Répertoire de mots-clés G

Gage
   ·immobilier 211.422
   ·lettres de - 211.423.4/.41
   ·mobilier 211.423
   ·sur les entreprises de chemin de fer et de navigation 742.211
Garanties
   ·à la société coopérative «Fonds de solidarité des Suisses à l'étranger» 852.8
   ·application 732.12; 0.732.011.933.6
   ·contre les risques à l'exportation 0.946.1
   ·contre les risques de l'investissement 0.975
   ·dans le cadre du traité sur la non-prolifération des armes nucléaires 0.515.031
   ·dans le commerce du bétail 221.211.22
   ·de la capacité de l'accès à la NLFA 0.742.140.313.69; 0.742.140.345.43
   ·de la qualité des programmes de dépistage du cancer du sein 832.102.4
   ·de l'approvisionnement en eau potable en temps de crise 531.32
   ·des droits des brevets d'invention et des marques 0.232.149.281
   ·fonds de - liechtensteinois 0.831.451.41
   ·fonds de - LPP 831.432.1/.2
   ·réciproque de la propriété artistique et littéraire 0.142.114.541.2
Gares , désignation 822.112.1
GATT 632.2
   ·Ac. tarifaires v. Douanes
GAVI Alliance , global alliance for vaccines and immunization 0.192.122.818.12/.121
Gaz
   ·conduites de - 746.1
   ·échappement 741.435.4; 741.437
      ·moteurs à combustion 941.242
      ·moteurs de bateaux 747.201.3
   ·matériaux pour turbines à - 0.420.517.21
   ·projectiles qui répandent des - asphyxiants ou délétères 0.515.102; 0.515.105
   ·sécurité mutuelle d'approvisionnement en - naturel 0.733.134.9
   ·stockage obligatoire 531.215.42
Gel d'avoirs 946.23/.203/.209.2
Génétique
   ·analyse - humaine 810.12/.122.122
   ·denrées alimentaires génétiquement modifiées 817.022.51
   ·élevage d'animaux 455/.1
   ·génie - 814.9
   ·séquence, exclusion de la brevetabilité 232.14
   ·utilisation d'OGM dans l'environnement 814.911
   ·v. aussi Procréation
Genève
   ·aménagement de l'aéroport 0.748.131.934.91
   ·Centre International de Déminage Humanitaire 0.192.122.53
   ·classification internationale des produits et des services, révision de l'Ar. de Nice 0.232.112.9
   ·constitution cantonale 131.234
   ·dépôt international des dessins et modèles industriels, Prot. de - 0.232.121.13; 0.232.121.4/.42
   ·protection des obtentions végétales, révision de la Conv. 0.232.162/.163
   ·protection des victimes de la guerre, Conv. de - 0.518
      ·application des conventions dans l'armée 518.0; 518.52
   ·raccordement
      ·autoroutes entre Bardonnex et Saint-Julien-en-Genevois 0.725.141
      ·chemin de fer d'Annemasse à - 0.742.140.334.93
   ·rectifications de la frontière franco-suisse 0.132.349.16; 0.132.349.18/.19
   ·régime tarifaire GATT, Prot. de - 0.632.2
   ·unification du droit en matière de lettres de change et de billets à ordre, Acte final 0.221.554.4
Génie génétique 810.1; 814.9
Génocide , prévention et la répression du crime 0.311.11
Génome humain , droit de l'Homme et biomédecine 0.810.2
Gens de la mer . V. Marins
Géoinformation 510.6
Géologie nationale 510.624/.1
Géomètres 211.432.261
Géothermie , conditions de raccordement et couverture des risques des installations 730.01
Gestion
   ·combustible usé et déchets radioactifs 0.732.11
   ·contingent de vins français destinés à la clientèle particulière suisse 0.946.293.492.1
   ·électronique des affaires dans l'administration fédérale (GEVER) 172.010.441
   ·exploitations d'estivage 910.133.2
   ·financière et compte de la Régie fédérale des alcools 689.7
   ·fonds de - pour les installations nucléaires 732.17
   ·fréquences et concessions de radiocommunication 784.102.1/.11
   ·HES 414.711
   ·immobilier et logistique de la Confédération 172.010.21
   ·migrations irrégulières 0.142.1
   ·participation de la Suisse à la - de crise menée par l'UE en Bosnie et Herzégovine 0.510.268.1
   ·paysages ruraux traditionnels 451.51
   ·postes de travail et personnel de la Confédération 172.220.111.5
GEVER : gestion électronique des affaires dans l'administration fédérale 172.010.441
Glaris , constitution cantonale 131.217
GMEB : gestion par mandat de prestations et enveloppe budgétaire 172.010/.1; 611.0/.01
Gomme de guar d'Inde 817.026.1
Göteborg , Prot. de - 0.814.327
Gottfried Keller , Fondation 611.031
Graisses comestibles 817.022.105
   ·importation 916.01
   ·réserves obligatoires 531.215.13
Grisons
   ·constitution cantonale 131.226
   ·Parc national suisse 454
Groenland , financement collectif de certains services de navigation aérienne 0.748.132.62
Grossesse
   ·activités dangereuses ou pénibles 822.111.52
   ·centres de consultation 857
Groupe , Al-Qaïda ou Taliban 946.203
Grues 832.312.15
Guerre
   ·assurance des transports contre les risques de - 531.711
   ·électronique et exploration radio 510.292
   ·matériel de - 514.5
   ·prévention de la -, lois et coutumes de la -, neutralité 0.515
   ·protection
      ·biens culturels 0.520
      ·victimes de la guerre 0.518
   ·réhabilitation des volontaires de la - civile espagnole 321.1
   ·renonciation à la - 0.193.311
   ·restes explosifs 0.515.091.4
   ·sur terre, lois et coutumes 0.515.111/.112
   ·v. aussi Conflits. Neutralité
Gymnastique et sport 415
   ·violences lors de manifestations sportives 0.415.3

Pour remarques et observations: Centre des publications officielles