Communiqué

Après l’expérience de Lugano, le Conseil fédéral décide de changer son programme de séances

L’expérience faite lors de la session de printemps s’étant révélée concluante, le Conseil fédéral a décidé de généraliser la formule des séances du vendredi adoptée à Lugano. Dorénavant, les séances du Conseil fédéral auront lieu non plus le lundi, mais le vendredi des première et deuxième semaines de session. Par conséquent, le gouvernement ne se réunira plus que deux fois pendant la session parlementaire.

Ce système avait été mis en place à Lugano pour éviter que les séances du Conseil fédéral n’aient lieu le même jour que les débats parlementaires. On avait alors choisi d’organiser ces séances le vendredi (jour sans session), au lieu du lundi. Les membres du gouvernement avaient apprécié ce changement, notamment parce qu’il leur permettait de préparer mieux encore les séances, ces dernières n’ayant pas lieu juste après le week-end. Aussi le Conseil fédéral a-t-il décidé qu’il se réunirait dorénavant le vendredi pendant les sessions.

Il y aura toutefois quelques exceptions. Ainsi, la séance qui devait avoir lieu pendant la session spéciale de mai 2001 sera supprimée. Par ailleurs, le Conseil fédéral se réunira le mardi qui suivra la Pentecôte (le 5 juin), étant donné que le Parlement siégera le vendredi suivant. Enfin, le Conseil fédéral se réunira le troisième vendredi de la session d’automne (le 5 octobre), vu qu’il est de tradition de n’organiser aucune séance pendant la semaine qui suit cette session et que l’intervalle de temps sans séance serait alors trop long.

CHANCELLERIE FEDERALE SUISSE

Service d’information

Berne, le 11 avril 2001