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Prescriptions plus sévères sur les gaz d'échappement des voitures de tourisme à partir du 1er janvier 2001

COMMUNIQUÉ DE PRESSE

Prescriptions plus sévères sur les gaz d'échappement des voitures de
tourisme à partir du 1er janvier 2001

Le 1er janvier 2001, la Suisse renforcera ses prescriptions sur les
émissions de gaz d'échappement des voitures de tourisme. Cette nouvelle
réglementation vise à réduire entre 20 et 65 % les rejets polluants et à
introduire un système de diagnostic (on-board diagnostic system, OBD)
embarqué indiquant au conducteur les dysfonctionnements du dispositif
anti-pollution.

Les prescriptions suisses actuelles concernant les émissions de gaz d'
échappement des voitu-res automobiles légères concordent avec celles de l'UE
depuis 1995 ; un éventuel renforcement de la réglementation fait l'objet d'
une adaptation simultanée. La norme « Euro 3 » deviendra ainsi obligatoire
pour les voitures de tourisme d'un poids total allant jusqu'à 2500 kg et
pour les voitures de livraison dont le poids à vide n'excède pas 1280 kg,
introduites à partir du 1er janvier 2001. S'agissant des voitures de
tourisme et les voitures de livraison plus lourdes, cette règle entrera en
vigueur le 1er janvier 2002. Les éléments déterminants pour l'application
des nou-velles prescriptions seront, comme c'est déjà le cas actuellement,
la date d'importation du véhi-cule en Suisse ou sa première immatriculation
à l'étranger.

Ces valeurs limites plus sévères, associées à un nouveau cycle d'examen qui
tient mieux compte des émissions effectives après un démarrage à froid,
permettent de réduire entre 20 et 65 % les polluants rejetés. Les véhicules
fonctionnant avec un moteur à essence devront être équipés d'un système de
diagnostic embarqué (OBD).

Les véhicules américains directement importés seront munis comme par le
passé d'une vi-gnette indiquant les normes respectées en matière d'émission
de gaz d'échappement. Cepen-dant, seules les prescriptions californiennes et
les exigences fixées par le programme U.S. EPA National Low Emission Vehicle
(NLEV) for Low-, Ultra Low- or Super Ultra Low Emission Vehi-cles (LEV, ULEV
or SULEV), à partir des modèles de 1996, seront équivalentes aux nouvelles
normes européennes. Les instructions sur la dispense de la réception par
type vont être adap-tées en conséquence.

Berne, le 12 décembre 2000

ETEC     Département fédéral de l'Environnement,
des Transports, de l'Energie et de la Communication
Service de presse

Renseignements: Kurt Meyer, Véhicules, Office fédéral des routes, 031/323'42
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