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RS 812.121.1 Ordonnance du 4 mars 1952 sur les stupéfiants (O Stup.)

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[812.121.1]

Ordonnance du 4 mars 1952 sur les stupéfiants (O Stup.)

Pour ce document du Recueil systématique, il n'existe aucun document numérisé.

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Informations annexes

Ce texte n'est pas en vigueur.
Abréviation O Stup.
Décision 4 mars 1952
Entrée en vigueur 1 juin 1952
Source RO 1952 252
Décision abr. 29 mai 1996
Abrogation 1 juillet 1996
Chronologie Chronologie

Toutes les versions

plus en vigueur 01.09.1992
plus en vigueur 15.06.1992
plus en vigueur 15.02.1984
plus en vigueur 01.01.1971
plus en vigueur 01.01.1970
plus en vigueur 15.05.1953
plus en vigueur 01.06.1952

Révisions

01.07.2011
Ordonnance du 25 mai 2011 sur le contrôle des stupéfiants (OCStup)
 
01.07.1996 - 01.07.2011
Ordonnance du 29 mai 1996 sur les stupéfiants et les substances psychotropes (Ordonnance sur les stupéfiants, Ostup)
 
01.06.1952 - 01.07.1996
Ordonnance du 4 mars 1952 sur les stupéfiants (O Stup.)
 

Remarques et observation: Centre des publications officielles
Retour vers le haut de la pageDernière actualisation: 12.01.2021

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