0.121 Traité du 1^er décembre 1959 sur l’Antarctique

Citations

Ce texte est cité aux endroits suivants:¹⁾

Numéro RS	Acte	Cité dans
198.1	Loi fédérale du 16 décembre 2016 sur la mise en œuvre du protocole au traité sur l’Antarctique, relatif à la protection de l’environnement	Feuille de titre

¹⁾ Cette liste contient seulement les renvois qui sont indiqués dans une note en bas de page avec leur numéro RS correspondant.