Répertoire de mots-clés E
Eau(x)·accumulateurs de chaleur, exigences 730.01
·approvisionnement 531.32
·chauffe-eau, exigences 730.01
·correction des cours d'- 0.721
·de source 817.022.102
·emploi des désinfectants pour l'- des piscines publiques 814.812.31
·essais d'armes nucléaires sous l'- 0.515.01
·expertise énergétique des chauffe-eau, des réservoirs d'eau chaude et des accumulateurs de chaleur 730.012.1
·minérale 817.022.102
·navigation dans les - suisses 747.2
·navigation dans les - suisses 747.2
·oiseaux d'- 922.32; 0.451.45; 0.451.47
·pêche dans les - italo-suisses 0.923.51
·police des - 721; 0.721
·potable 817.022.102
·production d'hydrogène à partir de l'- 0.423.71
·Prot. sur l'- et la santé 0.814.20
·protection 814.2; 0.814.2
·réservoirs d'eau chaude, exigences 730.01
·usées 814.017
Eaux-de-vie
·prise en charge par la Régie des alcools 681.41
·prix de vente 683.21
Ecclésiastiques , v. Eglise
Echange
·actes de l'état civil 0.21
·avis de condamnation 0.351
·commerciaux et économiques 0.946
·concernant les soupes, sauces et condiments 0.632.401.21
·contrat d'- 220
·d'informations dans le domaine de la sécurité nucléaire et de la radioprotection 0.732.321.63
·d'informations Schengen 362.2
·entre les services répressifs des Etats de l'UE 0.362.380.024
·en matière de science et de recherche 0.42; 0.43
·informations
·classifiées 0.514
·dans l'application de la législation sur les supéfiants 0.812.121.933.6
·marchandises 0.631.242.03/.031
·mutuels de fromage 0.632.401.815
·non préférentiels 0.631.121.3
·personnel militaire 0.512.133.61
·procédure de sécurité pour l'- d'informations 0.514.126.81
·produits agricoles 0.632.290.15; 0.632.314.452; 0.916.026.81
·réactifs pour la détermination des groupes sanguins et tissulaires 0.812.31/.321
·renseignements en cas de fraude fiscale 672.911.81; 672.913.610; 672.933.21/.61; 672.934.5/.9; 672.936.7; 0.67
·stagiaires 0.142.1
·substances thérapeutiques d'origine humaine 0.812.161/.1
Echantillons
·importation des - commerciaux 0.631.244.52
·voyageurs de commerce 0.142.111.636
Echéance
·IFD 642.124
Ecobilan des carburants 641.611.21
Ecole(s) 41
·activités extrascolaires, encouragement 446.1/.11
·assurance qualité dans les hautes - universitaires 414.205.2
·conventions européennes, Haute école 0.414
·EPF 414.1
·personnel des EPF 172.220.113/.113.43
·hautes - spécialisées 414.7
·moyenne (maturité) 413.1
·primaire 411
·professionnelle 412
·suisses à l'étranger 418
·universités cantonales 414.2
·v. aussi Agriculture. Bourses d'études. Gymnastique et sport
Ecologie , v. Agriculture. Protection de l'équilibre écologique. Science et recherche (Environnement)
Economie 90
·énergétique 734
·bâtiment 641.71
EDAssist+ , système d'information 235.24
Education
·participations suisses aux programmes d'- 414.513
Egalité
·femmes et hommes 151.1/.15/.18; 0.108.1
·handicapés 151.3/.34
Eglise 101; 0.18
·aumônier de l'armée 512.21
E-government , v. Cyberadministration
Elections 161.1/.11
Electricité
·approvisionnement 734.7
·économique du pays 531.35
·transport transfrontalier 734.713.3
·attestation du type de production et origine 730.010.1
·commission de l' - 734.7; 734.74
·comptabilité 730.01
·marquage 730.01
·v. aussi Energie. Installations électriques
Electronique
·gestion - des affaires dans l'administration fédérale 172.010.441
·guerre - et exploration radio 510.292
Eléments
·protection industrielle et mobiles 632.111.722
·unification de certains - du droit des brevets d'invention 0.232.142.1
Elevage 916.310
·animaux 455/.1
·petits ruminants 916.405.4
·porcin 916.314.1
·protection des animaux 0.454
Elimination
·appareils électriques et électroniques 814.620
·armes chimiques 515.08
·discrimination raciale et à l'égard des femmes 0.107; 0.108; 0.108.1
·inégalités frappant les personnes handicapées 151.3/.31
·mouvements transfrontières de déchets dangereux 0.814.05
·sous-produits animaux 916.407; 916.441.22
·taxe d'- sur les bouteilles en verre pour boissons et pour les piles et les accumulateurs 814.621.4
·travail des enfants 0.822.728.2
Emballage
·boissons 814.621
·importation temporaire 0.631.244.53
Embargos 946.231
Emblème
·Croix-Rouge 232.22
·Organisation des Nations Unies et d'autres organisations intergouvernementales 232.23
Emigration 935.3
Emissions
·aéronefs 748.215.3
·gaz d'échappement 741.435.4; 741.437
·lettres de gage 211.423.4/.41
·lutte contre les - 0.814.328
·composés organiques volatils 0.814.328
·oxyde d'azote 0.814.323
·réduction des -
·CO2 641.71/.711
·soufre 0.814.321; 0.814.324
·répression des - de radiodiffusion effectuées par des stations hors des territoires nationaux 0.784.404
·sonores des matériels utilisés en plein air 814.412.2
·instruments de mesure des - 941.210.1
·suppression du droit de timbre de négociation sur l'- de certains d'emprunts 641.131
Emoluments 172.04
·accréditation dans le domaine des hautes écoles universitaires en Suisse 172.044.15
·administratifs
·TAF 173.320.3
·TF 173.110.210.2
·AFC 642.31
·AFD 631.035
·AFF, expertises des monnaies suisses 941.11
·Bibliothèque nationale suisse 432.219/.1
·cartels 251.2
·certificats d'origine 0.946.294.541.2
·conservation des espèces 172.044.45
·DDPS 172.045.103
·documents d'identité 143.11
·énergie 730.05
·FINMA 956.122
·Inspection fédérale de la sécurité nucléaire 732.222
·Institut fédéral des hautes études en formation professionnelle (IFFP) 412.106.16
·Institut suisse de droit comparé 425.15
·Institut suisse des produits thérapeutiques 812.214.5
·judiciaires et administratifs du TF, du TAF et du TPF 173.110.210.1/.2; 173.320.3; 173.713.162
·législation fédérale 172.04
·nationalité 141.21
·navigation maritime 747.312.4
·Office fédéral de la formation professionnelle et de la technologie 412.109.3
·Office fédéral de l'agriculture 910.11
·Office fédéral de l'aviation civile 748.112.11
·Office fédéral de l'environnement 814.014
·Office fédéral de métrologie 941.298.2
·Office fédéral de topographie 510.620.2
·Office fédéral des routes 172.047.40
·Office fédéral des transports 742.102
·Office vétérinaire fédéral 916.472
·organe d'homologation de bateaux 747.201.55
·pour l'octroi de permis concernant la durée du travail 822.117
·poursuite pour dettes et faillite 281.35
·procédure d'expropriation 711.3
·radioprotection 814.56
·registre du commerce 221.411.1
·relatifs aux produits chimiques 813.153.1
·représentations diplomatiques et consulaires suisses 191.11
·RFA 689.5
·SECO, accéditation 946.513.7
·services statistiques 431.09
·surveillance de la correspondance par poste et télécommunication 780.115.1
·surveillance de la révision 172.042.210
·surveillance des institutions de prévoyance professionnelle 831.435.2
·tarif des - de la loi sur le service de l'emploi 823.113
·tarif des - relatif à l'ACF protégeant par des mesures conservatoires 531.543
·télécommunications 784.106
·trafic des animaux 916.404.2
·transplantations 810.215.7
·vérification et de contrôle en métrologie 941.298.1/.2
Emploi
·âge minimum d'admission 0.822.723.8
·des femmes aux travaux souterrains dans les mines 0.822.715.5
·discrimination 0.822.721.1
·promotion 0.822.726.8
·service de l'- 823.1
Empreintes digitales 0.360.514.1
Emprunt , nouveaux accords d'- du FMI 941.16; 0.941.16
Encouragement
·activités extrascolaires des enfants et des jeunes 446.1/.11
·arts en Suisse 442.1
·cinéma 443.113
·commerce extérieur 946; 0.946
·construction et accession à la propriété de logements 843/.1
·culture 442.1
·et protection réciproque des investissements 0.975
·formation musicale 442.122
·formation professionnelle de capitaines et de marins suisses 747.341.2
·gymnastique et sports 415.0/.01
·innovation et coopération dans le domaine du tourisme 935.22/.221
·instruction des Suisses de l'étranger 418.0/.01
·logement à loyer ou à prix modérés 842/.1
·lutte contre l'illétrisme 442.125
·manifestations culturelles 442.128
·octroi de cautionnements et de contributions dans les régions de montagne 901.2/.21
·organisations
·acteurs culturels professionnels 442.124
·amateurs actifs dans le domaine culturel 442.125
·prix, distinctions et acquisitions culturelles 442.123
·propriété du logement au moyen de la prévoyance professionnelle 831.411
·recherche en matière de routes 427.72
·recherche et l'innovation 420
·secteur de l'hébergement 935.12/.121
·tourisme 935.22
·travail à domicile 822.321
Encres d'emballage 817.023.21
Energie 73
·Agence internationale pour les énergies renouvelables (IRENA) 0.731.1
·charte de l'- 0.730.0/.01
·domaine de l'énergie, émoluments et taxes de surveillance 730.05
·efficacité énergétique d'installations et d'appareils 730.01
·électrique 731
·éolienne, conditions de raccordement 730.01
·fusion 0.424.111/.112
·nucléaire 732; 0.732
·de génération IV 0.424.21
·programme international 0.730.1
Enfance et jeunesse, v. Enfants
Enfants
·accueil extra-familial 861/.1
·ordre de priorité dans le domaine des aides financières 861.2
·activités extrascolaires, encouragement 446.1/.11
·aspects civils de l'enlèvement international 0.211.230.02
·enlèvement international d'- 211.222.32
·convention en matière d'adoption 0.211.221.310/.311
·protection en cas d'adoption internationale 211.221.31
·droit de l'- 0.107
·implication dans les conflits armés 0.107.1
·vente, prostitution, pornographie mettant en scène des - 0.107.2
·en bas âge, denrées alimentaires pour - 817.022.104
·garde et rétablissement de la garde 0.211.230.01
·nés hors mariage 0.211.221.131
·placement 211.222.338
·protection 311.039.1; 0.211.231.011
·protection des victimes d'infractions 312.5
·imprescriptibilité des actes de pornographie enfantine 101
·traite 0.311.33; 0.311.542
·travail 0.822.711.6; 0.822.712.6; 0.822.728.2
·vêtements 817.023.41
Engagement
·crédits d'- 611.051
·de moyens militaires dans le cadre d'activités civiles 513.74
·de moyens militaires dans le cadre de la protection AC 732.345
·du bétail 211.423.1
·formation de la troupe en cas d'- de police 512.26
·KFOR 0.510.136.1
·prestations en vue d'- par des organisations internationales 172.220.111.310.1
Engrais 916.17
·stockage obligatoire 531.215.25
Enlèvement
·international d'enfants 211.222.32; 0.211.230.02
Enquête
·accidents d'aviation 748.126.3
·conjoncture 951.951
·en cas d'accident des transports 742.161
·mesures spéciales d'- de l'AFC 642.132
Enregistrement
·anomalies congénitales 0.420.519.181
·données dans le domaine du lait 916.350.2
·institutions de prévoyance professionnelle 831.435.1
·international des marques, dessins, modèles, brevets 0.232.11; 0.232.12; 0.232.14
Enseignement
·hautes écoles, renouvellement coordonné 414.205.1
·supérieur dans la région européenne, reconnaissance des qualifications 0.414
Entraide
·administrative
·circulation routière 0.741.531.916.3
·douane 0.632.314.491
·administrative en matière de douane 0.632.314.491
·interprofessions et organisations de producteurs 919.117.72
·judiciaire 351; 0.274; 0.351; 0.353
Entraînement
·militaire 0.512
Entraves techniques au commerce 946.5
Entrée
·de la LPers pour la Poste 172.220.116
·des étrangers, coopération 0.36
·et octroi de visas 142.204
Entreprises (de/d')
·armement 934.2
·assurance
·audit 956.161
·taxes de la FINMA 956.122
·conditions d'implantation des - en Suisse 194.2
·construction d'aéronefs 748.127.5
·de transport public, durée du travail 822.2
·double imposition des - de transport aérien 0.67
·égalité entre femmes et hommes dans les - 151.18
·industrielles 822.114
·interventions et tâches des - de transport dans des situations particulières ou extraordinaires 531.40
·numéro d'identification 431.03/.031
·PME 172.091
·Registre des - 431.903
·transport par route 744.10
Entretien
·personnel préposé à l'- des aéronefs 748.127.2
Environnement , protection 814
·étude de l'impact sur l'- 814.011; 0.814.06
·évaluation de l'impact dans un contexte transfrontière 0.814.06
·taxes environnementales au Liechtenstein 0.641.751.41/.411.1
EPF : Ecoles polytechniques fédérales 414.1
·commission de recours interne 414.110.21
·corps professoral 172.220.113.40; 414.146
·règlement de la Caisse de prévoyance du personnel des - 172.220.142.1/.2
EPFL : Ecole polytechnique de Lausanne 414.110.37/.372.1; 414.110.422.3; 414.132.2/.3; 414.133.2; 414.134.2; 414.138.2; 414.142.32
EPFZ : Ecole polytechnique de Zurich 414.110.37; 414.110.373.1; 414.131.1/.52; 414.133.1; 414.135.1; 414.138.1
·personnel scientifique 172.220.113.11
Epices 817.022.103; 0.632.401.21
Epidémies 818.101
·études épidémiologiques 818.116
·mesures à prendre par l'armée 510.35
Epizooties 510.35; 916.4; 0.818.109.454; 0.916.40/.443.966.312
·élimination des sous-produits animaux 916.441.22
·mesures à prendre par l'armée 510.35
Equipages
·travail des - des véhicules effectuant des transports internationaux par route 822.22; 0.822.725.22
Equipement(s)
·armée 514.2
·personnel des militaires 514.1
·protection individuelle, hertziens et terminaux de télécommunication, évaluation de la conformité 0.946.526.81
·sanitaire 843.142.3
·sous pression 819.121; 832.312.12
·évaluation de la conformité 0.946.526.81
Equivalence
·diplômes universitaires 0.414.1/.5
·enseignement supérieur 0.414.991.361
Esclavage 0.311.37/.371
Espace
·Schengen et Dublin 362; 0.142.392.68; 0.362
·Schengen, coopération avec les autres Etats pour la protection des frontières extérieures 631.062
·Schengen/Dublin, convention avec les cantons 362.1
Espace extra-atmosphérique 0.790; 0.790.1/.3
Espèces
·conservation des - 172.044.45; 453/.3
·migratrices appartenant à la faune sauvage 0.451.46
ESS : Source européenne de spallation 0.423.13
Essais
·accréditation et désignation de laboratoires d'- 946.512
·cliniques de produits thérapeutiques 812.214.2
·d'armes nucléaires dans l'atmosphère 0.515.01
·partenariat des pays européens et en développement pour les - cliniques 0.420.518.22
Essence
·taux d'impôt sur les huiles minérales 641.613
·taxe d'incitation 814.020
Estimation
·animaux des espèces porcine, bovine, chevaline, ovine et caprine 916.341.21/.22
·commissions fédérales d'- 711.1/.12
·immeubles en matière d'IFD 642.112
Estivage
·contributions d'- 910.133
·transformation hygiénique du lait 817.024.2
Etablissement
·étrangers 142.20/.201; 0.142.1
·liberté d'- 101; 131
Etablissements
·médico-sociaux, calcul des coûts et classement des prestations dans l'assurance-maladie 832.104
·Registre des - 431.903
·subventions de construction aux - d'exécution des peines et mesures 341.14
Etat civil 211.112
·commission internationale de l'- 0.203
·délivrance d'extraits plurilingues d'actes de l'- 0.211.112.112
Etat hôte
·privilèges, immunités, facilités et aides financières accordés par la Suisse 192.12; 192.121
Etat(s) 1
·Europe de l'Est, coopération 974.1/.11
·SACU 0.632.311.181; 0.632.311.181.1
Etat-major
·Centrale nationale d'alarme du Conseil fédéral 513.12
·Prise d'otage et chantage 172.213.80
Etendards de l'armée , v. Drapeaux et -
Ethoprogrammes 910.132.4
Etiquetage
·denrées alimentaires 817.022.21
·officiel des substances 813.112.12
Etiquette-énergie 730.011.1
Etranger(s) 142.20
·admission, séjour et exercice d'une activité lucrative 142.201
·aide sociale et prêt alloués aux ressortissants suisses à l'- 852
·commission fédérale des - 142.20; 142.205
·documents de voyage 143.5
·domestiques privés 192.126
·entrée et visas 142.204
·établissement et séjour 142.2; 823.21
·exécution du renvoi et de l'expulsion 142.281
·intégration 142.205
·statistique 431.14
·système d'information 142.51
·travailleurs détachés 823.20/.201
·v. aussi Apatrides. Intégration. Réfugiés
Etude
·impact sur l'environnement 814.011
·VIH 818.116
Etudes
·bourses 416
·équivalence des périodes d'- universitaires 0.414.31/.32
·les hautes écoles spécialisées 414.7
·maintien du paiement des bourses aux étudiants poursuivant leurs - à l'étranger 0.414.7
·menant au bachelor et au master à l'EPFL 414.132.2
·postdiplômes des écoles supérieures 412.101.61
·reconnaissance des études relatives à l'enseignement supérieur dans les Etats de la région Europe 0.414.6
·règlement des - à l'IFFP 412.106.12
Etudiants
·bourses 416.2/.21
·EPFL 414.138.2
·EPFZ 414.138.1
·paiement des bourses aux - à l'étranger 0.414.7
EUMETSAT
·Organisation européenne pour l'exploitation de satellites météorologiques 0.192.110.942.6; 0.425.43
Euratom 0.42
EUREKA , Ac. entre l'OFFT et le secrétariat 0.420.513.11
Eurofima
·Société européenne pour le financement de matériel ferroviaire 0.742.105
Eurojust 0.351.6
Europe
·commission européenne
·exercice des pouvoirs exécutifs 0.362.1
·conservation de la vie sauvage et du milieu naturel 0.455
·v. Communauté européenne; Libre circulation des personnes; Europol; UE
Europe de l'Est 974.1
Europol , Office européen de police 0.362.2
Eutrophisation , réduction 0.814.327
Evaluation
·conformité 0.946.5
·organismes d'- de la conformité, d'enregistrement et d'homologation 946.512
·durabilité de l'agriculture 919.118
·fonctions dans le domaine des EPF 172.220.113.41
·fonctions particulières du DDPS 172.220.111.343.1
·fonctions particulières du DFI 172.220.111.343.2
·impact sur l'environnement dans un contexte transfrontière 0.814.06; 0.814.322
·produits chimiques 0.814.81
·protection contre les défaillances dans les installations nucléaires 732.112.2
Evêché
·Coire 0.181.1
Examen(s)
·aéronefs 748.215.2
·HES 414.711.43; 414.713.2
·professions médicales 811/.113.3/.32
·suisse de maturité 413.12
·professionnelle fédérale 412.103.1
Exécution 28; 34
·décisions
·civiles et commerciales 0.275.12
·garde des enfants 0.211.230.01
·judiciaires 0.276
·obligations alimentaires 0.211.213.02/.232.2; 0.211.221.432
·enquêtes sur la conjoncture 951.951
·inspections avant expédition 946.202.8
·jugements civils 101
·législation sur les denrées alimentaires 817.025.21
·peines et mesures 34
·subventions de construction aux établissements d- 341.14
·personnes chargées de l'- de la législation sur les denrées alimentaires 817.042
·programme de lanceur ARIANE 0.425.12
·programmes et projets en faveur de l'environnement global 172.018
·redevance sur le trafic des poids lourds 641.811.911/.912
·relevés statistiques fédéraux 431.012.1
·renvoi et expulsion d'étrangers 142.281
·responsabilité parentale et mesures de protection des enfants 0.211.231.011
·sentences arbitrales étrangères 0.277
·tâches de police judiciaire au sein de l'Office fédéral de la police 360.1
·Traité de l'OMPI 0.231.171.1
Exemption de l'obligation de servir , taxe d'- 661.1
Exercice(s)
·admission, séjour et - d'une activité lucrative 142.201
·militaires 0.512
·places d'- 510.514/.1
Exigences
·efficacité énergétique d'installations et d'appareils 730.01
·minimales
·contrôle des AOP et IGP 910.124
·locaux commerciaux servant au commerce d'armes 514.544.2
·prestations et qualité requises pour les laboratoires forensiques d'analyse d'ADN 363.11
·relatives aux médicaments 812.212.22
·sécurité
·câbles des installations transportant des personnes 743.011.11
·funiculaires 743.121.6
·téléphériques 743.121.1
·suppression de l'- de la légalisation des actes publics étrangers 0.172.030.4
·techniques
·accès des personnes handicapées aux transports publics 151.342
·carte d'assurée pour l'assurance obligatoire des soins 832.105.1
·véhicules routiers 741.4
Exonération
·écoles suisses en Italie et écoles italiennes en Suisse 0.642.045.42
·fiscale de livraison de biens 641.202.2
·réciproque des impôts 0.67
·troupes dans le cadre du SOFA du PPP 510.81
Expérimentation animale 455.1/.163/.61
·animale 455.163; 455.61; 455/.1
·formation des professionnels 455.109.1
Exploitation
·d'hélicoptères pour le transport commercial 748.127.9
·d'un laser européen à électrons libres 0.422.10
·règles d'- dans le trafic aérien commercial 748.127.1
Exploitation(s)
·estivage, transformation hygiénique du lait 817.024.2
·inspection des - agricoles 455.912
·reconnaissance des formes d'- 910.91
Explosifs 941.4
·plastiques et en feuilles 0.748.710.4
·répression des attentats terroristes 0.353.21
·restes - de guerre 0.515.091.4
Exportation 946.2
·animaux et produits d'animaux 916.443.10
·Assurance suisse contre les risques 946.10/.101; 0.946.1
·extension provisoire 946.11
·biens culturels 0.444.1
·biens utilisables à des fins civiles et militaires et biens militaires spécifiques 946.202.1
·contributions 632.111.723
·crédits à - bénéficiant d'un soutien public 0.946.285
·fromages 0.632.292.321
·légumes, fruits et plantes horticoles 916.121.10; 0.632.401.814
·moûts de raisin, jus de raisin et vins 916.145.211
·os 0.946.282
·peaux 0.946.281
·produits agricoles 632.111.72/.723.1
·promotion des - 946.14
·restrictions quantitatives 0.632.401.01
·vins italiens 916.148; 0.946.294.541.4/.40
Expositions
·facilités accordées pour l'importation des marchandises 0.631.244.56
Expression
·diversité des - culturelles 0.440.8
Expropriation 71
Expulsion d'étrangers 142.281
Extradition 0.35
Extraits
·actes de l'état civil destinés à l'étranger 0.211.112.112
·officiels des registres des naissances, des mariages et des décès, communication gratuite réciproque 0.142.111.631
Pour remarques et observations: Centre des publications officielles