Le sol mieux protégé

COMMUNIQUÉ DE PRESSE

Révision de l’ordonnance sur la protection des sols

Le sol mieux protégé

A l’avenir, le sol doit être mieux protégé contre les atteintes chimiques et physi-
ques: tel est l’objectif de la version révisée de l’ordonnance sur la protection des 
sols (OSol). Elle inscrit de nouvelles valeurs limites pour les dioxines, les fura-
nes et les polychlorobiphényles - des substances qui ont régulièrement posé des 
problèmes et fait la une des journaux. L’homme, les animaux et les plantes 
seront préservés des dangers présentés par les sols déjà pollués. En outre, la 
protection du sol contre l’érosion et le compactage sera plus efficace. 
L’ordonnance révisée prendra effet le 1er octobre 1998.

L’entrée en vigueur, le 1er juillet 1997, de la nouvelle loi sur la protection de l’environnement, a amélioré 
la protection des sols. C’est pourquoi l’ancienne ordonnance du 9 juin 1986 sur les polluants du sol, qui 
se limitait aux pollutions chimiques, a été adaptée; elle a aussi changé de nom. Elle contient désormais 
de nouvelles prescriptions concernant trois domaines de la protection physique des sols: l’érosion, le 
compactage et la manipulation du sol, notamment lors de la construction d’installations.

Les atteintes portées au sol sont la plupart du temps irréversibles. Aussi la protection met-elle 
essentiellement l’accent sur la prévention. Comme on l’a constaté lors de la consultation sur 
l’ordonnance, personne ne nie la nécessité de préserver à long terme cette base de la vie qu’est le sol.

Introduire des valeurs limites pour les atteintes chimiques et renforcer les 
valeurs existantes

L’OSol renferme trois types de valeurs d’appréciation:

Les valeurs indicatives, qui ont pour but de protéger, de manière préventive et à long terme, 
l’écosystème formé par le sol ainsi que ses fonctions dans l’équilibre naturel.

Les valeurs d’assainissement, qui spécifient les pollutions chimiques des sols mettant en danger 
l’homme, les animaux ou les plantes.

Les seuils d’investigation, qui se situent entre ces deux valeurs et indiquent un danger potentiel pour la 
santé, nécessitant des vérifications dans chaque cas particulier. Leur principal objectif est de faciliter la 
mise en oeuvre au niveau des services cantonaux chargés de la protection des sols.

La liste des valeurs indicatives pour les métaux lourds et le fluor a été remaniée. Les valeurs pour le 
cobalt et le thallium ont été supprimées, alors que celles qui concernent le cuivre, le zinc, le chrome et le 
mercure ont été renforcées. De plus, l’OSol introduit des valeurs indicatives, des seuils d’investigation et 
des valeurs d’assainissement pour les dioxines et les furanes, les hydrocarbures aromatiques 
polycycliques (PAH) et les polychlorobiphényles (PCB).

Berne, le 3 juillet 1998

Département fédéral de l’Environnement,
des Transports, de l’Energie et de la Communication
Service de presse

Renseignements:

- M. Jürg Zihler, chef de la section Sol et biologie générale de l’Office fédéral de l’environnement, 
des forêts 	et du paysage (OFEFP), tél. 031 322 93 52

- M. Jean-Pierre Clément, section Sol et biologie générale de l’Office fédéral de l’environnement, 
des forêts et du paysage (OFEFP), tél. 031 322 68 67


Annexe:

Ordonnance sur la protection des sols (OSol)