Répertoire de mots-clés H
Habilitation·EPFL 414.142.32
·EPFZ 414.110.373.1
Habitat 84
·zones humides comme - des oiseaux d'eau et de la sauvagine 0.451.45/.451
Handicapés
·accès des - aux transports publics 151.34
·égalité pour les - 151.3/.31
·réadaptation professionnelle et emploi des - 0.822.725.9
Harcèlement , protection de la personnalité en cas de - 210
Harmonisation
·contrôles des marchandises aux frontières 0.631.122
·impôts directs des cantons et des communes 642.14
·régimes douaniers 0.631.20
·registres 431.021
Hautes écoles spécialisées 414.7
·accréditation des - 414.713.2
·agences d'- 414.711.43
Hauts-marais , protection 451.32
HCR : Haut Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés 0.142.393
Hébergement , encouragement du secteur de l'- 935.12/.121
Hélicoptère(s)
·exploitation d'- pour le transport commercial 748.127.9
·titres de vol JAR-FCL 748.222.2
Heure
·été 941.299.1
Homme(s)
·droits de l'-
·biomédecine 0.810.2
·libertés fondamentales 0.10
·renforcement 172.220.111.9; 193.9
·égalité 151
·lutte contre les maladies transmissibles de l'- 818.101; 818.141.1
Homologation
·bateaux 747.201.55
·désignation de laboratoires d'essais et d'organismes d'évaluation 946.512
·véhicules à roues, conditions de reconnaissance réciproque 0.741.411
HOOGAN : système électronique d'informations sur des personnes qui ont commis des actes de violence lors de manifestations sportives 120.253
Hôpitaux , calcul des coûts et prestations 832.104
Horaires , transport de voyageurs 745.13
Horlogers , produits - , Ac. avec la CEE et ses Etats membres 0.632.290.131
Horticulture 916.12
·emploi de produits phytosanitaires 814.812.34
·importation et exportation de plantes 916.121.10
Hôte
·Etat -, privilèges, immunités et facilités accordés par la Suisse 192.12/.121
Hôtellerie
·conditions de travail 0.822.727.2
·formation professionnelle initiale 412.101.220.04/.05
·services 935
Huiles
·de chauffage extra-légère 814.019
·diesel, taxe d'incitation 814.020
·et graisses comestibles 817.022.105
·importation 916.01
·minérales 641.6; 725.116.2
·réserves obligatoires 531.215.13
Hydrocarbures
·fonds d'indemnisation 0.814.292
·intervention en cas d'accidents 0.814.281.1; 0.814.289
·prévention de la pollution 0.814.288.1; 0.814.289; 0.814.290
·responsabilité civile pour les dommages 0.814.291/.2
Hygiène 817.024.1
·abattage d'animaux 817.190.1
·commerce et bureaux 0.822.722.0
·loi sur le travail 822.113
·Office international d'- publique 0.810.11
·production laitière 916.351.021.1
·transformation du lait dans les exploitations d'estivage 817.024.2
·production primaire 916.020.1
Hypothèques maritimes 747.30; 0.747.322.2
Hypothèse de risque pour les installations et matières nucléaires 732.112.1/.2
Pour remarques et observations: Centre des publications officielles