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Requérants d'asile originaires d'Afrique: application des premières mesures

Berne, 11.10.2002. Les demandes d'asile de requérants originaires d'Afrique
seront traitées en priorité. De même, le rapatriement des personnes
condamnées par la justice ou au comportement asocial aura la priorité.
Compte tenu de l'augmentation du nombre des demandes d'asile déposées par
des ressortissants d'Afrique occidentale, la conseillère fédérale Ruth
Metzler-Arnold a décidé un train de mesures, qu'elle a chargé l'Office
fédéral des réfugiés (ODR) d'appliquer immédiatement.

Chargé de procéder à une analyse des causes de migration accrue en
provenance de l'Afrique occidentale, un groupe de travail de l'ODR a rédigé
un rapport et proposé des mesures visant à faire face à cette situation
(rapport et mesures sont disponibles sur l'Internet, www.odr.admin.ch).
Selon les auteurs du rapport, les demandes d'asile en provenance de ces pays
ne constituent pas un phénomène nouveau. Depuis dix ans, les demandes
fluctuent effectivement entre 2'500 et 5'500 par an. En 2001, elles se
situaient encore dans cette fourchette (4'700). Une augmentation de ces
demandes a toutefois été enregistrée au cours des premiers mois de 2002. C'
est pourquoi l'ODR a décidé de traiter ces dossiers en priorité.
Rapatriements dans les meilleurs délais
Sur mandat de la conseillère fédérale Ruth Metzler-Arnold, l'ODR devra
mettre en ouvre, dans les plus brefs délais, des mesures permettant de
déterminer, lors du séjour dans le centre d'enregistrement, l'identité du
requérant, son âge et son pays de provenance. Mise en place dans chaque
centre depuis août 2002, la section chargée de la procédure accordera la
priorité au traitement des demandes présentées par des personnes en
provenance de l'Angola, du Congo (RDC), du Nigeria, de la Sierra Leone et de
la Guinée.
De même, la Division Rapatriements de l'ODR devra faire tout son possible
pour exécuter rapidement le rapatriement, vers l'Afrique, de personnes
condamnées par la justice ou au comportement asocial. Si nécessaire, ces
rapatriements seront réalisés au moyen de vols spéciaux. En vue d'encourager
les retours volontaires, l'ODR prépare également des programmes d'aide au
retour vers les principaux pays de provenance. Les premiers programmes
seront opérationnels dans les mois à venir.
La réadmission de ces personnes par les États de provenance ne peut être
garantie que si des accords de réadmission ou de transit sont conclus. Les
négociations se révélant parfois délicates, elles seront intensifiées et des
accords devront être conclus le plus rapidement possible. Un accord de
transit avec le Sénégal a pu être paraphé récemment.
Enfin, l'ODR est chargé de renforcer la coordination avec l'Office fédéral
de la police (OFP) pour lutter activement contre la criminalité organisée,
notamment contre des groupements exploitant les requérants d'asile
africains. Cet aspect ne pouvant être abordé qu'à l'échelle internationale,
les autorités intensifient leurs efforts pour combattre la traite des êtres
humains et les réseaux de passeurs.

Autres informations:
Dominique Boillat, Communication & Médias ODR, 031 325 98 80
Brigitte Hauser-Süess, Communication & Médias ODR, 031 325 93 50