée à la CoP14, à savoir 30 000 kg pour l’Afrique du Sud, 20 000 kg pour le Botswana et 10 000 kg pour la Namibie,v) en plus des quantités agréées à la CoP12, l’ivoire appartenant au gouvernement provenant de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe, enregistré d’ici au 31 janv. 2007 et vérifié par le Secrétariat peut être commercialisé et expédié, avec l’ivoire indiqué au point g) iv), en une seule fois par destination, sous la stricte supervision du Secrétariat,vi) les produits de la vente sont utilisés exclusivement pour la conservation de l’éléphant et les programmes de développement communautaire dans l’aire de répartition de l’éléphant ou à proximité, etvii) les quantités supplémentaires précisées au point g) v) ne sont commercialisées que lorsque le Comité permanent a décidé que les conditions énoncées ci-dessus sont remplies, eth) aucune autre proposition d’autorisation du commerce d’ivoire d’éléphants de populations déjà inscrites à l’Annexe II n’est soumise à la Conférence des Parties pendant une période commençant à la CoP14 et s’achevant neuf ans à partir de la date de la vente d’ivoire en une fois devant avoir lieu conformément aux dispositions prévues aux points g) i), g) ii), g) iii), g) vi) et g) vii). De plus, de telles propositions sont traitées conformément aux décisions 14.77 et 14.88.Sur proposition du Secrétariat, le Comité permanent peut décider de faire cesser partiellement ou complètement ce commerce en cas de non-respect par les pays d’exportation ou d’importation, ou en cas d’effets préjudiciables avérés du commerce sur les autres populations d’éléphants.Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.
20 Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.
21 Un quota d’exportation annuel zéro a été établi pour la population de l’Équateur inscrite à l’Annexe II, jusqu’à ce qu’un quota d’exportation annuel ait été approuvé par le Secrétariat CITES et le Groupe UICN/CSE de spécialistes des crocodiles.
22 Un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales.
23 Un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales.
24 Un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales.
25 Un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales.
26 Quota d’exportation zéro pour les spécimens sauvages de Abronia aurita, A. gaiophantasma, A. montecristoi, A. salvadorensis et A. vasconcelosii.
27 Quota zéro pour l’exportation à des fins commerciales de spécimens sauvages.
28 Un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales.
29 Un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales.
30 Un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales.
31 Un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens (Cuora aurocapitata, C. bouretti, C. flavomarginata, C. galbinifrons, C. mccordi, C. mouhotii, C. pani, C. picturata, C. trifasciata, C. yunnanensis et C. zhoui) prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales.
32 Un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales.
33 Un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales.
34 Un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales.
35 Un quota d’exportation annuel zéro a été établi pour Geochelone sulcata pour les spécimens prélevés dans la nature pour des transactions principalement commerciales.
36 Entrée en vigueur reportée de 12 mois, c’est à dire jusqu’au 28 août 2020.
37 Entrée en vigueur reportée de 12 mois, c’est à dire jusqu’au 28 août 2020.
38 Entrée en vigueur reportée de 12 mois, c’est à dire jusqu’au 28 août 2020.
39 Ne comprend que l’espèce Heliopora coerulea. Les coraux fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.
40 Les coraux fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.
41 Les coraux fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.
42 Les coraux fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.
43 Les coraux fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.
44 Les spécimens reproduits artificiellement des hybrides et/ou cultivars suivants ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention:– Hatiora x graeseri;– Schlumbergera x buckleyi;– Schlumbergera russelliana x Schlumbergera truncata;– Schlumbergera orssichiana x Schlumbergera truncata;– Schlumbergera opuntioides x Schlumbergera truncata;– Schlumbergera truncata (cultivars);– Cactaceae spp. mutants colorés greffés sur les porte-greffes suivants: Harrisia «Jusbertii», Hylocerus trigonus ou Hylocerus undatus;– Opuntia microdasys (cultivars).
45 Les spécimens reproduits artificiellement des hybrides, cultivars et mutants suivants ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention:– Euphorbia trigona (cultivars);– mutants colorés, en branche à crête et en éventail d’Euphorbia lactea, greffés sur des porte-greffes reproduits artificiellement d’E. neriifolia;– Euphorbia «Milii» (cultivars); (inclu E. x lomi = E. milii x E. lophogona), lorsqu’ils sont commercialisés en envois de 100 plants ou plus et facilement reconnaissables comme étant des spécimens reproduits artificiellement.
46 Entrée en vigueur reportée de 12 mois, c’est à dire jusqu’au 28 août 2020.
47 Reste en vigueur jusqu’au 28 août 2020.
48 Reste en vigueur jusqu’au 28 août 2020.
49 Reste en vigueur jusqu’au 28 août 2020.
50 Les hybrides reproduits artificiellement des genres Cymbidium, Dendrobium, Phalaenopsis et Vanda ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention si les conditions indiquées sous a) et b) sont remplies:a) les spécimens sont facilement reconnaissables comme ayant été reproduits artificiellement et ne présentent pas de signes d’une origine sauvage, tels que des dégâts mécaniques ou une forte déshydratation résultant du prélèvement, une croissance irrégulière et une taille et une forme hétérogènes par rapport au taxon et à l’envoi, des algues ou autres organismes épiphylles adhérant aux feuilles, ou des dégâts causés par les insectes ou autres ravageurs, etb) i) lorsqu’ils sont expédiés alors qu’ils ne sont pas en fleur, les spécimens doivent être commercialisés dans des envois composés de conteneurs individuels (cartons, boîtes, caisses ou étagères individuelles des CC Containers) contenant chacun 20 plants ou plus du même hybride; les plants de chaque conteneur doivent présenter une grande uniformité et un bon état de santé, et les envois doivent être assortis de documents, comme une facture, indiquant clairement le nombre de plants de chaque hybride, ou ii) lorsqu’ils sont expédiés en fleur, c’est-à-dire avec au moins une fleur ouverte par spécimen, un nombre minimal de spécimens par envoi n’est pas requis mais les spécimens doivent avoir été traités professionnellement pour le commerce de détail, c’est-à-dire être étiquetés au moyen d’une étiquette imprimée ou présentés dans un emballage imprimé indiquant le nom de l’hybride et le pays de traitement final. Ces indications devraient être bien visibles et permettre une vérification facile.Les plants qui, à l’évidence, ne remplissent pas les conditions requises pour bénéficier de la dérogation, doivent être assortis des documents CITES appropriés.
51 Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention seulement si les spécimens correspondent à la définition de «reproduit artificiellement» acceptée par la Conférence des Parties.
52 Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention seulement si les spécimens correspondent à la définition de «reproduit artificiellement» acceptée par la Conférence des Parties.
53 Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention seulement si les spécimens correspondent à la définition de «reproduit artificiellement» acceptée par la Conférence des Parties.
54 Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention seulement si les spécimens correspondent à la définition de «reproduit artificiellement» acceptée par la Conférence des Parties.
55 Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention seulement si les spécimens correspondent à la définition de «reproduit artificiellement» acceptée par la Conférence des Parties.
56 Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention seulement si les spécimens correspondent à la définition de «reproduit artificiellement» acceptée par la Conférence des Parties.
57 Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention seulement si les spécimens correspondent à la définition de «reproduit artificiellement» acceptée par la Conférence des Parties.
58 Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention seulement si les spécimens correspondent à la définition de «reproduit artificiellement» acceptée par la Conférence des Parties.
59 Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention seulement si les spécimens correspondent à la définition de «reproduit artificiellement» acceptée par la Conférence des Parties.
60 Les spécimens reproduits artificiellement des cultivars de Cyclamen persicum ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention. La dérogation ne s’applique cependant pas aux spécimens commercialisés sous forme de tubercules dormants.
61 Les hybrides et cultivars de Taxus cuspidata (entre autres Taxus x media) reproduits artificiellement, en pots ou autres conteneurs de petite taille, chaque envoi étant accompagné d’une étiquette ou d’un document indiquant le nom du ou des taxons et la mention reproduit artificiellement, ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.
Annexe IV
Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction
Permis d’exportation no: ........................... | ||
Pays d’exportation: .............................. | Valide jusqu’au: (date) ............................ |
Ce permis est délivré à: ................................................................................................
- adresse: ............................................................................................................
qui déclare avoir connaissance des dispositions de la Convention, pour l’exportation de:.................................................................................................................................
(spécimen(s), ou partie(s) ou produit(s) de spécimen(s) *
d’une espèce inscrite à | l’Annexe I** |
Annexe II** | |
Annexe III de la Convention comme précisé ci-dessous** |
(élevé en captivité ou cultivé en: ............................................................................)**
Ce (ces) spécimen(s) est (sont) adressé(s) à: ................................................................
adresse:... .............................................. | pays: ......................................................... | |
............................................................... | ||
............................................................... | ||
à: ........................................................... | le: ............................................................. |
............................................................... | ||
(signature du titulaire du permis) | ||
à: ........................................................... | le: ............................................................. |
.................................................................. | ||
(cachet et signature de l’organe de gestion délivrant le permis d’exportation) |
* | Indiquer le type de produit. |
** | Rayer la mention inutile. |
Description du (des) spécimen(s) ou partie(s) ou produit(s) du (des) spécimen(s), y compris toute marque apposée:
Spécimens vivants
Espèce | Nombre | Sexe | Dimensions | Marque |
(nom scientifique et nom commun) | (ou volume) | (le cas échéant) | ||
Parties ou produits
Espèce | Quantité | Type de marchandise | Marque |
(nom scientifique et nom commun) | (le cas échéant) | ||
Cachets des autorités ayant procédé à l’inspection:
| à l’exportation | b) | à l’importation* |
* | Ce cachet rend ce permis inutilisable à toute fin commerciale ultérieure et ce permis sera remis à l’organe de gestion |
Champ d’application de la Convention le 24 avril 20172
États parties | Ratification Adhésion (A) Déclaration de succession (S) | Entrée en vigueur | ||
Afghanistan | 30 octobre | 1985 A | 28 janvier | 1986 |
Afrique du Sud* | 15 juillet | 1975 | 13 octobre | 1975 |
Albanie | 27 juin | 2003 A | 25 septembre | 2003 |
Algérie | 23 novembre | 1983 A | 21 février | 1984 |
Allemagne* | 22 mars | 1976 | 20 juin | 1976 |
Angola | 2 octobre | 2013 A | 31 décembre | 2013 |
Antigua-et-Barbuda | 8 juillet | 1997 A | 6 octobre | 1997 |
Arabie Saoudite* | 12 mars | 1996 A | 10 juin | 1996 |
Argentine* | 8 janvier | 1981 | 8 avril | 1981 |
Arménie | 23 octobre | 2008 A | 21 janvier | 2009 |
Australie | 29 juillet | 1976 | 27 octobre | 1976 |
Autriche* | 27 janvier | 1982 A | 27 avril | 1982 |
Azerbaïdjan | 23 novembre | 1998 A | 21 février | 1999 |
Bahamas | 20 juin | 1979 A | 18 septembre | 1979 |
Bahreïn | 19 août | 2012 A | 17 novembre | 2012 |
Bangladesh | 20 novembre | 1981 | 18 février | 1982 |
Barbade | 9 décembre | 1992 A | 9 mars | 1993 |
Bélarus | 10 août | 1995 A | 8 novembre | 1995 |
Belgique* | 3 octobre | 1983 | 1er janvier | 1984 |
Belize | 19 août | 1986 S | 21 septembre | 1981 |
Bénin | 28 février | 1984 A | 28 mai | 1984 |
Bhoutan | 15 août | 2002 A | 13 novembre | 2002 |
Bolivie | 6 juillet | 1979 | 4 octobre | 1979 |
Bosnie et Herzégovine | 21 janvier | 2009 A | 21 avril | 2009 |
Botswana | 14 novembre | 1977 A | 12 février | 1978 |
Brésil | 6 août | 1975 | 4 novembre | 1975 |
Brunéi | 4 mai | 1990 A | 2 août | 1990 |
Bulgarie | 16 janvier | 1991 A | 16 avril | 1991 |
Burkina Faso | 13 octobre | 1989 A | 11 janvier | 1990 |
Burundi | 8 août | 1988 A | 6 novembre | 1988 |
Cambodge | 4 juillet | 1997 | 2 octobre | 1997 |
Cameroun | 5 juin | 1981 A | 3 septembre | 1981 |
Canada | 10 avril | 1975 | 9 juillet | 1975 |
Cap-Vert | 10 août | 2005 A | 8 novembre | 2005 |
Chili | 14 février | 1975 | 1er juillet | 1975 |
Chine* | 8 janvier | 1981 A | 8 avril | 1981 |
Hong Konga | 9 juin | 1997 | 1er juillet | 1997 |
Macaob | 6 décembre | 1999 | 20 décembre | 1999 |
Chypre | 18 octobre | 1974 | 1er juillet | 1975 |
Colombie | 31 août | 1981 | 29 novembre | 1981 |
Comores | 23 novembre | 1994 A | 21 février | 1995 |
Congo (Brazzaville) | 31 janvier | 1983 A | 1er mai | 1983 |
Congo (Kinshasa) | 20 juillet | 1976 A | 18 octobre | 1976 |
Corée (Sud)* | 9 juillet | 1993 A | 7 octobre | 1993 |
Costa Rica | 30 juin | 1975 | 28 septembre | 1975 |
Côte d’Ivoire | 21 novembre | 1994 A | 19 février | 1995 |
Croatie | 14 mars | 2000 A | 12 juin | 2000 |
Cuba* | 20 avril | 1990 A | 19 juillet | 1990 |
Danemark* | 26 juillet | 1977 | 24 octobre | 1977 |
Groenland* | 26 juillet | 1977 | 24 octobre | 1977 |
Îles Féroé* | 26 juillet | 1977 | 24 octobre | 1977 |
Djibouti | 7 février | 1992 A | 7 mai | 1992 |
Dominique | 4 août | 1995 A | 2 novembre | 1995 |
Égypte | 4 janvier | 1978 | 4 avril | 1978 |
El Salvador | 30 avril | 1987 A | 29 juillet | 1987 |
Émirats arabes unis* | 8 février | 1990 A | 9 mai | 1990 |
Équateur | 11 février | 1975 | 1er juillet | 1975 |
Érythrée | 24 octobre | 1994 A | 22 janvier | 1995 |
Espagne* | 30 mai | 1986 A | 28 août | 1986 |
Estonie* | 22 juillet | 1992 A | 20 octobre | 1992 |
États-Unis* | 14 janvier | 1974 | 1er juillet | 1975 |
Éthiopie | 5 avril | 1989 A | 4 juillet | 1989 |
Fidji | 30 septembre | 1997 A | 29 décembre | 1997 |
Finlande* | 10 mai | 1976 A | 8 août | 1976 |
France* | 11 mai | 1978 | 9 août | 1978 |
Gabon | 13 février | 1989 A | 14 mai | 1989 |
Gambie | 26 août | 1977 A | 24 novembre | 1977 |
Géorgie | 13 septembre | 1996 A | 12 décembre | 1996 |
Ghana | 14 novembre | 1975 | 12 février | 1976 |
Grèce* | 8 octobre | 1992 A | 6 janvier | 1993 |
Grenade | 30 août | 1999 A | 28 novembre | 1999 |
Guatemala | 7 novembre | 1979 | 5 février | 1980 |
Guinée | 21 septembre | 1981 A | 20 décembre | 1981 |
Guinée-Bissau | 16 mai | 1990 A | 14 août | 1990 |
Guinée équatoriale | 10 mars | 1992 A | 8 juin | 1992 |
Guyana | 27 mai | 1977 A | 25 août | 1977 |
Honduras | 15 mars | 1985 A | 13 juin | 1985 |
Hongrie* | 29 mai | 1985 A | 27 août | 1985 |
Inde | 20 juillet | 1976 | 18 octobre | 1976 |
Indonésie* | 28 décembre | 1978 A | 28 mars | 1979 |
Iran | 3 août | 1976 | 1er novembre | 1976 |
Iraq | 5 février | 2014 A | 6 mai | 2014 |
Irlande* | 8 janvier | 2002 | 8 avril | 2002 |
Islande* | 3 janvier | 2000 A | 2 avril | 2000 |
Israël | 18 décembre | 1979 | 17 mars | 1980 |
Italie* | 2 octobre | 1979 | 31 décembre | 1979 |
Jamaïque | 23 avril | 1997 A | 22 juillet | 1997 |
Japon* | 6 août | 1980 | 4 novembre | 1980 |
Jordanie | 14 décembre | 1978 A | 14 mars | 1979 |
Kazakhstan | 20 janvier | 2000 A | 19 avril | 2000 |
Kenya | 13 décembre | 1978 | 13 mars | 1979 |
Kirghizistan | 4 juin | 2007 A | 2 septembre | 2007 |
Koweït* | 12 août | 2002 | 10 novembre | 2002 |
Laos | 1er mars | 2004 A | 30 mai | 2004 |
Lesotho | 1er octobre | 2003 | 30 décembre | 2003 |
Lettonie* | 11 février | 1997 A | 12 mai | 1997 |
Liban | 25 février | 2013 | 26 mai | 2013 |
Libéria | 11 mars | 1981 A | 9 juin | 1981 |
Libye | 28 janvier | 2003 A | 28 avril | 2003 |
Liechtenstein* | 30 novembre | 1979 A | 28 février | 1980 |
Lituanie | 10 décembre | 2001 A | 9 mars | 2002 |
Luxembourg* | 13 décembre | 1983 | 12 mars | 1984 |
Macédoine* | 4 juillet | 2000 A | 2 octobre | 2000 |
Madagascar | 20 août | 1975 | 18 novembre | 1975 |
Malaisie | 20 octobre | 1977 A | 18 janvier | 1978 |
Malawi* | 5 février | 1982 A | 6 mai | 1982 |
Maldives | 12 décembre | 2012 A | 12 mars | 2013 |
Mali | 18 juillet | 1994 A | 16 octobre | 1994 |
Malte* | 17 avril | 1989 A | 16 juillet | 1989 |
Maroc | 16 octobre | 1975 | 14 janvier | 1976 |
Maurice | 28 avril | 1975 | 27 juillet | 1975 |
Mauritanie | 13 mars | 1998 | 11 juin | 1998 |
Mexique | 2 juillet | 1991 A | 30 septembre | 1991 |
Moldova | 29 mars | 2001 A | 27 juin | 2001 |
Monaco | 19 avril | 1978 A | 18 juillet | 1978 |
Mongolie | 5 janvier | 1996 A | 4 avril | 1996 |
Monténégro | 26 mars | 2007 S | 3 juin | 2006 |
Mozambique | 25 mars | 1981 A | 23 juin | 1981 |
Myanmar | 13 juin | 1997 A | 11 septembre | 1997 |
Namibie* | 18 décembre | 1990 A | 18 mars | 1991 |
Népal | 18 juin | 1975 A | 16 septembre | 1975 |
Nicaragua | 6 août | 1977 A | 4 novembre | 1977 |
Niger | 8 septembre | 1975 | 7 décembre | 1975 |
Nigéria | 9 mai | 1974 | 1er juillet | 1975 |
Norvège* | 27 juillet | 1976 | 25 octobre | 1976 |
Nouvelle-Zélandec | 10 mai | 1989 A | 8 août | 1989 |
Oman | 19 mars | 2008 A | 17 juin | 2008 |
Ouganda | 18 juillet | 1991 A | 16 octobre | 1991 |
Ouzbékistan | 10 juillet | 1997 A | 8 octobre | 1997 |
Pakistan | 20 avril | 1976 A | 19 juillet | 1976 |
Palaos* | 16 avril | 2004 A | 15 juillet | 2004 |
Panama | 17 août | 1978 | 15 novembre | 1978 |
Papouasie-Nouvelle-Guinée | 12 décembre | 1975 A | 11 mars | 1976 |
Paraguay | 15 novembre | 1976 | 13 février | 1977 |
Pays-Bas* | 19 avril | 1984 | 13 avril | 1987 |
Aruba | 29 décembre | 1994 | 29 mars | 1995 |
Curaçao | 7 avril | 1999 | 6 juin | 1999 |
Partie caraïbe (Bonaire, Sint Eustatius et Saba) | 7 avril | 1999 | 6 juin | 1999 |
Sint Maarten | 7 avril | 1999 | 6 juin | 1999 |
Pérou | 27 juin | 1975 | 25 septembre | 1975 |
Philippines* | 18 août | 1981 | 16 novembre | 1981 |
Pologne* | 12 décembre | 1989 | 12 mars | 1990 |
Portugal* | 11 décembre | 1980 | 11 mars | 1981 |
Qatar* | 8 mai | 2001 A | 6 août | 2001 |
République centrafricaine | 27 août | 1980 A | 25 novembre | 1980 |
République dominicaine | 17 décembre | 1986 A | 17 mars | 1987 |
République tchèque* | 14 avril | 1993 S | 1er janvier | 1993 |
Roumanie | 18 août | 1994 A | 16 novembre | 1994 |
Royaume-Uni* | ||||
Anguilla | 27 février | 2014 | 27 février | 2014 |
Bermudes | 2 août | 1976 A | 31 octobre | 1976 |
Gibraltar | 2 août | 1976 A | 31 octobre | 1976 |
Guernesey | 2 août | 1976 A | 31 octobre | 1976 |
Île de Man | 2 août | 1976 A | 31 octobre | 1976 |
Îles Cayman | 7 février | 1979 A | 8 mai | 1979 |
Îles Falkland et dépendances (Géorgie du Sud et îles Sandwich du Sud) | 2 août | 1976 A | 31 octobre | 1976 |
Îles Pitcairn (Ducie, Oeno, Henderson et Pitcairn) | 2 août | 1976 A | 31 octobre | 1976 |
Îles Vierges britanniques | 2 août | 1976 A | 31 octobre | 1976 |
Jersey | 2 août | 1976 A | 31 octobre | 1976 |
Montserrat | 2 août | 1976 A | 31 octobre | 1976 |
Sainte-Hélène et dépendances (Ascension et Tristan da Cunha) | 2 août | 1976 A | 31 octobre | 1976 |
Territoire britannique de l’Océan Indien | 2 août | 1976 A | 31 octobre | 1976 |
Russie* | 9 septembre | 1976 | 9 décembre | 1976 |
Rwanda | 20 octobre | 1980 A | 18 janvier | 1981 |
Saint-Kitts-et-Nevis | 14 février | 1994 A | 15 mai | 1994 |
Sainte-Lucie | 15 décembre | 1982 A | 15 mars | 1983 |
Saint-Marin | 22 juillet | 2005 A | 20 octobre | 2005 |
| 30 novembre | 1988 A | 28 février | 1989 |
Salomon, Îles | 26 mars | 2007 A | 24 juin | 2007 |
Samoa | 9 novembre | 2004 A | 7 février | 2005 |
Sao Tomé-et-Principe | 9 août | 2001 A | 7 novembre | 2001 |
Sénégal | 5 août | 1977 A | 3 novembre | 1977 |
Serbie | 27 février | 2002 A | 28 mai | 2002 |
Seychelles | 8 février | 1977 A | 9 mai | 1977 |
Sierra Leone | 28 octobre | 1994 A | 26 janvier | 1995 |
Singapour | 30 novembre | 1986 A | 28 février | 1987 |
Slovaquie* | 2 mars | 1993 S | 1er janvier | 1993 |
Slovénie | 24 janvier | 2000 A | 23 avril | 2000 |
Somalie | 2 décembre | 1985 A | 2 mars | 1986 |
Soudan | 26 octobre | 1982 | 24 janvier | 1983 |
Sri Lanka | 4 mai | 1979 A | 2 août | 1979 |
Suède* | 20 août | 1974 | 1er juillet | 1975 |
Suisse* | 9 juillet | 1974 | 1er juillet | 1975 |
Suriname* | 17 novembre | 1980 A | 15 février | 1981 |
Swaziland | 26 février | 1997 A | 27 mai | 1997 |
Syrie* | 30 avril | 2003 A | 29 juillet | 2003 |
Tadjikistan | 31 décembre | 2015 | 30 mars | 2016 |
Tanzanie | 29 novembre | 1979 | 27 février | 1980 |
Tchad | 2 février | 1989 A | 3 mai | 1989 |
Thaïlande | 21 janvier | 1983 | 21 avril | 1983 |
Togo | 23 octobre | 1978 | 21 janvier | 1979 |
Tonga | 22 juillet | 2016 | 20 octobre | 2016 |
Trinité-et-Tobago | 19 janvier | 1984 A | 18 avril | 1984 |
Tunisie | 10 juillet | 1974 | 1er juillet | 1975 |
Turquie | 23 septembre | 1996 A | 22 décembre | 1996 |
Ukraine | 30 décembre | 1999 A | 29 mars | 2000 |
Union européenne* | 9 avril | 2015 | 8 juillet | 2015 |
Uruguay | 2 avril | 1975 | 1er juillet | 1975 |
Vanuatu | 17 juillet | 1989 A | 15 octobre | 1989 |
Venezuela | 24 octobre | 1977 | 22 janvier | 1978 |
Vietnam | 20 janvier | 1994 A | 20 avril | 1994 |
Yémen | 5 mai | 1997 A | 3 août | 1997 |
Zambie | 24 novembre | 1980 A | 22 février | 1981 |
Zimbabwe | 19 mai | 1981 A | 17 août | 1981 |
c La Convention n’est pas applicable à Tokelau. |
Champ d’application de l’Amendement de l’art. XI, ch. 3, let. a, le 24 avril 2017, complément3
États parties | Ratification Adhésion (A) Déclaration de succession (S) | Entrée en vigueur | ||
Afrique du Sud | 1er octobre | 1982 | 13 avril | 1987 |
Albanie | 27 juin | 2003 | 25 septembre | 2003 |
Allemagne | 7 mai | 1980 | 13 avril | 1987 |
Angola | 2 octobre | 2013 | 31 décembre | 2013 |
Antigua-et-Barbuda | 8 juillet | 1997 | 6 octobre | 1997 |
Arabie Saoudite | 12 mars | 1996 | 10 juin | 1996 |
Argentine | 17 mai | 2001 | 16 juillet | 2001 |
Arménie | 23 octobre | 2008 | 21 janvier | 2009 |
Australie | 1er juillet | 1986 | 13 avril | 1987 |
Autriche | 16 mars | 1984 | 13 avril | 1987 |
Azerbaïdjan | 23 novembre | 1998 | 21 février | 1999 |
Bahreïn | 19 août | 2012 | 17 novembre | 2012 |
Barbade | 9 décembre | 1992 | 9 mars | 1993 |
Bélarus | 10 août | 1995 | 8 novembre | 1995 |
Belgique | 3 octobre | 1983 | 13 avril | 1987 |
Belize | 19 août | 1986 | 13 avril | 1987 |
Bosnie et Herzégovine | 21 janvier | 2009 | 21 avril | 2009 |
Botswana | 19 novembre | 1980 | 13 avril | 1987 |
Bhoutan | 15 août | 2002 | 13 novembre | 2002 |
Brésil | 21 novembre | 1985 | 13 avril | 1987 |
Brunéi | 4 mai | 1990 | 2 août | 1990 |
Bulgarie | 16 janvier | 1991 | 16 avril | 1991 |
Burkina Faso | 13 octobre | 1989 | 11 janvier | 1990 |
Burundi | 8 août | 1988 | 6 novembre | 1988 |
Cambodge | 4 juillet | 1997 | 2 octobre | 1997 |
Canada | 30 janvier | 1980 | 13 avril | 1987 |
Chili | 18 novembre | 1982 | 13 avril | 1987 |
Chine | 5 décembre | 1997 | 3 février | 1998 |
Hong Kong | 9 juin | 1997 | 1er juillet | 1997 |
Macao | 6 décembre | 1999 | 20 décembre | 1999 |
Chypre | 20 août | 1986 | 13 avril | 1987 |
Cap-Vert | 10 août | 2005 | 8 novembre | 2005 |
Colombie | 22 décembre | 2006 | 21 novembre | 2006 |
Comores | 23 novembre | 1994 | 21 février | 1995 |
Corée (Sud) | 9 juillet | 1993 | 7 octobre | 1993 |
Croatie | 14 mars | 2000 | 12 juin | 2000 |
Côte d’Ivoire | 21 novembre | 1994 | 19 février | 1995 |
Cuba | 20 avril | 1990 | 19 juillet | 1990 |
Danemark | 25 février | 1981 | 13 avril | 1987 |
Djibouti | 7 février | 1992 | 7 mai | 1992 |
Dominique | 4 août | 1995 | 2 novembre | 1995 |
Égypte | 28 mars | 1983 | 13 avril | 1987 |
El Salvador | 30 avril | 1987 | 29 juillet | 1987 |
Émirats arabes unis | 8 février | 1990 | 9 mai | 1990 |
Équateur | 13 mai | 1988 | 12 juillet | 1988 |
Érythrée | 24 octobre | 1994 | 22 janvier | 1995 |
Estonie | 22 juillet | 1992 | 20 octobre | 1992 |
États-Unis | 23 octobre | 1980 | 13 avril | 1987 |
Éthiopie | 5 avril | 1989 | 4 juillet | 1989 |
Fidji | 30 septembre | 1997 | 29 décembre | 1997 |
Finlande | 5 avril | 1983 | 13 avril | 1987 |
France | 18 août | 1989 | 17 octobre | 1989 |
Gabon | 13 février | 1989 | 14 mai | 1989 |
Géorgie | 13 septembre | 1996 | 12 décembre | 1996 |
Grèce | 8 octobre | 1992 | 6 janvier | 1993 |
Grenade | 30 août | 1999 | 28 novembre | 1999 |
Guinée-Bissau | 16 mai | 1990 | 14 août | 1990 |
Guinée équatoriale | 10 mars | 1992 | 8 juin | 1992 |
Guyane | 22 avril | 1987 | 21 juin | 1987 |
Hongrie | 19 avril | 2005 | 18 juin | 2005 |
Inde | 5 février | 1980 | 13 avril | 1987 |
Indonésie | 12 février | 1987 | 13 avril | 1987 |
Irak | 5 février | 2014 | 6 mai | 2014 |
Iran | 13 septembre | 1988 | 12 novembre | 1988 |
Irlande | 8 janvier | 2002 | 8 avril | 2002 |
Islande | 3 janvier | 2000 | 2 avril | 2000 |
Italie | 18 novembre | 1982 | 13 avril | 1987 |
Jamaïque | 23 avril | 1997 | 22 juillet | 1997 |
Japon | 6 août | 1980 | 13 avril | 1987 |
Jordanie | 15 septembre | 1982 | 13 avril | 1987 |
Kazakhstan | 20 janvier | 2000 | 19 avril | 2000 |
Kenya | 25 novembre | 1982 | 13 avril | 1987 |
Kirghizistan | 4 juin | 2007 | 2 septembre | 2007 |
Koweït | 12 août | 2002 | 10 novembre | 2002 |
Laos | 1er mars | 2004 | 30 mai | 2004 |
Lesotho | 1er octobre | 2003 | 30 décembre | 2003 |
Lettonie | 11 février | 1997 | 12 mai | 1997 |
Liban | 25 février | 2013 | 26 mai | 2013 |
Libye | 28 janvier | 2003 | 28 avril | 2003 |
Liechtenstein | 21 avril | 1980 | 13 avril | 1987 |
Lituanie | 10 décembre | 2001 | 9 mars | 2002 |
Luxembourg | 29 août | 1989 | 28 octobre | 1989 |
Macédoine | 4 juillet | 2000 | 2 octobre | 2000 |
Madagascar | 11 mars | 1983 | 13 avril | 1987 |
Maldives | 12 décembre | 2012 | 12 mars | 2013 |
Mali | 18 juillet | 1994 | 16 octobre | 1994 |
Malte | 17 avril | 1989 | 16 juillet | 1989 |
Maroc | 3 février | 1987 | 13 avril | 1987 |
Maurice | 23 septembre | 1980 | 13 avril | 1987 |
Mauritanie | 13 mars | 1998 | 11 juin | 1998 |
Mexique | 2 juillet | 1991 | 30 septembre | 1991 |
Moldova | 29 mars | 2001 | 27 juin | 2001 |
Monaco | 23 mars | 1987 | 22 mai | 1987 |
Mongolie | 5 janvier | 1996 | 4 avril | 1996 |
Monténégro | 26 mars | 2007 S | 3 juin | 2006 |
Myanmar | 13 juin | 1997 | 11 septembre | 1997 |
Namibie | 18 décembre | 1990 | 18 mars | 1991 |
Népal | 21 octobre | 1982 | 13 avril | 1987 |
Niger | 8 avril | 1983 | 13 avril | 1987 |
Nigéria | 11 mars | 1985 | 13 avril | 1987 |
Norvège | 18 décembre | 1979 | 13 avril | 1987 |
Nouvelle-Zélande | 10 mai | 1989 | 8 août | 1989 |
Oman | 19 mars | 2008 | 17 juin | 2008 |
Ouganda | 18 juillet | 1991 | 16 octobre | 1991 |
Ouzbékistan | 10 juillet | 1997 | 8 octobre | 1997 |
Pakistan | 2 juillet | 1981 | 13 avril | 1987 |
Palaos | 16 avril | 2004 | 15 juillet | 2004 |
Panama | 28 octobre | 1983 | 13 avril | 1987 |
Papouasie-Nouvelle-Guinée | 27 août | 1987 | 26 octobre | 1987 |
Paraguay | 1er juillet | 1988 | 30 août | 1988 |
Pays-Bas | 19 avril | 1984 | 13 avril | 1987 |
Aruba | 29 décembre | 1994 | 29 mars | 1995 |
Curaçao | 7 avril | 1999 | 6 juin | 1999 |
Partie caraïbe (Bonaire, Sint Eustatius et Saba) | 7 avril | 1999 | 6 juin | 1999 |
Sint Maarten | 7 avril | 1999 | 6 juin | 1999 |
Pérou | 6 octobre | 1982 | 13 avril | 1987 |
Pologne | 12 décembre | 1989 | 12 mars | 1990 |
Qatar | 8 mai | 2001 | 6 août | 2001 |
République tchèque | 14 avril | 1993 S | 1er janvier | 1993 |
Roumanie | 18 août | 1994 | 16 novembre | 1994 |
Royaume-Uni | 28 novembre | 1980 | 13 avril | 1987 |
Anguilla | 27 février | 2014 | 27 février | 2014 |
Bermudes | 28 novembre | 1980 | 13 avril | 1987 |
Gibraltar | 28 novembre | 1980 | 13 avril | 1987 |
Guernesey | 28 novembre | 1980 | 13 avril | 1987 |
Île de Man | 28 novembre | 1980 | 13 avril | 1987 |
Îles Cayman | 28 novembre | 1980 | 13 avril | 1987 |
Îles Falkland | 28 novembre | 1980 | 13 avril | 1987 |
Îles Pitcairn (Ducie, Oeno, Henderson et Pitcairn) | 28 novembre | 1980 | 13 avril | 1987 |
Îles Vierges britanniques | 28 novembre | 1980 | 13 avril | 1987 |
Jersey | 28 novembre | 1980 | 13 avril | 1987 |
Montserrat | 28 novembre | 1980 | 13 avril | 1987 |
Sainte-Hélène et dépendances (Ascension et Tristan da Cunha) | 28 novembre | 1980 | 13 avril | 1987 |
Territoire britannique de l’Océan Indien | 28 novembre | 1980 | 13 avril | 1987 |
Russie | 5 juin | 1990 | 1er janvier | 1991 |
Rwanda | 25 juin | 1987 | 24 août | 1987 |
Saint-Kitts-et-Nevis | 14 février | 1994 | 15 mai | 1994 |
Sainte-Lucie | 9 février | 1999 | 10 avril | 1999 |
Saint-Marin | 22 juillet | 2005 | 20 octobre | 2005 |
Saint-Vincent-et-Grenadines | 30 novembre | 1988 | 28 février | 1989 |
Salomon, Îles | 26 mars | 2007 | 24 juin | 2007 |
Samoa | 9 novembre | 2004 | 7 février | 2005 |
Sao Tomé-et-Principe | 9 août | 2001 | 7 novembre | 2001 |
Sénégal | 29 janvier | 1987 | 13 avril | 1987 |
Serbie | 27 février | 2002 | 28 mai | 2002 |
Seychelles | 18 novembre | 1982 | 13 avril | 1987 |
Sierra Leone | 28 octobre | 1994 | 26 janvier | 1995 |
Slovaquie | 2 mars | 1993 S | 1er janvier | 1993 |
Slovénie | 24 janvier | 2000 | 23 avril | 2000 |
Suède | 25 février | 1980 | 13 avril | 1987 |
Suisse | 23 février | 1981 | 13 avril | 1987 |
Suriname | 17 août | 1981 | 13 avril | 1987 |
Swaziland | 26 février | 1997 | 27 mai | 1997 |
Syrie | 30 avril | 2003 | 29 juillet | 2003 |
Tadjikistan | 31 décembre | 2015 | 30 mars | 2016 |
Tchad | 2 février | 1989 | 3 mai | 1989 |
Togo | 5 janvier | 1981 | 13 avril | 1987 |
Tonga | 22 juillet | 2016 | 20 octobre | 2016 |
Trinité-et-Tobago | 17 mai | 1984 | 13 avril | 1987 |
Tunisie | 23 novembre | 1982 | 13 avril | 1987 |
Turquie | 23 septembre | 1996 | 22 décembre | 1996 |
Ukraine | 30 décembre | 1999 | 29 mars | 2000 |
Union européenne | 9 avril | 2015 | 8 juillet | 2015 |
Uruguay | 21 décembre | 1984 | 13 avril | 1987 |
Vanuatu | 17 juillet | 1989 | 15 octobre | 1989 |
Vietnam | 20 janvier | 1994 | 20 avril | 1994 |
Yémen | 5 mai | 1997 | 3 août | 1997 |
Zimbabwe | 14 juillet | 1981 | 13 avril | 1987 |
Champ d’application de l’Amendement de l’art. XXI le 24 avril 20174
États parties | Ratification Adhésion (A) | Entrée en vigueur | ||
Allemagne | 20 mars | 1985 | 29 novembre | 2013 |
Antigua-et-Barbuda | 8 juillet | 1997 | 29 novembre | 2013 |
Argentine | 19 décembre | 1990 | 29 novembre | 2013 |
Australie | 13 novembre | 1991 | 29 novembre | 2013 |
Autriche | 21 janvier | 1985 | 29 novembre | 2013 |
Barbade | 7 juin | 1993 | 29 novembre | 2013 |
Belgique | 30 juillet | 1985 | 29 novembre | 2013 |
Belize | 14 mars | 1988 | 29 novembre | 2013 |
Bhoutan | 15 août | 2002 | 29 novembre | 2013 |
Bolivie | 26 avril | 1993 | 29 novembre | 2013 |
Botswana | 4 septembre | 1989 | 29 novembre | 2013 |
Brunéi | 18 juin | 1992 | 29 novembre | 2013 |
Brésil | 5 février | 1986 | 29 novembre | 2013 |
Bulgarie | 17 mai | 2010 | 29 novembre | 2013 |
Burkina Faso | 9 avril | 1992 | 29 novembre | 2013 |
Cameroun | 12 décembre | 2012 | 29 novembre | 2013 |
Canada | 1er février | 1999 | 29 novembre | 2013 |
Cap-Vert | 10 août | 2005 | 29 novembre | 2013 |
Chili | 6 septembre | 1985 | 29 novembre | 2013 |
Chine | 7 juillet | 1988 | 29 novembre | 2013 |
Hong Kong | 10 mai | 2016 | 10 mai | 2016 |
Macao | 10 mai | 2016 | 10 mai | 2016 |
Chypre | 29 novembre | 1993 | 29 novembre | 2013 |
Colombie | 22 septembre | 2006 | 29 novembre | 2013 |
Congo (Brazzaville) | 7 février | 2000 | 29 novembre | 2013 |
Corée (Sud) | 21 juillet | 2003 | 29 novembre | 2013 |
Costa Rica | 30 septembre | 2013 | 29 novembre | 2013 |
Croatie | 14 mars | 2000 | 29 novembre | 2013 |
Danemark | 10 janvier | 1989 | 29 novembre | 2013 |
Égypte | 17 juillet | 2003 | 29 novembre | 2013 |
El Salvador | 18 septembre | 2012 | 29 novembre | 2013 |
Équateur | 21 février | 2013 | 29 novembre | 2013 |
Érythrée | 24 octobre | 1994 | 29 novembre | 2013 |
Espagne | 29 janvier | 1991 | 29 novembre | 2013 |
Estonie | 14 avril | 2000 | 29 novembre | 2013 |
Fidji | 30 septembre | 1997 | 29 novembre | 2013 |
Finlande | 27 juin | 1989 | 29 novembre | 2013 |
France | 16 septembre | 1986 | 29 novembre | 2013 |
Ghana | 16 décembre | 1999 | 29 novembre | 2013 |
Grenade | 30 août | 1999 | 29 novembre | 2013 |
Grèce | 24 septembre | 2002 | 29 novembre | 2013 |
Guatemala | 25 janvier | 2012 | 29 novembre | 2013 |
Guyana | 5 juillet | 2007 | 29 novembre | 2013 |
Honduras | 15 février | 2013 | 29 novembre | 2013 |
Hongrie | 19 avril | 2005 | 29 novembre | 2013 |
Inde | 11 janvier | 1989 | 29 novembre | 2013 |
Irak | 5 février | 2014 | 6 mai | 2014 |
Irlande | 8 janvier | 2002 | 29 novembre | 2013 |
Islande | 3 janvier | 2000 | 29 novembre | 2013 |
Israël | 16 septembre | 2011 | 29 novembre | 2013 |
Italie | 23 janvier | 1986 | 29 novembre | 2013 |
Kenya | 4 novembre | 2002 | 29 novembre | 2013 |
Lettonie | 19 août | 2005 | 29 novembre | 2013 |
Liechtenstein | 21 décembre | 2000 | 29 novembre | 2013 |
Lituanie | 25 mai | 2004 | 29 novembre | 2013 |
Luxembourg | 29 août | 1989 | 29 novembre | 2013 |
Madagascar | 9 octobre | 2006 | 29 novembre | 2013 |
Malawi | 17 août | 1990 | 29 novembre | 2013 |
Maldives | 12 décembre | 2012 | 29 novembre | 2013 |
Mali | 4 août | 1997 | 29 novembre | 2013 |
Malte | 9 avril | 2014 | 8 juin | 2014 |
Maroc | 7 août | 1990 | 29 novembre | 2013 |
Maurice | 21 juillet | 1988 | 29 novembre | 2013 |
Mexique | 6 mai | 2009 | 29 novembre | 2013 |
Moldova | 28 novembre | 2008 | 29 novembre | 2013 |
Monaco | 24 août | 1983 | 29 novembre | 2013 |
Nicaragua | 20 septembre | 2012 | 29 novembre | 2013 |
Niger | 7 juin | 2002 | 29 novembre | 2013 |
Norvège | 15 février | 1984 | 29 novembre | 2013 |
Nouvelle-Zélande | 4 août | 1997 | 29 novembre | 2013 |
Ouganda | 13 mars | 1992 | 29 novembre | 2013 |
Ouzbékistan | 29 janvier | 1998 A | 29 novembre | 2013 |
Palaos | 16 avril | 2004 | 29 novembre | 2013 |
Panama | 23 mai | 2011 | 29 novembre | 2013 |
Paraguay | 22 février | 2001 | 29 novembre | 2013 |
Pays-Bas | 12 février | 1985 | 29 novembre | 2013 |
Aruba | 12 février | 1985 | 29 novembre | 2013 |
Curaçao | 12 février | 1985 | 29 novembre | 2013 |
Partie caraïbe (Bonaire, Sint Eustatius et Saba) | 12 février | 1985 | 29 novembre | 2013 |
Sint Maarten | 12 février | 1985 | 29 novembre | 2013 |
Philippines | 17 mai | 1988 | 29 novembre | 2013 |
Pologne | 13 juin | 2005 | 29 novembre | 2013 |
Portugal | 5 mars | 1992 | 29 novembre | 2013 |
Pérou | 20 mai | 1999 | 29 novembre | 2013 |
Roumanie | 22 août | 2007 | 29 novembre | 2013 |
Royaume-Uni | 13 décembre | 1985 | 29 novembre | 2013 |
Anguilla | 27 février | 2014 | 27 février | 2014 |
Bermudes | 13 décembre | 1985 | 29 novembre | 2013 |
Gibraltar | 13 décembre | 1985 | 29 novembre | 2013 |
Guernesey | 13 décembre | 1985 | 29 novembre | 2013 |
Île de Man | 13 décembre | 1985 | 29 novembre | 2013 |
Îles Cayman | 13 décembre | 1985 | 29 novembre | 2013 |
Îles Falkland | 13 décembre | 1985 | 29 novembre | 2013 |
Îles Pitcairn (Ducie, Oeno, Henderson et Pitcairn) | 13 décembre | 1985 | 29 novembre | 2013 |
Îles Vierges britanniques | 13 décembre | 1985 | 29 novembre | 2013 |
Jersey | 13 décembre | 1985 | 29 novembre | 2013 |
Montserrat | 13 décembre | 1985 | 29 novembre | 2013 |
Sainte-Hélène et dépendances (Ascension et Tristan da Cunha) | 13 décembre | 1985 | 29 novembre | 2013 |
Territoire britannique de l’Océan Indien | 13 décembre | 1985 | 29 novembre | 2013 |
Rwanda | 30 août | 1989 | 29 novembre | 2013 |
République tchèque | 5 août | 2004 | 29 novembre | 2013 |
Saint-Kitts-et-Nevis | 30 mai | 1994 | 29 novembre | 2013 |
Sainte-Lucie | 9 février | 1999 | 29 novembre | 2013 |
Salomon, Îles | 26 mars | 2007 | 29 novembre | 2013 |
Samoa | 9 novembre | 2004 | 29 novembre | 2013 |
Sénégal | 28 mars | 1988 | 29 novembre | 2013 |
Seychelles | 15 septembre | 1983 | 29 novembre | 2013 |
Slovaquie | 2 mars | 1993 | 29 novembre | 2013 |
Slovénie | 24 janvier | 2000 | 29 novembre | 2013 |
Sri Lanka | 7 novembre | 1988 | 29 novembre | 2013 |
Suède | 11 mars | 1993 | 29 novembre | 2013 |
Suisse | 22 novembre | 1994 | 29 novembre | 2013 |
Tadjikistan | 31 décembre | 2015 | 30 mars | 2016 |
Tanzanie | 9 décembre | 2004 | 29 novembre | 2013 |
Togo | 24 février | 1984 | 29 novembre | 2013 |
Tonga | 22 juillet | 2016 | 20 octobre | 2016 |
Trinité-et-Tobago | 17 mai | 1984 | 29 novembre | 2013 |
Union européenne | 9 avril | 2015 | 8 juillet | 2015 |
Uruguay | 21 décembre | 1984 | 29 novembre | 2013 |
Venezuela | 11 juin | 1999 | 29 novembre | 2013 |
Zimbabwe | 8 février | 1988 | 29 novembre | 2013 |
1 RO 1975 1134
2 RO 1975 1136, 1976 1416, 1977 933, 1978 1412, 1979 1188, 1981 947 1295, 1982 27 1313, 1983 144 1094, 1984 362, 1985 174 1383, 1986 515 1827, 1987 319 1009 1504, 1988 1061, 1989 1107, 1990 395 1370, 1991 818 2095, 1992 2127, 1993 1277, 1995 3560, 2004 3715, 2005 2617, 2006 5455, 2009 2655, 2013 1487, 2014 2481, 2017 2897. Une version du champ d’application mise à jour est publiée sur le site web du DFAE (www.dfae.admin.ch/traites).
3 RO 1989 312, 1990 1373, 1991 2097, 1993 1279, 2004 3715, 2005 2617, 2009 2655, 2017 2897. Une version du champ d’application mise à jour est publiée sur le site web du DFAE (www.dfae.admin.ch/traites).
4RO 2013 4103, 2017 2897. Une version du champ d’application mise à jour est publiée sur le site web du DFAE (www.dfae.admin.ch/traites).
Remarques et observation: Centre des publications officielles
Retour vers le haut de la pageDernière actualisation: 12.01.2021