Répertoire de mots-clés N
Nationalité 141·acquisition de la - des membres des missions diplomatiques et consulaires 0.191.012; 0.191.022
Nations Unies
·privilèges et immunités 0.192.110.02
·sécurité du personnel et du personnel associé 0.192.110.01/.011
Nature et paysage 45
Navigabilité
·aéronefs 748.215.1
·transport combiné par voie navigable 0.740.811
Navigation 747; 0.747
·aérienne 748; 0.748
·comité des transports aériens Communauté/Suisse 0.748.127.192.68/.681
·impôts et activités de transport international 0.67
·intérieure 747.2; 0.747.2
·civile de l'administration fédérale 747.201.2
·contrat de transport de marchandises 0.221.222.32
·dans les eaux suisses 747.21
·en général 747.20
·rhénane 747.224
·sur les eaux limitrophes 747.22
·voies navigables d'importance internationale 0.747.207
·maritime, répression d'actes illicites contre la sécurité de la - 0.747.712
·militaire 510.755
·v. aussi Registre des aéronefs. Registre des bateaux
Navires
·immunité des navires d'Etat 0.747.331.51
·jaugeage des navires 0.747.305.412
·limitation de la responsabilité des propriétaires de - de mer 0.747.331.52
·prévention de la pollution par les - 0.814.288.2
Négociants en valeurs mobilières
·fonds propres et répartition des risques 952.03
·insolvabilité 952.05
Négociation(s)
·commerciales 0.632.2
·exécution des travaux de régularisation du Rhin 0.747.224.052.2
·promotion de la - collective 0.822.719.9; 0.822.725.4
·protocole de - en matière de doubles impositions 0.67
·suppression du droit de timbre de - sur l'émission d'emprunts 641.131
Nettoyages , personnel chargé des - 172.220.111.7/.71
Neuchâtel
·constitution cantonale 131.233
·rectification de la frontière franco-suisse 0.132.349.31
·règlement de l'affaire de - 0.193.11
Neutralité , v. Guerre et -
Nice
·classification internationale des produits et des services 0.232.112.7/.9
·enregistrement international des marques de fabrique ou de commerce 0.232.112.2
Nidwald , constitution cantonale 131.216.2
Niveau
·du lac de Zurich 721.311
·indices du - des prix permettant de calculer la réduction de primes dans la CE 832.112.51
Nom(s)
·«Suisse» pour les montres 232.119
·de la Croix-Rouge 232.22
·des gares et stations 510.625
·des localités, des rues et des communes 510.625
·géographiques 510.625
·protection des - et emblèmes de l'ONU et d'autres organisations 232.23
Non-prolifération
·conventions additionnelles 732.91
·des armes chimiques 515.08
·des armes nucléaires 0.515.03/.031
Normalisation
·Association suisse 946.511
·Organisation internationale 0.192.120.263.21
Normes comptables 221.432
Notification
·à l'étranger des actes judiciaires et extrajudiciaires en matière civile ou commerciale 0.274.131
·consultations, le règlement des différends et surveillance 0.632.231.7
·de documents au sujet de détenteurs de véhicules qui ont violé les règles de la circulation routière 0.741.531.963.62
·des décisions cantonales de dernière instance 173.110.47
·des prescriptions et normes techniques de l'Association suisse de normalisation 946.511
·d'un accident nucléaire 0.732.321.1
Nourrissons
·préparations pour - 817.022.104
N-SIS , Système d'information Schengen, partie nationale 362.0
Nucléaire(s)
·énergie 732; 0.732
·non-prolifération des armes - 0.515.01/.04
·recherche et développement des systèmes d'énergie - de génération IV 0.424.21
·Organisation européenne pour la recherche - 0.192.122.42/.425; 0.424.091; 0.424.091.1; 0.814.592.2
·répression des actes de terrorisme - 0.353.23
Nuisances
·protection contre les - sonores 814.49
Numéro
·d'identification des entreprises 431.03/.031
Nutriments 817.022.104
·allégations de santé admises 817.022.21
Pour remarques et observations: Centre des publications officielles