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Passeport 2003: le Conseil fédéral maintient son projet

Berne, le 08.03.2002. Le Conseil fédéral a procédé à une analyse approfondie des répercussions des événements du 11 septembre sur le projet de nouveau passeport suisse. Il est parvenu à la conclusion que l'introduction du nouveau passeport devait intervenir comme prévu au début de l'année prochaine. Le passeport suisse compte parmi les documents de voyage les plus sûrs au monde.

L'utilisation des données biométriques enregistrées dans des documents d'identité fait l'objet de discussions, au niveau international, depuis un certain temps déjà. Les décisions définitives concernant l'utilisation à l'échelle mondiale de ces données figurant dans les passeports ne sont attendues que dans les années à venir. Le nouveau passeport suisse est conçu de manière à pouvoir recevoir un jour ces données biométriques.

En conséquence des attentats du 11 septembre 2001, les Etats-Unis sont actuellement en train d'élaborer une loi prévoyant, pour chaque ressortissant étranger entrant dans le pays, une identification établie sur la base de ses données biométriques. Si cette loi entre en vigueur comme prévu, tout voyageur se rendant aux USA devra, dès l'automne 2003, être en possession d'un passeport contenant les informations biométriques le concernant. Autrement, il devra demander un visa dans lequel figureront ses données biométriques, lesquelles seront ensuite mémorisées par les autorités compétentes américaines.

La conseillère fédérale Ruth Metzler-Arnold présentera le nouveau passeport suisse le 25 mars 2002.

Renseignements supplémentaires:

Benno Nager, chef du projet Documents d'identité, Office fédéral de la police, tél. 031 323 75 90