73 Energie

730 En général

730.0 Loi du 26 juin 1998 sur l’énergie (LEne)
730.01 Ordonnance du 7 décembre 1998 sur l’énergie (OEne)
730.010.1 Ordonnance du DETEC du 24 novembre 2006 sur l’attestation du type de production et de l’origine de l’électricité (OAOr)
730.011.1 Ordonnance du DETEC du 5 juillet 2011 sur les données figurant sur l’étiquette-énergie des voitures de tourisme neuves (OEE-VT)
730.012.1 Ordonnance du 15 avril 2003 sur la procédure d’expertise énergétique des chauffe-eau, des réservoirs d’eau chaude et des accumulateurs de chaleur
730.05 Ordonnance du 22 novembre 2006 sur les émoluments et les taxes de surveillance dans le domaine de l’énergie (Oémol-En)
730.6 Déduction, dans l'impôt fédéral direct, pour les mesures en faveur de l'énergie
→ 642.116.1

731 Forces hydrauliques. Energie électrique

731.11 Forces hydrauliques
→ 721.8
731.25 Installations électriques
→ 734
731.51 Approvisionnement économique du pays
→ 531.35

732 Energie nucléaire

732.1 Loi du 21 mars 2003 sur l’énergie nucléaire (LENu)
732.11 Ordonnance du 10 décembre 2004 sur l’énergie nucléaire (OENu)
732.112.1 Ordonnance du DETEC du 16 avril 2008 sur les hypothèses de risque et sur les mesures de sûreté pour les installations et les matières nucléaires
732.112.2 Ordonnance du DETEC du 17 juin 2009 sur les hypothèses de risque et sur l’évaluation de la protection contre les défaillances dans les installations nucléaires
732.114.5 Ordonnance du DETEC du 16 avril 2008 sur la méthode et sur les standards de vérification des critères de la mise hors service provisoire d’une centrale nucléaire
732.12 Ordonnance du 21 mars 2012 sur l’application de garanties
732.13 Ordonnance du 9 juin 2006 sur les récipients et conduites classés pour la sécurité des installations nucléaires (ORCSN)
732.143.1 Ordonnance du 9 juin 2006 sur les qualifications du personnel des installations nucléaires (OQPN)
732.143.2 Ordonnance du 9 juin 2006 sur les équipes de surveillance des installations nucléaires (OESN)
732.143.3 Ordonnance du 9 juin 2006 sur les contrôles de sécurité relatifs aux personnes dans le domaine des installations nucléaires (OCSPN)
732.15 Géologie nationale
→ 510.624
732.16 Ordonnance du 12 novembre 2008 sur la Commission fédérale de sécurité nucléaire (OCSN)
732.17 Ordonnance du 7 décembre 2007 sur le fonds de désaffectation et sur le fonds de gestion des déchets radioactifs pour les installations nucléaires (Ordonnance sur le fonds de désaffectation et sur le fonds de gestion, OFDG)
732.2 Loi du 22 juin 2007 sur l’Inspection fédérale de la sécurité nucléaire (LIFSN)
732.21 Ordonnance du 12 novembre 2008 sur l’Inspection fédérale de la sécurité nucléaire (OIFSN)
732.221 Règlement du personnel de l’Inspection fédérale de la sécurité nucléaire du 17 octobre 2008(Règlement du personnel de l’IFSN)
732.221.1 Salaire des cadres de l’IFSN
→ 172.220.12
732.222 Règlement du 9 septembre 2008 sur les émoluments de l’Inspection fédérale de la sécurité nucléaire (Règlement sur les émoluments IFSN)
732.31 Protection contre les radiations
→ 814.5
732.32 Organisation d’intervention en cas d’augmentation de la radioactivité
→ 520.17
732.33 Ordonnance du 20 octobre 2010 sur la protection en cas d’urgence au voisinage des installations nucléaires (Ordonnance sur la protection d’urgence, OPU)
732.34 Centrale nationale d’alarme
→ 520.18
732.345 Ordonnance du 14 décembre 1995 concernant l’engagement de moyens militaires dans le cadre de la protection AC coordonnée et au profit de la Centrale nationale d’alarme (OEMAC)
732.44 Loi fédérale du 18 mars 1983 sur la responsabilité civile en matière nucléaire (LRCN)
732.441 Ordonnance du 5 décembre 1983 sur la responsabilité civile en matière nucléaire (ORCN)
732.61 Recherche nucléaire
→ 424
732.89 Emoluments et taxes de surveillance
→ 730.05
732.91 Ordonnance du 23 août 1978 sur les conventions additionnelles à l’Accord de garantie conclu conformément au Traité de non-prolifération
732.946 Biens utilisables à des fins civiles et militaires et biens militaires spécifiques
→ 946.202
→ 946.202.1

733 Combustibles

733.61 Réduction des émissions de CO<sub>2</sub>
→ 641.71

734 Installations électriques

734.0 Loi fédérale du 24 juin 1902 concernant les installations électriques à faible et à fort courant (Loi sur les installations électriques, LIE)
734.1 Ordonnance du 30 mars 1994 sur les installations électriques à courant faible (Ordonnance sur le courant faible)
734.2 Ordonnance du 30 mars 1994 sur les installations électriques à courant fort (Ordonnance sur le courant fort)
734.24 Ordonnance du 7 décembre 1992 sur l’Inspection fédérale des installations à courant fort
734.25 Ordonnance du 2 février 2000 sur la procédure d’approbation des plans d’installations électriques (OPIE)
734.26 Ordonnance du 9 avril 1997 sur les matériels électriques à basse tension (OMBT)
734.27 Ordonnance du 7 novembre 2001 sur les installations électriques à basse tension (Ordonnance sur les installations à basse tension, OIBT)
734.272.3 Ordonnance du DETEC du 15 mai 2002 sur les installations électriques à basse tension
734.31 Ordonnance du 30 mars 1994 sur les lignes électriques (OLEI)
734.42 Installations électriques des chemins de fer
→ 742.141.1 art. 42 à 46
734.5 Ordonnance du 18 novembre 2009 sur la compatibilité électromagnétique (OCEM)
734.6 Ordonnance du 2 mars 1998 sur les appareils et les systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles (OSPEX)
734.7 Loi du 23 mars 2007 sur l’approvisionnement en électricité (LApEl)
734.71 Ordonnance du 14 mars 2008 sur l’approvisionnement en électricité (OApEl)
734.713.3 Ordonnance du DETEC du 3 décembre 2008 sur les dérogations concernant l’accès au réseau et les coûts de réseau imputables au niveau du réseau de transport transfrontalier (Odac)
734.74 Règlement interne du 12 septembre 2007 de la Commission de l’électricité
734.76 Emoluments et taxes de surveillance
→ 730.05
734.812 Dispositifs médicaux
→ 812.213
734.814 Protection contre le rayonnement non ionisant
→ 814.710
734.819.21 Sécurité des équipements sous pression
→ 819.121
734.819.22 Sécurité des récipients à pression simples
→ 819.122
734.819.3 Sécurité des ascenseurs
→ 819.13