817.022.16

1. Kapitel: Allgemeine Bestimmungen

2. Kapitel: Obligatorische Angaben über Lebensmittel

3. Kapitel: Freiwillige Informationen über Lebensmittel

4. Kapitel: Nachführen der Anhänge

5. Kapitel: Schlussbestimmungen

Anhang 1

Anhang 2

Anhang 3

Anhang 4

Anhang 5

Anhang 5a

Anhang 6

Anhang 7

Anhang 8

Anhang 9

Anhang 10

Anhang 11

Anhang 12

Anhang 13

Anhang 14

Anhang 15

  Chapitre 1 Dispositions générales

Art. 1 Objet et champ d’application

1 La présente ordonnance fixe les principes et les exigences à satisfaire en termes d’informations sur les denrées alimentaires; elle règle notamment les modalités d’étiquetage de ces dernières au moment de leur remise au consommateur et la publicité pour celles-ci.

2 Les informations à fournir en vertu d’ordonnances spécifiques de la législation sur les denrées alimentaires demeurent réservées.

Art. 2 Définitions

Les définitions figurant à l’annexe 1 s’appliquent.


  Chapitre 2 Mentions obligatoires sur les denrées alimentaires

  Section 1 Contenu et présentation

Art. 3 Mentions obligatoires

1 Lors de leur remise au consommateur, les denrées alimentaires doivent être munies des mentions suivantes (mentions obligatoires):

a.
la dénomination spécifique (art. 6 et 7);
b.
la liste des ingrédients (art. 8 et 9);
c.
les ingrédients pouvant provoquer des allergies ou d’autres réactions indésirables (art. 10 et 11);
d.
le cas échéant, la déclaration quantitative des ingrédients (art. 12);
e.
la date de durabilité minimale ou la date limite de consommation (art. 13);
f.
le cas échéant, les conditions particulières de conservation ou d’utilisation (art. 14);
g.
le nom ou la raison sociale et l’adresse de la personne qui fabrique, importe, conditionne, emballe, embouteille ou remet des denrées alimentaires;
h.
le pays de production des denrées alimentaires (art. 15);
i.
l’origine des principaux ingrédients de la denrée alimentaire (art. 16);
j.
les mentions spécifiques pour les viandes bovine, porcine, ovine, caprine et la volaille ainsi que le poisson (art. 17);
k.
le mode d’emploi, si son omission ne permet pas d’utiliser la denrée alimentaire conformément à l’usage prévu;
l.
la teneur en alcool pour les boissons alcooliques titrant plus de 1,2 % vol. (art. 18);
m.
le lot (art. 19 et 20);
n.
la déclaration nutritionnelle (art. 21 à 28);
o.1
la mention requise dans le cas des denrées alimentaires qui sont des organismes génétiquement modifiés (OGM), qui contiennent de tels organismes ou qui en sont issus (art. 8 de l’ordonnance du DFI du 27 mai 2020 sur les denrées alimentaires génétiquement modifiées2);
p.
le cas échéant, la marque d’identification (art. 36 à 38);
q.
d’autres mentions selon l’annexe 2.

2 Les mentions doivent être exprimées à l’aide de mots ou de chiffres.

3 Elles peuvent:

a.
être complétées par des pictogrammes ou des symboles;
b.
alternativement, être exprimées à l’aide de pictogrammes ou de symboles, si les ordonnances le prévoient.

4 Si la plus grande surface imprimable à disposition sur le produit est inférieure à 10 cm2, seules les mentions visées à l’al. 1, let. a, c, e, o, et à l’annexe 2, partie A, ch. 3, sont obligatoires sur l’emballage ou l’étiquette. La liste des ingrédients doit être indiquée d’une autre manière (par ex. notice) ou être mise à la disposition du consommateur sur demande.

5 Si le produit se présente en emballage multiple (emballage permettant de grouper en une seule unité de vente un certain nombre de présentations unitaires du même produit ou de produits différents), on peut renoncer à faire figurer sur l’emballage extérieur les indications requises si celles-ci:

a.
figurent sur les emballages unitaires compris dans l’emballage multiple, et qu’elles
b.
sont lisibles à travers l’emballage multiple ou affichées d’une autre manière au point de vente.

1 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 2337).
2 RS 817.022.51

Art. 4 Présentation des mentions obligatoires sur les denrées alimentaires préemballées

1 Dans le cas des denrées alimentaires préemballées, les mentions obligatoires doivent être apposées au moment de la remise aux consommateurs directement sur le conditionnement ou sur l’étiquette apposée sur l’emballage.

2 Elles doivent être indélébiles et inscrites à un endroit apparent de manière à être facilement visibles et, clairement lisibles. Elles ne doivent pas être dissimulées, voilées, tronquées ou séparées par d’autres indications ou images ou tout autre élément interférant. L’attention ne doit pas en être détournée.

3 Elles doivent être imprimées sur l’emballage ou l’étiquette de manière clairement lisible dans un corps de caractère dont la hauteur de x, telle que définie à l’annexe 3, est égale ou supérieure à 1,2 mm.

4 Dans le cas d’emballages ou de récipients dont la face la plus grande a une surface inférieure à 80 cm2, la hauteur de x du corps de caractère visée à l’al. 3 doit être égale ou supérieure à 0,9 mm.

5 Dans le même champ visuel que la dénomination spécifique doivent figurer:

a.
la teneur en alcool visé à l’art. 18;
b.1
la déclaration relative à l’utilisation de modes de production interdits en Suisse selon l’art. 3 de l’ordonnance agricole du 26 novembre 2003 sur la déclaration2;
c.3
la mention des quantités selon les prescriptions de l’ordonnance du 5 septembre 2012 sur les déclarations de quantités4.

1 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 2337).
2 RS 916.51
3 Introduite par le ch. I de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 2337).
4 RS 941.204

Art. 5 Denrées alimentaires mises sur le marché en vrac1

1 S’il s’agit de denrées alimentaires mises sur le marché en vrac, les mentions exigées à l’art. 39, al. 1 et 2, ODAlOUs doivent être fournies en respectant les dispositions suivantes:2

a.3
l’origine des animaux doit être mentionnée par écrit dans tous les cas s’il s’agit:
1.
de viande d’animaux visés à l’art. 2, let. a, d et e, de l’ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur les denrées alimentaires d’origine animale (ODAlAn)4, entière ou en morceaux, fraîche ou transformée,
2.
de poissons, entiers, en filets ou en morceaux, frais ou transformés;
b.
l’origine d’un animal visé à la let. a doit être mentionnée en respectant les règles suivantes:
1.
sont déterminants le pays où l’animal a été élevé, où il a pris le plus de poids ou celui où il a passé la majeur partie de son existence,
2.
s’il s’agit d’un poisson pêché en mer, l’annexe 4 s’applique,
3.
les art. 16 et 17 ne s’appliquent pas;
c.5
en présence d’une allégation de santé, la communication par oral des informations visées à l’art. 34, al. 1, let. a et b, n’est obligatoire que si l’allégation de santé est indiquée sous forme écrite;
d.
les mentions relatives aux ingrédients visés à l’art. 10 qui peuvent provoquer des allergies ou d’autres réactions indésirables peuvent être fournies oralement uniquement:6
1.
s’il est mentionné par écrit et de manière bien visible que les informations peuvent être demandées oralement,
2.
si le personnel dispose de ces informations par écrit ou si une personne formée peut les fournir immédiatement;
e.7
en dérogation à l’art. 22, al. 3, let. b, l’indication de la déclaration nutritionnelle n’est pas obligatoire pour les denrées alimentaires munies d’une indication concernant leur teneur en gluten ou en lactose conforme aux art. 41 et 42;
f.8
les mélanges involontaires visés à l’art. 11, al. 5 ne doivent pas être mentionnés.

2 Les mentions à apposer par écrit doivent être fournies sous une forme appropriée. Les établissements de la restauration collective peuvent les faire figurer sur la carte des menus ou sur un écriteau.

3 Les mentions requises doivent être disponibles au moment où la marchandise est proposée au consommateur.


1 Erratum du 12 juin 2018 (RO 2018 2317).
2 Erratum du 12 juin 2018 (RO 2018 2317).
3 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 2337).
4 RS 817.022.108
5 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 2337).
6 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 2337).
7 Introduite par le ch. I de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 2337).
8 Introduite par le ch. I de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 2337).


  Section 2 Dénomination spécifique

Art. 6 Principes

1 Une denrée alimentaire est désignée par sa dénomination spécifique (annexe 1, ch. 4).

2 Si la dénomination spécifique n’est pas prescrite par le droit alimentaire, la denrée alimentaire doit porter la désignation consacrée par les usages commerciaux. Si une appellation courante fait défaut ou si elle n’est pas usitée, un nom descriptif doit être indiqué.

3 On peut renoncer à la dénomination spécifique si la nature, le type, la variété, le genre et les propriétés de la denrée alimentaire sont clairement identifiables.

Art. 7 Dénominations et mentions protégées

1 La dénomination spécifique peut être remplacée par une appellation d’origine protégée au sens de l’ordonnance du 28 mai 1997 sur les AOP et les IGP1, une indication géographique protégée au sens de l’ordonnance du 2 septembre 2015 sur les AOP et les IGP non agricoles2 ou une dénomination ou indication analogue protégée par une législation cantonale ou par un traité international liant la Suisse.

2 Les dénominations spécifiques de la viande, des préparations de viande et des produits à base de viande au sens de l’art. 9 ODAlA3 ne peuvent pas être remplacées par des appellations ou indications protégées en vertu de l’al. 1; l’art. 9, al. 4, ODAlA est réservé.

3 L’utilisation d’appellations protégées des vins est régie par l’ordonnance du 14 novembre 2007 sur le vin4, l’ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur les boissons 5 et les législations cantonales pertinentes.

Art. 7a6 Exceptions

Les exceptions définies par le DFI conformément à l’art. 14, al. 2, let. b, ODAlOUs sont mentionnées à l’annexe 5a.


1 RS 910.12
2 RS 232.112.2
3 RS 817.022.108
4 RS 916.140
5 RS 817.022.12
6 Introduit par le ch. I de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 2337).


  Section 3 Liste des ingrédients

Art. 8 Indications requises et ordre de succession

1 La liste des ingrédients doit être assortie d’un intitulé ou précédée d’une mention appropriée contenant le terme «ingrédients».

2 Tous les ingrédients doivent être indiqués dans l’ordre décroissant de leur importance pondérale. Le pourcentage en masse des ingrédients au moment de la transformation de la denrée alimentaire est déterminant.

3 Si les ingrédients se présentent sous forme de nanomatériaux manufacturés, le mot «nano» doit être ajouté entre crochets.

4 Si une denrée alimentaire est assortie d’une allégation de santé signalant l’ajout de microorganismes, ledit ajout doit être indiqué dans la liste des ingrédients en employant la nomenclature scientifique spécifique.

5 Les modalités concernant l’indication et la dénomination des ingrédients sont réglées à l’annexe 5.

Art. 9 Exceptions

1 Une liste des ingrédients n’est pas requise pour:

a.
les fruits et légumes frais, y compris les pommes de terre, qui n’ont pas fait l’objet d’un épluchage, d’un coupage ou d’un autre traitement similaire;
b.
les eaux potables gazéifiées, dont la dénomination fait apparaître cette caractéristique;
c.
les vinaigres de fermentation, s’ils proviennent exclusivement d’un seul produit de base et pour autant qu’aucun autre ingrédient n’ait été ajouté;
d.
les fromages, le beurre, les laits et crèmes fermentés, pour autant qu’il s’agisse exclusivement des ingrédients suivants:
1.
composants du lait, enzymes et cultures de microorganismes nécessaires à la fabrication,
2.
le sel nécessaire à la fabrication du fromage, à l’exception du fromage frais ou fondu; en cas d’utilisation de sel alimentaire iodé ou fluoré (sel de cuisine ou sel de table), il faut signaler l’ajout d’iode ou de fluor;
e.
les denrées alimentaires constituées d’un seul ingrédient, pour autant que la dénomination spécifique soit identique à la dénomination des ingrédients ou fasse clairement ressortir la nature des ingrédients;
f.
les boissons alcooliques titrant plus de 1,2 % vol.

2 Les composants suivants d’une denrée alimentaire ne doivent pas figurer dans la liste des ingrédients:

a.
les composants d’un ingrédient qui, au cours du processus de fabrication, ont été temporairement soustraits pour être réincorporés ensuite en quantité ne dépassant pas la teneur initiale;
b.
les additifs et les enzymes alimentaires:
1.
qui sont considérés comme des additifs transférés selon l’art. 4 de l’ordonnance du DFI du 25 novembre 2013 sur les additifs1, pour autant qu’ils ne remplissent plus de fonction technologique dans le produit fini, ou
2.
qui sont utilisés en tant qu’auxiliaires technologiques;
c.
les supports et les substances qui ne sont pas des additifs alimentaires mais qui sont utilisées de la même manière et dans le même but que les supports, qui sont utilisés aux doses strictement nécessaires;
d.
les substances qui ne sont pas des additifs alimentaires mais qui sont utilisées de la même manière et dans le même but que les auxiliaires technologiques et qui sont toujours présentes dans le produit fini, même sous une forme modifiée;
e.
l’eau:
1.
lorsqu’elle est utilisée, lors du processus de fabrication, uniquement pour permettre la reconstitution dans son état d’origine d’un ingrédient utilisé sous forme concentrée ou déshydratée, ou
2.
dans le cas du liquide de couverture qui n’est normalement pas consommé.


  Section 4 Ingrédients pouvant provoquer des allergies ou d’autres réactions indésirables et leur étiquetage

Art. 10 Ingrédients pouvant provoquer des allergies ou d’autres réactions indésirables

Les ingrédients pouvant provoquer des allergies ou d’autres réactions indésirables sont mentionnés à l’annexe 6.

Art. 11 Étiquetage

1 Les ingrédients mentionnés à l’annexe 6 ou obtenus à partir de ceux-ci et qui subsistent dans le produit fini, même sous forme modifiée, doivent être mentionnés clairement dans la liste des ingrédients, comme «malt d’orge», «émulsifiant (lécithine de soja)», «arôme naturel d’arachide». Cette indication doit se démarquer au moyen de la police d’écriture, du style de caractère, de la couleur du fond ou par tout autre moyen approprié;

2 En l’absence de liste d’ingrédients, ils doivent être mentionnés par le terme «contient», suivi du nom de l’ingrédient ou du produit concerné selon l’annexe 6.

3 Lorsque plusieurs des ingrédients ou auxiliaires technologiques d’une denrée alimentaire visés aux al. 1 et 2 proviennent d’un seul ingrédient ou d’un seul produit énuméré à l’annexe 6, l’étiquetage doit le préciser clairement pour chaque ingrédient ou auxiliaire technologique concerné.

4 L’indication visée à l’al. 1 n’est pas requise si la dénomination spécifique de la denrée alimentaire comporte une mention claire de l’ingrédient concerné.

4bis L’indication visée à l’al. 1 n’est pas requise pour les denrées alimentaires visées à l’art. 9, al. 1, let. d.1

5 Les ingrédients visés aux al. 1 et 2 doivent également être mentionnés lorsqu’ils n’ont pas été ajoutés volontairement, mais qu’ils parviennent involontairement dans une denrée alimentaire (mélanges ou contaminations involontaires), pour autant que leur teneur:

a.
dans le cas des sulfites: dépasse ou puisse dépasser 10 mg SO2 par kilogramme ou par litre de la denrée alimentaire prête à consommer;
b.
dans le cas des céréales contenant du gluten: dépasse ou puisse dépasser 200 mg de gluten par kilogramme ou par litre de la denrée alimentaire prête à consommer;
c.
dans le cas des huiles et des graisses végétales contenant de l’huile d’arachide entièrement raffinée: dépasse ou puisse dépasser 10 g d’huile d’arachide par kilogramme ou par litre de la denrée alimentaire prête à consommer;
d.
dans le cas du lactose: dépasse ou puisse dépasser 1 g par kilogramme ou par litre de denrée alimentaire prête à consommer;
e.
dans les autres cas: dépasse ou puisse dépasser 1 g par kilogramme ou par litre de denrée alimentaire prête à consommer.

6 La personne responsable doit pouvoir démontrer que toutes les mesures requises dans le cadre des bonnes pratiques de fabrication (BPF) ont été prises pour éviter ou pour réduire autant que possible les mélanges involontaires au sens de l’al. 5.

7 La déclaration des mélanges visés à l’al. 5 et dont la teneur est inférieure aux valeurs limites fixées à cet alinéa est facultative.

8 Les déclarations fondées sur l’al. 5 (par ex. «peut contenir de l’arachide») doivent figurer immédiatement à la suite de la liste des ingrédients.

9 Si l’on peut démontrer qu’un ingrédient obtenu à partir d’ingrédients énumérés à l’annexe 6 ne déclenche aucune allergie ni autre réaction indésirable, on peut renoncer à sa mention selon les al. 1, 3 et 5.


1 Introduit par le ch. I de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 2337).


  Section 5 Indication quantitative des ingrédients

Art. 12

1 La quantité d’un ingrédient doit être indiquée lorsque celui-ci:

a.
est mentionné dans la dénomination spécifique;
b.
est généralement associé par le consommateur à la dénomination spécifique de la denrée alimentaire;
c.
est mis en relief sur l’étiquette du produit par des mots, des images ou une représentation graphique;
d.
est essentiel pour caractériser une denrée alimentaire et la distinguer des produits avec lesquels elle pourrait être confondue en raison de sa dénomination ou de son aspect.

2 Les détails concernant l’indication de la quantité des ingrédients, y compris les cas dans lesquels l’indication de la quantité de certains ingrédients n’est pas requise, sont fixés à l’annexe 7.


  Section 6 Date de durabilité minimale, date limite de consommation et date de congélation

Art. 13

1 Les denrées alimentaires doivent porter la date de durabilité minimale.

2 Dans le cas de denrées alimentaires microbiologiquement très périssables et qui sont susceptibles, après une courte période, de présenter un danger immédiat pour la santé humaine, il faut indiquer la date limite de consommation en lieu et place de la date de durabilité minimale.1

3 Les modalités concernant l’indication de cette date et les exceptions à l’obligation de datage ainsi que les indications relatives à la date de congélation sont réglées à l’annexe 8.


1 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 2337).


  Section 7 Conditions de conservation et d’utilisation

Art. 14

1 Si les denrées requièrent des conditions particulières de conservation ou d’utilisation, celles-ci doivent être indiquées.

2 Pour permettre une bonne conservation ou une bonne utilisation de la denrée alimentaire après ouverture de son emballage, les conditions de conservation et le délai de consommation doivent, le cas échéant, être indiqués.

3 Les denrées alimentaires visées à l’art. 13, al. 2, doivent porter l’indication de la température à laquelle elles doivent être conservées.

4 Dans le cas des denrées alimentaires surgelées, les indications prescrites à l’al. 1 sont complétées par:

a.
une mention telle que «produit surgelé», «surgelé» ou «congelé»;
b.
les conditions d’utilisation du produit après décongélation;
c.
une mention telle que «ne pas recongeler après décongélation».

5 La température de conservation peut être indiquée par un pictogramme.


  Section 8 Indication du pays de production et de l’origine

Art. 15 Indication du pays de production

1 Une denrée alimentaire est considérée comme étant produite dans un pays:

a.
si elle y a été entièrement obtenue, ou
b.
si elle y a fait l’objet d’une manipulation ou d’une transformation jugée suffisante.

2 Sont considérés comme étant entièrement obtenus dans un pays:

a.
les produits minéraux extraits de son sol;
b.
les produits du règne végétal qui y sont récoltés;
c.
la viande des animaux qui y ont été élevés, dont l’engraissement a eu lieu principalement dans le pays ou qui y ont passé la majeure partie de leur existence;
d.
les produits provenant d’animaux vivants qui y sont élevés;
e.
les produits de la chasse ou de la pêche qui y est pratiquée;
f.
les denrées alimentaires qui y sont obtenues exclusivement à partir de produits visés aux let. a à e.

3 Est considérée comme ayant fait l’objet d’une opération ou d’une transformation suffisante dans un pays toute denrée alimentaire qui y a ainsi obtenu ses propriétés caractéristiques ou une nouvelle dénomination spécifique.

4 En lieu et place du pays de production, il est possible d’indiquer un espace géographique plus large pour les denrées alimentaires transformées (par ex. «UE» ou «Amérique du Sud»). Concernant l’indication du pays de production, les produits mélangés tranchés et les mélanges de miel sont considérés comme des denrées alimentaires transformées.

5 S’il s’agit de produits de la pêche capturés en mer, il faut mentionner la zone de pêche selon l’annexe 4 en lieu et place du pays de production.

6 On peut renoncer à l’indication du pays de production si celui-ci est identifiable par la dénomination spécifique ou par l’adresse visée à l’art. 3, al. 1, let. g. Les précisions minimales pour cette adresse sont l’indication du pays, du NPA et de la localité.

7 Le pays de production peut être abrégé sous forme d’un code ISO 2 si ce dernier est utilisé dans le tarif d’usage pour l’établissement de la statistique du commerce extérieur, dans la version du 1er janvier 20191. Les abréviations peuvent uniquement être utilisées pour les pays reconnus par la Suisse.2


1 Le tarif d’usage peut être consulté et obtenu gratuitement à la Direction générale des douanes, Monbijoustrasse 40, 3003 Berne.
2 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 2337).

Art. 16 Indication de la provenance des ingrédients

1 La provenance du produit de base, au sens de l’art. 15, al. 2, qui sert d’ingrédient pour la fabrication de denrées alimentaires, doit être indiquée dans les cas suivants:

a.
la part de cet ingrédient dans le produit représente 50 % ou plus de sa masse, et
b.
la présentation du produit suggère une provenance qui n’est pas conforme à la vérité.

2 Si un ingrédient à déclarer en vertu de l’al. 1 provient de différents pays, il faut indiquer les différents pays de provenance.

3 Par dérogation à l’al. 1, let. a, la provenance de l’animal dont sont issus les ingrédients d’origine animale mentionnés à l’art. 1 ODAlAn1 doit déjà être déclarée si la part de ceux-ci dans le produit fini est de 20 % ou plus de sa masse.2

4 La provenance des ingrédients doit être indiquée dans la liste des ingrédients ou dans le même champ visuel que cette liste.


1 RS 817.022.108
2 Erratum du 12 juin 2018 (RO 2018 2317).

Art. 17 Indications spécifiques pour la viande1

1 Pour la viande bovine en morceaux, il faut indiquer les numéros d’autorisation de l’abattoir et de l’établissement de découpe et le pays dans lequel:2

a.3
l’animal est né, et
b.
l’animal a passé la majeur partie de son existence, ou dans lequel
c.
l’engraissement a eu lieu principalement.

2 Par dérogation à l’al. 1, l’origine de la viande bovine peut être indiquée comme suit: «originaire d’un pays autre que ceux de l’UE/EEE» ou «Provenance: originaire d’un pays autre que la Suisse» associé à «abattu en: (nom du pays)», si:

a.
la viande a été produite hors de l’UE et importée en Suisse à la seule fin de la mettre sur le marché, et que
b.
les informations prévues par l’al. 1 ne sont pas disponibles.

3 Pour la viande de porc, de mouton, de chèvre ou de volaille en morceaux, il faut mentionner le pays dans lequel l’animal a été abattu et celui dans lequel:4

a.
l’engraissement a eu lieu principalement, ou dans lequel
b.
l’animal a passé la majeure partie de son existence.

4 Par dérogation à l’al. 3, s’il s’agit de viande porcine, ovine, caprine ou de volaille fraîche, réfrigérée ou congelée, on peut indiquer «Animal élevé hors de l’UE/EEE» ou «Animal élevé hors de Suisse» associé à «abattu en: (nom du pays dans lequel l’animal a été abattu)», si:

a.
la viande a été produite hors de l’UE et importée en Suisse à la seule fin de la mettre sur le marché;
b.
les informations prévues à l’al. 3 ne sont pas disponibles.

5 Si les animaux sont nés et ont été élevés et abattus dans le même pays, il peut être indiqué «Provenance: pays xy».

6 En ce qui concerne la viande hachée remise comme telle, il faut indiquer le pays de production. Le pays de provenance de la viande n’est indiqué que s’il diffère du pays de production.

7 ...5


1 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 2337).
2 Erratum du 7 juin 2017 (RO 2017 3339).
3 Erratum du 12 juin 2018 (RO 2018 2317).
4 Erratum du 7 juin 2017 (RO 2017 3339).
5 Abrogé par le ch. I de l’O du DFI du 27 mai 2020, avec effet au 1er juil. 2020 (RO 2020 2337).


  Section 9 Teneur en alcool

Art. 18

1 La teneur en alcool des boissons alcooliques titrant plus de 1,2 % vol. doit être indiquée sur l’étiquette en «% vol.». La teneur effective ne peut s’écarter de plus ou de moins de 0,5 % vol. de la teneur indiquée.

2 La détermination de la teneur en alcool est régie par l’ordonnance du 15 février 2006 sur les instruments de mesure1 et par les dispositions édictées par le Département fédéral de justice et police sur la base de ladite ordonnance.



  Section 10 Lot

Art. 19 Principe et exceptions

1 Les denrées alimentaires doivent porter une indication permettant d’identifier le lot auquel elles appartiennent.

2 L’indication du lot n’est pas requise:

a.
pour les produits agricoles qui:
1.
sont remis ou livrés à des centres de stockage ou d’emballage directement depuis l’exploitation agricole,
2.
sont acheminés vers des organisations de producteurs, ou
3.
sont collectés en vue de leur intégration immédiate dans un système opérationnel de préparation ou de transformation;
b.1
pour les denrées alimentaires mises sur le marché en vrac au sens de l’art. 2, al. 1, ch. 12, ODAlOUs;
c.
lorsque la date de durabilité minimale, la date limite de consommation, la date de l’emballage ou la date de la récolte figure sur l’étiquetage, et que cette date se compose au moins de l’indication, en clair et dans l’ordre, du jour et du mois;
d.
lorsqu’il s’agit de glace comestible en emballages individuels et que l’indication figure sur l’emballage groupé.

1 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 2337).

Art. 20 Indication du lot

1 L’indication du lot doit figurer sur l’emballage. Elle est précédée de la lettre «L», sauf si elle se distingue clairement des autres indications de l’étiquetage.

2 S’il s’agit de denrées alimentaires préemballées, l’indication du lot doit figurer sur l’emballage ou sur une étiquette apposée sur l’emballage.


  Section 11 Déclaration nutritionnelle

Art. 21 Principes

1 La déclaration nutritionnelle est obligatoire, sauf pour les denrées alimentaires énumérées à l’annexe 9.

2 Elle peut être fournie à titre facultative pour les denrées alimentaires mentionnées à l’annexe 9.

3 Les dispositions de la présente section ne s’appliquent pas aux compléments alimentaires, ni à l’eau minérale et à l’eau de source.

Art. 22 Indications obligatoires

1 La déclaration nutritionnelle doit comporter les indications suivantes: la valeur énergétique et la teneur en matières grasses, en acides gras saturés, en glucides, en sucres, en protéines et en sel.1

2 Il est admis de mentionner uniquement la valeur énergétique et la teneur en matières grasses, en glucides, en protéines et en sel.

3 La déclaration nutritionnelle doit être indiquée conformément à l’al. 1 si la denrée alimentaire:

a.
est accompagnée d’une allégation nutritionnelle ou d’une allégation de santé;
b.2
est munie d’une indication concernant sa teneur en gluten ou en lactose conforme aux art. 41 et 42;
c.
est spécifiée dans l’ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur les denrées alimentaires destinées aux personnes ayant des besoins nutritionnels particuliers (OBNP)3;
d.
a été enrichie en vitamines, en sels minéraux ou en autres substances.

4 L’al. 3 s’applique aussi aux denrées alimentaires mentionnées à l’annexe 9.


1 Erratum du 12 juin 2018 (RO 2018 2317).
2 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 2337).
3 RS 817.022.104

Art. 23 Indications additionnelles

1 Outre les indications requises par l’art. 22, al. 1, mentionnées sur l’étiquette, la déclaration nutritionnelle peut inclure les nutriments suivants:

a.
acides gras monoinsaturés;
b.
acides gras polyinsaturés;
c.
polyols;
d.
amidon;
e.
fibres alimentaires;
f.
vitamines et sels minéraux, sous réserve qu’ils soient présents en quantités significatives selon l’annexe 10.

2 Lorsqu’une teneur particulière en éléments visés à l’al. 1, let. a à f est mentionnée, il y a lieu de l’indiquer dans la déclaration nutritionnelle visée à l’art. 22, al. 1.

3 Lorsque l’étiquetage d’une denrée alimentaire préemballée comporte la déclaration nutritionnelle visée à l’art. 22, al. 1, les informations suivantes peuvent y être répétées:

a.
la valeur énergétique, ou
b.
la valeur énergétique et la teneur en matières grasses, en acides gras saturés, en sucre et en sel.
Art. 24 Dispositions particulières

1 Si une substance qui fait l’objet d’une allégation nutritionnelle ou de santé n’est pas mentionnée dans la déclaration nutritionnelle, la quantité considérée doit être indiquée à proximité immédiate de la déclaration nutritionnelle et dans le même champ visuel que cette dernière.

2 Lorsque la valeur énergétique ou la teneur en nutriments d’un produit est négligeable, l’information concernant ces éléments peut être remplacée par une mention telle que mention «Contient des quantités négligeables de ...», placée à proximité immédiate de la déclaration nutritionnelle, si une telle déclaration est fournie.1

3 S’il y a lieu, une déclaration indiquant que la teneur en sel est due exclusivement à la présence de sodium présent naturellement dans le produit peut figurer à proximité immédiate de la déclaration nutritionnelle.

4 Si la déclaration nutritionnelle est fournie à titre facultatif parce qu’il s’agit d’une denrée alimentaire vendue en vrac ou d’une boisson présentant un titre alcoométrique supérieur à 1,2 % vol., elle peut se limiter à la mention de la valeur énergétique.


1 Erratum du 12 juin 2018 (RO 2018 2317).

Art. 25 Présentation de la déclaration nutritionnelle

1 Les informations de la déclaration nutritionnelle doivent:

a.
se trouver dans le même champ visuel;
b.
être présentées comme un ensemble, sous une forme claire et dans l’ordre de présentation prescrit à l’annexe 11;
c.
être présentées sous forme de tableau, avec alignement des chiffres; faute de place suffisante, les informations peuvent être présentées sous forme linéaire.

2 La valeur énergétique et la teneur en nutriments peuvent être exprimées en plus sous d’autres formes ou présentées au moyen de graphiques ou de symboles en complément des mots ou des chiffres.

3 Pour les mentions selon l’art. 23, al. 3, les principes suivants s’appliquent:

a.
elles doivent être présentées dans le champ visuel principal;
b.
elles doivent respecter le corps de caractère minimal prévu à l’art. 4, al. 3;
c.
elles peuvent être présentées sous une autre forme que celle prévue à l’al. 1, let. c.

4 Pour les denrées alimentaires vendues en vrac et les boissons alcooliques titrant plus de 1,2 % vol., les mentions peuvent figurer sous une autre forme que celle prévue à l’al. 1, let. c.

Art. 26 Calcul de la valeur énergétique et de la teneur en nutriments et indication de celles-ci

1 La valeur énergétique se calcule à l’aide des coefficients de conversion définis à l’annexe 12.

2 La valeur énergétique et la teneur en nutriments sont exprimées dans les unités de mesure indiquées à l’annexe 11.

3 Il faut indiquer la valeur énergétique et les teneurs en nutriments de la denrée alimentaire à la date de remise aux consommateurs. Ces informations peuvent cependant se référer à la denrée alimentaire préparée, à condition que le mode de préparation soit décrit avec suffisamment de détails.

4 Pour les indications obligatoires, il y a lieu d’utiliser les valeurs moyennes issues:

a.
de l’analyse de la denrée alimentaire par le fabricant;
b.
du calcul effectué à partir des valeurs relatives aux ingrédients utilisés, ou
c.
du calcul effectué à partir de données généralement établies et reconnues.
Art. 27 Expression pour 100 g ou pour 100 ml

1 La valeur énergétique et la teneur en nutriments doivent être exprimées pour 100 g ou 100 ml.

2 L’indication des teneurs en vitamines et en sels minéraux doit en outre être exprimée en pourcentage des apports de référence fixés à l’annexe 10, partie A, ch. 1, pour 100 g ou 100 ml.

3 La valeur énergétique et la teneur en nutriments autres que les vitamines et les sels minéraux peuvent également être exprimées en pourcentage des apports de référence fixés à l’annexe 10, partie B, pour 100 g ou 100 ml.

4 Lorsque des indications sont fournies conformément à l’al. 3, la mention suivante est indiquée à proximité immédiate: «Apport de référence pour un adulte-type (8400 kJ/2000 kcal)».

Art. 28 Expression par portion ou par unité de consommation

1 Dans les cas suivants, la valeur énergétique et la teneur en nutriments peuvent être exprimées par portion ou par unité de consommation d’une manière facilement reconnaissable par le consommateur:

a.
lorsque l’indication est fournie en plus de la forme d’expression pour 100 g ou 100 ml (visée à l’art. 27, al. 1 et 2);
b.
dans le cas de l’art. 27, al. 3, lorsque l’indication est fournie en plus ou en lieu et place de la forme d’expression pour 100 g ou 100 ml.

2 Si une indication selon l’art. 23, al. 3, let. b, est fournie, la teneur en nutriments et le pourcentage des apports de référence fixés à l’annexe 10, partie B, peuvent être exprimés uniquement par portion ou par unité de consommation. La valeur énergétique doit être exprimée pour 100 g ou 100 ml et par portion ou par unité de consommation.

3 Si une indication est fournie par portion ou par unité de consommation, la portion ou l’unité utilisée doit être quantifiée et le nombre de portions ou d’unités contenues dans l’emballage doit être indiqué.

4 La portion ou l’unité de consommation utilisée est indiquée à proximité immédiate de la déclaration nutritionnelle.


  Section 12 Allégations nutritionnelles et de santé

Art. 29 Dispositions générales concernant les allégations nutritionnelles

1 Les allégations nutritionnelles sont des allégations sous forme de message ou de représentation, y compris des éléments graphiques ou des symboles, quelle qu’en soit la forme, qui affirment, suggèrent ou impliquent qu’une denrée alimentaire possède des propriétés nutritionnelles bénéfiques particulières et positives.

2 Une denrée alimentaire possède des propriétés nutritionnelles bénéfiques particulières et positives:

a.
de par l’énergie qu’elle fournit ou non, qui est réduite ou augmentée;
b.
de par les nutriments ou autres substances:
1.
qu’elle contient en quantité significative selon l’annexe 10, ou
2.
en l’absence de règles en ce sens, qu’elle contient en une quantité permettant de produire l’effet nutritionnel ou physiologique affirmé, tel qu’établi par des preuves scientifiques généralement admises, ou
c.
du fait qu’elle ne contient pas de nutriments spécifiques ou d’autres substances, ou que ceux-ci sont réduits ou augmentés.

3 Les allégations nutritionnelles ne sont autorisées que si elles sont prévues à l’annexe 13 et qu’elles remplissent les exigences mentionnées dans la présente section.

Art. 30 Dispositions particulières concernant les allégations nutritionnelles

1 Seules les allégations nutritionnelles portant sur la faible teneur en alcool ou sur la réduction de la teneur en alcool ou de la valeur énergétique sont autorisées pour les boissons alcooliques titrant plus de 1,2 % vol.

2 Les allégations comparatives ne sont admises qu’entre les denrées alimentaires de la même catégorie, en prenant en considération un éventail de denrées de cette catégorie. Il faut indiquer la différence de teneur en nutriments ou de valeur énergétique. La comparaison se rapporte à la même quantité de denrée alimentaire.

3 Les allégations nutritionnelles comparatives comparent la composition de la denrée alimentaire en question à celle d’un éventail de denrées alimentaires de la même catégorie, dont la composition ne permet pas l’utilisation d’une allégation, y compris les denrées alimentaires d’autres marques.

Art. 31 Dispositions générales concernant les allégations de santé

1 Les allégations de santé sont des allégations sous forme de message ou de représentation, y compris des éléments graphiques ou des symboles quelle qu’en soit la forme, qui affirment, suggèrent ou impliquent l’existence d’une relation entre, d’une part, une catégorie de denrées alimentaires, une denrée alimentaire ou l’un de ses composants et, d’autre part, la santé.

2 Les allégations de santé ne sont autorisées que si elles sont prévues à l’annexe 14 et qu’elles remplissent les exigences de la présente section.

3 Les allégations de santé qui ne figurent pas à l’annexe 14 nécessitent une autorisation de l’Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires (OSAV).

4 Les allégations de santé doivent faire référence au rôle joué par le nutriment ou la substance dans la croissance, le développement et les fonctions de l’organisme, ou à ses fonctions psychologiques et comportementales ou à l’amaigrissement ou au contrôle du poids, à la réduction de la sensation de faim, à l’accentuation de la sensation de satiété ou à la réduction de la valeur énergétique du régime alimentaire.

Art. 32 Demande d’autorisation

1 La demande d’autorisation pour une allégation de santé non visée à l’annexe 14 doit être soumise à l’OSAV dans une des langues officielles de la Confédération ou en anglais.

2 Elle doit comporter les éléments suivants:

a.
la dénomination du nutriment, de la substance, de la denrée alimentaire ou de la catégorie de denrées alimentaires, qui fait l’objet de l’allégation de santé et ses caractéristiques particulières;
b.
une copie des études scientifiques déterminantes et des documents disponibles prouvant l’allégation de santé ou pertinents pour la prouver;
c.
s’il y a lieu, l’indication des données scientifiques et des informations qui ne doivent pas être utilisées pour prouver ladite allégation de santé pour un autre produit;
d.
une proposition de formulation de l’allégation de santé dans les trois langues officielles de la Confédération, y compris, le cas échéant, des conditions spécifiques d’utilisation;
e.
un résumé de la demande.
Art. 33 Délivrance de l’autorisation

L’OSAV autorise une allégation de santé qui n’est pas mentionnée à l’annexe 14 à condition que les exigences prévues à l’art. 38, al. 2, ODAlOUs soient remplies et que des études scientifiques généralement reconnues puissent apporter la preuve que l’allégation de santé satisfait aux exigences définies dans la présente section.

Art. 34 Dispositions spéciales concernant les allégations de santé

1 Si des allégations de santé sont faites pour une denrée alimentaire, l’étiquetage ou, à défaut d’étiquetage, la présentation de la denrée alimentaire et la publicité faite pour celle-ci doivent contenir les informations suivantes:

a.
une mention indiquant l’importance d’une alimentation variée et équilibrée et d’un mode de vie sain;
b.
la quantité de la denrée alimentaire concernée et le mode de consommation requis pour obtenir l’effet positif allégué;
c.
s’il y a lieu, une indication à l’attention des personnes qui devraient éviter de consommer la denrée alimentaire en question;
d.
un avertissement approprié pour ce qui concerne les produits susceptibles de présenter un risque pour la santé en cas de consommation excessive;
e.
en cas de message ou de représentation qui affirme, suggère ou laisse entendre que la consommation de la denrée alimentaire réduit sensiblement un des facteurs de risque de développement d’une maladie humaine (allégation relative à la réduction d’un risque de maladie), une mention indiquant que la maladie à laquelle l’allégation fait référence tient à de multiples facteurs de risques et que la modification de l’un de ces facteurs peut avoir ou non un effet bénéfique.

2 Les allégations faisant référence à des effets bénéfiques non spécifiques d’un nutriment ou d’une denrée alimentaire sur l’état de santé général ou le bien-être ne sont autorisées que si elles sont accompagnées:

a.
d’une allégation de santé autorisée conformément à l’art. 31, al. 3, ou
b.
d’une allégation de santé conformément à l’annexe 14.

3 Les allégations de santé pour les boissons alcooliques titrant plus de 1,2 % vol. sont interdites.

4 Les allégations de santé ne doivent pas:

a.
donner l’impression que le fait de renoncer à la denrée alimentaire pourrait porter atteinte à la santé;
b.
être liées à des indications sur la durée et l’ampleur d’une perte de poids;
c.
être conçues comme des recommandations émanant de médecins ou d’autres professionnels de la santé.
Art. 35 Dispositions communes concernant les allégations nutritionnelles et de santé

1 Les allégations nutritionnelles et de santé:

a.
doivent être facilement compréhensibles;
b.
doivent se fonder sur des preuves scientifiques reconnues;
c.
doivent pouvoir être justifiées par l’entreprise du secteur alimentaire qui les emploie;
d.
doivent se référer à la denrée alimentaire prête à consommer, préparée selon les instructions du fabricant;
e.
ne doivent pas être inexactes, ambiguës ou trompeuses;
f.
ne doivent pas susciter des doutes quant à la sécurité ou l’adéquation nutritionnelle d’autres denrées alimentaires;
g.
ne doivent pas encourager ou tolérer la consommation excessive de la denrée alimentaire concernée;
h.
ne doivent pas affirmer, suggérer ou impliquer qu’une alimentation équilibrée et variée ne peut, en général, fournir des nutriments en quantité appropriée;
i.
ne doivent pas mentionner des modifications des fonctions corporelles susceptibles d’inspirer des craintes au consommateur, sous la forme de textes, d’images, d’éléments graphiques ou de représentations symboliques.

2 Les allégations nutritionnelles et de santé relatives à la présence d’un nutriment ou d’une autre substance ayant un effet nutritionnel ou physiologique (autre substance) ne sont autorisées que si:

a.
le nutriment ou l’autre substance est contenu dans le produit fini en quantité significative ou en quantité qui, selon des preuves scientifiques reconnues, permet d’obtenir l’effet nutritionnel ou physiologique allégué;
b.
le produit fini prêt à la consommation, dans la quantité raisonnablement susceptible d’être consommée, apporte une quantité significative du nutriment ou de toute autre substance que vise l’allégation, et que
c.
le nutriment ou l’autre substance est présent sous une forme disponible pour l’organisme.

3 Les allégations nutritionnelles et de santé relatives à l’absence ou à la teneur réduite d’un nutriment ou d’une autre substance ne sont autorisées que:

a.
s’il est prouvé que l’absence ou la teneur réduite dans une denrée alimentaire ou une catégorie de denrées alimentaires d’un nutriment ou d’une autre substance faisant l’objet de l’allégation s’est avérée avoir un effet nutritionnel ou physiologique bénéfique, et
b.
si le nutriment ou une autre substance ne se trouve pas dans le produit fini ou s’y trouve en quantité réduite.

4 Les marques de fabrique, les noms commerciaux ou les dénominations de fantaisie qui apparaissent dans l’étiquetage ou la présentation d’une denrée alimentaire ou la publicité faite à son sujet et qui peuvent être considérés comme des allégations nutritionnelles ou de santé ne sont autorisés que s’ils sont accompagnés d’une allégation nutritionnelle ou de santé conforme aux dispositions de la présente section.

5 Par dérogation à l’al. 4, l’OSAV peut, pour les dénominations génériques qui sont habituellement utilisées pour indiquer une propriété d’une catégorie de denrées alimentaires ou de boissons susceptible d’avoir un effet sur la santé humaine, accorder une dérogation sous réserve que la protection de la santé soit garantie et que le consommateur ne soit pas trompé. La procédure d’autorisation est régie par les art. 3 à 7 ODAlOUs.

6 Les dispositions de la présente section ne sont pas applicables à l’eau minérale ni à l’eau de source.


  Section 13 Marque d’identification

Art. 36 Principe et exceptions

1 Il y a lieu d’apposer une marque d’identification sur les denrées alimentaires d’origine animale qui ne portent pas de marque de salubrité selon l’art. 8 de l’ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur l’hygiène lors de l’abattage d’animaux1; font exception les denrées alimentaires d’origine animale qui proviennent d’un établissement non soumis à autorisation en vertu de l’art. 21, al. 2, ODAlOUs.

2 Une marque d’identification n’est pas requise sur les emballages d’oeufs si le code d’un centre d’emballage y a été apposé, conformément à l’annexe VII, partie VI, ch. III, du règlement (CE) no 1308/20132.

3 Une marque de salubrité ne peut être retirée de la viande que si elle est découpée, transformée ou travaillée d’une autre manière.

4 La marque d’identification ne doit être apposée que si la denrée alimentaire a été produite conformément aux dispositions déterminantes de la législation sur les denrées alimentaires.

5 La marque d’identification peut, selon la présentation des différents produits d’origine animale, être apposée directement sur le produit, le conditionnement ou l’emballage, ou être imprimée sur une étiquette apposée sur le produit, le conditionnement ou l’emballage. La marque peut également consister en une plaque inamovible faite d’un matériau résistant.

6 Si un établissement fabrique non seulement des denrées alimentaires nécessitant une marque d’identification, mais aussi des denrées alimentaires qui n’en nécessitent pas, il peut aussi apposer la marque d’identification à ce dernier type de denrées alimentaires.

7 Dans le cas des produits d’origine animale présentés sous la forme de liquide, de granulés ou de poudre transportés en vrac et des produits de la pêche transportés en vrac, il n’est pas nécessaire de procéder à un marquage d’identification si les documents de livraison comportent les informations constitutives de la marque d’identification.

8 Dans le cas des matières premières servant à la fabrication de gélatine ou de collagène, un document indiquant l’établissement d’origine et contenant les informations visées à l’annexe 15 doit accompagner les matières premières pendant le transport et au moment de la livraison dans le centre de collecte, la tannerie ou l’établissement de production de gélatine ou de collagène.


1 RS 817.190.1
2 Règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre 2013 portant organisation commune des marchés des produits agricoles et abrogeant les règlements (CEE) no 922/72, (CEE) no 234/79, (CE) no 1037/2001 et (CE) no 1234/2007 du Conseil, JO L 347 du 20.12.2013, p. 671, modifié en dernier lieu par le règlement (UE) 2016/1614, JO L 242 du 9.9.2016, p. 15.

Art. 37 Indications requises

La marque d’identification doit indiquer:

a.
le nom du pays dans lequel l’entreprise est établie, en toutes lettres ou en abrégé conformément à l’annexe II, let. b, ch. 6, du règlement (CE) no 853/20041;
b.
le numéro d’autorisation de l’entreprise.

1 Règlement (CE) no 853/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 fixant des règles spécifiques d’hygiène applicables aux denrées alimentaires d’origine animale, JO L 139 du 30.4.2004, p. 55; modifié en dernier lieu par le règlement (UE) 2016/355, JO L 67 du 12.3.2016, p. 22.

Art. 38 Dispositions particulières

1 La marque d’identification doit être apposée avant que le produit ne quitte l’établissement de production.

2 Elle doit être bien lisible, facile à déchiffrer, indélébile et être apposée de manière bien visible. Si elle est apposée dans une entreprise en Suisse ou dans l’UE, elle doit être de forme ovale.

3 Lorsque l’emballage contient des viandes découpées ou des abats, la marque d’identification doit être apposée sur une étiquette fixée ou imprimée sur l’emballage de telle sorte qu’elle soit détruite à l’ouverture. Cette mesure n’est pas nécessaire si l’ouverture a pour effet de détruire l’emballage. Lorsque le conditionnement apporte la même protection que l’emballage, la marque d’identification peut être apposée sur le conditionnement.

4 Lorsque les produits d’origine animale sont placés dans des conteneurs de transport ou dans de grands emballages et destinés à un traitement, une transformation, un conditionnement ou un emballage ultérieurs dans un autre établissement, la marque d’identification peut être apposée sur la surface externe du conteneur ou de l’emballage.

5 Si l’emballage ou le conditionnement d’une denrée alimentaire d’origine animale est retiré ou que la denrée alimentaire est soumise à une transformation ultérieure dans une autre entreprise, il y a lieu d’apposer une nouvelle marque d’identification; celle-ci doit indiquer le numéro d’autorisation de l’entreprise où ont lieu ces opérations.

6 Lorsque la marque d’identification est apposée directement sur le produit, les colorants utilisés doivent faire l’objet d’une autorisation, conformément à l’annexe 1, let. a, de l’ordonnance du DFI du 25 novembre 2013 sur les additifs1.



  Chapitre 3 Informations facultatives sur les denrées alimentaires

Art. 39 Principes

1 Les informations facultatives sur les denrées alimentaires ne peuvent pas empiéter sur la place disponible pour les informations obligatoires.

2 Les informations facultatives sur les denrées alimentaires énumérées à l’art. 3 doivent satisfaire aux exigences qui leur sont applicables.

Art. 401 Indications «végétarien» ou «végétalien»

1 Une denrée alimentaire peut porter les mentions suivantes:

a.
«végétarien» ou «ovo-lacto-végétarien» ou «ovo-lacto-végétalien» lorsqu’elle ne contient ni ingrédients ni auxiliaires technologiques d’origine animale, excepté le lait, les composants du lait tels que le lactose, les oeufs, les composants de l’oeuf, les produits apicoles tels que le miel ou la cire d’abeilles et la graisse de laine ou lanoline issue de la laine de moutons vivants;
b.
«ovo-végétarien» ou «ovo-végétalien» lorsqu’elle ne contient ni ingrédients ni auxiliaires technologiques d’origine animale, excepté les oeufs, les composants de l’oeuf, les produits apicoles tels que le miel ou la cire d’abeilles et la graisse de la laine ou lanoline issue de la laine de moutons vivants;
c.
«lacto-végétarien» ou «lacto-végétalien» lorsqu’elle ne contient ni ingrédients ni auxiliaires technologiques d’origine animale, excepté le lait, les composants du lait tels que le lactose, les produits apicoles tels que le miel ou la cire d’abeilles et la graisse de la laine ou lanoline issue de la laine de moutons vivants;
d.
«vegan» ou «végétalien» lorsqu’elle ne contient ni ingrédients ni auxiliaires technologiques d’origine animale.

2 Les denrées alimentaires et les ingrédients obtenus à partir d’ingrédients qui ont été produits en utilisant des auxiliaires technologiques d’origine animale peuvent porter une indication visée à l’al. 1, let. a à c s’ils sont séparés des composants protéiniques d’origine animale des auxiliaires technologiques et purifiés.


1 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 2337).

Art. 41 Informations concernant l’absence de gluten ou la teneur réduite en gluten

1 Une denrée alimentaire peut porter l’indication:

a.
«sans gluten», si la teneur en gluten ne dépasse pas 20 mg/kg dans la denrée alimentaire vendue au consommateur;
b.
«très faible teneur en gluten», si:
1.
la denrée alimentaire se compose d’un ou de plusieurs ingrédients suivants: blé, seigle, orge, avoine ou leurs variétés croisées, ou si elle contient de tels ingrédients transformés de façon spéciale afin de réduire la teneur en gluten, et que
2.
la denrée alimentaire vendue au consommateur a une teneur en gluten ne dépassant pas 100 mg/kg.

2 Si une denrée alimentaire qui porte la mention «sans gluten» ou «très faible teneur en gluten» contient de l’avoine, cette dernière doit avoir été spécialement fabriquée, préparée et ou transformée de façon à éviter une contamination par du blé, du seigle, de l’orge ou leurs variétés croisées. Sa teneur en gluten ne doit pas dépasser 20 mg/kg.

3 Les denrées alimentaires visées à l’al. 1 peuvent porter la mention «Convient aux personnes souffrant d’une intolérance au gluten» ou «Convient aux personnes atteintes de la maladie coeliaque».

4 Les denrées alimentaires visées à l’al. 1 spécialement produites, préparées ou transformées de manière à ce que la teneur en gluten d’un ou de plusieurs ingrédients contenant du gluten soit réduite ou à ce que les ingrédients contenant du gluten soient remplacés par d’autres ingrédients qui en sont naturellement exempts peuvent porter la mention «Spécialement formulé pour les personnes souffrant d’une intolérance au gluten» ou «Spécialement formulé pour les personnes atteintes de la maladie coeliaque».

5 Il est interdit de fournir les informations visées aux al. 1 à 4 sur des préparations pour nourrissons et des préparations de suite.

Art. 42 Informations sur les denrées alimentaires exemptes de lactose ou pauvres en lactose

1 Une denrée alimentaire est réputée pauvre en lactose si la teneur en lactose du produit prêt à la consommation:

a.
est réduite de moitié au moins par rapport au produit ordinaire correspondant, et
b.
ne dépasse pas 2 g par 100 g de matière sèche.

2 Une denrée alimentaire est réputée exempte de lactose si le produit prêt à la consommation contient moins de 0,1 g de lactose par 100 g ou 100 ml. Cette quantité a valeur de dose journalière pour les compléments alimentaires.

Art. 42a1 Information concernant les changements de la recette d’une denrée alimentaire

1 Lorsque la recette d’une denrée alimentaire est modifiée pour réduire la quantité de sucres ajoutés ou de sel comestible ajouté, on peut en informer les consommateurs aux conditions suivantes:

a.
la réduction n’est pas compensée par des ingrédients présentant un goût sucré ou salé;
b.
la réduction des sucres ajoutés ou du sel comestible ajouté par rapport à la recette précédente est d’au moins 5 %, et
c.
la nouvelle recette du produit contient globalement moins de sucres ou moins de sel que la recette précédente.

2 L’information doit satisfaire aux exigences suivantes:

a.
elle doit se référer à la modification de la recette de la denrée alimentaire;
b.
elle doit mettre au premier plan le changement de goût «sucré» ou «salé»;
c.
elle ne doit pas vanter l’ampleur de la réduction des sucres ajoutés ou du sel comestible ajouté;
d.
elle ne peut être utilisée que durant une année à compter de la première date de production du produit modifié;
e.
après expiration du délai d’un an, les produits munis de cette information peuvent encore être remis aux consommateurs jusqu’à épuisement des stocks.

3 Il est interdit d’apposer l’information sur des boissons ayant un titre alcoométrique volumique de plus de 1,2 % vol.


1 Introduit par le ch. I de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 2337).


  Chapitre 4 Actualisation des annexes

Art. 43

1 L’OSAV adapte les annexes selon l’évolution des connaissances scientifiques et techniques et des législations des principaux partenaires commerciaux de la Suisse.

2 Il peut édicter des dispositions transitoires.

3 Lors de l’adaptation des annexes 13 et 14, il tient compte du registre communautaire selon l’art. 20 du règlement (CE) no 1924/20061.


1 Règlement (CE) no 1924/2006 du Parlement européen et du Conseil du 20 décembre 2006 concernant les allégations nutritionnelles et de santé portant sur les denrées alimentaires, JO L 404 du 30.12.2006, p. 9; modifié en dernier lieu par le règlement (UE) no 1047/2012, JO L 310 du 9.11.2012, p. 36.


  Chapitre 5 Dispositions finales

Art. 44 Abrogation du droit en vigueur

L’ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur l’étiquetage et la publicité des denrées alimentaires (OEDAl)1 est abrogée.


1 [RO 2005 6159, 2006 733 4981, 2008 1029 6045, 2009 2025, 2010 975 1475 4649, 2011 6255, 2012 6811, 2013 5031]

Art. 45 Disposition transitoire

Les produits portant déjà une marque de fabrique ou un nom commercial existant avant le 1er janvier 2005 et qui ne sont pas conformes aux exigences relatives aux allégations nutritionnelles et de santé prévues aux art. 29 à 35 de la présente ordonnance peuvent être mis sur le marché jusqu’au 19 janvier 2022, selon les dispositions de la législation relative aux marques de fabrique et aux noms commerciaux qui étaient en vigueur avant le 7 mars 2008. Après le 19 janvier 2022, ils ne peuvent être remis au consommateur selon l’ancien droit que jusqu’à épuisement des stocks.

Art. 45a1 Dispositions transitoires de la modification du 27 mai 2020

Les denrées alimentaires non conformes à la modification du 27 mai 2020 peuvent encore être importées et étiquetées selon l’ancien droit jusqu’au 30 juin 2021 et remises au consommateur jusqu’à épuisement des stocks.


1 Introduit par le ch. I de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 2337).

Art. 46 Entrée en vigueur

La présente ordonnance entre en vigueur le 1er mai 2017.


  Annexe 11 

(art. 2 et 6, al. 1)

  Définitions

1.
Information sur les denrées alimentaires: toute information concernant une denrée alimentaire transmise au consommateur, mais aussi aux intermédiaires et aux transformateurs, sur une étiquette, dans d’autres documents accompagnant cette denrée ou à l’aide de tout autre moyen, y compris les outils de la technologie moderne ou la communication verbale;
2.
Champ visuel: toutes les surfaces d’un emballage pouvant être lues à partir d’un unique angle de vue.
3.
Lisibilité: l’apparence matérielle de l’information, par laquelle l’information est mise visuellement à la portée du grand public et qui dépend de divers éléments, entre autres du corps de caractère, des espaces, de l’interligne, de la largeur du trait, de la couleur, de la police de caractère, du rapport entre la largeur et la hauteur des lettres, de la nature du support ainsi que du contraste significatif entre le texte et le fond.
4.
Dénomination spécifique:
4.1
dénomination d’une denrée alimentaire prescrite par les dispositions législatives et réglementaires qui lui sont applicables (dénomination légale);
4.2
nom reconnu comme étant la dénomination d’une denrée alimentaire déterminée par le consommateur, sans que de plus amples explications soient nécessaires (nom usuel), ou
4.3
nom qui décrit une denrée alimentaire et, si nécessaire, son utilisation, et qui est suffisamment clair pour que le consommateur puisse déterminer sa véritable nature et la distinguer des autres produits avec lesquels elle pourrait être confondue (nom descriptif).
5.
Date de durabilité minimale: la date jusqu’à laquelle une denrée alimentaire garde ses qualités spécifiques dans des conditions de conservation appropriées.
6.
Date limite de consommation: la date jusqu’à laquelle une denrée alimentaire doit être consommée. Après cette date, la denrée alimentaire ne doit plus être remise comme telle au consommateur.
7.
Lot: un ensemble d’unités de production ou de vente d’une denrée alimentaire produite, fabriquée ou conditionnée dans des circonstances pratiquement identiques.
8.
Nutriments: les matières grasses, les glucides, les fibres alimentaires, les protéines, le sel, les vitamines et les sels minéraux dont la liste est établie à l’annexe 10, partie A, ch. 1, et les substances qui relèvent ou sont des composants de l’une de ces catégories.
9.
Déclaration nutritionnelle ou étiquetage nutritionnel: informations précisant:
9.1
la valeur énergétique, la valeur calorique ou l’énergie, ou
9.2
la valeur énergétique et un ou plusieurs des nutriments suivants:
a.
matières grasses (acides gras saturés, acides gras mono-insaturés et acides gras polyinsaturés),
b.
glucides (sucres, polyols et amidon),
c.
fibres alimentaires ou (substances de lest),
d.
protéines,
e.
sel,
f.
vitamines et sels minéraux mentionnés à l’annexe 10, partie A, ch. 1, et présents en quantités significatives telles que définies à l’annexe 10, partie A, ch. 2.
10.
Matières grasses: les lipides totaux, y compris les phospholipides.
11.
Acides gras saturés: les acides gras sans double liaison.
12.
Acides gras trans: les acides gras qui présentent au moins une liaison double non conjuguée (c’est-à-dire interrompue par au moins un groupement méthylène) entre atomes de carbone en configuration trans.
13.
Acides gras monoinsaturés: les acides gras avec une double liaison cis.
14.
Acides gras polyinsaturés: les acides gras avec deux doubles liaisons interrompues cis, cis-méthylène ou plus.
15.
Glucides: tous les glucides métabolisés par l’homme, y compris les polyols.
16.
Sucres: tous les monosaccharides et disaccharides présents dans les denrées alimentaires, à l’exception des polyols.
17.
Polyols: les alcools comprenant plus de deux groupes hydroxyles.
18.
Fibres alimentaires: les polymères glucidiques composés de trois unités monomériques ou plus, qui ne sont ni digérés ni absorbés dans l’intestin grêle humain et appartiennent à l’une des catégories suivantes:
18.1
polymères glucidiques comestibles qui sont présents naturellement dans la denrée alimentaire;
18.2
polymères glucidiques comestibles qui ont été obtenus à partir de matières premières alimentaires brutes par des moyens physiques, enzymatiques ou chimiques et ont un effet physiologique bénéfique démontré par des données scientifiques généralement admises;
18.3
polymères glucidiques comestibles synthétiques qui ont un effet physiologique bénéfique démontré par des données scientifiques généralement admises.
19.
Protéines: la teneur en protéines calculée à l’aide de la formule: protéine = azote total (Kjeldahl) × 6,25.
20.
Sel: la teneur en équivalent en sel calculée à l’aide de la formule: sel = sodium × 2,5.
21.
Valeur moyenne: la valeur qui représente le mieux la quantité d’un nutriment contenu dans une denrée alimentaire donnée et qui tient compte des tolérances dues aux variations saisonnières, aux habitudes de consommation et aux autres facteurs pouvant influencer la valeur effective.
22.
Gluten: une fraction protéique du blé, du seigle, de l’orge, de l’avoine ou de leurs variétés croisées ainsi que les dérivés de cette fraction protéique, auxquels certaines personnes sont intolérantes et qui sont insolubles dans l’eau et dans une solution de chlorure de sodium à 0,5 M.
23.
Blé: toutes les variétés de Triticum.

1 Mise à jour par l’erratum du 12 juin 2018 (RO 2018 2317).

  Annexe 21 

(art. 3, al. 1, let. q, et al. 4)

  Denrées alimentaires dont l’étiquetage doit comporter une ou plusieurs mentions complémentaires

  Partie A Mentions spéciales obligatoires devant figurer dans l’étiquetage des denrées alimentaires

1.
La dénomination de la denrée alimentaire doit être assortie de mentions relatives à l’état physique dans lequel se trouve la denrée alimentaire ou au traitement spécifique qu’elle a subi (par ex. en poudre, recongelé, lyophilisé, surgelé, concentré, fumé), au cas où l’omission de cette information serait susceptible d’induire le consommateur en erreur.
2.
Dans le cas des denrées alimentaires qui ont été congelées avant la vente et sont vendues décongelées, la dénomination spécifique de la denrée doit être accompagnée de la mention «décongelé».
Cette exigence ne s’applique pas aux:
a.
ingrédients présents dans le produit fini;
b.
denrées alimentaires pour lesquelles la congélation est une étape technique nécessaire du processus de production;
c.
denrées alimentaires pour lesquelles la décongélation n’a pas d’effets qui nuisent à la sécurité ou la qualité de la denrée alimentaire.
Le ch. 1 est réservé.
3.
Les denrées alimentaires traitées par rayonnement ionisant doivent porter la mention «irradié» ou «traité par rayonnement ionisant». En cas d’utilisation d’un ingrédient irradié, sa dénomination spécifique dans la liste des ingrédients doit être complémentée par cette mention.
4.
Dans le cas de denrées alimentaires dans lesquelles des composants ou ingrédients que le consommateur s’attend à voir normalement utilisés ou à trouver naturellement présents ont été remplacés par des composants ou ingrédients différents, l’étiquetage doit porter – outre la liste des ingrédients – une indication précise des composants ou ingrédients utilisés pour la substitution partielle ou totale:
a.
à proximité immédiate du nom du produit, et
b.
avec un corps de caractère tel que la hauteur d’x soit au moins égale à 75 % de celle du nom du produit et ne soit pas inférieure à la hauteur minimale du corps de caractère prévue à l’art. 4, al. 3.
5.
Dans le cas des produits à base de viande, des préparations de viandes et des produits de la pêche qui contiennent des protéines ajoutées, en tant que telles, y compris des protéines hydrolysées, provenant d’autres espèces animales, la dénomination de la denrée alimentaire doit comporter l’indication de la présence de ces protéines et de leur origine.
6.
Dans le cas des produits à base de viande et des préparations de viandes qui prennent l’apparence d’un morceau, d’un rôti, d’une tranche, d’une portion ou d’une carcasse de viande, la dénomination de la denrée alimentaire doit comporter l’indication de la présence d’eau ajoutée si celle-ci représente davantage que 5 % du poids du produit fini. Cette disposition est applicable également aux produits de la pêche, aux produits de la pêche préparés qui prennent l’apparence d’un morceau, d’une tranche, d’une portion de poisson, d’un filet ou d’un produit de la pêche entier.
7.
Pour les produits à base de viande, les préparations de viandes et les produits de la pêche qui donnent l’impression d’être faits d’une pièce entière mais qui, en réalité, consistent en différents morceaux liés ensemble par divers ingrédients, y compris des additifs ou des enzymes alimentaires ou d’autres procédés, la dénomination spécifique doit être complétée par la mention «viande reconstituée».

  Partie B Règles particulières d’étiquetage applicables à certains types et à certaines catégories de denrées alimentaires

Type ou catégorie de denrées alimentaires

Mention/avertissement

1 Denrées alimentaires emballées dans certains gaz

1.1
denrées alimentaires dont la durée de conservation a été prolongée par un gaz d’emballage autorisé selon le règlement (CE) n° 1333/20082

«conditionné sous atmosphère protectrice»

2 Denrées alimentaires contenant des édulcorants

2.1
Denrées alimentaires contenant un ou des édulcorants autorisés

La dénomination de la denrée alimentaire est assortie de la mention «avec édulcorants(s)»

2.2
Denrées alimentaires contenant à la fois du ou des sucres ajoutés et un ou des édulcorants autorisés

La dénomination de la denrée alimentaire est assortie de la mention «avec sucre(s) édulcorant(s)»

2.3
Denrées alimentaires contenant de l’aspartame/sel d’aspartame-acésulfame

«Contient de l’aspartame (source de phénylalanine)»; cette mention doit apparaître sur l’étiquette si l’aspartame ou le sel d’aspartame-acésulfame ne figure dans la liste des ingrédients que sous la forme d’un numéro E. «Contient une source de phénylalanine»; cette mention apparaît sur l’étiquette si l’aspartame ou le sel d’aspartame-acésulfame est désigné dans la liste des ingrédients par son nom spécifique.

2.4
Denrées alimentaires dans lesquelles des polyols ont été incorporés à un taux supérieur à 10 %

«Une consommation excessive peut avoir des effets laxatifs»

3 Denrées alimentaires contenant de l’acide glycyrrhizinique ou son sel d’ammonium

3.1
Confiseries ou boissons contenant de l’acide glycyrrhizinique ou son sel d’ammonium à la suite de l’ajout de la ou des substances telles quelles ou de réglisse Glycyrrhiza glabra, à une concentration de 100 mg/kg ou 10 mg/l ou supérieure.

La mention «contient de la réglisse» est ajoutée juste après la liste des ingrédients sauf si le terme «réglisse» figure déjà dans la liste des ingrédients ou dans la dénomination de la denrée alimentaire. En l’absence de liste des ingrédients, la dénomination de la denrée alimentaire est assortie de cette mention.

3.2
Confiseries contenant de l’acide glycyrrhizinique ou son sel d’ammonium à la suite de l’ajout de la ou des substances telles quelles ou de réglisse Glycyrrhiza glabra, à des concentrations de 4 g/kg ou supérieures.

La mention «contient de la réglisse – les personnes souffrant d’hypertension doivent éviter toute consommation excessive» est ajoutée juste après la liste des ingrédients. En l’absence de liste des ingrédients, la dénomination de la denrée alimentaire est assortie de cette mention.

3.3
Boissons contenant de l’acide glycyrrhizinique ou son sel d’ammonium à la suite de l’ajout de la ou des substances telles quelles ou de réglisse Glycyrrhiza glabra, à des concentrations de 50 mg/l ou supérieures ou de 300 mg/l ou supérieures dans le cas des boissons alcooliques contenant plus de 1,2 % vol.

La mention «contient de la réglisse – les personnes souffrant d’hypertension doivent éviter toute consommation excessive» est ajoutée juste après la liste des ingrédients. En l’absence de liste des ingrédients, la dénomination de la denrée alimentaire est assortie de cette mention.

4 Boissons à teneur élevée en caféine ou denrées alimentaires avec adjonction de caféine

4.1
Boissons, à l’exception de celles à base de café, de thé, ou d’extrait de café ou de thé, dont la dénomination spécifique comporte le terme «café» ou «thé», qui:

a. sont destinées à être consommées en l’état et contiennent de la caféine, quelle qu’en soit la source, dans une proportion supérieure à 150 mg/l, ou

b. se présentent sous forme concentrée ou déshydratée et, après reconstitution, contiennent de la caféine, quelle qu’en soit la source, dans une proportion supérieure à 150 mg/l.

La mention «teneur élevée en caféine, déconseillé aux enfants et aux femmes enceintes ou allaitantes» figure dans le même champ visuel que la dénomination de la boisson, suivie, entre parenthèses, d’une référence à la teneur en caféine exprimée en mg pour 100 ml.

4.2
Denrées alimentaires autres que des boissons, auxquelles la caféine est ajoutée à des fins physiologiques.

La mention «contient de la caféine, déconseillé aux enfants et aux femmes enceintes» figure dans le même champ visuel que la dénomination de la denrée alimentaire, suivie, entre parenthèses, d’une référence à la teneur en caféine exprimée en mg pour 100 g/ml. Dans le cas d’aliments pour sportifs, la teneur en caféine est exprimée en fonction de la portion journalière recommandée indiquée sur l’étiquetage.

5 Denrées alimentaires auxquelles sont ajoutés des phytostérols, des esters de phytostérol, des phytostanols ou des esters de phytostanol

5.1
Denrées alimentaires ou ingrédients de denrées alimentaires auxquels sont ajoutés des phytostérols, des esters de phytostérol, des phytostanols ou des esters de phytostanol.

(1) La mention «contient des stérols végétaux ajoutés» ou «contient des stanols végétaux ajoutés» doit figurer dans le même champ visuel que la dénomination spécifique.

(2) La teneur en phytostérols, esters de phytostérol, esters de phytostanol ajoutés (exprimée en pour cent ou en grammes de stérols végétaux/stanols végétaux libres par 100 g ou 100 ml de la denrée alimentaire) doit être indiquée dans la liste des ingrédients.

(3) La mention indiquant que le produit est destiné exclusivement aux personnes qui souhaitent réduire leur cholestérolémie;

(4) La mention indiquant que les patients sous hypocholestérolémiants sont invités à ne consommer le produit que sous contrôle médical.

(5) La mention, bien visible, indiquant que le produit peut ne pas convenir à l’alimentation des femmes enceintes et allaitantes ainsi que des enfants âgés de moins de cinq ans.

(6) La recommandation indiquant que le produit doit être utilisé dans le cadre d’un régime alimentaire équilibré et varié, comprenant une consommation régulière de fruits et légumes en vue de maintenir les niveaux de caroténoïdes.

(7) Dans le même champ visuel que la mention visée au numéro 3, une mention indiquant que la consommation d’une quantité de stérols végétaux/stanols végétaux ajoutés supérieure à 3 grammes par jour doit être évitée.

(8) La définition d’une portion de la denrée ou de l’ingrédient alimentaire concerné (de préférence en g ou ml), avec une indication de la quantité de stérols végétaux/stanols végétaux que contient chaque portion.

6 Viandes congelées, préparations de viandes congelées et produits de la pêche non transformés congelés

6.1
Viandes congelées, préparations de viandes congelées et produits de la pêche non transformés congelés

Date de congélation ou date de première congélation si le produit a été congelé à plusieurs reprises, conformément à l’annexe 8, ch. 3.


1 Mise à jour par le ch. II al. 1 de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 2337).
2 Règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 sur les additifs alimentaires, JO L 354 du 31.12.2008, p. 16 ; modifié en dernier lieu par le règlement (UE) 2019/1676, JO L 257 du 8.10.2019, p. 11

  Annexe 3

(art. 4, al. 3)

  Définition de la hauteur d’x

Légende

1
Ligne d’ascendantes
2
Hauteur de capitale
3
Ligne de tête
4
Ligne de pied
5
Ligne de descendantes
6
Hauteur d’x
7
Corps

  Annexe 4

(art. 5, al. 11, let. b, ch. 2, et 15, al. 5)

  Zones de pêche de la FAO2 

Zone de pêche

Délimitation de la zone

Océan Arctique

Zone FAO no 18

Atlantique Nord-Ouest

Zone FAO no 21

Atlantique Nord-Est

Zone FAO no 27

Mer Baltique

Zone FAO no 27 III d

Atlantique Centre-Ouest

Zone FAO no 31

Atlantique Centre-Est

Zone FAO no 34

Mer Méditerranée

Zone FAO no 37

Mer Noire

Zone FAO no 37

Atlantique Sud-Ouest

Zone FAO no 41

Atlantique Sud-Est

Zone FAO no 47

Atlantique, Antarctique

Zone FAO no 48

Océan Indien Ouest

Zone FAO no 51

Océan Indien Est

Zone FAO no 57

Océan Indien, Antarctique

Zone FAO no 58

Pacifique Nord-Ouest

Zone FAO no 61

Pacifique Nord-Est

Zone FAO no 67

Pacifique Centre-Ouest

Zone FAO no 71

Pacifique Centre-Est

Zone FAO no 77

Pacifique Sud-Ouest

Zone FAO no 81

Pacifique Sud-Est

Zone FAO no 87

Pacifique, Antarctique

Zone FAO no 88


1 Le renvoi a été adapté au 1er mai 2017 en application de l’art. 12 al. 2 de la L du 18 juin 2004 sur les publications officielles (RS 170.512).
2 FAO = Food and Agriculture Organisation of the United Nations (Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture)

  Annexe 51 

(art. 8, al. 5)

  Énumération et désignation des ingrédients

  Partie A Dispositions particulières relatives à l’énumération des ingrédients dans l’ordre décroissant de leur importance pondérale

Définition de la catégorie

Désignation

1.
Eau ajoutée et ingrédients volatils

Sont indiqués dans la liste en fonction de leur importance pondérale dans le produit fini. La quantité d’eau ajoutée comme ingrédient dans une denrée alimentaire est déterminée en soustrayant de la quantité totale du produit fini la quantité totale des autres ingrédients mis en oeuvre. Cette quantité peut ne pas être prise en considération si, en poids, elle n’excède pas 5 % du produit fini. Cette dérogation ne s’applique pas à la viande, aux préparations de viandes et aux produits de la pêche non transformés, ni aux mollusques bivalves non transformés.

2.
Ingrédients utilisés sous une forme concentrée ou déshydratée et reconstitués pendant la fabrication

Peuvent être indiqués dans la liste en fonction de leur importance pondérale avant concentration ou déshydratation.

3.
Ingrédients utilisés dans des denrées alimentaires concentrées ou déshydratées auxquelles il faut ajouter de l’eau

Peuvent être indiqués dans la liste selon l’ordre des proportions dans le produit reconstitué pourvu que la liste des ingrédients soit accompagnée d’une mention telle que «ingrédients du produit reconstitué» ou «ingrédients du produit prêt à consommer».

4.
Fruits, légumes ou champignons, dont aucun ne prédomine en poids de manière significative et qui sont utilisés en proportions susceptibles de varier, utilisés en mélange comme ingrédients dans une denrée alimentaire

Peuvent être regroupés dans la liste des ingrédients sous la désignation «fruits», «légumes» ou «champignons» suivie de la mention «en proportion variable», immédiatement suivie de l’énumération des fruits, légumes ou champignons présents. Dans ce cas, le mélange est indiqué dans la liste des ingrédients, conformément à l’art. 8, al. 2, en fonction du poids de l’ensemble des fruits, légumes ou champignons présents.

5.
Mélanges d’épices ou de plantes aromatiques, dont aucune ne prédomine en poids de manière significative

Peuvent être énumérés dans un ordre différent à condition que la liste desdits ingrédients soit accompagnée d’une mention telle que «en proportion variable».

6.
Ingrédients représentant moins de 2 % du produit fini

Peuvent être énumérés dans un ordre différent à la suite des autres ingrédients.

7.
Ingrédients similaires et substituables entre eux, susceptibles d’être utilisés dans la fabrication ou la préparation d’une denrée alimentaire sans en altérer la composition, la nature ou la valeur perçue, et pour autant qu’ils représentent moins de 2 % du produit fini

Peuvent être désignés dans la liste des ingrédients à l’aide de l’affirmation «contient ... et/ou ...», dans le cas où l’un au moins, parmi deux ingrédients au plus, est présent dans le produit fini. Cette disposition ne s’applique pas aux additifs alimentaires ni aux ingrédients énumérés dans la partie C ni aux substances ou produits répertoriés à l’annexe 6 provoquant des allergies ou intolérances.

8.
Huiles raffinées d’origine végétale

Peuvent être regroupées dans la liste des ingrédients sous la désignation «huiles végétales», immédiatement suivie de l’énumération des origines végétales spécifiques et éventuellement suivie de la mention «en proportion variable». En cas de regroupement, les huiles végétales sont indiquées dans la liste des ingrédients, en fonction du poids de l’ensemble des huiles végétales présentes. L’expression «totalement hydrogénée» ou «partiellement hydrogénée», selon le cas, doit accompagner la mention d’une huile hydrogénée.

9.
Graisses raffinées d’origine végétale

Peuvent être regroupées dans la liste des ingrédients sous la désignation «graisses végétales», immédiatement suivie de l’énumération des origines végétales spécifiques et éventuellement suivie de la mention «en proportion variable». En cas de regroupement, les graisses végétales sont indiquées dans la liste des ingrédients en fonction du poids de l’ensemble des graisses végétales présentes. L’expression «totalement hydrogénée» ou «partiellement hydrogénée», selon le cas, doit accompagner la mention d’une graisse hydrogénée.

  Partie B Ingrédients pouvant être désignés par le nom d’une catégorie plutôt que par un nom spécifique

Les ingrédients appartenant à l’une des catégories de denrées alimentaires énumérées ci-dessous et qui entrent dans la composition d’une autre denrée alimentaire peuvent être désignés par le nom de cette catégorie au lieu de leur nom spécifique. L’art. 10 est réservé.

Définition de la catégorie

Désignation

1.
Huiles raffinées d’origine animale

«Huile», complétée soit par le qualificatif «animale», soit par l’indication de l’origine spécifique animale. L’expression «totalement hydrogénée» ou «partiellement hydrogénée», selon le cas, doit accompagner la mention d’une huile hydrogénée.

2.
Graisses raffinées d’origine animale

«Graisse» ou «matière grasse», complétée soit par le qualificatif «animale», soit par l’indication de l’origine spécifique animale. L’expression «totalement hydrogénée» ou «partiellement hydrogénée», selon le cas, doit accompagner la mention d’une graisse hydrogénée.

3.
Mélanges de farines provenant de deux espèces de céréales ou plus

«Farine», suivie de l’énumération des espèces de céréales dont elle provient par ordre d’importance pondérale décroissante.

4.
Amidon et fécules natifs et amidons et fécules modifiés par voie physique ou enzymatique

«Amidon(s)/Fécule(s)»

5.
Toute espèce de poisson lorsque le poisson constitue un ingrédient d’une autre denrée alimentaire et à condition que la dénomination et la présentation de cette denrée ne se réfèrent pas à une espèce précise de poisson

«Poisson(s)»

6.
Toute espèce de fromage lorsque le fromage ou le mélange de fromages constitue un ingrédient d’une autre denrée alimentaire et à condition que la dénomination et la présentation de cette denrée ne se réfèrent pas à un type précis de fromage

«Fromage(s)»

7.
Toutes épices n’excédant pas 2 % en poids de la denrée

«Épices» ou «mélange d’épices»

8.
Toutes plantes aromatiques ou parties de plantes aromatiques n’excédant pas 2 % en poids de la denrée

«Plante(s) aromatique(s)» ou «mélange(s) de plantes aromatiques»

9.
Toutes préparations de gommes utilisées dans la fabrication de la gomme de base pour les gommes à mâcher

«Gomme base»

10.
Chapelure de toute origine

«Chapelure»

11.
Toutes catégories de saccharoses

«Sucre»

12.
Dextrose anhydre ou monohydraté

«Dextrose»

13.
Sirop de glucose ou sirop de glucose déshydraté

«Sirop de glucose»

14.
Toutes les protéines du lait (caséines, caséinates et protéines du petit-lait) et leurs mélanges

«Protéines lactiques»

15.
Beurre de cacao de pression, d’expeller ou raffiné

«Beurre de cacao»

16.
Tous les types de vins

«Vin»

  Partie C Ingrédients désignés par le nom de leur catégorie fonctionnelle suivi de leur nom spécifique ou de leur numéro E

1.
Les additifs alimentaires et enzymes alimentaires autres que ceux précisés à l’art. 9, al. 2, let. b, appartenant à l’une des catégories fonctionnelles énumérées dans la présente partie, sont obligatoirement désignés par le nom de cette catégorie, suivi de leur nom spécifique ou, le cas échéant, de leur numéro E. Dans le cas d’un ingrédient appartenant à plusieurs catégories fonctionnelles, est indiquée celle correspondant à sa fonction principale dans le cas de la denrée alimentaire concernée. L’art. 10 est réservé.
Antioxydants
Amidon modifié2
Poudre à lever
Acidifiant
Émulsifiant
Correcteur d’acidité
Colorant
Agent moussant
Affermissant
Antimoussant
Humectant
Sels de fonte ou sels émulsifiants3
Agent de charge
Stabilisant
Gélifiant
Édulcorant
Exhausteur de goût
Gaz propulseur
Séquestrant
Antiagglomérant
Conservateur
Agent d’enrobage
Agent de traitement de la farine
Épaississant

  Partie D Désignation des arômes dans la liste des ingrédients

1.
Les arômes sont désignés:
1.1
soit sous le terme «arôme(s)», soit sous une dénomination ou une description plus spécifique de l’arôme si l’agent aromatisant contient des arômes tels que définis à l’art. 2, al. 1, let. b à h, de l’ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur les arômes4;
1.2
soit sous le terme «arôme(s) de fumée», ou «arôme(s) de fumée produit(s) à partir de denrée(s) ou catégorie de denrées ou de matériau(x) source» (par exemple, «arôme de fumée produit à partir de hêtre»), si l’agent aromatisant contient des arômes tels que définis à l’art. 2, al. 1, let. e, de l’ordonnance du DFI du ... sur les arômes et confère un arôme de fumée aux denrées alimentaires.
2.
Le qualificatif «naturel» est utilisé pour désigner un arôme conformément à l’art. 10 de l’ordonnance du DFI sur les arômes.
3.
La quinine ou la caféine qui sont utilisées en tant qu’arôme dans la fabrication ou la préparation d’une denrée alimentaire sont désignées dans la liste des ingrédients sous leur dénomination spécifique, immédiatement après le terme «arôme(s)».

  Partie E Désignation des ingrédients composés

1.
Un ingrédient composé peut figurer dans la liste des ingrédients sous sa dénomination spécifique en fonction de son importance pondérale, à condition que sa composition figure immédiatement après ladite dénomination. Seuls doivent être déclarés les additifs qui remplissent encore une fonction technologique dans le produit fini. L’art. 10 est réservé.
2.
La liste des ingrédients prévue pour les ingrédients composés n’est pas obligatoire:
2.1
lorsque la composition de l’ingrédient composé est définie dans une ordonnance, et pour autant que l’ingrédient composé intervienne pour moins de 2 % dans le produit fini, les art. 9, al. 2, let. a à d, pour les additifs et 10 demeurant réservés;
2.2
pour les ingrédients composés consistant en mélanges d’épices ou de plantes aromatiques qui interviennent pour moins de 2 % dans le produit fini, les art. 9, al. 2, let. a à d, pour les additifs et 10 demeurant réservés;
2.3
lorsque l’ingrédient composé est une denrée alimentaire pour laquelle la liste des ingrédients n’est pas exigée.

1 Mise à jour par l’erratum du 19 nov. 2019 (RO 2019 3683).
2 L’indication du nom spécifique ou du numéro E n’est pas requise.
3 Uniquement dans le cas des fromages fondus et des produits à base de fromage fondu.
4 RS 817.022.41

  Annexe 5a1 

(art. 7a)

  Dénominations spécifiques autorisées visées à l’art. 14, al. 2, let. b, ODAlOUs

Allemand

Français

Italien

Fleischkäse

fromage d’Italie

fleischkäse


1 Introduite par le ch. II al. 2 de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 2337).

  Annexe 6

(art. 10 et 11, al. 1 à 3 et 9)

  Ingrédients pouvant provoquer des allergies ou d’autres réactions indésirables

Les ingrédients ci-après et les produits dont ils sont dérivés peuvent provoquer des allergies ou d’autres réactions indésirables et doivent donc toujours être indiqués dans l’étiquetage; l’art. 11, al. 9, est réservé:

1.
céréales contenant du gluten, à savoir le blé, comme l’épeautre et le blé de Khorasan, le seigle, l’orge, l’avoine, ou leurs souches hybridées et produits à base de ces céréales, à l’exception:
1.1
des sirops de glucose à base de blé, y compris le dextrose et produits à base ceux-ci, sous réserve que le procédé qu’ils ont subi n’élève pas le niveau d’allergénicité,
1.2
des maltodextrines à base de blé et produits à base celles-ci, sous réserve que le procédé qu’elles ont subi n’élève pas le niveau d’allergénicité,
1.3
des sirops de glucose à base d’orge,
1.4
des céréales utilisées pour la fabrication de distillats ou d’alcool éthylique d’origine agricole pour les boissons spiritueuses et d’autres boissons alcooliques;
2.
crustacés et produits à base de crustacés;
3.
oeufs et produits à base d’oeufs;
4.
poissons et produits à base de poissons, à l’exception:
4.1
de la gélatine de poisson utilisée comme support pour les préparations de vitamines ou de caroténoïdes,
4.2
de la gélatine de poisson ou de l’ichtyocolle utilisée comme agent de clarification dans la bière et le vin;
5.
arachides et produits à base d’arachides;
6.
soja et produits à base de soja, à l’exception:
6.1
de l’huile ou de la graisse de soja entièrement raffinées et produites à base de celles-ci, sous réserve que le procédé qu’elles ont subi n’élève pas le niveau d’allergénicité,
6.2
des tocophérols mixtes naturels (E306), du D-alpha-tocophérol naturel, de l’acétate de D-alpha-tocophéryl naturel et du succinate de D-alpha-tocophéryl naturel dérivés du soja,
6.3
des phytostérols et des esters de phytostérol dérivés d’huiles végétales de soja,
6.4
de l’ester de stanol produit à partir de stérols dérivés d’huiles végétales de soja;
7.
lait et produits à base de lait, y compris le lactose, à l’exception:
7.1
du lactosérum utilisé pour la fabrication de distillats ou d’alcool éthylique d’origine agricole pour les boissons spiritueuses et d’autres boissons alcooliques,
7.2
lactite;
8.
fruits à coque dure: amandes (Amygdalus communis L.), noisettes (Corylus avellana), noix (Juglans regia), noix de cajou (Anacardium occidentale), noix de pécan (Carya illinoiesis (Wangenh.) K. Koch), noix du Brésil (Bertholletia excelsa), pistaches (Pistacia vera), noix de Macadamia et noix du Queensland (Macadamia ternifolia) et produits à base de ces fruits, à l’exception des fruits à coque dure utilisés pour la fabrication de distillats ou d’alcool éthylique d’origine agricole pour les boissons spiritueuses et autres boissons alcooliques;
9.
céleri et produits à base de céleri;
10.
moutarde et produits à base de moutarde;
11.
graines de sésame et produits à base de graines de sésame;
12.
anhydride sulfureux et sulfites en concentrations de plus de 10 mg/kg ou 10 mg/l exprimés en SO2;
13.
lupins et produits à base de lupins;
14.
mollusques et produits à base de mollusques.

  Annexe 7

(art. 12, al. 2)

  Indication quantitative des ingrédients

1.
L’indication quantitative n’est pas requise:
1.1
pour un ingrédient ou une catégorie d’ingrédients,
a.
dont le poids net égoutté est indiqué;
b.
dont la quantité doit déjà obligatoirement figurer sur l’étiquetage en vertu d’une autre disposition;
c.
qui est utilisé à faible dose aux fins de l’aromatisation, ou
d.
qui, tout en figurant dans la dénomination de la denrée alimentaire, n’est pas susceptible de déterminer le choix du consommateur dès lors que la variation de quantité n’est pas essentielle pour caractériser la denrée alimentaire ou de nature à la distinguer d’autres denrées similaires;
1.2
lorsqu’une autre disposition détermine de manière précise la quantité de l’ingrédient ou de la catégorie d’ingrédients sans en prévoir l’indication sur l’étiquetage, ou
1.3
dans les cas visés à l’annexe 5, partie A, ch. 4 et 5.
2.
L’art. 12, al. 1, let. a à c, ne s’applique pas dans le cas:
2.1
d’ingrédients ou de catégories d’ingrédients relevant de la catégorie avec mention «avec édulcorant(s)» ou «avec sucre(s) et édulcorant(s)» lorsque la dénomination de la denrée alimentaire est assortie de cette mention conformément à l’annexe 5, ou
2.2
de vitamines ou de sels minéraux ajoutés, lorsque ces substances doivent faire l’objet d’une déclaration nutritionnelle.
3.
L’indication de la quantité d’un ingrédient ou d’une catégorie d’ingrédients:
3.1
est exprimée en pourcentage et correspond à la quantité du ou des ingrédients au moment de leur mise en oeuvre;
3.2
figure soit dans la dénomination de la denrée alimentaire, soit à proximité immédiate de cette dénomination, ou dans la liste des ingrédients en rapport avec l’ingrédient ou la catégorie d’ingrédients dont il s’agit.
4.
Par dérogation au ch. 3, les dispositions suivantes s’appliquent:
4.1
la quantité des ingrédients transformés doit être indiquée en pour-cent masse, rapportée au produit fini, lorsqu’il s’agit de denrées alimentaires perdant une partie de leur teneur en eau à la suite d’un traitement thermique ou autre; lorsque ladite quantité ou la quantité totale de tous les ingrédients mentionnés sur l’étiquetage dépasse 100 %, le poids du ou des ingrédients utilisés pour la préparation de 100 g de produit fini doit être indiqué à la place;
4.2.
la quantité des ingrédients volatils doit être indiquée en fonction de leur importance pondérale dans le produit fini;
4.3
la quantité d’un ingrédient utilisé sous forme concentrée ou déshydratée et reconstitué pendant la fabrication peut être indiquée en fonction de leur importance pondérale avant la concentration ou la déshydratation;
4.4
lorsqu’il s’agit d’aliments concentrés ou déshydratés auxquels il faut ajouter de l’eau, la quantité des ingrédients peut être indiquée en fonction de leur importance pondérale dans le produit reconstitué.

  Annexe 8

(art. 13, al. 3)

  Date de durabilité minimale, date limite de consommation et date de congélation

1.
La date de durabilité minimale est indiquée comme suit:
1.1
elle est précédée des termes:
a.
«à consommer de préférence avant le ...» lorsque la date comporte l’indication du jour,
b.
«à consommer de préférence avant fin ...» dans les autres cas;
1.2
les termes prévus au chiffre 1.1 sont accompagnés:
a.
de la date elle-même, ou
b.
d’une référence à l’endroit où la date est indiquée sur l’étiquetage;
1.3
la date se compose de l’indication, en clair et dans l’ordre, du jour, du mois et, éventuellement, de l’année; toutefois, pour les denrées alimentaires:
a.
dont la durée de conservation est inférieure à trois mois, l’indication du jour et du mois est suffisante,
b.
dont la durée de conservation est supérieure à trois mois, mais n’excède pas 18 mois, l’indication du mois et de l’année est suffisante,
c.
dont la durée de conservation est supérieure à dix-huit mois, l’indication de l’année est suffisante;
1.4
l’indication de la date de durabilité minimale n’est pas requise dans le cas:
a.
des fruits et légumes frais, y compris les pommes de terre, qui n’ont pas fait l’objet d’un épluchage, d’un découpage ou d’autres traitements similaires; cette dérogation ne s’applique pas aux graines germantes et produits similaires tels que les jets de légumineuses,
b.
des vins, vins de liqueur, vins mousseux, vins aromatisés et des produits similaires obtenus à partir de fruits autres que le raisin ainsi que des boissons alcoolisées fabriquées à partir de raisin ou de moût de raisin,
c.
des boissons alcooliques titrant 10 % vol. ou plus,
d.
des produits de la boulangerie et de la pâtisserie qui, de par leur nature, sont normalement consommés dans le délai de vingt-quatre heures après la fabrication,
e.
des vinaigres,
f.
du sel comestible,
g.
des sucres sous forme solide,
h.
des produits de confiserie consistant presque uniquement en sucres aromatisés ou colorés,
i.
des gommes à mâcher et produits similaires à mâcher;
1.5
les mentions selon le ch. 1.1 doivent être complétées si nécessaire par une description des conditions de conservation dont le respect permet d’assurer la durée de conservation indiquée.
2.
La date limite de consommation est indiquée comme suit:
2.1
elle est précédée des termes «à consommer jusqu’au ...»;
2.2
les termes prévus au ch. 2.1 sont suivis:
a.
de la date elle-même, ou
b.
d’une référence à l’endroit où la date est indiquée sur l’étiquetage;
2.3
la date se compose de l’indication, en clair et dans l’ordre, du jour, du mois et, éventuellement, de l’année;
2.4
la date limite de consommation est indiquée sur chaque portion individuelle préemballée;
2.5
les mentions selon le ch. 2.1 doivent être suivies d’une description des conditions de conservation à respecter.
3.
La date de congélation ou la date de première congélation, visée à l’annexe 2, partie B, ch. 6, est mentionnée comme suit:
3.1
elle est précédée des termes «produit congelé le ...»;
3.2
les termes prévus au ch. 3.1 sont suivis:
a.
de la date elle-même, ou
b.
d’une référence à l’endroit où la date est indiquée sur l’étiquetage;
3.3
la date se compose de l’indication, en clair et dans l’ordre, du jour, du mois et de l’année.

  Annexe 9

(art. 21, al. 1 et 2, et 22, al. 4)

  Denrées alimentaires auxquelles ne s’applique pas l’obligation de déclaration nutritionnelle

1.
Les produits non transformés qui comprennent un seul ingrédient ou une seule catégorie d’ingrédients.
2.
Les produits transformés ayant, pour toute transformation, été soumis à une maturation, et qui comprennent un seul ingrédient ou une seule catégorie d’ingrédients.
3.
Les eaux destinées à la consommation humaine, y compris les eaux dont les seuls ingrédients ajoutés sont du dioxyde de carbone ou des arômes.
4.
Les plantes aromatiques, les épices ou leurs mélanges.
5.
Le sel et les succédanés de sels.
6.
Les édulcorants de table.
7.
L’extrait de café, l’extrait de café soluble, le café soluble ou instantané, l’extrait de chicorée, la chicorée soluble ou instantanée, les grains de café entiers ou moulus ainsi que les grains de café décaféinés entiers ou moulus.
8.
Les infusions (aux plantes ou aux fruits), thés, thés décaféinés, thés ou extraits de thé solubles ou instantanés, thés ou extraits de thé décaféinés solubles ou instantanés, sans autres ingrédients ajoutés que des arômes qui ne modifient pas la valeur nutritionnelle du thé.
9.
Les vinaigres de fermentation et leurs succédanés, y compris ceux dont les seuls ingrédients ajoutés sont des arômes.
10.
Les arômes.
11.
Les additifs alimentaires.
12.
Les auxiliaires technologiques.
13.
Les enzymes alimentaires.
14.
La gélatine.
15.
Les substances de gélification.
16.
Les levures.
17.
Les gommes à mâcher.
18.
Les denrées alimentaires conditionnées dans des emballages ou récipients dont la face la plus grande a une surface inférieure à 25 cm2.
19.
Les denrées alimentaires de fabrication artisanale, fournies directement par le fabricant au consommateur ou à des commerces d’alimentation locaux fournissant directement le consommateur.
20.
Les boissons alcooliques titrant plus de 1,2 % vol.
21.
Les denrées alimentaires vendues en vrac

  Annexe 101 

(art. 23, al. 1, let. f, 27, al. 2 et 3, 28, al. 2, et 29, al. 1, let. b, ch. 1)

  Apports de référence

  Partie A Apports quotidiens de référence en vitamines et en sels minéraux (adultes)

1.
Vitamines et sels minéraux pouvant être déclarés et valeurs nutritionnelles de référence (VNR)

Vitamine A (µg)

800

Chlorure (mg)

800

Vitamine D (µg)

5

Calcium (mg)

800

Vitamine E (mg)

12

Phosphore (mg)

700

Vitamine K (µg)

75

Magnésium (mg)

375

Vitamine C (mg)

80

Fer (mg)

14

Thiamine (vitamine B1, mg)

1.1

Zinc (mg)

10

Riboflavine (vitamine B2, mg)

1.4

Cuivre (mg)

1

Niacine (vitamine PP, mg)

16

Manganèse (mg)

2

Vitamine B6 (mg)

1.4

Fluorure (mg)

3.5

Acide folique (µg)

200

Sélénium (µg)

55

Vitamine B12 (µg)

2.5

Chrome (µg)

40

Biotine (µg)

50

Molybdène (µg)

50

Acide pantothénique (mg)

6

Iode (µg)

150

Potassium (mg)

2000

2.
Quantité significative de vitamines et de sels minéraux
Les valeurs suivantes doivent être prises en considération pour décider de ce qui constitue une quantité significative:
2.1
15 % des valeurs nutritionnelles de référence visées au ch. 1 par 100 g ou 100 ml dans le cas des produits autres que les boissons;
2.2
7,5 % des valeurs nutritionnelles de référence visées au ch. 1 par 100 ml dans le cas des boissons, ou
2.3
15 % des valeurs nutritionnelles de référence visées au ch. 1 par portion si l’emballage ne contient qu’une seule portion.

  Partie B Apports de référence en énergie et en certains nutriments à l’exclusion des vitamines et des sels minéraux (adultes)

Énergie ou nutriment

Apport de référence

Énergie

8400 kJ/2000 kcal

atières grasses totales

70 g

Acides gras saturés

20 g

Glucides

260 g

Sucres

90 g

Protéines

50 g

Sel

6 g


1 Mise à jour par l’erratum du 12 juin 2018 (RO 2018 2317).

  Annexe 111 

(art. 25, al. 1, let. b, et 26, al. 2)

  Présentation de la déclaration nutritionnelle

Les unités de mesure à utiliser dans la déclaration nutritionnelle pour les valeurs énergétiques «kilojoules» (kJ) ou «kilocalories» (kcal) et pour la masse «grammes» (g), «milligrammes» (mg) ou «microgrammes» (µg) et l’ordre de présentation des informations sont les suivants:

Énergie

kJ/kcal

Matières grasses

g

dont:

acides gras saturés

g

acides gras monoinsaturés

g

acides gras polyinsaturés

g

Glucides

g

dont:

sucres

g

polyols

g

amidon

g

Fibres alimentaires

g

Protéines

g

Sel

g

Vitamines et sels minéraux

les unités de mesure figurant à l’annexe 10, partie A, ch. 1


1 Mise à jour par l’erratum du 12 juin 2018 (RO 2018 2317).

  Annexe 121 

(art. 26, al. 1)

  Coefficients de conversion pour le calcul de l’énergie

La valeur énergétique à déclarer se calcule à l’aide des coefficients de conversion suivants:

Glucides, à l’exception des polyols

17 kJ/g = 4 kcal/g

Polyols

10 kJ/g = 2,4 kcal/g

Protéines

17 kJ/g = 4 kcal/g

Matières grasses

37 kJ/g = 9 kcal/g

Molécules de triacylglycérides à chaîne courte et longue ou salatrim

25 kJ/g = 6 kcal/g

Alcool (éthanol)

29 kJ/g = 7 kcal/g

Acides organiques

13 kJ/g = 3 kcal/g

Fibres alimentaires

8 kJ/g = 2 kcal/g

Érythritol

0 kJ/g = 0 kcal/g


1 Mise à jour par l’erratum du 12 juin 2018 (RO 2018 2317).

  Annexe 131 

(art. 29, al. 3)

  Allégations nutritionnelles et conditions de leur utilisation

  1 Faible valeur énergétique

1.1
Une allégation selon laquelle une denrée alimentaire a une faible valeur énergétique, ou toute autre allégation susceptible d’avoir le même sens pour le consommateur, ne peut être faite que pour un produit contenant:
a.
au maximum 170 kJ ou 40 kcal/100 g dans le cas des denrées alimentaires solides;
b.
au maximum 80 kJ ou 20 kcal/100 ml dans le cas des denrées alimentaires liquides.
1.2
Dans le cas des préparations d’édulcorants ou édulcorants de table, la limite de 4 kcal ou 17 kJ/portion, avec des propriétés édulcorantes équivalentes à 6 g de saccharose ou approximativement 1 cuillerée à thé de sucre, s’applique.

  2 Valeur énergétique réduite

Une allégation selon laquelle une denrée alimentaire a une valeur énergétique réduite ou toute autre allégation susceptible d’avoir le même sens pour le consommateur ne peut être faite que si la valeur énergétique est réduite d’au moins 30 %, en indiquant les caractéristiques entraînant la réduction de la valeur énergétique totale de la denrée alimentaire.

  3 Sans apport énergétique

3.1
Une allégation selon laquelle une denrée alimentaire n’a pas d’apport énergétique ou toute autre allégation susceptible d’avoir le même sens pour le consommateur ne peut être faite que si le produit contient au maximum 17 kJ ou 4 kcal /100 ml.
3.2
Dans le cas des préparations d’édulcorants ou édulcorants de table, la limite de 1,7 kJ ou 0,4 kcal /portion, avec des propriétés édulcorantes équivalentes à 6 g de saccharose ou approximativement 1 cuillerée à thé de sucre, s’applique.

  4 Faible teneur en matières grasses

Une allégation selon laquelle une denrée alimentaire a une faible teneur en matières grasses, ou toute autre allégation susceptible d’avoir le même sens pour le consommateur, ne peut être faite que si le produit ne contient:

4.1
pas plus de 3 g de matières grasses par 100 g dans le cas des denrées alimentaires solides;
4.2
pas plus de 1,5 g de matières grasses par 100 ml dans le cas des denrées alimentaires liquides; pas plus de 1,8 g de matières grasses par 100 ml pour le lait partiellement écrémé.

  5 Sans matières grasses

5.1
Une allégation selon laquelle une denrée alimentaire ne contient pas de matières grasses ou est sans matières grasses, ou toute autre allégation susceptible d’avoir le même sens pour le consommateur, ne peut être faite que si le produit ne contient pas plus de 0,5 g de matières grasses par 100 g ou par 100 ml.
5.2
Les allégations telles que «X % sans matières grasses» sont interdites.

  6 Source d’acide gras oméga-3

Une allégation selon laquelle une denrée alimentaire est une source d’acide gras oméga-3, ou toute allégation susceptible d’avoir le même sens pour le consommateur, ne peut être faite que si le produit contient au moins 0,3 g d’acide alphalinolénique pour 100 g et 100 kcal, ou au moins 40 mg au total d’acide eicosapentaénoïque et d’acide docosahexénoïque pour 100 g et 100 kcal.

  7 Riche en acide gras oméga-3

Une allégation selon laquelle une denrée alimentaire est riche en acide gras oméga—3, ou toute allégation susceptible d’avoir le même sens pour le consommateur, ne peut être faite que si le produit contient au moins 0,6 g d’acide alphalinolénique pour 100 g et 100 kcal, ou au moins 80 mg au total d’acide eicosapentaénoïque et d’acide docosahexénoïque pour 100 g et 100 kcal.

  8 Riche en graisses monoinsaturées

Une allégation selon laquelle une denrée alimentaire est riche en graisses monoinsaturées, ou toute allégation susceptible d’avoir le même sens pour le consommateur, ne peut être faite que si au moins 45 % des acides gras contenus dans le produit sont dérivés de graisses monoinsaturées et si l’énergie fournie par les graisses monoinsaturées représente plus de 20 % de l’apport énergétique du produit.

  9 Riche en graisses polyinsaturées

Une allégation selon laquelle une denrée alimentaire est riche en graisses polyinsaturées, ou toute allégation susceptible d’avoir le même sens pour le consommateur, ne peut être faite que si au moins 45 % des acides gras contenus dans le produit sont dérivés de graisses polyinsaturées et si l’énergie fournie par les graisses polyinsaturées représente plus de 20 % de l’apport énergétique du produit.

  10 Riche en graisses insaturées

Une allégation selon laquelle une denrée alimentaire est riche en graisses insaturées, ou toute allégation susceptible d’avoir le même sens pour le consommateur, ne peut être faite que si au moins 70 % des acides gras contenus dans le produit sont dérivés de graisses insaturées et si l’énergie fournie par les graisses insaturées représente plus de 20 % de l’apport énergétique du produit.

  11 Faible teneur en acides gras saturés

11.1
Une allégation selon laquelle une denrée alimentaire a une faible teneur en acides gras saturés, ou toute autre allégation susceptible d’avoir le même sens pour le consommateur, ne peut être faite que si la somme des acides gras saturés et des acides gras trans contenus dans le produit n’est pas supérieure:
a.
à 1,5 g par 100 g de solide, ou
b.
à 0,75 g par 100 ml de liquide.
11.2
La somme des acides gras saturés et des acides gras trans ne doit pas produire, dans les deux cas, plus de 10 % de la valeur énergétique.

  12 Faible teneur en acides gras trans

12.1
Une allégation selon laquelle une denrée alimentaire a une faible teneur en acides gras trans, ou toute autre allégation susceptible d’avoir le même sens pour le consommateur, ne peut être faite que si la somme des acides gras saturés et des acides gras trans contenus dans le produit n’est pas supérieure:
a.
à 1,5 g par 100 g de solide, ou
b.
à 0,75 g par 100 ml de liquide.
12.2
La somme des acides gras saturés et des acides gras trans ne doit pas produire, dans les deux cas, plus de 10 % de la valeur énergétique.

  13 Sans acides gras saturés

Une allégation selon laquelle une denrée alimentaire ne contient pas d’acides gras saturés, ou toute autre allégation susceptible d’avoir le même sens pour le consommateur, ne peut être faite que si la somme des acides gras saturés et des acides gras trans n’excède pas 0,1 g par 100 g ou par 100 ml.

  14 Sans acides gras trans

Une allégation selon laquelle une denrée alimentaire ne contient pas d’acides gras trans, ou toute autre allégation susceptible d’avoir le même sens pour le consommateur, ne peut être faite que si la somme des acides gras saturés et des acides gras trans n’excède pas 0,1 g par 100 g ou par 100 ml.

  15 Faible teneur en cholestérol

Une allégation selon laquelle une denrée alimentaire a une faible teneur en cholestérol, ou toute autre allégation susceptible d’avoir le même sens pour le consommateur, ne peut être faite que si le produit n’en contient pas plus de 20 mg par 100 g ou 10 mg par 100 ml.

  16 Sans cholestérol

Une allégation selon laquelle une denrée alimentaire ne contient pas de cholestérol, ou toute autre allégation susceptible d’avoir le même sens pour le consommateur, ne peut être faite que si le produit en contient moins de 5 mg par 100 g ou par 100 ml.

  17 Faible teneur en sucres

Une allégation selon laquelle une denrée alimentaire a une faible teneur en sucres, ou toute autre allégation susceptible d’avoir le même sens pour le consommateur, ne peut être faite que si le produit ne contient pas plus de:

17.1
5 g de sucres par 100 g dans le cas des denrées alimentaires solides, ou
17.2
pas plus de 2,5 g de sucres par 100 ml dans le cas des denrées alimentaires liquides.

  18 Sans sucres

18.1
Une allégation selon laquelle une denrée alimentaire ne contient pas de sucres, ou toute autre allégation susceptible d’avoir le même sens pour le consommateur, ne peut être faite que si le produit ne contient pas plus de 0,5 g de sucres par 100 g ou par 100 ml.
18.2
Une mention telle que «préserve les dents» ou «sympadent» ne peut être faite que si la propriété correspondante est prouvée par une expertise médico-dentaire.

  19 Sans sucres ajoutés

19.1
Une allégation selon laquelle il n’a pas été ajouté de sucres à une denrée alimentaire, ou toute autre allégation susceptible d’avoir le même sens pour le consommateur, ne peut être faite que si le produit ne contient pas de monosaccharides ou disaccharides ajoutés ou toute autre denrée alimentaire utilisée pour ses propriétés édulcorantes.
19.2
Si des sucres sont naturellement présents dans la denrée alimentaire, l’indication suivante doit également figurer sur l’étiquette: «contient des sucres naturellement présents».

  20 Pauvre en sodium ou pauvre en sel de cuisine

20.1
Une allégation selon laquelle une denrée alimentaire est pauvre en sodium ou en sel de cuisine, ou toute autre allégation susceptible d’avoir le même sens pour le consommateur, ne peut être faite que si le produit ne contient pas plus de 0,12 g de sodium ou de l’équivalent en sel de cuisine par 100 g ou par 100 ml.
20.2
Pour les eaux autres que l’eau minérale naturelle ou l’eau de source selon l’art. 5 et à l’art. 12 de l’ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur les boissons2, la teneur en sodium ne doit pas dépasser 2 mg par 100 ml.
20.3
Les condiments en poudre, les condiments et la moutarde sont réputés pauvres en sodium ou en sel de cuisine lorsque leur teneur en sodium ou la teneur équivalente en sel de cuisine n’excède pas 0,36 g par 100 g.

  21 Très pauvre en sodium ou très pauvre en sel de cuisine

21.1
Une allégation selon laquelle une denrée alimentaire est très pauvre en sodium ou en sel de cuisine, ou toute autre allégation susceptible d’avoir le même sens pour le consommateur, ne peut être faite que si le produit ne contient pas plus de 0,04 g de sodium ou de l’équivalent en sel de cuisine par 100 g ou par 100 ml.
21.2
Cette allégation ne peut être utilisée pour l’eau minérale naturelle ou l’eau de source ou une autre eau.
21.3
Les condiments en poudre, les condiments et la moutarde peuvent être définis comme très pauvres en sodium ou en sel de cuisine lorsque leur teneur en sodium ou la teneur équivalente en sel de cuisine n’excède pas 0,12 g par 100 g.

  22 Sans sodium ou sans sel de cuisine

Une allégation selon laquelle une denrée alimentaire ne contient pas de sodium ou de sel de cuisine, ou toute autre allégation susceptible d’avoir le même sens pour le consommateur, ne peut être faite que si le produit ne contient pas plus de 0,005 g de sodium ou de l’équivalent en sel de cuisine par 100 g.

  23 Sans sodium ou sel ajouté

Une allégation selon laquelle il n’a pas été ajouté de sodium ou de sel à une denrée alimentaire, ou toute autre allégation susceptible d’avoir le même sens pour le consommateur, ne peut être faite que si le produit ne contient pas de sodium ou de sel ajouté ou tout autre ingrédient contenant du sodium ou du sel ajouté et si le produit ne contient pas plus de 0,12 g de sodium ou de l’équivalent en sel de cuisine par 100 g ou par 100 ml.

  24 Source de fibres alimentaires

Une allégation selon laquelle une denrée alimentaire est une source de fibres alimentaires, ou toute autre allégation susceptible d’avoir le même sens pour le consommateur, ne peut être faite que si le produit contient au moins 3 g de fibres alimentaires par 100 g ou au moins 1,5 g de fibres alimentaires par 100 kcal.

  25 Teneur élevée en fibres alimentaires

Une allégation selon laquelle une denrée alimentaire a une haute teneur en fibres alimentaires, ou toute autre allégation susceptible d’avoir le même sens pour le consommateur, ne peut être faite que si le produit contient au moins 6 g de fibres alimentaires par 100 g ou au moins 3 g de fibres alimentaires par 100 kcal.

  26 Source de protéines

Une allégation selon laquelle une denrée alimentaire est une source de protéines, ou toute autre allégation susceptible d’avoir le même sens pour le consommateur, ne peut être faite que si 12 % au moins de la valeur énergétique totale de la denrée alimentaire sont produits par des protéines.

  27 Riche en protéines

Une allégation selon laquelle une denrée alimentaire est riche en protéines, ou toute autre allégation susceptible d’avoir le même sens pour le consommateur, ne peut être faite que si 20 % au moins de la valeur énergétique totale de la denrée alimentaire sont produits par des protéines.

  28 Source de [nom des vitamines ou des sels minéraux au sens de l’art. 23, al. 1, let. f]

Une allégation selon laquelle une denrée alimentaire est une source de vitamines ou de sels minéraux au sens de l’art. 23, al. 1, let. f, ou toute autre allégation susceptible d’avoir le même sens pour le consommateur, ne peut être faite que si la denrée alimentaire en contient une quantité significative au sens de l’annexe 10.

  29 Teneur élevée en / riche en [nom des vitamines ou des sels minéraux au sens de l’art. 23, al. 1, let. f]

Une allégation selon laquelle une denrée alimentaire est riche en vitamines ou en sels minéraux au sens de l’art. 23, al. 1, let. f, ou toute autre allégation susceptible d’avoir le même sens pour le consommateur, ne peut être faite que si le produit contient au moins deux fois la quantité significative mentionnée à l’annexe 10.

  30 Contient [nom du nutriment ou d’une autre substance]

Une allégation selon laquelle une denrée alimentaire contient un nutriment ou une autre substance pour lesquels la présente ordonnance ne fixe pas de conditions particulières, ou toute autre allégation susceptible d’avoir le même sens pour le consommateur, ne peut être faite que si le produit respecte toutes les dispositions correspondantes des art. 29, 30 et 35. Pour les vitamines et les sels minéraux, les conditions prévues pour l’allégation «source de» s’appliquent.

  31 Teneur augmentée d’un nutriment

Une allégation selon laquelle la teneur en un ou plusieurs nutriments, autres que des vitamines ou des minéraux au sens de l’art. 23, al. 1, let. f, a été augmentée, ou toute autre allégation susceptible d’avoir le même sens pour le consommateur, ne peut être faite que si le produit remplit les conditions applicables à l’allégation «source de» et si l’augmentation de cette teneur est d’au moins 30 % par rapport à un produit similaire.

  32 Teneur réduite d’un nutriment

32.1
Une allégation selon laquelle la teneur en un ou plusieurs nutriments a été réduite, ou toute autre allégation susceptible d’avoir le même sens pour le consommateur, ne peut être faite que si la réduction de cette teneur est d’au moins 30 % par rapport à un produit similaire.
32.2
Pour les micronutriments, une différence de 10 % des apports de référence selon l’annexe 10 est admise.
32.3
Pour le sodium ou la teneur correspondante en sel, une différence de 25 % est admise.
32.4
L’allégation «réduit en acides gras saturés», ou toute autre allégation susceptible d’avoir le même sens pour le consommateur, ne peut être faite que si dans un produit faisant l’objet de cette allégation:
a.
la somme des acides gras saturés et des acides gras trans est au moins de 30 % inférieure à la somme des acides gras saturés et des acides gras trans contenus dans un produit similaire, ou
b.
la teneur en acides gras trans est inférieure ou égale à celle d’un produit similaire.
32.5
L’allégation «réduit en sucres», ou toute autre allégation susceptible d’avoir le même sens pour le consommateur, ne peut être faite que si la valeur énergétique du produit auquel s’applique l’allégation est inférieure ou égale à celle d’un produit similaire.

  33 Allégé ou light

33.1
Une allégation selon laquelle un produit est «allégé» ou toute autre allégation susceptible d’avoir le même sens pour le consommateur, doit remplir les mêmes conditions que celles applicables à l’allégation «réduit en».
33.2
L’allégation doit en outre être accompagnée d’une indication des caractéristiques entraînant l’allégement de la denrée alimentaire.

  34 Naturellement ou naturel

Si une denrée alimentaire remplit naturellement les conditions visées dans la présente annexe pour l’utilisation d’une allégation nutritionnelle, le terme «naturellement/naturel» peut précéder cette allégation.

  35 Pauvre en protéines

35.1
Une allégation selon laquelle une denrée alimentaire est pauvre en protéines ne peut être faite que si la teneur en protéines dans le produit à consommer:
a.
est réduite de moitié au moins par rapport au produit ordinaire correspondant, et
b.
ne dépasse pas 1 g par 100 g de matière sèche.
35.2
Les pâtes alimentaires pauvres en protéines peuvent, contrairement aux pâtes visées aux art. 70 à 72 de l’ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur les denrées alimentaires d’origine végétale, les champignons et le sel comestible3, contenir des champignons, du sel et des proportions variables d’amidon.

1 Mise à jour par l’erratum du 20 août 2019 (RO 2019 2627).
2 RS 817.022.12
3 RS 817.022.17

  Annexe 141 

(art. 31, al. 2 et 3, 32, al. 1, 33 et 34, al. 2, let. b)

  Allégations de santé admises pour les denrées alimentaires, les ingrédients et composants alimentaires, les catégories de denrées alimentaires, conditions d’utilisation

Denrées alimentaires, ingrédients, composants alimentaires, catégories de denrées alimentaires

Allégation

Conditions d’utilisation

Restrictions/avertissements

a-cyclodextrine

La consommation de a cyclodextrine lors d’un repas composé de féculents contribue à atténuer la hausse de la glycémie après ce repas.

L’allégation peut être utilisée pour une denrée alimentaire contenant au moins 5 g d’a-cyclodextrine pour 50 g d’amidon par portion quantifiée du repas. L’allégation peut être utilisée si le consommateur est informé que l’effet bénéfique est obtenu par la consommation d’a—cyclodextrine à l’occasion du repas.

Acide docosahexaénoïque (DHA)

Le DHA contribue au fonctionnement normal du cerveau.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire contenant au moins 40 mg de DHA pour 100 g et 100 kcal. L’allégation peut être utilisée si le consommateur est informé que l’effet bénéfique est obtenu par la consommation journalière de 250 mg de DHA.

Acide docosahexaénoïque (DHA)

Le DHA contribue au maintien d’un taux de triglycérides sanguin normal.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui garantit une consommation journalière de 2 g de DHA et qui contient du DHA en association avec de l’acide eicosapentaénoïque (EPA). L’allégation peut être utilisée si le consommateur est informé que l’effet bénéfique est obtenu par la consommation journalière de 2 g de DHA.

Lorsque l’allégation porte sur des compléments alimentaires et/ou des aliments enrichis, le consommateur doit également être informé que la consommation journalière complémentaire d’EPA et de DHA combinés ne doit pas dépasser 5 g.

L’allégation ne peut être utilisée pour des denrées alimentaires destinées aux enfants.

Acide docosahexaénoïque (DHA)

La consommation de DHA par la mère contribue au développement normal des yeux du foetus et de l’enfant allaité.

Les femmes enceintes et allaitantes doivent être informées que l’effet bénéfique est obtenu par la consommation journalière de 200 mg de DHA, en plus de la consommation journalière d’acides gras oméga-3 recommandée pour les adultes, soit 250 mg de DHA et d’EPA. L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui garantit une consommation journalière d’au moins 200 mg de DHA

Acide docosahexaénoïque (DHA)

Le DHA contribue au maintien d’une vision normale.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire contenant au moins 40 mg de DHA pour 100 g et 100 kcal. L’allégation peut être utilisée si le consommateur est informé que l’effet bénéfique est obtenu par la consommation journalière de 250 mg de DHA.

Acide docosahexaénoïque (DHA)

La consommation de DHA par la mère contribue au développement normal du cerveau du foetus et de l’enfant allaité

Les femmes enceintes et allaitantes doivent être informées que l’effet bénéfique est obtenu par la consommation journalière de 200 mg de DHA, en plus de la consommation journalière d’acides gras oméga-3 recommandée pour les adultes, soit 250 mg de DHA et d’acide eicosapentaénoïque (EPA).

Acide docosahexaénoïque (DHA)

La consommation d’acide docosahexaénoïque (DHA) contribue au développement normal de la vue des nourrissons jusqu’à 12 mois.

Le consommateur doit être informé que l’effet bénéfique est obtenu par la consommation journalière de 100 mg de DHA. Lorsque l’allégation est utilisée sur une préparation de suite, la denrée alimentaire doit contenir au minimum 0,3 % du total des acides gras sous forme de DHA

Acide docosahexaénoïque (DHA) et acide eicosapentaénoïque (EPA)

Le DHA et l’EPA contribuent au maintien d’un niveau de triglycérides sanguin normal.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui garantit une consommation journalière combinée de 2 g de DHA et EPA. L’allégation peut être utilisée si le consommateur est informé que l’effet bénéfique est obtenu par la consommation journalière de 2 g de DHA et d’EPA.

Lorsque l’allégation porte sur des compléments alimentaires et/ou des aliments enrichis, le consommateur doit également être informé que la consommation journalière complémentaire d’EPA et de DHA combinés ne doit pas dépasser 5 g.

L’allégation ne peut être utilisée pour des denrées alimentaires destinées aux enfants.

Acide docosahexaénoïque et acide eicosapentaénoïque (DHA/EPA)

Le DHA et l’EPA contribuent au maintien d’une pression sanguine normale.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui garantit une consommation journalière de 3 g de DHA et d’EPA et qui contient du DHA en association avec de l’EPA. L’allégation peut être utilisée si le consommateur est informé que l’effet bénéfique est obtenu par la consommation journalière combinée de 3 g de DHA et d’EPA.

Lorsque l’allégation porte sur des compléments alimentaires et/ou des aliments enrichis, le consommateur doit également être informé que la consommation journalière complémentaire d’EPA et de DHA combinés ne doit pas dépasser 5 g.

L’allégation ne peut être utilisée pour des denrées alimentaires destinées aux enfants.

Acide eicosapentaénoïque (EPA) et acide docosahexaénoïque (DHA)

L’EPA et le DHA contribuent à un fonctionnement normal du coeur.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source d’acides gras oméga-3 (source d’EPA et de DHA) selon l’annexe 13, ch. 6. L’allégation peut être utilisée si le consommateur est informé que l’effet bénéfique est obtenu par la consommation conjointe d’EPA et de DHA de 250 mg/jour.

Acide linoléique

L’acide linoléique contribue au maintien d’une cholestérolémie normale.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire fournissant au moins 1,5 g d’acide linoléique pour 100 g et 100 kcal. Le consommateur doit être informé que l’effet bénéfique est obtenu par la consommation journalière de 10 g d’acide linoléique.

Acide oléique

Le remplacement de graisses saturées par des graisses insaturées dans le régime alimentaire contribue au maintien d’une cholestérolémie normale. L’acide oléique est une graisse insaturée.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est riche en acides gras insaturés selon l’annexe 13, ch. 10.

Acide pantothénique

L’acide pantothénique contribue à un métabolisme énergétique normal.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source d’acide pantothénique selon l’annexe 13, ch. 28.

Acide pantothénique

L’acide pantothénique contribue à la synthèse normale et au métabolisme normal des hormones stéroïdes, de la vitamine D et de certains neurotransmetteurs.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source d’acide pantothénique selon l’annexe 13, ch. 28.

Acide pantothénique

L’acide pantothénique contribue à réduire la fatigue.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source d’acide pantothénique selon l’annexe 13, ch. 28.

Acide pantothénique

L’acide pantothénique contribue à des performances intellectuelles normales.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source d’acide pantothénique selon l’annexe 13, ch. 28.

Acide a-linolénique (ALA)

L’acide alpha-linolénique (ALA) contribue au maintien d’une cholestérolémie normale.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source d’ALA selon l’annexe 13, ch. 6,. Le consommateur doit être informé que l’effet bénéfique est obtenu par la consommation journalière de 2 g d’ALA.

Acide a-linolénique (ALA) et acide linoléique (AL)

Les acides gras essentiels sont nécessaires à une croissance et à un développement normaux des enfants

Le consommateur doit être informé que l’effet bénéfique est obtenu par la prise journalière de 2 g d’acide a-linolénique (ALA) et une consommation journalière de 10 g d’acide linoléique (AL).

Amidon lentement digestible (ALD)

La consommation de produits riches en amidon lentement digestible (ALD) augmente moins la concentration de glucose dans le sang après un repas que la consommation de produits pauvres en ALD.

L’allégation ne peut être utilisée pour une denrée alimentaire que si les glucides digestibles fournissent au moins 60 % de la totalité de l’énergie et si au moins 55 % de ces glucides consistent en amidon digestible constitué d’au moins 40 % d’ALD.

Amidon résistant

Le remplacement d’un amidon digestible par de l’amidon résistant dans un repas contribue à atténuer la hausse de la glycémie après ce repas.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire dans laquelle l’amidon digestible a été remplacé par de l’amidon résistant de telle sorte que la teneur définitive en amidon résistant représente au moins 14 % de la teneur totale en amidon.

Arabinoxylane (AX) produit à partir d’endosperme de blé

La consommation d’arabinoxylane à l’occasion d’un repas contribue à atténuer la hausse de la glycémie après ce repas.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire contenant au moins 8 g de fibres riches en arabinoxylane produites à partir d’endosperme de blé (au moins 60 % d’AX en poids) pour 100 g de glucides assimilables dans une portion quantifiée du repas. L’allégation peut être utilisée si le consommateur est informé que l’effet bénéfique est obtenu par la consommation de fibres riches en AX produites à partir d’endosperme de blé au cours du repas.

Bêta-glucanes

Les bêta-glucanes contribuent au maintien d’une cholestérolémie normale.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire contenant au moins 1 g de bêta-glucanes provenant d’avoine, de son d’avoine, d’orge, de son d’orge, ou provenant de plusieurs de ces sources, par portion quantifiée. L’allégation peut être utilisée si le consommateur est informé que l’effet bénéfique est obtenu par la consommation journalière de 3 g de bêta-glucanes provenant d’avoine, de son d’avoine, d’orge, de son d’orge ou provenant de plusieurs de ces sources.

Bêta-glucane d’avoine

Il a été démontré que le bêta-glucane d’avoine abaissait/réduisait la cholestérolémie. Une cholestérolémie élevée constitue un facteur de risque de développement d’une maladie coronarienne.

Le consommateur doit être informé que l’effet bénéfique est obtenu par la consommation journalière de 3 g de bêta-glucane d’avoine. L’allégation peut être utilisée pour une denrée alimentaire qui contient au moins 1 g de bêta-glucane d’avoine par portion quantifiée.

Bêta-glucane d’orge

Il a été démontré que le bêta-glucane d’orge abaissait/réduisait le taux de cholestérol sanguin. Une cholestérolémie élevée constitue un facteur de risque de développement d’une maladie coronarienne.

L’allégation ne peut être utilisée que pour les denrées alimentaires qui fournissent au moins 1 g de bêta-glucane d’orge par portion quantifiée. L’allégation peut être utilisée si le consommateur est informé que l’effet bénéfique est obtenu par la consommation de 3 g de bêta-glucane d’orge par jour.

Bêta-glucanes provenant d’avoine et d’orge

La consommation de bêta-glucanes provenant d’avoine ou d’orge à l’occasion d’un repas contribue à atténuer la hausse de la glycémie après ce repas.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire contenant au moins 4 g de bêta-glucanes provenant d’avoine ou d’orge pour 30 g de glucides assimilables dans une portion quantifiée du repas. L’allégation peut être utilisée si le consommateur est informé que l’effet bénéfique est obtenu par la consommation des bêta-glucanes provenant d’avoine ou d’orge au cours du repas.

Bétaïne

La bétaïne contribue au métabolisme normal de l’homocystéine.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire contenant au moins 500 mg de bétaïne par portion quantifiée. L’allégation peut être utilisée si le consommateur est informé que l’effet bénéfique est obtenu par la consommation journalière de 1,5 g de bétaïne.

L’allégation peut être utilisée si le consommateur est informé que la consommation journalière de plus de 4 g de bétaïne peut accroître sensiblement la cholestérolémie.

Biotine

La biotine contribue à un métabolisme énergétique normal

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de biotine selon l’annexe 13, ch. 28.

Biotine

La biotine contribue au fonctionnement normal du système nerveux.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de biotine selon l’annexe 13, ch. 28.

Biotine

La biotine contribue au métabolisme normal des macronutriments.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de biotine selon l’annexe 13, ch. 28.

Biotine

La biotine contribue à des fonctions psychologiques normales.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de biotine selon l’annexe 13, ch. 28.

Biotine

La biotine contribue au maintien d’une chevelure normale.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de biotine selon l’annexe 13, ch. 28.

Biotine

La biotine contribue au maintien de muqueuses normales.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de biotine selon l’annexe 13, ch. 28.

Biotine

La biotine contribue au maintien d’une peau normale.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de biotine selon l’annexe 13, ch. 28.

Boisson acide non alcoolisée reformulée ayant

moins de 1 g de glucides fermentescibles par 100 ml (sucres et autres glucides à l’exception des polyols) ;
de 0,3 à 0,8 mol de calcium par mol d’acidifiant ;

– un pH compris entre 3,7 et 4,0..

Le remplacement de boissons acides contenant du sucre, telles que les boissons rafraîchissantes sans alcool (contenant habituellement de 8 à 12 g de sucre par 100 ml), par des boissons reformulées contribue au maintien de la minéralisation des dents.

Pour porter l’allégation, les boissons acides reformulées doivent correspondre à la description de la denrée alimentaire faisant l’objet de l’allégation.

Caféine

La caféine contribue à améliorer la concentration, les performances, l’état d’éveil et l’attention.

Cette allégation peut être formulée si chaque portion contient au moins 75 mg de caféine.

Contient de la caféine. La mention «déconseillé aux enfants et aux femmes enceintes» doit figurer dans le même champ visuel que la dénomination spécifique.

Caféine

La caféine favorise à court terme les performances physiques.

Cette allégation peut être formulée si chaque portion contient au moins 75 mg de caféine.

Contient de la caféine. La mention «déconseillé aux enfants et aux femmes enceintes» doit figurer dans le même champ visuel que la dénomination spécifique.

Calcium

Le calcium est nécessaire à une croissance et à un développement osseux normaux des enfants

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de calcium selon l’annexe 13, ch. 28.

Calcium

Le calcium contribue à une coagulation sanguine normale.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de calcium selon l’annexe 13, ch. 28.

Calcium

Le calcium contribue à un métabolisme énergétique normal.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de calcium selon l’annexe 13, ch. 28.

Calcium

Le calcium contribue à une fonction musculaire normale.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de calcium selon l’annexe 13, ch. 28.

Calcium

Le calcium contribue à une neurotransmission normale.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de calcium selon l’annexe 13, ch. 28.

Calcium

Le calcium contribue au fonctionnement normal des enzymes digestives.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de calcium selon l’annexe 13, ch. 28.

Calcium

Le calcium joue un rôle dans les processus de division et de spécialisation cellulaires.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de calcium selon l’annexe 13, ch. 28.

Calcium

Le calcium est nécessaire au maintien d’une ossature normale.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de calcium selon l’annexe 13, ch. 28.

Calcium

Le calcium est nécessaire au maintien d’une dentition normale.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de calcium selon l’annexe 13, ch. 28.

Calcium

Le calcium contribue à réduire la perte de densité minérale osseuse chez les femmes ménopausées. Une faible densité minérale osseuse constitue un facteur de risque des fractures ostéoporotiques.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire contenant au moins 400 mg de calcium par portion quantifiée.

L’allégation peut être utilisée si le consommateur est informé que l’allégation concerne spécifiquement les femmes de 50 ans et plus et que l’effet bénéfique est obtenu moyennant une consommation journalière d’au moins 1200 mg de calcium, toutes sources confondues.

Pour les denrées alimentaires enrichies en calcium, l’allégation ne peut être utilisée que pour celles destinées aux femmes de 50 ans et plus.

Calcium et vitamine D

Le calcium et la vitamine D contribuent à réduire la perte de densité minérale osseuse chez les femmes ménopausées. Une faible densité minérale osseuse constitue un facteur de risque des fractures ostéoporotiques.

L’allégation ne peut être utilisée que pour les compléments alimentaires contenant au moins 400 mg de calcium et 15 µg de vitamine D par portion quantifiée.

L’allégation peut être utilisée si le consommateur est informé que l’allégation concerne spécifiquement les femmes de 50 ans et plus et que l’effet bénéfique est obtenu moyennant une consommation journalière d’au moins 1200 mg de calcium et 20 µg de vitamine D, toutes sources confondues.

Pour les compléments alimentaires enrichis en calcium et en vitamine D, l’allégation ne peut être utilisée que pour ceux destinés aux femmes de 50 ans et plus.

Calcium et vitamine D

Le calcium et la vitamine D sont nécessaires à une croissance et à un développement osseux normaux des enfants

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de calcium et de vitamine D selon l’annexe 13, ch. 28.

Chitosane

Le chitosane contribue au maintien d’une cholestérolémie normale.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire – sauf les compléments alimentaires – qui garantit une consommation journalière de 3 g de chitosane. L’allégation peut être utilisée si le consommateur est informé que l’effet bénéfique est obtenu par la consommation journalière de 3 g de chitosane.

Chlore

Le chlorure contribue à une digestion normale grâce à la production d’acide chlorhydrique dans l’estomac.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de chlorure selon l’annexe 13, ch. 28.

L’allégation ne peut être utilisée pour du chlorure dont la source est du chlorure de sodium.

Choline

La choline contribue au métabolisme normal de l’homocystéine.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire contenant au moins 82,5 mg de choline pour 100 g ou 100 ml ou par portion de la denrée alimentaire.

Choline

La choline contribue à un métabolisme lipidique normal.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire contenant au moins 82,5 mg de choline pour 100 g ou 100 ml ou par portion de la denrée alimentaire.

Choline

La choline contribue au maintien d’une fonction hépatique normale.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire contenant au moins 82,5 mg de choline pour 100 g ou 100 ml ou par portion de la denrée alimentaire.

Chrome

Le chrome contribue au métabolisme normal des macronutriments.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de chrome trivalent selon l’annexe 13, ch. 28.

Chrome

Le chrome contribue au maintien d’une glycémie normale.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de chrome trivalent selon l’annexe 13, ch. 28.

Concentré de tomates hydrosoluble (WSTC I et II)

Le concentré de tomates hydrosoluble (WSTC I et II) aide à maintenir une agrégation plaquettaire normale, contribuant ainsi à une bonne circulation sanguine

Information du consommateur: les effets bénéfiquessont obtenus avec une consommation journalière de 3 g de WSTC I ou de 150 mg de WSTC II dilués dans un maximum de 250 ml de jus de fruits, de boissons aromatisées ou de boissons au yaourt (sauf si ultra-pasteurisées), ou avec une consommation journalière de 3 g de WSTC I ou de 150 mg de WSTC II dans des compléments alimentaires lorsqu’ils sont ingérés avec un verre d’eau ou d’un autre liquide

Créatine

La créatine améliore les capacités physiques en cas de séries successives d’exercices très intenses de courte durée.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui garantit une consommation journalière de 3 g de créatine. L’allégation peut être utilisée si le consommateur est informé que l’effet bénéfique est obtenu par la consommation journalière de 3 g de créatine.

L’allégation ne peut être utilisée que pour des denrées alimentaires réservées aux adultes effectuant des exercices physiques très intenses.

Créatine

La consommation quotidienne de créatine peut renforcer l’effet de la pratique de la musculation sur la force musculaire chez les adultes âgées de plus de 55 ans.

Le consommateur doit être informé que :

l’allégation vise les adultes de plus de 55 ans pratiquant régulièrement de la musculation ;
l’effet bénéfique est obtenu par la consommation journalière de 3 g de créatine en liaison avec la pratique de la musculation, qui permet d’augmenter progressivement la charge de travail et devrait avoir lieu au moins trois fois par semaine pendant plusieurs semaines, avec une intensité équivalant à au moins 65 % – 75 % d’une charge maximale de répétition2.

L’allégation ne peut être utilisée que pour des denrées alimentaires réservées aux adultes de plus de 55 ans pratiquant régulièrement de la musculation.

Cuivre

Le cuivre contribue au maintien de tissus conjonctifs normaux.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de cuivre selon l’annexe 13, ch. 28.

Cuivre

Le cuivre contribue à un métabolisme énergétique normal.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de cuivre selon l’annexe 13, ch. 28.

Cuivre

Le cuivre contribue au fonctionnement normal du système nerveux.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de cuivre selon l’annexe 13, ch. 28.

Cuivre

Le cuivre contribue à la pigmentation normale de la peau.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de cuivre selon l’annexe 13, ch. 28.

Cuivre

Le cuivre contribue au transport normal du fer dans l’organisme.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de cuivre selon l’annexe 13, ch. 28.

Cuivre

Le cuivre contribue à la pigmentation normale de la peau.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de cuivre selon l’annexe 13, ch. 28.

Cuivre

Le cuivre contribue au fonctionnement normal du système immunitaire.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de cuivre selon l’annexe 13, ch. 28.

Cuivre

Le cuivre contribue à protéger les cellules contre le stress oxydatif.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de cuivre selon l’annexe 13, ch. 28.

Cultures vivantes des yaourts

Les cultures vivantes des yaourts ou des laits fermentés améliorent la digestion du lactose de ces produits chez les individus ayant des difficultés à le digérer.

Pour que l’allégation soit admise, le yaourt ou le lait fermenté doivent contenir au moins 108 unités formant colonie de ferments vivants (Lactobacillus delbrueckii subsp. bulgaricus et Streptococcus thermophilus) par gramme.

Denrées alimentaires à teneur en acides gras saturés faible ou réduite

La réduction de la consommation d’acides gras saturés contribue au maintien d’une cholestérolémie normale.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui remplit les exigences minimales relatives aux produits ayant une faible teneur en acides gras saturés (pauvres en acides gras saturés) selon l’annexe 13, ch. 11, ou relatives aux produits ayant une teneur réduite en acides gras saturés (teneur réduite d’un nutriment) selon l’annexe 13, ch. 32.

Denrées alimentaires pauvres en sodium ou à teneur réduite en sodium

La réduction de la consommation de sodium contribue au maintien d’une pression sanguine normale.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui remplit les exigences minimales relatives aux produits pauvres en sodium ou en sel de cuisine selon l’annexe 13, ch. 20, ou relatives aux produits à teneur réduite en sodium/sel de cuisine selon l’annexe 13, ch. 32 (teneur réduite d’un nutriment).

Eau

L’eau contribue au maintien d’une fonction physique et d’une fonction cognitive normales.

L’allégation peut être utilisée si le consommateur est informé que l’effet bénéfique est obtenu par la consommation d’au moins deux litres d’eau par jour, toutes sources confondues.

L’allégation ne peut être utilisée que pour de l’eau conforme aux exigences de l’ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur l’eau potable et l’eau des installations de baignade et de douche accessibles au public3.

Eau

L’eau contribue au maintien de la régulation normale de la température du corps".

L’allégation peut être utilisée si le consommateur est informé que l’effet bénéfique est obtenu par la consommation d’au moins deux litres d’eau par jour, toutes sources confondues.

L’allégation ne peut être utilisée que pour de l’eau conforme aux exigences de l’ordonnance du DFI sur l’eau potable et l’eau des installations de baignade et de douche accessibles au public.

Esters de stanols végétaux

Il a été démontré que les esters de stanols végétaux abaissent/réduisaient le taux de cholestérol sanguin. Une cholestérolémie élevée constitue un facteur de risque de développement d’une maladie cardiaque coronarienne

Le consommateur doit être informé que l’effet bénéfique est obtenu par la consommation journalière de 1,5 à 3 g de stanols végétaux.

Il ne peut être fait référence à l’ampleur de l’effet que pour les denrées alimentaires appartenant aux catégories suivantes: matières grasses à tartiner, produits laitiers, mayonnaises et sauces pour salades. Lorsqu’il est fait référence à l’ampleur de l’effet, la fourchette «de 7 à 10 %», pour les denrées alimentaires garantissant une consommation journalière de 1,5 à 2,4 g de stanols végétaux, ou la fourchette «de 10 à 12,5 %», pour celles garantissant une consommation journalière de 2,5 à 3 g, ainsi que la durée nécessaire pour obtenir l’effet, à savoir «en 2 à 3 semaines», doivent être communiquées au consommateur.

Fer

Le fer contribue à une fonction cognitive normale.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de fer selon l’annexe 13, ch. 28.

Fer

Le fer contribue à un métabolisme énergétique normal.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de fer selon l’annexe 13, ch. 28.

Fer

Le fer contribue à la formation normale de globules rouges et d’hémoglobine.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de fer selon l’annexe 13, ch. 28.

Fer

Le fer contribue au transport normal de l’oxygène dans l’organisme

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de fer selon l’annexe 13, ch. 28.

Fer

Le fer contribue au fonctionnement normal du système immunitaire.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de fer selon l’annexe 13, ch. 28.

Fer

Le fer contribue à réduire la fatigue.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de fer selon l’annexe 13, ch. 28.

Fer

Le fer joue un rôle dans le processus de division cellulaire.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de fer selon l’annexe 13, ch. 28.

Fer

Le fer contribue au développement cognitif normal des enfants

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de fer selon l’annexe 13, ch. 28.

Fibre de betterave à sucre

Les fibres de betterave à sucre contribuent à augmenter le volume des selles.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est riche en fibres de ce type selon l’annexe 13, ch. 25.

Fibres d’avoine

Les fibres d’avoine contribuent à augmenter le volume des selles.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est riche en fibres de ce type selon l’annexe 13, ch. 25.

Fibres de grains d’orge

Les fibres de grains d’orge contribuent à augmenter le volume des selles.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est riche en fibres de ce type selon l’annexe 13, ch 25.

Fibres de seigle

Les fibres de seigle contribuent à une fonction intestinale normale.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est riche en fibres de ce type selon l’annexe 13, ch. 25.

Fibres de son de blé

Les fibres de son de blé contribuent à accélérer le transit intestinal.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est riche en fibres de ce type selon l’annexe 13, ch. 25.

Le consommateur doit être informé que l’effet bénéfique est obtenu par la consommation journalière d’au moins 10 g de fibres de son de blé.

Fibres de son de blé

Les fibres de son de blé contribuent à augmenter le volume des selles.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est riche en fibres de ce type selon l’annexe 13, ch. 25.

Flavanols de cacao

Les flavanols de cacao aident à préserver l’élasticité des vaisseaux sanguins, ce qui contribue à une circulation sanguine normale.

Le consommateur doit être informé que l’effet bénéfique est obtenu par la consommation journalière de 200 mg de flavanols de cacao.

L’allégation ne peut être utilisée que pour les boissons cacaotées (contenant de la poudre de cacao) ou le chocolat noir qui garantissent une consommation journalière d’au moins 200 mg de flavanols de cacao présentant un degré de polymérisation compris entre 1 et 10.

L’allégation ne peut être utilisée que pour des gélules ou des comprimés contenant de l’extrait de cacao à forte teneur en flavanols qui garantissent une consommation journalière d’au moins 200 mg de flavanols de cacao présentant un degré de polymérisation compris entre 1 et 10.

Fluorure

Le fluorure contribue au maintien de la minéralisation des dents.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de fluorure selon l’annexe 13, ch. 28.

Folates

Les folates contribuent à la croissance des tissus maternels durant la grossesse.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de folates selon l’annexe 13, ch. 28.

Folates

Les folates contribuent à la synthèse normale des acides aminés.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de folate selon l’annexe 13, ch. 28.

Folates

Les folates contribuent à la formation normale du sang.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de folates selon l’annexe 13, ch. 28.

Folates

Les folates contribuent au métabolisme normal de l’homocystéine.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de folates selon l’annexe 13, ch. 28.

Folates

Les folates contribuent à des fonctions psychologiques normales.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de folates selon l’annexe 13, ch. 28.

Folates

Les folates contribuent au fonctionnement normal du système immunitaire.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de folates selon l’annexe 13, ch. 28.

Folates

Les folates contribuent à réduire la fatigue.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de folates selon l’annexe 13, ch. 28.

Folates

Les folates jouent un rôle dans le processus de division cellulaire.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de folates selon l’annexe 13, ch. 28.

Folates

La supplémentation en folates augmente le statut maternel en folates. Un faible statut en folates chez la mère augmente les risques d’apparition d’anomalies du tube neural chez le foetus en développement.

L’allégation ne peut être utilisée que pour des compléments alimentaires contenant au moins 400 µg de folates par dose journalière.

L’allégation peut être utilisée si le consommateur est informé du fait que la population visée est les femmes en âge de procréer et que l’effet bénéfique est obtenu par la consommation journalière de 400 µg de folates, au moins un mois avant la conception et jusqu’à trois mois après la conception.

Fructose

La consommation de denrées alimentaires contenant du fructose entraîne une hausse de la gycémie inférieure à celle qu’entraîne la consommation de denrées alimentaires contenant du saccharose ou du glucose.

L’allégation peut être utilisée si le glucose et le saccharose de la boisson ou de l’aliment sucrés sont remplacés par du fructose, de sorte que la réduction de la teneur en glucose et saccharose soit d’au moins 30%.

Glucides

Les glucides contribuent à la récupération d’une fonction musculaire normale (contraction) après un effort physique très intense et prolongé occasionnant une fatigue musculaire et une diminution des réserves de glycogène dans les muscles squelettiques.

L’allégation ne peut être utilisée que pour des denrées alimentaires qui fournissent des glucides métabolisés par l’être humain (à l’exclusion des polyols).

Le consommateur doit être informé que l’effet bénéfique est obtenu moyennant la consommation de glucides, toutes sources confondues, à une dose totale de 4 g par kg de poids corporel, par prises fractionnées débutant dans les quatre premières heures suivant un effort physique très intense et prolongé qui occasionne une fatigue musculaire et une diminution des réserves de glycogène dans les muscles squelettiques, et pas plus tard que 6 heures après cet effort.

L’allégation ne peut être utilisée que pour des denrées alimentaires destinées aux adultes qui ont fourni un effort physique très intense et prolongé occasionnant une fatigue musculaire et la diminution des réserves de glycogène dans les muscles squelettiques.

Glucides non digestibles

La consommation de denrées alimentaires/boissons contenant à la place de sucres entraîne une hausse de la glycémie inférieure à celle qu’entraîne la consommation de denrées alimentaires/boissons contenant des sucres.

L’allégation peut être utilisée si les sucres sont remplacés dans les denrées alimentaires ou les boissons par des glucides non digestibles, qui sont des glucides qui ne sont ni digérés ni absorbés dans l’intestin grêle, de telle sorte que les denrées alimentaires ou les boissons aient une teneur en sucres réduite d’au moins la proportion définie dans l’allégation «réduit en» selon l’annexe 13, ch. 32.

Glucides non fermentescibles

La consommation de denrées alimentaires/ boissons contenant «nom de tous les glucidesnon fermentescibles utilisés» à la place de glucides fermentescibles contribue au maintien de la minéralisation des dents.

L’allégation peut être utilisée si les glucides fermentescibles1 contenus dans les denrées alimentaires/boissons ont été remplacés par des glucides non fermentescibles2, dans des proportions telles que la consommation de la denrée alimentaire ou de la boisson n’abaisse pas le pH de la plaque dentaire au-dessous de 5,7 durant sa consommation et jusqu’à 20 minutes après celle-ci.

1 Par glucides fermentescibles, on entend les glucides et mélanges de glucides présents dans les denrées alimentaires ou les boissons et qui abaissent, par fermentation bactérienne, le pH de la plaque dentaire, mesuré in vivo ou in situ par un test de télémétrie, au-dessous de 5,7 durant la consommation et jusqu’à 30 minutes après celle-ci.

2 Par glucides non fermentescibles, on entend les glucides et mélanges de glucides présents dans les denrées alimentaires ou les boissons et qui n’abaissent pas, par fermentation bactérienne, le pH de la plaque dentaire, mesuré in vivo ou in situ par un test de télémétrie, au-dessous d’une valeur conservatoire de 5,7 durant la consommation et jusqu’à 30 minutes après celle-ci.

Glucomannane ou mannane de konjac

Le glucomannane contribue au maintien d’une cholestérolémie normale.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui garantit une consommation journalière de 4 g de glucomannane. L’allégation peut être utilisée si le consommateur est informé que l’effet bénéfique est obtenu par la consommation journalière de 4 g de glucomannane.

Avertissement quant au risque de suffocation en cas de difficultés de déglutition ou en cas d’ingestion avec un fluide inadéquat. Consommation avec beaucoup d’eau conseillée pour garantir l’ingestion de la substance jusqu’à l’estomac.

Glucomannane ou mannane de konjac

Le glucomannane consommé dans le cadre d’un régime hypocalorique contribue à la perte de poids.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire contenant 1 g de glucomannane par portion quantifiée. L’allégation peut être utilisée si le consommateur est informé que l’effet bénéfique est obtenu par la consommation journalière de 3 g de glucomannane en trois doses de 1 g chacune, prises avec 1 à 2 verres d’eau, avant les repas et dans le cadre d’un régime hypocalorique.

Avertissement quant au risque de suffocation en cas de difficultés de déglutition ou en cas d’ingestion avec un fluide inadéquat. Consommation avec beaucoup d’eau conseillée pour garantir l’ingestion de la substance jusque dans l’estomac.

Gomme de guar

La gomme de guar contribue au maintien d’une cholestérolémie normale.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui garantit une consommation journalière de 10 g de gomme de guar. L’allégation peut être utilisée si le consommateur est informé que l’effet bénéfique est obtenu par la consommation journalière de 10 g de gomme de guar.

Avertissement quant au risque de suffocation en cas de difficultés de déglutition ou en cas d’ingestion avec un fluide inadéquat. Consommation avec beaucoup d’eau conseillée pour garantir l’ingestion de la substance jusqu’à l’estomac.

Gommes à mâcher édulcorées avec 100 % de xylitol

Il a été démontré que les gommes à mâcher édulcorées avec 100 % de xylitol réduisaient la plaque dentaire. La plaque dentaire constitue un facteur de risque impliqué dans le développement de la carie chez les enfants

Le consommateur doit être informé que l’effet bénéfique n’est obtenu que par la consommation de 2-3 g de gommes à mâcher édulcorées avec 100 % de xylitol au moins trois fois par jour, après les repas.

Gommes à mâcher sans sucre

Les gommes à mâcher sans sucres contribuent au maintien de la minéralisation des dents.

L’allégation ne peut être utilisée que pour des gommes à mâcher conformes aux conditions d’utilisation dont est assortie l’allégation nutritionnelle sans sucres selon l’annexe 13, ch. 18 . Le consommateur doit être informé que l’effet bénéfique est obtenu par la mastication de la gomme à mâcher pendant au moins 20 minutes après avoir mangé ou bu.

Gommes à mâcher sans sucre

Les gommes à mâcher sans sucres contribuent à neutraliser les acides de la plaque dentaire.

L’allégation ne peut être utilisée que pour des gommes à mâcher conformes aux conditions d’utilisation dont est assortie l’allégation nutritionnelle sans sucres selon l’annexe 13, ch. 18. L’allégation peut être utilisée si le consommateur est informé que l’effet bénéfique est obtenu par le mâchage de la gomme pendant au moins 20 minutes après le repas ou la boisson.

Gommes à mâcher sans sucre

Les gommes à mâcher sans sucres contribuent à réduire la sécheresse buccale.

L’allégation ne peut être utilisée que pour des gommes à mâcher conformes aux conditions d’utilisation dont est assortie l’allégation nutritionnelle «sans sucre» selon l’annexe 13, ch. 18. L’allégation peut être utilisée si le consommateur est informé que l’effet bénéfique est obtenu par la mastication lors d’une sensation de bouche sèche.

Gommes à mâcher sans sucre

Les gommes à mâcher sans sucre aident à réduire la déminéralisation dentaire. La déminéralisation dentaire constitue un facteur de risque dans le développement des caries dentaires.

L’allégation ne peut être utilisée que pour des gommes à mâcher conformes aux conditions d’utilisation dont est assortie l’allégation nutritionnelle sans sucres selon l’annexe 13, ch. 18. Le consommateur doit être informé que l’effet bénéfique est obtenu par la mastication de 2 à 3 g de gommes à mâcher sans sucres pendant vingt minutes, au moins trois fois par jour, après les repas.

Gommes à mâcher sans sucre

Les gommes à mâcher sans sucres contribuentà neutraliser les acides de la plaquedentaire Les acides de la plaque dentaire constituent un facteur de risque dans le développement des caries dentaires.

L’allégation ne peut être utilisée que pour des gommes à mâcher conformes aux conditions d’utilisation dont est assortie l’allégation nutritionnelle sans sucres selon l’annexe 13, ch. 18. Le consommateur doit être informé que l’effet bénéfique est obtenu par la mastication de 2 à 3 g de gommes à mâcher sans sucres pendant vingt minutes, au moins trois fois par jour, après les repas.

Gommes à mâcher sans sucres et contenant de la carbamide

Les gommes à mâcher sans sucres et contenant de la carbamide neutralisent les acides de la plaque dentaire plus efficacement que les gommes à mâcher sans sucres sans carbamide.

L’allégation ne peut être utilisée que pour des gommes à mâcher conformes aux conditions d’utilisation dont est assortie l’allégation nutritionnelle sans sucres selon l’annexe 13, ch. 18. Pour porter l’allégation, chaque gomme à mâcher sans sucres doit contenir au moins 20 mg de carbamide. Le consommateur doit être informé que l’effet bénéfique est obtenu par la mastication de la gomme à mâcher pendant au moins 20 minutes après avoir mangé ou bu.

Hydroxypropylméthylcellulose (HPMC)

La consommation d’hydroxypropyl méthylcellulose à l’occasion d’un repas contribue à atténuer la hausse de la glycémie après ce repas.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire contenant au moins 4 g de HPMC par portion quantifiée du repas. L’allégation peut être utilisée si le consommateur est informé que l’effet bénéfique est obtenu par la consommation de 4 g de HPMC au cours du repas.

Avertissement quant au risque de suffocation en cas de difficultés de déglutition ou en cas d’ingestion avec un fluide inadéquat. Consommation avec beaucoup d’eau conseillée pour garantir l’ingestion de la substance jusqu’à l’estomac.

Hydroxypropylméthylcellulose (HPMC)

L’hydroxypropyl méthylcellulose contribue au maintien d’une cholestérolémie normale.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui garantit une consommation journalière de 5 g d’HPMC. L’allégation peut être utilisée si le consommateur est informé que l’effet bénéfique est obtenu par la consommation journalière de 5 g de HPMC.

Avertissement quant au risque de suffocation en cas de difficultés de déglutition ou en cas d’ingestion avec un fluide inadéquat. Consommation avec beaucoup d’eau conseillée pour garantir l’ingestion de la substance jusqu’à l’estomac.

Inuline naturelle de chicorée

L’inuline naturelle de chicorée contribue à une fonction intestinale normale en accroissant la fréquence des selles.

L’allégation peut être utilisée si le consommateur est informé que l’effet bénéfique est obtenu par la consommation journalière de 12 g d’inuline naturelle. L’allégation peut uniquement être utilisée pour des denrées alimentaires permettant la consommation journalière d’au moins 12 g d’inuline naturelle de chicorée, un mélange non fractionné de monosaccharides (< 10 %), de disaccharides, de fructanes de type inuline et d’inuline extraite de la chicorée, au degré de polymérisation moyen supérieur ou égal à 9.

Cette allégation de santé est protégée par le règlement (UE) 2015/23144.

Iode

L’iode contribue à une fonction cognitive normale.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source d’iode selon l’annexe 13, ch. 28.

Iode

L’iode contribue à un métabolisme énergétique normal.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source d’iode selon l’annexe 13, ch. 28.

Iode

L’iode contribue au fonctionnement normal du système nerveux.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source d’iode selon l’annexe 13, ch. 28.

Iode

L’iode contribue au maintien d’une peau normale.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source d’iode selon l’annexe 13, ch. 28.

Iode

L’iode contribue à la production normale d’hormones thyroïdiennes et à une fonctionthyroïdienne normale.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source d’iode selon l’annexe 13, ch. 28.

Iode

L’iode contribue à la croissance normale des enfants

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source d’iode selon l’annexe 13, ch. 28.

Lactase

La lactase améliore la digestion du lactose chez les individus ayant des difficultés à le digérer.

L’allégation ne peut être utilisée que pour des compléments alimentaires, à une dose minimale de 4500 unités de FCC5 , la population cible devant être invitée à en consommer avec chaque produit contenant du lactose.

Le groupe cible doit également être informé que des différences existent en matière de tolérance au lactose et que les personnes concernées devraient prendre conseil auprès d’un spécialiste concernant le rôle de cette substance dans leur alimentation.

Lactitol

Le lactitol contribue à une fonction intestinale normale en accroissant la fréquence des selles.

L’allégation ne peut être utilisée que pour les compléments alimentaires qui contiennent 10 g de lactitol à consommer en une seule portion quantifiée par jour. L’allégation peut être utilisée si le consommateur est informé que l’effet bénéfique est obtenu par la consommation de 10 g de lactitol en une dose journalière.

L’allégation ne peut être utilisée pour des denrées alimentaires destinées aux enfants.

Lactulose

Le lactulose contribue à accélérer le transit intestinal.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire contenant 10 g de lactulose à consommer en une seule portion quantifiée. L’allégation peut être utilisée si le consommateur est informé que l’effet bénéfique est obtenu par la consommation de 10 g de lactulose en une seule dose par jour.

Magnésium

Le magnésium contribue à réduire la fatigue.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de magnésium selon l’annexe 13, ch. 28.

Magnésium

Le magnésium contribue à l’équilibre électrolytique.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de magnésium selon l’annexe 13, ch. 28.

Magnésium

Le magnésium contribue à un métabolisme énergétique normal.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de magnésium selon l’annexe 13, ch. 28.

Magnésium

Le magnésium contribue au fonctionnement normal du système nerveux.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de magnésium selon l’annexe 13, ch. 28.

Magnésium

Le magnésium contribue à une fonction musculaire normale.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de magnésium selon l’annexe 13, ch. 28.

Magnésium

Le magnésium contribue à une synthèse protéique normale.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de magnésium selon l’annexe 13, ch. 28.

Magnésium

Le magnésium contribue à des fonctions psychologiques normales.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de magnésium selon l’annexe 13, ch. 28.

Magnésium

Le magnésium contribue au maintien d’une ossature normale.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de magnésium selon l’annexe 13, ch. 28.

Magnésium

Le magnésium contribue au maintien d’une dentition normale.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de magnésium selon l’annexe 13, ch. 28.

Magnésium

Le magnésium joue un rôle dans le processus de division cellulaire.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de magnésium selon l’annexe 13, ch. 28.

Manganèse

Le manganèse contribue à un métabolisme énergétique normal.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de manganèse selon l’annexe 13, ch. 28.

Manganèse

Le manganèse contribue au maintien d’une ossature normale.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de manganèse selon l’annexe 13, ch. 28.

Manganèse

Le manganèse contribue à la formation normale de tissus conjonctifs

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de manganèse selon l’annexe 13, ch. 28.

Manganèse

Le manganèse contribue à protéger les cellules contre le stress oxydatif.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de manganèse selon l’annexe 13, ch. 28.

Molybdène

Le molybdène contribue au métabolisme normal des acides aminés soufrés.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de molybdène selon l’annexe 13, ch. 28.

Niacine

La niacine contribue à un métabolisme énergétique normal.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de niacine selon l’annexe 13, ch. 28.

Niacine

La niacine contribue au fonctionnement normal du système nerveux.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de niacine selon l’annexe 13, ch. 28.

Niacine

La niacine contribue à des fonctions psychologiques normales.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de niacine selon l’annexe 13, ch. 28.

Niacine

La niacine contribue au maintien de muqueuses normales.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de niacine selon l’annexe 13, ch. 28.

Niacine

La niacine contribue au maintien d’une peau normale.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de niacine selon l’annexe 13, ch. 28.

Niacine

La niacine contribue à réduire la fatigue.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de niacine selon l’annexe 13, ch. 28.

Noix

Les noix contribuent à améliorer l’élasticitédes vaisseaux sanguins.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui garantit une consommation journalière de 30 g de noix. L’allégation peut être utilisée si le consommateur est informé que l’effet bénéfique est obtenu par la consommation journalière de 30 g de noix.

Pectines

Les bêta-glucanes contribuent au maintien d’une cholestérolémie normale

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui garantit une consommation journalière de 6 g de pectines. L’allégation peut être utilisée si le consommateur est informé que l’effet bénéfique est obtenu par la consommation journalière de 6 g de pectines.

Avertissement quant au risque de suffocation en cas de difficultés de déglutition ou en cas d’ingestion avec un fluide inadéquat. Consommation avec beaucoup d’eau conseillée pour garantir l’ingestion de pectines jusqu’à l’estomac.

Pectines

La consommation de pectines à l’occasion d’un repas contribue à atténuer la hausse de la glycémie après ce repas.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire contenant au moins 10 g de pectines par portion quantifiée. L’allégation peut être utilisée si le consommateur est informé que l’effet bénéfique est obtenu par la consommation de 10 g de pectines au cours du repas.

Avertissement quant au risque de suffocation en cas de difficultés de déglutition ou en cas d’ingestion avec un fluide inadéquat. Consommation avec beaucoup d’eau conseillée pour garantir l’ingestion de pectines jusqu’à l’estomac.

Phosphore

Le phosphore contribue à un métabolisme énergétique normal.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de phosphore selon l’annexe 13, ch. 28.

Phosphore

Le phosphore contribue au fonctionnement normal des membranes cellulaires.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de phosphore selon l’annexe 13, ch. 28.

Phosphore

Le phosphore contribue au maintien d’une ossature normale.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de phosphore selon l’annexe 13, ch. 28.

Phosphore

Le phosphore est nécessaire à la croissance et au développement osseux normal des enfants.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de phosphore selon l’annexe 13, ch. 28.

Phosphore

Le phosphore contribue au maintien d’une dentition normale

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de phosphore selon l’annexe 13, ch. 28.

Phytostérols et phytostanols

Les phytostérols et phytostanols contribuent au maintien d’une cholestérolémie normale.

L’allégation peut être utilisée si le consommateur est informé que l’effet bénéfique est obtenu par la consommation journalière d’au moins 0,8 g de phytostérols/ phytostanols.

Polyphénols présents dans l’huile d’olive

Les polyphénols présents dans l’huile d’olivecontribuent à protéger les lipides sanguinscontre le stress oxydatif.

L’allégation ne peut être utilisée que pour l’huile d’olive contenant au moins 5 mg d’hydroxytyrosol et ses dérivés comme le complexe oleuropéine et le tyrosol) pour 20 g d’huile d’olive. L’allégation peut être utilisée si le consommateur est informé que l’effet bénéfique est obtenu par la consommation journalière de 20 g d’huile d’olive.

Potassium

Le potassium contribue au fonctionnement normal du système nerveux.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de potassium selon l’annexe 13, ch. 28.

Potassium

Le potassium contribue à une fonction musculaire normale.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de potassium selon l’annexe 13, ch. 28.

Potassium

Le potassium contribue au maintien d’une pression artérielle normale.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de potassium selon l’annexe 13, ch. 28.

Protéine

Les protéines sont nécessaires à une croissance et à un développement osseux normaux des enfants

Cette allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de protéines selon l’annexe 13, ch. 26.

Protéines

Les protéines contribuent à augmenter la masse musculaire.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de protéines selon l’annexe 13, ch. 26.

Protéines

Les protéines contribuent au maintien de la masse musculaire.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de protéines selon l’annexe 13, ch. 26.

Protéines

Les protéines contribuent au maintien d’une ossature normale.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de protéines selon l’annexe 13, ch. 26.

Pruneaux (Prunus domestica L.)

Les pruneaux contribuent à une fonction intestinale normale.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui garantit une consommation journalière de 100 g de pruneaux séchés. L’allégation peut être utilisée si le consommateur est informé que l’effet bénéfique est obtenu par la consommation journalière de 100 g de pruneaux séchés.

Riboflavine ou vitamine B2

La riboflavine contribue à un métabolisme énergétique normal.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de riboflavine selon l’annexe 13, ch. 28.

Riboflavine ou vitamine B2

La riboflavine contribue au fonctionnement normal du système nerveux.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de riboflavine selon l’annexe 13, ch. 28.

Riboflavine ou vitamine B2

La riboflavine contribue au maintien de muqueuses normales.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de riboflavine selon l’annexe 13, ch. 28.

Riboflavine ou vitamine B2

La riboflavine contribue au maintien de globules rouges normaux.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de riboflavine selon l’annexe 13, ch. 28.

Riboflavine ou vitamine B2

La riboflavine contribue au maintien d’une peau normale

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de riboflavine selon l’annexe 13, ch. 28.

Riboflavine ou vitamine B2

La riboflavine contribue au maintien d’une vision normale.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de riboflavine selon l’annexe 13, ch. 28.

Riboflavine ou vitamine B2

La riboflavine contribue au métabolisme normal du fer.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de riboflavine selon l’annexe 13, ch. 28.

Riboflavine ou vitamine B2

La riboflavine contribue à protéger les cellules contre le stress oxydatif.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de riboflavine selon l’annexe 13, ch. 28.

Riboflavine ou vitamine B2

La riboflavine contribue à réduire la fatigue.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de riboflavine selon l’annexe 13, ch. 28.

Sélénium

Le sélénium contribue à une spermatogénèse normale.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de sélénium selon l’annexe 13, ch. 28.

Sélénium

Le sélénium contribue au maintien de cheveux normaux.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de sélénium selon l’annexe 13, ch. 28.

Sélénium

Le sélénium contribue au maintien d’ongles normaux.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de sélénium selon l’annexe 13, ch. 28.

Sélénium

Le sélénimum contribue au fonctionnement normal du système immunitaire.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de sélénium selon l’annexe 13, ch. 28.

Sélénium

Le sélénium contribue à une fonction thyroïdienne normale.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de sélénium selon l’annexe 13, ch. 28.

Sélénium

Le sélénium contribue à protéger les cellules contre le stress oxydatif.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de sélénium selon l’annexe 13, ch. 28.

Solutions de glucides et d’électrolytes

Les solutions de glucides et d’électrolytes contribuent à maintenir la performance au cours d’un exercice d’endurance prolongé.

Pour porter l’allégation, les solutions de glucides et d’électrolytes doivent contenir 80 à 350 Kcal/l provenant de glucides, et au moins 75 % de l’énergie doit provenir de glucides entraînant une réponse glycémique élevée, tels que le glucose, les polymères du glucose et le saccharose. De plus, ces boissons doivent contenir entre 20 mmol/l (460 mg/l) et 50 mmol/l (1 150 mg/l) de sodium et avoir une osmolalité située entre 200 et 330 mosm/kg d’eau.

Solutions de glucides et d’électrolytes

Les solutions de glucides et d’électrolytes accroissent l’absorption d’eau durant un exercice physique.

Pour porter l’allégation, les solutions de glucides et d’électrolytes doivent contenir 80 à 350 Kcal/l provenant de glucides, et au moins 75 % de l’énergie doit provenir de glucides entraînant une réponse glycémique élevée, tels que le glucose, les polymères du glucose et le saccharose. De plus, ces boissons doivent contenir entre 20 mmol/l (460 mg/l) et 50 mmol/l (1 150 mg/l) de sodium et avoir une osmolalité située entre 200 et 330 mosm/kg d’eau.

Stérols végétaux: stérols qui sont extraits de végétaux et se présentent sous la forme de stérols libres ou estérifiés avec des acides gras de qualité alimentaire

Il a été démontré que les stérols végétaux abaissent/réduisent le taux de cholestérol sanguin. Une cholestérolémie élevée constitue un facteur de risque de développement d’une maladie cardiaque coronarienne

Le consommateur doit être informé que l’effet bénéfique est obtenu par la consommation journalière de 1,5 à 3 g de stérols végétaux.

Il ne peut être fait référence à l’ampleur de l’effet que pour les denrées alimentaires appartenant aux catégories suivantes: matières grasses à tartiner, produits laitiers, mayonnaises et sauces pour salades. Lorsqu’il est fait référence à l’ampleur de l’effet, la fourchette «de 7 à 10 %», pour les denrées alimentaires garantissant une consommation journalière de 1,5 à 2,4 g de stérols végétaux, ou la fourchette «de 10 à 12,5 %», pour celles garantissant une consommation journalière de 2,5 à 3 g, ainsi que la durée nécessaire pour obtenir l’effet, à savoir «en 2 à 3 semaines», doivent être communiquées au consommateur.

Substitut de repas pour contrôle du poids

Le remplacement d’un des repas principaux constituant la ration journalière d’un régime hypocalorique par un substitut de repas contribue au maintien du poids après la perte de poids.

L’allégation peut être utilisée si la denrée alimentaire satisfait aux conditions d’utilisation de l’allégation fixées dans le règlement (UE) 2016/14136 .

L’allégation peut être utilisée si le consommateur est informé qu’il est important de maintenir un apport quotidien en liquide suffisant et que le produit a l’effet souhaité uniquement dans le cadre d’un régime hypocalorique et que, dans ce cadre, il doit être complété par d’autres aliments.

Pour que l’effet allégué soit obtenu, l’un des repas principaux de la journée doit être remplacé par un substitut de repas.

Substitut de repas pour contrôle du poids

Le remplacement de deux des repas principaux constituant la ration journalière d’un régime hypocalorique par des substituts de repas contribue à la perte de poids.

L’allégation peut être utilisée si la denrée alimentaire satisfait aux conditions d’utilisation de l’allégation fixées dans le règlement (UE) 2016/1413.

L’allégation peut être utilisée si le consommateur est informé qu’il est important de maintenir un apport quotidien en liquide suffisant et que le produit a l’effet souhaité uniquement dans le cadre d’un régime hypocalorique et que, dans ce cadre, il doit être complété par d’autres aliments.

Pour que l’effet allégué soit obtenu, deux des repas principaux de la journée doivent être remplacés par des substituts de repas.

Succédanés du sucre, à savoir édulcorants intenses; xylitol, sorbitol, mannitol, maltitol, lactitol, isomalt, érythritol, sucralose etpolydextrose ou D—tagatose et isomaltulose

La consommation de denrées alimentaires/boissons contenant du x (nom du succédané du sucre)7 ou les sucres D-tagatose ou isomaltulose à la place de sucre entraîne une hausse de la glycémie inférieure à celle qu’entraîne la consommation de denrées alimentaires/boissons contenant du sucre.

Pour que l’allégation puisse être utilisée, les sucres dans les denrées alimentaires ou les boissons doivent être remplacés par des succédanés du sucre, à savoir des édulcorants intenses, du xylitol, du sorbitol, du mannitol, du maltitol, du lactitol, de l’isomalt, de l’érythritol, du sucralose ou du polydextrose, ou une combinaison de plusieurs d’entre eux, de telle sorte que les denrées alimentaires ou les boissons aient une teneur en sucre réduite d’au moins la proportion selon l’annexe 13, ch. 32 . Dans le cas du D-tagatose et de l’isomaltulose, ils doivent remplacer des teneurs équivalentes d’autres sucres dans la même proportion que celle indiquée dans l’allégation «réduit en» selon l’annexe 13, ch. 32 .

Succédanés du sucre, à savoir édulcorants intenses; xylitol, sorbitol, mannitol, maltitol, lactitol, isomalt, érythritol, sucralose etpolydextrose ou D—tagatose et isomaltulose

La consommation de denrées alimentaires/ boissons contenant x (nom du succédané du sucre)8 ou d’autres sucres D-tagatose et isomaltulose à la place de sucre contribue au maintien de la minéralisation des dents.

L’allégation peut être utilisée si les sucres dans les denrées alimentaires ou les boissons (qui abaissent le pH de la plaque dentaire sous 5,7) sont remplacés par des succédanés du sucre, à savoir des édulcorants intenses, du xylitol, du sorbitol, du mannitol, du maltitol, du lactitol, de l’isomalt, de l’érythritol, du sucralose ou du polydextrose, ou une combinaison de plusieurs d’entre eux, dans une proportion telle que la consommation des denrées alimentaires ou boissons n’abaisse pas le pH de la plaque dentaire sous 5,7 dans les 30 minutes après la consommation de celles-ci.

Thiamine

La thiamine contribue à un métabolisme énergétique normal.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de thiamine selon l’annexe 13, ch. 28.

Thiamine

La thiamine contribue au fonctionnement normal du système nerveux.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de thiamine selon l’annexe 13, ch. 28.

Thiamine

La thiamine contribue à des fonctions psychologiques normales.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de thiamine selon l’annexe 13, ch. 28.

Thiamine

La thiamine contribue à une fonction cardiaque normale

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de thiamine selon l’annexe 13, ch. 28.

Viande et poisson

La viande et le poisson contribuent à améliorer l’absorption de fer en cas de consommation avec d’autres denrées alimentaires contenant du fer.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire contenant au moins 50 g de viande ou de poisson par portion quantifiée. L’allégation peut être utilisée si le consommateur est informé que l’effet bénéfique est obtenu par la consommation de 50 g de viande ou de poisson avec une ou des denrées alimentaires contenant du fer non héminique.

Vitamine A

La vitamine A contribue à un métabolisme normal du fer

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de vitamine A selon l’annexe 13, ch. 28.

Vitamine A

La vitamine A contribue au maintien de muqueuses normales.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de vitamine A selon l’annexe 13, ch. 28.

Vitamine A

La vitamine A contribue au maintien d’une peau normale.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de vitamine A selon l’annexe 13, ch. 28.

Vitamine A

La vitamine A contribue au maintien d’une vision normale.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de vitamine A selon l’annexe 13, ch. 28.

Vitamine A

La vitamine A contribue au fonctionnement normal du système immunitaire.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de vitamine A selon l’annexe 13, ch. 28.

Vitamine A

La vitamine A joue un rôle dans le processus de spécialisation cellulaire

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de vitamine A selon l’annexe 13, ch. 28.

Vitamine B6

La vitamine B6 contribue à la synthèse normale de la cystéine.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de vitamine B6 selon l’annexe 13, ch. 28.

Vitamine B6

La vitamine B6 contribue à un métabolisme énergétique normal.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de vitamine B6 selon l’annexe 13, ch. 28.

Vitamine B6

La vitamine B6 contribue au fonctionnement normal du système nerveux.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de vitamine B6 selon l’annexe 13, ch. 28.

Vitamine B6

La vitamine B6 contribue ai métabolisme normal de l’homocystéine.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de vitamine B6 selon l’annexe 13, ch. 28.

Vitamine B6

La vitamine B6 contribue au métabolisme normal des protéines et du glycogène.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de vitamine B6 selon l’annexe 13, ch. 28.

Vitamine B6

La vitamine B6 contribue à des fonctions psychologiques normales.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de vitamine B6 selon l’annexe 13, ch. 28.

Vitamine B6

La vitamine B6 contribue à la formation normale de globules rouges

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de vitamine B6 selon l’annexe 13, ch. 28.

Vitamine B6

La vitamine B6 contribue au fonctionnement normal du système immunitaire.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de vitamine B6 selon l’annexe 13, ch. 28.

Vitamine B6

La vitamine B6 contribue à réduire la fatigue.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de vitamine B6 selon l’annexe 13, ch. 28.

Vitamine B6

La vitamine B6 contribue à réguler l’activité hormonale.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de vitamine B6 selon l’annexe 13, ch. 28.

Vitamine C

La vitamine C contribue à maintenir le fonctionnement normal du système immunitaire pendant et après un exercice physique intense.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui garantit une consommation journalière de 200 mg de vitamine C. L’allégation peut être utilisée si le consommateur est informé que l’effet bénéfique est obtenu par la consommation journalière de 200 mg en plus de la dose journalière de vitamine C recommandée.

Vitamine C

La vitamine C contribue à la formation normale de collagène pour assurer le fonctionnement normal des vaisseaux sanguins.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de vitamine C selon l’annexe 13, ch. 28.

Vitamine C

La vitamine C contribue à la formation normale de collagène pour assurer la fonction normale des os.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de vitamine C selon l’annexe 13, ch. 28.

Vitamine C

La vitamine C contribue à la formation normale de collagène pour assurer la fonction normale des cartilages.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de vitamine C selon l’annexe 13, ch. 28.

Vitamine C

La vitamine C contribue à la formation normale de collagène pour assurer la fonction normale des gencives.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de vitamine C selon l’annexe 13, ch. 28.

Vitamine C

La vitamine C contribue à la formation normale de collagène pour assurer la fonction normale de la peau.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de vitamine C selon l’annexe 13, ch. 28.

Vitamine C

La vitamine C contribue à la formation normale de collagène pour assurer la fonction normale des dents.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de vitamine C selon l’annexe 13, ch. 28.

Vitamine C

La vitamine C contribue à un métabolisme énergétique normal.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de vitamine C selon l’annexe 13, ch. 28.

Vitamine C

La vitamine C contribue au fonctionnement normal du système nerveux.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de vitamine C selon l’annexe 13, ch. 28.

Vitamine C

La vitamine C contribue à des fonctions psychologiques normales.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de vitamine C selon l’annexe 13, ch. 28.

Vitamine C

La vitamine C contribue au fonctionnement normal du système immunitaire.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de vitamine C selon l’annexe 13, ch. 28.

Vitamine C

La vitamine C contribue à protéger les cellules contre le stress oxydatif.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de vitamine C selon l’annexe 13, ch. 28.

Vitamine C

La vitamine C contribue à réduire la fatigue.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de vitamine C selon l’annexe 13, ch. 28.

Vitamine C

La vitamine C contribue à la régénération de la forme réduite de la vitamine E.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de vitamine C selon l’annexe 13, ch. 28.

Vitamine C

La vitamine C accroît l’absorption de fer.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de vitamine C selon l’annexe 13, ch. 28.

Vitamine D

La vitamine D contribue au fonctionnement normal du système immunitaire des enfants.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de vitamine D selon l’annexe 13, ch. 28.

Vitamine E

La vitamine E contribue à protéger les cellules contre le stress oxydatif.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de vitamine E selon l’annexe 13, ch. 28.

Vitamine K

La vitamine K contribue à une coagulation sanguine normale.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de vitamine K selon l’annexe 13, ch. 28.

Vitamine K

La vitamine K contribue au maintien d’une ossature normale.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de vitamine K selon l’annexe 13, ch. 28.

Vitamine B12

La vitamine B12 contribue à un métabolisme énergétique normal.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de vitamine B12 selon l’annexe 13, ch. 28.

Vitamine B12

La vitamine B12 contribue au fonctionnement normal du système nerveux.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de vitamine B12 selon l’annexe 13, ch. 28.

Vitamine B12

La vitamine B12 contribue au métabolisme normal de l’homocystéine.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de vitamine B12 selon l’annexe 13, ch. 28.

Vitamine B12

La vitamine B12 contribue à des fonctions psychologiques normales.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de vitamine B12 selon l’annexe 13, ch. 28.

Vitamine B12

La vitamine B12 contribue à la formation normale de globules rouges.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de vitamine B12 selon l’annexe 13, ch. 28.

Vitamine B12

La vitamine B12 contribue au fonctionnement normal du système immunitaire.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de vitamine B12 selon l’annexe 13, ch. 28.

Vitamine B12

La vitamine B12 contribue à réduire la fatigue.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de vitamine B12 selon l’annexe 13, ch. 28.

Vitamine B12

La vitamine B12 joue un rôle dans le processus de division cellulaire.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de vitamine B12 selon l’annexe 13, ch. 28.

Vitamine D

La vitamine D est nécessaire à une croissance et à un développement osseux normaux des enfants

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de vitamine D selon l’annexe 13, ch. 28.

Vitamine D

La vitamine D contribue à l’absorption et à l’utilisation normales du calcium et du phosphore.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de vitamine D selon l’annexe 13, ch. 28.

Vitamine D

La vitamine D contribue à une calcémie normale.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de vitamine D selon l’annexe 13, ch. 28.

Vitamine D

La vitamine D contribue au maintien d’une ossature normale.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de vitamine D selon l’annexe 13, ch. 28.

Vitamine D

La vitamine D contribue au maintien d’un fonction musculaire normale.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de vitamine D selon l’annexe 13, ch. 28.

Vitamine D

La vitamine D contribue au maintien d’une dentition normale.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de vitamine D selon l’annexe 13, ch. 28.

Vitamine D

La vitamine D contribue au fonctionnement normal du système immunitaire.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de vitamine D selon l’annexe 13, ch. 28.

Vitamine D

La vitamine D joue un rôle dans le processus de division cellulaire

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de vitamine D selon l’annexe 13, ch. 28.

Vitamine D

La vitamine D contribue à réduire le risque de chute associé à l’instabilité posturale et à la faiblesse musculaire. Les chutes constituent un facteur de risque des fractures osseuses chez les hommes et les femmes de 60 ans et plus.

L’allégation ne peut être utilisée que pour des compléments alimentaires contenant au moins 15 µg de vitamine D par portion quantifiée.

L’allégation peut être utilisée si le consommateur est informé que l’effet bénéfique est obtenu moyennant la consommation journalière de 20 µg de vitamine D, toutes sources confondues.

Pour les denrées alimentaires enrichies en vitamine D, l’allégation ne peut être utilisée que pour celles destinées aux hommes et aux femmes de 60 ans et plus.

Zinc

Le zinc contribue au métabolisme acido—basique normal.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de zinc selon l’annexe 13, ch. 28.

Zinc

Le zinc contribue au métabolisme glucidique normal.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de zinc selon l’annexe 13, ch. 28.

Zinc

Le zinc contribue à une fonction cognitive normale.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de zinc selon l’annexe 13, ch. 28.

Zinc

Le zinc contribue à la synthèse normale de l’ADN.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de zinc selon l’annexe 13, ch. 28.

Zinc

Le zinc contribue à une fertilité et une reproduction normales.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de zinc selon l’annexe 13, ch. 28.

Zinc

Le zinc contribue au métabolisme normal des macronutriments.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de zinc selon l’annexe 13, ch. 28.

Zinc

Le zinc contribue au métabolisme normal des acides gras.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de zinc selon l’annexe 13, ch. 28.

Zinc

Le zinc contribue au métabolisme normal de la vitamine A.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de zinc selon l’annexe 13, ch. 28.

Zinc

Le zinc contribue à une synthèse protéique normale.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de zinc selon l’annexe 13, ch. 28.

Zinc

Le zinc contribue au maintien d’une ossature normale.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de zinc selon l’annexe 13, ch. 28.

Zinc

Le zinc contribue au maintien de cheveux normaux.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de zinc selon l’annexe 13, ch. 28.

Zinc

Le zinc contribue au maintien d’ongles normaux.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de zinc selon l’annexe 13, ch. 28.

Zinc

Le zinc contribue au maintien d’une peau normale.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de zinc selon l’annexe 13, ch. 28.

Zinc

Le zinc contribue au maintien d’un taux normal de testostérone dans le sang.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de zinc selon l’annexe 13, ch. 28.

Zinc

Le zinc contribue au maintien d’une vision normale.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de zinc selon l’annexe 13, ch. 28.

Zinc

Le zinc contribue au fonctionnement normal du système immunitaire.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de zinc selon l’annexe 13, ch. 28.

Zinc

Le zinc contribue à protéger les cellules contre le stress oxydatif.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de zinc selon l’annexe 13, ch. 28.

Zinc

Le zinc joue un rôle dans le processus de division cellulaire.

L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée alimentaire qui est au moins une source de zinc selon l’annexe 13, ch. 28.


1 Mise à jour par l’erratum du 19 nov. 2019 (RO 2019 3683) et le ch. II al. 1 de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 2337).
2 1-La charge maximale de répétition est le poids maximal qu’un individu peut soulever ou la force maximale qu’il peut exercer lors d’un seul exercice.
3 RS 817.022.11
4 Règlement (UE) 2015/2314 de la Commission du 7 décembre 2015 autorisant une allégation de santé portant sur les denrées alimentaires, autre qu’une allégation faisant référence à la réduction d’un risque de maladie ainsi qu’au développement et à la santé des enfants, et modifiant le règlement (UE) no 432/2012, JO L 328 du 12.12.2015, p. 46.
5 FCC = Food Chemicals Codex
6 Règlement (UE) 2016/1413 de la Commission du 24 août 2016 modifiant le règlement (UE) n° 432/2012 établissant une liste des allégations de santé autorisées portant sur les denrées alimentaires, autres que celles faisant référence à la réduction du risque de maladie ainsi qu’au développement et à la santé infantiles, JO L 230 du 25.8.2016, p. 8
7 Dans le cas du D-tagatose et de l’isomaltulose, il faut indiquer ici «autres sucres»
8 Voir note de bas de page relative au D-tagatose et à l’isomaltulose

  Annexe 15

(art. 36, al. 8)

  Document d’accompagnement des matières premières destinées à la production de gélatine ou de collagène (modèle)

  Partie A Identification des matières premières

Type de produit:

Date de fabrication:

Type d’emballage:

Nombre d’emballages:

Délai de conservation garanti:

Poids net (kg):

  Partie B Provenance des matières premières

Adresse et numéro d’enregistrement de l’établissement de production autorisé:

  Partie C Destination des matières premières

La matière première est expédiée de (lieu de chargement):

à (pays et lieu de destination):

par le moyen de transport suivant:

Nom et adresse de l’expéditeur:

Nom et adresse du destinataire:


RO 2017 1353


1 RS 817.022 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 2337).


  Capitolo 1: Disposizioni generali

Art. 1 Oggetto e campo d’applicazione

1 La presente ordinanza stabilisce i principi e i requisiti riguardanti le informazioni sulle derrate alimentari e regola in particolare la caratterizzazione al momento della consegna ai consumatori e la pubblicità delle stesse.

2 Sono fatti salvi gli obblighi di informazione stabiliti nelle ordinanze specifiche dei prodotti della legislazione sulle derrate alimentari.

Art. 2 Definizioni

Si applicano le definizioni di cui all’allegato 1.


  Capitolo 2: Indicazioni obbligatorie sulle derrate alimentari

  Sezione 1: Contenuto e forma

Art. 3 Indicazioni obbligatorie

1 Al momento della consegna ai consumatori, le derrate alimentari devono essere caratterizzate con le indicazioni seguenti (indicazioni obbligatorie):

a.
la denominazione specifica (art. 6 e 7);
b.
l’elenco degli ingredienti (art. 8 e 9);
c.
gli ingredienti che potrebbero provocare allergie o altre reazioni indesiderate (art. 10 e 11);
d.
se necessario, l’indicazione quantitativa degli ingredienti (art. 12);
e.
il termine minimo di conservazione o la data di scadenza (art. 13);
f.
se necessario, indicazioni specifiche per la conservazione o l’utilizzo (art. 14);
g.
il nome o l’azienda come anche l’indirizzo della persona che le ha fabbricate, messe in circolazione, imballate, confezionate, imbottigliate o consegnate;
h.
il Paese di produzione delle derrate alimentari (art. 15);
i.
la provenienza degli ingredienti quantitativamente più importanti della derrata alimentare (art. 16);
j.
indicazioni specifiche per la carne di bovino, suino, ovino, caprino e pollame nonché per il pesce (art. 17);
k.
le istruzioni per l’uso, qualora la loro omissione renda difficile utilizzare la derrata alimentare conformemente alla sua destinazione;
l.
il tenore alcolico per bevande con un tenore alcolico superiore all’1,2 per cento in volume (art. 18);
m.
la partita (art. 19–20);
n.
la dichiarazione del valore nutritivo (art. 21–28);
o.1
una menzione per le derrate alimentari che sono organismi geneticamente modificati (OGM), contengono OGM o sono state ricavate da OGM (art. 8 dell’ordinanza del DFI del 27 maggio 20202 concernente le derrate alimentari geneticamente modificate);
p.
se necessario, il marchio di identificazione (art. 36–38);
q.
ulteriori indicazioni di cui all’allegato 2.

2 Le indicazioni devono essere fornite mediante parole o numeri.

3 Possono essere espresse:

a.
in via supplementare attraverso pittogrammi o simboli;
b.
in alternativa attraverso pittogrammi o simboli, qualora previsto dalle ordinanze pertinenti.

4 Se la superficie più grande è inferiore a 10 cm2, sullʼimballaggio o sullʼetichetta devono essere apposti obbligatoriamente solo i dati di cui al capoverso 1 lettere a, c, e, o e all’allegato 2 parte A numero 3. Lʼelenco degli ingredienti deve essere reso noto in altro modo (ad es. scheda informativa) o messo a disposizione dei consumatori su richiesta.

5 Nel caso di imballaggi multipli (ossia di più prodotti uguali o diversi riuniti in un nuovo imballaggio) è consentito tralasciare sull’imballaggio esterno le indicazioni prescritte se le stesse:

a.
figurano sui singoli imballaggi contenuti all’interno; e
b.
sono leggibili dall’esterno per i consumatori oppure nel punto di vendita si provvede a informare in altro modo.

1 Nuovo testo giusta il n. I dell’O del DFI del 27 mag. 2020, in vigore dal 1° lug. 2020 (RU 2020 2337).
2 RS 817.022.51

Art. 4 Presentazione delle indicazioni obbligatorie per le derrate alimentari preimballate

1 Nel caso di derrate alimentari preimballate, al momento della consegna le indicazioni obbligatorie devono essere apposte direttamente sull’imballaggio o su un’etichetta a esso applicata.

2 Devono essere apposte in posizione ben visibile in modo chiaro, leggibile e indelebile. Nessun’altra indicazione o immagine o nessun altro elemento deve nascondere, oscurare o separare tali informazioni o distogliere da esse l’attenzione.

3 Le informazioni devono essere stampate sull’imballaggio o sull’etichetta in caratteri la cui parte mediana (altezza della x) è di almeno 1,2 mm, in conformità con l’allegato 3, in modo da garantire una buona leggibilità.

4 Se la superficie maggiore di una confezione o di un contenitore è inferiore a 80 cm2, la parte mediana dei caratteri deve essere di almeno 0,9 mm, in conformità con l’allegato 3.

5 Nello stesso campo visivo della denominazione specifica devono figurare:

a.
il tenore alcolico secondo l’articolo 18;
b.1
la dichiarazione concernente lʼimpiego di modalità di produzione vietate in Svizzera ai sensi dellʼarticolo 3 dellʼordinanza del 26 novembre 20032 sulle dichiarazioni agricole;
c.3
le indicazioni di quantità ai sensi delle prescrizioni dellʼordinanza del 5 settembre 20124 sulle indicazioni di quantità.

1 Nuovo testo giusta il n. I dell’O del DFI del 27 mag. 2020, in vigore dal 1° lug. 2020 (RU 2020 2337).
2 RS 916.51
3 Introdotta dal n. I dell’O del DFI del 27 mag. 2020, in vigore dal 1° lug. 2020 (RU 2020 2337).
4 RS 941.204

Art. 5 Derrate alimentari immesse sfuse sul mercato

1 Per le derrate alimentari immesse sfuse sul mercato si applicano per le informazioni secondo l’articolo 39 capoversi 1 e 2 ODerr le disposizioni seguenti:

a.1
la provenienza degli animali deve essere sempre indicata per scritto per:
1.
la carne degli animali di cui allʼarticolo 2 lettere a, d ed e dellʼordinanza del DFI del 16 dicembre 20162 sulle derrate alimentari di origine animale (ODOA), intera o in pezzi, fresca o trasformata,
2.
il pesce intero, sfilettato o in pezzi, fresco o trasformato;
b.
per l’indicazione di provenienza di un animale secondo la lettera a:
1.
è determinante il Paese in cui l’animale è stato allevato, in cui l’ingrasso è avvenuto in maggior misura o in cui ha trascorso la maggior parte della sua esistenza,
2.
per il pesce catturato in mare si applica l’allegato 4,
3.
non si applicano gli articoli 16 e 17;
3
4
1.5
2.
le informazioni sono a disposizione del personale per scritto oppure possono essere fornite direttamente da una persona competente in materia;
6
7

2 Le indicazioni da riportare per scritto devono essere fornite in forma appropriata. Nelle aziende di ristorazione collettiva possono figurare nella carta delle vivande o su un cartello.

3 Le informazioni richieste devono essere disponibili al momento dell’offerta dei prodotti.


1 Nuovo testo giusta il n. I dell’O del DFI del 27 mag. 2020, in vigore dal 1° lug. 2020 (RU 2020 2337).
2 RS 817.022.108
3 Nuovo testo giusta il n. I dell’O del DFI del 27 mag. 2020, in vigore dal 1° lug. 2020 (RU 2020 2337).
4 Nuovo testo giusta il n. I dell’O del DFI del 27 mag. 2020, in vigore dal 1° lug. 2020 (RU 2020 2337).
5 Correzione del 19 nov. 2019 (RU 2019 3683).
6 Introdotta dal n. I dell’O del DFI del 27 mag. 2020, in vigore dal 1° lug. 2020 (RU 2020 2337).
7 Introdotta dal n. I dell’O del DFI del 27 mag. 2020, in vigore dal 1° lug. 2020 (RU 2020 2337).


  Sezione 2: Denominazione specifica

Art. 6 Principi

1 Ogni derrata alimentare deve essere definita con una denominazione specifica (allegato 1 numero 4).

2 Qualora non esista una denominazione specifica giuridicamente vincolante, la derrata alimentare deve essere definita con la denominazione usuale. Se la denominazione usuale è assente o inutilizzata, è richiesta una denominazione descrittiva.

3 La denominazione specifica può essere omessa se il consumatore è in grado di riconoscere senza difficoltà la natura, il genere, la sorta, la specie e la costituzione della derrata alimentare.

Art. 7 Denominazioni e indicazioni protette

1 La denominazione specifica può essere sostituita da denominazioni che sono protette secondo l’ordinanza del 28 maggio 19971 sulle DOP/IGP, l’ordinanza del 2 settembre 20152 DOP/IGP per prodotti non agricoli, una legislazione cantonale analoga oppure un trattato internazionale vincolante per la Svizzera.

2 Le denominazioni specifiche riguardanti carne, preparazioni a base di carne e prodotti a base di carne di cui all’articolo 9 ODOA3 non possono essere sostituite da denominazioni di cui al capoverso 1; è fatto salvo l’articolo 9 capoverso 4 ODOA.

3 L’utilizzo di denominazioni protette per il vino è disciplinato nell’ordinanza del 14 novembre 20074 sul vino, l’ordinanza del DFI del 16 dicembre 20165 sulle bevande e nelle corrispondenti legislazioni cantonali.


Art. 7a1 Eccezioni

Le eccezioni stabilite dal DFI secondo larticolo 14 capoverso 2 lettera b ODerr sono elencate nellallegato 5a.


1 Introdotto dal n. I dell’O del DFI del 27 mag. 2020, in vigore dal 1° lug. 2020 (RU 2020 2337).


  Sezione 3: Elenco degli ingredienti

Art. 8 Indicazioni necessarie e ordine

1 L’elenco degli ingredienti deve essere preceduto da un titolo o una definizione appropriata che contenga la parola «ingredienti».

2 Tutti gli ingredienti devono essere indicati con la relativa denominazione specifica in ordine quantitativo decrescente. Determinante è la parte in massa al momento della trasformazione.

3 Gli ingredienti presenti sotto forma di nanomateriali ingegnerizzati devono recare tra parentesi la menzione «nano».

4 Nel caso di derrate alimentari recanti un’indicazione sulla salute in merito all’aggiunta di microorganismi, questi ultimi devono essere menzionati nell’elenco degli ingredienti con la specifica nomenclatura scientifica.

5 I dettagli concernenti l’indicazione e la denominazione degli ingredienti sono disciplinati nell’allegato 5.

Art. 9 Eccezioni

1 Non è necessario un elenco degli ingredienti nel caso di:

a.
frutta e verdura fresca, comprese le patate, che non sia stata sbucciata, tagliata o manipolata analogamente;
b.
acqua potabile contenente anidride carbonica nella cui denominazione figura questa caratteristica;
c.
aceto di fermentazione fabbricato a partire da una sola sostanza di base a cui non è stato aggiunto alcun altro ingrediente;
d.
formaggio e burro nonché latte e panna fermentati, purché siano stati impiegati esclusivamente i seguenti ingredienti:
1.
sostanze costitutive del latte, enzimi e colture di microrganismi necessari alla loro fabbricazione,
2.
il sale necessario alla produzione di formaggi (salvo il formaggio fresco o fuso); qualora sia stato utilizzato sale (sale da cucina o sale comune) iodato o fluorato, è necessario fornire un’indicazione relativa alla iodurazione o alla fluorizzazione;
e.
derrate alimentari fabbricate a partire da un solo ingrediente, se la denominazione specifica è identica alla denominazione degli ingredienti o se permette di identificare chiaramente il genere di ingredienti;
f.
bevande con un tenore alcolico superiore allʼ1,2 per cento in volume.

2 I seguenti componenti di una derrata alimentare non devono essere compresi nell’elenco degli ingredienti:

a.
componenti di un ingrediente eliminati temporaneamente durante la fabbricazione e poi aggiunti nuovamente alla derrata alimentare, senza superare quantitativamente la parte allo stato originale;
b.
additivi ed enzimi alimentari:
1.
considerati additivi trasferiti ai sensi dell’articolo 4 dell’ordinanza del DFI del 25 novembre 20131 sugli additivi, purché essi non svolgano più alcuna funzione tecnologica nel prodotto finito, oppure
2.
utilizzati come sostanze ausiliarie per la preparazione;
c.
sostanze di supporto e altre sostanze diverse dagli additivi alimentari, ma utilizzate nella stessa maniera e allo stesso scopo delle sostanze di supporto e soltanto nelle quantità assolutamente necessarie;
d.
sostanze diverse dagli additivi alimentari, ma utilizzate nella stessa maniera e allo stesso scopo delle sostanze ausiliarie per la lavorazione e presenti nel prodotto finito, eventualmente anche in forma modificata;
e.
acqua:
1.
se il suo impiego durante la fabbricazione serve unicamente a ricostituire un ingrediente in forma concentrata o disidratata, oppure
2.
se è considerata liquido di copertura che di norma non è consumato.


  Sezione 4: Sostanze che potrebbero provocare allergie o altre reazioni indesiderate e loro caratterizzazione

Art. 10 Sostanze che potrebbero provocare allergie o altre reazioni indesiderate

Le sostanze che potrebbero provocare allergie o altre reazioni indesiderate sono elencate nell’allegato 6.

Art. 11 Caratterizzazione

1 Le sostanze di cui all’allegato 6 o gli ingredienti da esse ricavate e presenti nel prodotto finito, eventualmente anche in forma modificata, devono essere chiaramente definiti nell’elenco degli ingredienti, come «malto d’orzo», «emulsionante (lecitina di soia)», «aroma naturale di arachidi». Tale indicazione deve essere evidenziata mediante il carattere, lo stile, il colore dello sfondo o altri accorgimenti adeguati.

2 Qualora l’elenco degli ingredienti non sia obbligatorio, l’indicazione deve comprendere la parola «contiene», seguita dalla denominazione dell’ingrediente o del prodotto in questione conformemente all’allegato 6.

3 Se in una derrata alimentare vari ingredienti o sostanze ausiliarie per la lavorazione di cui ai capoversi 1 e 2 sono stati ottenuti da un unico ingrediente o prodotto secondo l’allegato 6, ciò deve essere indicato chiaramente nella caratterizzazione per ciascuno di questi ingredienti o sostanze ausiliarie.

4 L’indicazione di cui al capoverso 1 non è obbligatoria se la denominazione specifica della derrata alimentare contiene un chiaro riferimento all’ingrediente in questione.

4bis Lʼindicazione di cui al capoverso 1 non è obbligatoria per le derrate alimentari di cui allʼarticolo 9 capoverso 1 lettera d.1

5 Gli ingredienti secondo i capoversi 1 e 2 devono essere indicati anche quando non sono stati mescolati volontariamente e hanno contaminato una derrata alimentare involontariamente (miscele o contaminazioni involontarie) purché il loro tenore, riferito al prodotto finale, superi o possa superare le quantità seguenti:

a.
per i solfiti: 10 mg di SO2 per chilogrammo o litro di derrata alimentare pronta al consumo;
b.
per i cereali contenenti glutine: 200 mg di glutine per chilogrammo o litro di derrata alimentare pronta al consumo;
c.
per gli oli e grassi vegetali contenenti olio d’arachidi completamente raffinato: 10 g di olio di arachidi per chilogrammo o litro di derrata alimentare pronta al consumo;
d.
per il lattosio: 1 g per chilogrammo o litro di derrata alimentare pronta al consumo;
e.
per tutti gli altri casi: 1 g per chilogrammo o litro di derrata alimentare pronta al consumo.

6 Il responsabile deve essere in grado di provare che sono state applicate tutte le misure previste nell’ambito della buona prassi procedurale allo scopo di impedire o ridurre il più possibile le miscele involontarie secondo il capoverso 5.

7 Le miscele secondo il capoverso 5, che si situano al di sotto dei limiti massimi stabiliti nel capoverso stesso, possono essere indicate.

8 Le diciture secondo il capoverso 5, quale «può contenere arachidi», devono essere apposte immediatamente dopo l’elenco degli ingredienti.

9 Se è possibile fornire la prova che singoli ingredienti, fabbricati con ingredienti di cui all’allegato 6, non provocano allergie o altre reazioni indesiderate, è consentito rinunciare alla loro indicazione secondo i capoversi 1, 3 e 5.


1 Introdotto dal n. I dell’O del DFI del 27 mag. 2020, in vigore dal 1° lug. 2020 (RU 2020 2337).


  Sezione 5: Indicazione quantitativa degli ingredienti

Art. 12

1 La quantità di un ingrediente deve essere indicata se l’ingrediente è:

a.
menzionato nella denominazione specifica;
b.
abitualmente messo in relazione dai consumatori con la denominazione specifica;
c.
messo in evidenza nella caratterizzazione con parole, immagini o rappresentazioni grafiche;
d.
di fondamentale importanza per la caratterizzazione di una derrata alimentare e per la sua distinzione da altri prodotti, con i quali potrebbe essere confusa a causa della sua denominazione o del suo aspetto.

2 I dettagli concernenti l’indicazione quantitativa degli ingredienti e i casi in cui non è necessaria per determinati ingredienti sono disciplinati nell’allegato 7.


  Sezione 6: Termine minimo di conservazione, data di scadenza e data di congelamento

Art. 13

1 Sulle derrate alimentari deve essere indicato il termine minimo di conservazione.

2 Nel caso di derrate alimentari che deperiscono molto facilmente dal punto di vista microbiologico e che dopo breve tempo possono rappresentare un pericolo diretto per la salute umana deve essere indicata la data di scadenza anziché il termine minimo di conservazione.1

3 I dettagli concernenti l’indicazione della data, le eccezioni concernenti l’obbligo di datazione e l’indicazione della data di congelamento sono disciplinati nell’allegato 8.


1 Nuovo testo giusta il n. I dell’O del DFI del 27 mag. 2020, in vigore dal 1° lug. 2020 (RU 2020 2337).


  Sezione 7: Condizioni di conservazione e di utilizzo

Art. 14

1 Qualora le derrate alimentari richiedano determinate condizioni di conservazione o di utilizzo, queste ultime devono essere indicate.

2 Per consentire una conservazione o un utilizzo adeguato delle derrate alimentari dopo l’apertura della confezione, devono essere indicate, se del caso, le condizioni di conservazione o il periodo di consumo.

3 Le derrate alimentari di cui all’articolo 13 capoverso 2 devono recare un’indicazione sulla temperatura di conservazione.

4 Per le derrate alimentari surgelate le indicazioni di cui al capoverso 1 devono essere completate da:

a.
una menzione quale «alimento congelato», «congelato» o «surgelato»;
b.
indicazioni sul trattamento del prodotto dopo lo scongelamento;
c.
una menzione quale «non ricongelare dopo lo scongelamento».

5 La temperatura di conservazione può essere indicata all’interno di un pittogramma integrato da un dato numerico.


  Sezione 8: Indicazione del Paese di produzione e dell’origine

Art. 15 Indicazione del Paese di produzione

1 Una derrata alimentare è considerata prodotta in un Paese se è stata:

a.
fabbricata interamente in tale Paese; oppure
b.
sufficientemente elaborata o trasformata in tale Paese.

2 Sono considerati interamente fabbricati in un Paese:

a.
i prodotti minerali estratti dal suolo di tale Paese;
b.
i prodotti vegetali raccolti in tale Paese;
c.
la carne di animali allevati in tale Paese, il cui ingrasso è avvenuto principalmente in tale Paese o che hanno trascorso la maggior parte della loro esistenza in tale Paese;
d.
i prodotti provenienti da animali vivi allevati in tale Paese;
e.
i prodotti della caccia e della pesca catturati in tale Paese;
f.
le derrate alimentari fabbricate in tale Paese esclusivamente con prodotti di cui alle lettere a–e.

3 Una derrata alimentare è considerata sufficientemente elaborata o trasformata in un determinato Paese se ha ottenuto le sue proprietà caratteristiche o una nuova denominazione specifica in tale Paese.

4 Per le derrate alimentari trasformate, in alternativa al Paese di produzione può essere indicata una regione geografica più ampia, quale «UE» o «Sudamerica». Per quanto riguarda l’indicazione del Paese di produzione, le miscele di prodotti tagliati e le miscele di miele sono considerate derrate alimentari trasformate.

5 Per i prodotti della pesca catturati in mare, al posto del Paese di produzione deve essere indicata la zona di pesca secondo l’allegato 4.

6 È consentito rinunciare all’indicazione del Paese di produzione, se questo risulta dalla denominazione specifica o dall’indirizzo secondo l’articolo 3 capoverso 1 lettera g. Nell’indirizzo devono figurare almeno il Paese, il numero postale d’avviamento e la località.

7 Lʼindicazione del Paese di produzione può essere abbreviata qualora sia utilizzata unʼabbreviazione conforme al codice ISO-2 secondo lʼelenco dei Paesi per la statistica del commercio estero nella tariffa dʼuso nella versione del 1° gennaio 20191. Sono ammesse abbreviazioni solo per i Paesi riconosciuti dalla Svizzera.2


1 La tariffa d’uso è consultabile o ottenibile gratuitamente presso la Direzione generale delle dogane, Monbijoustrasse 40, 3003 Berna.
2 Nuovo testo giusta il n. I dell’O del DFI del 27 mag. 2020, in vigore dal 1° lug. 2020 (RU 2020 2337).

Art. 16 Indicazione dell’origine degli ingredienti

1 L’origine di una materia prima secondo l’articolo 15 capoverso 2 che è utilizzata come ingrediente per la fabbricazione di derrate alimentari deve essere indicata se:

a.
la parte di tale ingrediente nel prodotto finito è pari o superiore al 50 per cento in massa; e
b.
la presentazione del prodotto induce a pensare che tale ingrediente abbia un’origine diversa.

2 Qualora un ingrediente da dichiarare secondo il capoverso 1 provenga da diversi Paesi, devono essere indicati tutti i Paesi.

 In deroga al capoverso 1 lettera a, per gli ingredienti di origine animale di cui all’articolo 1 ODOA1 la provenienza dell’animale deve essere indicata se è contenuto nel prodotto finito in quantità pari o superiore al 20 per cento in massa.

4 L’indicazione della provenienza di un ingrediente deve figurare nell’elenco degli ingredienti o nello stesso campo visivo.


Art. 171 Indicazioni specifiche per la carne2

1 Per singoli pezzi di carne di bovino devono essere indicati i numeri di autorizzazione del macello e del laboratorio di sezionamento nonché il Paese in cui l’animale:

a.3
è nato; e
b.
ha trascorso la maggior parte della sua esistenza; o
c.
è ingrassato in maggiore misura.

2 In deroga al capoverso 1, la carne di bovino può recare l’indicazione «origine: non UE/SEE» oppure «origine: non Svizzera» insieme all’indicazione «macellato in: (nome del Paese)» se:

a.
la carne è stata prodotta al di fuori dell’UE ed è importata in Svizzera per l’immissione sul mercato;
b.
le informazioni di cui al capoverso 1 non sono disponibili.

3 Per singoli pezzi di carne di suino, ovino, caprino e pollame devono essere indicati il Paese in cui la carne è stata macellata e il Paese in cui l’animale:

a.
è ingrassato in maggiore misura; oppure
b.
ha trascorso la maggior parte della sua esistenza.

4 In deroga al capoverso 3, la carne di suino, ovino, caprino e pollame fresca, refrigerata o congelata può recare l’indicazione «allevato al di fuori dell’UE/SEE» o «allevato al di fuori della Svizzera» insieme all’indicazione «macellato in: (nome del Paese di macellazione dell’animale)» se:

a.
la carne è stata prodotta al di fuori dell’UE ed è importata in Svizzera per l’immissione sul mercato;
b.
le informazioni di cui al capoverso 3 non sono disponibili.

5 Se gli animali sono nati, allevati e macellati nello stesso Paese, può essere riportata l’indicazione «Paese di origine X».

6 Per la carne macinata venduta come tale è necessario indicare il Paese di produzione della carne macinata. Il Paese di origine della carne deve essere indicato solo se non coincide con quello di produzione della carne macinata.

7 ...4


1 La correzione del 7 giu. 2017 concerne soltanto il testo francese (RU 2017 3339).
2 Nuovo testo giusta il n. I dell’O del DFI del 27 mag. 2020, in vigore dal 1° lug. 2020 (RU 2020 2337).
3 Correzione del 12 giu. 2018 (RU 2018 2317).
4 Abrogato dal n. I dell’O del DFI del 27 mag. 2020, con effetto dal 1° lug. 2020 (RU 2020 2337).


  Sezione 9: Tenore alcolico

Art. 18

1 Se il tenore alcolico delle bevande è superiore allʼ1,2 per cento in volume deve essere indicato in «% vol.». Il margine di tolleranza è di più o meno 0,5 per cento in volume.

2 La determinazione del tenore alcolico è disciplinata nell’ordinanza del 15 febbraio 20061 sugli strumenti di misurazione e dalle disposizioni su di essa basate, emanate dal Dipartimento federale di giustizia e polizia.



  Sezione 10: Partita

Art. 19 Principio ed eccezioni

1 Le derrate alimentari devono essere munite di una designazione che permetta di stabilire la partita alla quale appartengono.

2 Non è necessario indicare la partita:

a.
nel caso di prodotti agricoli:
1.
venduti o consegnati direttamente dall’azienda agricola a centri di deposito o di confezionamento,
2.
avviati verso organizzazioni di produttori, oppure
3.
raccolti per essere subito integrati in un sistema operativo di preparazione o di trasformazione;
b.1
nel caso di derrate alimentari immesse sfuse sul mercato ai sensi dellʼarticolo 2 capoverso 1 numero 12 ODerr;
c.
quando il termine minimo di conservazione, la data di scadenza, di imballaggio o di raccolta sono forniti nella caratterizzazione e indicano in modo chiaro e nell’ordine almeno il giorno e il mese;
d.
sulle porzioni individuali di gelato, se l’indicazione è fornita sull’imballaggio collettivo.

1 Nuovo testo giusta il n. I dell’O del DFI del 27 mag. 2020, in vigore dal 1° lug. 2020 (RU 2020 2337).

Art. 20 Modalità di indicazione della partita

1 L’indicazione della partita deve figurare sull’imballaggio. L’indicazione deve essere preceduta dalla lettera «L», salvo nel caso in cui non si distingua già chiaramente dalle altre indicazioni della caratterizzazione.

2 Nel caso di derrate alimentari preimballate, la partita deve essere indicata sul preimballaggio o su un’etichetta a esso applicata.


  Sezione 11: Dichiarazione del valore nutritivo

Art. 21 Principi

1 La dichiarazione del valore nutritivo è obbligatoria. Fanno eccezione le derrate alimentari di cui all’allegato 9.

2 Per le derrate alimentari di cui all’allegato 9 la dichiarazione del valore nutritivo può essere fornita su base volontaria.

3 Le disposizioni della presente sezione non si applicano agli integratori alimentari e alle acque minerali e di sorgente.

Art. 22 Indicazioni necessarie

1 La dichiarazione del valore nutritivo deve contenere le seguenti indicazioni: valore energetico e tenore di grassi, acidi grassi saturi, carboidrati, zuccheri, proteine e sale.

2 È autorizzata anche soltanto l’indicazione del valore energetico e del tenore di grassi, carboidrati, proteine e sale.

3 Una dichiarazione del valore nutritivo deve essere fornita secondo il capoverso 1 se una derrata alimentare:

a.
reca un’indicazione nutrizionale o sulla salute;
b.1
reca una dicitura concernente il contenuto di glutine o lattosio secondo gli articoli 41 e 42;
c.
è definita nell’ordinanza del DFI del 16 dicembre 20162 sulle derrate alimentari destinate alle persone con particolari esigenze nutrizionali (ODPPE);
d.
è stata arricchita con vitamine, sali minerali e altre sostanze.

4 Il capoverso 3 si applica anche alle derrate alimentari di cui all’allegato 9.


1 Nuovo testo giusta il n. I dell’O del DFI del 27 mag. 2020, in vigore dal 1° lug. 2020 (RU 2020 2337).
2 RS 817.022.104

Art. 23 Indicazioni supplementari

1 Oltre alle indicazioni fornite sull’etichetta secondo l’articolo 22 capoverso 1, la dichiarazione del valore nutritivo può includere le seguenti sostanze nutritive:

a.
acidi grassi monoinsaturi;
b.
acidi grassi polinsaturi;
c.
polialcoli;
d.
amido;
e.
fibre;
f.
vitamine e sali minerali, qualora siano presenti in quantità significative secondo l’allegato 10.

2 Se è menzionato il contenuto particolare di sostanze di cui al capoverso 1 lettere a–f, il loro tenore deve essere riportato nella dichiarazione del valore nutritivo di cui all’articolo 22 capoverso 1.

3 Se la caratterizzazione di una derrata alimentare preimballata contiene la dichiarazione del valore nutritivo di cui all’articolo 22 capoverso 1, possono essere ripetute le seguenti indicazioni:

a.
il valore energetico; oppure
b.
il valore energetico insieme al tenore di grassi, acidi grassi saturi, zuccheri e sale.
Art. 24 Disposizioni speciali

1 Se una sostanza, che è oggetto di un’indicazione nutrizionale o sulla salute, non figura nella dichiarazione del valore nutritivo, deve esserne indicata la quantità nelle immediate vicinanze e nello stesso campo visivo della dichiarazione del valore nutritivo.

2 Qualora il valore energetico o le quantità di sostanze nutritive di un prodotto siano trascurabili, le informazioni al riguardo possono essere sostituite da un’indicazione quale «contiene quantità trascurabili di ». Questa indicazione deve essere riportata immediatamente accanto alla dichiarazione del valore nutritivo, ove presente.

3 Un’indicazione indicante che il tenore di sale è dovuto esclusivamente al sodio naturalmente presente può figurare, ove opportuno, immediatamente accanto alla dichiarazione del valore nutritivo.

4 Se la dichiarazione del valore nutritivo è fornita su base volontaria per derrate alimentari immesse sfuse sul mercato o bevande con un tenore alcolico superiore all’1,2 per cento in volume, può limitarsi unicamente all’indicazione del valore energetico.

Art. 25 Presentazione della dichiarazione del valore nutritivo

1 Le indicazioni della dichiarazione del valore nutritivo devono:

a.
figurare nello stesso campo visivo;
b.
essere presentate insieme in un formato chiaro e nell’ordine di presentazione stabilito nell’allegato 11;
c.
essere presentate in formato tabulare con allineamento delle cifre; in mancanza di spazio, possono essere presentate in formato lineare.

2 In via supplementare il valore energetico e le quantità di sostanze nutritive possono essere presentati in un altro formato o mediante forme o simboli grafici oltre a parole o numeri.

3 Per le indicazioni di cui all’articolo 23 capoverso 3 vale quanto segue:

a.
devono essere presentate nel campo visivo principale;
b.
devono rispettare la dimensione di carattere minima secondo l’articolo 4 capoverso 3;
c.
possono essere presentate in un formato diverso da quello di cui al capoverso 1 lettera c.

4 Nel caso di derrate alimentari immesse sfuse sul mercato e bevande con un tenore alcolico superiore all’1,2 per cento in volume, le indicazioni possono essere presentate in un formato diverso da quello stabilito nel capoverso 1 lettera c.

Art. 26 Calcolo e indicazione quantitativa del valore energetico e delle sostanze nutritive

1 Il valore energetico deve essere calcolato mediante i fattori di conversione di cui all’allegato 12.

2 Il valore energetico e le quantità di sostanze nutritive devono essere espressi nelle unità di misura di cui all’allegato 11.

3 Devono essere indicati il valore energetico e le quantità di sostanze nutritive della derrata alimentare al momento della consegna ai consumatori. Queste informazioni possono tuttavia riferirsi alla derrata alimentare preparata a condizione che le modalità di preparazione siano indicate in modo sufficientemente preciso.

4 Le indicazioni devono basarsi su valori medi desunti:

a.
dallʼanalisi della derrata alimentare del fabbricante;
b.
dal calcolo in base ai valori degli ingredienti utilizzati; oppure
c.
dal calcolo in base ai dati generalmente documentati e accettati.
Art. 27 Indicazione per 100 g o 100 ml

1 Il valore energetico e le quantità di sostanze nutritive devono essere indicati per 100 g o 100 ml.

2 Le quantità di vitamine e sali minerali devono essere espresse anche in percentuale delle quantità di riferimento stabilite nellʼallegato 10 parte A numero 1 per 100 g o 100 ml.

3 Il valore energetico e le quantità di sostanze nutritive, diverse dalle vitamine e dai sali minerali, possono essere espressi anche in percentuale delle quantità di riferimento stabilite nellʼallegato 10 parte B per 100 g o 100 ml.

4 Quando sono fornite le informazioni di cui al capoverso 3, immediatamente accanto deve figurare la seguente spiegazione supplementare: «Assunzioni di riferimento per un adulto medio (8400 kJ/2000 kcal)».

Art. 28 Indicazione per porzione o unità di consumo

1 Il valore energetico e le quantità di sostanze nutritive possono essere espressi per porzione o unità di consumo, al fine di essere facilmente riconoscibili dal consumatore, nei seguenti casi:

a.
se è fornita anche l’indicazione per 100 g o 100 ml (art. 27 cpv. 1 e 2);
b.
nel caso dell’articolo 27 capoverso 3, se l’indicazione è fornita in aggiunta o in sostituzione a quella per 100 g o 100 ml.

2 Se è fornita un’indicazione secondo l’articolo 23 capoverso 3 lettera b, le quantità di sostanze nutritive e la percentuale delle quantità di riferimento stabilite nellʼallegato 10 parte B possono essere espresse anche solo per porzione o unità di consumo. Il valore energetico deve essere espresso sia per 100 g o 100 ml sia per porzione o unità di consumo.

3 Se l’indicazione è fornita per porzione o unità di consumo, deve essere quantificata la porzione o l’unità considerata e indicato il numero di porzioni o unità di consumo contenute nell’imballaggio.

4 La porzione o lʼunità di consumo considerata deve essere indicata immediatamente accanto alla dichiarazione del valore nutritivo.


  Sezione 12: Indicazioni nutrizionali e sulla salute

Art. 29 Disposizioni generali concernenti le indicazioni nutrizionali

1 Le indicazioni nutrizionali sono indicazioni di natura linguistica o grafica, compresi elementi grafici o simboli di qualsiasi forma, che spiegano, suggeriscono o sottintendono che una derrata alimentare ha particolari proprietà nutrizionali benefiche.

2 Una derrata alimentare possiede particolari proprietà nutrizionali benefiche:

a.
in base al valore energetico che apporta, non apporta o apporta a tasso ridotto o accresciuto;
b.
in base alle sostanze nutritive o ad altre sostanze contenute nella derrata alimentare:
1.
in una quantità significativa secondo l’allegato 10,
2.
in mancanza di disposizioni al riguardo, in quantità tali da produrre, sulla base di prove scientifiche universalmente riconosciute, l’effetto nutrizionale o fisiologico indicato; o
c.
in base al fatto che determinate sostanze nutritive o altre sostanze non sono contenute nella derrata alimentare o lo sono in proporzioni ridotte o accresciute.

3 Le indicazioni nutrizionali possono essere apposte soltanto se sono previste nell’allegato 13 e soddisfano i requisiti della presente sezione.

Art. 30 Disposizioni particolari concernenti le indicazioni nutrizionali

1 Per le bevande con un tenore alcolico superiore all’1,2 per cento in volume sono ammesse soltanto indicazioni nutrizionali che fanno riferimento a un basso tenore alcolico o a una riduzione del tenore alcolico o del valore energetico.

2 Le indicazioni comparative sono ammesse soltanto tra derrate alimentari della stessa categoria e prendendo in considerazione una gamma di derrate alimentari di tale categoria. Devono indicare la differenza nella quantità di una sostanza nutritiva o nel valore energetico. Il confronto deve riferirsi alla stessa quantità della derrata alimentare.

3 Le indicazioni nutrizionali comparative devono confrontare la composizione della derrata alimentare in questione con quella di una gamma di derrate alimentari della stessa categoria la cui composizione non permette loro di recare un’indicazione, comprese le derrate alimentari di altre marche.

Art. 31 Disposizioni generali concernenti le indicazioni sulla salute

1 Le indicazioni sulla salute sono indicazioni di natura linguistica o grafica, compresi elementi grafici o simboli di qualsiasi forma che spiegano, suggeriscono o sottintendono che vi è una relazione tra una categoria di derrate alimentari, una derrata alimentare o un componente di una derrata alimentare e la salute.

2 Le indicazioni sulla salute possono essere apposte soltanto se sono previste nell’allegato 14 e soddisfano i requisiti della presente sezione.

3 Per le indicazioni sulla salute che non figurano nell’allegato 14 è necessaria un’autorizzazione dell’Ufficio federale della sicurezza alimentare e di veterinaria (USAV).

4 Le indicazioni sulla salute devono riferirsi al ruolo di una sostanza nutritiva o di altro tipo per la crescita, lo sviluppo e le funzioni dell’organismo o alle funzioni psicologiche e comportamentali oppure ancora alle proprietà dimagranti, di controllo del peso, di riduzione dello stimolo della fame, di aumento del senso di sazietà o di diminuzione dell’apporto calorico.

Art. 32 Domanda di autorizzazione

1 La domanda di autorizzazione per un’indicazione sulla salute non elencata nell’allegato 14 deve essere presentata all’USAV in una lingua ufficiale della Confederazione o in inglese.

2 Deve contenere le indicazioni seguenti:

a.
la denominazione della sostanza nutritiva o di altro tipo, della derrata alimentare o della categoria alimentare per la quale si intende fornire un’indicazione sulla salute nonché le rispettive caratteristiche particolari;
b.
una copia degli studi scientifici di riferimento e dei documenti disponibili che attestano l’indicazione sulla salute o sono rilevanti per la sua attestazione;
c.
eventualmente l’indicazione delle informazioni e dei dati scientifici che non possono essere utilizzati per motivare la stessa indicazione sulla salute in riferimento a un altro prodotto;
d.
una proposta di formulazione nelle tre lingue ufficiali della Confederazione per l’indicazione sulla salute oggetto della domanda di autorizzazione, eventualmente comprendente le particolari condizioni di utilizzo;
e.
una sintesi della domanda.
Art. 33 Rilascio dell’autorizzazione

L’USAV autorizza un’indicazione sulla salute non contenuta nell’allegato 14 se sono rispettate le condizioni di cui all’articolo 38 capoverso 2 ODerr e può essere dimostrato, sulla scorta di studi scientifici universalmente riconosciuti, che l’indicazione sulla salute soddisfa i requisiti stabiliti nella presente sezione.

Art. 34 Disposizioni particolari concernenti le indicazioni sulla salute

1 Se si forniscono indicazioni sulla salute a proposito di una derrata alimentare, la caratterizzazione di quest’ultima o, nel caso in cui questa manchi, la sua presentazione e la sua pubblicità devono contenere le seguenti informazioni:

a.
una dicitura relativa all’importanza di una dieta variata ed equilibrata e di uno stile di vita sano;
b.
la quantità della derrata alimentare e le modalità di consumo necessarie per ottenere l’effetto benefico indicato;
c.
se del caso, una dicitura rivolta alle persone che dovrebbero evitare di consumare la derrata alimentare;
d.
un’adeguata avvertenza per i prodotti che potrebbero presentare un rischio per la salute se consumati in quantità eccessive;
e.
una dichiarazione secondo cui la malattia a cui fa riferimento l’indicazione è causata da più fattori di rischio e che dalla modifica di uno di questi fattori può risultare un effetto benefico o anche no, in caso di dichiarazioni o descrizioni che spiegano, suggeriscono o sottintendono che il consumo di una derrata alimentare riduce nettamente un fattore di rischio per lo sviluppo di una determinata malattia dell’essere umano (indicazione sulla riduzione di un rischio di malattia).

2 I riferimenti a benefici non specifici della sostanza nutritiva o della derrata alimentare per la salute in generale o per il benessere derivante dallo stato di salute sono ammessi soltanto se associati a:

a.
un’indicazione sulla salute autorizzata secondo l’articolo 31 capoverso 3; oppure
b.
un’indicazione sulla salute di cui all’allegato 14.

3 È vietato apporre indicazioni sulla salute su bevande con un tenore alcolico superiore all’1,2 per cento in volume.

4 Le indicazioni sulla salute non devono:

a.
dare l’impressione che la salute potrebbe essere compromessa da un mancato consumo della derrata alimentare;
b.
essere connesse con indicazioni sul ritmo e sull’entità della perdita di peso;
c.
essere concepite come raccomandazioni formulate da singoli medici o da altri operatori sanitari.
Art. 35 Disposizioni comuni relative alle indicazioni nutrizionali e sulla salute

1 Le indicazioni nutrizionali e sulla salute:

a.
devono essere facilmente comprensibili;
b.
devono essere basate su prove scientifiche riconosciute;
c.
devono poter essere motivate dall’azienda alimentare che se ne serve;
d.
devono fare riferimento alla derrata alimentare pronta al consumo e preparata secondo le istruzioni del fabbricante;
e.
non devono essere false o ambigue né indurre in errore;
f.
non devono suscitare alcun dubbio sulla sicurezza o sull’idoneità fisiologico-nutrizionale di altre derrate alimentari;
g.
non devono incoraggiare o tollerare il consumo eccessivo della derrata alimentare in questione;
h.
non devono affermare, suggerire o sottintendere che un’alimentazione equilibrata e variata non possa in generale fornire le necessarie quantità di sostanze nutritive;
i.
non devono fare riferimento, con il testo scritto o con rappresentazioni figurative, grafiche o simboliche, a cambiamenti delle funzioni corporee che potrebbero suscitare timori nel consumatore.

2 Le indicazioni nutrizionali e sulla salute relative alla presenza di una sostanza nutritiva o di un’altra sostanza con un effetto nutrizionale o fisiologico (altra sostanza) sono ammesse soltanto se:

a.
la sostanza nutritiva o l’altra sostanza sono presenti nel prodotto finito in quantità significativa o tale da produrre, secondo prove scientifiche riconosciute, l’effetto nutrizionale o fisiologico indicato;
b.
la quantità di prodotto finito pronto al consumo che può ragionevolmente essere consumata fornisce una quantità significativa della sostanza nutritiva o dell’altra sostanza a cui si riferisce l’indicazione; e
c.
la sostanza nutritiva o l’altra sostanza è fornita in una forma utilizzabile per l’organismo.

3 Le indicazioni nutrizionali e sulla salute concernenti la mancanza o il ridotto tenore di una sostanza nutritiva o di un’altra sostanza sono ammesse soltanto se:

a.
è dimostrato che la mancanza o il ridotto tenore di una sostanza nutritiva o di un’altra sostanza, a cui fa riferimento l’indicazione, in una derrata alimentare o in una categoria di derrate alimentari produce un effetto nutrizionale o fisiologico benefico; e
b.
la sostanza nutritiva o l’altra sostanza non è presente o è presente in quantità ridotta nel prodotto finale.

4 Marchi commerciali, nomi di produttori o denominazioni di fantasia che figurano nella caratterizzazione, nella presentazione o nella pubblicità di una derrata alimentare e che possono essere interpretati come un’indicazione nutrizionale o sulla salute, possono essere utilizzati soltanto se accompagnati da un’indicazione nutrizionale o sulla salute che adempie alle disposizioni della presente sezione.

5 Diversamente da quanto stabilito nel capoverso 4, l’USAV può concedere una deroga per denominazioni generiche tradizionalmente utilizzate per indicare la peculiarità di una categoria di derrate alimentari o bevande che potrebbe avere un effetto sulla salute umana, purché sia garantita la protezione della salute e i consumatori non siano indotti in inganno. La procedura di autorizzazione si basa sugli articoli 3–7 ODerr.

6 Le disposizioni della presente sezione non si applicano alle acque minerali e di sorgente.


  Sezione 13: Marchio d’identificazione

Art. 36 Principio ed eccezioni

1 Alle derrate alimentari di origine animale sprovviste di un bollo di idoneità al consumo secondo l’articolo 8 dell’ordinanza del DFI del 23 novembre 20051 concernente l’igiene nella macellazione, deve essere apposto un marchio d’identificazione; fanno eccezione le derrate alimentari di origine animale che provengono da unʼazienda non sottoposta ad autorizzazione secondo lʼarticolo 21 capoverso 2 ODerr.

2 Sugli imballaggi di uova non è necessario apporre un marchio di identificazione se è apposto il codice di un centro d’imballaggio secondo l’allegato VII parte VI sezione III del regolamento (UE) n. 1308/20132.

3 Il bollo di idoneità al consumo può essere rimosso dalla carne solo se questa è fatta a pezzi, trasformata o elaborata in altra maniera.

4 Il marchio d’identificazione può essere apposto soltanto se la derrata alimentare è stata fabbricata secondo le disposizioni vigenti in materia.

5 Secondo la presentazione dei vari prodotti di origine animale, il marchio d’identificazione può essere apposto direttamente sul prodotto, sull’involucro o sull’imballaggio o essere stampato su un’etichetta apposta a sua volta sul prodotto, sull’involucro o sull’imballaggio. Il marchio d’identificazione può consistere anche in una targhetta inamovibile di materiale resistente.

6 Se un’azienda produce, oltre alle derrate alimentari cui si deve apporre un marchio d’identificazione, derrate alimentari per i quali non è prescritto il marchio d’identificazione, essa può apporre il marchio d’identificazione anche a quest’ultimo tipo di derrate alimentari.

7 Nel caso di prodotti di origine animale liquidi, in granulato o in polvere, trasportati sfusi, e dei prodotti della pesca, trasportati sfusi, il marchio d’identificazione non è necessario, se i documenti di accompagnamento contengono il marchio d’identificazione.

8 Per il trasporto o la consegna di materie prime per la fabbricazione di gelatina o collagene a un servizio di raccolta o a una conceria, come pure per la consegna a un’azienda per la trasformazione della gelatina o del collagene, in luogo del marchio d’identificazione deve essere allegato un documento di accompagnamento che indichi l’azienda di provenienza e le informazioni di cui all’allegato 15.


1 RS 817.190.1
2 Regolamento (UE) n. 1308/2013 del Parlamento europeo e del Consiglio, del 17 dicembre 2013, recante organizzazione comune dei mercati dei prodotti agricoli e che abroga i regolamenti (CEE) n. 922/72, (CEE) n. 234/79, (CE) n. 1037/2001 e (CE) n. 1234/2007 del Consiglio, GU L 347 del 20.12.2013, pag. 671, modificato da ultimo dal regolamento (UE) n. 2016/1614, GU L 242 del 9.9.2016, pag. 15.

Art. 37 Indicazioni necessarie

Il marchio d’identificazione deve contenere:

a.
il nome del Paese in cui si trova l’azienda, per intero o abbreviato, conformemente all’allegato II lettera b numero 6 del regolamento (CE) n. 853/20041;
b.
il numero di autorizzazione dell’azienda.

1 Regolamento (CE) n. 853/2004 del Parlamento europeo e del Consiglio, del 29 aprile 2004, che stabilisce norme specifiche in materia di igiene per gli alimenti di origine animale, GU L 139 del 30.04.2004, pag. 55, modificato da ultimo dal regolamento (UE) n. 2016/355, GU L 67 del 12.03.2016, pag. 22.

Art. 38 Disposizioni speciali

1 Il marchio d’identificazione deve essere apposto prima che il prodotto lasci l’azienda di produzione.

2 Deve essere ben leggibile, facilmente decifrabile, indelebile ed esposto chiaramente. Se è apposto in un’azienda situata in Svizzera o nellʼUE, deve essere di forma ovale.

3 Nel caso degli imballaggi contenenti carne a pezzi o sottoprodotti secondari della macellazione, il marchio d’identificazione deve essere fissato o stampato sull’imballaggio in modo che sia distrutto al momento dell’apertura. Ciò non è necessario se l’imballaggio si distrugge al momento dell’apertura. Se il confezionamento offre la stessa protezione dell’imballaggio il marchio d’identificazione può essere fissato sulla confezione.

4 Nel caso di prodotti di origine animale collocati in contenitori da trasporto o in grandi imballaggi e destinati a essere ulteriormente manipolati, trasformati, confezionati o imballati in un altro stabilimento, il marchio d’identificazione può essere apposto sulla superficie esterna del contenitore o dell’imballaggio.

5 Se l’imballaggio o la confezione di una derrata alimentare di origine animale sono asportati o se la derrata è stata trasformata in un’altra azienda, deve essere apposto un nuovo marchio d’identificazione; quest’ultimo deve recare il numero di autorizzazione dell’azienda in cui hanno avuto luogo le fasi di trasformazione.

6 Quando il marchio d’identificazione è apposto direttamente sui prodotti, i colori utilizzati devono essere ammessi secondo l’allegato 1 lettera a dell’ordinanza del DFI del 25 novembre 20131 sugli additivi ammessi nelle derrate alimentari.



  Capitolo 3: Informazioni volontarie sulle derrate alimentari

Art. 39 Principio

1 Le informazioni volontarie sulle derrate alimentari non possono occupare lo spazio disponibile per le indicazioni obbligatorie.

2 Se le informazioni sulle derrate alimentari di cui all’articolo 3 sono fornite su base volontaria, devono soddisfare i requisiti in materia.

Art. 401 «Vegetariano» o «vegetaliano»

1 Le derrate alimentari possono recare le seguenti designazioni:

a.
«vegetariano» o «ovo-latto-vegetariano» o «ovo-latto-vegetaliano», se non contengono ingredienti né sostanze ausiliarie per la lavorazione di origine animale, eccezion fatta per latte, componenti del latte come il lattosio, uova, componenti dellʼuovo, prodotti apistici come miele o cere dʼapi e grasso di lana/lanolina proveniente da lana di ovini vivi;
b.
«ovo-vegetariano» o «ovo-vegetaliano», se non contengono ingredienti di origine animale né sostanze ausiliarie per la lavorazione di origine animale, eccezion fatta per uova, componenti dellʼuovo, prodotti apistici come miele o cere dʼapi e grasso di lana/lanolina proveniente da lana di ovini vivi;
c.
«latto-vegetariano» o «latto-vegetaliano», se non contengono ingredienti o sostanze ausiliarie per la lavorazione di origine animale, eccezion fatta per latte, componenti del latte come il lattosio, prodotti apistici come miele o cere dʼapi e grasso di lana/lanolina proveniente da lana di ovini vivi;
d.
«vegano» o «vegetaliano», se non contengono né ingredienti né sostanze ausiliarie per la lavorazione di origine animale.

1 Nuovo testo giusta il n. I dell’O del DFI del 27 mag. 2020, in vigore dal 1° lug. 2020 (RU 2020 2337).

2 Le derrate alimentari e gli ingredienti che sono fabbricati impiegando sostanze ausiliarie per la lavorazione di origine animale possono essere designati con una denominazione secondo il capoverso 1 lettere a–c, se sono separati dai corrispondenti componenti proteici animali delle sostanze ausiliarie per la lavorazione e purificati.
Art. 41 Informazioni concernenti l’assenza o il ridotto contenuto di glutine

1 Le derrate alimentari possono recare le seguenti designazioni:

a.
«senza glutine» se al momento della vendita ai consumatori la derrata alimentare presenta un contenuto di glutine non superiore a 20 mg/kg;
b.
«con contenuto di glutine molto basso» se:
1.
una derrata alimentare è costituita da o contiene uno o più ingredienti ricavati da frumento, segale, orzo, avena o da loro varietà incrociate, specialmente trasformati per ridurre il contenuto di glutine, e
2.
tale derrata alimentare al momento della vendita ai consumatori presenta un contenuto di glutine non superiore a 100 mg/kg.

2 Se una derrata alimentare recante la designazione «senza glutine» o «con contenuto di glutine molto basso» contiene avena, essa deve essere stata fabbricata, preparata e/o trasformata in modo da evitare una contaminazione da parte del frumento, della segale, dell’orzo o delle loro varietà incrociate e il suo contenuto di glutine non deve superare 20 mg/kg.

3 Le derrate alimentari di cui al capoverso 1 possono recare la dicitura «adatto alle persone intolleranti al glutine» o «adatto ai celiaci».

4 Le derrate alimentari di cui al capoverso 1 fabbricate, preparate o trasformate in modo speciale al fine di ridurre il tenore di glutine di uno o più ingredienti oppure sostituire gli ingredienti contenenti glutine con altri ingredienti che ne sono naturalmente privi possono recare la dicitura «specificamente formulato per persone intolleranti al glutine» o «specificamente formulato per celiaci».

5 È vietato fornire le informazioni di cui ai capoversi 1–4 sugli alimenti per lattanti e su quelli di proseguimento.

Art. 42 Informazioni sulle derrate alimentari povere o prive di lattosio

1 Una derrata alimentare è considerata povera di lattosio quando il tenore di lattosio nel prodotto pronto al consumo:

a.
è ridotto di almeno la metà rispetto alla derrata alimentare normale corrispondente; e
b.
non supera 2 g per 100 g di sostanza secca.

2 Una derrata alimentare è considerata priva di lattosio quando il prodotto pronto al consumo contiene meno di 0,1 g di lattosio per 100 g o 100 ml. Per gli integratori alimentari tale quantità si applica a una dose giornaliera.

Art. 42a1 Informazioni sullʼadeguamento della ricetta di una derrata alimentare

1 Se la ricetta di una derrata alimentare è modificata per ridurre la quantità di zuccheri aggiunti o di sale da cucina aggiunto, è possibile informarne i consumatori se:

a.
la riduzione non è compensata con ingredienti di sapore dolce o salato;
b.
la riduzione di zuccheri aggiunti o sale da cucina aggiunto rispetto alla ricetta precedente è pari almeno al 5 per cento; e
c.
la nuova ricetta del prodotto nel suo complesso contiene meno zucchero o sale della ricetta precedente.

2 L’informazione deve soddisfare i seguenti requisiti:

a.
deve riferirsi allʼadeguamento della ricetta della derrata alimentare;
b.
deve mettere in evidenza il cambiamento di sapore «dolce» o «salato»;
c.
non può reclamizzare lʼentità della riduzione dello zucchero aggiunto o del sale da cucina aggiunto;
d.
può essere utilizzata per un anno dalla prima data di produzione dei prodotti con lʼadeguamento della ricetta;
e.
allo scadere di un anno, i prodotti con questa informazione possono essere consegnati ai consumatori fino a esaurimento delle scorte.

3 L’informazione non è ammessa sulle bevande con un tenore alcolico superiore all’1,2 per cento in volume.


1 Introdotto dal n. I dell’O del DFI del 27 mag. 2020, in vigore dal 1° lug. 2020 (RU 2020 2337).


  Capitolo 4: Adeguamento degli allegati

Art. 43

1 L’USAV adegua gli allegati allo stato attuale della scienza e della tecnica nonché al diritto dei principali partner commerciali della Svizzera.

2 Può stabilire disposizioni transitorie.

3 Per quanto riguarda l’adeguamento degli allegati 13 e 14, tiene conto del registro comunitario di cui all’articolo 20 del regolamento (CE) n. 1924/20061.


1 Regolamento (UE) n. 1924/2006 del Parlamento europeo e del Consiglio, del 20 dicembre 2006, relativo alle indicazioni nutrizionali e sulla salute fornite sui prodotti alimentari, GU L 404 del 30.12.2006, pag. 9; modificato da ultimo dal regolamento (UE) n. 1047/2012, GU L 310 del 9.11.2012, pag. 36.


  Capitolo 5: Disposizioni finali

Art. 44 Abrogazione di un altro atto normativo

L’ordinanza del DFI del 23 novembre 20051 sulla caratterizzazione e la pubblicità delle derrate alimentari è abrogata.


1 [RU 2005 6159, 2006 733 4981, 2008 1029 6045, 2009 2025, 2010 975 4649, 2011 6255, 2012 6811, 2013 5031]

Art. 45 Disposizioni transitorie

I prodotti con marchi commerciali o nomi di produttori esistenti prima del 1° gennaio 2005, che non soddisfano i requisiti in materia di indicazioni nutrizionali e sulla salute di cui agli articoli 29–35 della presente ordinanza, possono essere immessi sul mercato ancora fino al 19 gennaio 2022 secondo il diritto concernente i marchi commerciali o i nomi di produttori in vigore prima del 7 marzo 2008. Dopo il 19 gennaio 2022 tali prodotti possono essere venduti ai consumatori secondo il diritto anteriore fino a esaurimento delle scorte.

Art. 45a1 Disposizioni transitorie della modifica del 27 maggio 2020

Le derrate alimentari non conformi alla modifica del 27 maggio 2020 possono essere importate e caratterizzate secondo il diritto anteriore sino al 30 giugno 2021 ed essere consegnate ai consumatori fino a esaurimento delle scorte.


1 Introdotto dal n. I dell’O del DFI del 27 mag. 2020, in vigore dal 1° lug. 2020 (RU 2020 2337).

Art. 46 Entrata in vigore

La presente ordinanza entra in vigore il 1° maggio 2017.


  Allegato 1

(art. 2 e 6 cpv. 1)

  Definizioni

1.
Informazioni sulle derrate alimentari: qualunque informazione concernente una derrata alimentare messa a disposizione dei consumatori, ma anche degli intermediari e delle imprese di trasformazione mediante un’etichetta, altri materiali di accompagnamento o altri mezzi, comprese le moderne tecnologie o la comunicazione verbale.
2.
Campo visivo: tutte le superfici di un imballaggio che possono essere lette da un unico angolo visuale.
3
Leggibile: caratteristica dell’aspetto esteriore delle informazioni che significa che esse sono visivamente accessibili al pubblico; questa caratteristica è determinata da diversi fattori, tra cui le dimensioni del carattere, la spaziatura tra le lettere, l’interlinea, lo spessore, il tipo di colore, il carattere tipografico, la proporzione tra larghezza e altezza delle lettere, la superficie del materiale nonché il contrasto tra scritta e sfondo.
4.
Denominazione specifica:
4.1
denominazione di una derrata alimentare prescritta dalle disposizioni di legge vigenti a essa applicabili (denominazione legale);
4.2
denominazione accettata dai consumatori quale denominazione di una determinata derrata alimentare, senza necessitare di ulteriori spiegazioni (denominazione usuale); oppure
4.3
denominazione che descrive una derrata alimentare e, se necessario, il suo uso ed è sufficientemente precisa al fine di consentire ai consumatori di determinare la sua reale natura e distinguerla da altri prodotti con i quali potrebbe essere confusa (denominazione descrittiva).
5.
Termine minimo di conservazione: data fino alla quale una derrata alimentare conserva le sue proprietà specifiche in adeguate condizioni di conservazione.
6.
Data di scadenza: data entro la quale la derrata alimentare deve essere consumata. Dopo tale data la derrata alimentare non può più essere consegnata come tale ai consumatori.
7.
Partita: insieme di unità di produzione o di vendita di una derrata alimentare che sono state prodotte, fabbricate o imballate in condizioni praticamente uguali.
8.
Sostanza nutritiva: grassi, carboidrati, fibre, proteine, sale nonché vitamine e sali minerali elencati nell’allegato 10 parte A numero 1 della presente ordinanza nonché sostanze che appartengono o sono componenti di una di tali categorie;
9.
Dichiarazione del valore nutritivo o caratterizzazione del valore nutritivo: informazioni indicanti:
9.1
il valore energetico, il valore calorico o l’energia; oppure
9.2
il valore energetico e una o più delle sostanze nutritive seguenti:
a.
grassi (acidi grassi saturi, monoinsaturi, polinsaturi),
b.
carboidrati (zuccheri o sorte di zuccheri, polialcoli, amido),
c.
fibre alimentari,
d.
proteine,
e.
sale,
f.
vitamine e sali minerali elencati nell’allegato 10 parte A numero 1, se sono presenti in quantità significative conformemente a quanto definito nell’allegato 10 parte A numero 2.
10.
Grassi: tutti i lipidi, compresi i fosfolipidi.
11.
Acidi grassi saturi: gli acidi grassi senza doppi legami.
12.
Acidi grassi trans: gli acidi grassi con almeno un doppio legame non coniugato (vale a dire interrotto da almeno un gruppo metilenico) tra atomi di carbonio in configurazione trans.
13.
Acidi grassi monoinsaturi: gli acidi grassi con un doppio legame cis.
14.
Acidi grassi polinsaturi: gli acidi grassi con due o più doppi legami interrotti da gruppi metilenici cis in configurazione cis.
15.
Carboidrati: qualsiasi carboidrato metabolizzato dall’uomo, compresi i polialcoli.
16.
Zuccheri: tutti i monosaccaridi e i disaccaridi presenti nelle derrate alimentari, esclusi i polialcoli.
17.
Polialcoli: gli alcoli comprendenti più di due gruppi idrossili.
18.
Fibre: i polimeri di carboidrati composti da tre o più unità monomeriche, che non sono né digeriti né assorbiti nell’intestino tenue umano e appartengono a una delle seguenti categorie:
18.1
polimeri di carboidrati commestibili naturalmente presenti nelle derrate alimentari quando sono consumati;
18.2
polimeri di carboidrati commestibili ottenuti da materie prime alimentari mediante procedimenti fisici, enzimatici o chimici e che hanno un effetto fisiologico benefico dimostrato da prove scientifiche universalmente riconosciute;
18.3
polimeri di carboidrati sintetici commestibili che hanno un effetto fisiologico benefico dimostrato da prove scientifiche universalmente riconosciute.
19.
Proteine: il contenuto proteico calcolato con la seguente formula: proteine = azoto totale (secondo Kjeldahl) × 6,25.
20.
Sale: il contenuto equivalente di sale calcolato mediante la formula: sale = sodio × 2,5.
21.
Valore medio: il valore che rappresenta meglio le quantità di sostanze nutritive contenute in una derrata alimentare e che tiene conto delle variazioni stagionali, delle abitudini di consumo e degli altri fattori che possono influenzare il valore effettivo.
22.
Glutine: frazione proteica del frumento, della segale, dell’orzo, dell’avena o delle loro varietà incrociate e dei loro derivati, alla quale alcune persone sono intolleranti, non solubile in acqua e in soluzione di cloruro di sodio di 0,5 M.
23.
Frumento: tutte le specie di Triticum.

  Allegato 21 

(art. 3 cpv. 1 lett. q e cpv. 4)

  Derrate alimentari la cui caratterizzazione deve contenere una o più indicazioni supplementari

  Parte A Particolari indicazioni obbligatorie nella caratterizzazione delle derrate alimentari

1.
La denominazione specifica della derrata alimentare deve essere integrata da indicazioni sullo stato fisico della derrata alimentare o sullo specifico trattamento al quale è stata sottoposta (come polverizzata, ricongelata, liofilizzata, surgelata, concentrata, affumicata) nel caso in cui l’omissione di tale indicazione possa indurre in errore il consumatore.
2.
Nel caso di derrate alimentari surgelate prima della vendita e vendute scongelate, la denominazione specifica deve essere integrata dalla dicitura «scongelato».
Questa disposizione non si applica a:
a.
ingredienti contenuti nel prodotto finito;
b.
derrate alimentari per cui il congelamento è una fase tecnologicamente indispensabile nel processo di fabbricazione;
c.
derrate alimentari il cui scongelamento non ha alcun effetto negativo sulla loro sicurezza o sulla loro qualità.
È fatto salvo il numero 1.
3.
Le derrate alimentari trattate con radiazioni ionizzanti devono recare la dicitura «irradiato» o «trattato con radiazioni ionizzanti». Se viene utilizzato un ingrediente irradiato, nellʼelenco degli ingredienti la denominazione specifica deve essere accompagnata da questa dicitura.
4.
Nel caso di derrate alimentari in cui alcuni componenti o ingredienti che i consumatori presumono siano normalmente utilizzati o naturalmente presenti sono stati sostituiti con altri componenti o ingredienti, la caratterizzazione deve recare, oltre all’elenco degli ingredienti, una chiara indicazione dei componenti o degli ingredienti utilizzati per la sostituzione parziale o completa; tale indicazione deve essere fornita:
a.
in prossimità della denominazione del prodotto; e
b.
in caratteri la cui parte mediana (altezza della x) è pari ad almeno il 75 per cento di quella utilizzata per la denominazione del prodotto e di dimensioni non inferiori a quelle prescritte dall’articolo 4 capoverso 3 della presente ordinanza.
5.
Per quanto concerne i prodotti e le preparazioni a base di carne nonché i prodotti della pesca contenenti proteine aggiunte in quanto tali, incluse quelle idrolizzate, di diversa origine animale, la denominazione specifica della derrata alimentare deve recare la dicitura della presenza di tali proteine e della loro origine.
6.
Per quanto concerne i prodotti e le preparazioni a base di carne sotto forma di taglio, pezzo, fetta o carcassa, la denominazione specifica della derrata alimentare deve comprendere l’indicazione dell’aggiunta di acqua se quest’ultima rappresenta più del 5 per cento del peso del prodotto finito. Questa disposizione si applica altresì ai prodotti della pesca e ai prodotti della pesca preparati interi o sotto forma di taglio, pezzo, fetta, porzione o filetto.
7.
Per le preparazioni a base di carne, i prodotti a base di carne o i prodotti a base di pesce che sembrano costituiti da un unico pezzo, ma che in realtà sono frutto dell’unione di diverse parti attuata grazie ad altri ingredienti, tra cui additivi ed enzimi alimentari, oppure mediante sistemi diversi, la denominazione specifica deve essere completata con la dicitura «carne ricomposta» o «pesce ricomposto».

  Parte B Prescrizioni particolari relative alla caratterizzazione per singoli tipi o categorie di derrate alimentari

Tipo o categoria di derrata alimentare

Indicazione/avvertenza

1
Derrate alimentari imballate in determinati gas
1.1
Derrate alimentari la cui conservazione è stata prolungata mediante gas di imballaggio ammessi dal regolamento (CE) n. 1333/20082

«Confezionato in atmosfera protettiva»

2
Derrate alimentari contenenti edulcoranti
2.1
Derrate alimentari contenenti uno o più edulcoranti ammessi

La denominazione della derrata alimentare deve essere accompagnata dalla dicitura «con edulcorante(i)»

2.2
Derrate alimentari contenenti sia uno o più zuccheri aggiunti sia uno o più edulcoranti ammessi

La denominazione della derrata alimentare deve essere accompagnata dalla dicitura «con zucchero(i) ed edulcorante(i)»

2.3
Derrate alimentari contenenti aspartame/sale di aspartame-acesulfame

L’etichetta deve riportare la dicitura «contiene aspartame (una fonte di fenilalanina)» quando l’aspartame/sale di aspartame-acesulfame figura nell’elenco degli ingredienti soltanto mediante riferimento al numero E. L’etichetta deve riportare la dicitura «contiene una fonte di fenilalanina» quando l’aspartame/sale di aspartame-acesulfame figura nell’elenco degli ingredienti nella sua denominazione singola.

2.4
Derrate alimentari contenenti più del 10 per cento di polialcoli aggiunti

«Un consumo eccessivo può avere effetti lassativi»

3
Derrate alimentari contenenti acido glicirrizico o il suo sale di ammonio
3.1
Dolciumi o bevande contenenti acido glicirrizico o il suo sale di ammonio a seguito dell’aggiunta della(e) sostanza(e) stessa(e) o di liquirizia (Glycyrrhiza glabra) a una concentrazione pari o superiore a 100 mg/kg o 10 mg/l

La dicitura «contiene liquirizia» deve essere aggiunta subito dopo l’elenco degli ingredienti, salvo nel caso in cui il termine «liquirizia» figuri già nell’elenco degli ingredienti o nella denominazione della derrata alimentare. In assenza di un elenco degli ingredienti, la dicitura deve accompagnare la denominazione della derrata alimentare.

3.2
Dolciumi contenenti acido glicirrizico o il suo sale di ammonio a seguito dell’aggiunta della(e) sostanza(e) stessa(e) o di liquirizia (Glycyrrhiza glabra) a una concentrazione pari o superiore a 4 g/kg

La dicitura «contiene liquirizia – evitare il consumo eccessivo in caso di ipertensione» deve essere aggiunta immediatamente dopo l’elenco degli ingredienti. In assenza di un elenco degli ingredienti, la dicitura deve accompagnare la denominazione della derrata alimentare.

3.3
Bevande contenenti acido glicirrizico o il suo sale di ammonio a seguito dell’aggiunta della(e) sostanza(e) stessa(e) o di liquirizia (Glycyrrhiza glabra) in una concentrazione pari o superiore a 50 mg/l oppure nel caso di bevande con un tenore alcolico superiore all’1,2 per cento in volume, di almeno 300 mg/l

La dicitura «contiene liquirizia – evitare il consumo eccessivo in caso di ipertensione» deve essere aggiunta immediatamente dopo l’elenco degli ingredienti. In assenza di un elenco degli ingredienti, la dicitura deve accompagnare la denominazione della derrata alimentare.

4
Bevande con elevato tenore di caffeina o derrate alimentari con caffeina aggiunta
4.1
Bevande, eccetto quelle a base di caffè, tè o estratto di caffè o tè la cui denominazione specifica comprende il termine «caffè» o «tè», che:

a. sono destinate a essere consumate non trasformate e contengono caffeina, quale che sia la fonte, in una quantità superiore a 150 mg/l; o

b. si presentano sotto forma concentrata o disidratata e, dopo la ricostituzione, contengono caffeina, quale che sia la fonte, in una quantità superiore a 150 mg/l

La dicitura «Elevato tenore di caffeina. Non raccomandato per i bambini e durante la gravidanza e l’allattamento» deve figurare nello stesso campo visivo della denominazione della bevanda, seguita tra parentesi da un riferimento al tenore di caffeina espresso in mg per 100 ml.

4.2
Derrate alimentari diverse dalle bevande alle quali è aggiunta caffeina a fini fisiologici

La dicitura «Contiene caffeina. Non raccomandato per i bambini e durante la gravidanza» deve figurare nello stesso campo visivo della denominazione della derrata alimentare, seguita tra parentesi da un riferimento al tenore di caffeina espresso in mg per 100 g/ml. Nel caso di derrate alimentari per sportivi, il tenore di caffeina deve essere indicato sulla caratterizzazione per porzione giornaliera raccomandata.

5
Derrate alimentari addizionate di fitosteroli, esteri di fitosterolo, fitostanoli o esteri di fitostanolo
5.1
Derrate alimentari o ingredienti alimentari addizionati di fitosteroli, esteri di fitosterolo, fitostanoli o esteri di fitostanolo

(1) dicitura «addizionato di steroli vegetali» o «addizionato di stanoli vegetali» nello stesso campo visivo della denominazione della derrata alimentare;

(2) il tenore di fitosteroli, esteri di fitosterolo, fitostanoli o esteri di fitostanolo aggiunti (espressi in percentuale o in grammi di steroli vegetali/stanoli vegetali liberi in 100 g o 100 ml di derrata alimentare) deve essere dichiarato nell’elenco degli ingredienti;

(3) dicitura che segnala che il prodotto è destinato esclusivamente alle persone che intendono ridurre i livelli di colesterolo nel sangue;

(4) dicitura che segnala che i pazienti che seguono un trattamento ipocolesterolemizzante devono consumare il prodotto solo sotto controllo medico;

(5) dicitura ben visibile che segnala che il prodotto non è adatto per l’alimentazione di donne in gravidanza e allattamento e per bambini di età inferiore ai cinque anni;

(6) raccomandazione di usare il prodotto nel quadro di un’alimentazione equilibrata e variata, che comprenda anche il consumo regolare di frutta e verdura, in modo da contribuire a mantenere i livelli di carotenoidi;

(7) nel medesimo campo visivo recante la dicitura di cui al numero 3, ovvero l’indicazione che va evitato il consumo di oltre 3 g/giorno di steroli/stanoli vegetali aggiunti;

(8) definizione di una porzione della derrata alimentare o dell’ingrediente della derrata alimentare interessata (preferibilmente in g o ml) con indicazione della quantità di steroli/stanoli vegetali contenuti in una porzione.

6
Carne congelata, preparazioni a base di carne congelate e prodotti non trasformati a base di pesce congelati
6.1
Carne congelata, preparazioni a base di carne congelate e prodotti non trasformati a base di pesce congelati

Secondo l’allegato 8 numero 3, la data di congelamento o la data del primo congelamento per i prodotti congelati più di una volta.


1 Aggiornata dalla correzione del 12 giu. 2018 (RU 2018 2317) e dal n. II cpv. 1 dell’O del DFI del 27 mag. 2020, in vigore dal 1° lug. 2020 (RU 2020 2337).
2 Regolamento (CE) n. 1333/2008 del Parlamento europeo e del Consiglio, del 16 dicembre 2008, relativo agli additivi alimentari, GU L 354 del 31.12.2008, pag. 16; modificato da ultimo dal regolamento (UE) 2019/1676, GU L 257 dellʼ8.10.2019, pag. 11.

  Allegato 3

(art. 4 cpv. 3)

  Definizione di altezza della X

Legenda

1
Linea ascendente
2
Linea della maiuscola
3
Linea mediana
4
Linea di base
5
Linea discendente
6
Altezza della x
7
Corpo del carattere

  Allegato 4

(art. 5 cpv. 11 lett. b n. 2 e 15 cpv. 5)

  Zone di pesca FAO2 

Zona di pesca

Definizione della zona

Oceano Artico

Zona FAO n. 18

Oceano Atlantico nord-occidentale

Zona FAO n. 21

Oceano Atlantico nord-orientale

Zona FAO n. 27

Mar Baltico

Zona FAO n. 27 III d

Oceano Atlantico centro-occidentale

Zona FAO n. 31

Oceano Atlantico centro-orientale

Zona FAO n. 34

Mar Mediterraneo

Zona FAO n. 37

Mar Nero

Zona FAO n. 37

Oceano Atlantico sud-occidentale

Zona FAO n. 41

Oceano Atlantico sud-orientale

Zona FAO n. 47

Oceano Atlantico Antartico

Zona FAO n. 48

Oceano Indiano occidentale

Zona FAO n. 51

Oceano Indiano orientale

Zona FAO n. 57

Oceano Indiano Antartico

Zona FAO n. 58

Oceano Pacifico nord-occidentale

Zona FAO n. 61

Oceano Pacifico nord-orientale

Zona FAO n. 67

Oceano Pacifico occidentale

Zona FAO n. 71

Oceano Pacifico orientale

Zona FAO n. 77

Oceano Pacifico sud-occidentale

Zona FAO n. 81

Oceano Pacifico sud-orientale

Zona FAO n. 87

Oceano Pacifico Antartico

Zona FAO n. 88


1 Il rimando è stato adeguato in applicazione dell’art. 12 cpv. 2 della L del 18 giu. 2004 sulle pubblicazioni ufficiali (RS 170.512), con effetto dal 1° mag. 2017.
2 FAO = Food and Agriculture Organisation of the United Nations (Organizzazione per l’alimentazione e l’agricoltura delle Nazioni Unite)

  Allegato 51 

(art. 8 cpv. 5)

  Indicazione e denominazione degli ingredienti

  Parte A Disposizioni particolari relative all’indicazione degli ingredienti in ordine decrescente di peso

Denominazione della categoria

Designazione

1.
Acqua aggiunta e ingredienti volatili

Sono indicati in funzione del loro peso nel prodotto finito. La quantità di acqua aggiunta come ingrediente in una derrata alimentare è determinata sottraendo dalla quantità totale del prodotto finito la quantità di tutti gli altri ingredienti utilizzati. Questa quantità può non essere presa in considerazione se, in termini di peso, non supera il 5 per cento del prodotto finito. Questa deroga non si applica alla carne, alle preparazioni a base di carne, ai prodotti della pesca non trasformati e ai molluschi bivalvi non trasformati.

2.
Ingredienti utilizzati sotto forma concentrata o disidratata e ricostituiti durante la fabbricazione

Possono essere indicati nell’elenco in funzione del loro peso prima della concentrazione o della disidratazione.

3.
Ingredienti utilizzati in derrate alimentari concentrate o disidratate che sono destinate a essere ricostituite mediante l’aggiunta di acqua

Possono essere indicati secondo l’ordine delle proporzioni nel prodotto ricostituito, purché l’elenco degli ingredienti sia accompagnato da diciture quali «ingredienti del prodotto ricostituito» o «ingredienti del prodotto pronto al consumo».

4.
Frutta, verdura o funghi nessuno dei quali predomina in modo significativo in termini di peso, utilizzati in una miscela come ingredienti di una derrata alimentare in proporzioni potenzialmente variabili

Possono figurare nell’elenco degli ingredienti con la denominazione di «frutta», «verdura» o «funghi» seguita dalla dicitura «in proporzione variabile» immediatamente seguita dall’enumerazione dei frutti, delle verdure o dei funghi presenti. In questi casi la miscela è indicata nell’elenco degli ingredienti, conformemente all’articolo 8 capoverso 2 sulla base del peso totale della frutta, della verdura o dei funghi presenti.

5.
Miscele di spezie o piante aromatiche, nessuna delle quali predomina in peso in modo significativo

Possono essere enumerate secondo un ordine diverso, purché l’elenco degli ingredienti sia accompagnato da una dicitura quale «in proporzione variabile».

6.
Ingredienti che costituiscono meno del 2 per cento del prodotto finito

Possono essere elencati in un ordine diverso dopo gli altri ingredienti.

7.
Ingredienti simili o sostituibili tra di loro, suscettibili di essere utilizzati nella fabbricazione o nella preparazione di una derrata alimentare senza alterarne la composizione, la natura o il valore percepito, e nella misura in cui costituiscano meno del 2 per cento del prodotto finito

Possono essere indicati nell’elenco degli ingredienti mediante la dicitura «contiene e/o », nel caso in cui almeno uno di non più di due ingredienti sia presente nel prodotto finito. Questa disposizione non si applica agli additivi alimentari o agli ingredienti elencati nella parte C del presente allegato né alle sostanze o ai prodotti che provocano allergie o intolleranze elencate nell’allegato 6.

8.
Oli raffinati di origine vegetale

Possono essere raggruppati nell’elenco degli ingredienti sotto la denominazione di «oli vegetali», immediatamente seguita da un elenco di indicazioni dell’origine vegetale specifica ed eventualmente dalla dicitura «in proporzione variabile». Se raggruppati, gli oli vegetali sono inseriti nell’elenco degli ingredienti sulla base del loro peso complessivo. La dicitura «totalmente o parzialmente idrogenato», a seconda dei casi, deve accompagnare l’indicazione di un olio idrogenato.

9.
Grassi raffinati di origine vegetale

Possono essere raggruppati nell’elenco degli ingredienti sotto la designazione «grassi vegetali», immediatamente seguita da un elenco di indicazioni dell’origine specifica vegetale ed eventualmente anche dalla dicitura «in proporzione variabile». Se raggruppati, i grassi vegetali sono inseriti nell’elenco degli ingredienti sulla base del loro peso complessivo. L’espressione «totalmente o parzialmente idrogenato», a seconda dei casi, deve accompagnare l’indicazione di un grasso idrogenato.

  Parte B Ingredienti designati con la denominazione di una categoria piuttosto che con una denominazione specifica

Gli ingredienti che appartengono a una delle categorie di derrate alimentari sottoelencate e che sono componenti di un’altra derrata alimentare possono essere designati con la denominazione di tale categoria invece che con la denominazione specifica. È fatto salvo l’articolo 10.

Denominazione della categoria

Designazione

1.
Oli raffinati di origine animale

«Olio» accompagnato dall’aggettivo «animale» oppure dall’indicazione dell’origine animale specifica. L’espressione «totalmente o parzialmente idrogenato», a seconda dei casi, deve accompagnare la dicitura di un olio idrogenato.

2.
Grassi raffinati di origine animale

«Grasso» o «materia grassa», con l’aggiunta dell’aggettivo «animale» oppure dell’indicazione dell’origine animale specifica. L’espressione «totalmente o parzialmente idrogenato», a seconda dei casi, deve accompagnare la dicitura di un grasso idrogenato.

3.
Miscele di farine di due o più specie di cereali

«Farine», seguita dall’enumerazione delle specie di cereali da cui sono fabbricate, in ordine decrescente di peso.

4.
Amidi e fecole naturali e modificati per via fisica o enzimatica

«Amido(i)/fecola(e)»

5.
Qualsiasi specie di pesce quando il pesce costituisce un ingrediente di un’altra derrata alimentare, purché la denominazione e la presentazione di quest’ultima non facciano riferimento a una precisa specie di pesce

«Pesce(i)»

6.
Qualsiasi specie di formaggio quando il formaggio o una miscela di formaggi costituisce un ingrediente di un’altra derrata alimentare, purché la denominazione e la presentazione di quest’ultima non facciano riferimento a una precisa specie di formaggio

«Formaggio(i)»

7.
Tutte le spezie che non superino il 2 per cento in peso della derrata alimentare

«Spezia(e)» o «Miscela di spezie»

8.
Tutte le piante o parti di piante aromatiche che non superino il 2 per cento in peso del prodotto «Pianta(e) aromatica(che)» o «miscela di piante aromatiche»

«Pianta(e) aromatica(che)» o «Miscela di piante aromatiche»

9.
Qualsiasi preparazione di gomma utilizzata nella fabbricazione della gomma base per le gomme da masticare

«Gomma base»

10.
Pangrattato di qualsiasi origine

«Pangrattato»

11.
Qualsiasi categoria di saccarosio

«Zucchero»

12.
Destrosio anidro e destrosio monoidrato

«Destrosio»

13.
Sciroppo di glucosio e sciroppo di glucosio disidratato

«Sciroppo di glucosio»

14.
Tutte le proteine del latte (caseine, caseinati e proteine del siero di latte) e loro miscele

«Proteine del latte»

15.
Burro di cacao di pressione o di torsione o raffinato

«Burro di cacao»

16.
Tutti i tipi di vino

«Vino»

  Parte C Ingredienti designati con la categoria funzionale seguita dalla denominazione singola o dal numero E

1.
Gli additivi e gli enzimi alimentari diversi da quelli precisati nell’articolo 9 capoverso 2 lettera b, che appartengono a una delle categorie funzionali elencate nella presente parte, devono essere designati mediante la denominazione della categoria funzionale seguita dalla denominazione singola o eventualmente dal numero E. Se un ingrediente appartiene a più categorie funzionali, deve essere indicata quella corrispondente alla sua funzione principale per la derrata alimentare in questione. È fatto salvo l’articolo 10.
Antiossidanti
Coloranti
Addensanti
Conservanti
Agenti antiagglomeranti
Correttori di acidità
Agenti antischiumogeni
Edulcoranti
Agenti di carica
Emulsionanti
Agenti di resistenza
Esaltatori di sapidità
Agenti di rivestimento
Gas propulsore
Agenti di trattamento della farina
Gelificanti
Agenti lievitanti
Sali di fusione2
Agenti schiumogeni
Sequestranti
Amidi modificati3
Stabilizzanti
Acidificanti
Umidificanti

  Parte D Designazione degli aromi nell’elenco degli ingredienti

1.
Gli aromi devono essere designati con i termini:
1.1
«aroma(i)» oppure con una denominazione più specifica o una descrizione dell’aroma se il componente aromatizzante contiene aromi ai sensi dell’articolo 2 capoverso 1 lettere b–h dell’ordinanza del DFI del 16 dicembre 20164 sugli aromi;
1.2
«aroma(i) di affumicatura» o «aroma(i) di affumicatura ricavato(i) da una derrata alimentare/da derrate alimentari, da una categoria alimentare o da una base/da basi alimentare(i)», quale «aroma di affumicatura ottenuto dal faggio», se il componente aromatizzante contiene aromi ai sensi dell’articolo 2 capoverso 1 lettera e dell’ordinanza del DFI sugli aromi e conferisce un aroma di affumicatura alle derrate alimentari.
2.
Il termine «naturale» è utilizzato per descrivere aromi conformi all’articolo 10 dell’ordinanza del DFI sugli aromi.
3.
La chinina o la caffeina utilizzate come aromi nella fabbricazione o nella preparazione di derrate alimentari devono essere riportate nell’elenco degli ingredienti con la denominazione specifica immediatamente dopo il termine «aroma(i)».

  Parte E Designazione degli ingredienti composti

1.
Un ingrediente composto può figurare nell’elenco degli ingredienti sotto la sua denominazione specifica in rapporto al suo peso, purché quest’ultima sia immediatamente seguita dalla composizione di tale ingrediente. Per quanto concerne gli additivi devono essere indicati solo quelli che hanno ancora tecnologicamente effetto sul prodotto finale. È fatto salvo l’articolo 10.
2.
L’elenco degli ingredienti previsto per gli ingredienti composti non è obbligatorio quando:
2.1
la composizione dell’ingrediente composto è definita in un’ordinanza, purché l’ingrediente composto costituisca meno del 2 per cento del prodotto finito; sono fatti salvi l’articolo 9 capoverso 2 lettere a–d per gli additivi e l’articolo 10;
2.2
gli ingredienti composti consistono in miscele di spezie e/o di piante aromatiche che costituiscono meno del 2 per cento del prodotto finito; sono fatti salvi l’articolo 9 capoverso 2 lettere a–d per gli additivi e l’articolo 10;
2.3
l’ingrediente composto è una derrata alimentare per la quale non è necessario un elenco degli ingredienti.

1 Aggiornata dalle correzioni del 12 giu. 2018 (RU 2018 2317) e .
2 Soltanto per i formaggi fusi o i prodotti a base di formaggio fuso.
3 L’indicazione della denominazione singola o del numero E non è necessaria.
4 RS 817.022.41

  Allegato 5a1 

(art. 7a)

  Denominazioni specifiche ammesse secondo l’articolo 14 capoverso 2 lettera b ODerr

Tedesco

Francese

Italiano

Fleischkäse

fromage d’Italie

fleischkäse


1 Introdotto dal n. II cpv. 2 dell’O del DFI del 27 mag. 2020, in vigore dal 1° lug. 2020 (RU 2020 2337).

  Allegato 6

(art. 10 e 11 cpv. 1–3 e 9)

  Sostanze che potrebbero provocare allergie o altre reazioni indesiderate

I seguenti ingredienti e i prodotti da essi ottenuti potrebbero provocare allergie o altre reazioni indesiderate e devono pertanto essere sempre menzionati nella caratterizzazione; è fatto salvo l’articolo 11 capoverso 9:

1.
cereali contenenti glutine segnatamente grano come farro e frumento Khorasan, segale, orzo, avena o loro ceppi ibridati e prodotti derivati, tranne:
1.1
sciroppi di glucosio a base di grano, incluso il destrosio e i loro prodotti derivati, purché il processo subito non aumenti il livello di allergenicità,
1.2
maltodestrine a base di grano e i loro prodotti derivati, purché il processo subito non aumenti il livello di allergenicità,
1.3
sciroppi di glucosio a base di orzo,
1.4.
cereali utilizzati per la fabbricazione di distillati o di alcol etilico di origine agricola per liquori e altre bevande alcoliche;
2.
crostacei e prodotti a base di crostacei;
3.
uova e prodotti a base di uova;
4.
pesce e prodotti a base di pesce, tranne:
4.1
gelatina di pesce utilizzata come supporto per preparati di vitamine o carotenoidi,
4.2
gelatina o colla di pesce utilizzate come chiarificante nella birra e nel vino;
5.
arachidi e prodotti a base di arachidi;
6.
soia e prodotti a base di soia, tranne:
6.1
olio e grasso di soia completamente raffinati e i loro prodotti derivati, purché il processo subito non aumenti il livello di allergenicità,
6.2
tocoferoli misti naturali (E306), tocoferolo D-alfa naturale, tocoferolo acetato D-alfa naturale e tocoferolo succinato D-alfa naturale a base di soia,
6.3
oli vegetali derivati da fitosteroli e fitosteroli esteri a base di soia,
6.4
estere di stanolo vegetale prodotto da steroli di olio vegetale a base di soia;
7.
latte e prodotti a base di latte, incluso lattosio, tranne:
7.1
siero di latte utilizzato per la fabbricazione di distillati o di alcol etilico di origine agricola per liquori e altre bevande alcoliche,
7.2
lattiolo;
8.
frutta a guscio o noci: mandorle (Amygdalus communis L.), nocciole (Corylus avellana), noci comuni (Juglans regia), noci di anacardi (Anacardium occidentale), noci di pecan (Carya illinoiesis [Wangenh.] K. Koch), noci del Brasile (Bertholletia excelsa), pistacchi (Pistacia vera), macadamia o noci del Queensland (Macadamia ternifolia) e prodotti derivati, tranne frutta a guscio utilizzata per la fabbricazione di distillati o di alcol etilico di origine agricola per bevande spiritose e altre bevande alcoliche;
9.
sedano e prodotti a base di sedano;
10.
senape e prodotti a base di senape;
11.
semi di sesamo e prodotti a base di semi di sesamo;
12.
anidride solforosa e solfiti in concentrazioni superiori a 10 mg/kg o 10 mg/l espressi come SO2;
13.
lupini e prodotti a base di lupini;
14.
molluschi e prodotti a base di molluschi.

  Allegato 7

(art. 12 cpv. 2)

  Indicazione quantitativa degli ingredienti

1.
L’indicazione quantitativa non è richiesta:
1.1
per un ingrediente o categoria di ingrediente:
a.
il cui peso netto sgocciolato è specificato,
b.
la cui quantità deve già figurare nella caratterizzazione sulla base di un’altra disposizione,
c.
che è utilizzato in piccole quantità a fini di aromatizzazione, oppure
d.
che, pur figurando nella denominazione della derrata alimentare, non è suscettibile di determinare la scelta dei consumatori, poiché la loro variazione di quantità non è essenziale per caratterizzare la derrata alimentare o tale da distinguerla da altre derrate simili;
1.2
quando un’altra disposizione determina in modo preciso la quantità dell’ingrediente o della categoria di ingredienti senza prevederne l’indicazione nella caratterizzazione; oppure
1.3
nei casi di cui all’allegato 5 parte A numeri 4 e 5.
2.
L’articolo 12 capoverso 1 lettere a–c non si applica nel caso:
2.1
di ingredienti o di categorie di ingredienti rientranti nell’indicazione «con edulcorante(i)» o «con zucchero(i) ed edulcorante(i)», quando la denominazione della derrata alimentare è accompagnata da tale indicazione secondo l’allegato 5; oppure
2.2
di vitamine o di sali minerali aggiunti, quando tali sostanze devono essere inserite in una dichiarazione del valore nutritivo.
3.
L’indicazione della quantità di un ingrediente o di una categoria di ingredienti:
3.1
è espressa in percentuale e corrisponde alla quantità dell’ingrediente o degli ingredienti al momento del loro utilizzo; e
3.2
figura nella denominazione della derrata alimentare o immediatamente accanto a tale denominazione, o nell’elenco degli ingredienti in rapporto con l’ingrediente o la categoria di ingredienti in questione.
4.
In deroga al numero 3 si applica quanto segue:
4.1
nel caso di derrate alimentari alle quali è stata sottratta acqua mediante trattamento termico o in altro modo, deve essere indicata, in per cento in massa, la quantità degli ingredienti trasformati, riferita al prodotto finito. Se tale quantità o la quantità complessiva di tutti gli ingredienti menzionata nella caratterizzazione supera il 100 per cento, deve invece essere indicato il peso dell’ingrediente o degli ingredienti utilizzati per fabbricare 100 g di prodotto finito;
4.2
la quantità degli ingredienti volatili deve essere indicata in funzione della loro proporzione ponderale nel prodotto finito;
4.3
la quantità degli ingredienti impiegati in forma concentrata o disidratati e ricostituiti durante la fabbricazione può essere indicata sulla base della loro proporzione ponderale prima della concentrazione o della disidratazione;
4.4
la quantità degli ingredienti impiegati nelle derrate alimentari concentrate o disidratate da ricostituirsi mediante l’aggiunta di acqua, può essere indicata sulla base della loro proporzione ponderale nel prodotto ricostituito.

  Allegato 8

(art. 13 cpv. 3)

  Termine minimo di conservazione, data di scadenza e data di congelamento

1.
Per l’indicazione del termine minimo di conservazione si applica quanto segue:
1.1
la data deve essere preceduta dall’indicazione:
a.
«da consumarsi preferibilmente entro il » quando la data comporta l’indicazione del giorno,
b.
«da consumarsi preferibilmente entro fine » negli altri casi;
1.2
l’indicazione di cui al numero 1.1 deve essere seguita:
a.
dalla data stessa, o
b.
dall’indicazione del punto in cui essa figura nella caratterizzazione;
1.3
La data comprende, nell’ordine e in forma chiara, il giorno, il mese ed eventualmente l’anno. Tuttavia per le derrate alimentari:
a.
conservabili per meno di tre mesi, è sufficiente l’indicazione del giorno e del mese,
b.
conservabili per più di tre mesi ma non oltre diciotto mesi, è sufficiente l’indicazione del mese e dell’anno,
c.
conservabili per più di diciotto mesi, è sufficiente l’indicazione dell’anno;
1.4
l’indicazione del termine minimo di conservazione non è necessaria nel caso di:
a.
frutta e verdura fresche, comprese le patate, che non è stata sbucciata, tagliata o sottoposta a un trattamento analogo; questa deroga non si applica ai semi germinali e a prodotti analoghi quali i germogli di leguminose,
b.
vini, vini liquorosi, vini spumanti, vini aromatizzati e prodotti simili ottenuti da frutti diversi dall’uva nonché bevande alcoliche prodotte con uva o mosto di uva,
c.
bevande con un tenore alcolico uguale o superiore al 10 per cento in volume,
d.
prodotti della panetteria e della pasticceria che, per loro natura, sono normalmente consumati entro le ventiquattro ore successive alla fabbricazione,
e.
aceti,
f.
sale da cucina,
g.
sorte di zuccheri allo stato solido,
h.
prodotti di confetteria consistenti quasi unicamente in zuccheri con sostanze aromatizzanti o coloranti,
i.
gomme da masticare e prodotti analoghi da masticare;
1.5
le indicazioni di cui al numero 1.1 devono essere integrate, se necessario, da una descrizione delle condizioni di conservazione che garantiscono la durata di conservazione indicata.
2.
Per l’indicazione della data di scadenza si applica quanto segue:
2.1
la data deve essere preceduta dall’espressione «da consumare entro»;
2.2
l’espressione di cui al numero 2.1 deve essere seguita:
a.
dalla data stessa, o
b.
dall’indicazione del punto in cui essa figura nella caratterizzazione;
2.3
la data comprende, nell’ordine e in forma chiara, il giorno, il mese ed eventualmente l’anno;
2.4
la data di scadenza deve essere indicata su ogni singola porzione preconfezionata;
2.5
le indicazioni di al numero 2.1 devono essere integrate da una descrizione delle condizioni di conservazione.
3.
La data di congelamento o la data del primo congelamento secondo l’allegato 2 parte B numero 6 deve essere indicata come segue:
3.1
la data deve essere preceduta dall’espressione «congelato il »;
3.2
l’espressione di cui al numero 3.1 deve essere seguita:
a.
dalla data stessa, o
b.
dall’indicazione del punto in cui essa figura nella caratterizzazione;
3.3
la data comprende, nell’ordine e in forma chiara, il giorno, il mese e l’anno.

  Allegato 9

(art. 21 cpv. 1 e 2 e 22 cpv. 4)

  Derrate alimentari alle quali non si applica l’obbligo della dichiarazione del valore nutritivo

1.
i prodotti non trasformati costituiti da un solo ingrediente o una sola categoria di ingredienti;
2.
i prodotti trasformati che sono stati sottoposti unicamente a maturazione e che sono costituiti da un solo ingrediente o una sola categoria di ingredienti;
3.
l’acqua destinata al consumo umano, compresa l’acqua alla quale sono stati aggiunti unicamente anidride carbonica o aromi;
4.
le piante aromatiche, le spezie o le loro miscele;
5.
il sale e i succedanei del sale;
6.
gli edulcoranti da tavola;
7.
l’estratto di caffè, l’estratto di caffè solubile, il caffè solubile o istantaneo, l’estratto di cicoria, la cicoria solubile o istantanea, i chicchi di caffè interi o macinati e i chicchi di caffè decaffeinati interi o macinati;
8.
le infusioni a base di erbe o di frutta, i tè, tè deteinato, tè o estratto di tè solubile o istantaneo, il tè o estratto di tè deteinato solubile o istantaneo senza altri ingredienti aggiunti tranne aromi che non modificano il valore nutritivo del tè;
9.
gli aceti di fermentazione e i loro succedanei, compresi quelli ai quali sono stati aggiunti unicamente aromi;
10.
gli aromi;
11.
gli additivi alimentari;
12.
i coadiuvanti tecnologici;
13.
gli enzimi alimentari;
14.
la gelatina;
15.
i composti di gelificazione per marmellate;
16.
i lieviti;
17.
le gomme da masticare;
18.
le derrate alimentari confezionate in imballaggi o contenitori la cui superficie maggiore misura meno di 25 cm2;
19.
le derrate alimentari fabbricate artigianalmente, fornite direttamente dal fabbricante ai consumatori o ad aziende alimentari locali che le forniscono direttamente ai consumatori;
20.
le bevande con un tenore alcolico superiore allʼ1,2 per cento in volume;
21.
le derrate alimentari immesse sfuse sul mercato.

  Allegato 10

(art. 23 cpv. 1 lett. f, 27 cpv. 2 e 3, 28 cpv. 2 e 29 cpv. 1 lett. b n. 1)

  Quantità di riferimento

  Parte A Quantità di riferimento per adulti per il consumo giornaliero di vitamine e sali minerali

1.
Vitamine e sali minerali che possono essere indicati e relativi valori nutritivi di riferimento (nutrient reference values, NRV)

Vitamina A (µg)

800

Cloruro (mg)

800

Vitamina D (µg)

5

Calcio (mg)

800

Vitamina E (mg)

12

Fosforo (mg)

700

Vitamina K (µg)

75

Magnesio (mg)

375

Vitamina C (mg)

80

Ferro (mg)

14

Tiamina (vitamina B1) (mg)

1,1

Zinco (mg)

10

Riboflavina (vitamina B2) (mg)

1,4

Rame (mg)

1

Niacina (vitamina PP) (mg)

16

Manganese (mg)

2

Vitamina B6 (mg)

1,4

Fluoruro (mg)

3,5

Acido folico (µg)

200

Selenio (µg)

55

Vitamina B12 (µg)

2,5

Cromo (µg)

40

Biotina (µg)

50

Molibdeno (µg)

50

Acido pantotenico (mg)

6

Iodio (µg)

150

Potassio (mg)

2000

2.
Quantità significative di vitamine e sali minerali
Per stabilire la quantità significativa devono essere presi in considerazione i seguenti valori:
2.1
il 15 per cento dei valori nutritivi di riferimento secondo il numero 1 per 100 g o 100 ml nel caso di prodotti diversi dalle bevande;
2.2
il 7,5 per cento dei valori nutritivi di riferimento secondo il numero 1 per 100 ml nel caso delle bevande; oppure
2.3
il 15 per cento dei valori nutritivi di riferimento secondo il numero 1 per porzione se l’imballaggio contiene una sola porzione.

  Parte B Quantità di riferimento per adulti per il consumo giornaliero di sostanze energetiche e determinate sostanze nutritive diverse dalle vitamine e dai sali minerali

Elementi nutritivi o energetici

Quantità di riferimento

Energia

8400 kJ/2000 kcal

Grassi totali

70 g

Acidi grassi saturi

20 g

Carboidrati

260 g

Zuccheri

90 g

Proteine

50 g

Sale

6 g

  Allegato 11

(art. 25 cpv. 1 lett. b e 26 cpv. 2)

  Presentazione della dichiarazione del valore nutritivo

Le unità di misura da utilizzare nella dichiarazione del valore nutritivo per l’energia «kilojoule» (kJ) e «kilocalorie» (kcal) e per la massa «grammi» (g), «milligrammi» (mg) e «microgrammi» (µg) e l’ordine di presentazione sono i seguenti:

Energia

kJ/kcal

Grassi

g

di cui:

acidi grassi saturi

g

acidi grassi monoinsaturi

g

acidi grassi polinsaturi

g

Carboidrati

g

di cui:

zuccheri

g

polialcoli

g

amido

g

Fibre

g

Proteine

g

Sale

g

Vitamine e sali minerali

le unità di misura indicate nell’allegato 10 parte A numero 1

  Allegato 12

(art. 26 cpv. 1)

  Fattori di conversione per il calcolo del valore energetico

Il valore energetico da indicare deve essere calcolato usando i seguenti fattori di conversione:

Carboidrati, esclusi i polialcoli 17 kJ/g = 4 kcal/g

Polialcoli 10 kJ/g = 2,4 kcal/g

Proteine 17 kJ/g = 4 kcal/g

Grassi 37 kJ/g = 9 kcal/g

Molecole di trigliceridi a catena corta e lunga o salatrim 25 kJ/g = 6 kcal/g

Alcol etilico 29 kJ/g = 7 kcal/g

Acidi organici 13 kJ/g = 3 kcal/g

Fibre 8 kJ/g = 2 kcal/g

Eritritolo 0 kJ/g = 0 kcal/g

  Allegato 131 

(art. 29 cpv. 3)

  Indicazioni nutrizionali e condizioni per la loro applicazione

  1 A basso contenuto calorico

1.1
Lʼindicazione che una derrata alimentare è a basso contenuto calorico e ogni altra indicazione che può avere lo stesso significato per il consumatore sono ammesse solo se il prodotto contiene non più di:
a.
170 kJ o 40 kcal/100 g nel caso dei solidi;
b.
80 kJ o 20 kcal/100 ml nel caso dei liquidi.
1.2
Per gli edulcoranti da tavola si applica il limite di 17 kJ o 4 kcal/porzione, equivalente al potere dolcificante di 6 g di saccarosio o circa un cucchiaino.

  2 A ridotto contenuto calorico

Lʼindicazione che una derrata alimentare è a ridotto contenuto calorico e ogni altra indicazione che può avere lo stesso significato per il consumatore sono ammesse solo se il valore energetico è ridotto di almeno il 30 per cento, con specificazione delle caratteristiche che provocano una riduzione nel valore energetico totale della derrata alimentare.

  3 Senza calorie

3.1
Lʼindicazione che una derrata alimentare è senza calorie e ogni altra indicazione che può avere lo stesso significato per il consumatore sono ammesse solo se il prodotto contiene non più di 17 kJ o 4 kcal/100 ml.
3.2
Per gli edulcoranti da tavola si applica il limite di 1,7 kJ o 0,4 kcal/porzione, equivalente al potere dolcificante di 6 g di saccarosio (circa un cucchiaino).

  4 A basso contenuto di grassi

Lʼindicazione che una derrata alimentare è a basso contenuto di grassi e ogni altra indicazione che può avere lo stesso significato per il consumatore sono ammesse solo se il prodotto contiene non più di:

4.1
3 g di grassi/100 g nel caso dei solidi;
4.2
1,5 g di grassi/100 ml nel caso dei liquidi; nel caso del latte parzialmente scremato 1,8 g di grassi per 100 ml.

  5 Senza grassi

5.1
Lʼindicazione che una derrata alimentare è senza grassi e ogni altra indicazione che può avere lo stesso significato per il consumatore sono ammesse solo se il prodotto contiene non più di 0,5 g di grassi per 100 g o 100 ml.
5.2
Le indicazioni con la dicitura «X % senza grassi» sono vietate.

  6 Fonte di acidi grassi omega-3

Lʼindicazione che una derrata alimentare è fonte di acidi grassi omega-3 e ogni altra indicazione che può avere lo stesso significato per il consumatore sono consentite solo se il prodotto contiene almeno 0,3 g di acido alfa-linolenico per 100 g e per 100 kcal oppure almeno 40 mg della somma di acido eicosapentanoico e acido docosaesaenoico per 100 g e per 100 kcal.

  7 Ad alto contenuto di acidi grassi omega-3

Lʼindicazione che una derrata alimentare è ad alto contenuto di acidi grassi omega-3 e ogni altra indicazione che può avere lo stesso significato per il consumatore sono consentite solo se il prodotto contiene almeno 0,6 g di acido alfa-linolenico per 100 g e per 100 kcal oppure almeno 80 mg della somma di acido eicosapentanoico e acido docosaesaenoico per 100 g e per 100 kcal.

  8 Ad alto contenuto di grassi monoinsaturi

Lʼindicazione che una derrata alimentare è ad alto contenuto di grassi monoinsaturi e ogni altra indicazione che può avere lo stesso significato per il consumatore sono consentite solo se almeno il 45 per cento degli acidi grassi presenti nel prodotto derivano dai grassi monoinsaturi e a condizione che i grassi monoinsaturi apportino oltre il 20 per cento del valore energetico del prodotto.

  9 Ad alto contenuto di grassi polinsaturi

Lʼindicazione che una derrata alimentare è ad alto contenuto di grassi polinsaturi e ogni altra indicazione che può avere lo stesso significato per il consumatore sono consentite solo se almeno il 45 per cento degli acidi grassi presenti nel prodotto derivano dai grassi polinsaturi e a condizione che i grassi polinsaturi apportino oltre il 20 per cento del valore energetico del prodotto.

  10 Ad alto contenuto di grassi insaturi

Lʼindicazione che una derrata alimentare è ad alto contenuto di grassi insaturi e ogni altra indicazione che può avere lo stesso significato per il consumatore sono consentite solo se almeno il 70 per cento degli acidi grassi presenti nel prodotto derivano dai grassi insaturi e a condizione che i grassi insaturi apportino oltre il 20 per cento del valore energetico del prodotto.

  11 A basso contenuto di grassi saturi

11.1
Lʼindicazione che una derrata alimentare è a basso contenuto di grassi saturi e ogni altra indicazione che può avere lo stesso significato per il consumatore sono ammesse solo se la somma degli acidi grassi saturi e dei transacidi grassi contenuti nel prodotto non supera:
a.
1,5 g di grassi/100 g nel caso dei solidi;
b.
0,75 g/100 ml nel caso dei liquidi.
11.2
In entrambi i casi la somma degli acidi grassi saturi e dei transacidi grassi non può corrispondere a più del 10 per cento del valore energetico.

  12 A basso contenuto di transacidi grassi

12.1
Lʼindicazione che una derrata alimentare è a basso contenuto di transacidi grassi e ogni altra indicazione che può avere lo stesso significato per il consumatore sono ammesse solo se la somma degli acidi grassi saturi e dei transacidi grassi contenuti nel prodotto non supera:
a.
1,5 g di grassi/100 g nel caso dei solidi;
b.
0,75 g/100 ml nel caso dei liquidi.
12.2
In entrambi i casi la somma degli acidi grassi saturi e dei transacidi grassi non può corrispondere a più del 10 per cento del valore energetico.

  13 Senza grassi saturi

Lʼindicazione che una derrata alimentare è senza grassi saturi e ogni altra indicazione che può avere lo stesso significato per il consumatore sono ammesse solo se la somma degli acidi grassi saturi e dei transacidi grassi non supera 0,1 g/100 g o 100 ml.

  14 Senza transacidi grassi

Lʼindicazione che una derrata alimentare è senza transacidi grassi e ogni altra indicazione che può avere lo stesso significato per il consumatore sono ammesse solo se la somma degli acidi grassi saturi e dei transacidi grassi non supera 0,1 g/100 g o 100 ml.

  15 A basso contenuto di colesterolo

Lʼindicazione che una derrata alimentare è a basso contenuto di colesterolo e ogni altra indicazione che può avere lo stesso significato per il consumatore sono ammesse solo se il prodotto contiene non più di 20 mg di colesterolo per 100 g o 10 mg per 100 ml.

  16 Senza colesterolo

Lʼindicazione che una derrata alimentare è senza colesterolo e ogni altra indicazione che può avere lo stesso significato per il consumatore sono ammesse solo se il prodotto contiene non più di 5 mg di colesterolo per 100 g o per 100 ml.

  17 A basso contenuto di zuccheri

Lʼindicazione che una derrata alimentare è a basso contenuto di zuccheri e ogni altra indicazione che può avere lo stesso significato per il consumatore sono ammesse solo se il prodotto contiene non più di:

17.1
5 g di zuccheri/100 g nel caso dei solidi; oppure
17.2
2,5 g di zuccheri per 100 ml nel caso dei liquidi.

  18 Senza zuccheri

18.1
Lʼindicazione che una derrata alimentare è senza zuccheri e ogni altra indicazione che può avere lo stesso significato per il consumatore sono ammesse solo se il prodotto contiene non più di 0,5 g di zuccheri per 100 g o 100 ml.
18.2
Una dicitura come «preserva i denti» o «amico dei denti» è ammessa solo quando la pertinente caratteristica è dimostrata mediante una perizia medico-dentaria.

  19 Senza zuccheri aggiunti

19.1
Lʼindicazione che alla derrata alimentare non sono stati aggiunti zuccheri e ogni altra indicazione che può avere lo stesso significato per il consumatore sono ammesse solo se il prodotto non contiene mono- o disaccaridi aggiunti o ogni altra derrata alimentare utilizzata per le sue proprietà dolcificanti.
19.2
Se la derrata alimentare contiene naturalmente zuccheri, sullʼetichetta deve figurare la dicitura seguente: «contiene naturalmente zuccheri» oppure «contiene naturalmente sorte di zuccheri».

  20 A basso contenuto di sodio o sale

20.1
Lʼindicazione che una derrata alimentare è a basso contenuto di sodio o di sale e ogni altra indicazione che può avere lo stesso significato per il consumatore sono ammesse solo se il prodotto contiene non più di 0,12 g di sodio, o un valore equivalente di sale, per 100 g o 100 ml.
20.2
Nel caso di acque diverse da quelle minerali naturali e di sorgente secondo gli articoli 5 e 12 dell’ordinanza del DFI del 16 dicembre 20162 sulle bevande, questo valore non deve superare 2 mg di sodio per 100 ml.
20.3
I condimenti in polvere, i condimenti e la senape da tavola sono considerati a basso contenuto di sodio o di sale quando il loro tenore di sodio o lʼequivalente tenore di sale non supera 0,36 g per 100 g.

  21 A bassissimo contenuto di sodio o sale

21.1
Lʼindicazione che una derrata alimentare è a bassissimo contenuto di sodio o di sale e ogni altra indicazione che può avere lo stesso significato per il consumatore sono ammesse solo se il prodotto contiene non più di 0,04 g di sodio, o un valore equivalente di sale, per 100 g o 100 ml.
21.2
Tale indicazione non deve essere utilizzata per le acque minerali naturali, le acque di sorgente o altre acque.
21.3
I condimenti in polvere, i condimenti e la senape da tavola sono considerati a bassissimo contenuto di sodio o di sale quando il loro tenore di sodio o lʼequivalente tenore di sale non supera 0,12 g per 100 g.

  22 Senza sodio o senza sale

Lʼindicazione che una derrata alimentare è senza sodio o senza sale e ogni altra indicazione che può avere lo stesso significato per il consumatore sono consentite solo se il prodotto contiene non più di 0,005 g di sodio, o un valore equivalente di sale, per 100 g.

  23 Senza sodio o sale aggiunto

Lʼindicazione che a una derrata alimentare non è stato aggiunto sodio o sale e ogni altra indicazione che può avere lo stesso significato per il consumatore sono consentite solo se il prodotto non contiene sodio o sale aggiunto né alcun altro ingrediente al quale sia stato aggiunto sodio o sale e se il prodotto non contiene più di 0,12 g di sodio o un valore equivalente di sale per 100 g o 100 ml.

  24 Fonte di fibre

Lʼindicazione che una derrata alimentare è fonte di fibre e ogni altra indicazione che può avere lo stesso significato per il consumatore sono consentite solo se il prodotto contiene almeno 3 g di fibre per 100 g o almeno 1,5 g di fibre per 100 kcal.

  25 Ad alto contenuto di fibre

Lʼindicazione che una derrata alimentare è ad alto contenuto di fibre e ogni altra indicazione che può avere lo stesso significato per il consumatore sono consentite solo se il prodotto contiene almeno 6 g di fibre per 100 g o almeno 3 g di fibre per 100 kcal.

  26 Fonte proteica

Lʼindicazione che una derrata alimentare è fonte di proteine e ogni altra indicazione che può avere lo stesso significato per il consumatore sono consentite solo se almeno il 12 per cento del valore energetico complessivo della derrata alimentare è apportato da proteine.

  27 Ad alto contenuto di proteine

Lʼindicazione che una derrata alimentare è ad alto contenuto di proteine e ogni altra indicazione che può avere lo stesso significato per il consumatore sono consentite solo se almeno il 20 per cento del valore energetico complessivo della derrata alimentare è apportato da proteine.

  28 «Fonte di» [nome della vitamina o del sale minerale di cui allʼart. 23 cpv. 1 lett. f]

Lʼindicazione che una derrata alimentare è fonte di vitamine o di sali minerali di cui allʼarticolo 23 capoverso 1 lettera f e ogni altra indicazione che può avere lo stesso significato per il consumatore sono consentite solo se il prodotto ne contiene una quantità significativa secondo lʼallegato 10.

  29 «Ad alto contenuto di» o «ricco di » [nome della vitamina o del sale minerale di cui allʼart. 23 cpv. 1 lett. f]

Lʼindicazione che una derrata alimentare è ad alto contenuto di vitamine o di sali minerali di cui allʼarticolo 23 capoverso 1 lettera f e ogni altra indicazione che può avere lo stesso significato per il consumatore sono consentite solo se il prodotto contiene almeno il doppio della quantità significativa secondo lʼallegato 10.

  30 «Contiene» [nome della sostanza nutritiva o di altro tipo]

Lʼindicazione che una derrata alimentare contiene una sostanza nutritiva o di altro tipo, per cui non sono stabilite condizioni specifiche nella presente ordinanza, e ogni altra indicazione che può avere lo stesso significato per il consumatore sono consentite solo se il prodotto è conforme a tutte le disposizioni previste negli articoli 29, 30 e 35. Per le vitamine e i sali minerali si applicano le condizioni dellʼindicazione «Fonte di ».

  31 A tasso accresciuto di una sostanza nutritiva

Lʼindicazione che il contenuto di una o più sostanze nutritive, diverse dalle vitamine o dai sali minerali di cui allʼarticolo 23 capoverso 1 lettera f , è stato accresciuto e ogni altra indicazione che può avere lo stesso significato per il consumatore sono consentite solo se il prodotto è conforme alle condizioni stabilite per lʼindicazione «Fonte di» e lʼaumento del contenuto è pari ad almeno il 30 per cento rispetto a un prodotto simile.

  32 A tasso ridotto di una sostanza nutritiva

32.1
Lʼindicazione che il contenuto di una o più sostanze nutritive è stato ridotto e ogni altra indicazione che può avere lo stesso significato per il consumatore sono consentite solo se la riduzione del contenuto è pari ad almeno il 30 per cento rispetto a un prodotto simile.
32.2
Per quanto concerne i micronutrienti è consentita una differenza del 10 per cento rispetto alle quantità di riferimento secondo l’allegato 10.
32.3
Per quanto concerne il sodio o il valore equivalente di sale è ammessa una differenza del 25 per cento.
32.4
Lʼindicazione «a tasso ridotto di acidi grassi saturi» e ogni altra indicazione che può avere lo stesso significato per il consumatore sono consentite solo nei casi seguenti:
a.
se la somma degli acidi grassi saturi e dei transacidi grassi nel prodotto riportante lʼindicazione risulta inferiore di almeno il 30 per cento rispetto alla somma degli acidi grassi saturi e dei transacidi grassi in un prodotto analogo; oppure
b.
se il contenuto di transacidi grassi del prodotto riportante lʼindicazione è uguale o inferiore a quello di un prodotto analogo.
32.5
Lʼindicazione «a tasso ridotto di zuccheri» e ogni altra indicazione che può avere lo stesso significato per il consumatore sono consentite solo se il valore energetico del prodotto riportante lʼindicazione è pari o inferiore al valore energetico di un prodotto analogo.

  33 Leggero o Light

33.1
Lʼindicazione che un prodotto è «leggero» o «light» e ogni altra indicazione che può avere lo stesso significato per il consumatore sono soggette alle stesse condizioni fissate per l’indicazione «ridotto».
33.2
L’indicazione deve inoltre essere accompagnata da una dicitura indicante le caratteristiche che rendono il prodotto «leggero» o «light».

  34 Naturalmente o naturale

Se una derrata alimentare soddisfa in natura le condizioni stabilite dal presente allegato per lʼimpiego di unʼindicazione nutrizionale, il termine «naturalmente o naturale» può essere inserito allʼinizio dellʼindicazione.

  35 A basso contenuto proteico

35.1
Lʼindicazione che un prodotto è «a basso contenuto proteico» è consentita solo se il tenore di proteine nel prodotto pronto al consumo:
a.
è ridotto di almeno la metà rispetto alla derrata alimentare normale corrispondente; e
b.
non supera 1 g per 100 g di sostanza secca.
35.2
A differenza delle paste alimentari di cui agli articoli 70–72 dell’ordinanza del DFI del 16 dicembre 20163 concernente le derrate alimentari di origine vegetale, i funghi e il sale commestibile, le paste alimentari povere di proteine possono contenere anche una percentuale variabile di amido o fecola.

1 Aggiornato dalla correzione del 20 ago. 2019 (RU 2019 2627).
2 RS 817.022.12
3 RS 817.022.17

  Allegato 141 

(art. 31 cpv. 2 e 3, 32 cpv. 1, 33 nonché 34 cpv. 2 lett. b)

  Indicazioni sulla salute ammesse per gli alimenti, i componenti, i costituenti e le categorie di derrate alimentari, nonché condizioni per il loro impiego

Derrate alimentari, componenti, costituenti, categorie di derrate alimentari

Indicazione

Condizioni per lʼimpiego

Restrizioni/avvertenze

a-ciclodestrina

Il consumo di a-ciclodestrina nellʼambito di un pasto contenente amido contribuisce alla riduzione dellʼaumento del glucosio ematico post-prandiale.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che contiene almeno 5 g di a-ciclodestrina per 50 g di amido in una porzione quantificata nellʼambito del pasto. Lʼindicazione deve essere accompagnata dallʼinformazione al consumatore che lʼeffetto benefico si ottiene con lʼassunzione di a-ciclodestrina nellʼambito del pasto.

Acido a-linolenico (ALA)

LʼALA contribuisce al mantenimento di livelli normali di colesterolo nel sangue.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di ALA secondo l’allegato 13 numero 6 della presente ordinanza. Il consumatore deve essere informato che lʼeffetto benefico si ottiene con lʼassunzione giornaliera di 2 g di ALA.

Acido a-linolenico (ALA) e acido linoleico (LA)

Gli acidi grassi sono necessari per la normale crescita e lo sviluppo corretto dei bambini

Il consumatore deve essere informato che lʼeffetto benefico si ottiene con lʼassunzione quotidiana di 2 g di acido a-linolenico (ALA) e con lʼassunzione quotidiana di 10 g di acido linoleico (LA).

Acido docosaesaenoico (DHA)

Lʼassunzione di acido docosaesaenoico (DHA) contribuisce al normale sviluppo delle capacità visive dei lattanti fino a 12 mesi.

Il consumatore va informato del fatto che lʼeffetto benefico si ottiene con lʼassunzione quotidiana di 100 mg di DHA. Se lʼindicazione è usata per alimenti di proseguimento, lʼalimento deve contenere almeno lo 0,3 % degli acidi grassi totali sotto forma di DHA.

Acido docosaesaenoico (DHA)

L’acido docosaesaenoico (DHA) contribuisce al mantenimento della normale funzione cerebrale.

L’indicazione può unicamente essere utilizzata per le derrate alimentari che contengono almeno 40 mg di DHA ogni 100 g e rispettivamente 100 kcal. Lʼindicazione deve essere accompagnata dallʼinformazione al consumatore che lʼeffetto benefico si ottiene con lʼassunzione giornaliera di 250 mg di HPMC.

Acido docosaesaenoico (DHA)

Il DHA contribuisce al mantenimento di livelli normali di trigliceridi nel sangue.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che fornisce un apporto giornaliero di 2 g di DHA e di EPA e che contiene DHA in combinazione con acido eicosapentaenoico (EPA). L’indicazione deve essere accompagnata dall’informazione al consumatore che l’effetto benefico si ottiene con l’assunzione giornaliera di 2 g di DHA.

Il consumatore deve essere inoltre informato di non superare il livello di assunzione giornaliera supplementare di 5 g di EPA e di DHA combinati allorché l’indicazione è utilizzata per integratori alimentari e/o derrate alimentari arricchiti.

L’indicazione non va utilizzata per derrate alimentari destinate ai bambini.

Acido docosaesaenoico (DHA)

Lʼassunzione di acido docosaesaenoico (DHA) da parte della madre contribuisce al normale sviluppo degli occhi nel feto e nei lattanti allattati al seno

Le donne in gravidanza e in allattamento devono essere informate del fatto che lʼeffetto benefico è ottenuto con unʼassunzione giornaliera di 200 mg di DHA in aggiunta alla dose giornaliera raccomandata di acidi grassi omega-3 nellʼadulto, che è pari a 250 mg di DHA e di EPA. Lʼindicazione può essere usata solo per derrate alimentari che danno un apporto giornaliero di almeno 200 mg di DHA.

Acido docosaesaenoico (DHA)

L’acido docosaesaenoico (DHA) contribuisce al mantenimento della facoltà visiva normale.

L’indicazione può unicamente essere utilizzata per le derrate alimentari che contengono almeno 40 mg di DHA ogni 100 g e rispettivamente 100 kcal. Lʼindicazione deve essere accompagnata dallʼinformazione al consumatore che lʼeffetto benefico si ottiene con lʼassunzione giornaliera di 250 mg di HPMC.

Acido docosaesaenoico (DHA)

Lʼassunzione di acido docosaesaenoico (DHA) da parte della madre contribuisce al normale sviluppo del cervello nel feto e nei lattanti allattati al seno.

Le donne in gravidanza e in allattamento devono essere informate del fatto che lʼeffetto benefico è ottenuto con unʼassunzione giornaliera di 200 mg di DHA in aggiunta alla dose giornaliera raccomandata di acidi grassi omega-3 nellʼadulto, che è pari a 250 mg di DHA e di EPA combinati.

Acido docosaesaenoico (DHA) e acido eicosapentaenoico (EPA)

Il DHA e lʼEPA contribuiscono al mantenimento di livelli normali di trigliceridi nel sangue.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che fornisce un apporto giornaliero di 2 g di DHA e di EPA combinati. L’indicazione deve essere accompagnata dall’informazione al consumatore che l’effetto benefico si ottiene con l’assunzione giornaliera di 2 g di DHA e di EPA.

Il consumatore deve essere inoltre informato di non superare il livello di assunzione giornaliera supplementare di 5 g di combinazioni di EPA e di DHA combinati allorché l’indicazione è utilizzata per integratori alimentari e/o derrate alimentari arricchiti.

L’indicazione non va utilizzata per alimenti destinati ai bambini.

Acido docosaesaenoico e acido eicosapentaenoico (DHA/EPA)

Il DHA e lʼEPA contribuiscono al mantenimento di una normale pressione sanguigna.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che fornisce un apporto giornaliero di 3 g di DHA e di EPA e che contiene DHA in combinazione con EPA. L’indicazione deve essere accompagnata dall’informazione al consumatore che l’effetto benefico si ottiene con l’assunzione giornaliera di 3 g di DHA e di EPA combinati.

Il consumatore deve essere inoltre informato di non superare il livello di assunzione giornaliera supplementare di 5 g di EPA e di DHA combinati allorché l’indicazione è utilizzata per integratori alimentari e/o derrate alimentari arricchiti.

L’indicazione non va utilizzata per derrate alimentari destinati ai bambini.

Acido eicosapentaenoico (EPA) e acido docosaesaenoico (DHA)

LʼEPA e il DHA contribuiscono alla normale funzione cardiaca.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di acidi grassi omega-3 (EPA o di DHA) secondo l’allegato 13 numero 6 della presente ordinanza. Lʼindicazione deve essere accompagnata dallʼinformazione al consumatore che lʼeffetto benefico si ottiene con lʼassunzione giornaliera combinata di 250 mg di EPA e di DHA.

Acido linoleico

Lʼacido linoleico contribuisce al mantenimento di livelli normali di colesterolo nel sangue.

Questa indicazione può essere impiegata solo per un alimento che apporti almeno 1,5 g di acido linoleico (AL) per 100 g e per 100 kcal. Il consumatore va informato che lʼeffetto benefico si ottiene con lʼassunzione giornaliera di 10 g di AL.

Acido oleico

La sostituzione nella dieta dei grassi saturi con grassi insaturi contribuisce al mantenimento di livelli normali di colesterolo nel sangue. Lʼacido oleico è un grasso insaturo.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare con un alto contenuto di acidi grassi insaturi secondo l’allegato 13 numero 10 della presente ordinanza.

Acido pantotenico

Lʼacido pantotenico contribuisce al normale metabolismo energetico.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di acido pantotenico secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Acido pantotenico

Lʼacido pantotenico contribuisce alla normale sintesi e al normale metabolismo degli ormoni steroidei, della vitamina D e di alcuni neurotrasmettitori.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di acido pantotenico secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Acido pantotenico

Lʼacido pantotenico contribuisce alla riduzione della stanchezza e dellʼaffaticamento.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di acido pantotenico secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Acido pantotenico

Lʼacido pantotenico contribuisce a prestazioni mentali normali.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di acido pantotenico secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Acqua

Lʼacqua contribuisce al mantenimento di funzioni cognitive e fisiche normali.

Lʼindicazione deve essere accompagnata dallʼinformazione al consumatore che lʼeffetto indicato si ottiene con lʼassunzione giornaliera di almeno 2,0 l di acqua sotto qualunque forma.

Lʼindicazione può essere utilizzata solo per le acque che soddisfano i requisiti dellʼordinanza del DFI del 16 dicembre 20162 sull’acqua potabile e sulle acque per piscine e docce accessibili al pubblico.

Acqua

L’acqua contribuisce al mantenimento della normale regolazione della temperatura corporea.

Lʼindicazione deve essere accompagnata dallʼinformazione al consumatore che lʼeffetto indicato si ottiene con lʼassunzione giornaliera di almeno 2,0 l di acqua sotto qualunque forma.

Lʼindicazione può essere utilizzata solo per le acque che soddisfano i requisiti dellʼordinanza del DFI sull’acqua potabile e sulle acque per piscine e docce accessibili al pubblico.

Amido lentamente digeribile (SDS)

Il consumo di prodotti ad alto contenuto di amido lentamente digeribile (SDS— slowly digestible starch) determina un aumento della concentrazione di glucosio nel sangue dopo i pasti inferiore rispetto a quello dei prodotti a basso contenuto di amido lentamente digeribile.

L’indicazione può essere usata solo sugli alimenti nei quali i carboidrati digeribili forniscono almeno il 60 per cento dell’energia totale e nei quali almeno il 55 per cento di tali carboidrati è costituito da amido digeribile, costituito a sua volta da almeno il 40 per cento di amido lentamente digeribile.

Amido resistente

La sostituzione di amidi digeribili con amido resistente in un pasto contribuisce alla riduzione dellʼaumento del glucosio ematico post-prandiale.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare in cui lʼamido digeribile è stato sostituito con amido resistente in modo da ottenere un contenuto finale di amido resistente pari almeno al 14 per cento dellʼamido totale.

Arabinoxilano (AX), fabbricato dall’endosperma del frumento

Lʼassunzione di Arabinoxilano nell’ambito di un pasto contribuisce alla riduzione dellʼaumento del glucosio ematico post-prandiale.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che contiene almeno 8 g di fibre ricche di AX prodotte dallʼendosperma del frumento (almeno il 60 per cento di arabinoxilano in termini di peso) per 100 g di carboidrati disponibili in una porzione quantificata nell’ambito di un pasto. L’indicazione deve essere accompagnata dall’informazione al consumatore che l’effetto benefico si ottiene con l’assunzione di fibre ricche di AX prodotto dall’endosperma del frumento nell’ambito del pasto.

Beta-glucani

I beta-glucani contribuiscono al mantenimento di livelli normali di colesterolo nel sangue.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che contiene almeno 1 g di beta-glucani da avena, crusca dʼavena, orzo o crusca dʼorzo o da miscele di tali fonti per porzione quantificata. Lʼindicazione deve essere accompagnata dallʼinformazione al consumatore che lʼeffetto benefico si ottiene con lʼassunzione giornaliera di 3 g di beta-glucani da avena, crusca dʼavena, orzo o crusca dʼorzo o da miscele di tali beta-glucani.

Beta-glucani da orzo e avena

Lʼassunzione di beta-glucani da orzo o avena nellʼambito di un pasto contribuisce alla riduzione dellʼaumento del glucosio ematico post-prandiale.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che contiene almeno 4 g di beta-glucani da orzo o avena per ogni 30 g di carboidrati disponibili in una porzione quantificata nellʼambito del pasto. Lʼindicazione deve essere accompagnata dallʼinformazione al consumatore che lʼeffetto benefico si ottiene con lʼassunzione di beta-glucani da orzo o avena nellʼambito del pasto.

Beta-glucani dell’orzo

È stato dimostrato che i beta-glucani dell’orzo abbassano/riducono il colesterolo nel sangue. Il colesterolo alto è un fattore di rischio per lo sviluppo di patologie cardiache coronariche.

Lʼindicazione può essere utilizzata per i prodotti alimentari che contengono almeno 1 g di beta-glucani dell’orzo per porzione quantificata. I consumatori devono essere informati che lʼeffetto benefico si ottiene con unʼassunzione giornaliera di 3 g di beta-glucani dell’orzo.

Beta-glucano dellʼavena

È stato dimostrato che il beta-glucano dellʼavena abbassa/riduce il colesterolo nel sangue. L’ipercolesterolemia costituisce un fattore di rischio per lo sviluppo di cardiopatie coronariche.

Il consumatore va informato del fatto che lʼeffetto benefico si ottiene con lʼassunzione quotidiana di 3 g di beta-glucano dellʼavena. Lʼindicazione può essere utilizata per prodotti alimentari che forniscono almeno 1 g di beta-glucano dellʼavena per una porzione quantificata.

Betaina

La betaina contribuisce al normale metabolismo dellʼomocisteina.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che contiene almeno 500 mg di betaina per porzione quantificata. Lʼindicazione deve essere accompagnata dallʼinformazione al consumatore che lʼeffetto benefico si ottiene con lʼassunzione giornaliera di 1,5 g di betaina.

Lʼindicazione deve essere accompagnata dallʼinformazione al consumatore che unʼassunzione quotidiana di betaina superiore a 4 g può comportare un notevole aumento dei livelli di colesterolo nel sangue.

Bevanda analcolica acida riformulata con le seguenti caratteristiche:

meno di 1 g di carboidrati fermentabili ogni 100 ml (di zuccheri e altri carboidrati esclusi i polioli);
tra 0,3 e 0,8 moli di calcio per mole di acidificante;

– pH compreso fra 3,7 e 4,0

La sostituzione delle bevande acide contenenti zucchero, come le bevande analcoliche (con un tenore di zuccheri pari, di norma, a 8–12 g/100 ml), con bevande riformulate contribuisce al mantenimento della mineralizzazione dei denti.

Per poter recare l’indicazione sulla salute, le bevande acide riformulate devono essere conformi alla descrizione del prodotto alimentare oggetto dell’indicazione.

Biotina

La biotina contribuisce al normale metabolismo energetico.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di biotina secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Biotina

La biotina contribuisce al normale funzionamento del sistema nervoso.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di biotina secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Biotina

La biotina contribuisce al normale metabolismo dei macronutrienti.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di biotina secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Biotina

La biotina contribuisce alla normale funzione psicologica.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di biotina secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Biotina

La biotina contribuisce al mantenimento di capelli normali.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di biotina secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Biotina

La biotina contribuisce al mantenimento di membrane mucose normali.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di biotina secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Biotina

La biotina contribuisce al mantenimento di una pelle normale.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di biotina secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Caffeina

La caffeina contribuisce a migliorare le capacità di concentrazione, rendimento e attenzione e a combattere la sonnolenza.

Questa indicazione può essere impiegata solo se una porzione contiene almeno 75 mg di caffeina.

Contiene caffeina. La dicitura «Non raccomandato per i bambini e durante la gravidanza» deve figurare nello stesso campo visivo della denominazione specifica.

Caffeina

La caffeina favorisce a breve termine il rendimento fisico.

Questa indicazione può essere impiegata solo se una porzione contiene almeno 75 mg di caffeina.

Contiene caffeina. La dicitura «Non raccomandato per i bambini e durante la gravidanza» deve figurare nello stesso campo visivo della denominazione specifica.

Calcio

Il calcio è necessario per la normale crescita e per lo sviluppo osseo nei bambini

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di calcio secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Calcio

Il calcio contribuisce alla normale coagulazione del sangue.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di calcio secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Calcio

Il calcio contribuisce al normale metabolismo energetico.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di calcio secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Calcio

Il calcio contribuisce alla normale funzione muscolare.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di calcio secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Calcio

Il calcio contribuisce alla normale neurotrasmissione.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di calcio secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Calcio

Il calcio contribuisce alla normale funzione degli enzimi digestivi.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di calcio secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Calcio

Il calcio interviene nel processo di divisione e di specializzazione delle cellule.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di calcio secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Calcio

Il calcio è necessario per il mantenimento di ossa normali.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di calcio secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Creatina

Il consumo quotidiano di creatina può rafforzare lʼeffetto dellʼallenamento con resistenza sulla forza muscolare negli adulti di età superiore ai 55 anni.

Il consumatore va informato che:

lʼindicazione è destinata ad adulti di età superiore ai 55 anni che praticano regolarmente un allenamento con resistenza;
lʼeffetto benefico si ottiene con lʼassunzione quotidiana di 3 g di creatina abbinata a un allenamento con resistenza che permetta un incremento del carico nel tempo e che dovrebbe essere svolto almeno tre volte alla settimana per diverse settimane, con unʼintensità almeno pari al 65–75 % del carico massimale di ripetizione3.

Lʼindicazione può essere usata solo per alimenti destinati ad adulti di età superiore ai 55 anni che praticano regolarmente un allenamento con resistenza.

Calcio

Il calcio è necessario per il mantenimento di denti normali.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di calcio secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Calcio

Il calcio contribuisce a ridurre la perdita di minerale osseo nelle donne in postmenopausa. Una scarsa densità minerale ossea costituisce un fattore di rischio per le fratture ossee osteoporotiche.

L’indicazione può essere utilizzata solo per le derrate alimentari che apportano almeno 400 mg di calcio per porzione quantificata.

Il consumatore deve essere informato del fatto che l’indicazione si riferisce in modo specifico alle donne di 50 anni e più e che l’effetto benefico si ottiene con l’assunzione quotidiana di almeno 1200 mg di calcio, considerate tutte le fonti.

Per le derrate alimentari addizionate di calcio l’indicazione può essere impiegata solo per quelle destinate alle donne di 50 anni e più.

Calcio e vitamina D

Il calcio e la vitamina D contribuiscono a ridurre la perdita di minerale osseo nelle donne in postmenopausa. Una scarsa densità minerale ossea costituisce un fattore di rischio per le fratture ossee osteoporotiche.

L’indicazione può essere utilizzata solo per gli integratori alimentari che apportano almeno 400 mg di calcio e 15 µg di vitamina D per porzione giornaliera.

Il consumatore deve essere informato del fatto che l’indicazione si riferisce in modo specifico alle donne di 50 anni e più e che l’effetto benefico si ottiene con l’assunzione quotidiana di almeno 1200 mg di calcio e 20 µg di vitamina D, considerate tutte le fonti.

Per gli integratori alimentari addizionati di calcio e di vitamina D l’indicazione può essere impiegata solo per quelli destinati alle donne di 50 anni e più.

Calcio e vitamina D

Il calcio e la vitamina D sono necessari per la normale crescita e per lo sviluppo osseo nei bambini

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di calcio e vitamina D secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Carboidrati

I carboidrati contribuiscono al recupero della normale funzione muscolare (contrazione) dopo un esercizio fisico intenso e prolungato che comporti affaticamento muscolare e depauperamento delle riserve di glicogeno nei muscoli scheletrici.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che fornisce carboidrati metabolizzati dall’organismo umano, esclusi i polioli esclusi.

Il consumatore deve essere informato che l’effetto benefico si ottiene mediante il consumo di carboidrati da tutte le fonti pari complessivamente a 4 g per kg di peso corporeo, con un’assunzione in dosi da iniziare entro le prime 4 ore successive a un esercizio fisico intenso e prolungato che comporti affaticamento muscolare e depauperamento delle riserve di glicogeno nei muscoli scheletrici e da concludere comunque entro le 6 ore successive a tale esercizio.

L’indicazione può essere impiegata solo per derrate alimentari destinate ad adulti che abbiano svolto un esercizio fisico intenso e prolungato che comporti affaticamento muscolare e depauperamento delle riserve di glicogeno nei muscoli scheletrici.

Carboidrati non digeribili

L’assunzione di derrate alimentari/bevande contenenti anziché zuccheri induce un minore aumento del glucosio ematico, dopo la loro assunzione, rispetto alle derrate alimentari/bevande contenenti zucchero.

L’indicazione è consentita solo se gli zuccheri sono sostituiti nelle derrate alimentari o nelle bevande con carboidrati non digeribili, che sono carboidrati che non vengono né digeriti né assorbiti nell’intestino tenue, in modo tale che il contenuto di zuccheri in tali derrate alimentari o bevande sia ridotto almeno nella misura specificata nell’indicazione «a tasso ridotto di [nome della sostanza nutritiva]» di cui all’allegato 13 numero 32 della presente ordinanza.

Carboidrati non fermentabili

L’assunzione di derrate alimentari/bevande contenenti «nome di tutti i carboidrati non fermentabili utilizzati» anziché carboidrati fermentabili contribuisce al mantenimento della mineralizzazione dei denti.

L’indicazione è consentita solo se i carboidrati fermentabili1 sono sostituiti nelle derrate alimentari o nelle bevande con carboidrati non fermentabili2 in quantità tali che il consumo di tali derrate alimentari o bevande non riduca il pH della placca a un valore inferiore a 5,7 nel corso dell’assunzione e fino a 30 minuti dopo tale assunzione.

1 Si definiscono carboidrati fermentabili tutti quei carboidrati o miscele di carboidrati consumati nelle derrate alimentari o nelle bevande che riducono il pH della placca a un valore inferiore a 5,7, così come determinato in vivo o in situ da test telemetrici del pH della placca, a causa di fermentazione batterica nel corso dell’assunzione e fino a 30 minuti dopo tale assunzione.

2 Si definiscono carboidrati non fermentabili tutti quei carboidrati o miscele di carboidrati consumati nelle derrate alimentari o nelle bevande che non riducono il pH della placca a un valore conservativo inferiore a 5,7, così come determinato in vivo o in situ da test telemetrici del pH della placca, a causa di fermentazione batterica nel corso dell’assunzione e fino a 30 minuti dopo tale assunzione.

Carne e pesce

Se consumati con altre derrate alimentari contenenti ferro, la carne e il pesce contribuiscono al miglioramento dellʼassorbimento del ferro.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che contiene almeno 50 g di carne o di pesce in una singola porzione quantificata. Lʼindicazione deve essere accompagnata dallʼinformazione al consumatore che lʼeffetto benefico si ottiene con lʼassunzione di 50 g di carne o di pesce con uno o più derrate alimentari contenenti ferro non emico.

Chitosano

Il chitosano contribuisce al mantenimento di livelli normali di colesterolo nel sangue.

Questa indicazione può essere impiegata solo per derrate alimentari, eccetto gli integratori alimentari, che forniscono un apporto giornaliero di 3 g di chitosano. Lʼindicazione deve essere accompagnata dallʼinformazione al consumatore che lʼeffetto benefico si ottiene con lʼassunzione giornaliera di 3 g di chitosano.

Cloruro

Il cloruro contribuisce alla normale digestione mediante la produzione di acido cloridrico nello stomaco.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di cloruro secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Lʼindicazione non può essere impiegata per il cloruro ottenuto a partire da cloruro di sodio.

Colina

La colina contribuisce al normale metabolismo dellʼomocisteina.

L’indicazione può unicamente essere utilizzata per le derrate alimentari che contengono almeno 82,5 mg di colina ogni 100 g o 100 ml o singola porzione.

Colina

La colina contribuisce al normale metabolismo dei lipidi.

L’indicazione può unicamente essere utilizzata per le derrate alimentari che contengono almeno 82,5 mg di colina ogni 100 g o 100 ml o singola porzione.

Colina

La colina contribuisce al mantenimento della normale funzione epatica.

L’indicazione può unicamente essere utilizzata per le derrate alimentari che contengono almeno 82,5 mg di colina ogni 100 g o 100 ml o singola porzione.

Concentrato di pomodoro solubile in acqua (WSTC I e II)

Il concentrato di pomodoro solubile in acqua (WSTC I e II) aiuta a mantenere una normale aggregazione delle piastrine e contribuisce a un sano flusso sanguigno.

Informazioni per il consumatore: lʼeffetto benefico è ottenuto con un consumo giornaliero di 3 g di WSTC I o di 150 mg di WSTC II in 250 ml di succo di frutta, bevande aromatizzate o bevande a base di yogurt (tranne quelle fortemente pastorizzate) o con un consumo giornaliero di 3 g di WSTC I o di 150 mg di WSTC II in integratori alimentari, se assunti con un bicchiere di acqua o altro liquido.

Creatina

La creatina incrementa le prestazioni fisiche in caso di attività ripetitive, di elevata intensità e di breve durata.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che fornisce un apporto giornaliero di 3 g di creatina. Lʼindicazione deve essere accompagnata dallʼinformazione al consumatore che lʼeffetto benefico si ottiene con lʼassunzione giornaliera di 3 g di creatina.

Lʼindicazione può essere utilizzata solo per derrate alimentari destinate ad adulti che praticano un esercizio fisico intenso.

Creatina

Il consumo quotidiano di creatina può rafforzare lʼeffetto dellʼallenamento con resistenza sulla forza muscolare negli adulti di età superiore ai 55 anni.

Il consumatore va informato che:

lʼindicazione è destinata ad adulti di età superiore ai 55 anni che praticano regolarmente un allenamento con resistenza;

– lʼeffetto benefico si ottiene con lʼassunzione quotidiana di 3 g di creatina abbinata a un allenamento con resistenza che permetta un incremento del carico nel tempo e che dovrebbe essere svolto almeno tre volte alla settimana per diverse settimane, con unʼintensità almeno pari al 65–75 % del carico massimale di ripetizione4.

Lʼindicazione può essere usata solo per alimenti destinati ad adulti di età superiore ai 55 anni che praticano regolarmente un allenamento con resistenza.

Cromo

Il cromo contribuisce al normale metabolismo dei macronutrienti.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di cromo trivalente secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Cromo

Il cromo contribuisce al mantenimento di livelli normali di glucosio nel sangue.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di cromo trivalente secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Derrate alimentari a basso o a ridotto contenuto di acidi grassi saturi

La riduzione dellʼassunzione di grassi saturi contribuisce al mantenimento di livelli normali di colesterolo nel sangue.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare a basso contenuto di acidi grassi saturi (a basso contenuto di grassi saturi) secondo lʼallegato 13 numero 11 della presente ordinanza o a ridotto contenuto di acidi grassi saturi (a tasso ridotto di una sostanza nutritiva) secondo l’allegato 13 numero 32 della presente ordinanza.

Derrate alimentari a basso o a ridotto contenuto di sodio

La riduzione del consumo di sodio contribuisce al mantenimento di una normale pressione sanguigna.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare a basso contenuto di sodio o sale secondo l’allegato 13 numero 20 della presente ordinanza o a ridotto contenuto di sodio o sale secondo lʼallegato 13 numero 32 della presente ordinanza (a tasso ridotto di una sostanza nutritiva).

Esteri di fitostanolo

È stato dimostrato che gli esteri di fitostanolo abbassano/riducono il colesterolo nel sangue. Lʼipercolesterolemia costituisce un fattore di rischio per lo sviluppo di cardiopatie coronariche

Il consumatore deve essere informato che lʼeffetto benefico si ottiene con lʼassunzione quotidiana di almeno 1,5–3 g di stanoli vegetali.

È possibile fare riferimento allʼentità dellʼeffetto solo per derrate alimentari delle categorie seguenti: grassi da spalmare, prodotti di tipo latte, maionese e salse per insalata. Quando si fa riferimento allʼentità dellʼeffetto, al consumatore devono essere comunicati lʼintero intervallo «da 7 a 10 %» per derrate alimentari che assicurano unʼassunzione giornaliera di 1,5–2,4 g di stanoli vegetali oppure lʼintero intervallo «da 10 a 12,5 %» per derrate alimentari che assicurano unʼassunzione giornaliera di 2,5–3 g di stanoli vegetali, e il tempo necessario a ottenere lʼeffetto «in 2–3 settimane».

Fermenti vivi nello yogurt

Nei soggetti che maldigeriscono il lattosio, i fermenti vivi nello yogurt o nel latte fermentato migliorano la digestione del lattosio contenuto nel prodotto.

Per poter recare lʼindicazione, lo yogurt o il latte fermentato deve contenere almeno 108 di microorganismi vivi e starter (unità formanti colonia) (Lactobacillus delbrueckii subsp. bulgaricus e Streptococcus thermophilus) per grammo.

Ferro

Il ferro contribuisce alla normale funzione cognitiva.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di ferro secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Ferro

Il ferro contribuisce al normale metabolismo energetico.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di ferro secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Ferro

Il ferro contribuisce alla normale formazione dei globuli rossi e dellʼemoglobina.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di ferro secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Ferro

Il ferro contribuisce al normale trasporto di ossigeno nellʼorganismo.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di ferro secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Ferro

Il ferro contribuisce alla normale funzione del sistema immunitario.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di ferro secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Ferro

Il ferro contribuisce alla riduzione della stanchezza e dellʼaffaticamento.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di ferro secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Ferro

Il ferro interviene nel processo di divisione delle cellule.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di ferro secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Ferro

Il ferro contribuisce al normale sviluppo cognitivo dei bambini

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di ferro secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Fibra di avena

La fibra di avena contribuisce all’aumento della massa fecale.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare con un elevato contenuto di tale fibra secondo l’allegato 13 numero 25 della presente ordinanza.

Fibra di barbabietola da zucchero

La fibra di barbabietola da zucchero contribuisce all’aumento della massa fecale.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che soddisfa i requisiti riguardanti un elevato contenuto di tale fibra secondo l’allegato 13 numero 25 della presente ordinanza.

Fibra di frumento

La fibra di frumento contribuisce allʼaccelerazione del transito intestinale

Questa indicazione può essere impiegata solo per un alimento con un elevato contenuto di fibra di frumento, secondo l’allegato 13 numero 25. Lʼindicazione va accompagnata dallʼinformazione al consumatore che lʼeffetto indicato si ottiene con lʼassunzione giornaliera di almeno 10 g di fibre di frumento.

Fibra di frumento

La fibra di frumento contribuisce all’aumento della massa fecale.

Questa indicazione può essere impiegata solo per un alimento con un elevato contenuto di fibra di frumento, secondo l’allegato 13 numero 25.

Fibra di orzo

La fibra di orzo contribuisce allʼaumento della massa fecale.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare con un elevato contenuto di tale fibra secondo l’allegato 13 numero 25 della presente ordinanza.

Fibra disegale

La fibra di segale contribuisce alla normale funzione intestinale.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare con un elevato contenuto di tale fibra secondo l’allegato 13 numero 25 della presente ordinanza.

Flavanoli del cacao

I flavanoli del cacao aiutano a mantenere lʼelasticità dei vasi sanguigni, la quale contribuisce a un normale flusso sanguigno.

Il consumatore va informato che lʼeffetto benefico si ottiene con l’assunzione giornaliera di 200 mg di flavanoli del cacao. Lʼindicazione può essere usata solo per bevande al cacao (con cacao in polvere) o per cioccolato fondente che forniscono un apporto giornaliero di almeno 200 mg di flavanoli del cacao con un grado di polimerizzazione compreso tra 1 e 10.

Lʼindicazione può essere usata solo per capsule o compresse contenenti estratto di cacao ad alto contenuto di flavanoli che forniscano un apporto giornaliero di almeno 200 mg di flavanoli del cacao con un grado di polimerizzazione compreso tra 1 e 10.

Fluoruro

Il fluoruro contribuisce al mantenimento della mineralizzazione dei denti.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di floruro secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Folato

Il folato contribuisce alla crescita dei tessuti materni in gravidanza.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di folato secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Folato

Il folato contribuisce alla normale sintesi degli amminoacidi.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di folato secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Folato

Il folato contribuisce alla normale emopoiesi.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di folato secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Folato

Il folato contribuisce al normale metabolismo dellʼomocisteina.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di folato secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Folato

Il folato contribuisce alla normale funzione psicologica.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di folato secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Folato

Il folato contribuisce alla normale funzione del sistema immunitario.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di folato secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Folato

Il folato contribuisce alla riduzione della stanchezza e dellʼaffaticamento.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di folato secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Folato

Il folato interviene nel processo di divisione delle cellule.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di folato secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Folato

L’assunzione integrativa di folato aumenta lo stato del folato materno. Un basso stato del folato materno è un fattore di rischio per lo sviluppo di difetti del tubo neurale nel feto.

Questa indicazione può essere impiegata solo per gli integratori alimentari che apportano almeno 400 µg di folato per porzione giornaliera.

Lʼindicazione deve essere accompagnata dallʼinformazione al consumatore vengono informati che la popolazione bersaglio è costituita da donne in età fertile e che l’effetto benefico è ottenuto con un’assunzione integrativa giornaliera di folato di 400 µg per almeno un mese prima e fino a tre mesi dopo il concepimento.

Fosforo

Il fosforo contribuisce al normale metabolismo energetico.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di fosforo secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Fosforo

Il fosforo contribuisce alla normale funzione delle membrane cellulari.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di fosforo secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Fosforo

Il fosforo contribuisce al mantenimento di ossa normali.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di fosforo secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Fosforo

Il fosforo è necessario per la normale crescita e per lo sviluppo osseo dei bambini.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di fosforo secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Fosforo

Il fosforo contribuisce al mantenimento di denti normali.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di fosforo secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Fruttosio

Il consumo di derrate alimentari contenenti fruttosio determina un minore aumento del glucosio ematico rispetto alle derrate alimentari contenenti saccarosio o glucosio.

Questa indicazione può essere impiegata solo se il glucosio e/o il saccarosio contenuti nelle bevande o nelle derrate alimentari zuccherate sono sostituiti con fruttosio in modo che la riduzione del tenore di glucosio e/o di saccarosio in dette derrate alimentari o bevande sia almeno del 30 %.

Glucomannano o konjac del mannano

Il glucomannano contribuisce al mantenimento di livelli normali di colesterolo nel sangue.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che fornisce un apporto giornaliero di 4 g di glucomannano. Lʼindicazione deve essere accompagnata dallʼinformazione al consumatore che lʼeffetto benefico si ottiene con lʼassunzione giornaliera di 4 g di glucomannano.

Deve essere segnalato un possibile pericolo di soffocamento per le persone con difficoltà di deglutizione o in caso di ingestione senza unʼadeguata assunzione di liquidi. Deve essere inoltre riportata lʼavvertenza che, affinché possa raggiungere lo stomaco, la sostanza deve sempre essere assunta con abbondante acqua.

Glucomannano o konjac del mannano

Nel contesto di una dieta ipocalorica il glucomannano contribuisce alla perdita di peso.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che contiene almeno 1 g di glucomannano per porzione quantificata. Lʼindicazione deve essere accompagnata dallʼinformazione al consumatore che lʼeffetto benefico si ottiene con lʼassunzione giornaliera di 3 g di glucomannano in tre dosi da 1 g ciascuna, con 1–2 bicchieri dʼacqua, prima dei pasti e nel contesto di una dieta ipocalorica.

Deve essere segnalato un possibile pericolo di soffocamento per le persone con difficoltà di deglutizione o in caso di ingestione senza unʼadeguata assunzione di liquidi. Deve essere inoltre riportata lʼavvertenza che, affinché possa raggiungere lo stomaco, la sostanza deve sempre essere assunta con abbondante acqua.

Gomma da masticare senza zucchero con carbammide

La gomma da masticare senza zucchero con carbammide neutralizza gli acidi della placca in maniera più efficace rispetto alla gomma da masticare senza zucchero senza carbammide.

Questa indicazione può essere impiegata solo per la gomma da masticare che ottemperi alle condizioni per lʼuso dellʼindicazione nutrizionale «senza zuccheri» secondo l’allegato 13 numero 18 della presente ordinanza. Per poter recare lʼindicazione ogni tavoletta di gomma da masticare senza zucchero deve contenere almeno 20 mg di carbammide. Il consumatore deve essere inoltre informato che la gomma deve essere masticata per almeno 20 minuti dopo lʼassunzione di un cibo o di una bevanda.

Gomma da masticare dolcificata al 100 % con xilitolo

È stato dimostrato che la gomma da masticare dolcificata al 100 % con xilitolo riduce la placca dentaria. Un livello elevato di placca dentaria costituisce un fattore di rischio per lo sviluppo di carie nei bambini

Il consumatore deve essere informato che lʼeffetto benefico si ottiene consumando 2–3 g di gomma da masticare dolcificata al 100 % con xilitolo almeno 3 volte al giorno dopo i pasti.

Gomma da masticare senza zucchero

La gomma da masticare senza zucchero contribuisce alla neutralizzazione degli acidi della placca.

Questa indicazione può essere impiegata solo per la gomma da masticare che ottemperi alle condizioni per lʼuso dellʼindicazione nutrizionale «senza zuccheri» secondo l’allegato 13 numero 18 della presente ordinanza. Lʼindicazione deve essere accompagnata dallʼinformazione al consumatore che lʼeffetto benefico si ottiene masticando la gomma per almeno 20 minuti dopo lʼassunzione di un cibo o di una bevanda.

Gomma da masticare senza zucchero

La gomma da masticare senza zucchero contribuisce alla riduzione della secchezza orale.

Questa indicazione può essere impiegata solo per la gomma da masticare che ottemperi alle condizioni per lʼuso dellʼindicazione nutrizionale «senza zuccheri» secondo l’allegato 13 numero 18 della presente ordinanza. Lʼindicazione deve essere accompagnata dallʼinformazione al consumatore che lʼeffetto benefico si ottiene masticando la gomma ogniqualvolta si avverte la sensazione di bocca secca.

Gomma da masticare senza zucchero

La gomma da masticare senza zucchero aiuta a ridurre la demineralizzazione dei denti. La demineralizzazione dei denti è un fattore di rischio nello sviluppo della carie dentaria.

Questa indicazione può essere impiegata solo per la gomma da masticare che ottemperi alle condizioni per lʼuso dellʼindicazione nutrizionale «senza zuccheri» secondo l’allegato 13 numero 18 della presente ordinanza. Lʼindicazione deve essere accompagnata dallʼinformazione al consumatore che lʼeffetto benefico è ottenuto masticando 2–3 g di gomma da masticare senza zucchero per 20 minuti almeno tre volte al giorno dopo i pasti.

Gomma da masticare senza zucchero

La gomma da masticare senza zucchero contribuisce alla neutralizzazione degli acidi della placca Gli acidi della placca sono un fattore di rischio nello sviluppo della carie dentaria

Questa indicazione può essere impiegata solo per la gomma da masticare che ottemperi alle condizioni per lʼuso dellʼindicazione nutrizionale «senza zuccheri» secondo l’allegato 13 numero 18 della presente ordinanza. Lʼindicazione deve essere accompagnata dallʼinformazione al consumatore che lʼeffetto benefico è ottenuto masticando 2–3 g di gomma da masticare senza zucchero per 20 minuti almeno tre volte al giorno dopo i pasti.

Gomma da masticare senza zucchero

La gomma da masticare senza zucchero contribuisce al mantenimento della mineralizzazione dei denti.

Questa indicazione può essere impiegata solo per la gomma da masticare che ottemperi alle condizioni per lʼuso dellʼindicazione nutrizionale «senza zuccheri» secondo l’allegato 13 numero 18 della presente ordinanza. Il consumatore deve essere informato che lʼeffetto benefico si ottiene masticando la gomma per almeno 20 minuti dopo lʼassunzione di un cibo o di una bevanda.

Gomma di guar

La gomma di guar contribuisce al mantenimento di livelli normali di colesterolo nel sangue.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che fornisce un apporto giornaliero di 10 g di gomma di guar. Lʼindicazione deve essere accompagnata dallʼinformazione al consumatore che lʼeffetto benefico si ottiene con lʼassunzione giornaliera di 10 g di gomma di guar.

Deve essere segnalato un possibile pericolo di soffocamento per le persone con difficoltà di deglutizione o in caso di ingestione senza unʼadeguata assunzione di liquidi. Deve essere inoltre riportata lʼavvertenza che, affinché possa raggiungere lo stomaco, la sostanza deve sempre essere assunta con abbondante acqua.

Idrossipropilmetilcellulosa (HPMC)

Lʼassunzione di cellulosa metilica propilica idrossilata durante il pasto contribuisce alla riduzione dellʼaumento del glucosio ematico post-prandiale.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che contiene 4 g di HPMC per porzione quantificata nellʼambito di un pasto. Lʼindicazione deve essere accompagnata dallʼinformazione al consumatore che lʼeffetto benefico si ottiene con lʼassunzione di 4 g di HPMC nellʼambito di un pasto.

Deve essere segnalato un possibile pericolo di soffocamento per le persone con difficoltà di deglutizione o in caso di ingestione senza unʼadeguata assunzione di liquidi. Deve essere inoltre riportata lʼavvertenza che, affinché possa raggiungere lo stomaco, la sostanza deve sempre essere assunta con abbondante acqua.

Idrossipropilmetilcellulosa (HPMC)

La cellulosa metilica propilica idrossilata contribuisce al mantenimento di livelli normali di colesterolo nel sangue.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che fornisce un apporto giornaliero di 5 g di pectine. Lʼindicazione deve essere accompagnata dallʼinformazione al consumatore che lʼeffetto benefico si ottiene con lʼassunzione giornaliera di 5 g di HPMC.

Deve essere segnalato un possibile pericolo di soffocamento per le persone con difficoltà di deglutizione o in caso di ingestione senza unʼadeguata assunzione di liquidi. Deve essere inoltre riportata lʼavvertenza che, affinché possa raggiungere lo stomaco, la sostanza deve sempre essere assunta con abbondante acqua.

Inulina estratta da cicoria

L’inulina estratta da cicoria contribuisce alle normali funzioni intestinali grazie a un aumento della frequenza di evacuazione.

Il consumatore deve essere informato che l’effetto benefico si ottiene con l’assunzione quotidiana di 12 g di inulina da cicoria. L’indicazione può essere usata solo per derrate alimentari che forniscono un apporto giornaliero di almeno 12 g di inulina estratta da cicoria, una miscela non frazionata di monosaccaridi (< 10 %), disaccaridi, fruttani di tipo inulinico e inulina estratta dalla cicoria con un grado di polimerizzazione medio ≥9.

La presente indicazione sulla salute è protetta ai sensi del regolamento (UE) 2015/23145.

Iodio

Lo iodio contribuisce alla normale funzione cognitiva.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di iodio secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Iodio

Lo iodio contribuisce al normale metabolismo energetico.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di iodio secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Iodio

Lo iodio contribuisce al normale funzionamento del sistema nervoso.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di iodio secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Iodio

Lo iodio contribuisce al mantenimento di una pelle normale.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di iodio secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Iodio

Lo iodio contribuisce alla normale produzione di ormoni della tiroide e alla normale funzione tiroidea.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di iodio secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Iodio

Lo iodio contribuisce alla crescita normale dei bambini

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di iodio secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Lattasi

La lattasi migliora la digestione del lattosio nei soggetti che maldigeriscono il lattosio.

Questa indicazione può essere impiegata solo per gli integratori alimentari con una dose minima di 4500 unità di FCC6, con lʼavvertenza per il consumatore della necessità dellʼassunzione a ogni pasto contenente lattosio.

I consumatori devono essere inoltre avvertiti che la tolleranza al lattosio è variabile e che è opportuno chiedere consiglio circa il ruolo di tale sostanza nella propria dieta.

Lattitolo

Il lattitolo contribuisce alle normali funzioni intestinali grazie a un aumento della frequenza di evacuazione.

Questa indicazione può essere impiegata solo per integratori alimentari che contengono 10 g di lattitolo in una singola porzione giornaliera quantificata. L’indicazione va accompagnata dall’informazione al consumatore che lʼeffetto benefico si ottiene con lʼassunzione di 10 g di lattitolo in un’unica dose giornaliera.

L’indicazione non va utilizzata per alimenti destinati a bambini.

Lattulosio

Il lattulosio contribuisce allʼaccelerazione del transito intestinale.

Questa indicazione può essere impiegata solo per un alimento che contiene 10 g di lattulosio in una singola porzione quantificata. L’indicazione va accompagnata dall’informazione al consumatore che l’effetto benefico si ottiene con una dose di 10 g di lattulosio al giorno.

Magnesio

Il magnesio contribuisce alla riduzione della stanchezza e dellʼaffaticamento.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di magnesio secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Magnesio

Il magnesio contribuisce allʼequilibrio elettrolitico.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di magnesio secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Magnesio

Il magnesio contribuisce al normale metabolismo energetico.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di magnesio secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Magnesio

Il magnesio contribuisce al normale funzionamento del sistema nervoso.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di magnesio secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Magnesio

Il magnesio contribuisce alla normale funzione muscolare.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di magnesio secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Magnesio

Il magnesio contribuisce alla normale sintesi proteica.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di magnesio secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Magnesio

Il magnesio contribuisce alla normale funzione psicologica.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di magnesio secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Magnesio

Il magnesio contribuisce al mantenimento di ossa normali.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di magnesio secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Magnesio

Il magnesio contribuisce al mantenimento di denti normali.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di magnesio secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Magnesio

Il magnesio interviene nel processo di divisione delle cellule.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di magnesio secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Manganese

Il manganese contribuisce al normale metabolismo energetico.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di manganese secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Manganese

Il manganese contribuisce al mantenimento di ossa normali.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di manganese secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Manganese

Il manganese contribuisce alla normale formazione di tessuti connettivi.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di manganese secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Manganese

Il manganese contribuisce alla protezione delle cellule dallo stress ossidativo.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di manganese secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Molibdeno

Il molibdeno contribuisce al normale metabolismo degli amminoacidi solforati.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di molibdeno secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Niacina

La niacina contribuisce al normale metabolismo energetico.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di niacina secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Niacina

La niacina contribuisce al normale funzionamento del sistema nervoso.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di niacina secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Niacina

La niacina contribuisce alla normale funzione psicologica.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di niacina secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Niacina

La niacina contribuisce al mantenimento di membrane mucose normali.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di niacina secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Niacina

La niacina contribuisce al mantenimento di una pelle normale.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di niacina secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Niacina

La niacina contribuisce alla riduzione della stanchezza e dellʼaffaticamento.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di niacina secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Noci

Le noci contribuiscono al miglioramento dellʼelasticità dei vasi sanguigni.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che fornisce un apporto giornaliero di 30 g di noci. Lʼindicazione deve essere accompagnata dallʼinformazione al consumatore che lʼeffetto benefico si ottiene con lʼassunzione giornaliera di 30 g di noci.

Pectine

Le pectine contribuiscono al mantenimento di livelli normali di colesterolo nel sangue.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che fornisce un apporto giornaliero di 6 g di pectine. Lʼindicazione deve essere accompagnata dallʼinformazione al consumatore che lʼeffetto benefico si ottiene con lʼassunzione giornaliera di 6 g di pectine.

Deve essere segnalato un possibile pericolo di soffocamento per le persone con difficoltà di deglutizione o in caso di ingestione senza unʼadeguata assunzione di liquidi. Deve essere inoltre riportata lʼavvertenza che, affinché possa raggiungere lo stomaco, la sostanza deve sempre essere assunta con abbondante acqua.

Pectine

Lʼassunzione di pectine durante il pasto contribuisce alla riduzione dellʼaumento del glucosio ematico post-prandiale.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che contiene 10 g di pectine per porzione quantificata. Lʼindicazione deve essere accompagnata dallʼinformazione al consumatore che lʼeffetto benefico si ottiene con lʼassunzione di 10 g di pectine nellʼambito di un pasto.

Deve essere segnalato un possibile pericolo di soffocamento per le persone con difficoltà di deglutizione o in caso di ingestione senza unʼadeguata assunzione di liquidi. Deve essere inoltre riportata lʼavvertenza che, affinché possa raggiungere lo stomaco, la sostanza deve sempre essere assunta con abbondante acqua.

Polifenoli dell’olio di oliva

I polifenoli dell’olio di oliva contribuiscono alla protezione dei lipidi ematici dallo stress ossidativo.

Questa indicazione può essere impiegata solo per l’olio d’oliva che contiene almeno 5 mg di idrossitirosolo e suoi derivati (ad esempio, complesso oleuropeina e tirosolo) per 20 g di olio d’oliva. Lʼindicazione deve essere accompagnata dallʼinformazione al consumatore che lʼeffetto benefico si ottiene con lʼassunzione giornaliera di 20 g di olio dʼoliva.

Potassio

Il potassio contribuisce al normale funzionamento del sistema nervoso.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di potassio secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Potassio

Il potassio contribuisce alla normale funzione muscolare.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di potassio secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Potassio

Il potassio contribuisce al mantenimento di una normale pressione sanguigna.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di potassio secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Proteine

Le proteine sono necessarie per la normale crescita e per lo sviluppo osseo nei bambini

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di proteine secondo l’allegato 13 numero 26 della presente ordinanza.

Proteine

Le proteine contribuiscono alla crescita della massa muscolare.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di proteine secondo l’allegato 13 numero 26 della presente ordinanza.

Proteine

Le proteine contribuiscono al mantenimento della massa muscolare.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di proteine secondo l’allegato 13 numero 26 della presente ordinanza.

Proteine

Le proteine contribuiscono al mantenimento di ossa normali.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di proteine secondo l’allegato 13 numero 26 della presente ordinanza.

Prugne secche (frutti di Prunus domestica L.)

Le prugne secche contribuiscono al mantenimento delle normali funzioni intestinali.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che fornisce un apporto giornaliero di 100 g di prugne secche. L’indicazione deve essere accompagnata dall’informazione al consumatore che l’effetto benefico si ottiene con l’assunzione giornaliera di 100 g di prugne secche.

Rame

Il rame contribuisce al mantenimento di tessuti connettivi normali.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di rame secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Rame

Il rame contribuisce al normale metabolismo energetico.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di rame secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Rame

Il rame contribuisce al normale funzionamento del sistema nervoso.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di rame secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Rame

Il rame contribuisce alla normale pigmentazione dei capelli.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di rame secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Rame

Il rame contribuisce al normale trasporto di ferro nellʼorganismo.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di rame secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Rame

Il rame contribuisce alla normale pigmentazione della pelle.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di rame secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Rame

Il rame contribuisce alla normale funzione del sistema immunitario.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di rame secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Rame

Il rame contribuisce alla protezione delle cellule dallo stress ossidativo.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di rame secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Riboflavina o vitamina B2

La riboflavina contribuisce al normale metabolismo energetico.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di riboflavina secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Riboflavina o vitamina B2

La riboflavina contribuisce al normale funzionamento del sistema nervoso.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di riboflavina secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Riboflavina o vitamina B2

La riboflavina contribuisce al mantenimento di membrane mucose normali.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di riboflavina secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Riboflavina o vitamina B2

La riboflavina contribuisce al mantenimento di globuli rossi normali.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di riboflavina secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Riboflavina o vitamina B2

La riboflavina contribuisce al normale metabolismo energetico.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di riboflavina secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Riboflavina o vitamina B2

La riboflavina contribuisce al mantenimento della capacità visiva normale.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di riboflavina secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Riboflavina o vitamina B2

La riboflavina contribuisce al normale metabolismo del ferro.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di riboflavina secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Riboflavina o vitamina B2

La riboflavina contribuisce alla protezione delle cellule dallo stress ossidativo.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di riboflavina secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Riboflavina o vitamina B2

La riboflavina contribuisce alla riduzione della stanchezza e dellʼaffaticamento.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di riboflavina secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Selenio

Il selenio contribuisce alla normale spermatogenesi.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di selenio secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Selenio

Il selenio contribuisce al mantenimento di capelli normali.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di selenio secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Selenio

Il selenio contribuisce al mantenimento di unghie normali.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di selenio secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Selenio

Il selenio contribuisce alla normale funzione del sistema immunitario.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di selenio secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Selenio

Il selenio contribuisce alla normale funzione tiroidea.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di selenio secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Selenio

Il selenio contribuisce alla protezione delle cellule dallo stress ossidativo.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di selenio secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Soluzioni di carboidrati-elettroliti

Le soluzioni di carboidrati-elettroliti aumentano lʼassorbimento di acqua durante lʼesercizio fisico.

Per poter recare lʼindicazione, le soluzioni di carboidrati-elettroliti devono contenere 80–350 kcal/L da carboidrati e almeno il 75 per cento dellʼenergia deve essere fornito da carboidrati capaci di indurre unʼelevata risposta glicemica, quali glucosio, polimeri di glucosio e saccarosio. Inoltre le bevande devono contenere tra 20 mmol/l/L (460 mg/L) e 50 mmol/l/L (1150 mg/L) di sodio e devono avere unʼosmolarità compresa tra 200 e 330 mOsm/kg di acqua.

Soluzioni dicarboidrati-elettroliti

Le soluzioni di carboidrati-elettroliti contribuiscono al mantenimento di prestazioni di resistenza durante lʼesercizio fisico prolungato.

Per poter recare lʼindicazione, le soluzioni di carboidrati-elettroliti devono contenere 80–350 kcal/L da carboidrati e almeno il 75 per cento dellʼenergia deve essere fornito da carboidrati capaci di indurre unʼelevata risposta glicemica, quali glucosio, polimeri di glucosio e saccarosio. Inoltre le bevande devono contenere tra 20 mmol/l/L (460 mg/L) e 50 mmol/l/L (1150 mg/L) di sodio e devono avere unʼosmolarità compresa tra 200 e 330 mOsm/kg di acqua.

Sostituti dello zucchero, ossia edulcoranti intensi; xilitolo, sorbitolo, mannitolo, maltitolo, lactitolo, isomalto, eritritolo, sucralosio e polidestrosio oppure D-tagatosio e isomaltulosio

Lʼassunzione di derrate alimentari o bevande che anziché zucchero contengono il prodotto sostitutivo dello zucchero X (nome del sostituto dello zucchero)7 oppure le altre sorte di zucchero «D-tagatosio» o isomaltulosio induce un minore aumento del glucosio ematico, dopo la loro assunzione, rispetto alle derrate alimentari o alle bevande contenenti zucchero.

Lʼindicazione è consentita solo se gli zuccheri sono sostituiti nelle derrate alimentari o nelle bevande con sostituti dello zucchero, ossia edulcoranti intensi, xilitolo, sorbitolo, mannitolo, maltitolo, lactitolo, isomalto, eritritolo, sucralosio o polidestrosio, o una loro combinazione, in modo tale che il contenuto di zuccheri in tali derrate alimentari o bevande sia ridotto almeno nella misura specificata nellʼallegato 13 numero 32 della presente ordinanza. Nel caso del D—tagatosio e dellʼisomaltulosio, essi devono sostituire quantità equivalenti di altri zuccheri nella stessa proporzione specificata nellʼallegato 13 numero 32 della presente ordinanza.

Sostituti dello zucchero, ossia edulcoranti intensi; xilitolo, sorbitolo, mannitolo, maltitolo, lactitolo, isomalto, eritritolo, sucralosio e polidestrosio; D-tagatosio e isomaltulosio

Lʼassunzione di derrate alimentari o bevande che anziché zucchero contengono il prodotto sostitutivo dello zucchero X (nome del sostituto dello zucchero)8 oppure le altre sorte di zucchero «D-tagatosio» o isomaltulosio contribuisce al mantenimento della mineralizzazione dei denti.

Lʼindicazione è consentita solo se gli zuccheri sono sostituiti nelle derrate alimentari o nelle bevande che riducono il pH della placca a un valore inferiore a 5,7 con sostituti dello zucchero, ossia edulcoranti intensi, xilitolo, sorbitolo, mannitolo, maltitolo, lactitolo, isomalto, eritritolo, D-tagatosio, isomaltulosio, sucralosio o polidestrosio, o una loro combinazione, in quantità tali che il consumo di tali derrate alimentari o bevande non riduca il pH della placca a un valore inferiore a 5,7 nel corso dellʼassunzione e fino a 30 minuti dopo tale assunzione.

Sostituto di un pasto per il controllo del peso

La sostituzione di un pasto giornaliero principale di una dieta ipocalorica con un sostituto di un pasto contribuisce al mantenimento di peso dopo la perdita di peso.

Questa indicazione può essere impiegata solo se la derrata alimentare soddisfa le condizioni per lʼutilizzo dellʼindicazione ai sensi del regolamento (UE) 2016/14139.

La sostituzione di una dieta ipocalorica con sostituti di un pasto contribuisce alla perdita di peso.

Questa indicazione può essere impiegata solo se la derrata alimentare soddisfa le condizioni per lʼutilizzo dellʼindicazione ai sensi del regolamento (UE) 2016/1413.

Per poter utilizzare lʼindicazione sulla salute è indispensabile informare i consumatori sullʼimportanza di mantenere giornalmente un adeguato apporto di liquidi e sul fatto che i prodotti sono utili per l’uso previsto soltanto nell’ambito di una dieta ipocalorica che deve necessariamente comprendere altri alimenti.

Per poter ottenere lʼeffetto indicato, è necessario sostituire ogni giorno due pasti principali con sostituti di un pasto.

Steroli e stanoli vegetali

Gli steroli e gli stanoli vegetali contribuiscono al mantenimento di livelli normali di colesterolo nel sangue.

Lʼindicazione deve essere accompagnata dallʼinformazione al consumatore che lʼeffetto benefico si ottiene con lʼassunzione giornaliera di almeno 0,8 g di steroli o stanoli vegetali.

Steroli vegetali: steroli estratti da piante, liberi o esterificati con acidi grassi alimentari.

È stato dimostrato che gli steroli vegetali abbassano/riducono il colesterolo nel sangue. Lʼipercolesterolemia costituisce un fattore di rischio per lo sviluppo di cardiopatie coronariche

Il consumatore deve essere informato che lʼeffetto benefico si ottiene con lʼassunzione quotidiana di almeno 1,5–3 g di steroli vegetali.

È possibile fare riferimento allʼentità dellʼeffetto solo per derrate alimentari delle categorie seguenti: grassi da spalmare, prodotti di tipo latte, maionese e salse per insalata. Quando si fa riferimento allʼentità dellʼeffetto, al consumatore devono essere comunicati lʼintero intervallo «da 7 a 10 %» per derrate alimentari che assicurano unʼassunzione giornaliera di 1,5–2,4 g di steroli vegetali oppure lʼintero intervallo «da 10 a 12,5 %» per derrate alimentari che assicurano unʼassunzione giornaliera di 2,5–3 g di steroli vegetali, e il tempo necessario a ottenere lʼeffetto «in 2–3 settimane».

Tiamina

La tiamina contribuisce al normale metabolismo energetico.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di tiamina secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Tiamina

La tiamina contribuisce al normale funzionamento del sistema nervoso.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di tiamina secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Tiamina

La tiamina contribuisce alla normale funzione psicologica.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di tiamina secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Tiamina

La tiamina contribuisce alla normale funzione cardiaca.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di tiamina secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Vitamina A

La vitamina A contribuisce al normale metabolismo del ferro

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di vitamina A secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Vitamina A

La vitamina A contribuisce al mantenimento di membrane mucose normali.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di vitamina A secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Vitamina A

La vitamina A contribuisce al mantenimento di una pelle normale.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di vitamina A secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Vitamina A

La vitamina A contribuisce al mantenimento della capacità visiva normale.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di vitamina A secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Vitamina A

La vitamina A contribuisce alla normale funzione del sistema immunitario.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di vitamina A secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Vitamina A

La vitamina A interviene nel processo di specializzazione delle cellule.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di vitamina A secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Vitamina B12

La vitamina B12 contribuisce al normale metabolismo energetico.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di vitamina B12 secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Vitamina B12

La vitamina B12 contribuisce al normale funzionamento del sistema nervoso.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di vitamina B12 secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Vitamina B12

La vitamina B12 contribuisce al normale metabolismo dellʼomocisteina.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di vitamina B12 secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Vitamina B12

La vitamina B12 contribuisce alla normale funzione psicologica.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di vitamina B12 secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Vitamina B12

La vitamina B12 contribuisce alla normale formazione dei globuli rossi.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di vitamina B12 secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Vitamina B12

La vitamina B12 contribuisce alla normale funzione del sistema immunitario.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di vitamina B12 secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Vitamina B12

La vitamina B12 contribuisce alla riduzione della stanchezza e dellʼaffaticamento.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di vitamina B12 secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Vitamina B12

La vitamina B12 interviene nel processo di divisione delle cellule.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di vitamina B12 secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Vitamina B6

La vitamina B6 contribuisce alla normale sintesi della cisteina.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di vitamina B6 secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Vitamina B6

La vitamina B6 contribuisce al normale metabolismo energetico.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di vitamina B6 secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Vitamina B6

La vitamina B6 contribuisce al normale funzionamento del sistema nervoso.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di vitamina B6 secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Vitamina B6

La vitamina B6 contribuisce al normale metabolismo dellʼomocisteina.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di vitamina B6 secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Vitamina B6

La vitamina B6 contribuisce al normale metabolismo delle proteine e del glicogeno.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di vitamina B6 secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Vitamina B6

La vitamina B6 contribuisce alla normale funzione psicologica.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di vitamina B6 secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Vitamina B6

La vitamina B6 contribuisce alla normale formazione dei globuli rossi

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di vitamina B6 secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Vitamina B6

La vitamina B6 contribuisce alla normale funzione del sistema immunitario.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di vitamina B6 secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Vitamina B6

La vitamina B6 contribuisce alla riduzione della stanchezza e dellʼaffaticamento.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di vitamina B6 secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Vitamina B6

La vitamina B6 contribuisce alla regolazione dellʼattività ormonale.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di vitamina B6 secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Vitamina C

La vitamina C contribuisce al mantenimento della normale funzione del sistema immunitario durante e dopo uno sforzo fisico intenso.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che fornisce un apporto giornaliero di 200 mg di vitamina C. Lʼindicazione deve essere accompagnata dallʼinformazione al consumatore che lʼeffetto benefico si ottiene con lʼassunzione giornaliera di 200 mg in aggiunta allʼapporto giornaliero raccomandato di vitamina C.

Vitamina C

La vitamina C contribuisce alla normale formazione del collagene per la normale funzione dei vasi sanguigni.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di vitamina C secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Vitamina C

La vitamina C contribuisce alla normale formazione del collagene per la normale funzione delle ossa.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di vitamina C secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Vitamina C

La vitamina C contribuisce alla normale formazione del collagene per la normale funzione delle cartilagini.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di vitamina C secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Vitamina C

La vitamina C contribuisce alla normale formazione del collagene per la normale funzione delle gengive.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di vitamina C secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Vitamina C

La vitamina C contribuisce alla normale formazione del collagene per la normale funzione della pelle.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di vitamina C secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Vitamina C

La vitamina C contribuisce alla normale formazione del collagene per la normale funzione dei denti.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di vitamina C secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Vitamina C

La vitamina C contribuisce al normale metabolismo energetico.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di vitamina C secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Vitamina C

La vitamina C contribuisce al normale funzionamento del sistema nervoso.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di vitamina C secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Vitamina C

La vitamina C contribuisce alla normale funzione psicologica.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di vitamina C secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Vitamina C

La vitamina C contribuisce alla normale funzione del sistema immunitario.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di vitamina C secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Vitamina C

La vitamina C contribuisce alla protezione delle cellule dallo stress ossidativo.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di vitamina C secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Vitamina C

La vitamina C contribuisce alla riduzione della stanchezza e dellʼaffaticamento.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di vitamina C secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Vitamina C

La vitamina C contribuisce alla rigenerazione della forma ridotta della vitamina E.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di vitamina C secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Vitamina C

La vitamina C accresce lʼassorbimento del ferro. 

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di vitamina C secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Vitamina D

La vitamina D è necessaria per la normale crescita e per lo sviluppo osseo nei bambini

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di vitamina D secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Vitamina D

La vitamina D contribuisce al normale assorbimento e utilizzo del calcio e del fosforo.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di vitamina D secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Vitamina D

La vitamina D contribuisce a normali livelli di calcio nel sangue.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di vitamina D secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Vitamina D

La vitamina D contribuisce al mantenimento di ossa normali.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di vitamina D secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Vitamina D

La vitamina D contribuisce al mantenimento della normale funzione muscolare.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di vitamina D secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Vitamina D

La vitamina D contribuisce al mantenimento di denti normali.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di vitamina D secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Vitamina D

La vitamina D contribuisce alla normale funzione del sistema immunitario.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di vitamina D secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Vitamina D

La vitamina D interviene nel processo di divisione delle cellule.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di vitamina D secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Vitamina D

La vitamina D contribuisce a ridurre il rischio di cadute, associato a instabilità posturale e debolezza muscolare. Le cadute costituiscono un fattore di rischio per le fratture ossee negli uomini e nelle donne di 60 anni e più.

L’indicazione può essere utilizzata solo per gli integratori alimentari che apportano almeno 15 µg di vitamina D per porzione giornaliera.

Il consumatore deve essere informato del fatto che l’effetto benefico si ottiene con l’assunzione quotidiana di 20 µg di vitamina D, considerate tutte le fonti.

Per gli integratori alimentari addizionati di vitamina D l’indicazione può essere impiegata solo per quelli destinati a uomini e donne di 60 anni e più.

Vitamina D

La vitamina D contribuisce alla normale funzione del sistema immunitario dei bambini.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di vitamina D secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Vitamina E

La vitamina E contribuisce alla protezione delle cellule dallo stress ossidativo.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di vitamina E secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Vitamina K

La vitamina K contribuisce alla normale coagulazione del sangue.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di vitamina K secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Vitamina K

La vitamina K contribuisce al mantenimento di ossa normali.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di vitamina K secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Zinco

Lo zinco contribuisce al normale metabolismo acido-base.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di zinco secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Zinco

Lo zinco contribuisce al normale metabolismo dei carboidrati.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di zinco secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Zinco

Lo zinco contribuisce alla normale funzione cognitiva.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di zinco secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Zinco

Lo zinco contribuisce alla normale sintesi del DNA.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di zinco secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Zinco

Lo zinco contribuisce alla normale fertilità e alla normale riproduzione.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di zinco secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Zinco

Lo zinco contribuisce al normale metabolismo dei macronutrienti.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di zinco secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Zinco

Lo zinco contribuisce al normale metabolismo degli acidi grassi.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di zinco secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Zinco

Lo zinco contribuisce al normale metabolismo della vitamina A.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di zinco secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Zinco

Lo zinco contribuisce alla normale sintesi proteica.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di zinco secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Zinco

Lo zinco contribuisce al mantenimento di ossa normali.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di zinco secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Zinco

Lo zinco contribuisce al mantenimento di capelli normali.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di zinco secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Zinco

Lo zinco contribuisce al mantenimento di unghie normali.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di zinco secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Zinco

Lo zinco contribuisce al mantenimento di una pelle normale.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di zinco secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Zinco

Lo zinco contribuisce al mantenimento di normali livelli di testosterone nel sangue.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di zinco secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Zinco

Lo zinco contribuisce al mantenimento della capacità visiva normale.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di zinco secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Zinco

Lo zinco contribuisce alla normale funzione del sistema immunitario.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di zinco secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Zinco

Lo zinco contribuisce alla protezione delle cellule dallo stress ossidativo.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di zinco secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.

Zinco

Lo zinco interviene nel processo di divisione delle cellule.

Questa indicazione può essere impiegata solo per una derrata alimentare che è almeno una fonte di zinco secondo l’allegato 13 numero 28 della presente ordinanza.


1 Aggiornato dalla correzione del 19 nov. 2019 (RU 2019 3683) e dal n. II cpv. 1 dell’O del DFI del 27 mag. 2020, in vigore dal 1° lug. 2020 (RU 2020 2337).
2 RS 817.022.11
3 Il carico massimale di ripetizione è il peso massimo o la forza massima che un individuo può esercitare in un singolo sollevamento.
4 Il carico massimale di ripetizione è il peso massimo o la forza massima che un individuo può esercitare in un singolo sollevamento.
5 Regolamento (UE) 2015/2314 della Commissione del 7 dicembre 2015 che autorizza un’indicazione sulla salute fornita sui prodotti alimentari, diversa da quelle facenti riferimento alla riduzione dei rischi di malattia e allo sviluppo e alla salute dei bambini, e che modifica il regolamento (UE) n. 432/2012, versione della GU L 328 del 12.12.2015, pag. 46.
6 FCC = Food Chemicals Codex
7 Nel caso del D-tagatosio e dell’isomaltulosio si legga qui «altre sorte di zuccheri».
8 Vedi nota a piè di pagina relativa al D-tagatosio e all’isomaltulosio.
9 Regolamento (UE) 2016/1413 della Commissione, del 24 agosto 2016, che modifica il regolamento (UE) n. 432/2012 relativo alla compilazione di un elenco di indicazioni sulla salute consentite sui prodotti alimentari, diverse da quelle facenti riferimento alla riduzione dei rischi di malattia e allo sviluppo e alla salute dei bambini, GU L 230 del 25.08.2016, pag. 8.

  Allegato 15

(art. 36 cpv. 8)

  Documento di accompagnamento delle materie prime per la fabbricazione di gelatina o collagene (modello)

  Parte A Identificazione delle materie prime

Genere di prodotti:

Data di fabbricazione:

Tipo di imballaggio:

Numero di pezzi per imballaggio:

Durata di conservazione:

Peso netto (kg):

  Parte B Provenienza delle materie prime

Indirizzi e numeri di registro degli stabilimenti di produzione autorizzati:

  Parte C Destinazione delle materie prime

Le materie prime sono spedite da (luogo di carico):

a (Paese e località di destinazione):

con il seguente mezzo di trasporto:

nome e indirizzo del mittente:

nome e indirizzo del destinatario:

RU 2017 1353


1 RS 817.022 Nuovo testo giusta il n. I dell’O del DFI del 27 mag. 2020, in vigore dal 1° lug. 2020 (RU 2020 2337).