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RS 611.032 Règlement de la Fondation Gleyre (Legs Strohl-Fern) du 25 janvier 1949

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[611.032]

Règlement de la Fondation Gleyre (Legs Strohl-Fern) du 25 janvier 1949

Pour ce document du Recueil systématique, il n'existe aucun document numérisé.

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Informations annexes

Ce texte n'est pas en vigueur.
Décision 25 janvier 1949
Entrée en vigueur 1 janvier 1949
Source RO 1949 76
Décision abr. 3 mars 2017
Abrogation 1 avril 2017
Source abr. RO 2017 2827
Chronologie Chronologie
Modifications Modifications

Toutes les versions

plus en vigueur 01.01.2008
plus en vigueur 01.01.2003
plus en vigueur 01.01.1949

Révisions

01.01.1949 - 01.04.2017
Règlement de la Fondation Gleyre (Legs Strohl-Fern) du 25 janvier 1949
 

Remarques et observation: Centre des publications officielles
Retour vers le haut de la pageDernière actualisation: 10.12.2019

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