Répertoire de mots-clés V
Vaccinations gratuites 818.138.1Vaduz , conv. de 0.632.31
Valais
·chemin de fer entre Martigny et Chamonix 0.742.140.334.91
·constitution cantonale 131.232
·tunnel routier sous le Grand-Saint-Bernard 725.151.1
Valeur(s)
·immobilières, négociants
·fonds propres 952.03
·insolvabilité 952.05
·mobilières 952.03; 954; 0.351.933.66
·patrimoniales
·confisquées, partage 312.4; 0.955.146.31
·d'origine illicite, restitution 196.1
·séquestrées, placement 312.057
·rendement 916.112.231
·TVA 641.2
·taux par branche et activité 641.202.62
Validité
·de la législation suisse sur les produits thérapeutiques au Liechtenstein 0.812.101.951.4/.41
·des traités conclus entre la Suisse et l'Autriche 0.196.116.32
·pour le Liechtenstein de l'accord entre la CEE et la Suisse 0.632.401.6
Vaud
·constitution cantonale 131.231
·rectification de frontière franco-suisse 0.132.349.27/.28
·subvention en faveur de la régularisation des lacs de la Vallée de Joux 721.322
·tunnel routier sous le Grand-Saint-Bernard 725.151.1
Vega , lanceur 0.425.124
Végétaux et variétés végétales
·catalogue 916.151.6
·protection 232.16; 916.2; 0.916.20
Véhicules routiers
·admission
·chauffeurs 741.521
·circulation routière 741.51; 0.741.11
·moniteurs de conduite 741.522
·assurance 741.31
·contrôle du poids, des dimensions 741.013.1
·exigences techniques 741.4
·importation temporaire 0.631.251.4; 0.631.252.52
·impôt 641.5
·réception par type 741.511
·système de redevances applicable en Suisse 0.740.723
·travail des équipages effectuant des transports internationaux 0.822.725.22
Veille , normes de - des gens de mer 0.747.341.2
Vente
·contrat 220
·enfants 0.107.2
·internationale
·marchandises, contrat 0.221.211.1
·objets mobiliers 0.221.211.4
·prix de - de l'eau-de-vie 683.21
·produits agricoles 916.010
Vérification
·mise hors service d'une centrale nucléaire 732.114.5
·poids et mesures
·émoluements 941.298.1
·instruments 941.210
Vétérinaire(s) 811
·formation des personnes travaillant dans le secteur - public 916.402
·indemnités pour prestations - dans les écoles et les cours 514.432
·médicaments 812.212.27
·service - dans le domaine de la défense générale 501.7
Viande 916.34
·contrôle 817.190
·effectifs maximums dans la production 916.344
·importation, transit et exportation 916.443.10/.13
Victimes
·aide aux - d'infractions (LAVI) 312.5; 0.312.5
·persécutions 371
·protection des - de la guerre 518; 0.518
Vidéosurveillance , transports publics 742.147.2
Vie
·conservation de la - sauvage et du milieu naturel de l'Europe 0.455
·sauvegarde de la - humaine en mer 0.747.363.32/.33
Vieillesse et survivants, assurance , v. AVS
Vienne , conv. de
·droit des traités 0.111
·établissement et fonctionnement du Centre international pour le développement de politiques migratoires (CIDPM) 0.142.36
·protection de la couche d'ozone 0.814.02
·relations consulaires 0.191.02
·acquisition de la nationalité 0.191.022
·règlement obligatoire des différends 0.191.021
·relations diplomatiques 0.191.01
·acquisition de la nationalité 0.191.012
·règlement obligatoire des différends 0.191.011
Vigne
·Organisation Internationale de la Vigne et du Vin 0.916.148
·production et mise en circulation de matériel de multiplication 916.151.3
Vignette
·autoroutière 741.71
·-visa 0.362.380.015
Vin 916.14
·coopération en matière de contrôle officiel 0.817.423
·exportation de - italiens en Suisse 0.946.294.541.2
·gestion du contingent de - français destinés à la clientèle particulière 0.946.293.492.1
·maintien du contingent annuel de 20 000 hl de - rouge en fûts originaire de Grèce 0.632.401.92
·Organisation Internationale de la Vigne et du Vin 0.916.148
·unification des méthodes d'analyse dans le commerce international 0.817.422
Vinaigre 817.022.103
Violence
·manifestations sportives 0.415.3
·répression de la - dans les aéroports 0.748.710.31
·v. aussi Sécurité
Visa(s)
·circulation des personnes titulaires d'un - de long séjour 0.362.380.029
·code communautaire 0.362.380.020
·développement de l'acquis de Schengen 0.362
·diplomates
·Arabie saoudite, obligation 0.362.380.027
·Indonésie, obligation 0.362.380.003; 0.362.380.017
·suppression de l'obligation 0.142.1; 0.36
·facilitation de la délivrance 0.142.1
·frais administratifs 0.362.380.002
·groupes de touristes de Chine 0.935.222.49
·octroi 142.204
·procédure 0.360.514.2
·ressortissants de pays tiers
·liste des pays tiers dont les ressortissants sont soumis à l'obligation de - 0.362.380.004; 0.362.380.047
·obligation de - 0.362.380.001; 0.362.380.046
·obligation de - de transit aéroportuaire 0.362.380.014; 0.362.380.026
·suppression de l'obligation
·diplomates 0.142.1; 0.36
·réciproque 0.142.1
·réfugiés 0.142.38
·système d'information 142.512; 0.362.380.001
·vignette-visa, remplissage 0.362.380.015
Visite des bateaux du Rhin 747.224.131
Vitesse
·contrôle 741.013
·instruments de mesure 941.261
Viticulture 916.14
Voies , inventaire fédéral des - de communication historiques de la Suisse 451.13
Voies ferrées
·régime international 0.742.101/.1
·voies de raccordement ferroviaires 742.141.5/.51
Vol(s)
·aux instruments à l'aérodrome de Lugano-Agno 0.748.131.945.4
·certification des simulateurs de - 748.222.4
·d'essai dans le cadre du projet "Solar Impulse" 748.111.2
·facilités accordées lors de - d'ambulance et de sauvetage 0.131.316.31
·militaire 512.271
·service de -
·allocations dans le - du DDPS 172.220.111.342.1
·DETEC 172.217.2
·Groupement de l'armement 510.211.3
·temps de -, de service et de travail dans le trafic aérien commercial 748.127.8
·titres JAR-FCL pour pilotes 748.222.2
Volontaires
·réhabilitation des - de la guerre civile espagnole 321.1
VOSTRA , casier judiciaire informatisé 331
Votation 101; 161.1/.11; 161.5/.51
Voyage(s)
·à forfait 944.3
·documents de - pour étrangers 143.5
Voyageurs
·activité professionnelle des - de commerce 0.142.111.636
·facilités aux frontières 0.631.252.55
·services occasionnels par route effectués par autocars ou par autobus 741.618
·transport de - 745; 0.740.72; 0.741
·indemnisation du trafic régional 745.16
Vulgarisation agricole 915.1
Pour remarques et observations: Centre des publications officielles