Répertoire de mots-clés J

JANUS : Système informatisé de la Police judiciaire 360.2
Japon , importation de denrées alimentaires 817.026.2
Jaugeage
   ·bateaux de navigation intérieure 0.747.203
Jeunesse
   ·coopération internationale en matière de - 414.51
   ·participations suisses aux programmes de - 414.513
   ·protection des jeunes travailleurs 822.115
Jeux de hasard 935.52/.521.21
Jouets
   ·évaluation de la conformité 0.946.526.81
Journalistes
   ·accréditation et autorisation d'accès au Centre de presse du Palais fédéral 172.071
Jugements
   ·annulation des - pénaux 371
   ·exécution des - civils 0.276
Juges
   ·fédéraux
   ·rapports de travail et traitement des - du TPF, du TAF et du TFB 173.711.2
   ·TAF 173.321
   ·TF 173.110.1
Jura , constitution cantonale 131.235
Jus 817.022.111
   ·raisin 916.145.211
Justice
   ·accès international à la - 0.274.133
   ·coopération transfrontalière 0.36
   ·Cour internationale de - de La Haye 0.193.501
   ·pénale militaire 322

Pour remarques et observations: Centre des publications officielles