451.34 Ordonnance
sur la protection des sites de reproduction de batraciens
d'importance nationale

(Ordonnance sur les batraciens, OBat)

du 15 juin 2001 (Etat le 1^er février 2010)

Le Conseil fédéral suisse,

vu l'art. 18a, al. 1 et 3, de la loi fédérale du 1^er juillet 1966 sur la protection de la nature et du paysage (LPN)¹,

arrête:

Art. 1 Inventaire fédéral

¹ L'inventaire fédéral des sites de reproduction de batraciens d'importance nationale (inventaire des sites de reproduction de batraciens) comprend les objets énumérés dans les annexes 1 et 2.

² L'annexe 1 comprend les objets fixes, l'annexe 2 les objets itinérants.

Les objets fixes comprennent le plan d'eau de reproduction et des surfaces naturelles et quasi naturelles attenantes (secteur A) ainsi que d'autres habitats terrestres et corridors de migration des batraciens (secteur B). Les secteurs A et B sont précisés si nécessaire dans la description des objets (annexe 3).

Art. 3 Objets itinérants

¹ Les objets itinérants comprennent des zones d'exploitation de matières premières, en particulier des gravières et des carrières d'argile et de pierres, incluant des plans d'eau de reproduction dont l'emplacement peut se modifier au cours du temps.

² Si les plans d'eau de reproduction ne peuvent plus être déplacés, le Département fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication (DETEC) propose au Conseil fédéral que l'objet itinérant soit:

a.: remplacé par un nouvel objet itinérant équivalent;
b.: désigné comme objet fixe, ou
c.: supprimé de l'inventaire.

³ Lors de l'établissement de sa proposition selon l'al. 2, le DETEC tient compte des conditions locales et collabore étroitement avec les cantons concernés, qui pour leur part consultent les intéressés selon l'art. 5, al. 2.

Art. 4 Description des objets

¹ Les objets sont décrits dans une publication spéciale. Cette publication fait partie intégrante, sous la forme de l'annexe 3, de la présente ordonnance.

² La publication peut être consultée en tout temps à l'Office fédéral de l'environne-ment (OFEV)¹ et auprès des cantons.² Ces derniers désignent les services concernés.

¹ La désignation de l'unité administrative a été adaptée en application de l'art. 16 al. 3 de l'O du 17 nov. 2004 sur les publications officielles (RS 170.512.1). Il a été tenu compte de cette modification dans tout le présent texte.
² Nouvelle teneur selon le ch. I 4 de l'O du 15 janv. 2003 concernant la modification de la réglementation sur la consultation dans les ordonnances en matière de biotopes selon l'art. 18a LPN (RO 2003 249).

Art. 5 Délimitation des objets

¹ Les cantons fixent les limites précises des objets fixes. Ce faisant, ils consultent les propriétaires fonciers et les exploitants.

² Pour les objets itinérants, les cantons conviennent avec les propriétaires fonciers, les exploitants ou les branches concernées, d'un périmètre au sein duquel les plans d'eau de reproduction de batraciens peuvent être déplacés dans des lieux appropriés. Le cas échéant, les cantons prennent les décisions nécessaires.

³ Lorsque les objets n'ont pas encore été délimités au sens des al. 1 et 2, l'autorité cantonale prend, sur demande, une décision de constatation de l'appartenance d'un bien-fonds à un objet. Le requérant doit fonder sa demande sur l'existence d'un intérêt digne de protection.

Art. 6 Buts de la protection

¹ Etant donné qu'ils constituent des sites de reproduction appropriés et de qualité pour les batraciens et qu'ils servent de points d'appui garantissant aux espèces de batraciens menacées une survie à long terme et une possibilité d'expansion future, les objets fixes doivent être conservés intacts et la fonctionnalité des objets itinérants doit être préservée.

² La protection vise en particulier à conserver et à valoriser:

a.: l'objet en tant que site de reproduction de batraciens;
b.: les populations de batraciens qui donnent à l'objet sa valeur;
c.: l'objet en tant qu'élément du réseau de biotopes.

³ Si la conservation ou la valorisation des populations de diverses espèces de batraciens s'excluent, les priorités définies dans les descriptions des sites de l'annexe 3 sont applicables.

Art. 7 Dérogations aux buts de la protection

¹ On n'admet des dérogations aux buts de la protection des objets fixes que pour des projets dont l'emplacement s'impose par leur destination et qui servent un intérêt public prépondérant d'importance nationale également. Celui qui déroge aux buts de la protection doit être tenu de prendre toutes mesures possibles pour assurer la protection, la reconstitution ou, à défaut, le remplacement adéquat.

² On admet en outre des dérogations aux buts de la protection des objets fixes lorsque:

a.: des travaux d'entretien nécessaires doivent être entrepris pour assurer la protection contre les crues, en particulier dans le périmètre des pièges à gravier et des bassins de rétention;
b.: l'exploitation d'installations de pisciculture existantes l'exige;
c.: des mesures doivent être prises en vertu de la loi du 24 janvier 1991 sur la protection des eaux¹;
d.: des mesures doivent être prises en vertu de l'ordonnance du 26 août 1998 sur les sites contaminés²;
e.: le maintien de surfaces d'assolement l'exige.

³ On admet des dérogations aux buts de la protection des objets itinérants lorsque l'accord convenu ou une décision prise selon l'art. 5, al. 2, l'autorise expressément.

¹ RS 814.20
² RS 814.680

Art. 8 Mesures de protection et d'entretien

¹ Après avoir entendu les propriétaires fonciers et les exploitants, les cantons prennent les mesures de protection et d'entretien adéquates pour assurer la protection. Pour les objets itinérants, ces mesures font l'objet de l'accord convenu selon l'art. 5, al. 2.

² Les cantons veillent en particulier à ce que les plans et les prescriptions réglant le mode d'utilisation du sol au sens de la loi du 22 juin 1979 sur l'aménagement du territoire¹ soient conformes à la présente ordonnance.

¹ RS 700

Art. 9 Délais

Les mesures prévues à l'art. 5, al. 1 et 2, et à l'art. 8, doivent être prises dans un délai de sept ans à compter de l'inscription des objets dans l'annexe 1 ou 2.

Art. 10 Protection transitoire

Tant que les cantons n'ont pas pris de mesures de protection et d'entretien, ils veillent, par des mesures immédiates appropriées, à ce que l'état des objets fixes ne se détériore pas et à ce que la fonctionnalité des objets itinérants soit conservée.

Art. 11 Réparation des atteintes

Les cantons veillent, chaque fois que l'occasion se présente, à ce que les atteintes déjà portées à l'objet soient réparées dans la mesure du possible. Dans le cas des objets itinérants, les accords convenus en vertu de l'art. 5, al. 2, seront pris en considération.

Art. 12 Devoirs de la Confédération

¹ Dans l'exercice de leur activité, les autorités, services, instituts et établissements fédéraux sont tenus de conserver intacts les objets fixes et de préserver la fonctionnalité des objets itinérants.

² Ils prennent les mesures prévues aux art. 8, 10 et 11 dans les domaines relevant de leur compétence en vertu de la législation spéciale.

Art. 13 Compte rendu

Tant qu'ils n'ont pas pris les mesures nécessaires selon l'art. 5, al. 1 et 2, et l'art. 8, les cantons rendent compte à l'office fédéral, tous les deux ans, à la fin de l'année, de l'état de la protection des sites de reproduction de batraciens.

Art. 14 Prestations de la Confédération

¹ L'OFEV conseille et soutient les cantons dans l'accomplissement des tâches prévues par la présente ordonnance.

² Les indemnités versées par la Confédération pour les mesures prévues aux art. 5, 8, 11 et 16 de la présente ordonnance sont régies par les art. 18 et 19 de l'ordonnance du 16 janvier 1991 sur la protection de la nature et du paysage (OPN)¹. ²

³ Lorsque des objets de la présente ordonnance comprennent des surfaces donnant droit à des contributions selon l'art. 4 de l'ordonnance du 7 décembre 1998 sur les paiements directs³, les contributions pour ces surfaces sont allouées en application de l'art. 3, al. 3, de l'ordonnance du 4 avril 2001 sur la qualité écologique⁴ et non pas des art. 18 et 19 OPN. ⁵

¹ RS 451.1
² Nouvelle teneur selon l'art. 18 ch. 2 de l'O du 13 janv. 2010 sur les prairies sèches, en vigueur depuis le 1^er fév. 2010 (RS 451.37).
³ RS 910.13
⁴ RS 910.14
⁵ Introduit par l'art. 18 ch. 2 de l'O du 13 janv. 2010 sur les prairies sèches, en vigueur depuis le 1^er fév. 2010 (RS 451.37).

Art. 15 Recommandations de l'OFEV

Après avoir consulté les milieux concernés, l'OFEV édicte des recommandations sur la protection et l'entretien des sites de reproduction de batraciens.

Art. 16 Disposition transitoire

¹ La protection des objets mentionnés dans l'annexe 4 est régie, jusqu'à la décision d'inscription dans l'annexe 1 ou 2, par l'art. 29, al. 1, let. a, OPN¹ ainsi que par l'art. 10 de la présente ordonnance.

² Ces objets sont décrits dans les documents de la consultation du 21 juin 1994². Ils peuvent être consultés auprès des services désignés à l'art. 4, al. 2.

¹ RS 451.1
² Non publiés au RO, ces documents ne figurent pas dans le présent recueil.

Art. 17 Entrée en vigueur

La présente ordonnance entre en vigueur le 1^er août 2001.

Annexe 1¹

(art. 1, al. 2)

Liste des sites de reproduction de batraciens d'importance
nationale - objets fixes

N°		Localité	Commune(s)²	Inscription	Révisions

		Canton de Zurich
ZH	1	Eselacherried	Adlikon, Andelfingen	2001
ZH	2	Ried beim Scheibenstand	Adlikon	2001
ZH	11	Mülliweiher, Weiher am Rossweg	Adliswil	2001
ZH	16	Türlersee NW-Ufer	Aeugst a.A.	2001
ZH	34	Hätteliweiher Oberholz	Andelfingen	2001
ZH	38	Erlenhofweiher	Andelfingen	2001
ZH	53	Mülichrammweiher	Bäretswil	2001
ZH	71	Feuerweiher am Homberg	Bassersdorf	2001
ZH	72	Kiesgrube SW Runsberg	Dietlikon	2001
ZH	76	Gruben Hard und Gubel	Bassersdorf	2001
ZH	33	Kiesgrube Büelhüsli	Altikon	2007
ZH	101	Kiesgrube Egghau	Birmensdorf	2001
ZH	110	Weiher und Grube bei Ribacher	Bonstetten	2001
ZH	144	Waldweiher im Oberholz/ Iffertsmoos	Dägerlen	2001
ZH	148	Gurisee	Dägerlen, Dinhard	2001
ZH	162	Längerenweiher	Dinhard	2001
ZH	201	Kiesgrube Garwid	Dürnten	2001
ZH	264	Hungerseeli	Fehraltorf	2001
ZH	284	Altwässer Thurspitz	Flaach	2001
ZH	289	Kiesgrube Buchbrunnen	Flaach	2007
ZH	294	Präuselen	Flaach	2001
ZH	295	Kiesgruben Ebnet	Flaach	2001
ZH	310	Seewadel	Gossau	2001
ZH	322	Isert Weiher	Gossau	2001

N°		Localité	Commune(s)	Inscription	Révisions

ZH	352	Kiesgrube Ebertswil	Hausen a.A.	2001
ZH	358	Weiher Fromoos (Gerhauweiher)	Hedingen	2001
ZH	367	Mittelfeld-Kiesgrube	Hettlingen	2007
ZH	403	Kiesgrube Hasel	Hittnau	2001
ZH	444	Örmis	Illnau-Effretikon	2001
ZH	450	Ried Schlimberg/Vogelholz	Illnau-Effretikon, Lindau	2001
ZH	458	Laichgebiet Bogen-Mesikon-Brand	Fehraltorf, Illnau-Effretikon	2001
ZH	468	Ried südl. Uerzlikon	Kappel a.A.	2001
ZH	469	Alter Torfstich im Hagenholz	Kappel a.A.	2001
ZH	476	Räubrichseen	Kleinandelfingen	2007
ZH	485	Mördersee und Pfaffensee	Kleinandelfingen, Ossingen	2001
ZH	487	Enteler-Weiher	Kleinandelfingen, Marthalen	2001
ZH	496	Waldried Homberg	Kloten	2001
ZH	502	Eigental, Pantliried	Kloten, Oberembrach, Nürensdorf, Bassersdorf	2007
ZH	506	Lehmgrube beim Gwerfihölzli	Kloten	2001
ZH	548	Elliker Auen	Flaach, Marthalen	2001
ZH	555	Grischei	Maschwanden	2001	2007
ZH	558	Kiesgrube Hinterfeld	Maschwanden	2001
ZH	560	Biotop Süessplätz	Maur	2001
ZH	577	Schützenweiher	Mettmenstetten	2001
ZH	603	Biotop bei NOK Breite	Nürensdorf	2001
ZH	616	Glattaltlaufgebiet Schlosswinkel-Peterli-Solachten	Oberglatt, Rümlang	2001
ZH	628	Kiesgrube Härdli	Oberstammheim	2001
ZH	629	Raffoltersee	Oberstammheim	2001
ZH	638	Laichgebiet Lorzespitz	Obfelden	2001
ZH	680	Ried Gmeimatt	Ottenbach	2007
ZH	682	Kiesgrube Mülibach	Ottenbach	2007
ZH	694	Weiher bei Hermatswil	Pfäffikon	2001
ZH	714	Chatzensee, Chräenriet	Regensdorf, Zurich	2001
ZH	726	Kiesgrube Rhinauer Feld und Oberboden	Rheinau	2001
ZH	732	Kiesgrube Ebnet	Rickenbach (ZH)	2001
ZH	752	Russiker Ried	Russikon	2001
ZH	833	Weiher Gütighausen	Thalheim a.d.Thur	2001
ZH	849	Truttiker Ried	Truttikon	2001
ZH	860	Seewädeli	Unterstammheim	2001
ZH	868	Torfstiche im Seewadel	Uster	2001
ZH	870	Werriker-/Glattenried	Uster	2001
ZH	872	Hoperenried	Uster	2001
ZH	877	Grube Seefeld und Stopperweiher	Uster	2001
ZH	881	Grabenriet	Uster	2001
ZH	887	Kiesgrube im Türli	Uster, Volketswil	2001³	2007
ZH	896	Chrutzelried, Heidenried	Dübendorf, Schwerzenbach, Volketswil	2007
ZH	899	Kiesgrube Kindhausen (Blutzwies)	Illnau-Effretikon, Volketswil	2001
ZH	944	Wollwisli	Wangen-Brüttisellen	2001
ZH	946	Weiher Lochrüti	Wangen-Brüttisellen	2001
ZH	953	Kiesgrube Rüteren	Weiach	2007
ZH	973	Robenhauserried	Pfäffikon, Seegraeben, Wetzikon	2001
ZH	975	Ambitzgi-/Bönlerried	Gossau, Wetzikon	2001
ZH	995	Kiesgrube Rosengarten	Wila	2001
ZH	1004	Totentäli	Winterthur	2001
ZH	1013	Weiher Häsental	Winterthur	2001
ZH	1015	Weiertal	Winterthur	2001
ZH	1017	Lehmgrube Dättnau	Winterthur	2001
ZH	1037	Hänsiried	Regensdorf, Zurich	2001
ZH	1205	Weiher Stigenhof	Oberembrach	2001
ZH	1210	Kiesgrube Goldbach	Rüti	2001
ZH	1211	Sandlochgrube Chomberg	Winterthur	2001
ZH	1212	Amphibienbiotope Allmend III	Zurich	2001
ZH	1213	Tüfi-Weiher	Adliswil, Zurich	2001
ZH	1252	Alte Oelerdeponie/Munimatt	Wettswil a.A.	2007
AG	742	Franzosenweiher und Altes Bad	Dietikon⁴	2001
TG	197	Kiesweiher Weidacker	Altikon⁵	2001
TG	276	Bichelsee	Turbenthal⁶	2007
ZG	46	Steinhauser Weiher	Kappel a.A., Knonau⁷	2001
		Canton de Berne
BE	10	Büeltigen-Weiher	Kallnach	2001
BE	16	Waldgrube Tannholz	Kappelen	2001
BE	20	Grube Hardern	Lyss	2003
BE	47	Mumenthaler Weiher	Aarwangen, Roggwil, Wynau	2001
BE	49	Vogelraupfi	Bannwil, Walliswil bei Niederbipp	2003
BE	51	Bleienbacher Torfsee und Sängeli	Bleienbach, Thunstetten	2001
BE	57	Schmittenweiher	Roggwil	2001
BE	61	Alte Kiesgrube Schwarz- häusern	Schwarzhäusern	2001
BE	65	Chlyrot Weiher	Untersteckholz	2003
BE	71	Elfenaureservat	Bern, Muri b. Bern	2001
BE	116	Schnydere ob Eichholz	Köniz	2001
BE	120	Wehrliau Muribadparkplatz	Muri b. Bern	2003
BE	121	Mettlenweiher	Berne, Muri b. Bern	2001
BE	132	Leubachbucht, Wohlensee-Nordufer	Wohlen b. Bern	2001
BE	140	Lörmoos	Wohlen b. Bern	2001
BE	149	Mettmoos	Bienne	2001
BE	151	Kieswerk Schopsberg	Arch	2003
BE	152	Widi	Arch	2001
BE	171	Tümpel b. Schulhaus	Dotzigen	2003
BE	174	Tümpel bei Alter Aare Meienried	Dotzigen, Meienried	2003
BE	181	Wengimoos	Wengi	2001
BE	183	Bermoos	Bäriswil, Mattstetten, Urtenen	2001
BE	199	Bärmatten	Hindelbank	2007
BE	223	Sessenais	La Heutte, Sonceboz-Sombeval	2001
BE	237	Le Bain, Oversat	Romont	2003
BE	240	Tourbière de la Chaux d'Abel	Saint-Imier, Sonvilier	2001
BE	254	La Marnière	Tramelan	2001
BE	262	Etang de Sagne	Plagne, Vauffelin	2001
BE	269	Lätti Gals	Gals	2001
BE	274	Nordteil Fanel	Gampelen	2001
BE	281	Leuschelzmoos	Ins	2001
BE	283	Inser-Weiher	Ins	2001
BE	323	Hahnenmoosbergli	Adelboden, Lenk	2003
BE	332	Sumpf unterh. Station Heustrich	Aeschi bei Spiez	2007
BE	337	Stirple	Frutigen	2003
BE	341	Spittelmatte	Kandersteg	2001
BE	358	Kanderauen bei Mülenen	Reichenbach im Kandertal	2001
BE	383	Chratzera	Grindelwald	2003
BE	397	Tümpel östl. Underläger	Grindelwald	2003
BE	403	Grosse Scheidegg	Grindelwald	2003
BE	524	Wyssensee	Hofstetten b. Brienz	2001
BE	534	Wengernalp Weiher	Lauterbrunnen	2003
BE	556	Weissenau	Unterseen	2001
BE	558	Neuenzälgau	Kiesen	2001
BE	569	Märchligenau-Flühli	Allmendingen, Rubigen	2001	2003
BE	574	Kleinhöchstettenau	Rubigen	2001
BE	584	Feuerweiher Houti	Worb	2001
BE	588	Rüfenachtmoos	Worb	2001
BE	612	Oltigenmatt	Golaten, Wileroltigen	2001
BE	618	Röselisee	Kriechenwil	2001
BE	643	Mont Girod 1	Champoz	2001
BE	649	Lac Vert	Court	2001
BE	650	Mont Girod 2	Court	2001
BE	672	La Noz, tourbière de La Sagne	Saicourt	2001
BE	678	Les Chaufours	Sorvilier	2001
BE	684	Le Châtelet	Tavannes	2003
BE	696	Grube uf der Hole	Bühl	2001
BE	705	Römerareal	Orpund	2001
BE	708	Reservat Gryfeberg	Safnern	2001
BE	710	Waldgrube Scheuren, Orpundinsel	Safnern, Scheuren	2001
BE	719	Grien nordwestl. Dotzigen	Dotzigen, Schwadernau	2003
BE	742	Ägelsee-Moor	Diemtigen	2001
BE	756	Flachmoor Oberste Gurbs	Diemtigen	2001
BE	770	Weiher Hinter Richisalp	Oberwil i.S.	2007
BE	783	Au-Gand Kander	Wimmis	2003
BE	815	Juchli Käserstatt	Hasliberg	2003
BE	862	Weiher am Fuss der Gryde	Lenk	2001
BE	897	Weiher am Rüschbach	Gsteig	2001
BE	898	Riedgebiet Saligrabe	Gsteig	2001
BE	913	Lauenensee	Lauenen	2001
BE	917	Weiher Obere Brüesche	Lauenen	2003
BE	930	Tümpel Hornberg Läger	Saanen	2003
BE	939	Weiher ob Ottenleuebad	Guggisberg	2001
BE	947	Fischbächen Weiher	Rüschegg	2003
BE	962	Waldgass-Grube	Wahlern	2001
BE	968	Aareaue bei Jägerheim	Belp	2001
BE	973	Belpau	Belp	2001
BE	998	Fischzuchtteich Gurnigelbad	Rüti b. Riggisberg	2003
BE	1023	Schallenberg Tümpel	Röthenbach i.E.	2001
BE	1027	Seeli-Egg, Lochsiten	Schangnau	2001
BE	1063	Schintere Lerchenfeld	Thun, Uetendorf	2001	2007
BE	1064	Gwattmösli	Thun	2001
BE	1065	Thuner Allmend	Thierachern, Thun	2003
BE	1081	Buechholz Weiher	Sumiswald	2001
BE	1095	Colas Grube	Niederbipp	2003
BE	1101	Erlimoos	Oberbipp	2001
BE	1120	Heideweg	Erlach, Twann	2003
BE	1127	Muttli	Müntschemier	2001
BE	1135	Cornez de la Mairie	Sorvilier	2001
BE	1136	Vieille Birse	Court, Sorvilier	2001
BE	1139	Biaufond	La Ferrière⁸	2001



		Canton de Lucerne
LU	3	Stadelmoosweiher	Alberswil	2001
LU	5	Schlossweiher Altishofen	Altishofen	2001
LU	10	Hasliweiher	Ballwil	2001
LU	13	Gütschweiher	Ballwil	2001
LU	33	Uffikonermoos	Buchs, Dagmersellen, Uffikon	2001
LU	36	Hetzligermoos	Buttisholz	2001
LU	47	Chalchloch	Doppleschwand, Entlebuch	2003
LU	55	Risch, Rotseeried	Ebikon	2001
LU	60	Ottigenbüel	Ebikon	2001
LU	86	Riffigweiher	Emmen	2001
LU	105	Fuchseren	Entlebuch	2001
LU	116	Gürmschmoos	Entlebuch	2001
LU	119	Moos	Eschenbach	2001
LU	122	Mettlenmoos	Eschenbach	2001
LU	133	Naturlehrgebiet Buechwald	Ettiswil, Grosswangen	2001
LU	155	Unter Chlotisberg	Gelfingen	2001
LU	156	Unterbüel	Gelfingen	2003
LU	210	Schützenfeld - Moospünten	Hochdorf	2003
LU	213	Turbiweiher/Ronfeldweiher	Hochdorf, Römerswil	2001
LU	222	Gütsch/Feldhof	Gisikon, Honau	2001
LU	227	Steinibachried	Horw	2001
LU	230	Burgschachen	Buchrain, Inwil	2001
LU	246	Wolermoos	Knutwil	2001
LU	248	Hagimoos	Kottwil, Mauensee	2003
LU	331	Tuetenseeli	Menznau	2003
LU	341	Vogelmoos	Neudorf	2001
LU	354	Moosschürweiher	Littau, Neuenkirch	2001
LU	359	Chüsenrainwald	Neuenkirch	2001
LU	360	Mühleweiher	Nottwil	2001
LU	408	Staudenschachen Südarm	Root	2001
LU	410	Unterallmend	Root	2001
LU	425	Turbemoos (Forenwäldli)	Ruswil	2001
LU	434	Steinibüelweier	Sempach	2001
LU	454	Wauwilermoos	Egolzwil, Ettiswil, Kottwil, Schötz, Wauwil	2001
LU	469	NE Hirsboden	Schwarzenberg	2001
LU	476	Hinter Roren	Schwarzenberg	2001
LU	486	Grueb Grossfeld	Triengen	2001
LU	491	Wagenmoos	Udligenswil	2001
LU	512	Ostergau	Grosswangen, Willisau Land	2001
LU	519	Grube Stoos Hüswil	Zell, Ufhusen	2001
LU	523	Forenmoos	Adligenswil, Meggen	2001
LU	524	Moosweiher	Adligenswil, Udligenswil	2001
LU	532	Chänzeli/Schachen	Buchrain, Emmen	2001
LU	606	Wannenholz	Inwil	2001
LU	669	Lättloch	Gettnau	2001
		Canton d'Uri
UR	59	Bi den Seelenen	Isenthal	2001
UR	76	Schlossried	Seedorf	2001
UR	77	Reussdelta	Altdorf (UR), Flüelen, Seedorf	2001
UR	104	Alpler See	Sisikon	2001
		Canton de Schwyz
SZ	2	Breitried/Schützenried	Einsiedeln, Unteriberg	2001
SZ	3	Oberer Sihlsee Euthal	Einsiedeln	2001
SZ	4	Sihlsee S Schönbächli	Einsiedeln	2001
SZ	5	Sihlsee Steinbach (Lukasrank)	Einsiedeln	2001
SZ	7	Klosterweiher	Einsiedeln	2001
SZ	10	Trachslauerweiher	Einsiedeln	2001
SZ	34	Dreiwässern	Feusisberg	2001
SZ	60	Reumeren	Reichenburg	2001
SZ	68	Sägel, Schutt, Lauerzersee	Arth, Lauerz, Steinen	2001
SZ	77	Klosterried Ingenbohl	Ingenbohl	2001
SZ	138	Aazopf	Steinen	2001
SZ	152	Bätzimatt	Tuggen	2001
		Canton d'Obwald
OW	1	Schlierenrüti, Reservat Sarna	Alpnach	2001
OW	35	Glaubenbielen Ribihütte	Giswil	2007
OW	45	Mörlisee	Giswil	2001
OW	47	Jänzimatt	Giswil	2007
OW	63	Usser Allmend	Giswil	2007
OW	78	Gerzensee, Blindseeli	Kerns	2001
OW	123	Hanenriet	Sachseln	2001
OW	127	Sachsler Seefeld	Sachseln	2001
OW	167	Sewenseeli	Sarnen	2001
OW	201	Ritzenmattseeli	Sarnen	2007
OW	204	Obermatteggweiher	Sarnen	2007
OW	213	Melbach	Kerns	2001
		Canton de Nidwald
NW	59	Gnappiried	Stans	2001
NW	61	Vierwaldstättersee Hüttenort	Stansstad	2001
NW	62	Stansstader Ried/Rotzloch	Stansstad	2001
NW	69	Chrotteseeli Obbürgen	Stansstad	2001
		Canton de Glaris
GL	2	Niederriet	Bilten	2001
GL	17	Walenberg	Filzbach, Mollis	2001
GL	18	Talsee	Filzbach	2001
GL	20	Klöntalersee Nordostufer	Glaris	2001
GL	37	Oberblegisee	Luchsingen	2001
GL	47	Feldbach	Mollis	2001
GL	96	Klöntalersee Vorauen	Glaris	2001
		Canton de Zoug
ZG	12	Rüss-Spitz	Cham, Hünenberg	2001
ZG	43	Binzmüli	Risch	2001
ZG	46	Steinhauser Weiher	Baar, Steinhausen⁹	2001
		Canton de Fribourg
FR	5	Les Grèves, Gletterens-Portalban	Delley, Gletterens, Portalban	2001
FR	35	Poutes Paluds	Charmey	2001
FR	43	Le Liti	Estavannens	2001
FR	52	Gros Chadoua	Grandvillard	2001
FR	53	Le Mongeron	Gruyères	2001
FR	59	Le Lity	Lessoc	2001
FR	88	Le Taconnet	Essert, Ferpicloz	2001
FR	89	Le Mouret	Essert	2001
FR	99	La Tuilerie	Cottens, La Brillaz	2001
FR	100	Les Nex	La Brillaz	2001
FR	102	Les Dailles	Corpataux-Magnedens	2001
FR	115	Sur Plian, Les Cases	Rossens	2001
FR	132	Auried	Kleinbösingen	2001
FR	133	Ehemalige Kiesgrube Reben	Liebistorf	2003
FR	144	Saaneboden	Guin	2001
FR	145	Stöckholz	Guin	2001
FR	147	Düdingermoos	Guin	2001
FR	161	Rohrmoos	Planfayon	2001
FR	166	Nümatt	Plasselb	2001
FR	170	Entenmoos	Rechthalten	2001
FR	201	Lac des Joncs	Châtel St-Denis	2001
FR	210	La Grève, La Grande Gouille	Estavayer-le-Lac	2001
FR	211	La Grève, Autavaux, Forel	Autavaux, Estavayer- Le-Lac, Forel	2001
FR	214	Les Grèves, Cheyres sud	Cheyres	2001
FR	215	Les Grèves, Cheyres-Font	Châbles, Cheyres, Estavayer-le-Lac, Font	2001
FR	216	Ancienne carrière Les Saus	Châbles	2003
FR	217	Pra-les-Bous	Léchelles, Montagny (FR)	2001
FR	218	Overesses	Villarepos	2001
FR	220	Petite Sarine	Arconciel, Corpataux-Magnedens, Hauterive (FR), Marly, Rossens, Treyvaux	2001
FR	276	Vuibroye	Ecublens, Rue	2001
		Canton de Soleure
SO	11	Chli Aarli	Wolfwil	2001
SO	44	Tümpel Stierenberg	Welschenrohr	2001
SO	65	Tümpel untere Erli	Hauenstein-Ifenthal	2001
SO	69	Obergösger Schachen	Obergösgen	2001
SO	83	Erlenmoos, Haag	Bettlach	2001
SO	84	Biedermannsgrube	Feldbrunnen-St. Niklaus	2001
		Canton de Bâle-Ville
BS	4	Eisweiher und Wiesenmatten	Riehen	2001
BS	10	Autal	Riehen	2001
		Canton de Bâle-Campagne
BL	45	Ziegelei Oberwil	Oberwil (BL)	2001	2007
BL	62	Buechloch	Therwil	2001
BL	64	Mooswasen	Therwil	2001
BL	111	Talweiher	Anwil, Rothenfluh, Oltingen	2001
BL	171	Bammertsgraben	Bottmingen	2001
BL	173	Herzogenmatt	Binningen, Oberwil (BL)	2001
BL	593	Uf Sal Tonwarenfabrik	Laufen	2001
BL	598	Steinbruch Andil	Liesberg	2001
BL	599	Steingrube Bohlberg	Liesberg	2001
		Canton de Schaffhouse
SH	21	Morgetshofsee	Thayngen	2001
SH	31	Bohnerzgruben Färberwiesli	Beringen	2001
SH	43	Eschheimer Weiher	Schaffhouse	2001
SH	69	Lehmlöcher Rüti	Lohn	2001
SH	70	Lehmlöcher Dicki	Büttenhardt, Lohn	2001
SH	0401	Feuchtgebiet Widen	Neunkirch	2001
SH	1501	Bachtelli/Seeli	Dörflingen	2001
SH	1901	Rohrenbüeli-Stritholz	Schaffhouse, Stetten	2001
SH	3201	Bohnerzgruben Chäferhölzli	Beringen	2001
SH	3902	Moos-Buck Herblingen	Schaffhouse, Stetten	2001
SH	6203	Alte Biberschleife	Hemishofen	2001
SH	6301	Ried/Lehmgrueb Hofenacker	Ramsen	2001
SH	6401	Egelsee Degerfeld Wagenhausen	Stein am Rhein	2001
SH	7101	Weiher Lochgraben	Hallau	2001
		Canton d'Appenzell Rhodes-Extérieures
AR	118	Wissenbachschlucht	Herisau¹⁰	2001
		Canton d'Appenzell Rhodes-Intérieures
		Aucun objet
		Canton de Saint-Gall
SG	9	Bildweiher	St-Gall	2001
SG	20	Wenigerweiher	St-Gall	2001
SG	21	Ochsenweid	Gaiserwald, St-Gall	2001
SG	27	Ziegelei Bruggwald	Wittenbach	2001
SG	30	Huebermoos	Berg (SG), Wittenbach	2001
SG	33	Kiesgrube Schuppis	Goldach	2001
SG	59	Schlossweiher	Untereggen	2001
SG	94	Moosanger	Diepoldsau	2001
SG	103	Bisen	Rheineck, Thal	2001
SG	110	Eselschwanz	St. Margrethen	2001
SG	113	Bodenseeriet, Altenrhein	Thal	2001
SG	118	Fuchsloch-Buriet	Thal	2001
SG	140	Banriet/Burst	Altstätten	2001
SG	170	Alte Lehmgrube Hilpert	Oberriet	2001
SG	177	Wichenstein	Oberriet	2001
SG	179	Spitzmäder	Altstätten, Oberriet	2001
SG	201	Wiesenfurt	Buchs, Sennwald	2001
SG	205	Retentionsbecken Ceres Rhein-Au	Buchs	2001
SG	236	Burstried, Galgenmad	Sennwald	2001
SG	248	Egelsee bei Bad Forstegg	Sennwald	2001
SG	342	Kiessammler Vilters	Vilters-Wangs	2001
SG	344	Kiesgrube Feerbach	Vilters-Wangs	2001
SG	365	Baggerseen im Staffelriet	Benken	2001
SG	367	Mösli	Benken	2001
SG	374	Kaltbrunnerriet	Benken, Kaltbrunn, Uznach	2001
SG	384	St. Sebastian	Schänis	2001
SG	396	Siessenweiher	Eschenbach	2001
SG	398	Briggisweiher N Auenhof	Goldingen	2001
SG	399	Joner Allmeind	Jona	2001
SG	405	Allmeind	Schmerikon	2001
SG	496	Zuckenmattweiher	Bütschwil	2001
SG	506	Turpenriet	Kirchberg	2001
SG	515	Magdenau	Degersheim	2001
SG	525	Glatttal	Flawil, Gossau	2001
SG	552	Bettenauerweier	Jonschwil, Oberuzwil	2001
SG	554	Gill-Henau Reservat	Uzwil	2001
SG	561	Hasenlooweiher	Bronschhofen	2001
SG	563	Huserfelsen, Himmel- bleichi	Niederbüren	2001
SG	574	Ehemalige Kiesgrube Au	Oberbüren	2001
SG	587	Riet Zuzwil	Zuzwil	2001
SG	598	Arniger Witi	Gossau	2001
SG	600	Espel	Gossau	2001
SG	603	Waffenplatz Breitfeld	Gossau, St. Gallen	2001
SG	614	Weiher NE Hohfirst	Waldkirch	2001
AR	118	Wissenbachschlucht	Flawil¹¹	2001
TG	40	Hudelmoos	Muolen¹²	2001
		Canton des Grisons
GR	43	Palüds - Agnas	Bever	2001
GR	82	Cavloc	Stampa	2001
GR	102	Lais da Pesch	Ftan	2001
GR	106	Lai da Tarasp	Tarasp	2001
GR	111	Duigls	Sent	2001
GR	118	Plan da Chomps	Ramosch	2001
GR	120	Craistas	Ramosch	2001
GR	121	Ischlas da Strada	Tschlin	2003
GR	129	Lai da Juata	Tschierv, Valchava	2001
GR	140	Lai da Valpaschun	Sta. Maria Val Müstair, Valchava	2001
GR	141	Plaun Schumpeder	Sta. Maria Val Müstair	2001
GR	143	Schler dal Podestà	Müstair	2001
GR	151	Rutisc Tonghi	Poschiavo	2001
GR	159	Crest'Ota	Mon	2001
GR	251	Pian di Alne	Cauco, Rossa	2001
GR	310	Ils Lags Alp Ramosa	Vrin	2001
GR	319	Ogna da Pardiala	Waltensburg/Vuorz	2001
GR	325	Plaun da Foppas	Ilanz	2001
GR	338	Lag digl Oberst	Laax	2001
GR	339	Liger Alp Falätscha	Safien	2001
GR	361	Malixer Alp	Malix	2001
GR	386	Siechenstuden	Maienfeld	2001
GR	391	Isla	Mastrils	2003
GR	392	Ellwald	Fläsch	2001
GR	395	Zizerser Gumpen	Trimmis, Zizers	2001
GR	396	Girsch	Tamins	2003
GR	397	Bregl	Bonaduz, Domat/Ems, Rhäzüns	2001
GR	412	Länder	Maienfeld	2003
GR	442	Alp da Razen	Rhäzüns	2001
GR	457	Pro Niev	Feldis/Veulden	2001
GR	470	Sayser See	Says	2001
GR	567	Punt Planet	Fuldera	2001
GR	568	Flin	S-chanf	2001
GR	569	Lag Miert	Rhäzüns	2001
GR	570	Tola	Fläsch	2001
GR	572	Fröschaboda Val Madris	Soglio	2001
GR	591	Neugüeter	Maienfeld	2001
TI	16	Isola Sgraver	San Vittore¹³	2001
		Canton d'Argovie
AG	3	Zurlindeninsel	Aarau	2001
AG	19	Halbmond	Aristau, Rottenschwil	2001
AG	21	Seematten	Aristau	2001
AG	96	Moos	Boniswil, Seengen	2001
AG	102	Feldenmoos	Boswil	2001
AG	104	Niedermoos	Boswil	2001
AG	120	Fischergrien	Böttstein	2001
AG	128	Hegnau	Bremgarten	2001
AG	129	Schwand	Bremgarten	2001
AG	139	Haldengutweiher	Brittnau	2001
AG	149	Auschachen	Brugg, Windisch	2001
AG	159	Lostorf	Buchs, Suhr	2001
AG	163	Burger Weiher	Burg	2001
AG	176	Kiesgrube Egg	Dürrenäsch	2001
AG	181	Mattenplätz	Eiken	2001
AG	183	Weiher im Tal	Eiken	2001
AG	201	Dickhölzli	Bremgarten, Fischbach-Göslikon	2001
AG	202	Zelgli/Höll	Fischbach-Göslikon, Niederwil (AG)	2001
AG	203	Fischbacher Moos	Bremgarten, Fischbach-Göslikon	2001
AG	206	Tote Reuss	Fischbach-Göslikon	2001
AG	208	Letzi	Fischbach-Göslikon	2001
AG	233	Mättenfeld	Gontenschwil, Oberkulm, Zetzwil	2001
AG	254	Wolfshüsli	Hägglingen, Wohlen (AG)	2001
AG	260	Binsenweiher	Hausen b. Brugg	2001
AG	268	Steinrüti	Hermetschwil-Staffeln, Rottenschwil	2001
AG	276	Kohlschwärzi	Muhen	2001
AG	279	Schümel	Holderbank	2001
AG	284	Graströchni Hard	Holziken	2001
AG	294	Rüssmatten	Jonen	2001
AG	303	Birristrott	Kaisten	2001
AG	304	Ankematt	Eiken, Kaisten	2001
AG	305	Heuberg	Kaisten, Laufenburg, Sulz (AG)	2001
AG	307	Tägerhau	Kaisten	2001
AG	340	Giriz	Koblenz	2001
AG	344	Hof	Kölliken	2001
AG	348	Grossmoos	Kölliken	2001
AG	349	Walisgraben	Kölliken	2001
AG	350	Zopfmatt	Kölliken	2001
AG	367	Alte Reuss	Eggenwil, Künten	2001
AG	368	Ägerten	Künten	2001
AG	369	Buechhübel	Künten, Stetten	2001
AG	404	Gippinger Grien	Leuggern	2001
AG	407	Sagenmülitäli	Linn	2001
AG	416	Talweiher	Magden	2001
AG	436	Äbereich	Mellingen, Stetten	2001
AG	439	Burgergrube	Burg, Menziken	2001
AG	440	Schmulzenchopf	Menziken	2001
AG	449	Oberschachen	Merenschwand	2001
AG	453	Birri-Weiher	Aristau, Merenschwand	2001
AG	454	Schorengrindel	Merenschwand	2001
AG	459	Unterrütiweiher	Merenschwand	2001
AG	461	Sibeneichen	Merenschwand	2001
AG	468	Breitsee	Möhlin	2001
AG	469	Wolfhöhli/Chüelespitz	Möhlin	2007
AG	471	Haumättli	Möhlin	2001
AG	493	Schoren Schachen	Mühlau	2001
AG	522	Torfmoos	Niederrohrdorf	2001
AG	523	Egelmoos	Niederrohrdorf	2001
AG	525	Rütermoos	Niederwil (AG), Wohlen (AG)	2001
AG	526	Löliweiher	Niederwil (AG), Tägerig	2001
AG	527	Chlosteräcker	Niederwil (AG), Tägerig	2001
AG	530	Hard	Niederwil (AG)	2001
AG	533	Krähhübel	Niederwil (AG)	2001
AG	534	Breiti	Niederwil (AG)	2001
AG	569	Schachen	Oberrüti	2001
AG	582	Looweiher/Heidenloch	Oftringen	2001
AG	613	Musital	Baldingen, Rekingen (AG), Tegerfelden	2007
AG	619	Steppberg	Möhlin, Rheinfelden	2001
AG	620	Tannenchopf	Rheinfelden	2001
AG	640	Chli Rhy	Rietheim	2001
AG	649	Eiholz	Rohr	2001
AG	655	Stockmösli	Rothrist	2001
AG	667	Giriz	Rottenschwil	2001
AG	668	Schnäggenmatten	Rottenschwil, Unterlunk-hofen	2001
AG	669	Heftihof	Jonen, Rottenschwil	2001
AG	671	Stille Reuss	Rottenschwil	2001
AG	681	Langenmoos	Sarmenstorf	2001
AG	734	Töniweiher	Sins	2001
AG	742	Franzosenweiher und Altes Bad	Spreitenbach¹⁴	2001
AG	749	Kaltacker	Staffelbach	2001
AG	759	Wildenau	Stetten	2001
AG	765	Ramoos	Strengelbach	2001
AG	766	Ziegelmatt	Strengelbach	2001
AG	780	Schwarzrain	Sulz (AG)	2001
AG	799	Schwarzmatt	Unterbözberg	2001
AG	815	Rottenschwiler Moos	Hermetschwil-Staffeln, Rottenschwil	2001
AG	820	Breitmoos	Untersiggenthal	2001
AG	843	Umiker Schachen	Brugg, Villnachern	2001
AG	881	Windischer Schachen	Windisch	2001
AG	882	Fröschegräbe	Windisch	2001
AG	910	Ägelmoos	Mellingen, Wohlenschwil	2001
AG	925	Lochmatt	Zeihen	2001
AG	931	Ägelsee	Zeiningen	2001
AG	941	Bärenmoosweiher	Zofingen	2001
AG	960	Im See	Zurzach	2001
AG	2002	Butzenmoos	Aristau	2001
AG	2003	Bremengrien	Aristau	2001
AG	2005	Folenweid	Bremgarten	2001
AG	2008	Lindimatt	Möriken-Wildegg	2001
AG	2011	Eggimoos	Niederwil (AG)	2001
AG	2012	Friedgraben	Oberlunkhofen, Rottenschwil	2001
AG	2015	Bösimoos	Niederrohrdorf, Stetten	2001
AG	2016	Unterzelg	Villmergen	2001
AG	2150	Zollester	Reinach	2001
AG	2230	Buech/Steiacher	Schafisheim, Staufen	2007
AG	2409	Dorfrüti	Merenschwand	2001
AG	2419	Forenmoos	Bünzen, Hermetschwil-Staffeln	2001
AG	2725	Maiholz	Muri	2001
AG	2795	Feret	Densbüren	2007
AG	2933	Weihermatthau	Tägerig	2001
AG	3035	Ebni	Dintikon	2001
AG	3054	Chalofe	Villmergen	2001
AG	3431	Schlaufe	Niederwil (AG)	2007
AG	3432	Foort	Eggenwil	2007
		Canton de Thurgovie
TG	7	Kiesgrube Atzenholz	Egnach	2003
TG	34	Biessenhofer Weiher	Amriswil, Erlen	2001
TG	40	Hudelmoos	Amriswil, Zihlschlacht-Sitterdorf¹⁵	2001
TG	49	Hauptwiler Weiher	Hauptwil-Gottshaus	2003
TG	62	Kiesgrube Freudenberg	Hohentannen	2001
TG	69	Langstuden Befang	Sulgen	2007
TG	72	Wiimoos	Erlen, Sulgen	2003
TG	82	Sürch	Basadingen-Schlattingen	2003
TG	89	Schaarenwies/Schaarenwald	Schlatt (TG), Diessenhofen	2007
TG	93	Bächli - Gishalde	Schlatt (TG)	2003
TG	94	Riet	Schlatt (TG)	2003
TG	104	Luggeseeli	Aadorf	2003
TG	116	Baggersee Chasperäcker	Frauenfeld	2001
TG	117	Ägelsee	Gachnang	2001
TG	127	Allmend	Felben-Wellhausen, Frauenfeld	2001
TG	165	Mösliweiher	Neunforn	2003
TG	166	Müliweier	Neunforn	2003
TG	170	Barchetsee	Neunforn	2001
TG	177	Kiesgrube Bärg	Stettfurt	2003
TG	179	Grüt - Bietenhart - Wolfsbüel	Hüttlingen, Thundorf	2001
TG	197	Kiesweiher Weidacker	Uesslingen-Buch¹⁶	2001
TG	200	Googlete	Uesslingen-Buch	2003
TG	213	Bommer Weiher	Kemmental	2003
TG	231	Espen Riet	Ermatingen, Gottlieben	2007
TG	242	Lengwiler Weiher	Kreuzlingen, Lengwil	2001
TG	244	Seeburg	Kreuzlingen	2001	2007
TG	261	Seerhein Chuehorn - Paradies	Tägerwilen	2007
TG	264	Kiesgrube Wolfsbüel	Wäldi	2003
TG	276	Bichelsee	Bichelsee-Balterswil¹⁷	2007
TG	294	Lommiser Riet	Lommis	2003
TG	316	Ägelsee	Sirnach, Wilen (TG)	2007
TG	349	Grütried	Wängi	2007
TG	367	Kiesgruben Neuhus-Bälisteig	Eschenz, Wagenhausen	2001
TG	386	Bächler	Homburg	2003
TG	387	Grube Trubeschloo	Homburg	2001
TG	388	Hüttwiler Seen	Hüttwilen, Uesslingen-Buch	2001
TG	413	Schoren Riet	Uesslingen-Buch, Warth-Weiningen	2003
TG	424	Ägelsee	Salenstein	2003
TG	425	Grube Gündelhart	Homburg	2007
TG	429	Wolfsgrueb	Homburg	2007
TG	432	Waldriet Grosswis	Homburg	2001
TG	438	Heeristobel	Berlingen, Steckborn	2003	2007
TG	440	Etzwilerriet	Wagenhausen	2001
TG	443	Reservat Schule Kalten- bach	Wagenhausen	2003
TG	462	Grube Moos N Weerswilen	Weinfelden	2003
TG	466	Sangen - Mülifang	Bürglen, Weinfelden	2001	2003
TG	472	Lehmgrube Opfershofen	Bürglen	2001
TG	488	Kiesgrube Schürliwiesen	Kemmental	2001
TG	494	Pflanzgarten Tätsch	Weinfelden	2003
TG	498	Güttingersrüti	Weinfelden	2001
TG	506	Weierwies	Warth-Weiningen	2007
TG	507	Aue N Aachmündung	Romanshorn	2001
TG	508	Stockrüti	Warth-Weiningen	2003
TG	509	Kiesgrube Buech	Amlikon-Bisseg	2007
		Canton du Tessin
TI	2	Laghetto d'Orbello	Arbedo-Castione	2001
TI	5	Ciossa Antognini	Cadenazzo, Cugnasco, Gudo, Locarno	2001
TI	8	Vigna lunga - Trebbione	Gudo	2001
TI	10	Stagno di Progero	Gudo	2001
TI	12	Malcantone	Gudo	2001
TI	16	Isola Sgraver	Lumino¹⁸	2001
TI	19	Stagno Motto della Costa	Medeglia	2001
TI	21	Canale Demanio	Gudo, Sant'Antonino	2001
TI	34	Bolla di Loderio	Biasca, Malvaglia	2001
TI	114	Cassina di Lago	Quinto	2001
TI	127	Belladrum	Ascona, Losone	2007
TI	139	Pescicoltura Golino	Intragna	2001
TI	152	Bolle di Magadino	Gordola, Locarno, Magadino, Tenero-Contra	2001
TI	153	Barbescio - Bolletina Lunga	Losone	2001	2007
TI	158	Piano di Arbigo	Losone	2001
TI	161	Bolle di Mondrigo	Losone	2001
TI	171	Stagno Paron	Piazzogna	2001
TI	190	Stagno Figino-Cásoro	Barbengo	2001
TI	193	Cava Rivaccia	Bedigliora	2001
TI	195	Stagno Agra	Cademario	2001
TI	199	Gola di Lago	Camignolo, Tesserete, Vaglio	2001
TI	200	Laghetto	Camignolo	2001
TI	201	Lago di Lugano a Cantonetto	Caslano	2001
TI	202	Cava Gere Croglio	Croglio	2001
TI	209	Ressiga	Monteggio	2001
TI	211	Bosco Agnuzzo	Gentilino, Muzzano	2001
TI	212	Palude San Giorgio	Neggio, Agno	2007
TI	215	Lago d'Origlio	Origlio	2007
TI	223	Pozza a est di Motto	Sessa	2001
TI	228	Bolle di S. Martino	Vezia	2001
TI	232	Stagno Avra	Castel San Pietro	2001
TI	233	Pozza Bosco Penz	Chiasso	2001
TI	234	Stagni Campagna Seseglio	Chiasso	2001
TI	236	Pozza Moreggi Pedrinate	Chiasso	2001
TI	238	Stagno Pra Vicc	Genestrerio	2001
TI	239	Prato Grande	Genestrerio	2001
TI	241	Stagno Roggio	Meride	2001
TI	243	Pra Coltello	Novazzano	2001
TI	250	Meandri del Laveggio e Colombera	Genestrerio, Ligornetto, Stabio	2001
TI	252	Cava Boschi	Stabio	2001
TI	258	Lanche di Iragna	Iragna	2001
TI	263	Stagno Campi Grandi	Lodrino	2001
TI	284	Laghetto Pianca	Maggia	2001
TI	285	Lago di Masnee	Maggia	2001
TI	306	Scairolo Vecchio	Collina d'Oro	2007
TI	308	Pian Gallina	Porza	2001
TI	323	Lanca Saligin	Coglio, Lodano, Maggia, Moghegno	2001
TI	333	Campi Grandi	Lodrino	2007
TI	334	Pozza Monzell	Iragna	2001
TI	335	Cava Motto Grande	Camorino	2001
TI	336	Valle della Motta	Coldrerio, Novazzano	2001
TI	337	Basciocca (ovest)	Giubiasco	2001
TI	339	Stagni San Giorgio	Morbio inferiore	2007
TI	343	Stagno Guana	Meride	2001
TI	347	Pre Murin	Besazio, Ligornetto	2001
TI	352	Valle della Motta/Ai Prati	Novazzano	2001
TI	362	Rompiga	Barbengo, Grancia	2001
TI	373	Santa Maria	Gudo	2007
TI	375	Delta della Maggia	Ascona, Locarno	2001
TI	376	Vigna	Besazio, Ligornetto	2001
TI	378	Torrazza - Pra Signora	Novazzano	2001
TI	379	Dosso dell'Ora - Dosso Bello	Castel S.Pietro	2001
TI	387	Canton del Marcio	Locarno	2007
TI	464	Ca del Boscat	Stabio	2007
		Canton de Vaud
VD	6	Grand Marais	Bex	2001
VD	67	Les Mossières	Bière, Saint-Livres	2001
VD	69	Borire, Corjon	Saubraz	2001
VD	93	Lac Coffy, Bois Ramel	Bettens, Bioley-Orjulaz, Boussens	2003
VD	100	Etang de Vigny	Cossonay, La Chaux	2001
VD	101	Etang du Sépey	Cossonay	2001
VD	133	Etang du Buron, Les Bioles	Penthéréaz	2001
VD	140	Etang de la Scie	Fiez, Fontaines-sur-Grandson	2001
VD	145	La Combaz, L'Abbaye	Romairon	2001
VD	177	Arborex	Lavigny, Villars-sous-Yens	2001

VD	213	Les Bidonnes	Bogis-Bossey, Chavannes-de-Bogis, Crassier	2001
VD	224	Bois de Porte, Les Dailles	Commugny, Chavannes-des-Bois, Mies, Tannay	2001
VD	225	Grand Bataillard, Marais de la Versoix	Chavannes-de-Bogis, Commugny	2001
VD	229	Bois de Chênes, Lac Vert	Coinsins, Genolier	2007
VD	232	Ballastière	Gland	2001
VD	251	Bioute, Etang d'Arnex	Arnex-sur-Orbe	2001
VD	253	Entremur	Baulmes	2001
VD	265	Pré Bernard, Creux-de- Terre	Chavornay	2001
VD	275	Planches de Sergey, Chassagne	Les Clées, Sergey, Valeyres-sous-Rances	2001
VD	286	Les Mosses de la Rogivue	Maracon	2001	2007
VD	292	Prés de Rosex	Corcelles-près-Payerne, Payerne	2001
VD	299	Vernez-de-Chaux, La Coula	Payerne	2001
VD	300	Ancienne Broye	Payerne	2001
VD	357	Bendes	Saint-Légier - La Chiésaz	2001
VD	362	Les Echelettes, La Léchère	Chamblon	2001
VD	463	Canal de la Tuilière	Bex	2007
		Canton du Valais
VS	26	Pfyn West	Salquenen	2001
VS	28	Pfyn Ost, Rosensee	Loèche, Salquenen	2001
VS	50	Canal de Ceinture	Ardon, Chamoson	2001	2007
VS	66	Poutafontana	Grône, Sierre	2001
VS	75	Le Rosel	Dorénaz	2001	2003
VS	136	Lac de Tanay	Vouvry	2001
VS	142	Montagne de l'Au	Vouvry	2001
VS	269	Lac de Mont d'Orge	Sion	2001
VS	349	Bonigersee	Törbel	2001
VS	417	Bettmeralp	Betten	2001
VS	427	Chiebodenstafel	Fiesch	2001
VS	432	Lüsga	Naters	2001
VS	476	Le Malévoz	Collombey-Muraz, Monthey	2001
		Canton de Neuchâtel
NE	1	Marnière du Plan du Bois	Bôle	2001
NE	5	La Gare	Boudry	2003
NE	13	Les Eplatures	La Chaux-de-Fonds	2003
NE	18	La Galandrure	Les Brenets	2001
NE	56	La Marnière d'Hauterive	Saint-Blaise	2001
NE	58	Le Loclat	Saint-Blaise	2001
NE	68	La Paulière	Coffrane	2001
NE	99	Le Foulet	La Chaux-de-Fonds	2001
NE	106	Les Goudebas	Les Brenets	2003
NE	107	La Fabrique	Cortaillod
NE	108	Pointe du Grain	Cortaillod, Bevaix	2001
BE	1139	Biaufond	La Chaux-de-Fonds¹⁹	2001
		Canton de Genève
GE	10	Bois des Mouilles	Bernex, Onex, Confignon	2001	2007
GE	11	La Petite Grave	Cartigny	2001	2007
GE	14	Moulin de Vert	Cartigny	2001	2007
GE	15	Raclerets	Chancy	2001	2007
GE	19	Pointe à la Bise	Collonge-Bellerive	2001	2007
GE	22	L'Allondon	Dardagny, Russin, Satigny	2001	2007
GE	25	Prés de Villette	Gy	2001	2007
GE	26	Arales	Jussy	2007
GE	28	Laconnex	Laconnex	2001	2007
GE	29	Haute Seymaz	Meinier, Choulex	2007
GE	30	Mategnin	Meyrin	2001	2007
GE	33	Teppes de Verbois	Dardagny, Russin	2001	2007
GE	40	Pré-Béroux	Versoix	2007
GE	42	Douves	Versoix	2001	2007
GE	43	Rappes	Jussy	2001	2007
GE	44	Château de Choulex	Choulex	2001	2007
GE	46	Saint-Victor	Cartigny, Bernex, Aire-la-Ville	2007

GE	49	Bistoquette et Paradis	Plan-les-Ouates	2007
GE	50	Combes Chappuis	Versoix	2007
GE	59	Dolliets	Jussy, Presinge	2007
GE	68	Miolan	Meinier, Choulex	2007
		Canton du Jura
JU	200	Les Esserts	Boécourt	2001
JU	701	Sous Bâme	Courfaivre	2001
JU	703	En Cortio	Courfaivre	2001
JU	902	Le Colliard	Courroux	2001
JU	1002	Bois de Chaux	Courtetelle	2001
JU	1400	Combe Tabeillon	Glovelier	2001
JU	1405	Combe du Bez	Glovelier	2001
JU	1406	Foradrai	Glovelier	2001
JU	1600	Les Charbonnières	Mettembert	2001
JU	1902	Moulin de Bavelier	Pleigne	2001
JU	2400	La Réselle	Soyhières	2001
JU	4200	Le Refrain - La Bouège	Le Noirmont, Les Bois	2001
JU	4300	Les Saignes	Le Noirmont, Les Breuleux	2001	2007
JU	4806	La Sagne à Droz	Les Genevez	2001
JU	4900	La Vauchotte - Bois Banal	Goumois	2001
JU	5001	Dos le Cras	Lajoux (JU)	2001
JU	5101	Plain de Saigne	Montfaucon	2001
JU	5412	La Goule - Le Theusseret	Goumois, Le Noirmont	2001
JU	5413	La Bouège - La Goule	Le Noirmont	2001
JU	5600	Bois Banal - Moulin Jeannotat	Les Pommerats	2001
JU	5606	Les Pommerats	Les Pommerats	2001
JU	5701	La Gruère	Le Bémont (JU), Saignelégier	2001
JU	5702	Les Royes	Le Bémont (JU), Saignelégier	2001
JU	5800	Côte d'Oye	Lajoux (JU), Saint-Brais	2001
JU	6400	Etangs de Vendlincourt	Vendlincourt	2001
JU	6600	Lorette	Saint-Ursanne	2001
JU	6604	Bellefontaine	Saint-Ursanne	2001
JU	7000	Etang Corbat	Porrentruy	2003
JU	7500	Etangs Rougeat	Bonfol, Vendlincourt	2001
JU	7501	Etangs de Bonfol	Bonfol	2001
JU	7508	Les Queues de Chats	Bonfol	2001
JU	8101	La Coeuvatte	Coeuve	2007
JU	8400	Le Martinet	Courgenay	2001
JU	8700	Les Coeudres	Damphreux	2003
BE	1139	Biaufond	Les Bois²⁰	2001

¹ Nouvelle teneur selon le ch. I al. 1 de l'O du 16 mai 2007, en vigueur depuis le 1^er juillet 2007 (RO 2007 2619).
² Inscription 2001: Liste officielle des communes de la Suisse, mutation n^o 50, juin 2001. Inscription 2003: Liste officielle des communes de la Suisse, mutation n^o 58, février 2002. Inscription 2007: Liste officielle des communes de la Suisse, édition 2006.
³ L'objet a été inscrit dans l'annexe 2 en 2001.
⁴ L'objet est situé dans les communes de Dietikon ZH/Spreitenbach AG.
⁵ L'objet est situé dans les communes de Altikon ZH/Uesslingen-Buch TG.
⁶ L'objet est situé dans les communes de Turbenthal ZH/Bichelsee-Balterswil TG
⁷ L'objet est situé dans les communes de Kappel a.A., Knonau ZH/Baar, Steinhausen ZG.
⁸ L'objet est situé dans les communes de La Ferrière BE/La Chaux-de-Fonds NE/ Les Bois JU.
⁹ L'objet est situé dans les communes de Baar, Steinhausen ZG/Kappel a.A., Knonau ZH.
¹⁰ L'objet est situé dans les communes de Herisau AR/Flawil SG.
¹¹ L'objet est situé dans les communes de Flawil SG/Herisau AR.
¹² L'objet est situé dans les communes de Muolen SG/Amriswil, Zihlschlacht-Sitterdorf TG.
¹³ L'objet est situé dans les communes de San Vittore GR/Lumino TI.
¹⁴ L'objet est situé dans les communes de Spreitenbach AG/Dietikon ZH.
¹⁵ L'objet est situé dans les communes de Amriswil, Zihlschlacht-Sitterdorf TG/ Muolen SG.
¹⁶ L'objet est situé dans les communes de Uesslingen-Buch TG/Altikon ZH.
¹⁷ L'objet est situé dans les communes de Bichelsee-Balterswil TG/Turbenthal ZH.
¹⁸ L'objet est situé dans les communes de Lumino TI/San Vittore GR.
¹⁹ L'objet est situé dans les communes de La Chaux-de-Fonds NE/La Ferrière BE/ Les Bois JU.
²⁰ L'objet est situé dans les communes de La Ferrière BE/Les Bois JU/ La Chaux-de-Fonds NE.

Annexe 2¹

(art. 1, al. 2)

Liste des sites de reproduction de batraciens d'importance
nationale - objets itinérants

N°		Localité	Commune(s)²	Inscription	Revision

		Canton de Zurich
ZH	61	Kiesgrube Schürli	Bäretswil, Wetzikon	2001
ZH	140	Kiesgrube Zelgli und Flachweiher im Hardwald	Bülach, Glattfelden	2001
ZH	306	Kiesgruben Mittlerboden	Glattfelden	2001
ZH	318	Kiesgrube Langfuhr	Gossau	2001
ZH	343	Kiesgrube Hochfurenzelg (Tobelacker)	Hagenbuch	2001
ZH	542	Lehmgrube Häuli	Lufingen	2001
ZH	591	Kiesgrube Riedt	Neftenbach	2001
ZH	636	Laichgebiet Tambrig-Oberholz	Obfelden	2001
ZH	704	Lehmgrube Tonwaren- fabrik	Pfungen	2001
ZH	712	Ziegelei Rafz	Rafz	2001
ZH	883	Kiesgrubenbiotope Zimiker Eichli-Breiti	Uster	2001
ZH	906	Kiesgrube Härdacher	Volketswil	2001
		Canton de Berne
BE	19	Kies- und Betonwerk Bangerter	Lyss	2001
BE	58	Ziegelei Roggwil	Roggwil	2003
BE	206	Ziegeleigrube Oberburg	Oberburg	2001
BE	381	Steinbruch Oberacher	Därligen	2001
BE	837	Kiesgrube Balmgüeter	Meiringen	2003
BE	1122	Oberfeld - Oberholz	Finsterhennen, Treiten	2003
BE	1126	Grube Gugleracher	Ins, Müntschemier	2003
BE	1204	Kiesgrube Mattehölzli	Walperswil	2003
		Canton de Lucerne
LU	12	Gruben Pfannenstil/ Morgenhalden/Höchi	Ballwil	2001
LU	118	Kiesgrube Eschenbach (Rüchlig)	Eschenbach	2001
LU	233	Grube Hohrüti	Inwil	2001
LU	234	Lehmgrube Pfaffwil	Inwil	2001
LU	240	Grube Utigen	Inwil	2001
LU	268	Kiesgrube Hombrig	Kulmerau	2001
LU	271	Hochrüti/Vogelmoos	Littau	2001
LU	333	Kiesgrube Sticherlöchli	Menznau	2003
LU	384	Booler	Rickenbach (LU)	2001
LU	392	Lehmgrube Ober Huwil	Römerswil	2001
LU	521	Grube Briseck	Zell	2001
LU	587	Kiesgrube Hübeli	Zell	2001
		Canton de Schwyz
SZ	153	Unterschönenbuch	Ingenbohl	2001
		Canton d'Obwald
OW	8	Steinbruch Guber	Alpnach	2001
		Canton de Nidwald
NW	48	Ennerberg	Oberdorf	2001
		Canton de Zoug
ZG	10	Chrüzegg	Baar	2001
ZG	38	Kiesgrube Sarbach/Hintertann	Neuheim	2001
ZG	59	Chrüzstross	Cham	2001
		Canton de Fribourg
FR	64	Le Villaret	La Roche	2001
FR	69	La Delèse	Villars-sous-Mont	2001
FR	80	Côte à Bourgeois	Corpataux-Magnedens	2001
FR	81	Vurzy	Corpataux-Magnedens	2001
FR	142	Les Baumes	Villarepos, Wallenried	2001
FR	152	Unter Balliswil	Guin	2001
FR	221	Le Chaney	Corpataux-Magnedens	2001
FR	222	Monteynan	Arconciel	2001
		Canton de Soleure
SO	6	Ägertengrube	Neuendorf	2001
SO	9	Äbisholzgrube	Oensingen	2001
SO	101	Allmend-Forenban	Boningen, Gunzgen	2001
		Canton de Schaffhouse
SH	1301	Lättgrueb	Bibern	2001
SH	3907	Kiesgrube Solenberg	Schaffhausen	2003
SH	7402	Kiesgrube Bannen	Wilchingen	2001
		Canton d'Appenzell Rhodes-Extérieures
AR	2	Kiesgrube List	Stein (AR)	2001
		Canton de Saint-Gall
SG	96	Kieswerk Sieber Agersten	Diepoldsau	2001
SG	504	Kiesgrube Wisgraben	Kirchberg	2001
SG	517	Kiesgrube NW Büel	Degersheim	2001
SG	527	Kiesgruben Burgauerfeld	Flawil	2001
		Canton d'Argovie
AG	31	Steinbruch Jakobsberg	Auenstein	2001
AG	117	Tongrube Böttstein	Böttstein	2001
AG	243	Kiesgrube Moortel	Gränichen	2001
AG	378	Galmet	Küttigen	2001
AG	432	Steinbruch Mellikon	Mellikon	2001
AG	498	Kiesgrube Eichrüteli	Mülligen	2001
AG	695	Tongrube Eriwis	Schinznach Dorf	2001
AG	710	Am Schöftler	Holziken, Schöftland	2001
AG	750	Stolten	Staffelbach	2001
AG	755	Kiesgrube Ägerten/ Steinächer	Stetten	2001
AG	758	Kiesgrube Honert	Stetten	2001
AG	830	Steinbruch Gabenchopf	Villigen	2001
AG	2013	Lugibach	Wettingen	2001
		Canton de Thurgovie
TG	78	Kiesgrube HEVA Dieten- boden	Diessenhofen	2001
TG	90	Tongrube Paradies	Schlatt (TG)	2001
TG	98	Kiesgruben Steig	Aadorf	2001
TG	211	Kiesgrube Lätten	Warth-Weiningen	2001
TG	455	Lehmgrube Bergerwilen	Berg (TG)	2001
TG	468	Kiesgrube Mayer Grossfeld	Bürglen	2001
TG	470	Zil	Bürglen	2001
TG	511	Tongrube Ziegelei	Basadingen-Schlattingen	2001
		Canton du Tessin
TI	472	ESR interna	Novazzano	2007
		Canton de Genève
GE	5	Champs Grillet	Avusy	2001
GE	36	Peney	Satigny	2001
		Canton du Jura
JU	800	Le Tayment	Courrendlin	2001

Annexe 3¹

(art. 4, al. 1)

Description des sites de reproduction de batraciens d'importance nationale

¹ Non publié au RO, le texte de cette annexe et de ses modifications ne figure pas dans le présent recueil (voir RO 2003 4147, 2007 2619). Conformément à l'art. 4, al. 2, il peut être consulté à l'Office fédéral de l'environnement et auprès des cantons.

Annexe 4¹

(art. 16, al. 1)

Liste des sites de reproduction de batraciens d'importance
nationale dont la mise au net n'est pas terminée

N°	Localité	Commune(s)

		Canton de Berne
BE	72	Ziegelei Rehhag	Berne
BE	184	Ziegelei Fischermätteli	Burgdorf, Heimiswil
BE	567	Kiesgrube Oppligen	Oppligen
BE	835	Junzlensee	Meiringen
BE	991	Kiesgrube Oechtlen	Riggisberg
BE	1137	Gravière sous Graitery	Court
BE	1138	Gravière STEP	Loveresse
		Canton d'Uri
UR	79	Weidbach	Seedorf
		Canton de Schwyz
SZ	30	Schindellegi	Feusisberg
SZ	58	Seeboden	Innerthal
SZ	131	Hinter Ibach	Schwyz
SZ	150	Bachtellen/Golfpark Nuolen	Tuggen, Wangen
SZ	154	Stausee Rempen	Vorderthal
		Canton d'Obwald
OW	9	Kiesgrube Zelgenwald	Alpnach
OW	109	Lungerer See Nordende	Lungern
		Canton de Nidwald
NW	37	Challenbiel, Cholwald	Ennetmoos
		Canton de Zoug
ZG	27	Chälenmoor	Menzingen

		Canton de Fribourg
FR	10	La Russille, Vers les Gours	Montagny
FR	68	Verchaux	Villarbeney
FR	95	Le Chaney	Farvagny
FR	96	Contramont	Farvagny
FR	110	Froideville	Hauterive
FR	159	Stein Bruch	Planfayon
FR	181	Galmisgrube Filistorf	Schmitten
FR	200	Rathevi	Châtel-Saint-Denis
		Canton de Bâle-Ville
BL	3	Ziegelei Allschwil	Allschwil
BL	98	Zurlindengrube	Pratteln
		Canton d'Appenzell Rhodes-Extérieures
AR	44	Dorfweiher	Grub
		Canton d'Appenzell Rhodes-Intérieures
AI	36	Feuerweiher Kellenberg	Oberegg
AI	38	Alter Feuerweiher Fegg	Oberegg
		Canton de Saint-Gall
SG	190	Au Büchel	Rüthi
SG	341	Malerva	Sargans
		Canton des Grisons
GR	37	Flaz Golfweiher	Samedan
GR	90	Val Piogn	Zernez
		Canton d'Argovie
AG	134	Eichholz	Bremgarten, Fischbach-Göslikon
		Canton du Tessin
TI	26	Lanca Sant'Antonio	Sementina
TI	147	Lanche Al Pizzante	Cugnasco, Locarno
TI	251	Palazzetta - Sta. Margherita - Colorina	Stabio
		Canton de Vaud
VD	21	Les Grangettes	Noville
VD	49	Col d'Isenau	Ormont-Dessus
VD	78	Les Monod	Mollens
VD	89	La Grève	Chabrey
VD	90	Les Grèves	Cudrefin
VD	105	Côtes de Vaux, Les Esserts	Eclepens
VD	124	Bois de Vaux	Penthalaz
VD	128	A la Mottaz	Bioley-Orjulaz
VD	142	Corcelettes	Grandson
VD	158	Le Taulard, Bois Genoud	Crissier, Lausanne
VD	171	La Grève	Buchillon
VD	221	Vettanes	Coinsins
VD	223	La Tourbière	Coinsins
VD	244	Molard Parelliet	Trelex
VD	260	La Bernoise	Bavois
VD	274	Vy des Buissons, Creux du Lavoir	Rances
VD	290	Les Grèves	Chevroux
VD	366	Champ Pittet, Châble Perron	Cheseaux-Noreaz, Yverdon-les-Bains
VD	374	Les Vernes	Grandson, Yverdon-les-Bains
VD	375	Les Grèves	Yvonand
VD	377	Le Moulin	Yvonand
VD	379	Le Gotteau	Yvonand
VD	381	Le Vursis	Yvonand
		Canton du Valais
VS	120	Châtelet	Port-Valais
VS	121	Grand-Blettay	Fully
VS	130	Lac de Morgins	Troistorrents
VS	132	Mont Culet	Troistorrents
VS	175	Ripaille	Champéry
VS	185	L'Arpille	Martigny-Combe
VS	273	Lac Noir	Nendaz
VS	308	Les Briesses	Chermignon
VS	477	Fontaine de la Combe	Collombey-Muraz
		Canton de Neuchâtel
NE	2	Planeyse	Bôle, Colombier
NE	109	Les Crosettes	La Chaux-de-Fonds
		Canton du Jura
JU	7801	Place d'armes, le Nalé	Bure

¹ Nouvelle teneur selon le ch. I al. 1 de l'O du 16 mai 2007, en vigueur depuis le 1^er juillet 2007 (RO 2007 2619).

RO 2001 2273

¹ RS 451


Ce texte est en vigueur.
Abréviation	OBat
Décision	15 juin 2001
Entrée en vigueur	1 août 2001
Source	RO 2001 2273
Chronologie	Chronologie
Modifications	Modifications

Les autorités fédérales
de la Confédération suisse

451.34

Ordonnance
sur la protection des sites de reproduction de batraciens
d'importance nationale

(Ordonnance sur les batraciens, OBat)

Art. 1 Inventaire fédéral

Art. 2 Objets fixes

Art. 3 Objets itinérants

Art. 4 Description des objets

Art. 5 Délimitation des objets

Art. 6 Buts de la protection

Art. 7 Dérogations aux buts de la protection

Art. 8 Mesures de protection et d'entretien

Art. 9 Délais

Art. 10 Protection transitoire

Art. 11 Réparation des atteintes

Art. 12 Devoirs de la Confédération

Art. 13 Compte rendu

Art. 14 Prestations de la Confédération

Art. 15 Recommandations de l'OFEV

Art. 16 Disposition transitoire

Art. 17 Entrée en vigueur

Annexe 1¹

Liste des sites de reproduction de batraciens d'importance
nationale - objets fixes

Annexe 2¹

Liste des sites de reproduction de batraciens d'importance
nationale - objets itinérants

Annexe 3¹

Description des sites de reproduction de batraciens d'importance nationale

Annexe 4¹

Liste des sites de reproduction de batraciens d'importance
nationale dont la mise au net n'est pas terminée

Informations annexes

Outil

Toutes les versions

Révisions

451.34

Ordonnance sur la protection des sites de reproduction de batraciens d'importance nationale

(Ordonnance sur les batraciens, OBat)

Annexe 11

Liste des sites de reproduction de batraciens d'importance nationale - objets fixes

Annexe 21

Liste des sites de reproduction de batraciens d'importance nationale - objets itinérants

Annexe 31

Description des sites de reproduction de batraciens d'importance nationale

Annexe 41

Liste des sites de reproduction de batraciens d'importance nationale dont la mise au net n'est pas terminée

Informations annexes

Outil

Toutes les versions

Révisions

Ordonnance
sur la protection des sites de reproduction de batraciens
d'importance nationale

Annexe 1¹

Liste des sites de reproduction de batraciens d'importance
nationale - objets fixes

Annexe 2¹

Liste des sites de reproduction de batraciens d'importance
nationale - objets itinérants

Annexe 3¹

Annexe 4¹

Liste des sites de reproduction de batraciens d'importance
nationale dont la mise au net n'est pas terminée