Répertoire de mots-clés M
Machines·bruit des - 172.048.144; 814.412.2
·contingent à l'importation en Espagne pour les - à coudre 0.632.401.812
·de chantier 814.318.142.1
·évaluation de la conformité 0.946.526.81
·protection des - 0.822.721.9
·sécurité 819.14
·suppression des droits de douane à l'importation au Benelux de certaines - suisses 0.632.291.722
Madrid , Arrangement de -
·enregistrement international des marques 0.232.112.2/.4
·obligations réciproques de réassurance 0.946.113.32
·répression des fausses indications de provenance 0.232.111.11/.131
Magistrats , traitement et prévoyance professionnelle 172.121/.1
Maintien
·contingent annuel de 20000 hl de vins rouges en fûts originaires de Grèce 0.632.401.92
·paiement des bourses aux étudiants poursuivant leurs études à l'étranger 0.414.7
·sûreté intérieure 12
Maison(s) (de)
·jeu 935.52/.521; 935.524; 955.021
·commission des - - 935.524
·naissance 832.102; 832.104
·suisse à Paris 414.513
Maladie(s)
·assurance 832.1
·de la langue bleue 916.401
·lutte 818
·nouvelles - infectieuses émergentes 818.125.12
·professionnelles 832.3; 832.32; 0.832.21
Mandataire
·conclusion d'un mariage ou d'un partenariat entre des personnes venant de l'étranger ou s'y rendant 221.218.2
Manifestations culturelles , encouragement 442.128
Marais
·bas-marais 451.33
·hauts-marais et - de transition 451.32
Marchandises
·attestation de l'origine non préférentielle 946.31/.311
·bénéficiant d'allégements douaniers 631.012
·carnet A.T.A. pour l'admission temporaire de - 0.631.244.57
·contrat de transport de - en navigation intérieure 0.221.222.32
·contrats de vente internationale de - 0.221.211.1
·droits de douane 632.421.0
·applicables dans le trafic avec des partenaires de libre échange excepté l'UE et l'AELE 632.319
·exploitation d'hélicoptères pour le transport commercial 748.127.9
·facilitation des contrôles et des formalités lors du transport de - 0.631.242.05
·facilités accordées pour l'importation de - 0.631.244.56
·franchissement des frontières aux - transportées par voie ferrée 0.631.252.56
·harmonisation des contrôles des - aux frontières 0.631.122
·répression des fausses indications de provenance des - 0.232.111.11/.12
·simplification des formalités dans les échanges de - 0.631.242.03/.031
·système harmonisé de désignation et de codification de - 0.632.11/.111
·trafic des - 0.631.252.913.65; 0.631.252.916.320.3; 0.631.252.945.461.5; 0.631.252.945.461.8
·traitement douanier de certaines - 0.632.294.543; 0.632.401.021
·traitement en douane des échantillons de - 0.142.111.636
·transfert du transport 740.1
·promotion du transport ferroviaire 740.12
·transport 742.4
·aérien 748.411
·de - dangereuses 741.621; 747.224.141; 0.741.621; 0.747.208
·par chemin de fer et par installation à câbles 742.412
·international sous le couvert de carnets TIR 0.631.252.511
·par route et par rail 744.103; 0.740
·par voies de navigation 747.224.141; 0.747.208
Marché(s)
·financiers
·audit 956.161
·surveillance 956
·intérieur 943.02
·publics 172.056.1; 0.172.052.68; 0.632.231.421/.422
·administration fédérale 172.056.15
·bétail de boucherie et viande 916.341
Mariage
·activité à titre professionnel de mandataire visant à la conclusion d'un - 221.218.2
·droit du - 210
·statut juridique des enfants nés hors - 0.211.221.131
Marins
·bien-être des gens de la mer, en mer et dans les ports 0.822.726.3
·rapatriement 0.747.343.1
Marquage
·des explosifs plastiques et en feuilles 0.748.710.4
·des oeufs dans le commerce international 0.817.281
Marques
·classification internationale 0.232.112.7/.9
·distinctives des aéronefs 748.216.1
·enregistrement international 0.232.112.2/.4/.9
·protection des - 232.1; 0.232.1
·routières 0.741.201.2
·traité sur le droit des - 0.232.112.1/.11
Marrakech , Constitution et convention de l'Union internationale des télécommunications. Amendement de - 0.784.011; 0.784.012; 0.784.021/.022
Master
·EPFL 414.132.2/.3
·études -, création de filières 414.713.1
Matériaux 817.023.21
·avancés 0.420.527.121
·pour turbines à gaz 0.420.517.21
Matériel(s) (de)
·armée 514.2
·bien-être destiné aux gens de mer 0.631.145.273
·chantier, évaluation de la conformité 0.946.526.81
·didactique importé pour les écoles suisses en Italie et les écoles italiennes en Suisse 0.631.145.149.454
·échange du - roulant 0.742.140.25
·électrique et comptabilité électromagnétique, évaluation de la conformité 0.946.526.81
·électriques à basse tension 734.26
·émissions sonores des - utilisés en plein air 814.412.2
·forestier de reproduction 921.552.1
·guerre 514.51/.511
·liste du - 1980 de la protection civile 524.1
·médico-chirurgical et de laboratoire 0.631.244.55/.551
·professionnel 0.631.244.54
·propagande touristique 0.631.250.211
·publicitaire 0.631.244.52
·remise de - technique et de véhicules spéciaux du Service de sécurité de l'armée à des tiers 510.419
·scientifique et pédagogique 0.631.242.011/.012
·Société européenne pour le financement de - ferroviaire 0.742.105
·végétal de multiplication, production et mise en circulation 916.151; 916.151.2; 916.151.3
Maternité
·activités dangereuses ou pénibles 822.111.52
·allocations pour perte de gain 834.1/.11
·v. aussi Protection
Matière(s)
·biologique 232.14/.141
·dangereuses par voies de navigation intérieures 747.224.141
·fourragères, importation 916.01
·nucléaires
·mesures de sûreté 732.112.1
·protection physique 0.732.031
·premières renouvelables, allégements fiscaux 641.612
·écobilan des carburants 641.611.21
Maturité 413.1; 0.413
·professionnelle fédérale 412.103.1
MEBEKO , commission des professions médicales 811.117.2/.3
Mécanismes
·pour la détermination de l'Etat responsable de l'examen d'une demande d'asile 0.142.392.68; 0.362.32
Médecine
·biomédecine 0.810.2/.22
·Commission nationale d'éthique 810.113
·Institut de médecine aéronautique 512.271.5
·médecines complémentaires 101
·professions médicales universitaires 811.11
·utilisation de sources radioactives scellées 814.501.512
Médecins 811
·contrat-type de travail pour les médecins-assistants 221.215.328.1
·déclarations de médecin et de laboratoire 818.141.11
·examen médical à bord des bateaux 0.822.712.6
·prescription médicale d'héroïne 812.121.6
·professions médicales universitaires 811.11
·service médical de l'aviation civile 748.222.5
MEDIA , participation de la Suisse aux programmes communautaires dans le domaine de l'audiovisuel 0.784.405.226.8
Médias
·accrédiation et accès au Centre de presse du Palais fédéral 172.071
Médicaments 812.2
·complémentaires et phytomédicaments 812.212.24
·contenant de nouvelles substances actives 0.812.101.951.41
·héroïques 0.812.121.1
·inspection bpf et certification, évaluation de la conformité 0.946.526.81
·réserves de - 531.215.31
·vétérinaires 812.212.27
Menace(s)
·aériennes non militaires 0.513
·protection de la personnalité en cas de - 210
Mensuration(s)
·nationale 210; 510.626/.1
·officielles/cadastrales 211.432; 211.432.27
Mer
·conservation des ressources biologiques de la haute - 0.923.05
·droit de la - 0.747.305.15/.151
·matériel de bien-être destiné aux gens de - 0.631.145.273; 0.822.726.3
·navigation maritime 747.3; 0.747.3
·émoluments 747.312.4
·impôts et activités de transport international 0.67
·pêche 0.923
·pollution des eaux 0.814.288.1
·prévention des abordages 0.747.363.321
·sort des blessés, des malades et des naufragés des forces armées 0.518.23
·trafic illicite de migrants par - 0.311.541
Mesurage de liquides autres que l'eau 941.212
Mesure(s)
·accompagnement
·participation de la Suisse aux programmes-cadres de recherche des CE 420.132
·social dans l'agriculture 913.211; 914.11
·travailleurs détachés en Suisse 823.20
·destinées à améliorer les finances fédérales 611.010
·économiques extérieures 946.201
·égalité entre femmes et hommes dans l'entreprise 151.18
·financement des - relatives au marché du travail 837.022.531
·incitatives visant à encourager les économies d'énergie dans le bâtiment 641.71
·instruments de - 941.2; 943
·lutte contre le travail au noir 822.4
·phytosanitaires 916.202.1; 0.632.20
·pour interdire et empêcher l'importation, l'exportation et le transfert de propriété illicites des biens culturels 0.444.1
·sanitaires applicables au commerce d'animaux
·Ac. avec la Norvège 0.916.443.959.81
·Ac. avec la Nouvelle-Zélande
·subventions de construction aux établissements d'exécution des peines et des - 341.14
·sûreté
·aviation 748.122
·installations nucléaires 732.112.1
·visant au maintien de la sûreté intérieure 12
·à l'encontre de certains personnes, entités ou Etats 946.203/.209.2; 946.231.10/.18
METAS : Institut fédéral de métrologie 941.272
·personnel 941.273
Métaux précieux 941.3; 0.941.3
Météo Suisse 172.212.171.1
Météorologie 429
·Centre européen pour les prévisions météorologiques à moyen terme 0.420.514.291
·compétences en matière de - 941.206
METEOSAT , v. Satellite météorologique
Méthode
·d'analyse des vins dans le commerce international 0.817.422
·de fixation des salaires minima 0.822.713.6
·de vérification de la mise hors service d'une centrale nucléaire 732.114.5
·liste des substances et - interdites en et hors compétition 0.812.122.1
Métrologie 941.2
·Ac. de coopération 0.420.519.19
·Institut fédéral (METAS) 941.27
·Organisation internationale 0.941.290
Micro-organismes
·brevets 0.232.145.1
·protection des travailleurs 832.321
Migrants
·trafic illicite par terre, air et mer 0.311.541
Migrateurs
·réserve d'oiseaux d'eau et de - 922.32
Migration
·Organisation internationale 0.142.01; 0.192.122.935
·procès-verbal des entretiens sur la - avec la Sierra Leone 0.142.116.859
·système d'information SYMIC 142.513
Milieux aquatiques
·du Doubs 0.923.22/.221
Militaire(s)
·assurance 833
·code pénal - 311.01; 321.0
·instruction, collaboration bilatérale
·Ac. avec la Pologne 0.512.164.91
·personnel affecté à la promotion de la paix 172.220.111.9/.91
·relations - internationales 510.215
Mines
·emploi des femmes aux travaux souterrains dans les - 0.822.715.5
·interdiction des - antipersonnel 0.515.091.2; 0.515.092
·pose de - sous marines automatiques de contact 0.515.124
·régale des - des cantons 131
Mineurs
·droit pénal 311.1
·procédure pénale 312.1
·protection 0.211.231.01
·séjours de convalescence de ressortissants - du Bélarus 0.142.111.692
Ministère public de la Confédération 173.71
Minneapolis : Cst. et Conv. de l'Union internationale des télécommunications. Amendement de - 0.784.011; 0.784.012; 0.784.021/.022
Minorités
·protection des - nationales 0.441.1
Mise en circulation
·aliments pour animaux 916.307/.1
·engrais 916.171/.1
·matériel végétal de multiplication 916.151
·plantes fruitières 916.151.2
·plants de vigne 916.151.3
·produits phytosanitaires 916.161
Mise en oeuvre
·acquis Schengen/Dublin 362
·Conv. avec les cantons 362.1
·conjointe du projet ITER 0.424.111
·espace Schengen 362; 0.362.1/.31/.32/.33
·programme de coopération visant à réduire les disparités au sein de l'UE 0.973
Mise sur le marché
·médicaments contenant de nouvelles substances actives 0.812.101.951.41
·produits
·biocides 813.12
·fabriqués selon des prescriptions étrangères 946.51/.513.8
·phytosanitaires contenent de nouvelles substances actives 0.812.101.951.41
Mises en garde combinées , produits du tabac 817.064
Missions spéciales , règlement obligatoire des différends 0.191.2/.21
Mobilité
·coopération internationale 414.51
·jeunes 0.142.1
·personnel dans le domaine de la fusion thermonucléaire 0.424.13
Modèle(s)
·4 piliers en matière de stupéfiants 812.121
·industriels et dessins 0.232.12
MOFIS : Registre automatisé des véhicules et des détenteurs de véhicules 741.56
Moniteurs de conduite 741.522
Monnaie 941.1; 941.103.1/.3; 941.11
Montagne , v. Aide. Développement économique. Région de -
·amélioration du logement dans les régions de - 844/.12
·dénomination 910.19
Montréal
·répression d'actes illicites dirigés contre la sécurité de l'aviation civile 0.748.710.3/.31
·substances qui appauvrissent la couche d'ozone 0.814.021/.4
·unification de certaines règles relatives au transport aérien international 0.748.410.6
Montres , utilisation du nom "Suisse" 232.119
Motion , caractère contraignant 171.10
Motocycles, quadricycles et tricylces , exigences techniques 741.414
Moutons
·détention 455.1/.110.1
·fièvre catarrhale 916.401
·transformation de la laine 916.361
Mouvements
·boissons entre la France et la Suisse 0.631.242.349
·déchets 814.610/.1
·personnes dans le petit trafic frontalier 0.631.2
·transfrontières 814.912.21; 0.814.05
Moyens auxiliaires
·assurance-accidents 832.205.12
·assurance-invalidité 831.232.51
·assurance-vieillesse 831.135.1
Munitions 514.54
Musée(s) et collections de la Confédération 432.3
Musique , encouragement à la formation musicale 442.122
Pour remarques et observations: Centre des publications officielles