Augmentation des saisies d'armes et de contrefaçons de médicaments ainsi que d'articles de marque en raison du boom du commerce en ligne

Berne, 05.03.2020 - Le boom du commerce en ligne a aussi des répercussions sur les chiffres de l'Administration fédérale des douanes (AFD). En 2019, davantage d'armes interdites, d'articles de marque et de médicaments contrefaits ont pu être mis en sûreté. Ces produits sont fréquemment commandés sur Internet et livrés en Suisse par poste. C'est pourquoi l'AFD a renforcé ses contrôles dans le trafic postal.

L'année dernière, l'AFD a mis en sûreté 9012 envois de médicaments et de produits dopants (4341 en 2018), en majeure partie des importations illégales d'inducteurs de l'érection en provenance d'Inde et d'Europe de l'Est. L'AFD enregistre également une hausse marquée des articles de marque contrefaits (22 324 en 2019 / 14 388 en 2018), parmi lesquels on retrouve souvent des sacs à main et des montres. La tendance à l'importation d'armes illégales se poursuit. En 2019, 8536 armes au total ont été séquestrées (8251 en 2018 / 4263 en 2017). Il s'agissait en premier lieu de couteaux interdits, de matraques et d'armes similaires. La forte progression des découvertes d'articles de marque et de médicaments contrefaits ainsi que d'armes est surtout due au boom du commerce en ligne, mais également à une simplification de processus dans le domaine des médicaments et à des opérations de contrôle ciblées. L’AFD a ainsi réagi à la hausse du commerce en ligne et a renforcé les contrôles dans le trafic postal.

Grosse quantité d'ecstasy saisie

L'année dernière, l'AFD a saisi 869 litres de GBL (gamma-butyrolactone), plus connu sous le nom de «gouttes KO» (8 litres en 2018). Cette forte augmentation est due avant tout à une saisie de quelque 800 kilogrammes de GBL en septembre 2019 dans le canton d'Argovie (communiqué de presse en allemand du 3 mars 2020, cf. lien ci-dessous). On enregistre aussi une nette augmentation pour les pilules thaïes, la MDMA / l'ecstasy et le LSD (302 074 unités en 2019 / 44 236 unités en 2018). C'est principalement un cas à la frontière nord qui provoque une hausse pour les substances psychoactives. Un véhicule a été intercepté dans cette région, et 200 000 pilules d'ecstasy y étaient dissimulées. En raison de l'enquête en cours, aucune autre précision ne peut encore être donnée sur cette affaire. L'AFD enregistre en revanche un léger recul pour les constatations de cocaïne (124 kg en 2019 / 145 kg en 2018) et d'héroïne (20 kg en 2019 / 90 kg en 2018).

Des recettes de 23 milliards de francs

Par rapport à l'année précédente, les recettes globales de l'AFD ont légèrement augmenté en 2019, passant de 22,933 milliards de francs à 23,008 milliards de francs. Elles proviennent principalement de la taxe sur la valeur ajoutée, de l'impôt sur les huiles minérales, de l'impôt sur le tabac, de la redevance sur le trafic des poids lourds et des droits de douane à l'importation. Elles représentent près du tiers de l'ensemble des recettes de la Confédération. Avec quelque 11 milliards de francs, la taxe sur la valeur ajoutée représente quasiment la moitié des recettes de l'AFD.

Un total de 25 886 personnes signalées ont été interpellées

Dans le domaine de la police de sécurité, l'AFD a interpellé en 2019 au total 25 886 personnes signalées (24 750 en 2018), dont 8740 étaient sous le coup d'un mandat d'arrêt. En outre, l'AFD a mis en sûreté 1938 documents falsifiés (1868 en 2018). L'année dernière, la migration illégale a encore diminué; avec 12 919 cas de séjour illégal, elle est à son plus bas niveau depuis 2013.

DaziT: des jalons importants atteints

Avec le programme DaziT, la transformation de l'AFD a franchi en 2019 de nouvelles étapes importantes. En avril, le Conseil fédéral a défini les axes stratégiques (cf. lien ci-dessous) du futur Office fédéral de la douane et de la sécurité des frontières (OFDF). Des décisions de principe ont été prises pour la création d'un profil professionnel unique, le rassemblement des forces opérationnelles, l'optimisation de la structure régionale ainsi que la modernisation de l'infrastructure et de l'équipement.

L'utilisation des premières applications DaziT est en constante augmentation. En 2019, l'application de dédouanement «QuickZoll» a généré 1,7 million de francs de recettes (0,6 million de francs en 2018). L'application «Via», lancée en mai 2019, qui permet de s'acquitter de manière mobile de la redevance forfaitaire sur le trafic des poids lourds, est déjà utilisée par un client sur quatre. «Via» a en outre été récompensée comme meilleure application de Suisse pour 2019 en tant qu'exemple de transformation numérique réussie.


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