Répertoire de mots-clés P
Pacte·droits civils et politiques 0.103.2/.22
·droits économiques, sociaux et culturels 0.103.1
·réserve de propriété 211.413
PAGIRUS : système de gestion de personnes, de dossiers et d'affaires 351.12
Paiements
·difficultés de balance des - 0.632.314.491
·directs 910.13
Paix
·affectation du personnel 172.220.111.9
·emploi de la radiodiffusion dans l'intérêt de la - 0.784.402
·mesures de promotion civile de la - 193.9
·partenariat pour la - 0.510.1/.11
·service de promotion de la - 172.220.111.91
·utilisation de l'énergie atomique à des fins pacifiques 0.732.915.8; 0.732.977.2
Palais fédéral , Centre de presse
·accréditation des médias et autorisation d'accès 172.071
Palettes , régime douanier dans les transports internationaux 0.631.250.12
Paneuroméditerranéennes , règles d'origine préférentielles 0.946.31
Papier(s)
·reprise des personnes sans - 0.142.111.361.1
·-valeurs 220
·protection par des mesures conservatoires 531.55
·titres intermédiés 957.1
Papiers-valeurs 220
·protection par des mesures conservatoires 531.55
·titres intermédiés 957.1
Parc(s)
·importance nationale 451.36
·national 454
Parents , responsabilité 0.211.231.011
Paris , professionnels 935.51/.511
Parlement 171.10
·administration du - 171.115
·relations internationales 171.117
·v. aussi Assemblée fédérale. Autorités fédérales. Conseil des Etats. Conseil national
Parlementaires
·indemnités et défraiements des - 171.21/.211
Partenariat
·activité de mandataire visant à la conclusion d'un - stable entre des personnes venant de l'étranger ou s'y rendant 221.218.2
·de recherche dans le champ de la science et de la technologie 0.420.341.1
·des pays européens et en développement pour les essais cliniques 0.420.518.22
·économique 0.946.2
·enregistré entre personnes du même sexe 211.231
·pour la paix 0.510.1/.11
Participation (à/au)
·dans le domaine des EPF 414.172
·des cantons à la politique extérieure de la Confédération 138.1
·des pays en voie de développement 0.632.231.62
·des travailleurs 822.14
·du Liechtenstein au registres suisses automatisés 0.741.511.514
·du Liechtenstein aux mesures de soutien du marché et des prix 0.916.051.41
·Fonds monétaire international 0.941.152
·institutions de Bretton Woods 979.1
·programmes d'éducation, de formation professionnelle et de jeunesse 414.513; 0.402.268.1
·programmes-cadres de recherche des CE 420.132
·scientifique de la Suisse à l'Institut Max von Laue-Paul Langevin (ILL) 0.424.22
Passage
·des frontières en transport routier international 0.631.122
·frontalier 0.36; 0.631.2
·libre - dans la LPP 831.42/.425.4
Passeport
·2003 143.21
·2010 143.13
·biométrique 143
·normes européennes pour les éléments de sécurité et biométriques 0.362
·collectif 0.142.104
·diplomatique, suppression réciproque de l'obligation du visa 0.142.1
Patentes
·examen pour la - de commerce d'armes 514.544.1
·pour la navigation sur le Rhin 747.224.221
Patrimoine
·archéologique 0.440.5
·architectural 0.440.4
·mondial culturel et naturel. Protection 0.451.41
·sauvegarde du - culturel 442.121
·immatériel 0.440.6
·transfert 221.301
Pâturages
·protection des - secs 451.37
Pavot , culture du 0.812.121.3
Pays en développement
·octroi d'assistance 0.974.10
·programmes et projets en faveur de l'environnement global 172.018
·régime tarifaire 632.9
·règles d'origine 946.39
·traitement différencié et plus favorable 0.632.231.62
Pays membres , du Conseil de l'Europe
·régime de circulation des personnes 0.142.103
Paysage
·désignation des organisations habilitées à recourir 814.076
·émoluments 814.014
·protection 45
Péage(s)
·dans les gares de Chiasso et Luino 0.631.252.945.43
·non-assujettissement des - du tunnel du Grand-Saint-Bernard à la TVA 0.641.294.541
·sur la ligne Wiesenthal, entre Bâle et la frontière badoise 0.631.252.913.62
Pêche 923
·dans le Doubs 0.923.22/.221
·dans le Lac Léman 0.923.21/.211
Peines
·abolition de la peine de mort 0.101.06; 0.101.093; 0.103.22
·exécution 34
·torture et autres - ou traitements cruels, inhumains ou dégradants 0.105
Péréquation
·des charges en Allemagne 0.946.291.363
·financière 613
Permis
·durée du travail 822.117
·emploi de substances dangereuses 814.8
·désinfectants pour l'eau des piscines publiques 814.812.31
·fumigants 814.812.33
·pesticides en général 814.812.32
·port d'armes 514.546.1
·radioamateurs 0.784.4
·reconnaissance réciproque des - de conduire 0.741
·déchéance du droit 0.741.16
Personnalité
·juridique des ONG 0.192.111
·protection 210
Personnel
·Autorité de surveillance des marchés financiers (FINMA) 956.121
·caisse de prévoyance du - des douanes 631.051
·chargé des nettoyages d'entretien 172.220.111.7/.71
·Confédération 172.22
·contrat-type de travail pour le - des laiteries 221.215.329.2
·laiteries 221.215.329.2
·personnel soignant 221.215.328.4
·coopératives d'habitation du - de la Confédération 842.18
·EPF 172.220.113
·formalités de visa pour le - des compagnies aériennes 0.748.127.192.491
·formation du -
·abattoirs 455.109.1
·enseignant dans la protection de la population 523.51
·Inspection fédérale de la sécurité nucléaire 732.221
·Institut fédéral de la Propriété intellectuelle 172.010.321
·Institut fédéral de métrologie 941.273
·Institut fédéral des hautes études en formation professionnelle 412.106.141
·Institut suisse des produits thérapeutiques 812.215.4
·militaire 172.220.111.310.2
·échange 0.512.133.61
·mobilité du - dans le domaine de la fusion thermonucléaire contrôlée 0.424.13
·Musée national suisse 432.303.2
·navigant de l'aéronautique 748.0; 748.222.1
·navigation sur le Rhin 747.224.121
·organisations internationales 0.192.1
·préposé à l'entretien des aéronefs 748.127.2
·prestations d'assurance pour le - exposé aux radiations ionisantes 221.215.328.6
·protection des données personnelles du - de la Confédération 172.220.111.4
·PUBLICA 172.220.115
·qualifications du - des installations nucléaires 732.143.1
·scientifique de l'EPFZ 172.220.113.11
·service de la navigation aérienne 748.222.3
·stands d'expositions et de montage 0.823.291.361
·TF 172.220.114
Personnes
·à l'étranger 211.412.41/.411; 221.218.2
·admission à la circulation routière 741.51
·calcul de l'impôt fédéral direct dû par les - physiques et morales 642.117.1/.2
·civiles en temps de guerre 0.518.51
·conditions et procédure régissant la stérilisation 211.111.1
·contrôles de sécurité 120.4
·contrôles de sécurité dans le domaine des installations nucléaires 732.143.3
·dans le besoin 851.1
·de contact pour les produits chimiques 813.113.11
·droit des - 210; 211
·effectuant le service civil, prestations en espèces 824.11
·en situation irrégulière 0.142
·exploitation d'hélicoptères pour le transport commercial 748.127.9
·handicapées 151.3/.34; 0.822.725.9
·identification 363/.11
·imposition des - physiques domiciliées à l'étranger 642.110.8
·installations à câbles transportant des - 743.01/.011
·jouissant d'une protection internationale 0.351.5
·libre circulation 142.203; 0.142.103/.104; 0.831.109.268.1/.11
·mouvement des personnes dans le trafic 0.631.256.913.63/.631; 0.631.256.916.33
·neutres en cas de guerre 0.515.21/.22
·partenariat enregistré 211.231; 221.218.2
·participant aux procédures devant la Commission et la Cour européennes des droits de l'homme 0.101.1; 0.101.3
·protection 235; 0.235.1/.11
·protection des personnes morales par des mesures conservatoires 531.54/.543
·qui ont aidé des victimes des persécutions 371
·recours à la troupe pour assurer la protection de - 513.73; 513.76
·registre des - 431.02
·système de gestion de -, de dossiers et d'affaires (PAGIRUS) 351.12
·traite des - 0.311.542
·transfèrement des - condamnées 0.343/.344.745
·transport de personnes, Suisse/CE par rail et par route 0.740.72/723
·transport internationaux par route 0.741
Perte de gain , allocations 834
Pesticides
·permis pour l'emploi des - 814.812.32
·procédure de consentement préalable pour le commerce international 814.82; 0.916.21
Peuple 1
Pharmacopée 812.211
·édiction de la - 812.214.11
·européenne 0.812.21/.211
Phonogrammes
·producteurs de 0.231.171/.172
Photovoltaïque , conditions de raccordement 730.01
Physique
·des plasmas 0.424.11; 0.424.122
Phytogéniques , ressources - pour l'alimentation et l'agriculture 0.910.6
Phytomédicaments 812.212.24
Piétons
·chemins pour - 704/704.5
·signalisations des chemins pour - 741.211.5
Piles , texe d'élimination anticipée 814.670.1
Pilier(s)
·AVS (1er pilier) 831.1
·modèle des 4 - en matière de stupéfiants 812.121
·prévoyance privée (3e pilier) 831.8
·prévoyance professionnelle (2e pilier) 831.4
Pilotage de l'espace suisse de formation 410.1
Pilotes
·licences 748.222.1
·titres de vol JAR-FCL 748.222.2
Placement(s)
·collectifs de capitaux 951.3
·audit 956.161
·surveillance par la FINMA 956
·taxes de la FINMA 956.122
·de la fortune des assureurs 832.102
·d'enfants 211.222.338
·des valeurs patrimoniales séquestrées 312.057
·fondations de - 831.403.2
·marché du travail 823.1
·système d'information en matière de - 823.114
Plan(s)
·de constructions militaires 510.51
·de développement des hautes écoles spécialisées 414.711.12
·d'installations électriques 734.25
·pour les installations ferroviaires 742.142.1
·-programme de stimulation des coopérations internationales et des échanges nécessaires aux chercheurs européens 0.420.518.01
Plantes
·fourragères, oléagineuses et à fibres 916.151.1/.6
·horticoles, importation et exportation 916.121.10
·traitement 916.16
Plants
·de vigne 916.151.3
·des espèces de grandes cultures, de culture fourragères et maraîchères 916.151.1
·d'espèces fruitières 916.151.2
PLASTA : Système d'information en matière de placement et de statistique du marché du travail 823.114
Plates-formes fixes , protection des - sur le plateau continental 0.747.711
PME , petites et moyennes entreprises 172.091
·aide financière aux organisations de cautionnement 951.25/.251
Poids et mesures 941.2
Poids lourds , redevance sur le trafic des - 641.8; 0.641.851.41; 0.741.751.4
Poinçonnement
·des ouvrages en métaux précieux 941.3; 0.941.31
Poissons
·pêche 923; 0.923
·traitement des - 455.1/.109.1
Police
·coopération en matière de - 0.36
·dans les stations internationales du chemin de fer 0.742.140.13/.131; 0.742.140.26
·de la navigation rhénane 747.224.111
·des chemins de fer 742.147.1
·des étrangers 0.142.1
·emploi de matières explosives par la - 941.413
·formation de la troupe en cas d'engagements de - 512.26
·frontière 513.72
·index national de - 361.4
·judiciaire fédérale 360.1/.2
·mortuaire 818.6
·Offices centraux de - criminelle 360
·pouvoirs de - de l'armée 510.32
·sanitaire 0.818.109.454
·système d'information 36
·transports de - 354.1
·vétérinaire 0.916.443.934.92
Politique
·agricole 0.916
·Centre international pour le développement de politiques migratoires 0.142.36
·d'organisation du territoire 709.17
·droits politiques 16; 0.103.2/.22
·participation des cantons à la - extérieure 138.1
·régionale 901.0
Polluants
·atmosphériques 814.31; 0.814.322
·organiques persistants (POP) 0.814.03; 0.814.325
·rejets et transferts dans les eaux usées 814.017
Pollution
·atmosphérique 814.31; 0.814.3
·maritime 747.30; 814.20; 0.814.2
Pommes de terre 916.01; 916.151.6
Population
·distribution de comprimés d'iode 814.52
·recensement de la - 431.112
Porcs
·estimation des animaux et utilisation des appareils techniques destinés à la taxation de la qualité 916.341.21
·formation à la détention 455.1/.109.1; 455.110.1
·lutte contre le syndrome dysgénésique et respiratoire 916.443.104
Pornographie 311.0
·imprescriptibilité des actes de - enfantine 101
·protection des enfants 0.107.2
Postdiplôme
·écoles supérieures, conditions minimales de reconnaissance 412.101.61
Poste 783
·organisation 783.11
·surveillance de la correspondance 780
Postes (de)
·juge près le TAF 173.321
·travail, gestion 172.220.111.5
Postformation , écoles polytechniques fédérales 414.136
Postgrades
·hautes écoles spécialisées 414.712
·professions médicales universitaires 811.112.0; 811.112.03
Potages 817.022.103; 0.632.401.21
Poursuite et faillite 28
·communication électronique 272.1; 281.112.1
Pouvoirs exécutifs
·exercice par la Commission européenne 0.362.1
Prairies , protection des - sèches 451.37
Précurseurs 812.121.11; 0.360.663.1
Préférences , tarifaires 632.91/.911; 946.39; 0.632.315.981; 0.632.401.021
Préparations
·connaissances techniques requises pour la remise des - particulièrement dangereuses 813.131.21
·de suite 817.022.104
·pollution par les hydrocarbures 0.814.290
·pour nourrissons 817.022.104
·protection contre les substances et les - dangereuses 813.1/.11
·réduction des risques liés à l'utilisation de - dangereuses 814.81
Préretraite , personnel de la Confédération 172.220.111.3
Presse , Centre de - du Palais fédéral. V. Palais fédéral
Prestation(s)
·accordées aux employés de l'administration fédérale en vue de leur engagement par des organisations internationales 172.220.111.310.1
·adaptation des - de l'assurance militaire à l'évolution des salaires et des prix 833.12
·assurance 832.112.31
·classement des - par les hôpitaux, maisons de naissance et établissements médico-sociaux dans l'assurance-maladie 832.104
·complémentaires à l'AVS et à l'AI 831.3
·adaptations dans le régime AVS/AI 831.304
·de la Confédération
·exécution des peines et des mesures 341/.14
·de la ville de Berne pour le siège fédéral 112/.1
·en espèces en faveur des personnes effectuant le service civil 824.11
·financières allouées aux cantons pour le maintien de la sûreté intérieure 120.6
·médicales en Suisse en faveur des citoyens de la commune de Campione d'Italia 0.832.194.541
·Office fédéral de la justice 172.041.14
·primes moyennes de l'assurance obligatoire des soins 831.309.1
·tableaux de calcul de la - de sortie 831.425.4
·vétérinaires dans les écoles et les cours 514.432
Prêts
·alloués aux ressortissants suisses à l'étranger 852
·d'études, contributions des cantons pour l'octroi de - dans le domaine de la formation du degré tertiaire 416.0
Preuves
·documentaires de l'origine 631.0; 946.3
·présence de stupéfiants dans le sang 741.013.1
Prévention
·accidents
·circulation routière 741.8
·professionnels 832.208/.3/.31
·blanchiment d'argent et financement du terrorisme 955.033.0
·crime de génocide 0.311.11
·infractions contre les personnes jouissant d'une protection internationale 0.351.5
·maladie
·Creutzfeld-Jakob 818.101.21
·infectieuses émergentes 818.125.12
·professionnelles 832.30/.32
·pollution
·eaux de la mer par les hydrocarbures 0.814.288.1
·mers 0.814.287/.291.2
·risques 0.451.431
·biotechnologiques 0.451.431
·majeurs 0.131.345.4
·tabagisme 641.316
·torture 0.106
·traite des personnes 0.311.542
Prévoyance professionnelle
·chômeurs 837.174
·Commission de haute surveillance, règlement d'organisation 831.403.42
·déductions admises fiscalement pour les cotisations versées à des formes reconnues de - 831.461.3
·magistrats 172.121/.121.1
·organe paritaire 172.220.141
·personnel des douanes 631.051
·personnel du TF 172.220.114
·règlements des caisses de prévoyance
·personnel de la Confédération 172.220.141.1
·personnel des EPF 172.220.142.1
·surveillance 831.435.1
·vieillesse, survivants et invalidité 831.4
Primes
·assurance-maladie
·- moyennes de l'assurance obligatoire des soins pour le calcul des prestations complémentaires 831.309.1
·subsides fédéraux destinés à réduire les - 832.112.4/.51
·suppléments de - pour la prévention des accidents 832.208
Privilèges
·douaniers 631.144.0; 631.145.0
·et hypothèques maritimes 0.747.322.2
·et immunité
·Centre européen pour les prévisions métoérologiques 0.192.110.942.9
·Communautés Européennes (CE) 0.362.313
·Nations Unies 0.192.110.02
·organisations internationales 192.12; 0.192.1
·lors de l'utilisation de permis de conduire 0.741.531.933.61
Prix
·agriculture 942.31
·cinéma suisse 443.116
·culturels, encouragement 442.123
·de vente de l'eau-de-vie 683.21
·évolution des salaires et des - dans le régime de l'AVS/AI/APG/AM 831.108; 833.12
·indication 942.211
·lait 916.350.2
·logement à loyer ou à - modérés 84
·soutien du marché et des - 0.916.051.41
·surveillance des - 942.20
·tabac indigène 916.116.4
Pro Helvetia 442.132.1/.3
Procédure
·administrative 172.02
·frais et indemnités 172.041.0; 313.32
·approbation des plans d'installations
·électriques 734.25
·ferroviaires 742.142.1
·asile 142.311
·civile 27
·communication électronique 272.1
·internationale 0.274
·commerce du bétail 221.211.22
·consentement applicable aux produits chimiques et pesticides qui font l'objet d'un commerce international 814.82; 0.916.21
·consultation 172.061/.1
·Cour européennes des droits de l'homme 0.101.1/.3
·droit fédéral de l'économie 172.010.14
·expropriation, émoluments 711.3
·pénale 312
·administrative 313
·communication électronique 272.1
·militaire 322.1
·R du TPF sur les frais, émoluments, dépens et indemnités 173.713.162
·sécurité pour l'échange d'informations 0.514.126.81
·Tribunal européen pour l'énergie nucléaire 0.732.021.11
·visas 0.36
Processus de Bologne 414.205.1
Proches , des victimes d'infractions en procédure pénale militaire 322.1
Procréation médicalement assistée 810.1
Producteurs agricoles , organisations et interprofessions de - 919.117.72
Production
·aliments pour animaux 916.307/.1
·animaux génétiquement modifiés 455.163
·hygiène dans la - laitière 916.351.021.1
·matériel végétal de multiplication 916.151
·primaire 916.020/.1
·type de - de l'électricité 730.010.1
Produits
·agricoles 632.111.72/.723.1; 910.12; 916.01/.010; 916.51
·Ac. avec la CE 0.916.026.81; 0.916.026.812
·AOP et IGP 910.12
·de base 632.111.723.1
·dénominations "montagne" et "alpage" 910.19
·épizooties 916.4
·exportation 632.111.72/.723
·importation 632.111.72; 916.01
·indications géographiques et appellations d'origine 0.232.111.196.65
·transformés 632.111.72/.723.1; 910.12
·animaux 916.407; 916.441.22; 916.443.10; 916.443.106
·biocides 813.12
·biologiques 910.18
·chimiques 813; 814.8
·contrôle 946.202.21
·procédure de consentement préalable pour le commerce international 814.82; 0.916.21
·classification internationale 0.232.112.7/.9
·de construction 933.0/.01
·évaluation de la conformité 0.946.526.81
·du crime, blanchiment, dépistage, saisie et confiscation 0.311.53
·du tabac et - contenant des succédanés de tabac destinés à être fumés 817.06
·mises en garde combinées contre les - 817.064
·horlogers, ac. avec la CEE 0.632.290.13/.131
·originaires 0.632.401.3/.31
·pharmaceutiques 0.812.101
·licences pour l'exportation 232.14/.141
·phytosanitaires 814.812.34/.36; 916.161; 0.916.225.14
·autorisés dans l'agriculture biologique 910.181
·radiopharmaceutiques
·responsabilité du fait des - 221.112.944
·sécurité 930.1
·semi-conducteurs 231.2/.21
·similaires aux confitures 817.022.107
·thérapeutiques 812.2; 0.812.1
·approvisionnement de la population 818.101
·essais cliniques 812.214.2
Professeurs des EPF 172.220.113.40; 414.146
Professionnalisation , encouragement dans le domaine du tourisme 935.22
Professions
·champ professionnel 412
·discrimination 0.822.721.1
·expert-comptable et comptable agréé 0.142.113.496
·ingénieur et architecte 0.142.114.547
·médicales 811
·commission des - 811.117.2
·registre 811.117.3
·psychologie 935.81
·sanitaires 811
Profils d'ADN 363/.1; 0.360.514.1
·établissement de - en matière civile et administrative 810.122.2
Programme(s)
·"Jeunesse en action" 0.402.268.1
·allégement budgétaire et réorganisation 172.220.111.5
·-cadres de recherche des CE 420.132
·commun Eurostars. Ac. avec le secrétariat EUREKA 0.420.513.11
·communautaire MEDIA 2007 0.784.405.226.8
·coopération, réduction des disparités économiques et sociales dans l'UE élargie 0.973
·distribution de signaux porteurs de - transmis par satellite 0.231.173
·éducation, formation professionnelle, jeunesse et mobilité 414.513
·enseignement professionnel 412
·ERASMUS 0.414.91
·éthologiques 910.132.4
·exécution, dans les pays en développement, de - en faveur de l'environnement 172.018
·garantie de la qualité des - de dépistage du cancer du sein 832.102.4
·international de l'énergie 0.730.1
·mobilité des jeunes 0.142.112.327
·recherche et développement 0.42
·surveillance et évaluation du transport à longue distance des polluants atmosphériques en Europe 0.814.322
Progression
·compensation des effets de la - à froid 642.119.2
Projectiles
·qui répandent des - asphyxiants ou délétères 0.515.102; 0.515.105
Projet pilote
·aides financières selon la loi sur l'égalité 151.18
·au sens de la loi sur l'assurance-invalidité 831.201.7
·guichet unique marché du travail 831.201.72
Projet(s)
·"Solar Impulse", vols d'essai 748.111.2
·de la Confédération et des cantons en vue du pilotage de l'espace suisse de formation 410.1
·droits de l'homme et lutte contre le racisme 151.21
·environnement global 172.018
·petites centrales héliothermiques 0.423.32
·Rail 2000 742.100
·recherche et développement 420.31
·règlement du fonds pour les grands - ferroviaires 742.140
·développement de l'infrastructure ferroviaire 742.140.2
·spécial Esrange et Andøya 0.425.11
Promotion
·civile de la paix 193.9
·personnel 172.220.111.9
·conditions d'implantation des entreprises 194.2
·diversité des expressions culturelles 0.440.8
·emploi 0.822.726.8
·exportations 946.14
·image de la Suisse à l'étranger 194
·investissements 0.975
·négociation collective 0.822.725.4
·sauvegarde et - des cultures italienne et romanche 441
·service de - de la paix 172.220.111.91
·transport ferroviaire de marchandises 740.12
·ventes de produits agricoles 916.010
Propriété
·artistique et littéraire 0.142.114.541.2
·foncière 210; 211.4
·restrictions de droit public 510.620; 510.622.4
·rurale 211.412.1
·illicite des biens culturels 0.444.1
·industrielle 232; 0.232; 0.274.181.364
·intellectuelle 23; 0.23; 0.42
·conseils en brevets 935.62
·droit d'auteur 231
·Institut fédéral 172.010.31/.321; 0.23
·Organisation mondiale 0.192.122.23/.232; 0.230
·taxes 232.148
·lecture 442.127
·logement 842.4; 843/.1
·encouragement au moyen de la prévoyance professionnelle 831.411
·propriétaires de navires de mer 0.747.331.52; 0.747.331.521
Prostitution 311.0
·protection des enfants 0.107.2
Protection
·adultes 211.222.32; 0.211.232.1
·air 814.3
·Alpes 0.700.1
·animaux 455/.61; 0.452; 0.454; 0.455; 0.456; 0.457/.458
·AOP et IGP 910.12
·Ac. avec la Russie 0.232.111.196.65
·avoirs 531.5
·biens culturels en cas de conflit armé 520.3/.31; 0.520
·consommateurs 944
·contre
·accidents majeurs 814.012
·nuisances sonores et rayons laser 814.49
·radiations 814.5
·rayonnement non ionisant 814.7
·tabagisme passif 818.31/.311
·cours d'eau et lacs internationaux 0.814.20/.201
·diversité des expressions culturelles 0.440.8
·données 235; 0.235
·cadre pour la transmission de données personnelles 0.235.233.6
·certifications en matière de _ 235.13
·droit syndical 0.822.719.7
·droits de l'Homme et biomédecine 0.810.2/.22
·eaux 814.2
·enfants 211.222.32; 311.039.1; 312.5; 0.211.221.311; 0.211.231.011
·environnement 814
·organisations habilitées à recourir 814.076
·équilibre écologique 814
·famille 86
·frontières extérieures de l'espace Schengen 631.062
·informations classifiées 0.514
·informations et matériel militaires 510.411
·installations nucléaires 732
·en cas d'urgence au voisinage 732.33
·évaluation de la - contre les défaillances 732.112.2
·matières nucléaires 0.732.031
·investissements 0.975
·jeunes travailleurs 822.115
·marques, designs, brevets d'invention, variétés végétales 232.1; 0.232.11
·maternité 822.111.52
·minorités nationales 0.441.1
·nature et paysage 45
·organisations habilitées à recourir 814.076
·prairies et pâturages secs 451.37
·obtentions végétales 232.16; 0.232.16
·oeuvres littéraires et artistiques 0.231.12/.15
·patrimoine archéologique 0.440.5
·personnalité 210
·personnes dans le traitement des données 0.235.1/.11
·physique des matières nucléaires 0.732.031
·population et - civile 52
·propriété industrielle 0.232.01/.04
·rayonnements ionisants 0.814.592.2
·santé des travailleurs dans la construction 832.311.141
·signes publics 232.2
·sol 814.12
·témoins 312.2/.21
·topographies de produits semi-conducteurs 231.2/.21
·travailleurs contre les risques liés aux micro-organismes 832.321
·végétaux 916.2; 0.916.20/.225.14
·victimes des conflits armés internationaux 0.518.12/.523
·v. aussi Travailleurs
Protection civile 52
Protéines
·dans les préparations pour nourrissons 817.022.104
·végétales 817.022.109
Protocole (Prot.)
·Kyoto 0.814.011
·Montréal 0.814.021/.021.4
Psychologie , professions 935.81
Psychotropes 812.121; 0.812.121.02/.03
PUBLICA 172.222
·personnel 172.220.115
·professeurs des EPF 414.146
Publications
·constitutions cantonales 131
·émoluments 172.041.11
·officielles 170.5
·répression de la circulation des - obscènes 0.311.41/.42
·scientifiques et littéraires 0.434.1
Publicité
·denrées alimentaires 817.022.21
·médicaments 812.212.5
·radio/télévision 0.784.409.514.1
Pour remarques et observations: Centre des publications officielles