817.022.108
Ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les denrées alimentaires d’origine animale

Citations

Ce texte est cité aux endroits suivants:1)

Numéro RS Acte Cité dans

817.022.105

Ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les huiles et graisses comestibles et leurs dérivés

Art. 1

817.024.1

Ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur l’hygiène (OHyg)

Art. 31 Prescriptions de température

916.342

Ordonnance du 23 novembre 2005 sur la désignation de la viande de volaille en fonction du mode de production (Ordonnance sur la désignation de la volaille, ODVo)

Art. 1 Champ d’application

916.51

Ordonnance du 26 novembre 2003 relative à la déclaration de produits agricoles issus de modes de production interdits en Suisse (Ordonnance agricole sur la déclaration, OAgrD)

Art. 1

1) Cette liste contient seulement les renvois qui sont indiqués dans une note en bas de page avec leur numéro RS correspondant.