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Coopération douanière à la frontière italienne


COMMUNIQUE DE PRESSE

Coopération douanière à la frontière italienne

31 mar 2004 (DFF) transfrontalier des marchandises de commerce entre
l'Italie et la Suisse doit se poursuivre. Le Conseil fédéral a approuvé
aujourd'hui un accord allant dans ce sens. L'objectif est d'accélérer le
dédouanement et le trafic au passage frontière de Stabio-Gaggiolo.

L'accord approuvé par le Conseil fédéral correspond à une convention
standard entre la Suisse et les Etats voisins. Le but est de promouvoir la
coopération sous la forme de "bureaux à contrôles nationaux juxtaposés". Il
s'agit en premier lieu de faciliter le dédouanement à la frontière; en
effet, les véhicules ne devront plus s'arrêter qu'une seule fois pour les
contrôles formels. Par ailleurs, les organes douaniers suisses et étrangers
auront plus de place, car ils disposeront d'une zone commune. Le trafic
devrait par la même occasion s'en trouver accéléré.

La Suisse a déjà conclu toute une série d'accords de ce genre avec l'Italie
pour d'autres passages frontières. Le texte qui vient d'être approuvé
correspond à l'accord conclu en 1990 avec l'UE au sujet de la simplification
des contrôles et des formalités lors du transport des marchandises.

Renseignements pour journalistes:

Daniel Etter, Direction générale des douanes, tél 031 322 68 15

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CH-3003 Berne
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